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Le mercredi 7 janvier 2004

Dépenses publiques au chapitre de la culture

2001-2002

En 2001-2002, les dépenses publiques totales au chapitre de la culture ont affiché leur rythme de croissance le plus rapide en dix ans, les dépenses du gouvernement fédéral ayant dépassé la barre des 3 milliards de dollars pour la première fois.

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Au total, les trois ordres de gouvernement ont dépensé 6,8 milliards de dollars pour tout ce qui a trait à la culture, des bibliothèques aux arts d'interprétation. Il s'agit d'une hausse de 7,6 % par rapport à 2000-2001 et de la quatrième année consécutive où les dépenses au chapitre de la culture ont augmenté.

Au cours de la même période, le déflateur implicite des prix pour toutes les dépenses publiques a augmenté d'environ 1 %.

Le taux de croissance des dépenses municipales et fédérales a été plus de trois fois supérieur à celui des provinces et des territoires. Le gouvernement fédéral a versé une somme record de 3,2 milliards de dollars, en hausse de 8,9 % par rapport à 2000-2001, les provinces et les territoires ont versé 2,1 milliards de dollars, en hausse de 2,6 %, et les municipalités 1,8 milliard de dollars, en hausse de 9,3 %.


Note aux lecteurs

L'enquête sur les dépenses que le gouvernement fédéral, les provinces et les territoires consacrent à la culture constitue un recensement de la totalité des 30 ministères et organismes fédéraux et des 180 ministères et organismes provinciaux et territoriaux qui effectuent des dépenses au chapitre de la culture. Le présent communiqué comprend les résultats de l'exercice allant du 1er avril 2001 au 31 mars 2002. Les données municipales sont fondées sur un échantillon de municipalités pour l'exercice allant du 1er janvier au 31 décembre 2001.

Il y a trois grandes catégories de dépenses pour la culture, soit les dépenses de fonctionnement, les dépenses en capital ainsi que les subventions et les contributions.

Les dépenses de fonctionnement incluent les coûts de programme de fonctionnement directs des ministères et des organismes culturels, à l'exclusion de leurs coûts ministériels connexes (notamment, les coûts du ministère du Patrimoine canadien). Le total des dépenses de fonctionnement, y compris les coûts ministériels, ont été inclus pour les institutions culturelles (notamment, Téléfilm Canada).

Les dépenses en capital portent sur la construction et l'acquisition d'immeubles, de machines et de matériel ainsi que sur l'acquisition de terrains.

Les subventions et les contributions représentent l'aide financière directe versée aux artistes et aux organismes du secteur culturel. Les dépenses publiques pour la culture sont principalement financées grâce à des affectations de fonds publics, mais également par le moyen de recettes provenant d'autres sources, comme la publicité.

Sauf indication contraire, toutes les valeurs sont exprimées en dollars courants, sans correction pour tenir compte de l'inflation.

Les résultats de l'enquête ne comprennent pas les données du gouvernement du Nunavut, qui n'a pas répondu à l'enquête. On estime que les chiffres manquants représentent 0,1 % du budget culturel total des provinces et des territoires, ce qui touchera peu la comparabilité des données.

Les dépenses relatives à certaines activités ont été révisées afin qu'elles soient conformes aux données de l'année en cours.


Au cours des 17 dernières années, la part des dépenses des municipalités au chapitre de la culture a augmenté de 9 points pour atteindre 25 %, tandis que la part du gouvernement fédéral a connu une diminution équivalente pour se fixer à 45 %. La part des provinces et des territoires est demeurée constante à 30 %.

Les dépenses publiques au chapitre de la culture par habitant en 2001-2002 se sont élevées à 217 $ pour chaque canadien, comparativement à 204 $ l'année précédente et à environ 202 $ en 1990-1991.

Dépenses publiques au chapitre de la culture par habitant

2001-2002

  Fédérales Provinciales et territoriales Municipales1
  en dollars
Canada 103 69 58
Terre-Neuve-et-Labrador 89 63 22
île-du-Prince-Édouard 160 79 18
Nouvelle-Écosse 106 63 42
Nouveau-Brunswick 67 61 28
Québec 149 102 46
Ontario 105 46 69
Manitoba 65 89 36
Saskatchewan 45 83 58
Alberta 50 57 50
Colombie-Britannique 39 74 76
Yukon 444 421 17
Territoires du Nord-Ouest 797 177 36
Nunavut 285 .. 1
1Les dépenses municipales sont établies en fonction de l'année civile.
2Comprennent aussi les dépenses non réparties.
..Nombres indisponibles.

