Chapitre 90
Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils

Tableau
Chapitre 90 Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Chapitre 90 Instruments et appareils d’optique. Les données sont présentées selon Code SH (titres de rangée) et Suffixe statistique, Description et Unité de
mesure, calculées selon -Autres instruments et appareils : unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
90.01   Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.  
9001.10 00 -Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques -
9001.20 00 -Matières polarisantes en feuilles ou en plaques -
9001.30 00 -Verres de contact NMB
9001.40 00 -Verres de lunetterie en verre NMB
9001.50 00 -Verres de lunetterie en autres matières NMB
9001.90 00 -Autres -
90.02   Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement.  
    -Objectifs :  
9002.11 00 --Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction -
9002.19 00 --Autres -
9002.20 00 -Filtres -
9002.90 00 -Autres -
90.03   Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties.  
    -Montures :  
9003.11 00 --En matières plastiques NMB
9003.19 00 --En autres matières NMB
9003.90 00 -Parties -
90.04   Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires.  
9004.10 00 -Lunettes solaires NMB
9004.90 00 -Autres NMB
90.05   Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d’astronomie et leurs bâtis, à l’exclusion des appareils de radio-astronomie.  
9005.10 00 -Jumelles NMB
9005.80 00 -Autres instruments -
9005.90 00 -Parties et accessoires (y compris les bâtis) -
90.06   Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l’exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39.  
9006.30 00 -Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire NMB
9006.40 00 -Appareils photographiques à développement et tirage instantanés NMB
    -Autres appareils photographiques :  
9006.51 00 --À visée à travers l’objectif, pour pellicules en rouleaux d’une largeur n’excédant pas 35 mm NMB
9006.52 00 --Autres, pour pellicules en rouleaux d’une largeur inférieure à 35 mm NMB
9006.53 00 --Autres, pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm NMB
9006.59 00 --Autres NMB
    -Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie :  
9006.61 00 --Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») NMB
9006.69 00 --Autres -
    -Parties et accessoires :  
9006.91 00 --D’appareils photographiques -
9006.99 00 --Autres -
90.07   Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d’enregistrement ou de reproduction du son.  
9007.10 00 -Caméras NMB
9007.20 00 -Projecteurs NMB
    -Parties et accessoires :  
9007.91 00 --De caméras -
9007.92 00 --De projecteurs -
90.08   Projecteurs d’images fixes; appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction.  
9008.50 00 -Projecteurs et appareils d’agrandissement ou de réduction NMB
9008.90 00 -Parties et accessoires -
90.10   Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections.  
9010.10 00 -Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique -
9010.50 00 -Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes -
9010.60 00 -Écrans pour projections -
9010.90 00 -Parties et accessoires -
90.11   Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection.  
9011.10 00 -Microscopes stéréoscopiques NMB
9011.20 00 -Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection NMB
9011.80 00 -Autres microscopes NMB
9011.90 00 -Parties et accessoires -
90.12   Microscopes autres qu’optiques; diffractographes.  
9012.10 00 -Microscopes autres qu’optiques; diffractographes -
9012.90 00 -Parties et accessoires -
90.13   Dispositifs à cristaux liquides ne constituant pas des articles repris plus spécifiquement ailleurs; lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.  
9013.10 00 -Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI -
9013.20 00 -Lasers, autres que les diodes laser -
9013.80 00 -Autres dispositifs, appareils et instruments -
9013.90 00 -Parties et accessoires -
90.14   Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation.  
9014.10 00 -Boussoles, y compris les compas de navigation -
9014.20 00 -Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) -
9014.80 00 -Autres instruments et appareils -
9014.90 00 -Parties et accessoires -
90.15   Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l’exclusion des boussoles; télémètres.  
9015.10 00 -Télémètres -
9015.20 00 -Théodolites et tachéomètres NMB
9015.30 00 -Niveaux NMB
9015.40 00 -Instruments et appareils de photogrammétrie -
9015.80 00 -Autres instruments et appareils -
9015.90 00 -Parties et accessoires -
9016.00 00 Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids -
90.17   Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.  
9017.10 00 -Tables et machines à dessiner, même automatiques -
9017.20 00 -Autres instruments de dessin, de traçage ou de calcul -
9017.30 00 -Micromètres, pieds à coulisse, calibres et jauges -
9017.80 00 -Autres instruments -
9017.90 00 -Parties et accessoires -
90.18   Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels.  
