Statistiques sur les services correctionnels pour adultes au Canada, 2013-2014

par le Programme des services correctionnels

[Faits saillants]

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Au Canada, l’administration des services correctionnels pour adultes est une responsabilité que se partagent le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux et territoriaux. Le système fédéral est responsable des contrevenants adultes de 18 ans et plus qui purgent une peine de détention de deux ans ou plus. Il est également chargé de la surveillance des contrevenants en liberté conditionnelle dans la collectivité (c.-à-d. en liberté conditionnelle ou d’office). Le système des provinces et des territoires est responsable des contrevenants adultes qui purgent une peine d’emprisonnement de moins de deux ans, de ceux qui purgent une peine de détention provisoire (soit la détention en attente du procès ou du prononcé de la sentence) et des contrevenants qui purgent une peine dans la collectivité, comme la probation.

Le présent bulletin Juristat donne une vue d’ensemble du fonctionnement des services correctionnels pour adultes au Canada pour l’exercice 2013-2014, en mettant l’accent sur deux mesures principales des services correctionnels : les comptes quotidiens moyens et les admissions. Les comptes moyens dressent un profil instantané de la population correctionnelle et représentent le nombre d’adultes placés sous garde ou sous surveillance dans la collectivité au cours d’une journée typiqueNote 1. Les admissions décrivent le cheminement des contrevenants à partir du moment où ils sont admis aux services correctionnels jusqu’à ce qu’ils en soient libérés. Une admission est comptée chaque fois qu’une personne commence une période de détention ou de surveillance dans la collectivité ou qu’elle passe d’un programme à l’autre. Ainsi, une même personne est comptée autant de fois que son statut juridique fait l’objet d’un changement (p. ex. lorsqu’elle passe de la détention provisoire à la détention après condamnation, puis à la probation)Note 2. On y présente également une troisième mesure — l’admission initiale. Cette mesure représente le nombre d’adultes qui commencent une période de surveillance au sein des services correctionnels au cours de l’année.

Les données sur lesquelles le présent bulletin repose proviennent de trois enquêtes différentes. Le Rapport sur les indicateurs clés des services correctionnels pour adultes fournit des renseignements sur les comptes quotidiens moyens, alors que l’Enquête sur les services correctionnels pour adultes et l’Enquête intégrée sur les services correctionnels constituent la source de données sur les admissions. À l’exception de l’Alberta, l’ensemble des provinces et des territoires ainsi que le Service correctionnel du Canada (les services correctionnels en milieu fédéral) ont déclaré des données en 2013-2014Note 3. Les données sur les comptes moyens de la Nouvelle-Écosse et du Nouveau-Brunswick sont limitées aux comptes des détenus, ce qui signifie que les comptes moyens des contrevenants sous surveillance dans la collectivité et les comptes moyens globaux sont disponibles pour 10 secteurs de compétence au lieu de 12.

On dénombre moins d’adultes sous la surveillance du système correctionnel

En 2013-2014, en un jour donné, on dénombrait en moyenne 139 337 contrevenants adultes sous surveillance dans les services correctionnels fédéral, provinciaux ou territoriauxNote 4. Dans les 10 provinces et territoires déclarants pour lesquels on disposait de données sur le placement sous garde et la surveillance dans la collectivité, en un jour donné, un total de 116 442 contrevenants adultes étaient soit placés sous garde, soit sous surveillance dans la collectivité. Ce nombre représente un taux de 492 contrevenants pour 100 000 adultes, ce qui correspond à une diminution de 4 % par rapport à l’année précédente et de 12 % par rapport à cinq ans auparavant (tableau 1). De plus, au cours d’une journée typique, 22 895 contrevenants adultes se trouvaient dans le système correctionnel fédéral. Ce chiffre correspond à un taux de 81 pour 100 000 adultes, ce qui représente une baisse de 3 % par rapport à l’année précédente. Toutefois, comparativement à 2009-2010, le taux fédéral a augmenté de 4 %Note 5.

Plus de 8 adultes sur 10 sous surveillance correctionnelle dans les provinces et les territoires en 2013-2014 se trouvaient dans la collectivité (82 %). La proportion restante de 18 % des contrevenants adultes étaient incarcérésNote 6.

Le taux d’incarcération est à la baisse, mais il varie à l’échelle du pays

En 2013-2014, on dénombrait en un jour moyen 36 845 adultes en détention, dont 21 704 se trouvaient dans un établissement provincial ou territorialNote 7 et 15 141, dans un établissement fédéralNote 8 (tableau 1). Cela se traduit par un taux d’incarcération en milieu provincial et territorial de 87 contrevenants pour 100 000 adultes, soit une baisse de 3 % par rapport à l’année précédente. Le taux d’incarcération en milieu fédéral est allé dans le sens contraire, puisqu’il a augmenté de 3 % par rapport à l’année précédente pour s’établir à 54 contrevenants pour 100 000 adultes.

