2009 – Composante annuelle

Spécifications des variables dérivées (VD) – Sous–échantillon 2

Fichiers maître et partagé

Table des matières

ADL Activités de la vie quotidienne (1 VD)
1 ) ADLF6R – A besoin d’aide pour certaines tâches

ALC Consommation d’alcool (1 VD)
1 ) ALCDTTM – Genre de buveur (12 mois)

CCC Problèmes de santé chroniques (1 VD)
1 ) CCCDDIA – Type de diabète

CHP Contacts avec certains professionnels de la santé (2 VD)
1 ) CHPDMDC – Nombre de consultation chez des médecins/pédiatres
2 ) CHPFCOP – Consultations avec certains professionnels de la santé

DHH Variables sur le logement et le ménage (10 VD)
1 ) DHHDSAGE – L’âge du conjoint
2 ) DHHDYKD – Nombre de personnes de moins de 16 ans dans le ménage
3 ) DHHDOKD – Nombre de personnes de 16 à 17 ans dans le ménage
4 ) DHHDLE5 – Nombre de personnes de moins de six ans dans le ménage
5 ) DHHD611 – Nombre de personnes de 6 à 11 ans dans le ménage
6 ) DHHDL12 – Nombre de personnes de moins de 12 ans dans le ménage
7 ) DHHDL18 – Nombre de personnes de moins de 18 ans dans le ménage
8 ) DHHDLVG – Dispositions de vie du répondant sélectionné
9 ) DHHDECF – Situation de la famille économique (type de ménage)
10 ) DHHDHSZ – Taille du ménage

EDU Éducation (4 VD)
1 ) EDUDH04 – Plus haut niveau de scolarité – ménage, 4 niveaux
2 ) EDUDH10 – Plus haut niveau de scolarité – ménage, 10 niveaux
3 ) EDUDR04 – Plus haut niveau de scolarité – répondant, 4 niveaux
4 ) EDUDR10 – Plus haut niveau de scolarité – répondant, 10 niveaux

FVC Consommation de fruits et légumes (8 VD)
1 ) FVCDJUI – Consommation quotidienne – jus de fruit
2 ) FVCDFRU – Consommation quotidienne – fruits
3 ) FVCDSAL – Consommation quotidienne – salade verte
4 ) FVCDPOT – Consommation quotidienne – pommes de terre
5 ) FVCDCAR – Consommation quotidienne – carottes
6 ) FVCDVEG – Consommation quotidienne – autres légumes
7 ) FVCDTOT – Consommation quotidienne totale – fruits et légumes
8 ) FVCGTOT – Groupement de la consommation quotidienne totale – fruits et légumes

GEN État de santé général (3 VD)
1 ) GENDHDI – Santé perçue
2 ) GENDMHI – Santé mentale perçue
3 ) GENGSWL – Satisfaction à l’égard de la vie en général

GEO Variables géographiques (16 VD)
1 ) GEODPC – Code postal
2 ) GEODHR4 – Région sociosanitaire
3 ) GEODSHR – Entité infrarégionale sociosanitaire du Québec
4 ) GEODDHA – District Health Authority (DHA) de la Nouvelle–Écosse
5 ) GEODLHA – Local Health Authority (LHA) de la Colombie–Britannique
6 ) GEODLHN – Réseau local d’intégration des services de santé de l’Ontario
7 ) GEODDA06 – Aire de diffusion du Recensement de 2006 (AD)
8 ) GEODFED – Circonscriptions électorales fédérales du Recensement de 2006 (CÉF)
9 ) GEODCSD – Subdivision du Recensement de 2006 (SDR)
10 ) GEODCD – Division du Recensement de 2006 (DR)
11 ) GEODSAT – Type de classification des secteurs statistiques (CSS)
12 ) GEODCMA6 – Région métropolitaine du Recensement de 2006 (RMR)
13 ) GEODPG09 – Groupes de régions sociosanitaires homologues
14 ) GEODUR – Classification urbaine–rurale
15 ) GEODUR2 – Classification urbaine–rurale – regroupée
16 ) GEODPSZ – Groupe de taille de population

HUI Indice de l’état de santé (8 VD)
1 ) HUIDVIS – Attribut Vision
2 ) HUIDHER – Attribut L’ouïe
3 ) HUIDSPE – Attribut Élocution
4 ) HUIDMOB – Attribut Mobilité
5 ) HUIDDEX – Attribut Dextérité
6 ) HUIDEMO – Attribut Émotion
7 ) HUIDCOG – Attribut Cognition
8 ) HUIDHSI – Indice de l’état de santé

HUP Indice de l’état de santé – Douleurs et malaise (1 VD)
1 ) HUPDPAD – Attribut Douleur

HWT Taille et poids – Autodéclarés (5 VD)
1 ) HWTDHTM – Taille (en mètres) – autodéclarée
2 ) HWTDWTK – Poids (en kilogrammes) – autodéclarés
3 ) HWTDBMI – Indice de masse corporelle (autodéclaré)
4 ) HWTDISW – Classification selon l’IMC (autodéclaré) pour les adultes de 18 ans et plus – standard international
5 ) HWTDCOL – Classification selon l’IMC pour les enfants de 12 à 17 ans (autodéclaré) – Système de classification de Cole

INC Revenu (6 VD)
1 ) INCDHH – Revenu total du ménage – de toutes sources
2 ) INCDPER – Revenu personnel – de toutes sources
3 ) INCDADR – Ratio ajusté du revenu du ménage – Échelle nationale
4 ) INCDRCA – Distribution du revenu du ménage – Échelle nationale
5 ) INCDRPR – Distribution du revenu du ménage – Échelle provinciale
6 ) INCDRRS – Distribution du revenu des ménages – Échelle de la région sociosanitaire

INJ Blessures (4 VD)
1 ) INJDTBS – Genre de blessure selon la partie du corps
2 ) INJDCAU – Cause de la blessure
3 ) INJDCBP – Cause de la blessure, selon le lieu où la blessure s’est produite
4 ) INJDSTT – Catégorie de blessure

INW Blessures au travail (2 VD)
1 ) INWDOCG – Blessure au travail – groupe professionnel
2 ) INWDING – Blessure au travail – Groupe d’industrie

LBS Population active (5 VD)
1 ) LBSDHPW – Nombre total d’heures travaillées par semaine
2 ) LBSDPFT – Emploi à temps plein/temps partiel (pour le nombre total d’heures habituelles)
3 ) LBSDWSS – Situation en regard de l’activité la semaine dernière
4 ) LBSDING – Groupe d’industrie
5 ) LBSDOCG – Groupe professionnel

MEX Expériences maternelles – Allaitement (2 VD)
1 ) MEXDEBF – Durée d’allaitement exclusif
2 ) MEXFEB6 – Allaitement exclusif pendant au moins 6 mois

PAC Activités physiques (9 VD)
1 ) PACDEE – Dépense d’énergie quotidienne durant les activités physiques de loisirs
2 ) PACFLEI – Participant à des activités physiques de loisirs
3 ) PACDFM – Fréquence mensuelle moyenne des activités physiques de loisirs d’une durée de plus de 15 minutes
4 ) PACDFR – Fréquence de toutes les activités physiques de loisirs d’une durée de plus de 15 minutes
5 ) PACFD – Participation quotidienne à des activités physiques de loisirs d’une durée de plus de 15 minutes
6 ) PACDPAI – Indice de l’activité physique pendant les loisirs
7 ) PACDLTI – Indice de l’activité physique pendant le transport et les loisirs
8 ) PACDTLE – Dépense d’énergie quotidienne dans des activités physiques de transport et de loisirs
9 ) PACFLTI – Participation à des activités de transport ou à des activités physiques de loisirs

RAC Limitation des activités (2 VD)
1 ) RACDIMP – Incidences des problèmes de santé
2 ) RACDPAL – Participation et limitations des activités

SAM Variables de l’échantillon (2 VD)
1 ) SAMDSHR – Permission sur le partage de données
2 ) SAMDLNK – Permission sur le jumelage des données

SDC Renseignements sociodémographiques (10 VD)
1 ) SDCCCB – Code du pays de naissance
2 ) SDCGCB – Pays de naissance – groupée
3 ) SDCDLHM – Langue(s) parlée(s) à la maison
4 ) SDCDAIM – Âge au moment de l’immigration
5 ) SDCFIMM – Indicateur d’immigration
6 ) SDCDRES – Nombre d’années au Canada depuis l’immigration
7 ) SDCDLNG – Langue(s) parlée(s) par le répondant
8 ) SDCDFL1 – Première langue officielle apprise et encore comprise
9 ) SDCDABT – Identité autochtone
10 ) SDCDCGT – Origine culturelle/raciale

SMK Usage du tabac (3 VD)
1 ) SMKDSTY – Genre de fumeur
2 ) SMKDSTP – Nombre d’années depuis lesquelles le répondant a cessé de fumer complètement
3 ) SMKDYCS – Nombre d’années depuis lesquelles le fumeur fume tous les jours

UPE Utilisation d’équipement protecteur (3 VD)
1 ) UPEFILS – Porte de l’équipement de protection lorsque pratique le patin à roues alignées
2 ) UPEFSKB – Port de l’équipement de protection lorsque pratique la planche à roulettes
3 ) UPEFSNB – Porte de l’équipement de protection lorsque pratique la planche à neige

WTM Temps d’attente (9 VD)
1 ) WTMZDSO – Nombre de jours d’attente pour voir un médecin spécialiste – a vu le spécialiste
2 ) WTMZDSN – Nombre de jours d’attente pour voir un médecin spécialiste – n’a pas encore vu le spécialiste
3 ) WTMZDSA – Nombre de jours d’attente jugé acceptable pour voir un médecin spécialiste
4 ) WTMZDCO – Nombre de jours d’attente pour avoir une chirurgie non urgente – a subi sa chirurgie
5 ) WTMZDCN – Nombre de jours d’attente pour avoir une chirurgie non urgente – n’a pas subi sa chirurgie
6 ) WTMZDCA – Nombre de jours d’attente jugé acceptable pour avoir une chirurgie non urgente
7 ) WTMZDTO – Nombre de jours d’attente pour un test diagnostic – a subi son test
8 ) WTMZDTN – Nombre de jours d’attente pour un test diagnostic – n’a pas encore subi son test
9 ) WTMZDTA – Nombre de jours d’attente jugé acceptable pour un test diagnostic

Pour obtenir le document intégral en format PDF, veuillez communiquez avec Services à la clientèle au 613-951-1746 hd-ds@statcan.gc.ca), division de la statistique de la santé

Aspects pouvant expliquer les différences entre des estimations obtenues à deux différentes occasions d’enquête

** Travail en cours (Février 2003)
STC/DMEM

Depuis 1994, la Division de la santé a produit via ses enquêtes, une série de fichiers de données provenant d’échantillons transversaux. Contrairement à des échantillons longitudinaux, ces échantillons ont la particularité d’être uniquement représentatif de l’année durant laquelle les données ont été recueillies. Les données transversales disponibles proviennent de l’Enquête nationale sur la santé de la population (ENSP) pour les années 1994–95, 1996–97 et 1998–99, puis de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC) pour 2000–01. Dans les cas où une variable a été recueillie à plusieurs occasions, il est possible pour les analystes de produire des estimations transversales, et ainsi d’examiner la tendance de cette variable dans le temps. Inévitablement, on observera des différences dans ces estimations, et la source de ces différences peut être multiple. Ce document rapporte les différents aspects pouvant expliquer les différences entre les estimations mesurées à partir des différents fichiers transversaux de l’ENSP et l’ESCC. À noter que les comparaisons avec l’ENSP sont faites en référant au fichier Santé (par opposition au fichier Général), c’est–à–dire le fichier contenant les données recueillies auprès de la personne sélectionnée. Ce fichier ressemble beaucoup à ce qui est fait pour l’ESCC, tant en terme de contenu qu’au niveau de l’échantillonnage (i.e. qu’ils incluent tous deux une sélection de personne(s) dans chaque ménage).

Aspects méthodologiques

• Population cible:

  L’ENSP (composante ménage) et l’ESCC couvrent la même population et font face aux mêmes exclusions. La seule différence vient du fait que l’ESCC ne couvre que les personnes âgées de 12 ans et plus, alors que l’ENSP couvre, de façon générale, toute la population. Les détails de couverture de l’ENSP sont donnés plus loin dans ce document. À cause de cette différence et pour faciliter les comparaisons, les indicateurs présentés dans le document réfèrent, lorsque possible, uniquement aux personnes de 12 ans et plus. À noter aussi qu’en terme de géographie, les deux enquêtes couvrent les 10 provinces et les territoires. Toutefois pour l’ENSP, les territoires sont couverts par une composante indépendante (composante Nord), et pour cette raison, les territoires ont été exclus lors des calculs fait dans ce document.

• Questionnaire:

  Une différence dans la façon dont la question est formulée peut avoir un impact sur les estimations. La majorité des concepts mesurés par les enquêtes de l’ENSP et l’ESCC utilisent la même question à travers le temps; il faut toutefois s’en assurer à l’aide des questionnaires avant de faire toute interprétation. Il en va de même pour les variables dérivées qui pourraient avoir été construites différemment d’une occasion à une autre.

Collecte

	ENSP 1994–95	ENSP 1996–97	ENSP 1998–99	ESCC 2000–01
Période de collecte	Juin 1994 à juin 1995	Juin 1996 à july 1997	Juin 1998 à juin 1999	Sept. 2000 à Oct. 2001
Mode (% par téléphone; 12+)	27,7%	98,9%	91,1%	53%2
Taux de réponse (ménage; tous les âges)	88,7%	82,6%	87,6%	89,9%
Taux de réponse (personne; 12+)	95,8%	95,6%	98,4%	92,6%
Taux de réponse par procuration (12 + )1	4,2%	2,3%	2,4%	6,3%
Longueur d’interview (approximatif)	50 min.	50 min.	50 min.	45 min.
1. Certains modules ne peuvent pas être demandés par procuration. Voir les questionnaires pour connaître lesquelles. 2. La structure opérationnelle utilisée pour faire les interviews téléphoniques a changé lors de l’année 2000. Ainsi, pour l’ENSP, tous les interviews téléphoniques étaient faits à partir du domicile de l’intervieweur. Pour l’ESCC, une certaine portion était aussi faite du domicile de l’intervieweur, alors que l’autre portion était faite à partir des sites d’appels.

Composition de l’échantillon transversal:

Enquëte	Composition	Provenance (bases utilisées)	Population Couverte	Nombre de personnes sélectionnées par ménage	Représentativité géographique	Particularité
ENSP 1994–95	Membres du panel + Échantillon acheté pour 4 provinces (ON, CB, NB, MAN)	Aréolaire (panel + achat ; 84%) + RDD (achat; 16%)	0+	1	National + provincial, et régional pour ON, CB, NB & MAN
ENSP 1996–97	Membres du panel + Échantillon acheté pour 3 provinces (ON, AB, MAN)	Membres choisis en 1994– 95 sont recontactés (panel; 19%) + RDD (achat; 81%)	2+, sauf ON, AB et MAN où c’est 0+	Panel = pas de sélection (même personne qu’au cycle 1). RDD ON = 1 personne de 12+ RDD AB & MAN = 1 personne de 12 +, et un enfant (0–11) lorsque possible.	National + provincial, et régional pour ON, AB, MAN
ENSP 1998–99	Membres du panel + Échantillon de remise à niveau	Membres choisis en 1994– 95 sont recontactés (panel; 87%) + RDD (remise à niveau; 13%)	0+	1 (même personne qu’au cycle 1 pour le panel)	National + provincial	Échantillon de remise à niveau est composé de bébés (0–1 an), et d’immigrants nouvellement reçus. Tiré à partir de groupes de rotation sortants de l’EPA
ESCC 2000–01	Échantillon purement transversal	Aréolaire (82%) + Bases téléphoniques (18%) – Le pourcentage varie d’une région à l’autre	12+	Base aréolaire = 1 ou 2 dépendant de la composition du ménage Bases téléphoniques = 1	National + provincial + régional

Note:

• Pour L’ENSP de 1996–97 & 1998–99, la partie d’échantillon formée des membres du panel pourrait être perçue comme un groupe de personnes plus coopératives étant donné qu’ils ont déjà fait l’engagement de faire partie d’un panel.
• Pour l’ESCC, le groupe d’âge 12–19 a été suréchantillonné au profit des 20–64, ce qui procurera des meilleures variances pour les estimations pour ce groupe d’âge. Ce suréchantillonnage a été effectué en sélectionnant une ou deux personnes par ménage selon la composition de celui–ci.
• La répartition de l’échantillon a été faite selon les besoins en représentativité de chaque occasion d’enquête. Par exemple, l’échantillon de l’ESCC a été réparti de façon à bien couvrir chacune des 136 régions socio­sanitaires, alors que l’échantillon de l’ENSP l’avait été, de façon générale, en s’assurant uniquement une bonne représentativité à l’échelle provinciale. La composition de l’échantillon est donc beaucoup plus "rural" pour l’ESCC que pour l’ENSP à cause de cette contrainte de couverture plus détaillée de l’ensemble du pays. La pondération contrôle toutefois cette plus forte surreprésentation du milieu rural pour l’ESCC (voir tableau ci­dessous).

Pourcentage de l’échantillon et de la population vivant en milieu rural (12+ & provinces seulement)

	ENSP	ENSP	ENSP	ESCC
	1994–95	1996–97	1998–99	2000–01
Échantillon (% rural)	23,4%	21,2%	23,2%	26,4%
Population (% rural pondéré)	16,8%	17,5%	18,5%	18,3%

Taille d’échantillon (répondants de 12 ans et plus des fichiers maîtres)

Province	ENSP 1994–95	ENSP 1996–97	ENSP 1998–99	ESCC 2000–01
CANADA (exclus les territoires)	17 626	73 402	15 249	129 018
Terre–Neuve	918	868	875	3 870
Île–du–Prince–Édouard	899	829	844	3 651
Nouvelle–Écosse	911	882	943	5 319
Nouveau–Brunswick	1 111	929	948	4 996
Québec	2 581	2 521	2 593	22 667
Ontario	5 187	39 010	4 148	39 278
Manitoba	1 420	11 816	1 021	8 470
Saskatchewan	1 005	942	980	8 009
Alberta	1 310	14 203	1 384	14 456
Colombie–Britannique	2 284	1 402	1 513	18 302

NOTE: La différence dans les tailles d’échantillon se reflètera évidemment sur la précision des estimations produites avec les différents fichiers de données.

• Pondération:
  • Saisonnalité:

    Pour l’ENSP, la pondération n’a jamais inclus d’ajustement spécifiquement pour contrôler la saisonnalité. Toutefois, la collecte est effectuée en périodes égales (trimestres) couvrant de façon plus ou moins équivalente les quatre saisons. Pour ce qui est de l’ESCC, la collecte avait aussi été planifiée pour répartir équitablement l’échantillon entre les quatre saisons, toutefois, des problèmes opérationnels survenus durant la collecte ont débalancé le tout. Pour remédier à ce débalancement, un ajustement contrôlant pour la saison a été incorporé dans la pondération.

  • Post–stratification:

    La post–stratification a pour but de rétablir les sommes de poids de façon à ce qu’elles correspondent exactement à la population estimée. La post–stratification est faite indépendamment à l’intérieur de chaque région/province, et ce pour un certain nombre de groupes d’âge–sexe. Ces groupes ont été définis différemment au cours des occasions d’enquête, tel que présenté ci–dessous.
    Groupes d’âge utilisés pour la post–stratification:

    • ENSP 1994–95: 12–24, 25–44, 45–64, 65+ (pas d’enfants au cycle 1)
    • ENSP 1996–97: 2–11, 12–24, 25–44, 45–64, 65+ (sauf pour les provinces ayant un achat d’échantillon où le groupe 0–1 a été ajouté)
    • ENSP 1998–99: 0–11, 12–24, 25–44, 45–64, 65+ (une étape de pré–poststratification a été appliquée aux groupes 0–3 & 4–11, à l’échelle du Canada*sexe)
    • ESCC 2000–01: 12–19, 20–29, 30–44, 45–64, 65+

    Note: Pour des estimations du nombre total de personnes par groupe d’âge, plus le groupe d’âge se rapproche de l’intervalle utilisé pour la post–strate, plus la variance sera petite (par exemple, à tailles d’échantillon égales, une estimation pour le nombre de 12–17 aura un CV beaucoup plus petit avec l’ESCC qu’avec l’ENSP puisque ce groupe d’âge est presque le même qu’une des post–strates, i.e. 12–19.

• Imputation:

  L’ENSP n’a jamais eu recours a l’imputation pour aucun des trois premiers cycles concernés dans ce document. Toute valeur manquante est codée en conséquence, sans être remplacée par une autre valeur dans les fichiers de données. De son côté, l’ESCC a dû imputer quelques variables en raison d’un taux de réponse par procuration trop élevé. Dans le cas de réponse par procuration, plusieurs questions n’étaient pas demandées étant donné leurs caractères plutôt privés ou personnels. Conséquemment, un taux élevé de non–réponse a ces questions a été observé. L’imputation a donc été utilisée pour obtenir des données pour ces questions non répondues et résultant d’une interview par procuration. L’article de St–Pierre et Béland (2002) présente la mise en situation complète de même que la méthode utilisée.
  Référence: St–Pierre, M. & Béland, Y. (2002). Imputation of Proxy Respondents in the Canadian Community Health Survey. Proceedings of the Survey Methods Section. Statistical Society of Canada.

• Méthode de calcul de la variance (bootstrap):

  Le bootstrap est utilisé pour toutes les occasions d’enquête, toutefois, certains détails techniques diffèrent d’une occasion a l’autre.

  • ENSP 1994–95: incorpore seulement la post–stratification
  • ENSP 1996–97: incorpore seulement la post–stratification
  • ENSP 1998–99: incorpore la non–réponse (ménage et personne) et la post–stratification
  • ESCC 2000–01: incorpore dans le bootstrap tous les ajustements a partir de l’ajustement de non–réponse ménage

• Variabilité échantillonale

  Le fait que l’information soit recueillie auprès d’un échantillon, et non auprès de toute la population, implique que les résultats obtenus seront tous sujets a une variabilité échantillonale. La variabilité attachée a chaque estimation produite peut dans certains cas expliquer la différence entre les estimations obtenues aux différentes occasions d’enquête. Pour vérifier si une différence est vraiment significative, donc pas uniquement due a la variabilité des estimations, on doit procéder a des tests statistiques. Par exemple, un test de Student pourra vérifier si deux agrégats diffèrent significativement ou non un de l’autre.

Aspects contextuels

• Changement dans les normes relatives a la santé

  Certaines variables sont dérivées en se référant a une certaine norme. Par exemple, selon sa valeur, l’indice de masse corporel permet de déclarer qu’une personne est obèse si son indice est supérieur a une certaine norme. Similairement, certaines normes cliniques sont utilisées pour déterminer si une personne souffre d’une certaine maladie ou d’un problème de santé chronique. Ces normes peuvent être appelées a changer dans le temps selon les avancements dans le domaine de la santé.
  Par exemple, le critère utilisé pour déclarer une personne diabétique a été modifié dans les années 90. Selon les critères de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) établis en 1985, le diabète est défini par un taux de glycémie a jeun égal ou supérieur a 7,8 mmol/L et/ou par un taux de glycémie égal ou supérieur a 11,1 mmol/L deux heures après l’épreuve d’hyperglycémie. En 1997, le American Diabetes Association a adopté le taux de glycémie a jeun comme critère principal et a réduit son taux de 7,8 a 7,0 mmol/L. Les lignes directrices de pratique clinique 1998 pour le traitement du diabète au Canada ont par la suite adopté ce changement. Ce changement pourrait en théorie avoir un effet sur l’incidence (et prévalence) du diabète au Canada. Il est donc important d’être au courant des changements adoptés aux directives cliniques pour le diagnostique d’une maladie ou problème de santé chronique.

• Changement réel dans la population

  Après avoir examiné tous les aspects méthodologiques, il reste que les différences observées entre deux occasions d’enquête peuvent demeurer le fruit de la réalité. La santé est un domaine très dynamique et en constante évolution; les différents indicateurs de la santé sont donc sujet aux fluctuations.

Pour obtenir un exemplaire des documents suivants, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle au (613-951-1746; télécopieur : 613-951-0792 ou hd-ds@statcan.gc.ca).

• ESCC 2012 réponse rapide sur Compétences alimentaires - Partie 1 - Questionnaire
• ESCC 2012 réponse rapide sur Compétences alimentaires - Partie 1 – Complément au guide de l’utilisateur
• ESCC 2012 réponse rapide sur Compétences alimentaires - Partie 1 – Spécifications des variables dérivées (VD)
• ESCC 2012 réponse rapide sur Compétences alimentaires - Partie 1 - Index des variables par sujet

Guide
Directives et définitions

Information Genérale

Objectif de l’enquête :
Cette enquête recueille des données financières, sociales et d’exploitation nécessaires à la production de statistiques relatives à votre secteur industriel.

Couverture :
Veuillez compléter le questionnaire pour la désignation sociale et l’établissement décrits dans la vignette. Veuillez ne répondre que pour les établissements situés au Canada.

Confidentialité :
La loi interdit à Statistique Canada de publier toute information recueillie au cours de cette enquête qui permettrait d’identifier une personne, entreprise ou organisation à moins d’avoir obtenu l’accord préalable du répondant ou l’autorisation selon les dispositions pertinentes de la Loi sur la statistique. Les données recueillies au cours de cette enquête seront traitées dans la stricte confidentialité et utilisées à des seules fins statistiques. Elles ne seront publiées que sous forme agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent de la confidentialité ne sont modifiées en aucune façon par la Loi sur l’accès à l’information ou par toute autre loi.

Ententes de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales et non gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve­et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie- Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales, et avec des organisations non gouvernementales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une or l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du
Nord-Ouest, et du Nunavut, et avec l’Institut canadien d’information sur la santé.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplage d’enregistrements
Dans le but d’améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d’autres enquêtes ou de données administratives.

Retour du questionnaire :
Veuillez remplir et retourner le questionnaire dans les 30 jours suivant sa réception. Veuillez noter que cette enquête ne requiert pas la certification comptable des données. Prière de retourner le questionnaire complété dans l’enveloppe ci-jointe, ou par télécopieur sans frais au 1 888 883-7999

Avez-vous des questions? Avez-vous besoin d’un autre questionnaire? Pour assistance et information appeler au : 1 800 565-1685

Dispositions Relatives au Rapport

1. Veuillez conserver une copie du questionnaire complété pour vos propres dossiers.

2. Le personnel préposé aux enquêtes de Statistique Canada se fera un plaisir de discuter de solutions de rechange qui vous permettraient de répondre plus facilement à cette enquête. Les solutions de rechange pourraient inclure :

   1. compléter le questionnaire électroniquement en utilisant la version électronique sécurisé du questionnaire;
   2. fournir à Statistique Canada une version électronique de vos états financiers ou votre liste d’établissements via notre service sécurisé de transfert électronique de fichiers plutôt que de poster ces documentation;
   3. fournir à Statistique Canada une feuille de calcul sur une disquette au lieu de remplir le questionnaire papier;
   4. compléter la version papier de l’enquête plutôt que la version électronique;
   5. répondre à l’enquête au téléphone avec l’aide du personnel de Statistique Canada;
   6. fournir des états financiers au lieu de répondre aux questions d’ordre financier de l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes.
3. Si vous avez préparé un rapport de données financières et statistiques à l’intention des régies régionales ou des ministères provinciaux, avec des informations équivalentes, vous pouvez envoyer une copie de ce rapport au lieu de répondre aux mêmes questions de l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes. Veuillez remplir la page couverture de l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes et la retourner, avec ce rapport, à Statistique Canada.
4. Vous pouvez fournir des états financiers au lieu de répondre aux sections J, K, L et M du questionnaire. Veuillez envoyez les documents par la poste à l’adresse ci-dessous ou par télécopieur sans frais au 1 888 883-7999. Veuillez inclure le questionnaire avec vos états financier.
   
   Statistique Canada
   Division des opérations et Intégration Centre de distribution - SC-0505
   150 Promenade Tunney’s Pasture
   Ottawa, ON K1A 0T6
   
   Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission de renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques autres que notre service de transfert électronique de fichiers ou notre questionnaire électronique peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document,
   Statistique Canada fournira le niveau de protection garantit à tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Si vous préférez nous envoyer vos états financiers, veuillez compléter la page couverture et
   les sections A à I du questionnaire et nous envoyer les informations suivantes avec vos états financiers : désignation sociale de l’établissement,nom commercial, adresse postale, province ou territoire, nom de la personne-ressource de l’établissement, numéro d’entreprise et numéro d’identification du questionnaire (situé sur l’étiquette, débute par «Q»)
5. Si votre établissement est administré par un organisme central ou fait partie d’un ensemble d’établissements, veuillez indiquer les dispositions relatives au rapport ainsi que le nom, l’adresse et le nombre de lits de chaque établissement qui fait partie de l’entité administrative. Statistique Canada pourra ainsi modifier l’envoi postal de l’an prochain et, par conséquent, éliminer des rapports en double et épargner un fardeau additionnel aux répondants.

Page couverture

Étiquette

Corrigez au besoin les renseignements figurant sur l’étiquette préimprimée en remplissant les cases à droite de l’étiquette.

Information de l’établissement

Veuillez fournir le nom et les coordonnées de la personne-ressource de l’établissement.

Nom de la personne qui a rempli ce questionnaire

Veuillez fournir le nom et les coordonnées de la personne-ressource pour ce questionnaire. Elle peut être la même que la personne-ressource de l’établissement.

Directives pour remplir le rapport

Veuillez lire attentivement toutes les directives et les définitions données dans la présente brochure et dans le questionnaire.

–Lorsque vous n’avez pas accès à des chiffres précis, veuillez fournir la meilleure estimation possible. Veuillez NE PAS attendre la vérification comptable des états financiers avant de remplir le questionnaire d’enquête.
– Veuillez NE PAS utiliser de virgules, de décimales ou de symboles spéciaux ($, #, % etc.) dans votre déclaration.
– Tous les montants d’argent indiqués doivent être rapportés en DOLLARS CANADIENS ($ CAN) et doivent être arrondis au dollar près (par exemple : 5 400,40 $ doit être arrondi à 5 400 $).

Pour fournir des données qui ne sont pas précisées dans le questionnaire, utilisez les lignes prévues à la rubrique « autres » et fournissez les renseignements supplémentaires.

A. Caractéristiques administratives

1. Type d’organisme

Veuillez cocher dans le cercle en face de l’option qui décrit le mieux l’organisation juridique de l’entreprise.

Entreprise à propriétaire unique – Une entreprise non constituée en société de capitaux et appartenant à une seule personne. Le plus souvent cette personne assure elle-même la direction de son entreprise et en est donc le propriétaire exploitant

Société de personnes – Une organisation d’entreprise où deux ou plusieurs personnes entrent en affaires comme copropriétaires, sans constituer de personne morale, et concluent une entente en vertu de laquelle ils versent à l’entreprise des biens et d’autres ressources et partagent les bénéfices, les pertes et les dettes.

Compagnie constituée en personne morale (incorporée) – Une entreprise formée légalement de capitaux qui, après enregistrement auprès des autorités compétentes, constitue une personne morale juridiquement distincte de ses associés ou actionnaires.

Coopérative – Un groupement de personnes qui mettent en commun certains biens et activités en vue d’exercer à un moindre coût, par le moyen d’une entreprise, les moyens de production, de distribution, de crédit ou autre pour le bénéfice des membres et à leurs risques, sur la base de l’égalité de leurs droits et obligations, selon le principe « un membre, une voix ».

Coentreprise – Un groupement par lequel deux ou plusieurs personnes ou entités s’associent selon des modalités diverses et s’engagent à mener en coopération une activité industrielle ou commerciale, ou encore décident de mettre en commun leurs ressources et d’exercer un contrôle conjoint sur celles-ci en vue de mener à terme un projet unique plutôt que pour des affaires suivies, tout en prévoyant un partage des frais engagés et des bénéfices.

Entreprise publique – Société commerciale, autre qu’une société d’état, exerçant son activité sur le marché (commercial), dans laquelle l’État détient un bloc de contrôle.

Organisme gouvernemental – Une entité sans but lucratif que finance et contrôle un ministère, un organisme, un conseil, une commission ou un fond autonome de l’administration fédérale, provinciale, territoriale ou locale et n’exerçant pas son activité sur le marché (commercial).

Organisme sans but lucratif – Organisme constitué notamment à des fins sociales, économiques, éducatives, religieuses, philanthropiques ou de santé qui n’émet généralement pas de titres de propriété transférable et dont l’objet n’est pas de procurer un avantage économique direct ses membres ou donateurs ni de leur distribuer les profits que certaines de ses activités pourraient lui procurer.

2. Numéro de compte TPS

Veuillez fournir les neuf (9) premiers chiffres du numéro d’inscription aux fins de la TPS (également connu sous l’appellation numéro d’entreprise) de l’établissement.

Le numéro d’inscription aux fins de la TPS servira à vérifier les renseignements relatifs à l’établissement qui figurent dans le registre des entreprises de Statistique Canada.

3. Dispositions relatives au rapport

Veuillez fournir les nombres des établissements incluant celui-ci pour lesquels vous répondez; si vous répondez pour plus d’un établissement, s’il vous plaît retourner le rapport avec la liste des autres établissements; leurs adresses et leurs nombres des lits approuvés par établissement; pour lesquels les données sont inclus dans ce rapport. Vous pouvez renvoyer une copie liste de vos établissements.

4. Exercice financier

Aux fins de la présente enquête, veuillez fournir des données relatives à l’exercice financier de 12 mois dont le dernier jour est survenu au plus tôt le 1er avril 2010 et au plus tard le 31 mars 2011. Par exemple, si votre exercice financier a pris fin le 31 décembre 2010, veuillez faire rapport pour la période allant du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010.

5. Propriété

Il s’agit de la personne, du groupe de personnes, de l’organisme ou de la personne morale qui est le propriétaire autorisé en vertu du contrat.

À but lucratif – s’applique à un établissement qu’exploite un particulier, un organisme privé ou une société à but lucratif.

Religieux – s’applique à un établissement sans but lucratif qu’exploite une congrégation religieuse.

Laïque – s’applique à un établissement sans but lucratif qu’exploite un organisme bénévole laïque. Cette catégorie exclut les établissements administrés par des sociétés industrielles ou commerciales (voir établissement à but lucratif).

Municipalité – désigne un établissement qui est exploité par une ville, un village, un comté, une municipalité ou toute autre administration municipale ou toute autre personne morale autorisée à percevoir des impôts ou à agir comme une municipalité.

Provincial ou territorial – s’applique à un établissement qu’exploite une direction, une division, un organisme ou un ministère d’un gouvernement provincial ou territorial.

Fédéral – s’applique à un établissement qu’exploite un ministère ou un organisme du gouvernement du Canada, par exemple les Affaires des anciens combattants, Santé Canada ou la Défense nationale.

Autorité, conseil régional, district, corporation de santé – s’applique à un établissement qu’exploite une structure régionale d’administration bénévole responsable du continuum des services de santé dans ces régions géographiques définies.

B. Nombre de lits au dernier jour de l’exercice financier

6. Nombre de lits (incluant les lits de service de relève)

Autorisés ou approuvés – nombre de lits qui ont été autorisés ou approuvés par les autorités provinciales ou municipales. Indiquer tous les lits, même ceux qui ne sont pas utilisés à l’heure actuelle. Inclure les lits de service de relève autorisés.

