Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête est menée par Statistique Canada dans le but de recueillir les données nécessaires à soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme utilise des données d'enquête et des données administratives pour élaborer des mesures exhaustives de l'économie Canadienne.

Les statistiques du PISE sont utilisées à diverses fins, notamment pour :

• Obtenir de l'information sur l'offre et la demande énergétique au Canada.
• Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics.
• Permettre à tous les ordres de gouvernement à élaborer des politiques éclairées dans le domaine de l'énergie.
• Venir en aide aux entreprises dans leur processus décisionnel.
• Permettre à Statistique Canada d'utiliser vos renseignements à d'autres fins statistiques ou de recherche :
• Soutenir le gouvernement afin qu'il prenne des décisions éclairées à propos des politiques budgétaires, monétaires et de change.
• Permettre aux universitaires et aux économistes d'analyser le rendement économique des industries canadiennes et de mieux comprendre le contexte commercial en rapide évolution.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises concernées et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario) K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à Bureau de dépannage Statistique Canada ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec les ministères provinciaux responsables du secteur de l'énergie, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Pour obtenir la liste complète des ministères provinciaux responsables du secteur de l'énergie, vous pouvez consulter le lien suivant : Renseignements pour les participants à l'enquête

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez le nom légal et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.
Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

• Nom légal
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez les renseignements au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234
• Pays Canada États-Unis 
• Adresse de courriel Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca
• Numéro de téléphone Exemple : 123-123-1234
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
• Numéro de télécopieur Exemple : 123-123-1234

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation déterminé au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire

4. Vérifiez ou indiquez l'activité principale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, y compris une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Période de déclaration

1. Pour cette exploitation, quelles sont les dates de fin et de début pour le plus récent exercise financier complété?

• Date de début de l'exercise financier Exemple : AAAA-MM-JJ
• Date de fin de l'exercice financier Exemple : AAAA-MM-JJ

Actif du bilan

1. Quels sont les éléments d'actif de cette entreprise, par catégories suivantes, pour l'exercice financier ?

Immobilisations corporelles — service d'électricité au coût d'achat

1. Usine génératrice
2. Installations de transmission
   • Inclure les sous-centrales.
3. Installations de distribution (urbaines et rurales)
4. Autres biens et matériaux
5. Constructions en cours
6. (Somme de a. à e.)
7. Amortissement cumulé
8. Total (moins l'amortissement cumulé)
9. (Somme du Total (au coût d'achat) moins l'Amortissement cumulé)
10. Installations d'eau lourde moins l'amortissement cumulé
11. Autres immobilisations corporelles moins l'amortissement cumulé

Total des immobilisations corporelles

(Somme du Total (moins l'amortissement cumulé) plus les Installations d'eau lourde plus les Autres immobilisations corporelles moins l'amortissement cumulé)

Actif à court terme — avoir en caisse et en banque

1. Devises canadiennes
2. Devises étrangères
3. Placements temporaires p. ex. billets à court terme
4. Créances d'exploitation (nets) p. ex. montant dû pour services d'électricité
5. Stocks p. ex. biens utilisés dans le procédé de production
6. Avances
7. Valeurs mobilières
8. Autres (incluant charges payées d'avance)

Total des actifs à court terme (Somme de a. à h.)

Actifs en placements

1. Dans des sociétés affiliées p. ex. actions, obligations, ou autre placements détenues dans d'autres sociétés
2. Placements dans le fonds de réserve
3. Autres actifs en placements p. ex. obligations, débentures, ou autres actifs en placements avec une date de maturité supérieure à un an

Total des placements (Somme de a. à c.)

Charge différée

1. Escompte et frais d'émission sur obligations
2. Autres charges différées
3. Autres actifs

Total de l'actif (Somme du Total des immobilisations corporelles plus le Total des actifs à court terme plus le Total des placements plus l'Escompte et frais d'émission sur obligations plus les Autres charges différées plus les Autres actifs)

Passifs et avoir

2. Quels sont les éléments du passif et des capitaux propres de cette entreprise, par les catégories suivantes, pour l'exercice financier ?

Dette à long terme

1. Dette à long terme (toute dette non liquidée d'ici un an)

Passif à court terme

1. Dettes d'exploitation et charges à payer p. ex. achats de biens et de services
2. Emprunts et effets à payer p. ex. argents à être remboursés d'ici un an
3. Intérêts courus sur la dette à long terme
4. Autre passif à court terme p. ex. intérêts et dividendes payables, taxes accumulées

Total du passif à court terme (Somme de a. à d.)

