Archivé - Enquête annuelle de 2022 sur la recherche et le développement dans l'industrie canadienne : guide de déclaration

Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Guide de déclaration

Ce guide est conçu pour vous aider à répondre à l'enquête annuelle de 2022 sur la recherche et développement dans l'industrie canadienne. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.

Ligne d'aide: 1-877-949-9492

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Note :

  1. Si l'entreprise exécute de la recherche et le développement (R-D) en son sein et fait exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre à toutes les questions.
  2. Si l'entreprise exécute de la R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 5 et 8 à 21.
  3. Si l'entreprise fait exécuter de la R-D en sous-traitance et n'exécute pas de R-D en son sein, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5 à 7, 12 et 16 à 21.
  4. Si l'entreprise n'exécute pas de R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5, 12, 16, 17 et 19 à 21.

Différences entre le programme d'encouragement fiscal de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE) et cette enquête

Inclure les dépenses suivantes dans cette enquête :

  • dépenses en immobilisations pour la R-D
  • dépenses en R-D dans les sciences sociales et humaines
  • paiements pour la R-D effectuée par les autres organismes à l'étranger.

Pour cette enquête

« R-D au sein de » ou « R-D exécutée en son sein » fait référence aux

Dépenses pour la R-D exécutée à l'intérieur de cette entreprise à l'intérieur du Canada par :

  • les employés (permanents, à temps partiel, temporaires)
  • les conseillers et entrepreneurs en R-D qui travaillent aux projets de R-D de l'entreprise sur son site.

« R-D en sous-traitance » fait référence aux

Paiements versés à l'intérieur du Canada ou à l'étranger à d'autres entreprises, organismes ou individus pour financer l'exécution de R-D :

  • subventions
  • bourses
  • contrats.

Renseignements sur la période de déclaration

Voici quelques exemples d'exercices qui se situent entre les dates ciblées :

  • 1er mai 2021 au 30 avril 2022
  • 1er juillet 2021 au 30 juin 2022
  • 1er octobre 2021 au 30 septembre 2022
  • 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022
  • 1er février 2022 au 31 janvier 2023
  • 1er avril 2022 au 31 mars 2023

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates ciblées :

  • 18 septembre 2021 au 15 septembre 2022 (p. ex. fin d'année flottante)
  • 1er juin 2022 au 31 décembre 2022 (p. ex. nouvelle entreprise)

Définitions et concepts

La recherche et le développement expérimental (R-D) englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroître la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.

La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. La R-D regroupe trois types d'activité : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

Activités incluses et exclues de la R-D

Éléments inclus

Prototypes

Inclure le dessin, la construction et la mise en œuvre de prototypes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques. Exclure si le prototype est conçu à des fins commerciales.

Essais cliniques

Inclure les phases 1, 2 et 3 des essais cliniques. Inclure la phase 4 des essais cliniques seulement si elle débouche sur de nouvelles avancées scientifiques ou technologiques.

Usines pilotes

Inclure la construction et mise en œuvre d'usines pilotes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques.

Exclure si l'usine pilote est conçue pour être exploitée à des fins commerciales.

Nouveau logiciel ou améliorations/modifications importantes apportées à un logiciel existant

Inclure les progrès technologiques ou scientifiques relatifs aux sciences informatiques théoriques aux systèmes d'exploitation (p. ex. amélioration de la gestion de l'interface, conception de nouveaux systèmes d'exploitation ou conversion d'un système d'exploitation existant à un environnement matériel très différent), aux langages de programmation et aux applications si un changement technologique important se produit.

Contrats

Inclure tous les contrats exigeant de la R-D. Lorsque les contrats comprennent également d'autres travaux, ne déclarer que les coûts de R-D.

Travail de recherche en sciences sociales

Inclure si les projets font appel à des techniques de modélisation nouvelles ou très différentes ou si, dans le cadre du projet, de nouvelles formules sont créées, des données nouvelles sont analysées, des nouvelles techniques de recherche sont appliquées, ou des stratégies communautaires sont en train d'être élaborées aux fins de la prévention des maladies ou de l'éducation en matière de santé.

Exclure :

  • projets d'analyse de routine en utilisant des techniques standard et des données existantes
  • études de marché de routine
  • analyse statistique de routine destinée à la surveillance continue d'une activité.

