Mardi 26 septembre 2006

Ateliers concomitants

• Séance B1 Rôle des agents du secteur public dans l'innovation
• Séance B2 Enquêtes spécialisées : pays en développement, régions éloignées, thèmes spéciaux
• Séance B3 Transferts de connaissances intégrés : diffusion et emplacement des connaissances

Séance B3 Transferts de connaissances intégrés : diffusion et emplacement des connaissances

• Mesure de la mondialisation des réseaux de savoirs
  Systèmes de propriété intellectuelle fondés sur des normes : Le cas des chefs français
• Contribution des entreprises et des liens scientifiques propres aux inventions à la qualité des brevets
• Proposition d’élaboration de nouveaux indicateurs de l’internationalisation de la R-D par couplage de microdonnées d’enquêtes nationales sur la R-D
• Idées pour de nouveaux indicateurs de la mondialisation de la R-D

Mesure de la mondialisation des réseaux de savoirs

Note biographique

Caroline S. Wagner est analyste principale des politiques au Center for Science, Technology, and Economic Development de SRI International et à l’Université George Washington. Elle est titulaire d’un doctorat en dynamique de la science et de la technologie et d’une maîtrise en science, technologie et politiques publiques.

Résumé

Depuis les premiers jours du collège invisible des expérimentateurs qui s’est formé au XVIIe siècle en Europe, la science est une activité de réseau et de collaboration. Les communications entre scientifiques transcendent aisément les frontières politiques. Au XXe siècle, la science devient liée aux intérêts de l’État-nation et au prestige national. Dans les pays avancés sur le plan scientifique, cette synergie entre les investissements nationaux et les extrants scientifiques a engendré des systèmes d’innovation aux résultats spectaculaires.

Le processus de création de connaissances scientifiques ne change pas—la nature réseautée de la science demeure la même—mais le contexte social et politique dans lequel la science est gérée évolue rapidement. Pour des raisons clés que nous examinons dans ce document, la recherche scientifique est de plus en plus répartie géographiquement, de plus en plus transsectorielle et de plus en plus axée sur la collaboration. L’évolution de la structure de la science fait en sorte que les systèmes d’innovation nationaux exercent beaucoup moins d’influence dans le système de création du savoir que les coalitions et les liens établis au niveau mondial.

Cette nouvelle structure scientifique est susceptible d’être beaucoup plus efficace pour les chercheurs et pour le processus de recherche dans son ensemble. Toutefois, la répartition des tâches signifie aussi que des étapes fondamentales de la recherche ne pourront servir à des retombées locales, même à ceux qui financent la recherche. Le lien entre le financement et le rendement du capital investi ne peut être assuré et devient de plus en plus difficile à cerner. À mesure que ce changement se poursuit, les rôles joués dans le processus de création du savoir par les organismes gouvernementaux et des institutions clés (universités et laboratoires d’entreprise) sont redéfinis.

À mesure que les rôles des institutions changent, il est important de suivre et de surveiller les flux de connaissances dans le système. Une méthode efficace à cette fin est l’analyse de réseau. En nous appuyant sur des recherches nouvelles, nous révélons les changements qui s’opèrent dans les réseaux de collaboration scientifique au niveau international. Au moyen de données sur la collaboration internationale dans les domaines scientifiques, nous faisons valoir que les réseaux mondiaux croissent plus rapidement que toute autre forme de communication scientifique. À mesure qu’ils croissent, ils repoussent les frontières du savoir, de la gestion scientifique et du besoin d’indicateurs au‑delà de l’État-nation.

L’analyse de réseau est récemment ressortie en tant que moyen de mettre au point de nouveaux outils appuyant la politique scientifique grâce aux améliorations de nature théorique rendues possibles par des études sur Internet, le Web et des collaborations scientifiques à grande échelle. On constate des régularités dans les réseaux à très grande échelle. Lorsqu’elle est appliquée à l’évaluation de la recherche concertée, l’analyse de réseau peut révéler la dynamique de l’activité de groupe d’une façon qui explicite l’efficacité des activités et de la diffusion du savoir dans un milieu épistémique. L’analyse de réseau peut aussi révéler le rôle des intervenants dominants et l’ouverture des réseaux à de nouveaux membres. La compréhension de ces caractéristiques est susceptible de fournir aux décideurs une mesure de l’efficience et de l’efficacité du financement qui peut leur permettre d’orienter la réalisation des recherches en temps réel au niveau mondial. Dans ce document, nous expliquerons la théorie du réseau qui s’applique à la science et nous démontrerons le processus qui consiste à utiliser des indicateurs existants pour illustrer et suivre les réseaux de savoirs aux niveaux régional, national et mondial.