Le repli du taux d’incarcération en milieu provincial et territorial n’était pas uniforme d’un bout à l’autre du pays. Le taux a régressé dans 5 des 12 provinces et territoires déclarants.

Parmi les provinces, le Manitoba a affiché le taux d’incarcération le plus élevé, soit 242 pour 100 000 adultes, alors que la Colombie-Britannique a enregistré le taux d’incarcération le plus faible (65 pour 100 000 adultes).

Il y a un plus grand nombre d’adultes en détention provisoire qu’en détention après condamnation

En 2013-2014, il y avait en un jour moyen 11 493 adultes en détention provisoire (qui étaient détenus en attente d’un procès ou d’une sentence) et 9 889 adultes en détention après condamnation dans les 12 provinces et territoires déclarants (tableau 2). Depuis 10 ans, la population en détention provisoire dépasse invariablement la population en détention après condamnation (graphique 1). Les adultes en détention provisoire représentaient 54 % de la population carcérale en 2013-2014Note 9.

Graphique 1

Description du graphique 1

Dans 5 des 12 secteurs de compétence déclarants, on trouvait davantage de contrevenants en détention provisoire qu’en détention après condamnation en 2013-2014. La Nouvelle-Écosse a affiché la plus forte proportion de population carcérale en détention provisoire (66 % du total), tandis que l’Île-du-Prince-Édouard a enregistré la plus faible proportion (18 %).

La probation est la forme la plus courante de surveillance dans la collectivité

Au cours d’une journée typique en 2013-2014, dans les 10 provinces et territoires ayant déclaré des données sur la surveillance dans la collectivité, on dénombrait en moyenne 95 680 contrevenants adultes faisant l’objet d’un programme de surveillance dans la collectivité, tel que la probation et la condamnation avec sursis (tableau 1). En outre, Service correctionnel Canada assurait la surveillance d’une moyenne de 7 754 contrevenants par jour qui étaient en semi-liberté ou en liberté conditionnelle totale, ou qui bénéficiaient d’une libération d’office.

Dans les services correctionnels provinciaux et territoriaux, la probation constitue de loin le programme de surveillance le plus courant. En moyenne, 84 905 contrevenants adultes étaient en probation au cours d’une journée typique en 2013-2014, ce qui représentait 89 % de la population sous surveillance dans la collectivité et 73 % de tous les adultes sous surveillance correctionnelle dans les provinces et les territoires (tableau 2).

Le taux de contrevenants adultes sous surveillanceNote 10 dans la collectivité relevant des services correctionnels provinciaux et territoriaux se situait à 404 pour 100 000 adultes en 2013-2014 (tableau 1). Il s’agissait d’un recul de 5 % par rapport à l’année précédente. Le taux de contrevenants sous responsabilité fédérale faisant l’objet d’une surveillance dans la collectivité a fléchi de 13 % pour s’établir à 27 pour 100 000 adultes.

Début de l'encadré

Encadré 1
Le taux d’incarcération du Canada est semblable à celui de la majorité des pays membres de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)

En 2013-2014, au cours d’une journée typique, on dénombrait en moyenne 37 864 contrevenants (adultes et jeunes) en détention au Canada, ce qui correspond à un taux d’incarcération global de 118 personnes incarcéréesNote 1 pour 100 000 habitants. Ce taux représente un recul de 1 % par rapport à l’année précédente.

Parmi les pays membres de l’OCDE, le Canada se situait au milieu du peloton pour ce qui est du taux d’incarcération. Les États-Unis présentaient le taux d’incarcération le plus élevé (707 personnes incarcérées pour 100 000 habitants), alors que l’Islande affichait le taux d’incarcération le plus bas (45 pour 100 000). Le taux du Canada était environ le sixième de celui des États-Unis, mais il était supérieur à celui de nombreux pays d’Europe dont le développement socioéconomique est semblable.

Graphique de l'encadré

Description du graphique de l'encadré

Fin de l'encadré

Le nombre d’admissions aux services correctionnels pour adultes diminue

Les admissions mesurent le nombre de fois qu’un adulte passe d’un programme de surveillance correctionnelle à un autre. En 2013-2014, les admissions aux services correctionnels pour adultes fédéral, provinciaux et territoriaux dans les 12 provinces et territoires déclarants se chiffraient à environ 341 800Note 11 (tableau 3). Il s’agit d’une baisse de 3 % par rapport à l’année précédente et de 6 % comparativement à cinq ans auparavant. Près de 95 % des admissions ont été effectuées dans les établissements correctionnels provinciaux et territoriaux.