Les dépenses fédérales au chapitre de la culture par habitant étaient de loin les plus élevées dans les trois territoires. Les dépenses provinciales et territoriales par habitant se situaient au-dessus de la moyenne nationale, sauf à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Alberta. Il n'y a qu'en Ontario et en Colombie-Britannique que les dépenses municipales par habitant ont excédé la moyenne nationale.

Dépenses publiques au chapitre de la culture
  1991-1992 1994-1995 1997-1998 2000-2001 2001-2002 2000-2001 à 2001-2002
  en millions de dollars var. en %
Gouvernement fédéral 2 884 2 867 2 661 2 955 3 217 8,9
Provinces et territoires 1 919 1 886 1 737 2 096 2 150 2,6
Municipalités1 1 337 1 512 1 562 1 660 1 814 9,3
Toutes les administrations2 (en dollars courants) 5 825 5 940 5 649 6 305 6 783 7,6
1Les dépenses municipales sont établies en fonction de l'année civile.
2Ces dépenses n'incluent pas les transferts entre les administrations publiques, d'où l'impossibilité de les calculer en additionnant les chiffres des trois rangées précédentes.
Nota: Certaines données de ce tableau sont révisées.

La radiodiffusion représente les trois cinquièmes du budget de fonctionnement fédéral consacré à la culture

Le gouvernement fédéral a consacré 1,8 % de son budget total à la culture en 2001-2002, soit a peu près la même part qu'en 2000-2001. À titre de comparaison, il a réservé environ 6,2 % de ses dépenses directes (à l'exclusion des transferts) à la défense nationale et 1,0 % à la santé.

Les trois grandes catégories de dépenses fédérales, soit les dépenses de fonctionnement, qui comprennent les coûts associés au fonctionnement des ministères et des organismes gouvernementaux ayant un lien avec la culture, l'aide financière aux artistes et aux organismes, et les dépenses en immobilisations, ont augmenté.

Le budget de fonctionnement des ministères et des organismes culturels fédéraux, comme la Société Radio-Canada, l'Office national du film du Canada et Parcs Canada, a augmenté de 5,4 % pour atteindre 2,3 milliards de dollars. Cela représente environ 72 % du budget fédéral total consacré à la culture en 2001-2002.

La radiodiffusion a représenté à elle seule 1,4 milliard de dollars (environ trois cinquièmes du budget de fonctionnement fédéral total), en hausse de 6,5 %. Les activités liées au patrimoine, y compris les musées, les archives, les parcs nationaux et les sites historiques, ont représenté une autre tranche de 624 millions de dollars, ou 27 % du budget de fonctionnement fédéral total, en hausse de 1,4 %.

Les subventions, les contributions et les autres transferts aux artistes et aux organismes culturels ont totalisé 669,5 millions de dollars en 2001-2002, en hausse de 16,1 %. Il s'agit de la sixième augmentation annuelle consécutive. Cette croissance a été la plus rapide en dix ans. Ces dépenses ont représenté tout juste plus du cinquième du budget fédéral total consacré à la culture en 2001-2002.

L'industrie de l'enregistrement sonore a reçu 17,2 millions de dollars d'aide du gouvernement fédéral, en hausse de 74,6 %. L'aide financière du gouvernement fédéral réservée aux arts d'interprétation s'est élevée à 102,9 millions en 2001-2002, en hausse de 33,3 %. Une autre tranche de 145,9 millions de dollars a été réservée à l'édition de livres et de périodiques, en hausse de 10,4 %. Enfin, l'aide du gouvernement fédéral à l'industrie du film et de la vidéo a crû de 9,1 % pour atteindre 234,8 millions de dollars.

