Accumulation des stocks (affectation)

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81. Il faut un certain temps pour mener à bien la plupart des projets de R-D, ce qui fait qu'on pourrait présumer qu'il y a accumulation de stocks de R-D ou de travail en cours pendant cette période. Une fois le projet terminé, les stocks peuvent être capitalisés. Les estimations de la dépréciation seraient alors fondées sur le stock de capital productif.

82. L'ébauche de « Guide pour le calcul du capital de propriété intellectuelle²⁴ » recommande que la R-D pour compte propre soit capitalisée au moment où elle est exécutée, tandis que la R-D pour la revente devrait être comptabilisée dans les travaux en cours.

83. Dans le SCNC, de nombreux actifs hors R-D construits pour compte propre sont capitalisés immédiatement. Par exemple, les travaux de construction en cours sont capitalisés durant la période où ils ont été effectués et ne font pas partie des stocks. La R-D, de par sa nature, constitue une tentative d'augmenter le « stock de connaissances ». De ce point de vue, elle devrait être capitalisée au moment où elle est exécutée.

84. La présente étude n'inclut pas les travaux en cours dans les stocks, mais les traite plutôt comme faisant partie du flux d'investissement pour la période pendant laquelle les dépenses se produisent. Ce traitement est conforme aux recommandations internationales pour la R-D figurant dans le SCN, Rév. 1.

^24. Aspden, Charles, Handbook on Deriving Capital Measures of Intellectual Property Product (Software and R&D components), ébauche OCDE, 2007.