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Recherche et développement des organismes canadiens privés sans but lucratif, 2006
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par Catherine ten Den
Cet article met au premier plan les dépenses et le personnel consacrés annuellement à la recherche et au développement scientifiques des organismes canadiens privés sans but lucratif (OSBL). Ces organismes jouent un rôle important dans le paysage canadien de la recherche et développement (R-D) : ils assurent un soutien financier aux chercheurs dans les universités et d’autres laboratoires et effectuent leurs propres recherches.
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Les dépenses en R-D des OSBL qui effectuent leurs propres recherches ont été incluses à titre de secteur dans les données sur les dépenses intérieures brutes en recherche et développement (DIRD) au Canada depuis 1976. Les données sur les DIRD bénéficient à de nombreux utilisateurs, notamment les analystes des gouvernements fédéral et provinciaux, qui créent et surveillent des programmes visant à stimuler la science et la technologie dans l’économie canadienne, les organismes internationaux, les chercheurs universitaires, les entreprises, le grand public et les médias.
Bien que la contribution du secteur des OSBL à l’effort national en R-D ne soit pas considérable en valeur de rendement (en général 0,4 % des DIRD), son incidence sur le financement de la R-D (environ 2,9 % des DIRD), en particulier dans le secteur de l’enseignement supérieur, est importante. Le secteur des OSBL finance près d’un dixième de la R-D attribuable au secteur de l’enseignement supérieur, au deuxième rang des plus grands exécutants nationaux de R-D, derrière le secteur des entreprises.
Les organismes qui constituent le secteur des OSBL et qui participent de façon active à la R-D sont regroupés en trois types :
- fondations privées de bienfaisance;
- organismes bénévoles en santé;
- instituts de recherche
Les fondations privées de bienfaisance sont actives principalement dans les activités de charité et d’information plutôt que dans le secteur de la R-D et attribuent donc l’ensemble de leurs fonds en R-D aux projets extra-muros menés par d’autres organismes sans but lucratif ou dans les universités. Parmi les exemples de telles activités, on compte notamment l’amélioration de la disponibilité des soins de santé, la sensibilisation et la communication d’information sur divers domaines d’intérêt.
Les plus grands organismes bénévoles en santé sont en général préoccupés par un sujet en particulier, par exemple, le traitement du cancer et la recherche connexe. Les fonds proviennent en grande partie de particuliers et d’organismes à la suite de campagnes périodiques ou à des legs. Le soutien de la R-D en médecine représente toutes leurs dépenses.
Les instituts de recherche sont responsables de la plupart des travaux de R-D dans le secteur, en grande partie dans les sciences médicales.
Les dépenses totales intra-muros au titre de la R-D des organismes privés sans but lucratif (OSBL) étaient de l’ordre de 125 millions de dollars en 2006 (dollars courants). Fondées sur des dollars constants, les données provisoires pour 2006 révèlent que la croissance s’est poursuivie dans le secteur (4 %), mais à un rythme plus lent qu’en 2004 et 2005 (8 % et 10 % respectivement).
Près de la moitié des dépenses au titre de la R-D effectuées par les OSBL en 2006 étaient financées par les OSBL exécutants (y compris d’autres sources canadiennes
qui financent principalement les OSBL) et les entreprises (tableau 1). La part du gouvernement est la même que celle des OSBL exécutants. Le financement venant de l’étranger, bien qu’il ne contribue que très peu au financement de la R-D du secteur, a quintuplé sa part depuis 2001.
Tableau 1
Sources des fonds pour la recherche et développement intra-muros des organismes canadiens privés sans but lucratif, 2006
(millions de dollars)
En 2006, la moitié des dépenses intra-muros au titre de la R-D des OSBL ont été reçus par les sciences médicales, comparativement à 79 % en 2001 (graphique 1). Au cours de la même période, les autres sciences naturelles ont augmenté leur part, laquelle est passée de 14 % à 37 %. Les sciences sociales et humaines ont plus que doublé leur part des dépenses totales (de 5,9 % à 12,4 %). Les exemples de recherches dans le secteur des sciences sociales et humaines incluent notamment le développement de politiques liées à la famille, la promotion de la santé mentale et l’analyse et la critique de questions d’intérêt public.
Graphique 1
Dépenses des organismes privés sans but lucratif au titre de la recherche et développement selon le domaine de recherche et développement, 2001 à 2006
Entre 2001 et 2006, on constate un léger changement du pourcentage de personnes participant à la R-D dans le secteur des OSBL selon la catégorie professionnelle (tableau 2). Si l’on compare les données de 2001 à celles de 2006, les scientifiques et ingénieurs ont connu une augmentation d’environ six points de pourcentage, tandis que les techniciens et technologues n’ont connu qu’une légère augmentation. La catégorie professionnelle « autre »1 a connu une diminution d’environ huit points de pourcentage.
Tableau 2
Pourcentage de personnes participant à la recherche et développement selon la catégorie professionnelle, organismes privés sans but lucratif, 2001 et 2006
À propos de l'auteure
Catherine ten Den travaille dans la Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique à Statistique Canada. Pour de plus amples renseignements communiquez avec la DSIIE au dsiieinfo@statcan.gc.ca.
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