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Nom de l’établissement

Bureau auquel il faut envoyer le questionnaire

Nom et titre du contact principal

Adresse

Ville (province)

Code postal
Bureau auquel il faut s’adresser pour obtenir des renseignements sur les frais de scolarité  (si différent de ci-dessus)  
Téléphone

Bureau auquel il faut s’adresser pour obtenir des renseignements sur les frais de subsistance(si différent de ci-dessus)  
Téléphone

Déclaration faite par: (Agent ayant rempli le questionnaire)

• Date
• Téléphone   
• Télécopieur   
• Courriel

Renseignements à l’intention des répondants

Loi autorisant la collecte
Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19. En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Objectif de l'enquête
Cette enquête est conçue de manière à  recueillir des renseignements sur les frais de scolarité et de subsistance dans les universités canadiennes. Les renseignements seront publiés par Statistique Canada et serviront au calcul de l'Indice des prix à  la consommation. Votre information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à  d'autres fins statistiques et de recherche.

Énoncé de confidentialité
La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Divulgation des renseignements transmis par télécopieur ou courriel
Statistique Canada tient à  vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Avis : Il n'y a aucun risque de divulgation si vous remplissez un questionnaire en ligne sur le Web.

Couplages d'enregistrements
Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Correspondance
Si vous souhaitez avoir de l’aide pour remplir le présent questionnaire ou si vous avez des questions concernant l’enquête, n’hésitez pas à nous téléphoner au (613) 951-4311, (613) 951-1506 ou à nous envoyer votre demande par télécopieur au (613) 951-1333.

Directives générales

Veuillez consulter le guide des répondants à l’enquête pour l’ensemble des directives.

Note : Dans la mesure du possible, les frais de scolarité et de subsistance définitifs doivent être déclarés. S’ils n’ont pas encore été établis, indiquez la meilleure estimation possible. Si tel est le cas, veuillez cocher la case indiquant que ce sont des frais estimés pour 2014-2015.

Réservé à Statistique Canada : Code del’établissement

8-2200-267.2:  2010-03-09  STC/ECT-170-60244

Frais de scolarité et de subsistance des étudiants à temps complet dans les universités du Canada qui confèrent des grades
Années universitaires 2014-2015 et 2013-2014

Partie A : Frais de scolarité pour les étudiants à temps complet

Veuillez nous indiquer sur quelle base vous aller faire rapport sur vos frais de scolarité pour les programmes de 1^er cycle. Cochez une réponse

• Année universitaire (8 mois)  
• Semestre (4 mois)
• Unité (« crédit »)
• Autre, veuillez préciser

Veuillez déclarer les frais exigés en 2014-2015 pour les étudiants à temps complet pour chacun des programmes de 1^er cycle offerts par votre établissement.
(Le cas échéant, indiquer les révisions aux données de l’année passée incluses dans les tableaux ci-joints dans la section « 2013 -2014 Frais de scolarité réels ».)

Tableau 1
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.

Programmes de 1er cycle	2014-2015 Frais de scolarité réels (ou estimés)				2013-2014 Frais de scolarité réels
	Étudiants canadiens		Étudiants étrangers		Étudiants canadiens		Étudiants étrangers
	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur
Éducation
Arts visuels et d’interprétation, et technologie des communications
Sciences humaines
Sciences sociales et de comportements
Droit
Commerce, gestion et administration publique
Sciences physiques et de la vie, et technologies
Mathématiques, informatique et sciences de l’information
Génie
Architecture et services connexes
Agriculture, ressources naturelles et conservation
Dentisterie
Médecine
Sciences infirmières
Pharmacie
Médecine vétérinaire
Santé autre, parcs, récréation et conditionnement physique
Services personnels, de protection et de transport
Autres

Commentaires :

Partie A : Frais de scolarité pour les étudiants à temps complet

Veuillez nous indiquer sur quelle base vous allez faire rapport sur vos frais de scolarité pour les programmes du 2^ème et 3^ème cycles. (Cochez une réponse)

• Année universitaire (8 mois)
• Semestre (4 mois)
• Unité (« crédit »)
• Année complète (12 mois)
• Autre, veuillez préciser

Veuillez déclarer les frais exigés en 2014-2015 pour les étudiants à temps complet pour chacun des programmes de 2^ème et 3^ème cycles offerts par votre établissement.

(Le cas échéant, indiquer les révisions aux données de l’année passée incluses dans les tableaux ci-joints dans la section « 2013 -2014 Frais de scolarité réels ».)

Tableau 2
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.

Programmes de 2ème et 3ème cycles	2014-2015 Frais de scolarité réels (ou estimés)				2013-2014 Frais de scolarité réels
	Étudiants canadiens		Étudiants étrangers		Étudiants canadiens		Étudiants étrangers
	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur
Éducation
Arts visuels et d’interprétation, et technologie des communications
Sciences humaines
Sciences sociales et de comportements
Droit
MBA pour cadres
Programme de MBA régulier
Commerce, gestion et administration publique
Sciences physiques et de la vie, et technologies
Mathématiques, informatique et sciences de l’information
Génie
Architecture et services connexes
Agriculture, ressources naturelles et conservation
Dentisterie
Médecine
Sciences infirmières
Pharmacie
Médecine vétérinaire
Santé autre, parcs, récréation et conditionnement physique
Services personnels, de protection et de transport
Autres

Commentaires :

Partie B : Frais supplémentaires obligatoires pour les étudiants canadiens à temps complet (TC) de 1 ^er  cycle

Ne pas inclure les frais qui s’appliquent aux étudiants étrangers, utilisez plutôt la section « commentaires » à cet effet.

Veuillez nous indiquer sur quelle base vous allez faire rapport sur vos frais supplémentaires obligatoires.  (Cochez une réponse)

• Année universitaire (8 mois)               
• Semestre (4 mois)          
• Autre, veuillez préciser    

Veuillez déclarer les frais obligatoires supplémentaires exigés en 2014-2015 pour les programmes de 1^er cycle offerts par votre établissement. (Le cas échéant, indiquer les révisions aux données de l’année passée incluses dans les tableaux ci-joints dans la section « 2013-2014 Frais obligatoires supplémentaires réels »).

Tableau 3
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.

	2014-2015 Frais obligatoires supplémentaires réels (ou estimés  )					2013-2014 Frais obligatoires supplémentaires réels
	Frais obligatoires					Frais obligatoires
	Activités sportives	Services de santé	Association étudiante	Autre (veuillez préciser)1	Total	Activités sportives	Services de santé	Association étudiante	Autre (veuillez préciser)1	Total
Frais obligatoires pour tous les étudiants TC de premier cycle quand ces frais ne varient pas selon les champs d'études
Frais obligatoires pour tous les étudiants TC de premier cycle quand ces frais varient selon les champs d’études
Éducation
Arts visuels et d’interprétation, et technologies des communications
Sciences humaines
Sciences sociales et de comportements
Droit
Commerce, gestion et administration publique
Sciences physiques et de la vie, et technologies
Mathématiques, informatique et sciences de l'information
Génie
Architecture et services connexes
Agriculture, ressources naturelles et conservation
Dentistrie
Médecine
Sciences infirmières
Pharmacie
Médecine vétérinaire
Santé autres, parcs, récréation et conditionnement physique
Services personnels, de protection et de transport
Autres

Commentaires :  (Veuillez ajouter des clarifications additionnelles s’il y a lieu. Veuillez aussi vous référer au guide des répondants) :
1. Si des frais sont indiqués dans « Autre veuillez préciser » veuillez fournir plus de détails dans l’espace ci-dessous, sur le type de frais. Veuillez aussi indiquer si le niveau de ces frais est déterminé par l’administration de l’institution (ex. le département des finances ou un autre département) ou bien par d’autres groupes indépendants de l’institution (ex. un groupe qui n’est pas influencé ou dirigé par l’administration de l'université).

Partie B : Frais supplémentaires obligatoires pour les étudiants canadiens à temps complet (TC) de 2^e et 3^e cycle

Ne pas inclure les frais qui s’appliquent aux étudiants étrangers, utilisez plutôt la section « commentaires » à cet effet.

Veuillez nous indiquer sur quelle base vous allez faire rapport sur vos frais supplémentaires obligatoires. (Cochez une réponse)

• Année universitaire (8 mois)               
• Semestre (4 mois)          
• Autre, veuillez préciser    

Veuillez déclarer les frais obligatoires supplémentaires exigés en 2014-2015 pour les programmes de 2^e et 3^e cycle offerts par votre établissement. (Le cas échéant, indiquer les révisions aux données de l’année passée incluses dans les tableaux ci-joints dans la section « 2013-2014 Frais obligatoires supplémentaires réels »).

Tableau 4
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.

	2014-2015 Frais obligatoires supplémentaires réels (ou estimés  )					2013-2014 Frais obligatoires supplémentaires réels
	Frais obligatoires					Frais obligatoires
	Activités sportives	Services de santé	Association étudiante	Autre (veuillez préciser)1	Total	Activités sportives	Services de santé	Association étudiante	Autre (veuillez préciser)1	Total
Frais obligatoires pour tous les étudiants TC de 2e et 3e cycle quand ces frais ne varient pas selon les champs d'études
Frais obligatoires pour tous les étudiants TC de 2e et 3e cycle quand ces frais varient selon les champs d'études
Éducation
Arts visuels et d’interprétation, et technologies des communications
Sciences humaines
Sciences sociales et de comportements
Droit
MBA pour cadres
Programme de MBA régulier
Commerce, gestion et administration publique
Sciences physiques et de la vie, et technologies
Mathématiques, informatique et sciences de l'information
Génie
Architecture et services connexes
Agriculture, ressources naturelles et conservation
Dentistrie
Médecine
Sciences infirmières
Pharmacie
Médecine vétérinaire
Santé autres, parcs, récréation et conditionnement physique
Services personnels, de protection et de transport
Autres

Commentaires : (Veuillez ajouter des clarifications additionnelles s'il y a lieu. Veuillez aussi vous référer au guide des répondants) :
1. Si des frais sont indiqués dans « Autre veuillez préciser » veuillez fournir plus de détails dans l’espace ci-dessous, sur le type de frais. Veuillez aussi indiquer si le niveau de ces frais est déterminé par l’administration de l’institution (ex. le département des finances ou un autre département) ou bien par d’autres groupes indépendants de l’institution (ex. un groupe qui n’est pas influencé ou dirigé par l’administration de l’université).

Partie C : Frais de subsistance dans les résidences ou les logements

Veuillez indiquer sur quelle base vous allez faire rapport sur vos frais de résidence ou de logement pour les étudiants célibataires. (Cochez une réponse)

• Année universitaire (8 mois)      
• Semestre (4 mois)        
• Mois            
• Semaine            
• Jour

Veuillez déclarer les frais exigés en 2014-2015 pour les étudiants célibataires.

(Le cas échéant, indiquer les révisions aux données de l’année passée incluses dans les tableaux ci-joints dans la section « 2013-2014 Frais de subsistance réels ».)

Tableau 5
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.

	2014-2015 Frais obligatoires supplémentaires réels (ou estimés)		2013-2014 Frais de subsistance réels
	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur
Chambre seulement
Forfait repas seulement
Forfait chambre et repas

Veuillez indiquer sur quelle base vous allez faire rapport sur vos frais de résidence ou de logement pour les étudiants mariés. (Cochez une réponse)

• Année universitaire (8 mois)
• Semestre (4 mois)
• Mois
• Semaine
• Jour

Veuillez déclarer les frais exigés en 2014-2015 pour les étudiants mariés.

(Le cas échéant, indiquer les révisions aux données de l’année passée incluses dans les tableaux ci-joints dans la section « 2013-2014 Frais de subsistance réels ».)

Tableau 6
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.

	2014-2015 Frais de subsistance réels (ou estimés)		2013-2014 Frais de subsistance réels
	Inférieur	Supérieur	Inférieur	Supérieur
Chambre

Commentaires : (Veuillez vous référer aux directives générales)

Autorisation de révéler des données

Par la présente, je donne la permission au Statisticien en chef du Canada d’autoriser la révélation des données individuelles sur les frais de scolarité et de subsistance ayant trait à notre organisation qui ont été fournies dans le cadre de l’enquête sur les frais de scolarité et de subsistance des étudiants à temps complet dans les universités et collèges canadiens qui confèrent des grades-année universitaire 2014-2015.

Signature :

Nom : (en caractères d’imprimerie)

Fonction :

Organisation :

Date :

Prière de retourner le questionnaire et le formulaire d’autorisation de révéler des données à :

Commis à la statistique
Division des opérations et de l’intégration
Statistique Canada
Immeuble Jean-Talon, 2^e étage, B-17
Parc Tunney
Ottawa (Ontario) K1A 0T6
Tél : 1-877-540-3973
Fax : 1-800-755-5514

Division du tourisme et du Centre de la statistique de l'éducation

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique,  Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

Bien que votre participation à cette enquête soit volontaire, votre coopération est importante afin que les renseignements recueillis puissent être les plus exacts et les plus complets possible.

But de l'enquête

Cette enquête sert à recueillir de l’information financière (revenus et dépenses) sur toutes les universités et collèges conférant des grades au Canada. Votre information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à d’autres fins statistiques et de recherche.

Confidentialité

La Loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l’identité d’une personne, d’une entreprise ou d’un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Divulgation des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique. Avis: Il n'y a pas aucun risque de divulgation si vous remplissez un questionnaire en ligne sur le web.

Couplages d’enregistrements

Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Renseignements généraux

• Nom de l'université (ou collège)
• Adresse
  • Rue
  • Ville
  • Province
  • Code Postal
• Année financière se terminant le : Jour Mois Année
• Nom et titre du répondant
• Téléphone
  • Indicatif régional
  • Numéro
  • Poste
• Télécopieur
  • Indicatif régional
  • Numéro
• Courriel
• Nom de l'agent administratif principal (s'il n'est pas le répondant)

Instructions

1. Veuillez lire attentivement la "Brochure explicative" qui accompagne ce questionnaire.
2. Tous les montants doivent être rapportés en milliers de dollars ('000 $).
3. Dans la section "Commentaires et observations", veuillez expliquer les données financières dont le niveau de comparabilité avec la déclaration de l'année antérieure peut ne pas être évident.
4. Veuillez vous assurer qu'aucun montant ne figure dans les cases ombragées. Les cases non ombragées, par contre, doivent toutes être complétées. Un zéro devrait être inscrit lorsque aucun montant n'est rapporté.

Réservé à Statistique Canada

• Équivalent à temps plein
• État de la déclaration
• Code de l'institution : ncfYYIII
• Commentaires

Tableau 1
Revenus par fonds
Tableaux sommaires
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada concernant les revenus par fonds.

Sources de revenus	Fonds
	Fonctionnement général	Objectif spécifique et fiducie	Recherche subventionnée			Entreprises auxiliaires	Immobilisations	Dotation	Total des fonds
			Entités consolidées	Entités non consolidées	Total partiel
	(en milliers de dollars)
Subventions et contrats des ministères et agences gouvernementaux
Fédéral
1. Conseil de recherches en sciences humaines
2. Santé Canada
3. Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
4. Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)
5. Fondation canadienne pour l'Innovation (FCI)
6. Chaires de recherche du Canada
7. Autres, fédéral
Autres
8. Provincial
9. Municipal
10. Autres provinces
11. Étranger
Droits de scolarité et autres frais
12. Droits de scolarité, cours crédités
13. Droits de scolarité, cours non crédités
14. Autres frais
Dons, inclus les legs
15. Particuliers
16. Entreprises privées
17. Organismes sans but lucratif
Subventions et contrats non gouvernementaux
18. Particuliers
19. Entreprises privées
20. Organismes sans but lucratif
Revenus de placements
21. Dotation
22. Autres revenus de placements
Autres
23. Vente de produits et de services
24. Divers
25. TotalNote 1
Note 1. Le total de Recherche subventionnée – Entités non consolidées doit correspondre avec le montant total rapporté de Recherche subventionnée – Entités non consolidées du tableau 2. Retour à la référence de note 1

Commentaires et observations

• Description (Fonds et source de revenu)
• Commentaires

Tableau 2
Dépenses par fonds
Tableaux sommaires
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada concernant les dépenses par fonds.

Postes de dépenses	Fonds
	Fonctionnement général	Objectif spécifique et fiducie	Recherche subventionnée			Entreprises auxiliaires	Immobilisations	Dotation	Total des fonds
			Entités consolidées	Entités non consolidées	Total partiel
	(en milliers de dollars)
Traitements du personnel enseignant
1. Professeurs
2. Autres activités, enseignement et recherche
3. Autres salaires et traitements
4. Avantages sociaux
5. Frais de déplacements
6. Acquisitions des bibliothèques
7. Impression et reprographie
8. Matériel et fournitures
9. Communications
10. Autres dépenses de fonctionnement
11. Services publics
12. Améliorations et transformations
13. Bourses d'études, bourses d'entretien et prix
14. Services contractuels
15. Honoraires professionnels
16. Coût des marchandises vendues
17. Intérêts
18. Achat de mobilier et d'équipement
19. Location et entretien d'équipement
20. Ventes internes et recouvrements internes des coûts
21. Total partiel
22. Bâtiments, terrains et aménagements des terrains
23. Paiements forfaitaires
24. TotalNote 1
Note 1. Le total de Recherche subventionnée – Entités non consolidées doit correspondre avec le montant total rapporté de Recherche subventionnée – Entités non consolidées du tableau 1. Retour à la référence de note 1

Commentaires et observations

• Description (Fonds et poste de dépenses)
• Commentaires

Tableau 4
Dépenses de fonctionnement général par fonction
Tableaux sommaires
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada concernant les dépenses de fonctionnement général par fonction.

Postes de dépenses	Fonctions
	Enseignement et recherche non subventionnée	Enseignement non crédité	Bibliothèque	Informatique et communications	Administration et services généraux	Services aux étudiants	Bâtiments et terrains	Relations extérieures	TotalNote 1 des fonctions
	(en milliers de dollars)
Traitements du personnel enseignant
1. Professeurs
2. Autres activités, enseignement et recherche
3. Autres salaires et traitements
4. Avantages sociaux
5. Frais de déplacements
6. Acquisitions des bibliothèques
7. Impression et reprographie
8. Matériel et fournitures
9. Communications
10. Autres dépenses de fonctionnement
11. Services publics
12. Améliorations et transformations
13. Bourses d'études, bourses d'entretien et prix
14. Services contractuels
15. Honoraires professionnels
16. Coût des marchandises vendues
17. Intérêts
18. Achat de mobilier et d'équipement
19. Location et entretien d'équipement
20. Ventes internes et recouvrements internes des coûts
21. Total partiel
22. Bâtiments, terrains et aménagements des terrains
23. Paiements forfaitaires
24. Total
Note 1. Les montants figurant dans la colonne Total des fonctions doivent correspondre à ceux rapportés dans la colonne Fonctionnement général du tableau 2. Retour à la référence de note 1

Commentaires et observations

• Description (Fonction et poste de dépenses)
• Commentaires

Objectifs, utilisation et utilisateurs
Concepts, variables et classifications
Couverture et bases de sondage
Échantillonnage
Conception du questionnaire
Réponse et non-réponse
Opérations de collecte et de saisie des données
Vérification
Imputation
Estimation
Révisions et désaisonnalisation
Évaluation de la qualité des données
Contrôle de la divulgation

1. Objectifs, utilisation et utilisateurs

1.1. Objectifs

L’Enquête mensuelle sur le commerce de détail (EMCD) fournit des renseignements sur la performance du secteur du commerce de détail et, quand les données sont combinées à d’autres statistiques, représente un important indicateur de l'état de l’économie canadienne.

1.1. Utilisation

Les estimations fournissent une mesure de la santé et de la performance du secteur du commerce de détail. L'information recueillie est utilisée pour estimer le niveau et la tendance mensuelle des ventes ainsi que le nombre d’emplacements. À la fin de chaque année, les estimations donnent un premier aperçu de la valeur annuelle des ventes au détail et de la performance du secteur.

1.2. Utilisateurs

Divers organismes, associations sectorielles et gouvernements utilisent l'information. Les détaillants utilisent les résultats de l'enquête pour comparer leurs résultats à ceux d'entreprises similaires, ainsi qu'à des fins de marketing. Les associations de détaillants peuvent surveiller la performance de leur industrie et promouvoir les industries du commerce de détail. Les investisseurs peuvent surveiller la croissance de l'industrie, ce qui peut donner aux détaillants un meilleur accès au capital d'investissement. Les données de l'enquête aident les administrations à comprendre le rôle des détaillants dans l'économie, ce qui facilite l'élaboration des politiques et des encouragements fiscaux. Le commerce de détail étant un important secteur de l'économie canadienne, les données permettent aux administrations de déterminer plus exactement la santé globale de l'économie grâce à l'utilisation des estimations dans le calcul du produit intérieur brut (PIB) national.

2. Concepts, variables et classifications

2.1. Concepts

Le secteur du commerce de détail comprend les établissements dont l’activité principale consiste à vendre des marchandises au détail, généralement sans transformation, et à fournir des services connexes.

Le commerce de détail représente le dernier maillon de la chaîne de distribution; les détaillants sont donc organisés pour vendre des marchandises en petites quantités au grand public. Ce secteur comprend deux grands types d’établissements : les détaillants en magasin et les détaillants hors magasin. L’EMCD couvre uniquement les détaillants en magasin. Leurs principales caractéristiques sont décrites ci-après.

Les détaillants en magasin exploitent des points de vente fixes, situés et conçus de manière à attirer un grand nombre de passants. De façon générale, les magasins de détail ont de grands étalages et font de la publicité dans les médias. Ils vendent surtout des biens de consommation qui intéressent les particuliers ou les ménages, mais certains servent aussi les entreprises et une clientèle institutionnelle. Parmi ces établissements, on compte les magasins de fournitures de bureau, les magasins d’ordinateurs et de logiciels, les stations-service, les vendeurs de matériaux de construction, les magasins de fournitures de plomberie et de fournitures électriques.

En plus de vendre des marchandises, certains types de détaillants fournissent des services après-vente, comme des services de réparation et d’installation. Ainsi, les concessionnaires d’automobiles neuves, les magasins d’électronique et d’appareils ménagers, et les magasins d’instruments et de fournitures de musique assurent fréquemment un service de réparation, alors que les magasins de revêtements de sol et les magasins de garnitures de fenêtres fournissent souvent des services d’installation. En règle générale, les établissements qui vendent des marchandises au détail et qui ont un service après-vente sont classés dans ce secteur.

Les salles d’exposition des sociétés de vente sur catalogue, les stations-service et les marchands de maisons mobiles sont assimilés à des détaillants en magasin.

2.2. Variables

Les ventes sont définies comme étant les ventes de toutes les marchandises achetées pour la revente, nettes des rendus et des escomptes. Sont inclus les honoraires et les commissions résultant de la vente de biens et de services pour le compte de tiers, comme la vente de billets de loterie, de billets d’autobus et de cartes de téléphone. Sont également inclus les recettes provenant des pièces et de la main-d’oeuvre utilisées pour les services d'entretien et de réparation, les revenus de location et de location à bail de biens et de matériel, les revenus provenant de services, y compris les services de restauration, les ventes de biens fabriqués en tant qu’activité secondaire et la valeur des marchandises prélevées par le propriétaire pour son usage personnel. Sont exclus les autres revenus de location de biens immobiliers, les frais de placement, les subventions d’exploitation et autres, les redevances et les droits de franchise.

L’emplacement d’affaires comprend le ou les emplacements physiques où a lieu l’activité commerciale dans chaque province et territoire et dont les ventes sont créditées ou comptabilisées dans les états financiers de l’entreprise. Pour les détaillants, il s’agit normalement d’un magasin.

Dollars constants : La valeur du commerce de détail est mesurée de deux façons : par la prise en compte des effets de la variation des prix sur la valeur des ventes et par l’élimination des effets de la variation des prix. La première mesure est la valeur des ventes au détail en dollars courants et la seconde, la valeur des ventes au détail en dollars constants. Pour calculer l’estimation en dollars courants, on agrège la valeur des ventes pondérées de tous les points de vente au détail. Pour calculer l’estimation en dollars constants, il faut d’abord rajuster la valeur des ventes par rapport à une année de base en utilisant l’Indice des prix à la consommation, puis additionner les valeurs résultantes.

2.3. Classification

L’Enquête mensuelle sur le commerce de détail est fondée sur la définition du commerce de détail adoptée dans le SCIAN (Système de classification des industries de l’Amérique du Nord). Le SCIAN est le cadre commun reconnu pour la production de statistiques comparables par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. L’accord définit les limites de 20 secteurs. Le SCIAN est fondé sur un cadre conceptuel axé sur la production, ou l’offre, en ce sens que les établissements sont regroupés en classes ou branches d’activité d’après la similarité des processus utilisés pour produire les biens et les services.

Les estimations sont calculées pour 21 groupes fondés sur des agrégations spéciales du Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) de 2012. Les 21 groupes sont en outre agrégés en onze sous-secteurs.

Du point de vue géographique, les estimations des ventes sont produites pour le Canada et pour chaque province et territoire.

3. Couverture et bases de sondage

La base de sondage de l'Enquête mensuelle sur le commerce de détail (EMCD) est le Registre des entreprises (RE) de Statistique Canada. Ce dernier est une liste structurée d'entreprises productrices de biens et de services au Canada. Cette base de données tenue à jour centralement contient des renseignements détaillés sur la plupart des entités commerciales exploitées au Canada. Le RE couvre toutes les entreprises constituées en société, avec ou sans employés. Pour les entreprises non constituées en société, le RE comprend toutes les entreprises ayant des employés, ainsi que les entreprises sans employés ayant des ventes annualisées provenant d'un compte de la taxe sur les produits et services (TPS) ou un revenu annuel provenant de la déclaration d'impôt individuelle.

Dans le RE, les entreprises sont représentées selon une structure hiérarchique à quatre niveaux ayant pour sommet l'entreprise statistique suivie, par ordre décroissant, par la compagnie statistique, l'établissement statistique et l'emplacement statistique. Une entreprise peut être reliée à une ou à plusieurs compagnies statistiques, une compagnie statistique à un ou à plusieurs établissements statistiques et un établissement statistique à un ou à plusieurs emplacements statistiques.

La population cible de l'EMCD comprend tous les établissements statistiques figurant dans le RE, excluant les entreprises non constituées en société n'ayant pas d'employés dont les ventes annuelles sont inférieures à 30 000 $, qui sont classés dans le secteur du commerce de détail d'après le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) (environ 200 000 établissements). La fourchette de codes du SCIAN pour le secteur du commerce de détail varie de 441100 à 453999. Un établissement statistique est l'entité de production ou le plus petit groupe d'entités de production qui produit un ensemble de biens ou de services homogènes, dont les activités ne débordent pas les frontières provinciales/territoriales, et qui est en mesure de fournir des données sur la valeur de la production, ainsi que sur le coût des matières utilisées et le coût et l'importance de la main-d'oeuvre affectée à la production. L'entité de production est l'unité physique où se déroulent les activités de l'entreprise. Elle doit avoir une adresse de voirie et une main-d'oeuvre directement affectée au processus de production.

Sont exclus de la population cible les établissements auxiliaires (producteurs de services de soutien de l'activité de production de biens et services destinés au marché de plus d'un établissement au sein de l'entreprise, et qui sont considérés comme un centre de coûts ou un centre de dépenses discrétionnaires pour lequel les données sur tous les coûts, y compris la main-d'oeuvre et l'amortissement, peuvent être déclarées par l'entreprise), les futurs établissements, les établissements pour lesquels les signaux économiques indiquent un revenu manquant ou nul, et les établissements appartenant aux catégories du SCIAN non couvertes qui suivent :

• 4541 (entreprises de télémagasinage et de vente par correspondance)
• 4542 (exploitants de distributeurs automatiques)
• 45431 (marchands de combustible)
• 45439 (autres établissements de vente directe)

4. Échantillonnage

L'échantillon de l'EMCD est formé de 10 000 groupes d'établissements (grappes) classés dans le secteur du commerce de détail et sélectionnés à partir du Registre des entreprises de Statistique Canada. Par définition, une grappe d'établissements comprend tous les établissements appartenant à une entreprise statistique qui font partie d'un même groupe industriel et d'une même région géographique. L’EMCD est fondée sur un plan d'échantillonnage stratifié avec sélection d'un échantillon aléatoire simple dans chaque strate. La stratification est faite selon des groupes industriels (majoritairement mais non exclusivement des SCIAN à quatre chiffres) et selon la région géographique, c'est-à-dire selon la province ou le territoire. Ensuite, la population est stratifiée selon la taille de l'établissement. La mesure de taille est créée en combinant des données provenant d'enquêtes indépendantes et trois variables administratives, à savoir le revenu annuel profilé, les ventes assujetties à la TPS exprimées sur une base annuelle et le revenu de la déclaration d’impôt (T1 ou T2).

Les strates de taille comptent une strate à tirage complet (recensement), au moins deux strates à tirage partiel (échantillonnées partiellement) et une strate à tirage nul (non échantillonnée). La strate à tirage nul est destinée à réduire le fardeau de réponse en excluant les entreprises les plus petites de la population observée. Ces entreprises représentent, en principe, au plus 10 % du total des ventes. Au lieu d'envoyer un questionnaire à ces entreprises, on produit les estimations d'après des données administratives.

L'échantillon est réparti de façon optimale afin d'atteindre les coefficients de variation cibles au niveau du Canada dans son ensemble, de la province ou du territoire, de l’industrie et des groupes industriels selon la province ou le territoire. On procède aussi à un suréchantillonnage pour tenir compte des unités disparues, non répondantes ou classées incorrectement.

L'EMCD est une enquête répétée avec maximisation du chevauchement des échantillons mensuels. On retient l'échantillon d’un mois à l’autre et, chaque mois, on y ajoute de nouvelles unités (naissances). Pour découvrir les nouvelles unités visées par l'EMCD, c'est-à-dire les nouvelles grappes d'établissement(s), on examine chaque mois l'univers le plus récent du RE. On stratifie ces nouvelles unités conformément aux mêmes critères que ceux appliqués à la population initiale, puis on les échantillonne conformément à la fraction d'échantillonnage de la strate à laquelle elles appartiennent et on les ajoute à l'échantillon mensuel. Des disparitions d'entité surviennent également chaque mois. Une entité disparue peut être une grappe d'établissements qui ont cessé leurs activités (fermeture) ou dont les activités principales ne se rattachent plus au commerce de détail (hors du champ). La situation de ces entreprises est mise à jour dans le RE d'après des renseignements de source administrative et les commentaires reçus lors des enquêtes, y compris ceux des entreprises prenant part à l'EMCD. Les méthodes suivies pour traiter les unités disparues et les unités classées incorrectement font partie des procédures d'échantillonnage et de mise à jour de la population.

5. Conception du questionnaire

L’Enquête mensuelle sur le commerce de détail englobe les sous-enquêtes suivantes :

Enquête mensuelle sur le commerce de détail – R8

Enquête mensuelle sur le commerce de détail (avec les stocks) – R8

Enquête sur les ventes et stocks de boissons alcooliques

Le questionnaire est conçu pour recueillir mensuellement auprès d'un échantillon de détaillants des données sur les ventes au détail, sur le nombre d'emplacements commerciaux par province ou territoire et sur les stocks de biens possédés et destinés à la revente. Lors du remaniement de 2004, la plupart des questionnaires n'ont subi que des changements de présentation. Le questionnaire sur les ventes et les stocks de boissons alcooliques a subi des modifications plus importantes. Les modifications ont été discutées avec les intervenants et les répondants ont eu l'occasion de faire des commentaires avant que le nouveau questionnaire ne soit finalisé. Si d'autres modifications devaient être apportées à l'un des questionnaires, les changements proposés seraient soumis à un comité d'examen et ferait l'objet d'un essai sur le terrain auprès de répondants et d'utilisateurs de données pour s'assurer de leur pertinence.