Éléments exclus

Analyse courante dans le domaine des sciences sociales, y compris les études liées à l'élaboration de politiques, les études de gestion et les études d'efficacité

Exclure les projets analytiques de nature courante fondés sur des méthodologies établies, des principes et des modèles établis dans le domaine des sciences sociales, entrepris pour étudier un problème donné (p. ex. commentaire sur les effets économiques possibles d'un changement dans la structure financière fondé sur des données économiques existantes; utilisation de techniques standards de psychologie appliquée aux fins de la sélection et du classement de personnel industriel ou militaire, d'étudiants, etc., ou pour évaluer les enfants ayant des difficultés d'apprentissage ou autre).

Enquêtes auprès des consommateurs, publicité, études de marché

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent la commercialisation de résultats de R-D.

Contrôle de la qualité et essais de routine

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui ne visent pas à créer de nouvelles connaissances, même s'ils sont menés par le personnel normalement affecté à la R-D.

Activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essai, le dépannage

Même si des travaux de R-D sont requis dans leur cadre, ces activités sont exclues.

Prospection, forage d'exploration, exploitation minière, pétrolière et gazière

Inclure seulement les projets de R-D qui prévoient l'utilisation de nouvel équipement ou de nouvelles techniques (p. ex. recherche sur les méthodes de récupération tertiaire ou in situ).

Ingénierie

Exclure les travaux en génie, à moins qu'ils ne soient menés directement à l'appui de R-D.

Dessin et conception

Exclure les activités de dessin et de conception à moins qu'elles ne soient menées directement à l'appui de R-D.

Brevets et permis

Exclure les travaux administratifs et juridiques reliés aux brevets et permis.

Modifications d'apparence ou de style aux produits existants

Exclure si les produits existants ne font pas l'objet d'améliorations ou de modifications techniques majeures.

Collecte de données de routine ou à des fins générales

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Programmation informatique de routine, maintenance de systèmes ou développement de logiciels

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à appuyer des opérations permanentes.

Analyses mathématiques, statistiques ou opérationnelles courantes

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité.

Activités associées à la conformité aux normes

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer la conformité aux normes.

Soins médicaux spécialisés courants, comme les services de pathologie courants

Exclure les projets de nature courante, fondés sur des méthodologies établies, qui visent à assurer le suivi permanent d'une activité, lorsque les résultats ne font pas avancer les progrès scientifiques ou technologiques ou la compréhension de l’efficacité d’une technologie.

Dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada (Q4 à Q7)

Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations consacrées à la R-D qui est exécutée au sein de l'entreprise.

Dépenses courantes au titre de la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Inclure:

  • les traitements, les salaires, les avantages sociaux, les matériaux et les fournitures
  • les services appuyant la R-D, y compris ceux fournis par les conseillers et les entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place
  • les documents de référence
  • le matériel scientifique de moindre importance
  • les frais généraux connexes.

a. Traitement et salaires des employés en R-D à temps plein, à temps partiel et temporaire

Inclure les avantages sociaux des employés participant aux activités de R-D, y compris les primes, les indemnités de congé, les cotisations aux fonds de retraite, tout autre paiements de sécurité sociale, l'impôt sur la masse salariale, etc.

b. Services de soutien à la R-D

Inclure:

  • les paiements aux conseillers et aux entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place, sous la supervision directe de l'entreprise
  • les autres services, y compris les services indirects achetés à l'appui de la R-D exécutée au sein de l'entreprise (p. ex. sécurité, entreposage, réparations, entretien et l'utilisation d'immeubles et d'équipement)
  • les services informatiques, les redevances d'utilisation de logiciels et la diffusion des résultats de la R-D.

c. Matériel pour la R-D

Inclure :

  • l'eau, l'essence, le gaz et l'électricité
  • les matériaux pour la création de prototypes
  • les documents de référence (livres, journaux, etc.)
  • les abonnements à des bibliothèques ou à des bases de données, l'adhésion à des sociétés scientifiques, etc.
  • les dépenses reliées à la création de petits prototypes ou modèles de R-D donnés en sous-traitance
  • les ressources de laboratoire (produits chimiques, animaux, etc.)
  • toute autre ressource liée à la R-D.

d. Toutes les autres dépenses de R-D courantes, y compris les frais généraux

Inclure les frais administratifs et généraux (p. ex. dépenses liées aux locaux, aux baux ou à la location, au service postal, aux télécommunications, à Internet, aux services juridiques, aux assurances), calculés au prorata, au besoin, pour tenir compte des activités de l'organisme non liées à la R-D.

Exclure:

  • les intérêts
  • les taxes sur la valeur ajoutée (taxe sur les produits et services (TPS) ou taxe de vente harmonisée (TVH)).

Dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Les dépenses en immobilisations au sein de l'entreprise correspondent au montant annuel brut payé pour l'acquisition de biens de capital fixe qui sont utilisés de façon répétée, ou de manière continue, pour l'exécution de R-D pendant plus d'une année. Déclarer le total des dépenses en immobilisations internes pour la période où elles ont été effectuées.

