Les nouveautés en matière de comptes économiques canadiens
La tarification du carbone dans le Système canadien des comptes macroéconomiques

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Structures de tarification du carbone

En 2016, le gouvernement du Canada a présenté le Cadre pancanadien sur la croissance propre et les changements climatiques (le Cadre pancanadien) en vue de lutter contre les changements climatiques (Environnement et Changement climatique Canada). En vertu de ce cadre, les provinces et les territoires au Canada doivent tarifer les émissions de carbone d’ici 2018. La tarification doit être appliquée à un vaste ensemble de sources d’émissions, afin de permettre au Canada de respecter sa cible de réduction des émissions de gaz à effet de serre (GES) et de favoriser l’innovation et la croissance propre. Conformément au cadre, le prix doit commencer à un minimum de 10 $ la tonne en 2018, puis augmenter de 10 $ la tonne chaque année, de sorte à atteindre 50 $ la tonne d’ici 2022.

La tarification du carbone a pour but de réduire les émissions en orientant la consommation vers des carburants plus propres. On prévoit également que la tarification du carbone stimulera l’investissement dans les sources d’énergie plus propres et aidera le Canada à atteindre sa cible de réduction des émissions de carbone. Les provinces et les territoires peuvent choisir de tarifer le carbone en mettant en œuvre une taxe sur le carbone ou encore, en adoptant un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission.

Une taxe sur le carbone est un droit exigé à l’achat ou à l’utilisation de carburants fossiles. La composition chimique d’un carburant donné, plus précisément, la quantité de carbone qu’il contient détermine la quantité de GES émis lorsqu’une unité de ce carburant est brûlée. À ce titre, un taux d’imposition uniforme demandé pour chaque tonne de dioxyde de carbone doit se traduire en différents taux d’imposition pour chaque type de carburant. Comparées au système de plafonnement et d’échange de droits d’émission, les taxes sur le carbone sont relativement simples à administrer et peuvent être adaptées pour couvrir une vaste gamme d’achats de carburants fossiles. Par définition, les taxes sur le carbone génèrent des revenus et comme le taux d’imposition est établi à l’avance, le coût imposé est plus facile à déterminer. La mesure des taxes sur le carbone est simple sur le plan conceptuel, mais peut être difficile à déterminer séparément lorsque la taxe est enchâssée dans le prix de vente final, une pratique qui est utilisée au sein de divers secteurs de compétence.

Un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission est un mécanisme du marché qui est souple et dans lequel des limites annuelles sont imposées aux émissions de dioxyde de carbone. Les unités d’émission sous forme de permis peuvent être vendues au plus offrant, simplement vendues ou distribuées gratuitement par le gouvernement. Les industries ou les agents qui excèdent leur quota d’émissions peuvent acheter les portions inutilisées des quotas des autres. Un marché actif de permis échangeables signifie que les permis peuvent être échangés au prix du marché. Les limites totales d’émissions sont abaissées avec le temps afin de réduire les niveaux totaux de pollution. Les systèmes de plafonnement et d’échange de droits d’émission procurent une meilleure certitude quant au niveau d’émissions qui peut être atteint, en raison des limites établies. Par exemple, les entreprises qui produisent au moins 25 000 tonnes de GES par année doivent posséder un permis équivalent à leurs émissions. Les permis sont délivrés en allocations, et une allocation équivaut à une tonne d’équivalents en dioxyde de carbone. Ainsi, si une firme émet 25 000 tonnes d’équivalents en dioxyde de carbone, elle devra acheter 25 000 allocations. Si elle souhaite émettre plus d’émissions, elle devra les acheter d’une entreprise ou d’un investisseur qui a des allocations inutilisées.

La capacité d’échanger des permis au prix du marché exige de faire preuve d’efficacité. Toutefois, comparativement aux taxes sur le carbone, le système est compliqué à administrer. Les provinces et les territoires qui choisissent le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission doivent créer un nombre déterminé de permis d’émission de GES et les mettre à la disposition des entreprises. Ce nombre doit diminuer chaque année afin de garantir que la réduction des émissions jusqu’en 2022 équivaut à au moins celle qui est atteignable en imposant un prix direct. De plus, le gouvernement doit veiller au suivi des émissions afin de s’assurer que les entreprises ne dépassent pas les niveaux permis.