Crédits reportés et autres passifs

Passif à court terme

1. Crédits reportés et autres passifs p. ex. impôt différé accumulé

Avoir — Capital-actions

Passif à court terme

1. Capital-actions p. ex. capital-actions

Excédent

Passif à court terme

1. Capitaux propres
2. Gagné c.-à-d. synonyme de bénéfices non répartis
3. Apporté p. ex. subventions gouvernementales
4. Réserves p. ex. stabilisation des taux

Total du capital, de l'excédent et des réserves (Somme du Capital-actions plus les Capitaux propres plus le Gagné plus l'Apporté plus les Réserves)

Total du passif et de l'avoir (Somme du Dette à long terme plus le Total du passif à court terme plus les Crédits reportés et autres passifs plus le Total du capital, de l'excédent et des réserves)

Taxes acquittées ou courues et subvention d'appoint

3. Quels étaient les taxes acquittées ou courues et subvention d'appoint pour l'exercice financier ?

Inclure uniquement les taxes directes telles que l'impôt foncier, les taxes d'accise, les taxes d'exportation, les taxes scolaires, e tc.
Exclure les taxes payées sur les biens autres que de services d'électricité, les contributions versées pour l'indemnisation des accidents du travail et de l'assurance-emploi, l'impôt sur le revenu, la taxe de vente sur l'électricité ou les taxes de vente qui ne sont pas versées directement à une administration fédérale, provinciale ou municipale.

1. Municipales et scolaires
2. Provinciales
3. Fédérales

Total des taxes (Somme de a. à c.)

Compte de produits et charges d'exploitation

4. Quels sont les produits et charges d'exploitation de cette entreprise, par catégories suivantes, pour l'exercice financier ?

Vente d'électricité

Exclure les taxes de ventes.

1. Usine génératrice
2. Installations de transmission
3. Installations de distribution
4. Vente totale d'électricité (Somme de a. à c.)
5. Vente de vapeur
6. Subventions
   • Octroi gouvernemental pour soutenir les prix à un niveau inférieur au coût de production.
7. Revenus de location
8. Revenu de dividende
9. Revenu d'intérêts
10. Autre

Total des produits d'exploitation (Somme de a. à i.)

Frais d'exploitation, d'entretien et d'administration

Passif à court terme

1. Traitements et salaires
2. Avantages sociaux supplémentaires p. ex. cotisations patronales
3. Coût du combustible utilisé
4. Coût du matériel utilisé Estimer si nécessaire.
5. Coût des services achetés Estimer si nécessaire.
6. Coût d'entretien et réparation par sous-traitance
7. Redevances p. ex. droits de passage, terre
8. Impôts indirects 
   • Inclure les taxes « d'exploitation » telles que la taxe foncière, la taxe d'exportation, la taxe scolaire, la taxe d'affaire.
9. Autre

Total de l'exploitation, de l'entretien et de l'administration (Somme de a. à i.)

Électricité et amortisement

Passif à court terme

1. Achat d'électricité
2. Amortissement

Total des frais d'exploitation (Somme du Total de l'exploitation, de l'entretien et de l'administration plus l'Achat d'électricité plus l'Amortissement)

Revenu

Passif à court terme

1. Bénéfice d'exploitation
2. Autre revenu

Revenu total (Somme de a. à b.)

Déductions sur les revenus

Passif à court terme

1. Intérêt sur la dette à long terme
2. Impôt sur le revenu Exclure les taxes indiquées dans les frais d'exploitation.
3. Autres déductions

Total des déductions sur les revenus (Somme de a. à c.)

Résultat net (Somme du Revenu total moins le Total des déductions sur les revenus)

Changements ou événements

5. Indiquez tous changements ou tous événements ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variations des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Acquisition d'une entreprise ou d'unités commerciales
• Vacances ou périodes de maintenance
• Défaillance de l'équipement
• Opérations saisonnières
• Augmentation ou diminution de la demande du marché
• Autre
• OU
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

6. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que est la meilleure personne à joindre?

1. Oui
2. Non

Commentaires

7. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

1. Heures
2. Minutes

8. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistique de PISE sont utilisés dans le but de :

• Obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• Permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• Aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
à l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur (613-951-6583).