6. Réponse et non-réponse

6.1. Réponse et non-réponse

Bien que les gestionnaires d'enquête et les employés des opérations fassent tout leur possible pour maximiser la réponse à l'EMCD, un certain degré de non-réponse a lieu. Pour qu'un établissement statistique soit considéré comme répondant, il faut que le degré de réponse partielle (situation où une réponse exacte n'est obtenue que pour certaines questions posées au répondant) atteigne un seuil minimal au-dessous duquel la déclaration fournie par l'établissement serait rejetée et l'établissement, considéré comme une unité non répondante. Le cas échéant, on considère que l'entreprise n'a pas répondu du tout.

La non-réponse a deux effets sur les données : premièrement, elle introduit un biais dans les estimations si les non-répondants diffèrent des répondants en ce qui concerne les caractéristiques mesurées et, deuxièmement, elle fait augmenter la variance d'échantillonnage des estimations, parce que la taille effective de l'échantillon est réduite comparativement à celle considérée au départ.

L'ampleur des efforts déployés pour obtenir une réponse auprès d'un non-répondant dépend des contraintes budgétaires et de temps, de l'effet de la non-réponse sur la qualité globale et du risque de biais dû à la non-réponse.

La méthode principalement utilisée pour réduire l'effet de la non-réponse à l'étape de l'échantillonnage consiste à augmenter la taille de l'échantillon en appliquant un taux de suréchantillonnage déterminé d'après les résultats d'enquêtes similaires.

Les cas de non-réponse qui surviennent malgré les méthodes appliquées aux étapes de l'échantillonnage et de la collecte pour réduire l'effet de la non-réponse sont traités par imputation.

Afin de déterminer l'importance de la non-réponse qui a lieu chaque mois, on calcule divers taux de réponse. Pour un mois de référence donné, on produit les estimations au moins deux fois (estimations provisoires et estimations révisées). Entre les deux exécutions, certaines données fournies par les répondants peuvent être jugées inutilisables et des valeurs imputées peuvent être corrigées au moyen de données fournies par les répondants. Par conséquent, les taux de réponse sont calculés après chaque exécution du processus d'estimation.

Pour l'EMCD, deux types de taux sont calculés (non pondérés et pondérés). Afin d'évaluer l'efficacité du processus de collecte, on calcule les taux de réponse non pondérés. Les taux pondérés, fondés sur le poids d'estimation et la valeur de la variable d'intérêt, évaluent la qualité de l'estimation. À l'intérieur de chacun de ces types de taux, il existe des taux distincts pour les unités faisant partie de l'échantillon et pour les unités qui sont uniquement modélisées à partir de données administratives qui ont été extraites des fichiers de TPS.

Afin d’obtenir une meilleure idée du succès du processus de collecte de données, on calcule deux taux non pondérés appelés « taux de résultat de la collecte » et « taux de résultat de l'extraction ». On calcule ces taux en divisant le nombre de répondants par le nombre d'unités avec lesquelles on a essayé de prendre contact ou pour lesquelles on a essayé de recevoir des données extraites. Les déclarants non mensuels (répondants bénéficiant de modalités de déclaration spéciales leur permettant de ne pas produire de déclaration chaque mois, mais pour lesquels des données réelles sont disponibles lors des révisions subséquentes) sont exclus du numérateur ainsi que du dénominateur pour les mois où aucun contact n'est pris avec eux. Brièvement, les divers taux de réponse se calculent comme suit :

Taux pondérés :

Taux de réponse des unités faisant partie de l'échantillon (estimation) =
Somme des ventes pondérées des unités avec situation de réponse i / Somme des ventes pondérées des unités faisant partie de l'échantillon

où i = unités pour lesquelles il existe des données déclarées qui seront utilisées dans l'estimation ou qui sont des refus convertis, ou pour lesquelles il existe des données déclarées qui n'ont pas encore été évaluées pour l'estimation.

Taux de réponse des unités modélisées à partir de données administratives (estimation) = Somme des ventes pondérées des unités avec situation de réponse ii / Somme des ventes pondérées des unités modélisées à partir de données administratives

où ii = unités pour lesquelles il existe des données extraites des fichiers administratifs et qui sont utilisables pour l'estimation.

Taux de réponse total (estimation) =
Somme des ventes pondérées des unités avec situation de réponse i ou situation de réponse ii / Somme de toutes les ventes pondérées

Taux non pondérés :

Taux de réponse des unités faisant partie de l'échantillon (collecte) =
Nombre de questionnaires avec situation de réponse iii / Nombre de questionnaires avec situation de réponse iv

où iii = unités pour lesquelles il existe des données déclarées (dont le cas n'est pas résolu, utilisées ou non utilisées pour l'estimation) ou qui sont des refus convertis;

où iv = toutes les unités susmentionnées, ainsi que les unités qui ont refusé de répondre, les unités avec lesquelles on n'a pas pris contact et d'autres types d'unités non répondantes.

Taux de réponse des unités modélisées à partir de données administratives (extraction) =
Nombre de questionnaires avec situation de réponse vi / Nombre de questionnaires avec situation de réponse vii

où vi = unités dans le champ d'observation pour lesquelles il existe des données (utilisables ou non utilisables) extraites des fichiers administratifs;

où vii = toutes les unités susmentionnées, ainsi que les unités qui ont refusé de déclarer la source de données administratives, les unités avec lesquelles on n'a pas pris contact et d'autres types d'unités non répondantes.

(% de questionnaires recueillis par rapport à l'ensemble des questionnaires dans le champ d'observation)

Taux de résultat de la collecte =
Nombre de questionnaires avec situation de réponse iii / Nombre de questionnaires avec situation de réponse viii

où iii = même que iii défini plus haut;

où viii = même que iv, à part l'exclusion des unités avec lesquelles on a pris contact, parce que leur réponse n'est pas disponible pour un mois particulier, puisqu'il s'agit de déclarants non mensuels.

Taux de résultat de l'extraction =
Nombre de questionnaires avec situation de réponse ix / Nombre de questionnaires avec situation de réponse vii

où ix = même que vi, avec l'ajout des unités extraites qui ont été imputées ou qui étaient hors du champ de l'enquête;

où vii = même que vii défini plus haut.

(% de questionnaires recueillis par rapport à l'ensemble des questionnaires dans le champ d'observation que nous avons tenté de recueillir)

Tous les taux pondérés et non pondérés susmentionnés sont calculés au niveau du groupe industriel, de la région et du groupe de taille, ainsi que pour toute combinaison de ces niveaux.

Utilisation des données administratives

Réduire le fardeau de réponse est un défi à long terme pour Statistique Canada. Afin d’alléger le fardeau de réponse et de réduire les coûts reliés à l’enquête, notamment en ce qui a trait aux petites entreprises, l’EMCD a réduit le nombre d’établissements simples de l’échantillon qui sont enquêtés directement et dérive plutôt les chiffres de vente pour ces établissements à partir des fichiers de la TPS en utilisant un modèle statistique. Le modèle explique les différences entre les ventes et les recettes déclarées aux fins de la TPS, ainsi que le décalage entre la période de référence de l’enquête et celle de la TPS.

Pour en savoir plus sur la méthode utilisée lors de la modélisation des ventes tirées de fichiers administratifs, veuillez consulter le document intitulé Enquête mensuelle sur le commerce de détail : Utilisation de données administratives sous la rubrique ‘Documentation’ du BMDI.

Le tableau 1 contient les fractions de réponses pondérées pour tous les groupes industriels ainsi que pour toutes les provinces et territoires. Pour des fractions de réponses pondérées plus détaillées, veuillez contacter la section du marketing et de la diffusion au (613) 951-3549, sans frais: 1-877-421-3067 or par courriel à retailinfo@statcan.

6.2. Méthodes utilisées pour réduire la non-réponse durant la collecte

Beaucoup d’efforts sont déployés en vue de réduire au minimum la non-réponse durant la collecte. Les méthodes utilisées incluent des techniques d'interview, comme l'utilisation de questions d'approfondissement et des techniques de persuasion, la replanification répétée des appels téléphoniques pour obtenir l'information et la mise en place de procédures indiquant aux intervieweurs comment s'y prendre avec les répondants qui refusent de participer à l'enquête.

Si les données demandées ne sont pas disponibles au moment de la collecte, la meilleure estimation fournie par le répondant est acceptée et est révisée par la suite, quand les données réelles sont disponibles.

Pour réduire au minimum la non-réponse totale pour toutes les variables, des réponses partielles sont acceptées. En outre, les questionnaires sont personnalisés pour la collecte de certaines variables, comme les stocks, de sorte que la collecte ait lieu durant les mois où les données sont disponibles.

Enfin, pour établir un climat de confiance entre les intervieweurs et les répondants, les cas sont généralement affectés au même intervieweur chaque mois. Ce dernier peut ainsi établir une relation personnelle avec le répondant et renforcer sa confiance.

7. Opérations de collecte et de saisie des données

La collecte des données est réalisée par les bureaux régionaux de Statistique Canada.

Tableau 1
Fractions de réponse pondérées par SCIAN et pour les provinces et territoires, décembre 2014 :
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Tableau 1: Fractions de réponse pondérées par SCIAN et pour les provinces et territoires Fractions de réponse pondérées(figurant comme en-tête de colonne).

	Fractions de réponse pondérées
	Total	Enquêté	Administrative
SCIAN - Canada
Concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles	91,8	92,6	56,9
Concessionnaires d'automobiles	93,1	93,5	55,7
Concessionnaires d'automobiles neuves	94,3	94,3	Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Concessionnaires d'automobiles d'occasion	74,1	78,2	55,7
Autres concessionnaires de véhicules automobiles	71,8	71,1	76,5
Magasins de pièces, de pneus et d' accessoires pour véhicules automobiles	86,0	91,6	44,8
Magasins de meubles et d'accessoires de maison	85,1	89,3	38,6
Magasins de meubles	88,8	90,2	60,1
Magasins d'accessoires de maison	79,8	88,0	28,4
Magasin d'appareils électroniques et ménagers	88,3	88,3	85,8
Marchands de matériaux de construction et de matériel et fournitures de jardinage	84,5	87,2	54,8
Magasins d'alimentation	88,2	91,7	43,8
Épiceries	92,8	97,0	45,4
Supermarchés et autres épiceries (sauf les dépanneurs)	93,9	97,9	47,2
Dépanneurs	75,8	83,2	30,9
Magasins d'alimentation spécialisés	71,3	76,2	45,7
Magasins de bière, de vin et de spiritueux	78,7	80,1	24,3
Magasins de produits de santé et de soins personnels	90,9	91,4	83,8
Stations-service	79,0	79,5	70,0
Magasins de vêtements et d'accessoires vestimentaires	87,9	88,5	62,9
Magasins de vêtements	88,0	88,5	61,0
Magasins de chaussures	91,1	91,9	11,9
Bijouteries et magasins de bagages et de maroquinerie	85,5	86,4	71,8
Magasins d'articles de sport, d'articles de passe-temps, d'articles de musique et de livres	89,8	92,6	49,2
Magasins de marchandises diverses	97,4	97,9	23,8
Grands magasins	100,0	100,0	Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Autres magasins de marchandises diverses	94,9	96,0	23,8
Magasins de détail divers	81,9	87,0	39,5
Total	89,4	91,0	53,5
Régions
Terre-Neuve-et-Labrador	82,7	83,8	33,7
Île-du-Prince-Édouard	89,3	90,3	29,5
Nouvelle Écosse	92,4	93,4	57,1
Nouveau-Brunswick	89,4	91,7	44,6
Québec	87,6	89,2	64,0
Ontario	91,9	93,8	47,9
Manitoba	84,6	85,2	57,1
Saskatchewan	90,7	92,5	44,4
Alberta	90,3	91,9	54,7
Colombie-Britannique	85,5	87,1	47,2
Territoire du Yukon	87,0	87,0	Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Territoires du Nord-Ouest	89,7	89,7	Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
Nunavut	70,9	70,9	Note ...: n'ayant pas lieu de figurer
... n'ayant pas lieu de figurer

Ces derniers envoient un questionnaire aux répondants ou communiquent avec ceux-ci par téléphone afin d'obtenir les valeurs de leurs ventes et de leurs stocks, et de confirmer l'ouverture ou la fermeture des emplacements d'affaires. Ils effectuent aussi un suivi auprès des non-répondants. La collecte des données débute environ sept jours ouvrables après la fin du mois de référence et se poursuit pendant tout le mois en question.

Les entités qui participent à l'enquête pour la première fois reçoivent une lettre d'introduction en vue d’informer le répondant qu'un représentant de Statistique Canada l'appellera. Cet appel a pour but de présenter l'enquête, de confirmer l'activité de l'entreprise, d'établir et de commencer la collecte des données, et de répondre à toutes questions que le répondant pourrait avoir.

8. Vérification

La vérification des données est l'application de contrôles pour déceler les entrées manquantes, invalides ou incohérentes, ou pour repérer les enregistrements de données susceptibles d'être erronés. Durant le processus d'enquête de l'EMCD, les données sont vérifiées à deux moments distincts.

Premièrement, une vérification est faite durant la collecte des données. Après leur collecte par téléphone ou au moyen du questionnaire à renvoyer par la poste, les données sont saisies à l'aide d'applications informatiques personnalisées. Toutes sont soumises à une vérification. Les contrôles réalisés durant la collecte des données, appelés contrôles sur le terrain, comprennent généralement des contrôles de validité et certains contrôles de cohérence simples. Ils servent aussi à déceler les erreurs commises durant l'interview par le répondant ou par l'intervieweur et de repérer l'information manquante à l'étape de la collecte en vue de réduire le besoin d'un suivi ultérieur. Les contrôles sur le terrain ont également pour but d'épurer les réponses. Dans le cas de l'EMCD, les réponses du mois courant sont comparées aux réponses fournies par le répondant le mois précédent et (ou) l'année précédente pour le mois courant. Les contrôles sur le terrain permettent de repérer les problèmes que posent les procédures de collecte des données et la conception des questionnaires, et de déterminer s'il faut offrir une formation supplémentaire aux intervieweurs.

Tout enregistrement de données rejeté lors des contrôles préliminaires fait l'objet d'un suivi auprès du répondant afin de valider les données soupçonnées d'être incorrectes. Une fois validé, les données recueillies sont transmises de façon régulière au Bureau central à Ottawa.

Deuxièmement, après la collecte, les données sont soumises à une vérification statistique dont la nature est plus empirique. On exécute la vérification statistique avant l'imputation, afin de repérer les données qui serviront de base pour l'imputation de valeurs pour les non-répondants. Les valeurs très extrêmes risquant de perturber une tendance mensuelle sont exclues des calculs de tendance lors de la vérification statistique. Il convient de souligner qu'aucun ajustement n'est fait à cette étape pour corriger les valeurs extrêmes déclarées.

La première étape de la vérification statistique consiste à repérer les réponses qui seront soumises aux règles de vérification statistique. Les données déclarées pour le mois de référence courant sont soumises à divers contrôles.

Le premier ensemble de contrôles est fondé sur la méthode d'Hidiroglou-Berthelot qui consiste à examiner le rapport des données du mois courant fournies par un répondant à des données historiques (c.-à-d. dernier mois ou même mois l'année précédente) ou administratives. Si le rapport calculé pour le répondant diffère significativement de ceux obtenus pour des répondants dont les caractéristiques sont comparables en ce qui concerne le groupe industriel et/ou la région géographique, la réponse est considérée comme une valeur extrême.

Le deuxième ensemble de contrôles est basé sur la vérification de la part de marché. Cette méthode, qui s'appuie sur les données du mois courant uniquement, permet de vérifier les données fournies par tous les répondants, mêmes ceux pour lesquels on ne dispose pas de données historiques ou de données auxiliaires. Par conséquent, parmi un groupe de répondants présentant des caractéristiques similaires en ce qui concerne le groupe industriel et (ou) la région géographique, toute valeur dont la contribution pondérée au total du groupe est trop importante sera considérée comme une valeur extrême.

Pour les contrôles fondés sur la méthode d'Hidiroglou-Berthelot, les données jugées extrêmes ne sont pas incluses dans les modèles d'imputation (ceux fondés sur les ratios). En outre, les données considérées comme des valeurs extrêmes lors de la vérification de la part de marché ne sont pas incluses dans les modèles d'imputation où les moyennes et les médianes sont calculées pour imputer des valeurs pour les réponses pour lesquelles il n'existe pas de données historiques.

Conjointement avec les vérifications statistiques effectuées après la collecte de données, on procède à la détection d’erreurs des données extraites des fichiers administratifs. Les données modélisées de la TPS sont également assujetties à une phase de vérification approfondie. Chaque fichier sur lequel les données modélisées sont fondées est vérifié de même que les valeurs modélisées. Les vérifications sont effectuées au niveau agrégé (industrie, géographie) afin de détecter les fichiers qui dévient de la norme (soit en exhibant des différences d’un mois à l’autre trop importantes ou qui diffèrent considérablement des autres unités. Toutes les données qui faillissent ces étapes de contrôle sont sujettes à une vérification manuelle, et si nécessaire, à une action corrective.

9. Imputation

Le processus d’imputation de l'EMCD a pour but de remplacer les données manquantes par des valeurs imputées. Des valeurs sont attribuées aux enregistrements pour lesquels la vérification a révélé des valeurs manquantes afin de s'assurer que les estimations soient de haute qualité et d'établir une cohérence interne plausible. Pour des raisons de fardeau de réponse, de coût et d'actualité des données, il est généralement impossible de réaliser auprès des répondants tous les suivis nécessaires pour résoudre les problèmes de réponses manquantes. Puisqu'il est souhaitable de produire un fichier de microdonnées complet et cohérent, on recourt à l'imputation pour traiter les cas persistants de données manquantes.

Dans le cas de l'EMCD, on peut fonder l'imputation des valeurs manquantes sur des données historiques ou sur des données administratives. Le choix de la méthode appropriée est fondé sur une stratégie qui dépend de l'existence de données historiques ou de données administratives et (ou) du mois de référence en question.

Il existe trois types de méthode d'imputation d'après des données historiques. Le premier est l’application d’une tendance générale qui s'appuie sur une source unique de données historiques (mois précédent, données recueillies pour le mois suivant ou données recueillies pour le même mois l'année précédente). Le deuxième est un modèle de régression dans lequel sont utilisées simultanément les données provenant du mois précédent et celles provenant du même mois l'année précédente. La troisième méthode consiste à remplacer directement les valeurs manquantes par des données historiques.

Selon le mois de référence, il existe, pour le choix de la méthode, un ordre de préférence en vue d'assurer une imputation de haute qualité. Le troisième type de méthode d'imputation historique est toujours la dernière option considérée pour chaque mois de référence.

La méthode d’imputation fondée sur des données administratives est sélectionnée automatiquement lorsqu'on ne dispose pas de données historiques pour un non-répondant.  Des tendances sont alors appliquées à la source de données administratives (mesure de taille mensuelle) selon que la structure est simple (entreprises ne comptant qu’un seul établissement) ou complexe.

10. Estimation

L'estimation est un processus qui consiste à calculer une valeur approximative des paramètres de population inconnus en utilisant uniquement la partie de la population qui est incluse dans un échantillon. Des inférences sont ensuite faites au sujet des paramètres inconnus en utilisant les données d'échantillon et les renseignements connexes sur le plan de sondage. Cette étape fait usage du Système généralisé d'estimation (SGE) de Statistique Canada.

Pour les ventes des détaillants, la population est divisée en une partie observée (strates à tirage complet et à tirage partiel) et une partie non observée (strate à tirage nul). D'après l'échantillon tiré à partir de la partie observée, on calcule une estimation pour la population au moyen d'un estimateur d'Horvitz-Thompson où les réponses concernant les ventes sont pondérées par l'inverse des probabilités d'inclusion des unités échantillonnées. Ces poids (appelés poids d'échantillonnage) peuvent être interprétés comme étant le nombre de fois que chaque unité échantillonnée devrait être répétée pour représenter la population complète. Les valeurs pondérées des ventes ainsi calculées sont totalisées par domaine, pour produire une estimation du total des ventes pour chaque combinaison des groupes industriels/région géographique. Un domaine est défini comme correspondant aux valeurs de classification les plus récentes disponibles dans le RE pour l'unité et la période de référence de l'enquête. Les domaines peuvent différer des strates d'échantillonnage originales, parce que les unités peuvent avoir changé de taille, d'industrie ou d'emplacement. Les changements de classification sont reflétés immédiatement dans les estimations et ne sont pas cumulés au cours du temps. Pour la partie non observée de la population, les ventes sont estimées à l’aide de modèles statistiques exploitant les ventes assujetties à la TPS exprimées sous forme mensuelle.

Pour en savoir plus sur la méthode utilisée lors de la modélisation des ventes tirées de fichiers administratifs, veuillez consulter le document intitulé Enquête mensuelle sur le commerce de détail : Utilisation de données administratives sous la rubrique ‘Documentation’ du BMDI.

La variance est la mesure de précision utilisée dans le cas de l'EMCD pour évaluer la qualité de l'estimation des paramètres de population et pour obtenir des inférences valides. Pour la partie observée de la population, la variance est calculée directement à partir d'un échantillon aléatoire simple stratifié sans remise.

Les estimations d'échantillon peuvent différer de la valeur prévue des estimations. Cependant, puisque l'estimation est fondée sur un échantillon probabiliste, il est possible d'évaluer la variabilité de l'estimation d'échantillon par rapport à la valeur prévue. La variance d'une estimation est une mesure de la précision de l'estimation d'échantillon qui est définie comme étant la moyenne, sur tous les échantillons possibles, de l'écart quadratique de l'estimation par rapport à sa valeur prévue.

11. Révisions et désaisonnalisation

Les données brutes sont révisées, sur une base mensuelle, pour le mois précédant immédiatement le mois de référence en cours qui fait l'objet de la publication. C'est donc dire que lorsque les données pour décembre sont publiées pour la première fois, on procédera aussi à des révisions, au besoin, à l'égard des données brutes pour novembre. En outre, des révisions sont aussi effectuées une fois par année, au moment de la première publication des données de février, pour tous les mois de l'année précédente. On vise ainsi à corriger tout problème important que l'on ait décelé et qui s'applique pour une période prolongée. La période de révision proprement dite dépend de la nature du problème décelé, mais elle ne dépasse rarement trois ans. Toutefois, la période de révision peut être plus longue lors de révisions historiques ou de restratification.

Depuis avril 2008, les données de l'Enquête mensuelle sur le commerce de détail sont désaisonnalisées en utilisant la méthode X12-ARIMA. Cette technique consiste essentiellement, dans un premier temps, à extrapoler une année de données brutes avec des modèles ARIMA (modèles autorégressifs à moyennes mobiles intégrées); et dans un deuxième temps, à désaisonnaliser la série brute prolongée par la méthode X-11. Ensuite, les données désaisonnalisées sont ajustées aux totaux annuels des données brutes.

Les données désaisonnalisées doivent aussi être révisées. Elles doivent notamment rendre compte des révisions déterminées pour les données brutes. Par ailleurs, les estimations désaisonnalisées sont calculées à partir de X-12-ARIMA, et la tendance est sensible aux valeurs les plus récentes déclarées dans les données brutes. C'est pourquoi, au moment de la diffusion de nouvelles données pour chaque mois, les valeurs désaisonnalisées pour les trois mois précédents sont révisées. Les séries de données désaisonnalisées sont des données chronologiques qui ont été modifiées pour éliminer l’effet des influences saisonnières et du calendrier.  Pour cette raison, la désaisonnalisation des données permet des comparaisons plus significatives des conditions économiques d’un mois à l’autre.

Une fois par année, les options de désaisonnalisation sont révisées afin d'intégrer les données les plus récentes. Des estimations désaisonnalisées révisées pour chacun des mois des années civiles précédentes sont diffusées en même temps que la révision annuelle des données brutes. La période exacte de révision dépend de la période de révision des données brutes.

12. Évaluation de la qualité des données

La méthodologie de l'enquête a pour objectif de contrôler les erreurs et de réduire leurs effets éventuels sur les estimations. Les résultats de l'enquête peuvent néanmoins contenir des erreurs dont l'erreur d'échantillonnage n'est que l'une des composantes. L'erreur d'échantillonnage survient lorsque les observations sont faites uniquement sur un échantillon et non sur l'ensemble de la population. Toutes les autres erreurs commises aux diverses phases de l'enquête sont appelées erreurs non dues à l'échantillonnage. Des erreurs de ce type peuvent survenir, par exemple, quand un répondant fournit des renseignements erronés ou qu'il ne répond pas à certaines questions; quand une unité du champ de l'enquête y est incluse erronément ou que des erreurs sont commises lors du traitement des données, comme des erreurs de codage ou de saisie.

Avant la publication, on analyse les résultats combinés de l'enquête afin d'en évaluer la comparabilité; il s'agit généralement d'un examen détaillé des réponses individuelles (particulièrement celles des grandes entreprises), de la conjoncture économique générale et des tendances historiques.

Une mesure habituelle de la qualité des données des enquêtes est le coefficient de variation (CV). Le coefficient de variation, défini comme étant l'erreur-type divisée par l'estimation d'échantillon, est une mesure de la précision relative. Puisque le coefficient de variation est calculé d'après les réponses des unités individuelles, il mesure aussi certaines erreurs non dues à l'échantillonnage.

La formule utilisée pour calculer le coefficient de variation (CV) en pourcentage est :

CV (X) = S(X) * 100%
X
où X représente l'estimation et S(X) représente l'erreur-type de X.

On peut construire les intervalles de confiance autour des estimations en utilisant l'estimation et le CV. Donc, pour notre échantillon, il est possible de déclarer avec un niveau donné de confiance que la valeur prévue sera comprise dans l'intervalle de confiance construit autour de l'estimation. Par exemple, si une estimation de 12 millions de dollars à un CV de 2 %, l'erreur-type sera de 240 000 $ (l'estimation multipliée par le CV). On peut déclarer avec 68 % de confiance que les valeurs prévues seront comprises dans l'intervalle dont la longueur est égale à un écart type de part et d'autre de l'estimation, c'est-à-dire entre 11 760 000 $ et 12 240 000 $. Ou bien, nous pouvons déclarer avec 95 % de confiance que la valeur prévue sera comprise dans l'intervalle dont la longueur est égale à deux écarts types de part et d'autre de l'estimation, c'est-à-dire entre 11 520 000 $ et 12 480 000 $.

Enfin, étant donné la faible contribution de la partie non observée de la population aux estimations totales, le biais dans la partie non observée a un effet négligeable sur les CV. Par conséquent, on utilise le CV provenant de la partie observée pour l'estimation totale qui est égale à la somme des estimations pour les parties observée et non observée de la population.

13. Contrôle de la divulgation

La loi interdit à Statistique Canada de rendre publique toute donnée susceptible de révéler l'information recueillie en vertu de la Loi sur la statistique et se rapportant à toute personne, entreprise ou organisation reconnaissable, sans que cette personne, entreprise ou organisation le sache ou y consente par écrit. Diverses règles de confidentialité s'appliquent à toutes les données diffusées ou publiées afin d'empêcher la publication ou la divulgation de toute information jugée confidentielle. Au besoin, des données sont supprimées pour empêcher la divulgation directe ou par recoupement de données reconnaissables.

L'analyse de la confidentialité des données inclut la détection de la « divulgation directe » éventuelle, qui survient lorsque la valeur figurant dans une cellule d'un tableau ne correspond qu'à quelques répondants ou que la cellule est dominée par un petit nombre d'entreprises.

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises ( PISE ). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistiques de PISE sont utilisés dans le but de :

• obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 1-514-496-4879.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada et les ministères provinciaux et territoriaux responsables du secteur de l'énergie.  Pour une liste détaillée des ministères, veuillez-vous référer à notre site internet, à la page Renseignements pour les participants aux enquêtes sous la section des ententes de partage de données.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Nom légal

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. Le nom légal est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer un nom légal d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et en fournissant le nom légal de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial, qui est différent du nom légal, est le nom sous lequel  l'entreprise ou l'organisation est communément connue dans le cadre de ses activités quotidiennes et qui est utilisé pour sa publicité et sa promotion. Le nom commercial est synonyme de nom d'exploitation.

• Nom légal
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez les renseignements au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation déterminé au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec d'autres entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Est temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le SCIAN (Système de classification des industries en Amérique du Nord) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle.
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que _ n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : _?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment effectuer une recherche :

1. Filtrez les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation.
2. ntrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation.
3. Appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une classification d'activité des industries qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis.
4. Sélectionnez de la liste une classification d'activité des industries.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Production d'électricité

1. Cette entreprise a-t-elle produit de l'électricité?

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées.

Électricité produite :
S'il vous plait (svp) indiquer la quantité totale d'électricité produite, incluant pour la consommation ou pour ventes.

Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp inclure la quantité consommée à la question 5.

• Oui
• Non

2. Quelle quantité d'électricité cette entreprise a-t-elle produite?

Note : Déclarez la quantité totale d'électricité produite; peu importe s'il s'agit d'une consommation par cette entreprise ou à des fins de vente.

Quantité produite

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilowattheure (kWh)
• Mégawattheure (MWh)
• Million de BTU (MMBTU)

Type d'énergie utilisé

3. Quels types d'énergie cette entreprise a-t-elle utilisée?

Inclure l'énergie utilisée : comme combustible dans le processus de production (également le chauffage, le transport effectué sur le site, la production de vapeur à des fins d'utilisation par l'entreprise); pour produire de l'électricité; pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise; et à des fins non énergétiques ( p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence).

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, formé principalement de méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage et le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.

Distillats moyens (diesel, mazout léger, kérosène)
Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.

Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure l'essence utilisée pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Mazout lourd (Canadien/Étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la génération de vapeur, la production d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, incluant le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour générer de l'électricité.

Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.

Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solide, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être produite par l'entreprise ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée à des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapportée.

Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour la production de la vapeur pour l'usage propre de l'établissement, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».

Charbon :
Substance rocheuse noire ou brun-noir facilement combustible dont la composition, y compris l'humidité inhérente, consiste à plus de 50 % de la masse et à plus de 70 % du volume de matière carbonée. Formé par les résidus de plantes qui ont été comprimés, durcis, modifiés chimiquement et métamorphosés par la chaleur et la pression pendant une période géologique, sans être exposés à l'air.

Charbon bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.

Charbon sous-bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la génération thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie de 16,3 térajoules par kilotonne à un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.

Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.

Anthracite :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.

Coke de charbon (Canadien/Étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont inclus dans cette catégorie.

Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.

Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.

Coke de pétrole (Canadien/Étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.

Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. (et cetera) Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.

Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques ( p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.

Bitume en émulsion (orimulsion) et Bitume AC :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant du bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout et a été développé pour le secteur industriel. Le bitume AC est un bitume de grade de viscosité principalement utilisé dans la fabrication d'enrobés à chaud pour les couches de base et de roulement.

Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.

Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.

Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique ( p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants. Cela comprend également le gasoil utilisé comme matière de base en pétrochimie.

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.

Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».

Autre :
Tout autre type de produits énergétiques consommés qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Veuillez spécifier le type de produits énergétiques dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.

• Électricité - produite par l'entreprise ou achetée
• Gaz naturel
• Propane
• Diesel utilisé sur place
• Mazout léger
• Kérosène et autres distillats moyens
• Mazout lourd
• Bois et déchets de bois
• Lessive de pâte épuisée
• Vapeur achetée
• Charbon - Bitumineux
• Charbon - Sous-bitumineux
• Charbon - Anthraciteux
• Charbon - Lignite
• Coke de charbon
• Goudron de houille
• Huile légère de charbon
• Gaz de four à coke
• Coke de pétrole
• Gaz de distillation
• Gaz de sous-produit
• Coke sur catalyseur
• Émulsion de bitume (orimulsion) et Bitume AC
• Éthane
• Butane
• Naphte
• Gaz flambé
• Détritus - Spécifiez le type de détritus utilisé :
• Autre type d'énergie consommée - Spécifiez tout autre type d'énergie consommée :

Électricité utilisée

4. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'électricité?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilowattheure (kWh)
• Mégawattheure (MWh)
• Million de BTU (MMBTU)

5. Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).

