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Guide de l'utilisateur pour le Système de comptabilité nationale du Canada

Note aux lecteurs

Le présent ouvrage est un guide des diverses composantes du Système de comptabilité nationale du Canada. II en décrit le cadre comptable, les principaux concepts et définitions, ainsi que la raison d’être de chacune. Il a été publié en 1989. Dans l’ensemble l’information est stable. Cependant, le Système des comptes économiques nationaux fait constamment l’objet d’améliorations importantes. Pour de plus amples renseignements voir Les nouveautés en matière de comptes économiques canadiens.

Chapitre 1

Le système de comptabilité nationale du Canada

Introduction

Le présent ouvrage est un guide des diverses composantes du système de comptabilité nationale du Canada. II en décrit le cadre comptable, les principaux concepts et définitions, et les buts visés de chacune. II attire l'attention du lecteur sur les conventions comptables nationales internationalement reconnues et sur les liens qui existent entre chacune des composantes du système.

II explique la façon de chacune de présenter l'état comptable d'un aspect important de l'économie canadienne. Le thème général de l'ouvrage est la nature intégrée du système global, non seulement sur le plan des concepts, mais également sur le plan statistique.

Les utilisateurs des comptes et les comptables nationaux débutants, ainsi que les étudiants en économie, trouveront ce document utile. Répondre aux besoins de divers lecteurs soulève le défi de trouver le juste milieu entre ceux qui recherchent une discussion conceptuelle ou abstraite des comptes et ceux qui désirent en apprendre davantage sur les méthodes détaillées de préparation des estimés statistiques. On espère que ce document va conserver cet équilibre. Les objectifs de Statistique Canada auront été bien servis si cette publication encourage les discussions et une meilleure compréhension des comptes et se traduit en fin de compte par une amélioration des données et de l'analyse des chiffres publiés.

Le fait que ce document ait été parrainé souligne l'importance que Statistique Canada accorde à la nécessité de bien documenter les séries statistiques. L'état actuel de l'informatique a renforcé de façon marquée le fait que les descriptions sont essentielles, non seulement pour comprendre ce qui a été fait dans le passé, mais aussi pour garantir la continuité et améliorer ce que l'on est en train de faire. Les allusions fréquentes à la nature intégrée du système de comptabilité nationale reflète toute l'importance que Statistique Canada accorde à l'amélioration des liens statistiques entre les composantes du système.

Ce volume est en quelque sorte le précurseur d'une série de documents que Statistique Canada prépare dans le domaine de la comptabilité nationale. Comme on l'a déjà dit, il fournit une vue d'ensemble de tout le système de comptabilité nationale du Canada et se présente comme une sorte de document de synthèse qui décrit le cadre comptable et les concepts généraux de chacune des composantes du système de même que les liens qui existent entre elles et leurs utilisations. On envisage de publier ultérieurement des documents distincts sur les principales composantes. Ces documents s'attacheront davantage aux détails à la base des sources de données utilisées et de la méthodologie employée dans la préparation des comptes. Dans la mesure où ce document recouvre tout le système de comptabilité nationale du Canada, il diffère des versions antérieures bien que certaines parties sont tirées des publications précédentes qui traitent des composantes du système.

La description des comptes ne porte que sur les pratiques courantes, et on n'a pas essayé de retracer le développement historique de chacune des composantes.

Dans les sections qui traitent des cadres comptables et des concepts, on ne relève que peu de nouveautés, puisqu'il n'y a pas eu de modifications majeures au cours des dix dernières années. Ceci signifie que le système de comptabilité nationale a atteint une certaine maturité quant à son degré de développement. La structure et les concepts sous-jacents du système font maintenant l'objet d'une révision systématique au niveau international, près de vingt ans après la parution du dernier document de fond. Bien qu'il semble à l'heure actuelle peu probable que des changements majeurs soient recommandés, toute proposition de modification que le Bureau de statistique des Nations Unies pourrait faire sera prise en considération au moment de la prochaine révision historique du système de comptabilité nationale du Canada.

De toutes les composantes du modèle théorique du système de comptabilité nationale, les comptes de production auront été à la pointe du développement statistique du modèle. Cependant, au cours des dernières années, on a insisté davantage sur le développement statistique des dimensions financières du modèle. Le développement statistique des composantes financières demeure toujours en dessous de ce qu'il pourrait être, en particulier dans le cas du bilan national. Cependant, comme beaucoup des principaux problèmes économiques auxquels fait face le monde gravitent autour des questions financières, on peut s'attendre à ce que l'intérêt à l'égard des comptes financiers augmente.

Présentation du document

Les paragraphes ci-dessous décrivent le contenu du document. Le chapitre 2 fournit une vue d'ensemble de tout le système de comptabilité nationale, y compris certains concepts clés communs à chaque composante.

Cette revue fournit une description générale de chaque composante et explique brièvement ce qu'elle mesure et illustre, grâce à une présentation schématique, comment elle s'incorpore dans un tout complet et cohérent. Ce chapitre devrait donner une idée de la nature intégrée de l'économie canadienne.

Les chapitres 3 à 6 ont un format semblable, et chacun traite d'une composante principale du système. Ils suivent ce que l'on pourrait considérer comme une séquence logique, qui commence avec les tableaux d'entrées-sorties desquels découle le produit intérieur réel par industrie et les mesures de la productivité (chapitre 3). Les chapitres suivants traitent des comptes des revenus et dépenses (chapitre 4), des comptes de flux financiers et du bilan national (chapitre 5i et chapitre 5ii respectivement), de la balance des paiements et du bilan des investissements internationaux (chapitre 6i et chapitre 6ii respectivement).

Chaque chapitre examine le cadre comptable et les concepts sur lesquels repose la composante et définit les principales séries statistiques, les agents économiques et les transactions au sein du système. Dans les chapitres qui font suite à celui des tableaux d'entrées-sorties, on explique comment chacune des composantes constitue un prolongement de l'analyse statistique de l'économie au-delà de la mesure de production. Pour les composantes dont les éléments sont basés sur la comptabilité des entreprises, il y a une brève discussion de la relation entre la comptabilité commerciale et la comptabilité économique. Les caractéristiques particulières qui vont au-delà des mesures principales de chaque système sont également étudiées, de même que les principales utilisations de chaque composante. La section finale de chaque chapitre contient une description des liens avec les autres systèmes et expose brièvement les postes de rapprochement nécessaires pour passer à la prochaine composante du système. Dans la plupart des cas, les liens suivent un ordre logique, les principaux agrégats constituant le lien d'une composante à l'autre.

Chapitre 7 examine quelques-uns des problèmes statistiques et conceptuels récurrents auxquels font face les comptables nationaux et la pertinence de certaines des mesures existantes compte tenu des changements sociaux, économiques et institutionnels qui ont eu lieu au cours des dix dernières années. II met en valeur l'importance de bien intégrer ces changements dans les comptes, si l'on veut conserver la confiance des utilisateurs.

Ainsi, on examine certaines controverses entourant l'établissement de la limite de la production, y compris la question d'inclure le travail non rémunéré fait dans les ménages. On étudie quelques prolongements et modifications possibles au système, comme l'inclusion des gains et des pertes en capital et le traitement des dépenses en biens durables de consommation comme un investissement plutôt que comme une consommation. Le document aborde brièvement les problèmes statistiques posés par les activités illégales et les tentatives des répondants de dissimuler des activités légales pour des fins fiscales. Les questions soulevées dans le dernier chapitre sont de deux types, d'une part les problèmes qui existent depuis longtemps, et ceux qui sont apparus récemment avec l'évolution de l'économie.