Méthodologie utilisée pour créer des indicateurs du transfert de bénéfices par les entreprises multinationales exerçant leurs activités au Canada

Introduction

Ce qui suit décrit la méthodologie utilisée dans l'article à paraitre "les indicateurs de transfert de bénéfices par les entreprises multinationales opérant au Canada" qui sera publié le 18 juin 2019. Cette méthodologie s'inspire de celle proposée par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) dans son rapport Action 11 pour créer un tableau de bord d'indicateurs de transfert de bénéfices.

Section 1 : Rupture entre les activités financières et les activités économiques réelles

Les écarts entre les activités financières et les activités économiques réelles dans un pays peuvent être un signe que des bénéfices ne sont pas déclarés, et donc non imposés, dans le pays où ils ont été réalisés. Les deux indicateurs présentés dans cette section s'appuient sur des données agrégées au niveau du pays et sur une liste de pays dont les taux d'imposition sont favorables aux sociétés (pays à taux d'imposition favorable).

Sources des données pour les indicateurs 1A et 1B : Les données sur les activités financières et les activités économiques réelles proviennent du Programme de la balance des paiements de Statistique Canada, en particulier les statistiques sur les investissements directs étrangers (IDE) sortants (tableau 36-10-0008-01 du Nouveau modèle de diffusion [NMD]) et les activités des sociétés affiliées à participation majoritaire canadienne à l'étranger (tableau 36-10-0470-01 du NMD). Nous avons également utilisé les données sur le produit intérieur brut (PIB) par pays de la Banque mondiale (Indicateurs du développement dans le monde).

Pour dresser la liste des pays à taux d'imposition favorable, nous avons utilisé les données sur les filiales étrangères de sociétés canadiennes recueillies par l'Agence du revenu du Canada au moyen du formulaire T1134, Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées.

Indicateur 1A des pratiques de BEPS : Disparités entre les stocks d'IDE sortants des entreprises canadiennes et le PIB des pays de destination dans les pays à taux d'imposition favorable

L'indicateur 1A vise à vérifier si une proportion importante des IDE sortants des entreprises canadiennes est motivée par une volonté de ces entreprises de réduire leurs impôts. Il compare les stocks d'IDE sortants des entreprises canadiennes en 2016 au PIB des pays de destination des investissements dans les pays à taux d'imposition favorable et dans ceux dont les taux d'imposition ne sont pas favorables aux sociétés.

Méthodologie : Pour déterminer les pays à taux d'imposition favorable, les auteurs des études sur le phénomène BEPS s'appuient souvent sur les taux effectifs d'imposition (TEI), puisqu'il s'agit d'une mesure du montant d'impôt réellement payé pour chaque dollar de revenuNote de bas de page 1. Pour établir la liste des pays à taux d'imposition favorable, nous avons utilisé les données des déclarations T1134 de 2011 à 2016 pour calculer le TEI (impôts divisés par les bénéficesNote de bas de page 2) pour chaque filiale étrangère. Nous avons pondéré ces TEI en fonction des actifs de la filiale afin de calculer le TEI moyen pour chaque pays au cours de cette période. Nous avons classé les pays par TEI et considéré comme des pays à taux d'imposition favorable ceux dont les TEI allaient des taux les plus bas aux taux équivalant à 20 % du total des actifs détenus par les filiales étrangères.

Nous avons également considéré comme des pays à taux d'imposition favorable ceux dont les TEI étaient légèrement supérieurs à 20 % ou entre 20 % et 25 % du total des actifs des sociétés si ces pays figuraient sur la liste de pays établie par le Government Accountability Office des États-Unis (2008) pour étudier l'évasion fiscale, laquelle est fréquemment citéeNote de bas de page 3Note de bas de page 4.

Nous avons recueilli des données sur les dix pays détenant les stocks d'IDE sortants d'entreprises canadiennes les plus importants dans le cadre du programme de statistiques sur les IDE de Statistique Canada, et nous avons obtenu le PIB de chacun de ces pays à partir du tableau « Indicateurs du développement dans le monde » de la Banque mondiale.

Nous avons regroupé les pays selon qu'ils avaient des taux d'imposition favorables ou non, et nous avons calculé les IDE et le PIB pour chaque groupe. Nous avons présenté les chiffres obtenus pour chaque groupe en proportion du total.

Indicateur 1B des pratiques de BEPS : Disparités au chapitre des actifs, de l'emploi et des ventes dans les pays à taux d'imposition favorable

Cet indicateur examine les écarts au chapitre des actifs, de l'emploi et des ventes des filiales étrangères des EM exerçant des activités au Canada qui peuvent être associés à la volonté des EM de réduire leurs impôts. Il compare les ratios des employés et des ventes aux actifs des filiales exerçant des activités dans des pays à taux d'imposition favorable à ceux des filiales exerçant des activités dans des pays dont les taux d'imposition ne leur sont pas favorables.

Méthodologie : Nous avons recueilli des données sur le total des actifs, l'emploi et les ventes des filiales d'entreprises canadiennes dans les dix pays où ces filiales détenaient le plus d'actifs selon les données du programme de statistiques sur l'activité à l'étranger des sociétés affiliées à participation majoritaire canadienne de Statistique Canada.

Nous avons sélectionné ces pays au moyen de la liste des pays à taux d'imposition favorable issue de l'indicateur 1A. Nous avons calculé des moyennes de l'emploi et des ventes par milliard de dollars d'actifs.

Section 2 : Écarts de taux de profit entre les EM

Lorsque, au sein d'un groupe, certaines filiales d'EM bénéficient de taux d'imposition peu élevés et sont très rentables par rapport à l'ensemble des filiales du groupe, cela peut donner à penser qu'il y a eu transfert d'une partie des bénéfices du groupe pour réduire le montant des impôts à payer. Les deux indicateurs de cette section sont tirés du rapport Action 11 du Plan d'action BEPS de l'OCDE et sont fondés sur les données sur les EM exerçant des activités au Canada et leurs filiales à l'étranger.

Sources des données pour les indicateurs 2A et 2B : Nous avons utilisé les données financières sur les filiales étrangères tirées du formulaire T1134, Déclaration de renseignements sur les sociétés étrangères affiliées contrôlées et non contrôlées. Les variables que nous avons utilisées étaient l'actif, les bénéfices et l'impôt, et les données étaient disponibles pour 2011 à 2016Note de bas de page 5.

Les données financières sur les entreprises résidentes canadiennes qui remplissent la déclaration T1134 proviennent des déclarations T2, Déclaration de revenus des sociétés produites auprès de l'Agence du revenu du Canada. Les variables que nous avons utilisées étaient l'actif, les bénéfices et l'impôt pour les mêmes années où nous disposions de données pour le formulaire T1134Note de bas de page 6.

La combinaison de ces sources de données nous a permis de nous faire une idée de la situation financière des EM au Canada et à l'étranger. L'une des limites dans les données était que les données financières sur les sociétés mères étrangères de la société déclarante canadienne et d'autres filiales de ces sociétés mères étrangères n'étaient pas disponiblesNote de bas de page 7.

Indicateur 2A des pratiques de BEPS : Taux de profit élevés des filiales d'EM bénéficiant de faible taux d'imposition

L'indicateur 2A nous permet de comparer les bénéfices réalisés par les filiales d'EM au sein d'un groupe en comparant leur taux de profit et leur TEI à ceux de l'ensemble de leur groupe. Le fait qu'une proportion élevée des bénéfices totaux soit réalisée par les filiales affichant des taux de profit plus élevés et des TEI plus faibles que ceux de l'ensemble de leur groupe est un signe de BEPS. Cette répartition des bénéfices donne à penser que les EM pourraient avoir « transféré » stratégiquement des bénéfices pour réduire leurs impôts.

Méthodologie : La méthodologie qui sous-tend cet indicateur est une adaptation de la méthodologie relative à l'indicateur 2 du rapport Action 11 du Plan d'action BEPSde l'OCDE.Dans son étude, l'OCDE a utilisé les données des états financiers consolidés et non consolidés des multinationales et s'est concentrée sur les 250 multinationales en importance au monde (OCDE, 2015).

Selon cette méthodologie, nous avons calculé le taux de profit (bénéfices divisés par l'actif) et le TEI de chaque filiale, et nous éliminé du groupe les filiales ayant des taux d'imposition et des bénéfices négatifs.

Ensuite, nous avons calculé la rentabilité et le TEI de chacun des groupes d'EM dans leur ensemble et avons comparé le ratio de chaque filiale à celui de son groupeNote de bas de page 8. À partir de ces résultats, nous avons classé les filiales dans les groupes (ou quadrants) suivants :

Quadrant 1 : TEI supérieur et rentabilité supérieure

Quadrant 2 : TEI inférieur et rentabilité supérieure

Quadrant 3 : TEI inférieur et rentabilité inférieure

Quadrant 4 : TEI supérieur et rentabilité inférieure

Nous avons ensuite additionné les bénéfices réalisés par les filiales dans chaque quadrant et répété l'exercice pour chacune des années de 2011 à 2016. Comme les résultats étaient variables d'une année à l'autre, nous avons choisi de les présenter sous forme agrégée pour l'ensemble de la périodeNote de bas de page 9Note de bas de page 10.

Indicateur 2B des pratiques de BEPS : Taux de profit élevés des filiales d'EM situées dans des pays à faible taux d'imposition

L'indicateur 2B nous permet de comparer les taux de profit des filiales au sein d'un groupe d'EM dans les pays à faible taux d'imposition au taux de profit de l'ensemble du groupe en calculant les taux de profit relatifs pour chaque EM et en les combinant pour créer une moyenne. Si l'indicateur est supérieur à 1, cela signifie que les bénéfices sont plus élevés dans les pays à faible taux d'imposition que dans les pays à taux d'imposition élevé, et donc que les EM pourraient avoir transféré des bénéfices de sorte à réduire leurs impôts.

Méthodologie : La méthodologie qui sous-tend cet indicateur est une adaptation de la méthodologie relative à l'indicateur 3 du rapport Action 11 du Plan d'action BEPS de l'OCDE.

Suivant cette méthodologie, nous avons additionné les actifs et les bénéfices des filiales, de même que les impôts payés par celles-ci, de sorte à obtenir des totaux par pays pour chaque groupe d'EM. Nous avons calculé le TEI par pays pour chaque groupe d'EM en divisant l'impôt total payé par le total des bénéfices. Nous avons ensuite classé les pays selon leur TEI pour chaque groupe d'EM, et nous avons considéré comme des pays « à faible taux d'imposition » ceux dont les TEI allaient des taux les plus bas aux taux équivalant à 20 % des actifs de chaque groupe d'EMNote de bas de page 11.

De même, nous avons calculé le taux de profit par pays pour chaque groupe d'EM en divisant le total des bénéfices par le total des actifs. Nous avons pondéré les taux de profit de chaque filiale située dans un pays « à faible taux d'imposition » en fonction du total des actifs dans ce pays et les avons combinés en un taux de profit moyen pour chaque filiale « à faible taux d'imposition » des groupes d'EM.

Nous avons ensuite additionné les actifs et les bénéfices des filiales de sorte à obtenir des totaux pour chaque groupe d'EM, et nous avons calculé le taux de profit global pour chaque groupe d'EM en divisant le total des bénéfices par le total des actifs. Pour obtenir des taux de profit relatifs pour chaque groupe d'EM, nous avons divisé le taux de profit du groupe dans les pays à faible taux d'imposition où le groupe avait des filiales par le taux de profit de l'ensemble du groupe.

Enfin, nous avons pondéré chaque taux de profit relatif en fonction des actifs des EM et les avons combinés pour obtenir un taux de profit relatif moyen globalNote de bas de page 12. Nous avons répété l'exercice pour chaque année de 2011 à 2016. Comme pour l'indicateur 2A, les résultats étaient variables d'une année à l'autre et nous avons choisi de les présenter pour l'ensemble de la périodeNote de bas de page 13.

Nous avons également calculé un taux de profit relatif moyen global pondéré pour la tranche supérieure de 25 % des groupes d'EM au chapitre de la rentabilité relative.

Section 3 : Écarts de TEI entre les EM et les entreprises « comparables » qui ne sont pas des multinationales

Indicateur 3 des pratiques de BEPS : TEI des EM par rapport aux entités ayant des caractéristiques semblables qui ne sont pas des multinationales

Contrairement aux autres indicateurs des pratiques de BEPS qui mettent l'accent sur les activités permettant aux EM de réduire leurs bénéfices nets dans les pays où les taux d'imposition sont élevés, l'indicateur 3 vise à vérifier si les EM tirent parti de leur capacité de transférer des bénéfices vers d'autres pays de sorte à réduire leur taux d'imposition. Le fait que certaines EM ont des TEI inférieurs à d'autres peut également être attribuable à des comportements non liés au phénomène BEPS, comme la décision de mener d'importantes activités de sorte à bénéficier de certains traitements fiscaux préférentiels (comme des subventions fiscales pour la recherche et développement ou des crédits d'impôt à l'investissement).

L'indicateur compare les TEI de deux types d'EM exerçant des activités au Canada avec les TEI d'entreprises comparables qui n'ont pas de filiales ou de sociétés mères à l'étranger.

Sources de données : Nous avons utilisé les états financiers consolidés des entreprises exerçant des activités au Canada recueillis par le truchement du Programme de statistiques financières et fiscales annuelles, et plus précisément les variables financières, soit le total des actifs, des bénéfices nets avant impôt et de l'impôt fédéral à payer de 2011 à 2016. Ces données sont regroupées au niveau de l'entreprise et couvrent les activités « comptabilisées au Canada ».

Nous avons également utilisé un nouvel « indicateur » pour identifier les EMNote de bas de page 14, lequel a été élaboré en collaboration avec la Division du commerce et des comptes internationaux de Statistique Canada. Cet indicateur s'appuie sur les données fiscales pour recenser les EM qui ont des filiales à l'étranger et sur les données recueillies en vertu de la Loi sur les déclarations des personnes morales pour recenser les entreprises qui ont des sociétés mères à l'étranger.

Méthodologie : La méthodologie qui sous-tend cet indicateur est une adaptation de la méthodologie relative à l'indicateur 4 du rapport Action 11 du Plan d'action BEPS de l'OCDE.Dans son étude, l'OCDE a utilisé des données provenant des états financiers non consolidés d'entreprises multinationales et non multinationales à l'échelle mondiale (OCDE, 2015).

Pour reproduire cet indicateur pour le Canada, nous avons préparé les données aux fins d'analyse en attribuant aux entreprises ayant un actif total de plus de 25 millions de dollarsNote de bas de page 15 le qualificatif de « grandes entreprises ». Selon la méthodologie de l'OCDE, nous avons éliminé toutes les entreprises ayant un actif total, des bénéfices nets et des impôts négatifs.

Nous avons calculé le TEINote de bas de page 16 et le taux de profit pour chaque entreprise et avons classé les entreprises en six groupes selon leurs caractéristiques, selon qu'il s'agit d'entreprises qui ne sont pas des multinationales ou qui n'ont pas de filiales à l'étranger (grandes et petites), ou de deux types d'EM, à savoir les entreprises sous contrôle canadien ayant une ou plusieurs filiales étrangères (grandes et petites) et les entreprises sous contrôle étranger (grandes et petites). Pour vérifier si les différences entre ces six groupes étaient statistiquement significatives, nous avons exécuté une régression afin de tenir compte de l'industrie et de la rentabilitéNote de bas de page 17.

Nous présentons nos constatations comme étant les écarts de TEI entre les EM et les entreprises comparables qui ne sont pas des multinationales pour 2016, parce que les résultats ont été stables d'une année à l'autre.

Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Ce guide est conçu pour vous aider à remplir l'Enquête semestrielle de 2019 sur la superficie et le rendement des pommes de terre - Juin. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Ligne d'aide : 1-877-949-9492 ou ATS 1-855-382-7745.

Table of contents

A - Instructions de déclaration

  • Déclarez les montants en dollars canadiens.
  • Exclure la taxe de vente.
  • Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.

B - Définitions

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

La principale activité commerciale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

C - Question 1

Avez-vous vendu des pommes de terre pour la campagne agricole de 2018?

Campagne agricole

La période de temps entre la récolte d'une année et la prochaine.

Pour la plupart des provinces, la campagne agricole s'étend du mois d'août jusqu'au mois de juillet suivant.

Toutefois, en Colombie-Britannique, on peut récolter les pommes de terre dès juin, donc la campagne agricole peut s'étendre du mois de juin jusqu'au mois de mai suivant.

D - Question 2

Pour la campagne agricole de 2018, quelles étaient la quantité de pommes de terre vendue et la valeur totale reçue?

Les questions suivantes portent sur la quantité de pommes de terre vendue et la valeur totale reçue pour l'année d'exploitation 2018.

Exclure les pommes de terre achetées à des fins de revente.

Déclarez la valeur totale reçue une fois les déductions ou les primes effectuées.

Déclarez la valeur totale reçue en tenant compte de toutes les catégories.

Pommes de terre de consommation

Désigne les pommes de terre qui sont vendues en vrac ou en sac et qui sont destinées à être mangées fraîches.

Pommes de terre de semence

Désigne les pommes de terre qui sont plantées le printemps suivant pour produire la culture de pommes de terre de l'automne.

Pommes de terre de transformation

Désigne les pommes de terre qui sont transformées en frites, en pommes de terre en purée instantanées, en croustilles ou en fécule.

Quintal (q)

Il s'agit d'une mesure de poids utilisée pour les pommes de terre qui équivaut à 100 livres.

E - Question 3 et 4

Quelle est la superficie totale ensemencée en pommes de terre pour la campagne agricole de 2019?

Veuillez déclarer toutes vos intentions de culture si vous n'avez pas terminé l'ensemencement lorsque vous complétez cette enquête.

Merci de votre collaboration.

Pourquoi menons-nous cette enquête?

La présente enquête vise à recueillir de l'information sur les activités scientifiques des organismes privés sans but lucratif au Canada. L'information sur les dépenses et le personnel de recherche-développement est utilisée par les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux et leurs organismes, le milieu universitaire ainsi que les organisations internationales à des fins d'analyse statistique et d'élaboration de politiques. Cette information permet également de fournir des données nationales sur les activités de recherche-développement. Les organisations se servent aussi des données sur les paiements et les recettes pour surveiller le mouvement du savoir d'un organisme canadien à l'autre et d'un pays à l'autre.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage de données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements sur les dépenses de la recherche-développement exécutée en son sein (question 18) et sur le personnel affecté à la recherche et développement exécutée en son sein (question 26) concernant les établissements commerciaux situés dans le secteur de compétence de la province ou du territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut. Les données partagées seront limitées aux renseignements sur les dépenses de la recherche-développement exécutée en son sein (question 18) et sur le personnel affecté à la recherche-développement exécutée en son sein (question 26) concernant les établissements commerciaux situés dans le secteur de compétence de la province ou du territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale :
  • Nom commercial (s'il y a lieu) :

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom :
  • Nom de famille :
  • Titre :
  • Langue de communication préférée :
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue) :
  • Ville :
  • Province, territoire ou état :
  • Code postal ou code de zone :
  • Pays :
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel :
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
  • Numéro de poste (s'il y a lieu) :
    Le nombre maximum de caractères est de 10.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationnelle en ce moment
    Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison? Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités? Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités? Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre
          Précisez les autres raisons a cessé ses activités
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue? Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu? Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive? Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités? Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités? Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié.

L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
    Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation :
    • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • Oui
    Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
    • Date :
  • Non

6. Rechercher et sélectionner le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est :

Activité primaire

Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

  • Oui, il existe d'autres activités
    Fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation :
    • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
  • Non, c'est la seule activité significative

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir l'estimation la plus exacte possible.

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?
  Pourcentage des revenus
Activité primaire  
Activité secondaire  
Toutes autres activités  
Total des pourcentages  

Période de déclaration

1. Quelle est la date de fin de l'exercice financier de cet organisme?

Note : Pour cette enquête, la date de fin de l'exercice financier de cet organisme doit être au plus tard le 31 mars 2019.

Voici quelques exemples d'exercices qui se situent entre les dates ciblées :

  • 1er mai 2017 au 30 avril 2018
  • 1er juillet 2017 au 30 juin 2018
  • 1er octobre 2017 au 30 septembre 2018
  • 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018
  • 1er février 2018 au 31 janvier 2019
  • 1er avril 2018 au 31 mars 2019

*CETTE ANNÉE FISCALE FERA RÉFÉRENCE À 2018 TOUT AU LONG DE CE QUESTIONNAIRE*

La date de fin de l'exercice financier :

Statut de l'organisme

2. Quel est le numéro d'entreprise de l'organisme (p. ex. numéro de TPS ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance)?

Numéro d'entreprise (numéro à 9 chiffres) :

3. L'organisme est-il affilié à un hôpital, une université ou une agence ou département gouvernemental?

  • Oui
  • Non

4. En 2018, quelles ont été les dépenses totales de l'organisme à l'intérieur du Canada?

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Si vous ne disposez pas de données précises, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Les dépenses totales représentent le budget total pour toutes les opérations de l'organisme au cours de l'exercice financier. Si les « dépenses totales » ne peuvent être calculées, vous pouvez fournir le financement total (de membres, de programmes gouvernementaux et de toute autre source) ou les revenus totaux.

milliers de $CAN :

5. En 2018, quel a été le total des salaires et traitements de l'organisme à l'intérieur du Canada?

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Si vous ne disposez pas de données précises, veuillez fournir votre meilleure estimation.

milliers de $CAN :

6. En 2018, quel a été le nombre moyen d'employés en équivalents temps plein (ETP) de l'organisme à l'intérieur du Canada?

Si vous ne disposez pas de données précises, veuillez fournir votre meilleure estimation en équivalents temps plein (ETP).

Équivalents temps plein (ETP)

Le personnel de l'organisme est composé d'employés à temps plein et à temps partiel.

Équivalents temps plein (ETP) = Nombre de personnes qui travaillent pour l'organisme, à temps plein ou à temps partiel.

Exemple de calcul : quatre employés travaillent au sein de l'organisme ; un est employé à temps plein et les trois autres y travaillent pour le quart du temps de travail requis par l'organisme, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 employés.

Dépenses au titre de la recherche et du développement ( R-D ) exécutée au sein de l'organisme

Avant de commencer

Pour cette enquête

L'expression «  R-D au sein de » ou «  R-D exécutée en son sein » fait référence aux :

Dépenses pour la R-D exécutée à l'intérieur de cet organisme, à l'intérieur du Canada par :

  • les employés (permanents, à temps partiel, temporaires)
  • les conseillers et entrepreneurs en R-D qui travaillent aux projets de R-D de l'organisme sur son site.

« Paiements pour la R-D exécutée par d'autres organismes » fait référence aux :

Paiements versés à l'intérieur du Canada ou à l'étranger, d'autres organismes, individus ou entreprises pour financer l'exécution de la R-D  :

  • subventions
  • bourses
  • contrats.

Dépenses au titre de la recherche et du développement ( R-D ) exécutée au sein de l'organisme

7. En 2018, cet organisme a-t-il eu des dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?

Exclure paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13.

La R-D exécutée au sein de l'organisme renvoie à la R-D exécutée sur place ou dans les installations de l'organisme. Exclure les dépenses consacrées à la R-D exécutée par d'autres entreprises ou organismes. Une autre question servira à recueillir ces renseignements.

La recherche et le développement expérimental (R-D) comprennent les travaux de création entrepris de façon systématique afin d'accroître la somme des connaissances, y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et de la société, ainsi que de trouver de nouvelles applications des connaissances existantes.

La R-D peut être menée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. Il y a trois types d'activités de R-D  : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

Travaux de recherche en sciences sociales

Inclure ces travaux si les projets font appel à des techniques de modélisation nouvelles ou très différentes ou si de nouvelles formules sont créées, de nouvelles données sont analysées, de nouvelles techniques de recherche sont appliquées, ou des stratégies communautaires sont en train d'être élaborées aux fins de la prévention de maladies ou de l'éducation en matière de santé.
Exclure :

  • les analyses courantes fondées sur des techniques standards et des données existantes
  • les études de marché courantes
  • les analyses statistiques courantes qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.
  • Oui
  • Non

8. En 2018, quelles étaient les dépenses de cet organisme au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?

Exclure paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations consacrées à la R-D qui est exécutée au sein de l'organisme.

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de l'organisme

Inclure :

  • les traitements, les salaires, les avantages sociaux, les matériaux et les fournitures
  • les services appuyant la R-D, y compris ceux fournis par des conseillers et entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place
  • les documents de référence
  • le matériel scientifique de moindre importance
  • les frais généraux connexes.

a. Traitements et salaires des employés de R-D à temps plein, à temps partiel et temporaire

Inclure les avantages sociaux des employés participant aux activités de R-D, y compris les primes, les indemnités de congé, les cotisations aux fonds de retraite, tout autre paiements de sécurité sociale, l'impôt sur la masse salariale, etc.

b. Services de soutien à la R-D

Inclure :

  • les paiements aux conseillers et aux entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place, sous la supervision directe de l'organisme
  • les autres services, y compris les services indirects achetés à l'appui de la R-D exécutée au sein de l'organisme (p. ex. sécurité, entreposage, réparations, entretien et utilisation d'immeubles et d'équipement)
  • les services informatiques, les redevances d'utilisation de logiciels et la diffusion des résultats de la R-D.

c. Matériel pour la R-D

Inclure :

  • l'eau, l'essence, le gaz et l'électricité
  • les matériaux pour la création de prototypes
  • les documents de référence (livres, journaux, etc.)
  • les abonnements à des bibliothèques ou à des bases de données, l'adhésion à des sociétés scientifiques, etc.
  • les dépenses reliés à la création de petits prototypes ou modèles de R-D donnés en sous-traitance
  • les ressources de laboratoire (produits chimiques, animaux, etc.)
  • toute autre ressource liée à la R-D.

d. Toutes les autres dépenses de R-D courantes, y compris les frais généraux

Inclure les frais administratifs et généraux (p. ex. dépenses liées aux locaux, au service postal, aux télécommunications, à Internet, aux assurances), calculés au prorata, au besoin, pour tenir compte des activités de l'organisme non liées à la R-D.

Exclure :

  • les intérêts
  • les taxes sur la valeur ajoutée (taxe sur les produits et services (TPS) ou taxe de vente harmonisée (TVH)).

Les dépenses en immobilisations au sein de l'organisme correspondent au montant annuel brut payé pour l'acquisition de biens de capital fixe qui sont utilisés de façon répétée, ou de manière continue, pour l'exécution de R-D pendant plus d'une année. Déclarer le total des dépenses en immobilisations internes pour la période où elles ont été effectuées.

Inclure les dépenses pour les logiciels, les terrains, les bâtiments et structures, le matériel, les machines et toutes les autres immobilisations.

Exclure l'amortissement du capital.

e. Logiciels

Inclure les applications et logiciels de systèmes (logiciels originaux, personnalisés et commerciaux), les documents de référence et les autres acquisitions liées aux logiciels.

f. Terrains acquis pour la R-D, y compris les terrains d'essais et les sites pour les laboratoires et les usines pilotes.

g. Bâtiments et structures construits ou achetés pour les activités de R-D ou ayant fait l'objet d'importantes améliorations, modifications, rénovations ou réparations aux fins des activités de R-D.

h. Matériel, machines et toutes les autres immobilisations

Inclure le matériel, les machines et les instruments majeurs acquis pour les activités de R-D, y compris les logiciels intégrés.

 

En 2018, quelles étaient les dépenses de cet organisme au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?
  milliers de $CAN
2018 - Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada  
a. Traitements et salaires des employés en R-D à temps plein, partiel et temporaire
Inclure avantages sociaux.
 
b. Services de soutien à la R-D
Inclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cet organisme, sur son site.
Exclure paiements à d'autres organismes pour sous-traiter ou subventionner l'exécution de R-D (déclarer à la question 13).
 
c. Matériel pour la R-D  
d. Toutes les autres dépenses de R-D courantes
Inclure frais généraux.
 
2018 - Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada  
2018 - Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada  
e. Logiciels
Exclure amortissement du capital.
 
f. Terrains
Exclure amortissement du capital.
 
g. Bâtiments et structures
Exclure amortissement du capital.
 
h. Matériel, machines et toutes les autres immobilisations
Exclure amortissement du capital.
 
2018 - Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada  
2018 - Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada  

9. En 2019 et 2020, l'organisme prévoit-il effectuer des dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?

Exclure paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 15.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Texte d'aide :

Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations consacrées à la R-D qui est exécutée au sein de l'organisme.

La recherche et le développement expérimental ( R-D ) englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroître la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et de la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.

Éléments inclus

Prototypes

Inclure le dessin, la construction et la mise en œuvre de prototypes, mais seulement si l'objectif principal du projet est d'apporter des améliorations ou de mener des essais techniques.

Exclure si le prototype est conçu à des fins commerciales.

Usines pilotes

Inclure la construction et la mise en œuvre d'usines pilotes, mais seulement si l'objectif principal du projet est d'apporter des améliorations ou de mener des essais techniques.

