Confidentiel (une fois rempli). S'il vous plaît, veuillez remplir et nous retourner ce questionnaire par courrier ou télécopieur (902-895-7435) au plus tard le 10e jour du mois. Merci de votre coopération. Si vous avez des questions sur cette enquête, n'hésitez pas à téléphoner sans frais au 902-893-7251.

• Rapport pour le mois de

Ces renseignements serviront à produire des statistiques sur des produits laitiers. Pour vous aider à répondre aux questions, consultez les directives au fin. Renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, lois révisées du Canada, 1985, chapitre S19. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire

Transmission des renseignements par télécopieur ou par un autre moyen électronique: Statistique Canada vous avise qu'il pourrait y avoir un risque de divulgation des renseignements pendant la transmission d'information par télécopieur ou par un autre moyen électronique. Cependant, à la réception de vos renseignements, Statistique Canada vous assure un niveau de protection garanti de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique.

1. Production (pour le mois complet)
2. Stocks (à la fin du mois)

Beurre et huile de beurre (kg)

• Beurre
• Beurre de lactosérum 
• Huile de beurre et ghee

Cheddar (kg)

• Total cheddar: (toutes grosseurs y compris celui utilisé pour faire du fromage fondu)
• Parmi le total, combien est du:
  • Cheddar doux (stocks seulement)
  • Cheddar mi-fort (stocks seulement)
  • Cheddar fort (stocks seulement)

Mozzarella (kg)

• Américain régulier (27-28% M.G.)
• Américain léger (17-20% M.G.)
• Italien régulier (22-24% M.G.)
• Italien léger (15% M.G.)
• Autre mozzarella

Fromages autres que le cheddar et mozzarella (kg)

• Total des autres variétés (spécifiez les principales variétés)
• Fromage fondu (kg)
• Cottage (à grains et à la crème) (kg)
• Yogourt (ne pas inclure les fruits ou additifs) (kg)
• Crème sure (régulière et légère) (L)

Produits concentrés (kg)

• Lait concentré (lait entier évaporé)
• Lait concentré sucré (lait entier condensé)
• Lait écrémé concentré (lait écrémé évaporé)
• Lait concentré sucré écrémé (lait écrémé condensé)
• Lait partiellement écrémé concentré (2%) (lait évaporé partiellement écrémé (2%))
• Poudre de lait écrémé (instantanée inclue)
• Poudre de lait
• Poudre de babeure
• Poudre de lactosérum
• Autres (spécifiez)

Produits congelés (L)

1. Production préparation
2. Production congelé

• Crème glacée molle (plus de 5% M.G.)
• Crème glacée dure (plus de 5% M.G.)
• Préparation pour yogourt glacé mou (préparation seulement)
• Préparation pour yogourt glacé dur (préparation seulement)
• Préparation pour lait glacé (moins de 5% M.G.) (préparation seulement)
• Préparation pour lait frappé (préparation seulement)
• Sorbet (congelé seulement)
• Glaces à l'eau (congelé seulement)
• Autres (spécifiez)

• Date
• Signature
• Téléphone

But de l'enquête

 

Le but de cette enquête est de produire des statistiques mensuelles sur la production et les stocks de plusieurs produits laitiers. L'information est gardée confidentielle et regroupée avec d'autres afin de fournir des statistiques utiles aux offices de commercialisation du lait, aux associations de fermiers et transformateurs, et aux agences gouvernementales.

Directives

Inclure la production pour le mois civil entier. Ne pas inclure le beurre remalaxé, le lait et la crème de transformation.

Les stocks doivent être fait et déclaré à la fermeture des affaires le dernier jour ouvrable du mois. Inclure tous les stocks manufacturiers appartenant en propre qui sont entreposés dans vos salles d'entreposage, étagères, presses, dans un entrepôt loué, un entrepôt public, un poste de classement ou prêts à être expédiés. Ne pas inclure les stocks détenus pour le compte de la Commission canadienne du lait.

Beurre:

Inclure le beurre salé, non-salé, fouetté, léger, de culture, doux, réduit en calories et tartinade laitière. Le beurre remalaxé et la crème de transformation ne doivent pas être considérée comme du beurre.

Cheddar total:

Inclure toutes grosseurs: en bloc, caillé brassé, en grains et le cheddar utilisé dans la fabrication du fromage fondu.

Cheddar doux:

Inclure les stocks de cheddar frais mis au commerce moins de 3 mois après sa fabrication ou fabriqué, vendu et étiqueté comme "Fromage cheddar doux".

Cheddar moyen:

Inclure les stocks de cheddar vieilli de 3 à 9 mois ou fabriqué, vendu et étiqueté comme "Fromage cheddar mi-fort".

Cheddar vieilli/fort:

Inclure les stocks de cheddar vieilli pour plus de 9 mois ou fabriqué, vendu et étiqueté comme "Fromage cheddar vieilli ou fort".

Fromage fondu:

Inclure le fromage fondu, la préparation de fromage fondu, le fromage fondu à tartiner fabriqués à partir du cheddar ou d'autres fromages.

Pizza:

Déclarez les fromages, autres que mozzarella, qui peuvent servir à garnir les pizzas sous "Fromages autres que le cheddar et mozzarella".

Fromage en grains:

Déclarez les fromages en grains autres que cheddar sous "Fromages autres que le cheddar et mozzarella".

Nota:

Terminologie obtenues du "Cahier de Terminologie, Industrie Laitière", Direction de la Terminologie, Bureau des Traductions, Secrétariat d'État, mars 1995, 2e Édition et du Conseil national de l'industrie laitière.

Conservez une copie pour vos dossiers.

Commentaires

S'il vous plaît, veuillez remplir et nous retourner ce questionnaire par courrier ou télécopieur (613-951-3868) au plus tard le 10e jour du mois. Merci de votre coopération. Si vous avez des questions sur cette enquête, n'hésitez pas à téléphoner sans frais au 1-800-465-1991. Courrier/télécopieur (613-951-3868) au plus tard le 10e jour du mois.