Doté de personnel et en activité – n’indiquer que le nombre de lits disponibles. Inclure les lits occupés et les lits pour lesquels vous pourriez admettre des bénéficiaires aujourd’hui. Ce chiffre ne correspond pas nécessairement au nombre de lits approuvés. Inclure les lits de service de relève autorisés.

Caractéristiques des bénéficiaires

Tenez compte de toutes les personnes inscrites au registre de l’établissement pour répondre à ces questions; bien que des bénéficiaires à qui on a assigné un lit pourraient être absents à cette date.

C. Nombre de journées de soins dispensés (selon le mode de prise en charge)

Une journée de soins est la période pendant laquelle des services sont fournis à un bénéficiaire pendant la période du recensement, et sur deux jours consécutifs. Le nombre total de journées de soins est le nombre de journées de soins dans l’établissement au cours de la période visée par la déclaration ou de l’année. Par exemple; un établissement de quatre lits dont le taux d’occupation serait de 100 %, le nombre total de journées de soins serait de (4 X 365) = 1 460.Un établissement de quatre lits dont un des lits serait inoccupé pendant 31 jours déclarerait un nombre total de journées de soins de 1 429, selon le calcul suivant : [(4 X 365) – 31] ou si l’on compte chaque lit occupé chaque jour, [(1 X 365) +(1 X 365) + (1 X 365) + (1 X 334)]. S’il n’est pas possible de faire une ventilation, indiquer le nombre de jours sous le principal mode de prise en charge.

Ligne a. Concerne les journées débitées au programme ou ministère de santé du gouvernement provincial ou territorial.

Ligne b. Concerne les journées débitées à tout programme ou ministère de service social du gouvernement provincial ou territorial.

Ligne c. Concerne les journées débitées à tout ministère provincial ou territorial autre que le ministère de la Santé ou des Services sociaux, par exemple: aux organismes d’état comme les commissions de lutte contre l’alcoolisme et autres toxicomanies.

Ligne d. Concerne les journées débitées à une municipalité, à une administration régionale ou de district.

Ligne e. Concerne toutes les journées non déclarées ci-dessus, y compris celles payées par les bénéficiaires (soit directement, soit par un régime d’assurance privé), la Commission des accidents du travail, le ministère des Affaires des anciens combattants, etc

D. Mouvement des bénéficiaires

Ligne a.Dans l’établissement au premier jour de l’exercice financier – nombre total de bénéficiaires à qui un lit a été assigné à 00h01 au premier jour de l’exercice financier. Inclure tous les bénéficiaires absents temporairement de l’établissement, c.-à-d. en congé de visite chez des parents, transférés dans un autre établissement, tel un hôpital, mais non officiellement sortis de l’établissement.

Ligne b. Admissions – nombre total de nouveaux bénéficiaires admis dans l’établissement au cours de l’exercice financier. L’admission comprend l’attribution d’un lit à un bénéficiaire. Une admission est inscrite chaque fois qu’une personne est admise officiellement.

Ligne c. Nombre total des bénéficiaires soignés – nombre total de bénéficiaires inscrits au premier jour de l’exercice financier et de toutes les admissions faites au cours de l’année.

Ligne d. Sorties – nombre de bénéficiaires vivants ayant officiellement quitté l’établissement au cours de l’exercice financier.

Ligne e. Décès – décès d’un bénéficiaire au cours de l’exercice financier.

Ligne f. Total des radiations – Somme des sorties et des décès.

Ligne g. Dans l’établissement au dernier jour de l’exercice financier – nombre total de bénéficiaires inscrits dans l’établissement à 24 heures au dernier jour de l’exercice financier; comprend aussi les bénéficiaires temporairement absents de l’établissement mais qui n’ont pas reçu officiellement leur congé.

E. Âge et sexe des bénéficiaires au dernier jour de l’exercice financier

Compter chaque bénéficiaire une seule fois et le classer sous la colonne appropriée selon son groupe d’âge et son sexe.

F. Types de soins

En comptant chaque personne une seule fois, classer tous les bénéficiaires inscrits en fonction des types de soins énumérés ci-dessous, selon les services que le bénéficiaire reçoit dans l’établissement au dernier jour de l’exercice financier.Pour les résidents qui sont temporairement absents, indiquer le type de soins qu’ils reçoivent habituellement au sein de l’établissement.

Ligne a. Chambre et pension seulement – bénéficiaire ne payant que pour l’utilisation d’une chambre et ne recevant aucun autre service ou type de soins.

Ligne b. Chambre et pension avec conseils – bénéficiaire qui reçoit le minimum de soins possible dans un établissement. Il s’agit habituellement de conseils et d’aide pour surmonter des problèmes d’adaptation sociale. La plupart des établissements pour enfants et de lutte contre l’alcoolisme et la toxicomanie entrent dans cette catégorie.

Ligne c. Chambre et pension et garde – bénéficiaire qui requiert peu de soutien dans les activités quotidiennes.

Ligne d. Soins de type I – soins que requiert un malade non alité et/ou qui peut se déplacer sans aide, avec des facultés physiques ou mentales affaiblies, et qui a essentiellement besoin de soutien et/ou d’aide dansles activités de la vie quotidienne en plus de services sociaux et récréatifs pour répondre à ses besoins psychosociaux. La période pendant laquelle ces soins sont requis est indéterminée et relative à l’état du malade, mais est inférieure à 90 minutes par jour. La plupart des établissements pour handicapés développementaux entrent dans
cette catégorie.

Ligne e. Soins de type II – soins que requiert un malade souffrant d’une maladie chronique (physique ou mentale) relativement stabilisée ou d’une incapacité fonctionnelle, qui paraît avoir atteint la limite de son rétablissement et dont l’état ne devrait pas changer dans un avenir prochain; ce malade a un besoin relativement restreint des services
de diagnostic et de thérapeutique d’un hôpital, mais il(elle) doit pouvoir compter chaque jour sur des soins personnels, pendant une heure et demie à deux heures et demie, sous la surveillance des médecins et d’infirmières ainsi que sur des services pour satisfaire ses besoins psychologiques et sociaux.

Ligne f. Soins de type III – soins que requiert une personne atteinte d’une maladie chronique et/ou d’une incapacité fonctionnelle (physique oumentale), qui a dépassé la phase aiguë de sa maladie, dont les fonctions vitales peuvent être stables ou pas, dont les possibilités de réadaptation peuvent être restreintes, et qui réclame une gammede services thérapeutiques, d’attention médicale et de soins infirmiers professionnels, sans oublier des services pour pourvoir satisfaire à ses besoins psychologiques et sociaux. Les soins personnels ou thérapeutiques et/ou les soins médicaux sont requis pendant deux heures et demie au moins chaque jour.

Ligne g .Soins de type plus élevé – indiquer ici les personnes qui ont besoin de soins infirmiers et/ou médicaux plus élaborés que ceux décrits ci-dessus. Il est probable que très peu de bénéficiaires reçoivent ce type de soins. Les soins des catégories supérieures au type III sont habituellement donnés dansdes hôpitaux.

L’annexe 1 présente une liste des équivalents provinciaux des types de soins.

G. Caractéristiques principales des bénéficiaires dans l’établissement au dernier jour de l’exercice financier

Ne compter chaque personne qu’une seule fois, en faisant le groupement d’après la caractéristique principale.

Ligne a. Personnes âgées – bénéficiaires qui ont besoin de soins en raisonsurtout de la vieillisse (65 ans et plus). Ces personnes peuvent présenter certaines autres incapacités associées au vieillissement, mais pour les besoins de l’enquête, considérer l’âge commela principale caractéristique.

Ligne b. Personnes souffrant d’un handicap ou d’une incapacité physique – bénéficiaires souffrant d’une incapacité physique (par exemple : les personnes aveugles, sourdes, amputées, etc.)

Ligne c. Handicapés développementaux – bénéficiaires dont le développement intellectuel ou émotionnel ou les progrès scolaires sont lents ou limités.

Ligne d. Personnes souffrant de troubles psychiatriques – comprend les anciens patients psychiatriques, les personnes qui souffrentd’une maladie mentale chronique ou celles qui achèvent de se rétablir d’une maladie mentale.

Ligne e. Enfants souffrant de troubles émotifs – enfants ayant des troubles de comportement qui nécessitent un traitement spécialisé.

Ligne f. Problèmes de dépendance – bénéficiaires qui ont besoind’un traitement pour surmonter des problèmes de dépendance envers l’alcool ou la toxicomanie.

Ligne g. Personnes itinérantes – Personnes nécessitant des soins de relève à court terme qui sont sans abri en raison d’une urgence ou d’une situation continue.

Ligne h . Autres – Comprend les bénéficiaires qui n’entrent pas dansles autres catégories, par ex. : les mères célibataires, les enfants qui ont besoin d’hébergement mais qui ne sont pas inclus dans les autres catégories, etc.

Note – Seuls les centres pour itinérants qui dispensent au moins des services de conseil; sont inclus dans l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes. Les centres qui fournissent seulement chambre et pension ne devraient pas être inclus. Si votre établissement se classe dans cette catégorie, veuillez l’indiquer sur la page couverture et retourner le questionnaire.

H. Personnel

Personnel employé – personnes figurant sur le bordereau de paye de l’établissement au dernier jour de l’exercice financier.

Exclure les travailleurs bénévoles non rémunérés et les employés contractuels. Exclure aussi les personnes rémunérées à l’acte (médecins ou dentistes de garde, etc.) mais Indiquer cette rémunération comme dépense à la section I.

Personnel employé au dernier jour de l’exercice financier – Colonnes 1 et 2

N’indiquer que le nombre d’employés «à temps plein» et «à temps partiel». Ne pas utiliser les équivalents en temps plein à moins que les chiffres réels ne soient pas disponibles. Exclure les employés occasionnels dans les deux premières colonnes. Les employés occasionnels sont des personnes employées à intervalles irréguliers pour remplacer temporairement des employés en vacances ou en congé de maladie ou qui sont employées temporairement pour remplir certaines fonctions ou exécuter certains travaux comme le déneigement ou du travail de bureau lors d’une surcharge de travail, etc.

À temps plein – personnes employées régulièrement pendant toute a semaine de travail.

À temps partiel – personnes employées régulièrement certains jours ou certaines parties de journée au cours de la semaine de travail.

Il peut arriver que le propriétaire exploitant un petit établissement soit la seule personne qui travaille à temps plein. Dans ce cas, inscrire ‘1’ employé à temps plein à la ligne c. Les heures doivent être divisées de manière à refléter le nombreapproximatif d’heures consacrées à la prestation de Soins directs aux bénéficiaires, ligne a., et de Services généraux, ligne b. Indiquer la rémunération à la section I.Ne déclarer qu’une fois un employé qui occupe plus d’un poste, soit dans lacatégorie de l’emploi auquel il consacre la plus grande partie de son temps.

Total des heures rémunérées au cours de la période de déclaration – Colonne 3

Indiquer le total des heures rémunérées des employés à temps plein, à temps partiel et occasionnels qui ont reçu un salaire de l’établissement. Inclure les heures correspondant aux jours de vacances et autres congés payés pour toutes les catégories de personnel. Ne pas inclure les heures des employés contractuels

Ligne a. Services de soins directs –Indiquer ici toutes les personnes qui consacrent la majeure partie de leur temps à aider, à conseiller, à donner des soins infirmiers aux bénéficiaires ou à s’occuper personnellement d’eux de toutes sortes de façons. Inclure les infirmier(ière)s autorisé(e)s, les infirmier(ière)s auxiliaires, les thérapeutes, les diététistes, les conseillers, les éducateurs spécialisés, les préposés aux soins, les travailleurs sociaux, les infirmier(ière)s diplômé(e)s, etc.

Linne b.Services généraux –Inscrire ici tous les renseignements sur les autres employés de l’établissement qui fournissent des services indirects et qui ne figurent pas à la ligne précédente.Inclure les employés chargés de l’administration de l’établissement (incluant les commis d’unités), des services de diététique et d’alimentation, de l’entretien ménager et de la buanderie, de l’entretien et de la sécurité des installations matérielles. N’inscrire que les renseignements concernant le personnel exécutant ces fonctions aux établissements de soins pour bénéficiaires internes. Inclure aussi les travailleurs employés par l’établissement qui fournissent des services à l’extérieur de l’établissement dans la localité.

I. Dépenses

Donner en détail dans cette section les coûts d’exploitation et d’entretien de l’établissement pour l’exercice financier le plus récent ayant pris fin entrele 1 avril 2009 et le 31 mars 2010.ARRONDISSEZ AU DOLLAR PRÈS.
Vous pouvez fournir des états financiers au lieu de répondre aux sections I et J du questionnaire. Si vous préférez nous envoyer vos états financiers, veuillez vous référer aux instructions du point 4 de la section « Dispositions relatives au rapport » à la page 6 de ce guide.

Ligne a. Services de soins directs

Colonne 1 Salaires et Traitements
Le montant doit correspondre aux renseignements donnés à la ligne a. de la section H sur le personnel et les heures rémunérées ; toute heure indiquée à la section H doit correspondre à un montant à la section I et vice versa.

Colonne 2 Toutes Autres Dépenses
Déclarer toutes les dépenses, autres que les salaires, relatives à un secteur ou à un département précis. Inclure les paiements à l’acte (médecins qui ne font pas partie du personnel, etc.). Inclure aussi les médicaments, les fournitures médicales et chirurgicales et le coût total des autres services etfournitures nécessaires à la prestation de soins directs aux bénéficiaires.

Ligne b. Services généraux

Colonne 1
Le montant doit correspondre aux détails donnés à la ligne b. de la section H sur le personnel et sur les heures rémunérées.

Colonne 2
Inclure les dépenses relatives à l’administration (y compris les avantages sociaux des employés), au services de diététique, à l’entretien ménager, à la buanderie, à l’entretien et à la sécurité des installations matérielles et tousles autres frais de service indirects qui ne peuvent pas être imputés aux soins directs aux bénéficiaires.
Si l’établissement utilise un service, par exemple de diététique, d’entretien ménager ou d’entretien des installations, assuré par une société indépendante en vertu d’une entente «d’achat de services», inscrire le coût total à lacolonne 2 ; ne pas déclarer la rémunération pour ce service à la colonne 1 « Salaires et traitements ». Veuillez noter cet « achat de services » à la section « Renseignements supplémentaires ».

Ligne c. Autres dépenses
Veuillez déclarer ici :

• Intérêts de prêts, effets à payer, hypothèques, etc.
• Taxes d’affaires et taxes foncières, etc. (EXCLURE l’impôt sur le revenu)
• Frais généraux imputés à l’établissement pour l’administration du siège social.
• Amortissement, pour la période de douze (12) mois, des édifices, des fournitures et du matériel, des améliorations des terrains, des automobiles, etc.
• Coûts de location des édifices et/ou du matériel.
• Primes d’assurances, permis et droits payés au gouvernement ou à d’autres organismes de réglementation, etc.

Inscrire dans cette section le total des revenus de l’établissement pour l’exercice financier le plus récent ayant pris fin entre le 1 avril 2009 et le 31 mars 2010.Puisque la base habituelle des revenus est un tarif fixe par salle d’hébergement, cette somme représentera la plus grande partie des revenus.ARRONDISSEZ AU DOLLAR PRÈS.

J. Source des revenus

Ligne a. Régime provincial d’assurance-santé – lorsque l’assurance-santé provinciale couvre les frais de salle d’hébergement pour une personne admissible, déclarer le montant obtenu de ce régime, par exemple : Ministère de la Santé ou de Soins de longue durée.

Ligne b.Régime provincial de service social – déclarer tous les montantobtenus des organismes ou des programmes d’aide sociale du gouvernement provincial, par exemple : Ministère des Services sociaux,Department of Social Services and Community Health (Alberta), Ministère des services sociaux et communautaires (Ontario), Community Services and Corrections (Manitoba), etc.

Ligne c. Autre ministère ou organisme provincial – déclarer les montants obtenus d’un ministère ou organisme provincial autre que le ministère de la Santé ou des Services sociaux, par ex. : les organismes d’état, comme les commissions de lutte contre l’abus de l’alcool et des stupéfiants

Ligne d. Municipalité, administration régionale ou de district – déclarer tous les montants versés par les municipalités, les régions ou les districts pour les bénéficiaires.

Lgine e. Tous les autres – déclarer tous les montants reçus pour l’hébergement des résidents provenant de sources autres que celles décrites aux lignes a. à d., notamment des organismes d’état, de la Commissiondes accidents du travail, du ministère des Affaires des anciens combattants, etc. Inclure également toutes les subventions et tous les dons reçus par l’établissement.

Lgine f. Coassurance ou paiement par les bénéficiaires eux-mêmes – déclarer tous les montants perçus des bénéficiaires, soit directement, soit par l’intermédiaire de compagnies d’assurances privées représentant leur part du tarif de salle commune.

Ligne g. Suppléments pour chambres «privées» ou «semi-privées» – déclarer tous les montants provenant des personnes qui occupentdes chambres privées ou semi-privées pour lesquelles des frais supplémentaires au tarif d’hébergement sont perçus.

Ligne h. Total des revenues au titre de l’hébergement – totaliser les lignes a. à g

Lgine i. Revenus divers – inscrire tous les autres revenus non attribuables à l’hébergement, ceci comprend (s’il y a lieu) :

• Thérapie par exercices physiques
• Fonctions spéciales d’infirmières
• Services de coiffeurs ou de barbiers
• Buanderie, nettoyage à sec
• Repas pour employés ou invités
• Distributeurs automatiques, téléphones
• Garderie
• Vente d’artisanat
• Etc.

Annexe 1

Équivalents des Types de Soins

Province	Niveaux provinciaux / Types de soins	Équivalents des types de soins pour l’enquête. Pour plus d’information, voir la section F des Directives et définitions
Toutes	La plupart des établissements pour enfants et de lutte contre l’alcoolisme et la toxicomanie	Chambre et pension avec conseils pour surmonter des problèmes d’adaptation sociale, d’emploi, de toxicomanie ou pour aider les parents par des conseils spécialisés (maisons de soins pour enfants)
Terre-Neuve et Labrador Fonctions personnelles	Chambre pension et garde	Chambre pension et garde
	Niveau 1	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 2	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau 3	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau 4	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Fonctions mentales, sensorielles, percep­tuelles	Chambre pension et garde	Chambre pension et garde
	Niveau 1	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 2	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau 3	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau 4	Type plus élevé
Île-du-Prince-Édouard	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Chambre pension et garde
	Niveau III	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux
	Niveau IV	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau V	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
Nouvelle-Écosse	Chambre pension et garde	Chambre pension et garde
	Niveau 1	Type I(c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 2	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.) ou Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
	Soins dans des établissements pour bénéficiaires internes	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des centres pour bénéficiaires internes adultes	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des foyers de groupe et résidences pour personnes ayant des troubles du développement	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des centres régionaux de réadaptation	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux) ou Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
Nouveau-Brunswick	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assis­tance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau III	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau IV	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Soins dans des foyers de soins infirmiers	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Soins dans des centres de soins hospitaliers prolongé	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Ontario	Soins dans des foyers de retraite ou de repos	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire. surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des foyers de soins de longue durée	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières,etc.) ou Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Manitoba	Soins personnels niveau 1	Chambre pension et garde
	Soins personnels niveau 2	Chambre pension et garde
	Soins personnels niveau 3	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins personnels niveau 4	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.) ou Type III (c.-à-d. réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
	Niveau équivalent aux soins aigus hospitaliers	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
	Niveau équivalent aux soins prolongés / hospitaliers	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Saskatchewan	Soins de surveillance	Chambre pension et garde
	Soins personnels limités	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Soins personnels intensifs ou soins infirmiers	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Soins prolongés, surveillance médicale	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Alberta	Logement avec assistance - Niveau 3	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Logement avec assistance - Niveau 4	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Établissements de soins	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.) ou Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Colombie-Britannique	Logement avec assistance	Type I (soins dispensés moins de 90 minutes par jour)
	Établissement autorisé par la Loi sur les soins communautaires et l’aide à la vie autonome, incluant les centres de soins palliatifs et les établissements de service de convalescence	Type II (soins dispensés pour un total de 11/2 - 2 1/2 heures par journée de 24 heures, avec supervision médicale)
	Soins en établissement et hôpitaux privés régis par la Loi sur les hôpitaux (non inclus dans cette enquête)	Type III (minimum de 21/2 heures de soins thérapeutiques et/ou médicaux individuels par jour)
	Établissements auto­nomes de soins pour bénéficiaires internes régis par la Loi sur les hôpitaux	Type plus élevé (substantiellement plus de soins infirmiers et/ou médicaux que décris ci-dessus, généralement aux soins intensifs)
Yukon Territory	Niveau1	Chambre pension et garde
	Niveau 2	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 3	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau 4	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau 5	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Territoires du Nord-Oues	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau III	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau IV	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau V	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
Nunavut	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau III	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau IV	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau V	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé

Guide
Directives et définitions

Information Genérale

Objectif de l’enquête :
Cette enquête recueille des données financières, sociales et d’exploitation nécessaires à la production de statistiques relatives à votre secteur industriel.

Couverture :
Veuillez compléter le questionnaire pour la désignation sociale et l’établissement décrits dans la vignette. Veuillez ne répondre que pour les établissements situés au Canada.

Confidentialité :
La loi interdit à Statistique Canada de publier toute information recueillie au cours de cette enquête qui permettrait d’identifier une personne, entreprise ou organisation à moins d’avoir obtenu l’accord préalable du répondant ou l’autorisation selon les dispositions pertinentes de la Loi sur la statistique. Les données recueillies au cours de cette enquête seront traitées dans la stricte confidentialité et utilisées à des seules fins statistiques. Elles ne seront publiées que sous forme agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent de la confidentialité ne sont modifiées en aucune façon par la Loi sur l’accès à l’information ou par toute autre loi.

Ententes de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales et non gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve­et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie- Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales, et avec des organisations non gouvernementales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une or l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du
Nord-Ouest, et du Nunavut, et avec l’Institut canadien d’information sur la santé.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplage d’enregistrements
Dans le but d’améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d’autres enquêtes ou de données administratives.

Retour du questionnaire :
Veuillez remplir et retourner le questionnaire dans les 30 jours suivant sa réception. Veuillez noter que cette enquête ne requiert pas la certification comptable des données. Prière de retourner le questionnaire complété dans l’enveloppe ci-jointe, ou par télécopieur sans frais au 1 888 883-7999

Avez-vous des questions? Avez-vous besoin d’un autre questionnaire? Pour assistance et information appeler au : 1 800 565-1685

Dispositions Relatives au Rapport

1. Veuillez conserver une copie du questionnaire complété pour vos propres dossiers.

2. Le personnel préposé aux enquêtes de Statistique Canada se fera un plaisir de discuter de solutions de rechange qui vous permettraient de répondre plus facilement à cette enquête. Les solutions de rechange pourraient inclure :

   1. compléter le questionnaire électroniquement en utilisant la version électronique sécurisé du questionnaire;
   2. fournir à Statistique Canada une version électronique de vos états financiers ou votre liste d’établissements via notre service sécurisé de transfert électronique de fichiers plutôt que de poster ces documentation;
   3. fournir à Statistique Canada une feuille de calcul sur une disquette au lieu de remplir le questionnaire papier;
   4. compléter la version papier de l’enquête plutôt que la version électronique;
   5. répondre à l’enquête au téléphone avec l’aide du personnel de Statistique Canada;
   6. fournir des états financiers au lieu de répondre aux questions d’ordre financier de l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes.
3. Si vous avez préparé un rapport de données financières et statistiques à l’intention des régies régionales ou des ministères provinciaux, avec des informations équivalentes, vous pouvez envoyer une copie de ce rapport au lieu de répondre aux mêmes questions de l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes. Veuillez remplir la page couverture de l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes et la retourner, avec ce rapport, à Statistique Canada.
4. Vous pouvez fournir des états financiers au lieu de répondre aux sections J, K, L et M du questionnaire. Veuillez envoyez les documents par la poste à l’adresse ci-dessous ou par télécopieur sans frais au 1 888 883-7999. Veuillez inclure le questionnaire avec vos états financier.
   
   Statistique Canada
   Division des opérations et Intégration Centre de distribution - SC-0505
   150 Promenade Tunney’s Pasture
   Ottawa, ON K1A 0T6
   
   Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission de renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques autres que notre service de transfert électronique de fichiers ou notre questionnaire électronique peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document,
   Statistique Canada fournira le niveau de protection garantit à tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Si vous préférez nous envoyer vos états financiers, veuillez compléter la page couverture et
   les sections A à I du questionnaire et nous envoyer les informations suivantes avec vos états financiers : désignation sociale de l’établissement,nom commercial, adresse postale, province ou territoire, nom de la personne-ressource de l’établissement, numéro d’entreprise et numéro d’identification du questionnaire (situé sur l’étiquette, débute par «Q»)
5. Si votre établissement est administré par un organisme central ou fait partie d’un ensemble d’établissements, veuillez indiquer les dispositions relatives au rapport ainsi que le nom, l’adresse et le nombre de lits de chaque établissement qui fait partie de l’entité administrative. Statistique Canada pourra ainsi modifier l’envoi postal de l’an prochain et, par conséquent, éliminer des rapports en double et épargner un fardeau additionnel aux répondants.

Page couverture

Étiquette

Corrigez au besoin les renseignements figurant sur l’étiquette préimprimée en remplissant les cases à droite de l’étiquette.

Information de l’établissement

Veuillez fournir le nom et les coordonnées de la personne-ressource de l’établissement.

Nom de la personne qui a rempli ce questionnaire

Veuillez fournir le nom et les coordonnées de la personne-ressource pour ce questionnaire. Elle peut être la même que la personne-ressource de l’établissement.

Directives pour remplir le rapport

Veuillez lire attentivement toutes les directives et les définitions données dans la présente brochure et dans le questionnaire.

–Lorsque vous n’avez pas accès à des chiffres précis, veuillez fournir la meilleure estimation possible. Veuillez NE PAS attendre la vérification comptable des états financiers avant de remplir le questionnaire d’enquête.
– Veuillez NE PAS utiliser de virgules, de décimales ou de symboles spéciaux ($, #, % etc.) dans votre déclaration.
– Tous les montants d’argent indiqués doivent être rapportés en DOLLARS CANADIENS ($ CAN) et doivent être arrondis au dollar près (par exemple : 5 400,40 $ doit être arrondi à 5 400 $).

Pour fournir des données qui ne sont pas précisées dans le questionnaire, utilisez les lignes prévues à la rubrique « autres » et fournissez les renseignements supplémentaires.

A. Caractéristiques administratives

1. Type d’organisme

Veuillez cocher dans le cercle en face de l’option qui décrit le mieux l’organisation juridique de l’entreprise.

Entreprise à propriétaire unique – Une entreprise non constituée en société de capitaux et appartenant à une seule personne. Le plus souvent cette personne assure elle-même la direction de son entreprise et en est donc le propriétaire exploitant

Société de personnes – Une organisation d’entreprise où deux ou plusieurs personnes entrent en affaires comme copropriétaires, sans constituer de personne morale, et concluent une entente en vertu de laquelle ils versent à l’entreprise des biens et d’autres ressources et partagent les bénéfices, les pertes et les dettes.

Compagnie constituée en personne morale (incorporée) – Une entreprise formée légalement de capitaux qui, après enregistrement auprès des autorités compétentes, constitue une personne morale juridiquement distincte de ses associés ou actionnaires.

Coopérative – Un groupement de personnes qui mettent en commun certains biens et activités en vue d’exercer à un moindre coût, par le moyen d’une entreprise, les moyens de production, de distribution, de crédit ou autre pour le bénéfice des membres et à leurs risques, sur la base de l’égalité de leurs droits et obligations, selon le principe « un membre, une voix ».

Coentreprise – Un groupement par lequel deux ou plusieurs personnes ou entités s’associent selon des modalités diverses et s’engagent à mener en coopération une activité industrielle ou commerciale, ou encore décident de mettre en commun leurs ressources et d’exercer un contrôle conjoint sur celles-ci en vue de mener à terme un projet unique plutôt que pour des affaires suivies, tout en prévoyant un partage des frais engagés et des bénéfices.

Entreprise publique – Société commerciale, autre qu’une société d’état, exerçant son activité sur le marché (commercial), dans laquelle l’État détient un bloc de contrôle.

Organisme gouvernemental – Une entité sans but lucratif que finance et contrôle un ministère, un organisme, un conseil, une commission ou un fond autonome de l’administration fédérale, provinciale, territoriale ou locale et n’exerçant pas son activité sur le marché (commercial).

Organisme sans but lucratif – Organisme constitué notamment à des fins sociales, économiques, éducatives, religieuses, philanthropiques ou de santé qui n’émet généralement pas de titres de propriété transférable et dont l’objet n’est pas de procurer un avantage économique direct ses membres ou donateurs ni de leur distribuer les profits que certaines de ses activités pourraient lui procurer.

2. Numéro de compte TPS

Veuillez fournir les neuf (9) premiers chiffres du numéro d’inscription aux fins de la TPS (également connu sous l’appellation numéro d’entreprise) de l’établissement.

Le numéro d’inscription aux fins de la TPS servira à vérifier les renseignements relatifs à l’établissement qui figurent dans le registre des entreprises de Statistique Canada.

3. Dispositions relatives au rapport

Veuillez fournir les nombres des établissements incluant celui-ci pour lesquels vous répondez; si vous répondez pour plus d’un établissement, s’il vous plaît retourner le rapport avec la liste des autres établissements; leurs adresses et leurs nombres des lits approuvés par établissement; pour lesquels les données sont inclus dans ce rapport. Vous pouvez renvoyer une copie liste de vos établissements.

4. Exercice financier

Aux fins de la présente enquête, veuillez fournir des données relatives à l’exercice financier de 12 mois dont le dernier jour est survenu au plus tôt le 1er avril 2010 et au plus tard le 31 mars 2011. Par exemple, si votre exercice financier a pris fin le 31 décembre 2010, veuillez faire rapport pour la période allant du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2010.

5. Propriété

Il s’agit de la personne, du groupe de personnes, de l’organisme ou de la personne morale qui est le propriétaire autorisé en vertu du contrat.

À but lucratif – s’applique à un établissement qu’exploite un particulier, un organisme privé ou une société à but lucratif.

Religieux – s’applique à un établissement sans but lucratif qu’exploite une congrégation religieuse.

Laïque – s’applique à un établissement sans but lucratif qu’exploite un organisme bénévole laïque. Cette catégorie exclut les établissements administrés par des sociétés industrielles ou commerciales (voir établissement à but lucratif).

Municipalité – désigne un établissement qui est exploité par une ville, un village, un comté, une municipalité ou toute autre administration municipale ou toute autre personne morale autorisée à percevoir des impôts ou à agir comme une municipalité.

Provincial ou territorial – s’applique à un établissement qu’exploite une direction, une division, un organisme ou un ministère d’un gouvernement provincial ou territorial.

Fédéral – s’applique à un établissement qu’exploite un ministère ou un organisme du gouvernement du Canada, par exemple les Affaires des anciens combattants, Santé Canada ou la Défense nationale.

Autorité, conseil régional, district, corporation de santé – s’applique à un établissement qu’exploite une structure régionale d’administration bénévole responsable du continuum des services de santé dans ces régions géographiques définies.

B. Nombre de lits au dernier jour de l’exercice financier

6. Nombre de lits (incluant les lits de service de relève)

Autorisés ou approuvés – nombre de lits qui ont été autorisés ou approuvés par les autorités provinciales ou municipales. Indiquer tous les lits, même ceux qui ne sont pas utilisés à l’heure actuelle. Inclure les lits de service de relève autorisés.

Doté de personnel et en activité – n’indiquer que le nombre de lits disponibles. Inclure les lits occupés et les lits pour lesquels vous pourriez admettre des bénéficiaires aujourd’hui. Ce chiffre ne correspond pas nécessairement au nombre de lits approuvés. Inclure les lits de service de relève autorisés.

Caractéristiques des bénéficiaires

Tenez compte de toutes les personnes inscrites au registre de l’établissement pour répondre à ces questions; bien que des bénéficiaires à qui on a assigné un lit pourraient être absents à cette date.

C. Nombre de journées de soins dispensés (selon le mode de prise en charge)

Une journée de soins est la période pendant laquelle des services sont fournis à un bénéficiaire pendant la période du recensement, et sur deux jours consécutifs. Le nombre total de journées de soins est le nombre de journées de soins dans l’établissement au cours de la période visée par la déclaration ou de l’année. Par exemple; un établissement de quatre lits dont le taux d’occupation serait de 100 %, le nombre total de journées de soins serait de (4 X 365) = 1 460.Un établissement de quatre lits dont un des lits serait inoccupé pendant 31 jours déclarerait un nombre total de journées de soins de 1 429, selon le calcul suivant : [(4 X 365) – 31] ou si l’on compte chaque lit occupé chaque jour, [(1 X 365) +(1 X 365) + (1 X 365) + (1 X 334)]. S’il n’est pas possible de faire une ventilation, indiquer le nombre de jours sous le principal mode de prise en charge.

Ligne a. Concerne les journées débitées au programme ou ministère de santé du gouvernement provincial ou territorial.

Ligne b. Concerne les journées débitées à tout programme ou ministère de service social du gouvernement provincial ou territorial.

Ligne c. Concerne les journées débitées à tout ministère provincial ou territorial autre que le ministère de la Santé ou des Services sociaux, par exemple: aux organismes d’état comme les commissions de lutte contre l’alcoolisme et autres toxicomanies.

Ligne d. Concerne les journées débitées à une municipalité, à une administration régionale ou de district.

Ligne e. Concerne toutes les journées non déclarées ci-dessus, y compris celles payées par les bénéficiaires (soit directement, soit par un régime d’assurance privé), la Commission des accidents du travail, le ministère des Affaires des anciens combattants, etc

D. Mouvement des bénéficiaires

Ligne a.Dans l’établissement au premier jour de l’exercice financier – nombre total de bénéficiaires à qui un lit a été assigné à 00h01 au premier jour de l’exercice financier. Inclure tous les bénéficiaires absents temporairement de l’établissement, c.-à-d. en congé de visite chez des parents, transférés dans un autre établissement, tel un hôpital, mais non officiellement sortis de l’établissement.

Ligne b.Admissions – nombre total de nouveaux bénéficiaires admis dans l’établissement au cours de l’exercice financier. L’admission comprend l’attribution d’un lit à un bénéficiaire. Une admission est inscrite chaque fois qu’une personne est admise officiellement.

Ligne c. Nombre total des bénéficiaires soignés – nombre total de bénéficiaires inscrits au premier jour de l’exercice financier et de toutes les admissions faites au cours de l’année.

Ligne d. Sorties – nombre de bénéficiaires vivants ayant officiellement quitté l’établissement au cours de l’exercice financier.

Ligne e. Décès – décès d’un bénéficiaire au cours de l’exercice financier.

Ligne f. Total des radiations – Somme des sorties et des décès.

Ligne g. Dans l’établissement au dernier jour de l’exercice financier – nombre total de bénéficiaires inscrits dans l’établissement à 24 heures au dernier jour de l’exercice financier; comprend aussi les bénéficiaires temporairement absents de l’établissement mais qui n’ont pas reçu officiellement leur congé.