Tarification du carbone dans l’ensemble des provinces

L’Alberta, la Colombie-Britannique, le Manitoba et le Québec avaient en place une structure de tarification du carbone avant l’introduction du Cadre pancanadien. La Colombie-Britannique et le Manitoba ont des programmes de taxe sur le carbone depuis 2008 et 2012, respectivement; l’Alberta a mis en œuvre son propre programme en 2017, en plus du système d’échange de droits d’émission déjà en place depuis 2007. Le Québec avait un programme de taxe sur le carbone entre 2007 et 2012, année après laquelle il a mis en œuvre un système de plafonnement et d’échange de droits d’émission. L’Ontario a mis en œuvre son système de plafonnement et d’échange de droits d’émission en 2017.

Tableau 1
Tarification du carbone dans l’ensemble des provinces
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Tarification du carbone dans l’ensemble des provinces. Les données sont présentées selon Province (titres de rangée) et Date de début et Système de tarification du carbone (figurant comme en-tête de colonne).
Province Date de début Système de tarification du carbone
Alberta 2017 Taxe sur le carbone
Alberta 2007 Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission
Colombie-Britannique 2008 Taxe sur le carbone
Manitoba 2012 Taxe sur le carbone
Ontario 2017 Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission
Québec 2007 à 2012 Taxe sur le carbone
Québec 2012 Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission

Traitement de la tarification du carbone dans le Système canadien des comptes macroéconomiques

Dans le Système canadien des comptes macroéconomiques, une taxe sur le carbone est habituellement traitée comme une surtaxe sur les carburants, en fonction de chaque tonne d’émission d’équivalent-CO2. À ce titre, elle représente une taxe sur les produits et augmentera les revenus du gouvernement sous forme d’impôts. En comparaison, cela donnera lieu à une augmentation correspondante du prix du marché des carburants consommés dans la dépense de consommation finale des ménages.

Les permis d’émissions du système de plafonnement et d’échange de droits d’émission sont considérés comme des taxes sur la production qui devraient être enregistrées au moment où se produisent les émissions (c.-à-d., elles devraient être enregistrées selon la méthode de la comptabilité d’exercice). Comme il y a une différence chronologique entre le moment où les paiements sont reçus par le gouvernement et le moment où les émissions se produisent, un passif financier (débit) doit être créé pour le gouvernement, et un actif financier (crédit) pour le détenteur.

Par exemple, supposons que le gouvernement vend au plus offrant 25 000 allocations à 10 $ l’allocation. Supposons qu’un grand producteur d’électricité achète les 25 000 allocations. Au moment de la vente aux enchères, il y aurait une opération financière (aucune répercussion sur le PIB) entre le gouvernement et la société. Le gouvernement recevrait 250 000 $ en argent et établirait un « autre élément de passif » (permis prépayé). La firme afficherait une réduction en argent et une augmentation des « autres éléments d’actif » (permis prépayé) de 250 000 $.

Tableau 2
Vente aux enchères du permis
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Vente aux enchères du permis. Compagnie, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Argent comptant Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 250 000 250 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Autre dette (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 250 000
Autre créance (permis d’émissions) 250 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

À mesure que la firme produit de l’électricité (et des émissions de carbone), elle réduira graduellement la créance prépayée. Au même moment, le gouvernement enregistrera un revenu fiscal et réduira l’autre dette (permis d’émissions). Supposons que la société a émis 20 000 tonnes de carbone au cours de la première année. Dans les comptes macroéconomiques, nous enregistrerons 200 000 $ en impôts sur la dette de production par la société au gouvernement. Par conséquent, l’actif et le passif prépayés seront réduits du même montant.

Tableau 3
Paiement du produit à recevoir de l’impôt sur la production (1re année)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Paiement du produit à recevoir de l’impôt sur la production (première année). Compagnie, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Autre dette (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000
Autre créance (permis d’émissions) 50 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Impôt sur la production Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 200 000 200 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

Supposons que, pendant l’année, il y a une pénurie de permis et le prix du marché des permis augmente pour passer de 10 $ l’allocation à 15 $ l’allocation. Cette augmentation du prix du marché crée un gain non réalisé, qui sera affiché comme un actif non financier non produit (permis d’émissions échangeable) dans le bilan de l’entreprise qui possède le permis, illustré dans le tableau ci-dessous. En poursuivant avec l’exemple, si l’entreprise utilise seulement 20 000 de ses 25 000 allocations, il lui en reste 5 000, d’une valeur de 75 000 $ (5 000 × 15 $ par allocation).

