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Tableau B.3 : Logiciels personnalisés (1997-2000)
| 1997 | 1998 | 1999 | 2000 | |
|---|---|---|---|---|
| Production intérieure1 | Sources annuelles et méthodes identiques à celles de 1986-96, répartition trimestrielle comme en 1999-2000 | Rep. 1998 prévu et réparti trimestr. sur la rémun. pour la conc. inform. et serv. conn. (SCIAN 5415) du EERHT | ||
| + Redevances de logiciels, reçues de l'étranger | Chiffres annuels tirés des données trimestr. des enquêtes sur les opér. Intern. de serv. comm. (ajoutés ici parce que les recettes provenant des redevances de logiciels ne sont pas incluses dans la production interne) | |||
| + Marges | Repères annuels des E/S, répartis trimestriellement sur l'approvisionnement au marché intérieur (nets de marge) | Estimat. à 2 % de l’offre au marché intérieur (nette de marge), ann. et trimestr. | ||
| + Iimportation de logiciels personnalisés | Données mensuelles douanières des importations de logiciels | |||
| + Redevances de logiciels, paiements à l'étranger | Chiffres annuels tirés des enquêtes sur la BDP des opér. int. de services commerciaux, avec des valeurs trimestr. interpolées à partir de plus de renseignements globaux provenant des enquêtes trimestr. sur la BDP | |||
| = Offre totale | ||||
| - Recettes des ventes à l'étranger2 | Recettes étrang. prov. du dével. de log. personn. (ESI) réparties trimestr. sur les recettes des serv. inform. BDP | Repère annuel de 1998 prévu et réparti trimestriellement sur les services informatiques BDP, recettes | ||
| - Redevances de logiciels, reçues de l'étranger | Chiffres annuels tirés des enquêtes sur la BDP des opér. int. de services commerciaux, avec des valeurs trimestr. interpolées à partir de plus de renseignements globaux provenant des enquêtes trimestr. sur la BDP | |||
| = Offre au marché intérieur | ||||
| - Correction pour logiciels à incorporer | Comme en 1986-96, répart. trim. sur l'approv. au marché int. | 11 % de l’offre au marché intérieur, annuellement et trimestriellement | ||
| = Investissement en logiciels personnalisés |
||||
| dont : | ||||
| Administration publique | Investiss. des admin. publ. dans les log. personn. des E/S, réparti trimestr. sur l'invest. total en log. personn. | 5 % de l'invest. dans les log. personn. + la part des admin. publ. en log. personn. déjà capitalisés, ann. et trimestr. | ||
| Entreprises | Calculé comme étant la différence entre l'investissement total en logiciels personnalisés et l'investissement connexe des administrations publiques, annuellement et trimestriellement | |||
1 Enquête sur l'emploi, la rémunération et les heures de travail (EERHT).
2 Enquête sur les services informatiques (ESI).