Exclure si l'usine pilote est conçue à des fins commerciales.

Nouveaux logiciels ou amélioration/modification majeure d'un logiciel existant

Inclure les progrès technologiques ou scientifiques relatifs aux sciences informatiques théoriques, aux systèmes d'exploitation (p. ex. amélioration de la gestion de l'interface, conception de nouveaux systèmes d'exploitation ou conversion d'un système d'exploitation existant à un environnement matériel très différent), aux langages de programmation et aux applications si un changement technologique important se produit.

Contrats

Inclure tous les contrats qui exigent de la R-D. Lorsque les contrats comprennent également d'autres travaux, ne déclarer que les dépenses liées à la R-D.

Travaux de recherche en sciences sociales

Inclure ces travaux si les projets font appel à des techniques de modélisation nouvelles ou très différentes, si de nouvelles formules sont créées, des données nouvelles sont analysées ou de nouvelles techniques de recherche sont appliquées.

Éléments exclus

Analyses courantes dans le domaine des sciences sociales, y compris les études liées à l'élaboration de politiques, les études de gestion et les études d'efficacité

Exclure les projets analytiques de nature courante fondés sur des méthodologies établies, des principes et des modèles établis dans le domaine des sciences sociales, entrepris pour étudier un problème donné (p. ex. commentaire sur les effets économiques possibles d'un changement dans la structure financière fondé sur des données économiques existantes; utilisation de techniques standards de psychologie appliquée aux fins de la sélection et du classement de personnel industriel ou militaire, d'étudiants, etc., ou pour évaluer les enfants ayant des difficultés d'apprentissage ou autre).

Enquêtes auprès des consommateurs, publicité, études de marché

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent la commercialisation de résultats de R-D.

Contrôle de la qualité et essais de routine

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui ne visent pas à créer de nouvelles connaissances, même s'ils sont menés par le personnel normalement affecté à la R-D.

Activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essai, le dépannage

Même si des travaux de R-D sont requis dans leur cadre, ces activités sont exclues.

Prospection, forage d'exploration, exploitation minière, pétrolière et gazière

Inclure seulement les projets de R-D qui prévoient l'utilisation de nouvel équipement ou de nouvelles techniques (p. ex. recherche sur les méthodes de récupération tertiaire ou in situ).

Ingénierie

Exclure les travaux en génie, à moins qu'ils ne soient menés directement à l'appui de R-D.

Dessin et conception

Exclure les activités de dessin et de conception à moins qu'elles ne soient menées directement à l'appui de R-D.

Brevets et permis

Exclure les travaux administratifs et juridiques reliés aux brevets et permis.

Modifications d'apparence ou de style aux produits existants

Exclure si les produits existants ne font pas l'objet d'améliorations ou de modifications techniques majeures.

Collecte de données de routine ou à des fins générales

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Programmation informatique de routine, maintenance de systèmes ou développement de logiciels

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établie, qui visent à appuyer des opérations permanentes.

Analyses mathématiques, statistiques ou opérationnelles courantes

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Activités associées à la conformité aux normes

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer la conformité aux normes.

Soins médicaux spécialisés courants, comme les services de pathologie courants

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Texte de réponse :

En 2019

En 2020

Aucune dépenses prévues en R-D exécutée au sein de l'organisme

10. En 2019, quelles sont les dépenses prévues de cet organisme pour la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?

Exclure paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 15.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Si vous n'avez pas les chiffres exacts, votre meilleure estimation est acceptable.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

En 2019, quelles sont les dépenses prévues de cet organisme pour la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?
  milliers de $CAN
a. 2019 - Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada  
b. 2019 - Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada
Exclure amortissement du capital.
 

11. En 2020, quelles sont les dépenses prévues de cet organisme pour la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?

Exclure paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 15.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Si vous n'avez pas les chiffres exacts, votre meilleure estimation est acceptable.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

En 2020, quelles sont les dépenses prévues de cet organisme pour la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada?
  milliers de $CAN
a. 2020 - Dépenses totales courantes au titre de R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada  
b. 2020 - Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada
Exclure amortissement du capital.
 

Paiements à d'autres organismes pour l'exécution de R-D

12. En 2018, cet organisme a-t-il versé des paiements à d'autres organismes pour exécuter de la R-D à l'intérieur du Canada ou à l'étranger?

Inclure :

  • subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'éxecution de R-D
  • dépenses pour la R-D exécutée à contrat.

Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cet organisme, sur son site, qui devraient être déclarés à la question 8.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • À l'intérieur du Canada
  • À l'étranger
  • Aucun paiement versé à d'autres pour l'exécution de R-D

13. En 2018, quels étaient les paiements de cet organisme pour la R-D exécutée par d'autres organismes à l'intérieur du Canada ou à l'étranger?

Inclure :

  • subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D
  • dépenses pour la R-D exécutée à contrat.

Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cet organisme, sur son site, qui devraient être déclarés à la question 8.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Inclure les paiements versés, dans le cadre de contrats, de subventions, de dons ou de bourses de recherche, à d'autres entreprises, organismes ou particuliers pour exécuter ou financer des activités de R-D.

Exclure les dépenses pour les entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place.

Les entreprises comprennent toutes les entreprises à but lucratif constituées en société et les entreprises publiques offrant des produits sur le marché aux taux du marché.

Les organismes privés sans but lucratif comprennent les organismes bénévoles de la santé, les organisations philanthropiques privées, les sociétés et associations et les instituts de recherche ne relevant pas d'autres secteurs. Il s'agit d'organismes sans but lucratif qui servent l'intérêt public en appuyant des activités liées au bien-être de la population (dans les domaines de la santé, de l'éducation ou de l'environnement, par exemple).

Les instituts ou associations de recherche industriels comprennent tous les organismes sans but lucratif qui servent le secteur des entreprises, et dont les membres sont souvent des associations industrielles.

Le gouvernement fédéral comprend tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Sont exclues les entreprises publiques fédérales offrant des produits sur le marché.

Les gouvernements provinciaux ou territoriaux comprennent tous les ministères et organismes des gouvernements provinciaux ou territoriaux. Sont exclues les entreprises publiques provinciales ou territoriales offrant des produits sur le marché.

Les organismes provinciaux ou territoriaux de recherche sont des organismes créés en vertu d'une loi provinciale ou territoriale visant à mener ou à faciliter des travaux de recherche au nom de la province ou du territoire.

Les autres organismes comprennent les particuliers, les établissements d'enseignement non universitaires et les gouvernements étrangers, y compris les ministères et organismes de gouvernements étrangers.

En 2018, quels étaient les paiements de cet organisme pour la R-D exécutée par d'autres organismes à l'intérieur du Canada ou à l'étranger?
  À l'intérieur du Canada
milliers de $CAN
À l'étranger
milliers de $CAN
a. Entreprises    
b. Autres organismes privés sans but lucratif    
c. Instituts ou associations de recherche industrielle    
d. Hôpitaux    
e. Universités    
f. Ministères et organismes du gouvernement fédéral    
g. Ministères et organismes du gouvernement provincial ou territorial    
h. Organismes provinciaux ou territoriaux de recherche    
i. Autres organismes
p. ex. particuliers, établissements d'enseignement non universitaires et gouvernements étrangers
   
2018 - Paiements totaux pour la R-D exécutée par d'autres organismes    

14. En 2019 et 2020, cet organisme prévoit-il verser des paiements à d'autres organismes pour exécuter de la R-D ?

Inclure :

  • subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D
  • dépenses pour la R-D exécutée à contrat.

Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cet organisme, sur son site, qui devraient être déclarés aux questions 10 et 11.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • En 2019
  • En 2020

Aucun paiement prévu à d'autres pour l'exécution de R-D

15. En 2019 et 2020, quels sont les paiements prévus de cet organisme pour la R-D exécutée par d'autres organismes à l'intérieur du Canada ou à l'étranger?

Inclure :

  • subventions ou financement versés à d'autres organismes pour l'exécution de R-D
  • dépenses pour la R-D exécutée à contrat.

Exclure services de conseillers et entrepreneurs en R-D travaillant aux projets de R-D de cet organisme, sur son site, qui devraient être déclarés aux questions 10 et 11.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Inclure les paiements versés, dans le cadre de contrats, de subventions, de dons ou de bourses de recherche, à d'autres entreprises, organismes ou particuliers pour exécuter ou financer des activités de R-D.

Exclure les services de conseillers et d'entrepreneurs en R-D qui travaillent aux projets de R-D de cet organisme, sur place, qui auraient dû être déclarés à la section « Dépenses au titre de la recherche et du développement (R-D) exécutée au sein de l'organisme ».

En 2019 et 2020, quels sont les paiements prévus de cet organisme pour la R-D exécutée par d'autres organismes à l'intérieur du Canada ou à l'étranger?
  À l'intérieur du Canada
milliers de $CAN
À l'étranger
milliers de $CAN
a. 2019    
b. 2020    

Sommaire des dépenses totales au titre de la R-D de 2018 à 2020

16. Sommaire des dépenses totales au titre de la R-D de 2018 à 2020

Sommaire des dépenses totales au titre de la R-D de 2018 à 2020
  2018
milliers de $CAN
2019
milliers de $CAN
2020
milliers de $CAN
Dépenses totales courantes au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada      
Dépenses totales en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada      
Dépenses totales pour la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada      
Paiements totaux pour la R-D exécutée par d'autres organismes      
Dépenses totales au titre de la R-D      

Distribution géographique des dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'organisme à l'intérieur du Canada en 2018

17. En 2018, dans quelles provinces ou territoires cet organisme a-t-il effectué des dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein?

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13
  • amortissement du capital.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

 

  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Nouvelle-Écosse
  • Nouveau-Brunswick
  • Québec
  • Ontario
  • Manitoba
  • Saskatchewan
  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Yukon
  • Territoires du Nord-Ouest
  • Nunavut

18. En 2018, comment étaient réparties, par province ou territoire, les dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme?

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13
  • amortissement du capital.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Pour les activités de R-D réalisées sur des terres fédérales, veuillez inclure dans la province ou le territoire le plus près.

En 2018, comment étaient réparties, par province ou territoire, les dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme?
  Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein
milliers de $CAN
Dépenses en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein
milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador    
b. Île-du-Prince-Édouard    
c. Nouvelle-Écosse    
d. Nouveau-Brunswick    
e. Québec    
f. Ontario    
g. Manitoba    
h. Saskatchewan    
i. Alberta    
j. Colombie-Britannique    
k. Yukon    
l. Territoires du Nord-Ouest    
m. Nunavut    
2018 - Dépenses totales courantes et en immobilisations au titre de la R-D exécutée en son sein    
2018 - Dépenses totales courantes et en immobilisations au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme déclarées précédemment à la question 8    

Sources de financement des dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'organisme en 2018

19. En 2018, quelles étaient les sources de financement des dépenses totales de cet organisme au titre de la R-D exécutée en son sein?

Inclure sources de financement du Canada et à l'étranger.

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13
  • amortissement du capital.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Texte d'aide :

Financement de l'organisme

Contribution financière de l'organisme pour la R-D effectuée en son sein, à l'intérieur du Canada (comprend les paiements d'intérêts et autres revenus).

Subventions ou financement du gouvernement fédéral

Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Contrats du gouvernement fédéral
Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Subventions ou financement d'un gouvernement provincial ou territorial

Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Contrats d'un gouvernement provincial ou territorial

Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif

Financement reçu d'organismes sans but lucratif pour effectuer de la R-D pour leur compte.]

Autres sources

Financement reçu de toute autre source non déclaré ailleurs.

Texte de réponse :

Financement de l'organisme

Inclure paiements d'intérêts, de collectes de fonds et autres revenus.

Entreprises

Subventions ou financement du gouvernement fédéral

Inclure subventions ou financement de R-D ou seulement la portion d'autres subventions ou financement consacrée à la R-D.

Contrats du governement fédéral

Inclure contrats de R-D ou seulement la portion d'autres contrats consacrée à la R-D.

Subventions ou financement du gouvernement provincial ou territorial

Dans quelle province ou territoire l'organisme a-t-il reçu des subventions ou du financement du gouvernement provincial ou territorial pour la R-D ?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Terre-Neuve-et-Labrador  
  • Île-du-Prince-Édouard  
  • Nouvelle-Écosse  
  • Nouveau-Brunswick  
  • Québec  
  • Ontario  
  • Manitoba  
  • Saskatchewan  
  • Alberta  
  • Colombie-Britannique  
  • Yukon  
  • Territoires du Nord-Ouest  
  • Nunavut  

Contrats du gouvernement provincial ou territorial

Dans quelle province ou territoire l'organisme a-t-il reçu des contrats du gouvernement provincial ou territorial pour la R-D ?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Terre-Neuve-et-Labrador  
  • Île-du-Prince-Édouard  
  • Nouvelle-Écosse  
  • Nouveau-Brunswick  
  • Québec  
  • Ontario  
  • Manitoba  
  • Saskatchewan  
  • Alberta  
  • Colombie-Britannique  
  • Yukon  
  • Territoires du Nord-Ouest  
  • Nunavut  

Organismes privés sans but lucratif

Autres sources

p. ex. universités, gouvernements étrangers, particuliers

20. En 2018, quelles étaient les sources de financement des dépenses totales de [montant], effectuées par cet organisme au titre de la R-D ?

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13
  • amortissement du capital.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Financement de l'organisme

Contribution financière de l'organisme pour la R-D effectuée en son sein, à l'intérieur du Canada (comprend les paiements d'intérêts et autres revenus).

Subventions ou financement du gouvernement fédéral

Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Contrats du gouvernement fédéral

Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Subventions ou financement d'un gouvernement provincial ou territorial

Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Contrats d'un gouvernement provincial ou territorial

Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial à l'appui d'activités de R-D rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif

Financement reçu d'organismes sans but lucratif pour effectuer de la R-D pour leur compte.

Autres sources

Financement reçu de toute autre source non déclaré ailleurs.

En 2018, quelles étaient les sources de financement des dépenses totales de [montant], effectuées par cet organisme au titre de la R-D ?
  À l'intérieur du Canada
milliers de $CAN
De l'étranger
milliers de $CAN
a. Financement de l'organisme
Inclure paiements d'intérêts, de collectes de fonds et autres revenus.
   
b. Entreprises    
c. Subventions ou financement du gouvernement fédéral
Inclure subventions ou financement de R-D ou seulement la portion d'autres subventions ou financement consacrée à la R-D.
   
d. Contrats du gouvernement fédéral
Inclure contrats de R-D ou seulement la portion d'autres contrats consacrée à la R-D.
   
Subventions ou financement du gouvernement provincial ou territorial    
e. Terre-Neuve-et-Labrador    
f. Île-du-Prince-Édouard    
g. Nouvelle-Écosse    
h. Nouveau-Brunswick    
i. Québec    
j. Ontario    
k. Manitoba    
l. Saskatchewan    
m. Alberta    
n. Colombie-Britannique    
o. Yukon    
p. Territoires du Nord-Ouest    
q. Nunavut    
Contrats du gouvernement provincial ou territorial    
r. Terre-Neuve-et-Labrador    
s. Île-du-Prince-Édouard    
t. Nouvelle-Écosse    
u. Nouveau-Brunswick    
v. Québec    
w. Ontario    
x. Manitoba    
y. Saskatchewan    
z. Alberta    
aa. Colombie-Britannique    
ab. Yukon    
ac. Territoires du Nord-Ouest    
ad. Nunavut    
Organismes privés sans but lucratif    
ae. Organisme 1
Numéro TPS (Numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) :
Nom de l'organisme :
   
af. Organisme 2
Numéro TPS (Numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) :
Nom de l'organisme :
   
ag. Organisme 3
Numéro TPS (Numéro d'entreprise (NE) à 9 chiffres ou d'enregistrement d'organisme de bienfaisance) :
Nom de l'organisme :
   
ah. Autres sources
p. ex. universités, gouvernements étrangers et particuliers
   
2018 - Dépenses totales au titre de la R-D selon la source et l'origine du financement    
2018 - Dépenses totales au titre de la R-D (d'origine canadienne et étrangère)    
Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme déclarées précédemment à la question 8    

Domaine de R-D des dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'organisme à l'intérieur du Canada en 2018

21. En 2018, comment étaient réparties les dépenses totales de [montant] au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada, selon le domaine de recherche et développement?

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée par d'autres organismes (p. ex. subventions, financement ou paiements pour la R-D exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 13
  • amortissement du capital.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 0 » s'il n'y a pas de dépenses en R-D.

Domaines de recherche et développement

Sciences médicales et de la santé

Médecine fondamentale

Anatomie et morphologie (sciences végétales sous sciences biologiques), génétique humaine, immunologie, neurosciences, pharmacologie et pharmacie et chimie médicinale, toxicologie, physiologie et cytologie, pathologie.

Médecine clinique

Andrologie, obstétrique et gynécologie, pédiatrie, systèmes cardiaque et cardiovasculaire, hématologie, anesthésiologie, orthopédie, radiologie et médecine nucléaire, dentisterie, chirurgie et médecine buccales, dermatologie, maladies vénériennes et allergies, rhumatologie, endocrinologie, métabolisme et gastroentérologie, urologie et néphrologie, oncologie.

Sciences de la santé

Sciences des soins de santé et infirmières, nutrition et diététique, parasitologie, maladies infectieuses et épidémiologie, santé au travail.

Biotechnologie médicale

Biotechnologie relative à la santé, technologies relatives à la manipulation de cellules, de tissus, d'organes ou de l'organisme au complet, technologies relatives à l'identification du fonctionnement de l'ADN, des protéines et des enzymes, pharmacogénomiques, thérapeutique fondée sur les gènes, biomatériaux (relatifs aux implants, aux instruments et aux capteurs médicaux).

Autres sciences médicales

Criminalistique et autres sciences médicales.

Sciences exactes et naturelles

  • mathématiques
  • sciences physiques
  • sciences de la chimie
  • sciences de la Terre et autres sciences de l'environnement
  • sciences biologiques
  • autres sciences naturelles.

Ingénierie et technologie

  • génie civil
  • génie électrique
  • génie électronique et technologie des communications
  • génie mécanique
  • génie chimique
  • génie des matériaux
  • génie médical
  • génie environnemental
  • biotechnologie environnementale
  • biotechnologie industrielle
  • nanotechnologie
  • autres génies et technologies.

Logiciels relatifs aux sciences et technologies

  • technologie et génie logiciel
  • sciences informatiques
  • technologie de l'information et bio-informatique.

Sciences agricoles

  • agriculture, foresterie et pisciculture
  • sciences animales et science laitière
  • sciences vétérinaires
  • biotechnologie agricole
  • autres sciences agricoles.

Sciences sociales et humaines

  • psychologie
  • sciences de l'éducation
  • économie et sciences commerciales
  • autres sciences humaines.
En 2018, comment étaient réparties les dépenses totales de [montant] au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada, selon le domaine de recherche et développement?
  milliers de $CAN
Sciences médicales et de la santé  
a. Médecine fondamentale  
b. Médecine clinique  
c. Sciences de la santé  
d. Biotechnologie médicale  
e. Autres sciences médicales  
Total pour les sciences médicales et de la santé  
Autres domaines de recherche et développement  
f. Sciences exactes et naturelles  
g. Ingénierie et technologie  
h. Sciences et technologies du logicielles  
i. Sciences agricoles  
j. Sciences sociales et humaines  
2018 - Dépenses totales au titre de la R-D à l'intérieur du Canada selon le domaine de recherche et développement  
Dépenses totales au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme déclarées précédemment à la question 8  

Dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'organisme selon la nature de la R-D à l'intérieur du Canada en 2018

22. En 2018, comment étaient réparties les dépenses totales de [montant] au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada, selon la nature de la R-D?

La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière.

La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé.

Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

(OCDE. Manuel de Frascati : Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental, 2015).

En 2018, comment étaient réparties les dépenses totales de [montant] au titre de la R-D exécutée au sein de cet organisme à l'intérieur du Canada, selon la nature de la R-D?
  Pourcentage des dépenses totales au titre de la R-D exécutée en son sein
a. Recherche fondamentale  
b. Recherche appliquée  
c. Développement expérimental  
Total des pourcentages
Le total devrait être égal à 100 %
 

Résultats des dépenses au titre de la R-D de 2016 à 2018

23. Pour les trois (3) années 2016, 2017 et 2018, les dépenses totales de cet organisme au titre de la R-D exécutée en son sein et les paiements versés pour la R-D à l'intérieur du Canada ou à l'étranger ont-ils conduit à des améliorations significatives ou à des nouveautés?

Biens

Les biens développés grâce aux nouvelles connaissances issues de découvertes comprennent la détermination de l'efficacité de protocoles thérapeutiques existants, l'établissement de nouveaux protocoles (y compris les examens diagnostics, les tests et les protocoles de diagnostic), et la création de nouveaux modèles de prestation de services et d'outils de référence (y compris les applications électroniques).

Pour les trois (3) années 2016, 2017 et 2018, les dépenses totales de cet organisme au titre de la R-D exécutée en son sein et les paiements versés pour la R-D à l'intérieur du Canada ou à l'étranger ont-ils conduit à des améliorations significatives ou à des nouveautés?
  Non Non
a. Biens
Inclure les biens développés grâce à de nouvelles connaissances issues des découvertes provenant des recherches.
   
b. Services
Inclure le transfert continu des connaissances aux médecins, aux premiers intervenants, aux patients et au grand public.
   
c. Méthodes de fabrication ou de production de biens et services    
d. Méthodes de logistique, de livraison ou de distribution pour les intrants, les biens ou les services de l'organisme    
e. Activités de soutien pour les procédés de l'organisme, comme des systèmes d'entretien ou des opérations d'achat, de comptabilité ou de calcul    

Personnel affecté à la R-D au sein de l'organisme en 2018

24. En 2018, combien de personnel en R-D cet organisme avait-il à l'intérieur du Canada dans les professions suivantes?

Équivalents temps plein (ETP)

La R-D peut être effectuée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'ingénierie de production. Pour calculer l'effort total consacré à la R-D en fait de main-d'œuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R-D à temps partiel seulement.

Équivalents temps plein (ETP) = Nombre de personnes travaillant uniquement à des projets de R-D + le temps consacré à la R-D par les personnes qui se livrent à cette activité à temps partiel seulement.

Exemple de calcul : quatre scientifiques sont occupés à des tâches de R-D ; un y consacre tout son temps et les trois autres seulement le quart de leur temps, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 scientifique.

Personnel de R-D

Inclure :

  • les employés permanents, temporaires et occasionnels affectés à la R-D
  • les conseillers et les entrepreneurs indépendants de R-D qui travaillent sur place, dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
  • les employés affectés à des activités de soutien à la R-D.

Les chercheurs et les gestionnaires de la recherche comprennent :

  • Les scientifiques, spécialistes des sciences sociales, ingénieurs et chercheurs qui travaillent à l'élaboration ou au développement de nouvelles connaissances. Ils mènent des travaux de recherche en vue d'améliorer ou de mettre au point des concepts, théories, modèles, techniques, instruments, logiciels ou modes opératoires. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  • Les gestionnaires principaux de la recherche qui planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.

Le personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend :

  • Les techniciens, technologues et adjoints de recherche dont les tâches principales requièrent des connaissances et une expérience techniques dans un ou plusieurs domaines de l'ingénierie, des sciences physiques, des sciences de la vie, des sciences sociales, des sciences humaines et des arts. Ils participent à la R-D en exécutant des tâches scientifiques et techniques faisant intervenir l'application de concepts et de modes opératoires ou encore l'utilisation de matériel de recherche, habituellement sous la supervision de chercheurs. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  • Les autres personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend les travailleurs, qualifiés et non qualifiés, ainsi que le personnel administratif et les employés de bureau participant ou directement associés à des projets de R-D.

Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place sont les personnes qui ont été embauchées pour 1) exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis, ou 2) fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux indiqués et contrôlés par l'organisme.

En 2018, combien de personnel en R-D cet organisme avait-il à l'intérieur du Canada dans les professions suivantes?
  Nombre en équivalents temps plein
Chercheurs et gestionnaires de la recherche  
a. Scientifiques, spécialistes des sciences sociales, ingénieurs et chercheurs
Inclure programmeurs et les réalisateurs de logiciels.
 
b. Gestionnaires principaux de la recherche  
Total des chercheurs et gestionnaires de la recherche  
Personnel technique, administratif et de soutien de R-D  
c. Techniciens, technologues et adjoints de recherche
Inclure techniciens de logiciels.
 
d. Autre personnel technique, administratif et de soutien de R-D  
Total du personnel technique, administratif et de soutien de R-D  
Autres professions de R-D  
e. Conseillers et entrepreneurs en R-D sur place  
Total du personnel affecté à la R-D au sein de l'organisme à l'intérieur du Canada  

25. Quel pourcentage total du personnel de cet organisme affecté à la R-D exécutée en son sein déclaré ci-dessus menait des activités liées aux logiciels?

Sciences et technologies du logiciel

  • Génie et technologie du logiciel : génie logiciel, technologie logicielle et autres génies et technologies du logiciel connexes.
  • Sciences informatiques : informatique, intelligence artificielle, cryptographie et autres sciences informatiques connexes.
  • Technologie de l'information et bio-informatique : technologie de l'information, informatique, bio-informatique, bio-mathématique et autres technologies de l'information connexes.

Pourcentage des activités liées aux logiciels :

26. En 2018, comment était réparti par province ou territoire le total [montant] du personnel de R-D au sein de l'organisme?

Veuillez déclarer le nombre d'employés en équivalents temps plein (ETP).

Personnel de R-D

Inclure :

  • les employés permanents, temporaires et occasionnels affectés à la R-D
  • es conseillers et les entrepreneurs indépendants de R-D qui travaillent sur place, dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
  • les employés affectés à des activités de soutien à la R-D.

Les chercheurs et les gestionnaires de la recherche comprennent :

  • Les scientifiques, spécialistes des sciences sociales, ingénieurs et chercheurs qui travaillent à l'élaboration ou au développement de nouvelles connaissances. Ils mènent des travaux de recherche en vue d'améliorer ou de mettre au point des concepts, théories, modèles, techniques, instruments, logiciels ou modes opératoires. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  • Les gestionnaires principaux de la recherche qui planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.

Le personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend :

  • Les techniciens, technologues et adjoints de recherche dont les tâches principales requièrent des connaissances et une expérience techniques dans un ou plusieurs domaines de l'ingénierie, des sciences physiques, des sciences de la vie, des sciences sociales, des sciences humaines et des arts. Ils participent à la R-D en exécutant des tâches scientifiques et techniques faisant intervenir l'application de concepts et de modes opératoires ou encore l'utilisation de matériel de recherche, habituellement sous la supervision de chercheurs. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  • Les autres personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend les travailleurs, qualifiés et non qualifiés, ainsi que le personnel administratif et les employés de bureau participant ou directement associés à des projets de R-D.

Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place sont les personnes qui ont été embauchées pour 1) exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis, ou 2) fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux indiqués et contrôlés par l'organisme.

Équivalents temps plein (ETP)

La R-D peut être effectuée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'organisme de la production. Pour calculer l'effort total consacré à la R-D en fait de main-d'œuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R-D à temps partiel seulement.

Équivalents temps plein (ETP) = Nombre de personnes qui travaillent pour l'organisme, à temps plein ou à temps partiel.

Exemple de calcul : Si l'organisme compte quatre employés qui travaillent à la R-D, et que l'un d'entre eux consacre tout son temps à des projets de R-D, et que les trois autres y consacrent le quart de leur temps, donc : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 employé.

 

En 2018, comment était réparti par province ou territoire le total [montant] du personnel de R-D au sein de l'organisme?
  Nombre de chercheurs et de gestionnaires de la recherche Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affectés à la R-D Nombre de personnel technique, administratif et de soutien affectés à la R-D
a. Terre-Neuve-et-Labrador      
b. Île-du-Prince-Édouard      
c. Nouvelle-Écosse      
d. Nouveau-Brunswick      
e. Québec      
f. Ontario      
g. Manitoba      
h. Saskatchewan      
i. Alberta      
j. Colombie-Britannique      
k. Yukon      
l. Territoires du Nord-Ouest      
m. Nunavut      
Total du personnel affecté à la R-D au sein de l'organisme à l'intérieur du Canada      
Total du personnel affecté à la R-D déclaré précédemment à la question 24      

Paiements pour des technologies et de l'assistance technique en 2018

27. En 2018, l'organisme a-t-il versé ou reçu des paiements à l'intérieur ou à l'extérieur du Canada pour des technologies et de l'assistance technique dans les domaines suivants?

