Section III
Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

Chapitre 15 - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale

Notes

1. Le présent Chapitre ne comprend pas : 

a) le lard et la graisse de porc ou de volailles du no 02.09;

b) le beurre, la graisse et l’huile de cacao (no 18.04);

c) les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du no 04.05 (Chapitre 21 généralement);

d) les cretons (no 23.01) et les résidus des nos 23.04 à 23.06;

e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles sulfonées et autres produits de la Section VI;

f) le factice pour caoutchouc dérivé des huiles (no 40.02).

2. Le no 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d’olives à l’aide de solvants (no 15.10).

3. Le no 15.18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent classées dans la position dont relèvent les graisses et huiles et leurs fractions non dénaturées correspondantes.

4. Les pâtes de neutralisation (soap-stocks), les lies ou fèces d’huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le no 15.22.

Note de sous-positions

1. Pour l’application des nos 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids.

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