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Calendrier des examens de programme quadriennal (EPQ) et des rapports de l'examen biennal de programme (EBP) de Statistique Canada

Des examens continus des programmes sont essentiels pour assurer de bonnes pratiques de gestion. Une meilleure intégration de l’information est souhaitable, afin d’améliorer la fonction d’examen. L’objectif des rapports intégrés dont il est question dans le présent document est de regrouper les divers flux d’information, grâce à une évaluation rigoureuse des programmes. Il est souhaitable que chaque examen de programme soit plus complet et rigoureux, grâce à un examen exhaustif et à une évaluation des risques des composantes.

Rapport de programme quadriennal (RPQ)

Tous les quatre ans, les gestionnaires doivent procéder à un examen et une évaluation approfondis de leurs programmes. Ils procèderont en outre à une enquête auprès des clients, afin de déterminer leur niveau de satisfaction. Cela fournira aux gestionnaires l’occasion d’évaluer les besoins des utilisateurs, d’apporter des changements et d’élaborer un plan stratégique sur quatre ans, en vue d’adopter des mesures de redressement, dans l’intérêt de la survie des programmes.

Le RPQ, est un examen plus approfondi et exhaustif comprenant des activités comme un examen de certification des risques pour la sécurité de l’information de chaque programme, une distillation et une analyse complètes des mesures destinées aux répondants et des mesures de service à la clientèle, ainsi que l’examen et la mise en œuvre de plans robustes pour la poursuite des activités. Un examen aussi exhaustif permettra aux gestionnaires de programmes de déceler les risques pour leurs activités et de soumettre un rapport au statisticien en chef, dans lequel le rendement du programme sera examiné, les risques et tendances identifiés et discussions des plans et mesures relatifs aux enjeux stratégiques influant le programme. Ce rapport permet l’instauration d’un dialogue à l’intérieur des programmes et entre les programmes et la haute direction. Le RPQ est une autoévaluation complète de l’orientation stratégique du programme, y compris les initiatives qui y sont associées et les besoins en ressources. Les principales parties intéressées sont consultées, les risques sont évalués et une présentation au Comité mixte de planification/d’évaluation constitue la dernière étape.

Rapport de programme biennal (RPB)

Le RPB est un rapport de « mi‑parcours » entre la présentation de deux RPQ. Le RPB comprend un rapport d’étape sur les changements et les progrès, tant sur le plan stratégique présenté dans le dernier RPQ que sur tous les éléments de suivi cernés à ce moment‑là.

Le diagramme ci bas illustre les périodes ou les RPQ et les RPB seront complétés et soumis pour revue. Ce plan est révisé de façon régulière par les analystes de la division de la planification intégrés.