Paiements pour les technologies et l'assistance technique
Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada - ceci ouvrira une nouvelle fenêtre de navigation)

a. Brevet

Concession du gouvernement donnant le droit d'exclure d'autres personnes de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.

b. Droit d'auteur

Protection juridique accordée aux œuvres littéraires, artistiques, dramatiques et musicales, prestations, enregistrements sonores, signaux de communication ainsi que pour des programmes informatiques.

c. Marque de commerce

Mots, symboles, dessins ou combinaison de ces éléments utilisés pour identifier la provenance ou l'origine des biens ou services sur le marché.

d. Dessin industriel

Protection juridique contre l'imitation de la forme, du motif ou de l'ornementation d'un objet.

e. Topographie de circuits intégrés

Configuration tridimensionnelle des éléments et des interconnexions que l'on retrouve dans les produits de circuits intégrés.

f. Logiciels originaux

Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou en sous-traitance et comprennent les progiciels personnalisés.

g. Progiciels ou logiciels commerciaux

Logiciels achetés pour un usage organisationnel à l'exclusion des logiciels personnalisés.

h. Base de données

Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès et une utilisation efficaces des données.

En 2018, l'organisme a-t-il versé ou reçu des paiements à l'intérieur ou à l'extérieur du Canada pour des technologies et de l'assistance technique dans les domaines suivants?
  Versé des paiements Reçu des paiements Les deux, versé et reçu des paiments Non applicable
a. Brevets        
b. Droits d'auteur        
c. Marques de commerce        
d. Dessins industriels        
e. Topographie de circuits intégrés        
f. Logiciels originaux        
g. Progiciels ou logiciels commerciaux        
h. Bases de données
Durée de vie supérieure à un an
       
i. Autres technologies ou assistance technique
Inclure assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire.
       

28. En 2018, combien l'organisme a-t-il versé à d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique?

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 1 » pour les paiments versés entre 1 dollar et 999 dollars.

Paiements pour les technologies et l'assistance technique
Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada - ceci ouvrira une nouvelle fenêtre de navigation)

a. Brevet

Concession du gouvernement donnant le droit d'exclure d'autres personnes de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.]

b. Droit d'auteur

Protection juridique accordée aux œuvres littéraires, artistiques, dramatiques et musicales, prestations, enregistrements sonores, signaux de communication ainsi que pour des programmes informatiques.

c. Marque de commerce

Mots, symboles, dessins ou combinaison de ces éléments utilisés pour identifier la provenance ou l'origine des biens ou services sur le marché.

d. Dessin industriel

Protection juridique contre l'imitation de la forme, du motif ou de l'ornementation d'un objet.

e. Topographie de circuits intégrés

Configuration tridimensionnelle des éléments et des interconnexions que l'on retrouve dans les produits de circuits intégrés.

f. Logiciels originaux

Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou en sous-traitance et comprennent les progiciels personnalisés.

g. Progiciels ou logiciels commerciaux

Logiciels achetés pour un usage organisationnel à l'exclusion des logiciels personnalisés.

h. Base de données

Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès et une utilisation efficaces des données.

En 2018, combien l'organisme a-t-il versé à d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique?
  Paiements versés à l'intérieur du Canada
milliers de $CAN
Paiements versés à l'étranger
milliers de $CAN
Paiements versés aux organismes affiliés    
a. Brevets    
b. Droits d'auteur    
c. Marques de commerce    
d. Dessins industriels    
e. Topographie de circuits intégrés    
f. Logiciels originaux    
g. Progiciels ou logiciels commerciaux    
h. Bases de données
Durée de vie supérieure à un an
   
i. Autres technologies et assistance technique
Inclure assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire.
   
Total des paiements versés aux organismes affiliés    
Paiements versés à d'autres organismes, entreprises ou particuliers    
j. Brevets    
k. Droits d'auteur    
l. Marques de commerce    
m. Dessins industriels    
n. Topographie de circuits intégrés    
o. Logiciels originaux    
p. Progiciels ou logiciels commerciaux    
q. Bases de données
Durée de vie supérieure à un an
   
r. Autres technologies et assistance technique
Inclure assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire.
   
Total des paiements versés à d'autres organismes, d'entreprises ou particuliers    
Total des paiements versés à d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique    

29. En 2018, combien l'organisme a-t-il reçu d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique?

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inscrire « 1 » pour les paiements reçus entre 1 dollar et 999 dollars.

Paiements pour les technologies et l'assistance technique
Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada - ceci ouvrira une nouvelle fenêtre de navigation)

a. Brevet

Concession du gouvernement donnant le droit d'exclure d'autres personnes de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.

b. Droit d'auteur

Protection juridique accordée aux œuvres littéraires, artistiques, dramatiques et musicales, prestations, enregistrements sonores, signaux de communication ainsi que pour des programmes informatiques.

c. Marque de commerce

Mots, symboles, dessins ou combinaison de ces éléments utilisés pour identifier la provenance ou l'origine des biens ou services sur le marché.

d. Dessin industriel

Protection juridique contre l'imitation de la forme, du motif ou de l'ornementation d'un objet.

e. Topographie de circuits intégrés

Configuration tridimensionnelle des éléments et des interconnexions que l'on retrouve dans les produits de circuits intégrés.

f. Logiciels originaux

Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou en sous-traitance et comprennent les progiciels personnalisés.

g. Progiciels ou logiciels commerciaux

Logiciels achetés pour un usage organisationnel à l'exclusion des logiciels personnalisés.

h. Base de données

Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès et une utilisation efficaces des données.

En 2018, combien l'organisme a-t-il reçu d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance technique?
  Paiements reçus de l'intérieur du Canada
milliers de $CAN
Paiements reçus de l'étranger
milliers de $CAN
Paiements reçus d'organismes affiliés    
a. Brevets    
b. Droits d'auteur    
c. Marques de commerce    
d. Dessins industriels    
e. Topographie de circuits intégrés    
f. Logiciels originaux    
g. Progiciels ou logiciels commerciaux    
h. Bases de données
Durée de vie supérieure à un an
   
i. Autres technologies et assistance technique
Inclure assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire.
   
Total des paiements reçus d'organismes affiliés    
Paiements reçus d'autres organismes, entreprises ou particuliers    
j. Brevets    
k. Droits d'auteur    
l. Marques de commerce    
m. Dessins industriels    
n. Topographie de circuits intégrés    
o. Logiciels originaux    
p. Progiciels ou logiciels commerciaux    
q. Bases de données
Durée de vie supérieure à un an
   
r. Autres technologies et assistance technique
Inclure assistance technique, procédés industriels et le savoir-faire.
   
Total des paiements reçus d'autres organismes, d'entreprises ou particuliers    
Total des paiements reçus d'autres organismes pour des technologies et de l'assistance techniques    

Avis d'intention de procéder à un moissonnage du Web

30. Cette entreprise a-t-elle un site Web?

Avis d'intention d'extraire des données Web

Statistique Canada mène une initiative pilote sur l'extraction de données à partir de sites Web, aussi connue sous le nom de moissonnage du Web, qui fait appel à des logiciels pour repérer et compiler des données accessibles publiquement à partir du site Web des organismes. Nous pourrions donc visiter le site Web de cet organisme pour repérer et compiler des renseignements supplémentaires. Cette initiative devrait nous permettre de réduire le fardeau de réponse pour les organismes et de produire des indicateurs statistiques supplémentaires pour veiller à ce que les données demeurent exactes et pertinentes.

Nous ferons tout en notre possible pour nous assurer que les données sont recueillies de façon à éviter toute répercussion sur la fonctionnalité du site Web. Les données recueillies seront utilisées par Statistique Canada uniquement à des fins statistiques et de recherche, conformément au mandat de l'organisme.

Pour en savoir plus au sujet de l'initiative de moissonnage du Web de Statistique Canada, visitez le À propos de nous.

Pour en savoir plus au sujet de la transparence et de la responsabilisation à Statistique Canada, visitez le La transparence et la responsabilisation .

Si vous avez des questions ou des motifs de préoccupation, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle de Statistique Canada au numéro sans frais 1-877-949-9492 (ATS: 1-855-382-7745) ou au infostats@canada.ca. Pour en savoir plus au sujet de cette enquête, visitez le Renseignements pour les participants aux enquêtes .

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarés pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Sous-traitance de projets de R-D
  • Lancement de nouveaux projets de R-D
  • Achèvement de projets de R-D existants
  • Changements majeurs au financement des projets de R-D (perte du financement)
  • Changements majeurs au financement des projets de R-D (hausse du financement)
  • Changements organisationnels ayant eu une incidence sur les activités de R-D (expansion, réduction, restructuration)
  • Changements économiques ayant eu une incidence sur les activités de R-D
  • Manque de disponibilité de personnel de R-D qualifié
  • Autre raison
    • Précisez les autres changements ou événements :
  • Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que [Prénom fourni], [Nom de famille fourni] est la meilleure personne à joindre?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

  • Prénom :
  • Nom de famille :
  • Titre :
  • Adresse de courriel :
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
  • Numéro du poste (s'il y a lieu) :
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

  • Heures :
  • Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Service de restauration et débits de boissons (mensuelle): C.v. pour les ventes totales selon la géographie - mars 2018 à mars 2019

C.v pour les ventes totales selon la géographie
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v pour les ventes totales selon la géographie. Les données sont présentées selon géographie (titres de rangée) et mois, 201803, 201804, 201805, 201806, 201807, 201808, 201809, 201810, 201811, 201812, 201901, 201902 et 201903 (figurant comme en-tête de colonne), calculées selon pourcentage unité de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie Mois
201803 201804 201805 201806 201807 201808 201809 201810 201811 201812 201901 201902 201903
pourcentage
Canada 0,55 0,58 0,63 0,52 0,54 0,51 0,57 0,60 0,63 0,63 0,69 0,62 0,59
Terre-Neuve-et-Labrador 1,12 1,10 1,28 1,24 1,50 1,48 1,27 1,53 1,25 1,35 2,14 1,73 2,25
Île-du-Prince-Édouard 3,07 1,72 2,23 1,24 4,50 5,89 6,16 5,03 4,16 3,46 3,11 2,66 3,42
Nouvelle-Écosse 3,81 3,96 2,11 3,64 3,66 2,04 2,20 2,76 4,16 2,49 2,42 3,57 3,49
Nouveau-Brunswick 1,60 1,60 1,53 2,33 2,95 1,59 1,43 1,46 1,41 1,48 1,66 1,18 1,74
Québec 1,21 1,29 1,15 1,10 1,10 1,00 1,21 1,20 1,33 1,17 1,21 1,12 1,03
Ontario 0,92 0,91 1,07 0,96 1,00 0,96 0,96 1,05 1,10 1,15 1,29 1,09 1,07
Manitoba 1,49 1,61 1,92 1,71 1,81 1,52 2,19 2,29 1,94 2,09 2,03 1,80 1,56
Saskatchewan 1,23 1,41 1,27 1,20 1,39 1,37 1,58 1,61 1,34 1,29 1,74 2,39 1,54
Alberta 0,92 0,86 1,01 0,88 1,04 1,03 1,89 1,79 1,73 1,72 2,01 1,80 1,82
Colombie-Britannique 1,74 2,06 2,24 1,33 1,43 1,41 1,42 1,48 1,60 1,64 1,66 1,66 1,53
Yukon 3,75 3,98 3,23 4,85 4,31 3,06 3,67 4,59 4,39 4,18 3,78 3,86 3,60
Territoires du Nord-Ouest 0,96 0,83 1,30 1,32 1,23 0,88 0,66 0,89 0,97 0,89 0,85 0,71 1,03
Nunavut 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

Enquête nationale sur les voyages: Taux de réponse à la phase d'estimation - T4 2018

C.V. pour Enquête nationale sur les voyages: Taux de réponse à la phase d'estimation - T4 2018
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Taux de réponse à la phase d'estimation. Les données sont présentées selon Province de résidence (titres de rangée) Non-Pondéré et Pondéré (figurant comme en-tête de colonne), calculées selon pourcentage unité de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Province de résidence Non-Pondéré Pondéré
Pourcentage
Terre-Neuve-et-Labrador 18,3 18,3
Île-du-Prince-Édouard 15,2 17,2
Nouvelle-Écosse 28,6 27,3
Nouveau-Brunswick 28,3 26,9
Québec 30,0 28,7
Ontario 27,8 28,8
Manitoba 27,9 26,4
Saskatchewan 24,3 23,6
Alberta 27,8 27,4
Colombie-Britannique 32,1 31,1
Canada 27,2 28,3

Enquête sur les voyages des visiteurs: Les C.V. pour les estimations des dépenses totales - EVV T4 2018

Enquête sur les voyages des visiteurs: Les C.V. pour les estimations des dépenses totales - EVV T4 2018
Province/Territoire d'entrée États-Unis À l'étranger
Dépenses totales
(000,000 $)
Dépenses C.V.
(%)
Dépenses totales
(000,000 $)
Dépenses C.V.
(%)
Terre-Neuve-et-Labrador 1,2 23,8 1,9 40,2
Île-du-Prince-Édouard 0,0 0,0 0,0 0,0
Nouvelle-Écosse 57,0 17,3 26,0 16,6
Nouveau-Brunswick 76,0 19,4 1,1 23,1
Québec 301,0 6,3 363,0 6,2
Ontario 854,0 3,7 857,0 6,0
Manitoba 28,0 15,5 1,6 62,7
Saskatchewan  12,0 15,7 3,8 44,0
Alberta 98,0 7,9 68,0 12,7
Colombie-Britannique 458,0 6,3 711,0 7,4
Yukon 8,6 13,9 0,0 0,0
Canada 1894,0 2,7 2033,0 3,3

Test du Recensement de l'agriculture

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Le Recensement de l'agriculture fournit le seul tableau complet et intégré des aspects physiques, économiques, sociaux et environnementaux de l'industrie agricole au Canada. Il est mené tous les cinq ans. Les données sont nécessaires à la prise de décisions éclairées concernant les stratégies de gestion de l'entreprise, et les politiques, programmes et services agricoles qui touchent directement les agriculteurs et les collectivités rurales.

Les données du Recensement sont une source d'information fiable pour les organismes agricoles, les ministères, les fournisseurs de l'industrie agricole et les chercheurs qui les aident à mieux comprendre l'agriculture et à réagir aux changements qui s'y opèrent.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale
  • Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
  • Pays
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Veuillez vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationelle en ce moment
    Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
        • Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Activité agricole

4. Cette exploitation produira-t-elle des produits agricoles en #{ReferencePeriod} pour lesquels des ventes agricoles ou des dépenses agricoles seront déclarées à l'Agence du revenu du Canada (ARC)?

Les exemples de produits agricoles incluent : les grandes cultures, les légumes, les fruits, les bétails, les chevaux, la volaille, la viande, le lait, les œufs, les produits de l'érable, le miel, la laine, les plantes ornementales, le gazon, etc.

Activité agricole

Selon le Recensement de l'agriculture, une exploitation agricole est toute exploitation qui entreprend une activité agricole. Une activité agricole est l'élevage, la culture ou la production de n'importe quels produits agricoles énumérés ci-dessous pour lesquels des ventes agricoles ou des dépenses seront déclarées à l'Agence du revenu du Canada (ARC). Il n'est pas nécessaire que ces produits aient été vendus, mais seulement qu'ils soient destinés à la vente.

Les ventes agricoles désignent les revenus provenant de la vente de produits agricoles, du travail à forfait et les transferts des gouvernements. Ceux-ci comprennent les paiements reçus des offices de commercialisation, les paiements de programme et les remboursements reçus, et les dividendes des coopératives.

Les dépenses agricoles désignent les coûts d'exploitation associés avec la production de produits agricoles. Ceux-ci comprennent le coût des semences, de l'engrais, des aliments pour les animaux, des salaires, des frais d'intérêt et des impôts fonciers.

Déclaration à l'Agence du revenu du Canada

Déclaration de revenus servant à rapporter les revenus et les dépenses à l'Agence du Revenu du Canada. Le type de déclaration peut varier selon la forme juridique de l'entreprise, la taille de l'entreprise et l'emplacement.

Pour les revenus provenant d'un travail indépendant d'agriculture, la déclaration suivante est généralement utilisée :

  • T2042 - État des résultats des activités d'une entreprise agricole
  • Les entreprises agricoles participant aux programmes Agri-stabilité et Agri-investissement peuvent également déclarer leurs revenus et leurs dépenses en utilisant les formulaires suivants :
    • T1163 État A - Renseignements pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers en Alberta, en Ontario, à l'Île-du-Prince-Édouard et en Saskatchewan
    • T1273 État A - Renseignements harmonisés pour les programmes Agri-stabilité et Agri-investissement et état des résultats des activités d'une entreprise agricole pour particuliers en Colombie-Britannique, au Manitoba, au Nouveau-Brunswick, en Nouvelle-Écosse, à Terre-Neuve-et-Labrador, et au Yukon
    • T2042 - État des résultats des activités d'une entreprise agricole pour les particuliers qui participent aux programmes Agri-stabilité et Agri-investissement au Québec.

Pour les revenus provenant d'une société, la déclaration suivante est généralement utilisée :

  • T2 - Déclaration de revenus des sociétés
  • Tout autre formulaire utilisé dans votre province ou territoire pour les sociétés qui participent aux programmes Agri-stabilité et Agri-investissement.

Pour les revenus provenant d'une fiducie, la déclaration suivante est généralement utilisée :

  • T3RET - Déclaration de renseignements et de revenus des fiducies
  • Tout autre formulaire utilisé dans votre province ou territoire pour les fiducies qui participent aux programmes Agri-stabilité et Agri-investissement.

Pour les revenus provenant d'une société de personnes, la déclaration suivante est généralement utilisée :

  • T5013 - État des revenus d'une société de personnes.

Cultures :

  • le foin et les grandes cultures (p. ex. le foin, les céréales, les pois secs de grande culture, les haricots, les pommes de terre, la coriandre et les autres épices)
  • les légumes (p. ex. tous les légumes, les herbes, la rhubarbe, les melons, l'ail, les courges ornementales)
  • le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël
  • les fruits, les petits fruits et les noix (p. ex. les pommes, les autres arbres fruitiers, les raisins, les bleuets, les saskatoons, les noisettes)
  • les semences.

Volaille :

  • les poules pondeuses et les poulettes
  • les poulets et poulettes pour la production d'œufs d'incubation
  • les poulets à griller, les poulets à rôtir et les poulets de Cornouailles
  • les dindons et les dindes
  • les oies
  • les canards
  • les autres volailles (p. ex. les coqs, les autruches, les émeus, les faisans, les cailles, les pigeons)
  • les couvoirs commerciaux.

Animaux :

  • les bovins et les veaux
  • les porcs
  • les moutons et les agneaux
  • les autres animaux (p. ex. les chevaux, les chèvres, les lamas, les alpagas, les lapins, les bisons, les élans, les cerfs, les sangliers, les visons, les renards, les ânes, les mulets et les mules, les chinchillas).

Produits d'origine animale :

  • le lait et la crème
  • les œufs
  • la laine
  • la fourrure
  • la viande.

Autres prouits agricoles :

  • les produits de serres et d'autres environnements contrôlés
  • les champignons
  • les produits de l'érable
  • les abeilles et les autres insectes pollinisateurs que les exploitations possèdent
  • le cannabis destiné à la vente.

Autres activités agricoles selon le Recensement de l'agriculture :

  • l'offre d'hébergement, d'équitation ou de dressage de chevaux, même si aucun produit agricole n'est produit (exclure les champs de courses où les chevaux sont situés dans des écuries)
  • la culture de plantes dans le cadre de l'exploitation d'un centre de jardinage
  • la culture de raisins ou de fruits dans le cadre de l'exploitation d'un vignoble
  • la culture de champignons sur billes dans un environnement contrôlé
  • la culture du foin dans le cadre de l'exploitation d'une usine de transformation ou de déshydratation du foin
  • la récolte de riz sauvage
  • la germination de luzerne ou de haricots.

Exclusions

Selon le Recensement de l'agriculture les exploitations ne sont pas considérées agricoles si elles récoltent, élèvent, cultivent, produisent ou offrent seulement :

  • de la sphaigne
  • de la terre végétale
  • du gravier
  • du poisson (sauvage ou d'aquaculture)
  • des produits sylvicoles
  • des cônes de conifères sauvages, des arbres de Noël sauvages, des bûches, du bois de chauffage, du bois à pâte, des branches de conifères, etc.
  • des baies sauvages, des plantes sauvages, des champignons sauvages, etc.
  • des animaux sauvages, quels qu'ils soient
  • des pigeons de concours
  • des vers de terre
  • des grillons, des rats, des souris, etc. destinés aux animaleries
  • des animaux de laboratoire
  • des animaux domestiques, quels qu'ils soient (p. ex. les chiens, les chats, les cochons vietnamiens, les cochons d'Inde, les pinsons, les perruches), y compris au moyen de chenils.

Définition spéciale pour le Nord

Pour le Yukon, le Nunavut et les Territoires du Nord-Ouest seulement, les activités suivantes sont considérées agricoles :

  • la garde d'animaux sauvages (p. ex. les caribous, les bœufs musqués)
  • l'élevage de chiens de traîneau
  • les pourvoiries de chevaux
  • la récolte de plantes et de baies indigènes.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Activité principale

5. Veuillez vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

#{NAICS_Title_F.Prefill}
#{NAICS_Desc_F.Prefill}

#{NAICS_Title_F.Prefill}

Description et exemples
#{NAICS_Title_F.Prefill}
#{NAICS_Desc_F.Prefill}

  • Ceci est l'activité principale actuelle.
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.
p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

6. Vous avez indiqué que #{NAICS_Title_F.Prefill} n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : #{NAICS_Title_F.Prefill}?

  • Oui
    Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu? Date
  • Non

7. Veuillez rechercher et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

Numéros d'entreprise de l'Agence du revenu du Canada

1. Cette exploitation agricole a-t-elle un numéro d'entreprise fourni par l'Agence du revenu du Canada (ARC)?

Un numéro d'entreprise est un numéro unique de 9 chiffres attribué à une entreprise par l'Agence du revenu du Canada (ARC). C'est utilisé pour enregistrer une entreprise dans le cadre de différents programmes fiscaux comme la TPS/TVH, les retenues à la source, l'impôt sur le revenu des sociétés, etc.

Numéros d'entreprise de l'Agence du revenu du Canada

Le numéro d'entreprise de l'ARC est un numéro unique de 9 chiffres attribué à une entreprise par l'Agence du revenu du Canada (ARC). La plupart des exploitations agricoles possèdent un numéro d'entreprise de l'ARC, mais pas toutes les exploitations en ont un.

Renseignements supplémentaires

  • Le numéro d'entreprise est utilisé pour enregistrer une entreprise dans le cadre de différents programmes fiscaux de l'ARC comme la TPS/TVH, les retenues à la source, les importations-exportations, l'impôt sur le revenu des sociétés, etc.
  • Le numéro d'entreprise forme les 9 premiers chiffres des numéros de compte des programmes de l'ARC (p. ex. 123456789RT0001)
  • On peut trouver le numéro d'entreprise sur la déclaration fiscale annuelle ou sur l'avis de cotisation de l'ARC.

Pourquoi le Recensement de l'agriculture pose cette question?

Pour le Recensement de l'agriculture, la collecte des numéros d'entreprise est importante pour

  • éviter de communiquer avec les répondants à plusieurs reprises
  • développer une image précise du secteur agricole canadien.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou d'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Entrez le numéro d'entreprise fourni par l'Agence du revenu du Canada (ARC).

Inclure uniquement les 9 premiers chiffres.

Numéro d'entreprise

Exemple : 123456789

2. Exploitez-vous ou possédez-vous d'autres entreprises agricoles ou non agricoles?

Numéros d'entreprise de l'Agence du revenu du Canada

D'autres entreprises

Déclarez le nom légal ou le nom opérationnel de toute autre entreprise agricole et non agricole que vous exploitez et, s'il y a lieu, déclarez tout autre numéro d'entreprise de l'ARC à 9 chiffres dans les espaces fournis.

Exemples

Note : Tous les exemples dans ce questionnaire sont fictifs et sont fournis à titre indicatif seulement.

Exemple 1 : Monsieur A. possède un numéro d'entreprise de l'ARC pour son exploitation de grandes cultures ainsi qu'un autre numéro pour sa machinerie. Son exploitation de grandes cultures loue l'équipement de son entreprise de machinerie. Pour répondre à cette question, il sélectionne « Oui » et déclare le nom de l'entreprise pour sa machinerie ainsi que le numéro d'entreprise.

Exemple 2 : Madame B. possède un numéro d'entreprise de l'ARC pour son exploitation de moutons ainsi qu'un autre numéro pour son usine de textiles. Son exploitation de moutons vend la laine à son usine de textiles. Pour répondre à cette question, elle sélectionne « Oui » et déclare le nom de son usine de textile ainsi que le numéro d'entreprise.

Exemple 3 : Madame C. gère une exploitation complexe qui comprend une exploitation agricole et deux entreprises filiales. Chaque entreprise a son propre numéro d'entreprise de l'ARC. Pour répondre à cette question, elle sélectionne « Oui » et déclare le nom des deux filiales ainsi que les deux numéros d'entreprise.

Pourquoi le Recensement de l'agriculture pose cette question?

Pour le Recensement de l'agriculture, la collecte des numéros d'entreprise est importante pour

  • éviter de communiquer avec les répondants à plusieurs reprises
  • développer une image précise du secteur agricole canadien.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou d'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Spécifiez l'autre nom légal ou opérationnel des entreprises ainsi que leur numéro d'entreprise associé

  • Nom légal ou opérationnel 1
  • Numéro d'entreprise associé 1
  • Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
  • Nom légal ou opérationnel 2
  • Numéro d'entreprise associé 2
  • Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
  • Nom légal ou opérationnel 3
  • Numéro d'entreprise associé 3
  • Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)

S'il y a plus de trois autres entreprises, veuillez les indiquer dans l'encadré ci-dessous.

Exploitants agricoles

3. Veuillez fournir les renseignements suivants pour chaque personne responsable de prendre les décisions de gestion faites pour cette exploitation agricole en date du #{RefDate_Year_F}.

Les décisions de gestion sont des décisions au sujet d'un éventail de questions opérationnelles, p. ex. la production agricole, l'embauche d'employés, les investissements et les finances, la commercialisation des produits agricoles.

Exclure les conseillers professionnels, p. ex. les comptables, les consultants.

Exploitants agricoles

Un exploitant agricole représente toutes personnes responsables de prendre les décisions de gestion d'une ferme ou d'une exploitation agricole.

Renseignements supplémentaires

Les décisions de gestion sont des décisions au sujet de différents enjeux d'affaires importants, incluant entre autres

  • la superficie des terres cultivées
  • les types de cultures exploitées
  • les types d'élevages pratiqués
  • les types de produits utilisés (p. ex. les engrais, l'irrigation)
  • l'embauche des travailleurs
  • l'investissement dans les immobilisations (p. ex. les bâtiments, la machinerie)
  • les décisions financières (p. ex. la demande de crédit)
  • la commercialisation des produits agricoles ou des animaux.

Exclure :

  • les conseillers professionnels (p. ex. les comptables, les avocats, les vétérinaires, les conseillers en matière de culture ou d'herbicides)
  • les actionnaires qui possèdent des actifs, mais qui ne sont pas responsables pour des décisions de gestion.

Pourquoi le Recensement de l'agriculture emploie le terme « exploitant agricole »?

Le Recensement de l'agriculture utilise le terme « exploitant agricole » parce qu'il a une portée plus large que le terme « fermier » et reflète mieux la diversité des entreprises agricoles. Par exemple, le mot « fermier » n'est pas toujours lié aux exploitations telles que les érablières, les champignonnières, les ranchs ou les parcs d'engraissement.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Exploitant 1

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Jour de naissance
    • 1
    • 2
    • 3
    • 4
    • 5
    • 6
    • 7
    • 8
    • 9
    • 10
    • 11
    • 12
    • 13
    • 14
    • 15
    • 16
    • 17
    • 18
    • 19
    • 20
    • 21
    • 22
    • 23
    • 24
    • 25
    • 26
    • 27
    • 28
    • 29
    • 30
    • 31
  • Mois de naissance
    • janvier
    • février
    • mars
    • avril
    • mai
    • juin
    • juillet
    • août
    • septembre
    • octobre
    • novembre
    • décembre
  • Année de naissance
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Code postal

Exploitant 2 (s'il y a lieu)

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Jour de naissance
    • 1
    • 2
    • 3
    • 4
    • 5
    • 6
    • 7
    • 8
    • 9
    • 10
    • 11
    • 12
    • 13
    • 14
    • 15
    • 16
    • 17
    • 18
    • 19
    • 20
    • 21
    • 22
    • 23
    • 24
    • 25
    • 26
    • 27
    • 28
    • 29
    • 30
    • 31
  • Mois de naissance
    • janvier
    • février
    • mars
    • avril
    • mai
    • juin
    • juillet
    • août
    • septembre
    • octobre
    • novembre
    • décembre
  • Année de naissance
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Code postal

Exploitant 3 (s'il y a lieu)

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Jour de naissance
    • 1
    • 2
    • 3
    • 4
    • 5
    • 6
    • 7
    • 8
    • 9
    • 10
    • 11
    • 12
    • 13
    • 14
    • 15
    • 16
    • 17
    • 18
    • 19
    • 20
    • 21
    • 22
    • 23
    • 24
    • 25
    • 26
    • 27
    • 28
    • 29
    • 30
    • 31
  • Mois de naissance
    • janvier
    • février
    • mars
    • avril
    • mai
    • juin
    • juillet
    • août
    • septembre
    • octobre
    • novembre
    • décembre
  • Année de naissance
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Code postal

4. S'il y a plus de trois exploitants, entrez leurs noms complets et numéros de téléphone dans le champs ci-dessous.

Autres exploitants agricoles

Si cette exploitation comprenait plus de trois exploitants agricoles en date du #{RefDate_Year_F}, veuillez déclarer les noms et numéros de téléphone des autres exploitants ici.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Noms complets et numéros de téléphone des autres exploitants

5. En #{PrevYear}, quel était le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à cette exploitation agricole?

Inclure uniquement le travail effectué pour cette exploitation, tel que le temps consacré :

  • au travail sur la ferme
  • au travail de bureau pour la ferme
  • aux relations avec les fournisseurs et les clients
  • au travail à forfait effectué pour les autres.