Ces renseignements serviront à produire des statistiques sur des produits laitiers. Pour vous aider à répondre aux questions, consultez les directives au verso. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

• Rapport pour le mois de

Si nécessaire faites les changements/corrections directement sur l'étiquette. Confidentiel (une fois rempli).

1. Production (pour le mois complet)
2. Stocks (à la fin du mois)

Beurre et huile de beurre (kg)

• Beurre
• Beurre de lactosérum 
• Huile de beurre et ghee

Cheddar (kg)

• Total cheddar: (toutes grosseurs y compris celui utilisé pour faire du fromage fondu)
• Parmi le total, combien est du:
  • Cheddar doux (stocks seulement)
  • Cheddar mi-fort (stocks seulement)
  • Cheddar fort (stocks seulement)

Mozzarella (kg)

• Américain régulier (27-28% M.G.)
• Américain léger (17-20% M.G.)
• Italien régulier (22-24% M.G.)
• Italien léger (15% M.G.)
• Autre mozzarella

Fromages autres que le cheddar et mozzarella (kg)

• Total des autres variétés (spécifiez les principales variétés)
• Fromage fondu (kg)
• Cottage (à grains et à la crème) (kg)
• Yogourt (ne pas inclure les fruits ou additifs) (kg)
• Crème sure (régulière et légère) (L)

Produits concentrés (kg)

• Lait concentré (lait entier évaporé)
• Lait concentré sucré (lait entier condensé)
• Lait écrémé concentré (lait écrémé évaporé)
• Lait concentré sucré écrémé (lait écrémé condensé)
• Lait partiellement écrémé concentré (2%) (lait évaporé partiellement écrémé (2%))
• Poudre de lait écrémé (instantanée inclue)
• Poudre de lait
• Poudre de babeure
• Poudre de lactosérum
• Autres (spécifiez)

Produits congelés (L)

1. Production préparation
2. Production congelé

• Crème glacée molle (plus de 5% M.G.)
• Crème glacée dure (plus de 5% M.G.)
• Préparation pour yogourt glacé mou (préparation seulement)
• Préparation pour yogourt glacé dur (préparation seulement)
• Préparation pour lait glacé (moins de 5% M.G.) (préparation seulement)
• Préparation pour lait frappé (préparation seulement)
• Sorbet (congelé seulement)
• Glaces à l'eau (congelé seulement)
• Autres (spécifiez)

• Date
• Signature
• Téléphone

But de l'enquête

Le but de cette enquête est de produire des statistiques mensuelles sur la production et les stocks de plusieurs produits laitiers. L'information est gardée confidentielle et regroupée avec d'autres afin de fournir des statistiques utiles aux offices de commercialisation du lait, aux associations de fermiers et transformateurs, et aux agences gouvernementales.

Directives

Inclure la production pour le mois civil entier. Ne pas inclure le beurre remalaxé, le lait et la crème de transformation.

Les stocks doivent être fait et déclaré à la fermeture des affaires le dernier jour ouvrable du mois. Inclure tous les stocks manufacturiers appartenant en propre qui sont entreposés dans vos salles d'entreposage, étagères, presses, dans un entrepôt loué, un entrepôt public, un poste de classement ou prêts à être expédiés. Ne pas inclure les stocks détenus pour le compte de la Commission canadienne du lait.

Beurre:

Inclure le beurre salé, non-salé, fouetté, léger, de culture, doux, réduit en calories et tartinade laitière. Le beurre remalaxé et la crème de transformation ne doivent pas être considérée comme du beurre.

Cheddar total:

Inclure toutes grosseurs: en bloc, caillé brassé, en grains et le cheddar utilisé dans la fabrication du fromage fondu.

Cheddar doux:

Inclure les stocks de cheddar frais mis au commerce moins de 3 mois après sa fabrication ou fabriqué, vendu et étiqueté comme "Fromage cheddar doux".

Cheddar moyen:

Inclure les stocks de cheddar vieilli de 3 à 9 mois ou fabriqué, vendu et étiqueté comme "Fromage cheddar mi-fort".

Cheddar vieilli/fort:

Inclure les stocks de cheddar vieilli pour plus de 9 mois ou fabriqué, vendu et étiqueté comme "Fromage cheddar vieilli ou fort".

Fromage fondu:

Inclure le fromage fondu, la préparation de fromage fondu, le fromage fondu à tartiner fabriqués à partir du cheddar ou d'autres fromages.

Pizza:

Déclarez les fromages, autres que mozzarella, qui peuvent servir à garnir les pizzas sous "Fromages autres que le cheddar et mozzarella".

Fromage en grains:

Déclarez les fromages en grains autres que cheddar sous "Fromages autres que le cheddar et mozzarella".

Les résidents de Terre-Neuve, s'il-vous-plaît prendre note:

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration prévoyant la collecte et le partage des renseignements avec le Ministère de la forêt et de l'agriculture de Terre-Neuve. Si vous vous opposez au partage des renseignements avec la partie susmentionné, veuillez nous le faire savoir dans une lettre que vous enverrez, en même temps que votre questionnaire rempli, dans l'enveloppe affranchie ci-jointe.

Conservez une copie pour vos dossiers.

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Division de l'agriculture

Confidential (une fois rempli)

Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Province :

Pour l'année des fourrures :

L'objet de cette enquête est de fournir des estimations annuelles concernant les quantités et la valeur des fourrures provenant de la chasse au Canada. Les renseignements ainsi recueillis seront utilisés par divers organismes gouvernementaux pour élaborer des politiques et pour regarder certaines questions importantes comme la conservation de la fauve.

Les résidents de Terre-Neuve et Labrador, du Nouveau-Brunswick, Manitoba, de la Saskatchewan, et de la Colombie-Britannique : Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu des accords de la collaboration prévoyant le partage des renseignements conclus en conformité avec :

l'article 12 de la Loi sur la statistique avec les ministères de l'agriculture de Terre-Neuve et Labrador, Nouveau-Brunswick, Manitoba, Saskatchewan, et Colombie-Britannique.

Si vous vous opposez au partage des renseignements, veuillez nous le faire savoir dans une lettre que vous enverrez, en même temps que votre questionnaire rempli, à la Division de l'agriculture de Statistique Canada, Ottawa, Ontario, K1A 0T6.