E. Âge et sexe des bénéficiaires au dernier jour de l’exercice financier

Compter chaque bénéficiaire une seule fois et le classer sous la colonne appropriée selon son groupe d’âge et son sexe.

F. Types de soins

En comptant chaque personne une seule fois, classer tous les bénéficiaires inscrits en fonction des types de soins énumérés ci-dessous, selon les services que le bénéficiaire reçoit dans l’établissement au dernier jour de l’exercice financier.Pour les résidents qui sont temporairement absents, indiquer le type de soins qu’ils reçoivent habituellement au sein de l’établissement.

Ligne a. Chambre et pension seulement – bénéficiaire ne payant que pour l’utilisation d’une chambre et ne recevant aucun autre service ou type de soins.

Ligne b. Chambre et pension avec conseils – bénéficiaire qui reçoit le minimum de soins possible dans un établissement. Il s’agit habituellement de conseils et d’aide pour surmonter des problèmes d’adaptation sociale. La plupart des établissements pour enfants et de lutte contre l’alcoolisme et la toxicomanie entrent dans cette catégorie.

Ligne c. Chambre et pension et garde – bénéficiaire qui requiert peu de soutien dans les activités quotidiennes.

Ligne d. Soins de type I – soins que requiert un malade non alité et/ou qui peut se déplacer sans aide, avec des facultés physiques ou mentales affaiblies, et qui a essentiellement besoin de soutien et/ou d’aide dansles activités de la vie quotidienne en plus de services sociaux et récréatifs pour répondre à ses besoins psychosociaux. La période pendant laquelle ces soins sont requis est indéterminée et relative à l’état du malade, mais est inférieure à 90 minutes par jour. La plupart des établissements pour handicapés développementaux entrent dans
cette catégorie.

Ligne e. Soins de type II – soins que requiert un malade souffrant d’une maladie chronique (physique ou mentale) relativement stabilisée ou d’une incapacité fonctionnelle, qui paraît avoir atteint la limite de son rétablissement et dont l’état ne devrait pas changer dans un avenir prochain; ce malade a un besoin relativement restreint des services
de diagnostic et de thérapeutique d’un hôpital, mais il(elle) doit pouvoir compter chaque jour sur des soins personnels, pendant une heure et demie à deux heures et demie, sous la surveillance des médecins et d’infirmières ainsi que sur des services pour satisfaire ses besoins psychologiques et sociaux.

Ligne f. Soins de type III – soins que requiert une personne atteinte d’une maladie chronique et/ou d’une incapacité fonctionnelle (physique oumentale), qui a dépassé la phase aiguë de sa maladie, dont les fonctions vitales peuvent être stables ou pas, dont les possibilités de réadaptation peuvent être restreintes, et qui réclame une gammede services thérapeutiques, d’attention médicale et de soins infirmiers professionnels, sans oublier des services pour pourvoir satisfaire à ses besoins psychologiques et sociaux. Les soins personnels ou thérapeutiques et/ou les soins médicaux sont requis pendant deux heures et demie au moins chaque jour.

Ligne g .Soins de type plus élevé – indiquer ici les personnes qui ont besoin de soins infirmiers et/ou médicaux plus élaborés que ceux décrits ci-dessus. Il est probable que très peu de bénéficiaires reçoivent ce type de soins. Les soins des catégories supérieures au type III sont habituellement donnés dansdes hôpitaux.

L’annexe 1 présente une liste des équivalents provinciaux des types de soins.

G. Caractéristiques principales des bénéficiaires dans l’établissement au dernier jour de l’exercice financier

Ne compter chaque personne qu’une seule fois, en faisant le groupement d’après la caractéristique principale.

Ligne a. Personnes âgées – bénéficiaires qui ont besoin de soins en raisonsurtout de la vieillisse (65 ans et plus). Ces personnes peuvent présenter certaines autres incapacités associées au vieillissement, mais pour les besoins de l’enquête, considérer l’âge commela principale caractéristique.

Ligne b. Personnes souffrant d’un handicap ou d’une incapacité physique – bénéficiaires souffrant d’une incapacité physique (par exemple : les personnes aveugles, sourdes, amputées, etc.)

Ligne c. Handicapés développementaux – bénéficiaires dont le développement intellectuel ou émotionnel ou les progrès scolaires sont lents ou limités.

Ligne d. Personnes souffrant de troubles psychiatriques – comprend les anciens patients psychiatriques, les personnes qui souffrentd’une maladie mentale chronique ou celles qui achèvent de se rétablir d’une maladie mentale.

Ligne e. Enfants souffrant de troubles émotifs – enfants ayant des troubles de comportement qui nécessitent un traitement spécialisé.

Ligne f. Problèmes de dépendance – bénéficiaires qui ont besoind’un traitement pour surmonter des problèmes de dépendance envers l’alcool ou la toxicomanie.

Ligne g. Personnes itinérantes – Personnes nécessitant des soins de relève à court terme qui sont sans abri en raison d’une urgence ou d’une situation continue.

Ligne h . Autres – Comprend les bénéficiaires qui n’entrent pas dansles autres catégories, par ex. : les mères célibataires, les enfants qui ont besoin d’hébergement mais qui ne sont pas inclus dans les autres catégories, etc.

Note – Seuls les centres pour itinérants qui dispensent au moins des services de conseil; sont inclus dans l’Enquête sur les établissements de soins pour bénéficiaires internes. Les centres qui fournissent seulement chambre et pension ne devraient pas être inclus. Si votre établissement se classe dans cette catégorie, veuillez l’indiquer sur la page couverture et retourner le questionnaire.

Personnel

Personnel employé – personnes figurant sur le bordereau de paye de l’établissement au dernier jour de l’exercice financier.

Exclure les travailleurs bénévoles non rémunérés et les employés contractuels. Exclure aussi les personnes rémunérées à l’acte (médecins ou dentistes de garde, etc.) mais Indiquer cette rémunération comme dépense à la section I.

Personnel employé au dernier jour de l’exercice financier – Colonnes 1 et 2

N’indiquer que le nombre d’employés «à temps plein» et «à temps partiel». Ne pas utiliser les équivalents en temps plein à moins que les chiffres réels ne soient pas disponibles. Exclure les employés occasionnels dans les deux premières colonnes. Les employés occasionnels sont des personnes employées à intervalles irréguliers pour remplacer temporairement des employés en vacances ou en congé de maladie ou qui sont employées temporairement pour remplir certaines fonctions ou exécuter certains travaux comme le déneigement ou du travail de bureau lors d’une surcharge de travail, etc.

À temps plein – personnes employées régulièrement pendant toute a semaine de travail.

À temps partiel – personnes employées régulièrement certains jours ou certaines parties de journée au cours de la semaine de travail.

Il peut arriver que le propriétaire exploitant un petit établissement soit la seule personne qui travaille à temps plein. Dans ce cas, inscrire ‘1’ employé à temps plein à la ligne c. Les heures doivent être divisées de manière à refléter le nombreapproximatif d’heures consacrées à la prestation de Soins directs aux bénéficiaires, ligne a., et de Services généraux, ligne b. Indiquer la rémunération à la section I.Ne déclarer qu’une fois un employé qui occupe plus d’un poste, soit dans lacatégorie de l’emploi auquel il consacre la plus grande partie de son temps.

Total des heures rémunérées au cours de la période de déclaration – Colonne 3

Indiquer le total des heures rémunérées des employés à temps plein, à temps partiel et occasionnels qui ont reçu un salaire de l’établissement. Inclure les heures correspondant aux jours de vacances et autres congés payés pour toutes les catégories de personnel. Ne pas inclure les heures des employés contractuels

H. Soins directs aux bénéficiaires

Indiquer ici toutes les personnes qui consacrent la majeure partie de leur temps à aider, à conseiller, à donner des soins infirmiers aux bénéficiaires ou à s’occuper personnellement d’eux de toutes sortes de façons. La plupart des établissements indiqueront à la ligne f. la majorité des employés fournissant des soins directs.

Ligne a. Infirmières ou infirmiers autorisé(e)s – spersonnes qui sont diplômées d’une école en sciences infirmières reconnue et qui ont compétence d’infirmières et d’infirmiers conformément aux règlements provinciaux appropriés.Selon la taille de l’établissement, ce personnel peut comprendre la directrice des soins infirmiers, la directrice adjointe des soins infirmiers, les surveillantes et les infirmières et infirmiers de soins généraux qui ont compétence d’infirmières et d’infirmiers autorisé(e)s.Dans les établissements où la directrice des soins infirmiers agit également à titre de directrice de l’établissement, inscrire les données sur cette personne dans la partie Administration à la ligne a. de la section I.

Linne b. Infirmières ou infirmiers auxiliaires qualifié(e)s et (ou) autorisé(e)s – personnes qui ont compétence d’infirmières ou d’infirmiers auxiliaires conformément aux règlements provinciaux appropriés.

Ligne c. Physiothérapeutes/ergothérapeutes – un physiothérapeute est une personne qualifiée qui exerce sa profession en respectant les normes de l’Association canadienne de physiothérapie ou des normes équivalentes et qui est chargée de maintenir et d’améliorer la capacité fonctionnelle d’un résident au moyen de traitements, y compris l’exercice, le massage et la manipulation.Un ergothérapeute est une personne qualifiée qui exerce sa profession en respectant les normes de l’Association canadienne des ergothérapeutes et qui est chargée de maintenir et d’améliorer la capacité fonctionnelle d’un résident en réapprenant à ce dernier à poser les gestes ordinaires de la vie et en développant ses aptitudes professionnelles et manuelles.

Ligne d. Autres thérapeutes – comprend les orthophonistes, les thérapeutes pour enfants, les thérapeutes de comportement, les socio-thérapeutes, etc.

Ligne e. Personnel affecté aux loisirs et aux activités – tout personnel participant à la mise en œuvre ou au maintien d’un programme d’activités sociales, de loisirs ou de passe-temps pour les résidents.

Ligne f. Autres employés des soins directs – comprend les aides infirmières et les aides infirmiers, les aides sanitaires, les diététistes, les conseillers, les travailleurs des services à l’enfance, les préposés aux soins, les travailleurs sociaux, les infirmières et infirmiers diplômé(e)s, etc.

I. Services généraux

Inscrire ici tous les renseignements sur les autres employés de l’établissementqui fournissent des services indirects au dernier jour de l’exercice financier et qui n’apparaissent pas aux lignes a.-g. de la section H ci-dessus.

Ligne a. Administration – toute personne assumant des fonctions administratives et d’autres fonctions liées aux admissions, au personnel et à la rémunération, à la comptabilité, aux acquisitions, au standard, aux relations publiques, etc.N’inscrire que les renseignements concernant le personnel exécutant ces fonctions aux établissements de soins pour bénéficiaires internes.

Ligne b. Diététique – toute personne participant à la commande, au rangement, à la préparation et à la distribution des aliments dans le but de répondre aux besoins des personnes qui ont une alimentation normale ou qui suivent un régime thérapeutique ou dans le cadre d’autres services alimentaires fournis par l’établissement. Comprend également l’exploitation d’une cafétéria.

Ligne c. Entretien ménager et buanderie – toute personne chargée de maintenir la propreté des lieux et toute personne s’occupant du blanchissage du linge et chargée de recevoir, raccommoder, ranger, distribuer, contrôler et fournir de la lingerie et des vêtements propres aux résidents et au personnel de l’établissement.

Ligne d. Fonctionnement et entretien des installations matérielles et sécurité – toute personne chargée de fournir, de distribuer et de contrôler l’eau, l’éclairage, le chauffage, le courant et les autres installations techniques de l’établissement, de protéger les biens, les personnes et les résidents, et d’assurer l’entretien et la réparation de l’établissement. Comprend également les services de conciergerie.

Ligne e. Autres (précisez) – indiquer ici toute autre personne des services généraux et les heures non déclarées ci-dessus, en précisant le genre de service. Comprend les travailleurs des services d’approche employés par l’établissement et qui fournissent des services à la communauté, à l’extérieur de cet établissement.

Dépenses

Donner en détail dans cette section les coûts d’exploitation et d’entretien de l’établissement pour l’exercice financier le plus récent ayant pris fin entre le 1 avril 2009 et le 31 mars 2010.ARRONDISSEZ AU DOLLAR PRÈS.

Vous pouvez fournir des états financiers au lieu de répondre aux sections I et J du questionnaire. Si vous préférez nous envoyer vos états financiers, veuillez vous référer aux instructions du point 4 de la section « Dispositions relatives au rapport » à la page 6 de ce guide.

J. Soins directs aux bénéficiaires

Colonne 1 Salaires et Traitements
Le montant doit correspondre aux renseignements donnés à la ligne a. de la section H sur le personnel et les heures rémunérées ; toute heure indiquée à la section H doit correspondre à un montant à la section I et vice versa.

Colonne 2 Toutes Autres Dépenses
Déclarer toutes les dépenses, autres que les salaires, relatives à un secteur ou à un département précis. Inclure les paiements à l’acte (médecins qui ne font pas partie du personnel, etc.).

Ligne g. Médicaments – déclarer ici tous les produits médicamenteux utilisés dans l’établissement, y compris les remèdes, les anesthésiques, l’oxygène et les autres gaz, les solutés, etc. fournis sur ordonnance ou autrement.

Ligne h. Fournitures médicales et chirurgicales – comprend tous les articles utilisés pour le traitement et l’examen des résidents, notamment le matériel de suture, les pansements, les thermomètres médicaux, le matériel stérile, les cathéters, les aiguilles et les seringues, etc.

Ligne i. Autres fournitures – indiquer ici le coût total de toutes les fournitures et des services qui sont nécessaires à la prestation de soins directs aux résidents et qui ne peuvent être déclarés aux lignes c.-h. (colonne 2).

L. Services généraux

Si l’établissement utilise un service, par exemple de diététique, d’entretien ménager ou d’entretien des installations, assuré par une société indépendante en vertu d’une entente «d’achat de services», inscrire le coût total à la colonne 2 ; ne pas déclarer la rémunération pour ce service à la colonne 1 « Salaires et trait­ements ». Veuillez noter cet «achat de services» à la section «Renseignements supplémentaires».

Ligne a. Administration – le centre auquel sont imputés les coûts nécessaires à la prestation de services administratifs et de services de bureau, des finances et du personnel pour l’établissement, y compris les admissions, le personnel et la rémunération, les relations publiques, les achats, les magasins, le standard et les services d’aumônerie. Inclure les commis d’unités. Dans la colonne 2, indiquer le coût total, pour l’employeur, de tous les types d’avantages sociaux, notamment le régime de pensions du Canada, l’assurance-emploi, le régime provincial d’assurance-maladie, les accidents du travail, l’assurance-vie collective et les régimes de pension collective. Comprend également, le cas échéant, les honoraires versés aux membres du Conseil ou du Comité médical consultatif ; comprend également les frais juridiques, de vérification et de recouvrement.Le coût total des postes suivants doit être imputé à l’administration : impression, affranchissement, publicité, conventions, cotisations et abonnements, dons, frais de transport, de livraisons, d’appels téléphoniques, dépenses d’automobile, voyages et assurances.

Ligne b. Diététique – les coûts liés à la commande, au rangement, à la préparation et à la distribution des aliments afin de satisfaire les besoins des personnes qui ont une alimentation normale ou qui suivent un régime thérapeutique, et les coûts liés aux autres services alimentaires fournis par l’établissement. Comprend également l’exploitation d’une cafétéria.Indiquer à la colonne 2 le coût des aliments, des produits pour laver la vaisselle, des articles en papier, de la vaisselle, des ustensiles, etc.

L. Autres dépenses

Veuillez déclarer ici :

• Intérêts de prêts, effets à payer, hypothèques, etc.
• Taxes d’affaires et taxes foncières, etc. (EXCLURE l’impôt sur le revenu).
• Frais généraux imputés à l’établissement pour l’administration du siège social.
• Amortissement, pour la période de douze (12) mois, des édifices, des fournitures et du matériel, des améliorations des terrains, des automobiles, etc.
• Coûts de location des édifices et/ou du matériel.
• Primes d’assurances, permis et droits payés au gouvernement ou à d’autres organismes de réglementation, etc.

Inscrire dans cette section le total des revenus de l’établissement pour l’exercice financier le plus récent ayant pris fin entre le 1 avril 2009 et le 31 mars 2010. Puisque la base habituelle des revenus est un tarif fixe par salle d’hébergement, cette somme représentera la plus grande partie des revenus. ARRONDISSEZ AU DOLLAR PRÈS.

M. Source des revenus

Ligne a. Régime provincial d’assurance-santé – lorsque l’assurance-santé provinciale couvre les frais de salle d’hébergement pour une personne admissible, déclarer le montant obtenu de ce régime, par ex. : Ministère de la Santé ou de Soins de longue durée.

Ligne b.Régime provincial de service social – déclarer tous les montantobtenus des organismes ou des programmes d’aide sociale du gouvernement provincial, par ex. : Ministère des Services sociaux,Department of Social Services and Community Health (Alberta), Ministère des services sociaux et communautaires (Ontario), Community Services and Corrections (Manitoba), etc.

Ligne c. Autre ministère ou organisme provincial – déclarer les montants obtenus d’un ministère ou organisme provincial autre que le ministère de la Santé ou des Services sociaux, par ex. : les organismes d’état, comme les commissions de lutte contre l’abus de l’alcool et des stupéfiants

Ligne d. Municipalité, administration régionale ou de district – déclarer tous les montants versés par les municipalités, les régions ou les districts pour les bénéficiaires.

Lgine e. Tous les autres – déclarer tous les montants reçus pour l’hébergement des résidents provenant de sources autres que celles décrites aux lignes a. à d., notamment des organismes d’état, de la Commissiondes accidents du travail, du ministère des Affaires des anciens combattants, etc. Inclure également toutes les subventions et tous les dons reçus par l’établissement.

Lgine f. Coassurance ou paiement par les bénéficiaires eux-mêmes – déclarer tous les montants perçus des bénéficiaires, soit directement, soit par l’intermédiaire de compagnies d’assurances privées représentant leur part du tarif de salle commune.

Ligne g. Suppléments pour chambres «privées» ou «semi-privées» – déclarer tous les montants provenant des personnes qui occupentdes chambres privées ou semi-privées pour lesquelles des frais supplémentaires au tarif d’hébergement sont perçus.

Ligne h. Total des revenues au titre de l’hébergement – totaliser les lignes a. à g

Lgine i. Revenus divers – inscrire tous les autres revenus non attribuables à l’hébergement, ceci comprend (s’il y a lieu) :

• Thérapie par exercices physiques
• Fonctions spéciales d’infirmières
• Services de coiffeurs ou de barbiers
• Buanderie, nettoyage à sec
• Repas pour employés ou invités
• Distributeurs automatiques, téléphones
• Garderie
• Vente d’artisanat
• Etc.

Annexe 1

Équivalents des Types de Soins

Province	Niveaux provinciaux / Types de soins	Équivalents des types de soins pour l’enquête. Pour plus d’information, voir la section F des Directives et définitions
Toutes	La plupart des établissements pour enfants et de lutte contre l’alcoolisme et la toxicomanie	Chambre et pension avec conseils pour surmonter des problèmes d’adaptation sociale, d’emploi, de toxicomanie ou pour aider les parents par des conseils spécialisés (maisons de soins pour enfants)
Terre-Neuve et Labrador Fonctions personnelles	Chambre pension et garde	Chambre pension et garde
	Niveau 1	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 2	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau 3	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau 4	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Fonctions mentales, sensorielles, percep­tuelles	Chambre pension et garde	Chambre pension et garde
	Niveau 1	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 2	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau 3	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau 4	Type plus élevé
Île-du-Prince-Édouard	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Chambre pension et garde
	Niveau III	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux
	Niveau IV	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau V	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
Nouvelle-Écosse	Chambre pension et garde	Chambre pension et garde
	Niveau 1	Type I(c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 2	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.) ou Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
	Soins dans des établissements pour bénéficiaires internes	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des centres pour bénéficiaires internes adultes	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des foyers de groupe et résidences pour personnes ayant des troubles du développement	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des centres régionaux de réadaptation	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux) ou Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
Nouveau-Brunswick	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assis­tance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau III	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau IV	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Soins dans des foyers de soins infirmiers	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Soins dans des centres de soins hospitaliers prolongé	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Ontario	Soins dans des foyers de retraite ou de repos	Chambre pension et garde ou Type I (c'est-à-dire. surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins dans des foyers de soins de longue durée	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières,etc.) ou Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Manitoba	Soins personnels niveau 1	Chambre pension et garde
	Soins personnels niveau 2	Chambre pension et garde
	Soins personnels niveau 3	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Soins personnels niveau 4	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.) ou Type III (c.-à-d. réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
	Niveau équivalent aux soins aigus hospitaliers	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
	Niveau équivalent aux soins prolongés / hospitaliers	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Saskatchewan	Soins de surveillance	Chambre pension et garde
	Soins personnels limités	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Soins personnels intensifs ou soins infirmiers	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Soins prolongés, surveillance médicale	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Alberta	Logement avec assistance - Niveau 3	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Logement avec assistance - Niveau 4	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Établissements de soins	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.) ou Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Colombie-Britannique	Logement avec assistance	Type I (soins dispensés moins de 90 minutes par jour)
	Établissement autorisé par la Loi sur les soins communautaires et l’aide à la vie autonome, incluant les centres de soins palliatifs et les établissements de service de convalescence	Type II (soins dispensés pour un total de 11/2 - 2 1/2 heures par journée de 24 heures, avec supervision médicale)
	Soins en établissement et hôpitaux privés régis par la Loi sur les hôpitaux (non inclus dans cette enquête)	Type III (minimum de 21/2 heures de soins thérapeutiques et/ou médicaux individuels par jour)
	Établissements auto­nomes de soins pour bénéficiaires internes régis par la Loi sur les hôpitaux	Type plus élevé (substantiellement plus de soins infirmiers et/ou médicaux que décris ci-dessus, généralement aux soins intensifs)
Yukon Territory	Niveau1	Chambre pension et garde
	Niveau 2	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau 3	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau 4	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau 5	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé
Territoires du Nord-Oues	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau III	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau IV	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau V	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
Nunavut	Niveau I	Chambre pension et garde
	Niveau II	Type I (c'est-à-dire surveillance et/ou assistance dans les activités de la vie quotidienne en plus de répondre aux besoins psychosociaux)
	Niveau III	Type II (c'est-à-dire sous la surveillance de médecins et d’infirmières, etc.)
	Niveau IV	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.)
	Niveau V	Type III (c'est-à-dire réclamant des soins médicaux et des soins infirmiers professionnels, etc.) ou Type plus élevé

Partie I – RCC Dictionnaire des Données

• Introduction
• 0.1 Aperçu du Registre canadien du cancer
• 0.2 Guide du systéme du RCC : Organisation générale du document
• 0.3 Organisation de la partie I du document : Dictionnaire des données du RCC
• 0.4 Changements au dictionnaire des données du RCC pour les années de référence 2009 et 2010
• Changements au dictionnaire des données du RCC pour les années de référence 2007 et 2008
• 0.5 Personnes – ressources à Statistique Canada
   
• Chapitre 1 – Déclaration des données
• 1.1 Quelles sont les données qui devraient être déclarées?
• 1.2 Comment les données devraient–elles être déclarées?
• 1.3 Cas d'utilisation type
   
• Chapitre 2 – Dictionnaire des données
• 2.0 Introduction
• 2.1 Variables patient en entrée
• 2.2 Variables patient dérivées
• 2.3 Variables tumeur en entrée
• 2.4 Variables tumeur dérivées

Introduction

• Aperçu du Registre canadien du cancer
• Organisation du document
• Organisation de la partie I du document : Dictionnaire des données
• Changements apportés au dictionnaire des données du RCC pour les années de référence 2009 et 2010
• Changements au dictionnaire des données du RCC pour les années de référence 2007 et 2008
• Personnes – ressources à Statistique Canada

0.1 Aperçu du Registre canadien du cancer

Le Registre canadien du cancer (RCC), qui est axé sur la personne, est le fruit de l'évolution du Système national de déclaration des cas de cancer (SNDCC), qui était axé sur les événements. Débutant avec des cas diagnostiqués en 1992, les données sur l'incidence amassées par les registres provinciaux et territoriaux du cancer (RPTC) sont transmises au RCC, qui est maintenu par Statistique Canada. Instauré en tant que base de données axée sur les patients, le RCC comprend des mécanismes permettant de mettre à jour et de confirmer les enregistrements de décès. Il est également couplé aux bases de données provinciales et territoriales, afin d'aider à repérer les patients à travers le Canada chez qui l'on a diagnostiqué des tumeurs.

0.2 Guide du système du RCC : Organisation générale du document

Le Guide du système du RCC a été séparé en trois parties pour améliorer l'accès et la navigation. Même si les trois parties sont distinctes, les trois documents doivent être consultés parallèlement. Les différentes sections des trois parties du Guide du système du RCC renvoient souvent les unes aux autres. Le Guide du système du RCC se compose maintenant de trois parties : 

Partie I : Dictionnaire des données du RCC. Cette partie fournit des explications portant sur la déclaration des données, y compris la portée ainsi que des renseignements détaillés sur les variables en entrée et les variables dérivées.

Partie II : Chargement des données du RCC et fichiers maîtres de totalisation. Cette partie fournit des renseignements sur le processus de chargement des données, y compris des descriptions détaillées des divers contrôles des données effectués. La partie II fournit également des renseignements sur les fichiers maîtres de totalisation, y compris leur portée, leur contenu et leur structure. La partie II est suivie de plusieurs annexes qui contiennent des données d'appui, comme des tableaux d'ensembles de codes explicites, des lignes directrices pour aider les codeurs et d'autres renseignements à l'appui.

Partie III : Tableaux de référence de base du RCC. Cette partie fournit des renseignements détaillés sur les tableaux de référence de base du RCC, comme des descriptions des tableaux, leur utilisation et toutes révisions apportées. La partie III est un document d'accompagnement des tableaux de référence de base « CCR Reference Tables 2010.xls ».

0.3 Organisation de la partie I du document : Dictionnaire des données du RCC

Chapitre 1 – Déclaration des données. Ce chapitre décrit les données qui devraient être déclarées au RCC et la façon dont elles devraient l'être. Il comprend en outre certains exemples des opérations les plus courantes de déclaration de données au RCC.

Chapitre 2 – Dictionnaire des données. Ce chapitre décrit toutes les données gérées par le système, y compris les variables dérivées. Chaque référence comprend aussi une liste des contrôles connexes décrivant les contraintes imposées et le rapport avec les autres données.

Tableau
0.4 Changements au dictionnaire des données du RCC pour les années de référence 2009 et 2010

Section	Élément (s)	Description du changement	En vigueur (année de référence)*
1.1	Tableau 1 Éléments de données à déclarer	Nouvelles variables ajoutées : P20 et P21, T58 – T87	2010
1.2	Cliché d'enregistrement patient en entrée	Nouvelles variables ajoutées : P20 et P21	2010
1.2	Tableau 5 Cliché d'enregistrement tumeur en entrée	Nouvelles variables ajoutées : T58 – T87, Changement dans la longueur des variables T24, T25, T28, T30. Changement de nom des variables et acronymes T31 and T52.	2010
1.2.3	Tableau 6 : Codes stade non déterminé selon le RPTC	T28 et T30 - Les valeurs 99 ou 999	2010
2.1	Tableau 10 : Liste des variables patient en entrée	Nouvelles variables ajoutées – P20 et P21	2010
2.1	P20 – Indicateur de la date de naissance et P21 – Indicateur de la date de décès	Nouvelles variables ajoutées	2010
2.2	PD4 - Date de clôture de la confirmation des décès	La Base canadienne de données sur la mortalité est devenue la Base canadienne de données sur l'état civil : décès	N/A
2.3	Tableau 12 : Liste des variables tumeur en entrée	Nouvelles variables ajoutées : T58 – T87, changement de nom des variables et acronymes T31 et T52.	2010
2.3	T5 – Type d'enregistrement tumeur	Nouvelles modifications pertinentes TVAL58, TVAL59, TVAL60, TVAL61, TVAL62, TVAL63, TVAL64, TVAL65, TVAL66, TVAL67, TVAL68, TVAL69, TVAL70, TVAL71, TVAL72, TVAL73, TVAL74, TVAL75, TVAL76, TVAL77, TVAL78, TVAL79, TVAL80, TVAL81, TVAL82, TVAL83, TCOR36, and TCOR37	2010
2.3	T12 – Date de diagnostic	Nouvelles modifications pertinentes TVAL63, TVAL64, TCOR36 et TCOR37	2010
2.3	T19 - Latéralité	Ajout du code 5 (siège pair avec tumeur médiane)	2010
2.3	T24 – Méthode utilisée pour établir la date de diagnostic T25 – Confirmation du diagnostic	Ajout du code 10 (histologie positive PLUS)	2010
2.3	T28 – SC Extension et T30 – SC ganglions lymphatiques	Changement dans la longueur (2 à 3)des variables	2010
2.3	T42 – T51 – Les variables de l'AJCC	T42 – T51 (variables de l'AJCC 2003 à 2007). Les Variables ne sont plus rapportées (2008).	2009
2.3	T52, T31, TD19	T52, T31 et TD19 renommés - SC version en entrée initiale (était SC Première version), SC Évaluation des ganglions lymphatiques (était SC Évaluation des ganglions régionaux), TD19 SC version dérivée (était SC Dernière version)	2010
2.3	T58 – Indicateur de la date de diagnostic, T59 – Indicateur de la date de diagnostic définitif, T60 – Indicateur de la date (de diagnostic) des tumeurs multiples	Nouvelles variables ajoutées	2010
2.3	T65 – T83 SC Facteurs 7 - 25 propre au siège,	Nouvelles variables ajoutées	2010
2.3	T61 Valeur de gradation et T62 Système de gradation	Nouvelles variables ajoutées	2010
2.3	T63 – Invasion lymphovasculaire	Nouvelle variable ajoutée	2010
2.3	T64 – SC version en entrée courante	Nouvelle variable ajoutée	2010
2.3	T84 - SC Métastases au diagnostic – Os, T85 – SC Métastases au diagnostic – Encéphale, T86 – SC Métastases au diagnostic – Foie, T87 – SC Métastases au diagnostic - Poumon	Nouvelles variables ajoutées	2010

Tableau
Changements au dictionnaire des données du RPTC pour les années de référence 2007 et 2008

Section	Élément (s)	Description du changement	En vigueur (année de référence)*
0	Organisation du document	Le document a été divisé en trois parties	2008
1.1.2.1	Portée de base du RCC	Ajout de codes à la portée de base du RCC et d'exceptions relatives à la portée du RCC	2007
1.2	Tableau 5 Cliché d'enregistrement tumeur en entrée	Nouvelles variables ajoutées : T52 – T57	2008
1.2.2	Éléments essentiels du RCC	Les énoncés ont été révisés par souci de clarification – aucun changement de concept	2008
1.2.3.1	Déclaration des données de stadification concertée – Cas types	T52 ajouté aux exemples de cas pour la portée de la stadification concertée du RCC	2007
1.2.4.1	Aperçu de la stadification TNM	Le préfixe de tumeur récurrente « r » ne sera pas stadifié ni soumis au RCC	2007
2.1	P6 – Nom de famille courant P7 – Premier prénom P8 – Deuxième prénom P9 – Troisième prénom P13 – Nom de famille de naissance	Format : Les caractères acceptables ont été précisés	2007
2.1	P17 – Cause sous-jacente du décès	La description se rapporte désormais à PD7 – Cause sous-jacente d'après la confirmation du décès	2007
2.1	P18 – Autopsie confirmant la cause du décès	Description : La référence à une annexe a été ajoutée	2007
2.2	PD2 – Statut vital	La variable dérivée n'est désormais écrite que lors du traitement des fichiers maîtres de totalisation.	2007
2.2	PD3 – Nombre de tumeurs	Description : Le RCC a adopté les règles du SEER en 2007	2007
2.2	PD4 – Date de clôture de la confirmation des décès	Description – Mise à jour de la description	2007
2.2	PD7 – Cause sous-jacente d'après la confirmation du décès	Acronyme – L'acronyme a été changé	2007
2.3	T5 – Type d'enregistrement tumeur	Nouvelles modifications pertinentes TVAL53 TVAL54 TVAL55 TVAL56 TVAL57 TCOR26 TCOR27 TCOR29 TCOR30 TCOR31 TCOR32 TCOR33 TCOR34 TCOR35	2008
		Nouvelles modifications pertinentes TVAL52 TCOR13	2007
2.3	T6 – Nom du lieu de résidence	Format : Les caractères acceptables ont été précisés	2007
2.3	T8 – Code géographique type	Codes de classification géographique type valides de 2006 à 2010	2006
2.3	T9 – Secteur de recensement	Les données de T9 ne seront plus chargées dans le RCC. Pour les cas diagnostiqués en 2006 et après, le champ devrait être laissé vide.	2006
2.3	T12 – Date de diagnostic	Nouvelles modifications pertinentes TCOR26 TCOR27	2008
		Nouvelles références aux annexes I et H Nouvelles modifications pertinentes TVAL52 TCOR13	2007
2.3	T19 - Latéralité	Changement aux valeurs particulières et signification : Adoption des codes de latéralité de la NAACCR (SEER). Les données chargées dans la base de données du RPTC par le passé sont aussi converties aux codes de latéralité de la NAACCR (SEER).	2007 (Et conversion des données chargées antérieurement 1992-2006)
2.3	T23 – Grade, degré de différenciation ou indicateur de type de cellule	Révision : Application de nouvelles lignes directrices pour la déclaration du grade, du degré de différenciation ou de l'indicateur de type de cellule.	2006
2.3	T24 – Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic	Nouvelles modifications pertinentes TCOR13	2006
2.3	T25 – Confirmation du diagnostic	Nouvelles modifications pertinentes TCOR13	2006
2.3	T27 – SC Taille de la tumeur T28 – SC Extension T29 – SC Taille de la tumeur/Évaluation de l'extension T30 – SC Ganglions lymphatiques T31 – SC Évaluation des ganglions régionaux T32 – Ganglions régionaux examinés T33 – Ganglions régionaux positifs T34 – SC Métastases au diagnostic T35 – SC Évaluation des métastases T36 – SC Facteur 1 propre au siège T37 – SC Facteur 2 propre au siège T38 – SC Facteur 3 propre au siège T39 – SC Facteur 4 propre au siège T40 – SC Facteur 5 propre au siège T41 – SC Facteur 6 propre au siège	Valeurs particulières et signification : changement à la signification des champs où sont inscrits 8 ou 9 Nouvelles modifications pertinentes  (Voir les sections correspondantes pour obtenir de l'information supplémentaire)	2007
2.1	T52 – SC Première version	Nouveau champ ajouté	2007
2.3	T53 – Diagnostic à terminologie ambiguë	Nouveau champ ajouté	2008
2.3	T54 – Date du diagnostic définitif	Nouveau champ ajouté	2008
2.3	T55 – Type de tumeurs multiples déclarées comme une tumeur primaire unique	Nouveau champ ajouté	2008
2.3	T56 – Date (de diagnostic) des tumeurs multiples	Nouveau champ ajouté	2008
2.3	T57 – Compteur de multiplicité	Nouveau champ ajouté	2008
2.4	TD2 – Numéro de séquence	Description : Veuillez noter que le RCC a adopté les règles du SEER en 2007.	2007
2.4	TD5 – Intervalle de survie	Valeurs particulières et signification : L'intervalle de survie des enregistrements CDS ne peut être traitée ; il est enregistrée en tant que 99998.	2007
2.4	TD19 – SC Dernière version	SC Dernière version (auparavant TD20) devient TD19	2007
2.4	TD20 – Zone de remplissage	TD20 (auparavant SC Dernière version) devient une zone de remplissage	2007

Veuillez noter que les modifications qui sont entrées en vigueur pour l'année de référence 2010 peuvent faire l'objet de changement.
**D'autres mises à jour ont été apportées, mais seuls les changements nécessitant des mesures de la part des RPTC ont été inclus dans ce tableau.