La majorité des secteurs de compétence déclarantsNote 12 ont affiché une baisse du nombre total d’admissions en 2013-2014. En effet, les admissions en détention ont reculé de 3 % et les admissions à un programme de surveillance dans la collectivité ont fléchi de 2 %. L’Ontario et le Nouveau-Brunswick ont enregistré les plus fortes baisses globales (-8 %), alors que le Nunavut a connu l’augmentation la plus importante (+9 %) (tableau 3).

Début de l'encadré

Encadré 2
Statut des adultes à l’admission initialeNote 1 aux services correctionnels

En 2013-2014, un total de 99 383 adultes sont entrés dans le système correctionnel dans les six provinces déclarantes. Il s’agissait d’une baisse de 6 % par rapport à l’année précédente. L’Ontario a affiché le plus fort recul (-9 %), alors que la Saskatchewan a fait état de la seule augmentation (3 %) par rapport à 2012-2013 (Tableau de l'encadré 2).

La détention provisoire constituait le point d’admission initiale au système correctionnel le plus courant chez les adultes au Nouveau-Brunswick (34 % des admissions initiales), en Nouvelle-Écosse (38 %), en Saskatchewan (41 %) et en Ontario (50 %). Le commencement de la surveillance des personnes en liberté sous caution représentait le point d’admission initiale le plus courant en Colombie-Britannique (53 %), l’une des deux seules provinces déclarantes qui assurent la surveillance des personnes en liberté sous caution. La probation était le point d’admission initiale le plus fréquent à Terre-Neuve-et-Labrador (41 %).

Fin de l'encadré

Les hommes représentent la majorité des admissions aux services correctionnels pour adultes

Les caractéristiques (l’âge, le sexe et l’identité autochtone) des adultes faisant l’objet d’une surveillance par les services correctionnels peuvent être obtenues à partir des données sur les admissions recueillies dans le cadre de l’Enquête sur les services correctionnels pour adultes et de l’Enquête intégrée sur les services correctionnels. Cela signifie que la même personne peut être représentée plusieurs fois dans les données à mesure qu’elle passe d’un type de surveillance correctionnelle à un autre.

En 2013-2014, les hommes représentaient la majorité (85 %) des personnes admises aux services correctionnels provinciaux et territoriaux. Tandis que les femmes étaient à l’origine de 15 % des admissions globales, elles représentaient une proportion moins élevée des admissions à la détention (13 %) que des admissions à la surveillance dans la collectivité (20 %) (tableau 4). En outre, les femmes représentaient une part encore moindre des admissions à la détention après condamnation, soit 11 % dans les établissements provinciaux et territoriaux et 6 % dans les établissements fédéraux.

La plupart des admissions mettent en cause de jeunes adultes

En 2013-2014, 58 % des personnes admises aux services correctionnels provinciaux et territoriaux étaient des adultes de moins de 35 ans (graphique 2). Cette proportion est demeurée inchangée par rapport à celle observée cinq ans auparavant. Les jeunes adultes sont surreprésentés dans les admissions aux services correctionnels pour adultes, à en juger par le fait que les personnes de 18 à 34 ans représentent 29 % de la population canadienneNote 13. Une tendance semblable se dégage des admissions en détention aux services correctionnels fédéraux, où la majorité (53 %) des adultes admis avaient moins de 35 ans.

Graphique 2

Description du graphique 2

Les adultes autochtones représentent 1 admission sur 4 aux services correctionnels provinciaux et territoriaux

Les adultes autochtonesNote 14 sont surreprésentés dans les admissions aux services correctionnels provinciaux et territoriaux, comme en témoigne le fait qu’ils étaient à l’origine de près du quart (24 %) des admissionsNote 15 en 2013-2014 tout en constituant 3 % de la population canadienne d’âge adulteNote 16 (tableau 4). Les adultes autochtones dans les services correctionnels fédéraux représentaient 20 % des admissions en détention après condamnation en 2013-2014.

Les Autochtones représentaient 26 % de l’ensemble des admissions en détention dans les provinces et les territoires en 2013-2014. Cette proportion était supérieure à celle des Autochtones admis à des programmes de surveillance dans la collectivité, qui s’établissait à 23 %.

Les femmes autochtones (36 %) représentaient une proportion plus importante des femmes admises en détention après condamnation en milieu provincial et territorial que celle observée chez les hommes. En effet, les hommes autochtones représentaient 25 % des hommes en détention après condamnation. 

La plupart des adultes passent un mois ou moins en détention en milieu provincial ou territorial

Environ le quart (26 %) des contrevenants libérés de la détention après condamnation en milieu provincial ou territorial dans les 12 secteurs de compétence déclarants en 2013-2014 ont purgé une peine d’une semaine ou moins, et plus de la moitié (57 %) ont été détenus pendant un mois ou moinsNote 17 (graphique 3). Par comparaison, en 2009-2010, la proportion des contrevenants purgeant une peine d’une semaine ou moins était plus élevée (28 %), et la proportion des contrevenants purgeant une peine d’un mois ou plus était inférieure (44 % par rapport à 46 % en 2013-2014).