Systèmes de propriété intellectuelle fondés sur des normes : le cas des chefs français

Note biographique

Eric von Hippel dirige le groupe de l’innovation et de l’entrepreneuriat (« Innovation and Entrepreneurship Group ») au MIT. Il est connu pour ses recherches sur les sources de l’innovation, selon lesquelles, l’orientation du processus de conception de produits passe rapidement des fabricants aux « utilisateurs de pointe » des produits à l’ère de l’Internet. Cette transition donne à penser qu’il pourrait être utile de revoir en profondeur les indicateurs de l’innovation.

Emmanuelle Fauchart du Conservatoire national des arts et métiers.

Résumé

Dans ce document, nous faisons l’hypothèse qu’il existe des systèmes de propriété intellectuelle fondés sur des normes, et que ceux‑ci se substituent aux systèmes de propriété intellectuelle fondés sur la règle de droit ou en sont un complément important. Ces systèmes reposent sur des normes sociales auxquelles se conforment les membres d’une collectivité donnée et établissent la nature et la portée des droits qu’un membre du groupe peut exercer sur la propriété intellectuelle. De tels systèmes comportent aussi des procédures permettant de faire valoir les droits de propriété intellectuelle ainsi que des catégories de sanctions acceptées par la collectivité à l’endroit des contrevenants.

Nous documentons l’existence d’un système de propriété intellectuelle fondé sur des normes au niveau d’un échantillon de chefs français émérites. Ces chefs estiment que les recettes qu’ils mettent au point sont une forme très précieuse de propriété intellectuelle. Cela dit, il ne s’agit pas d’une forme d’innovation qui est dûment prise en compte par les systèmes de propriété intellectuelle fondés sur la règle de droit. À partir de recherches empiriques, nous avons mis en lumière trois normes sociales fortes liées à la protection des recettes à titre d’actifs de propriété intellectuelle. Des recherches qualitatives ont permis d’établir que les chefs émérites misent bel et bien sur ces normes pour accroître le rendement économique de leurs recettes en tant qu’actifs de propriété intellectuelle.

Dans nos commentaires, nous comparons les attributs des systèmes fondés sur des normes et de ceux fondés sur la règle de droit, et nous faisons valoir que les uns et les autres ont des avantages et des inconvénients particuliers. Nous indiquons également que l’existence de systèmes de propriété intellectuelle fondés sur des normes signifie que l’utilisation de l’information librement accessible et non assujettie à une protection juridique peut néanmoins être limitée dans l’intérêt des innovateurs. Il est de fait que l’information dite « commune » peut dans la réalité être délimitée par des barrières fondées sur des normes, les propriétaires des actifs de propriété intellectuelle contrôlant l’accès à cette information par les personnes adhérant aux normes collectives.

Contribution des entreprises et des liens scientifiques propres aux inventions à la qualité des brevets

Note biographique

Bruno Cassiman est professeur agrégé d’économie et de stratégie de la Faculté de gestion générale de l’École de commerce IESE et est chercheur principal au Centre de R-D et de politique d’innovation de l’Université de Leuven. Il a acquis un doctorat en économie de gestion et en prise de décisions de l’École de gestion Kellogg de l’Université Northwestern et est titulaire d’un diplôme en génie et en gestion de l’Université Catholique de Leuven en Belgique. Ses centres d’intérêt se concentrent sur l’économie de la stratégie et de l’innovation, et il participe actuellement à une recherche visant à comprendre la dynamique des marchés et des entreprises. Il a rédigé un certain nombre d’articles sur des questions liées à l’innovation pour différentes revues spécialisées, dont l’American Economic Review, le Management Science et la Research Policy. En outre, il a été conseiller pour la Commission européenne et le gouvernement belge relativement à des questions liées aux politiques en matière d’innovation et pour plusieurs entreprises relativement à des questions liées à la stratégie (d’innovation).