0.5 Personnes – ressources à Statistique Canada

Les employés des RPTC sont invités à éclaircir toute question en communiquant avec l'une des personnes suivantes :

Chapitre 1 - Déclaration des données

• Quelles sont les données qui devraient être déclarées?
• Comment les données devraient–elles être déclarées?
• Cas d'utilisation type

1.1 Quelles sont les données qui devraient être déclarées?

1.1.1 Variables déclarées

Le système du RCC est une base de données axée sur le patient. Les éléments de données figurant dans les listes suivantes doivent être déclarés pour chaque patient et chaque tumeur :

Tableau 1
Éléments de données à déclarer

Patient

Tumeur

Province/territoire déclarant le patient Numéro d'identification du patient Numéro d'identification du RCC Type de nom de famille courant Nom de famille courant Premier prénom Deuxième prénom Troisième prénom Sexe Date de naissance Province/territoire ou pays de naissance Nom de famille à la naissance Date de décès Province/territoire ou pays du décès Numéro d'enregistrement du décès Cause sous–jacente du décès Autopsie confirmant la cause du décès Indicateur de la date de naissance Indicateur de la date de décès

Province/territoire déclarant la tumeur Numéro d'identification du patient dans l'enregistrement tumeur Numéro de référence de la tumeur Numéro d'identification du RCC Nom du lieu de résidence Code postal Code géographique type Secteur de recensement Numéro d'assurance–maladie Méthode de diagnostic Date du diagnostic Code de tumeur de la CIM–9 Indicateur de classification source CIM–O–2/3 Topographie CIM–O–2 Histologie CIM–O–2 Comportement Latéralité CIM–O–3 Histologie CIM–O–3 Comportement Grade, degré de différenciation ou indicateur de type de cellule Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic Confirmation du diagnostic Date de transmission SC Taille de la tumeur SC Extension SC Évaluation de la taille de la tumeur/de l'extension SC Ganglions lymphatiques SC Évaluation des ganglions lymphatiques Ganglions régionaux examinés Ganglions régionaux positifs SC Métastases au diagnostic SC Évaluation des métastases SC Facteur 1 propre au siège SC Facteur 2 propre au siège SC Facteur 3 propre au siège SC Facteur 4 propre au siège SC Facteur 5 propre au siège SC Facteur 6 propre au siège Stade T clinique de l' AJCC (2003 à 2007) Stade N clinique de l' AJCC (2003 à 2007) Stade M clinique de l' AJCC Stade T histopathologique de l' AJCC(2003 à 2007) Stade N histopathologique de l' AJCC(2003 à 2007) Stade M histopathologique de l' AJCC(2003 à 2007) Groupement par stades TNM clinique de l' AJCC (2003 à 2007) Groupement par stades TNM histopathologique de l' AJCC (2003 à 2007) Groupement par stades TNM de l'AJCC (2003 à 2007) Numéro d'édition de la classification TNM de l'AJCC (2003 à 2007) SC version en entrée initiale Diagnostic à terminologie ambiguë Date du diagnostic définitif Type de tumeurs multiples déclarées comme une tumeur primaire unique Date (de diagnostic) des tumeurs multiples Compteur de multiplicité Indicateur de la date de diagnostic Indicateur de la date de diagnostic définitif Indicateur de la date (de diagnostic) des tumeurs multiples Valeur de gradation Système de gradation Invasion lymphovasculaire SC version en entrée courante SC Facteur 7 propre au siège SC Facteur 8 propre au siège SC Facteur 9 propre au siège SC Facteur 10 propre au siège SC Facteur 11 propre au siège SC Facteur 12 propre au siège SC Facteur 13 propre au siège SC Facteur 14 propre au siège SC Facteur 15 propre au siège SC Facteur 16 propre au siège SC Facteur 17 propre au siège SC Facteur 18 propre au siège SC Facteur 19 propre au siège SC Facteur 20 propre au siège SC Facteur 21 propre au siège SC Facteur 22 propre au siège SC Facteur 23 propre au siège SC Facteur 24 propre au siège SC Facteur 25 propre au siège SC Métastases au diagnostic – Os SC Métastases au diagnostic – Encéphale SC Métastases au diagnostic – Foie SC Métastases au diagnostic – Poumon

Pour plus de détails concernant chaque variable, voir les pages pertinentes du chapitre 2 Dictionnaire des données.

1.1.2 Portée de la déclaration

1.1.2.1 Portée de base du RCC

Le Conseil canadien des registres du cancer (CCRC) recommande que les tumeurs suivantes diagnostiquées à partir de 1992 soient déclarées au RCC :

Tableau 2 
Portée de base du RCC

Date de diagnostic	Code de comportement de la CIM–O–3	Codes de topographie de la CIM–O–3	Codes d'histologie de la CIM–O–3
01–01–1992 à 31–12–2006	1, 2, 3	C00 à C80 Voir les exceptions ci-dessous (Tableau 2.1) poursauf C44 (Peau).	8000 à 9989
	0	C70 à C72 (Méninges, cerveau, moelle épinière, nerfs crâniens et autres régions du système nerveux central).	8000 à 9989
À partir de 01–01–2007	0	C70 à C72 (Méninges, cerveau, moelle épinière, nerfs crâniens et autres régions du système nerveux central) C75.1, C75.2, C75.3 (Hypophyse, canal craniopharyngé et glande pinéale).	8000 à 9989
	1 et 3	C00 à C80 Voir les exceptions ci-dessous (Tableau 2.1) poursauf C44 (Peau).	8000 à 9989
	2	C00 à C80 Voir les exceptions ci-dessous (Tableau 2.1) poursauf C44 (Peau), C53 (Col utérin), C61.9 (Prostate).	8000 à 9989

Tableau 2.1 
Portée du RCC – Exceptions (tumeurs ne devant pas être déclarées)

Date de diagnostic	Code de comportement de la CIM–O–3	Codes de topographie de la CIM–O–3	Codes d'histologie de la CIM–O–3
À partir de 01–01–1992	1, 2, 3	C44 (Peau)	8050 à 8084 (Tumeur épidermoïde) ou 8090 à 8110 (Tumeur basocellulaire)
À partir de 01–01–2007	1, 2 ,3	C44 (Peau)	8000 à 8005 (SAI) ou 8010 à 8046 (tumeur épithéliale)
	2	C53 (Col utérin), C61.9 (Prostate)	Toutes les histologies

Remarques :

• Les tumeurs comportant des codes de comportement « 6 » et « 9 » dans la CIM–O–3 ne doivent pas être déclarées au RCC.
   
• Pour les cas diagnostiqués à compter de 2007, appliquez les nouvelles règles pour le RCC qui sont maintenant les mêmes que les règles relatives aux tumeurs primaires multiples et à l'histologie du SEER ou les règles relatives aux tumeurs hématopoïétiques et lymphoïdes afin de déterminer le nombre de tumeurs primaires pouvant être déclarées.
   
• Pour les cas diagnostiqués avant 2007, appliquez les règles précédentes relatives aux tumeurs primaires multiples pour le RCC afin de déterminer le nombre de tumeurs primaires pouvant être déclarées. Pour obtenir plus de détails, voir l'Annexe D (Partie II : Guide du système du RCC) – Règles relatives aux tumeurs primaires multiples pour le RCC.
   
• Les tumeurs décelées chez les patients résidant à l'extérieur du Canada ne doivent pas être déclarées au RCC. Pour obtenir plus de détails, voir l'Annexe T (Partie II : Guide du système du RCC) – Lignes directrices pour la résidence au Canada.

1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC

Le stade de toutes les tumeurs comprises dans la portée de base du RCC et diagnostiquées à partir de 2004 doit être déterminé selon le Collaborative Staging Manual and Coding Instructions, version 01.04.01 (25 mars 2008) du « Collaborative Staging Task Force  »de l'« American Joint Committee on Cancer ».

Voir la section suivante pour obtenir plus de détails sur la façon de déclarer les données de la stadification concertée.

1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC (rapportée de 2003 à 2007)

Le stade des tumeurs primaires du côlon et du rectum, du sein et de la prostate diagnostiquées à partir de 2003 peut être déterminé selon le système de stadification pertinent TNM, 6^e édition de l'AJCC. Les tumeurs pouvant être déclarées sont sélectionnées à partir de la Classification internationale des maladies – Oncologie – 3^e éditiion (CIM–O–3), comme le montre le tableau suivant

Tableau 3 
Portée de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC

Date de diagnostic	Site	Codes de topographie de la CIM–O–3	Codes d'histologie de la CIM–O–3	Codes de comportement de la CIM–O–3
À partir de 01-01-2003	Côlon et rectum	C18.0 à C18.9; C19.9; C20.9	8000 à 8576; 8935 à 8936; 8940 à 8950; 8980 à 8981	2, 3
	Sein	C50.0 à C50.9	8000 à 8576; 8940 à 8950; 8980 à 8981; 9020	2, 3
	Prostate	C61.9	8000 à 8110; 8120; 8131 à 8576; 8940 à 8950; 8980 à 8981	3

Des détails sur la façon de déclarer les données de la stadification TNM de l' AJCC figurent à la section suivante.

1.2 Comment les données devraient–elles être déclarées?

1.2.1 Fichiers d'enregistrements en entrée

Les données doivent être soumises au système du Registre canadien du cancer (RCC) au moyen de fichiers plats distincts codés à l'aide d'un jeu de caractères compatibles ISO 8859-1 (Latin 1). Les données sur les patients doivent être déclarées au moyen du fichier d'enregistrements patient en entrée, et les données sur les tumeurs, au moyen du fichier d'enregistrements tumeur en entrée. Voir les clichés d'enregistrement des données d'entrée pertinents dans les tableaux 4 et 5 ci-dessous.

Outre les éléments de données particuliers, chaque enregistrement en entrée comporte un type d'enregistrement et une date de transmission. Le type d'enregistrement indique les mesures devant être prises par le système du RCC (ajout, mise à jour ou suppression d'un enregistrement dans le RCC), tandis que la date de transmission sert au suivi. Pour obtenir des détails sur un élément de données particulier, voir la section pertinente du chapitre 2.

Même si la transmission des données (aussi appelée cycle) se fait habituellement à partir de deux fichiers (un fichier d'enregistrements patient en entrée et un fichier d'enregistrements tumeur en entrée), elle peut aussi reposer sur un fichier seulement pour des besoins particuliers (par exemple : la mise à jour de données sur les tumeurs seulement).

Tableau 4 
Cliché d'enregistrement patient en entrée

Zone	Longueur	Position	Description	Acronyme
P1	2	1 à 2	Province/territoire déclarant le patient	PREPPROV
P2	12	3 à 14	Numéro d'identification du patient	PPIN
P3	9	15 à 23	Numéro d'identification Tableau 5 Cliché d'enregistrement tumeur en entrée du RPTC	CCR_ID
P4	1	24	Type d'enregistrement patient	PRECTYPE
P5	1	25	Type de nom de famille courant	PTYP_CUR
P6	25	26 à 50	Nom de famille courant	PCURSNAM
P7	15	51 à 65	Premier prénom	PGNAME_1
P8	15	66 à 80	Deuxième prénom	PGNAME_2
P9	7	81 à 87	Troisième prénom	PGNAME_3
P10	1	88	Sexe	PSEX
P11	8	89 à 96	Date de naissance	PDATBIR
P12	3	97 à 99	Province/territoire ou pays de naissance	PPROVBIR
P13	25	100 à 124	Nom de famille à la naissance	PBIRNAM
P14	8	125 à 132	Date de décès	PDATDEA
P15	3	133 à 135	Province/territoire ou pays de décès	PPROVDEA
P16	6	136 à 141	Numéro d'enregistrement du décès	PDEAREG
P17	4	142 à 145	Cause sous–jacente du décès	PCAUSDEA
P18	1	146	Autopsie confirmant la cause du décès	PAUTOPSY
P19	8	147 à 154	Date de transmission de l'enregistrement patient	PDATTRAN
P20	2	155 à 156	Indicateur de la date de naissance	PDATBIRFLAG
P21	2	157 à 158	Indicateur de la date de décès	PDATDEAFLAG

Tableau 5 
Cliché d'enregistrement tumeur en entrée

Zone	Longueur	Position	Description	Acronyme
T1	2	1 à 2	Province/territoire déclarant la tumeur	TREPPROV
T2	12	3 à 14	Numéro d'identification du patient dans l'enregistrement tumeur	TPIN
T3	9	15 à 23	Numéro de référence de la tumeur	TTRN
T4	9	24 à 32	Numéro d'identification du RCC	CCR_ID
T5	1	33	Type d'enregistrement tumeur	TRECTYPE
T6	25	34 à 58	Nom de lieu de résidence	TPLACRES
T7	6	59 à 64	Code postal	TPOSTCOD
T8	7	65 à 71	Code géographique type	TCODPLAC
T9	9	72 à 80	Secteur de recensement	TCENTRAC
T10	15	81 à 95	Numéro d'assurance–maladie	THIN
T11	1	96	Méthode de diagnostic	TMETHDIAG
T12	8	97 à 104	Date de diagnostic	TDATDIAG
T13	4	105 à 108	Code de tumeur de la CIM–9	TICD_9
T14	1	109	Indicateur de classification source	TSCF
T15	4	110 à 113	CIM–O–2/3 Topographie	TICD_O2T
T16	4	114 à 117	CIM–O–2 Histologie	TICD_O2H
T17	1	118	CIM–O–2 Comportement	TICD_O2B
T18	4	119 à 122	Caractère de remplissage	Sans objet
T19	1	123	Latéralité	TLATERAL
T20	1	124	Caractère de remplissage	Sans objet
T21	4	125 à 128	CIM–O–3 Histologie	TICD_O3H
T22	1	129	CIM–O–3 Comportement	TICD_03B
T23	1	130	Grade, degré de différenciation ou indicateur de type de cellule	TGRADE
T24	2	131 à 132	Méthode utilisée pour établir la date de diagnostic	TMETHUSED
T25	2	133 à 134	Confirmation du diagnostic	TMETHCONF
T26	8	135 à 142	Date de transmission	TDATTRAN
T27	3	143 à 145	SC Taille de la tumeur	TCSTSIZE
T28	3	146 à 148	SC Extension	TCSEXTN
T29	1	149	SC Évaluation de la taille de la tumeur/de l'extension	TCSEVAL
T30	3	150 à 152	SC Ganglions lymphatiques	TCSLNODE
T31	1	153	SC Évaluation des ganglions lymphatiques	TCSLNEVAL
T32	2	154 à 155	Ganglions régionaux examinés	TCSRNEXAM
T33	2	156 à 157	Ganglions régionaux positifs	TCSRNPOS
T34	2	158 à 159	SC Métastases au diagnostic	TCSMDIAG
T35	1	160	SC Évaluation des métastases	TCSMEVAL
T36	3	161 à 163	SC Facteur 1 propre au siège	TCSSSF1
T37	3	164 à 166	SC Facteur 2 propre au siège	TCSSSF2
T38	3	167 à 169	SC Facteur 3 propre au siège	TCSSSF3
T39	3	170 à 172	SC Facteur 4 propre au siège	TCSSSF4
T40	3	173 à 175	SC Facteur 5 propre au siège	TCSSSF5
T41	3	176 à 178	SC Facteur 6 propre au siège	TCSSSF6
T42	9	179 à 187	Stade T clinique de l' AJCC	TAJCCCLINT
T43	3	188 à 190	Stade N clinique de l'AJCC	TAJCCCLINN
T44	3	191 à 193	Stade M clinique de l'AJCC	TAJCCCLINM
T45	9	194 à 202	Stade T histopathologique de l'AJCC	TAJCCPATHT
T46	6	203 à 208	Stade N histopathologique de l AJCC	TAJCCPATHN
T47	3	209 à 211	Stade M histopathologique de l'AJCC	TAJCCPATHM
T48	4	212 à 215	Groupement par stades TNM clinique de l'AJCC	TAJCCCLINSG
T49	4	216 à 219	Groupement par stades TNM histopathologique de l' AJCC	TAJCCPATHSG
T50	4	220 à 223	Groupement par stades TNM de l' AJCC	TAJCCSG
T51	2	224 à 225	Numéro d'édition de la classification TNM de l' AJCC	TAJCCEDNUM
T52	6	226 à 231	SC version en entrée initiale	TCSFVERINORIG
T53	1	232	Diagnostic à terminologie ambiguë	TAMBIGTERM
T54	8	233 à 240	Date du diagnostic définitif	TDATCONCLUSDIAG
T55	2	241 à 242	Type de tumeurs multiples déclarées comme une tumeur primaire unique	TMULTTUMONEPRIM
T56	8	243 à 250	Date (de diagnostic) des tumeurs multiples	TDATMULT
T57	2	251 à 252	Compteur de multiplicité	TMULTCOUNT
T58	2	253 à 254	Indicateur de la date de diagnostic	TDATDIAGFLAG
T59	2	255 à 256	Indicateur de la date du diagnostic définitif	TDATCONCLUSDIAGFLAG
T60	2	257 à 258	Indicateur de la date (de diagnostic) des tumeurs multiples	TDATMULTFLAG
T61	1	259	Valeur de gradation	TGRADEPATHVAL
T62	1	260	Système de gradation	TGRADEPATHSYS
T63	1	261	Invasion lymphovasculaire	TLYMPHVASINV
T64	6	262 à 267	SC version en entrée courante	TCSVERINCUR
T65	3	268 à 270	SC Facteur 7 propre au siège	TCSSSF7
T66	3	271 à 273	SC Facteur 8 propre au siège	TCSSSF8
T67	3	274 à 276	SC Facteur 9 propre au siège	TCSSSF9
T68	3	277 à 279	SC Facteur 10 propre au siège	TCSSSF10
T69	3	280 à 282	SC Facteur 11 propre au siège	TCSSSF11
T70	3	283 à 285	SC Facteur 12 propre au siège	TCSSSF12
T71	3	286 à 288	SC Facteur 13 propre au siège	TCSSSF13
T72	3	289 à 291	SC Facteur 14 propre au siège	TCSSSF14
T73	3	292 à 294	SC Facteur 15 propre au siège	TCSSSF15
T74	3	295 à 297	SC Facteur 16 propre au siège	TCSSSF16
T75	3	298 à 300	SC Facteur 17 propre au siège	TCSSSF17
T76	3	301 à 303	SC Facteur 18 propre au siège	TCSSSF18
T77	3	304 à 306	SC Facteur 19 propre au siège	TCSSSF1
T78	3	307 à 309	SC Facteur 20 propre au siège	TCSSSF20
T79	3	310 à 312	SC Facteur 21 propre au siège	TCSSSF21
T80	3	313 à 315	SC Facteur 22 propre au siège	TCSSSF22
T81	3	316 à 318	SC Facteur 23 propre au siège	TCSSSF23
T82	3	319 à 321	SC Facteur 24 propre au siège	TCSSSF24
T83	3	322 à 324	SC Facteur 25 propre au siège	TCSSSF25
T84	1	325	SC Métastases au diagnostic - Os	TCSMDXBONE
T85	1	326	SC Métastases au diagnostic - Encéphale	TCSMDXBRAIN
T86	1	327	SC Métastases au diagnostic - Foie	TCSMDXLIVER
T87	1	328	SC Métastases au diagnostic - Poumon	TCSMDXLUNG

1.2.2 Éléments essentiels du RCC

Ci–après figure une liste des règles et des concepts fondamentaux qui peuvent aider les responsables des registres du cancer à comprendre les contraintes liées à la présentation de données au RCC.

Présentation

• Les fichiers d'enregistrements en entrée doivent comporter des opérations cohérentes pour les enregistrements patient et tumeur connexes.
• Un RPTC peut déclarer uniquement ses propres données.

Propriété

• Un enregistrement patient appartient initialement à la province/au territoire déclarant. La propriété peut changer dans le cadre du processus de couplage d'enregistrements; s'il s'avère que le même enregistrement patient appartient à deux provinces/territoires, la province/le territoire qui a déclaré le dernier enregistrement tumeur sera déclaré seul propriétaire de l'enregistrement patient.
• Un enregistrement tumeur appartient toujours à la province/au territoire déclarant. La propriété d'un enregistrement tumeur ne change jamais.
• Le RPTC doit être propriétaire d'un enregistrement patient ou d'un enregistrement tumeur pour pouvoir le mettre à jour ou le supprimer.

Intégrité

• Chaque enregistrement patient doit être lié à au moins un enregistrement tumeur de la même province/du même territoire.
• Chaque enregistrement tumeur doit être lié à un enregistrement patient.
• Le RCC comprend uniquement des enregistrements patient et tumeur valides et cohérents. Par conséquent, les enregistrements invalides ou incohérents sont rejetés dans le cadre du processus du contrôle des données. À titre de mesure temporaire, les données de stadification invalides (stadification concertée et/ou stadification TNM de l' AJCC) n'empêcheront pas le chargement de zones tumeur de base valides dans la base de données du RCC. En pareil cas, les données de stadification invalides ne seront pas chargées mais elles seront identifiées comme rejetées dans la base de données du RCC.

Clés

• Le numéro d'identification du patient (PIN) doit être propre à chaque enregistrement patient d'une province/d'un territoire donné.
• Le numéro de référence de la tumeur (TTRN) doit être propre à l'enregistrement tumeur d'un patient d'une province/d'un territoire donné.
• Le numéro d'identification du RCC (CCR_ID) permet de relier l'enregistrement patient et les enregistrements tumeur connexes de chaque province/territoire.

Portée

• Les données sur les tumeurs non comprises dans la portée de base du RCC ne sont pas chargées.
• Pour un enregistrement patient donné, les données sur les tumeurs en double, selon les règles de déclaration des tumeurs primaires multiples du RCC, ne sont pas chargées.
• Les données de stadification concertée pour les tumeurs ne faisant pas partie de la portée de la stadification concertée du RCC ne sont pas chargées.
• Les données de stadification TNM de l'AJCC pour les tumeurs ne faisant pas partie de la portée de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC ne sont pas chargées.

1.2.3 Déclaration des données de stadification concertée

1.2.3.1 Cas types

Cas 1 : Tumeurs ne faisant pas partie de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2)

Toutes les variables correspondantes (T27 à T41 et T52) doivent être laissées en blanc.

Cas 2 : Tumeurs faisant partie de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2)

• Si le stade de la tumeur a été déterminé au moyen du système de stadification concertée, toutes les variables correspondantes (T27 à T41 et T52) doivent être déclarées selon la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) du « Collaborative Staging Task Force » de l'« American Joint Committee on Cancer ». Les variables inconnues doivent recevoir le code « inconnu » approprié propre au schéma de SC.

• Si le stade de la tumeur n'a pas été déterminé au moyen du schéma de stadification concertée, toutes les variables correspondantes (T27 à T41 et T52) doivent recevoir le code « stade non déterminé » approprié du RCC. Les variables ne doivent pas être laissées en blanc.

Tableau 6 
Codes « stade non déterminé » selon le RCC

T27	T28	T29	T30	T31	T32	T33	T34	T35	T36	T37	T38	T39	T40	T41	T52
999	99 ou 999	9	99 ou 999	9	99	99	99	9	999	999	999	999	999	999	999999

1.2.4 Déclaration des données de stadification selon la classification TNM de l' AJCC (rapportée de 2003 à 2007)

1.2.4.1 Aperçu de la stadification TNM

Le système de classification TNM de l' AJCC est fondé sur l'évaluation des éléments T, N et M et sur l'attribution d'un groupement par stades. La structure de classification TNM varie d'un siège à l'autre. Dans le cas des tumeurs récurrentes (préfixe « r »), le stade ne doit pas être déterminé et les données ne doivent pas être transmises au RCC.

Élément T

L'élément T indique l'extension de la tumeur primaire (taille ou importance de l'extension). Le sous–ensemble numérique augmente avec l'importance de l'extension de la tumeur maligne. Par exemple :

• une petite lésion limitée à l'organe d'origine recevra le code T1;
• une tumeur de plus grande taille ou d'extension plus importante dans les structures, tissus, capsules ou ligaments adjacents recevra le code T2;
• une tumeur encore plus grande ou s'étendant au–delà de l'organe d'origine, mais limitée à la région, recevra le code T3;
• une lésion massive ou envahissant directement un autre organe ou viscère, des nerfs importants, des artères ou l'os recevra le code T4.

Élément N

L'élément N indique la présente ou l'absence de métastases dans les ganglions lymphatiques régionaux ainsi que leur extension.

• Pour certains sièges, la valeur numérique augmente d'après la taille, l'adhésion ou l'envahissement capsulaire.
• Pour d'autres sièges, la valeur numérique est fondée sur l'envahissement de plusieurs ganglions ou sur le nombre et l'emplacement des ganglions lymphatiques régionaux touchés.

Élément M

L'élément M indique la présence ou l'absence de métastases à distance, y compris dans les ganglions lymphatiques non régionaux.

Groupement par stades

L'attribution du groupement par stades se fait au moyen du tableau figurant au chapitre pertinent de l'«AJCC Cancer staging manual ». Le stade 0 reflète un envahissement minimal, habituellement un carcinome in situ, tandis que le stade IV indique soit une plus grande extension de la tumeur, soit des métastases à distance. Le grade histologique et l'âge peuvent avoir une influence sur la stadification dans le cas de certains sièges.

1.2.4.2 Cas type

Cas 1 : Tumeurs ne faisant pas partie de la portée de la stadification concertée selon la classification TNM de l' AJCC (voir section 1.1.2.3).

Toutes les variables correspondantes (T42 à T51) doivent être laissées en blanc.

Cas 2 : Tumeurs faisant partie de la portée de la stadification concertée du RCC selon la classification TNM de l' AJCC (voir section 1.1.2.3).

• Si le stade de la tumeur a été déterminé au moyen du système de classification TNM de l' AJCC, toutes les variables correspondantes (T42 à T51) doivent être déclarées selon les sections pertinentes du dictionnaire des données du RCC. Les variables inconnues doivent recevoir le code « inconnu » approprié.
• Si le stade de la tumeur n'a pas été déterminé au moyen du système de stadification TNM de l' AJCC, toutes les variables correspondantes (T42 à T51) doivent recevoir le code « inconnu/stade non déterminé » approprié spécifique du RCC (voir le tableau ci–dessous). Les variables ne doivent pas être laissées en blanc.

Tableau 7 
Codes « inconnu » ou « stade non déterminé » spécifiques du RCC

T42	T43	T44	T45	T46	T47	T48	T49	T50	T51
99	99	99	99	99	99	99	99	99	00

1.2.4.3 Qualité des données

Un groupement par stades est « requis » pour tous les codes d'histologie figurant à la fin des chapitres pertinents de l'AJCC, y compris les erratas publiés (affichés) de l' AJCC. Les cas qui répondent à ces exigences doivent comporter un stade clinique (T47) ou un stade histopathologique (T48) et/ou un stade TNM (T50) selon un groupement par stade valide, conformément à la définition du chapitre pertinent du « Cancer Staging Manual », 6^e édition, de l'AJCC. Un stade inconnu n'empêchera pas le chargement des données de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC mais fera l'objet d'un rapport sur la qualité des données.

Le tableau suivant indique les codes de topographie et d'histologie de la CIM–O–3 qui nécessitent un groupement par stades. Tous les sièges compris dans le tableau suivant figurent aussi dans la portée de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC.

Tableau 8 
Codes de topographie et codes d'histologie de la CIM–O–3 qui nécessitent au moins un groupement par stade

Siège	Codes de topographie de la CIM–O–3	Codes d'histologie de la CIM–O–3	Codes de comportement de la CIM–O–3
Côlon et rectum	C18.0 à C18.9; C19.9; C20.9	8000 à 8002; 8004 à 8005; 8010; 8012 à 8013; 8020 à 8021; 8032; 8041 à 8045; 8050; 8070; 8140 à 8141; 8210; 8211; 8214 à 8215; 8220 à 8221; 8230; 8261 à 8263; 8480 à 8481; 8490; 8510; 8560; 8570 à 8571; 8935 à 8936	2, 3
Sein	C50.0 à C50.6, C50.8, C50.9	8010, 8020, 8070, 8140, 8200 à 8201, 8211, 8480, 8500 à 8503, 8510, 8520, 8522, 8530, 8540 à 8541, 8543, 8980, 9020	2, 3
Prostate	C61.9	8010, 8041, 8070, 8074, 8082, 8098, 8120, 8140, 8148, 8200, 8260, 8480, 8490, 8500, 8550, 8560	3

Les tumeurs comprises dans la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC qui ne figurent pas dans le tableau qui précède peuvent comporter des stades inconnus. Ces cas ne feront pas l'objet de rapports sur la qualité des données.

1.2.4.4 Notes techniques

Descripteurs supplémentaires

Comme indiqué aux pages 7 et 8 du « Cancer staging manual », 6^e édition, de l' AJCC, deux préfixes et un suffixe sont utilisés pour identifier les cas spéciaux de classification TNM ou PTNM.

Tableau 9
Descripteurs utilisés dans le « Cancer staging manual », 6^e édition, de l' AJCC

Préfixes	Suffixe
y - Détermination du stade durant ou après le traitement (ycTNM ou ypTNM)	m - Tumeurs primaires multiples de siège unique : pT(m)NM
a - Détermination du stade au moment de l'autopsie (aTNM)

Ces préfixes et suffixes n'ont aucune incidence sur le groupement par stades mais fournissent des éléments d'information indiquant que les cas en question doivent être analysés séparément. Le Groupe de travail sur la mise en œuvre de la stadification a décidé que les données sur les descripteurs supplémentaires ne seraient pas recueillies dans le RCC, car leur collecte pourrait ne pas être uniforme d'une province et d'un territoire à l'autre. Par conséquent, si un registre recueille des descripteurs pour un enregistrement de stadification admissible, les variables correspondantes doivent être déclarées sans ces descripteurs.

Tableau
Attribution du code X

Valeurs	Signification	Exemple
TX	La tumeur primaire ne peut être évaluée	La tumeur est identifiée, mais il n'existe pas suffisamment de données sur la profondeur d'envahissement, la taille, obtenues par observation clinique, imagerie ou examen microscopique pour attribuer une valeur. Cela pourrait aussi signifier que le patient n'est pas revenu pour d'autres examens ou un traitement.
NX	Les ganglions lymphatiques régionaux n'ont pas été ou ne peuvent pas être évalués	Si l'exérèse initiale a lieu, mais que le patient refuse d'autres examens ou le traitement, on ne connaît pas l'état des ganglions lymphatiques régionaux.
MX	Les métastases à distance ne peuvent pas être évaluées.	En l'absence d'études permettant d'évaluer adéquatement la présence de métastases.
Groupement par stades X clinique ou histopathologique	Il peut être impossible de déterminer le stade du cas.	Lorsque l'une des valeurs T, N ou M est marquée « X » mais la combinaison des éléments T, N et M ne permet pas de groupement par stades.

Tumeur de la prostate

Si le diagnostic initial est fait par biopsie, puis le patient est mis en « attente sous observation » pour un certain temps et ensuite il subit une prostatectomie, la date du diagnostic devrait être la date de la biopsie. Si la mise en observation est vue comme un traitement, le stade du cas ne peut être déterminé que cliniquement, d'après les informations biopsiques. Cette information initiale peut être utilisée pour procéder à la stadification clinique, mais aucun stade histopathologique ne sera disponible. Le cas sera alors enregistré avec des valeurs « X » pour les zones TNM histopathologiques, puisque l'information n'est pas disponible.

Si le patient est mis en observation en prévision de l'intervention chirurgicale, alors on peut utiliser les renseignements provenant de la prostatectomie pour déterminer le stade histopathologique, conformément à la page 5 de l'«AJCC Cancer staging manual », 6^e édition.

1.3 Cas d'utilisation type

Ajout d'un nouveau patient et de nouvelles tumeurs

• Soumettre un enregistrement patient d'ajout ou un ou des enregistrements tumeur d'ajout.
• Utiliser la même province/le même territoire déclarant et numéro d'identification du patient sur l'enregistrement patient en entrée et l'enregistrement tumeur en entrée pour créer le lien.
• Ne pas fournir de numéro d'identification du RCC.

Ajout d'une (de) nouvelle(s) tumeur(s) à un patient existant

• Soumettre un ou plusieurs enregistrements tumeur d'ajout.
• Utiliser la province/le territoire déclarant, le numéro d'identification du patient et le numéro d'identification du RCC de l'enregistrement patient existant dans le RCC.

Mise à jour d'un patient existant

• Soumettre un enregistrement patient de mise à jour.
• Utiliser la province/le territoire déclarant, le numéro d'identification du patient et le numéro d'identification du RCC de l'enregistrement patient existant à mettre à jour.

Mise à jour d'une tumeur existante

• Soumettre un enregistrement tumeur de mise à jour.
• Utiliser la province/le territoire déclarant, le numéro d'identification du patient, le numéro de référence de la tumeur et le numéro d'identification du RCC de l'enregistrement tumeur existant à mettre à jour.

Suppression d'un patient existant

• Soumettre un enregistrement patient de suppression.
• Soumettre autant d'enregistrements tumeur de suppression qu'il existe d'enregistrements tumeur comportant le même numéro d'identification du RCC et la même province/le même territoire déclarant dans le RCC.
• Utiliser la province/le territoire déclarant, le numéro d'identification du patient et le numéro d'identification du RCC de l'enregistrement patient existant à supprimer, à la fois dans l'enregistrement patient de suppression et l'enregistrement tumeur de suppression.
• Toutes les zones restantes doivent être laissées en blanc.

Suppression d'une tumeur existante

• Soumettre un enregistrement tumeur de suppression.
• Utiliser la province/le territoire déclarant, le numéro d'identification du patient, le numéro de référence de la tumeur et le numéro d'identification du RCC de l'enregistrement tumeur existant à supprimer.
• Toutes les zones restantes doivent être laissées en blanc.

Chapitre 2 – Dictionnaire des données

• Variables patient en entrée
• Variables patient dérivées
• Variables tumeur en entrée
• Variables tumeur dérivées

2.0 Introduction

2.0.1 Zones de variables en entrée et de variables dérivées

Ce qui suit est une description des différentes zones dans le dictionnaire des données pour les variables patient en entrée, patient dérivées, tumeur en entrée et tumeur dérivées :

Acronyme des variables – Les variables patient en entrée commencent par un P et les variables patient dérivées commencent par PD. Les variables tumeur en entrée commencent par T et les variables tumeur dérivées commencent par TD.

Description – Il s'agit d'une description générale du contenu des variables qui fournit des renseignements supplémentaires, comme des instructions de codage spécifiques, les utilisations de la variable, des liens à d'autres variables et des sources de codage.

En vigueur – Cette zone précise les années de référence (c'est–à–dire selon la date du diagnostic, non la date de collecte des données) durant lesquelles les variables sont en vigueur et les données sont recueillies.

Longueur – La longueur de la variable dans le guichet d'enregistrement est indiquée dans cette zone.

Format – Cette zone fournit des détails de formatage comme les positions des données et les spécifications concernant les caractères.