Quantité consommée comme combustible :

La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp déclaré la quantité totale de l'électricité produite dans la question 1.

Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?

	Quantité d'électricité produite par l'entreprise qui a été utilisée	Quantité d'électricité achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz naturel utilisé

6. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz naturel?

Unité de mesure

• 100 pieds cubes (cpc)
• Pied cube (pi3)
• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

7. Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, contenant principalement du méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains (formations géologiques poreuses).

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Voici quelques exemples de gaz naturel utilisé à des fins non énergétiques :

• utilisé comme agent réducteur pour produire du fer de réduction directe (FRD)
• utilisé comme matière de base pour produire de l'hydrogène et de l'ammoniac.

Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Propane utilisé

8. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de propane utilisée?

Unité de mesure

• Cylindre de 33 Livres
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Millier de mètres cubes (000m3)

9. Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage ou le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques)

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Propane consommé comme aliment pour la production d'autres produits.

Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Diesel utilisé sur le site

10. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de diesel?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

11. Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Diesel consommé comme aliment pour la production d'autres produits.

Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Mazout léger utilisé

12. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout léger?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

13. Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Kérosène et autres distillats moyens utilisés

14. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de kérosène et autres distillats moyens?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

15. Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure le pétrole.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Mazout lourd utilisé

16. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout lourd?

Unité de mesure

• Baril (Bbl)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

17. Quelle quantité de mazout lourd importé et canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout lourd (canadien/étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la production de vapeur et d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Mazout lourd consommé comme aliment pour la production d'autres produits.

	Quantité de mazout lourd importé qui a été utilisée	Quantité de mazout lourd canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Bois et déchets de bois utilisés

18. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bois et de déchets de bois?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

19. Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, y compris le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Lessive de pâte épuisée utilisée

20. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de lessive de pâte épuisée?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

21. Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour produire de l'électricité.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Vapeur utilisée

22. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de vapeur?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

23. Quelle quantité de vapeur achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solide, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être produite par l'entreprise ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée à des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapportée.

Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour la production de la vapeur pour l'usage propre de l'établissement, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».

Quantité consommée comme combustible :
La quantité de la marchandise énergétique utilisée pour alimenter les processus de production, le chauffage, le transport sur site.

Quantité consommée pour produire de l'électricité :
La quantité de produit énergétique utilisée pour produire de l'électricité, soit pour l'usage propre de l'usine, soit pour la livraison à un autre établissement, conformément à un contrat de vente ou à un autre accord.

Quantité consommée pour des usages non énergétiques :
Quantité de produit énergétique utilisée à d'autres fins que comme combustible dans le processus de production de l'usine ou pour produire de l'électricité ou de la vapeur. Par exemple, la vapeur utilisée comme aliment pour la production d'autres produits.
 

Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de vapeur achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon bitumineux utilisé

24. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon bitumineux?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

25. Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux comme matière (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de charbon bitumineux importé qui a été utilisée	Quantité de charbon bitumineux canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon sous-bitumineux utilisé

26. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon sous-bitumineux?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

27. Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon sous-bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la production thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie entre 16,3 térajoules par kilotonne et un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de charbon sous-bitumineux importé qui a été utilisée	Quantité de charbon sous-bitumineux canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon anthraciteux importé utilisé

28. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon anthraciteux importé?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

29. Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon anthraciteux :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, l'anthracite utilisé comme matière première (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon lignite canadien utilisé

30. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon lignite canadien?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

31. Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Coke de charbon utilisé

32. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de charbon?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

33. Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de charbon (canadien/étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont compris dans cette catégorie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de coke de charbon importé qui a été utilisée	Quantité de coke de charbon canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Goudron de houille utilisé

34. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de goudron de houille?

Unité de mesure

• Baril (Bbl)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

35. Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Huile légère de charbon utilisée

36. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'huile légère de charbon?

Unité de mesure

• Baril (Bbl)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

37. Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz de four à coke utilisé

38. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de four à coke?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

39. Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Coke de pétrole utilisé

40. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de pétrole?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

41. Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de pétrole (canadien/étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, coke de pétrole utilisé comme alimentation pour réduire l'oxyde de plomb dans la production de plomb.

Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de coke de pétrole importé qui a été utilisée	Quantité de coke de pétrole canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz de distillation utilisé

42. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de distillation?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

43. Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. (et cetera) Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Gaz de sous-produit utilisé

44. Quelle quantité de gaz de sous-produit a été utilisée comme combustible?

p. ex. pour le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
• Quantité utilisée

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon US (gal. US)
• Millier de mètres cubes (000m3)

Coke sur catalyseur utilisé

45. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke sur catalyseur?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

46. Quelle quantité de coke sur catalyseur a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques ( p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Bitume en émulsion (orimulsion) et Bitume AC utilisé

47. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bitume en émulsion (orimulsion) et Bitume AC?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

48. Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) et Bitume AC a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bitume en émulsion (orimulsion) et Bitume AC :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant le bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout  et a été développé pour le secteur industriel. Le bitume AC est un bitume de grade de viscosité principalement utilisé dans la fabrication d'enrobés à chaud pour les couches de base et de roulement.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Éthane utilisé

49. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'éthane?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

50. Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Butane utilisé

51. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de butane?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

52. Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Naphte utilisé

53. Quelle quantité de naphte a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique ( p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

• Quantité utilisée

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

Gaz flambé utilisé

54. Quelle quantité de gaz flambé a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

• Quantité utilisée

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon US (gal. US)
• Millier de mètres cubes (000m3)

Détritus utilisé

55. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de type de détritus?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifié à la question 3

Unité de mesure

• 100 pieds cubes (cpc)
• Baril (Bbl)
• Pied cube (pi3)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

56. Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifié à la question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Déchets consommés comme aliments pour la production d'autres produits.

Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Autre type d'énergie utilisée

57. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de l'autre énergie ?

c.-à-d. d'autre énergie que vous avez spécifié à la question 3.

Unité de mesure

• 100 pieds cubes (cpc)
• Cylindre de 33 Livres
• Baril (Bbl)
• Pied cube (pi3)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

58. Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. d'autre énergie que vous avez spécifié à la question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Autre :
Tout autre type de produit énergétique utilisé qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Inclure le pétrole utilisé sur le chantier mais exclure le pétrole utilisé pour le transport hors du chantier. Veuillez spécifier le type de produit énergétique dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage ( p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Vapeur aux fins de vente

59. Votre entreprise a-t-elle produit de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise?

• Oui
• Non

60. Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise œuvrant dans les secteurs suivants?

Déclarez la quantité en gigajoules.

Ventes de vapeur : Veuillez déclarer la quantité de vapeur vendue ou transférée à d'autres entreprises en gigajoules.

Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise oeuvrant dans les secteurs suivants?

	Quantité en gigajoules
Résidentiel Inclure les immeubles d'appartements.
Agricole
Fabrication du papier
Fabrication de produits chimiques
Toutes autres industries manufacturières
Administration publique
Commercial et institutionnel
Total

Utilisation de l'intelligence artificielle pour optimiser des économies d'énergie

61. Votre installation a-t-elle adopté des technologies d'intelligence artificielle (IA) pour optimiser des économies d'énergie?

Les technologies de l'IA désignent des systèmes ou des outils qui utilisent des algorithmes avancés, l'apprentissage automatique ou l'analyse de données pour simuler l'intelligence humaine. Ces technologies peuvent analyser de grands ensembles de données, faire des prédictions, automatiser des processus et optimiser des opérations. Dans le contexte de la consommation d'énergie, les technologies de l'IA comprennent des outils de prévision de la demande, de contrôle de l'efficacité énergétique, d'optimisation des réseaux intelligents et la maintenance prédictive des systèmes énergétiques.

Optimisation des équipements ou des machines

Se concentre sur l'amélioration de l'efficacité opérationnelle des machines et des équipements grâce à des méthodes basée sur l'IA, telles que les variateurs de vitesse, la surveillance en temps réel, les diagnostics, la planification automatisée et l'amélioration des processus pour des économies d'énergie.

Maintenance prédictive

Utilise l'analyse des données basée sur l'IA et des technologies telles que des capteurs et la surveillance en temps réel pour prédire les pannes d'équipement, ce qui permet une maintenance proactive afin de minimiser les temps d'arrêt et les inefficacités énergétiques pour des économies d'énergie.

Gestion de l'énergie dans les bâtiments (p. ex. Chauffage, ventilation et climatisation (CVC), éclairage)

Implique l'automatisation et l'optimisation des systèmes du bâtiment tels que le chauffage, la climatisation, l'éclairage et la ventilation pour améliorer l'efficacité énergétique, en intégrant souvent des thermostats intelligents, des commandes d'éclairage et des tableaux de bord énergétiques.

Planification ou optimisation de la production

Applique l'IA pour rationaliser les délais de production et l'allocation des ressources, en veillant à ce que la consommation d'énergie s'aligne sur les besoins opérationnels tout en réduisant les déchets et les inefficacités dans les processus de fabrication ou industriels.

Intégration des énergies renouvelables

Optimise l'utilisation et la gestion des sources d'énergie renouvelable (p. ex. solaire, éolienne) grâce à des outils d'IA qui équilibrent efficacement la production, le stockage et la consommation.

Surveillance de l'utilisation de l'énergie et établissement de rapports

Implique le suivi et l'analyse systématiques de la consommation d'énergie à l'aide d'outils IA tels que des compteurs d'énergie intelligents, des tableaux de bord, des systèmes de rapports de conformité, des analyses comparatives et la détection d'anomalies pour identifier les domaines d'économies d'énergie.

Algorithmes d'apprentissage automatique pour l'optimisation des processus

Utilise des modèles d'IA avancés pour analyser les données et optimiser des processus spécifiques tels que l'équilibrage de la charge énergétique, les opérations de réseau intelligent, les performances CVC et l'efficacité des machines industrielles.

Systèmes de surveillance et de contrôle basés sur l'IdO

Utilise des appareils IA interconnectés, des capteurs IA et des outils intelligents IA qui collectent et transmettent des données en temps réel, permettant la surveillance à distance et le contrôle automatisé de systèmes tels que les appareils, l'automatisation des bâtiments et la gestion du réseau pour des économies d'énergie.

Analyse prédictive alimentée par l'IA pour la consommation et la maintenance d'énergie

Utilise des modèles d'IA prédictifs pour prévoir la demande d'énergie, détecter les anomalies de consommation et prévoir les besoins de maintenance afin de garantir des performances efficaces du système.

Plateformes ou logiciels de gestion de l'énergie intégrés à l'IA

Des solutions logicielles complètes qui intègrent divers outils basés sur l'IA pour la gestion, l'analyse et l'optimisation centralisées des systèmes énergétiques et des modèles d'utilisation.

Jumeaux numériques or simulations virtuelles pour la modélisation et l'optimisation des systèmes

Représentations virtuelles de systèmes physiques qui permettent la simulation, les tests et l'optimisation des performances dans un environnement numérique sans risque, ce qui permet d'améliorer la prise de décision en matière de gestion de l'énergie.

Systèmes d'automatisation basés sur la robotique ou l'IA pour des économies d'énergie

Par exemple, les systèmes d'inspection robotisés pour la détection des fuites d'énergie, l'automatisation des processus robotiques dans la fabrication, les robots autonomes optimisant le fonctionnement des équipements.

• Oui
  • Depuis combien de mois environ l'IA pour les économies d'énergie a-t-elle été mise en oeuvre pour la première fois dans cette installation?
• Non, mais prévoit de le faire dans les 12 prochains mois
  (Procéder à la question 70)
• Non, mais je l'envisage dans 1 à 3 ans
  (Procéder à la question 70)
• Non, et aucun projet dans un avenir prévisible
  (Procéder à la question 74)
• Incertain
  (Procéder à la question 77)

Technologies d'intelligence artificielle utilisées pour optimiser les économies d'énergie

62. Quels types de technologies ou d'approches de l'IA votre installation a-t-il mis en oeuvre pour réaliser des économies d'énergie?

La distinction entre les activités d'économie d'énergie pilotées par l'IA et celles qui ne le sont pas dépend du niveau d'automatisation, du traitement des données et de la sophistication de la prise de décision. Les activités basées sur l'IA impliquent généralement une prise de décision adaptative, comme l'analyse de vastes ensembles de données en temps réel ou historiques, afin de procéder à des ajustements dynamiques et autonomes sans intervention humaine. Ces systèmes peuvent également s'améliorer au fil du temps grâce à l'apprentissage automatique, en utilisant le retour d'information et le comportement de l'utilisateur pour améliorer les performances et optimiser l'utilisation de l'énergie.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent

• Optimisation des équipements ou des machines
  p. ex. variateurs de vitesse basée sur IA, surveillance en temps réel, diagnostics, améliorations automatisées du processus de rodage, etc. pour des économies d'énergie
• Maintenance prédictive
  p. ex. l'analyse de données basée sur l'IA, les technologies telles que les capteurs, la surveillance en temps réel des pannes d'équipement pour des économies d'énergie
• Gestion de l'énergie dans les bâtiments
  p. ex. le CVC (chauffage, ventilation, climatisation) et éclairage, intégrant souvent des thermostats intelligents, des commandes d'éclairage, des tableaux de bord énergétiques, etc.
• Planification ou optimisation de la production
  p. ex. simplifier les délais de production et l'affectation des ressources, en veillant à ce que la consommation d'énergie corresponde aux besoins opérationnels tout en réduisant les déchets et les inefficacités
• Intégration des énergies renouvelables
  p. ex. des outils d'IA qui équilibrent la production, le stockage et la consommation pour optimiser et gérer les sources d'énergie renouvelable telles que le solaire et l'éolien, etc.
• Surveillance de l'utilisation de l'énergie et établissement de rapports
  p. ex. le suivi et l'analyse systématiques de la consommation d'énergie à l'aide d'outils d'IA tels que des compteurs d'énergie intelligents, des tableaux de bord, des systèmes de rapports de conformité, l'analyse comparative et la détection d'anomalies pour identifier les domaines d'économies d'énergie
• Algorithmes d'apprentissage automatique pour l'optimisation des processus
  p. ex. des modèles d'IA avancés pour analyser les données et optimiser des processus spécifiques tels que l'équilibrage de la charge énergétique, les opérations de réseau intelligent, les performances CVC et l'efficacité des machines industrielles
• Systèmes de surveillance et de contrôle basés sur l'IdO
  p. ex. des appareils IA interconnectés, des capteurs IA et des outils intelligents IA qui collectent et transmettent des données en temps réel, permettant la surveillance à distance et le contrôle automatisé de systèmes tels que les appareils, l'automatisation des bâtiments et la gestion du réseau pour des économies d'énergie
• Analyse prédictive alimentée par l'IA pour la consommation d'énergie et la maintenance
  p. ex. modèles d'IA prédictifs pour prévoir la demande d'énergie, détecter les anomalies de consommation et prévoir les besoins de maintenance afin d'assurer une performance efficace du système
• Plateformes ou logiciels de gestion de l'énergie intégrés à l'IA
  p. ex. des solutions logicielles qui intègrent des outils basés sur l'IA pour la gestion, l'analyse et l'optimisation centralisées des systèmes énergétiques et des modèles d'utilisation
• Jumeaux numériques ou simulations virtuelles pour la modélisation et l'optimisation des systèmes
  p. ex. représentations virtuelles de systèmes physiques qui permettent la simulation, la mise à l'essai et l'optimisation du rendement dans un environnement numérique sans risque, ce qui permet d'améliorer la prise de décisions en matière de gestion de l'énergie
• Systèmes d'automatisation basés sur la robotique ou l'IA pour des économies d'énergie
  p. ex. les systèmes d'inspection robotisés pour la détection des fuites d'énergie, l'automatisation des processus robotiques dans la fabrication, les robots autonomes optimisant le fonctionnement des équipements
• Autres
  • Précisez d'autres IA pour réaliser des économies d'énergie :

63. Quel a été l'impact approximatif de la mise en oeuvre de l'IA sur la consommation annuelle d'énergie de cette installation par rapport à la situation qui prévalait avant la mise en oeuvre de l'IA ?

Les meilleures estimations sont acceptables.

• Réduction significative de la consommation d'énergie
  c.-à-d. plus de 20% de réduction
  • Quels types d'énergie ont été les plus impactés?
• Réduction modérée de la consommation d'énergie
  c.-à-d. réduction de 5% à 20%
  • Quels types d'énergie ont été les plus impactés?
• Réduction minimale de la consommation d'énergie
  c.-à-d. réduction moins de 5%
  • Quels types d'énergie ont été les plus impactés?
• Augmentation de la consommation d'énergie due au traitement des données de l'IA
  • Quels types d'énergie ont été les plus impactés?
• Non mesuré ou ne sait pas
• Pas de changement

64. L'adoption de l'IA a-t-elle contribué à des réductions mesurables des émissions totales de gaz à effet de serre (GES) de cette installation?

• Oui, réductions significatives des émissions totales de GES
  c.-à-d. plus de 20% de réduction
• Oui, réductions modérées des émissions totales de GES
  c.-à-d. réduction de 5% à 20%
• Oui, réductions mineures des émissions totales de GES
  c.-à-d. réduction moins de 5%
• Pas encore d'impact mesurable
• Incertain

65. Parmi les défis suivants, quels sont ceux auxquels votre installation a été confrontée lors de l'adoption de l'IA pour des économies d'énergie?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Coût d'investissement initial élevé
  Comprend les dépenses initiales importantes requises pour les logiciels, le matériel et l'infrastructure d'IA, ainsi que la maintenance et les mises à niveau continues.
• Manque d'expertise technique ou de personnel de soutien
  Fait référence à des connaissances, des compétences ou une formation insuffisantes au sein de l'organisation pour mettre en oeuvre, gérer ou exploiter efficacement les technologies d'IA.
• Soutien insuffisant de la part de la direction ou de l'organisation au sens large
  Les gestionnaires d'installations ou d'autres décideurs peuvent hésiter ou se montrer réticents à établir des priorités, à approuver ou à fournir des ressources pour l'adoption de technologies d'IA visant à réaliser des économies d'énergie.
• Problèmes d'intégration avec les systèmes existants
  Défis liés à l'intégration des technologies d'IA aux systèmes existants, au matériel incompatible ou aux solutions logicielles préexistantes.
• Manque de sensibilisation aux solutions d'IA
  Difficulté à identifier ou à comprendre les outils et technologies d'IA potentiels disponibles pour la gestion de l'énergie.
• Inquiétudes concernant la confidentialité et la sécurité des données
  Peur d'exposer des données sensibles d'organisations ou de consommateurs, ou des vulnérabilités découlant de l'utilisation de technologies d'IA.
• Retour sur investissement incertain
  Difficulté à quantifier les avantages financiers ou les économies d'énergie associés à l'adoption de l'IA, ce qui rend plus difficile la justification des dépenses.
• Obstacles réglementaires ou politiques
  Restrictions ou directives peu claires sur l'utilisation de l'IA pour la gestion de l'énergie en raison de réglementations locales, nationales ou spécifiques à l'industrie.
• Difficulté à mesurer les économies d'énergie
  Défis à suivre et à valider avec précision les économies d'énergie ou les gains d'efficacité réalisés grâce à la mise en oeuvre de l'IA.
• Autres
  • Précisez les autres défis liés à l'adoption de l'IA pour les économies d'énergie :
  OU
• Cette installation n'a pas eu à faire face à des difficultés

66. La technologie d'IA adoptée nécessite-t-elle une connexion à un centre de données pour fonctionner?

• Oui, elle nécessite un centre de données interne (sur site)
• Oui, elle nécessite un centre de données externe (basé sur l'informatique en nuage)
• Oui, elle utilise une approche hybride (à la fois interne et externe)
• Non, elle fonctionne de manière autonome sans connexion à un centre de données
• Incertain

67. Quelle est la probabilité que votre installation augmente ses investissements dans l'IA pour des économies d'énergie dans les 5 années à venir?

Les investissements comprennent les dépenses liées à l'équipement, aux logiciels, à la mise en oeuvre de technologies, à la formation, au conseil et à d'autres ressources consacrées spécifiquement à l'adoption ou à l'extension des capacités d'intelligence artificielle en vue d'améliorer l'efficacité énergétique ou de réaliser des économies d'énergie dans votre installation.

• Très probable
• Assez probable
• Neutre
• Assez peu probable
• Très peu probable

68. Quels types de soutien gouvernemental aideraient votre installation à adopter ou à développer l'IA pour réaliser des économies d'énergie?

Incitations financières

Inclure les abattements, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.

Programmes de formation pour l'expertise technique

Inclure des ateliers, des cours de certification ou des programmes en ligne parrainés par le gouvernement pour former les employés au déploiement et à la gestion de l'IA pour l'optimisation énergétique.

Accès aux outils d'IA et démonstration technologiques

Inclure des projets pilotes d'IA financés par des fonds publics, des centres de démonstration technologique présentant des applications d'IA dans le domaine de l'énergie, ou l'accès parrainé par le gouvernement à des outils d'IA exclusifs pour les tests et l'apprentissage.

Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique

Inclure des directives claires pour la mise en œuvre de l'IA dans les systèmes énergétiques, des normes de confidentialité des données pour les outils pilotés par l'IA ou des incitations à la conformité réglementaire lors de l'adoption de technologies d'IA.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

69. Quel type de soutien gouvernemental aiderait le plus votre installation à adopter ou à développer l'IA pour les économies d'énergie?

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

Procéder à la question 81

Utilisation potentielle des technologies de l'intelligence artificielle pour réaliser des économies d'énergie

Q70. Quels types de technologies ou d'approches de l'IA le cas échéant, votre installation envisage-t-il d'adopter pour améliorer les économies d'énergie?

La distinction entre les activités d'économie d'énergie pilotées par l'IA et celles qui ne le sont pas dépend du niveau d'automatisation, du traitement des données et de la sophistication de la prise de décision. Les activités basées sur l'IA impliquent généralement une prise de décision adaptative, comme l'analyse de vastes ensembles de données en temps réel ou historiques, afin de procéder à des ajustements dynamiques et autonomes sans intervention humaine. Ces systèmes peuvent également s'améliorer au fil du temps grâce à l'apprentissage automatique, en utilisant le retour d'information et le comportement de l'utilisateur pour améliorer les performances et optimiser l'utilisation de l'énergie.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent

• Optimisation des équipements ou des machines
  p. ex. variateurs de vitesse basée sur IA, surveillance en temps réel, diagnostics, améliorations automatisées du processus de rodage, etc. pour des économies d'énergie
• Maintenance prédictive
  p. ex. l'analyse de données basée sur l'IA, les technologies telles que les capteurs, la surveillance en temps réel des pannes d'équipement pour des économies d'énergie
• Gestion de l'énergie dans les bâtiments
  p. ex. le CVC (chauffage, ventilation, climatisation) et éclairage, intégrant souvent des thermostats intelligents, des commandes d'éclairage, des tableaux de bord énergétiques, etc.
• Planification ou optimisation de la production
  p. ex. simplifier les délais de production et l'affectation des ressources, en veillant à ce que la consommation d'énergie corresponde aux besoins opérationnels tout en réduisant les déchets et les inefficacités
• Intégration des énergies renouvelables
  p. ex. des outils d'IA qui équilibrent la production, le stockage et la consommation pour optimiser et gérer les sources d'énergie renouvelable telles que le solaire et l'éolien, etc.
• Surveillance de l'utilisation de l'énergie et établissement de rapports
  p. ex. le suivi et l'analyse systématiques de la consommation d'énergie à l'aide d'outils d'IA tels que des compteurs d'énergie intelligents, des tableaux de bord, des systèmes de rapports de conformité, l'analyse comparative et la détection d'anomalies pour identifier les domaines d'économies d'énergie
• Algorithmes d'apprentissage automatique pour l'optimisation des processus
  p. ex. des modèles d'IA avancés pour analyser les données et optimiser des processus spécifiques tels que l'équilibrage de la charge énergétique, les opérations de réseau intelligent, les performances CVC et l'efficacité des machines industrielles
• Systèmes de surveillance et de contrôle basés sur l'IdO
  p. ex. des appareils IA interconnectés, des capteurs IA et des outils intelligents IA qui collectent et transmettent des données en temps réel, permettant la surveillance à distance et le contrôle automatisé de systèmes tels que les appareils, l'automatisation des bâtiments et la gestion du réseau pour des économies d'énergie
• Analyse prédictive alimentée par l'IA pour la consommation d'énergie et la maintenance
  p. ex. modèles d'IA prédictifs pour prévoir la demande d'énergie, détecter les anomalies de consommation et prévoir les besoins de maintenance afin d'assurer une performance efficace du système
• Plateformes ou logiciels de gestion de l'énergie intégrés à l'IA
  p. ex. des solutions logicielles qui intègrent des outils basés sur l'IA pour la gestion, l'analyse et l'optimisation centralisées des systèmes énergétiques et des modèles d'utilisation
• Jumeaux numériques ou simulations virtuelles pour la modélisation et l'optimisation des systèmes
  p. ex. représentations virtuelles de systèmes physiques qui permettent la simulation, la mise à l'essai et l'optimisation du rendement dans un environnement numérique sans risque, ce qui permet d'améliorer la prise de décisions en matière de gestion de l'énergie
• Systèmes d'automatisation basés sur la robotique ou l'IA pour des économies d'énergie
  p. ex. les systèmes d'inspection robotisés pour la détection des fuites d'énergie, l'automatisation des processus robotiques dans la fabrication, les robots autonomes optimisant le fonctionnement des équipements
• Autres
  • Précisez d'autres IA pour améliorer l'efficacité énergétique :
  OU
• Mon installation n'envisage pas pour l'instant d'utiliser des technologies ou des approches basées sur l'IA pour améliorer l'efficacité énergétique
• Ne sait pas

Q71. Quels défis potentiels votre installation pourrait-elle rencontrer lors de l'adoption de l'IA pour réaliser des économies d'énergie?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Coût d'investissement initial élevé
  Comprend les dépenses initiales importantes requises pour les logiciels, le matériel et l'infrastructure d'IA, ainsi que la maintenance et les mises à niveau continues.
• Manque d'expertise technique ou de personnel de soutien
  Fait référence à des connaissances, des compétences ou une formation insuffisantes au sein de l'organisation pour mettre en oeuvre, gérer ou exploiter efficacement les technologies d'IA.
• Soutien insuffisant de la part de la direction ou de l'organisation au sens large
  Les gestionnaires d'installations ou d'autres décideurs peuvent hésiter ou se montrer réticents à établir des priorités, à approuver ou à fournir des ressources pour l'adoption de technologies d'IA visant à réaliser des économies d'énergie.
• Problèmes d'intégration avec les systèmes existants
  Défis liés à l'intégration des technologies d'IA aux systèmes existants, au matériel incompatible ou aux solutions logicielles préexistantes.
• Manque de sensibilisation aux solutions d'IA
  Difficulté à identifier ou à comprendre les outils et technologies d'IA potentiels disponibles pour la gestion de l'énergie.
• Inquiétudes concernant la confidentialité et la sécurité des données
  Peur d'exposer des données sensibles d'organisations ou de consommateurs, ou des vulnérabilités découlant de l'utilisation de technologies d'IA.
• Retour sur investissement incertain
  Difficulté à quantifier les avantages financiers ou les économies d'énergie associés à l'adoption de l'IA, ce qui rend plus difficile la justification des dépenses.
• Obstacles réglementaires ou politiques
  Restrictions ou directives peu claires sur l'utilisation de l'IA pour la gestion de l'énergie en raison de réglementations locales, nationales ou spécifiques à l'industrie.
• Difficulté à mesurer les économies d'énergie
  Défis à suivre et à valider avec précision les économies d'énergie ou les gains d'efficacité réalisés grâce à la mise en oeuvre de l'IA.
• Autres
  • Précisez les autres défis liés à l'adoption de l'IA pour les économies d'énergie :
  OU
• Cette installation n'a pas eu à faire face à des difficultés

Q72. Quels types de soutien gouvernemental aideraient votre installation à adopter ou à développer l'IA pour réaliser des économies d'énergie?

Incitations financières

Inclure les abattements, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.

Programmes de formation pour l'expertise technique

Inclure des ateliers, des cours de certification ou des programmes en ligne parrainés par le gouvernement pour former les employés au déploiement et à la gestion de l'IA pour l'optimisation énergétique.

Accès aux outils d'IA et démonstration technologiques

Inclure des projets pilotes d'IA financés par des fonds publics, des centres de démonstration technologique présentant des applications d'IA dans le domaine de l'énergie, ou l'accès parrainé par le gouvernement à des outils d'IA exclusifs pour les tests et l'apprentissage.

Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique

Inclure des directives claires pour la mise en œuvre de l'IA dans les systèmes énergétiques, des normes de confidentialité des données pour les outils pilotés par l'IA ou des incitations à la conformité réglementaire lors de l'adoption de technologies d'IA.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

73. Quel type de soutien gouvernemental aiderait le plus votre installation à adopter ou à développer l'IA pour les économies d'énergie?

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

Procéder à la question 81

Q74. Quelles sont les principales raisons pour lesquelles votre établissement n'a pas adopté l'IA pour réaliser des économies d'énergie?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Manque de budget ou de ressources financières
• Manque de compréhension des avantages potentiels de l'IA pour l'efficacité énergétique
• Manque d'expertise technique ou de personnel soutien pour la mise en oeuvre de l'IA
• Manque de soutien de la part de la direction ou de l'organisation
• Les stratégies de gestion de l'énergie existantes répondent aux besoins actuels
• Inquiétudes concernant la confidentialité des données ou les risques de sécurité
• Défis en matière de réglementation ou de conformité
• Autre
  • Précisez la raison pour laquelle l’IA n’a pas été adoptée :

Aucun projet actuel ou prévisible d'utilisation des technologies de l'intelligence artificielle

Q75. Quels types de soutien gouvernemental aideraient votre installation à adopter ou à développer l'IA pour réaliser des économies d'énergie?

Incitations financières

Inclure les abattements, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.

Programmes de formation pour l'expertise technique

Inclure des ateliers, des cours de certification ou des programmes en ligne parrainés par le gouvernement pour former les employés au déploiement et à la gestion de l'IA pour l'optimisation énergétique.

Accès aux outils d'IA et démonstration technologiques

Inclure des projets pilotes d'IA financés par des fonds publics, des centres de démonstration technologique présentant des applications d'IA dans le domaine de l'énergie, ou l'accès parrainé par le gouvernement à des outils d'IA exclusifs pour les tests et l'apprentissage.

Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique

Inclure des directives claires pour la mise en œuvre de l'IA dans les systèmes énergétiques, des normes de confidentialité des données pour les outils pilotés par l'IA ou des incitations à la conformité réglementaire lors de l'adoption de technologies d'IA.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

Q76. Quel type de soutien gouvernemental aiderait le plus votre installation à adopter ou à développer l'IA pour les économies d'énergie?

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

Procéder à la question 81

Incertain quant à l'utilisation des technologies de l'intelligence artificielle

Q77. Quels types de soutien gouvernemental aideraient votre installation à adopter ou à développer l'IA pour réaliser des économies d'énergie?

Incitations financières

Inclure les abattements, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.

Programmes de formation pour l'expertise technique

Inclure des ateliers, des cours de certification ou des programmes en ligne parrainés par le gouvernement pour former les employés au déploiement et à la gestion de l'IA pour l'optimisation énergétique.

Accès aux outils d'IA et démonstration technologiques

Inclure des projets pilotes d'IA financés par des fonds publics, des centres de démonstration technologique présentant des applications d'IA dans le domaine de l'énergie, ou l'accès parrainé par le gouvernement à des outils d'IA exclusifs pour les tests et l'apprentissage.

Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique

Inclure des directives claires pour la mise en œuvre de l'IA dans les systèmes énergétiques, des normes de confidentialité des données pour les outils pilotés par l'IA ou des incitations à la conformité réglementaire lors de l'adoption de technologies d'IA.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

Q78. Quel type de soutien gouvernemental aiderait le plus votre installation à adopter ou à développer l'IA pour les économies d'énergie?

• Incitations financières (remises, crédits d'impôt, prêts garantis à faible taux d'intérêt ou sans intérêt, etc.)
• Programmes de formation à l'expertise technique
• Accès aux outils d'IA et aux démonstrations technologiques
• Élaboration de cadres réglementaires pour l'utilisation de l'IA dans le domaine de l'efficacité énergétique
• Autres
  • Précisez les autres types de soutien gouvernemental :

Q79. Quels types de technologies ou d'approches de l'IA le cas échéant, votre installation envisage-t-il d'adopter pour améliorer les économies d'énergie?

La distinction entre les activités d'économie d'énergie pilotées par l'IA et celles qui ne le sont pas dépend du niveau d'automatisation, du traitement des données et de la sophistication de la prise de décision. Les activités basées sur l'IA impliquent généralement une prise de décision adaptative, comme l'analyse de vastes ensembles de données en temps réel ou historiques, afin de procéder à des ajustements dynamiques et autonomes sans intervention humaine. Ces systèmes peuvent également s'améliorer au fil du temps grâce à l'apprentissage automatique, en utilisant le retour d'information et le comportement de l'utilisateur pour améliorer les performances et optimiser l'utilisation de l'énergie.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent

• Optimisation des équipements ou des machines
  p. ex. variateurs de vitesse basée sur IA, surveillance en temps réel, diagnostics, améliorations automatisées du processus de rodage, etc. pour des économies d'énergie
• Maintenance prédictive
  p. ex. l'analyse de données basée sur l'IA, les technologies telles que les capteurs, la surveillance en temps réel des pannes d'équipement pour des économies d'énergie
• Gestion de l'énergie dans les bâtiments
  p. ex. le CVC (chauffage, ventilation, climatisation) et éclairage, intégrant souvent des thermostats intelligents, des commandes d'éclairage, des tableaux de bord énergétiques, etc.
• Planification ou optimisation de la production
  p. ex. simplifier les délais de production et l'affectation des ressources, en veillant à ce que la consommation d'énergie corresponde aux besoins opérationnels tout en réduisant les déchets et les inefficacités
• Intégration des énergies renouvelables
  p. ex. des outils d'IA qui équilibrent la production, le stockage et la consommation pour optimiser et gérer les sources d'énergie renouvelable telles que le solaire et l'éolien, etc.
• Surveillance de l'utilisation de l'énergie et établissement de rapports
  p. ex. le suivi et l'analyse systématiques de la consommation d'énergie à l'aide d'outils d'IA tels que des compteurs d'énergie intelligents, des tableaux de bord, des systèmes de rapports de conformité, l'analyse comparative et la détection d'anomalies pour identifier les domaines d'économies d'énergie
• Algorithmes d'apprentissage automatique pour l'optimisation des processus
  p. ex. des modèles d'IA avancés pour analyser les données et optimiser des processus spécifiques tels que l'équilibrage de la charge énergétique, les opérations de réseau intelligent, les performances CVC et l'efficacité des machines industrielles
• Systèmes de surveillance et de contrôle basés sur l'IdO
  p. ex. des appareils IA interconnectés, des capteurs IA et des outils intelligents IA qui collectent et transmettent des données en temps réel, permettant la surveillance à distance et le contrôle automatisé de systèmes tels que les appareils, l'automatisation des bâtiments et la gestion du réseau pour des économies d'énergie
• Analyse prédictive alimentée par l'IA pour la consommation d'énergie et la maintenance
  p. ex. modèles d'IA prédictifs pour prévoir la demande d'énergie, détecter les anomalies de consommation et prévoir les besoins de maintenance afin d'assurer une performance efficace du système
• Plateformes ou logiciels de gestion de l'énergie intégrés à l'IA
  p. ex. des solutions logicielles qui intègrent des outils basés sur l'IA pour la gestion, l'analyse et l'optimisation centralisées des systèmes énergétiques et des modèles d'utilisation
• Jumeaux numériques ou simulations virtuelles pour la modélisation et l'optimisation des systèmes
  p. ex. représentations virtuelles de systèmes physiques qui permettent la simulation, la mise à l'essai et l'optimisation du rendement dans un environnement numérique sans risque, ce qui permet d'améliorer la prise de décisions en matière de gestion de l'énergie
• Systèmes d'automatisation basés sur la robotique ou l'IA pour des économies d'énergie
  p. ex. les systèmes d'inspection robotisés pour la détection des fuites d'énergie, l'automatisation des processus robotiques dans la fabrication, les robots autonomes optimisant le fonctionnement des équipements
• Autres
  • Précisez d'autres IA pour améliorer l'efficacité énergétique :
  OU
• Mon installation n'envisage pas pour l'instant d'utiliser des technologies ou des approches basées sur l'IA pour améliorer l'efficacité énergétique
• Ne sait pas

Q80. Quels défis potentiels votre installation pourrait-elle rencontrer lors de l'adoption de l'IA pour des économies d'énergie?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

• Coût d'investissement initial élevé
  Comprend les dépenses initiales importantes requises pour les logiciels, le matériel et l'infrastructure d'IA, ainsi que la maintenance et les mises à niveau continues.
• Manque d'expertise technique ou de personnel de soutien
  Fait référence à des connaissances, des compétences ou une formation insuffisantes au sein de l'organisation pour mettre en oeuvre, gérer ou exploiter efficacement les technologies d'IA.
• Soutien insuffisant de la part de la direction ou de l'organisation au sens large
  Les gestionnaires d'installations ou d'autres décideurs peuvent hésiter ou se montrer réticents à établir des priorités, à approuver ou à fournir des ressources pour l'adoption de technologies d'IA visant à réaliser des économies d'énergie.
• Problèmes d'intégration avec les systèmes existants
  Défis liés à l'intégration des technologies d'IA aux systèmes existants, au matériel incompatible ou aux solutions logicielles préexistantes.
• Manque de sensibilisation aux solutions d'IA
  Difficulté à identifier ou à comprendre les outils et technologies d'IA potentiels disponibles pour la gestion de l'énergie.
• Inquiétudes concernant la confidentialité et la sécurité des données
  Peur d'exposer des données sensibles d'organisations ou de consommateurs, ou des vulnérabilités découlant de l'utilisation de technologies d'IA.
• Retour sur investissement incertain
  Difficulté à quantifier les avantages financiers ou les économies d'énergie associés à l'adoption de l'IA, ce qui rend plus difficile la justification des dépenses.
• Obstacles réglementaires ou politiques
  Restrictions ou directives peu claires sur l'utilisation de l'IA pour la gestion de l'énergie en raison de réglementations locales, nationales ou spécifiques à l'industrie.
• Difficulté à mesurer les économies d'énergie
  Défis à suivre et à valider avec précision les économies d'énergie ou les gains d'efficacité réalisés grâce à la mise en oeuvre de l'IA.
• Autres
  • Précisez les autres défis liés à l'adoption de l'IA pour les économies d'énergie :
  OU
• Cette installation n'a pas eu à faire face à des difficultés

Changements ou événements

81. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les changements dans la consommation énergétique, déclarés pour entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Raisons des changements dans l'utilisation d'énergie : Cette section vise à réduire le besoin de demander des renseignements supplémentaires. Statistique Canada compare les réponses fournies dans le questionnaire avec celles des années précédentes. Veuillez indiquer les raisons qui expliquent le mieux les changements importants de votre utilisation d'énergie par rapport à l'année précédente.

• Changement de combustible - Précisez le changement de combustible :
• Changement dans les prix des carburants - Précisez le changement dans les prix des carburants :
• Changement de technologie - Précisez le changement de technologie :
• Changement de procédés - Précisez le changement de procédés :
• Sensibilisation à l'efficacité énergétique - Précisez la sensibilisation à l'efficacité énergétique :
• Nouveau contrat ou perte de contrat - Précisez le nouveau contrat ou perte de contrat :
• Expansion ou réduction des installations - Précisez l'expansion ou réduction des installations :
• Changement dans les gammes de produits - Précisez le changement dans les gammes de produits :
• Autres - Précisez les autres changements ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni Nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro du poste (s'il y a lieu)
• Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures
• Minutes

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Objectif

Cette enquête mensuelle sert à recueillir des données sur les activités de toutes les raffineries, usines de traitement et terminaux canadiens qui produisent et distribuent des produits pétroliers raffinés. Ces données sont requises, car elles sont intégrées au secteur des entrées-sorties du Système de comptabilité nationale du Canada. Ces données sont mises à la disposition des autres ministères fédéraux et des autorités provinciales en vertu de la Loi sur la statistique et au moyen d'accords de partage des données assujettis aux principes inhérents à la confidentialité des données. Les données sont destinées à être utilisées par les répondants aux enquêtes, les associations industrielles, les analystes de l'industrie, les médias et le grand public afin d'évaluer les tendances dans le secteur du pétrole canadien.

Qui Remplit le Questionnaire

Le questionnaire doit être rempli par les exploitants de toutes les raffineries de pétrole, usines de traitement et terminaux situées au Canada.

Quand Présenter son Questionnaire Rempli

Le questionnaire doit être reçu par Statistique Canada dans les 10 jours civils suivant la fin du mois à l'étude.

Comment Présenter son Questionnaire

Les répondants reçoivent un avis par courriel les invitant à télécharger et à remplir un questionnaire au format Excel. Ce courriel leur donne aussi accès à un portail sécurisé leur permettant de télécharger les données à l'intention de Statistique Canada.

• Accédez à l'enquête par le lien.
• Téléchargez, complétez et enregistrez le questionnaire.
• Revenez au lien de l'enquête et suivez les instructions pour soumettre le questionnaire rempli.

Instructions Générales

Données D'identification des Répondants

• Confirmez la dénomination sociale de la société déclarante.
• Confirmez le nom commercial, s'il y a lieu.
• Confirmez le nom de l'emplacement de l'établissement.
• Confirmez l'adresse physique de l'établissement.
• Confirmez l'adresse postale de la personne-ressource. (Note : Si l'adresse physique et l'adresse postale sont identiques, ne fournissez que les renseignements sur l'adresse physique.)
• Confirmez le nom, le numéro de téléphone, le numéro de télécopieur et l'adresse de courriel de la personne-ressource concernant les renseignements présentés dans le rapport. La personne indiquée devrait être celle qui connaît le mieux les données précises déclarées.

Activités

Quantités : Les déclarer à l'aide des critères suivants.

Déclarez toutes les quantités en arrondissant au nombre entier le plus près en mètres cubes.

Déclarez, pour chaque produit, les stocks d'ouverture et les stocks à la fermeture, les arrivages, les intrants, la production, les charges expédiées, ainsi que la consommation et les pertes et ajustements de carburant au cours du mois.

Toutes les quantités devraient être positives, à l'exception des pertes et ajustements qui peuvent être négatives.

Déclarez les données seulement pour les lignes qui s'appliquent à votre activité. S'il n'existe aucune donnée pour une ligne en particulier, laissez toute cette ligne vide.

Stocks (stocks d'ouverture et stocks à la fermeture)

Déclarez les stocks d'ouverture au 1er jour du mois de déclaration (au début de la journée). Déclarez les stocks à la fermeture au dernier jour du mois de déclaration (à la fin de la journée). Tous les stocks devraient être corrigés à 15,6 °C moins la teneur de base en sédiments et en eau.

Déclarez tous les stocks détenus par l'établissement, quel qu'en soit le propriétaire. Les quantités de stock déclarées devraient correspondre aux quantités réelles de stocks mesurées.

Déclarez les stocks de mélanges de gaz liquéfiés (y compris les flux non fractionnés) selon leurs composants individuels (c.-à-d. l'éthane, le propane, le butane normal et l'isobutane) tels qu'ils ont été déterminés au moyen de l'analyse chimique.

Déclarez les stocks à la fermeture de tous les gaz liquéfiés dans chacune de leurs gammes de produits, ainsi que le total à la ligne Liquides de gaz d'hydrocarbures, TOTAL.

Déclarez tous les stocks du pays et de l'étranger détenus et en transit à la raffinerie, terminal et usine de traitement.

Déclarez les stocks de composés oxygénés détenus aux installations de production situées à l'intérieur ou à proximité du complexe de raffinerie auquel les composés oxygénés sont destinés à servir (usines de composés oxygénés pour consommation propre).

Déclarez les stocks à la fin du mois de produits pétroliers bruts selon le point final de distillation en degrés Celsius. Voici les catégories de point final de distillation : les naphtes et les produits plus légers, moins de 205 °C, le kérosène et les gas-oils légers, de 205 °C à 343 °C, les gas-oils lourds, de 344 °C à 538 °C, et la Composante résiduelle, plus de 538 °C.

Arrivages au cours du mois

Déclarez tous les arrivages à la raffinerie, terminal et usine de traitement après que les produits soient réellement arrivés à l'établissement.

Composés oxygénés (excluant l'éthanol), Total correspond à la somme des arrivages de composés oxygénés en provenance de sources situées à l'extérieur de la raffinerie (centrale commerciale), et des composés oxygénés produits à la raffinerie (centrale de production pour consommation propre).

Déclarez les arrivages de liquides provenant d'une usine de gaz naturel et de gaz de raffinerie liquéfiés (y compris les oléfines et les dérivés). Incluez la consommation d'essence et de charge d'alimentation pétrochimique.

Excluez le gaz naturel utilisé comme charge d'alimentation pour produire de l'hydrogène à partir des arrivages en raffinerie. Excluez également les arrivages de gaz naturel reçus à la raffinerie aux fins de consommation de carburant.

Intrants au cours du mois

Déclarez le volume de pétrole brut, de produits pétroliers non finies, de liquides provenant d'une usine de gaz naturel, d'autres hydrocarbures, d'hydrogène, de composés oxygénés, et de gaz de raffinerie liquéfiés comme intrants aux unités de traitement pour la production de produits pétroliers finis.

Déclarez les intrants bruts en raffinerie pour chaque article énuméré dans le questionnaire d'enquête.

Note : Les intrants bruts sont habituellement en plus grande quantité que les intrants de pétrole brut, puisque les intrants bruts peuvent comprendre d'autres matériaux que le pétrole brut, ainsi que toute réutilisation des mêmes mètres cubes par l'unité de distillation atmosphérique du pétrole brut.

Excluez des intrants de pétrole brut tout produit pétrolier ayant subi un traitement de raffinerie antérieur. De tels produits pétroliers doivent être déclarés comme intrants de produit intermédiaire (habituellement, des produits pétroliers non finies ou des composants de mélange d'essence à moteur) ou de produit fini. Un « intrant » de produit fini, tel que l'essence à moteur finie ou le carburant léger, représente la reclassification d'un produit fini.

Excluez les intrants de produits utilisés pour la fabrication de produits pétrochimiques finis. Les intrants de gaz naturel utilisés pour la production d'hydrogène devraient être exclus. Les intrants de charge d'alimentation utilisés pour produire des composés oxygénés devraient être exclus. Les intrants de produits pétroliers finis sont définis dans la section « Reclassification des stocks ».

Déclarez comme intrant tout produit fini, composant de mélange, composé oxygéné, ou tout autre matériau mélangé ou reclassifié comme produit différent. Des exemples de quantités à déclarer comme intrants sont l'essence reformulée destinée pour le mélange oxygénée (ERMO) et l'éthanol-carburant mélangé pour produire de l'essence à moteur finie, et le kérosène mélangé au carburant léger.

Déclarez les intrants, les mélanges ou les reclassifications de produit, que ce soit à la suite de transferts de produits entre réservoirs, au moyen de systèmes de mélange en continu ou de mélange en aveugle en camion ou en wagon.

Déclarez comme intrant tout carburant léger devant être reclassifié dans une autre catégorie de distillat (c.-à-d. le diesel devant être reclassifié comme mazout léger) ainsi que tout carburant léger, kérosène ou carburéacteur type kérosène en voie d'être reclassifié sous un autre code de produit (voir la section sur la reclassification des stocks, plus loin dans les présentes directives).

Déclarez les intrants bruts pour chaque article énuméré dans le questionnaire d'enquête.

Déclarez les intrants de liquides provenant d'une usine de gaz naturel sélectionné et de gaz de raffinerie liquéfiés (c.-à-d. le butane normal, le butylène, l'isobutane, l'isobutylène et les pentanes plus) dans chacune de leurs gammes de produits, ainsi que le total sur la ligne Liquides de gaz d'hydrocarbures, Total.

Production au cours du mois

Déclarez la production brute en raffinerie au cours du mois pour chaque article énuméré sur le questionnaire d'enquête.

Déclarez le volume de produits pétroliers fabriqués à partir du pétrole brut, de produits pétroliers non finies, de gaz de pétrole liquéfiés, d'autres hydrocarbures, d'hydrogène et de composés oxygénés.

Déclarez le volume de produits pétroliers obtenus à partir du mélange d'essence à moteur et de composants de mélange d'essence d'aviation.

Déclarez la production d'oléfines (éthylène, propylène, butylène) pour inclure seulement la portion des gaz de raffinerie liquéfiés qui sont expédiés de la raffinerie en tant que produit fini de raffinerie (p. ex. les oléfines expédiées vers des installations pétrochimiques).

Déclarez la production d'aromatiques (p. ex. le benzène, le toluène et le xylène) en fonction de l'utilisation prévue. Les aromatiques qui seront utilisés pour le mélange ou le compoundage en vue de produire de l'essence à moteur et l'essence d'aviation finies doivent être déclarés comme production de composants de mélange d'essence à moteur ou d'essence d'aviation. Si les aromatiques sont utilisés comme charge d'alimentation pétrochimique en tant que production de naphte de moins de 205 °C.

Co-transformation (raffineries seulement)

Déclarez les entrées et sorties de matières premières biogènes (produits végétaux ou animaux) utilisées pour la co-transformation en autres carburants renouvelables et produits intermédiaires.

Déclarez comme production tout produit fini, composant de mélange mélangé ou reclassifié, à partir des intrants déclarés. Des exemples de production à déclarer sont l'essence à moteur finie mélangée avec l'ERMO et l'éthanol-carburant, et l'augmentation du volume de carburant léger résultant du mélange du kérosène.

Déclarez la production brute pour chaque article énuméré dans le questionnaire d'enquête.

Déclarez la production des mélanges ou la reclassification de produits, que ce soit à la suite de transferts de produits entre réservoirs, au moyen de systèmes de mélange en continu ou de mélange en aveugle en camion ou en wagon.

Déclarez comme production tout carburant léger, kérosène ou carburéacteur type kérosène reclassifié à partir d'un autre code de produit (voir la section sur la reclassification des stocks, plus loin dans les présentes directives).

Total des intrants et production totale

Lorsque le rapport est rempli correctement, chaque mètre cube d'intrant devrait correspondre un mètre cube de production. Les intrants devraient donc être égaux à la production totale déclarée. De petites variations sont possibles en raison de l'arrondissement, de la mesure, des gains et des pertes. Ces variations sont déclarées au moyen de la ligne total, les quantités y figurant équilibrant le total des intrants et la production.

Charges expédiées au cours du mois

Déclarez toutes les charges expédiées, y compris les envois internes vers d'autres installations d'entreposage, raffineries, usines de produits chimiques ou installations de fractionnement. Les intrants aux usines pétrochimiques sur place devraient être déclarés en tant que charges expédiées en provenance de votre établissement.

Consommation de carburant au cours du mois

Déclarez le pétrole brut et les produits pétroliers utilisés comme carburant à votre établissement.

Excluez la consommation d'essence dans les installations pétrochimiques situées au même endroit que la raffinerie.

Pertes et ajustements au cours du mois

Déclarez toutes les pertes non associées au traitement (p. ex. les déversements, les pertes imputables à un incendie, la contamination, etc.) par produit. Incluez les gains et les pertes associées au traitement en raffinerie, ainsi que les incohérences dans les stocks occasionnées par des problèmes de calibrage.

NOTE : Les pertes et les ajustements devraient représenter moins de 10 % des Stocks d'ouverture au début du mois + les Arrivages + la Production + les Intrants + les Charges expédiées + la Consommation de carburant + les Pertes et ajustements + les Stocks à la fermeture.

Reclassification des stocks

Déclarez un produit fini reclassifié comme produit fini différent ou comme produit pétroles non finies comme suit : la quantité de produit d'origine est déclarée dans la colonne « Intrant » et le produit reclassifié est déclaré dans la colonne « Production ».

Par exemple, si vous produisez 10 000 mètres cubes de kérosène pendant le mois de janvier et que vous l'entreposez à la fin du mois, cette quantité doit être déclarée comme « production » de kérosène dans le rapport de janvier. Si, pendant le mois de février, l'utilisation prévue de 10 000 mètres cubes de kérosène est changée en carburéacteur de type kérosène, déclarez cette reclassification en déclarant les 10 000 mètres cubes comme « Intrant » de kérosène  et comme « production » de carburéacteur de type kérosène.

Hydrogène

Déclarez les arrivages, les intrants, la consommation et les pertes en carburant d'hydrogène. Incluez l'hydrogène produit par les usines de production d'hydrogène situées aux raffineries (et usines de traitement) et l'hydrogène acheté de tiers fournisseurs.

Note : Déclarez l'hydrogène en mètres cubes équivalents de mazout.

Excluez des quantités déclarées l'hydrogène produit par des reformeurs catalytiques afin d'éviter le double comptage d'intrants. Les intrants d'hydrogène des unités de reformage en raffinerie sont comptés indirectement comme des intrants de pétrole brut et des produits pétroliers bruts.

Excluez les intrants de charge d'alimentation utilisés pour la production d'hydrogène.

Déclarez les gaz de distillation, le naphte spécial et les produits pétroliers non finies, le naphte et les produits plus légers comme charges expédiées vers une usine à hydrogène lorsque ces produits sont utilisés comme charge d'alimentation en hydrogène. Déclarez tout flux de retour de charge d'alimentation en provenance d'une usine à hydrogène comme arrivage de l'usine à hydrogène et comme intrant à l'établissement. Déclarez les arrivages des flux de retour au moyen des mêmes produits utilisés au moment de déclarer les envois de charge d'alimentation vers l'usine d'hydrogène.

Composés oxygénés

Déclarez individuellement les composés oxygénés. Tous les autres composés oxygénés concernent les autres alcools et éthers aliphatiques destinés au mélange d'essence à moteur.

Déclarez les stocks détenus aux installations de production de composés oxygénés situées à l'intérieur ou à proximité de l'établissement.

Déclarez les intrants bruts de composés oxygénés. Ne pas « déduire » les intrants de composés oxygénés en déclarant la différence entre les intrants et la production de composés oxygénés.

Excluez les composés oxygénés en tant que composants de mélange d'essence à moteur à moins qu'ils ne se soient mélangés avec des composants de mélange d'essence à moteur.

Gaz liquéfiés

Déclarez tous les mélanges de liquides provenant d'une usine de gaz naturel (y compris les flux non fractionnés) et les gaz de raffinerie liquéfiés selon leurs composants individuels, tel qu'ils ont été déterminés par l'analyse chimique (p. ex. l'éthane, le propane, le butane normal, l'isobutane, les pentanes plus pour les liquides provenant de l'industrie du gaz naturel, et l'éthane ou l'éthylène, le propane ou le propylène, le butane normal ou le butylène, et l'isobutane ou l'isobutylène pour les gaz de raffinerie liquéfiés).

Déclarez les gaz liquéfiés extraits des flux liquides de gaz naturel provenant des usines de traitement du gaz naturel et reçus par l'établissement en vue de leur transformation en produits finis.

Déclarez les gaz liquéfiés qui sont fractionnés à partir de pétrole brut ou produits au moyen de procédés en aval, comme le craquage catalytique, et qui, au final, constituent des gaz liquéfiés finis.

Déclarez la production de propylène de qualité chimique ou polymère comme propylène. Les volumes de production déclarés en tant que propylène seront le propylène et jusqu'à 8 % de propane. Cette pratique est fondée sur la définition du propylène de qualité chimique qui est composé d'au moins 92 % de propylène et de jusqu'à 8 % de propane.

Déclarez la production de flux de propane et de propylène mélangés qui ne satisfont pas à la norme pour le propylène de qualité chimique ou polymère (y compris le propylène de qualité de raffinerie) séparément en tant que propane et propylène, tel qu'ils ont été déterminés par l'analyse chimique, sauf dans les cas où il y a de bonnes raisons de croire que le flux de propane et de propylène mélangé sera vendu comme carburant, auquel cas, déclarez la totalité du flux mélangé en tant que propane.

Essence à moteur finie

Déclarez l'essence à moteur finie mélangée, mélangée avec de l'éthanol-carburant ou à d'autres essences à moteur finie.

Composants de mélange d'essence à moteur

Déclarez les hydrocarbures de type naphte comme l'un des produits classés sommairement en composants de mélange d'essence à moteur lorsque l'utilisation ultime prévue est le mélange ou le compoundage pour produire de l'essence à moteur. Les produits classés comme composants de mélange d'essence à moteur sont les composants de mélange pour mélange oxygéné, l'essence traitée comme matière première, et tous les « autres » composants de mélange d'essence à moteur.

Déclarez les hydrocarbures de type naphte destinés au mélange ou au compoundage en vue de produire de l'essence d'aviation.

Excluez les hydrocarbures de type naphte des composants de mélange d'essence à moteur si l'utilisation ultime prévue n'est pas le mélange ou le compoundage pour produire de l'essence à moteur ou de l'essence d'aviation finie (p. ex. le naphte destiné à être utilisé dans les solvants ou en tant que charge d'alimentation pétrochimique).

Excluez les produits suivants des composants de mélange d'essence à moteur :

• le butane normal
• le butylène
• l'isobutane
• l'isobutylène
• les pentanes plus
• l'éthanol-carburant
• l'ETBE.

Bien que ces produits puissent être mélangés pour produire de l'essence à moteur, ils sont déclarés comme des produits distincts. Cette directive s'applique seulement aux produits non mélangés. Après le mélange, les butanes, les pentanes plus, l'éthanol-carburant, l'éthyl tertio butyl éther et d'autres matériaux s'intègrent au volume des composants de mélange d'essence ou de l'essence à moteur finie.

Note : Certains composants de mélange d'essence peuvent être des arrivages des flux de retour en provenance d'usines de produits chimiques. Dans ce cas, il est très important de maintenir une classification uniforme des produits fabriqués et expédiés de la raffinerie et de ceux qui sont des arrivages et des intrants à la raffinerie. Par exemple, une raffinerie peut expédier des charges d'alimentation pétrochimiques de type naphte à une usine de produits chimiques, puis recevoir un flux de retour en provenance de cette usine de produits chimiques qui sera utilisé dans le mélange d'essence à moteur. Dans ce cas, le flux de retour déclaré doit être classé comme arrivage et intrant de charge d'alimentation pétrochimique, puis comme production de composants de mélange d'essence à moteur ou d'essence finie.

Carburant léger

Déclarez les intrants et la production en raffinerie au cours du mois, ainsi que les stocks de carburant léger selon la teneur en soufre à la fin du mois.

Diesel : ≤ 15ppm en soufre

Mazout léger : > 15ppm en soufre

Le carburant léger ayant une teneur en soufre de 15 ppm ou moins plus le carburant léger ayant une teneur en soufre supérieure à 15 ppm doit correspondre au total du carburant léger.

Carburant lourd selon le pourcentage de la teneur en soufre

Déclarez les intrants et la production en raffinerie au cours du mois, ainsi que les stocks de carburant lourd selon la teneur en soufre à la fin du mois. Le carburant lourd ayant une teneur en soufre de 1,00 % ou moins plus le carburant lourd ayant une teneur en soufre supérieure à 1,00 % doit correspondre au total du carburant lourd.

Lubrifiants

Déclarez seulement les huiles de base lubrifiantes produites à la raffinerie. Excluez les lubrifiants finis produits aux usines de lubrifiants. Excluez les sous-produits du raffinage d'huile lubrifiante, tels que les extraits aromatiques dérivés de l'extraction par solvant ou les goudrons dérivés du déasphaltage. Voici les catégories de déclaration : Paraffinique. Comprend toutes les catégories de base lubrifiante de haute viscosité et d'huiles neutres présentant un indice de viscosité supérieur à 75; Naphténique. Comprend toutes les charges d'alimentation d'huile de base lubrifiantes présentant un indice de viscosité inférieur à 75.

Note : Le critère de catégorisation des lubrifiants est uniquement fondé sur l'indice de viscosité des charges d'alimentation et est indépendant des sources brutes et des types de traitement utilisés pour la production des huiles.

Exceptions : Il est possible que des charges d'alimentation d'huile de base lubrifiantes ayant auparavant été classées comme naphténiques ou paraffiniques par une entreprise de raffinage continuent d'être catégorisées ainsi, et ce, indépendamment du critère d'indice de viscosité (p. ex. des huiles paraffiniques non extraites qui ne satisferaient pas à l'analyse d'indice de viscosité).

Déclarez les stocks d'ouverture et à la fermeture, les arrivages et les charges d'huiles de base lubrifiantes expédiées. Les charges expédiées sont des huiles de base lubrifiantes mélangées pour produire des lubrifiants finis ainsi que des huiles de base lubrifiantes expédiées pendant le mois.

Asphalte

Déclarez les stocks d'ouverture et à la fermeture, les arrivages et les charges de base d'asphalte expédiées. Les charges expédiées s'agit de l'envoi de toute base d'asphalte mélangée pour produire d'asphalte fini et de toute base d'asphalte vendue ou expédiée durant le mois. Ne déclarez pas l'eau ou les émulsifiants ajoutés à la base d'asphalte pour produire l'asphalte fini.

Charges d'alimentation pétrochimiques

Déclarez la charge d'alimentation pétrochimique. Excluez les produits pétrochimiques finis.

Déclarez les livraisons de charge d'alimentation aux unités pétrochimiques de vos raffineries et usines de fabrication de produits chimiques ou de caoutchouc synthétique en tant que charges expédiées.

Déclarez les flux de retour des charges d'alimentation pétrochimiques comme arrivages et intrants de charges d'alimentation pétrochimiques et comme production dans la catégorie de produit en fonction de leur utilisation prévue.

Excluez les gaz liquéfiés en tant que charges d'alimentation pétrochimiques. Ces produits sont déclarés en fonction de leurs composants, comme l'éthane, l'éthylène, le propane, le propylène, le butane normal, le butylène, l'isobutane, l'isobutylène, ainsi que les pentanes et homologues supérieurs.

Coke de pétrole

Déclarez le coke de pétrole commercialisable en mètres cubes.

Déclarez le coke catalytique d'après son équivalent en mètres cubes de mazout.

Gaz de distillation

Déclarez les gaz de distillation acheminés à des installations pétrochimiques comme charges expédiées, moins le volume de tels flux de retour vers la raffinerie de production. Le gaz de distillation utilisé comme carburant à la raffinerie devrait être déclaré en tant que consommation ou perte de carburant.

Note : Déclarez le gaz de distillation en mètres cubes équivalents de mazout.

Dispositions Relatives à la Confidentialité des Renseignements et au Partage des Données

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins de statistique et de recherche.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada partagera les données de cette étude uniquement avec les organisations qui ont démontré l'exigence de les utiliser.

Définitions des produits

Asphalte. Matière ressemblant à du ciment de couleur brun foncé à noir contenant principalement du bitume obtenu par traitement du pétrole; principalement utilisé dans la construction de routes. Il comprend l'asphalte brut ainsi que les produits finis suivants : ciments, fondants, contenu asphalté d'émulsions (excluant l'eau) et distillats de pétrole mélangés à de l'asphalte pour fabriquer des asphaltes fluidifiés.