Au Québec seulement : Un accord de collaboration existe avec le Bureau de la statistique du Québec en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

Espèce
Peaux sauvages

• Nombre de peaux #
• Valeur moyenne aux trappeurs $
• Valeur totale aux trappeurs $

a. Blaireau
b. Ours :

• Noir ou brun
• Grizzli (gris)
• Blanc (polaire)

c. Castor
d. Lynx roux
e. Coyote
f.  Hermine (belette)
g. Pékan
h. Renard :

• Bleu
• Croisé
• Roux
• Argenté ou noir
• Blanc (artique)
• Autres (s.v.p. spécifiez)

i. Lynx (loup-cervier)
j. Martre
k. Vison (sauvage)
l. Rat musqué
m. Loutre
n. Lapin
o. Raton laveur
p. Phoque à poil rude
q. Mouffette
r. Écureuil
s. Loup
t. Carcajou
u. Autres (s.v.p. spécifiez)
TOTAL

Nom
Date
Adresse

*Nota : Les prix devraient être ceux qui sont payés aux trappeurs, sans inclure les redevances, etc. L'adhérence à ceci nous permet de comparer rationnellement les chiffres de chaque gouvernement provincial et territorial.

Division de l'agriculture

Confidentiel une fois rempli

Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

If you prefer this questionnaire in English, please check here.

L'objet de cette enquête est de fournir des estimations annuelles concernant les quantités de peaux écorchées sur les fermes à fourrure au Canada. Les renseignements ainsi recueillis seront utilisés par divers organismes gouvernementaux pour élaborer des politiques et pour regarder certaines questions importantes concernant le secteur des fourrures.

Les résidents de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nouveau-Brunswick, du Manitoba, de la Saskatchewan, et de la Colombie-Britannique: Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu des accords de collaboration prévoyant le partage des renseignements conclus en conformité avec:

l'article 12 de la Loi sur la statistique avec les ministères de l'agriculture de Terre-Neuve-et-Labrador, Nouveau-Brunswick, Manitoba, Saskatchewan et Colombie-Britannique.

Si vous vous opposez au partage des renseignements, veuillez nous le faire savoir dans une lettre que vous enverrez, en même temps que votre questionnaire rempli, à la Division de l'agriculture de Statistique Canada, Ottawa, Ontario, K1A 0T6.

Québec seulement: Un accord de collaboration avec L'Institut de la statistique du Québec en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

Instructions
Lisez attentivement chaque question. Lorsqu'une question ne concerne pas votre ferme, répondez "0".
Lorsqu'un vison/renard est mort MAIS a été écorché, déclarez-le à la question relative aux écorchés.
INCLURE visons/renards pris en pension par vous, pour les autres, lorsque vous répondez aux questions de ce questionnaire.
EXCLURE visions/renards mis en pension chez les autres par vous.

Prière de corriger le nom ou l'adresse s'il y a lieu.

Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
Nom de famille
Prénom usuel et initiale
Code Régional
Téléphone
R.R.
Case postale
Numéro et nom de la rue
Code postal
Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
Nom de l'associé (s'il y a lieu)
Téléphone
Nom de l'associé (s'il y a lieu)
Téléphone
Nom de la société par actions (s'il y a lieu)
Siège social

Visons/renards pris en pension pour d'autres au 31 décembre 2009
Nom du propriétaire :
Adresse :
Nom du propriétaire :
Adresse :

Visons/renards vendus vivants au cours de l'année 2009
Nom de l'acheteur :
Adresse :
Nom de l'acheteur :
Adresse :

Visons/renards achetés vivants au cours de l'année 2009
Nom du vendeur :
Adresse :
Nom du vendeur :
Adresse :

Section A :

Vison (#)
Renard (#)

1. Vivants, à la ferme au 1er janvier 2009
(a) mâle
(b) femelle
2. Achetés en 2009
3. Pris en pension en 2009
4. Nés en 2009
5. Total (additionnez les réponses 1 à 4)
Égal au total sur la ligne 12
6. Vendus vivants en 2009
7. Pensionnaires retournés vivants en 2009
8. Écorchés en 2009 (inclus les peaux d'animaux morts et les peaux du printemps)
9. Morts (non-écorchés), inclure les petits
10. Échappés ou perdus
11. Vivants, à la ferme au 31 décembre 2009
(a) mâle
(b) femelle
12. Total (additionnez les réponses 6 à 11)
Égal au total sur la ligne 5

Section B : Peaux de visons écorchées

Nombre

1. Foncé
2. Sauvage et élevage (demi-buff)
3. Bruns (pastel) (y compris buff, dawn, orchidé)
4. Saphir
5. Beige moyen (perle)
6. Foncé oxidé (y compris iris)
7. Bleu pâle
8. Blanc
9. Gris argent
10. Gris lavande
11. Pâle rosé
12. Acajou (mahogany)
13. Autres
14. Total en 2009 (additionnez les réponses 1 à 13)
Le total doit être le même qu'au code 928 Section A

Section C : Peaux de renards écorchées

Nombre

1. Argenté
2. Perlé platine
3. Platine
4. Glacier (bleu pâle)
5. Roux d'élevage
6. Croisé d'élevage
7. Bleu
8. Ambré, cannelle
9. Autres
10. Total en 2009 (additionnez les réponses 1 à 9)
Le total doit être le même qu'au code 828 Section A

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Division de l'agriculture

CONFIDENTIEL une fois rempli

Renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada 1985, ch. S-19.

If you prefer this questionnaire in English, please check here.

L'objet de cette enquête est de fournir des estimations annuelles concernant les quantités de peaux écorchées sur les fermes à fourrure au Canada. Les renseignements ainsi recueillis seront utilisés par divers organismes gouvernementaux pour élaborer des politiques et pour regarder certaines questions importantes concernant le secteur des fourrures.