Travail pour cette exploitation agricole en #{PrevYear}

Pour tenir compte du caractère saisonnier de l'agriculture, veuillez calculer, pour chaque exploitant, la moyenne d'heures travaillées par semaine sur une période de douze mois.

Exemple

Note : Tous les exemples dans ce questionnaire sont fictifs et sont fournis à titre indicatif seulement.

Exemple 1 : Madame A. a une exploitation de jardin maraîcher et travaille aussi comme comptable. En #{PrevYear}, madame A. a travaillé

  • 40 heures par semaine à son exploitation agricole pendant 6 mois (de mai à octobre) et
  • 25 heures par semaine à son exploitation agricole pendant 6 mois (de janvier à avril, et puis novembre et décembre).

Cela signifie qu'en moyenne, elle a travaillé 32,5 heures par semaine dans cette exploitation en #{PrevYear}.

Calcul : (40 × 6 ÷ 12) + (25 × 6 ÷ 12) = 32,5 heures par semaine

Elle ne compte pas les heures pour lesquelles elle a travaillé comme comptable en #{PrevYear}. Pour répondre à cette question, madame A. sélectionne la colonne « de 30 à 40 heures par semaine » à côté de son nom.

Renseignements supplémentaires

Inclure uniquement le travail effectué pour cette exploitation agricole, comme :

  • le travail dans l'exploitation agricole
  • le travail de bureau pour l'exploitation agricole
  • les relations avec les fournisseurs et les clients
  • le travail à forfait effectué pour d'autres exploitations agricoles
  • le travail au sein d'associations et de conseils agricoles.

Exclure :

  • le travail hors de l'exploitation agricole
  • le travail pour une autre exploitation agricole
  • le travail pour une entreprise non agricole.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{PrevYear}, quel était le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à cette exploitation agricole?
  Plus de 40 heures par semaine De 30 à 40 heures par semaine De 20 à 29 heures par semaine Moins de 20 heures par semaine
#{__DT_Operator1_F}        
#{__DT_Operator2_F}        
#{__DT_Operator3_F}        

6. En #{PrevYear}, quel était le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à exercer un autre emploi rémunéré ou à exploiter une entreprise autre que cette exploitation agricole?

Inclure uniquement le travail effectué :

  • en dehors de l'exploitation agricole
  • pour une entreprise non agricole
  • pour d'autres exploitations agricoles.

Exclure le travail à forfait effectué pour les autres.

Travail à un autre emploi ou une autre entreprise en #{PrevYear}

Pour tenir compte du caractère saisonnier de l'agriculture, veuillez calculer, pour chaque exploitant, la moyenne d'heures travaillées par semaine sur une période de douze mois.

Exemple

Note : Tous les exemples dans ce questionnaire sont fictifs et sont fournis à titre indicatif seulement.

Exemple 1 : Monsieur B. exploite une exploitation de bovins et travaille pour une entreprise de camionnage. En #{PrevYear}, monsieur B. a travaillé

  • 20 heures par semaine pour l'entreprise de camionnage pendant 8 mois (d'avril à novembre) et
  • 30 heures par semaine pour l'entreprise de camionnage pendant 4 mois (janvier, février, mars et décembre).

Cela signifie qu'en moyenne, il a travaillé 23,3 heures par semaine à un autre emploi en #{PrevYear}.

Calcul : (20 × 8 ÷ 12) + (30 × 4 ÷ 12) = 23,3 heures par semaine

Il n'inclut pas les heures pour lesquelles il a travaillé à sa propre exploitation en #{PrevYear}. Pour répondre à cette question, monsieur B. sélectionne la colonne « de 20 à 29 heures par semaine » à côté de son nom.

Renseignements supplémentaires

Inclure :

  • le travail hors de l'exploitation agricole
  • le travail pour une autre exploitation agricole
  • le travail pour une entreprise non agricole.

Exclure tout le travail effectué pour cette exploitation agricole, comme :

  • le travail dans l'exploitation agricole
  • le travail de bureau pour l'exploitation agricole
  • les relations avec les fournisseurs et les clients
  • le travail à forfait effectué pour d'autres exploitations agricoles
  • le travail au sein d'associations et de conseils agricoles.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou d'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{PrevYear}, quel était le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à exercer un autre emploi rémunéré ou à exploiter une entreprise autre que cette exploitation agricole?
  Plus de 40 heures par semaine De 30 à 40 heures par semaine De 20 à 29 heures par semaine Moins de 20 heures par semaine Aucun
#{__DT_Operator1_F}          
#{__DT_Operator2_F}          
#{__DT_Operator3_F}          

Main-d'œuvre salariée

7. Pour l'année d'imposition #{PrevYear}, cette exploitation agricole a-t-elle émis des feuillets T4?

Un feuillet T4 est un formulaire de l'Agence du revenu du Canada (ARC) qui sert à déclarer les revenus annuels et les avantages imposables d'un travailleur.

Main-d'œuvre salariée

Le feuillet T4 est un formulaire de l'Agence de revenu du Canada (l'ARC) qui sert à déclarer la rémunération et les avantages imposables versés aux employés pour services rendus au cours de l'année. De plus, les feuillets T4 enregistrent les montants des facteurs d'équivalences concernant les employés qui ont accumulé un avantage pour l'année dans le cadre d'un régime de pension agréé ou d'un régime de participation différée aux bénéfices.

Le feuillet T4 est aussi connu sous le nom d'État de la rémunération payée.

Exemples

Note : Tous les exemples dans ce questionnaire sont fictifs et sont fournis à titre indicatif seulement.

Exemple 1 : Madame C. gère une exploitation fruitière avec sa fille, qui a reçu un salaire en #{PrevYear}. L'exploitation a également employé deux ouvriers pendant l'été. Puisque madame C. a distribué à elle-même, à sa fille et aux deux ouvriers des feuillets T4 pour l'année fiscale #{PrevYear}, madame C. répond « Oui » à cette question.

Exemple 2 : Monsieur D. est exploitant d'un petit élevage de volaille. Il n'a employé aucun travailleur en #{PrevYear}. Puisque monsieur D. n'a distribué aucun feuillet T4 pour l'année fiscale #{PrevYear}, monsieur D. répond « Non » à cette question.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

8. Pour l'année d'imposition #{PrevYear}, déclarez le nombre de travailleurs ayant un feuillet T4 dans les catégories ci-dessous.

Inclure tous les exploitants, les travailleurs familiaux et les employés ayant un feuillet T4.

Note : Déclarez chaque travailleur dans une catégorie seulement.

Main-d'œuvre salariée : travailleurs en #{PrevYear}

Note : Si cette exploitation n'a pas émis de feuillets T4 pour l'année fiscale #{PrevYear}, retournez à l'écran précédent et sélectionnez « Non ».

Exemple

Note : Tous les exemples dans ce questionnaire sont fictifs et sont fournis à titre indicatif seulement.

Exemple 1 : Madame C. gère une exploitation fruitière avec sa fille, qui a reçu un salaire en #{PrevYear}. L'exploitation a également employé deux ouvriers pendant l'été. Madame C. a émis des feuillets T4 à elle-même, à sa fille et aux deux ouvriers pour l'année fiscale #{PrevYear}.

Pour répondre à cette question, madame C. entre les chiffres suivants :

  1. Nombre de travailleurs à temps plein : 2
  2. Nombre de travailleurs à temps partiel : 0
  3. Nombre de travailleurs saisonniers ou temporaires : 2

Nombre total de travailleurs ayant reçu un feuillet T4 pour l'année fiscale #{PrevYear} : 4

Définitions

Les travailleurs sont divisés en trois catégories :

  • les travailleurs à temps plein : les travailleurs qui ont travaillé en moyenne 30 heures ou plus par semaine
  • les travailleurs à temps partiel : les travailleurs qui ont travaillé en moyenne moins de 30 heures par semaine
  • travailleurs saisonniers ou temporaires : les travailleurs qui ont occupé un emploi temporaire en #{PrevYear}.

Un emploi temporaire est un emploi dont la date de cessation est prédéterminée ou qui se terminera dès qu'un projet déterminé aura pris fin. Des renseignements sont recueillis pour permettre la répartition des emplois temporaires entre quatre groupes : emplois saisonniers, emplois temporaires (c'est-à-dire pour une durée déterminée ou dans le cadre d'un contrat de travail, y compris le travail effectué par l'entremise d'une agence de placement), emplois occasionnels et autres emplois temporaires.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Pour l'année d'imposition #{PrevYear}, déclarez le nombre de travailleurs ayant un feuillet T4 dans les catégories ci-dessous.
  Nombre de travailleurs ayant un feuillet T4
Nombre de travailleurs à temps plein
Moins de 30 heures par semaine.
 
Nombre de travailleurs à temps partiel
Moins de 30 heures par semaine.
 
Nombre de travailleurs saisonniers ou temporaires  
Nombre total de travailleurs ayant un feuillet T4 pour l'année d'imposition #{PrevYear}  

9. Des feuillets T4 émis pour l'année d'imposition #{PrevYear}, y en avait-il d'émis à des travailleurs familiaux?

Les travailleurs familiaux sont les exploitants et les travailleurs qui sont apparentés à un exploitant par le sang, par alliance (y compris l'union libre) ou par adoption.

Main-d'œuvre salariée : les travailleurs familiaux en #{PrevYear}

Inclure uniquement les travailleurs familiaux qui ont reçu un feuillet T4 de cette exploitation pour l'année fiscale #{PrevYear}.

Les travailleurs familiaux sont les exploitants et les travailleurs qui sont apparentés à un exploitant par le sang, par alliance (y compris l'union libre) ou par adoption.

Exemple

Note : Tous les exemples dans ce questionnaire sont fictifs et sont fournis à titre indicatif seulement.

Exemple 1 : Monsieur et madame A. exploitent la Ferme ABC. Leur fils B., qui vit avec eux, a travaillé à temps plein pour l'exploitation en #{PrevYear}. Leur autre fils C., qui vit à côté, a travaillé à temps partiel. L'exploitation n'a aucun autre employé. Pour l'année fiscale #{PrevYear}, monsieur et madame A. ont distribué des feuillets T4 à leurs deux fils, B. et C.

D'abord, pour répondre à cette question, monsieur et madame A. décident si leurs fils répondent à la définition d'un travailleur familial :

  • le fils B. est un travailleur familial, car il est apparenté d'eux
  • le fils C. est un travailleur familial, car il est apparenté d'eux, même s'il réside dans un ménage différent.

Pour répondre à cette question, monsieur et madame A. sélectionnent « Oui » et mettent « 2 » dans l'espace fourni, parce que deux travailleurs familiaux (fils B. et C.) ont reçu un feuillet T4 pour l'année fiscale #{PrevYear}.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Entrez le nombre de travailleurs familiaux ayant un feuillet T4.

Nombre de travailleurs familiaux

Emplacement principal de cette exploitation

10. Veuillez fournir l'adresse municipale ou la description de la terre de l'emplacement principal de cette exploitation.

Il s'agit de l'endroit où se déroulent les principales activités agricoles. Cela peut être l'emplacement principal, les bâtiments principaux ou l'entrée principale de l'exploitation agricole.

Emplacement principal de cette exploitation

L'emplacement principal de l'exploitation agricole se rapporte à l'emplacement où se déroulent les activités agricoles principales. Il peut s'agir de l'emplacement principal de l'exploitation, de ses principaux bâtiments ou de son entrée principale.

L'emplacement principal de l'exploitation agricole peut être différent de l'adresse du domicile des exploitants.

Pour déclarer l'emplacement principal, on peut inscrire :

  • l'adresse municipale (l'adresse qui est utilisée pour les interventions d'urgence du service 911) ou
  • le quart de section, la section, le canton, le rang et le méridien dans les provinces des Prairies et certaines régions de la Colombie-Britannique (Peace River).

Pourquoi le Recensement de l'agriculture pose cette question?

Cette question permet de s'assurer que toutes les exploitations agricoles sont incluses et d'éviter le dénombrement en double des exploitations agricoles dans le Recensement de l'agriculture.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Province ou territoire
    • Terre-Neuve-et-Labrador
    • Île-du-Prince-Édouard
    • Nouvelle-Écosse
    • Nouveau-Brunswick
    • Québec
    • Ontario
    • Manitoba
    • Saskatchewan
    • Alberta
    • Colombie-Britannique
    • Yukon
    • Territoires du Nord-Ouest
    • Nunavut
  • Numéro d'adresse
  • Nom de rue ou de chemin
  • Type de rue
  • Point cardinal
    • E (Est)
    • N (Nord)
    • NE (Nord-est)
    • NO (Nord-ouest)
    • O (Ouest)
    • S (Sud)
    • SE (Sud-est)
    • SO (Sud-ouest)
  • Nom du village, de la ville ou de la municipalité
  • Code postal
  • Province
    • Manitoba
    • Saskatchewan
    • Alberta
    • Colombie-Britannique
  • Quart de section
    • NE
    • NW
    • SE
    • SW
  • Section
  • Canton
  • Rang
  • Méridien
    • E1
    • W1
    • W2
    • W3
    • W4
    • W5
    • W6

Confirmez les détails de votre adresse municipale ou la description de la terre de l'emplacement principal ci-dessous. Pour apporter des corrections, cliquez sur le bouton Précédent.

#{B00487_dt2} #{B00487_dt3} #{B00487_dt4} #{B00487_dt8}
#{B00487_dt5}#{__DT_COMMA1} #{B00487_dt7}
#{B00487_dt6}

#{B00487_dt9} #{B00487_dt10} #{B00487_dt11} #{B00487_dt12} #{B00487_dt13} #{B00487_dt14}

Emplacement principal de cette exploitation

Nous avons de la difficulté à identifier l'emplacement de votre exploitation agricole principale à partir des informations que vous avez fournis à la question précédente. Veuillez utiliser la carte ci-dessous pour marquer son emplacement.

Unité de mesure

11. Quelle sera l'unité de mesure utilisée pour déclarer les superficies?

Unité de mesure

Tout au long de ce questionnaire, vous devrez déclarer les superficies des terres de cette exploitation.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à cette question tout au long du questionnaire (sauf sur indication contraire).

Si vous cultivez des produits dans une serre ou un autre environnement contrôlé ou des champignons, vous pourrez choisir une unité de mesure différente aux sections serres et autres environnements contrôlés et champignons.

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Acres
  • Hectares
  • Arpents (Québec seulement)

Superficie des terres

12. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie totale des terres cultivables et non cultivables de cette exploitation pour chacune des catégories suivantes?

Les terres cultivables comprennent les terres en cultures, les pépinières, les gazonnières, les arbres de Noël, les terres en jachère et les pâturages.

Les terres non cultivables comprennent les terres en friche (p. ex. les boisés, les buissons, les étangs, les tourbières, les marais, les bandes riveraines) et les terres sur lesquelles sont situés des bâtiments (p. ex. les serres, les champignonnières, les maisons de ferme, les granges).

Superficie des terres

Inclure :

  • toutes les terres non cultivables, qui comprennent les terres qui ne sont pas ou ne peuvent pas être utilisées à des fins agricoles et les terres sur lesquelles se trouvent tous les bâtiments agricoles
  • toutes les terres sur lesquelles sont situés des bâtiments agricoles, y compris les serres, les champignonnières, les maisons de ferme, les granges, les chemins, les jardins privés
  • toutes terres non utilisées à des fins agricoles ce qui comprend les boisés, les érablières, les brise-vents, les buissons, les étangs, les tourbières, les marais, les bourbiers, les bandes riveraines
  • toutes les terres cultivables, ce qui comprend toutes les terres arables ou déboisées, y compris les superficies consacrées au foin, aux grandes cultures, aux légumes de champ, au gazon cultivé, aux produits de pépinière, aux fruits, aux petits fruits, aux noix, aux terres en jachère et aux pâturages cultivés ou ensemencés.

Superficie totale des terres cultivables et non cultivables

a. Superficie totale cultivable et non cultivable possédée

Inclure :

  • toutes les terres que possède cette exploitation, qu'elles soient utilisées à des fins agricoles ou non
  • toutes les terres que possède cette exploitation, même si elles sont exploitées par d'autres.

b. Terres louées auprès de gouvernements

Inclure les terres exploitées en vertu de licences, de permis et de baux.

c. Terres louées auprès d'autres

Inclure les terres appartenant à d'autres, mais qui sont louées par cette exploitation.

Exclure les terres occupées sans frais de location et les échanges de terres (à déclarer à la question 12e.)

d. Terres exploitées en métayage par cette exploitation

Les terres exploitées en métayage doivent être déclarées uniquement par l'exploitant (et non par le propriétaire de ces terres).

Note : Le métayage est une entente selon laquelle l'exploitant partage les investissements et les risques avec le propriétaire des terres. Par exemple, le propriétaire des terres paye les graines ou les frais d'épandage de produits pendant que l'exploitant travaille sur la terre.

e. Autres superficies exploitées par cette exploitation

p. ex. l'échange de terres, les terres sans frais de location

Superficie totale des terres possédées, louées, en métayage ou exploitées par cette exploitation

(Total des questions 12a. à 12e.)

f. Superficie des terres exploitées par d'autres

De la superficie totale des terres possédées, louées, en métayage ou exploitées par cette exploitation, veuillez déclarer les terres louées à d'autres, qu'elles appartiennent à l'exploitant ou qu'elles soient louées ou sous louées par l'exploitant.

Veuillez déclarer les terres exploitées en métayage par d'autres. Cela comprend les terres que vous contrôlez (que vous possédez ou que vous avez prises en location ou à bail), mais qui sont exploitées en métayage par quelqu'un d'autre.

Veuillez déclarer toutes les autres terres exploitées par d'autres non déclarées précédemment (p. ex. l'échange de terres, les terres sans frais de location).

Superficie nette de cette exploitation

La superficie totale des terres possédées, louées, en métayage ou exploitées par cette exploitation moins la superficie des terres exploitées par d'autres (question 12f.)

Cette superficie est celle qui sera utilisée tout au long du questionnaire. Veuillez vous assurer que ce chiffre est complet et exact.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section « Unité de mesure » (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie totale des terres cultivables et non cultivables de cette exploitation pour chacune des catégories suivantes?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Superficie totale cultivable et non cultivable possédée
Inclure toutes les terres qui appartiennent à l'exploitation, même si elles sont utilisées par d'autres.
 
Superficie louée des gouvernements
p. ex. les terres exploitées par licences, baux, permis ou droits
 
Superficie louée des autres  
Superficie exploitée en métayage par cette exploitation
Note : Les ententes de métayage sont des ententes qui obligent l'exploitant à partager les investissements et les risques avec le propriétaire des terres.
 
Autres superficies exploitées par cette exploitation
p. ex. l'échange de terres, les terres sans frais de location
 
Total des superficies possédées, louées, en métayage ou exploitées  
Superficies exploitées par d'autres
p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres
 
Superficie nette de cette exploitation
(Superficie totale possédée, louée, en métayage ou exploitée) moins (superficie exploitée par d'autres)
Veuillez utiliser cette superficie tout au long du questionnaire
 

Pour le reste du questionnaire, veuillez tenir compte seulement des #{__DT_workable_nonworkable_land_F} #{__DT_Land_UOM_F} de terres exploitées par cette exploitation.

Veuillez ne pas tenir compte des #{__DT_Land_used_by_others_F} #{__DT_Land_UOM_F} de terres exploitées par d'autres.

Production agricole

Le Recensement de l'agriculture couvre diverses activités agricoles au Canada. Donc, certaines questions de cette enquête peuvent s'appliquer à cette exploitation, tandis que d'autres non. Les questions suivantes aideront à identifier les sections de l'enquête qui devraient être répondues par cette exploitation.

Chaque produit agricole devrait être déclaré dans une seule catégorie.

Ne déclarez pas les produits destinés uniquement pour des fins de consommation personnelle.

13. Le #{RefDate_Year_F}, y a-t-il des champignons cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les champignons sauvages.

Champignons

Inclure les champignons cultivés sur les galeries, les étagères, les caisses, les sacs et les bûches naturelles.

Exclure :

  • les champignons sauvages
  • les champignons destinés à des fins de consommation personnelle.

Chaque espèce de champignons est connue sous plusieurs appellations. Pour les fins de cette enquête, nous regroupons parfois plusieurs variétés dans une seule catégorie :

Agaricus blanc (Agaricus bisporus) : champignon de Paris, psalliote, champignon de couche, champignon blanc.

Agaricus brun (Agaricus bisporus) : champignon brun, cremini, crimini, portobello, portabella.

Shiitake (Lentinula edodes) : lentin du chêne.

Pleurote (Pleurotus sp.) : pleurote à forme d'huitre, pleurote jaune, pleurote rose, pleurote du panicaut, hiratake.

Autres espèces de champignons : enoki, hydne hérisson, strophaire, volvaire, reishi, etc.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Types de champignons.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Champignons Agaricus
    Inclure les variétés blanches et brunes.
  • Champignons de spécialité
    p. ex. shiitake, pleurote

14. En #{ReferencePeriod}, y a-t-il des érables entaillés dans cette exploitation?

Inclure seulement les entailles d'érables.

Érables entaillés

Inclure uniquement les entailles d'érables.

Exclure la production des produits de l'érable destinés à des fins de consommation personnelle.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

15. En #{ReferencePeriod}, y a-t-il du gazon, des produits de pépinière ou des arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure les arbres de semis ornementaux non cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé.

Exclure les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation.

Gazon, produits de pépinière et arbres de Noël

Inclure :

  • les arbres de semis ornementaux non cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé
  • tout le gazon cultivé pour la vente dans cette exploitation en #{ReferencePeriod}, quelle que soit la date de vente prévue
  • les produits de pépinière cultivés pour la vente dans cette exploitation en #{ReferencePeriod} (p. ex. arbustes, vignes, plantes ornementales et bulbes cultivés à ciel ouvert, sous châssis froids ou dans des tunnels non chauffés)
  • les plantes de pépinière démarrées par cette exploitation ou achetées pour être cultivées par cette exploitation
  • les arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation en #{ReferencePeriod}
  • les arbres de Noël des peuplements naturels ou plantés, quel que soit le stade de croissance, et n'inclure que les superficies d'arbres émondés ou qui sont gérées avec l'utilisation d'engrais ou de pesticides.

Exclure :

  • les produits cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour le reboisement
  • le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël destinés à des fins de consommation personnelle
  • le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël cultivés par d'autres dans cette exploitation
  • les superficies qui sont utilisées pour les semences de gazon (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures)
  • les plantes de pépinière achetées uniquement pour la revente immédiate.

Descriptions

Les châssis froids sont des installations au toit transparent qui empêchent la chaleur de s'échapper et permettent la protection des végétaux contre des conditions météorologiques défavorables, comme la pluie et le froid. L'enceinte n'est pas chauffée.

Les tunnels sont des structures à armature métallique avec un revêtement de membrane qui empêchent la chaleur de s'échapper et prolongent la saison de croissance. Il peut s'agir d'une structure de tunnel élevée (également appelée serre-tunnel) ou basse. L'enceinte n'est pas chauffée.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

16. En #{ReferencePeriod}, y a-t-il des produits agricoles cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé dans cette exploitation?

Inclure les environnements au sein desquels la température, l'humidité relative, le dioxyde de carbone (CO2) ou la lumière sont contrôlés, tels que :

  • les serres (en verre, en plastique ou en polyfilm)
  • les structures fermées comme un entrepôt, un wagon couvert, un conteneur d'expédition ou un bâtiment.

Exclure :

  • toute production de cannabis
  • les châssis froids et les tunnels non chauffés (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation.

Serres et autres environnements contrôlés

Inclure :

  • les arbres de semis ornementaux
  • les produits agricoles cultivés dans des serres consacrées à la culture hydroponique
  • les produits agricoles cultivés dans d'autres environnements contrôlés.

Exclure :

  • les superficies et les structures utilisées pour le stockage
  • les superficies sous châssis froids ou tunnels non chauffés (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation
  • les produits destinés à des fins de consommation personnelle.

Descriptions

Les environnements contrôlés sont des structures fermées au sein desquelles la température, l'humidité relative, le dioxyde de carbone (CO2) ou la lumière sont contrôlés. Il s'agit notamment :

  • des serres en verre, en plastique ou en polyfilm
  • des structures complètement fermées comme un entrepôt, un wagon couvert, un conteneur d'expédition ou un bâtiment.

Les châssis froids sont des installations au toit transparent qui empêchent la chaleur de s'échapper et permettent la protection des végétaux contre des conditions météorologiques défavorables, comme la pluie et le froid. L'enceinte n'est pas chauffée.

Les tunnels sont des structures à armature métallique avec un revêtement de membrane qui empêchent la chaleur de s'échapper et prolongent la saison de croissance. Il peut s'agir d'une structure de tunnel élevée (également appelée serre-tunnel) ou basse. L'enceinte n'est pas chauffée.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

17. En #{ReferencePeriod}, y a-t-il des fruits, des petits fruits ou des noix cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure :

  • les fruits et les petits fruits utilisés pour produire du vin
  • toutes les vignes, les buissons et les arbres (productifs et non productifs).

Fruits, petits fruits et noix

Inclure :

  • les fruits, les petits fruits et les noix cultivés pour la vente
  • les fruits et les petits fruits utilisés pour produire du vin
  • la superficie productive et non productive de fruits, de petits fruits et de noix en #{ReferencePeriod}
  • les fruits, les petits fruits et les noix sauvages (p. ex. les bleuets) cultivés pour la vente qui sont récoltés sur des terres gérées d'une quelconque façon (fertilisation, technique de brûlage sur pied, émondage), quel que soit le propriétaire.

Exclure :

  • les produits cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les fruits, les petits fruits et les noix destinés à des fins de consommation personnelle
  • les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres déclareront comment ils les utilisent sur leur questionnaire du recensement
  • les fruits, les petits fruits et les noix sauvages cueillis ou cultivés sur des terres non gérées
  • les terres abandonnées (p. ex. les vergers abandonnés).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

18. En #{ReferencePeriod}, y a-t-il des légumes de champ cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure tous les légumes de champ plantés ou devant l'être en #{ReferencePeriod}.

Exclure les pommes de terre, les pois secs de grande culture et tous les haricots secs (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).

Légumes de champ

Inclure :

  • uniquement les légumes de champ cultivés pour la vente
  • tous les légumes de champ plantés ou devant l'être en #{ReferencePeriod}.

Exclure :

  • les champignons (à déclarer à la section sur les champignons)
  • les pommes de terre, les pois secs de grande culture et tous les haricots secs (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures)
  • les légumes cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les légumes de champ destinés à des fins de consommation personnelle
  • les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres déclareront comment ils les utilisent sur leur questionnaire du recensement.

Veuillez déclarer les superficies une seule fois s'il doit y avoir plus d'une récolte d'une même culture en #{ReferencePeriod} (p. ex. deux plantations de radis).

Si deux cultures sont récoltées pour la même terre en #{ReferencePeriod}, veuillez déclarer les deux cultures.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

19. En #{ReferencePeriod}, y a-t-il des grandes cultures ou du foin cultivés dans cette exploitation?

Inclure :

  • les céréales, les oléagineux, le maïs-grain et le maïs à ensilage, les pommes de terre, les betteraves à sucre, le ginseng, les graines de moutarde, les pois secs de grande culture, la luzerne et le foin cultivé
  • toutes les grandes cultures et le foin devant être récoltés, même s'ils ont été semés ou plantés au cours d'une année précédente
  • toutes les terres devant être ensemencées, même si elles ne l'ont pas encore été
  • les grandes cultures utilisées comme engrais vert en #{ReferencePeriod}.

Exclure le maïs sucré, les betteraves et les feuilles de moutarde (à déclarer à la section sur les légumes de champ).

Foin et grandes cultures

Veuillez déclarer les superficies une seule fois s'il doit y avoir plus d'une récolte d'une même culture en #{ReferencePeriod} (p. ex. une première et une deuxième coupe de foin).

Si deux cultures sont récoltées pour la même terre en #{ReferencePeriod} (p. ex. une coupe de foin suivie par une récolte de haricots secs), veuillez déclarer les deux cultures.

