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Aide - Classification type des biens (CTB)

Classification type des biens (CTB)

Structure Section Énumère les 21 sections du Système harmonisé (SH)

Pour référence. Utilisez le bouton arrière de navigation "back" ou les liens en haut de page pour revenir en arrière.

Structure Chapitre Énumère, par sections, les 96 Chapitres de la CTB et du SH

Cliquez sur "Notes" pour vous liez aux "Notes de Section" ou "Notes de Chapitre" appropriées dans la CTB et le SH.

Cliquez sur le "code" de Chapitre pour vous liez à la structure Position (CTB\SH à 4 chiffres) pour le chapitre indiqué

Structure Position

(codes CTB\SH à 4 chiffres)

Énumère les 1241 positions par chapitre CTB\SH

Cliquez sur un code à 2 chiffres Chapitre pour visionner toutes les classes CTB détaillées de ce Chapitre. Veuillez noter que pour les gros chapitres (par ex. 84, 85), il serait préférable de visionner les détails de la CTB en se reliant à partir d'un code à 4 chiffres Position tel que décrit ci-dessous

Cliquez sur un code à 4 chiffres Position pour visionner le détail de la CTB pour ce code Position seulement.

Détail de la CTB Énumère la structure complète de la CTB pour plus de 15 000 codes CTB détaillés

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