Les résidents de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nouveau-Brunswick, du Manitoba, de la Saskatchewan, et de la Colombie-Britannique: Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu des accords de collaboration prévoyant le partage des renseignements conclus en conformité avec:

l'article 12 de la Loi sur la statistique avec les ministères de l'agriculture de Terre-Neuve, Nouveau-Brunswick, Manitoba, Saskatchewan et Colombie-Britannique.

Si vous vous opposez au partage des renseignements, veuillez nous le faire savoir dans une lettre que vous enverrez, en même temps que votre questionnaire rempli, à la Division de l'agriculture de Statistique Canada, Ottawa, Ontario, K1A 0T6.

Québec seulement: Un accord de collaboration avec L'Institut de la statistique du Québec en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

INSTRUCTIONS
Lisez attentivement chaque question. Lorsqu'une question ne concerne pas votre ferme, répondez "0".
Lorsqu'un vison/renard est mort Mais a été écorché, déclarez-le à la question relative aux écorchés.
Inclure visons/renards pris en pension par vous, pour les autres, lorsque vous répondez aux questions de ce questionnaire.
Exclure visions/renards mis en pension chez les autres par vous.

Prière de corriger le nom ou l'adresse s'il y a lieu.

Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
Nom de famille
Prénom usuel et initiale
Code Régional
Téléphone
R.R.
Case postale
Numéro et nom de la rue
Code postal
Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
Nom de l'associé (s'il y a lieu)
Téléphone
Nom de l'associé (s'il y a lieu)
Téléphone
Nom de la société par actions (s'il y a lieu)
Siège social

Visons/renards pris en pension pour d'autres au 31 décembre 2008
Nom du propriétaire :
Adresse :
Nom du propriétaire :
Adresse :

Visons/renards vendus vivants au cours de l'année 2008
Nom de l'acheteur :
Adresse :
Nom de l'acheteur :
Adresse :

Visons/renards achetés vivants au cours de l'année 2008
Nom du vendeur :
Adresse :
Nom du vendeur :
Adresse :

SECTION A :

Vison (#)
Renard (#)

1. Vivants, à la ferme au 1er janvier 2008
(a) mâle
(b) femelle
2. Achetés en 2008
3. Pris en pension en 2008
4. Nés en 2008
5. TOTAL (additionnez les réponses 1 à 4)
ÉGAL AU TOTAL SUR LA LIGNE 12
6. Vendus vivants en 2008
7. Pensionnaires retournés vivants en 2008
8. Écorchés en 2008 (inclus les peaux d'animaux morts et les peaux du printemps)
9. Morts (non-écorchés), inclure les petits
10. Échappés ou perdus
11. Vivants, à la ferme au 31 décembre 2008
(a) mâle
(b) femelle
12. TOTAL (additionnez les réponses 6 à 11)
Égal au total sur la ligne 5

SECTION B : PEAUX DE VISONS ÉCORCHÉES

Nombre

1. Foncé
2. Sauvage et élevage (demi-buff)
3. Bruns (pastel) (y compris buff, dawn, orchidé)
4. Saphir
5. Beige moyen (perle)
6. Foncé oxidé (y compris iris)
7. Bleu pâle
8. Blanc
9. Gris argent
10. Gris lavande
11. Pâle rosé
12. Acajou (mahogany)
13. Autres
14. TOTAL en 2008 (additionnez les réponses 1 à 13)
LE TOTAL DOIT ÊTRE LE MÊME QU’AU CODE 928 SECTION A

SECTION C : PEAUX DE RENARDS ÉCORCHÉES

Nombre

1. Argenté
2. Perlé platine
3. Platine
4. Glacier (bleu pâle)
5. Roux d'élevage
6. Croisé d'élevage
7. Bleu
8. Ambré, cannelle
9. Autres
10. TOTAL en 2008 (additionnez les réponses 1 à 9)
LE TOTAL DOIT ÊTRE LE MÊME QU’AU CODE 828 SECTION A

Commentaires

Division de l'agriculture

Confidentiel une fois rempli

Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

If you prefer this questionnaire in English, please check here.

L'objet de cette enquête est de fournir des estimations annuelles concernant les quantités de peaux écorchées sur les fermes à fourrure au Canada. Les renseignements ainsi recueillis seront utilisés par divers organismes gouvernementaux pour élaborer des politiques et pour regarder certaines questions importantes concernant le secteur des fourrures.

Les résidents de Terre-Neuve-et-Labrador, du Nouveau-Brunswick, du Manitoba, de la Saskatchewan, et de la Colombie-Britannique: Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu des accords de collaboration prévoyant le partage des renseignements conclus en conformité avec:

l'article 12 de la Loi sur la statistique avec les ministères de l'agriculture de Terre-Neuve-et-Labrador, Nouveau-Brunswick, Manitoba, Saskatchewan et Colombie-Britannique.

Si vous vous opposez au partage des renseignements, veuillez nous le faire savoir dans une lettre que vous enverrez, en même temps que votre questionnaire rempli, à la Division de l'agriculture de Statistique Canada, Ottawa, Ontario, K1A 0T6.

Québec seulement: Un accord de collaboration avec L'Institut de la statistique du Québec en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

Instructions
Lisez attentivement chaque question. Lorsqu'une question ne concerne pas votre ferme, répondez "0".
Lorsqu'un vison/renard est mort MAIS a été écorché, déclarez-le à la question relative aux écorchés.
INCLURE visons/renards pris en pension par vous, pour les autres, lorsque vous répondez aux questions de ce questionnaire.
EXCLURE visions/renards mis en pension chez les autres par vous.

Prière de corriger le nom ou l'adresse s'il y a lieu.

Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
Nom de famille
Prénom usuel et initiale
Code Régional
Téléphone
R.R.
Case postale
Numéro et nom de la rue
Code postal
Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
Nom de l'associé (s'il y a lieu)
Téléphone
Nom de l'associé (s'il y a lieu)
Téléphone
Nom de la société par actions (s'il y a lieu)
Siège social

Visons/renards pris en pension pour d'autres au 31 décembre 2009
Nom du propriétaire :
Adresse :
Nom du propriétaire :
Adresse :

Visons/renards vendus vivants au cours de l'année 2009
Nom de l'acheteur :
Adresse :
Nom de l'acheteur :
Adresse :

Visons/renards achetés vivants au cours de l'année 2009
Nom du vendeur :
Adresse :
Nom du vendeur :
Adresse :

Section A :

Vison (#)
Renard (#)

1. Vivants, à la ferme au 1er janvier 2009
(a) mâle
(b) femelle
2. Achetés en 2009
3. Pris en pension en 2009
4. Nés en 2009
5. Total (additionnez les réponses 1 à 4)
Égal au total sur la ligne 12
6. Vendus vivants en 2009
7. Pensionnaires retournés vivants en 2009
8. Écorchés en 2009 (inclus les peaux d'animaux morts et les peaux du printemps)
9. Morts (non-écorchés), inclure les petits
10. Échappés ou perdus
11. Vivants, à la ferme au 31 décembre 2009
(a) mâle
(b) femelle
12. Total (additionnez les réponses 6 à 11)
Égal au total sur la ligne 5

Section B : Peaux de visons écorchées

Nombre

1. Foncé
2. Sauvage et élevage (demi-buff)
3. Bruns (pastel) (y compris buff, dawn, orchidé)
4. Saphir
5. Beige moyen (perle)
6. Foncé oxidé (y compris iris)
7. Bleu pâle
8. Blanc
9. Gris argent
10. Gris lavande
11. Pâle rosé
12. Acajou (mahogany)
13. Autres
14. Total en 2009 (additionnez les réponses 1 à 13)
Le total doit être le même qu'au code 928 Section A

Section C : Peaux de renards écorchées

Nombre

1. Argenté
2. Perlé platine
3. Platine
4. Glacier (bleu pâle)
5. Roux d'élevage
6. Croisé d'élevage
7. Bleu
8. Ambré, cannelle
9. Autres
10. Total en 2009 (additionnez les réponses 1 à 9)
Le total doit être le même qu'au code 828 Section A

Commentaires

Période de déclaration
Dès le début du premier jour ouvrable du mois de

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Objet de l’enquête: Cette enquête réunit les données nécessaires à la production de statistiques sur les stocks de viandes froides et congelées que détiennent les établissements membres de l’Agence canadienne d’inspection des aliments. Regroupées à des renseignements d’autres sources, ces données serviront à produire des estimations des stocks de viandes congelées, tant à l’échelle nationale que provinciale. Ces estimations sont utilisées par les administrations publiques et le secteur privé dans leurs activités de planification des politiques et de prise de décision en matière d’investissement.

Autorisation : Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Confidentialité : La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillis au cours de cette enquête qui permettraient d’identifier une entreprise sans l’autorisation écrite préalable de cette dernière. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles. Elles serviront exclusivement à des fins statistiques et ne seront publiées que de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent de la confidentialité ne sont pas modifiées par la Loi sur l’accès à l’information ou toute autre loi.

Résidents du Québec seulement :
“Pour réduire le fardeau de réponse et améliorer l’uniformité des statistiques, Statistique Canada a conclu, aux termes de l’article 11 de la Loi sur la statistique, avec le Bureau de la statistique du Québec, un accord en vue de l’échange des données de la présente enquête. La Loi sur la statistique du Québec renferme les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique fédérale relativement à la protection des données confidentielles et aux sanctions prévues en cas de révélation des renseignements.”

Résidents du Nouveau-Brunswick, de l’Ontario, du Manitoba, et de la Colombie-Britannique seulement :
“ Pour réduire le fardeau de réponse et améliorer l’uniformité des statistiques, Statistique Canada a conclu, aux termes de l’article 12 de la Loi sur la statistique avec le Ministère de l’agriculture, des pêches et de l’aquaculture du Nouveau-Brunswick; le Ministère de l’agriculture, de l’alimentation et des affaires rurales de l’Ontario; le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation du Manitoba et le British Columbia Ministry of Agriculture, Food and Fisheries un accord en vue de l’échange des données de la présente enquête.

En vertu de l’article 12 de la Loi sur la statistique, vous pouvez refuser de partager vos renseignements avec le Ministère de l’agriculture, des pèches et de l’aquaculture du Nouveau-Brunswick; le Ministère de l’agriculture, de l’alimentation et des affaires rurales de l’Ontario; le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation du Manitoba et le British Columbia Ministry of Agriculture, Food and Fisheries en communiquant votre décision par écrit au statisticien en chef et en retournant votre lettre avec le questionnaire rempli dans l’enveloppe de retour ci-jointe.”

 

Retournez le questionnaire d’ici le 15 du mois

En lettres moulées s.v.p.

Emplacement des stocks (ville ou village)
Nom de la personne responsable de la présente déclaration
Téléphone
Date

1. Inclure les stocks gardés sur ce site seulement quel qu’en soit le propriétaire (ne pas déclarer les stocks gardés sur un autre site).
2. Ne pas inclure les viandes transformées de plus par exemple : saucisses, dans les soupes ou repas préparés.
3. Ne pas inclure la graisse de dos ou fondue.
4. L’inventaire déclaré doit correspondre à celui qui était gardé dès le début du premier jour ouvrable du mois (ou à celui du dernier jour ouvrable du mois précédent).

Viandes froides et congelées en entrepôt frigorifique

1 kg = 2,2046 livres
1 livre = 0,4536 kg

Kilogrammes

Porc Domestique et importé -inclure tout porc fumé

1. Jambons
2. Longes
3. Ventres
4. Croupons
5. Picnics
6. Côtes
7. Dos et épaules
8. Parures
9. Non classé – toutes coupes diverses et autres produits de porc pas inclus ailleurs

Mouton et agneau
1. Domestique
2. Mouton – Importé
3. Agneau – Importé

Boeuf
1. Non désossé domestique
2. Non désossé importé
3. Désossé domestique
4. Désossé importé

Veau
1. Non désossé domestique
2. Non désossé importé
3. Désossé domestique
4. Désossé importé

Viandes de fantaisie (voir note ci-dessous)
1. Porc
2. Boeuf
3. Veau
4. Agneau

Note -viandes de fantaisie
Tous postes   Inclure cervelle, foie, ris de veau, boeuf ou d’agneau, langue, estomac, rognons, poumons, autres glandes (y compris celles utilisées en pharmacie), etc.
Poste 1  Porc : ne pas inclure viande de tête ni la viande d’oesophage; veuillez plutôt l’indiquer sous Porc, « Non classé ».
Postes 2,3,4  Boeuf, Veau, Agneau : Inclure la queue, la viande de tête, la viande d’oesophage, les parures du cou et le plasma sanguin.