Inclure les dépenses pour les logiciels, les terrains, les bâtiments et structures, le matériel, les machines et toutes les autres immobilisations.

Exclure l'amortissement du capital.

e. Logiciels

Inclure les applications et logiciels de systèmes (logiciels originaux, personnalisés et commerciaux), les documents de référence et les autres acquisitions liées aux logiciels.

f. Terrains acquis pour la R-D, y compris les terrains d'essais et les sites des laboratoires et des usines pilotes.

g. Bâtiments et structures construits ou achetés pour les activités de R-D ou ayant fait l'objet d'importantes améliorations, modifications, rénovations ou réparations aux fins des activités de R-D.

h. Matériel, machines et toutes les autres immobilisations

Inclure le matériel, les machines et les instruments majeurs acquis pour les activités de R-D, y compris les logiciels intégrés.

Dépenses au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) (Q8 à Q11)

Inclure les paiements versés, dans le cadre de contrats, de subventions, de dons ou de bourses de recherche, à d'autres entreprises, organismes ou particuliers pour exécuter ou financer des activités de R-D.

Exclure les dépenses pour les entrepreneurs en R-D qui travaillent sur place.

  1. Société mère, société(s) affiliée(s) ou filiale(s) sont liées entre elles par la participation majoritaire de la société mère dans la filiale. Les sociétés affiliées sont liées à une société mère du fait de la participation minoritaire de celle-ci dans les sociétés affiliées.
  2. Les entreprises comprennent toutes les entreprises à but lucratif constituées en société et les entreprises publiques offrant des produits sur le marché aux taux du marché.
  3. Les organismes privés sans but lucratif comprennent les organismes bénévoles de la santé, les organisations philanthropiques privées, les sociétés et associations et les instituts de recherche ne relevant pas d'autres secteurs. Il s'agit d'organismes sans but lucratif qui servent l'intérêt public en appuyant des activités liées au bien-être de la population (dans les domaines de la santé, de l'éducation ou de l'environnement, par exemple).
  4. Les instituts ou associations de recherche industriels comprennent tous les organismes sans but lucratif qui servent le secteur des entreprises, et dont les membres sont souvent des associations industrielles.
  5. Les universités comprennent les hôpitaux et les cliniques lorsque ceux-ci sont affiliés à une université et qu’ils fournissent des services d’éducation ou lorsque les activités de R-D sont sous le contrôle direct d’une université.
  6. Le gouvernement fédéral comprend tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Sont exclues les entreprises publiques fédérales offrant des produits sur le marché.
  7. Les gouvernements provinciaux ou territoriaux comprennent tous les ministères et organismes des gouvernements provinciaux ou territoriaux. Sont exclues les entreprises publiques provinciales ou territoriales offrant des produits sur le marché.
  8. Les organismes provinciaux ou territoriaux de recherche sont des organismes créés en vertu d'une loi provinciale ou territoriale visant à mener ou à faciliter des travaux de recherche au nom de la province ou du territoire.
  9. Les autres organismes comprennent les particuliers, les établissements d'enseignement non universitaires et les gouvernements étrangers, y compris les ministères et organismes de gouvernements étrangers.

Sources de financement pour les dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'entreprise en 2022 (Q16)

Inclure sources de financement canadiennes et étrangères.

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9
  • amortissement du capital.
  1. Financement de l'entreprise

    Contribution financière de cette entreprise pour la R-D exécutée à l'intérieur du Canada (inclure les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipement (dépenses en immobilisations) pour la R-D).

  2. Financement de la société mère, de sociétés affiliées ou de filiales

    Montant reçu de la société mère, de sociétés affiliées ou de filiales et utilisé pour effectuer de la R-D à l'intérieur du Canada (inclure les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipement (dépenses en immobilisations) pour la R-D).

  3. Subventions ou financement du gouvernement fédéral

    Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

  4. Contrats du gouvernement fédéral

    Financement reçu du gouvernement fédéral pour appuyer des activités de R-D, rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

  5. Travaux de R-D à forfait pour d’autres entreprises

    Financement reçu d'autres entreprises pour effectuer de la R-D pour leur compte.

  6. Subventions ou financement d'un gouvernement provincial ou territorial

    Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D, non rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

  7. Contrats d'un gouvernement provincial ou territorial

    Financement reçu d'un gouvernement provincial ou territorial pour appuyer des activités de R-D, rattaché à la fourniture d'un produit livrable particulier en vertu d'un contrat.