Utilisée par – Cette zone est réservée aux variables patient en entrée et aux variables tumeur. Elle fournit des détails sur le processus de lecture et/ou d'écriture de la variable dérivée.

Valeurs particulières et signification – On trouve ici une liste des valeurs acceptables et leur signification.

Contrôles connexes – Il s'agit d'une liste des contrôles se rapportant à la variable. Pour obtenir plus de détails sur les contrôles, voir le chapitre 3 (Partie II : Guide du système du RPTC).

Révision – Cette zone comporte des détails historiques sur les révisions dont la variable a fait l'objet. L'année s'entend de l'année de référence (c'est–à–dire selon la date du diagnostic, non la date de collecte des données).

2.1 Variables patient en entrée

Les variables patient en entrée sont des variables se rapportant aux patients et déclarées par le RPTC. Les variables patient en entrée sont énumérées au tableau 10 et décrites plus en détail dans les pages qui suivent.

Pour des raisons pratiques, les variables sont classées par numéro de variable. Le lecteur trouvera facilement la page correspondant à toute variable en recherchant le numéro de la variable dans le titre. Par exemple, le numéro d'identification du RCC est décrit à la page intitulée P3 – Numéro d'identification du RCC.

Tableau 10 
Liste des variables patient en entrée

No de la variable	Variable	Acronyme
P1	Province/territoire déclarant le patient	PREPPROV
P2	Numéro d'identification du patient	PPIN
P3	Numéro d'identification du RCC	CCR_ID
P4	Type d'enregistrement patient	PRECTYPE
P5	Type de nom de famille courant	PTYP_CUR
P6	Nom de famille courant	PCURSNAM
P7	Premier prénom	PGNAME_1
P8	Deuxième prénom	PGNAME_2
P9	Troisième prénom	PGNAME_3
P10	Sexe	PSEX
P11	Date de naissance	PDATBIR
P12	Province/territoire ou pays de naissance	PPROVBIR
P13	Nom de famille de naissance	PBIRNAM
P14	Date de décès	PDATDEA
P15	Province/territoire ou pays de décès	PPROVDEA
P16	Numéro d'enregistrement du décès	PDEAREG
P17	Cause sous–jacente du décès	PCAUSDEA
P18	Autopsie confirmant la cause du décès	PAUTOPSY
P19	Date de transmission de l'enregistrement patient	PDATTRAN
P20	Indicateur de la date de naissance	PDATBIRFLAG
P21	Indicateur de la date de décès	PDATDEAFLAG

P1 –Province/territoire déclarant du patient

Acronyme : PREPPROV

Description : Code de la Classification géographique type (CGT) du RPTC qui transmet l'enregistrement patient au RPTC.

Consulter l'Annexe T (Partie II : Guide du système du RPTC) – Lignes directrices sur la résidence au Canada pour plus de précisions.

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (P1)

Valeur	Signification
10	Terre–Neuve–et–Labrador
11	Île–du–Prince–Edouard
12	Nouvelle–Écosse
13	Nouveau–Brunswick
24	Québec
35	Ontario
46	Manitoba
47	Saskatchewan
48	Alberta
59	Colombie–Britannique
60	Yukon
61	Territoires du Nord–Ouest
62	Nunavut

Contrôles connexes : PVAL1, PCOR1, KIM1, KIM3, KIM4, KIM5, KBM1, KBM2, KBM4, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (P1)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir KIM4 et KBM4.
1999	Valeurs particulières et signification : Ajout du code du Nunavut (62).

P2 – Numéro d'identification du patient

Acronyme : PPIN

Description : Numéro d'identification unique attribué par le RPTC à chaque nouveau patient enregistré.

Ce numéro fait partie de la clé d'identification de l'enregistrement patient de Statistique Canada. Il ne peut pas être mis à jour ni réutilisé.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992

Longueur : 12

Contrôles connexes : PVAL2, PCOR1, KIM1, KIM3, KIM4, KIM5, KBM1, KBM2, KBM4, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (P2)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PIN. Contrôles connexes modifiés : Voir PVAL2, KIM4 et KBM4.

P3 – Numéro d'identification du RCC

Acronyme : CCR_ID

Description : Numéro unique attribué par Statistique Canada à chaque nouveau patient au moment de l'enregistrement initial dans le RCC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 9

Format Il comprend trois parties :

Positions 1 et 2 : Deux derniers chiffres de l'année de la date de traitement
du RPTC.

Positions 3 à 8 : Numéro de séquence allant de 000001 à 999999.

Position 9 : Chiffre de contrôle (voir l'Annexe X (Partie II : Guide de système du RPTC) – Routine du chiffre de contrôle du numéro d'identification du RCC).

Contrôles connexes : PVAL3, PCOR1, KBM2, KBM4, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5. PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (P3)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir KBM4.

P4 – Type d'enregistrement patient

Acronyme : PRECTYPE

Description : Code qui identifie le type d'enregistrement transmis au RCC. Cette zone ne sera pas mémorisée ni retournée par le système du RCC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (P4)

Valeurs	Signification
1	Nouvel enregistrement
2	Enregistrement mis à jour
3	Enregistrement supprimé

Contrôles connexes : PVAL3, PVAL4, PVAL5, PVAL6, PVAL7, PVAL8, PVAL9, PVAL10, PVAL11, PVAL12, PVAL13, PVAL14, PVAL15, PVAL16, PVAL17, PVAL18, PCOR1, PCOR2, PCOR3, PCOR4, PCOR5, PCOR6, PCOR7, PCOR8, PCOR9, PCOR10, PCOR11, KIM3, KIM4, KIM5, KBM1, KBM2, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (P4)

Année	Description
2004	Valeurs particulières et signification : L'enregistrement de changement de propriété a été supprimé. Contrôles connexes modifiés : Voir PVAL6, PVAL12, PVAL14, PVAL15, PVAL17, PCOR2, PCOR7, PCOR9, PCOR10, PCOR11, KIM4 et KBM4.

P5 – Type de nom de famille courant

Acronyme : PTYP_CUR

Description : Code décrivant le type de nom de famille utilisé à l'heure actuelle par le patient et enregistré dans la zone P6 – Nom de famille courant.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (P5)

Valeurs	Signification
0	Nom de famille courant inconnu.
1	Nom de famille à la naissance.
2	Autre type de nom de famille (par exemple, nom de femme mariée, changement de nom légal).
9	Type de nom de famille inconnu.

Contrôles connexes : PVAL5, PCOR1, PCOR4, PCOR5.

Tableau
Révision (P5)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

P6 – Nom de famille courant

Acronyme : PCURSNAM

Description : Nom de famille légal utilisé à l'heure actuelle par le patient tel qu'il est déclaré par le RPTC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 25

Format : Seuls les caractères suivants sont acceptables :

• Lettres majuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([A-Z]);
• Lettres minuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([a-z]);
• Caractères accentuées (Â À Ç É Ê Ë È Î Ï Ô Û Ü â à ç é ê ë è î ï ô û ü)
• Caractères spéciaux :
  • Espaces ( );
  • Points (.);
  • Apostrophes (');
  • Traits d'union (-).

Contrôles connexes : PVAL6, PCOR1, PCOR4, PCOR5, PCOR6.

Tableau
Révision (P6)

Année	Description
2007	Format : Les caractères acceptables sont précisés.
2004	Description : Le nom de famille courant contient la valeur déclarée par le RPTC. Le nom de famille courant normalisé n'est plus gardé dans le RCC.

P7 – Premier prénom

Acronyme : PGNAME_1

Description : Premier prénom (ou initiale) utilisé à l'heure actuelle par le patient tel qu'il est déclaré par le RPTC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 15

Format : Seuls les caractères suivants sont acceptables :

• Lettres majuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([A-Z]);
• Lettres minuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([a-z]);
• Caractères accentuées (Â À Ç É Ê Ë È Î Ï Ô Û Ü â à ç é ê ë è î ï ô û ü)
• Caractères spéciaux :
  • Espaces ( );
  • Points (.);
  • Apostrophes (');
  • Traits d'union (-).

Contrôles connexes : PVAL7, PCOR1, PCOR2, PCOR3.

Tableau
Révision (P7)

Année	Description
2007	Format : Les caractères acceptables sont précisés.
2004	Description : La zone du premier prénom contient la valeur déclarée par le RPTC. Le premier prénom normalisé n'est plus gardé dans le RCC.

P8 – Deuxième prénom

Acronyme : PGNAME_2

Description : Deuxième prénom (ou initiale) utilisé à l'heure actuelle par le patient tel qu'il est déclaré par le RPTC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 15

Format : Seuls les caractères suivants sont acceptables :

• Lettres majuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([A-Z]);
• Lettres minuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([a-z]);
• Caractères accentuées (Â À Ç É Ê Ë È Î Ï Ô Û Ü â à ç é ê ë è î ï ô û ü)
• Caractères spéciaux :
  • Espaces ( );
  • Points (.);
  • Apostrophes (');
  • Traits d'union (-).

Contrôles connexes : PVAL8, PCOR1, PCOR2, PCOR3.

Tableau
Révision (P8)

Année	Description
2007	Format : Les caractères acceptables sont précisés.
2004	Description : La zone du deuxième prénom contient la valeur déclarée par le RPTC. Le deuxième prénom normalisé n'est plus gardé dans le RCC.

P9 – Troisième prénom

Acronyme : PGNAME_3

Description : Troisième prénom (ou initiale) utilisé à l'heure actuelle par le patient tel qu'il est déclaré par le RPTC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 7

Format : Seuls les caractères suivants sont acceptables :

• Lettres majuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([A-Z]);
• Lettres minuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([a-z]);
• Caractères accentuées (Â À Ç É Ê Ë È Î Ï Ô Û Ü â à ç é ê ë è î ï ô û ü)
• Caractères spéciaux :
  • Espaces ( );
  • Points (.);
  • Apostrophes (');
  • Traits d'union (-).

Contrôles connexes : PVAL9, PCOR1, PCOR2, PCOR3.

Tableau
Révision (P9)

Année	Description
2007	Format : Les caractères acceptables sont précisés.
2004	Description : La zone du troisième prénom contient la valeur déclarée par le RPTC. Le troisième prénom normalisé n'est plus gardé dans le RCC.

P10 – Sexe

Acronyme : PSEX

Description : Code qui indique le sexe du patient.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (P10)

Valeurs	Signification
1	Masculin
2	Féminin
9	sexe inconnu

Contrôles connexes : PVAL10, PCOR1, PCOR2, DIM5.

Tableau
Révision (P10)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : voir PCOR2.

P11 – Date de naissance

Acronyme : PDATBIR

Description : Date de naissance du patient représentée par l'année, le mois et le jour.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (P11)

Valeur	Signification
[0000 à 9998]	Année de naissance
9999	Année de naissance inconnue

Tableau
MM (P11)

Valeur	Signification
[01 à 12]	Mois de naissance (janvier à décembre)
99	Mois de naissance inconnu

Tableau
JJ (P11)

Valeur	Signification
[01 à 31]	Jour de naissance
99	Jour de naissance inconnue

Contrôles connexes : PVAL11, PVAL12, PCOR1, PCOR7, DIM1.

Tableau
Révision (P11)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : voir PVAL12 et PCOR7.

P12 – Province/territoire ou pays de naissance

Acronyme : PPROVBIR

Description : Code créé par l'Organisation internationale de normalisation¹ (ISO) et utilisé pour représenter la province ou le territoire (si au Canada) ou le pays (si à l'étranger) de naissance du patient.

L'emplacement est codé conformément aux frontières géopolitiques au moment de la naissance.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (P12)

Valeur	Signification
999	Province/territoire ou pays de naissance inconnu.
[Autres]	Pour les dates de naissance antérieures à 1996, voir l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes de province/territoire ou de pays valides avant 1996. Pour les dates de naissance à partir de 1996, voir l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC)– Tableaux de référence de base – Codes de province/territoire ou de pays valides après 1996.

Contrôles connexes : PVAL12, PCOR1.

Tableau
Révision (P12)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : voir PVAL12.
1996	Valeurs particulières et signification : Nouvelle liste des codes de province/territoire et de pays ajoutés pour les dates de naissance à partir de 1996.

P13 – Nom de famille de naissance

Acronyme : PBIRNAM

Description : Nom de famille légal sous lequel le patient a été enregistré à la naissance tel qu'il est déclaré par le RPTC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 25

Format : Seuls les caractères suivants sont acceptables :

• Lettres majuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([A-Z]);
• Lettres minuscules tirées du jeu de caractères à 7 bits en ACSII ([a-z]);
• Caractères accentuées (Â À Ç É Ê Ë È Î Ï Ô Û Ü â à ç é ê ë è î ï ô û ü)
• Caractères spéciaux :
  • Espaces ( );
  • Points (.);
  • Apostrophes (');
  • Traits d'union (-).

Contrôles connexes : PVAL13, PCOR1, PCOR5, PCOR6.

Tableau
Révision (P13)

Année	Description
2007	Format : Les caractères acceptables sont précisés.
2004	Description : La zone du nom de famille à la naissance contient la valeur déclarée par le RPTC. Le nom de famille à la naissance normalisé n'est plus gardé dans le RCC.

P14 – Date du décès

Acronyme : PDATDEA

Description : Date de naissance du patient représentée par l'année, le mois et le jour.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (P14)

Valeur	Signification
0000	Patient dont le décès n'est pas confirmé
[0001 à 9998]	Année du décès
9999	Année du décès inconnue

Tableau
MM (P14)

Valeur	Signification
00	Patient dont le décès n'est pas confirmé
[01 à 12]	Mois du décès (janvier à décembre)
99	Mois du décès inconnu

Tableau
JJ (P14)

Valeur	Signification
00	Patient dont le décès n'est pas confirmé
[01 à 31]	Jour du décès
99	Jour du décès inconnue

Contrôles connexes : PVAL14, PVAL15, PVAL17, PCOR1, PCOR7, PCOR8, PCOR10, DIM2, DIM3, DIM4.

Tableau
Révision (P14)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir PVAL15, PVAL17 et PCOR7.

P15 – Province/territoire ou pays du décès

Acronyme : PPROVDEA

Description : Code créé par l'Organisation international de normalisation¹ (ISO) et utilisé pour représenter la province ou le territoire (si au Canada) ou le pays (si à l'étranger) de décès du patient. L'emplacement est codé conformément aux frontières géopolitiques au moment du décès.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (P15)

Valeur	Signification
000	Patient dont le décès n'est pas confirmé
999	Province/territoire ou pays du décès inconnu
[Autres]	Pour les dates de décès antérieures à 1996, voir l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes de province/territoire ou de pays valides avant 1996. Pour les dates de décès survenu à partir de 1996, voir l'Annexe A (Partie III : Guide du systè du RPTC)– Tableaux de référence de base – Codes de province/territoire ou de pays valides à partir de 1996.

Contrôles connexes : PVAL15, PCOR1, PCOR8, PCOR9.

Tableau
Révision (P15)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir PVAL15 et PCOR9.
1996	Valeurs particulières et signification : Nouvelle liste des codes de province/territoire et de pays ajoutés pour les dates des décès survenus à partir de 1996.

P16 – Numéro d'enregistrement du décès

Acronyme : PDEAREG

Description : Numéro d'enregistrement qui figure sur le certificat de décès officiel émis par la province ou le territoire du Canada où le patient est décédé (voir la zone P15 – Province/territoire ou pays du décès).

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 6

Tableau
Valeurs particulières et signification (P16)

Valeur	Signification
000000	Patient dont le décès n'est pas confirmé
999998	Patient décédé à l'extérieur du Canada
999999	Patient décédé : numéro d'enregistrement inconnu
[Autres]	Numéros d'enregistrement valides

Contrôles connexes : PVAL16, PCOR1, PCOR8, PCOR9, PCOR10, PCOR11.

Tableau
Révision (P16)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir PCOR9, PCOR10 et PCOR11.

P17 – Cause sous–jacente du décès

Acronyme : PCAUSDEA

Description : Code qui représente la cause sous–jacente du décès du patient, telle qu'elle est déterminée par le bureau de l'état civil à partir du certificat de décès et déclarée au RCC par le Registre provincial/territorial du cancer (RPTC).

La cause sous–jacente du décès est définie comme étant : « la maladie ou le traumatisme qui a déclenché l'évolution morbide conduisant directement au décès ou les circonstances de l'accident ou de la violence qui ont entraîné le traumatisme mortel ». Elle est codée d'après la Classification internationale des maladies, 9^e révision (CIM–9) ou la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, 10^e révision (CIM–10), selon la date de décès.

Voir également PD7 – Cause sous–jacente d'après la confirmation du décès.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 4

Format : Le code ne doit pas contenir de points (.).

Tableau
Valeurs particulières et signification (P17)

Valeur	Signification
0000	Patient dont le décès n'est pas confirmé
0009	Cause de décès inconnue/non disponible
[Autres]	Pour les dates de décès antérieures à 2000, consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la cause sous–jacente du décès de la CIM–9 pour la signification exacte. Pour les dates de décès comprises entre 2000 et 2002, consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la cause sous-jacente du décès de la CIM–10 de 2000 à 2002 pour la signification exacte. Pour les dates de décès à partir de 2003, consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la cause sous–jacente du décès de la CIM–10 à partir de 2003 pour la signification exacte 3.

Contrôles connexes : PVAL17, PCOR1, PCOR8, PCOR11.

Tableau
Révision (P17)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir PVAL17 et PCOR11.
2000	Valeurs particulières et signification : Ajout des codes de cause de décès de la CIM–10.

P18 – Autopsie confirmant la cause du décès

Acronyme : PAUTOPSY

Description : Code indiquant si la cause du décès qui figure sur le certificat de décès officiel tient compte des résultats de l'autopsie.

Pour obtenir plus de détails, consulter l'Annexe I (Partie II : Guide du système du RPTC) – Lignes directrices pour extraire et déterminer les cas de certificat de décès seulement (CDS) pour les registres provinciaux/territoriaux du cancer (RPTC) au Canada.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

VTableau
aleurs particulières et signification (P18)

Valeur	Signification
0	Patient dont le décès n'est pas confirmé
1	Autopsie pratiquée – la cause de décès déclarée tient compte des résultats.
2	Autopsie pratiquée – la cause de décès déclarée ne tient pas compte des résultats.
9	Pas d'autopsie/autopsie inconnue/ne sait pas si la cause de décès déclarée tient compte des résultats d'autopsie.

Contrôles connexes : PVAL18, PCOR1, PCOR8.

Tableau
Révision (P18)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

P19 – Date de transmission de l'enregistrement patient

Acronyme : PDATTRAN

Description : Date à laquelle une copie de l'enregistrement patient a été extraite du registre provincial ou territorial pour la transmission au RCC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (P19)

Valeur	Signification
[0000 à 9999]	Année de la transmission

Tableau
MM (P19)

Valeur	Signification
[01 à 12]	Mois de la transmission (janvier à décembre)

Tableau
JJ (P19)

Valeur	Signification
[01 à 31]	Jour de la transmission

Contrôles connexes : PVAL14, PVAL19, PCOR7.

Tableau
Révision (P19)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDATTRA2. Contrôles connexes modifiés : Voir PVAL14 et PCOR7.

P20 –Indicateur de la date de naissance

Acronyme : PDATBIRFLAG

Description : Cet indicateur explique pourquoi aucune valeur appropriée ne figure dans le champ Date de naissance.

Avant 2010, les champs des dates contenaient des codes qui fournissaient d'autres renseignements que les dates. Une initiative de normalisation a permis d'introduire de nouveaux champs pour les autres renseignements que les dates auparavant transmis dans les champs des dates.

Cette initiative s'inscrit dans un effort de transformation des anciennes normes relatives aux dates en dates interopérables (normes de la NAACCR).

Les valeurs complètes du tableau en blanc (annexe K – partie II – Guide du système du RPTC) comprennent les codes de la NAACCR, les codes HL7 et les définitions. Utiliser le code 12 lorsque la date de naissance est inconnue.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (P20)

Valeur	Signification
[Blanc]	Une valeur de date valide est fournie à l'élément Date de naissance, ou on ne s'attendait pas à ce que la date soit transmise.
12	Une valeur appropriée est possible, mais elle n'est pas connue (c'est-à-dire la date de naissance est inconnue).

Contrôles connexes : PVAL20

Tableau
Révision (P20)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée

P21 –Indicateur de la date de décès

Acronyme : PDATDEAFLAG

Description : Cet indicateur explique pourquoi aucune valeur appropriée ne figure dans le champ correspondant, Date de décès.

Avant 2010, les champs des dates contenaient des codes qui fournissaient d'autres renseignements que les dates. Une initiative de normalisation a permis d'introduire de nouveaux champs pour les autres renseignements que les dates auparavant transmis dans les champs des dates.

Cette initiative s'inscrit dans un effort de transformation des anciennes normes relatives aux dates en dates interopérables (normes de la NAACCR).

Les valeurs complètes du tableau en blanc (annexe K – partie II – Guide du système du RPTC) comprennent les codes de la NAACCR, les codes HL7 et les définitions. Utiliser le code 12 lorsque la date de décès est inconnue.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (P21)

Valeur	Signification
[Blanc]	Une valeur de date valide est fournie à l'élément Date de décès, ou on ne s'attendait pas à ce que la date soit transmise.
10	Aucune information de quelque nature que ce soit ne peut être déduite de cette valeur exceptionnelle (par exemple on ignore si le patient est décédé).
11	Aucune valeur appropriée ne s'applique dans ce contexte (par exemple le patient est vivant).
12	Une valeur appropriée est possible, mais elle n'est pas connue (c'est-à-dire la date de décès est inconnue).

Contrôles connexes : PVAL21.

Tableau
Révision (P21)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

2.2 Variables patient dérivées

Ce sont des variables qui se rapportent au patient et qui sont copiées/dérivées/calculées par le système du RCC au cours de divers processus, dont le chargement des données, le couplage des enregistrements, la confirmation des décès et la création des fichiers maîtres de totalisation. Les variables patient dérivées sont énumérées au tableau 11 et décrites plus en détail dans les pages qui suivent.

Pour des raisons pratiques, les variables sont classées par numéro de variable. Le lecteur trouvera facilement la page correspondant à toute variable en recherchant le numéro de la variable dans le titre. Par exemple, le statut vital est décrit à la page intitulée PD2 – Statut vital.

Tableau 11
Liste des variables patient dérivées

No de la variable	Variable	Acronyme
PD1	Date de traitement–enregistrement patient	PDCCRDATPROC
PD2	Statut vital	PDCCRVITALST
PD3	Nombre de tumeurs	PDCCRNBRTMRS
PD4	Date de clôture de la confirmation des décès	PDDCDATCO
PD5	Statut de la confirmation du décès	PDDCSTAT
PD6	Méthode de confirmation du décès	PDDCMETH
PD7	Cause sous–jacente d'après la confirmation du décès	PDDCUCD
PD8	Date de (non−) confirmation du décès	PDDCDATCN

PD1 – Date de traitement–Enregistrement patient

Acronyme : PDCCRDATPROC

Description : Date à laquelle toute mesure a été prise par Statistique Canada concernant l'enregistrement patient.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Utilisée par (PD1)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Oui*
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (PD1)

Valeur	Signification
[0000 à 9999]	Année de la dernière intervention.

Tableau
MM (PD1)

Valeur	Signification
[01 à 12]	Mois de la dernière intervention(janvier à décembre)

Tableau
JJ (PD1)

Valeur	Signification
[01 à 31]	Jour de la dernière intervention

Tableau
Révision (PD1)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDATPROC.

PD2 – Statut vital

Acronyme : PDCCRVITALST

Description : Code indiquant si le patient est en vie ou décédé.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (PD2)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (PD2)

Valeur	Signification
1	Patient dont le décès n'est pas confirmé.
2	Le patient est décédé.

Tableau
Révision (PD2)

Année	Description
2007	Utilisé par : PD2 est maintenant écrit dans le cadre du processus d'établissement du fichier maître de totalisation.
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PVITALST.

PD3 – Nombre de tumeurs

Acronyme : PDCCRNBRTMRS

Description : Nombre d'enregistrements tumeur appartenant à l'enregistrement patient.
Nota : Le nombre de tumeurs peut varier selon les règles appliquées pour déterminer les tumeurs primaires multiples (RPTC ou CIRC). Le RCC a adopté les règles du SEER en 2007.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (PD3)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section co

Tableau
Valeurs particulières et signification (PD3)

Valeur	Signification
[1 à 99]	Nombre de tumeurs qu'a le patient au moment de la création du FMT.
**	Le patient a plus de 99 tumeurs au moment de la création du FMT.

rrespondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Révision (PD3)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PNBRTMRS.

PD4 – Date de clôture de la confirmation des décès

Acronyme : PDDCDATCO

Description : La date du dernier événement de décès (selon la Base canadienne de données sur l'état civil : décès) examiné durant le processus de confirmation des décès.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Utilisée par (PD4)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (PD4)

Valeur	Signification
0000	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès.
[0001 à 9999]	Dernière année d'enregistrement pour laquelle l'enregistrement a été soumis à un couplage avec la Base canadienne de données sur l'état civil : décès.

Tableau
MM (PD4)

Valeur	Signification
00	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès.
[01 à 12]	Le mois de la date indiquée ci dessus (janvier à décembre).

Tableau
JJ (PD4)

Valeur	Signification
00	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès.
[01 à 31]	Le jour de la date indiquée ci–dessus

Tableau
Révision (PD4)

Année	Description
2007	Description : Mise à jour
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDCDATCO.

PD5 – Statut de la confirmation des décès

Acronyme : PDDCSTAT

Description : Code indiquant si l'enregistrement a déjà été soumis au processus de confirmation des décès et sa situation courante en ce qui concerne les mesures de suivi du registre provincial/territorial.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (PD5)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (PD5)

Valeur	Signification
0	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation de décès.
1	L'enregistrement patient a été soumis à la confirmation des décès – le décès n'a pas été confirmé.
2	L'enregistrement patient a été soumis à la confirmation des décès – le décès a été confirmé
3	La confirmation du décès pour l'enregistrement patient a été révoquée – le RPTC a modifié la date de décès, la province/le territoire ou le pays du décès ou le numéro d'enregistrement du décès.
4	La confirmation du décès pour l'enregistrement patient a été révoquée – la décision a été rejetée par le RPTC

Tableau
Révision (PD5)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDCSTAT.

PD6 – Méthode de confirmation des décès

Acronyme : PDDCMETH

Description : Code indiquant la méthode utilisée durant le processus de confirmation des décès pour confirmer le décès du patient.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (PD6)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (PD6)

Valeur	Signification
0	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès ou le décès du patient n'a jamais été confirmé.
1	Appariement : Date de décès, province/territoire ou pays du décès, numéro d'enregistrement du décès, sexe et date de naissance (année et mois uniquement) identiques.
2	Couplage probabiliste.
3	Enregistrement inactif par défaut : Renseignements sur le décès déclarés par la province/le territoire, sans confirmation – l'enregistrement est inactif depuis cinq ans.
4	Âge par défaut : Âge > 117 ans.

Tableau
Révision (PD6)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDCMETHD.

PD7 – Cause sous–jacente d'après la confirmation du décès

Acronyme : PDDCUCD

Description : Le code déclaré à Statistique Canada qui représente la cause sous–jacente du décès du patient, telle que déterminée par le bureau de l'état civil à partir du certificat de décès.

La cause sous–jacente du décès est définie comme étant : « la maladie ou le traumatisme qui a déclenché l'évolution morbide conduisant directement au décès ou les circonstances de l'accident ou de la violence qui ont entraîné le traumatisme mortel ». Elle est codée d'après la Classification internationale des maladies, 9^e révision (CIM–9) ou la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, 10^e révision (CIM–10), selon la date de décès

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 4

Tableau
Utilisée par (PD7)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (PD7)

Valeur	Signification
0000	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès ou le décès du patient n'a jamais été confirmé. (Valeur par défaut)
[Autres]	Pour les dates de décès antérieures à 2000, consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la cause sous­jacente du décès de la CIM–9 pour la signification exacte. Pour les dates de décès comprises entre 2000 et 2002, consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la cause sous–jacente du décès de la CIM–10 de 2000 à 2002 pour la signification exacte. Pour les dates de décès à partir de 2003, consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la cause sous–jacente du décès de la CIM–10 à partir de 2003.

Tableau
Révision (PD7)

Année	Description
2008	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDDCCMDBUCD.
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PMDBUCOD.

PD8 – Date de (non−) confirmation du décès

Acronyme : PDDCDATCN

Description : Date à laquelle :
Le décès d'un patient a été confirmé durant le processus de confirmation des décès, ou
Un RPTC a révoqué la confirmation du décès établie pour un enregistrement : la décision du RCC a été rejetée, ou
Un RPTC a modifié certains renseignements sur le décès : date de décès, province/territoire ou pays de décès ou numéro d'enregistrement du décès.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Utilisée par (PD8)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (PD8)

Valeur	Signification
0000	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès.
[0001 à 9999]	L'année de la date indiquée ci–dessus.

Tableau
MM (PD8)

Valeur	Signification
00	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès.
[01 à 12]	Le mois de la date indiquée ci–dessus (janvier à décembre).

Tableau
JJ (PD8)

Valeur	Signification
00	L'enregistrement patient n'a jamais été soumis à la confirmation des décès.
[01 à 31]	Le jour de la date indiquée ci–dessus

Tableau
Révision (PD8)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PDCDATCN.

2.3 Variables tumeur en entrée

Les variables tumeur en entrée sont des variables se rapportant à la tumeur qui sont déclarées par le RPTC. Les variables tumeur en entrée sont énumérées au tableau 12 et décrites plus en détail dans les pages qui suivent.

Pour des raisons pratiques, les variables sont classées par numéro de variable. Le lecteur trouvera facilement la page correspondant à toute variable en recherchant le numéro de la variable dans le titre. Par exemple, le numéro d'identification du RCC est décrit à la page intitulée T4 – Numéro d'identification du RCC.

Tableau 12 : Liste des variables tumeur en entrée

Tableau 12
Liste des variables tumeur en entrée

Nº de la variable	Variable	Acronyme
T1	Province/territoire déclarant la tumeur	TREPPROV
T2	Numéro d'identification du patient dans l'enregistrement tumeur	TPIN
T3	Numéro de référence de la tumeur	TTRN
T4	Numéro d'identification du RCC	CCR_ID
T5	Type d'enregistrement tumeur	TRECTYPE
T6	Nom de lieu de résidence	TPLACRES
T7	Code postal	TPOSTCOD
T8	Code géographique type	TCODPLAC
T9	Secteur de recensement	TCENTRAC
T10	Numéro d'assurance–maladie	THIN
T11	Méthode de diagnostic	TMETHDIAG
T12	Date de diagnostic	TDATDIAG
T13	Code de tumeur de la CIM–9	TICD_9
T14	Indicateur de classification source	TSCF
T15	CIM–O–2/3 Topographie	TICD_O2T
T16	CIM–O–2 Histologie	TICD_O2H
T17	CIM–O–2 Comportement	TICD_O2B
T18	Sans objet	Sans objet
T19	Latéralité	TLATERAL
T20	Sans objet	Sans objet
T21	CIM–O–3 Histologie	TICD_O3H
T22	CIM–O–3 Comportement	TICD_O3B
T23	Grade, degré de différenciation ou indicateur de type de cellule	TGRADE
T24	Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic	TMETHUSED
T25	Confirmation du diagnostic	TMETHCONF
T26	Date de transmission	TDATTRAN
T27	SC Taille de la tumeur	TCSTSIZE
T28	SC Extension	TCSEXTN
T29	SC Évaluation de la taille de la tumeur/de l'extension	TCSEVAL
T30	SC Ganglions lymphatiques	TCSLNODE
T31	SC Évaluation des ganglions lymphatiques	TCSLNEVAL
T32	Ganglions régionaux examinés	TCSRNEXAM
T33	Ganglions régionaux positif	TCSRNPOS
T34	SC Métastases au diagnostic	TCSMDIAG
T35	SC Évaluation des métastases	TCSMEVAL
T36	SC Facteur 1 propre au siège	TCSSSF1
T37	SC Facteur 2 propre au siège	TCSSSF2
T38	SC Facteur 3 propre au siège	TCSSSF3
T39	SC Facteur 4 propre au siège	TCSSSF4
T40	SC Facteur 5 propre au siège	TCSSSF5
T41	SC Facteur 6 propre au siège	TCSSSF6
T42	Stade T clinique de l' AJCC	TAJCCCLINT
T43	Stade N clinique de l' AJCC	TAJCCCLINN
T44	Stade M clinique de l' AJCC	TAJCCCLINM
T45	Stade T histopathologique de l' AJCC	TAJCCPATHT
T46	Stade N histopathologique de l' AJCC	TAJCCPATHN
T47	Stade M histopathologique de l' AJCC	TAJCCPATHM
T48	Groupement par stades TNM clinique de l' AJCC	TAJCCCLINSG
T49	Groupement par stades TNM histopathologique de l' AJCC	TAJCCPATHSG
T50	Groupement par stades TNM de l' AJCC	TAJCCSG
T51	Numéro d'édition de la classification TNM de l' AJCC	TAJCCEDNUM
T52	SC version en entrée initiale	TCSVERINORIG
T53	Diagnostic à terminologie ambiguë	TAMBIGTERM
T54	Date du diagnostic définitif	TDATCONCLUSDIAG
T55	Type de tumeurs multiples déclarées comme une tumeur primaire unique	TMULTTUMONEPRIM
T56	Date (de diagnostic) des tumeurs multiples	TDATMULT
T57	Compteur de multiplicité	TMULTCOUNT
T58	Indicateur de la date de diagnostic	TDATDIAGFLAG
T59	Indicateur de la date du diagnostic définitif	TDATCONCLUSDIAGFLAG
T60	Indicateur de la date (de diagnostic) des tumeurs multiples	TDATMULTFLAG
T61	Valeur de gradation	TGRADEPATHVAL
T62	Système de gradation	TGRADEPATHSYS
T63	Invasion lymphovasculaire	TLYMPHVASINV
T64	SC version en entrée courante	TCSVERINCUR
T65	SC Facteur 7 propre au siège	TCSSSF7
T66	SC Facteur 8 propre au siège	TCSSSF8
T67	SC Facteur 9 propre au siège	TCSSSF9
T68	SC Facteur 10 propre au siège	TCSSSF10
T69	SC Facteur 11 propre au siège	TCSSSF11
T70	SC Facteur 12 propre au siège	TCSSSF12
T71	SC Facteur 13 propre au siège	TCSSSF13
T72	SC Facteur 14 propre au siège	TCSSSF14
T73	SC Facteur 15 propre au siège	TCSSSF15
T74	SC Facteur 16 propre au siège	TCSSSF16
T75	SC Facteur 17 propre au siège	TCSSSF17
T76	SC Facteur 18 propre au siège	TCSSSF18
T77	SC Facteur 19 propre au siège	TCSSSF19
T78	SC Facteur 20 propre au siège	TCSSSF20
T79	SC Facteur 21 propre au siège	TCSSSF21
T80	SC Facteur 22 propre au siège	TCSSSF22
T81	SC Facteur 23 propre au siège	TCSSSF23
T82	SC Facteur 24 propre au siège	TCSSSF24
T83	SC Facteur 25 propre au siège	TCSSSF25
T84	SC Métastases au diagnostic - Os	TCSMDXBONE
T85	SC Métastases au diagnostic – Encéphale	TCSMDXBRAIN
T86	SC Métastases au diagnostic - Foie	TCSMDXLIVER
T87	SC Métastases au diagnostic - Poumon	TCSMDXLUNG

T1 – Province/territoire déclarant la tumeur

Acronyme : TREPPROV

Description :Code de la Classification géographique type (CGT) de la province ou du territoire qui transmet l'enregistrement tumeur au RPTC au moment du diagnostic.