Reinhilde Veugelers est professeure d’économie de gestion, de stratégie et d’innovation à l’Université Catholique de Leuven. Elle a été chercheuse invitée à l’École supérieure de gestion Kellogg de l’Université Northwestern, à l’École de gestion Sloan de l’Institut de technologie de Massachusetts, à l’École de commerce Stern (Université de New York), à l’Université Libre de Bruxelles/ECARES, à l’Université de Paris I (Panthéon-Sorbonne), à l’Université Pompeu Fabra, à l’Université Autonome de Barcelone et à l’Université de Maastricht.

Ses recherches portent surtout sur l’organisation industrielle, l’économie internationale ainsi que la stratégie et l’innovation. Elle est l’auteure de nombreuses publications portant sur les multinationales, la collaboration en R-D et les alliances, les rapports industrie-sciences et l’intégration du marché qui ont été diffusées dans de grandes revues internationales. Elle a obtenu des subventions de recherche du Bureau belge de politique scientifique fédérale, de la Commission européenne (DG recherche et DG ECFIN) et du gouvernement flamand (VRWB-IWT).

Elle est la coorganisatrice du « Steunpunt » sur les statistiques de R-D du gouvernement flamand, une bourse de recherche du CEPR (Londres) et travaille actuellement comme conseillère économique au Bureau of European Policy Analysis (BEPA) de la Commission européenne, en congé de l’Université Catholique de Leuven (2004-2008).

Pluvia Zuniga , Katholieke Universiteit Leuven, Faculty of Economics and Applied Economics, B-3000 Leuven.

Résumé

Introduction

De nombreuses études semblent indiquer que les connaissances scientifiques acquises dans le secteur public jouent un rôle croissant au regard de l’innovation privée. Par exemple, Narin et ses collaborateurs (1997) font état du fait que le nombre de citations universitaires dans les brevets industriels aux États‑Unis a triplé au cours des années 1990, de sorte que 73 % des documents cités dans les brevets industriels sont des travaux scientifiques dont les auteurs travaillent dans des universités, des administrations publiques et d’autres institutions publiques. Au niveau des entreprises, l’analyse empirique a porté principalement sur les partenariats de recherche à titre de mécanismes permettant aux entreprises d’établir des relations entre industrie et science (p. ex., Cockburn et Henderson, 1998, Veugelers et Cassiman, 2005 ). Ces travaux ont révélé que les liens entre les universités et l’industrie peuvent contribuer à hausser la productivité de la recherche des entreprises, mais que cette contribution dépend des capacités de recherche de ces dernières ainsi que de leur aptitude à assimiler le savoir scientifique.

Toutefois, selon des travaux récents (entre autres Branstteter, 2004, Branstteter et Ogura, 2005, Fleming et Sorenson, 2005), l’influence de la science et la valeur que celle‑ci représente au chapitre de l’innovation industrielle varient non seulement selon l’entreprise, mais aussi selon l’invention et la technologie. Pour les entreprises privées, la science compte d’abord à titre de source d’information à des fins d’innovation dans des domaines technologiques de nature scientifique, où il est possible de faire des percées (innovations radicales) pouvant aboutir à des produits et à des procédés nouveaux sur le marché. De plus, les retombées de la science prenant la forme d’inventions brevetées, d’entreprises nouvelles (et dérivées) et d’initiatives de collaboration constituent un phénomène très récent touchant des domaines technologiques précis (p. ex., bionexus, technologies biomédicales et nanotechnologie; Branstetter et Ogura, 2005, Callaert et coll ., 2003, Van Looy et coll., 2003). L’évaluation des liens scientifiques au niveau des entreprises et des inventions brevetées est un aspect qui a été assez rarement abordé dans la littérature . Le présent document vise à combler cette lacune. Il vient alimenter le débat au sujet de l’influence de la recherche universitaire sur l’innovation industrielle en examinant l’apport de la science à la qualité des inventions brevetées.