Autre essence à moteur finie.  Essence à moteur finie qui ne sera pas mélangée avec de l'éthanol-carburant. L'essence à moteur destinée à être mélangée avec de l'éthanol-carburant à une étape ultérieure du circuit de distribution devrait être classée dans les Composants de mélange d'essence à moteur. De l'éthanol-carburant peut ne pas être ajouté à l'essence à moteur lorsque l'essence à moteur est destinée à l'exportation, qu'elle est utilisée dans des véhicules de compétition ou dans de l'équipement militaire, qu'elle utilisée dans le cadre de travaux de recherche scientifique ou qu'elle est utilisée à Terre-Neuve-et-Labrador, dans les Territoires du Nord-Ouest, au Yukon, au Nunavut et dans des régions du Québec situées au nord du 60e parallèle. L'essence à moteur destinée à être mélangée avec de l'éthanol-carburant à une étape ultérieure du circuit de distribution devrait être classée dans les Composants de mélange d'essence à moteur.

Autres carburants renouvelables et produits intermédiaires. de carburants, à l'exception du carburant diesel à base de biomasse, du carburant diesel renouvelable et de l'éthanol-carburant, produits à partir de biomasse renouvelable. Inclure les matières premières biogènes (produits végétaux et animaux) utilisées pour la co-transformation, telles que l'huile végétale, les graisses animales et le biobrut/la bio-huile produits à partir de biomasse renouvelable.

Autres composants de mélange d'essence à moteur. Naphtes à mélanger ou à ajouter à l'essence à moteur finie.

Autres composés oxygénés. Autres alcools aliphatiques et autres éthers aliphatiques destinés à être mélangés à l'essence à moteur (p. ex. éther d'isopropyle (IPE) ou n-propanol).

Autres hydrocarbures. Matières reçues par une raffinerie et utilisées comme matières premières. Comprennent l'hydrogène, les dérivés du goudron de houille et la gilsonite. Ne comprennent pas le gaz naturel utilisé comme charge de carburant ou d'hydrogène.

Autres produits pétroliers ayant un point final de distillation supérieur ou égal à 205oC (4010F). Produits pétroliers ayant un intervalle de distillation égal ou supérieur à 205 degrés Celsius qui sont destinés à être utilisés comme charge pétrochimique.

Base pour mélange de composés oxygénés. Essence de base destinée à être mélangée à des composés oxygénés (les éthanols-carburants par exemple) en aval de la raffinerie où elle a été produite.

Biodiesel (EMAG). Carburant liquide comprenant au moins un ester mono-alkylé produit à partir d'une ou de plusieurs matières premières renouvelables mises en réaction avec un réactif à l'alcool et pouvant être utilisé dans un moteur diesel. On l'appelle également ester méthylique d'acide gras (EMAG) et il est obtenu à partir de matières premières renouvelables.

Bitume brut. Mélange visqueux naturel constitué principalement d'hydrocarbures plus lourds que le pentane, qui peut contenir des composés du soufre et qui, dans son état visqueux naturel, s'écoule difficilement.

Butane (C4H10). Hydrocarbure généralement gazeux à chaîne droite ou ramifiée, extrait des flux de gaz naturel ou de gaz de raffinerie. Il comprend le butane normal et l'isobutane.

Butane normal (C4H10). Hydrocarbure généralement gazeux à chaîne droite qui prend la forme d'un gaz paraffinique incolore dont la température d'ébullition est de -0,5 degré Celsius et qui est extrait des flux de gaz naturel ou de gaz de raffinerie.

Butylène(C4H8). Hydrocarbure oléfinique récupéré lors de processus de raffinage.

Carburant diesel lourd. Distillats de pétrole dont l'intervalle de distillation approximatif se situe entre 334 degrés Celsius et 538 degrés Celsius.

Carburant diesel renouvelable (DRPH/HVO). Le diesel renouvelable produit par hydrogénation (DRPH) ou l'huile végétale hydrogénée (HVO) est un substitut de diesel pouvant être dérivé de matières premières renouvelables. Ne comprend pas le diesel renouvelable cotraité avec des charges pétrochimiques.

Carburant diesel. Produits appelés carburants diesels no 2 et no 3 utilisés dans des moteurs diesels routiers, comme ceux de camions et d'automobiles, ainsi que dans des moteurs non routiers, comme ceux des locomotives et de l'équipement agricole.

Carburant léger. Classification générique de l'une des fractions pétrolières obtenues lors d'opérations de distillation classiques. Il comprend les carburants diesels et les mazouts légers.

Carburant lourd. Classification générique des pétroles lourds, connus en tant que mazouts no 4, no 5 et no 6, qui restent après la distillation des carburants légers et des hydrocarbures plus légers lors des opérations de raffinage. Note : Le mazout no 6 comprend le mazout C.

Carburéacteur de type kérosène. Produit à base de kérosène présentant une température maximale de distillation de 204 degrés Celsius au point de récupération de 10 % et ayant un point d'ébullition maximal final de 300 degrés Celsius. Il est utilisé dans les moteurs d'aéronefs turboréacteurs et turbopropulseurs commerciaux et militaires.

Charges d'alimentation pétrochimiques. Charges d'alimentation chimiques dérivées de pétrole principalement pour la fabrication de produits chimiques, de caoutchouc synthétique et de divers plastiques. Les catégories de charges pétrochimiques comprennent les suivantes :

Cire. Matière solide ou semi-solide à 25 degrés Celsius constituée d'un mélange d'hydrocarbures tiré ou dérivé des fractions de pétrole, ou par un processus de type Fischer-Tropsch dans lequel prédomine une série de paraffine à chaîne droite. Comprend toute la cire commercialisable, qu'elle soit brute ou raffinée, ayant un point de congélation se situant entre 27 (ou 29) et 121 degrés Celsius et une teneur maximale en pétrole correspond à 50 % de son poids.

Coke de pétrole. Résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Ce produit est déclaré comme coke commercialisable ou coke catalyseur.

Composante résiduelle. Résidu du pétrole brut obtenu après distillation de tout sauf les composants les plus lourds, et dont l'intervalle de distillation est supérieur à 538 degrés Celsius.

Composants de mélange d'essence à moteur. Naphtes (p. ex. essence pure, alkylat, reformat, benzène, toluène, xylène) à mélanger ou à ajouter à l'essence à moteur finie.

Composants de mélange d'essence d'aviation. Naphtes utilisés dans l'essence d'aviation finie (p. ex., essence pure, alkylat, reformat, benzène et xylène) obtenue par mélange ou compoundage.

Composés oxygénés. Substances qui, une fois ajoutées à l'essence, augmentent la teneur en oxygène dans le mélange d'essence. L'éthanol-carburant, le méthyl tertio butyl éther (MTBE), l'éthyl tertio butyl éther (ETBE) et le méthanol comptent parmi les composés oxygénés couramment employés.

Condensat de concession. Mélange constitué principalement de pentanes et d'hydrocarbures plus lourds, extrait sous forme liquide du gaz naturel dans des installations de séparation de concession. Les liquides de gaz naturel, comme le butane et le propane, récupérés dans des usines ou installations de traitement de gaz naturel en aval ne font pas partie de cette catégorie. Voir Liquides de gaz d'hydrocarbures.

Essence à moteur (finie). Mélange complexe d'hydrocarbures relativement volatils, avec ou sans petites quantités d'additifs, formant un carburant pouvant être utilisé dans les moteurs à combustion interne. L'essence à moteur finie est essentiellement prête à être utilisée par le consommateur final sans autre traitement ou mélange (à l'exception de petites quantités d'additifs).

Essence d'aviation finie. Mélange complexe d'hydrocarbures relativement volatils, avec ou sans petites quantités d'additifs, formant un carburant pouvant être utilisé dans les moteurs alternatifs d'avions. Note : Les données sur les composants de mélange ne sont pas comptabilisées dans les données sur l'essence d'aviation finie.

Essence traitée comme base pour mélange. Essence de raffinerie étrangère destinée à être mélangée à de l'éthanol-carburant en aval de la raffinerie où elle a été produite.

Éthane (C2H6). Hydrocarbure généralement gazeux à chaîne droite. Il s'agit d'un gaz paraffinique incolore dont la température d'ébullition est de - 88,6 degrés Celsius. Il est extrait des flux de gaz naturel ou de gaz de raffinerie.

Éthanol-carburant. Alcool anhydre (éthanol contenant moins de 1 % d'eau) à mélanger avec de l'essence, produit à partir d'une ou de plusieurs matières premières renouvelables.

Éthyl tertio butyl éther (ETBE) (CH3) 3COC2H5. Composé oxygéné à mélanger obtenu par éthérification catalytique de l'isobutylène avec l'éthanol.

Ethylène (C2H4). Hydrocarbure oléfinique récupéré lors de processus de raffinage ou de processus pétrochimiques. L'éthylène est utilisé comme charge d'alimentation pétrochimique dans de nombreuses applications chimiques ainsi que pour la production de biens de consommation.

Gaz de distillation (gaz de raffinerie). Toute forme ou tout mélange de gaz produits en raffinerie par distillation, craquage, reformage et d'autres processus. Les principaux constituants sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, le butylène, le propane, le propylène, etc. Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinage et charge pétrochimique.

Hydrogène. Le plus léger de tous les gaz, existant principalement sous forme de combinaison avec l'oxygène dans l'eau; existe également dans des acides, des bases, des alcools, du pétrole et d'autres hydrocarbures.

Isobutane (C4H10). Hydrocarbure généralement gazeux à chaîne ramifiée. Il s'agit d'un gaz paraffinique incolore dont la température d'ébullition est de -12 degrés Celsius. Il est extrait des flux de gaz naturel ou de gaz de raffinerie.

Isobutylène(C4H8). Hydrocarbure oléfinique récupéré lors de processus de raffinage ou de processus pétrochimiques.

Kérosène. Distillat de pétrole léger utilisé dans des radiateurs portatifs, des cuisinières et des chauffe-eau et qui convient comme source d'éclairage lorsqu'il est brûlé dans des lampes à mèche. Comprend d'autres catégories de kérosène appelées pétrole de chauffage ou huile d'éclairage, aux propriétés similaires à celles du mazout no 1.

Liquides de gaz d'hydrocarbures. Groupe d'hydrocarbures comprenant l'éthane, le propane, le butane normal, l'isobutane et l'essence naturelle et leurs oléfines correspondantes, c'est-à-dire l'éthylène, le propylène, butylène et l'isobutylène. Ne comprennent pas le gaz naturel liquéfié (GNL).

Lubrifiants naphténiques. Lubrifiants contenant des hydrocarbures aliphatiques cycliques.

Lubrifiants paraffiniques. Lubrifiants contenant des alcanes.

Lubrifiants. Substances utilisées pour réduire la friction entre des surfaces de contact ou comme matériau de traitement, soit intégrées à d'autres matériaux utilisés comme aides au traitement dans la fabrication d'autres produits, soit utilisées comme support d'autres matières. Les lubrifiants pétroliers peuvent être produits à partir de distillats ou de résidus. Les lubrifiants comprennent toutes les catégories d'huiles lubrifiantes, de l'huile à broches à l'huile à cylindres, en passant par les huiles intégrées aux graisses. Les types de lubrifiants comprennent les suivants :

Mazout léger. Produits appelés mazout no 2 et no 3 principalement utilisés pour le chauffage de locaux.

Mélangée avec de l'éthanol-carburant. Essence à moteur finie ayant été mélangée avec de l'éthanol-carburant.

Naphtes ayant un point final de distillation inférieur à 2050C (4010F). Naphte ayant un intervalle de distillation inférieur à 205 degrés Celsius qui est destiné à être utilisé comme charge pétrochimique.

Naphtes spéciaux (solvants). Tous les produits finis ayant le même intervalle de distillation que les naphtes, qui sont utilisés comme diluants à peinture, nettoyants ou solvants. Ces produits sont raffinés jusqu'à un point d'inflammation précis.

Pentanes Plus. Mélange d'hydrocarbures, principalement des pentanes et hydrocarbures plus lourds, extraits du gaz naturel. Comprennent l'isopentane, l'essence naturelle et le condensat d'usine.

Pétrole brut classique - léger. Mélange d'hydrocarbures existant en phase liquide dans des réservoirs souterrains naturels et qui demeure liquide à la pression atmosphérique après son passage dans des installations de séparation de surface. Le pétrole brut est dit « léger » si sa densité est inférieure à 900 kg/m3.

Pétrole brut classique - lourd. Mélange d'hydrocarbures existant en phase liquide dans des réservoirs souterrains naturels et qui demeure liquide à la pression atmosphérique après son passage dans des installations de séparation de surface. Le pétrole brut est dit « lourd » si sa densité est supérieure ou égale à 900 kg/m3.

Pétrole brut synthétique. Pétrole obtenu par valorisation du bitume brut ou du pétrole brut lourd.

Pétrole brut. Mélange d'hydrocarbures existant en phase liquide dans des réservoirs souterrains naturels et qui demeure liquide à la pression atmosphérique après son passage dans des installations de séparation de surface. Selon les caractéristiques du flux de pétrole brut, il peut également comprendre : de petites quantités d'hydrocarbures existant en phase gazeuse dans des réservoirs souterrains naturels, mais qui deviennent liquides à la pression atmosphérique après avoir été extraites de gaz de puits de pétrole (tête de sonde) dans des séparateurs de concession et qui sont ensuite mélangées au flux de pétrole brut sans être mesurées séparément. Des condensats de concession extraits sous forme liquide de puits de gaz naturel dans des installations de concession ou de séparation préliminaire et qui sont ensuite mélangés au flux de pétrole brut sont également présents; de petites quantités de composés autres que des hydrocarbures obtenus à partir du pétrole, tels que du soufre et divers métaux; des gaz d'égouttement, et des hydrocarbures liquides obtenus à partir de sables bitumineux, de gilsonite et de schiste bitumineux. Les liquides produits dans les usines de traitement du gaz naturel sont exclus. Le pétrole brut est raffiné afin de produire un large éventail de produits pétroliers, dont du mazout de chauffage; de l'essence, du diesel et du carburéacteur; des lubrifiants; de l'asphalte; de l'éthane, du propane et du butane; et de nombreux autres produits qui sont utilisés pour leur contenu chimique ou énergétique.

Pétroles non finis (excluant le pétrole brut synthétique). Tous les pétroles nécessitant un traitement supplémentaire. Les produits pétroliers non finis sont obtenus par raffinage partiel du pétrole brut et comprennent les naphtes et les pétroles plus légers, le kérosène et les mazouts légers, les mazouts lourds et la composante résiduelle.

Produits divers. Comprennent tous les produits finis non classés ailleurs (p. ex. pétrolatum, sous-produits d'huiles lubrifiantes [extraits et goudrons aromatiques], huiles d'absorption, carburant de thermopropulseur, propergol pétrolier, charge d'alimentation à base de gaz naturel synthétique et huiles spécialisées).

Propane (C3H8). Hydrocarbure généralement gazeux à chaîne droite. Il s'agit d'un gaz paraffinique incolore dont la température d'ébullition est de -42 degrés Celsius. Il est extrait des flux de gaz naturel ou de gaz de raffinerie.

Propylène (C3H6). Hydrocarbure oléfinique récupéré lors de processus de raffinage ou de processus pétrochimiques.

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Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête permet de recueillir des renseignements sur les comportements, les pratiques et le degré de sensibilisation des ménages canadiens en ce qui concerne l'environnement. Les résultats de cette enquête nous aideront à comprendre comment la population canadienne interagit avec l'environnement.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

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Contactez-nous pour toute question ou préoccupation au sujet du couplage d'enregistrements :

Courriel : infostats@statcan.gc.ca

Téléphone : 1-877-949-9492

Courrier :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention de la directrice, Division des comptes et de la statistique de l'environnement
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario) K1A 0T6

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Par genre, on entend le genre actuel, qui peut différer du sexe assigné à la naissance ou de celui inscrit dans les documents légaux.

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Handicap

Est-ce que [Prénom] [Nom de famille] (âge [Âge]) s'identifie comme une personne handicapée?

Une personne handicapée est une personne qui présente une difficulté ou une condition de longue durée, telle que des troubles de la vision, de l'audition, de la mobilité, de la flexibilité, de la dextérité, de la douleur, de l'apprentissage, du développement, de la mémoire ou de la santé mentale, qui limitent ses activités quotidiennes à l'intérieur ou à l'extérieur de son domicile, comme à l'école, au travail ou au sein de la communauté en général.

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Est-ce que [Prénom] [Nom de famille] (âge [Âge]) est de Première Nation, Métis ou Inuk (Inuit)?

Première Nation (Indien de l'Amérique du Nord) comprend les Indiens avec statut et les Indiens sans statut.
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• Certificat ou diplôme universitaire inférieur au baccalauréat
• Baccalauréat
  p. ex. B.A., B.A. (Hons), B. Sc., B. Éd., LL.B.
• Certificat, diplôme ou grade universitaire supérieur au baccalauréat

Caractéristiques du logement

Le mot « logement » désigne un ensemble séparé de pièces d'habitation avec une entrée privée, soit de l'extérieur, soit d'un hall, d'un vestibule ou d'un escalier commun à l'intérieur du bâtiment. L'entrée doit pouvoir être utilisée sans passer par les locaux d'habitation d'un autre logement.

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• 1 501 à 2 000 pi² (141 à 185 m²)
• 2 001 à 2 500 pi² (186 à 230 m²)
• 2 501 à 3 000 pi² (231 à 280 m²)
• 3 001 à 3 500 pi² (281 à 325 m²)
• 3 501 à 4 000 pi² (326 à 371 m²)
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Veuillez fournir votre meilleure estimation de la superficie chauffée de votre sous-sol.

• 600 pi² (55 m²) ou moins
• 601 à 1 000 pi² (56 à 95 m²)
• 1 001 à 1 500 pi² (96 à 140 m²)
• 1 501 à 2 000 pi² (141 à 185 m²)
• 2 001 à 2 500 pi² (186 à 230 m²)
• 2 501 à 3 000 pi² (231 à 280 m²)
• 3 001 à 3 500 pi² (281 à 325 m²)
• 3 501 à 4 000 pi² (326 à 371 m²)
• 4 001 pi² (372 m²) ou plus
• Ne sais pas

Quel est le niveau d'isolation du sous-sol?

• L'ensemble des murs extérieurs
• La moitié ou plus des murs extérieurs
• Moins de la moitié des murs extérieurs
• Aucun des murs extérieurs
• Ne sais pas

Combien d'étages votre logement compte-t-il?

c.-à-d. nombre total d'étages au niveau du sol ou au-dessus

• Nombre d'étages
  OU
• Ne sais pas

Votre logement a-t-il un grenier?

• Oui, un grenier partiellement ou entièrement chauffé
• Oui, un grenier non chauffé
• Non
• Ne sais pas

Quelle est la superficie chauffée de votre grenier?

• Unité de mesure
  • Pieds carrés (pi²)
  • Mètres carrés (m²)
• Superficie
  OU
• Ne sais pas

Veuillez fournir votre meilleure estimation de la superficie chauffée de votre grenier.

• 600 pi² (55 m²) ou moins
• 601 à 1 000 pi² (56 à 95 m²)
• 1 001 à 1 500 pi² (96 à 140 m²)
• 1 501 à 2 000 pi² (141 à 185 m²)
• 2 001 à 2 500 pi² (186 à 230 m²)
• 2 501 à 3 000 pi² (231 à 280 m²)
• 3 001 à 3 500 pi² (281 à 325 m²)
• 3 501 à 4 000 pi² (326 à 371 m²)
• 4 001 pi² (372 m²) ou plus
• Ne sais pas

Votre logement a-t-il un garage?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Est-il attenant au logement?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Quelle est la surface chauffée du garage attenant?

• Unité de mesure
  • Pieds carrés (pi²)
  • Mètres carrés (m²)
• Superficie du garage attenant
  OU
• Garage attenant n'est pas chauffé
  OU
• Ne sais pas

Quelle est la surface chauffée du garage indépendant?

• Unité de mesure
  • Pieds carrés (pi²)
  • Mètres carrés (m²)
• Superficie du garage indépendant
  OU
• Garage indépendant n'est pas chauffé
  OU
• Ne sais pas

Veuillez fournir votre meilleure estimation de la superficie chauffée de votre garage.

• 600 pi² (55 m²) ou moins
• 601 à 1 000 pi² (56 à 95 m²)
• 1 001 à 1 500 pi² (96 à 140 m²)
• 1 501 à 2 000 pi² (141 à 185 m²)
• 2 001 à 2 500 pi² (186 à 230 m²)
• 2 501 à 3 000 pi² (231 à 280 m²)
• 3 001 à 3 500 pi² (281 à 325 m²)
• 3 501 à 4 000 pi² (326 à 371 m²)
• 4 001 pi² (372 m²) ou plus
• Garage n'est pas chauffé
• Ne sais pas

Quel est le niveau d'isolation du garage?

• Isolation complète - tous les murs et les portes de garage sont isolés
• Isolation complète - tous les murs, mais pas les portes de garage, sont isolés
• Isolation partielle - certains murs sont isolés
• Aucun
• Ne sais pas

En quelle année ce logement a-t-il été originalement construit?

Veuillez fournir votre meilleure estimation.

• Année

Quand ce logement a-t-il été construit?

Était-ce :

• Avant 1946
• Entre 1946 et 1960
• Entre 1961 et 1977
• Entre 1978 et 1983
• Entre 1984 et 1995
• Entre 1996 et 2000
• Entre 2001 et 2009
• En 2010 ou après
• Ne sais pas

Un membre du ménage est-il propriétaire du logement?

Diriez-vous :

• Oui, propriétaire de ce logement ou en train de le payer
• Non, locataire, même si aucun loyer en argent n'est verse

Ce logement fait-il partie d'un condominium ou d'un immeuble en copropriété?

• Oui
• Non

[La société de condominium est-elle/Le propriétaire ou le gestionnaire de l'immeuble est-il] responsable de payer certaines des factures d'énergie de ce logement?

Inclure les factures d'électricité, de gaz naturel, de chauffage au mazout et de propane.

• Oui
• Non

Depuis combien de temps [vivez-vous/votre ménage vit-il] dans ce logement?

Inclure la période de temps pendant laquelle au moins un membre du ménage a vécu dans le logement actuel.

Veuillez fournir votre meilleure estimation en mois, en années ou depuis quelle année.

• Unité de temps
  • Mois
  • Années
• Nombre
  OU
• Depuis quelle année

Résidence secondaire

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] une résidence secondaire au Canada, habitée par des membres de votre ménage pendant au moins une partie de l'année ?

Le terme résidence secondaire désigne tout autre logement utilisé par le ménage comme domicile occasionnel, comme les chalets, les fermes d'agrément et les résidences d'été.

Exclure les propriétés à revenu, à temps partagé et les résidences secondaires mobiles, comme les roulottes et les caravanes motorisées.
Exclure les propriétés à l'extérieur du Canada.

• Oui
• Non

Quelle est l'adresse de la résidence secondaire?

• Numéro de la rue
• Suffixe
  • 1/4
  • 1/2
  • 3/4
  • S-Sol
  • A
  • B
  • C
  • D
  • E
  • F
  • G
  • H
  • I
  • J
  • K
  • L
  • M
  • N
  • O
  • P
  • Q
  • R
  • S
  • T
  • U
  • V
  • W
  • X
  • Y
  • Z
• Numéro de l'appartement
• Nom de la rue
• Sélectionnez un type de rue dans le menu déroulant ci-dessous.
  • Type de rue
• Direction de la rue
  • E (Est)
  • N (Nord)
  • NE (Nord-est)
  • NO (Nord-ouest)
  • O (Ouest)
  • S (Sud)
  • SE (Sud-est)
  • SO (Sud-ouest)
• Numéro de C.P. ou de R.R.
• Ville, village, municipalité
• Province ou territoire
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Nouvelle-Écosse
  • Nouveau-Brunswick
  • Québec
  • Ontario
  • Manitoba
  • Saskatchewan
  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Yukon
  • Territoires du Nord-Ouest
  • Nunavut
• Code postal

Au cours des 12 derniers mois, durant quelle période de l'année cette résidence secondaire a-t-elle été utilisée?

Était-ce :

• Toute l'année
• Une partie de l'année
• Pas utilisée au cours des 12 derniers mois

Mois au cours desquels la résidence secondaire a été utilisée :

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• janvier
• février
• mars
• avril
• mai
• juin
• juillet
• août
• septembre
• octobre
• novembre
• décembre

Quel est le type de ce logement?

Est-ce :

• Maison individuelle non attenante
• Maison jumelée
• Maison en rangée
• Duplex
• Immeuble d'appartements
• Institution
• Hôtel, maison de chambres ou pension, camp
• Maison mobile
• Autre
  • Précisez le type de logement

Combien y a-t-il d'étages dans votre immeuble?
Comptez tous les étages qui comportent des appartements ou des unités de condominium. 

• Étages dans votre immeuble

Quand cette résidence secondaire a-t-elle été construite?

Veuillez fournir votre meilleure estimation.

• Année

Quand cette résidence secondaire a-t-elle été construite?

Était-ce :

• Avant 1946
• Entre 1946 et 1960
• Entre 1961 et 1977
• Entre 1978 et 1983
• Entre 1984 et 1995
• Entre 1996 et 2000
• Entre 2001 et 2009
• En 2010 ou après
• Ne sais pas

Quelle est la superficie chauffée de cette résidence secondaire? 

Inclure un sous-sol chauffé, un grenier chauffé et un garage attenant chauffé.

• Unité de mesure
  • Pieds carrés (pi²)
  • Mètres carrés (m²)
• Superficie
  OU
• Ne sais pas

Veuillez fournir votre meilleure estimation de la superficie chauffée.

Inclure un sous-sol chauffé, un grenier chauffé et un garage attenant chauffé.

• 600 pi² (55 m²) ou moins
• 601 à 1 000 pi² (56 à 95 m²)
• 1 001 à 1 500 pi² (96 à 140 m²)
• 1 501 à 2 000 pi² (141 à 185 m²)
• 2 001 à 2 500 pi² (186 à 230 m²)
• 2 501 à 3 000 pi² (231 à 280 m²)
• 3 001 à 3 500 pi² (281 à 325 m²)
• 3 501 à 4 000 pi² (326 à 371 m²)
• 4 001 pi² (372 m²) ou plus
• Ne sais pas

Cette résidence secondaire est-elle raccordée au réseau électrique?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Quelle est la principale source d'électricité hors réseau?

• Panneaux solaires
• Éoliennes
• Micro-hydro

Les systèmes hydroélectriques à petite échelle, tels que les microturbines hydroélectriques, peuvent produire suffisamment d'énergie pour alimenter les maisons hors réseau.  Le système pompe l'eau d'un étang ou d'une rivière à travers une turbine pour alimenter un générateur électrique, qui produit de l'électricité qui peut être stockée ou utilisée.

• Génératrice
  p. ex. en utilisant du diesel, de l'essence, du gaz naturel, du propane ou du biogaz (p. ex. du méthane)
• Autre
  • Précisez l'autre source principale d'électricité hors réseau
• Ne sais pas
• La résidence secondaire ne consomme pas d'électricité

Quel type de système de chauffage utilisez-vous principalement pour cette résidence secondaire?

Est-ce :

• Une fournaise à air chaud pulse
  p. ex. évents à air chaud
• Système centralisé de CVC
• Des plinthes électriques
• Un poêle
• Foyer
• Une chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur
• Un système à chauffage radiant électrique

Exclure chauffage au sol

• Une thermopompe
  Inclure centrale et murale.
• Planchers chauffants
• Autre
  • Précisez l'autre type de système de chauffage
• Ne sais pas

Quelle source d'énergie utilise votre [fournaise à air chaud pulsé/système centralisé de CVC/poêle/foyer/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/système de plancher chauffant/pompe à chaleur mini-split/autre type de système de chauffage]?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Est-ce :

• Électricité
• Gaz naturel
• Mazout de chauffage (Inclure l'huile à chauffage)
• Bois
  Exclure granules de bois.

• Granules de bois
• Propane
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

[Possédez-vous/Votre ménage possède-t-il] des résidences secondaires utilisées comme immeubles à revenus situés au Canada?

Inclure uniquement les immeubles à revenus.

Exclure :

• les multipropriétés et les résidences secondaires mobiles, telles que les caravanes et les caravanes motorisées
• propriétés à l'extérieur du Canada.
  • Oui
  • Non

Combien d'immeubles à revenus possédez-vous?

Exclure :

• les propriétés à l'extérieur du Canada
• la résidence secondaire située au [Adresse] en [Ville] que vous nous avez déjà mentionné.
  • Nombre d'immeubles à revenus

Quelle est l'utilisation principale [de l'immeuble à revenus/du plus ancien des immeubles à revenus]?

• Propriété de vacances en temps partagé.

Propriété partagée avec d'autres ménages

• Propriété de vacances appartenant entièrement à votre ménage
• Location à long terme d'un bien immobilier à des fins d'investissement ou comme source de revenus supplémentaire
• Une propriété où les enfants, les parents ou les amis peuvent séjourner sans payer de loyer
• Une deuxième maison
  p. ex. rester dans le logement uniquement pendant les jours de semaine ou les fins de semaines
• Autre
  • Précisez l'utilisation principale

Consommation d'énergie et chauffage domestique

Les prochaines questions portent sur votre façon de chauffer [votre logement principal/votre logement].

Quel type de système de chauffage utilisez-vous principalement pour [votre logement principal/votre logement]?

Est-ce :

• Une fournaise à air chaud pulse
  p. ex. évents à air chaud
• Système centralisé de CVC
• Des plinthes électriques
• Un poêle
• Foyer
• Une chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur
• Un système à chauffage radiant électrique
  Exclure chauffage au sol.
• Une thermopompe
• Planchers chauffants
• Pompe à chaleur mini-split
• Autre
  • Précisez l'autre type de système de chauffage
• Ne sais pas

Quel type de thermopompe avez-vous?

• Système central à air
  c.-à-d. distribue de l'air pulsé par des conduits
• Système murale à air
  Inclure bibloc, multibloc, « mini-split »
• Système air-eau
• Système géothermique
  c.-à-d. qui puise l'énergie du sol
• Autre
  • Veuillez préciser
• Ne sais pas

S'agit-il d'une thermopompe basse température?

Une thermopompe basse température fonctionne à des températures aussi basses que -30 °C.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

En plus de l'électricité, votre thermopompe utilise-t-elle du gaz naturel ou du propane?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Oui, gaz naturel
• Oui, propane
  OU
• Non, seulement de l'électricité

Quelle source d'énergie utilise votre [fournaise à air chaud pulsé/système centralisé de CVC/poêle/foyer/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/système de plancher chauffant/pompe à chaleur mini-split/autre type de système de chauffage]?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Est-ce :

• Électricité
• Gaz naturel
• Mazout de chauffage (incluant l'huile à chauffage)
• Bois
  Exclure granules de bois.
• Granules de bois
• Propane
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

Quel est le taux d'efficacité de la fournaise?

• Élevé
  c.-à-d. le tuyau d'échappement est en plastique et passe par le côté de la maison
• Moyen
  c.-à-d. le tuyau d'échappement ou la cheminée est en métal et s'évacue par le côté de la maison ou par le toit
• Faible
  c.-à-d. le tuyau d'échappement ou la cheminée est en métal et s'évacue par le toit
• Ne sais pas

En plus [de la fournaise à air chaud pulsé/du système centralisé de CVC/des plinthes électriques/du poêle/du foyer/de la chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/du système à chauffage radiant électrique/de la thermopompe/du système de plancher chauffant/ de l'autre type de système de chauffage], disposez-vous d'un autre type d'équipement de chauffage?

