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Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires

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Chapitre 93 Armes, munitions et leurs parties et accessoires
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Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
93.01   Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.  
9301.10 00 -Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) NMB
9301.20 00 -Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires NMB
9301.90 00 -Autres NMB
9302.00   Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04  
10 ---Revolvers NMB
20 ---Pistolets, semi-automatiques NMB
90 ---Autres NMB
93.03   Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d’abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).  
9303.10 00 -Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon NMB
9303.20   -Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse  
10 ---À pompe NMB
20 ---Semi-automatiques NMB
90 ---Autres NMB
9303.30   -Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif  
10 ---À culasse à un coup NMB
20 ---Semi-automatiques NMB
90 ---Autres NMB
9303.90 00 -Autres NMB
9304.00 00 Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l’exclusion de celles du no 93.07 NMB
93.05   Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.  
9305.10   -De revolvers ou pistolets  
  ---Du no 93.02 :  
11 ----Carcasses -
19 ----Autres -
90 ---Autres -
9305.20 00 -De fusils ou carabines du no 93.03 -
    -Autres :  
9305.91 00 --Des armes de guerre du no 93.01 -
9305.99 00 --Autres -
93.06   Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.  
    -Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé :  
9306.21 00 --Cartouches -
9306.29 00 --Autres -
9306.30 00 -Autres cartouches et leurs parties -
9306.90 00 -Autres -
9307.00 00 Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux -
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