Inclure :

  • les pommes de terre, les betteraves à sucre et le ginseng
  • toutes les grandes cultures et le foin devant être récoltés, même s'ils ont été semés ou plantés au cours d'une année précédente
  • toutes les terres devant être ensemencées, même si elles ne l'ont pas encore été. Si vous n'avez pas terminé l'ensemencement, remplissez cette partie en fournissant votre meilleure estimation de ce que vous allez ensemencer
  • les grandes cultures utilisées comme engrais vert en #{ReferencePeriod}, même si elles ont été semées ou plantées au cours d'une année précédente.

Description

Les engrais verts sont des cultures telles que le blé d'hiver, le seigle d'automne, le sarrasin ou le trèfle des prés, qui sont semées, mais enfouies avant la récolte. Ces plantes sont habituellement cultivées dans le but d'améliorer le sol.

Exclure :

  • les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres déclareront comment ils les utilisent sur leur questionnaire du recensement
  • le maïs sucré, les pois verts frais, les haricots verts et jaunes, les betteraves et les feuilles de moutarde (à déclarer à la section sur les légumes de champ)
  • les fruits, les petits fruits et les noix (à déclarer à la section sur les fruits, les petits fruits et les noix)
  • la surface en pâturage (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres)
  • le foin et les grandes cultures cultivés par d'autres dans cette exploitation.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Le Recensement de l'agriculture couvre diverses activités agricoles au Canada. Donc, certaines questions de cette enquête peuvent s'appliquer à cette exploitation, tandis que d'autres non. Les questions suivantes aideront à identifier les sections de l'enquête qui devraient être répondues par cette exploitation.

Chaque produit agricole devrait être déclaré dans une seule catégorie.

20. Le #{RefDate_Year_F}, cette exploitation possède-t-elle des abeilles ou d'autres insectes pollinisateurs?

Inclure toutes les colonies d'abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Exclure la production de miel destiné à des fins de consommation personnelle.

Abeilles et autres insectes pollinisateurs

Inclure :

  • les abeilles et les autres insectes pollinisateurs appartenant à cette exploitation indépendamment de l'emplacement
  • les abeilles et les autres insectes pollinisateurs loués aux autres pour la pollinisation
  • les abeilles produisant du miel destiné à la vente.

Exclure :

  • les colonies d'abeilles et d'autres insectes pollinisateurs gardées dans cette exploitation, mais qui ne lui appartiennent pas
  • les abeilles et les autres insectes pollinisateurs utilisés pour la pollinisation dans cette exploitation, mais qui ne lui appartiennent pas
  • les ruches vides
  • la production de miel destiné à des fins de consommation personnelle.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Types d'abeilles.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Abeilles (destinées à la production de miel ou à la pollinisation)
  • Autres insectes pollinisateurs
    p. ex. les mégachiles, les osmies, les bourdons

21. Le #{RefDate_Year_F}, y a-t-il de la volaille (poulets, dindons, dindes, oies, canards ou autres volailles) dans cette exploitation?

Inclure :

  • toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris celles élevées sous contrat (à forfait)
  • les volailles destinées à la vente et celles destinées à des fins de consommation personnelle.

Exclure les volailles qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

Volaille

Inclure :

  • toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris celles élevées à forfait
  • les volailles destinées à la vente et celles destinées à la consommation personnelle.

Exclure :

  • les volailles appartenant à cette exploitation qui sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre
  • les poulaillers vides le #{RefDate_Year_F}.
    Veuillez déclarer la production de poulets, de dindons ou de dindes en #{PrevYear} à la section sur la production de poulets, de dindons ou de dindes.

Veuillez déclarer la production d'œufs en #{PrevYear} à la section sur les œufs de consommation et d'incubation.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

22. En #{PrevYear}, y avait-il des poulets, des dindons ou des dindes élevés pour la production ou la vente dans cette exploitation?

Exclure les poulets, les dindons et les dindes destinés à des fins de consommation personnelle.

Production de poulets, de dindons ou de dindes

Inclure seulement les poulets, les dindons et les dindes élevés pour la vente.

Exclure les poulets, les dindons et les dindes destinés à des fins de consommation personnelle.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Types de production avicole.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles
  • Dindons et dindes

23. En #{PrevYear}, y avait-il des œufs de consommation ou des œufs d'incubation produits pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Œufs de consommation et d'incubation

Inclure les œufs de consommation et les œufs d'incubation pour la vente.

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Descriptions

Les œufs de consommation sont destinés à la consommation humaine, qu'ils soient frais ou transformés. Les œufs de consommation peuvent aussi être transformés et utilisés dans les aliments pour animaux de compagnie.

Les œufs d'incubation sont des œufs fertiles produits par un cheptel de reproduction, qui sont incubés et qui éclosent. Les œufs éclos produisent des poussins, des dindonneaux, des canetons et d'autres jeunes volailles qui peuvent être utilisés pour repeupler le groupe.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Types d'œufs.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Œufs de consommation
  • Œufs d'incubation

24. En #{PrevYear}, y avait-il un couvoir commercial dans cette exploitation?

Inclure :

  • uniquement les couvoirs enregistrés auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • tous les types de volailles éclos en #{PrevYear}, p. ex. les poulets, les dindons et les dindes, les oies, les faisans, les cailles.

Couvoirs commerciaux

Inclure :

  • uniquement les couvoirs enregistrés auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • tous les types de volailles éclos en #{PrevYear}, p. ex. les poulets, les dindons et les dindes, les oies, les faisans, les cailles.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

25. Le #{RefDate_Year_F}, y a-t-il des animaux (bovins ou veaux, porcs, moutons ou agneaux ou tout autre animal) dans cette exploitation?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Animaux

Inclure :

Tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux :

  • en pension pour d'autres
  • engraissés à forfait pour d'autres
  • engraissés sous contrat pour d'autres
  • pour utilisation personnelle.

Tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, mais qui sont en pacage :

  • dans un pâturage communautaire
  • dans un pâturage en association coopérative
  • dans un pâturage public.

Exclure les animaux appartenant à cette exploitation s'ils sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Types d'animaux.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Bovins et veaux laitiers
  • Bovins et veaux de boucherie
  • Porcs
  • Moutons et agneaux
  • Autres animaux
    p. ex. les chèvres, les chevaux, les ânes et les mulets, les cerfs, les lapins, les visons

26. En #{ReferencePeriod}, cette exploitation produit-elle des produits biologiques pour la vente?

Inclure les produits qui sont certifiés ou en voie d'être certifiés.

Produits biologiques

Inclure :

  • les produits biologiques certifiés
  • les produits qui sont en voie d'être certifiés biologiques.

Descriptions

Les produits biologiques proviennent d'un système d'exploitation agricole fondé sur l'utilisation de compost et de déchets de matières organiques. En agriculture biologique, on évite généralement d'utiliser des engrais chimiques, des pesticides synthétiques, des médicaments synthétiques à usage vétérinaire, des organismes génétiquement modifiés et certaines substances qui servent à transformer et à préserver les aliments. Les exploitations qui cultivent ces produits respectent un ensemble de principes de production biologique.

Les produits biologiques cultivés au Canada appartiennent aux catégories d'état général suivantes :

  • Certifiés par un organisme certificateur : produits agricoles qui satisfont aux normes biologiques à toutes les étapes de la production et de la transformation et qui sont certifiés par un organisme certificateur reconnu
  • En transition : terme couramment utilisé pour désigner les produits cultivés dans des champs qui sont en voie de devenir certifiés biologiques. Le terme signifie que l'exploitant adopte activement des pratiques conformes aux normes biologiques. La certification d'une exploitation agricole peut prendre jusqu'à quatre ans.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Types de certification.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Certifiés par un organisme certificateur
    • Le nom de l'organisme certificateur
  • En transition (en voie d'être certifiés)
    • Le nom de l'organisme certificateur

Foin et grandes cultures

27. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie de cette exploitation utilisée pour les grandes cultures et le foin suivants?

Lorsque deux cultures ou plus sont récoltées pour la même terre en #{ReferencePeriod}, veuillez déclarer chaque culture et diviser la superficie également entre les cultures.

Inclure :

  • toutes les grandes cultures et le foin devant être récoltés, même s'ils ont été semés ou plantés au cours d'une année précédente
  • toutes les terres devant être ensemencées, même si elles ne l'ont pas encore été
  • les grandes cultures utilisées comme engrais vert en #{ReferencePeriod}.

Exclure :

  • les terres en jachère, les pâturages, les boisés et les autres terres (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres)
  • toute production de cannabis.

Les décimales sont permises pour les superficies plus petites.

p. ex. une exploitation cultive 713 acres de blé de printemps, cette superficie devrait être inscrite comme suit : 7,33

Foin et grandes cultures

Veuillez déclarer les superficies une seule fois s'il doit y avoir plus d'une récolte d'une même culture en #{ReferencePeriod} (p. ex. une première et une deuxième coupe de foin).

Si deux cultures ou plus sont récoltées pour la même terre en #{ReferencePeriod} (p. ex. une coupe de foin suivie par une récolte de haricots secs), veuillez déclarer chaque culture et diviser la superficie également entre les cultures.

Inclure :

  • toutes les grandes cultures et le foin devant être récoltés, même s'ils ont été semés ou plantés au cours d'une année précédente
  • toutes les terres devant être ensemencées, même si elles ne l'ont pas encore été. Si vous n'avez pas terminé l'ensemencement, remplissez cette partie en fournissant votre meilleure estimation de ce que vous allez ensemencer
  • les grandes cultures utilisées comme engrais vert en #{ReferencePeriod}, même si elles ont été semées ou plantées au cours d'une année précédente.

Description

Les engrais verts sont des cultures telles que le blé d'hiver, le seigle d'automne, le sarrasin ou le trèfle des prés, qui sont semées, mais enfouies avant la récolte.

Ces plantes sont habituellement cultivées dans le but d'améliorer le sol.

Exclure :

  • les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres le déclareront sur leur questionnaire du recensement
  • le maïs sucré, les pois verts frais, les haricots verts et jaunes, les betteraves et les feuilles de moutarde (à déclarer à la section sur les légumes de champ)
  • les fruits, les petits fruits et les noix (à déclarer à la section sur les fruits, les petits fruits et les noix)
  • la surface en pâturage (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres)
  • le foin et les grandes cultures cultivés par d'autres dans cette exploitation.

Autres grandes cultures

Si vous avez plus de trois autres grandes cultures à déclarer, veuillez utiliser la section sur les commentaires à la fin du questionnaire. Inclure la superficie et le nom de la grande culture.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur l'unité de mesure (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie de cette exploitation utilisée pour les grandes cultures et le foin suivants?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Blé de printemps
Exclure le blé dur.
 
Blé dur (durum)  
Blé d'hiver (devant être récolté en #{ReferencePeriod})  
Avoine  
Orge  
Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)  
Maïs-grain
Exclure le maïs sucré (à déclarer à la section sur les légumes de champ).
 
Maïs à ensilage  
Seigle d'automne (devant être récolté en #{ReferencePeriod})  
Seigle de printemps  
Canola (colza)  
Soya  
Lin  
Pois secs de grande culture
Exclure les pois verts (à déclarer à la section sur les légumes de champ).
 
Pois chiches
Inclure les haricots garbanzo, et les pois chiches desi et kabuli.
 
Lentilles  
Féveroles  
Haricots secs ronds blancs Navy (pea beans)  
Autres haricots secs
p. ex. les haricots canneberges, great northern, pinto, rouges, de lima
 
Luzerne et mélanges de luzerne coupés pour le foin, l'ensilage, le fourrage vert, la déshydratation  
Tout autre foin cultivé et les autres cultures fourragères coupées pour le foin ou l'ensilage
p. ex. le trèfle, le sorgho, le millet, la fléole des prés, l'ivraie, le dactyle pelotonné
Exclure les pâturages (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres).
 
Graines de plantes fourragères à récolter en #{ReferencePeriod} pour servir de semences
Inclure la semence de gazon.
Exclure le gazon (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël).
 
Pommes de terre  
Graines de moutarde  
Graines de tournesol
Inclure le sunola et les autres variétés naines.
 
Graines de l'alpiste des Canaries
Inclure les graines de l'alpiste des Canaries sans poils (Canario).
 
Ginseng (superficie totale semée et récoltée)  
Sarrasin  
Betteraves à sucre  
Triticale  
Chanvre  
Autres grandes cultures
p. ex. l'épeautre, le tabac, le houblon, le quinoa, la coriandre
 
Autre grande culture 1
Précisez l'autre grande culture 1
 
Autre grande culture 2
Précisez l'autre grande culture 2
 
Autre grande culture 3
Précisez l'autre grande culture 3
 
Superficie totale en grandes cultures et en foin  
Autres grandes cultures
  • Amarante
  • Aneth
  • Anis
  • Arachide
  • Asclépiade
  • Avoine
  • Avoine nue
  • Betteraves à sucre
  • Bettrave fourragère
  • Blé amidonnier
  • Blé de force blanc
  • Blé de khorasan
  • Blé de mouture
  • Blé de printemps
  • Blé de printemps des prairies
  • Blé d'hiver
  • Blé dur (durum)
  • Blé fourrager
  • Blé tendre blanc
  • Bourrache
  • Brome
  • Brome cathartique
  • Cameline
  • Camomille
  • Canario
  • Cannabis
  • Cannabis médicinal
  • Canola (colza)
  • Carinata
  • Carthame
  • Chanvre
  • Chanvre industriel
  • Chènevis
  • Chia
  • Chiendent
  • Colza
  • Coriandre
  • Coton
  • Crambé
  • Cultures fourragères pour le foin
  • Cultures fourragères pour l'ensilage
  • Cumin
  • Dactyle pelotonné
  • Desi
  • Épeautre
  • Épeautre d'automne
  • Épeautre de printemps
  • Épices
  • Épices assorties
  • Fenugrec
  • Fétuque
  • Févéroles
  • Fléole des prés
  • Foin
  • Foin cultivé
  • Foin sauvage
  • Ginseng
  • Ginseng à cinq folioles
  • Ginseng sibérien
  • Gourgane
  • Graine de l'alpiste des Canaries
  • Graines de carvi
  • Graines de foin
  • Graines de moutarde
  • Graines de pavot
  • Graines de plantes fourragère
  • Graines de sésame
  • Graines de tournesol
  • Graines de tournesol pour oiseaux
  • Graines d'oiseaux
  • Haricot canneberge
  • Haricot commun
  • Haricots adzuki
  • Haricots blancs
  • Haricots blancs secs
  • Haricots de lima
  • Haricots garbanzo
  • Haricots Great Northern
  • Haricots noirs
  • Haricots pinto
  • Haricots romano
  • Haricots rouges
  • Haricots rouges mexicains
  • Haricots secs ronds blancs Navy
  • Herbe adventice
  • Houblons
  • Ivraie
  • Kabuli
  • Kamut
  • Kénaf
  • Kochia scoparia
  • Lavande
  • Lentilles
  • Lin
  • Linola
  • Lupin
  • Luzerne
  • Maïs à éclater
  • Maïs à ensilage
  • Maïs fourrager
  • Maïs-grain
  • Marijuana
  • Mélange de céréales
  • Mélange de foin
  • Melange de luzerne
  • Melilot
  • Millet
  • Millet blanc
  • Millet commun
  • Millet japonais
  • Millet perlé
  • Millet rouge
  • Miscanthus
  • Moutarde blanche
  • moutarde de'Inde
  • Moutarde jaune
  • Navets fourrager
  • Nigella sativa
  • Nigelle
  • Orge
  • Orge de brasserie
  • Orge d'hiver
  • Orge nue
  • Panic érigé
  • Patates
  • Pois chiches
  • Pois secs de grande culture
  • Pommes de terre
  • Primevères
  • Quinoa
  • Radis fourrager
  • Radis oléagineux
  • Riz
  • Riz sauvage
  • Sarrasin
  • Seigle d'automne
  • Seigle de printemps
  • Semence à gazon
  • Semence de trèfle
  • Soja
  • Sorgho
  • Sorgho fourrage
  • Tabac
  • Tournesol
  • Tournesol oléagineux
  • Trèfle
  • Trèfle blanc
  • Trèfle rouge
  • Triticale

Légumes de champ

28. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie de cette exploitation pour chacun des légumes de champ suivants?

Déclarez les superficies une seule fois, même si plus d'un légume de champ est cultivé sur la même superficie. Pour la double-culture ou l'inter-culture, veuillez déclarer chaque légume de champ et diviser la superficie également entre les légumes de champ.

Inclure tous les légumes de champ plantés ou devant l'être en #{ReferencePeriod}.

Les décimales sont permises pour les superficies plus petites.

p. ex. une exploitation cultive 14 = 0.25 acre de maïs sucré pour la vente, cette superficie devrait être inscrite comme suit : 0,25

Légumes de champ

Veuillez déclarer les superficies une seule fois s'il doit y avoir plus d'une récolte d'une même culture en #{ReferencePeriod} (p. ex. deux plantations de radis).

Si deux cultures sont récoltées pour la même terre en #{ReferencePeriod}, veuillez déclarer les deux cultures et diviser les superficies pour chacune d'elles.

Exemple

Si un acre est planté une fois avec de la laitue et plus tard dans la saison ce même acre est planté avec des radis, il faut alors déclarer 0,5 acre de laitue et 0,5 acre de radis.

Inclure :

  • uniquement les légumes de champ cultivés pour la vente
  • tous les légumes de champ plantés ou devant l'être en #{ReferencePeriod}.

Exclure :

  • les champignons (à déclarer à la section sur les champignons)
  • les pommes de terre, les pois secs de grande culture et tous les haricots secs (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures)
  • les légumes de serre (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les légumes de champ destinés à des fins de consommation personnelle
  • les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres déclareront comment ils les utilisent sur leur questionnaire du recensement.

Autres légumes de champ

S'il y a plus de trois autres légumes de champ à déclarer, veuillez utiliser la section sur les commentaires à la fin du questionnaire. Inclure la superficie ainsi que le nom du légume de champ.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section « Unité de mesure » (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Guide de conversion des fractions en décimales

  • 110 = 0.10
  • 15 = 0.20
  • 14 = 0.25
  • 13 = 0.33
  • 12 = 0.50
  • 23 = 0.67
  • 34 = 0.75

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie de cette exploitation pour chacun des légumes de champ suivants?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Maïs sucré  
Tomates  
Concombres (toutes les variétés)  
Pois verts
Exclure les pois secs de grande culture (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).
 
Haricots verts et jaunes  
Choux - ordinaires  
Choux - chinois
Inclure le bok choy et le napa.
 
Choux-fleurs  
Brocoli  
Choux de Bruxelles  
Carottes
Inclure les carottes miniatures.
 
Rutabagas et navets  
Betteraves  
Radis  
Oignons - verts, échalotes  
Oignons - secs
Inclure les oignons jaunes, les oignons d'Espagne et les oignons à cuire.
 
Ail  
Céleri  
Laitues (toutes les variétés de laitues frisées et pommées)  
Kale  
Rhubarbe  
Épinards  
Piments et poivrons  
Citrouilles  
Courges et zucchinis  
Asperges - productives  
Asperges - non productives  
Autres légumes de champ
p. ex. les herbes, les melons, les patates douces, les courges ornementales
 
Autre légume de champ 1
Précisez l'autre légume de champ 1
 
Autre légume de champ 2
Précisez l'autre légume de champ 2
 
Autre légume de champ 3
Précisez l'autre légume de champ 3
 
Superficie totale en légumes de champ  
Autres légumes de champ
  • Achocha
  • Ail
  • Ail biologique
  • Ail géant
  • Anis
  • Artichauts
  • Arugula
  • Asperges non productives
  • Asperges productives
  • Aubergines
  • Bardane
  • Basilic
  • Bette à cardes
  • Betteraves
  • Blé d'Inde
  • Bok choy
  • Brocofleur
  • Brocoli
  • Brocoli chinois
  • Calendula
  • Cantaloup
  • Carottes
  • Carottes miniatures
  • Céleri
  • Céleri-rave
  • Cerfeuil
  • Chicorée
  • Chicorée de Bruxelles
  • Chou blanc
  • Chou cavalier
  • Chou de chine
  • Chou de Savoie
  • Chou frisé chinois
  • Chou rouge
  • Chou-fleur
  • Chou-rave
  • Choux
  • Choux de Bruxelles
  • Choy sum
  • Ciboulette
  • Cilantro
  • Citrouilles
  • Citrouilles ornementales
  • Concombres
  • Concombres à mariner
  • Concombres anglais
  • Concombres chinois
  • Concombres miniatures
  • Consoude
  • Coriandre
  • Cornichons
  • Courge musquée
  • Courge ornementale
  • Courge spaghetti
  • Courges
  • Courges chinoises
  • Cresson
  • Cresson chinois
  • Crosnes
  • Culture maraîchère
  • Curcuma
  • Échalotes
  • Échalotes françaises
  • Échinacea Angustifolia
  • Échinacée
  • Edamame
  • Eggplant
  • Endive
  • Épinard
  • Épinards chinois
  • Épinard d'eau chinois
  • Estragon
  • Eucalyptus
  • Fenouil
  • Feuilles de moutarde
  • Fines herbes
  • Fleurs comestibles
  • Gai lan
  • Germes
  • Gombo
  • Gourdes
  • Guimauve
  • Haricots
  • Haricots asiatiques
  • Haricots chinois
  • Haricots de Lima
  • Haricots jaunes
  • Haricots verts
  • Herbe à chat
  • Herbes
  • Herbes aromatiques
  • Herbes chinoises
  • Herbes culinaires
  • Herbes médicinales
  • Hydraste du canada
  • Igname
  • Jeune gai lan
  • Kale
  • Laitue
  • Laitue bibb
  • Laitue Boston
  • Laitue chinoise
  • Laitue frisée
  • Laitue iceberg
  • Laitue pommée
  • Laitue romaine
  • Laitue verte
  • Lanterne chinoise
  • Légumes
  • Légumes asiatiques
  • Légumes chinois
  • Légumes de jardin
  • Légumes de plein champ
  • Légumes divers
  • Légumes japonais
  • Légumes orientaux
  • Légumes-feuilles
  • Légumes-racines
  • Luffa
  • Maïs
  • Maïs ornemental
  • Maïs sucré
  • Mélange de légumes divers
  • Melon brodé
  • Melon miel
  • Melons
  • Melons chinois
  • Melons d'eau
  • Menthe
  • Menthe poivrée
  • Menthe verte
  • Mertensie maritime
  • Mesclun
  • Millepertuis
  • Mizuna
  • Napa
  • Navets
  • Oignons
  • Oignons à cuire
  • Oignons à mariner
  • Oignons blancs
  • Oignons d'Espagne
  • Oignons jaunes
  • Oignons rouges
  • Oignons secs
  • Oignons verts
  • Okra
  • Origan
  • Ortie
  • Oseille
  • Pak choi
  • Panais
  • Patates douces
  • Persil
  • Persil italien
  • Petits oignons verts
  • Piments
  • Piments doux
  • Piments forts
  • Piments habanero
  • Piments jalapeno
  • Pissenlits
  • Plantes médicinales
  • Poireaux
  • Poireaux chinois
  • Pois
  • Pois mange-tout
  • Pois verts
  • Poivre de cayenne
  • Poivrons
  • Pousses de bambou
  • Rabiole
  • Radicchio
  • Radis
  • Radis asiatiques
  • Radis blanc
  • Radis chinois
  • Radis daïkon
  • Radis japonais
  • Raifort
  • Rapini
  • Rhodiola rosea
  • Rhubarbe
  • Romarin
  • Rutabaga
  • Safran
  • Salades
  • Salsifis
  • Sarriette
  • Sauge
  • Scarole
  • Sugar snap
  • Têtes de violon
  • Thym
  • Tomates
  • Tomates cerises
  • Tomates de plein champ
  • Tomatillos
  • Topinambour
  • Verdure
  • Yu choy
  • Zucchinis

Fruits, petits fruits et noix

29. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie totale utilisée par cette exploitation pour chacun des fruits, petits fruits ou noix suivants?

Inclure :

  • les fruits et les petits fruits utilisés pour produire du vin
  • toutes les vignes, les buissons et les arbres (productifs et non productifs).

Les décimales sont permises pour les superficies plus petites.

p. ex. une exploitation cultive 14 = 0.25 acre de pommes pour la vente, cette superficie devrait être inscrite comme suit : 0,25

Fruits, petits fruits et noix

Pour les cultures intercalaires, veuillez déclarer les deux cultures et diviser la superficie pour chacune d'elles.

Inclure :

  • les fruits, les petits fruits et les noix cultivés pour la vente
  • les fruits et les petits fruits utilisés pour produire du vin
  • la superficie productive et non productive de fruits, de petits fruits et de noix en #{ReferencePeriod}
  • les fruits, les petits fruits et les noix sauvages (p. ex. les bleuets) cultivés pour la vente qui sont récoltés sur des terres gérées d'une quelconque façon (fertilisation, technique de brûlage sur pied, émondage), quel que soit le propriétaire.

Exclure :

  • les produits de serre (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les fruits, les petits fruits et les noix destinés à des fins de consommation personnelle
  • les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres déclareront comment ils les utilisent sur leur questionnaire du recensement
  • les fruits, les petits fruits et les noix sauvages cueillis ou cultivés sur des terres non gérées
  • les terres abandonnées (p. ex. les vergers abandonnés).

Autres fruits, petits fruits ou noix

Si vous avez plus de trois autres fruits, petits fruits ou noix à déclarer, veuillez utiliser la section sur les commentaires à la fin du questionnaire. Inclure la superficie ainsi que le nom du fruit, du petit fruit ou de la noix.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section « Unité de mesure » (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Guide de conversion des fractions en décimales

  • 110 = 0.10
  • 15 = 0.20
  • 14 = 0.25
  • 13 = 0.33
  • 12 = 0.50
  • 23 = 0.67
  • 34 = 0.75

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie totale utilisée par cette exploitation pour chacun des fruits, petits fruits ou noix suivants?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod} (productifs et non productifs)
Pommes  
Poires  
Prunes et prunes à pruneaux  
Cerises - aigres
Inclure les variétés buissonnantes.
 
Cerises - douces
Exclure les variétés buissonnantes.
 
Pêches
Inclure les variétés fraîches et pavies.
 
Abricots  
Raisin  
Fraises  
Framboises  
Canneberges  
Bleuets - en corymbe  
Bleuets - nains, sauvages
Inclure les bleuets sauvages cultivés sur des terres aménagées.
 
Saskatoons (baies d'amélanches)  
Cassis, gadelles et groseilles à grappe
Exclure les grosseilles à maquereau (à déclarer sous les autres fruits, petits fruits et noix).
 
Camerises  
Autres fruits, petits fruits et noix
p. ex. les mûres, les noisettes, les noix de Grenoble, les nectarines, les groseilles à maquereau
 
Autres fruits, petits fruits et noix 1
Précisez les autres fruits, petits fruits et noix 1
 
Autres fruits, petits fruits et noix 2
Précisez les autres fruits, petits fruits et noix 2
 
Autres fruits, petits fruits et noix 3
Précisez les autres fruits, petits fruits et noix 3
 
Superficie totale en fruits, petits fruits et noix  
Autres fruits, petits fruits et noix
  • Abricots
  • Amandes
  • Amélanchiers
  • Arbres à noix
  • Argousier
  • Autres fruits
  • Autres noix
  • Avelines
  • Baies de goji
  • Bleuets
  • Bleuets en corymbe
  • Bleuets nains
  • Bleuets sauvages
  • Buartnuts
  • Camerises
  • Canneberges
  • Cantaloup
  • Cassis
  • Cerise de Virginie
  • Cerises
  • Cerises à grappes
  • Cerises aigres
  • Cerises de terre
  • Cerises douces
  • Châtaignes
  • Châtaignes chinoises
  • Chèvrefeuille bleu
  • Cognassier
  • Cornouilles
  • Cynorhodon
  • Figues
  • Fraises
  • Fraises blanches
  • Framboise-mûre de Tay
  • Framboises
  • Fruits variés
  • Gadelles
  • Gaseilles
  • Goumi du Japon
  • Groseilles à grappe
  • Groseilles à maquereau
  • Hican
  • Juniper
  • Kakis
  • Kiwis
  • Mélange de baies
  • Melons
  • Melons d'eau
  • Mûres
  • Mûres blanches
  • Mûres de Boysen
  • Mûres de Logan
  • Mûres sauvages
  • Mûrier blanc
  • Myrtilles
  • Nectarines
  • Noisettes
  • Noix assorties
  • Noix cendrées
  • Noix de Grenoble
  • Noix variées
  • Noyer noir
  • Obovarie olivâtre
  • Pacanes
  • Pêches
  • Petits fruits
  • Physalis
  • Pignes
  • Pincherries
  • Pistaches
  • Plaquebière
  • Poires
  • Pommes
  • Pommetier
  • Prunes
  • Prunes à pruneaux
  • Prunier myrobolan
  • Raisins
  • Saskatoons
  • Shepherdie du canada
  • Sureau

Gazon, produits de pépinière et arbres de Noël

30. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie de gazon, de produits de pépinière ou d'arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure les arbres de semis ornementaux non cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé.