    -Appareils d’électrodiagnostic (y compris les appareils d’exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques) :  
9018.11 00 --Électrocardiographes -
9018.12 00 --Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) -
9018.13 00 --Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique -
9018.14 00 --Appareils de scintigraphie -
9018.19 00 --Autres -
9018.20 00 -Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges -
    -Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires :  
9018.31 00 --Seringues, avec ou sans aiguilles -
9018.32 00 --Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures -
9018.39 00 --Autres -
    -Autres instruments et appareils, pour l’art dentaire :  
9018.41 00 --Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d’autres équipements dentaires -
9018.49 00 --Autres -
9018.50 00 -Autres instruments et appareils d’ophtalmologie -
9018.90 00 -Autres instruments et appareils -
90.19   Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire.  
9019.10 00 -Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie -
9019.20 00 -Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire -
9020.00 00 Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l’exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d’élément filtrant amovible -
90.21   Articles et appareils d’orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l’audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité.  
9021.10 00 -Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures -
    -Articles et appareils de prothèse dentaire :  
9021.21 00 --Dents artificielles -
9021.29 00 --Autres -
    -Autres articles et appareils de prothèse :  
9021.31 00 --Prothèses articulaires -
9021.39 00 --Autres -
9021.40 00 -Appareils pour faciliter l’audition aux sourds, à l’exclusion des parties et accessoires -
9021.50 00 -Stimulateurs cardiaques, à l’exclusion des parties et accessoires -
9021.90 00 -Autres -
90.22   Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement.  
    -Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :  
9022.12 00 --Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l’information -
9022.13 00 --Autres, pour l’art dentaire -
9022.14 00 --Autres, pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires -
9022.19 00 --Pour autres usages -
    -Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie :  
9022.21 00 --À usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire -
9022.29 00 --Pour autres usages -
9022.30 00 -Tubes à rayons X -
9022.90 00 -Autres, y compris les parties et accessoires -
9023.00 00 Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois -
90.24   Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression, d’élasticité ou d’autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple).  
9024.10 00 -Machines et appareils d’essais des métaux -
9024.80 00 -Autres machines et appareils -
9024.90 00 -Parties et accessoires -
90.25   Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux.  
    -Thermomètres et pyromètres, non combinés à d’autres instruments :  
9025.11 00 --À liquide, à lecture directe NMB
9025.19 00 --Autres NMB
9025.80 00 -Autres instruments NMB
9025.90 00 -Parties et accessoires -
90.26   Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d’autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l’exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32.  
9026.10 00 -Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides NMB
9026.20 00 -Pour la mesure ou le contrôle de la pression NMB
9026.80 00 -Autres instruments et appareils NMB
9026.90 00 -Parties et accessoires -
90.27   Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes.  
9027.10 00 -Analyseurs de gaz ou de fumées -
9027.20 00 -Chromatographes et appareils d’électrophorèse NMB
9027.30 00 -Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) NMB
9027.50 00 -Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) NMB
9027.80 00 -Autres instruments et appareils -
9027.90 00 -Microtomes; parties et accessoires -
90.28   Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage.  
9028.10 00 -Compteurs de gaz NMB
9028.20 00 -Compteurs de liquides NMB
9028.30 00 -Compteurs d’électricité NMB
9028.90 00 -Parties et accessoires -
90.29   Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes.  
9029.10 00 -Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, et compteurs similaires -
9029.20 00 -Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes -
9029.90 00 -Parties et accessoires -
90.30   Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes.  
9030.10 00 -Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes -
9030.20 00 -Oscilloscopes et oscillographes NMB
    -Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance :  
9030.31 00 --Multimètres, sans dispositif enregistreur -
9030.32 00 --Multimètres, avec dispositif enregistreur -
9030.33 00 --Autres, sans dispositif enregistreur -
9030.39 00 --Autres, avec dispositif enregistreur -
9030.40 00 -Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) -
    -Autres instruments et appareils :  
9030.82 00 --Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur -
9030.84 00 --Autres, avec dispositif enregistreur -
9030.89 00 --Autres -
9030.90 00 -Parties et accessoires -
90.31   Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils.  
9031.10 00 -Machines à équilibrer les pièces mécaniques -
9031.20 00 -Bancs d’essai -
    -Autres instruments et appareils optiques :  
9031.41 00 --Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur -
9031.49 00 --Autres -
9031.80 00 -Autres instruments, appareils et machines -
9031.90 00 -Parties et accessoires -
90.32   Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques.  
9032.10 00 -Thermostats NMB
9032.20 00 -Manostats (pressostats) -
    -Autres instruments et appareils :  
9032.81 00 --Hydrauliques ou pneumatiques -
9032.89 00 --Autres -
9032.90 00 -Parties et accessoires -
9033.00 00 Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 -
Date de modification :