Nomenclature canadienne des exportations
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Diffusion : 2016-12-12
L'édition de 2017 de la Nomenclature canadienne des exportations est maintenant offerte.
La Nomenclature canadienne des exportations est un système de classification structuré et hiérarchique fondé sur le Système harmonisé (SH) de désignation et de codification des marchandises. La nomenclature du SH est divisée en 21 sections, regroupant, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie.
Changements au Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises
À partir du mois de référence de janvier 2017, des changements seront apportés au SH.
Ces changements sont en partie attribuables aux mises à jour effectuées tous les cinq ans par l'Organisation mondiale des douanes aux codes du SH à six chiffes afin de rendre compte des changements apportés aux normes internationales ainsi qu'aux structures commerciales.
Des changements supplémentaires seront également appliqués aux codes à 10 chiffres (importation), ainsi qu'aux codes à 8 chiffres (exportation), dans le but d'améliorer le système de codification des marchandises. Ces changements visent à combler des lacunes statistiques, à éliminer des codes utilisés peu souvent et à alléger le fardeau de réponse des importateurs et des exportateurs.
Tableau de concordance
Un tableau de concordance entre les codes du SH à six chiffres de 2012 et ceux de 2017 est maintenant disponible. Ce tableau de concordance répertorie les codes du SH qui ont été supprimés ainsi que les codes à six chiffres du SH de 2017 qui les remplacent.
Produits
Une concordance plus détaillée au niveau du code à huit chiffres du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises est disponible sur demande (statcan.itdtrade-dcicommerce.statcan@canada.ca).
Le produit Nomenclature canadienne des exportations, 2017 (65-209-X) est maintenant accessible.
Coordonnées des personnes-ressources
Pour obtenir plus de renseignements ou pour en savoir davantage sur les concepts, les méthodes et la qualité des données, communiquez avec nous au 514-283-8300 ou composez sans frais le 1-800-263-1136 (STATCAN.infostats-infostats.STATCAN@canada.ca), ou communiquez avec les Relations avec les médias au 613-951-4636 (STATCAN.mediahotline-ligneinfomedias.STATCAN@canada.ca).
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