• Oui
• Non

Est-ce :

• Une fournaise à air chaud pulse
  p. ex. évents à air chaud
• Système centralisé de CVC
• Des plinthes électriques
• Un poêle
• Foyer
• Une chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur
• Un système à chauffage radiant électrique
  Exclure chauffage au sol.
• Une thermopompe
  Inclure centrale et murale.
• Planchers chauffants
• Autre
  • Précisez l'autre type de système de chauffage
• Ne sais pas

Quel type de thermopompe avez-vous?

• Système central à air
  c.-à-d. distribue de l'air pulsé par des conduits
• Système murale à air
  Inclure bibloc, multibloc, « mini-split »
• Système air-eau
• Système géothermique
  c.-à-d. qui puise l'énergie du sol
• Autre
  • Veuillez préciser
• Ne sais pas

S'agit-il d'une thermopompe basse température?

Une thermopompe basse température fonctionne à des températures aussi basses que -30 °C.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

En plus de l'électricité, votre thermopompe utilise-t-elle du gaz naturel ou du propane?
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Oui, gaz naturel
• Oui, propane
  OU
• Non, seulement de l'électricité

Quelle source d'énergie utilise votre [fournaise à air chaud pulsé/système centralisé de CVC/poêle/foyer/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/système de plancher chauffant/pompe à chaleur mini-split/autre type de système de chauffage]?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Est-ce :

• Électricité
• Gaz naturel
• Mazout de chauffage (incluant l'huile à chauffage)
• Bois

Exclure granules de bois.

• Granules de bois
• Propane
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

Bois [– logement principal]

Les questions suivantes portent sur votre logement principal.

[En plus de la fournaise à air chaud pulsé qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du poêle qui utilise du bois ou des granules, a/En plus de la chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du système de plancher chauffant qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du foyer qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du système de chauffage principal qui utilise du bois ou des granules, a/A]vez-vous utilisé du bois ou des granules de bois dans d'autres appareils ménagers à l'intérieur de [votre logement principal/votre logement], par exemple comme source supplémentaire d'énergie pour le chauffage, pour la cuisson ou pour l'ambiance au cours des 12 derniers mois?

• Oui
• Non

Dans quels appareils ménagers?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Un poêle qui n'utilise pas de granules de bois
• Un poêle qui utilise des granules de bois
• Un foyer au bois non encastrable
• Un foyer au bois encastrable
• Un poêle avec four
• Un chauffe-eau
• Un radiateur hydronique
  p. ex. chaudière alimentée au bois
• Une fournaise à air pulsé
• Autre
  • Précisez les autres appareils ménagers

[Y compris la fournaise à air chaud pulsé qui utilise du bois ou des granules mentionnée précédemment, l/Y compris le poêle qui utilise du bois ou des granules mentionné précédemment, l/Y compris la chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur qui utilise du bois ou des granules mentionnée précédemment, l/Y compris le système de plancher chauffant qui utilise du bois ou des granules mentionné précédemment, l/Y compris le foyer qui utilise du bois ou des granules mentionné précédemment, l/L]equel avez-vous utilisé le plus souvent au cours des 12 derniers mois?

• Un poêle qui n'utilise pas de granules de bois
• Un poêle qui utilise des granules de bois
• Un foyer au bois non encastrable
• Un foyer au bois encastrable
• Un poêle avec four
• Un chauffe-eau
• Un radiateur hydronique
  p. ex. chaudière alimentée au bois
• Une fournaise à air pulsé
• [Une fournaise à air chaud pulsé/Un poêle/Une chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/Planchers chauffants/Foyer/Autre type de système de chauffage] (système de chauffage principal)

En ce qui concerne votre poêle de chauffage, s'agit-il d'un poêle avec four?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

En ce qui concerne votre foyer non encastrable, est-il ouvert (c.-à-d. qu'il n'a pas de porte)?

• Oui, il est ouvert
• Non
• Ne sais pas

En ce qui concerne votre foyer encastrable, est-il ouvert  (c.-à-d. qu'il n'a pas de porte)?

• Oui, il est ouvert
• Non
• Ne sais pas

Quel âge a votre [poêle qui n'utilise pas de granules de bois/poêle qui utilise des granules de bois/foyer au bois non encastrable/foyer au bois encastrable/poêle avec four/chauffe-eau/radiateur hydronique/fournaise à air pulsé/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/poêle/système de plancher chauffant/foyer/système de chauffage principal/appareil]?

Fournir l'âge en années ou l'année d'achat.

• Âge
  • Âge en années

Taper « 0 » si moins de 12 mois.

• Année d'achat
  • Année
• Même âge que le logement principal
• Ne sais pas

Votre [poêle qui n'utilise pas de granules de bois/poêle qui utilise des granules de bois/foyer au bois non encastrable/foyer au bois encastrable/poêle avec four/chauffe-eau/radiateur hydronique/fournaise à air pulsé/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/poêle/système de plancher chauffant/foyer/système de chauffage principal/appareil] est-il doté d'un joint d'étanchéité ou d'un cordon d'isolation autour de la porte?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

À quel moment la cheminée ou le conduit relié à votre [poêle qui n'utilise pas de granules de bois/poêle qui utilise des granules de bois/foyer au bois non encastrable/foyer au bois encastrable/poêle avec four/chauffe-eau/radiateur hydronique/fournaise à air pulsé/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/poêle/système de plancher chauffant/foyer/système de chauffage principal/appareil] a-t-il été nettoyé pour la dernière fois?

Exclure les bûches de nettoyage de cheminée.

• Au cours de l'année dernière
• 1 an à moins de 3 ans
• 3 ans à moins de 5 ans
• 5 ans ou plus
• Jamais
• Ne sais pas

Avez-vous un four à bois extérieur, un foyer, une cheminée ou un appareil similaire à l'extérieur de [votre logement principal/votre logement]?

p. ex. four à bois, à pain ou à pizza extérieur; foyer extérieur en métal ou en pierre; foyer de table extérieur

• Oui
• Non

Combien de fois l'avez-vous utilisé au cours des 12 derniers mois?

• Nombre de fois

Combien de fois avez-vous utilisé votre cheminée, four à bois extérieur, foyer ou appareil similaire à l'extérieur de [votre logement principal/votre logement]?

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Quelques fois par année
• Autre
  • Précisez une autre fréquence

En excluant les granules de bois et les bûches fabriquées, quelle quantité de bois avez-vous brûlée au cours des 12 derniers mois, à la maison, pour par exemple chauffer, cuisiner ou à l'extérieur?

• Unité de mesure
  • Pleines cordes (8 pieds de longueur sur 4 pieds de hauteur sur 4 pieds de largeur - ou 3 ou 4 petites cordes)
  • Petites cordes (8 pieds de longueur sur 4 pieds de hauteur sur 12 ou 16 pouces de largeur)
  • Grosses camionnettes (boîte de 8 pieds)
  • Petites camionnettes (boîte de 6 pieds)
  • Sacs (64 sacs = 1 pleine corde)
  • Bûches (1 bûche = 16 pouces de longueur)
  • Pieds cubes
  • Mètres cubes
  • Autre – précisez
    • Précisez une autre unité de mesure
• Quantité
  OU
• N'est pas applicable

Quelle quantité de ce bois a été brûlée pendant l'hiver durant la saison de chauffage?

Était-ce  :

• Tout le bois
• Au moins la moitié ou plus
• Moins de la moitié
• Aucune

Quel type de bois a été brulé?

Était-ce  :

• Principalement du bois dur
• Principalement du bois mou
• Mixte
• Ne sais pas

Où obtenez-vous la majeure partie de votre bois?

Est-ce :

• À partir d'arbres sur un terrain près de votre maison, y compris le bois mort
• À partir d'arbres sur un terrain que [vous possédez/possède votre ménage] ailleurs
  p. ex. votre résidence secondaire
• À partir d'arbres sur un terrain que [vous louez/votre ménage loue]
• À partir d'arbres coupés sur un terrain public
• D'un particulier, y compris les voisins
• D'un magasin autre qu'un magasin de bois
• D'un magasin de bois
• D'une compagnie de bois ou de bois d'œuvre ou forestière
• Autre
  • Précisez une autre source pour votre bois

Pour ce qui est du bois que vous avez brûlé, de quelle façon a-t-il été coupé?

Était-il :

• Principalement coupé à la longueur voulue, mais non fendu
  p. ex. bois rond
• Principalement coupé à la longueur voulue et fendu
• Autre
  • Veuillez préciser comment il a été coupé

Entreposez-vous habituellement votre bois à la maison avant de le brûler?

• Oui
• Non, il est habituellement brûlé immédiatement

Combien de temps est-il habituellement entreposé?

• Unité de temps
  • Jours
  • Semaines
  • Mois
  • Saisons
  • Années
  • Autre – précisez
    • Précisez une autre unité de temps
• Durée

Votre bois est-il entreposé principalement à l'intérieur ou à l'extérieur?

Il est entreposé :

• Principalement à l'intérieur
  Inclure les garages et les remises comme étant à l'intérieur.
• Principalement à l'extérieur

Est-il couvert ou protégé des intempéries?

p. ex. par une bâche ou un abri

• Oui, recouvert sur le dessus et les côtés
• Oui, partiellement recouvert sur le dessus seulement
• Oui, partiellement recouvert sur les côtés seulement
• Non

Au cours des 12 derniers mois, avez-vous utilisé des bûches fabriquées?

Les bûches fabriquées, aussi appelées éco-bûches, sont faites de bran de scie et de rabotures qui ont été formés en briquettes de carburant à haute intensité énergétique.

Exclure le bois traité sous pression et les bûches pour nettoyer votre cheminée.

• Oui
• Non

Combien en avez-vous utilisé à la maison?

• Unité de mesure
  • Bûches
  • Sacs
  • Boîtes
  • Palettes
  • Kilogrammes
  • Tonnes (métrique)
  • Livres
  • Tonnes (impérial)
  • Tonnes américaines
  • Autre – précisez
    • Précisez une autre unité de mesure
• Quantité

Combien de bûches y a-t-il dans [un sac/une boîte/une palette]?

• Nombre de bûches

Connaissez-vous la quantité de granules de bois utilisée à la maison au cours des 12 derniers mois?

• Oui
  • Unité de mesure
    • Kilogrammes
    • Tonnes (métrique)
    • Livres
    • Tonnes (imperial)
    • Tonnes américaines
    • Palette
    • Autre – précisez
      • Précisez l'autre unité de mesure
  • Quantité
• Non
• Pas utilisé de granules de bois

Diriez-vous :

• 100 livres (45 kilogrammes) ou moins
• De 101 à 250 livres (46 à 113 kilogrammes)
• De 251 à 500 livres (114 à 227 kilogrammes)
• De 501 à 1 000 livres (228 à 454 kilogrammes)
• De 1 001 à 2 500 livres (455 à 1 136 kilogrammes)
• De 2 501 à 4 000 livres (1 137 à 1 818 kilogrammes)
• De 4 001 à 5 500 livres (1 819 à 2 500 kilogrammes)
• 5 501 livres (2 501 kilogrammes) ou plus
• Ne sais pas

Dans quel format achetez-vous vos granules de bois?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Dans des sacs ou des boîtes
• En vrac
• Autre
  • Précisez tout autre format

Bois - résidence secondaire

Les questions suivantes portent sur votre résidence secondaire.

[En plus de la fournaise à air chaud pulsé qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du poêle qui utilise du bois ou des granules, a/En plus de la chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du système de plancher chauffant qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du foyer qui utilise du bois ou des granules, a/En plus du système de chauffage principal qui utilise du bois ou des granules, a/A]vez-vous utilisé du bois ou des granules de bois dans d'autres appareils ménagers à l'intérieur de votre résidence secondaire, par exemple comme source supplémentaire d'énergie pour le chauffage, pour la cuisson ou pour l'ambiance au cours des 12 derniers mois?

• Oui
• Non

Dans quels appareils ménagers?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Un poêle qui n'utilise pas de granules de bois
• Un poêle qui utilise des granules de bois
• Un foyer au bois non encastrable
• Un foyer au bois encastrable
• Un poêle avec four
• Un chauffe-eau
• Un radiateur hydronique
  p. ex. chaudière alimentée au bois
• Une fournaise à air pulsé
• Autre
  • Précisez les autres appareils ménagers

[Y compris la fournaise à air chaud pulsé qui utilise du bois ou des granules mentionnée précédemment, l/Y compris le poêle qui utilise du bois ou des granules mentionné précédemment, l/Y compris la chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur qui utilise du bois ou des granules mentionnée précédemment, l/Y compris le système de plancher chauffant qui utilise du bois ou des granules mentionné précédemment, l/Y compris le foyer qui utilise du bois ou des granules mentionné précédemment, l/Y compris l'autre type de système de chauffage mentionné précédemment, l/L]equel avez-vous utilisé le plus souvent au cours des 12 derniers mois à votre résidence secondaire?

• Un poêle qui n'utilise pas de granules de bois
• Un poêle qui utilise des granules de bois
• Un foyer au bois non encastrable
• Un foyer au bois encastrable
• Un poêle avec four
• Un chauffe-eau
• Un radiateur hydronique
  p. ex. chaudière alimentée au bois
• Une fournaise à air pulsé
• [Une fournaise à air chaud pulsé/Un poêle/Une chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/Planchers chauffants/Foyer/Autre type de système de chauffage] (système de chauffage principal)

En ce qui concerne votre poêle de chauffage, s'agit-il d'un poêle avec four?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

En ce qui concerne votre foyer non encastrable, est-il ouvert (c.-à-d. qu'il n'a pas de porte)?

• Oui, il est ouvert
• Non
• Ne sais pas

En ce qui concerne votre foyer encastrable, est-il ouvert  (c.-à-d. qu'il n'a pas de porte)?

• Oui, il est ouvert
• Non
• Ne sais pas

Quel âge a votre [poêle qui n'utilise pas de granules de bois/poêle qui utilise des granules de bois/foyer au bois non encastrable/foyer au bois encastrable/poêle avec four/chauffe-eau/radiateur hydronique/fournaise à air pulsé/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/poêle/système de plancher chauffant/foyer/système de chauffage principal/appareil]?

Fournir l'âge en années ou l'année d'achat.

• Âge
  • Âge en années

Entrer « 0 » si moins de 12 mois.

• Année d'achat
  • Année
• Même âge que la résidence secondaire
• Ne sais pas

Votre [poêle qui n'utilise pas de granules de bois/poêle qui utilise des granules de bois/foyer au bois non encastrable/foyer au bois encastrable/poêle avec four/chauffe-eau/radiateur hydronique/fournaise à air pulsé/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/poêle/système de plancher chauffant/foyer/système de chauffage principal/appareil] est-il doté d'un joint d'étanchéité ou d'un cordon d'isolation autour de la porte?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

À quel moment la cheminée ou le conduit relié à votre [poêle qui n'utilise pas de granules de bois/poêle qui utilise des granules de bois/foyer au bois non encastrable/foyer au bois encastrable/poêle avec four/chauffe-eau/radiateur hydronique/fournaise à air pulsé/chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur/poêle/système de plancher chauffant/foyer/système de chauffage principal/appareil] a-t-il été nettoyé pour la dernière fois à votre résidence secondaire?

Exclure les bûches de nettoyage de cheminée.

• Au cours de l'année dernière
• 1 an à moins de 3 ans
• 3 ans à moins de 5 ans
• 5 ans ou plus
• Jamais
• Ne sais pas

Avez-vous un four à bois extérieur, un foyer, une cheminée ou un appareil similaire à l'extérieur de votre résidence secondaire?

p. ex. four à bois, à pain ou à pizza extérieur; foyer extérieur en métal ou en pierre; foyer de table extérieur

• Oui
• Non

Combien de fois l'avez-vous utilisé au cours des 12 derniers mois?

• Nombre de fois

Combien de fois avez-vous utilisé votre cheminée, four à bois extérieur, foyer ou appareil similaire à l'extérieur de votre résidence secondaire?

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Quelques fois par année
• Autre
  • Précisez une autre fréquence

En excluant les granules de bois et les bûches fabriquées, quelle quantité de bois avez-vous brûlée au cours des 12 derniers mois, à votre résidence secondaire, pour par exemple chauffer, cuisiner ou à l'extérieur?

• Unité de mesure
  • Pleines cordes (8 pieds de longueur sur 4 pieds de hauteur sur 4 pieds de largeur - ou 3 ou 4 petites cordes)
  • Petites cordes (8 pieds de longueur sur 4 pieds de hauteur sur 12 ou 16 pouces de largeur)
  • Grosses camionnettes (boîte de 8 pieds)
  • Petites camionnettes (boîte de 6 pieds)
  • Sacs (64 sacs = 1 pleine corde)
  • Bûches (1 bûche = 16 pouces de longueur)
  • Pieds cubes
  • Mètres cubes
  • Autre – précisez
    • Précisez une autre unité de mesure
• Quantité
  OU
• N'est pas applicable

Quelle quantité de ce bois a été brûlé pendant l'hiver durant la saison de chauffage à votre résidence secondaire?

Était-ce  :

• Tout le bois
• Au moins la moitié ou plus
• Moins de la moitié
• Aucune

Quel type de bois a été brulé?

Était-ce  :

• Principalement du bois dur
• Principalement du bois mou
• Mixte
• Ne sais pas

Où obtenez-vous la majeure partie de votre bois à votre résidence secondaire?

Est-ce  :

• À partir d'arbres sur un terrain près de votre maison, y compris le bois mort
• À partir d'arbres sur un terrain que [vous possédez/possède votre ménage] ailleurs
  p. ex. votre logement principal
• À partir d'arbres sur un terrain que [vous louez/votre ménage loue]
• À partir d'arbres coupés sur un terrain public
• D'un particulier, y compris les voisins
• D'un magasin autre qu'un magasin de bois
• D'un magasin de bois
• D'une compagnie de bois ou de bois d'œuvre ou forestière
• Autre
  • Précisez une autre source pour votre bois

Pour ce qui est du bois que vous avez brûlé à votre résidence secondaire, de quelle façon a-t-il été coupé?

• Principalement coupé à la longueur voulue, mais non fendu
  p. ex. bois rond
• Principalement coupé à la longueur voulue et fendu
• Autre
  • Veuillez préciser comment il a été coupé

Entreposez-vous habituellement votre bois à votre résidence secondaire avant de le brûler?

• Oui
• Non, il est habituellement brûlé immédiatement

Combien de temps est-il habituellement entreposé?

• Unité de temps
  • Jours
  • Semaines
  • Mois
  • Saisons
  • Années
  • Autre – précisez
    • Précisez une autre unité de temps
• Durée

Votre bois est-il entreposé principalement à l'intérieur ou à l'extérieur?

Il est entreposé :

• Principalement à l'intérieur

Inclure les garages et les remises comme étant à l'intérieur.

• Principalement à l'extérieur

Est-il couvert ou protégé des intempéries?

p. ex. par une bâche ou un abri

• Oui, recouvert sur le dessus et les côtés
• Oui, partiellement recouvert sur le dessus seulement
• Oui, partiellement recouvert sur les côtés seulement
• Non

Au cours des 12 derniers mois, avez-vous utilisé des bûches fabriquées à votre résidence secondaire?

Les bûches fabriquées, aussi appelées éco-bûches, sont faites de bran de scie et de rabotures qui ont été formés en briquettes de carburant à haute intensité énergétique.

Exclure le bois traité sous pression et les bûches pour nettoyer votre cheminée.

• Oui
• Non

Combien en avez-vous utilisé à votre résidence secondaire?

• Unité de mesure
  • Bûches
  • Sacs
  • Boîtes
  • Palettes
  • Kilogrammes
  • Tonnes (métrique)
  • Livres
  • Tonnes (impérial)
  • Tonnes américaines
  • Autre – précisez
    • Précisez une autre unité de mesure
• Quantité

Combien de bûches y a-t-il dans [un sac/une boîte/une palette]?

• Nombre de bûches

Connaissez-vous la quantité de granules de bois utilisée à votre résidence secondaire au cours des 12 derniers mois?

• Oui
  • Unité de mesure
    • Kilogrammes
    • Tonnes (métrique)
    • Livres
    • Tonnes (imperial)
    • Tonnes américaines
    • Palette
    • Autre – précisez
      • Précisez l'autre unité de mesure
  • Quantité
• Non
• Pas utilisé de granules de bois

Diriez-vous :

• 100 livres (45 kilogrammes) ou moins
• De 101 à 250 livres (46 à 113 kilogrammes)
• De 251 à 500 livres (114 à 227 kilogrammes)
• De 501 à 1 000 livres (228 à 454 kilogrammes)
• De 1 001 à 2 500 livres (455 à 1 136 kilogrammes)
• De 2 501 à 4 000 livres (1 137 à 1 818 kilogrammes)
• De 4 001 à 5 500 livres (1 819 à 2 500 kilogrammes)
• 5 501 livres (2 501 kilogrammes) ou plus
• Ne sais pas

Dans quel format achetez-vous vos granules de bois?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Dans des sacs ou des boîtes
• En vrac
• Autre
  • Veuillez préciser tout autre format

Information - logement principal

Les prochaines questions portent sur [votre logement principal/votre logement].

Consommation d'énergie et chauffage domestique [– logement principal]

Les prochaines questions portent sur la consommation d'énergie dans [votre logement principal/votre logement].

[Utilisez-vous/Votre ménage utilise-t-il] des sources alternatives d'énergie dans [votre logement principal/votre logement] à part l'électricité, le gaz naturel, le mazout de chauffage, le propane, le bois ou les granules de bois?

• Oui
• Non

Quelles sources d'énergie de remplacement utilisez-vous?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Géothermie
• Panneaux solaires utilisés pour chauffer l'eau
• Panneaux solaires utilisés pour produire de l'électricité
  p. ex. photovoltaïques
• Énergie éolienne
• Biocombustibles
  p. ex. biodiesel
• Autre
  • Précisez les autres sources alternatives d'énergie

Parmi les types de climatiseurs suivants, lequel est installé dans votre logement?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Un système de climatisation central
• Une unité autonome dans une fenêtre ou ailleurs   
• Climatiseur sans conduites
• Une thermopompe murale
• Une unité de ventilation à récupération de chaleur (VRC)
• Autre
  • Veuillez préciser tout autre type de climatiseur
  
  OU
• Ce logement n'a pas de climatiseur

Combien d'unités autonomes sont installées dans une fenêtre ou ailleurs dans votre logement?

• Nombre d'unités autonomes

Quelle est la capacité de refroidissement de l'unité autonome la plus utilisée?

Si vous ne savez pas la capacité de refroidissement, indiquez « 0 ».

• Capacité de refroidissement en BTUs

Votre logement est-il muni d'un thermostat?

Un thermostat peut contrôler ou réguler la température dans votre logement.

• Oui
• Non

Avez-vous plus d'un thermostat?

• Oui
• Non

[Est-il/Votre thermostat principal est-il] programmable?

[Le thermostat principal est celui que vous utilisez le plus souvent.]
Un thermostat programmable peut être réglé afin de changer automatiquement la température selon l'heure de la journée.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Est-il programmé?

• Oui
• Non

Certains thermostats de votre logement sont-ils connectés à l'internet?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Pendant la période hivernale, à quelle température réglez-vous habituellement le chauffage?

Arrondissez au degré le plus près.

Lorsque vous êtes chez vous et reveille

• Température

Indiquer en °C ou °F
OU

• Système de chauffage éteint
• Ne sais pas

Lorsque vous dormez

• Température

Indiquer en °C ou °F
OU

• Système de chauffage éteint
• Ne sais pas

Comparé à lorsque vous êtes présent et éveillé, quelle est la température lorsque vous dormez?

Est-elle :

• Plus élevée
• Moins élevée
• La même

Pendant la période estivale, lorsque vous utilisez votre système de climatisation, à quelle température réglez-vous habituellement votre climatiseur?

Arrondissez au degré le plus près.

Lorsque vous êtes chez vous et réveillé

• Température

Indiquer en °C ou °F
OU

• Climatiseur éteint
• Ne sais pas

Lorsque vous dormez

• Température

Indiquer en °C ou °F
OU

• Climatiseur éteint
• Ne sais pas

Comparé à lorsque vous êtes présent et éveillé, quelle est la température lorsque vous dormez?

Est-elle :

• Plus élevée
• Moins élevée
• La même

Lorsque vous utilisez votre climatiseur pendant la période estivale, à quelle température le réglez-vous habituellement lorsque vous n'êtes pas à la maison?

Arrondissez au degré le plus près.

• Température

Indiquer en °C ou °F
OU

• Climatiseur éteint
• Ne sais pas

Les prochaines questions portent sur [votre logement principal/votre logement].

Utilisez-vous un des types suivants d'ampoules à haut rendement énergétique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Par exemple :

• Ampoules fluorescentes compactes
  p. ex. tire-bouchon ou spirale
• Tubes fluorescents
• Lampes halogens
• Ampoules des Fêtes à DEL (exclure les ampoules des Fêtes)
• Ampoules des Fêtes à DEL
  OU
• Aucune de ces réponses

Quelle proportion de toutes les ampoules de votre logement sont à DEL?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié

Votre logement a-t-il déjà eu une vérification du rendement énergétique?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Relativement à votre vérification du rendement énergétique, veuillez fournir les détails suivants.

a. A-t-elle eu lieu au cours des 10 dernières années?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

b. Des changements ont-ils été apportés au logement à la suite de la vérification?

p. ex. remplacer des fenêtres, améliorer l'isolation, remplacer ou améliorer la fournaise ou installer des thermostats programmables

• Oui
• Non
• Ne sais pas

c. Une subvention gouvernementale a-t-elle été reçue dans le cadre d'un programme de rénovation énergétique résidentielle?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Combien de fenêtres votre logement compte-t-il?

Inclure toutes les fenêtres extérieures, les fenêtres des portes extérieures (y compris les portes-fenêtres), les fenêtres du sous-sol et les fenêtres qui ne peuvent pas être ouvertes.

• Nombre de fenêtres

En ce qui concerne la majorité des fenêtres de votre logement, de quel type sont-elles?

Exclure les fenêtres dans les portes et les portes-fenêtres.

• Vitre simple standard avec contre-fenêtre

Une contre-fenêtre est une vitre supplémentaire installée à l'extérieur ou à l'intérieur de la fenêtre principale pour offrir une protection supplémentaire contre le vent et les intempéries.

• Vitre simple standard
• Vitre double standard (avec ou sans gaz argon)
• Triple vitre standard étanche (avec ou sans gaz argon)
• Autre
  • Précisez l'autre type
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, les améliorations suivantes ont-elles été apportées à votre logement?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.   

• Remplacement ou mise à niveau des appareils de chauffage
• Remplacement ou mise à niveau du chauffe-eau
• Remplacement des fenêtres
• Recalfeutrage des fenêtres
• Remplacement ou ajout d'isolant
• Remplacement ou installation de revêtement de mur extérieur
• Remplacement de portes extérieures
• Installation ou mise à niveau d'un thermostat
• Installation de panneaux solaires photovoltaïques
• Installation d'un système de chauffe-eau solaire
• Installation d'un système de récupération de chaleur des eaux d'écoulement
• Remplacement ou installation d'un système central de climatisation ou de ventilation
• Réparation des fondations
• Remplacement de la toiture
• Mise à niveau du panneau électrique (standard ou intelligent)
• Mise à niveau du service électrique
• Installation d'une borne de recharge pour véhicules électriques
• Installation d'un système de stockage d'énergie sur batterie
• Installation d'un système de stockage thermique
• Autre
  • Veuillez préciser les autres améliorations
  
  OU
• Aucune de ces réponses au cours des 12 derniers mois

Quelle est la proportion de fenêtres remplacées dans le logement?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié
• Ne sais pas

Quelle est la proportion de fenêtres recalfeutrées dans le logement?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié
• Ne sais pas

Quelle est la proportion de portes extérieures remplacées dans le logement?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié
• Ne sais pas

S'agit-il d'un chargeur bidirectionnel qui prend en charge V2X?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Prévoyez-vous d'apporter l'une des améliorations suivantes au cours des 5 prochaines années?

Sélectionnez tout ce qui s’applique.

• Remplacement ou mise à niveau des appareils de chauffage
• Remplacement ou mise à niveau du chauffe-eau
• Remplacement des fenêtres
• Recalfeutrage des fenêtres
• Remplacement ou ajout d'isolant
• Remplacement ou installation de revêtement de mur extérieur
• Remplacement de portes extérieures
• Installation ou mise à niveau d'un thermostat
• Installation de panneaux solaires photovoltaïques
• Installation d'un système de chauffe-eau solaire
• Installation d'un système de récupération de chaleur des eaux d'écoulement
• Remplacement ou installation d'un système central de climatisation ou de ventilation
• Réparation des fondations
• Remplacement de la toiture
• Mise à niveau du panneau électrique (standard ou intelligent)
• Mise à niveau du service électrique
• Installation d'une borne de recharge pour véhicules électriques
• Installation d'un système de stockage d'énergie sur batterie
• Installation d'un système de stockage thermique
• Autre
  • Veuillez préciser les autres améliorations
  
  OU
• Aucune de ces réponses
  OU
• Ne sais pas

Quelle est la proportion de fenêtres prévu à remplacer dans le logement?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié
• Ne sais pas

Quelle est la proportion de fenêtres prévu à recalfeutrer dans le logement?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié
• Ne sais pas

Quelle est la proportion de portes extérieures prévu à remplacer dans le logement?

• Toutes
• Plus de la moitié
• La moitié
• Moins de la moitié
• Ne sais pas

S'agira-t-il d'un chargeur bidirectionnel qui prend en charge V2X?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Quel type de système de chauffage envisagez-vous d'installer?

• Une fournaise à air chaud pulse
  p. ex. évents à air chaud
• Des plinthes électriques
• Un poêle
• Foyer
• Une chaudière avec radiateurs à eau chaude ou à vapeur
• Un système à chauffage radiant électrique
  Exclure chauffage au sol
• Une thermopompe
• Planchers chauffants
• Pompe à chaleur mini-split
• Autre
  • Précisez l'autre type de système de chauffage
• Ne sais pas

Quel type de chauffe-eau prévoyez-vous installer?

• Chauffe-eau du réservoir
• Chauffe-eau sans reservoir
• Chauffe-eau à thermopompe assemblé (une unité)
  c.-à-d. réservoir de stockage surmonté d'une grande grille de ventilation
• Chauffe-eau à thermopompe de type bibloc
  c.-à-d. la thermopompe et le réservoir de stockage sont des unités distinctes
• Chauffe-eau solaire
• Chauffe-eau électrique au point d'utilisation
• Autre
  • Veuillez précisez l'autre type de chauffe-eau

Appareils [– logement principal]

Combien de réfrigérateurs [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Exclure les réfrigérateurs qui ne sont pas utilisés régulièrement ou qui ne sont pas branchés.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de réfrigérateur, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

Combien de congélateurs indépendants [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Inclure les congélateurs verticaux et les congélateurs coffres.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de congélateur, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne le congélateur indépendant [le plus fréquemment utilisé], quel est le type?

• Congélateur vertical
• Congélateur coffre
• Ne sais pas

Quelle est la taille du congélateur [vertical/coffre]?

• Très petit (moins de 7,0 pieds cubes)
• Petit (7,1 à 13,9 pieds cubes)
• Moyen (14,0 à 17,9 pieds cubes)
• Grand (18,0 à 22,9 pieds cubes)
• Très grand (23 pieds cubes ou plus)
• Ne sais pas

Combien de poêles ou plaques de cuisson [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Inclure les cuisinières à gaz, les cuisinières électriques conventionnelles et les cuisinières électriques à induction qui ont à la fois un four et une table de cuisson.
Exclure les fours encastrés qui n'ont pas de table de cuisson et les tables de cuisson séparées qui n'ont pas de four.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de poêles ou plaques de cuisson, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne le poêle ou la plaque de cuisson [le plus fréquemment utilisé], quelle est sa source d'énergie?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Électricité
• Gaz naturel
• Huile
• Bois

Exclure les granules de bois.

• Granules de bois
• Propane
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

De quel type s'agit-il?