Exclure :

  • toute production de cannabis
  • les produits cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation
  • les gazons, les produits de pépinière et les arbres de Noël destinés à des fins de consommation personnelle.

Gazon, produits de pépinière et arbres de Noël

Gazon

Inclure la superficie totale en gazon cultivé pour la vente dans cette exploitation en #{ReferencePeriod}, quelle que soit la date de vente prévue.

Exclure les superficies utilisées pour les semences de gazon (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).

Produits de pépinière

Inclure :

  • les arbres de semis ornementaux non cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé
  • la superficie totale des produits de pépinière cultivés pour la vente dans cette exploitation en #{ReferencePeriod} (p. ex. les arbustes, les vignes, les plantes ornementales et les bulbes cultivés à ciel ouvert, sous châssis froids ou dans des tunnels non chauffés)
  • uniquement les plantes de pépinière démarrées par cette exploitation ou achetées pour être cultivées par cette exploitation.

Exclure :

  • les produits cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé (à déclarer à la section sur les serres et les autres environnements contrôlés)
  • les plantes de pépinière achetées uniquement pour la revente immédiate
  • les arbres de semis cultivés seulement pour le reboisement.

Descriptions

Les châssis froids sont des installations au toit transparent qui empêchent la chaleur de s'échapper et permettent la protection des végétaux contre des conditions météorologiques défavorables, comme la pluie et le froid. L'enceinte n'est pas chauffée.

Les tunnels sont des structures à armature métallique avec un revêtement de membrane qui empêchent la chaleur de s'échapper et prolongent la saison de croissance. Il peut s'agir d'une structure de tunnel élevée (également appelée serre-tunnel) ou basse. L'enceinte n'est pas chauffée.

Arbres de Noël

Inclure :

  • la superficie totale consacrée aux arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation en #{ReferencePeriod}
  • uniquement les peuplements naturels ou plantés, quel que soit le stade de croissance, et n'inclure que les superficies d'arbres émondés ou qui sont gérées avec l'utilisation d'engrais ou de pesticides.

Veuillez déclarer la superficie consacrée aux arbres une seule fois seulement et si, le jour du recensement, vous ne savez pas si les arbres seront vendus comme produits de pépinière ou comme arbres de Noël, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur « Unité de mesure » (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie de gazon, de produits de pépinière ou d'arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Gazon cultivé pour la vente
Inclure tous les gazons, quelle que soit la date prévue de vente.
 
Produits de pépinière cultivés pour la vente
p. ex. les arbustes, les arbres, les vignes, les plantes ornementales, les bulbes cultivés à l'extérieur, sous châssis froids ou dans des tunnels
 
Arbres de Noël cultivés pour la vente
Inclure les peuplements naturels ou plantés, quel que soit le stade de croissance, qui sont émondés ou gérés avec l'utilisation d'engrais ou de pesticides.
 

Utilisation des terres

31. Pour la superficie nette de #{__DT_Total_UOM_F}#{__DT_Land_UOM_F} de terres cultivables et non cultivables déclarée à la question 12, quelle est la superficie pour chacune des utilisations suivantes?

Exclure les terres exploitées par les autres.

Utilisation des terres

Déclarez la superficie nette de cette exploitation à la section sur la superficie des terres. La superficie nette est fournie dans le texte de cette question.

Les questions 31a. à 31f. décrivent la façon dont la superficie nette totale de cette exploitation est utilisée selon les utilisations des terres fournies.

N'oubliez pas d'exclure les terres exploitées par d'autres (p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres). Les autres exploitants qui utilisent ces terres le déclareront sur leur questionnaire du recensement.

Terres cultivables et non cultivables

a. Superficie totale consacrée aux grandes cultures, au foin, aux légumes de champ, aux fruits, aux petits fruits, aux noix, au gazon, aux produits de pépinières et aux arbres de Noël

Cette cellule est pré-remplie avec la somme de toutes les superficies déclarées précédemment pour le foin, les grandes cultures, les légumes de champ, le gazon, les produits de pépinière, les arbres de Noël, les fruits, les petits fruits et les noix. Cela représente le total des terres en culture.

b. Terres cultivables laissées en jachère

La jachère consiste à laisser reposer une terre habituellement cultivée durant toute une campagne agricole pour laisser l'humidité du sol se refaire en vue de la prochaine campagne agricole et pour détruire les mauvaises herbes à l'aide de pratiques agricoles (p. ex. le labour, le passage des disques) ou de produits chimiques (p. ex. la jachère chimique). La jachère fait partie d'un système de rotation des cultures dans les régions plus sèches de l'Ouest canadien. Il est peu probable de retrouver cette pratique dans l'Est du Canada.

Inclure toutes les terres en jachère incluant les jachères chimiques.

Exclure :

  • les terres en friche (à déclarer à la question 31f.)
  • les superficies consacrées aux cultures de couverture d'hiver (p. ex. l'avoine, l'orge), les superficies sur lesquelles se trouvent des cultures plantées lors d'années antérieures qui seront récoltées cette année (p. ex. le ginseng), les superficies intentionnellement ensemencées par régénération naturelle ou les superficies utilisées comme engrais vert (p. ex. le sarrasin, le trèfle des prés). Veuillez déclarer ces cultures à leur catégorie respective à la section sur le foin et les grandes cultures.

c. Pâturages cultivés ou ensemencés

Exclure les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou la semence. Elles devront être déclarées à la section sur le foin et les grandes cultures.

d. Terres naturelles pour le pâturage

Inclure les superficies naturelles utilisées pour le pâturage et les terres boisées qui servent de pâturage.

e. Terres boisées et terres humides

Inclure :

  • les boisés, les érablières, les brise-vents, les buissons, les étangs, les tourbières, les marais, les bourbiers, etc.
  • les terres qui bordent les ruisseaux ou les autres cours d'eau, mais qui ne servent pas de pâturage ou qui ne sont pas exploitées.

f. Toutes les autres terres

Inclure :

  • les terres en friche
  • les terres où se trouvent les bâtiments de ferme, les enclos, les chemins, les jardins privés, les serres et les champignonnières.

Exclure les terres qui seront ensemencées en cultures; elles devraient être incluses à la question 31a.

Superficie nette totale

Total des questions 31a. à 31f.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section « Unité de mesure » (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Pour la superficie nette de #{__DT_Total_UOM_F}#{__DT_Land_UOM_F} de terres cultivables et non cultivables déclarée à la question 12, quelle est la superficie pour chacune des utilisations suivantes?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Superficie totale en grandes cultures, foin, légumes de champ, fruits, petits fruits, noix, gazon, produits de pépinière et arbres de Noël  
Jachère
Inclure les terres cultivables sur lesquelles aucune culture ne sera cultivée au cours de l'année, mais qui seront désherbées par sarclage ou par l'application de produits chimiques.
 
Pâturages cultivés ou ensemencés
Exclure les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou la semence.
 
Terres naturelles pour le pâturage
Inclure les terres boisées qui servent de pâturage.
 
Terres boisées et terres humides
p. ex. les boisés, les érablières, les brise-vents, les buissons, les étangs, les marais, les terrains marécageux
 
Toutes les autres superficies
p. ex. les terres en friche, les terres où se trouvent les bâtiments et la cour de ferme, les chemins, les jardins, les champignonnières, les serres et les autres environnements contrôlés
 
Superficie totale nette
Ce total devrait correspondre à la superficie nette (#{__DT_Total_UOM_F} #{__DT_Land_UOM_F}) déclarée à la question 12.
 

Jachère

32. Pour la superficie de #{__DT_Area_Summerfallow_F} #{__DT_Land_UOM_F} de terres en jachère déclarée, indiquez la superficie de chacune des formes de désherbage suivantes qui seront utilisées en #{ReferencePeriod}?

Jachère

Déclarez la superficie correspondante pour chacune des formes de désherbage qui seront utilisées en #{ReferencePeriod}.

La superficie totale des formes de désherbage doit équivaloir à la superficie en « jachère » déclarée à la section sur l'utilisation des terres (la question précédente).

Définitions

La mise en jachère consiste à laisser reposer une terre habituellement cultivée durant toute une saison de végétation pour laisser l'humidité du sol se refaire en vue de la prochaine campagne agricole et pour détruire les mauvaises herbes à l'aide de pratiques agricoles (p. ex. le labour, le passage des disques) ou de produits chimiques (jachère chimique). La jachère fait partie d'un système de rotation des cultures dans les régions plus sèches de l'Ouest canadien, mais on retrouve rarement cette pratique dans l'Est du Canada.

Jachère, produits chimiques seulement
Cette pratique consiste à laisser reposer une terre habituellement cultivée durant toute une saison de végétation pour laisser l'humidité du sol se refaire en vue de la prochaine campagne agricole et pour détruire les mauvaises herbes à l'aide de produits chimiques.
Jachère, sarclage seulement
Cette pratique consiste à laisser reposer une terre habituellement cultivée durant toute une saison de végétation pour laisser l'humidité du sol se refaire en vue de la prochaine campagne agricole et pour détruire les mauvaises herbes à l'aide de travail du sol (p. ex. labourage et passage des disques).
Jachère, sarclage et produits chimiques sur les mêmes terres
Cette pratique consiste à laisser reposer une terre habituellement cultivée durant toute une saison de végétation pour laisser l'humidité du sol se refaire en vue de la prochaine campagne agricole et pour détruire les mauvaises herbes à l'aide de travail du sol (p. ex. labourage et passage des disques) et de produits chimiques.
Exclure la superficie déjà déclarée sous « Jachère, produits chimiques seulement » et « Jachère, travail du sol seulement ».

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur l'unité de mesure (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Pour la superficie de #{__DT_Area_Summerfallow_F} #{__DT_Land_UOM_F} de terres en jachère déclarée, indiquez la superficie de chacune des formes de désherbage suivantes qui seront utilisées en #{ReferencePeriod}?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Produits chimiques seulement  
Sarclage seulement  
Sarclage et produits chimiques sur les mêmes terres
Exclure les superficies déjà déclarées sous « Produits chimiques seulement » ou « Sarclage seulement ».
 

Pratiques de travail du sol et d'ensemencement

33. En #{ReferencePeriod}, cette exploitation agricole utilisera-t-elle des pratiques de travail du sol ou d'ensemencement?

Inclure la superficie des terres préparées l'automne dernier ou ce printemps.

Exclure les terres en jachère cette année.

Pratiques de travail du sol et d'ensemencement

Veuillez répondre par « Oui » ou « Non ».

Inclure la superficie des terres préparées l'automne dernier ou ce printemps.

Exclure les terres en jachère cette année.

Les pratiques de travail du sol et d'ensemencement incluent trois catégories :

  • semis direct sur chaume ou gazon intact (inclure les cultures sans travail du sol)
  • travail du sol qui maintient à la surface la plupart des résidus de récolte (inclure le travail réduit du sol)
  • travail du sol qui implique l'enfouissement de la plupart des résidus de récolte dans le sol (labour traditionnel).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

34. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie sur laquelle les pratiques de travail du sol et d'ensemencement suivantes seront utilisées pour les terres ensemencées ou devant l'être?

Inclure la superficie des terres préparées l'automne dernier ou ce printemps.

Exclure les terres en jachère cette année.

Pratiques de travail du sol et d'ensemencement

Veuillez déclarer les superficies selon la catégorie qui décrit le mieux l'état du lit de semence après que l'ensemencement ou les semis ont été effectués :

  • semis direct sur chaume ou gazon intact (inclure les cultures sans travail du sol)
  • travail du sol qui maintient à la surface la plupart des résidus de récolte (inclure le travail réduit du sol)
  • travail du sol qui implique l'enfouissement de la plupart des résidus de récolte dans le sol (labour traditionnel).

Inclure :

  • les terres ensemencées ou devant être ensemencées ce printemps
  • les terres préparées l'automne dernier ou ce printemps.

Exclure les terres mises en jachère cette année.

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur l'unité de mesure (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie sur laquelle les pratiques de travail du sol et d'ensemencement suivantes seront utilisées pour les terres ensemencées ou devant l'être?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{ReferencePeriod}
Semis directs sur chaume ou gazon intact
Inclure les cultures sans travail du sol.
 
Travail du sol qui maintient à la surface la plupart des résidus de récolte
Inclure les cultures faisant l'objet d'un travail du sol minimum.
 
Travail du sol qui comporte l'enfouissement de la plupart des résidus de récolte  

Pratiques et aménagements des terres

35. En #{PrevYear}, cette exploitation a-t-elle utilisé les pratiques agricoles suivantes?

Pratiques et aménagement des terres

Veuillez répondre par « Oui » ou « Non » à chacune des questions relatives aux pratiques et à l'aménagement des terres.

Définitions

Alimentation ou pâturage hivernal dans les champs
L'alimentation ou le pâturage hivernal dans les champs est la pratique de garder le bétail dans le champ (terre en culture ou pâturage) pendant l'hiver, où il se nourrit de foin ou broute des résidus de culture au lieu d'être confiné dans des enclos. Au cours de l'hiver, les bovins, les moutons et les autres animaux sont habituellement déplacés dans différents endroits destinés à l'alimentation afin que leur fumier puisse être réparti sur une plus grande superficie et que les éléments fertilisants, comme l'azote, soient utilisés pour améliorer les pâturages et les autres cultures au cours de l'année suivante. Cette pratique est aussi appelée pâturage en andain et pâturage sur balles.
Pâturage en rotation
Le pâturage en rotation est une pratique qui prévoit une période précise de revitalisation des pâturages après chaque période de pâturage. Cette pratique comprend la rotation périodique de deux pâturages et plus et l'utilisation de clôtures temporaires à l'intérieur des pâturages pour éviter le surpâturage.
Engrais vert pour enfouissement
L'engrais vert pour enfouissement est une pratique consistant à enfouir et à intégrer dans le sol une culture de couverture, comme le blé d'hiver, le seigle d'automne, le sarrasin ou le trèfle des prés, avant qu'elle soit récoltée. Cette pratique est utilisée principalement pour fournir au sol des éléments fertilisants, améliorer la structure du sol et couvrir le sol pendant l'hiver. Les engrais verts sont parfois enfouis dans le sol en raison d'une mauvaise qualité de la récolte.
Cultures de couverture d'hiver
Une culture de couverture d'hiver est une culture telle que le trèfle des prés et le seigle d'automne qui est ensemencée à l'automne pour protéger le sol de l'érosion causée par l'eau et le vent pendant l'hiver, et des fortes pluies et de l'écoulement au printemps. Ils sont aussi cultivés pour les nutriments, la lutte contre les mauvaises herbes et parfois pour l'alimentation des animaux.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{PrevYear}, cette exploitation a-t-elle utilisé les pratiques agricoles suivantes?
  Oui Non
Alimentation ou pâturage hivernaux dans les champs    
Pâturage en rotation    
Enfouissement d'engrais vert    
Ensemencement de cultures de couverture d'hiver
Inclure le seigle d'automne, le blé d'hiver et le trèfle des prés.
   

36. Cette exploitation a-t-elle eu recours à des brise-vents ou coupe-vents (naturels ou plantés)?

Inclure les brise-vents et les coupe-vents situés autour des terres cultivables, des chemins, des bâtiments agricoles et des cours.

Brise-vents et coupe-vents

Veuillez répondre par « Oui » ou « Non ».

Inclure les brise-vents et coupe-vents artificiels. Ceux-ci peuvent comprendre les clôtures, les murs et les écrans qui sont utilisés précisément pour abriter ou protéger les terres contre le vent et retenir la neige afin d'en capter l'humidité.

Description

Un brise-vent ou coupe-vent est une croissance d'arbres ou de haies naturels ou plantés, située en bordure d'un champ, qui protège le sol contre l'érosion causée par des vents dominants. Cette pratique est utilisée davantage dans l'Ouest canadien, où les terres agricoles sont plus exposées au vent et où il est important de retenir la neige afin d'en capter l'humidité.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Résidus de récolte

37. En #{PrevYear}, quelle était la superficie de cette exploitation sur laquelle les résidus de récolte (paille, fourrage, tiges) ont été mis en balles à des fins de litière ou de vente?

Inclure les résidus provenant des petites céréales, des oléagineuses et des tiges de maïs.

Exclure le foin, le maïs à ensilage et les autres fourrages.

Résidus de récolte

Inclure :

  • les résidus provenant des petites céréales et plantes oléagineuses, ainsi que les tiges de maïs
  • la superficie sur laquelle les résidus de récolte (paille, fourrage et tiges) ont été mis en balles en #{PrevYear}
  • les résidus recueillis par une autre exploitation sur les terres de cette exploitation.

Exclure :

  • le foin, le maïs à ensilage et les autres fourrages
  • les résidus des terres exploitées par une autre exploitation.

Description

Les résidus de récolte sont les matières laissées dans un champ après la récolte d'une culture. Ils peuvent être mis en balles et enlevés des champs ou brûlés, laissés en place aux fins de décomposition ou enfouis dans le sol. Ces résidus comprennent la paille provenant de petites céréales et plantes oléagineuses, ainsi que les tiges de maïs.

Note : Si vous n'avez pas mis en balles des résidus de récolte dans cette exploitation, veuillez choisir « Aucun résidu de récolte mis en balles en #{PrevYear}».

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur l'unité de mesure (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

#{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{PrevYear}

Aucun résidu de récolte mis en balles en #{PrevYear}

Produits, fumier ou lisier

38. En #{PrevYear}, cette exploitation agricole a-t-elle utilisé des produits, du fumier ou du lisier?

Les produits comprennent les semences traitées, les herbicides, les insecticides, les fongicides, les engrais chimiques, la chaux et les oligoéléments.

Exclure :

  • les superficies des serres, des autres environnements contrôlés et des champignonnières
  • le fumier épandu par le bétail en pâturage.

Produits, fumier ou lisier

Veuillez répondre par « Oui » ou « Non ».

Inclure le thé de fumier.

Exclure :

  • les superficies consacrées aux champignonnières, aux serres et aux autres environnements contrôlés
  • le fumier épandu par le bétail en pâturage.
  • la chaux utilisée à des fins autres que de régler l'équilibre du pH du sol.

Description

Les produits comprennent les semences traitées, les herbicides, les insecticides, les fongicides, les engrais chimiques, la chaux et les oligoéléments.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

39. En #{PrevYear}, quelle était la superficie de cette exploitation sur laquelle il y a eu application de chacun des produits suivants?

Pour chaque produit, inscrire la superficie des terres une fois seulement, même s'il y a eu plus d'une application en #{PrevYear}.

Exclure les superficies des serres, des autres environnements contrôlés et des champignonnières.

Produits, fumier ou lisier

Veuillez déclarer les superficies, et non la valeur en dollars des produits.

Si plus d'un produit a été utilisé sur la même terre, veuillez déclarer la superficie pour chaque produit.

Si un produit a été utilisé plus d'une fois sur la même terre, veuillez déclarer la superficie une seule fois.

Inclure :

  • les superficies sur lesquelles il y a eu épandage de ces produits en #{PrevYear}
  • le thé de fumier.

Exclure :

  • les superficies consacrées aux champignonnières, aux serres et aux autres environnements contrôlés
  • la chaux utilisée à des fins autres que de régler l'équilibre du pH du sol.

Descriptions

Les semences traitées peuvent inclure des semences traitées avec des engrais, des insecticides, des fongicides ou d'autres produits chimiques; déclarez les superficies dans la catégorie des semences traitées. Ne déclarez les superficies de semences traitées qu'une seule fois; ne les déclarez pas une deuxième fois dans une autre catégorie pertinente.

Les herbicides, les insecticides et les fongicides sont également connus sous le nom de pesticides.

Les oligoéléments, les nutriments et les micronutriments, y compris le bore, le cuivre, le fer, le manganèse, le molybdène et le zinc, l'amendement du sol et les rehausseurs de sol (p. ex. les engrais à base de poisson, la farine de viande ou le sulfate de potassium).

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur l'unité de mesure (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{PrevYear}, cette exploitation agricole a-t-elle utilisé des produits, du fumier ou du lisier?
  #{__DT_Land_UOM_Header_F} en #{PrevYear}
Semences traitées  
Herbicides  
Insecticides  
Fongicides  
Engrais chimiques  
Chaux  
Oligoéléments  
Fumier ou lisier
Exclure le fumier épandu par le bétail en pâturage.
 
Fumier solide ou composté, incorporé dans le sol  
Fumier solide ou composté, non incorporé dans le sol  
Fumier liquide ou lisier, injecté ou incorporé dans le sol  
Fumier liquide ou lisier, non incorporé dans le sol  

Irrigation

40. En #{PrevYear}, un système d'irrigation a-t-il été utilisé pour approvisionner les terres en eau dans cette exploitation?

Inclure toutes les méthodes d'irrigation (p. ex. pivot central, par aspersion, de surface, rampe mobile en ligne ou sur roues).

Exclure les superficies des serres, des autres environnements contrôlés et des champignonnières.

Irrigation

Veuillez répondre par « Oui » ou « Non ».

Si « Oui », veuillez déclarer la superficie totale approvisionnée en eau sur cette terre.

Inclure tous les types de systèmes d'irrigation, comme l'irrigation de surface, l'irrigation localisée, l'irrigation au goutte-à-goutte, l'irrigation par aspersion, l'irrigation par pivot central, la rampe mobile en ligne et l'irrigation sur roues.

Veuillez déclarer la superficie des terres qui a été irriguée en #{PrevYear} :

  • luzerne, foin et pâturage irrigués
  • grandes cultures irriguées
  • légumes de champ irrigués
  • fruits irrigués
  • autres cultures irriguées (p. ex. produits de pépinière, gazon) qui ne figurent pas parmi les choix.

Exclure :

  • les superficies consacrées aux champignonnières, aux serres et aux autres environnements contrôlés
  • les superficies sur lesquelles le système d'irrigation a seulement servi à épandre le fumier (à déclarer à la section sur les produits).

Veuillez utiliser l'unité de mesure choisie à la section sur l'unité de mesure (p. ex. les acres, les hectares, les arpents au Québec).

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Quelle était la superficie en #{__DT_Land_UOM_F} en #{PrevYear}?

Champignons

41. Le #{RefDate_Year_F}, quelle est la superficie totale consacrée à la culture des champignons Agaricus?

Inclure les champignons Agaricus cultivés dans les galeries, les étagères, les caisses et les autres types de systèmes de production.

Champignons Agaricus

Veuillez choisir les pieds carrés ou les mètres carrés comme unité de mesure.

Inclure les champignons Agaricus cultivés dans les galeries, les étagères, les caisses et les autres types de systèmes de production.

La superficie cultivée totale est la superficie sur laquelle sont produits vos champignons, p. ex. la superficie totale des galeries de culture.

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Unité de mesure

  • pieds carrés
  • mètres carrés

Superficie totale le #{RefDate_Year_F}

42. Le #{RefDate_Year_F}, quels types de systèmes de production cette exploitation utilise-t-elle pour la production de champignons de spécialité?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Champignons de spécialité

Sélectionnez tous les systèmes de production utilisés par cette exploitation pour la culture des champignons de spécialité.

Exclure les champignons sauvages.

Sacs : sacs de plastique ou de papier de toutes grosseurs. Les sacs peuvent être remplis de différents substrats comme de la sciure de bois, du paillis, du compost, etc.

Bûches naturelles : bûche de bois naturelle et entière. Si vous produisez sur de la sciure de bois ou du paillis de bois en sac, cochez « sacs » et non « bûches naturelles ».

Autres : tout autre système de production, cela inclut les galeries, les étagères, les caisses, les pots, les bouteilles, etc.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Sacs
  • Bûches naturelles
  • Autres
    p. ex. les galeries, les étagères, les caisses

43. Le #{RefDate_Year_F}, quel est le nombre et quelles sont les dimensions des #{__DT_PRODSYS_F} pour les champignons de spécialité?

Exclure les galeries, les étagères, les caisses et les autres types de systèmes de production.

Si les tailles varient, estimez les dimensions moyennes.

Champignons de spécialité

Exclure les galeries, les étagères, les caisses et les autres types de systèmes de production.

Déclarez les dimensions de chaque sac ou bûche naturelle en pieds ou en mètres. Si la taille varie, estimer la dimension moyenne.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, quel est le nombre et quelles sont les dimensions des #{__DT_PRODSYS_F} pour les champignons de spécialité?
  Nombre (Arrondir aux nombres entiers) Unité de mesure Longueur Largeur
Sacs        
Bûches naturelles        
Unité de mesure
  • pieds
  • mètres

44. Le #{RefDate_Year_F}, quelle est la superficie cultivée totale pour les champignons de spécialité?

Exclure les sacs et les bûches naturelles.

Champignons de spécialité : autres

Déclarer seulement pour les champignons de spécialité cultivés dans d'autres types de systèmes de production tels que les galeries, les étagères, les caisses, les pots et les bouteilles.

Exclure les sacs et les bûches naturelles.

La superficie cultivée totale est la superficie sur laquelle sont produits vos champignons, p. ex. la superficie totale des galeries de culture.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Unité de mesure

  • pieds carrés
  • mètres carrés

Superficie totale le #{RefDate_Year_F}

Serres et autres environnements contrôlés

45. En #{ReferencePeriod}, quelle est la superficie totale des serres et des autres environnements contrôlés dans lesquels des produits agricoles sont cultivés?

Inclure les environnements au sein desquels la température, l'humidité relative, le dioxyde de carbone (CO2) ou la lumière sont contrôlés, tels que :

  • les serres (en verre, en plastique ou en polyfilm)
  • les structures fermées comme un entrepôt, un wagon couvert, un conteneur d'expédition ou un bâtiment.

Exclure :

  • les superficies et les structures utilisées pour le stockage
  • les superficies sous châssis froids ou tunnels non chauffés (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation.

Serres et autres environnements contrôlés

Sélectionnez une unité de mesure dans la liste d'unités de mesure.

Inclure :

  • les superficies de tous les environnements contrôlés où sont cultivés des produits agricoles destinés à la vente
  • les superficies des serres consacrées à la culture hydroponique.

Exclure :

  • les superficies et les structures utilisées pour le stockage
  • les superficies où du cannabis est cultivé
  • les superficies où des champignons sont cultivés (à déclarer à la section sur les champignons)
  • les superficies sous châssis froids ou tunnels non chauffés (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël)
  • les superficies où des produits agricoles sont cultivés dans un environnement contrôlé pour des fins de consommation personnelle.

Descriptions

Les environnements contrôlés sont des structures fermées au sein desquelles la température, l'humidité relative, le dioxyde de carbone (CO2) ou la lumière sont contrôlés. Il s'agit notamment :

  • des serres en verre, en plastique ou en polyfilm
  • des structures complètement fermées comme un entrepôt, un wagon couvert, un conteneur d'expédition ou un bâtiment.

Les châssis froids sont des installations au toit transparent qui empêchent la chaleur de s'échapper et permettent la protection des végétaux contre des conditions météorologiques défavorables, comme la pluie et le froid. L'enceinte n'est pas chauffée.

Les tunnels sont des structures à armature métallique avec un revêtement de membrane qui empêchent la chaleur de s'échapper et prolongent la saison de croissance. Il peut s'agir d'une structure de tunnel élevée (également appelée serre-tunnel) ou basse. L'enceinte n'est pas chauffée.

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Unité de mesure

  • acres
  • arpents
  • hectares
  • pieds carrés
  • mètres carrés

Superficie en #{ReferencePeriod}

46. Le #{RefDate_Year_F}, quelle est la superficie de cette exploitation consacrée à chacun des produits agricoles suivants?

Déclarez en utilisant la même unité de mesure qu'à la question 45 (ci-dessus).

Serres et autres environnements contrôlés

Veuillez utiliser l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question 45.

Fruits et légumes

Inclure les produits cultivés jusqu'à maturité et vendus en provenance d'une serre ou d'un autre environnement contrôlé.

Exclure :

  • les légumes ou les fruits destinés à être transplantés dans les champs pour la culture
  • les plants à repiquer (transplants) cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé qui seront plantés dans vos propres champs afin qu'ils puissent être vendus ultérieurement comme des légumes ayant terminé leur croissance récoltés à maturité.

Herbes en pot

Les plantes qui seront conservées dans un pot par le consommateur après l'achat doivent être déclarées comme des « plantes en pot ». Les herbes emballées vendues prêtes à être consommées doivent être déclarées comme des « fruits et légumes ».

Fleurs coupées

Inclure uniquement les fleurs coupées produites dans une serre ou dans un autre environnement contrôlé et vendues en provenance de la serre ou de l'autre environnement contrôlé.

Exclure les fleurs coupées cultivées en plein champ et les fleurs coupées séchées.

Plantes en pot - d'intérieures ou d'extérieures

Inclure :

  • les pots de différentes formes et de différentes tailles comme les paniers en osier, les pots de tourbe, les pots de mousse, les pots en plastique et les pots en céramique
  • toutes les plantes cultivées et vendues dans un pot provenant d'une serre ou d'un autre environnement contrôlé.