Veuillez remplir et retourner ce questionnaire à Statistique Canada dans l’enveloppe affranchie ci-jointe ou par télécopieur au 1-902-895-7435. Si vous avez des questions sur cette enquête, téléphonez à frais virés au 1-902-893-7251. Merci de votre collaboration.

Introduction

But de l'enquête

Cette enquête a pour but de recueillir de l'information sur la disponibilitéet l'écoulement d'énergie au Canada. Cette information est un indicateurimportant de la performance économique canadienne et tous les paliers degouvernement s'en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées.De même, le secteur privé utilise cette information dans le cadre de sonprocessus décisionnel.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information de cetteenquête susceptible de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise oud'un organisme, sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Lesdispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchéespar la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple,l'Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d'enquêteidentifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques etseront publiées sous forme agrégée seulement.

Ententes sur le partage de données

Afin d'alléger le fardeau des répondants et d'assurer l'uniformité des statistiques,Statistique Canada a conclu des ententes avec des organismes statistiquesprovinciaux et territoriaux et d'autres organismes gouvernementaux afin departager les données de cette enquête. Ces organismes doivent garder lesdonnées confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques.Statistique Canada ne partagera les données de cette enquête qu'avec lesorganismes qui ont démontré la nécessité de les utiliser.

Il existe des ententes sur le partage des données tirées de cette enquête envertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique avec les organismes statistiquesde Terre-Neuve et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick,du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, dela Colombie-Britannique et du Yukon concernant les établissements situésou ayant des activités dans leur secteur de compétence. Ces organismesstatistiques ont l'autorité législative nécessaire pour recueillir eux-mêmes cegenre de données ou les recueillir en collaboration avec Statistique Canada.Leurs lois procurent également aux répondants la même protection en matièrede confidentialité que la Loi sur la statistique fédérale et prévoient des sanctionssimilaires en cas de divulgation de données confidentielles.

En vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique, il existe des ententes surle partage des données avec les organismes statistiques de l'Île du-Prince-Édouard,des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut concernant lesétablissements situés ou ayant des activités dans leur secteur de compétence,et avec le ministère de l'énergie de l'Alberta, Ressources naturelles Canadaet Environnement Canada pour ce qui est de toutes les activités visées parcette enquête. En vertu de l'article 12, vous pouvez refuser de partager vosrenseignements avec l'un de ces organismes en écrivant une lettre d'oppositionau statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillezpréciser l'organisme avec qui vous ne voulez pas partager vos données.

Intructions

S.V.P. nous retourner ce relevé avant le 20^e jour du mois suivant.

Divulgation des renseignements transmis par télécopieurou autres modes électroniques

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignementspar télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation.Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada offrira le niveaude protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de laLoi sur la statistique.

Tableau 1
Données pour charbon - Veuillez rapporter en tonnes métriques

	canadien	Importé
1. Stocks au début du mois
2. Reçu durant le mois
3. Utilisé dans les fours
4. Vendu ou utilisé pour d'autres usages
5. Rectifications des stocks et pertes au lavage, etc.
6. Stocks à la fin du mois

 

Tableau 2
Approvisionnement du coke

Approvisionnement	Tonnes métriques
1. Stocks au début du mois
2. Produit durant le mois
3. Acheté durant le mois
a) canadien
b) Importé
4. Coke vendu à d'autres fabricants de coke
5. Coke gaspillé ou mis au rebut (inclure les rectifications des stocks)
6. Stocks en mains à la fin du mois
Approvisionnement total (Stocks au début du mois + Produit durant le mois + Acheté durant le mois − Coke vendu à d’autres fabricants de coke ± Coke gaspillé ou mis au rebut − Stocks en mains à la fin du mois)

 

Tableau 3
Utilisation du coke

Utilisation	Tonnes métriques
1. Utilisé dans des hauts fourneaux
2. Utilisé pour des travaux connexes
3. Vendu aux autres provinces (veuillez spécifier la province)
4. Vendu à d'autres dans la province
5. Vendu pour l'exportation
6. Autres (veuillez spécifier)
Utilisation totale (doit correspondre à l'approvisionnement total)

Table des matières

• Objet de l'enquête
• Confidentialité
• Ententes sur le partage des données
• Propane et mélanges de propane
• Autre produit, (préciser)
• Essence pour moteurs
• Mazout pour poêles et kérosène
• Carburant diesel
• Mazouts légers (n^os. 2 et 3)
• Mazouts lourds (n^os. 4, 5 et 6)
• Huiles de lubrification et graisses
• Autre produit, (préciser)
• Total, tous les produits
• Ventes d'essence pour moteurs
• Liste des autres produits
• Résumé des instructions de déclaration

Objet de l’enquête

Cette enquête a pour objet de recueillir de l’information sur la disponibilité et l’écoulement d’énergie au Canada. Cette information est un indicateur important de la performance économique canadienne et tous les paliers de gouvernement s’en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées; les organismes gouvernementaux l’utilisent pour s’acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics. De même, le secteur privé utilise cette informationdans le cadre de son processus décisionnel.

Votre information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à d’autres fins statistiques et de recherche.

Confidentialité

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l’identité d’une personne, d’une entreprise ou d’un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Les dispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchées par la Loi sur l’accès à l’information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple, l’Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d’enquête identifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques et seront publiée sous forme agrégée seulement.