• Électricité conventionnelle
• Induction

Cuisinière électrique qui utilise l'électromagnétisme pour chauffer les ustensiles de cuisine.

• Ne sais pas

Combien de minutes par jour ce poêle ou plaque de cuisson est-il utilisé?

Veuillez fournir votre meilleure estimation.

• Moins de 30 minutes par jour
• 30 minutes à moins de 60 minutes par jour
• 60 minutes à moins de 90 minutes par jour
• 90 minutes à moins de 2 heures par jour
• 2 heures par jour ou plus
• Ne sais pas

Combien de plaques de cuisson séparées [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Une table de cuisson séparée est une cuisinière qui n'a pas de four en dessous.
Inclure les plans de travail intégrés, les plaques de cuisson et les surfaces de cuisson.
Exclure les appareils à brancher tels que les plaques chauffantes, les friteuses à air, les grils électriques, les barbecues, etc.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de plaque de cuisson séparée, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne la plaque de cuisson séparée [la plus fréquemment utilisé], quel est la source d'énergie?

• Électricité
• Gaz naturel
• Huile
• Bois

Exclure les granules de bois.

• Granules de bois
• Propane
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

De quel type s'agit-il?

• Électricité conventionnelle
• Induction

Cuisinière électrique qui utilise l'électromagnétisme pour chauffer les ustensiles de cuisine.

• Ne sais pas

Combien de fours encastrés [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Un four encastré, est un four qui n'as pas de plaque de cuisson.
Exclure les fours grille-pain.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de four encastré, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

Combien de lave-vaisselles [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de lave-vaisselle, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne le lave-vaisselle le plus fréquemment utilisé, la vaisselle est-elle rincée avant d'être mise dans le lave-vaisselle?

• Toujours ou presque toujours
• Souvent
• Parfois
• Rarement
• Jamais
• Ne sais pas
• Lave-vaisselle jamais utilisé

Comment la vaisselle est-elle généralement séchée?

• Cycle de séchage chauffé, la porte fermée
• Cycle de séchage non chauffé, la porte fermée
• Séché à l'air libre, la porte ouverte
• Ne sais pas

Combien de machines à laver le linge [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

[Indiquez le nombre de machine à laver le linge dans votre unité à logement.

Exclure les machines à laver le  linge communes.]
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de machine à laver le linge, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

De quel type est votre machine à laver [la plus fréquemment utilisée]?

• Machine à laver à chargement par le haut
• Machine à laver à chargement frontal
• Unité combinée laveuse-sécheuse
• Ne sais pas

Quelle est la taille de votre machine à laver [la plus fréquemment utilisée]?

• Mini (compact — moins de 45 litres / 10 gallons)
• Standard (pleine grandeur — supérieur ou égal à 45 litres / 10 gallons)
• Ne sais pas

Quelle température d'eau est la plus souvent utilisée pour les cycles suivants?

a. Cycle de lavage

• Chaud
• Tiède
• Froid
• Ne sais pas

b. Cycle de rinçage

• Chaud
• Tiède
• Froid
• Ne sais pas

Pour une semaine moyenne, combien de lavages sont faits dans votre ménage?

• Nombre de lavages durant l'été
• Nombre de lavages durant l'hiver
  OU
• Ne sais pas

[Utilisez-vous/Votre ménage utilise-t-il] le réglage vapeur de la machine à laver?

• Oui
• Non
• Ne sais pas
• La machine à laver n'a pas de réglage vapeur

Combien de sécheuses à linge [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

[Indiquez le nombre de sécheuse à linge dans votre unité à logement. Exclure les sécheuses à linge communes.]
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de sécheuse à linge, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

Pour une semaine moyenne, combien de lavages sont séchés à l'aide de la sécheuse dans votre logement?

• Nombre de lavages durant l'été
• Nombre de lavages durant l'hiver
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne la sécheuse à linge [la plus fréquemment utilisée], quelle est sa source d'énergie?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.   

• Électricité seulement
• Gaz naturel seulement
  OU
• Électricité et gaz naturel
• Huile
• Bois
  Exclure les granules de bois.
• Granules de bois
• Propane
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

Quelle est la taille de la sécheuse à linge?

• Compact (capacité inférieure à 125 litres / 28 gallons)
• Standard (capacité de 125 litres / 28 gallons ou plus)
• Ne sais pas

[Utilisez-vous/Votre ménage utilise-t-il] le réglage vapeur de la sécheuse à linge?

• Oui
• Non
• Ne sais pas
• La sécheuse à linge n'a pas de réglage vapeur

Humidificateur : Ajoute de l'humidité à l'air.

Combien d'humidificateurs portables [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas d'humidificateurs portables, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne l'humidificateur portable [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en été

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais

En ce qui concerne l'humidificateur portable [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en hiver?

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais

Combien d'humidificateurs intégrés [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Les humidificateurs intégrés font généralement partie d'un système à air pulsé.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas d'humidificateur intégré, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne l'humidificateur intégré [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en hiver ?

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais
• Système fonctionne automatiquement

Déshumidificateur : Élimine l'excès d'humidité de l'air.

Combien de déshumidificateurs portables [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de déshumidificateurs portables, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne le déshumidificateur portable [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en été?

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais

En ce qui concerne le déshumidificateur portable [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en hiver?

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais

Combien de déshumidificateurs intégrés (excluant les appareils utilisés uniquement à des fins professionnelles) [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Les déshumidificateurs intégrés font généralement partie d'un système à air pulsé.
Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de déshumidificateur intégré, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne le déshumidificateur intégré [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en été?

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais
• Système fonctionne automatiquement

En ce qui concerne le déshumidificateur intégré [le plus fréquemment utilisé], à quelle fréquence est-il utilisé en hiver?

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois
• Quelques fois par saison
• Rarement ou jamais
• Système fonctionne automatiquement

Combien de ventilateurs de plafond y a-t-il dans le logement?

Si ce logement n'a pas de ventilateur de plafond, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

En ce qui concerne le ventilateur de plafond [le plus fréquemment utilisé], est-il équipé de lumières?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Combien d'heures par jour ce ventilateur de plafond est-il généralement utilisé pendant l'été?

• Nombre d'heures
  OU
• Ne sais pas

Combien d'heures par jour ce ventilateur de plafond est-il généralement utilisé pendant l'hiver?

• Nombre d'heures
  OU
• Ne sais pas

De combien de purificateurs d'air le logement dispose-t-il?

Si ce logement n'a pas de purificateurs d'air, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

Combien de refroidisseurs d'eau y a-t-il dans le logement?

Exclure les refroidisseurs d'eau intégrés dans un réfrigérateur et les glacières.
Si ce logement n'a pas de refroidisseur d'eau, indiquez « 0 ».

• Nombre
  OU
• Ne sais pas

Appareils électroniques [– logement principal]

En excluant les appareils utilisés uniquement à des fins professionnelles, combien de chacun des appareils électroniques suivants [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

a. Téléphones portables, y compris les téléphones intelligents, à usage personnel

• Quantité

b. Téléviseurs

• Quantité

c. Appareils utilisés avec un téléviseur

p. ex. boîtiers récepteurs, consoles de jeux vidéo, lecteurs Blu-ray, DVD

• Quantité

d. Systèmes audio, y compris les systèmes de cinéma maison

Inclure radios, chaînes stéréo, haut-parleurs Bluetooth et écouteurs Bluetooth.

• Quantité

e. Appareils domestiques intelligents

p.ex. Alexa, Google Home, Apple HomePod

• Quantité

f. Petits appareils multimédias portables

p. ex. appareils de jeux portables, iPods, lecteurs MP3

• Quantité

g. Ordinateurs ou tablettes à usage personnel

Inclure les ordinateurs, les ordinateurs portables, les agendas électroniques, les tablettes de lecture.

• Quantité

h. Écrans d'ordinateur à usage personnel

Exclure les tablettes, les iPads.

• Quantité

i. Imprimantes et scanners à usage personnel

j. Téléphones fixes avec ou sans fils, téléphones VOIP

Inclure le nombre de combinés.
Exclure les téléphones cellulaires et les téléphones intelligents.

• Quantité

k. Équipement de réseau

p. ex. les modems, les routeurs, les points d'accès Wi-Fi sans fil

• Quantité

Eau [– logement principal]

Les questions suivantes portent sur l'utilisation de l'eau dans votre logement.

Quelle est la principale source d'eau pour votre logement?

Est-ce :

• De l'eau fournie par votre ville, village ou municipalité
• De l'eau provenant d'un puits privé
• De l'eau provenant d'une source de surface
  p. ex. une source naturelle, un lac, une rivière ou un bassin de source
• Autre
  • Précisez l'autre source d'eau

Au cours des 12 derniers mois, quel type d'eau [avez-vous/votre ménage a-t-il] principalement utilisé pour boire à domicile?

Était-ce :

• De l'eau du robinet
• De l'eau embouteillée

Inclure l'eau achetée contenue dans un refroidisseur, un réservoir ou un autre contenant.

• Autre
  • Précisez l'autre type d'eau

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/votre ménage a-t-il] utilisé occasionnellement [de l'eau embouteillée/de l'eau du robinet] pour boire à domicile?

• Oui
• Non

Au cours des 12 derniers mois, avez-vous eu recours à l'une ou l'autre des pratiques suivantes à l'égard de votre principale source d'eau?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Avez-vous :

• Utilisé un filtre ou un purificateur sur le principal tuyau d'alimentation en eau
• Utilisé un filtre ou un purificateur sur les robinets
• Inclure un distributeur d'eau incorporé au réfrigérateur.
• Utilisé un pichet avec filtre
  p. ex. un contenant Brita
• Fait bouillir votre eau pour la rendre potable
  OU
• Rien fait

Au cours des 12 derniers mois, avez-vous reçu un avis d'ébullition de l'eau pour votre région?

• Oui
• Non

Combien de fois avez-vous reçu un avis d'ébullition de l'eau?

• Nombre de fois
  OU
• Ne sais pas

Qu'avez-vous fait pour donner suite à l'avis d'ébullition de l'eau?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Avez-vous :

• Fait bouillir votre eau
• Utilisé de l'eau en bouteille plutôt que l'eau du robinet
• Filtré votre eau avant de la boire
• Traité votre eau avec du chlore ou des comprimés de purification
• Autre
  • Précisez ce que vous avez fait d'autre

Quel type de filtre ou de purificateur avez-vous utilisé pour votre principal tuyau d'alimentation en eau?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Était-ce :

• Un filtre à charbon actif ou un filtre à charbon
• Un filtre de céramique
• Un système d'osmose inverse
• Un système à lumière ultraviolette
• Un système d'eau distillée
• Un adoucisseur d'eau
• Autre
  • Précisez l'autre type de filtre ou de purificateur

[Autre que pour des raisons d'avis d'ébullition, pourquoi/Pourquoi] avez-vous traité la principale source d'eau?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Était-ce :

• Pour en améliorer l'apparence, le goût ou l'odeur
• Pour éliminer les produits chimiques utilisés pour traiter l'eau, comme le chlore
• Pour adoucir l'eau
• Pour éliminer les métaux ou les minéraux pour une raison autre que des problèmes d'eau dure
• Pour éliminer la contamination par les bactéries
• Seulement traitée à cause d'un avis d'ébullition de l'eau
• Le dispositif de traitement était déjà existant
• Autre
  • Précisez l'autre raison du Traitement

Au cours des 12 derniers mois, avez-vous fait analyser votre eau potable par un laboratoire?

Un laboratoire est un établissement public ou privé où la qualité de l'eau est testée et analysée.
Exclure les trousses d'analyse de l'eau à domicile.

• Oui
• Non

A-t-on décelé un problème?

• Oui
• Non

À quel type de réseau d'égout ou d'installation septique votre logement est-il raccordé?

Est-ce :

• Au réseau d'égouts de votre ville, village ou municipalité
• À une fosse septique privée comprenant des bassins de rétention
• À une fosse septique collective
• Autre
  • Précisez l'autre type d'installation

Quand votre fosse septique a-t-elle été vidangée, entretenue ou inspectée la dernière fois?

Était-ce :

• Au cours de la dernière année
• D'un an à moins de 3 ans
• De 3 ans à moins de 5 ans
• Il y a 5 ans ou plus
• Jamais
• Ne sais pas

Lorsque votre fosse septique a été vidangée, entretenue ou inspectée la dernière fois, a-t-on décelé des problèmes?

• Oui
• Non

Votre chauffe-eau est-il situé dans votre logement?

• Oui
• Non, il est centralisé et partagé avec d'autres unités
• Non, il est situé à l'extérieur du logement
  p. ex. dans un bâtiment annexe ou une remise
• • Précisez l'emplacement extérieur de votre chauffe-eau
• Non, il est situé ailleurs
  • Précisez l'autre emplacement de votre chauffe-eau
• Ne sais pas

De quel équipement de chauffage de l'eau votre logement dispose-t-il?

• Chauffe-eau du réservoir
• Chauffe-eau sans reservoir
• Chauffe-eau à thermopompe assemblé (une unité)
  c.-à-d. réservoir de stockage surmonté d'une grande grille de ventilation
• Chauffe-eau à thermopompe de type bibloc
  c.-à-d. la thermopompe et le réservoir de stockage sont des unités distinctes
• Chauffe-eau solaire
• Chauffe-eau électrique au point d'utilisation
• Autre
  • Veuillez précisez l'autre type de chauffe-eau
• Ne sais pas

Votre système de chauffage de l'eau sert-il également au chauffage de la surface utile?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Quelle source d'énergie utilise votre équipement de chauffage de l'eau?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Électricité
• Gaz naturel
• Mazout de chauffage (inclure l'huile à chauffage)
• Bois
  Exclure granules de bois.
• Granules de bois
• Propane
• Solaire
• Autre
  • Précisez l'autre source d'énergie
  
  OU
• Ne sais pas

[Avez-vous/Votre ménage a-t-il] remplacé un ancien chauffe-eau par votre chauffe-eau actuel?

• Oui
• Non

Quelle était la raison principale du remplacement du chauffe-eau? Était-ce :

• Remplacement prévu ou programmé
• Remplacement d'urgence
• Économiser de l'énergie sur le chauffage de l'eau
• Changer de sources d'énergie
  p. ex. de l'électricité au gaz naturel
• Autre
  • Précisez l'autre raison du remplacement du chauffe-eau
• Ne sais pas

Eau — résidence secondaire

Les questions suivantes portent sur votre résidence secondaire.

À quel type de réseau d'égout ou d'installation septique votre résidence secondaire est-elle raccordée? 

Est-ce :

• Au réseau d'égout de votre ville, village ou municipalité
• À une fosse septique privée avec champ d'épuration
• À un réservoir ou citerne de rétention privée
• À une fosse septique collective
• À une bécosse ou latrine
• À une toilette à compostage
• À une toilette à incinération
• Autre
  • Précisez l'autre type d'installation

Quand la fosse septique de votre résidence secondaire a-t-elle été vidangée, entretenue ou inspectée la dernière fois?

Était-ce :

• Au cours de la dernière année
• De 1 an à moins de 3 ans
• De 3 ans à moins de 5 ans
• Il y a plus de 5 ans
• Jamais

Lorsque la fosse septique de votre résidence secondaire a été vidangée, entretenue ou inspectée la dernière fois, a-t-on décelé des problèmes?

• Oui
• Non

Eau [– logement principal]

Les prochaines questions portent sur [votre logement principal/votre logement].

Avez-vous l'un des articles suivants dans [votre logement principal/votre logement]?

a. Un compteur d'eau pour mesurer votre consommation d'eau

• Oui
• Non
• Ne sais pas

b. Une pomme de douche à faible débit

Les pommes de douche à débit réduit sont capables de réguler le débit de l'eau. Habituellement elles fonctionnent à une pression supérieure que les pommes de douches à débit d'eau régulier.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

c. Une toilette à faible volume d'eau

Inclure les toilettes à rendement élevé ou les toilettes dont le volume d'eau a été modifié.
p. ex. ajout d'une brique ou d'une bouteille au réservoir

• Oui
• Non
• Ne sais pas

d. Un robinet à faible débit et à faible consommation d'eau

• Oui
• Non
• Ne sais pas

e. Une piscine creusée

• Oui
• Non
• Ne sais pas

f. Une piscine hors terre permanente

Non enlevée et rangée de façon saisonnière.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

g. Une piscine hors terre temporaire

Enlevée et rangée de façon saisonnière.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

h. Un bain à remous

• Oui
• Non
• Ne sais pas

i. Un sauna

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Votre logement a-t-il une pelouse ou un espace gazonné?

• Oui
• Non

L'été dernier, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] arrosé votre pelouse?

Inclure les gicleurs automatiques et les systèmes d'irrigation.

• Oui
• Non
• N'est pas applicable
  Pas de pelouse ni espace gazonné l'été dernier.

Pas de pelouse ni espace gazonné l'été dernier.

De quelle façon votre pelouse était-elle habituellement arrosée?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Était-ce :

• À la main, à l'aide d'un arrosoir ou d'un boyau d'arrosage

Inclure les boyaux percés.

• Avec un arroseur indépendant

Exclure les systèmes d'arrosage.

• Avec un système d'arrosage
• Autre

L'arroseur était-il relié à une minuterie?

• Oui
• Non

Le système d'arrosage était-il relié à une minuterie?

• Oui
• Non

Quel âge a le système d'arrosage?

Fournissez la meilleure estimation en années. Pour les systèmes installés au cours des 12 derniers mois, entrez « 0 ».

• Âge en années

Avez-vous un jardin potager ou des espaces couverts d'arbres, d'arbustes ou de fleurs sur votre propriété?

• Oui
• Non

L'été dernier, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] arrosé ces espaces verts?

• Oui
• Non
• N'est pas applicable
  Pas de jardin potager ni d'espaces couverts d'arbres, d'arbustes ou de fleurs à l'extérieur l'été dernier.

Pas de jardin potager ni d'espaces couverts d'arbres, d'arbustes ou de fleurs à l'extérieur l'été dernier.

De quelle façon ces espaces verts étaient-ils habituellement arrosés?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Était-ce :

• À la main, à l'aide d'un arrosoir ou d'un boyau d'arrosage

Inclure les boyaux percés.

• Avec un arroseur indépendant ou un système d'arrosage
• Autre

L'arroseur ou le système d'arrosage était-il relié à une minuterie?

• Oui
• Non

Votre logement est-il muni d'un baril ou d'une citerne pour recueillir l'eau de pluie?

• Oui
• Non

Utilisation d'engrais et de pesticides [– logement principal]

Les questions qui suivent portent sur l'utilisation d'engrais et de pesticides.

Au cours des 12 derniers mois, des engrais chimiques ont-ils été appliqués sur votre [pelouse/jardin ou plate-bande/pelouse, jardin ou plate-bande]?

Les engrais chimiques sont des produits chimiques qui sont donnés aux plantes dans le but de favoriser leur croissance. Ils sont habituellement appliqués dans le sol ou par vaporisation.

Inclure les engrais chimiques dont l'épandage est effectué par des commerçants.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, des engrais naturels ou organiques ont-ils été appliqués sur votre [pelouse/jardin ou plate-bande/pelouse, jardin ou plate-bande]?

Les engrais naturels ou organiques incluent des produits tels le compost, le fumier et le paillis ou les produits en vente au détail portant l'appellation « naturel » ou « organique ».

Inclure les engrais naturels ou organiques dont l'épandage est effectué par des commerçants.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, des pesticides chimiques, tels que des désherbants (herbicides), insecticides, ou fongicides ont-ils été appliqués sur votre [pelouse/jardin ou plate-bande/pelouse, jardin ou plate-bande]?

Inclure les mélanges d'engrais et d'herbicide tels que les « combinés engrais-herbicide ».

Inclure les pesticides chimiques dont l'épandage est effectué par des commerçants.

• Oui
• Non

Quels types de pesticides chimiques ont été appliqués sur votre [pelouse/jardin ou plate-bande/pelouse, jardin ou plate-bande]?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Des désherbants (herbicides)
• Des insecticides
• Des fongicides

Au cours des 12 derniers mois, des pesticides naturels ou organiques ont-ils été appliqués sur votre [pelouse/jardin ou plate-bande/pelouse, jardin ou plate-bande]?

Inclure toutes les méthodes de contrôle naturelles et organiques comme les pulvérisateurs naturels, les pièges de bière et les insectes bénéfiques.

Inclure les pesticides naturels et organiques appliqués par des opérateurs commerciaux.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Véhicules récréatifs et équipement d'extérieur

Les questions suivantes portent sur les véhicules récréatifs et l'équipement d'extérieur.

[Avez-vous possédé/Un membre de votre ménage a-t-il possédé] l'un ou l'autre des véhicules récréatifs suivants au cours des 12 derniers mois?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Véhicule tout terrain (VTT)
• Motoneige
• Moto hors route ou moto-cross
• Motomarine
  p. ex. Jet Ski ou Sea-Doo
• Bateau à moteur avec moteur hors-bord ou interne
  OU
• Le ménage ne possède aucun de ces véhicules récréatifs

Véhicules récréatifs et équipement d'extérieur [– logement principal]

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé une tondeuse à gazon?

• Oui
• Non

De quel type de moteur était-elle équipée?

Si vous avez utilisé plus d'une tondeuse à gazon, sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Essence
• Alimenté par batterie
• Électrique
• Manuel

p. ex. à rouleau

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé un taille-bordure?

Appelées aussi tondeuse à fil rotatif, coupe-herbe, coupe-bordure ou Weed Eater.

• Oui
• Non

De quel type de moteur était-il équipé?

Si vous avez utilisé plus d'un taille-bordure, sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Essence
• Alimenté par batterie
• Électrique

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé une souffleuse à feuilles?

• Oui
• Non

De quel type de moteur était-elle équipée?

Si vous avez utilisé plus d'une souffleuse à feuilles, sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Essence
• Alimenté par batterie
• Électrique

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé une scie à chaîne à la maison?

• Oui
• Non

De quel type de moteur était-elle équipée?

Si vous avez utilisé plus d'une scie à chaîne, sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Essence
• Alimenté par batterie
• Électrique

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé une souffleuse à neige?

• Oui
• Non

De quel type de moteur était-elle équipée?

Si vous avez utilisé plus d'une souffleuse à neige, sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Essence
• Alimenté par batterie
• Électrique

Environnement intérieur [– logement principal]

Avez-vous déjà entendu parler du radon?

• Oui
• Non

Considérez-vous le radon comme un risque pour la santé?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Il y a beaucoup de substances qui ont des caractéristiques similaires au radon. Lequel des énoncés suivants décrit le mieux le radon?

Le radon est :

• Un gaz qui provient du gaz naturel dans les fournaises et les chauffe-eaux, et qui, à des niveaux élevés, peut causer la mort
• Un gaz qui provient du sol et qui peut causer le cancer du poumon
• Un gaz qui provient des tapis, des meubles et de la peinture, et qui peut causer l'irritation des yeux, du nez et de la gorge
• Un gaz qui est présent dans les climatiseurs et les réfrigérateurs, et qui peut endommager la couche d'ozone
• Ne sais pas

Votre logement a-t-il déjà fait l'objet d'un test afin de vérifier la présence de radon?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Ce test a-t-il eu lieu au cours des 10 dernières années?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Les résultats du test étaient-ils indicateurs d'un problème?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Avez-vous pris des mesures pour réduire la concentration de radon dans votre logement, comme installer un système de réduction du radon?

p. ex. un système de dépressurisation installé sous la dalle

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Compostage [– logement principal]

Les questions suivantes portent sur le compostage.

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/votre ménage a-t-il] séparé les résidus de cuisine du reste des déchets pour ensuite les placer dans un bac de compostage, les mettre à la cueillette porte-à-porte ou les apporter à un centre de collecte?

• Oui
• Non

De quelle façon avez-vous composté vos résidus de cuisine?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Recueillis par votre ville ou une entreprise privée
• Apportés à un centre de collecte
• Placés dans un bac de compostage, empilés ou répandus dans le jardin
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/votre ménage a-t-il] séparé les résidus de la cour comme des feuilles, des plantes ou de l'herbe coupée du reste des déchets pour ensuite les placer dans un bac de compostage, les mettre à la cueillette porte-à-porte ou les apporter à un centre de collecte?

• Oui
• Non

De quelle façon avez-vous composté vos résidus de la cour?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Recueillis par votre ville ou une entreprise privée
• Apportés à un centre de collecte
• Placés dans un bac de compostage, empilés ou répandus dans le jardin
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/votre ménage a-t-il] séparé des bioplastiques compostables du reste des déchets pour ensuite les placer dans un bac de compostage, les mettre à la cueillette porte-à-porte ou les apporter à un centre de collecte?

Les exemples incluent certains types de gobelets pour boissons et les emballages alimentaires à emporter. Typiquement, ces items sont étiquetés comme étant compostables.

• Oui
• Non

De quelle façon avez-vous composté vos bioplastiques compostables?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Recueillis par votre ville ou une entreprise privée
• Apportés à un centre de collecte
• Placés dans un bac de compostage, empilés ou répandus dans le jardin
• Autre

[Avez-vous/Votre ménage a-t-il] accès à un programme municipal de compostage pour vos [résidus de cuisine/résidus de la cour/bioplastiques compostables/résidus de cuisine et résidus de la cour/résidus de cuisine et bioplastiques compostables/résidus de la cour and bioplastiques compostables/résidus de cuisine, résidus de la cour, et bioplastiques compostables]?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Qualité de l'air [– logement principal]

Au cours des 12 derniers mois,  [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] brûlé des résidus de la cour sur votre propriété?

Inclure les branches, feuilles, et débris de gazon.

• Oui
• Non

Au cours des 12 derniers mois,  [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] brûlé des déchets domestiques sur votre propriété?

Inclure les items ménagers pouvant être brûlés.

Exclure les résidus de la cour et les matériaux associés à l'opération d'une entreprise.

• Oui
• Non

Déchets dangereux [– logement principal]

La prochaine série de questions porte sur la manière dont vous éliminez les résidus domestiques dangereux.

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des restes de médicaments ou des médicaments périmés dont vous vouliez vous défaire?

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant incluant une pharmacie ou un médecin
• Versés dans le drain, les égouts, la toilette, l'évier ou sur le sol
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des objets médicaux pointus ou tranchants dont vous vouliez vous défaire?

Inclure seringues, aiguilles creuses, stylos injecteurs et lancettes.

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Utilisé un programme d'élimination de déchets médicaux pointus et tranchants
• Retournés à la pharmacie ou au médecin
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des restes de peinture ou solvants dont vous vouliez vous défaire?

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] de l'huile à moteur ou de l'antigel dont vous vouliez vous défaire?

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Vous les avez encore
• Autre

Excluant les batteries de voiture, au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des piles déchargées, dont vous vouliez vous défaire?

Inclure les batteries tout usage telles les batteries AA, les batteries de téléphone cellulaire, d'assistant numérique, d'ordinateur portable, d'appareil d'aide auditif et de montre.

Exclure les batteries de voiture, de motocyclette, de bateau et de tracteur.

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetées aux ordures
• Apportées ou envoyées au centre de récupération approprié
• Retournées à un fournisseur ou détaillant
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des pesticides dont vous vouliez vous défaire?

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des matelas dont vous vouliez vous défaire?

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des textiles dont vous vouliez vous défaire?

Les textiles sont composés de fibres naturelles comme la laine, la soie, le lin ou le coton, et de matière synthétique comme le polyester et le nylon.

p. ex. serviettes, chaussures, sacs à main, vêtements, rideaux et tapis

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Au cours des 12 derniers mois, de quels produits électroniques [vouliez-vous vous/votre ménage voulait-il se] défaire parmi les suivants?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Des ordinateurs
• Des imprimantes ou télécopieurs
• Des téléviseurs ou écrans d'ordinateurs
• De l'équipement audiovisual

Inclure les lecteurs DVD, les magnétoscopes, les enceintes acoustiques et les lecteurs de musique portables.

• Boîtiers décodeurs
  p. ex. récepteur de télévision par câble, récepteur vidéo personnel
• Des consoles de jeux électroniques
• Appareils électroniques portables
  p. ex. montres intelligentes, moniteurs de conditionnement physique
• Des téléphones cellulaires
• Des téléphones résidentiels avec ou sans fils

Exclure les téléphones cellulaires.

• Des fours à micro-ondes
• Petits appareils électroménagers

p. ex. machines à café, bouilloires, batteurs à main, perceuses électriques, scies mécaniques
OU

• Aucune de ces réponses

Qu'avez-vous fait avec les ordinateurs que vous n'utilisiez plus?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les ordinateurs dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec les imprimantes ou télécopieurs que vous n'utilisiez plus?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les imprimantes ou télécopieurs dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec les téléviseurs ou écrans d'ordinateurs que vous n'utilisiez plus?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les téléviseurs ou écrans d'ordinateurs dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait des boîtiers décodeurs dont vous vouliez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les boîtiers décodeurs dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec l'équipement audiovisuel que vous n'utilisiez plus?

Inclure les lecteurs DVD, les magnétoscopes, les enceintes acoustiques et les lecteurs de musique portables.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offertes gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours l'équipement audiovisuel dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Il fonctionne toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec les consoles de jeux électroniques que vous n'utilisiez plus?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetées aux ordures
• Apportées ou envoyées au centre de récupération approprié
• Retournées à un fournisseur ou détaillant
• Offertes gratuitement ou données
• Réparées
• Vendues
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les consoles de jeux électroniques dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Elles fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait des appareils électroniques portables dont vous vouliez vous défaire?

p. ex. montres intelligentes, moniteurs de conditionnement physique

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les appareils électroniques portables dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec les téléphones cellulaires que vous n'utilisiez plus?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les téléphones cellulaires dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec les téléphones résidentiels avec ou sans fils que vous n'utilisiez plus?

Exclure les téléphones cellulaires.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les téléphones résidentiels avec ou sans fils dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait avec les fours à micro-ondes que vous n'utilisiez plus?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les fours à micro-ondes dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Qu'avez-vous fait des petits appareils électroménagers dont vous vouliez vous défaire?

p. ex. machines à café, bouilloires, batteurs à main, perceuses électriques, scies mécaniques

Exclure des fours à micro-ondes.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Les avez-vous :

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés à un fournisseur ou détaillant
• Offerts gratuitement ou donnés
• Réparés
• Vendus
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi avez-vous toujours les petits appareils électroménagers dont vous voulez vous défaire?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des ampoules fluorescentes compactes brûlées ou inutiles dont vous vouliez vous défaire?

Ampoules fluorescentes compactes - aussi connues comme ampoules à spirales ou torsadées. Une ampoule qui est similaire et peut remplacer la plupart des ampoules incandescentes, mais qui consomme 75 % moins d'énergie et qui peut durer plus de dix fois plus longtemps que les ampoules incandescentes conventionnelles.

Exclure tubes fluorescents.

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetées aux ordures
• Apportées ou envoyées au centre de récupération approprié
• Retournées au fournisseur ou détaillant
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi les avez-vous toujours?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Elles fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Au cours des 12 derniers mois, [aviez-vous/vous ou un membre de votre ménage aviez-vous] des tubes fluorescents brûlés ou inutiles dont vous vouliez vous défaire?

Les tubes fluorescents sont des tubes de verre de différentes longueurs dont les parois intérieures sont enduites d'un matériau qui devient fluorescent lorsque soumis à une décharge électrique qui cause une vapeur à l'intérieur du tube pour dégager des électrons.

Exclure ampoules fluorescentes compactes.

• Oui
• Non

Qu'en avez-vous fait?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Jetés aux ordures
• Apportés ou envoyés au centre de récupération approprié
• Retournés au fournisseur ou détaillant
• Vous les avez encore
• Autre

Pourquoi les avez-vous toujours?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ils fonctionnent toujours
• Vous attendez une date pour les apporter à un centre de récupération
• Vous prévoyez les utiliser de nouveau
• Vous prévoyez les vendre
• Vous prévoyez les donner
• Autre
  OU
• Ne sais pas où ni comment m'en défaire

Interactions avec la nature

La prochaine série de questions porte sur [vos interactions/les interactions de votre ménage] avec la nature.

