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Capitalisation des logiciels dans la comptabilité nationale

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Notes en bas de page - chapitre 2

8 Les coûts de conception de logiciels internes par des institutions sans but lucratif pour des particuliers sont explicitement réaffectés au secteur public et traités comme des investissements publics. Par contre, si ces institutions achètent des logiciels, les coûts sont implicitement affectés (c.-à-d. par calcul résiduel) au secteur privé. Cela vise à éviter la réouverture de la série historique sur les dépenses personnelles pour apporter certaines modifications relativement peu importantes.
9 Les dépenses de logiciels par les entreprises sont dérivées indirectement comme il suit : achats estimatifs de logiciels moins les montants qui sont capitalisés par les entreprises. Le résultat est rajusté compte tenu des montants qui sont encore traités comme intermédiaires.
10 Des quantités élevées de logiciels ont déjà été inclus dans le PIB sous la rubrique de l’investissement dans le matériel et les dépenses courantes des administrations publiques. Ces montants sont tout simplement transférés dans la nouvelle catégorie de l’investissement en logiciels, sans effet sur le PIB. L’investissement en logiciels dépasse d’un montant équivalent la révision du PIB attribuable aux logiciels, net de la consommation de capital pour les logiciels par les administrations publiques (qui est égale à seulement deux tiers de l’investissement en logiciels par les administrations publiques). En outre, comme le prix du matériel a diminué encore plus rapidement que celui des logiciels, la réduction de l’investissement en matériel diminue la croissance du PIB réel davantage que ce que le montant équivalent des logiciels y ajoute. Ces deux facteurs servent à expliquer le résultat paradoxal, c. à d. que la capitalisation des logiciels a un effet relativement modeste sur le PIB et la croissance du PIB et que, en même temps, l’investissement en logiciels apporte une contribution importante au PIB et à la croissance du PIB.
11 Étant donné le nouveau traitement de la variation des stocks dans la mesure de la croissance du PIB selon le Volume Fisher, il est impossible de faire une comparaison avant et après de la croissance du PIB pour déterminer l’effet de la capitalisation des logiciels, même s’il s’agit ici de la seule révision du PIB sur la période de 1981-1996. Nous avons fait plutôt une approximation rapprochée fondée sur une comparaison antérieure et postérieure de la croissance de la demande intérieure finale, soit un calcul qui n’est pas touché par les effets confusionnels attribuables à la variation de la mesure Fisher comme telle. L’effet sur le PIB est également mesuré approximativement sur la période de 1997-2000, dans ce cas en fonction de calculs du PIB avant l’intégration des sources habituelles de révision annuelle.