Résultats et conclusions

Nos résultats préliminaires donnent à penser que la citation de publications scientifiques ne présage pas des citations et des innovations radicales à venir, mais qu’il s’agit d’un déterminant clé des affiliations en vertu du Traité de coopération en matière de brevets. Cela dit, les interactions des entreprises avec les scientifiques universitaires sont importantes aux fins de décoder le savoir scientifique : les inventions assorties de citations scientifiques et qui proviennent d’entreprises ayant des liens formels de collaboration rapportent un avantage à ces dernières par rapport aux entreprises qui citent des travaux scientifiques mais ne collaborent pas avec le milieu universitaire dans le cadre de travaux de recherche. De plus, les brevets qui ne sont pas assortis de renvois scientifiques à des inventions données mais qui sont soumis par des entreprises qui ont des liens scientifiques à titre de cessionnaires sont susceptibles d’aboutir à de meilleurs résultats que les brevets comparables d’entreprises qui ne comptent sur aucun lien d’ordre scientifique. D’après nos constatations préliminaires, l’analyse des citations, en conjonction avec d’autres éléments, notamment les caractéristiques de la recherche sous l’angle des cessionnaires (données de l’ECI) , fournit d’importants renseignements complémentaires sur la contribution des citations scientifiques aux fins d’expliquer la qualité des inventions.

Proposition d’élaboration de nouveaux indicateurs de l’internationalisation de la R-D par couplage de microdonnées d’enquêtes nationales sur la R-D

Note biographique

Giulio Perani, chercheur principal et chef de la section de l’innovation et de la statistique de la R‑D à l’institut national italien de la statistique; membre de la délégation italienne au GENIST.

Claudio Cozza, titulaire d’un doctorat en économique, boursier de recherche à l’institut national italien de la statistique dans le domaine de la statistique de la R‑D.

Résumé

Dans ce document, nous discuterons de l’élaboration de nouveaux indicateurs de l’internationalisation des activités de R‑D par l’exploitation des renseignements recueillis, surtout dans le cadre des enquêtes nationales sur la R‑D, sur différentes entreprises de R‑D en Italie et dans certains autres pays de l’OCDE.

Les indicateurs qui existent actuellement sur l’internationalisation ou la mondialisation de la R‑D sont produits conformément aux recommandations tant du Manuel de Frascati 2002 que du Manuel de l’OCDE sur les indicateurs de la mondialisation économique. Ils portent sur deux secteurs principaux : les flux de dépenses en R‑D à destination et en provenance de l’étranger, ainsi que les activités de R‑D menées au pays par des sociétés affiliées sous contrôle étranger et menées à l’étranger par des sociétés affiliées d’entreprises multinationales (EMN) du pays. Tous les indicateurs existants sont produits en fonction des macrodonnées statistiques (au niveau national) ou des mésodonnées statistiques (au niveau sectoriel). Ainsi, la couverture statistique des flux financiers et des flux de connaissances gérés par les EMN qui participent à l’impartition ou à la délocalisation de la R‑D demeure très faible.

Dans ce contexte, plusieurs pays de l’OCDE entreprennent des analyses ponctuelles (qui consistent surtout à coupler les microdonnées d’enquêtes nationales sur la R‑D avec les données de sources administratives) pour améliorer leurs connaissances au sujet du comportement des EMN nationales. En outre, l’OCDE recueille – dans le cadre d’un projet pilote, des macrodonnées et des mésodonnées de plusieurs pays membres sur les activités de R‑D que des sociétés affiliées étrangères mènent au pays et que des sociétés affiliées nationales mènent à l’étranger, dans le but de déterminer les flux pertinents de R‑D au niveau international, intrasociétés et extrasociétés.

Nous faisons valoir que, en plus des efforts actuels au niveau international, il est indispensable d’envisager de coupler les microdonnées de différents pays qui coopèrent à la R‑D afin de s’attaquer à certaines questions fondamentales touchant l’internationalisation des activités de R‑D :

• les motivations et les orientations des activités d’impartition et de délocalisation de la R‑D par les EMN;
• les relations entre les sociétés affiliées nationales à l’étranger et le système d’innovation du pays hôte;
• les effets que les activités de délocalisation de la R‑D à l’étranger ont sur les systèmes d’innovation nationaux (évaluation du risque de perte des capacités de recherche nationales).