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] cultivé des légumes, des fines herbes, des fruits ou des fleurs pour usage personnel?

• Oui
• Non

Où ont-ils été cultivés?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Dans votre cour extérieure
• Sur le balcon, véranda, patio ou terrasse
• Dans un jardin communautaire ou collectif
• À l'intérieur
• Dans un jardin sur le toit
• Dans une serre
• Ailleurs

Y a-t-il des haies ou des arbustes sur votre propriété?

• Oui
• Non

Y a-t-il des arbres sur votre propriété?

• Oui
• Non

Au cours des 5 dernières années, des arbres ont-ils été plantés sur votre propriété?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 5 dernières années, des arbres ont-ils été abattus ou enlevés sur votre propriété?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] effectué des achats visant à nourrir ou abriter des oiseaux sur votre propriété?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

En quelles saisons [vous/vous ou un membre du ménage] nourrissez les oiseaux à la maison?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Hiver
• Printemps
• Été
• Automne
  OU
• Je nourris seulement les oiseaux quelque part d'autre

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] effectué des achats visant à observer les oiseaux tel que des jumelles, des livres sur les oiseaux ou des voyages ayant pour but l'observation d'oiseaux?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] observé un oiseau s'écraser accidentellement contre une fenêtre de votre résidence?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Combien de chats [possédez-vous/votre ménage possède-t-il]?

Si [vous n'avez/votre ménage n'a] pas de chat, veuillez inscrire « 0 ».

• Nombre de chats

À quelle fréquence [le chat va-t-il/les chats vont-ils] à l'extérieur?

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Quelques fois par année
• Jamais, [il s'agit d'un chat strictement d'intérieur/ils sont strictement des chats d'intérieur]

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] pris part à des activités de plein air à proximité de votre résidence?

À proximité de votre résidence : 10 minutes de marche ou de voiture.
Les activités de plein air comprennent les activités individuelles comme la marche, la course, le ski ou aller en pique-nique et les activités d'équipe comme le soccer, le baseball ou le football.

• Oui
• Non

Quels types d'activités de plein air?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Marche
• Jogging, course, patins à roues alignées, ou course à pied en terrain libre
• Randonnée pédestre
• Football, soccer, hockey sur gazon, basketball, volleyball, baseball, rugby, crosse, ultimate (frisbee), hockey-balle ou hockey de rue
• Golf, croquet, fléchettes de pelouse, pétanque, ou bocci
• Bateau, voile, canoë, kayak, rafting, aviron, bateau-dragon, ou motomarine
• Natation, aller à la plage, surf, plongée, ou plongée libre
• Bicyclette
• VTT
• Ski, planche à neige, ou télémark
• Motoneige
• Ski de fond ou raquette
• Chasse
• Pêche
• Camping
• Pique-nique ou BBQ
• Patinage
• Hockey sur glace, ballon sur glace, ou curling
• Observation des oiseaux ou photographie
• Exercice, tai chi, aérobie, ou yoga
• Aller au parc ou terrain de jeux
• Escalade de montagne
• Toboggan ou glissade
• Géocache
• Badminton, tennis, ou pickleball
• Autre
  • Préciser d'autres activités de plein air

Au cours des 12 derniers mois [avez-vous/ votre ménage a-t-il] participé à des activités hivernales dans des régions montagneuses de l'arrière-pays comme le ski, la planche à neige, la motoneige, la raquette, la randonnée pédestre, l'escalade de glace ou l'alpinisme?

L'arrière-pays fait référence aux zones situées à l'extérieur des stations de ski gérées et des sentiers balisés.

• Oui
• Non

Quelles activités?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Ski de fond ou planche à neige dans l'arrière-pays
• Motoneige en montagne
• Raquette ou randonnée pédestre hivernale
• Escalade de glace ou alpinisme
• Autre
  • Veuillez préciser d'autres activités hivernales dans l'arrière-pays

Y a-t-il des parcs ou des espaces verts à proximité de votre résidence?

À proximité de votre résidence : 10 minutes de marche ou de voiture.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] visité ces parcs ou espaces verts?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, combien de fois [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] visité un parc près de chez vous?

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Quelques fois par année
• Autre
  • Précisez autre 

Pourquoi [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] visité un parc situé près de chez-vous? Était-ce :

• Pour réduire le stress
• Pour améliorer la santé physique
• Pour améliorer la santé mentale
• Pour prendre l'air
• Pour aller au terrain de jeux
• Pour faire de l'exercice ou jouer un sport
• Pour assister à des événements ou des festivals
• Pour passer à une autre destination
• Pour faire promener le chien
• Pour rencontrer des gens ou nouer des relations
• Autre
  • Précisez les autres raisons

Pourquoi [n'avez-vous/vous ou un membre de votre ménage n'avez] pas visité un parc ou un espace vert public près de chez vous?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Absence de moyen de transport
• Insécurité ou inquiétude par rapport à la discrimination, au harcèlement ou à la violence
• Limites de mobilité personnelle
• Fermeture du parc ou de l'espace vert public en raison des restrictions liées à la pandémie 
• Le parc ou l'espace vert public n'était pas ouvert quand je voulais le visiter
• J'ai préféré visiter un autre parc ou espace vert public qui n'est pas situé près de la maison
• Autre raison
  • Précisez quelle autre raison

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] visité un [autre parc/parc] ou espace vert [qui n'était pas à proximité de votre residence]?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] participé, sans rémunération, à des activités ayant pour objet la protection de l'environnement ou de la faune?

p. ex. cueillette de déchets, planter des arbres, restauration d'aires communes, écrire une lettre à des responsables politiques.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

De quelle manière [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] participé à ces activités?

a. Pour le compte d'un groupe ou d'un organisme

Inclure les activités telles le nettoyage des parcs et plages, toute aide non-rémunérée apportée dans les écoles, les organismes religieux, les associations sportives ou communautaires.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

b. De manière indépendante, c'est-à-dire sans l'entremise d'un groupe ou d'un organisme

p. ex. ramasser des déchets, écrire une lettre à des responsables politiques.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] participé, sans rémunération, aux activités suivantes?

a. Nettoyage de rives, de plages, de rivières, de lacs ou de bords de chemin

• Oui
• Non
• Ne sais pas

b. Surveillance ou l'évaluation d'espèces sauvages ou d'habitats naturels

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] participé, sans rémunération, à des activités d'enseignement portant sur la nature?

Inclure :

• animer des randonnées pédestres dans la nature
• accompagner un groupe à des sorties scolaires dans des centres d'interprétation de la nature
• animer une formation en classe sur la nature et l'environnement ou assister l'animateur.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Préparation aux situations d'urgence

Au cours des 12 derniers mois, votre ménage a-t-il été touché par un événement météorologique extrême ou une catastrophe naturelle?

Inclure des événements comme des inondations, des tempêtes de vent, des tornades, des feux de forêt, des tempêtes hivernales, des blizzards, des ouragans, de la fumée extrême, la mauvaise qualité de l'air, des tremblements de terre et d'autres types d'événements similaires.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Où cet événement météorologique extrême ou catastrophe naturelle la plus récente a-t-elle eu lieu?

Si vous avez été touché par plus d'un événement, déclarez l'événement le plus récent.

• Résidence principale
• Résidence secondaire
• Résidence principale et résidence secondaire
• Ailleurs au Canada
  • Précisez où au Canada
• Quelque part en dehors du Canada
  • Pays

De quel type d'événement s'agissait-il?

Déclarez l'événement le plus récent.

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Pluie torrentielle
• Inondation riveraine
• Orage violent
• Grêle
• Vents violents
• Tempête hivernale, blizzard, ou tempête de verglas
• Froid extrême
• Chaleur extrême
• Ouragan
• Tornade
• Mauvaise qualité de l'air
  p. ex. la fumée ou le brouillard
• Incendie de forêt
• Glissement de terrain, avalanche, ou effondrement
• Tremblement de terre 
• Autre
  • Précisez l'autre événement

Comment [avez-vous/votre ménage a-t-il] été touché par l'événement?

Déclarez l'événement le plus récent.

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Panne de courant pendant une courte période (moins de 24 heures)
• Panne de courant pendant une longue période (un jour ou plus)
• Nourriture jetée
• Dommages causés par l'eau
• Nécessité d'évacuer le domicile
• Certains dommages à la maison
• Perte totale de la maison
• Dommage matériel
• Mauvaise qualité de l'air
• Fermeture de routes
  p. ex. impossibilité d'aller au magasin
• Interruption de l'approvisionnement en eau potable
• Inondation de la propriété
• Dommages aux véhicules de la famille
• Problèmes de santé physique
• Problèmes de santé mentale
• Membre du ménage blessé ou tué par l'événement météorologique
• Autre
  • Précisez les autres incidences

Combien de temps [vous a-t-il fallu pour vous/a-t-il fallu à votre ménage pour se] remettre de l'événement?

• Le jour même
• Jours
• Semaines
• Mois
• Autre
• Encore en train de se remettre de l'évènement

[Avez-vous/Votre ménage a-t-il] reçu une alerte à propos de l'évènement?

p. ex. notification par téléphone, alerte à la radio ou à la télévision

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Combien de temps à l'avance [avez-vous/votre ménage a-t-il] reçu l'alerte?

• Temps
• Unité de temps
  • Minutes
  • Heures
  • Jours
  • Semaines
  
  OU
• Après le début de l'événement

De quelle façon [avez-vous/votre ménage a-t-il] été alerté au sujet de l'évènement?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Avis téléphonique
  Veuillez inclure les appels automatisés et les avis d'urgence.
• Application
  p. ex. une application météorologique
• Télévision
• Radio
• Médias sociaux
• Sur un panneau sur la route en conduisant
• Membre de la famille ou ami
• Site Web
• Autre
  • Précisez une autre source d'information

Comment[préféreriez-vous/votre ménage préférerait-il] recevoir une alerte pour un événement météorologique extrême ou une catastrophe naturelle?

• Avis téléphonique
  Veuillez inclure les appels automatisés et les avis d'urgence.
• Application
  p. ex. une application météorologique
• Télévision
• Radio
• Médias sociaux
• Sur un panneau sur la route en conduisant
• Membre de la famille ou ami
• Site Web
• Autre
  • Précisez une autre source d'information

Quelles mesures [avez-vous/votre ménage a-t-il] prises pour vous préparer à une catastrophe naturelle?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Approvisionnement en eau potable pour 3 jours
  p. ex. 72 heures; 2 litres par personne par jour et de l'eau pour les animaux domestiques
• Nourriture
• Argent
• Médicaments
• Radio à piles
• Éclairage de Sécurité
  p. ex. lampe de poche, bâtons lumineux chimiques
• Génératrice de secours portative
• Génératrice de secours installée de façon permanente à la maison
  p. ex. Generac
• Énergie solaire photovoltaïque de secours

Inclure panneaux solaires portables.

• Autre
  • Précisez les autres mesures prises pour vous préparer
  
  OU
• Aucune de ces réponses

Perception et sensibilisation au risque d'inondation

En ce qui concerne votre [votre logement principal/votre logement], quelle est le risque d'inondation pour votre habitation?

• Extrêmement élevé - inondations plusieurs fois par an
• Très élevé - inondations annuelles
• Moyennement élevé - inondations tous les 5 ans en moyenne
• Faible - inondations tous les 20 ans en moyenne
• Peu ou pas d'inondation - la propriété n'est pas située dans une zone inondable ou il n'y a pas eu d'inondation depuis plus de 20 ans
• Ne sais pas

Décisions en matière de transport

Les questions suivantes portent sur les décisions en matière de transport pour votre ménage.

Combien de temps faut-il pour se rendre au réseau de transport en commun le plus près de chez vous?

• 2 minutes ou moins
• De 3 à 5 minutes
• De 6 à 10 minutes
• Plus de 10 minutes
• Ne sais pas
• Il n'y a pas de réseau de transport en commun là où je vis

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé le réseau de transport en commun?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Pourquoi [n'avez-vous/vous ou un membre de votre ménage n'avez] pas utilisé le réseau de transport en commun?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

Était-ce :

• Trop coûteux
• Trop lent
• Problèmes d'horaires
• Service trop peu fréquent
• Destination à distance de marche ou de vélo
• Utilisation d'une voiture au lieu du transport en commun
• Préoccupations liées à santé
  p. ex. exposition à la COVID-19 ou à la grippe
• Préoccupations relatives à la sécurité personnelle
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé un vélo pour aller au travail ou à l'école, ou pour faire des courses en été et en hiver?

a. Été

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Jamais

b. Hiver

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Jamais

Pourquoi [n'avez-vous/vous ou un membre de votre ménage n'avez] pas utilisé un vélo pour aller travail ou à l'école, ou pour faire des courses au cours des 12 derniers mois?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Ne possédait pas de vélo
• Destination trop éloignée
• Il aurait fallu trop de temps pour se rendre à destination
• Pas à l'aise de faire du vélo seul
• Il aurait fallu faire du vélo la nuit
• Il aurait fallu faire du vélo sur des routes sans piste cyclable
• Pas à l'aise de faire du vélo sur les pistes cyclables longeant des routes où il y a beaucoup de circulation
• Aucun endroit où ranger un vélo de manière sécuritaire une fois à destination
• Aucun endroit où se changer où se doucher une fois à destination
• Impossibilité de transporter des articles de façon sécuritaire tout en faisant du vélo
• Impossibilité de transporter les enfants, les parents ou d'autres membres de la famille à vélo
• Conditions météorologiques
  p. ex. trop chaud, trop froid, trop venteux, pluie, neige
• Dans l'impossibilité de faire du vélo en raison d'une incapacité physique
• Vélo brisé ou nécessitant des réparations
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] marché ou fait de la course à pied pour aller au travail ou à l'école, ou pour faire des courses en été et en hiver?

a. Été

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Jamais

b. Hiver

• Tous les jours
• Plus d'une fois par semaine
• Plus d'une fois par mois
• Quelques fois par saison
• Jamais

Pourquoi [n'avez-vous/vous ou un membre de votre ménage n'avez] pas marché ou fait de la course à pied pour se rendre au travail ou à l'école, ou pour faire des courses au cours des 12 derniers mois?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Destination trop éloignée
• Il aurait fallu trop de temps pour se rendre à destination
• Ne se sentait pas en sécurité de faire de la marche, jogging ou courrir seul
• Il aurait fallu le faire la nuit
• Absence de trottoirs le long des routes à emprunter
• Pas à l'aise de marcher ou de courir sur les trottoirs longeant des routes où il y a beaucoup de circulation
• Aucun endroit où se changer où se doucher une fois à destination
• Impossibilité de transporter des articles de façon sécuritaire
• Impossibilité de transporter les enfants, les parents ou d'autres membres de la famille en faisant de la marche ou de la course à pied
• Conditions météorologiques
  p. ex. trop chaud, trop froid, trop venteux, pluie, neige
• Dans l'impossibilité de faire de la marche ou course en raison d'une incapacité physique
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Décision d'achat [– logement principal]

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/votre ménage a-t-il] utilisé [vos/ses] propres sacs ou contenants pour transporter l'épicerie?

Inclure les sacs habituellement faits de toile ou de plastique épais qui peuvent être réutilisés à maintes reprises pour l'épicerie.

Exclure les sacs de plastique jetables.

• Toujours
• Souvent
• Parfois
• Rarement
• Jamais

Combien de pailles de plastique sont jetées à la maison pendant une semaine normale?

Inclure les pailles ramenées à la maison avec de la nourriture à emporter et des pailles sur les boîtes de jus.

Exclure les pailles réutilisables et les pailles jetées ailleurs.

Fournir votre meilleure estimation. Entrer un « 0 » pour aucune.

• Nombre de pailles

Combien de ces pailles de plastique sont utilisées plus d'une fois avant d'être jetées?

• Toutes
• La plupart
• Quelques-unes
• Aucune

Lorsque cela est possible, [utilisez-vous votre/les membres de votre ménage utilisent-ils leur] propre bouteille d'eau réutilisable au lieu d'acheter une bouteille d'eau?

• Toujours
• Souvent
• Quelquefois
• Rarement
• Jamais
• N'est pas applicable

À quelle fréquence [buvez-vous/les membres de votre ménage boivent-ils] des boissons chaudes à l'extérieur de la maison, par exemple au travail, à l'école et dans les transports?

p. ex. café, thé, tisane, chocolat chaud

• Tous les jours
• Quelques fois par semaine
• Quelques fois par mois 
• Moins d'une fois par mois
• Jamais

Lorsque cela est possible, [utilisez-vous votre/les membres de votre ménage utilisent-ils] une tasse réutilisable au lieu d'acheter des boissons chaudes dans des tasses jetables?

p. ex. café, thé, tisane, chocolat chaud

• Toujours ou presque toujours
• Souvent
• Quelquefois
• Rarement
• Jamais

Au cours des 12 derniers mois, combien de fois [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé des contenants alimentaires réutilisables au lieu de contenants jetables?

• Toujours
• Souvent
• Parfois
• Rarement
• Jamais

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] acheté des articles de soins personnels réutilisables?

p. ex. les couches, les produits d'hygiène féminine et les lingettes personnelles

• Toujours
• Souvent
• Parfois
• Rarement
• Jamais

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] acheté un produit en vrac, comme du savon, pour être en mesure de remplir un plus petit contenant?

• Toujours
• Souvent
• Parfois
• Rarement
• Jamais

Pourquoi [n'utilisez-vous/les membres de votre ménage n'utilisent-ils] pas les produits réutilisables suivants?

[ž des bouteilles d'eau réutilisables]
[ž des tasses réutilisables]
[ž des récipients alimentaires réutilisables]
[ž des des articles de soins personnels réutilisables]
[ž des produits en vrac]

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

Était-ce :

• Ils sont trop peu pratiques
• Ils coûteraient plus cher que les articles à usage unique
• Ils prennent trop de temps à nettoyer (si applicable)
• Ces articles ne sont pas offerts en format réutilisable
• Ne veux pas réutiliser ce type d'articles
• Les produits/articles ne sont pas applicables
• Une autre raison
  • Précisez l'autre raison

Au cours de la dernière année, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] acheté des articles en ligne?

• Oui
• Non

Qu'avez-vous fait avec les boîtes en carton dans lesquelles les articles vous ont été expédiés?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Recyclé les boîtes par la collecte porte-à-porte ou un programme de dépôt de rebut
• Réutilisé les boîtes pour expédier ou entreposer autre chose
• Utiliser ou transformer le carton pour autre chose
• Jeté les boîtes aux poubelles
• Brûlé les boîtes 
• Gardé les boîtes pour un usage futur
• Autre
  • Préciser les autres choses que vous avez faites avec les boîtes
  
  OU
• Effectué des achats en ligne mais aucun de ces articles n'a été expédié dans des boîtes

Au cours de la dernière année, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] utilisé une trousse de préparation de repas?

Inclure la livraison de boîtes d'ingrédients avec recette, p. ex. Marché Goodfood, HelloFresh

Exclure la livraison provenant de restaurants.

• Oui
• Non

Au total, combien de trousses de préparation de repas ont été livrées chez vous au cours de la dernière année?

• 1
• 2 à 4
• 5 à 9
• 10 à 19
• 20 ou plus

Qu'avez-vous fait des boîtes?

Diriez-vous :

• Recyclage des boîtes par la collecte au bord de la rue ou un programme de dépôt
• Renvoi des boîtes au fournisseur 
• Les boîtes ont été jetées aux poubelles
• Utilisation ou réutilisation du carton pour autre chose
• Les boîtes ont été brûlées
• Autre
  • Préciser les autres choses que vous avez faites avec les boîtes
  
  OU
• N'a pas reçu de trousses de préparation de repas dans des boîtes

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] choisi des articles en fonction de la quantité ou du type d'emballage?

p. ex. choisir un produit ayant moins d'emballage ou dont l'emballage est recyclable, choisir un produit qui vient dans un contenant réutilisable, acheter en vrac plutôt que des produits préemballés

• Toujours
• Souvent
• Quelquefois
• Rarement
• Jamais

Au cours des 12 derniers mois, à quelle fréquence [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] acheté des produits étiquetés comme « écologiques » ou « verts » au lieu de produits similaires qui ne l'étaient pas?

• Toujours
• Souvent
• Quelquefois
• Rarement
• Jamais

Envisageriez-vous de réparer ou de faire réparer un appareil plutôt que d'en acheter un nouveau?

• Oui
• Peut-être
• Non
• Ne sais pas

Pourquoi n'essayeriez-vous pas de faire réparer, ou de réparer vous-même un appareil électronique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Trop coûteux
• Trop peu pratique
• Cela prendrait trop de temps
• La qualité de la réparation ne serait pas assez bonne
• Les avantages environnementaux potentiels ne justifient pas la réparation de l'article
• La disponibilité des outils ou des pièces rend difficile la réparation de l'article
• Je ne sais pas comment réparer l'article
• Je ne sais pas où me procurer les pièces ou les outils nécessaires pour réparer l'article
• Je préfère avoir un nouvel article
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Envisageriez-vous de réparer un petit appareil électroménager, comme une machine à café, un mélangeur ou un outil électrique, plutôt que d'en acheter un nouveau?

• Oui
• Peut-être
• Non
• Ne sais pas

Pourquoi n'essayeriez-vous pas de faire réparer, ou de réparer vous-même un petit appareil électroménager, comme une machine à café, un mélangeur ou un outil électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Trop coûteux
• Trop peu pratique
• Cela prendrait trop de temps
• La qualité de la réparation ne serait pas assez bonne
• Les avantages environnementaux potentiels ne justifient pas la réparation de l'article
• La disponibilité des outils ou des pièces rend difficile la réparation de l'article
• Je ne sais pas comment réparer l'article
• Je ne sais pas où me procurer les pièces ou les outils nécessaires pour réparer l'article
• Je préfère avoir un nouvel article
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Envisageriez-vous de réparer un gros appareil électroménager, comme une cuisinière, un réfrigérateur, une machine à laver ou une sécheuse, plutôt que d'en acheter un nouveau?

• Oui
• Peut-être
• Non
• Ne sais pas

Pourquoi n'essayeriez-vous pas de faire réparer, ou de réparer vous-même un gros appareil électroménager, comme une cuisinière, un réfrigérateur, une machine à laver ou une sécheuse?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Trop coûteux
• Trop peu pratique
• Cela prendrait trop de temps
• La qualité de la réparation ne serait pas assez bonne
• Les avantages environnementaux potentiels ne justifient pas la réparation de l'article
• La disponibilité des outils ou des pièces rend difficile la réparation de l'article
• Je ne sais pas comment réparer l'article
• Je ne sais pas où me procurer les pièces ou les outils nécessaires pour réparer l'article
• Je préfère avoir un nouvel article
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Envisageriez-vous d'acheter un produit remis à neuf ou reconditionné plutôt que d'en acheter un nouveau?

• Oui
• Peut-être
• Non
• Ne sais pas                    

Pourquoi n'achèteriez-vous pas un produit remis à neuf ou reconditionné?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Trop coûteux
• Trop peu pratique
• Il faut trop de temps pour trouver un tel article
• Qualité inférieure
• Préoccupations concernant la garantie ou le service après-vente
• Les avantages environnementaux potentiels ne le justifient pas
• Manque de disponibilité ou de choix
• Je ne sais pas où en trouver
• Je n'ai pas les compétences ou les outils pour le réparer
• Je préfère avoir un nouvel article
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Considéreriez-vous l'achat d'un produit facilement réparable, même s'il était plus cher?

Facilement réparable par vous-même ou par un atelier de réparation.

• Oui
• Peut-être
• Non
• Ne sais pas

Pourquoi n'achèteriez-vous pas un produit qui serait facile à réparer?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Trop coûteux
• Trop peu pratique
• Il faut trop de temps pour trouver un tel article
• Qualité inférieure
• Les avantages environnementaux potentiels ne le justifient pas
• Manque de disponibilité ou de choix
• Je ne sais pas où en trouver
• Je n'ai pas les compétences ou les outils pour le réparer
• Je préfère avoir un nouvel article
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Envisageriez-vous d'acheter un produit ayant une plus longue durée de vie, même s'il est plus coûteux?

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Pourquoi n'achèteriez-vous pas un produit ayant une plus longue durée de vie?

Sélectionnez tout ce qui s'applique. 

• Doutes par rapport à la qualité du produit
• Les avantages environnementaux potentiels ne justifient pas la hausse du prix
• Manque de disponibilité ou de choix
• Je ne sais pas où en trouver
• Le prix est trop élevé par rapport à celui d'articles similaires dont la durée de vie est plus courte
• Autre
  • Précisez l'autre raison

[Avez-vous/Un membre de votre ménage a-t-il] eu recours à un programme de partage de véhicules au cours des 12 derniers mois?

Le partage de véhicule est un service de location qui permet aux personnes de se servir de véhicules pendant une courte période, souvent à l'heure.

Veuillez inclure les services comme Communauto, Vrtucar, Zipcar, Autonomik, Carshare Cooperatives et Modo.
Veuillez exclure les services comme Uber et Lyft qui utilisent un chauffeur.

• Oui
• Non

Pour quelle raison [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] eu recours à un programme de partage de véhicules?

• Pour ne pas avoir à posséder de véhicule
• Pour accroître occasionnellement le nombre de véhicules appartenant à des membres du ménage
• Parce [que vous n'avez/que vous ou un membre du ménage n'a] pas autrement accès à un véhicule
• Autre
  • Précisez autre 

Parmi les types de véhicules suivants, combien ont été possédés par [vous/tous les membres de votre ménage] au cours de la dernière année?

Type de véhicule

a. Véhicule à essence ou diesel

• Nombre de véhicules

b. Véhicule hybride non rechargeable

• Ne peut pas être rechargé en le branchant à une prise ou à une borne de recharge
• Doté d'un moteur à essence et d'un moteur électrique
• Utilise l'énergie récupérée lors du freinage pour recharger la batterie

• Nombre de véhicules

c. Véhicule hybride rechargeable

Doit être rechargé en le branchant à une prise ou à une borne de recharge
Doté d'un moteur à essence et d'un moteur électrique

• Nombre de véhicules

d. Véhicule totalement électrique (véhicule à zéro émission)

ž Doté d'un moteur électrique seulement

• Nombre de véhicules

Au cours des 12 derniers mois, quelle distance a été parcourue par le véhicule totalement électrique (véhicule à zéro émission) [?/le plus fréquemment utilisé?]

Exclure l'utilisation commerciale.

• Unité de mesure
  • Kilomètres
  • Miles
• Distance
  OU
• Ne sais pas

Veuillez indiquer le ou les types et le nombre de bornes de recharge à la maison.
Type
a. Niveau 1
Utilise 120 V, 200 kilomètres en 20 heures.

• Nombre de bornes de recharge
• Nombre de stations de recharge bidirectionnelles

b. Niveau 2
Utilise 240 V, 30 kilomètres en 1 heure.

• Nombre de bornes de recharge
• Nombre de stations de recharge bidirectionnelles

Au cours des 12 derniers mois, quel pourcentage du temps [le véhicule/les véhicules] totalement électrique (véhicules à zéro émission) [a-t-il été recharge/ont-ils été recharges] aux endroits suivants :

Pourcentage de temps pendant lequel il a été chargé sur place

a. À la maison, en utilisant l'électricité du logement

• Pourcentage

b. Au travail

• Pourcentage

c. À une borne de recharge accessible au public

• Pourcentage

d. Autre endroit

• Précisez l'autre endroit

• Pourcentage

 
Prévoyez-vous acheter un véhicule dans un avenir rapproché?

• Dans moins de 6 mois
• Dans 6 mois ou plus, mais moins d'un an
• Dans un an ou plus, mais moins de 2 ans
• Dans 2 ans ou plus, mais moins de 3 ans
• Dans 3 ans ou plus, mais moins de 4 ans
• Pas d'achat de véhicule prévu dans les 4 prochaines années
• Incertain

Sur une échelle de 0 à 5, où 0 signifie « sûrement pas » et 5 signifie « sûrement », quelle est la probabilité que le prochain véhicule que vous achèterez sera un :

a. Véhicule à essence ou diesel 

• 0 Sûrement pas
• 1
• 2
• 3
• 4
• 5 Sûrement

b. Véhicule hybride non rechargeable

Ne peut pas être rechargé en le branchant à une prise ou à une borne de recharge
Doté d'un moteur à essence et d'un moteur électrique
Utilise l'énergie récupérée lors du freinage pour recharger la batterie

• 0 Sûrement pas
• 1
• 2
• 3
• 4
• 5 Sûrement

c. Véhicule hybride rechargeable

Doit être rechargé en le branchant à une prise ou à une borne de recharge
Doté d'un moteur à essence et d'un moteur électrique

• 0 Sûrement pas
• 1
• 2
• 3
• 4
• 5 Sûrement

d. Véhicule totalement électrique (véhicule à zéro émission)

ž Doté d'un moteur électrique seulement

• 0 Sûrement pas
• 1
• 2
• 3
• 4
• 5 Sûrement

Au cours des 12 derniers mois, [avez-vous/un membre de votre ménage a-t-il] fait usage de l'un des éléments suivants?

a. Bibliothèques de prêt d'outils

Les bibliothèques de prêt d'outils permettent aux membres d'emprunter des outils, comme l'emprunt d'un livre à une bibliothèque, pour éviter d'acheter des outils qui ne sont nécessaires qu'occasionnellement ou qui peuvent être coûteux.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

b. Ateliers partagés

p. ex. ateliers de travail du bois, ateliers de travail du métal, « espaces de fabrication »

• Oui
• Non
• Ne sais pas

c. Espace partagé de réparation de vélos

• Oui
• Non
• Ne sais pas

d. Garages partagés pour entretenir un véhicule

• Oui
• Non
• Ne sais pas

e. Studios partagés

p. ex. studios d'art, studios photographiques

• Oui
• Non
• Ne sais pas

f. Bureaux partagés

Exclure les bureaux partagés fournis par l'employeur.

• Oui
• Non
• Ne sais pas

Revenu total du ménage

Maintenant une question sur le revenu total du ménage.

Au meilleur de votre connaissance, à combien estimez-vous le revenu total de tous les membres du ménage, provenant de toutes les sources, avant impôt et autres déductions, au cours de l'année se terminant le 31 décembre, [2025]?

Le revenu peut provenir de diverses sources comme le travail, les investissements, les pensions ou le gouvernement. Les exemples incluent l'assurance-emploi, l'aide sociale, les prestations pour enfants et d'autres revenus tels que les pensions alimentaires et le revenu locatif.

Les gains en capital ne doivent pas être inclus dans le revenu du ménage.

• Arrondir au $CAN près
  OU
• Ne sais pas

Quel était le revenu total du ménage au cours de l'année qui s'est terminée le 31 décembre [2025]?

Inclure le revenu total de tous les membres du ménage, provenant de toutes les sources, avant impôts et autres déductions.

Était-il :

• De moins de 50 000 $, incluant les pertes de revenus
• De 50 000 $ ou plus
• Ne sais pas

Était-il :

• De moins de 5 000 $
• De 5 000 $ à moins de 10 000 $
• De 10 000 $ à moins de 15 000 $
• De 15 000 $ à moins de 20 000 $
• De 20 000 $ à moins de 30 000 $
• De 30 000 $ à moins de 40 000 $
• De 40 000 $ à moins de 50 000 $
• Ne sais pas

Était-il :

• De 50 000 $ à moins de 60 000 $
• De 60 000 $ à moins de 70 000 $
• De 70 000 $ à moins de 80 000 $
• De 80 000 $ à moins de 90 000 $
• De 90 000 $ à moins de 100 000 $
• De 100 000 $ à moins de 150 000 $
• De 150 000 $ ou plus
• Ne sais pas