Ce questionnaire devrait être rempli et retourne à Statistique Canada, Division des opérations et de l'intégration, JT2-B17, 150 Promenade du Pré Tunney, Ottawa (Ontario) K1A 0T6, ou par télécopieur au 1-800-755-5514, au plus tard le 15 du mois suivant le mois observé.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une ou l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et avec le Ministère de l’énergie de l’Ontario, le Ministère de l’innovation, de l’énergie et des mines du Manitoba, Saskatchewan Ministry of Energy and Resources, Alberta Energy Department, le Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta, le Ministère de l’énergie, des mines et des ressources pétrolières de la Colombie-Britannique, l’Office national de l’énergie, Ressources Naturelles Canada et Environnement Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu’il n’y a pas de droit de refus de partage de données avec Saskatchewan Ministry of Energy and Resources et le Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta. En plus d’être recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, les données sont recueillies en vertu de la Loi de conservation et de réglementation du pétrole et du gaz, 1985 et de la Loi des Ressources Minérales de la Saskatchewan pour Saskatchewan Ministry of Energy and Resources et en vertu de la section 65 de l’Alberta Coal Conservation Regulation et les articles 12.050 - 12.053 de l’Alberta Gas and Oil Conservation Regulation pour le Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta.

Couplage d’enregistrements

Dans le but d’améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d’autres enquêtes ou de données administratives.

Veuillez consulter la notice explicative ainsi que la liste des sociétés soumises à la déclaration au verso de la première page avant de remplir cette déclaration. Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN), 32411, 32419, 41211

• Nom de la société
• Adresse
• Code postal
• Mois de
• Nom du signataire (en lettres moulées s.v.p.)
• Fonction officielle du signataire
• Date
• Nom de la personne à joindre à propos de ce relevé
• Téléphone
• Télécopieur
• Adresse électronique

Liste des sociétés soumises à la déclaration – incluant les codes des sociétés à être utiliser pour les rapports informatisés

	Code	Société
Rafffineurs	12	CHEVRON CANADA LTD.
	02	CONSUMERS CO-OP REFINERIES LTD. - NEWGRADE ENERGY INC.
	06	IMPERIAL OIL LIMITED
	05	HUSKY OIL MARKETING DIVISION
	07	IRVING OIL LIMITED
	34	NEW ALTA CORPORATION
	32	GIBSON ENERGY MARKETING LTD. (MOOSE JAW ASPHALT INC.)
	16	NORTH ATLANTIC REFINING LTD.
	15	NOVA CHEMICALS (CANADA) LTD.
	36	SAFETY-KLEEN (CANADA) INC.
	11	SHELL CANADA LTD.
	13	SUNCOR ENERGY PRODUCTS INC. (SUNOCO)
	03	ULTRAMAR LTD.
Distributeurs
	37	DOMO GASOLINE CORPORATION LTD.
	26	LE GROUPE PÉTROLIER OLCO INC.
	30	NORTH 60 PETRO LTD.
	31	PÉTROLES NORCAN INC.
	41	ASHLAND CANADA CORP. (VALVOLINE CANADA LTD.)

Propane et mélanges de propane

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d'autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Autre produit, (préciser) :

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : S.V.P. inscrire dans cette section les détails pour seulement un produit. (voir liste des autres produits)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Essence pour moteurs ^*

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Toutes les ventes au détail ^** (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : ^*S.V.P. fournir aussi sur la dernière page les ventes d’essence pour moteurs par catégorie.

^**S.V.P. inclure les composants additionnés, (voir la intermédiaire).

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazout pour poêles et kérosène

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Carburant diesel

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Volume des ventes nettes (faible teneur en soufre) (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazouts légers (n^os. 2 et 3)

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazouts lourds (n^os. 4, 5 et 6)

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Volume des ventes nettes (faible teneur en soufre) (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Huiles de lubrification et graisses

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Autre produit, (préciser) :

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Nota : S.V.P. inscrire dans cette section les détails pour seulement un produit ( voir liste des autres produits)

Total, tous les produits

• Année: 2012
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : Cette section du questionnaire consiste en la somme de toutes les donnéesdéclarées dans chaque produit.

Ventes d’essence pour moteurs

Utilisation d'essence pour moteurs

1. Ventes par “catégorie”

Essence super

Intermédiaire

Ordinaire sans plomb

Ordinaire avec plomb

Total (doit correspondre à la ventes nettes au Canada)

2. Composants mélangés à l’essence

(a) Alcools

• (i) Éthanol
• (ii) Méthanol
• (iii) ABT

(b) Éthers

• (i) MTBE – ETBE – TAME

(c) Tous les autres composants pour mélange (Précisez)

Liste des autres produits

• - Butane et mélanges de butane
• - Charges d’alimentation de l’industrie pétrochimique
• - Produits spéciaux à base naphte
• - Essence d’aviation
• - Carburéacteur (type kérosène)
• - Carburéacteur (type naphte)
• - Asphalte
• - Coke de pétrole (incluant le coke du craquage catalytique)
• - Paraffine et bougies
• - Gaz de distillation
• - Produits non finis

Résumé des instructions de déclaration - Voir le guide pour plus de détails

(a) Transferts d’un produits à un autre : Indiquez, pour une province donnée, le mouvement net d’un produit transféré à un autre ou à une autre catégorie de produits. Les transferts nets à un autre produit doivent être indiqués négativement sur la page du produit de départ, et les transferts nets en provenance d’un produit doivent être indiqués positivement à la page du produit de réception. La somme de tous les movement de produits doit égaler zéro.

(d) et (i) Arrivages et Livraisons en provenance/à d’autres compagnies déclarantes : Indiquez le montant des échanges de produits avec les sociétés énumérées au verso de la première page de ce questionnaire. Lorsque le changement de propriété a lieu, vous devez inclure les échanges à la suite d’accords de vente, de prêts, d’échange, etc. Inscrivez au
verso des pages des produits le nom des sociétés déclarantes en question et les quantités reçues de chacune d’elles.

(e) Arrivages en provenance de sociétés non déclarantes: Indiquez tous les arrivages en provenance de sociétés dont le nom neparaît pas dans la “Liste des sociétés soumises à la déclaration”.

