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Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons

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Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
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Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
    I. Autres articles textiles confectionnés  
63.01   Couvertures.  
6301.10 00 -Couvertures chauffantes électriques -
6301.20 00 -Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de laine ou de poils fins -
6301.30 00 -Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton -
6301.40 00 -Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de fibres synthétiques -
6301.90 00 -Autres couvertures -
63.02   Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.  
6302.10 00 -Linge de lit en bonneterie -
    -Autre linge de lit, imprimé :  
6302.21 00 --De coton -
6302.22 00 --De fibres synthétiques ou artificielles -
6302.29 00 --D’autres matières textiles -
    -Autre linge de lit :  
6302.31 00 --De coton -
6302.32 00 --De fibres synthétiques ou artificielles -
6302.39 00 --D’autres matières textiles -
6302.40 00 -Linge de table en bonneterie -
    -Autre linge de table :  
6302.51 00 --De coton -
6302.53 00 --De fibres synthétiques ou artificielles -
6302.59 00 --D’autres matières textiles -
6302.60 00 -Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton -
    -Autres :  
6302.91 00 --De coton -
6302.93 00 --De fibres synthétiques ou artificielles -
6302.99 00 --D’autres matières textiles -
63.03   Vitrages, rideaux et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lits.  
    -En bonneterie :  
6303.12 00 --De fibres synthétiques -
6303.19 00 --D’autres matières textiles -
    -Autres :  
6303.91 00 --De coton -
6303.92 00 --De fibres synthétiques -
6303.99 00 --D’autres matières textiles -
63.04   Autres articles d’ameublement, à l’exclusion de ceux du no 94.04.  
    -Couvre-lits :  
6304.11 00 --En bonneterie -
6304.19 00 --Autres -
    -Autres :  
6304.91 00 --En bonneterie -
6304.92 00 --Autres qu’en bonneterie, de coton -
6304.93 00 --Autres qu’en bonneterie, de fibres synthétiques -
6304.99 00 --Autres qu’en bonneterie, d’autres matières textiles -
63.05   Sacs et sachets d’emballage.  
6305.10 00 -De jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no 53.03 -
6305.20 00 -De coton -
    -De matières textiles synthétiques ou artificielles :  
6305.32 00 --Contenants souples pour matières en vrac -
6305.33 00 --Autres, obtenues à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène -
6305.39 00 --Autres -
6305.90 00 -D’autres matières textiles -
63.06   Bâches et stores d’extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.  
    -Bâches et stores d’extérieur :  
6306.12 00 --De fibres synthétiques -
6306.19 00 --D’autres matières textiles -
    -Tentes :  
6306.22 00 --De fibres synthétiques -
6306.29 00 --D’autres matières textiles -
6306.30 00 -Voiles -
6306.40 00 -Matelas pneumatiques -
6306.90 00 -Autres -
63.07   Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.  
6307.10 00 -Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires -
6307.20 00 -Ceintures et gilets de sauvetage -
6307.90 00 -Autres -
    II. Assortiments  
6308.00 00 Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d’articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail -
    III. Friperie et chiffons  
6309.00 00 Articles de friperie -
63.10   Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage.  
6310.10 00 -Triés KGM
6310.90 00 -Autres KGM
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