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    Mettre l'accent sur les Canadiens : résultats de l'Enquête sociale générale

    Rôle parental et pension alimentaire après une séparation ou un divorce

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    En 2011, près de 5 millions de Canadiens avaient vécu une séparation ou un divorce au cours des 20 dernières années, environ le quart (24 %) d’entre eux ayant eu ensemble au moins un enfant âgé de 18 ans ou moins.

    Après une séparation ou un divorce, la résidence de la mère était le plus souvent la résidence principale de l’enfant, selon les données déclarées par 70 % des parents séparés ou divorcés. Une autre proportion de 15 % des parents a indiqué que l’enfant vivait principalement avec le père, tandis que 9 % ont déclaré que l’enfant passait autant de temps chez un parent comme chez l’autre.

    La majorité des parents dont l’enfant vivait principalement avec l’ex‑conjoint n’avaient pas passé de temps avec leur enfant ou avaient passé moins de trois mois avec lui au cours de la dernière année : 18 % n’avaient pas de contact avec leur enfant et 44 % avaient passé un peu de temps avec lui, mais moins de trois mois.

    Un peu plus du tiers (35 %) des parents ont indiqué que les décisions importantes concernant la santé, la religion et l’éducation de l’enfant étaient prises ensemble ou à tour de rôle avec l’ex-conjoint.

    Les parents avaient souvent des ententes écrites concernant le lieu de résidence de l’enfant et le partage du temps, soit dans des proportions de 59 % et de 45 %, respectivement. En 2011, les parents étaient tout aussi susceptibles de demander l’aide d’un avocat pour rédiger l’entente écrite que de s’adresser aux tribunaux pour obtenir une entente ordonnée par un juge.

    Plus de la moitié (53 %) des parents ont déclaré qu’ils se conformaient entièrement aux ententes concernant le partage du temps, et un autre quart (25 %), qu’ils les respectaient la plupart du temps. La principale raison de non-respect mentionnée était l’annulation par l’ex-conjoint du temps qu’il devait passer avec l’enfant.

    Environ les trois quarts (74 %) des parents séparés ou divorcés étaient satisfaits du temps passé avec leur enfant. Les niveaux de satisfaction variaient selon le temps réel passé avec l’enfant et la résidence principale de l’enfant.

    En 2011, 21 % des parents séparés ou divorcés versaient une forme de soutien financier pour leurs enfants, tandis que 26 % recevaient une pension alimentaire pour enfants. Les montants des paiements variaient de moins de 1 000 $ à plus de 10 000 $ par année. Le plus souvent, les montants de la pension alimentaire totalisaient entre 3 000 $ et 4 999 $ par année, et les paiements étaient effectués sur une base mensuelle.

    Plus de la moitié (55 %) des ententes écrites de pension alimentaire pour enfants étaient inscrites auprès d’un programme d’exécution des ordonnances alimentaires. L’inscription augmentait en fonction du recours judiciaire utilisé, 76 % des ententes ordonnées par un tribunal étant inscrites auprès d’un programme.

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