Pour plus de précisions consulter l'Annexe T (Partie II : Guide du système du RPTC). Lignes directrices sur la résidence au Canada.

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T1)

Valeur	Signification
10	Terre–Neuve–et–Labrador
11	Île–du–Prince–Édouard
12	Nouvelle–Écosse
13	Nouveau–Brunswick
24	Québec
35	Ontario
46	Manitoba
47	Saskatchewan
48	Alberta
59	Colombie–Britannique
60	Yukon
61	Territoires du Nord–Ouest
62	Nunavut

Contrôles connexes : TVAL1, TCOR1, TCOR4, KIM2, KIM3, KIM4, KIM5, KBM3, KBM4, KBM5, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, DIM6, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (T1)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir KIM4, KBM4 et DIM6.
1999	Valeurs particulières et signification : Ajout du code du Nunavut (62).

T2 – Numéro d'identification du patient dans l'enregistrement tumeur

Acronyme : TPIN

Description :Numéro d'identification unique que le registre provincial ou territorial attribue à chaque nouveau patient inscrit.
Ce numéro fait partie de la clé d'identification des enregistrements tumeurs de Statistique Canada. Il ne peut pas être mis à jour ni réutilisé.

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 12

Contrôles connexes : TVAL2, TCOR1, KIM2, KIM3, KIM4, KIM5, KBM3, KBM4, KBM5, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, DIM6, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (T2)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé PIN. Contrôles connexes modifiés  : Voir TVAL2, KIM4, KBM4 et DIM6.

T3 – Numéro de référence de la tumeur

Acronyme : TTRN

Description :Numéro d'identification unique attribué par le registre provincial ou territorial du cancer, comme référence, à chaque nouvelle tumeur déclarée au RCC.
Le champ fait parti de l'enregistrement clé de Statistique Canada. Il ne peut être mis à jour ou réutilisé.

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 9

Intructions du codage : Entrer une valeur. La valeur doit satisfaire à tous les contrôles connexes.

Contrôles connexes : TVAL3, TCOR1, KIM2, KBM3, KBM5, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, DIM6.

Tableau
Révision (T3)

Année	Description
2004	Contrôles connexes modifiés  : Voir TVAL3 et DIM6.

T4 – Numéro d'identification du RCC

Acronyme : CCR_ID

Description :Numéro unique que Statistique Canada attribue à chaque nouveau patient au moment de son inscription initiale dans le RCC.
Il est utilisé pour relier les tumeurs au patient correspondant. (Voir P3 – Numéro d'identification du RCC.)

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 9

Format : Il comprend trois parties :

1. Positions 1 et 2 : Deux derniers chiffres de l'année de la date de traitement du RCC.
2. Positions 3 à 8 : Numéro de séquence de 000001 à 999999.
3. Position 9 : Chiffre de contrôle (consulter l'Annexe X (Partie II : Guide du système du RPTC) – Routine du chiffre de contrôle du numéro d'identification du RCC).

Contrôles connexes : TVAL4, TCOR1, KIM3, KIM5, KBM4, KBM5, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, DIM6, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (T4)

Année	Description
2007	Format : Le format de la variable est spécifié.
2004	Contrôles connexes modifiés  : Voir KBM4 et DIM6.

T5 – Type d'enregistrement tumeur

Acronyme : TRECTYPE

Description :Code indiquant le type d'enregistrement transmis au RCC.
Cette zone ne sera ni mémorisée ni retournée par le système du RCC.

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T5)

Valeur	Signification
1	Nouvel enregistrement
2	Enregistrement mis à jour
3	Enregistrement supprimé

Contrôles connexes : TVAL5, TVAL6, TVAL7, TVAL8, TVAL9, TVAL10, TVAL11, TVAL12, TVAL13, TVAL14, TVAL15, TVAL16, TVAL17, TVAL19, TVAL21, TVAL22, TVAL23, TVAL24, TVAL25, TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TVAL52, TVAL 53, TVAL54, TVAL55, TVAL56, TVAL57, TVAL58, TVAL59, TVAL60, TVAL61, TVAL62, TVAL63, TVAL64, TVAL65, TVAL66, TVAL67, TVAL68, TVAL69, TVAL70, TVAL71, TVAL72, TVAL73, TVAL74, TVAL75, TVAL76, TVAL77, TVAL78, TVAL79, TVAL80, TVAL81, TVAL82, TVAL83,TCOR1, TCOR2, TCOR3, TCOR4, TCOR5, TCOR6, TCOR7, TCOR9, TCOR10, TCOR11, TCOR12, TCOR13, TCOR14, TCOR15, TCOR16, TCOR17, TCOR18, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24, TCOR26, TCOR27, TCOR29, TCOR30, TCOR31, TCOR32, TCOR33, TCOR34, TCOR35, TCOR36, TCOR37, KIM3, KIM4, KIM5, KBM3, KBM4, KBM5, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM5, DIM6, PPM1, PPM2.

Tableau
Révision (T5)

Année	Description
2010	Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL58, TVAL59, TVAL60, TVAL61, TVAL62, TVAL63, TVAL64, TVAL65, TVAL66, TVAL67, TVAL68, TVAL69, TVAL70, TVAL71, TVAL72, TVAL73, TVAL74, TVAL75, TVAL76, TVAL77, TVAL78, TVAL79, TVAL80, TVAL81, TVAL82, TVAL83, TCOR36, and TCOR37
2008	Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL53, TVAL54, TVAL55, TVAL56, TVAL57, TCOR26, TCOR27, TCOR29, TCOR30, TCOR31, TCOR32, TCOR33, TCOR34, TCOR35
2007	Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL52 et TCOR13
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL18, TVAL20, TVAL23, TVAL27, TCOR1, TCOR5, TCOR6, TCOR7, TCOR9, TCOR10, TCOR11, TCOR12, TCOR14, TCOR15, TCOR16, TCOR17, KIM4, KBM1, KBM4 et DIM6.

T6 – Nom du lieu de résidence

Acronyme : TPLACRES

Description : Nom de la ville, du village, de la réserve, etc. où se situait le lieu de résidence habituel et permanent du patient au moment du diagnostic.
Pour plus de précisions, consulter l'Annexe T (Partie II : Guide du systéme du RPTC) – Lignes directrices sur la résidence au Canada..

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 25

Format : Seuls les caractères suivants sont acceptables :

• Lettres majuscules du jeu de caractères à 7 bits ([A à Z]) de l'ASCII;
• Lettres minuscules du jeu de caractères à 7 bits ([a à z]) de l'ASCII;
• Caractères accentués (Â À Ç É Ê Ë È Î Ï Ô Û Ü â à ç é ê ë è î ï ô û ü)
• Caractères spéciaux :
  • Espaces ( );
  • Points (.);
  • Apostrophes (');
  • Traits d'union (-).
  • Point d'exclamation (!)
  • Perluette (&);
  • Barre oblique (/);
  • Parenthèses (‹ et ›);
  • Symbole numéro (#);
  • Virgule (,).

Contrôles connexes : TVAL6 et TCOR1.

Tableau
Révision (T6)

Année	Description
2007	Format : Les caractères acceptables sont indiqués.

T7 – Code postal

Acronyme : TPOSTCOD

Description : Code postal canadien du lieu de résidence habituel et permanent du patient au moment du diagnostic de la tumeur

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 6

Tableau
Valeurs particulières et signification (T7)

Valeur	Signification
999999	Code postal inconnu
[Autres]	Code postal

Contrôles connexes : TVAL7, TCOR1 et TCOR2.

Tableau
Révision (T7)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

T8 – Code géographique type

Acronyme : TCODPLAC

Description :Code de la Classification géographique type (CGT) du lieu de résidence habituel permanent du patient au moment du diagnostic.
Le code utilisé est celui de la Classification géographique type (CGT) de 1991, 1996, 2001 ou 2006 selon la date du diagnostic.

En vigueur :À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 7

Format  : PRDRSDR où PR (2 premiers chiffres) est le code de province, DR (3^eet 4^e chiffres) est le code de division de recensement et SDR (3 derniers chiffres) est le code de subdivision de recensement.

Tableau
Valeurs particulières et signification
PR (T8)

Valeur	Signification
10	Terre–Neuve–et–Labrador
11	Île–du–Prince–Édouard
12	Nouvelle–Écosse
13	Nouveau–Brunswick
24	Québec
35	Ontario
46	Manitoba
47	Saskatchewan
48	Alberta
59	Colombie–Britannique
60	Yukon
61	Territoires du Nord–Ouest
62	Nunavut

Tableau
CD (T8)

Valeur	Signification
00	Division de recensement inconnue
[Autres]	Pour les dates de diagnostic comprises entre 1992 et 1995, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Code de la Classification géographique type valides de 1992 à 1995 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 1996 et 2000, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Code de la Classification géographique type valides de 1996 à 2000 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 2001 et 2005, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Code de la Classification géographique type valides de 2001 à 2005 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 2006 et 2010, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes de la Classification géographique type valides de 2006 à 2010 pour la signification.

Tableau
CSD (T8)

Valeur	Signification
999	Subdivision de recensement inconnue
[Autres]	Pour les dates de diagnostic comprises entre 1992 et 1995, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Code de la Classification géographique type valides de 1992 à 1995 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 1996 et 2000, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Code de la Classification géographique type valides de 1996 à 2000 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 2001 et 2005, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Code de la Classification géographique type valides de 2001 à 2005 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 2006 et 2010, se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du systéme du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes de la Classification géographique type valides de 2006 à 2010 pour la signification.

Contrôles connexes : TVAL8, TCOR1, TCOR2, TCOR3, TCOR4.

Tableau
Révision (T8)

Année	Description
2006	Valeurs particulières et signification : CGT de 2006 ajoutée.
2001	Valeurs particulières et signification : CGT de 2001 ajoutée.
1996	Valeurs particulières et signification : CGT de 1996 ajoutée.

T9 – Secteur de recensement

Acronyme : TCENTRAC

Description :Zone géostatistique dans laquelle se situait le lieu de résidence habituel et permanent du patient au moment du diagnostic.

Les secteurs de recensement n'existent que dans les grandes collectivités urbaines et comptent de 2 500 à 8 000 habitants, avec une moyenne de 4 000. Ils sont conçus de façon qu'ils soient le plus homogènes possible en ce qui concerne le statut économique et les conditions sociales. Toutes les régions métropolitaines de recensement (RMR) et les agglomérations de recensement (AR) contenant une subdivision de recensement (c'est-à-dire, une ville) d'au moins 50 000 habitants peuvent comprendre des secteurs de recensement.

Le code est attribué conformément au Dictionnaire des secteurs de recensement de 1991, 1996 ou 2001, selon la date du diagnostic.

En vigueur : Les années de référence 1992 à 2005.

Longueur : 9

Format  : Pour les cas diagnostiqués en 2006 et les années suivantes, laisser la zone en blanc.

Pour les cas diagnostiqués entre 1992 et 2005, entrer une valeur en utilisant le format RMRSSS.RR où RMR (les trois premiers chiffres) est la région métropolitaine de recensement/l'agglomération de recensement et SSS.RR (les trois derniers chiffres) est le secteur de recensement.

Tableau
Valeurs particulières et signification (T9)

Valeur	Signification
[En blanc]	Pour les cas à l'extérieur de la fourchette de dates en question (c'est–à–dire les cas diagnostiqués en 2006 et les années suivantes).
000000.00	Le lieu de ésidence ne se trouve pas dans un secteur de recensement.
999999.99	Secteur de recensement inconnu/adresse incomplète.
[Autres]	Pour les dates de diagnostic comprises entre 1992 et 1995, se référer au Dictionnaire des secteurs de recensement de 19913 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 1996 et 2000, se référer au Dictionnaire des secteurs de recensement de 19963 pour la signification. Pour les dates de diagnostic comprises entre 2001 et 2005, se référer au Dictionnaire des secteurs de recensement de 20013 pour la signification.

Contrôles connexes : TVAL9, TCOR1, TCOR3.

Tableau
Révision (T9)

Année	Description
2006	Dates de mise en vigueur : Cette zone est en vigueur seulement pour les années de référence de 1992 à 2005. Pour les cas diagnostiqués en 2006 et les années suivantes, cette zone sera laissée en blanc (nulle). Le secteur de dénombrement a été supprimé pour tous les cas diagnostiqués en 2006. Valeurs particulières et signification : Valeur nulle ajoutée (en blanc).
2001	Valeurs particulières et signification : CGT de 2001 ajoutée.
1996	Valeurs particulières et signification : CGT de 1996 ajoutée.

T10 – Numéro d'assurance–maladie

Acronyme : THIN

Description : Numéro d'assurance–maladie provincial/territorial du patient au moment du diagnostic de la tumeur.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 15

Tableau
Valeurs particulières et signification (T10)

Valeur	Signification
999999999999999	Non connu
[Autres]	Numéro d'assurance–maladie.

Contrôles connexes : TVAL10, TCOR1.

Tableau
Révision (T10)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

T11 – Méthode de diagnostic

Acronyme : TMETHDIAG

Description :Code correspondant au procédé le plus définitif par lequel la tumeur a été diagnostiquée.

En général, la méthode de diagnostic doit être fondée sur la méthode par laquelle la date de diagnostic microscopique la plus ancienne a été déterminée. La méthode doit être déterminée en se basant sur l'état avant tout autre traitement qu'une intervention chirurgicale.

Elle n'est pas liée à la date du diagnostic.

En vigueur : Années de référence 1992 à 2003.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T11)

Valeur	Signification
0	Pour les dates de diagnostic à partir de 2004 inclusivement. Méthode de diagnostic déclarée dans la zone T24 (Méthode utilisée pour établir la date de diagnostic) et T25 (Confirmation du diagnostic).
1	Histologie
2	Autopsie
3	Cytologie
4	Radiologie, ou diagnostic de laboratoire autre que ceux précisés ci­dessus
5	Intervention chirurgicale (sans histologie), ou diagnostic clinique
6	Certificat de décès seulement3
9	Méthode de diagnostic inconnue

Contrôles connexes : TVAL11, TCOR1, TCOR14, DIM3.

Tableau
Révision (T11)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : anciennement appelé TMETDIAG. Valeurs particulières et signification : Code ajouté (0) pour traiter les dates de diagnostic à partir de 2004 inclusivement. Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR14

T12 – Date de diagnostic

Acronyme : TDATDIAG

Description : Date du diagnostic de la tumeur, déterminée selon l'ordre séquentiel suivant (en vigueur pour les données recueillies pour les années 2004 et suivantes) :

1. Date du diagnostic cytologique
   Si un résultat cytologique suspect est confirmé par un diagnostic histologique subséquent (y compris une autopsie) ou qu'un tableau clinique de cancer appuie les observations cytologiques, alors la date du diagnostic cytologique est celle qui doit être utilisée.
2. Date du diagnostic histologique, y compris les cas diagnostiqués par autopsie seulement.
3. Date du diagnostic non confirmé par examen microscopique :
   a)examen de laboratoire/étude par marqueur positif(ve); 
   b)visualisation directe sans confirmation microscopique (chirurgie sans histologie); 
   c)radiographie et autres techniques d'imagerie sans confirmation microscopique; 
   d)diagnostic clinique, y compris les observations physiques (sans histologie); 
   e)méthode de diagnostic inconnue. 
4. Date de décès, si la tumeur n'a été déclarée à aucun autre moment. Comprend :
   a) inclut Certificat de décès seulement;
   b) autopsie seulement.

EXCEPTIONS :

1. S'il y a lieu, la date associée à la méthode qui a suscité le traitement a la priorité sur les choix susmentionnés et devrait être choisie.
    
2. S'il s'agit d'un cas confirmé par autopsie seulement, procéder à un suivi rétroactif conformément aux Lignes directrices pour extraire et déterminer les cas de certificat de décès seulement (CDS) pour les registres provinciaux/territoriaux du cancer (RPTC) au Canada (voir les Manuels de procédures du RPTC). Si des renseignements antérieurs sont disponibles pour la tumeur, la date initiale a la priorité, y compris s'il s'agit d'information de nature non microscopique. Par exemple, si un résultat d'examen radiographique est disponible avant l'autopsie, la date associée à cette information diagnostique initiale a priorité sur la date de l'autopsie (examen histologique).

Consulter les Lignes directrices du RCC concernant les termes ambigus lors de la détermination de la date du diagnostic.

La zone Date du diagnostic est couplée à la zone T24–Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (T12)

Valeur	Signification
[0000 à 9999]	L'année du diagnostic (à partir de l'année de référence 1992)

Tableau
MM (T12)

Valeur	Signification
[01 à 12]	Mois du diagnostic (Janvier – Décembre)
99	Mois du diagnostic inconnu

Tableau
JJ (T12)

Valeur	Signification
[01 à 31]	Jour du diagnostic
99	Jour du diagnostic inconnu

Contrôles connexes :TVAL8, TVAL9, TVAL12, TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TVAL52, TVAL63, TVAL64, TCOR1, TCOR3, TCOR9, TCOR10, TCOR11, TCOR12, TCOR13, TCOR14, TCOR15, TCOR16, TCOR17, TCOR18, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24, TCOR26, TCOR27, TCOR36, TCOR37, TCOR30, DIM1, DIM2, DIM3, DIM4, DIM6.

Tableau
Révision (T12)

Année	Description
2010	Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL63, TVAL64, TCOR36, TCOR37
2008	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR26, TCOR27, TCOR30
2007	Contrôles connexes modifiés : TVAL52 et TCOR13
2004	Description : Nouvel ordre séquentiel. Contrôles connexes modifiés : TVAL27, TCOR9, TCOR12, TCOR14, TCOR15, TCOR16, TCOR17, TCOR18, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23 et TCOR24.

T13 – Code de tumeur de la CIM–9

Acronyme : TICD_9

Description : Diagnostic de la tumeur codé conformément à la Classification internationale des maladies, 9^e révision.
Le code de tumeur de la CIM–9 est utilisé pour décrire le siège de la tumeur et doit être complété par un code d'histologie de la CIM–O–2 (zone T16) et un code de comportement de la CIM–O–2 (zone T17).

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 4

Format : La valeur ne contient pas un point entre les 3^e et 4^e chiffres.
Dans le cas des valeurs composées de trois chiffres, le quatrième chiffre est laissé en blanc.

Tableau
Valeurs particulières et signification (T13)

Valeur	Signification
0000	Code topographique non déclaré lorsqu'on utilise la CIM–9.
[Autres]	Se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes de tumeur valides de la CIM–9 pour la signification.

Contrôles connexes : TVAL13, TCOR1, TCOR5, TCOR6.

Tableau
Révision (T13)

Année	Description
2004	Nom : Anciennement appelé T13 – ICD–9 Contrôles connexes modifiés : TCOR5 et TCOR6

T14 – Indicateur de classification de source

Acronyme : TSCF

Description : Code indiquant le système de classification qui a été utilisé au départ pour coder la topographie, l'histologie et le comportement de la tumeur.

Il est supposé que les autres codes de topographie, histologie et comportements déclarés sont le résultat d'une conversion du code original.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T14)

Valeur	Signification
1	Topographie codée au départ selon la CIM–9; Histologie et comportement codés au départ selon la CIM–O–2.
2	Topographie, histologie et comportement codés au départ selon la CIM–O–2.
4	Topographie, histologie et comportement codés au départ selon la CIM–O–3.

Contrôles connexes : TVAL14, TCOR1, TCOR5, TCOR6, TCOR7.

Tableau
Révision (T14)

Année	Description
2004	Valeurs particulières et signification : Code 3 (CIM–10) supprimé de la liste des codes admissibles. Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR5, TCOR6 et TCOR7.

T15 – CIM–O–2/3 Topographie

Acronyme : TICD_O2T

Description : Siège d'origine de la tumeur codé d'après la Classification internationale des maladies pour l'oncologie (2^e ou 3^e révision) – Topographie.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 4

Format : La valeur ne contient pas un point (.) entre les 3^e et 4^e chiffres.

Tableau
Valeurs particulières et signification (T15)

Valeur	Signification
0000	La topographie n'est pas déclarée d'après la CIM–O–2/3. Si possible, le code de la CIM–O–2/3 Topographie sera dérivé automatiquement par le système du RCC d'après le code de tumeur de la CIM–9.
[Autres]	Se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RCC) – Tableaux de référence base – Codes topographiques valides de la CIM–O–2/3 pour la signification..

Contrôles connexes : TVAL15, TVAL16, TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TCOR1, TCOR6, TCOR7, TCOR9, TCOR10, TCOR12, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24, TCOR31, TCOR33, DIM5, DIM6.

Tableau
Révision (T15)

Année	Description
2008	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR31, TCOR33
2004	Contrôles connexes modifiés :Voir TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TCOR6, TCOR7, TCOR9, TCOR10, TCOR12, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24 et DIM6.

T16 – CIM–O–2 Histologie

Acronyme : TICD_O2H

Description : Description histologique de la tumeur, codée d'après la Classification internationale des maladies pour l'oncologie 2^e édition – Morphologie.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 4

Tableau
Valeurs particulières et signification (T16)

Valeur	Signification
0000	Histologie non déclarée d'après la CIM–O–2.
[Autres]	Se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RCC) – Tableaux de référence base – Codes d'histologie valides de la CIM–O–2 pour la signification.

Contrôles connexes : TVAL16, TCOR1, TCOR5, TCOR6, TCOR7.

Tableau
Révision (T16)

Année	Description
2004	Nom : Anciennement appelé T16 – CIM–O–2 Morphologie. Renommé conformément à la recommandation du Comité de la gestion des données et de la qualité du RPTC. Acronyme : Anciennement appelé TICD_O2M. Modifié afin de refléter le nouveau nom. Contrôle connexe modifié : Voir TCOR5, TCOR6 et TCOR7.

T17 – CIM–O–2 Comportement

Acronyme : TICD_O2B

Description : Comportement associé à la description histologique de la tumeur déclarée dans la zone T16.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T17)

Valeur	Signification
0	Bénin si le code de la CIM–O–2 histologie est déclaré –OU – Comportement non déclaré d'après la CIM–O–2.
1	Comportement bénin ou malin non confirmé/tumeur à la limite de la malignité
2	Carcinome in situ/intraépithélial/non infiltrant/non invasif.
3	Malin, siège primaire

Contrôles connexes : TVAL17, TCOR1, TCOR5, TCOR6, TCOR7.

Tableau
Révision (T17)

Année	Description
2004	Nom : Anciennement appelé T17 – CIM–O–2 code de comportement M. Renommé par souci d'uniformisation avec le nouveau nom de T16. Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR6 et TCOR7.

T18 – Caractère de remplissage

Acronyme : Sans objet

Description : Zone de remplissage : espace libre réservé pour l'application de futures exigences. Le contenu de cette zone ne sera pas traité ni retourné par le système du RCC

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 4

Instructions de codage : Entrer n'importe quelle valeur ou laisser la zone en blanc.

Tableau
Révision (T18)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

T19 – Latéralité

Acronyme : TLATERAL

Description : Localisation spécifique du siège de la tumeur dans les organes pairs ou côté du corps dans lequel la tumeur a pris origine. Le code précise si la tumeur est située à droite, à gauche ou des deux côtés, selon le cas.
Pour obtenir plus de détails, voir l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Combinaisons valides de sièges et de latéralité.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T19)

Valeur	Signification
0	Pas un organe pair
1	Droit : origine de la tumeur primaire
2	Gauche : origine de la tumeur primaire
3	Un seul côté atteint, origine droite ou gauche non précisée (à partir de 2007)
4	Atteinte bilatérale, origine latérale inconnue; déclarée comme une tumeur primaire unique Ce code est rarement utilisé, SAUF pour les maladies suivantes : I. les deux ovaires atteints simultanément ; histologie unique II. rétinoblastome bilatéral ; III. tumeur de Wilm bilatérale.
5	Siège pair : tumeur médiane (nouveau en 2010 – voir l'énoncé des révisions)
9	Siège pair, aucune information concernant la latéralité, tumeur centrale

Contrôles connexes : TVAL19, TCOR1, TCOR12, DIM6.

Tableau
Révision (T19)

Année	Description
2010	Valeurs particulières et signification : Latéralité - Ajout du code 5 pour un siège pair avec tumeur médiane. Le code 9 ne contient plus les renseignements sur les tumeurs médianes et n'est utilisé que lorsque qu'on ne dispose pas de données sur la latéralité pour un siège pair. Le code 5 peut être utilisé pour enregistrer une tumeur médiane d'un siège pair pour n'importe quelle année de diagnostic, mais l'examen ou le recodage des cas anciens n'est pas requis.
2007	Valeurs particulières et signification : Les codes de latéralité de la NAACCR (SEER) et leur signification sont maintenant utilisés pour cette variable. Le code « 1 » se rapporte maintenant à « Droite : origine de la tumeur primaire ». Le code « 2 » se rapporte maintenant à « Gauche : origine de la tumeur primaire ». Le code « 3 » a été ajouté pour les cas « Un seul côté atteint, origine droite ou gauche non précisée ». Les données déjà chargées dans le RCC (1992–2006) ont été mises à jour en fonction du nouvel ensemble de codes (Remarque : le code « 3 » n'a pas été mis en œuvre pour les cas diagnostiqués avant 2007)
2004	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR12 et DIM6.

T20 – Zone de remplissage

Acronyme : Sans objet

Description : Zone de remplissage : espace libre réservé pour l'application de futures exigences. Le contenu de cette zone ne sera pas traité ni retourné par le système du RCC

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Instructions de codage : Entrer n'importe quelle valeur ou laisser la zone en blanc.

Tableau
Révision (T20)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

T21 – CIM–O–3 Histologie

Acronyme : TICD_O3H

Description : Description histologique de la tumeur, codée d'après la Classification internationale des maladies pour l'oncologie 3^e édition.

En vigueur : Années de référence 1992 et suivantes.
Bien que cette zone ait été ajoutée au RCC en 2001, les données historiques remontant jusqu'à 1992 ont été converties à cette classification.

Longueur : 4

Tableau
Valeurs particulières et signification (T21)

Valeur	Signification
0000	Histologie non déclarée d'après la CIM–O–3. Le code CIM–O–3 Histologie sera dérivé automatiquement par le système du RCC d'après les zones CIM–O–2 (Topographie, Histologie et Comportement).
[Autres]	Se référer à l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RPTC) – Tableaux de référence de base – Codes d'histologie valides de la CIM–O–3 pour la signification.

Contrôles connexes : TVAL21, TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TCOR1, TCOR7, TCOR9, TCOR10, TCOR11, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24, TCOR33, DIM6.

Tableau
Révision (T21)

Année	Description
2008	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR33
2004	Nom : Anciennement appelée T21M – CIM–O–3 Morphologie. Renommée conformément à la recommandation du Comité de la gestion des données et de la qualité du RCC. Renumérotée pour suivre l'ordre séquentiel. Acronyme : Anciennement TICD_O3M. Modifié afin de refléter le nouveau nom. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TCOR7, TCOR9, TCOR10, TCOR11, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24 et DIM6.

T22 – CIM–O–3 Comportement

Acronyme : TICD_O3B

Description : Comportement associé à la description histologique de la tumeur déclarée dans la zone T21.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.
Bien que le champ a été ajouté au RPTC en 2001, les données historiques depuis 1992 ont été converties à cette classification.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T22)

Valeur	Signification
0	Bénin si le code de la CIM–O–3 histologie est déclaré –OU – Comportement non déclaré d'après la CIM–O–3. S'il n'est pas déclaré, le code CIM–O–3 Comportement sera automatiquement dérivé par le système du RCC d'après les zones CIM–O–2 (Topographie, Histologie et Comportement).
1	Comportement bénin ou malin non confirmé/tumeur à la limite de la malignité
2	Carcinome in situ/intraépithélial/non infiltrant/non invasif
3	Malin, siège primaire

Contrôles connexes : TVAL22, TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TCOR1, TCOR7, TCOR9, TCOR11, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23, TCOR24, TCOR32.

Tableau
Révision (T22)

Année	Description
2008	Contrôles connexes modifiés : TCOR32.
2004	Réorganisation des zones : La zone appelée anciennement T22 – Date de transmission a été transférée à la zone T26 – Date de transmission. Nom : La zone courante s'appelait anciennement T21B – CIM–O–3 Code de comportement M. Renommée pour assurer l'uniformité avec le nouveau nom T21. Renumérotée pour suivre l'ordre séquentiel. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL42, TVAL43, TVAL44, TVAL45, TVAL46, TVAL47, TVAL48, TVAL49, TVAL50, TVAL51, TCOR7, TCOR9, TCOR11, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR22, TCOR23 et TCOR24.

T23 – Grade, degré de différenciation ou indicateur de type de cellule

Acronyme : TGRADE

Description : Code qui décrit le système utilisé pour identifier le type de grade/différenciation/indicateur de type de cellule.
 
Le grade est utilisé par l'algorithme SC pour produire les données dérivées pour la stadification concertée (SC).

Consulter l'Annexe G (Partie II : Guide du système du RPTC) – Lignes directrices pour la déclaration du grade, du degré de différenciation ou de l'indicateur de type de cellule, lignes directrices pour les données déclarées en 2006 et les années suivantes.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T23)

Valeur	Signification
0	Pour les dates de diagnostic antérieures à 2004. Non déclaré.
1	Grade I; grade i; grade 1; bien différenciée; différenciée, SAI
2	Grade II; grade ii; grade 2; moyennement différenciée; moyennement bien différenciée; différenciation intermédiaire
3	Grade III; grade iii, grade 3; peu différenciée; dédifférenciée
4	Grade IV; grade iv; grade 4; indifférenciée; anaplasique
5	Lymphocyte T; précurseur T
6	Lymphocyte B; pré–B; précurseur B
7	Lymphocyte nul; lymphocyte non T non B
8	Cellule NK « natural killer »; cellule tueuse naturelle
9	Grade/degré de différentiation inconnu, non déclaré ou sans objet

Contrôles connexes : TVAL23, TCOR1, TCOR17.

Tableau
Révision (T23)

Année	Description
2006	Application de nouvelles lignes directrices pour la déclaration du grade, du degré de différenciation ou de l'indicateur de type de cellule.
2004	Réorganisation des zones : La zone anciennement appelée T23 – Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic a été Transférée à T24 – Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic.

T24 – Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic

Acronyme : TMETHUSED

Description : Code qui spécifie la méthode de diagnostic d'après laquelle la date de diagnostic de la tumeur a été établie.

Le manuel de codage du programmeSEER intitulé « SEER program code manual, 3^rd edition », Confirmation de diagnostic a servi de référence pour déterminer les codes appropriés pour le RCC.

Cette zone est couplée à T12 – Date du diagnostic.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T24)

Valeur	Signification
0	Pour les dates de diagnostic antérieures à 2004. Non déclarée. (Se référer à T11 – Méthode de diagnostic)
1 à 3, 10	Diagnostic confirmé par examen microscopique.
1	Cytologie positive Diagnostics cytologiques fondés sur l'examen microscopique de cellules par opposition à des tissus. Sont inclus les frottis d'expectorations, de brossage bronchique, de liquide de lavage bronchique, de liquide de lavage trachéal, de sécrétions prostatiques, de sécrétions mammaires, de liquide gastrique, de liquide céphalorachidien, de liquide péritonéal et de sédiment urinaire. Deux exemples courants sont les frottis cervical et vaginal. Sont également visés les diagnostics fondés sur des prélèvements inclus en bloc de paraffine de liquide céphalorachidien, pleural ou péritonéal concentré. L'aspiration par aiguille fine est incluse ici.
2	Histologie positive Diagnostics histologiques fondés sur des prélèvements de tissus obtenus par biopsie (y compris la ponction­biopsie à l'aiguille de gros calibre et la ponction­biopsie à l'aiguille fine), coupe en congélation, chirurgie, autopsie, ou dilatation et curetage (D et C). Les résultats hématologiques positifs concernant la leucémie, y compris les frottis de sang périphérique, sont également inclus. Les prélèvements de moëlle osseuse (y compris les ponctions–biopsies) sont codés « 2 ».
3	Autopsie seulement Diagnostic confirmé par autopsie seulement, quand aucune autre information n'est disponible (si du tissu a été prélevé).
10	Histologie positive PLUS Immunophénotypage positif ET/OU études génétiques positives (seulement pour les néoplasmes hématopoïétiques et lymphoïdes 95903 à 99923 à partir de 2010).
4 à 9	Diagnostic non confirmé par examen microscopique
4	Examen de laboratoire/étude par marqueur positif(ve) Diagnostics cliniques de cancer fondés sur certains examens de laboratoire et études par marqueur qui permettent d'établir cliniquement le diagnostic de cancer. Sont inclus le dosage de l'alpha­fétoprotéine pour le cancer du foie et un pic électrophorétique anormal pour le myélome multiple. Un taux élevé de PSA n'est pas diagnostique d'un cancer. Si le médecin s'appuie sur le dosage du PSA pour établir le diagnostic de cancer de la prostate sans autre examen diagnostique, il convient d'attribuer le code 4.
5	Visualisation directe sans confirmation microscopique (chirurgie sans histologie) La visualisation comprend les diagnostics posés lors d'une exploration chirurgicale, y compris l'autopsie, si aucun prélèvement de tissu n'est fait, ou par utilisation de divers endoscopes (dont le colposcope, le médiastinoscope et le péritonéoscope). Cependant, il ne faut utiliser ce code que si une telle visualisation n'est pas complétée par un rapport d'examen histologique ou cytologique positif.
6	Radiographie et autres techniques d'imagerie sans confirmation microscopique Cas pour lesquels il y a un examen radiologique diagnostique qui n'est accompagné ni d'un rapport d'examen histologique ni d'un rapport d'examen cytologique positif. Les « autres techniques d'imagerie » incluent des procédures telles que l'échographie, la tomographie (axiale) commandée par ordinateur ou tomodensitométrie (TDM) et l'imagerie par résonance magnétique (IRM).
7	Diagnostic clinique, y compris observations physiques (sans histologie) Cas diagnostiqués par des méthodes cliniques non mentionnées plus haut et pour lesquels il n'existe aucun résultat d'examen microscopique positif.
8	Certificat de décès seulement Cas diagnostiqués d'après le certificat de décès seulement, quand aucune autre information n'est disponible.
9	Méthode de diagnostic utilisée pour établir la date du diagnostic inconnue.

Contrôles connexes : TVAL24, TCOR1, TCOR13, TCOR33, TCOR35, DIM4.

Tableau
Révision (T24)

Année	Description
2010	Longueur : Changement de 1 à 2 pour l'introduction d'un nouveau code Valeurs particulières et signification : Ajout de l'histologie positive PLUS
2008	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR33, TCOR35
2006	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR13.
2004	Réorganisation des zones : La zone anciennement appelée T24 – Confirmation du diagnostic a été transférée à T25 –Confirmation du diagnostic. Nom : La zone courante était anciennement appelée T23 – Méthode utilisée pour établir la date du diagnostic. Renumérotée pour suivre l'ordre séquentiel.

T25 –Confirmation du diagnostic

Acronyme : TMETHCONF

Description : Méthode de confirmation du diagnostic le plus exact. Détermine si la tumeur a été confirmée par examen microscopique à un moment donné durant l'observation médicale du patient.