Exclure les arbres de Noël vendus dans des pots.

Plantes finies en pot : toutes les plantes cultivées dans un pot en provenance de la serre avec l'intention de les vendre au consommateur final peuvent être classées dans la catégorie des plantes finies en pot.

Plantes préfinies en pot : toutes les plantes vendues dans un pot avant leur pleine maturité ou destinées à poursuivre leur croissance jusqu'à maturité dans une autre installation peuvent être classées dans la catégorie des plantes préfinies en pot.

Autres produits

Inclure :

  • les plants à repiquer, également appelés transplants
  • les boutures et les arbres de semis.

Plants à repiquer : jeunes plants achetés puis transplantés dans un jardin, un champ, un conteneur ou un panier par l'acheteur. Les plants à repiquer peuvent être vendus dans divers contenants, notamment des mottes, des cartons à alvéoles, des plateaux de culture ou des caissettes.

Boutures et arbres de semis : plantes ou parties de plantes capables de se multiplier ou de se répandre sur une plus grande surface; les exemples incluent des chrysanthèmes, des poinsettias, des bégonias, des pétunias et des arbustes.

Exclure les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation.

Pour les autres produits, précisez le type des produits agricoles inclus dans cette superficie en utilisant la cellule « Précisez » fournie.

Note : La superficie totale combinée de fruits et légumes, de fleurs coupées, de plantes en pot et d'autres produits ne devrait pas être supérieure à la superficie totale des serres et des autres environnements contrôlés déclarée à la question 45.

Guide de conversion

  • 1 acre = 0,40 hectare = 1,18 arpent = 43 560 pi2 = 4 046,86 m2
  • 1 hectare = 2,47 acres = 2,92 arpents = 107 639 pi2 = 10 000 m2
  • 1 arpent = 0,85 acre = 0,34 hectare = 37 026 pi2 = 3 439,83 m2
  • 10 000 pi2 = 0,23 acre = 0,09 hectare = 0,27 arpent = 929,03 m2
  • 10 000 m2 = 2,47 acres = 1 hectare = 2,92 arpents = 107 639 pi2

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, quelle est la superficie de cette exploitation consacrée à chacun des produits agricoles suivants?
  Superficie le #{RefDate_Year_F}
Fruits et légumes  
Tomates  
Concombres  
Poivrons  
Herbes  
Autres fruits et légumes
p. ex. la laitue, les fraises, les germes, les micro-pousses, les pousses, les aubergines
 
Total des fruits et des légumes  
Fleurs coupées
Exclure les fleurs coupées séchées et les fleurs cultivées en plein champ.
 
Plantes en pot - d'intérieur ou d'extérieur
Inclure les plantes préfinies ou finies cultivées et vendues en pot (p. ex. les fleurs en pot, les herbes en pot, les plants de légumes en pot).
 
Autres produits cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé
p. ex. les arbres de semis, les boutures, les plantes à repiquer, les transplants (ornementaux ou potagers)
Précisez les autres produits
 
Autres produits cultivés dans une serre ou un autre environnement contrôlé
  • Abricots
  • Alstroemerias
  • Anémone
  • Aneth
  • Anis
  • Arbres de semis
  • Arbres ornementaux
  • Arbustes
  • Arbustes a fleurs
  • Arbustes ornementaux
  • Argousier
  • Arrangements floraux
  • Asperges, plantes à repiquer
  • Asperges, produit
  • Aubergines, plantes à repiquer
  • Aubergines, produit
  • Azalées
  • Baies de goji
  • Basilic
  • Begonias
  • Betteraves, plantes à repiquer
  • Betteraves, produit
  • Bleuetiers
  • Bleuets
  • Bok choy, plantes à repiquer
  • Bok choy, produit
  • Bonsaï
  • Boutures
  • Boutures de raisin
  • Bouvardia
  • Brocoli chinois, produit
  • Brocoli, plantes à repiquer
  • Brocoli, produit
  • Brugmansia
  • Cactus
  • Camerise
  • Canneberges
  • Cantaloup, plantes à repiquer
  • Cantaloup, produit
  • Carottes, plantes à repiquer
  • Carottes, produit
  • Cassis
  • Céleri, plantes à repiquer
  • Céleri, produit
  • Cerfeuil
  • Cerises aigres
  • Cerises douces
  • Cerisiers
  • Chou-fleur, plantes à repiquer
  • Chou-fleur, produit
  • Choux, plantes à repiquer
  • Choux, produit
  • Choy sum, plantes à repiquer
  • Choy sum, produit
  • Ciboulette
  • Citronniers
  • Citrons
  • Citrouilles, plantes à repiquer
  • Citrouilles, produit
  • Concombres, plantes à repiquer
  • Concombres, produit
  • Coriandre, plantes à repiquer
  • Coriandre, produit
  • Courges, plantes à repiquer
  • Courges, produit
  • Cyclamens
  • Dahlia
  • Delphinium
  • Échalotes, plantes à repiquer
  • Échalotes, produit
  • Épinards, plantes à repiquer
  • Épinards, produit
  • Estragon
  • Fenouil commun
  • Figues
  • Fines herbes
  • Finocchi
  • Fleurs annuelles
  • Fleurs coupées
  • Fraises
  • Fraisiers
  • Framboises
  • Framboisiers
  • Freesias
  • Fruits
  • Fruits, arbres de semis
  • Fruits hydroponiques
  • Fuchsia
  • Gadelles
  • Gai lan, plantes à repiquer
  • Gai lan, produit
  • Gardenia
  • Géraniums
  • Gerberas
  • Germes
  • Germes de haricot
  • Germes de luzerne
  • Germes de soya
  • Gingembre
  • Glaïeul
  • Gourdes, plantes à repiquer
  • Gourdes, produit
  • Graines de tabac
  • Groseilles
  • Groseilles à grappe
  • Groseilles à maquereau
  • Gueule-de-loup
  • Haricots blancs, plantes à repiquer
  • Haricots blancs, produit
  • Herbe à chat
  • Herbes
  • Herbes culinaires
  • Herbes en pot
  • Hibiscus
  • Hortensia
  • Hostas
  • Hyacinthe
  • Impatiente
  • Jeune napa, produit
  • Jonquilles
  • Kale, plantes à repiquer
  • Kale, produit
  • Laitue bibb, plantes à repiquer
  • Laitue bibb, produit
  • Laitue Boston, plantes à repiquer
  • Laitue Boston, produit
  • Laitue iceberg, plantes à repiquer
  • Laitue iceberg, produit
  • Laitue romaine, plantes à repiquer
  • Laitue romaine, produit
  • Laitue rouge, plantes à repiquer
  • Laitue rouge, produit
  • Laitue, plantes à repiquer
  • Laitue, produit
  • Lavande
  • Légumes asiatiques, plantes à repiquer
  • Légumes asiatiques, produit
  • Légumes biologiques, plantes à repiquer
  • Légumes biologiques, produit
  • Légumes chinois, plantes à repiquer
  • Légumes chinois, produit
  • Légumes japonais, plantes à repiquer
  • Légumes japonais, produit
  • Légumes orientaux, plantes à repiquer
  • Légumes orientaux, produit
  • Légumes ornementaux
  • Légumes, plantes à repiquer
  • Légumes, produit
  • Légumes-feuilles, plantes à repiquer
  • Légumes-feuilles, produit
  • Lierre
  • Luffas, plantes à repiquer
  • Luffas, produit
  • Matériel de bouturage
  • Melon d'eau, plantes à repiquer
  • Melons brodés, produit
  • Melons d'eau, produit
  • Melons, plantes à repiquer
  • Melons, produit
  • Menthe
  • Menthe poivrée
  • Micro-pousses
  • Mûres
  • Napa, produit
  • Narcisse
  • Nectarines
  • Nénuphar
  • Oeillets
  • Oignons verts, plantes à repiquer
  • Oignons verts, produit
  • Oignons, plantes à repiquer
  • Oignons, produit
  • Orchidées
  • Origan
  • Patates, produit
  • Patates douces, produit
  • Patchouli
  • Pêches
  • Persil
  • Petits fruits
  • Petits oignons verts, plantes à repiquer
  • Piments, plantes à repiquer
  • Piments, produit
  • Plantes aquatiques, floraison
  • Plantes carnivores
  • Plantes de tabac
  • Plantes d'intérieur
  • Plantes ornementales
  • Plantes succulentes
  • Poinsettias
  • Poireaux, plantes à repiquer
  • Poireaux, produit
  • Pois de senteur, fleur
  • Pois mange-tout, plantes à repiquer
  • Pois mange-tout, produit
  • Pois, plantes à repiquer
  • Pois, produit
  • Poivrons, plantes à repiquer
  • Poivrons, produit
  • Pommes
  • Pots de fleurs suspendus
  • Pousses de bambou, produit
  • Pousses de pois
  • Primevère
  • Primula
  • Radis, produit
  • Radis noir, produit
  • Raisins
  • Renoncule
  • Rhodiola rosea
  • Romarin
  • Roses
  • Sariette
  • Sauge
  • Semis d'arbres à feuillage persistant
  • Semis d'épinette
  • Semis d'épinette bleue
  • Semis de cèdre
  • Semis de conifère
  • Semis de pin
  • Semis de pommier
  • Semis de sapin
  • Semis de tabac
  • Souci
  • Sureaux
  • Tabac
  • Tabac pour repiquage
  • Tanaisie
  • Thym
  • Tomates, plantes à repiquer
  • Tomates, produit
  • Tournesols ornementales
  • Tulipe
  • Vignes
  • Violettes africaines
  • Vivaces
  • Zinnias
  • Zucchinis
  • Zucchinis, plantes à repiquer

Érables entaillés

47. Au printemps #{ReferencePeriod}, quel était le nombre total d'entailles d'érables faites?

Inclure seulement les entailles d'érables.

Exclure la production des produits de l'érable destinés à des fins de consommation personnelle.

Érables entaillés

Inclure uniquement les entailles d'érable.

Exclure la production des produits de l'érable destinés à des fins de consommation personnelle.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Nombre d'entailles en #{ReferencePeriod}

Abeilles et autres insectes pollinisateurs

48. Le #{RefDate_Year_F}, combien de colonies d'abeilles vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Inclure toutes les colonies d'abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Exclure la production de miel à des fins de consommation personnelle.

Abeilles

Inclure :

  • les abeilles appartenant à cette exploitation indépendamment de l'emplacement
  • les abeilles louées aux autres pour la pollinisation
  • les abeilles produisant du miel destiné à la vente.

Exclure :

  • les colonies d'abeilles gardées dans cette exploitation, mais qui ne lui appartiennent pas
  • les abeilles utilisées pour la pollinisation dans cette exploitation, mais qui ne lui appartiennent pas
  • les ruches vides
  • la production de miel destiné à des fins de consommation personnelle.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Nombre de colonies le #{RefDate_Year_F}

49. Le #{RefDate_Year_F}, combien d'autres insectes pollinisateurs (p. ex. les mégachiles, les osmies, les bourdons) appartiennent à cette exploitation?

Autres insectes pollinisateurs
Veuillez utiliser les gallons, le nombre d'insectes pollinisateurs ou le nombre de colonies comme unité de mesure.

Inclure :

  • les insectes pollinisateurs appartenant à cette exploitation indépendamment de l'emplacement
  • les insectes pollinisateurs loués aux autres pour la pollinisation.

Exclure :

  • les abeilles produisant du miel destiné à la vente
  • les colonies d'insectes pollinisateurs gardées dans cette exploitation, mais qui ne lui appartiennent pas
  • les insectes pollinisateurs utilisés pour la pollinisation dans cette exploitation, mais qui ne lui appartiennent pas
  • les ruches vides.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Unité de mesure

  • gallons
  • nombre d'abeilles
  • colonies

Nombre le #{RefDate_Year_F}

Volaille

Le #{RefDate_Year_F}, vous avez déclaré qu'il y avait de la volaille dans cette exploitation.

Pour les questions sur les volailles, veuillez déclarer uniquement les volailles qui se trouvent sur cette exploitation. Si vous possédez de la volaille qui est gardée dans l'exploitation de quelqu'un d'autre, veuillez ne pas la déclarer sur ce questionnaire.

50. Le #{RefDate_Year_F}, parmi les types de volailles suivants, combien d'entre eux se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux élevés sous contrat (à forfait)?

Inclure les volailles destinées à la vente et celles destinées à des fins de consommation personnelle.

Exclure les volailles qui vous appartiennent, mais qui sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

Volaille

Veuillez déclarer le nombre d'oiseaux dans cette exploitation le #{RefDate_Year_F} pour chaque catégorie.

Inclure :

  • toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris celles élevées à forfait
  • les volailles destinées à la vente et celles destinées à des fins de consommation personnelle.

Exclure :

  • les volailles appartenant à cette exploitation qui sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre
  • les poulaillers vides le #{RefDate_Year_F}.

Veuillez déclarer la production de poulets, de dindons ou de dindes en #{PrevYear} à la section sur la production de poulets, de dindons ou de dindes.

Veuillez déclarer la production d'œufs en #{PrevYear} à la section sur les œufs de consommation et d'incubation.

Autres volailles

Si vous avez plus d'une autre type de volaille à déclarer, veuillez utiliser la section de commentaires à la fin du questionnaire. Veuillez inclure le nombre d'oiseaux et le type de volaille.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, parmi les types de volailles suivants, combien d'entre eux se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux élevés sous contrat (à forfait)?
  Nombre d'oiseaux le #{RefDate_Year_F}
Poules pour la production d'œufs  
Poulettes destinées à la ponte d'œufs de consommation, de moins de 19 semaines  
Poules pondeuses qui pondent des œufs de consommation, de 19 semaines et plus  
Poules pondeuses pour œufs d'incubation (poulettes et poules)  
Poulets pour la viande  
Poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles  
Poules pondeuses pour poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles (poulettes)  
Nombre total de poules et de poulets le #{RefDate_Year_F}  
Dindons et dindes  
Canards  
Oies  
Autres volailles  
Autre volaille 1  
Autre volaille 2  
Autre volaille 3  
Autres volailles
  • Autruches
  • Bantams
  • Cailles
  • Canards
  • Canards de Pékin
  • Canards de Rouen
  • Canards musqués
  • Colombes
  • Coqs
  • Cygnes
  • Dindons et dindes
  • Émeus
  • Faisans
  • Nandous
  • Nègre-soie
  • Oies
  • Paons
  • Perdrix
  • Pigeons
  • Pintades
  • Poules
  • Poules pondeuses de reproduction
  • Poules pondeuses, 19 semaines et plus
  • Poulets à griller
  • Poulets à griller de reproduction
  • Poulets à rôtir
  • Poulets de Cornouailles
  • Poulets lourds
  • Poulettes, moins de 19 semaines

Production de poulets, de dindons ou de dindes

51. En #{PrevYear}, quelle était la production de poulets sur une base de poids vif?

Inclure uniquement les poulets destinés à la vente.

Exclure les poulets destinés à des fins de consommation personnelle.

Production de poulets

En utilisant l'unité de mesure choisie (kilogrammes ou livres), veuillez déclarer la production totale (en poids vif) de poulets en #{PrevYear}.

La production en poids vif équivaut au nombre de cycles de production en #{PrevYear} multiplié par la moyenne du nombre d'oiseaux produits pendant un cycle multiplié par la moyenne du poids vif de tous les oiseaux produits.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Unité de mesure

  • kilogrammes
  • livres

Production de poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles en #{PrevYear} (poids vif)

52. En #{PrevYear}, quelle était la production de dindons et dindes sur une base de poids vif?

Inclure les dindons et les dindes destinés à la vente.

Exclure les dindons et les dindes destinés à des fins de consommation personnelle.

Production de dindons ou de dindes

En utilisant l'unité de mesure choisie (kilogrammes ou livres), veuillez déclarer la production totale (en poids vif) de dindons ou de dindes en #{PrevYear}.

La production en poids vif équivaut au nombre de cycles de production en #{PrevYear} multiplié par la moyenne du nombre d'oiseaux produits pendant un cycle multiplié par la moyenne du poids vif de tous les oiseaux produits.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Unité de mesure

  • kilogrammes
  • livres

Production de dindons et dindes en #{PrevYear} (poids vif)

Œufs de consommation et d'incubation

53. En #{PrevYear}, combien d'œufs de consommation ont été produits pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Œufs de consommation

Inclure les œufs de consommation pour la vente.

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Veuillez déclarer le nombre en douzaines pour #{PrevYear}.

Description

Les œufs de consommation sont destinés à la consommation humaine, qu'ils soient frais ou transformés. Les œufs de consommation peuvent aussi être transformés et utilisés dans les aliments pour animaux de compagnie.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Douzaines d'œufs de consommation en #{PrevYear}

54. En #{PrevYear}, combien d'œufs d'incubation ont été produits pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Œufs d'incubation

Inclure les œufs d'incubation pour la vente.

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Veuillez déclarer le nombre en douzaines pour #{PrevYear}.

Description

Les œufs d'incubation sont des œufs fertiles produits par un cheptel de reproduction, qui sont incubés et qui éclosent. Les œufs éclos produisent des poussins, des dindonneaux, des canetons et d'autres jeunes volailles qui peuvent être utilisés pour repeupler le groupe.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Douzaines d'œufs d'incubation en #{PrevYear}

Couvoirs commerciaux

55. En #{PrevYear}, combien de poussins ou d'autres volailles ont éclos?

Inclure :

  • uniquement les couvoirs enregistrés auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • tous les types de volailles éclos en #{PrevYear}, p. ex. les poulets, les dindons et les dindes, les oies, les faisans, les cailles.

Couvoirs commerciaux

Inclure :

  • uniquement les couvoirs enregistrés auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • le nombre d'oiseaux éclos en #{PrevYear}, en tenant compte de tous les types de volailles (p. ex. poulets, dindons ou dindes, oies, faisans, cailles).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Nombre d'oiseaux éclos en #{PrevYear}

Animaux

Le #{RefDate_Year_F}, vous avez déclaré qu'il y avait des animaux dans cette exploitation.

Aux questions sur les animaux (bovins ou veaux, porcs, moutons ou agneaux, ou autres animaux), veuillez déclarer uniquement les animaux qui se trouvent sur cette exploitation. Si vous possédez des animaux qui sont gardés dans l'exploitation de quelqu'un d'autre, veuillez ne pas les déclarer sur ce questionnaire.

56. Le #{RefDate_Year_F}, parmi les bovins et veaux laitiers suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Animaux : bovins ou veaux laitiers

Veuillez déclarer le nombre d'animaux dans cette exploitation le #{RefDate_Year_F} pour chaque catégorie.

Inclure :

Tous les bovins et les veaux laitiers se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux qui sont :

  • les animaux en pension pour d'autres
  • les animaux engraissés à forfait pour d'autres
  • les animaux engraissés sous contrat pour d'autres
  • les animaux pour utilisation personnelle.

Tous les bovins et les veaux laitiers se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, mais qui étaient en pacage :

  • dans un pâturage communautaire
  • dans un pâturage en association coopérative
  • dans un pâturage public.

Exclure les bovins et les veaux laitiers appartenant à cette exploitation s'ils étaient gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, parmi les bovins et veaux laitiers suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?
  Nombre le #{RefDate_Year_F}
Veaux laitiers, moins de 1 an  
Génisses laitières, 1 an et plus pour le remplacement de bovins laitiers  
Vaches laitières  
Taureaux laitiers, 1 an et plus  
Nombre total de bovins et veaux laitiers le #{RefDate_Year_F}  

57. Le #{RefDate_Year_F}, parmi les bovins et veaux de boucherie suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Animaux : bovins ou veaux de boucherie

Veuillez déclarer le nombre d'animaux dans cette exploitation le #{RefDate_Year_F} pour chaque catégorie.

Inclure :

Tous les bovins et les veaux de boucherie se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux qui sont :

  • les animaux en pension pour d'autres
  • les animaux engraissés à forfait pour d'autres
  • les animaux engraissés sous contrat pour d'autres
  • les animaux pour utilisation personnelle.

Tous les bovins et les veaux de boucherie se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, mais qui étaient en pacage :

  • dans un pâturage communautaire
  • dans un pâturage en association coopérative
  • dans un pâturage public.

Exclure les bovins et les veaux de boucherie appartenant à cette exploitation s'ils étaient gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, parmi les bovins et veaux de boucherie suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?
  Nombre le #{RefDate_Year_F}
Bœufs et veaux de boucherie, moins de 1 an  
Bouvillons, 1 an et plus  
Génisses de boucherie, 1 an et plus pour le remplacement de bovins de boucherie  
Génisses de boucherie, 1 an et plus pour la boucherie ou l'engraissement  
Vaches de boucherie  
Taureaux de boucherie, 1 an et plus  
Nombre total de bovins et veaux de boucherie le #{RefDate_Year_F}  

58. Le #{RefDate_Year_F}, parmi les porcs suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure tous les porcs qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat.

Exclure les porcs qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Animaux : porcs

Veuillez déclarer le nombre d'animaux dans cette exploitation le #{RefDate_Year_F} pour chaque catégorie.

Inclure :

Tous les porcs se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux qui sont :

  • en pension pour d'autres
  • engraissés à forfait pour d'autres
  • engraissés sous contrat pour d'autres
  • pour utilisation personnelle.

Tous les porcs se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, mais qui étaient en pacage :

  • dans un pâturage communautaire
  • dans un pâturage en association coopérative
  • dans un pâturage public.

Exclure :

  • les porcs appartenant à cette exploitation s'ils étaient gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre
  • les sangliers (à déclarer à la question sur les autres animaux)
  • les animaux de compagnie.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, parmi les porcs suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?
  Nombre le #{RefDate_Year_F}
Verrats pour la reproduction  
Truies et cochettes pour la reproduction  
Porcelets en maternité, moins de 15 lb (7 kg)  
Porcelets récemment sevrés, porcelets en pouponnière, ou porcs de début, de 15 à 49 lb (7 à 22 kg)  
Porcs d'engraissement, plus de 50 lb (plus de 23 kg)  
Nombre total de porcs le #{RefDate_Year_F}  

59. Le #{RefDate_Year_F}, parmi les moutons ou les agneaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les moutons et les agneaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les moutons et les agneaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les moutons et les agneaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Animaux : moutons ou agneaux

Veuillez déclarer le nombre d'animaux dans cette exploitation le #{RefDate_Year_F} pour chaque catégorie.

Inclure :

Tous les moutons et les agneaux se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux qui sont :

  • en pension pour d'autres
  • engraissés à forfait pour d'autres
  • engraissés sous contrat pour d'autres
  • pour utilisation personnelle.

Tous les moutons ou agneaux se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, mais qui étaient en pacage :

  • dans un pâturage communautaire
  • dans un pâturage en association coopérative
  • dans un pâturage public.

Exclure :

  • les moutons et les agneaux appartenant à cette exploitation s'ils étaient gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre
  • les animaux de compagnie.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, parmi les moutons ou les agneaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?
  Nombre le #{RefDate_Year_F}
Béliers non castrés, 1 an et plus  
Brebis  
Agneaux pour la reproduction  
Agneaux pour l'abattage  
Nombre total de moutons et d'agneaux le #{RefDate_Year_F}  

60. Le #{RefDate_Year_F}, parmi les autres animaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Animaux : autres

Veuillez déclarer le nombre d'animaux dans cette exploitation le #{RefDate_Year_F} pour chaque catégorie.

Inclure :

Tous les animaux se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux qui sont :

  • en pension pour d'autres
  • engraissés à forfait pour d'autres
  • engraissés sous contrat pour d'autres
  • pour utilisation personnelle.

Ces animaux comprennent les chevaux et les poneys, les chèvres, les lamas, les alpagas, les bisons, les buffles, les élans, les cerfs, les lapins, les visons, les sangliers, les renards, les ânes, les mulets et les mules ainsi que les chinchillas.

Tous les animaux se trouvant dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, mais qui étaient en pacage :

  • dans un pâturage communautaire
  • dans un pâturage en association coopérative
  • dans un pâturage public.

Exclure :

  • les animaux appartenant à cette exploitation s'ils étaient gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre
  • l'aquaculture
  • les animaux de compagnie.

Autres animaux

Si vous avez plus de trois autres types d'animaux à déclarer, veuillez utiliser la section de commentaires à la fin du questionnaire. Veuillez inclure le nombre d'animaux et le type d'animal.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Le #{RefDate_Year_F}, parmi les autres animaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?
  Nombre le #{RefDate_Year_F}
Chevaux et poneys  
Ânes et mulets  
Chèvres, boucs et chevreaux  
Lamas et alpagas  
Bisons  
Élans (wapitis)  
Cerfs  
Lapins  
Visons  
Autres animaux
p. ex. les sangliers, les renards, les chinchillas
 
Autres animaux 1
Précisez les autres animaux 1
 
Autres animaux 2
Précisez les autres animaux 2
 
Autres animaux 3
Précisez les autres animaux 3
 
Other field crops
  • Abeilles
  • Alpagas
  • Ânes
  • Ânes miniatures
  • Ânesse
  • Antilopes
  • Bardots
  • Beefalos
  • Béliers
  • Bisons
  • Bobcat
  • Boeufs musqués
  • Bourrique
  • Bouvillons
  • Brebis
  • Buffle
  • Buffle d'Asie
  • Burro
  • Caribous
  • Cerfs
  • Chameaux
  • Chats
  • Chevaux
  • Chèvres
  • Chiens
  • Chiens de traîneau
  • Chinchillas
  • Cochettes
  • Cochons
  • Cochons d'Inde
  • Coyotes
  • Daims
  • Élans
  • Furets
  • Génisses laitières
  • Génisses pour la boucherie ou l'engraissement
  • Génisses pour le remplacement de bovins laitiers
  • Génisses pour le remplacement de bovins de boucherie
  • Hérissons
  • Huitres
  • Insectes pollinisateurs
  • Jackasses
  • Lamas
  • Lapins
  • Lombric
  • Loups
  • Lynx
  • Martres
  • Ménés
  • Moules
  • Moutons
  • Mules et mulets
  • Mulets miniatures
  • Ours
  • Oxen
  • Palourdes
  • Pékans
  • Phacochère
  • Poissons
  • Poneys
  • Porcelets
  • Porcelets en maternité
  • Porcelets non sevrés
  • Porcelets sevrés
  • Porcs
  • Porcs de finition
  • Porcs d'engraissement
  • Ratons laveurs
  • Rats
  • Rats de laboratoire
  • Rats musqués
  • Renards
  • Rennes
  • Rongeurs
  • Sangliers
  • Sangliers d'Europe
  • Souris
  • Souris de laboratoire
  • Taureaux
  • Truies
  • Truites
  • Vaches de boucherie
  • Vaches laitières
  • Vaches principalement pour la boucherie
  • Vaches principalement pour la production laitière
  • Veaux
  • Verrats (excluant les sangliers)
  • Vers de terre
  • Visons
  • Wallaby
  • Wapitis
  • Yaks
  • Zèbres
  • Zébu

Technologies

61. En #{ReferencePeriod}, les technologies suivantes sont-elles utilisées dans cette exploitation?

Inclure le travail effectué par d'autres dans cette exploitation.

Technologies

Veuillez répondre par « Oui » ou « Non ».

Définitions

Systèmes de guidage automatisé (autoguidage)
Il s'agit de systèmes de guidage et d'orientation des tracteurs fondés sur la technologie SPG.
Cartographie par un Système d'information géographique (SIG)
Un SIG attribue des données à un lieu précis. Cela permet aux exploitants agricoles de créer des cartes pour interpréter les tendances relatives à la fertilité des sols, aux rendements et à de nombreux autres paramètres. La cartographie SIG est utilisée à de nombreuses fins dans le cadre de la gestion des exploitations agricoles, notamment pour l'agriculture de précision, l'établissement de cartes de rendement des cultures, la surveillance des cultures, les assurances et la gestion des ressources en eau.
Application d'intrants à taux variables
Inclure tout équipement qui applique des engrais, des produits chimiques ou d'autres intrants à un taux variable basé sur des données provenant de capteurs ou de la cartographie SIG.
Drones
Les drones sont des véhicules aériens sans pilote utilisés pour l'observation sur le terrain et la collecte de données. Inclure tous les drones dans cette exploitation, indépendamment de leur usage.
Analyse d'échantillons de sol
L'analyse des échantillons de sol est utilisée afin de recueillir des renseignements sur les concentrations d'éléments nutritifs pour les végétaux dans le sol. L'analyse des sols peut également être utilisée pour déterminer la présence de contaminants. Déclarez toutes les analyses de sol réalisées dans cette exploitation, qu'elles l'aient été par un agronome ou non.
Engrais à libération progressive
Les engrais à libération lente ou progressive sont des engrais granulés qui libèrent progressivement des éléments nutritifs dans le sol. Les engrais à libération progressive ne se dissolvent pas aussi facilement dans l'eau que les engrais conventionnels.
Trayeuses entièrement robotisées
Automatisation du processus de traite sur une exploitation de bovins laitiers à l'aide d'un robot agricole. Aucune intervention manuelle n'est requise.
Équipement de serre robotisé
Automatisation de n'importe quelle activité de serre en utilisant un robot.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

En #{ReferencePeriod}, les technologies suivantes sont-elles utilisées dans cette exploitation?
  Oui Non
Système de direction par guidage automatisé sur l'équipement agricole    
Cartographie par un Système d'information géographique (SIG)
p. ex. la cartographie de la qualité du sol, du rendement ou de l'IVDN (NDVI)
   
Application d'intrants à taux variables
Inclure les applications à taux variables d'engrais par épandeur et pulvérisateur.
   