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec les ministères provinciaux et territoriaux responsables du secteur de l'énergie, le Ministère des Finances du Québec, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu'il n'y a pas de droit de refus de partage de données avec le ministère de l'Ènergie et des Resources de la Saskatchewan pour les compagnies ayant aussi des obligations de déclaration en vertu des Oil and Gas Conservation Act and Regulations (Saskatchewan) et du Mineral Resources Act (Saskatchewan).

Le  ministère de l'Ènergie et des Resources de la Saskatchewan utilisera l'information reçue de ces compagnies conformément aux dispositions de ses lois et règlements.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer le nom légal et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Nom légal
Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. Le nom légal est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer un nom légal d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et en fournissant le nom légal de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial
Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa nom légal.

Nom légal

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

• Anglais
• Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone

Pays

• Canada
• États-Unis

Adresse de courriel

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est le nom légal de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est le nom légal de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les noms légaux des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer l'activité principale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, incluant une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le SCIAN est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité des classes d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Rechercher et sélectionner la classification d'activité des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment effectuer une recherche :

• Si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation.
• Entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation.
• Appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une classification d'activité des industries qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis.
• Sélectionnez de la liste une classification d'activité des industries.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Méthode de collecte

1. Indiquez si vous répondrez aux autres questions ou si vous joindrez des fichiers renfermant les renseignements requis.

• Répondre aux autres questions
• Joindre des fichiers

Ajouter fichiers

2. Nos dossiers indiquent que cette entreprise respecte ses obligations en matière de déclaration au moyen de pièces jointes. Veuillez joindre le ou les fichiers contenant les renseignements pour votre mensuelle sur l'approvisionnement et l'écoulement du charbon pour [mois] 2023 de cette entreprise. Vous pouvez joindre d'autres fichiers que vous estimez nécessaires.

Pour joindre des fichiers

• Appuyez sur le bouton Ajouter fichiers.
• Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :

• La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo.
• La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo.
• Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

Production de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière

1. Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Production souterraine brute
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations souterraines, en tonnes métriques.

Production brute en surface
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations en surface, en tonnes métriques.

Envoyé aux haldes de rebuts
Veuillez déclarer le montant total de charbon jeté au rebut comme étant inutilisable du montant total de charbon exploité (des travaux souterrains et en surface), en tonnes métriques

Récupéré des haldes de rebuts, bacs de décantation etc.
Veuillez déclarer le montant total de charbon récupéré comme étant utilisable des haldes de rebuts ou des bacs de décantation des résidus miniers, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Activité d'exploitation minière	Tonnes métriques
a. Production « tout-venant » souterraine brute
b. Production « tout-venant » brute en surface
c. Envoyé aux haldes de rebuts p. ex. bac de décantation des résidus miniers
d. Charbon récupéré des haldes de rebuts p. ex. bac de décantation des résidus miniers
Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière (Quantité totale = a + b − c + d)

Charbon importé des pays étrangers

2. Cet établissement a-t-il importé du charbon brut des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon brut?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

3. Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon brut importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers

4. Cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

5. Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon métallurgique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers

6. Cet établissement a-t-il importé du charbon thermique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon thermique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

7. Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon thermique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers

Charbon acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

8. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

9. Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon brut canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon brut qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

10. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

11. Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon métallurgique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon métallurgique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

12. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

13. Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon thermique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon thermique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

Production de charbon

14. Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Charbon brut
Veuillez indiquer la quantité de charbon brut traité dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon métallurgique
Veuillez déclarer la quantité de charbon métallurgique produit dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon thermique
Veuillez déclarer le charbon de qualité moyenne obtenu dans les usines de traitement une fois que l'humidité et les débris ont été retirés du charbon bitumineux. Le charbon thermique est surtout utilisé pour la production d'électricité.

Pertes à l'usine
Veuillez déclarer le montant de charbon brut perdu au cours du processus de production à l'usine (humidité, débris, etc. ) en tonnes métriques.

Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Travail d'exploitation minière	Tonnes métriques
a. Charbon brut traité dans les usines de traitement
b. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement
c. Production de charbon thermique dans les usines de traitement
Pertes de charbon brut dans les usines de traitement pendant le processus de production

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux à la mine

15. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé sur le site de la mine

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Stock	Tonnes métriques
Stocks d'ouverture totaux à la mine
a. Charbon brut situé sur le site de la mine
b. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
c. Charbon thermique situé sur le site de la mine
Stocks de fermeture totaux à la mine
d. Charbon brut situé sur le site de la mine
e. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
f. Charbon thermique situé sur le site de la mine

Sommaire de l'approvisionnement total de charbon

16. Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Veuillez réviser les valeurs et, si nécessaire, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour naviguer aux pages précédentes pour faire des modifications.

Rajustements
Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Production commercialisable	Tonnes métriques
Charbon brut
a. Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière Déclaré auparavant à la question 1.
b. Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers Déclaré auparavant à la question 3.
c. Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada Déclaré auparavant à la question 9.
d. Charbon brut traité dans les usines de traitement Déclaré auparavant à la question 14a.
e. Stocks d'ouverture totaux de charbon brut à la mine Déclaré auparavant à la question 15a.
f. Stocks de fermeture totaux de charbon brut à la mine Déclaré auparavant à la question 15d.
g. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Production commercialisable de charbon brut (Quantité totale = a + b + c − d + e − f + g)
Charbon métallurgique
h. Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers Déclaré auparavant à la question 5.
i. Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada Déclaré auparavant à la question 11.
j. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement Déclaré auparavant à la question 14b.
k. Stocks d'ouverture totaux de charbon métallurgique à la mine Déclaré auparavant à la question 15b.
l. Stocks de fermeture totaux de charbon métallurgique à la mine Déclaré auparavant à la question 15e.
m. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Production commercialisable de charbon métallurgique (Quantité totale = h + i + j + k − l + m)
Charbon thermique
n. Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers Déclaré auparavant à la question 7
o. Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada Déclaré auparavant à la question 13.
p. Production de charbon thermique dans les usines de traitement Déclaré auparavant à la question 14c.
q. Stocks d'ouverture totaux de charbon thermique à la mine Déclaré auparavant à la question 15c.
r. Stocks de fermeture totaux de charbon thermique à la mine Déclaré auparavant à la question 15f.
s. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Production commercialisable de charbon thermique (Quantité totale = n + o + p + q − r + s)

Valeur calorifique moyenne

17. Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Déclarer en mégajoules par tonne métrique.

Valeur calorifique moyenne
Veuillez déclarer la valeur calorifique moyenne de charbon produit, par type de charbon, en mégajoules par tonne métrique.

La valeur calorifique est la valeur énergétique du charbon ou de la composition des combustibles et elle est définie comme étant la quantité d'énergie potentielle en charbon qui peut être convertie en capacité de chauffage.

Charbon brut, lignite
Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute inférieure à 20 000 kJ/kg et supérieure à 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon brut, sous-bitumineux
Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute égale ou supérieure à 20 000 kJ/kg et inférieure à 24 000 kJ/kg contenant plus de 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon métallurgique/cokéfiant
Le charbon bitumineux d'une qualité permettant la production de coke apte à supporter une charge des hauts fourneaux. Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg sur une base humide sans cendres.

Charbon thermique ou autre charbon bitumineux
Le charbon utilisé principalement pour la production de vapeur et inclut tous les charbons bitumineux qui ne sont pas inclus comme coke de charbon ou anthracite. Il est caractérisé par une matière volatile plus élevée que l'anthracite (plus de 10 %) et d'un contenu en carbone plus bas (moins de 90 % de carbone fixe). Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg calculée sur produit humide sans cendre.

Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Charbon	Mégajoules par tonne metrique
a. Charbon brut
b. Charbon métallurgique
c. Charbon thermique

Utilisation de charbon brut pour les activités de l'établissement

18. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon brut pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

19. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon brut utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon brut pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon brut selon les types de clients

20. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux 
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon brut au cours de la période de déclaration

21. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

22. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

23. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

24. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des consommateurs industriels

25. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

26. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des usines de coke

27. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

28. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

29. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

30. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon métallurgique pour les activités de l'établissement

31. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon métallurgique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

32. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon métallurgique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon métallurgique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon métallurgique selon les types de clients

33. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
• Clients résidentiels
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon métallurgique au cours de la période de déclaration

34. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

35. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

36. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

37. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des consommateurs industriels

38. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

39. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des usines de coke

40. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

41. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

42. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

43. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon thermique pour les activités de l'établissement

44. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon thermique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

45. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon thermique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon thermique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon thermique selon les types de clients

46. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
• Usines de coke
• Clients résidentiels - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon thermique au cours de la période de déclaration

47. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

48. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

49. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

50. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des consommateurs industriels

51. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

52. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des usines de coke

53. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

54. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des clients résidentiels

55. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

56. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Expéditions intérieures à partir de ports

57. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon brut a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

58. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

59. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon métallurgique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

60. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

61. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon thermique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

62. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

Exportations de charbon brut vers les pays étrangers

63. Cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

64. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon brut exporté à partir de ports

Exportations de charbon métallurgique vers les pays étrangers

65. Cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

66. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique exporté à partir de ports

Exportations de charbon thermique vers les pays étrangers

67. Cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

68. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon thermique exporté à partir de ports

Expéditions de charbon par voie terrestre

69. Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les États-Unis?

Expéditions par voie terrestre
Veuillez indiquer la quantité et la valeur du charbon brut, métallurgique et thermique transporté aux États-Unis par route ou par rail.

Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les États-Unis?

Expéditions	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Expéditions de charbon brut par voie terrestre
b. Expéditions de charbon métallurgique par voie terrestre
c. Expéditions de charbon thermique par voie terrestre

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux dans les ports

70. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé dans les ports
La somme de tous les ports inclus celle de l'Atlantique, du Pacifique et des Grands Lacs

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Stock	Metric tonnes
Stocks d'ouverture totaux aux ports
a. Charbon brut aux ports
b. Charbon métallurgique aux ports
c. Charbon thermique aux ports
Stocks de fermeture totaux aux ports
d. Charbon brut aux ports
e. Charbon métallurgique aux ports
f. Charbon thermique aux ports

Approvisionnement totale de charbon

71. Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Rajustements

Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Approvisionnement	Tonnes métriques	milliers de $CAN
Charbon brut
a. Production commercialisable de charbon brut Précédemment calculée à la question 16.
b. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 19.
c. Tous les utilisateurs finaux Somme de questions 22, 24, 26, 28 et 30. Inclure les centrales de production d'électricité, les consommateurs industriels, les cokeries, les consommateurs résidentiels et les autres utilisateurs finaux.
d. Expéditions au Canada à partir de ports Déclaré auparavant à la question 58.
e. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 64.
f. Aux États-Unis par la route ou par le rail Déclaré auparavant à la question 69a.
g. Stocks d'ouverture aux ports Déclaré auparavant à la question 70a.
h. Stocks de fermeture aux ports Déclaré auparavant à la question 70d.
i. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Approvisionnement totale de charbon brut (Quantité totale = b + c + d + e + f − g + h + i) (Valeur totale = b + c + d + e + f)
Charbon métallurgique
Approvisionnement totale de charbon brut (Quantité totale = b + c + d + e + f − g + h + i) (Valeur totale = b + c + d + e + f)
k. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 32.
k. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 32.
m. Expéditions au Canada à partir de ports Déclaré auparavant à la question 60.
n. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 66.
o. Aux États-Unis par la route ou par le rail Déclaré auparavant à la question 69b.
p. Stocks d'ouverture aux ports Déclaré auparavant à la question 70b.
q. Stocks de fermeture aux ports Déclaré auparavant à la question 70e.
r. Rajustments Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Approvisionnement totale de charbon métallurgique (Quantité totale = k + l + m + n + o − p + q + r) (Valeur totale = k + l + m + n + o)
Charbon thermique
s. Production commercialisable de charbon thermique Précédemment calculée à la question 16.
t. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 45.
u. Tous les utilisateurs finaux Somme de questions 48, 50, 52, 54 et 56. Inclure les centrales de production d'électricité, les consommateurs industriels, les cokeries, les consommateurs résidentiels et les autres utilisateurs finaux.
v. Expéditions au Canada à partir de ports Déclaré auparavant à la question 62.
w. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 68.
w. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 68.
y. Stocks d'ouverture aux ports Déclaré auparavant à la question 70c.
z. Stocks de fermeture aux ports Déclaré auparavant à la question 70f.
aa. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Approvisionnement totale de charbon thermique (Quantité totale = t + u + v + w + x − y + z + aa) (Valeur totale = t + u + v + w + x)

Changements ou événements

72. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre - Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

73. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

74. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

75. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistique de PISE sont utilisés dans le but de :

• Obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• Permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• Aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
à l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur (613-951-6583).