Le manuel de codage du programme SEER intitulé « SEER program code manual, 3^rd edition », confirmation de diagnostic a servi de référence pour déterminer les codes appropriés pour le RCC.

Cette zone n'est pas couplée à T12 – Date du diagnostic.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Les catégories des méthodes diagnostiques classées par ordre de priorité figurent ci-dessous.

Tableau
Valeurs particulières et signification (T25)

Valeur	Signification
0	Pour les dates de diagnostic antérieures à 2004. Non déclarée. (Se référer à T11 – Méthode de diagnostic.)
1 à 3	Diagnostic confirmé par examen microscopique.
1	Histologie positive Diagnostics histologiques fondés sur des prélèvements de tissus obtenus par biopsie (y compris la ponction–biopsie à l'aiguille de gros calibre et la ponction–biopsie à l'aiguille fine), coupe en congélation, chirurgie, autopsie, ou dilatation et curetage (D et C). Les résultats hématologiques positifs concernant la leucémie, y compris les frottis de sang périphérique, sont également inclus. Les prélèvements de moëlle osseuse (y compris les ponctions–biopsies) sont codés « 2 ».
2	Cytologie positive Diagnostics cytologiques fondés sur l'examen microscopique de cellules par opposition à des tissus. Sont inclus les frottis d'expectorations, de brossage bronchique, de liquide de lavage bronchique, de liquide de lavage trachéal, de sécrétions prostatiques, de sécrétions mammaires, de liquide gastrique, de liquide céphalorachidien, de liquide péritonéal et de sédiment urinaire. Deux exemples courants sont les frottis cervical et vaginal. Sont également visés les diagnostics fondés sur des prélèvements inclus en bloc de paraffine de liquide céphalorachidien, pleural ou péritonéal concentré. L'aspiration par aiguille fine est incluse ici.
3	Autopsie seulement Diagnostic confirmé par autopsie seulement, quand aucune autre information n'est disponible (si du tissu a été prélevé).
10	Histologie positive PLUS Immunophénotypage positif ET/OU études génétiques positives (seulement pour les néoplasmes hématopoïétiques et lymphoïdes 95903 à 99923 à partir de 2010).
4 à 9	Diagnostic non confirmé par examen microscopique.
4	Examen de laboratoire/étude par marqueur positif(ve) Diagnostics cliniques de cancer fondés sur certains examens de laboratoire et études par marqueur qui permettent d'établir cliniquement le diagnostic de cancer. Sont inclus le dosage de l'alpha­fétoprotéine pour le cancer du foie et un pic électrophorétique anormal pour le myélome multiple. Un taux élevé de PSA n'est pas diagnostique d'un cancer. Si le médecin s'appuie sur le dosage du PSA pour établir le diagnostic de cancer de la prostate sans autre examen diagnostique, il convient d'attribuer le code 4.
5	Visualisation directe sans confirmation microscopique (chirurgie sans histologie) La visualisation comprend les diagnostics posés lors d'une exploration chirurgicale, y compris l'autopsie, si aucun prélèvement de tissu n'est fait, ou par utilisation de divers endoscopes (dont le colposcope, le médiastinoscope et le péritonéoscope). Cependant, il ne faut utiliser ce code que si une telle visualisation n'est pas complétée par un rapport d'examen histologique ou cytologique positif.
6	Radiographie et autres techniques d'imagerie sans confirmation microscopique Cas pour lesquels il y a un examen radiologique diagnostique qui n'est accompagné ni d'un rapport d'examen histologique ni d'un rapport d'examen cytologique positif. Les « autres techniques d'imagerie » incluent des procédures telles que l'échographie, la tomographie (axiale) commandée par ordinateur ou tomodensitométrie (TDM) et l'imagerie par résonance magnétique (IRM).
7	Diagnostic clinique, y compris observations physiques (sans histologie) Cas diagnostiqués par des méthodes cliniques non mentionnées plus haut et pour lesquels il n'existe aucun résultat d'examen microscopique positif.
8	Certificat de décès seulement Cas diagnostiqués d'après le certificat de décès seulement, quand aucune autre information n'est disponible.
9	Méthode de diagnostic utilisée pour établir la date du diagnostic inconnue

Contrôles connexes : TVAL25, TCOR1, TCOR13, TCOR16

Tableau
Révision (T25)

Année	Description
2010	Longueur : Changement de 1 à 2 pour l'introduction d'un nouveau code Valeurs particulières et signification : Ajout de l'histologie positive PLUS
2006	Contrôles connexes modifiés : Voir TCOR13
2004	Nom : Anciennement appelée T24 – Confirmation du diagnostic. Renumérotée pour suivre l'ordre séquentiel.

T26 –Date de Transmission

Acronyme : TDATTRAN

Description : Date à laquelle une copie de l'enregistrement tumeur a été extraite du registre provincial/territorial en vue de sa transmission au RCC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (T26)

Valeur	Signification
[0000 à 9999]	Année de la transmission

Tableau
MM (T26)

Valeur	Signification
[01 à 12]	Mois de la transmission (Janvier – Décembre).

Tableau
JJ (T26)

Valeur	Signification
[01 à 31]	Jour de la transmission.

Contrôles connexes : TVAL26.

Tableau
Révision (T26)

Année	Description
2004	Nom : Anciennement appelée T22 – Date de transmission. Renumérotée pour suivre l'ordre séquentiel. Acronyme : Anciennement appelé TDATTRA2.

T27 – SC Taille de la tumeur

Acronyme : TCSTSIZE

Description : Dimension la plus grande ou diamètre de la tumeur primaire en millimètres (par exemple : 1 mm = 001, 1 cm = 010). Voir les schémas de SC pour les variantes particulières au siège.
Pour de nombreux sièges, l'algorithme SC utilise cet élément de données pour calculer la variable T de l' AJCC dérivée ou la variable M dérivée conformément à l'« AJCC Cancer staging manual », 6^e édition.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T27)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[000 à 998]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
999	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T27)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 999 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52

T28 – SC Extension

Acronyme : TCSEXTN

Description : Croissance de la tumeur primaire dans l'organe d'origine ou son extension directe dans les organes voisins. 

Cet élément de données est utilisé dans l'algorithme exécuté pour dériver le code conformément à l'«AJCC Cancer staging manual », 6^e édition. (2004 à 2009), 7^e édition (à partir de 2010).

Pour certains sièges, comme l'ovaire, les métastases discontinues sont codées dans la zone SC Extension.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Version SC en entrée courante = NULLE (SC, version 1) (le champ doit rester justifié)

Tableau
Valeurs particulières et signification (T28)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[00 à 98]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
99	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du «Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Version SC en entrée courante >= « 020000 » et non « 999999 » (SC, version 2)

Tableau
Valeurs particulières et signification (T28)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[000 à 998]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
999	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du «Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T28)

Année	Description
2010	Longueur : Changement de la valeur de 2 à 3 (longueur). Veiller à ce que le champ reste justifié. Par exemple, les éléments de la première version de la stadification concertée entrent dans « 99_ ». Valeurs particulières et signification : Valeurs modifiées pour accepter les valeurs à trois chiffres et les valeurs converties pour la deuxième version de la stadification concertée à des fins d'uniformité
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 99 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T29 – SC Taille de la tumeur/Évaluation de l'extension

Acronyme : TCSEVAL

Description : SC – Détermination de la taille/l'extension de la tumeur : code indiquant la façon dont « SC Taille de la tumeur » et « SC Extension » ont été déterminés d'après les méthodes diagnostiques employées.

Cet élément de données est utilisé dans la stadification concertée pour déterminer si l'élément T (de la classification TNM de AJCC) a été établi cliniquement ou par examen histopathologique, et par quelle méthode le code « SC Détermination de la taille de la tumeur/l'extension » est utilisé pour calculer le descripteur T de l' AJCC dérivé.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T29)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[0 à 8]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
9	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
R	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T29)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 9 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T30 – SC Ganglions lymphatiques

Acronyme : TCSLNODE

Description : Code propre au siège identifiant les ganglions lymphatiques régionaux envahis par la tumeur au moment du diagnostic.

Cet élément de données est utilisé dans l'algorithme exécuté pour dériver le code N de l'AJCCconformément à l' «AJCC Cancer staging manual », 6^e édition (2004 à 2009), 7^e édition (à partir de 2010)

Les codes propres au siège fournissent des renseignements détaillés décrivant l'extension de la maladie.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Version SC en entrée courante = NULLE (SC, version 1) (le champ doit rester justifié)

Tableau
Valeurs particulières et signification (T30)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[00 à 98]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
99	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Version SC en entrée courante >= « 020000 » et non « 999999 » (SC, version 2)

Tableau
Valeurs particulières et signification (T30)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[000 à 998]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
999	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T30)

Année	Description
2010	Longueur : Changement de la valeur de 2 à 3 (longueur). Veiller à ce que le champ reste justifié. Par exemple, les éléments de la première version de la stadification concertée entrent dans « 99_ ». Valeurs particulières et signification : Valeurs modifiées pour accepter les valeurs à trois chiffres et les valeurs converties pour la deuxième version de la stadification concertée à des fins d'uniformité
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 99 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T31 –SC Évaluation des ganglions lymphatiques

Acronyme : TCSLNEVAL

Description : SC Évaluation des ganglions régionaux : code indiquant comment a été déterminé le code « SC Ganglions lymphatiques » d'après les méthodes diagnostiques employées.

Cet élément de données est utilisé en stadification concertée pour déterminer si l'élément N (de la classification TNM de l'AJCC) a été établi cliniquement ou par examen histopathologique et par quelle méthode le code « SC Évaluation des ganglions lympathiques » est utilisé pour calculer le descripteur N dérivé de l' AJCC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T31)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[0 à 8]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
9	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
R	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T31)

Année	Description
2010	Changement de nom de variable : Anciennement SC évaluation des ganglions lymphatiques. Acronyme modifié de TCSRNEVAL à TCSLNEVAL
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 9 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T32 – Ganglions régionaux examinés

Acronyme : TCSRNEXAM

Description : Nombre total de ganglions lymphatiques régionaux qui ont été excisés et examinés par le pathologiste.

Fondé sur des renseignements d'anatomopathologie (microscopie) uniquement.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T32)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[00 à 98]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
99	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T32)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 99 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T33 – Ganglions régionaux positifs

Acronyme : TCSRNPOS

Description : Nombre exact de ganglions lymphatiques régionaux dont l'examen par le pathologiste a révélé la présence de métastases.

Fondé sur des renseignements d'anatomopathologie (microscopie) uniquement.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T33)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[00 à 98]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
99	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T33)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 99 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52

T34 – SC Métastases au diagnostic

Acronyme : TCSMDIAG

Description : SC métastases au diagnostic : le code identifie le ou les sièges de métastases à distance au moment du diagnostic.

Cette modification pour la SC peut être transformée en code M de l'AJCC conformément à la sixième édition de l'«AJCC Cancer staging manual ».

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T34)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[00 à 98]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
99	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T34)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 99 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52

T35 –SC Évaluation des métastases

Acronyme : TCSMEVAL

Description : SC Évaluation des métastases : code indiquant comment le code « SC métastases au diagnostic » a été déterminé d'après les méthodes de diagnostic employées.

Cet élément de données est utilisé en stadification concertée pour déterminer si l'élément M (de la classification TNM de l'AJCC) a été établi cliniquement ou par examen histopathologique et par quelle méthode le code « SC Évaluation des métastases » est utilisé pour calculer le descripteur M de l'AJCC dérivé.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T35)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
[0 à 8]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
9	Stade non déterminé si tous les autres champs SC sont remplis de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
R	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada seulement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T35)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Signification de la valeur « 9 » modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T36 – SC Facteur 1 propre au siège

Acronyme : TCSSSF1

Description : Code identifiant l'information propre au siège supplémentaire nécessaire pour dériver le stade TNM de l' AJCC ou pour coder des facteurs pronostics qui ont un effet sur le stade de la tumeur ou la survie.
Bon nombre de schémas propres au siège n'utilisent aucun des facteurs propres au siège; d'autres utilisent de 1 à tous les 6. Lorsque les facteurs propres au siège ne sont pas utilisés pour un schéma particulier, la valeur entrée est « 888 » (sans objet).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T36)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
888	Sans objet; le schéma particulier n'utilise pas SC Facteur 1 propre au siège.
999	Le stade n'est pas déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
[Autres]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions »(voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T36)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Code 888 précisé pour les schémas qui n'utilisent pas le facteur propre au siège. En outre, la signification de la valeur « 999 » a également été modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T37 – SC Facteur 2 propre au siège

Acronyme : TCSSSF2

Description : Code identifiant l'information supplémentaire propre au siège nécessaire pour dériver le stade TNM de l'AJCC, ou pour coder des facteurs pronostics qui ont un effet sur le stade de la tumeur ou la survie.
Bon nombre de schémas propres au siège n'utilisent aucun facteur propre au siège; d'autres utilisent de 1 à 6 de ces facteurs. Lorsque les facteurs propres au siège ne sont pas utilisés pour un schéma particulier, la valeur entrée est « 888 » (sans objet).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T37)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
888	Sans objet; le schéma particulier n'utilise pas SC Facteur 2 propre au siège.
999	Le stade n'est pas déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
[Autres]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T37)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Code 888 précisé pour les schémas qui n'utilisent pas le facteur propre au siège. En outre, la signification de la valeur « 999 » a également été modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52.

T38 – SC Facteur 3 propre au siège

Acronyme : TCSSSF3

Description : Code identifiant l'information supplémentaire propre au siège nécessaire pour dériver le stade TNM de l' AJCC, ou pour coder des facteurs pronostics qui ont un effet sur le stade de la tumeur ou la survie.

Bon nombre de schémas propres au siège n'utilisent aucun facteur propre au siège; d'autres utilisent de 1 à 6 de ces facteurs. Lorsque les facteurs propres au siège ne sont pas utilisés pour un schéma particulier, la valeur entrée est « 888 » (sans objet).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T38)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
888	Sans objet; le schéma particulier n'utilise pas SC Facteur 3 propre au siège.
999	Le stade n'est pas déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
[Autres]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T38)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Code 888 précisé pour les schémas qui n'utilisent pas le facteur propre au siège. En outre, la signification de la valeur « 999 » a également été modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52

T39 – SC Facteur 4 propre au siège

Acronyme : TCSSSF4

Description : Code identifiant l'information supplémentaire propre au siège nécessaire pour dériver le stade TNM de l'AJCC, ou pour coder des facteurs pronostics qui ont un effet sur le stade de la tumeur ou la survie.
Bon nombre de schémas propres au siège n'utilisent aucun facteur propre au siège; d'autres utilisent de 1 à 6 de ces facteurs. Lorsque les facteurs propres au siège ne sont pas utilisés pour un schéma particulier, la valeur entrée est « 888 » (sans objet).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T39)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification du RCC).
888	Sans objet; le schéma particulier n'utilise pas SC Facteur 4 propre au siège.
999	Le stade n'est pas déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
[Autres]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T39)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Code 888 précisé pour les schémas qui n'utilisent pas le facteur propre au siège. En outre, la signification de la valeur « 999 » a également été modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL40, TVAL41 et TVAL52

T40 – SC Facteur 5 propre au siège

Acronyme : TCSSSF5

Description : Code identifiant l'information supplémentaire propre au siège nécessaire pour dériver le stade TNM de l' AJCC, ou pour coder des facteurs pronostics qui ont un effet sur le stade de la tumeur ou la survie.
Bon nombre de schémas propres au siège n'utilisent aucun facteur propre au siège; d'autres utilisent de 1 à 6 de ces facteurs. Lorsque les facteurs propres au siège ne sont pas utilisés pour un schéma particulier, la valeur entrée est « 888 » (sans objet).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T40)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification du RCC).
888	Sans objet; le schéma particulier n'utilise pas SC Facteur 5 propre au siège.
999	Le stade n'est pas déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
[Autres]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T40)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Code 888 précisé pour les schémas qui n'utilisent pas le facteur propre au siège. En outre, la signification de la valeur « 999 » a également été modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL41 et TVAL52

T41 – SC Facteur 6 propre au siège

Acronyme : TCSSSF6

Description : Code identifiant l'information supplémentaire propre au siège nécessaire pour dériver le stade TNM de l'AJCC, ou pour coder des facteurs pronostics qui ont un effet sur le stade de la tumeur ou la survie.
Bon nombre de schémas propres au siège n'utilisent aucun facteur propre au siège; d'autres utilisent de 1 à 6 de ces facteurs. Lorsque les facteurs propres au siège ne sont pas utilisés pour un schéma particulier, la valeur entrée est « 888 » (sans objet).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T42)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2 Portée de la stadification concertée du RCC).
888	Sans objet; le schéma particulier n'utilise pas SC Facteur 6 propre au siège.
999	Le stade n'est pas déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 »; autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
[Autres]	Consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte. Certaines valeurs dans l'intervalle pourraient ne pas être valides selon le siège.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T41)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : Code 888 précisé pour les schémas qui n'utilisent pas le facteur propre au siège. En outre, la signification de la valeur « 999 » a également été modifiée. Contrôles connexes modifiés : Voir TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41 et TVAL52

T42 – Stade T clinique de l'AJCC

Acronyme : TAJCCCLINT

Description : Code propre au siège donnant une évaluation clinique de la tumeur primaire (T) et reflétant la taille et (ou) l'extension de la tumeur telle qu'elle est enregistrée.
Le stade clinique est attribué avant tout traitement anticancéreux et ne doit pas être modifié d'après des renseignements subséquents.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 9

Tableau
Valeurs particulières et signification (T42)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
TX	La tumeur primaire ne peut pas être évaluée (toutes les manœuvres cliniques raisonnables ont été utilisées).
T0	Signification propre au siège Consulter l' «AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
Tis
TisDCIS
TisLCIS
TisPagets
T1
T1mic
T1a
T1b
T1c
T2
T2a
T2b
T2c
T3
T3a
T3b
T4
T4a
T4b
T4c
T4d
99	T clinique de l' AJCC inconnu.
RRRRRRRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL42, TCOR1, TCOR19, TCOR21, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T42)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée.

T43 – Stade N clinique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCCLINN

Description : Code propre au siège indiquant l'observation clinique de l'absence ou de la présence de métastases dans les ganglions lymphatiques régionaux (N) et décrivant l'extension de l'atteinte métastatique des ganglions lymphatiques régionaux telle qu'elle est enregistrée.
Le stade clinique est attribué avant tout traitement anticancéreux et ne doit pas être modifié d'après des renseignements subséquents.

En vigueur :Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T43)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
NX	Les ganglions lymphatiques régionaux ne peuvent pas être évalués (toutes les manœuvres cliniques raisonnables ont été utilisées).
N0	Signification propre au siège Consulter l'«  AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
N1
N2
N2a
N2b
N3
N3a
N3b
N3c
99	N clinique de l'AJCC inconnu.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL43, TCOR1, TCOR19, TCOR21, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T43)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T44 – Stade M clinique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCCLINM

Description : Code propre au siège indiquant l'observation clinique de la présence ou l'absence de métastases à distance (M) telle qu'elle est enregistrée.
Le stade clinique est attribué avant tout traitement anticancéreux et ne doit pas être modifié d'après des renseignements subséquents.

En vigueur :Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T44)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
MX	Les métastases à distance ne peuvent pas être évaluées (toutes les manœuvres cliniques raisonnables ont été utilisées).
M0	Signification propre au siège Consulter l'« AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
M1
M1a
M1b
M1c
99	M clinique de l' AJCC inconnu.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL44, TCOR1, TCOR19, TCOR21, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T44)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T45 – Stade T histopathologique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCPATHT

Description : Code propre au siège d'évaluation histopathologique de la tumeur primaire (T) qui reflète la taille de la tumeur et (ou) son extension telles qu'elles sont enregistrées.

Le stade histopathologique est fondé sur toutes les données utilisées pour la stadification clinique, c'est-à-dire, les données acquises avant le traitement, complétées ou modifiées par les données supplémentaires acquises durant l'intervention chirurgicale, particulièrement en provenance de l'examen histopathologique.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 9

Tableau
Valeurs particulières et signification (T45)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC.
TX	La tumeur primaire ne peut pas être évaluée (toutes les manœuvres d'histopathologie raisonnables ont été utilisées).
T0	Signification propre au siège Consulter l'«  AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
Tis
TisDCIS
TisLCIS
TisPagets
T1
T1mic
T1a
T1b
T1c
T2
T2a
T2b
T2c
T3
T3a
T3b
T4
T4a
T4b
T4c
T4d
99	T histopathologique de l' AJCC inconnu.
RRRRRRRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL45, TCOR1, TCOR19, TCOR22, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T45)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T46 – Stade N histopathologique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCPATHN

Description : Code propre au siège indiquant l'absence ou la présence déterminée par examen histopathologique de métastases dans les ganglions lymphatiques régionaux (N) et décrivant l'étendue de l'atteinte métastatique des ganglions lymphatiques régionaux telle qu'elle est enregistrée.

Le stade histopathologique est fondé sur toutes les données utilisées pour la stadification clinique, c'est-à-dire, les données acquises avant le traitement, complétées ou modifiées par les données supplémentaires acquises durant l'intervention chirurgicale, particulièrement en provenance de l'examen histopathologique.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 6

Tableau
Valeurs particulières et signification (T46)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
NX	Les ganglions lymphatiques régionaux ne peuvent pas être évalués (toutes les manœuvres d'histopathologie raisonnables ont été utilisées).
N0	Signification propre au siège Consulter l'« AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
N0i−
N0i+
N0mol−
N0mol+
N1
N1mi
N1a
N1b
N1c
N2
N2a
N2b
N3
N3a
N3b
N3c
99	N histopathologique de l' AJCC inconnu.
RRRRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL46, TCOR1, TCOR19, TCOR22, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T46)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T47 – Stade M histopathologique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCPATHM

Description : Code propre au siège indiquant la présence ou l'absence de métastases à distance (M) déterminée par histopathologie telles qu'elles sont enregistrées.

Le stade histopathologique est fondé sur toutes les données utilisées pour la stadification clinique, c'est-à-dire, les données acquises avant le traitement, complétées ou modifiées par les données supplémentaire acquises durant l'intervention chirurgicale, particulièrement en provenance de l'examen histopathologique.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T47)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l'AJCC).
MX	Les métastases à distance ne peuvent pas être évaluées (toutes les manœuvres d'histopathologie raisonnable ont été utilisées).
M0	Signification propre au siège Consulter l'« AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
M1
M1a
M1b
M1c
99	M histopathologique de l' AJCC inconnu.
RRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL47, TCOR1, TCOR19, TCOR22, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T47)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T48 – Groupement par stades TNM clinique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCCLINSG

Description : Code propre au siège indiquant l'extension anatomique de la maladie d'après les éléments T, N et M cliniques tels qu'ils sont enregistrés dans les zones T, N et M cliniques.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 4

Tableau
Valeurs particulières et signification (T48)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
X	Toutes les manœuvres cliniques raisonnables ont été utilisées, mais les valeurs T, N et M cliniqes ne mènent pas à un groupement par stades spécifique catégorique.
0	Signification propre au siège Consulter l'« AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
I
II
IIA
IIB
III
IIIA
IIIB
IIIC
IV
99	Groupement par stades TNM clinique de l'AJCC inconnu : aucune manœuvre clinique n'a été utilisée ne sait pas si des manœuvres cliniques ont été utilisées.
RRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL48, TCOR1, TCOR19, TCOR20, TCOR21, TCOR24.

Tableau
Révision (T48)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T49 – Groupement par stades TNM histopathologique de l' AJCC

Acronyme : TAJCCPATHSG

Description : Code propre au siège indiquant l'extension anatomique de la maladie d'après les éléments T, N et M histopathologiques tels qu'ils sont enregistrés dans les zones T, N et M histopathologiques.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 4

Tableau
Valeurs particulières et signification (T49)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
X	Toutes les manœuvres d' histopathologie raisonnables ont été utilisées, mais les valeurs T, N et M histopathologiques ne mènent pas à un groupement par stades spécifique catégorique.
0	Signification propre au siège Consulter l'«  AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
I
II
IIA
IIB
III
IIIA
IIIB
IIIC
IV
99	Groupement par stades TNM histopathologique de l' AJCC inconnu : aucune manœuvre d'histopathologie n'a été utilisée; ne sait pas si des manœuvres d'histopathologie ont été utilisées.
RRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL49, TCOR1, TCOR19, TCOR20, TCOR22, TCOR24.

Tableau
Révision (T49)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T50 – Groupement par stades TNM de l' AJCC

Acronyme : TAJCCSG

Description : Code propre au siège indiquant le groupement par stades lorsque les valeurs T, N, M cliniques/histopathologiques sont incomplètes et ne donnent pas lieu à un groupement par stades clinique/histopathologique.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 4

Tableau
Valeurs particulières et signification (T50)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l' AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l' AJCC).
0	Signification propre au siège Consulter l'« AJCC Cancer staging manual, sixth edition » pour la signification exacte.
I
II
IIA
IIB
III
IIIA
IIIB
IIIC
IV
99	Groupement par stades TNM se l' AJCC est inconnu.
RRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL50, TCOR1, TCOR19, TCOR20, TCOR23, TCOR24.

Tableau
Révision (T50)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée

T51 – Numéro d'édition de la classification TNM de l' AJCC

Acronyme : TAJCCEDNUM

Description : Indique l'édition du « Cancer staging manual » utilisée pour stradifier le cas.
Les codes TNM ont évolué au cours du temps et la conversion n'est pas toujours possible. Par conséquent, un indicateur propre au cas est nécessaire pour pouvoir regrouper les cas pour les comparaisons.

En vigueur : Année de référence 2003 à 2007.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T51)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification TNM de l'AJCC dans le RCC (voir la section 1.1.2.3 Portée de la stadification TNM de l'AJCC).
00	Stade non déterminé (le schéma de stadification de l'AJCC/UICC est applicable, mais le siège n'a pas été stradifié).
01	AJCC sixième édition
02	AJCC septième édition
11	Union internationale contre le cancer (UICC) sixième édition
12	Union internationale contre le cancer (UICC) septième édition
98	Stradifié selon l' AJCC, mais édition inconnue
99	Stradifié selon l'UICC, mais édition inconnue
RR	Données déclarées rejetées par le système du RCC (à l'intention de Statistique Canada uniquement).

Contrôles connexes : TVAL51, TCOR1, TCOR19, TCOR24.

Tableau
Révision (T51)

Année	Description
2009	Variable n'est plus rapportée
2004	La valeur « 88 » (sans objet : cas n'ayant pas de schéma de stadification de l'AJCC/UICC) a été supprimée, car chaque tumeur incluse dans la Portée de la stadification TNM de l'SIDDdans le RCC (voir section 1.1.2.3) possède un schéma de stadification de l'AJCC.

T52 – SC version en entrée initiale

Acronyme : TCSVERINORIG

Description : Indique le numéro de la version utilisée au départ pour coder les zones de stadification concertée. L'élément de données devrait être entré au moment du premier codage des zones SC et de la première application de l'algorithme. Si l'algorithme de calcul n'est pas appelé au moment de l'extraction initiale, la SC version en entrée initiale pourrait également être entrée manuellement par la personne chargée de l'extraction.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 6

Tableau
Valeurs particulières et signification (T52)

Valeur	Signification
[Blanc]	Tumeur hors de la portée de la stadification concertée du RCC (voir la section 1.1.2.2. Portée de la stadification concertée du RCC).
[Autres]	Consulter l'Annexe A (Partie III : Guide du système du RCC) – Tableaux de référence de base – Codes valides de la SC version en entrée initiale pour la signification.
999999	Stade non déterminé si toutes les autres zones SC sont remplies de « 9 ». Autrement, consulter la version recommandée du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions » (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RRRRRR	Données déclarées rejetées par le système du RCC. (À l'intention de Statistique Canada uniquement.)

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T52)

Année	Description
2010	Changement de nom de variable : Anciennement SC version première. Acronyme modifiée de TCSFVER à TCSVERINORIG
2007	Nouvelle zone ajoutée : Anciennement TD19 – SC Première version.

T53 – Diagnostic à terminologie ambiguë

Acronyme : TAMBIGTERM

Description : Identifie tous les cas, y compris « certificat de décès seulement » ou « autopsie seulement », dans lesquels un terme ambigu est utilisé pour poser un diagnostic de cancer (c'est–à–dire pour déterminer si le cas doit être déclaré). La terminologie ambiguë peut provenir d'un document source comme un rapport d'anatopathologie, un rapport de radiologie ou un rapport clinique. Cet élément de données est utilisé seulement lorsque seulement une terminologie ambiguë est utilisée pour poser un diagnostic. Il n'est pas utilisé lorsqu'une terminologie ambiguë est utilisée pour fournir des précisions sur un siège primaire, une histologie spécifique, un groupe histologique ou un stade de la maladie. Il n'est pas utilisé si le dossier médical comprend un diagnostic définitif de cancer.

Cet élément de données identifie les sièges primaires spécifiques ou pour lesquels l'utilisation de la terminologie ambiguë pour décrire ou établir un diagnostic de cancer est répandue.

Pour obtenir plus de détails sur les définitions, les intervalles de temps, les instructions de codage ainsi que des exemples, consulter le manuel du SEERintitulé « Multiple Primary and Histology Coding Rules » (pages 335 à 337).

Consulter l'Annexe I (Partie II : Guide du système du RCC) – Lignes directrices du RCC concernant les termes ambigus, tel que cité à T12 (Date du diagnostic).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2008.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T53)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Terminologie définitive utilisée pour le diagnostic de cancer dans le dossier médical.
0	Terminologie définitive utilisée dans les 60 jours suivant le diagnostic initial.
1	Terminologie ambiguë seulement (comprend toutes les méthodes de diagnostic, sauf la cytologie).
2	Terminologie ambiguë suivie d'une terminologie définitive (plus de 60 jours après le diagnostic initial).
9	Terminologie inconnue (pas de renseignements au sujet de la terminologie ambiguë).

Contrôles connexes :TVAL53, TCOR1, TCOR26, TCOR29.

Tableau
Révision (T53)

Année	Description
2008	Nouvelle variable devant être déclarée.

T54 – Date du diagnostic définitif

Acronyme : TDATCONCLUSDIAG

Description : Date où a été posé un diagnostic définitif de cancer (énoncé catégorique de tumeur maligne) après un diagnostic initial utilisant uniquement une terminologie ambiguë. Changer le code de l'élément de données « Diagnostic à terminologie ambiguë » de 1 à 2 et entrer la date à laquelle la tumeur maligne a été décrite clairement et catégoriquement à « Date du diagnostic définitif ». La date du diagnostic définitif doit tomber plus de 60 jours après le diagnostic initial (terminologie ambiguë seulement).

Pour obtenir plus de détails sur les définitions et les intervalles de temps ainsi que des exemples, consulter le manuel du SEER intitulé « Multiple Primary and Histology Coding Rules » (page 338).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2008.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (T54)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Diagnostic de cancer utilisant initialement une terminologie définitive
[2008-xxxx]	Année du diagnostic définitif (2008 à l'année de référence courante)
0000	Consulté selon la terminologie ambiguë seulement (code 1 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)
8888	Sans objet, diagnostic initial posé par diagnostic définitif dans les 40 jours suivants le diagnostic original (code 0 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)
9999	Année du diagnostic définitif posé après le diagnostic à terminologie ambiguë inconnue

Tableau
MM (T54)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Diagnostic de cancer utilisant initialement une terminologie définitive
[01 à 12]	Mois du diagnostic définitif (janvier à décembre)
00	Consulté selon la terminologie ambiguë seulement (code 1 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)
88	Sans objet, diagnostic initial posé par diagnostic définitif dans les 40 jours suivants le diagnostic original (code 0 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)
99	Mois du diagnostic définitif posé après le diagnostic à terminologie ambiguë inconnu

Tableau
JJ (T54)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Diagnostic de cancer utilisant initialement une terminologie définitive
[01 à 31]	Jour du diagnostic
00	Consulté selon la terminologie ambiguë seulement (code 1 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)
88	Sans objet, diagnostic initial posé par diagnostic définitif dans les 40 jours suivants le diagnostic original (code 0 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)
99	Jour du diagnostic définitif posé après le diagnostic à terminologie ambiguë inconnu

Contrôles connexes : TVAL54, TCOR1, TCOR26, TCOR29, TCOR30.

Tableau
Révision (T54)

Année	Description
2008	Nouvelle variable devant être déclarée

T55 – Type de tumeurs multiples déclarées comme une tumeur primaire unique

Acronyme : TMULTTUMONEPRIM

Description : Cet élément de données sert à déterminer le type de tumeurs multiples dans les cas où les tumeurs multiples sont résumées et déclarées comme tumeur primaire unique conformément aux règles de codage des tumeurs primaires du SEER.

Les tumeurs multiples peuvent individuellement manifester un comportement in situ, invasif ou une combinaison de ces derniers.

Les tumeurs intercrâniennes et du système nerveux central peuvent individuellement manifester un comportement bénin, à la limite de la malignité ou une combinaison de ces comportements.

Les tumeurs multiples observées dans le même organe ou dans un siège primaire unique peuvent survenir au moment du diagnostic initial ou plus tard.

Pour obtenir plus de détails sur les définitions et les intervalles de temps ainsi que des exemples, consulter le manuel du SEER intitulé « Multiple Primary and Histology Coding Rules » (pages 342 et 343).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2008.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T55)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Variable non utilisée
00	Tumeur unique
10	Multiple bénigne (intracrânienne et du SNC seulement)
11	Multiple à la limite de la malignité
12	Bénigne (intracrânienne du SNC seulement) et à la limite de la malignité
20	Multiple in situ
30	In situ et invasive
31	Carcinome sur polype et adénocarcinome
32	Polypose adénomateuse familiale rectocolique (PAF) avec carcinome
40	Multiple invasive ou Deux ou plusieurs tumeurs invasives plus une ou plusieurs tumeurs in situ
80	Inconnue in situ ou invasive
88	Sans objet pour ce siège
99	Inconnue

Contrôles connexes : TVAL55, TCOR1, TCOR27, TCOR31, TCOR32, TCOR33, TCOR34, TCOR35.

Tableau
Révision (T55)

Année	Description
2008	Nouvelle variable devant être déclarée

T56 – Date (de diagnostic) des tumeurs multiples

Acronyme : TDATMULT

Description : Cet élément de données est utilisé pour préciser le mois, le jour et l'année où le diagnostic a été posé de tumeurs multiples déclarées comme tumeur primaire unique. Utiliser les règles de codage des tumeurs multiples du SEER pour ce siège particulier pour déterminer si les tumeurs sont une seule tumeur primaire ou des tumeurs primaires multiples.

Pour obtenir plus de détails sur les définitions et les intervalles de temps ainsi que des exemples, consulter le manuel du SEER intitulé « Multiple Primary and Histology Coding Rules » (page 341).