Drones    
Analyse d'échantillons de sol    
Engrais à libération progressive    
Trayeuses entièrement robotisées
c.-à-d. aucune intervention manuelle requise
   
Équipement de serre robotisé    

Énergie renouvelable

62. En #{ReferencePeriod}, parmi les types d'énergie renouvelable suivants, lesquels sont produits dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

L'énergie renouvelable est l'énergie issue de ressources naturelles pouvant être naturellement reconstituées ou renouvelées au cours de la durée de vie d'un être humain, c'est-à-dire que la ressource est une source d'énergie durable.

Inclure l'énergie renouvelable produite pour une utilisation dans cette exploitation ou pour la vente aux autres.

Exclure le pétrole (gaz ou diesel) et les produits de charbon.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Énergie renouvelable

Inclure :

  • l'énergie produite pour un usage domestique si le ménage est considéré comme faisant partie de l'exploitation
  • les systèmes que possède cette exploitation
  • les systèmes pour lesquels des droits ont été accordés par bail à cette exploitation (p. ex. des droits en matière d'énergie éolienne accordés par bail).

Définitions

Solaire
L'énergie radiante du soleil peut être utilisée pour fournir de l'éclairage et de la chaleur aux bâtiments et pour produire de l'électricité.
Inclure tous les systèmes photovoltaïques et thermiques solaires utilisés pour produire de l'électricité ou de la chaleur, les clôtures électriques solaires et les pompes à eau solaires.
Éolienne
L'énergie cinétique du vent peut être convertie en formes utiles d'énergie comme de l'énergie mécanique ou électrique.
Inclure tous les appareils qui convertissent l'énergie éolienne en électricité.
Exclure les moulins à vent qui ne produisent pas d'électricité.
Bioénergie
La bioénergie comprend différentes formes d'énergie utilisable obtenues à partir de matériaux appelés biomasse. La biomasse est un matériau biologique sous forme solide, liquide ou gazeuse qui a stocké la lumière du soleil sous forme d'énergie chimique.
Biométhane
Méthane produit par la fermentation de matière organique, généralement par l'intermédiaire du processus de digestion anaérobie.
Autres biogaz
La gazéification est un processus thermochimique qui se produit lorsque la biomasse est chauffée dans un environnement sans oxygène pour produire du gaz synthétique qui contient du monoxyde de carbone et de l'hydrogène. Tout élément de biomasse raisonnablement sec peut être converti en gaz de synthèse qui peut être utilisé comme combustible ou matière première chimique.
Biocarburant
Le biocarburant est un carburant produit à partir de sources renouvelables. Les deux principaux types de biocarburants produits au Canada sont :
  • Le bioéthanol - un substitut d'essence produit à partir de matières premières biologiques comme le maïs, le blé et l'orge
  • Le biodiesel - un substitut du diesel produit à partir de matières premières biologiques comme les huiles végétales et comme les déchets gras et les graisses animales non comestibles.
Combustion de la biomasse
La combustion de la biomasse désigne la combustion de matières premières organiques (p. ex. paille, bois, granulés de bois, graminées vivaces).
Géothermique
L'énergie géothermique peut être captée à partir de la chaleur emmagasinée sous la surface terrestre ou de la chaleur absorbée dans l'atmosphère et les océans. En premier lieu, l'énergie géothermique peut être captée au moyen de la vapeur chaude souterraine et utilisée pour produire de l'électricité. En deuxième lieu, le chauffage et le refroidissement peuvent être réalisés en tirant avantage des différences de température entre l'air et le sol ou l'eau souterraine.

Note : Si vous n'avez pas produit d'énergie renouvelable dans cette exploitation, veuillez choisir « Aucune énergie renouvelable produite en #{ReferencePeriod} ».

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Éolienne
  • Solaire
    p. ex. les panneaux solaires, les systèmes de chauffage solaire, les clôtures électriques solaires, les pompes à eau solaires
  • Bioénergie
    Inclure le biogaz, le biocarburant, le bois, la paille et les graminées.
    Types de bioénergie
    • Biométhane
      p. ex. le gaz naturel renouvelable
    • Autres biogaz
      p. ex. la gazéification
      Exclure le biométhane.
    • Les biocarburants
      p. ex. le biodiesel, le bioéthanol
    • La combustion de biomasse
      p. ex. la paille, le bois, les granulés de bois, les graminées vivaces
  • Géothermique
    p. ex. les thermopompes, tout autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
    • Autres énergies renouvelables
      Précisez les autres énergies renouvelables Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres énergies renouvelables; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
      • Biocarburants
      • Biodiesel
      • Bioéthanol
      • Biométhane
      • Bois
      • Éolienne
      • Gaz naturel renouvelable
      • Gaz synthétique
      • Gazéification
      • Géothermique
      • Graminées vivaces
      • Granulés de bois
      • Méthane
      • Paille
      • Solaire
      • Thermopompes
      • Vent
      • Types de bioénergie
        • Biométhane
          p. ex. le gaz naturel renouvelable
        • Autres biogaz
          p. ex. la gazéification
          Exclure le biométhane.
          • Les biocarburants
            p. ex. le biodiesel, le bioéthanol
          • La combustion de biomasse
            p. ex. la paille, le bois, les granulés de bois, les graminées vivaces
  • Aucune énergie renouvelable produite en #{ReferencePeriod}

63. En #{ReferencePeriod}, pour lesquelles des fins suivantes l'énergie renouvelable est-elle produite dans cette exploitation?

Inclure toute l'énergie renouvelable produite dans cette exploitation, indépendamment de la propriété.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Énergie renouvelable

Pour une utilisation dans cette exploitation :

Inclure l'énergie produite pour un usage domestique si le ménage est considéré comme faisant partie de l'exploitation.

Pour la vente :

Inclure toute l'énergie produite pour la vente, indépendamment de la propriété.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Pour une utilisation dans cette exploitation
    p. ex. l'utilisation d'énergie solaire pour chauffer les bâtiments d'élevage ou de biomasse pour chauffer les serres
  • Pour la vente
    p. ex. la vente d'électricité sur le réseau

Valeur marchande

64. Quelle est la valeur marchande actuelle estimée des terres et des bâtiments sur cette exploitation?

Inclure :

  • la valeur de toutes les terres et de toutes les installations, telles que les maisons, les bâtiments agricoles et les silos de cette exploitation
  • la valeur de tout l'équipement fixe (c.-à-d. immobile), tel que les réservoirs à lait, et les cases et les stalles de mise bas.

Exclure la valeur des terres et des bâtiments loués aux autres.

Valeur marchande

Inclure :

  • la valeur de toutes les terres et de toutes les installations de cette exploitation, comme les maisons, les bâtiments agricoles et les silos de cette exploitation
  • la valeur de tout l'équipement fixe (c.-à-d. immobile), comme les réservoirs à lait et les cases de mise bas
  • la valeur des terres et des bâtiments loués auprès d'autres (y compris de gouvernements) - ces renseignements sont importants pour évaluer la valeur totale des actifs agricoles au Canada (les sources utilisées pour estimer la valeur marchande sont énumérées ci-dessous).

Exclure :

  • la valeur des terres et des bâtiments loués aux autres
  • la valeur des récoltes dans les champs ou entreposées
  • les fournitures agricoles, comme les fertilisants et les semences
  • la valeur des quotas
  • les autres biens personnels non liés à cette exploitation, comme un chalet.

Sources de renseignements pour estimer la valeur marchande

  • une évaluation des taxes municipales
  • une estimation selon les ventes récentes de biens immobiliers dans la région
  • s'il y a eu obtention d'un emprunt auprès d'un établissement de crédit, il est probable que l'estimation de la valeur des biens immobiliers ait été effectuée
  • les polices d'assurance des bâtiments agricoles.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Quelle est la valeur marchande actuelle estimée des terres et des bâtiments sur cette exploitation?
  Valeur marchande actuelle
Arrondie au $CAN près
Terres, bâtiments et équipement fixe possédés  
Terres et bâtiments loués des autres ou des gouvernements  

Machinerie, équipement et véhicules agricoles

65. Le #{RefDate_Year_F}, cette exploitation possède-elle ou loue-t-elle de la machinerie, de l'équipement ou des véhicules agricoles?

Inclure les tracteurs, les véhicules de passagers et les camions de ferme, les VTT, les tracteurs de jardin, les moissonneuses, l'équipement de coupe, le matériel d'ensemencement et de plantation, le matériel d'irrigation, les pulvérisateurs, les élévateurs, les remorques, les épandeurs, les séchoirs, les mélangeurs portatifs et les presses à arbres de Noël.

Exclure :

  • la machinerie louée à court terme (à l'heure ou à la journée)
  • l'équipement fixe (c.-à-d. immobile) dont la valeur a été déclarée à la question précédente.

Note : Machinerie, équipement et véhicules agricoles

Inclure :

  • toute la machinerie, tout l'équipement et tous les véhicules agricoles en copropriété ou en location conjointe avec une autre exploitation. Veuillez fournir uniquement votre part de la valeur marchande de cette machinerie.
  • toute la machinerie, tout l'équipement et tous les véhicules agricoles appartenant à cette exploitation ou loués par celle-ci qui sont temporairement hors service (p. ex. à l'atelier de réparation).

Exclure :

  • la valeur de l'équipement fixe (à déclarer à la section sur la valeur marchande)
  • la machinerie louée à court terme (à l'heure ou à la journée)
  • la machinerie, le matériel et l'équipement agricoles hors service de façon permanente
  • les structures d'entreposage permanentes.

Pour les machines ou l'équipement possédés ou loués conjointement avec une autre exploitation, veuillez indiquer la fraction des machines ou de l'équipement possédés ou loués par cette exploitation.

Exemple d'équipement possédé conjointement :

Une exploitation partage la propriété d'une moissonneuse-batteuse, d'une valeur de 75 000 $, en parts égales avec deux autres exploitations.

Cet exemple serait rapporté ci-dessous comme suit :

L'exploitation possède un tiers de la moissonneuse-batteuse : 0,33

Valeur marchande actuelle : 0,33 × 75 000 $ (un tiers de la moissonneuse-batteuse) = 25 000 $

Les actifs fixes (ou les actifs corporels) sont des biens et de l'équipement agricoles qui ne peuvent pas être facilement convertis en espèces ou vendus aisément séparément de l'exploitation. Parmi ceux-ci, on retrouve les systèmes d'irrigation fixe, les cages, les systèmes de traite, les réservoirs à lait et les cases de mise bas. Les actifs fixes doivent être déclarés à la question précédente (section sur la valeur marchande).

Sources de renseignements pour estimer la valeur marchande

  • les polices d'assurance de cette exploitation
  • les ventes aux enchères
  • les magazines annonçant des machines agricoles d'occasion
  • si l'exploitant a récemment fait une demande d'emprunt agricole, un rapport sur la valeur des actifs agricoles contiendra ces renseignements.

Guide de conversion des fractions en décimales

  • 110 = 0.10
  • 15 = 0.20
  • 14 = 0.25
  • 13 = 0.33
  • 12 = 0.50
  • 23 = 0.67
  • 34 = 0.75

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

Quelle est la valeur marchande actuelle de la machinerie, de l'équipement et des véhicules agricoles appartenant à cette exploitation ou loués par celle-ci au #{RefDate_Year_F}?

Arrondie au $CAN près

Revenus agricoles bruts et dépenses d'exploitation

66. En #{PrevYear}, excluant la revente de produits achetés et les revenus provenant d'activités non agricoles, quels étaient les revenus agricoles totaux bruts avant les dépenses?

Inclure :

  • les revenus de tous les produits agricoles et produits forestiers vendus
  • les paiements reçus de programmes et d'assurances
  • les revenus du travail à forfait.

Exclure :

  • les ventes de biens immobilisés (p. ex. les quotas, les terres, la machinerie)
  • les revenus provenant de la vente de produits achetés uniquement pour la revente.

Déclarez les montants pour l'année civile #{PrevYear} ou pour le dernier exercice comptable (financier) terminé.

Revenus agricoles totaux bruts

Inclure :

  • les revenus agricoles bruts avant les dépenses
  • les revenus de la vente de tous les produits agricoles et forestiers
  • les paiements de programme
  • les paiements d'assurance
  • les revenus du travail à forfait.

Exclure :

  • les ventes de biens immobilisés (p. ex. les quotas, les terres, la machinerie)
  • les revenus provenant de la vente de produits achetés uniquement pour la revente
  • les locations pour les puits de carburant (pipelines) et les recettes pour l'utilisation d'éoliennes.

Sources de renseignements relatifs aux revenus agricoles bruts :

  • les registres comptables
  • une déclaration de revenus remplie.

Note : Si les comptes de cette exploitation ne sont pas disponibles (p. ex. auprès d'un comptable), veuillez estimer les revenus agricoles bruts le plus précisément possible.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Revenus agricoles totaux bruts

67. Des revenus agricoles totaux bruts déclarés ci-dessus, quel était le montant des ventes de bois de chauffage, de bois à pâte, de billes, de poteaux de clôture et de pilotis?

Revenus agricoles bruts provenant de la vente de bois de chauffage, de bois à pâte, de billes, de poteaux de clôture et de pilotis en #{PrevYear}

Inclure les revenus bruts avant les dépenses provenant de la vente de produits forestiers (bois de chauffage, bois à pâte, billes, poteaux de clôture et pilotis).

Sources de renseignements relatifs aux revenus bruts provenant de la vente de produits forestiers :

  • les registres comptables
  • une déclaration de revenus remplie.

Note : Si les comptes de cette exploitation ne sont pas disponibles (p. ex. auprès d'un comptable), veuillez estimer les revenus bruts provenant de la vente de produits forestiers le plus précisément possible.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Montant des ventes de bois de chauffage, de bois à pâte, de billes, de poteaux de clôture et de pilotis

68. En #{PrevYear}, excluant les achats de produits pour la revente et les dépenses provenant d'activités non agricoles, quelles étaient les dépenses d'exploitation agricoles totales?

Inclure seulement les sommes versées pour couvrir les activités agricoles de cette exploitation.

Exclure :

  • le coût des produits achetés uniquement pour la revente
  • l'amortissement ou la déduction pour amortissement
  • le rajustement de l'inventaire.

Déclarez les montants pour l'année civile #{PrevYear} ou pour le dernier exercice comptable (financier) terminé.

Dépenses d'exploitation agricoles totales

Inclure :

  • uniquement la partie des dépenses liée à l'exploitation agricole
  • les dépenses engagées par la vente des produits forestiers (bois de chauffage, bois à pâte, billes de bois, poteaux de clôture et pilotis).

Exclure :

  • les coûts liés aux produits achetés uniquement pour la revente
  • les dépenses engagées par une entreprise ne faisant pas partie de cette exploitation agricole
  • l'amortissement et la déduction pour amortissement (DPA)
  • le rajustement de l'inventaire
  • l'achat de biens immobilisés (p. ex. les quotas, les terres, la machinerie).

Sources de renseignements relatifs aux dépenses :

  • les registres comptables
  • une déclaration de revenus remplie.

Note : Si les comptes de cette exploitation ne sont pas disponibles (p. ex. auprès d'un comptable), veuillez estimer les dépenses d'exploitation agricoles le plus précisément possible.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Dépenses d'exploitation agricoles totales

Ventes directes

69. En #{PrevYear}, cette exploitation a-t-elle vendu des produits agricoles directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Inclure les ventes directes à un marché ou à la ferme.

Exclure :

  • la vente de produits achetés pour la revente
  • les ventes directes à un magasin (les intermédiaires comme les magasins de détail ou de gros, les boulangeries).

Ventes directes

Inclure :

  • les produits agricoles cultivés, élevés ou produits dans cette exploitation et vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine
  • les produits non transformés et les produits transformés (à valeur ajoutée) vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine.

Exclure :

  • les produits agricoles que cette exploitation a achetés pour la revente
  • les produits qui n'ont pas été vendus directement aux consommateurs (p. ex. ventes aux grossistes, aux courtiers en gros, aux restaurants, aux épiceries et aux autres intermédiaires).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui
  • Non

70. En #{PrevYear}, parmi les produits suivants, lesquels ont été vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Ventes directes : produits vendus directement aux consommateurs

Note : Si cette exploitation n'a pas vendu directement aux consommateurs des produits agricoles destinés à la consommation humaine en #{PrevYear}, veuillez retourner à la question précédente et choisir la réponse « Non ».

Définitions

Produits agricoles non transformés
Les produits agricoles qui sont non transformés ou à peine transformés, comme les fruits, les légumes, les coupes de viande, la volaille, les œufs, le sirop d'érable, les produits de l'érable et le miel, qui sont vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine sont aussi appelés des produits agricoles primaires.
Produits transformés (à valeur ajoutée)
Il s'agit des produits agricoles cultivés, élevés ou produits dans cette exploitation qui ont été traités davantage ou emballés avant d'être vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine (p. ex. les confitures, les saucisses, le vin, le fromage, le cidre et les tartes).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Produits agricoles non transformés
    p. ex. les fruits, les légumes, les découpes de viande, la volaille, les œufs, le sirop d'érable, le miel
  • Produits transformés (à valeur ajoutée)
    p. ex. les gelées, les saucisses, le vin, le fromage, le cidre, les pâtés

71. En #{PrevYear}, parmi les méthodes suivantes, lesquelles ont été utilisées pour vendre des produits agricoles directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Inclure les ventes directes à un marché ou à la ferme.

Exclure :

  • la vente de produits achetés pour la revente
  • les ventes directes à un magasin (les intermédiaires comme les magasins de détail ou de gros, les boulangeries).

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Vendes directes : méthodes

Méthodes utilisées pour vendre des produits directement au consommateur

Veuillez choisir toutes les méthodes qui s'appliquent aux produits agricoles vendus par cette exploitation directement aux consommateurs pour la consommation humaine.

Inclure :

  • les produits agricoles cultivés, élevés ou produits dans cette exploitation vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine
  • les produits non transformés et les produits transformés vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine.

Exclure :

  • les produits agricoles que cette exploitation a achetés pour la revente
  • les produits qui n'ont pas été vendus directement aux consommateurs (p. ex. les ventes aux grossistes, aux courtiers en gros, aux restaurants, aux épiceries et aux autres intermédiaires).

Définitions

Magasins agricoles sur les lieux de l'exploitation, kiosques (stands), ventes à la ferme
Il s'agit d'espaces de vente au détail situés dans l'exploitation agricole où l'on vend des produits directement aux consommateurs. Les kiosques peuvent être saisonniers et être exploités uniquement lorsque les produits sont disponibles.
Autocueillette
Il s'agit d'une exploitation qui permet aux consommateurs de récolter leurs propres produits sur les lieux de l'exploitation agricole.
Magasins agricoles ou kiosques (stands) hors de l'exploitation
Il s'agit d'espaces pour la vente au détail situés hors de l'exploitation agricole où l'on vend des produits directement aux consommateurs. Les kiosques peuvent être saisonniers et être exploités uniquement lorsque les produits sont disponibles.
Marchés publics
Il s'agit d'espaces de vente consistants généralement de kiosques ou de tables, à l'extérieur ou à l'intérieur, pour que les exploitants agricoles puissent vendre leurs produits directement aux consommateurs.
Livraisons directes aux consommateurs
Il s'agit des ventes de produits agricoles livrés directement aux consommateurs. Cela comprend les livraisons à domicile et le ramassage par les consommateurs à un lieu déterminé à l'avance.
Agriculture soutenue par la communauté (ASC)
Il s'agit d'une collaboration au moyen de laquelle les consommateurs achètent des parts à l'avance pour la saison de croissance, tandis que les producteurs s'engagent à fournir une variété de produits aux consommateurs au cours de la saison. Cette collaboration est aussi appelée une communauté agricole partagée.
Paniers d'aliments
Les paniers d'aliments sont une variante du concept de l'ASC. Ce qui diffère avec les paniers d'aliments, c'est que le consommateur n'est pas obligé de s'engager pour une saison complète et peut souvent faire plus de choix sur les produits qui seront inclus dans le panier.

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Magasins agricoles sur les lieux, kiosques (stands), autocueillette ou ventes à la ferme
  • Magasins agricoles ou kiosques (stands) hors de l'exploitation
  • Marchés publics
  • Livraisons directes aux consommateurs
  • Agriculture soutenue par la communauté (ASC) ou paniers alimentaires
  • Autres méthodes
    • Précisez les autres méthodes

Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres méthodes; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

  • À la ferme
  • À la maison
  • Agriculture soutenue par la communauté
  • Agritourisme
  • Amis et famille
  • ASC
  • Autocueillette
  • Commande livrée à domicile
  • Coopérative
  • Encans
  • Festivals
  • Foires
  • Kijiji
  • Kiosques en bordure de la route
  • Livraison à vélo
  • Livraisons à domicile
  • Livraisons directement aux consommateurs
  • Marchés fermiers
  • Marchés publics
  • Paniers d'aliments
  • Salon d'artisanat
  • Ventes à la ferme
  • Ventes par catalogue
  • Ventes par Internet

72. En #{PrevYear}, quel pourcentage des revenus agricoles totaux bruts provenait de la vente de produits agricoles directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Ventes directes : revenus agricoles bruts

Calculez le pourcentage de vos revenus agricoles totaux bruts provenant des ventes directes aux consommateurs pour la consommation humaine.

Inclure :

  • les produits agricoles cultivés, élevés ou produits dans cette exploitation vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine
  • les produits non transformés et les produits à valeur ajoutée vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine.

Exclure :

  • les produits agricoles que cette exploitation a achetés pour la revente
  • les produits qui n'ont pas été vendus directement aux consommateurs (p. ex. les ventes aux grossistes, aux courtiers en gros, aux restaurants, aux épiceries et aux autres intermédiaires).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

Pourcentage

Plan de relève

73. Le #{RefDate_Year_F}, cette exploitation est-elle dotée d'un plan de relève écrit?

Un plan de relève écrit, également appelé plan de transition, consiste en un plan et un accord formalisés détaillant le transfert organisé de l'exploitation agricole des propriétaires et des exploitants actuels aux futurs propriétaires et exploitants. Un plan de relève écrit contient trois éléments principaux :

  • le transfert des actifs et de la propriété
  • le transfert de la gestion et de la prise de décisions
  • le transfert du travail.

Un testament n'est pas un plan de relève écrit.

Plan de relève

Un plan de relève écrit décrit en détail la façon dont l'exploitation agricole sera transférée à un successeur qui a été désigné à cette fin. Il porte sur les trois principaux éléments de l'exploitation agricole :

  • la main-d'œuvre
  • la gestion et la prise de décisions
  • la propriété et les actifs.

Bien que la planification de la relève comprenne des obligations légales (comme la rédaction d'un testament et la délégation de pouvoir), il s'agit là d'un seul aspect de la planification de la relève, qui comprend aussi la préparation d'un plan de retraite, l'établissement de stratégies fiscales, la prise de décisions concernant la structure organisationnelle de l'entreprise et la détermination d'options de financement pour la prise de contrôle de l'exploitation agricole.

Si les éléments ci-dessus figurent dans un plan écrit, on pourrait considérer que l'exploitation a un plan de relève écrit.

Définition des successeurs d'une exploitation
Si un membre de la famille est le successeur de l'exploitation agricole, on le définit comme une personne vivant dans le même ménage que l'exploitant, ou une personne apparentée à l'exploitant par le sang, par alliance ou par adoption, même s'il s'agit d'une personne qui vit au sein d'un autre ménage.

Si une personne ne faisant pas partie de la famille est le successeur de l'exploitation agricole, on la définit comme une personne qui n'a pas de lien de parenté avec l'exploitant selon la définition d'un membre de la famille, mais qui est désignée pour se voir transférer les actifs agricoles (p. ex. un employé, un gestionnaire).

Pour obtenir de plus amples renseignements ou de l'aide, veuillez composer le 1-855-859-6273.

  • Oui, un plan de relève écrit est en place
  • Non, un plan de relève écrit n'est pas en place

Types de successeurs.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • La relève sera assurée par un ou plusieurs membres de la famille
  • La relève sera assurée par une ou plusieurs personnes non membres de la famille
  • Un plan de relève a été discuté, mais il n'a pas encore débouché sur une entente écrite officielle
  • Aucun plan de relève n'a été discuté en date du #{RefDate_Year_F}

Personne-ressource

74. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements. Est-ce que #{PrimaryRespondentGivenNames} #{PrimaryRespondentFamilyName} est la meilleure personne à contacter?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à contacter au sujet de ce questionnaire?

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro du poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

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Relevé trimestriel des états financiers (RTEF) : Taux de réponse pondéré selon le total d'actif - T1 2018 à T1 2019

Taux de réponse pondéré selon le total d'actif
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Taux de réponse pondéré selon le total d'actif. Les données sont présentées selon Date de diffusion (titres de rangée) et T1, T2, T3 et T4 de 2018, et T1 de 2019, calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Date de diffusion 2018 2019
T1 T2 T3 T4 T1
trimestriel (pourcentage)
le 24 mai 2019 89,6 88,0 85,5 83,5 67,5
le 26 février 2019 82,7 77,2 72,1 60,0 ..
le 22 novembre 2018 81,8 78,5 64,7 .. ..
le 23 août 2018 80,1 70,9 .. .. ..
le 24 mai 2018 71,2 .. .. .. ..
.. indisponible pour une période de référence précise
Source: Relevé trimestriel des états financiers (2501)

Enquête sur le commerce de gros (mensuelle): C.v. pour les ventes totales selon la géographie – mars 2018 à mars 2019

Enquête sur le commerce de gros - Tableau 1: C.v. pour les ventes totales selon la géographie
Géographie Mois
201803 201804 201805 201806 201807 201808 201809 201810 201811 201812 201901 201902 201903
pourcentage
Canada 0,6 0,5 0,5 0,6 0,7 0,7 0,7 0,6 0,5 0,7 0,8 0,6 0,5
Terre-Neuve et Labrador 0,4 1,0 0,4 0,5 0,5 0,3 0,2 0,5 0,4 0,3 0,6 0,5 0,2
Île-du-Prince-Édouard 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Nouvelle-Écosse 1,5 3,5 3,4 1,2 1,8 1,9 2,4 2,5 1,8 5,4 4,6 2,3 2,0
Nouveau-Brunswick 1,7 1,0 2,4 2,0 2,0 4,9 3,0 2,4 3,3 1,3 1,1 0,8 1,0
Québec 1,5 1,7 1,6 1,6 1,9 1,9 1,8 1,3 1,5 1,3 1,9 1,3 1,5
Ontario 0,8 0,7 0,7 0,9 0,9 1,0 0,9 0,9 0,8 1,1 1,3 0,9 0,8
Manitoba 0,7 1,7 2,3 0,9 1,0 1,1 0,9 2,1 1,4 2,0 1,2 0,6 0,8
Saskatchewan 0,6 0,7 0,4 0,4 0,7 0,6 0,4 0,8 0,5 0,9 0,6 0,3 0,3
Alberta 1,7 1,1 1,4 1,3 1,7 1,7 2,1 1,4 1,7 1,6 1,0 1,2 1,2
Colombie-Britannique 1,3 1,5 1,3 1,8 2,3 1,4 1,8 1,6 1,4 1,7 2,2 1,4 1,0
Yukon 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Territoires du Nord-Ouest 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0
Nunavut 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0

Fabrication et du commerce de gros (mensuelle) - mars 2018 de mars 2019 : C.v. nationaux par caractéristique

Tableau explicatif 1: CV nationaux par caractéristique
Mois Ventes de biens fabriqués Stocks de matières premières et composantes Stocks de biens/travaux en cours de fabrication Stocks de produits finis fabriqués Commandes en carnet
%
Mars 2018 0,54 0,95 1,47 1,42 1,18
Avril 2018 0,60 0,95 1,33 1,43 1,21
Mai 2018 0,61 0,93 1,41 1,40 1,11
Juin 2018 0,59 0,96 1,38 1,41 1,21
Juillet 2018 0,64 0,96 1,31 1,37 1,18
Août 2018 0,61 0,91 1,25 1,36 1,13
Septembre 2018 0,59 0,88 1,25 1,24 1,13
Octobre 2018 0,57 0,93 1,23 1,26 1,15
Novembre 2018 0,59 0,89 1,24 1,24 1,18
Décembre 2018 0,59 0,95 1,23 1,34 1,13
Janvier 2019 0,60 0,94 1,21 1,29 1,25
Février 2019 0,61 0,93 1,22 1,25 1,13
Mars 2019 0,59 0,94 1,22 1,28 1,11