Tableau 4
Permis d’émissions échangeable
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Permis d’émissions échangeable. Compagnie, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Autre dette (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000
Autre créance (permis d’émissions) 50 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Actif non financier non produit (permis d’émissions échangeable) 25 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

L’entreprise a alors un choix : elle peut continuer de polluer et utiliser le permis, ou elle peut vendre son permis. Si elle choisit de conserver le permis et de continuer de polluer, l’entreprise ne peut pas dépasser le quota d’émissions de 5 000 allocations, même si la valeur sur le marché est supérieure au prix d’émission initial, car cela irait à l’encontre de l’objectif de réduction (ou de plafonnement) des émissions. À l’atteinte des allocations d’émissions, l’entreprise devra réduire la valeur de l’actif non financier non produit (permis d’émissions échangeable) et la retirer de son bilan.

Tableau 5
Paiement du produit à recevoir de l’impôt sur la production (2e année)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Paiement du produit à recevoir de l’impôt sur la production (deuxième année) Compagnie, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Autre dette (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 0
Autre créance (permis d’émissions) 0 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Impôt sur la production Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000 50 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Réduction de la valeur de l’actif non financier non produit (permis d’émissions échangeable) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 25 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

À l’inverse, l’entreprise peut décider de vendre les permis excédentaires à une autre entreprise, ce qui donnera lieu à une séquence d’opérations décrites dans le tableau ci-dessous. La vente du reste des allocations entraînera une opération au comptant entre l’entreprise 1 et l’entreprise 2 (valeur au cours du marché : 5 000 allocations × 15 $ par allocation = 75 000 $) indiquée à la ligne 1, suivi de la vente d’un actif existant, évalué à 50 000 $, indiquée à la ligne 3. La valeur de la vente de l’actif existant équivaut aux allocations d’émissions restantes (5 000), évaluées au prix initial de 10 $, car l’entreprise qui a fait l’acquisition ne peut toujours pas dépasser les 5 000 allocations d’émissions, même si le prix a augmenté.

Tableau 6
Permis d’émissions échangeable entre entreprises
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Permis d’émissions échangeable entre entreprises. Compagnie 1, Compagnie 2, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie 1 Compagnie 2 Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Argent comptant 75 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 75 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Autre dette (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000
Autre créance (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000 50 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Actif non financier non produit Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 25 000 25 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

Supposons que l’entreprise 2 utilise le reste des allocations, elles seront assujetties aux taxes sur la production soumises au gouvernement à la ligne 3. Si l’entreprise 2 n’utilise pas immédiatement les allocations d’émissions, elle indiquera un actif non financier non produit dans son bilan, comme montré à la ligne 4.

Supposons que l’entreprise 2 utilise le reste des allocations. Le Système canadien des comptes macroéconomiques enregistrera cela sous forme d’impôts sur la production soumis au gouvernement, équivalents au prix de délivrance du permis (50 000 $). De plus, l’entreprise enregistrera une perte en capital supplémentaire équivalente à la valeur de l’actif non financier non produit (25 000 $). Elle retirera alors l’actif non financier non produit de son bilan.

Tableau 7
Paiement du produit à recevoir de l’impôt sur la production
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Paiement du produit à recevoir de l’impôt sur la production. Compagnie 1, Compagnie 2, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie 1 Compagnie 2 Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Autre dette (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000
Autre créance (permis d’émissions) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Impôt sur la production Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 50 000 50 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Réduction de la valeur de l’actif non financier non produit (permis d’émissions échangeable) Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 25 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

Dans les diffusions du Système canadien des comptes macroéconomiques, Statistique Canada a décidé d’émettre les hypothèses de simplification suivantes :

  • Les émissions de carbone se produiront à la même période où les permis ont été achetés du gouvernement.

Selon notre exemple, cette hypothèse de simplification donnerait lieu au traitement suivant.

Tableau 8
Traitement simplifié dans le Système canadien des comptes macroéconomiques
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Traitement simplifié dans le Système canadien des comptes macroéconomiques. Compagnie, Gouvernement, Plus (+) et Moins (−), calculées selon dollars unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Compagnie Gouvernement
Plus (+) Moins (−) Plus (+) Moins (−)
dollars
Argent comptant Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 250 000 250 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Impôt sur la production Note ...: n'ayant pas lieu de figurer 250 000 250 000 Note ...: n'ayant pas lieu de figurer

L’hypothèse de simplification émise ci-dessus sera revue à mesure que le marché de plafonnement et d’échange de droits d’émission se développe.


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