En vigueur : À partir de l'année de référence 2008.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (T56)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Variable non utilisée
[2008-xxxx]	Année de la Date (de diagnostic) des tumeurs multiples (2008 à l'année de référence courante)
0000	Tumeur unique
8888	Renseignements sur les tumeurs multiples sans objet pour ce siège
9999	Année de la Date (de diagnostic) des tumeurs multiples inconnue

Tableau
MM (T56)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Variable non utilisée
[01 à 12]	Mois de la Date (de diagnostic) des tumeurs multiples (janvier à décembre)
00	Tumeur unique
88	Renseignements sur les tumeurs multiples sans objet pour ce siège
99	Mois de la Date (de diagnostic) des tumeurs multiples inconnu

Tableau
JJ (T56)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Variable non utilisée
[01 à 31]	Jour de la Date (de diagnostic) des tumeurs multiples
00	Tumeur unique
88	Renseignements sur les tumeurs multiples sans objet pour ce siège
99	Jour de la Date (de diagnostic) des tumeurs multiples inconnu

Contrôles connexes : TVAL56, TCOR1, TCOR27, TCOR33, TCOR34, TCOR35

Tableau
Révision (T56)

Année	Description
2008	Nouvelle variable devant être déclarée

T57– Compteur de multiplicité

Acronyme : TMULTCOUNT

Description : Cet élément de données est utilisé pour compter le nombre de tumeurs (multiplicité) présentes au moment du diagnostic qui sont déclarées comme tumeur primaire unique. Ne pas compter les tumeurs métastatiques.

Pour obtenir plus de détails sur les définitions et les intervalles de temps ainsi que des exemples, consulter le manuel du SEER intitulé « Multiple Primary and Histology Coding Rules » (pages 339 et 340).

Une fois les tumeurs multiples d'un cas décrites dans le compteur de multiplicité, ne pas mettre à jour le compteur. Ne pas continuer à ajouter des lésions subséquentes.

Exemple :

• Deux tumeurs au moment du diagnostic; entrer 02.
• Si une troisième tumeur est diagnostiquée plus tard et considérée comme faisant partie de la même tumeur primaire, ne pas mettre à jour le compteur de multiplicité en le réglant à 03.

Exemples de cas où il convient d'utiliser le code « 88 » :

• Thrombocythémie essentielle (code d'histologie 9962/3 de la CIM–O–3)
• Tous les lymphomes, leucémies et tumeurs immunoprolifératives (code d'histologie 9590–9989 de la CIM–O–3)
• Myélome multiple (code d'histologie 9732 de la CIM–O–3)
• Syndromes myélodysplasiques (code d'histologie 9980–9989 de la CIM–O–3)
• SAUF les codes d'histologie 9731, 9734, 9740, 9750, 9755, 9756, 9757, 9758 et 9930 de la CIM–O–3

En vigueur : À partir de l'année de référence 2008.

Longueur : 2

Valeurs particulières et signification : Se reporter au manuel de codage pour des instructions de codage détaillées.

Tableau
Valeurs particulières et signification (T57)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2008, laisser la zone en blanc –ou– Données sur les tumeurs multiples non recueillies
01 à 87	Nombre de tumeurs présentes
88	Données sur les tumeurs multiples sans objet pour ce siège (voir les exemples ci–dessus)
99	Tumeurs multiples présentes, nombre inconnu; état de tumeur unique ou de tumeurs multiples inconnu

Contrôles connexes : TVAL57, TCOR1, TCOR27, TCOR33, TCOR34, TCOR35

Tableau
Révision (T57)

Année	Description
2008	Nouvelle variable devant être déclarée

T58– Indicateur de la date de diagnostic

Acronyme : TDATDIAGFLAG

Description : Cet indicateur explique pourquoi aucune valeur appropriée ne figure dans le champ Date de diagnostic.

Avant 2010, les champs des dates contenaient des codes qui fournissaient d'autres renseignements que les dates. Une initiative de normalisation a permis d'introduire de nouveaux champs pour les autres renseignements que les dates auparavant transmis dans les champs des dates.

Cette initiative s'inscrit dans un effort de transformation des anciennes normes relatives aux dates en dates interopérables (normes de la NAACCR).

Les valeurs complètes du tableau en blanc (annexe K – partie II – Guide du système du RPTC) comprennent les codes de la NAACCR, les codes HL7 et les définitions. Utiliser le code 12 lorsque la date de diagnostic est inconnue.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T58)

Valeur	Signification
[Blanc]	Une valeur de date valide est fournie à l'élément Date de diagnostic, ou on ne s'attendait pas à ce que la date soit transmise.
12	Une valeur appropriée est possible, mais elle n'est pas connue (c'est.-à-dire la date de diagnostic est inconnue).

Contrôles connexes : TVAL58

Tableau
Révision (T58)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée

T59– Indicateur de la date de diagnostic définitif

Acronyme : TDATCONCLUSDIAGFLAG

Description : Cet indicateur explique pourquoi aucune valeur appropriée ne figure dans le champ Date du diagnostic définitif.

Avant 2010, les champs des dates contenaient des codes qui fournissaient d'autres renseignements que les dates. Une initiative de normalisation a permis d'introduire de nouveaux champs pour les autres renseignements que les dates auparavant transmis dans les champs des dates.

Cette initiative s'inscrit dans un effort de transformation des anciennes normes relatives aux dates en dates interopérables (normes de la NAACCR).

Les valeurs complètes du tableau en blanc (annexe K – partie II – Guide du système du RPTC) comprennent les codes de la NAACCR, les codes HL7 et les définitions. Utiliser le code 12 lorsque la date de diagnostic est inconnue.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T59)

Valeur	Signification
[Blanc]	Une valeur de date valide est fournie à l'élément Date du diagnostic définitif, ou on ne s'attendait pas à ce que la date soit transmise.
10	Aucune information de quelque nature que ce soit ne peut être déduite de cette valeur exceptionnelle – autre donnée que la date (par exemple, donnée inconnue si le diagnostic était d'abord basé sur une terminologie ambiguë).
11	Aucune valeur appropriée ne s'applique dans ce contexte (par exemple, sans objet, diagnostic initial en fonction d'une terminologie ambiguë (code 0 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë)).
12	Une valeur appropriée est possible, mais elle n'est pas connue (par exemple, le diagnostic ambigu initial a été suivi d'une terminologie définitive, mais la date de celle-ci est inconnue).
15	L'information n'est pas disponible, mais on s'attend à ce qu'elle le devienne (par exemple, consulté selon la terminologie ambiguë seulement (code 1 dans l'élément de données Diagnostic à terminologie ambiguë).

Contrôles connexes : TVAL59

Tableau
Révision (T59)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T60– Indicateur de la date (de diagnostic) des tumeurs multiples

Acronyme : TDATMULTFLAG

Description : Cet indicateur explique pourquoi aucune valeur appropriée ne figure dans le champ Date des tumeurs multiples.

Avant 2010, les champs des dates contenaient des codes qui fournissaient d'autres renseignements que les dates. Une initiative de normalisation a permis d'introduire de nouveaux champs pour les autres renseignements que les dates auparavant transmis dans les champs des dates.

Cette initiative s'inscrit dans un effort de transformation des anciennes normes relatives aux dates en dates interopérables (normes de la NAACCR).

Les valeurs complètes du tableau en blanc (annexe K – partie II – Guide du système du RPTC) comprennent les codes de la NAACCR, les codes HL7 et les définitions. Utiliser le code 12 lorsque la date des tumeurs multiples est inconnue.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 2

Tableau
Valeurs particulières et signification (T60)

Valeur	Signification
[Blanc]	Une valeur de date valide est fournie à l'élément Date des tumeurs multiples, ou on ne s'attendait pas à ce que la date soit transmise.
11	Aucune valeur appropriée ne s'applique dans ce contexte (par exemple, l'information sur les tumeurs multiples n'a pas été recueillie ou ne s'applique pas).
12	Une valeur appropriée est possible, mais elle n'est pas connue. L'événement s'est produit, mais la date est inconnue (par exemple, plusieurs tumeurs ont été diagnostiquées et la date est inconnue).
15	L'information n'est pas disponible, mais on s'attend à ce qu'elle le devienne (par exemple, tumeur unique).

Contrôles connexes : TVAL60.

Tableau
Révision (T60)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T61– Valeur de gradation

Acronyme : TGRADEPATHVAL

Description : Indique le grade actuel en fonction du système de gradation, dans Système de gradation. Cette valeur ne remplace pas le grade.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T61)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2010, laisser le champ en blanc. – OU – Aucun système à deux, à trois ou à quatre grades n'est disponible; valeur inconnue.
1	Enregistrement au grade I ou 1
2	Enregistrement au grade II ou 2
3	Enregistrement au grade III ou 3
4	Enregistrement au grade IV ou 4

Contrôles connexes : TVAL61, TCOR1, TCOR36, TCOR37.

Tableau
Révision (T61)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T62– Système de gradation

Acronyme : TGRADEPATHSYS

Description : Indique si un système comportant deux, trois ou quatre grades est utilisé.

Cet élément sert à indiquer si un système à deux, à trois ou à quatre grades est utilisé. Il s'agit du système de gradation dont fait mention le rapport de parcours; il n'est pas converti. Cet élément est résumé et utilisé conjointement avec la Valeur de gradation, en plus de l'écart de grade ou de l'indicateur de cellule.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T62)

Valeur	Signification
[Blanc]	Pour les cas diagnostiqués avant 2010, laisser le champ en blanc. – OU – Aucun système à deux, à trois ou à quatre grades n'est disponible; valeur inconnue.
2	Système à deux grades
3	Système à trois grades
4	Système à quatre grades

Contrôles connexes : TVAL62, TCOR1, TCOR36, TCOR37.

Tableau
Révision (T62)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T63–Invasion lymphovasculaire

Acronyme : TLYMPHVASINV

Description : Indique si une invasion lymphovasculaire (ILV), par les conduits ou les vaisseaux sanguins, est mentionnée dans le rapport de pathologie.

Cet élément de données consigne l'information telle qu'elle figure dans le registre. Le pronostic tient compte de la présence ou de l'absence de cellules cancéreuses dans les conduits lymphatiques ou les vaisseaux sanguins.

En vigueur : Avec la mise en oeuvre de SCV2.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T63)

Valeur	Signification
[Blanc]	Laisser le champ en blanc pour les cas diagnostiqués avant la conversion à la 2e version de la stadification concertée
0	Aucune invasion lymphovasculaire n'a lieu
1	Une invasion lymphovasculaire est présente ou a été repérée
8	Sans objet
9	Présence inconnue, indéterminée ou non mentionnée dans le rapport de parcours
R	Rejet des données déclarées par le système du RPTC (Statistique Canada seulement)

Contrôles connexes : TVAL63, TCOR1, TCOR18.

Tableau
Révision (T63)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée après la mise en œuvre de la 2e version de la stadification concertée

T64–SC version en entrée courante

Acronyme : TCSVERINCUR

Description : Cet élément de données est tiré du Système de collecte de données sur la stadification concertée (SC), basé sur les 6^e et 7^e éditions de l'AJCC Cancer Staging Manual. Il indique la version après la mise à jour ou l'enregistrement des champs de saisie de SC. Enregistré la première fois que les champs de saisie de SC sont entrés, il devrait être mis à jour lors de chaque modification de ces champs. Pour les cas d'abord codés dans la première version, lors de la conversion à la deuxième, l'élément de données sera établi à 020000, un numéro spécial indiquant sa conversion.

Il se peut que les codes de saisie et les directives relatives aux éléments de SC changent avec le temps. Cet élément indique la bonne interprétation des données de SC saisies.

La valeur de saisie actuelle de SC est un code à 6 chiffres (par exemple, 020100). Les deux premiers chiffres représentent le numéro de la version principale; ceux du centre représentent les modifications mineures; les deux derniers représentent les changements encore plus mineurs, comme les corrections d'ordre typographique qui n'influent pas sur le codage ou la dérivation des résultats.

En vigueur : Avec la mise en ouevre de SCV2.

Longueur : 6

Tableau
Valeurs particulières et signification (T64)

Valeur	Signification
[Blank]	Tumeur échappant à la portée de la stadification concertée du RPTC ou pas encore convertie à la deuxième version de SC (voir la section 1.1.2.2, portée de la SC du RPTC)
[others]	Consulter l'annexe A (partie III – Guide du système du RPTC) – tableaux de référence de base – codes de la version actuelle de SC pour la signification
999999	Pas de stadification si le chiffre « 9 » est inscrit dans tous les autres champs de SC; autrement, consulter la version recommandée du Manuel de la stadification concertée et les instructions de codage (voir la section 1.1.2.2) pour la signification exacte.
RRRRRR	Rejet des données déclarées par le système du RPTC (Statistique Canada seulement)

Contrôles connexes : TVAL27, TVAL28, TVAL29, TVAL30, TVAL31, TVAL32, TVAL33, TVAL34, TVAL35, TVAL36, TVAL37, TVAL38, TVAL39, TVAL40, TVAL41, TVAL52, TVAL63, TVAL64, TCOR1, TCOR18, TCOR37

Tableau
Révision (T64)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée après la mise en œuvre de la 2e version de la stadification concertée

T65–T83 SC Facteurs 7 – 25 propres au siège

Acronyme : TCSSSF7, TCSSSF8, TCSSSF9, TCSSSF10, TCSSSF11, TCSSSF12, TCSSSF13, TCSSSF14, TCSSSF15, TCSSSF16, TCSSSF17, TCSSSF18, TCSSSF19, TCSSSF20, TCSSSF21, TCSSSF22, TCSSSF23, TCSSSF24, TCSSSF25

Description : Ces codes fournissent des données supplémentaires propres au siège, nécessaires pour l'identification du stade ou le codage des facteurs de pronostic ayant une incidence sur le stade ou la survie.

Les facteurs propres au siège servent à enregistrer les données supplémentaires sur la stadification, nécessaires pour la production des codes de la stadification TNM et/ou le Stade sommaire du SEER pour un schéma histologique propre au siège.

Codes (L'information enregistrée dans chaque facteur propre au siège pour la SC diffère d'un siège anatomique à l'autre. Voir la version la plus récente du Système de collecte de données sur la stadification concertée (http://cancerstaging.org) pour connaître les règles et les codes propres au siège ainsi que les structures de codification.

En vigueur : Avec la mise en oeuvre de SCV2.

Longueur : 3

Tableau
Valeurs particulières et signification (T65-T83)

Valeur	Signification
Blanc	Facteurs propres au siège non déclarés
000-999	Voir la version recommandée du S Tableau Révision (T60-T83) Année Description 2010 Nouvelle variable devant être déclarée. ystème de collecte de données sur la stadification concertée
RRR	Rejet des données déclarées par le système du RPTC (Statistique Canada seulement)

Contrôles connexes : TVAL52, TVAL65 – TVAL83, TCOR1, TCOR18

T84– SC Métastases au diagnostic - Os

Acronyme : TCSMDXBONE

Description : Indique la présence d'une maladie osseuse métastasique au moment du diagnostic.

La présence d'une maladie osseuse métastasique lors du diagnostic est un indicateur pronostic indépendant, et on en tient compte dans la stadification concertée pour la production des codes TNM-M et ceux du Stade sommaire du SEER pour certains sièges.

Nota : Cet élément ne s'applique qu'aux os, et non à la moelle osseuse.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T84)

Valeur	Signification
[blanc]	Laisser le champ en blanc pour les cas diagnostiqués avant 2010
0	Aucun; aucune métastase aux os
1	Oui
8	Sans objet
9	On ignore si les os sont touchés par le siège métastasique

Contrôles connexes : TVAL84, TCOR1, TCOR38

Tableau
Révision (T84)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T85– SC Métastases au diagnostic - Encéphale

Acronyme :TCSMDXBRAIN

Description : La présence d'une maladie du cerveau métastasique lors du diagnostic est un indicateur pronostic indépendant, et on en tient compte dans la stadification concertée pour la production des codes TNM-M et ceux du Stade sommaire du SEER pour certains sièges.

Nota : Cet élément ne s'applique qu'au cerveau, et non à la moelle épinière ou à d'autres éléments du système nerveux central.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T85)

Valeur	Signification
[blanc]	Laisser le champ en blanc pour les cas diagnostiqués avant 2010
0	Aucun; aucune métastase au cerveau
1	Oui
8	Sans objet
9	On ignore si le cerveau est touché par le siège métastasique.

Contrôles connexes : TVAL85, TCOR1, TCOR38

Tableau
Révision (T85)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T86–SC Métastases au diagnostic - Foie

Acronyme : TCSMDXLIVER

Description : Indique la présence d'une maladie du foie métastasique au moment du diagnostic.

La présence d'une maladie du foie métastasique lors du diagnostic est un indicateur pronostic indépendant, et on en tient compte dans la stadification concertée pour la production des codes TNM-M et ceux du Stade sommaire du SEER pour certains sièges.

Nota : Cet élément ne s'applique qu'au foie.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T86)

Valeur	Signification
[blanc]	Laisser le champ en blanc pour les cas diagnostiqués avant 2010
0	Aucun; aucune métastase au foie
1	Oui
8	Sans objet
9	On ignore si le cerveau est touché par le siège métastasique.

Contrôles connexes : TVAL86, TCOR1, TCOR38

Tableau
Révision (T86)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

T87– SC Métastases au diagnostic – Poumon

Acronyme : TCSMDXLUNG

Description : Indique la présence d'une maladie pulmonaire métastasique au moment du diagnostic.

La présence d'une maladie pulmonaire métastasique lors du diagnostic est un indicateur pronostic indépendant, et on en tient compte dans la stadification concertée pour la production des codes TNM-M et ceux du Stade sommaire du SEER pour certains sièges.

Nota : Cet élément ne s'applique qu'au poumon, non à la plèvre ou au liquide pleural.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2010.

Longueur : 1

Tableau
Valeurs particulières et signification (T87)

Valeur	Signification
[blanc]	Laisser le champ en blanc pour les cas diagnostiqués avant 2010
0	Aucun; aucune métastase pulmonaire
1	Oui
8	Sans objet
9	On ignore si le poumon est touché par le siège métastasique.

Contrôles connexes : TVAL87, TCOR1, TCOR38

Tableau
Révision (T87)

Année	Description
2010	Nouvelle variable devant être déclarée.

2.4 Variables tumeur dérivées

Ce sont des variables qui se rapportent à la tumeur et qui sont copiées/dérivées/calculées par le système du RCC au cours de divers processus, dont le chargement des données, le couplage des enregistrements, la confirmation des décès et la création des fichiers maîtres de totalisation. Les variables tumeur dérivées sont énumérées au tableau 13 et décrites plus en détail dans les pages qui suivent.

Pour des raisons pratiques, les variables sont classées par numéro de variable. Le lecteur trouvera facilement la page correspondant à toute variable en recherchant le numéro de la variable dans le titre. Par exemple, l'âge au diagnostic est décrit à la page intitulée TD3 – Âge au diagnostic.

Tableau 13
Liste des variables tumeur dérivées

No de la variable	Variable	Acronyme
TD1	Date de traitement – Enregistrement tumeur	TDCCRDATPROC
TD2	Numéro de séquence	TDCCRSEQNUM
TD3	Âge au diagnostic	TDCCRAGEDIAG
TD4	Groupe d'âge au diagnostic	TDCCRAGEGRP
TD5	Intervalle de survie	TDDCSURVINT
TD6	Censure de la survie	TDDCCENSOR
TD7	Stade T dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCT
TD8	Stade N dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCN
TD9	Stade M dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCM
TD10	Descripteur T dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCTDESC
TD11	Descripteur N dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCNDESC
TD12	Descripteur M dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCMDESC
TD13	Groupement par stades dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCSG
TD14	Indicateur dérivé de l' AJCC	TDCSAJCCF
TD15	SS1977 dérivé	TDCSSS1977
TD16	Indicateur SS1977 dérivé	TDCSSS1977F
TD17	SS2000 dérivé	TDCSSS2000
TD18	Indicateur SS2000 dérivé	TDCSSS2000F
TD19	SC version dérivée	TDCSVERDER
TD20	Zone de remplissage	Sans objet

TD1 – Date de traitement – Enregistrement tumeur

Acronyme : TDCCRDATPROC

Description : Date à laquelle tout traitement a été appliqué à l'enregistrement tumeur par Statistique Canada.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 8

Format : AAAAMMJJ où AAAA représente l'année, MM représente le mois et JJ représente le jour.

Tableau
Utilisée par (TD1)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Oui*
Couplage interne des enregistrements	Non	Oui*
Confirmation des décès	Non	Oui*
Fichier maître de totalisation	Oui	Non

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification
AAAA (TD1)

Valeur	Signification
[0000 à 9999]	Année de la dernière intervention.

Tableau
MM (TD1)

Valeur	Signification
[01 à 12]	Mois de la dernière intervention (janvier à décembre).

Tableau
JJ (TD1)

Valeur	Signification
[01 à 31]	Jour de la dernière intervention.

Tableau
Révision (TD1)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé TDATPROC.

TD2 – Numéro de séquence

Acronyme : TDCCRSEQNUM

Description : Numéro de séquence chronologique des tumeurs primaires multiples survenues chez le patient depuis 1992.

Ce nombre ne représente pas un ordre séquentiel absolu des tumeurs primaires multiples, car il ne tient compte d'aucune tumeur primaire qui aurait pu être diagnostiquée chez le patient avant 1992.

Nota : Le numéro de séquence peut varier selon les règles de détermination des tumeurs primaires multiples utilisées (RPTC ou CIRC). Le RCC a adopté les règles du SEER en 2007.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (TD2)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD2)

Valeur	Signification
[01 à 99]	Numéro de séquence.
**	Numéro de séquence plus grand que 99.

Tableau
Révision (TD2)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé TSEQNUM.

TD3 – Âge au diagnostic

Acronyme : TDCCRAGEDIAG

Description : Âge du patient en années au moment du diagnostic d'une tumeur.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 3

Format : NNN (longueur–fixe, une chaîne complétée à gauche par des zéros)

Tableau
Utilisée par (TD3)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD3)

Valeur	Signification
[000 à 998]	Âge
999	Âge inconnu (assigné quand la date de naissance est inconnue)

Tableau
Révision (TD3)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé AGEDIAG.

TD4 – Groupe d'âge au diagnostic

Acronyme : TDCCRAGEGRP

Description : Code représentant la tranche d'années dans laquelle l'âge au diagnostic se situe.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (TD4)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD4)

Valeur	Signification
1	<1
2	1 à 4
3	5 à 9
4	10 à 14
5	15 à 19
6	20 à 24
7	25 à 29
8	30 à 34
9	35 à 39
10	40 à 44
11	45 à 49
12	50 à 54
13	55 à 59
14	60 à 64
15	65 à 69
16	70 à 74
17	75 à 79
18	80 à 84
19	85 à 998
20	999 (âge inconnu)

Tableau
Révision (TD4)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé AGEGRP.

TD5 – Intervalle de survie

Acronyme : TDDCSURVINT

Description : Nombre de jours entre la date de diagnostic et le premier des éléments suivants : date de clôture de la confirmation des décès ou date de décès.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 5

Tableau
Utilisée par (TD5)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD5)

Valeur	Signification
[0 à 99997]	Nombre de jours.
99998	Intervalle de survie ne peut pas être calculé : les enregistrements « Certificat de décès seulement (CDS) » et l'enregistrement patient correspondant n'ont jamais été soumis au processus de confirmation des décès, ou la date de diagnostic est postérieure à la date de clôture de la confirmation des décès.
99999	L'intervalle de survie ne peut pas être calculé : la date de décès dans l'enregistrement patient correspondant est inconnue.

Tableau
Révision (TD5)

Année	Description
2007	Valeurs particulières et signification : L'intervalle de survie pour les cas CDS ne peut pas être calculé et est enregistré par la suite comme « 99998 ». Texte révisé par souci de clarification.
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé SURVINT.

TD6 – Censuration de la survie

Acronyme : TDDCCENSOR

Description : Code indiquant si l'intervalle de survie a été calculé en utilisant la date de décès ou la date de clôture de la confirmation des décès.

En vigueur : À partir de l'année de référence 1992.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD6)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD6)

Valeur	Signification
0	L'intervalle de survie n'a pas été calculé.
1	L'intervalle de survie a été calculé en utilisant la date de décès.
2	L'intervalle de survie a été calculé en utilisant la date de clôture de la confirmation des décès.

Tableau
Révision (TD6)

Année	Description
2004	Acronyme modifié : Anciennement appelé CENSOR.

TD7 – Stade T dérivé de l'AJCC

Acronyme : TDCSAJCCT

Description : Code qui représente l'élément « T » de l'AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) utilisés dans l'algorithme SC. Le T de l'AJCC dérivé peut être utilisé pour évaluer l'étendue de la maladie au diagnostic, planifier et suivre les modalités de traitement et analyser les résultats.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (TD7)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD7)

Valeur	Chaîne affichée*
99	TX
00	T0
01	Ta
05	Tis
06	Tispu
07	Tispd
10	T1
11	T1mic
12	T1a
13	T1a1
14	T1a2
15	T1b
16	T1b1
17	T1b2
18	T1c
19	T1NOS
20	T2
29	T2NOS
21	T2a
22	T2b
23	T2c
30	T3
39	T3NOS
31	T3a
32	T3b
33	T3c
40	T4
49	T4NOS
41	T4a
42	T4b
43	T4c
44	T4d
88	Sans objet
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté

* La signification des chaînes affichées est expliquée pour chaque siège dans l'« AJCC Cancer staging manual », 6^e édition.

Tableau
Révision (TD7)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD8 – Stade N dérivé de l'AJCC

Acronyme : TDCSAJCCN

Description : Code qui représente l'élément « N » de l'AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) utilisés dans l'algorithme SC. Le N de l'AJCC dérivé peut être utilisé pour évaluer l'étendue de la maladie au diagnostic, planifier et suivre les modalités de traitement et analyser les résultats.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (TD8)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD8)

Valeur	Chaîne affichée*
99	NX
00	N0
09	N0NOS
01	N0(i−)
02	N0(i+)
03	N0(mol−)
04	N0(mol+)
10	N1
19	N1NOS
11	N1a
12	N1b
13	N1c
18	N1mi
20	N2
29	N2NOS
21	N2a
22	N2b
23	N2c
30	N3
39	N3NOS
31	N3a
32	N3b
33	N3c
88	Sans objet
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté

* La signification des chaînes affichées est expliquée pour chaque siège dans la sixième édition de l'« AJCC Cancer staging manual ».

Tableau
Révision (TD8)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD9 – Stade M dérivé de l'AJCC

Acronyme : TDCSAJCCM

Description : Code qui représente l'élément « M » de l'AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) utilisés dans l'algorithme SC. Le M de l'AJCC dérivé peut être utilisé pour évaluer l'étendue de la maladie au diagnostic, planifier et suivre les modalités de traitement et analyser les résultats.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (TD9)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD9)

Valeur	Chaîne affichée*
99	MX
00	M0
10	M1
11	M1a
12	M1b
13	M1c
19	M1NOS
88	Sans objet
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

* La signification des chaînes affichées est expliquée pour chaque siège dans la sixième édition de l'«AJCCCancer staging manual ».

Tableau
Révision (TD9)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD10 –Descripteur T dérivé de l'AJCC

Acronyme : TDCSAJCCTDESC

Description : Code qui représente l'élément « descripteur T » de l'AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) utilisés dans l'algorithme SC. Le descripteur T de l'AJCC dérivé peut être utilisé pour évaluer l'étendue de la maladie au diagnostic, planifier et suivre les modalités de traitement et analyser les résultats.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD10)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD10)

Valeur	Signification
c	Stade clinique
p	Stade histopathologique
a	Stade déterminé par autopsie
y	Cas pour lesquels la détermination des stades est faite durant ou après un traitement multimodal initial. Résection chirurgicale pratiquée après une radiothérapie ou un traitement systémique préchirurgical; taille/extension de la tumeur basée sur des données histopathologiques.
N	Sans objet
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD10)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD11 – Descripteur N dérivé de l' AJCC

Acronyme : TDCSAJCCNDESC

Description : Code qui représente l'élément « descripteur N » de l'AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) utilisés dans l'algorithme SC. Le descripteur N de l'AJCC dérivé peut être utilisé pour évaluer l'étendue de la maladie au diagnostic, planifier et suivre les modalités de traitement et analyser les résultats.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD11)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD11)

Valeur	Signification
c	Stade clinique
p	Stade histopathologique
a	Stade déterminé par autopsie
y	Cas pour lesquels la détermination des stades est faite durant ou après un traitement multimodal initial. Résection chirurgicale pratiquée après une radiothérapie ou un traitement systémique préchirurgical; taille/extension de la tumeur basée sur des données histopathologiques.
N	Sans objet
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD11)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD12 – Descripteur M dérivé de l' AJCC

Acronyme : TDCSAJCCMDESC

Description : Code qui représente l'élément « descripteur M » de l' AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) utilisés dans l'algorithme SC. Le descripteur M de l' AJCCdérivé peut être utilisé pour évaluer l'étendue de la maladie au diagnostic, planifier et suivre les modalités de traitement et analyser les résultats.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD12)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD12)

Valeur	Signification
c	Stade clinique
p	Stade histopathologique
a	Stade déterminé par autopsie
y	Cas pour lesquels la détermination des stades est faite durant ou après un traitement multimodal initial. Résection chirurgicale pratiquée après une radiothérapie ou un traitement systémique préchirurgical; taille/extension de la tumeur basée sur des données histopathologiques.
N	Sans objet
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD12)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD13 – Groupement par stades dérivé de l'AJCC

Acronyme : TDCSAJCCSG

Description : Code qui représente l'élément « groupement par stades » de l'AJCC dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée en utilisant l'algorithme SC. Le groupement par stades de l'AJCC peut servir à évaluer l'extension de la maladie au moment du diagnostic, à planifier et à suivre les modalités de traitement, et à analyser les résultats

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 2

Tableau
Utilisée par (TD13)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD13)

Valeur	Chaîne affichée*
00	0
01	0a
02	0is
10	I
11	INOS
12	IA
13	Ia1
14	IA2
15	IB
16	IB1
17	IB2
18	IC
19	IS
23	ISA
24	ISB
20	IEA
21	IEB
22	IE
30	II
31	IINOS
32	IIA
33	IIB
34	IIC
35	IIEA
36	IIEB
37	IIE
38	IISA
39	IISB
40	IIS
41	IIESA
42	IIESB
43	IIES
50	III
51	IIINOS
52	IIIA
53	IIIB
54	IIIC
55	IIIEA
56	IIIEB
57	IIIE
58	IIISA
59	IIISB
60	IIIS
61	IIIESA
62	IIIESB
63	IIIES
70	IV
71	IVNOS
72	IVA
73	IVB
74	IVC
88	Sans objet
90	OCCULT
99	UNK
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté

* La signification des chaînes affichées est expliquée pour chaque siège dans la sixième édition de l'«AJCC Cancer staging manual ».

Tableau
Révision (TD13)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD14 – Indicateur dérivé de l'AJCC

Acronyme : TDCSAJCCF

Description : Un code qui indique si le groupement par stades de l'AJCC à été codé directement ou dérivé du Stadification concertée.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD14)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD14)

Valeur	Signification
1	AJCC 6e édition dérivé du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions », version 01.04.01
2	Non valide pour le RCC.
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD14)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD15 – SS1977 dérivé

Acronyme : TDCSSS1977

Description : Code qui représente l'élément Stade sommaire de 1977 du SEER (étendue anatomique de la maladie au moment du diagnostic pour les cas diagnostiqués avant le 1er janvier 2001) dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) en utilisant l'algorithme SC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD15)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD15)

Valeur	Signification
0	IS (In situ)
1	L (Localisée)
2	RE (Régionale, extension directe)
3	RN (Régionale, ganglions lymphatiques seulement)
4	RE+RN (Régionale, extension et ganglions lymphatiques)
5	RNOS (Régionale, SAI)
7	D (À distance)
8	NA (Sans objet)
9	U (Inconnue/Stade non déterminé)
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD15)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD16 – Indicateur SS1977 dérivé

Acronyme : TDCSSS1977F

Description : Un code qui indique si l'indicateur SS1977 dérivé a été codé directement ou dérivé du stadification concertée.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD16)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD16)

Valeur	Signification
1	SS1977 dérivé du « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions », version 01.04.01.
2	Non valide pour le RCC.
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD16)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD17 – SS2000 dérivé

Acronyme : TDCSSS2000

Description :Code qui représente l'élément Stade sommaire de 2000 du SEER (étendue anatomique de la maladie au moment du diagnostic pour les cas diagnostiqués le 1^er janvier 2001 ou après) dérivé d'après les codes des zones de stadification concertée (SC) en utilisant l'algorithme SC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD17)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD17)

Valeur	Signification
0	IS (In situ)
1	L (Localisée)
2	RE (Régionale, extension directe)
3	RN (Régionale, ganglions lymphatiques seulement)
4	RE+RN (Régionale, extension et ganglions lymphatiques)
5	RNOS (Régionale, SAI)
7	D (À distance)
8	NA (Sans objet)
9	U (Inconnue/Stade non déterminé)
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD17)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD18 – Indicateur SS2000 dérivé

Acronyme : TDCSSS2000F

Description : Un code qui indique si l'indicateur SS2000 dérivé a été codé directement ou dérivé du Stadification concertée.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 1

Tableau
Utilisée par (TD18)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD18)

Valeur	Signification
1	SS2000 dérivé de « Collaborative Staging Manual and Coding Instructions », Version 01.04.01.
2	Non valide pour le RCC.
Blanc	Algorithme SC n'a pas été exécuté.

Tableau
Révision (TD18)

Année	Description
Sans objet	Sans objet

TD19 – SC version dérivée

Acronyme : TDCSVERDER

Description : La version la plus récente de la stadification concertée (SC) utilisée pour dériver les zones de sorties SC du RCC. Cet élément de données est enregistré la première fois que les zones de sorties SC sont dérivées et devrait être mis à jour chaque fois que les éléments dérivés de la SC sont recalculés. Le numéro de la version de la SC est retourné comme partie des résultats de l'algorithme SC. La valeur retournée par le programme devrait être mémorisée automatiquement comme SC version dérivée. Cet élément ne doit pas être mis à jour manuellement.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2004.

Longueur : 6

Tableau
Utilisée par (TD19)

Processus	Lecture	Écriture
Chargement – Enregistrement des données	Non	Non
Couplage interne des enregistrements	Non	Non
Confirmation des décès	Non	Non
Fichier maître de totalisation	Oui	Oui*

* Voir la section correspondante pour les calculs détaillés.

Tableau
Valeurs particulières et signification (TD19)

Valeur	Signification
[000000-999999]	Numéro de version
Blanc	Algorithme SC n'a pas été éxécuté ou le champs n'a pas été mis en oeuvre

Tableau
Révision (TD19)

Année	Description
2010	Modification du nom de la variable : Correspondait auparavant à la version la plus récente de SC; modification de l'acronyme, de TDCSLVER à TDCVERDER.
2007	SC Dernière version (anciennement appelée TD20 – SC Ancienne version) remplace TD19. Nom : Anciennement appelée TD19 – SC Première version. Description : Les données concernant la SC Première version sont maintenant recueillies comme variables tumeur en entrée T52 – SC version en entrée initiale (SC Première version).

TD20 – Zone de remplissage

Acronyme : Sans objet

Description : Zone de remplissage : espace libre réservé pour l'application de futures exigences.

Le contenu de cette zone ne sera pas traité ni retourné par le système du RCC.

En vigueur : À partir de l'année de référence 2006.

Longueur : 6

Utilisée par  : Sans objet

Valeurs particulières et signification : Sans objet

Tableau
Révision (TD20)

Année	Description
2007	Nom : Anciennement appelée TD20 – SC version dérivée). Description : Zone maintenant convertie en zone de remplissage. Les données concernant la SC Dernière version sont maintenant dérivées comme TD19 – SC Dernière version.