Graphique 3

Description du graphique 3

La période passée en détention provisoire a tendance à être courte. Plus de la moitié (54 %) des contrevenants adultes libérés de la détention provisoire en 2013-2014 ont été détenus pendant une semaine ou moins, alors que plus des trois quarts (78 %) l’ont été pendant un mois ou moins (graphique 3).

Les dépenses de fonctionnement des services correctionnels pour adultes se sont élevées à plus de 4 milliards de dollars en 2013-2014

En 2013-2014, les dépenses de fonctionnement des services correctionnels au Canada se chiffraient à 4,6 milliards de dollars, ce qui représente une hausse de 5 % par rapport à l’année précédente après correction pour tenir compte de l’inflationNote 18. Les dépenses de fonctionnement totales des services correctionnels, qui comprennent les montants consacrés aux salaires et traitements, aux services professionnels, à la formation et aux voyages, correspondaient à 130 $ par habitant au Canada. De cette somme, les deux tiers (69 $) sont allés aux services correctionnels fédéraux, le reste étant affecté aux services correctionnels provinciaux et territoriaux (tableau 5).

Les coûts des services correctionnels fédéraux pour adultes sont généralement supérieurs à ceux du système provincial et territorial. En moyenne, en 2013-2014, les dépenses des établissements atteignaient quelque 298 $ par jour par contrevenant sous responsabilité fédérale, comparativement à environ 196 $ par jour par contrevenant sous responsabilité provinciale ou territoriale (tableau 5).

Description des enquêtes

L’Enquête sur les services correctionnels pour adultes sert à recueillir des données agrégées sur le nombre et les caractéristiques (p. ex. le sexe, le groupe d’âge, l’identité autochtone, la durée des peines) des adultes qui sont admis aux services correctionnels ou qui en sont libérés. Les secteurs de compétence suivants ont participé à l’enquête en 2013-2014 : l’Île-du-Prince-Édouard, le Québec, le Manitoba, le Yukon, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut.

L’Enquête intégrée sur les services correctionnels permet de recueillir des microdonnées sur les adultes et les jeunes qui sont sous la surveillance des systèmes correctionnels fédéraux, provinciaux et territoriaux. Les données portent sur les caractéristiques sociodémographiques (p. ex. l’âge, le sexe, l’identité autochtone) ainsi que sur la surveillance correctionnelle, y compris les admissions et les libérations selon le statut juridique (p. ex. détention provisoire, détention après condamnation, probation). Les secteurs de compétence suivants ont déclaré des données à l’enquête en 2013-2014 : Terre-Neuve-et-Labrador, la Nouvelle-Écosse, le Nouveau-Brunswick, l’Ontario, la Saskatchewan, la Colombie-Britannique et Service correctionnel Canada.

Le Rapport sur les indicateurs clés des services correctionnels pour adultes fournit des données qui servent à calculer les comptes moyens des adultes sous surveillance correctionnelle. Les responsables des services correctionnels procèdent généralement à des comptes quotidiens des contrevenants qui sont détenus dans leurs établissements et des comptes mensuels des contrevenants sous surveillance dans la collectivité. Il est bon de noter les exclusions suivantes pour les données historiques : Terre-Neuve-et-Labrador (2009-2010 pour les données sur la surveillance dans la collectivité); l’Île-du-Prince-Édouard (2005-2006); la Nouvelle-Écosse (de 2006-2007 à 2013-2014 pour les données sur la surveillance dans la collectivité); l’Alberta (2012-2013 et 2013-2014 pour toutes les données); les Territoires du Nord-Ouest (de 2003-2004 à 2007-2008 pour les données sur la surveillance dans la collectivité).

Tableaux de données détaillés

Tableau de l'encadré 2 Admissions initiales des adultes aux services correctionnels, selon le type de surveillance et la province, 2013-2014

Tableau 1 Comptes moyens des adultes sous surveillance correctionnelle, selon le secteur de compétence, 2013-2014

Tableau 2 Comptes moyens des adultes sous surveillance correctionnelle, selon le type de surveillance et le secteur de compétence, 2013-2014

Tableau 3 Admissions d'adultes aux services correctionnels, selon le type de surveillance et le secteur de compétence, 2013-2014

Tableau 4 Admissions d'adultes aux services correctionnels, selon les caractéristiques de la personne admise, le type de surveillance et le secteur de compétence, 2013-2014

Tableau 5 Dépenses de fonctionnement du système correctionnel pour adultes, selon le secteur de compétence, 2013-2014

Notes

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