(g) et (h) Stocks : Indiquez le niveau des stocks, en incluant le résultat des transferts entre compagnies (voir ci-dessus). Ainsi, s’il y a changement de propriété d’un produit (et que cela a été rapporté), ce produit doit être inclus dans les stocks de la compagnie “réceptrice” même si le produit est gardé dans les réservoirs de la compagnie “de livraison”. Le stock à l’ouverture doit correspondre au stock de fermeture du mois précédent.

(m) Ventes nettes au Canada : Indiquez toutes les ventes de produits finis ou non fini et portez-les au compte des provinces où
les ventes ont lieu. Cette inscription est la somme des lignes (a) et (b), PLUS les lignes (d) à (g), MOINS la ligne (c), MOINSles lignes (h) à (l).

Confidentiel une fois rempli. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Cette enquête annuelle vise à recueillir des renseignements sur la quantité et valeur de la production de miel au Canada. Les résultats seront rendus publics. Les associations de producteurs, les apiculteurs provinciaux et les gouvernements s'en servent pour évaluer la vigueur économique de l'industrie de la production de miel.

A.  Examinez l'étiquette. Si certains renseignements sont erronés ou absents, veuillez apporter les corrections nécessairesdans les cases ci-après.

• Nom de l'apiculteur (s'il y a lieu)
• Nom de la société (s'il y a lieu)

Chef d'exploitation

• Nom de famille
• Prénom usuel
• Ind. rég.
• Téléphone
• Ind. rég.
• Fax
• Location de téléphone alternative
• Ind. rég.
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Adresse courriel (si disponible)

Associé

• Nom de l'associé (nom de famille)
• Prénom usuel
• Ind. rég.
• Téléphone
• Ind. reg.
• Fax
• Location de téléphone alternative
• Ind. rég.
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Veuillez cocher si l'adresse et le numéro de téléphone sont les mêmes que celui du chef d'exploitation.

Associé

• Nom de l'associé (nom de famille)
• Prénom usuel
• Ind. rég.
• Téléphone
• Ind. reg.
• Fax
• Location de téléphone alternative
• Ind. rég.
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Veuillez cocher si l'adresse et le numéro de téléphone sont les mêmes que celui du chef d'exploitation.

B. Quantité et valeur de la production de miel en 2008

En 2008, avez-vous produit une quantité commercialisable de miel?

• Oui
• Non (Passez à la section C)

1. Veuillez donner une estimation du nombre total de colonies productrices de miel dans votre rucher pour 2008.

2. Déclarerez-vous la production ou la quantité de miel en :

• livres
• kilogrammes

3. Quel a été le poids total de miel produit en 2008? (Comptez le miel extrait et en rayons, mais pas le miel utilisé pour l'alimentation des abeilles.)

4. Pour les ventes en vrac de miel, quelle quantité avez-vous expédiée à une coopérative ou à d'autres transformateurs, etc. pendant la campagne 2008?

5. Pour les ventes en vrac, quel a été le prix moyen effectivement touché pendant la campagne 2008?

6. Pour les ventes au détail de miel, quelle quantité avez-vous vendue directement à des consommateurs ou vendue directement à des points de vente au détail comme des magasins à succursales au cours de la campagne 2008?

7. Pour les ventes au détail, quel a été le prix moyen touché pendant la campagne de 2008? (Comptez le coût des contenants)

8. Maintenant, pour la cire d'abeille, quelle quantité de cire d'abeille avez-vous vendue pendant la campagne 2008?

9. Quel est le prix moyen que vous avez touché pour la cire pendant la campagne 2008?

C. Aviez-vous des abeilles domestiques en 2009?

• Oui (Passez à la section D)
• Non temporairement sans production de miel (Passez à la section G)
• Non ne produit plus de miel (Passez à la section G)
• Non n'a jamais produit de miel (Passez à la section Commentaires)

D. Estimation de la production et de la valeur du miel pour 2009

1. En 2009, veuillez donnez une estimation du nombre total de colonies productrices de miel dans votre rucher.

2. Déclarerez-vous votre rendement moyen attendu par colonie de votre rucher en :

• livres
• kilogrammes

Moyenne en lb ou en kg par colonie

3. Quel est le rendement moyen attendu par colonie en production de votre rucher en 2009?

4. Pour les ventes en vrac de miel, veuillez estimer la quantité que vous avez expédiée à une coopérative et/ou à d'autres transformateurs, etc. pour la campagne 2009.

5. Pour les ventes en vrac, veuillez estimer le prix moyen que vous avez réellement touché pour la campagne 2009.

6. Pour les ventes au détail de miel, veuillez estimer la quantité que vous avez vendue directement à des consommateurs ou que vous avez vendue directement à des points de vente au détail, comme les magasins à succursales, pour la campagne 2009.

7. Pour les ventes au détail, veuillez estimer le prix moyen que vous avez touché pour la campagne de 2009. (Comptez le coût des contenants)

E. Services de pollinisation 2009

Cet été, avez-vous loué des colonies productrices de miel pour pollinisation des cultures?

• Oui
• Non (Passez à la section F)

1. Veuillez donnez une estimation du nombre total de colonies louées pour la pollinisation des cultures en 2009.

2. Quel est le loyer moyen que vous avez fait payer par colonie en 2009

F.

Avez-vous eu des infestations parasitaires d'acariens de l'abeille ou varroa dans vos ruches en 2009?

• Oui
• Non (Passez à la section G)

Quel pourcentage de vos ruches ont été infectées par des acariens de l'abeille ou varroa?

G. Accord fédéral-provincial de partage de renseignements

Résidents du Nouveau-Brunswick:

Pour alléger le fardeau de réponse et dans l'intérêt de l'uniformité des statistiques, Statistique Canada a conclu des accords de partage des données en vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique avec le ministère de l'Agriculture et de l'Aménagement rural du Nouveau-Brunswick. Les renseignements recueillis et partagés resteront confidentiels et ne serviront qu'à des fins statistiques. En vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique, vous pouvez refuser le partage de vos renseignements.

Consentez-vous au partage de ces renseignements?

• Oui
• Non

Si non, veuillez en informer Statistique Canada par une déclaration signée ci-après.

Merci beaucoup de votre collaboration

• Signature

Commentaires du répondant