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec les ministères provinciaux et territoriaux responsables du secteur de l'énergie, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu'il n'y a pas de droit de refus de partage de données avec le ministère de l'Ènergie et des Resources de la Saskatchewan pour les compagnies ayant aussi des obligations de déclaration en vertu des Oil and Gas Conservation Act and Regulations (Saskatchewan) et du Mineral Resources Act (Saskatchewan).

Le  ministère de l'Ènergie et des Resources de la Saskatchewan utilisera l'information reçue de ces compagnies conformément aux dispositions de ses lois et règlements.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer le nom légal et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Nom légal
Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. Le nom légal est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer un nom légal d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et en fournissant le nom légal de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial
Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa nom légal.

Nom légal

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

• Anglais
• Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone

Pays

• Canada
• États-Unis

Adresse de courriel

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est le nom légal de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est le nom légal de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les noms légaux des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer l'activité principale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, incluant une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le SCIAN est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité des classes d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Rechercher et sélectionner la classification d'activité des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment effectuer une recherche :

• Si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation.
• Entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation.
• Appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une classification d'activité des industries qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis.
• Sélectionnez de la liste une classification d'activité des industries.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Méthode de collecte

1. Indiquez si vous répondrez aux autres questions ou si vous joindrez des fichiers renfermant les renseignements requis.

• Répondre aux autres questions
• Joindre des fichiers

Ajouter fichiers

2. Nos dossiers indiquent que cette entreprise respecte ses obligations en matière de déclaration au moyen de pièces jointes. Veuillez joindre le ou les fichiers contenant les renseignements pour votre mensuelle sur l'approvisionnement et l'écoulement du charbon pour [mois] 2023 de cette entreprise. Vous pouvez joindre d'autres fichiers que vous estimez nécessaires.

Pour joindre des fichiers

• Appuyez sur le bouton Ajouter fichiers.
• Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :

• La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo.
• La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo.
• Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

Production de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière

1. Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Production souterraine brute
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations souterraines, en tonnes métriques.

Production brute en surface
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations en surface, en tonnes métriques.

Envoyé aux haldes de rebuts
Veuillez déclarer le montant total de charbon jeté au rebut comme étant inutilisable du montant total de charbon exploité (des travaux souterrains et en surface), en tonnes métriques

Récupéré des haldes de rebuts, bacs de décantation etc.
Veuillez déclarer le montant total de charbon récupéré comme étant utilisable des haldes de rebuts ou des bacs de décantation des résidus miniers, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Activité d'exploitation minière	Tonnes métriques
a. Production « tout-venant » souterraine brute
b. Production « tout-venant » brute en surface
c. Envoyé aux haldes de rebuts p. ex. bac de décantation des résidus miniers
d. Charbon récupéré des haldes de rebuts p. ex. bac de décantation des résidus miniers
Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière (Quantité totale = a + b − c + d)

Charbon importé des pays étrangers

2. Cet établissement a-t-il importé du charbon brut des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon brut?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

3. Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon brut importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers

4. Cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

5. Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon métallurgique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers

6. Cet établissement a-t-il importé du charbon thermique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon thermique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

7. Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon thermique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers

Charbon acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

8. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

9. Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon brut canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon brut qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

10. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

11. Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon métallurgique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon métallurgique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

12. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

13. Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon thermique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon thermique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

Production de charbon

14. Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Charbon brut
Veuillez indiquer la quantité de charbon brut traité dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon métallurgique
Veuillez déclarer la quantité de charbon métallurgique produit dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon thermique
Veuillez déclarer le charbon de qualité moyenne obtenu dans les usines de traitement une fois que l'humidité et les débris ont été retirés du charbon bitumineux. Le charbon thermique est surtout utilisé pour la production d'électricité.

Pertes à l'usine
Veuillez déclarer le montant de charbon brut perdu au cours du processus de production à l'usine (humidité, débris, etc. ) en tonnes métriques.

Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Travail d'exploitation minière	Tonnes métriques
a. Charbon brut traité dans les usines de traitement
b. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement
c. Production de charbon thermique dans les usines de traitement
Pertes de charbon brut dans les usines de traitement pendant le processus de production

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux à la mine

15. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé sur le site de la mine

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Stock	Tonnes métriques
Stocks d'ouverture totaux à la mine
a. Charbon brut situé sur le site de la mine
b. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
c. Charbon thermique situé sur le site de la mine
Stocks de fermeture totaux à la mine
d. Charbon brut situé sur le site de la mine
e. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
f. Charbon thermique situé sur le site de la mine

Sommaire de l'approvisionnement total de charbon

16. Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Veuillez réviser les valeurs et, si nécessaire, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour naviguer aux pages précédentes pour faire des modifications.