Les dépenses fédérales consacrées aux projets d'immobilisations se sont élevées à 239,3 millions de dollars en 2001-2002, en hausse de 27,8 %, soit la plus importante augmentation en dix ans. La majorité de cette croissance est attribuable à l'augmentation du financement de projets de radiodiffusion au Québec, ainsi qu'à des dépenses en capital dans les parcs nationaux de Terre-Neuve-et-Labrador et du Manitoba.

Croissance lente des dépenses au chapitre de la culture dans les provinces et les territoires

La progression de 2,6 % des dépenses culturelles dans les provinces et les territoires en 2001-2002 a connu une décélération marquée par rapport au sommet de 10,7 % en 1998-1999 et à 5,5 % en 2000-2001.

La plus forte hausse des dépenses en pourcentage a été observée en Saskatchewan (+11,4 %).

Les provinces et les territoires ont dépensé 796 millions de dollars (37 % de leur budget culturel total) pour leur fonctionnement et des projets d'immobilisations, soit 1,7 % de plus qu'en 2000-2001.

Le patrimoine et la radiodiffusion sont demeurés les principaux bénéficiaires, ayant reçu 594,4 millions de dollars, soit les trois quarts des dépenses totales de fonctionnement et en immobilisations. L'Ontario et le Québec ont représenté les deux tiers de ce total.

Les subventions et les contributions provinciales et territoriales aux artistes et aux organismes culturels se sont élevées à 1,4 milliard de dollars, soit 3 % de plus qu'en 2000-2001, et plus du double de la contribution du gouvernement fédéral. Les bibliothèques, les arts d'interprétation et le patrimoine ont reçu près des trois quarts de cette somme.

Les bibliothèques, les principaux bénéficiaires du budget provincial et territorial, ont reçu 768,5 millions de dollars en subventions et en transferts, en hausse de 4,2 %. Cette croissance est principalement attribuable à l'augmentation du financement accordé aux bibliothèques universitaires et collégiales par le gouvernement du Québec.

Les artistes et les organismes liés aux arts d'interprétation ont reçu en subventions un total de 121,4 millions de dollars des gouvernements provinciaux et territoriaux, en baisse de 10,2 %. Cette diminution est surtout attribuable à la réduction des subventions en capital accordées aux installations d'arts d'interprétation par les gouvernements du Québec et de l'Alberta.

Les gouvernements provinciaux et territoriaux ont fourni un total de 98,1 millions de dollars en subventions et en contributions au secteur du patrimoine, en baisse d'environ 1 %. Cela est attribuable surtout à la réduction de l'aide financière accordée aux musées et aux autres installations du patrimoine pour leur construction et leur rénovation par le gouvernement de l'Alberta.

Les bibliothèques représentent toujours une grande part du budget culturel des municipalités

Un important pourcentage du budget culturel des municipalités est distribué aux bibliothèques. Au cours de la dernière décennie, les dépenses au chapitre des bibliothèques ont représenté, en moyenne, les trois quarts du budget culturel municipal. En 2001, les municipalités ont dépensé 1,3 milliard de dollars pour les bibliothèques, soit 6,6 % de plus qu'en 2000.

Les dépenses municipales au chapitre de la culture ont chuté seulement au Manitoba (-22,8 %) et au Yukon (-8,9 %). Les plus importantes hausses ont été observées à l'Île-du-Prince-Édouard (+17,7 %), suivie de l'Ontario et de la Colombie-Britannique.

Définitions, source de données et méthodes : numéros d'enquête, y compris ceux des enquêtes connexes, 3116 et 3117.

Certains détails tirés de l'Enquête sur les dépenses publiques au titre de la culture sont maintenant accessibles en ligne sous forme de tableaux (87F0001XIF, gratuits). Les données de cette enquête sont également présentées par province et par territoire. Les chercheurs peuvent obtenir des totalisations spéciales contre recouvrement des coûts.

Pour obtenir les renseignements généraux, communiquez avec les Services à la clientèle au 1 800 307-3382 (cult.tourstats@statcan.gc.ca). Pour commander des tableaux standard ou personnalisés ou pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec Norman Verma au (613) 951-6863 (norman.verma@statcan.gc.ca), Culture, Tourisme et Centre de la statistique de l'éducation. Télécopieur : (613) 951-1333.



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Date de modification : 2004-01-07 Avis importants