Nous présenterons dans ce document les résultats méthodologiques et analytiques d’un projet de recherche que l’institut italien de la statistique (ISTAT) a entrepris pour élaborer de nouveaux indicateurs de l’intégration entre le système d’innovation national (SIN) de l’Italie et celui de ses pays partenaires.

Ce projet comporte trois activités principales :

• À la première étape, nous déterminerons s’il est faisable d’établir une base de données nationale sur les activités de recherche et de technologie menées par des sociétés affiliées de propriété étrangère et par des sociétés affiliées de propriété nationale à l’étranger. À ce stade‑ci, nous utiliserons les données de l’ISTAT sur la statistique des entreprises (y compris la statistique de la R‑D), les données sur les brevets et les microdonnées sur la BPT pour évaluer l’internationalisation du SIN italien.
• À la deuxième étape, nous procéderons à un exercice pilote qui consiste à coupler les microdonnées des exécutants de la R‑D de l’Italie et d’autres pays ayant des entrées et des sorties de R‑D pertinentes vers l’Italie (y compris la France, l’Allemagne et la Suisse).
• À la troisième étape, nous discuterons d’une proposition visant à élaborer un ensemble de nouveaux indicateurs qui fourniront une mesure de base du niveau d’intégration des SIN qui coopèrent à la R‑D et du niveau d’intégration des sociétés affiliées étrangères qui font de la R‑D dans le SIN du pays hôte.

De toute évidence, nous examinerons les résultats du projet de l’ISTAT de près avec les activités du groupe de travail du GENIST sur l’internationalisation de la R‑D pour fournir certaines lignes directrices générales concernant la production de statistiques sur l’internationalisation de la R‑D.

Idées pour de nouveaux indicateurs de la mondialisation de la R‑D

Note biographique

Mikael Åkerblom, conseiller principal, bureau de la statistique de la Finlande. Il est chargé depuis 1969 de l’élaboration des indicateurs scientifiques et technologiques, il est membre du GENIST depuis 1971, et il compte une expérience de travail et comme expert-conseil auprès de l’OCDE, d’Eurostat, de l’UNESCO et du Conseil ministériel nordique.

Tero Luhtala est titulaire d’une maîtrise en géographie humaine. Il est entré en fonction à Statistics Finland en mars 1999 et occupe depuis mai 2000 le poste de statisticien principal des sciences, de la technologie et de la société de l’information. Ses fonctions ont trait aux activités annuelles de R-D et aux enquêtes publiques sur le financement de la R-D. M. Luhtala est également responsable des statistiques sur la haute technologie et participe actuellement au projet des KEI (Knowlegde Econonomy Indicators) en qualité de chercheur.

Résumé

Le présent document est le fruit des travaux réalisés dans le cadre du projet des indicateurs de l’économie du savoir que l’UE a financé. La mondialisation de la R‑D est un phénomène qui suscite de plus en plus d’intérêt au niveau des politiques ces jours‑ci. Il existe des indicateurs de la mondialisation de la R‑D dans certains pays, mais ils découlent surtout d’études ponctuelles. Nous proposons ici la production périodique d’un ensemble de nouveaux indicateurs pertinents qui pourraient être élaborés à un coût relativement faible. Nous commençons par discuter des besoins des utilisateurs en matière de nouveaux indicateurs. Un vaste examen de diverses études visant à accroître les connaissances au sujet de la mondialisation de la R‑D sert de fondement à la partie méthodologique du document, où nous décrivons diverses options méthodologiques relatives à la production des données. L’accent est mis sur la mesure de la R‑D à l’étranger où les lacunes sont les plus importantes. Il est question de plusieurs méthodes d’enquête et du couplage des données provenant d’enquêtes sur la R‑D et de dossiers d’entreprise. En conclusion, nous présentons quelques idées sur la façon de pousser l’élaboration d’indicateurs de la mondialisation de la R‑D.