Rajustements
Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Production commercialisable	Tonnes métriques
Charbon brut
a. Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière Déclaré auparavant à la question 1.
b. Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers Déclaré auparavant à la question 3.
c. Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada Déclaré auparavant à la question 9.
d. Charbon brut traité dans les usines de traitement Déclaré auparavant à la question 14a.
e. Stocks d'ouverture totaux de charbon brut à la mine Déclaré auparavant à la question 15a.
f. Stocks de fermeture totaux de charbon brut à la mine Déclaré auparavant à la question 15d.
g. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Production commercialisable de charbon brut (Quantité totale = a + b + c − d + e − f + g)
Charbon métallurgique
h. Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers Déclaré auparavant à la question 5.
i. Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada Déclaré auparavant à la question 11.
j. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement Déclaré auparavant à la question 14b.
k. Stocks d'ouverture totaux de charbon métallurgique à la mine Déclaré auparavant à la question 15b.
l. Stocks de fermeture totaux de charbon métallurgique à la mine Déclaré auparavant à la question 15e.
m. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Production commercialisable de charbon métallurgique (Quantité totale = h + i + j + k − l + m)
Charbon thermique
n. Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers Déclaré auparavant à la question 7
o. Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada Déclaré auparavant à la question 13.
p. Production de charbon thermique dans les usines de traitement Déclaré auparavant à la question 14c.
q. Stocks d'ouverture totaux de charbon thermique à la mine Déclaré auparavant à la question 15c.
r. Stocks de fermeture totaux de charbon thermique à la mine Déclaré auparavant à la question 15f.
s. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Production commercialisable de charbon thermique (Quantité totale = n + o + p + q − r + s)

Valeur calorifique moyenne

17. Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Déclarer en mégajoules par tonne métrique.

Valeur calorifique moyenne
Veuillez déclarer la valeur calorifique moyenne de charbon produit, par type de charbon, en mégajoules par tonne métrique.

La valeur calorifique est la valeur énergétique du charbon ou de la composition des combustibles et elle est définie comme étant la quantité d'énergie potentielle en charbon qui peut être convertie en capacité de chauffage.

Charbon brut, lignite
Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute inférieure à 20 000 kJ/kg et supérieure à 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon brut, sous-bitumineux
Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute égale ou supérieure à 20 000 kJ/kg et inférieure à 24 000 kJ/kg contenant plus de 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon métallurgique/cokéfiant
Le charbon bitumineux d'une qualité permettant la production de coke apte à supporter une charge des hauts fourneaux. Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg sur une base humide sans cendres.

Charbon thermique ou autre charbon bitumineux
Le charbon utilisé principalement pour la production de vapeur et inclut tous les charbons bitumineux qui ne sont pas inclus comme coke de charbon ou anthracite. Il est caractérisé par une matière volatile plus élevée que l'anthracite (plus de 10 %) et d'un contenu en carbone plus bas (moins de 90 % de carbone fixe). Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg calculée sur produit humide sans cendre.

Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Charbon	Mégajoules par tonne metrique
a. Charbon brut
b. Charbon métallurgique
c. Charbon thermique

Utilisation de charbon brut pour les activités de l'établissement

18. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon brut pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

19. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon brut utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon brut pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon brut selon les types de clients

20. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux 
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon brut au cours de la période de déclaration

21. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

22. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

23. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

24. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des consommateurs industriels

25. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

26. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des usines de coke

27. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

28. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

29. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

30. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon métallurgique pour les activités de l'établissement

31. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon métallurgique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

32. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon métallurgique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon métallurgique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon métallurgique selon les types de clients

33. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
• Clients résidentiels
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon métallurgique au cours de la période de déclaration

34. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

35. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

36. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

37. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des consommateurs industriels

38. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

39. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des usines de coke

40. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

41. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

42. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

43. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon thermique pour les activités de l'établissement

44. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon thermique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

45. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon thermique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon thermique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon thermique selon les types de clients

46. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients (p. ex., des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
• Usines de coke
• Clients résidentiels - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon thermique au cours de la période de déclaration

47. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

48. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

49. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

50. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des consommateurs industriels

51. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

52. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des usines de coke

53. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

54. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des clients résidentiels

55. À quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

56. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Expéditions intérieures à partir de ports

57. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon brut a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

58. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

59. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon métallurgique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

60. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

61. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon thermique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

62. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

Exportations de charbon brut vers les pays étrangers

63. Cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

64. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon brut exporté à partir de ports

Exportations de charbon métallurgique vers les pays étrangers

65. Cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

66. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique exporté à partir de ports

Exportations de charbon thermique vers les pays étrangers

67. Cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

68. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon thermique exporté à partir de ports

Expéditions de charbon par voie terrestre

69. Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les États-Unis?

Expéditions par voie terrestre
Veuillez indiquer la quantité et la valeur du charbon brut, métallurgique et thermique transporté aux États-Unis par route ou par rail.

Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les États-Unis?

Expéditions	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Expéditions de charbon brut par voie terrestre
b. Expéditions de charbon métallurgique par voie terrestre
c. Expéditions de charbon thermique par voie terrestre

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux dans les ports

70. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé dans les ports
La somme de tous les ports inclus celle de l'Atlantique, du Pacifique et des Grands Lacs

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Stock	Metric tonnes
Stocks d'ouverture totaux aux ports
a. Charbon brut aux ports
b. Charbon métallurgique aux ports
c. Charbon thermique aux ports
Stocks de fermeture totaux aux ports
d. Charbon brut aux ports
e. Charbon métallurgique aux ports
f. Charbon thermique aux ports

Approvisionnement totale de charbon

71. Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Rajustements

Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Approvisionnement	Tonnes métriques	milliers de $CAN
Charbon brut
a. Production commercialisable de charbon brut Précédemment calculée à la question 16.
b. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 19.
c. Tous les utilisateurs finaux Somme de questions 22, 24, 26, 28 et 30. Inclure les centrales de production d'électricité, les consommateurs industriels, les cokeries, les consommateurs résidentiels et les autres utilisateurs finaux.
d. Expéditions au Canada à partir de ports Déclaré auparavant à la question 58.
e. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 64.
f. Aux États-Unis par la route ou par le rail Déclaré auparavant à la question 69a.
g. Stocks d'ouverture aux ports Déclaré auparavant à la question 70a.
h. Stocks de fermeture aux ports Déclaré auparavant à la question 70d.
i. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Approvisionnement totale de charbon brut (Quantité totale = b + c + d + e + f − g + h + i) (Valeur totale = b + c + d + e + f)
Charbon métallurgique
Approvisionnement totale de charbon brut (Quantité totale = b + c + d + e + f − g + h + i) (Valeur totale = b + c + d + e + f)
k. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 32.
k. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 32.
m. Expéditions au Canada à partir de ports Déclaré auparavant à la question 60.
n. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 66.
o. Aux États-Unis par la route ou par le rail Déclaré auparavant à la question 69b.
p. Stocks d'ouverture aux ports Déclaré auparavant à la question 70b.
q. Stocks de fermeture aux ports Déclaré auparavant à la question 70e.
r. Rajustments Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Approvisionnement totale de charbon métallurgique (Quantité totale = k + l + m + n + o − p + q + r) (Valeur totale = k + l + m + n + o)
Charbon thermique
s. Production commercialisable de charbon thermique Précédemment calculée à la question 16.
t. Utilisation de l'établissement Déclaré auparavant à la question 45.
u. Tous les utilisateurs finaux Somme de questions 48, 50, 52, 54 et 56. Inclure les centrales de production d'électricité, les consommateurs industriels, les cokeries, les consommateurs résidentiels et les autres utilisateurs finaux.
v. Expéditions au Canada à partir de ports Déclaré auparavant à la question 62.
w. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 68.
w. Exportations à partir de ports Déclaré auparavant à la question 68.
y. Stocks d'ouverture aux ports Déclaré auparavant à la question 70c.
z. Stocks de fermeture aux ports Déclaré auparavant à la question 70f.
aa. Rajustements Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur. Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.
Approvisionnement totale de charbon thermique (Quantité totale = t + u + v + w + x − y + z + aa) (Valeur totale = t + u + v + w + x)

Changements ou événements

72. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre - Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

73. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

74. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

75. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?