Tableau
Calendrier des examens de programme quadriennal (EPQ) et des rapports de l’examen biennal de programme (EBP) de Statistique Canada
Sous-activité de programme	2008-2009	2009-2010	2010-2011
1. Statistique économique
1.1.1 Comptes des revenus et des dépenses	EPQ	Cellule vide	EBP
1.1.2 Comptes et statistiques de l’environnement	EBP	Cellule vide	EPQ
1.1.3 Balance des paiements	Cellule vide	EBP	Cellule vide
1.1.4 Statistique des institutions publiques	Cellule vide	EBP	Cellule vide
1.1.5 Comptes des industries	EPQ	Cellule vide	EBP
1.2 Études analytiques	EPQ	Cellule vide	EBP
1.3.1 Statistique de la fabrication, de la construction et de l’énergie	EBP	Cellule vide	EPQ
1.3.2 Statistique du commerce	Cellule vide	EBP	Cellule vide
1.3.3 Statistique des industries de service	EPQ	Cellule vide	EBP
1.4.1 Statistique des prix	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
1.4.2 Statistique du commerce international	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
1.4.3 Statistique de l’investissement et du stock de capital	Cellule vide	EBP	Cellule vide
1.4.4 Statistique de l’organisation et des finances de l’industrie	EPQ	Cellule vide	EPB
1.5.1 Statistique de l’agriculture	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
1.5.2 Petites entreprises et enquêtes spéciales	EBP	Cellule vide	EPQ
1.5.3 Statistique des sciences, de l’innovation et de l’information électronique	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
1.5.4 Statistique des transports	EPQ	Cellule vide	EBP
2. Statistique sociale
2.1.1 Statistique juridique	Cellule vide	EBP	Cellule vide
2.1.2 Statistique culturelle	EBP	Cellule vide	EPQ
2.1.3 Statistique du tourisme	EBP	Cellule vide	EPQ
2.1.4 Statistique de l’éducation	EBP	Cellule vide	EPQ
2.2 Statistique de la santé	EBP	Cellule vide	EPQ
2.3 Statistique des caractéristiques sociales générales	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Statistique sociale et des autochtones¹	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
2.4.1 Enquêtes spéciales	Cellule vide	EBP	Cellule vide
2.4.2 Statistique du revenu	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
2.4.3 Analyse des enquêtes auprès des ménages et sur le travail	EBP	Cellule vide	EPQ
2.4.4 Statistique du travail	Cellule vide	EBP	Cellule vide
2.5 Analyse socio-économique	Cellule vide	EBP	Cellule vide
3. Statistique démographique, du recensement et des autochtones
3.2 Démographie	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Études démographiques et démolinguistiques	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
Données régionales et administratives	EBP	Cellule vide	EPQ
3.3 Statistiques des autochtones	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Statistique sociale et des autochtones¹	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
4. Services internes
4.1 Services de gestion et de surveillance	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
4.2 Services des politiques publiques	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Services d’accès et de contrôle des données²	EBP	Cellule vide	EPQ
Finances³	Cellule vide	EBP	Cellule vide
4.3 Services de gestion des ressources humaines	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
4.4 Services de gestion financière	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Finances³	Cellule vide	EBP	Cellule vide
4.5 Services de gestion de la chaîne d’approvisionnement	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Soutien et services administratifs⁴	EPQ	Cellule vide	EBP
4.6 Services de gestion des installations et biens	EPQ	Cellule vide	EBP
4.7 Services de gestion de l’information	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Services d’accès et de contrôle des données²	EBP	Cellule vide	EPQ
Soutien et services administratifs⁴	EPQ	Cellule vide	EBP
4.8 Services juridiques	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
4.9 Services des affaires publiques/communications	EBP	Cellule vide	EPQ
4.10 Services d’évaluation	Cellule vide	Cellule vide	Cellule vide
Finances³	Cellule vide	EBP	Cellule vide
4.11 Vérification interne	EPQ	Cellule vide	EBP
Services d’infrastructure du bureau
5. Infrastructure du bureau⁵
Méthodologie	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
Normes	EBP	Cellule vide	EPQ
Géographie	Cellule vide	EBP	Cellule vide
Opérations régionales	EPQ	Cellule vide	EBP
Opérations, recherche-développement	EPQ	Cellule vide	EBP
Élaboration de systèmes	EPQ	Cellule vide	EBP
Systèmes de technologie de l’information	EBP	Cellule vide	EPQ
Opérations et intégration	Cellule vide	EPQ	Cellule vide
Données fiscales	EBP	Cellule vide	EPQ
Registre des entreprises	EPQ	Cellule vide	EBP
Statistiques des entreprises	Cellule vide	EBP	Cellule vide
1. Les évaluations des programmes de statistique des caractéristiques sociales générales et de statistique des autochtones sont intégrées dans le même EPQ/EBP. 2. Une seule évaluation de programme est faite pour les services d’accès et de contrôle des données qui relèvent de deux sous-activités de programme : les services des politiques publiques et les services de gestion de l’information. 3. Une seule évaluation de programme est faite pour les services financiers qui relèvent de deux sous-activités de programme : services des politiques publiques et services de gestion financière. 4. Une seule évaluation de programme est faite pour les services de soutien administratif qui relèvent de trois sous-activités de programme : services de gestion de la chaîne d’approvisionnement, services de gestion des installations et biens, et services de gestion de l’information. 5. Les services d’infrastructure du bureau sont des coûts qui ne peuvent être associés à une sous-activité de programme particulière étant donné que l’ensemble de l’organisme profite de ces services.