  8. Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif

    Financement reçu d'organismes sans but lucratif pour exécuter de la R-D pour leur compte.

  9. Autres sources

    Financement reçu de toute autre source non déclaré ailleurs.

Domaines de recherche et développement à l'intérieur du Canada en 2022 (Q18)

Exclure :

  • paiements versés pour la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) qui devraient être déclarés à la question 9
  • amortissement du capital.

Sciences exactes et naturelles

Mathématiques, sciences physiques, chimie, sciences de la Terre et de l'environnement, sciences biologiques, autres sciences naturelles.

Exclure les sciences informatiques, les sciences de l'information et la bioinformatique (déclarez aux points s. et t.).

  1. Mathématiques : mathématiques pures, mathématiques appliquées, statistiques et probabilités.
  2. Sciences physiques : physique atomique, moléculaire et chimique, interaction avec le rayonnement, résonance magnétique, physique de la matière condensée, physique des solides et supraconductivité, physique des champs et des particules, physique nucléaire, physique des plasmas et des fluides (incluant physique des surfaces), optique (incluant optique de laser et optique quantique), acoustique, astronomie (incluant astrophysique, science spatiale).
  3. Chimie : chimie organique, chimie inorganique et nucléaire, chimie physique, science des polymères et plastiques, électrochimie (piles sèches, piles, piles à combustible, corrosion des métaux, électrolyse), chimie colloïdale, chimie analytique.
  4. Sciences de la Terre et de l'environnement : sciences de la Terre, géophysique, minéralogie et paléontologie, géochimie et géophysique, géographie physique, géologie et volcanologie, sciences de l'environnement, météorologie, sciences de l'atmosphère et recherche en climatologie, océanographie, hydrologie et ressources en eau.
  5. Sciences biologiques : biologie cellulaire, microbiologie et virologie, biochimie, biologie moléculaire et recherche biochimique, mycologie, biophysique, génétique et hérédité (médecine génétique sous Biotechnologie médicale), biologie de la reproduction (aspects médicaux sous Biotechnologie médicale), biologie du développement, sciences végétales et botanique, zoologie, ornithologie, entomologie et biologie comportementale, biologie marine, biologie des eaux douces et limnologie, écologie et conservation de la biodiversité, biologie (théorique, thermique, cryobiologie, biorythme), biologie évolutive.
  6. Autres sciences naturelles: autres sciences naturelles.

Ingénie et technologie

Génie civil, génie électrique, génie électronique et technologie des communications, génie mécanique, génie chimique, génie des matériaux, génie médical, génie de l'environnement, biotechnologie de l'environnement, biotechnologie industrielle, nanotechnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Exclure génie et technologie logiciels (déclarez au point r.)

  1. Génie civil : génie civil, génie architectural, génie urbain et structural, génie des transports.
  2. Génie électrique, génie électronique et technologie des communications : génie électrique et électronique, robotique et commande automatique, microélectronique, semi-conducteurs, automatisation et systèmes de contrôle, génie et systèmes liés aux communications, télécommunications, matériel et architecture informatiques.
  3. Génie mécanique : génie mécanique, mécanique appliquée, thermodynamique, génie aérospatial, génie nucléaire (physique nucléaire sous Sciences physiques), génie acoustique, analyse de fiabilité et essais non destructifs, ingénierie et fabrication liées aux domaines de l'automobile et des transports, ingénierie et fabrication liées à l'outillage, à la machinerie et à l'équipement, ingénierie et fabrication liées au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
  4. Génie chimique : génie chimique (usines, produits), génie des procédés chimiques.
  5. Génie des matériaux : génie des matériaux et métallurgie, céramique, revêtement et pellicules (incluant emballage et impression), plastiques, caoutchouc et matériaux composites (incluant stratifiés et plastiques renforcés), papier et produits du bois et textiles, matériaux de construction (organiques et inorganiques).
  6. Génie médical : génie médical et biomédical, technologie de laboratoire médical (exclut les biomatériaux qui doivent être indiqués sous Biotechnologie industrielle).
  7. Génie de l'environnement : génie de l'environnement et génie géologique, génie pétrolier (carburant, huiles), énergie et carburants, télédétection, exploitation minière et traitement des minéraux, génie maritime, navires maritimes et génie océanique.
  8. Biotechnologie de l'environnement : biotechnologie de l'environnement, biorestauration, biotechnologies diagnostiques en gestion environnementale (puces à ADN et dispositifs de biodétection).
  9. Biotechnologie industrielle : biotechnologie industrielle, technologies de biotransformation, biocatalyse et bioproduits de fermentation (produits fabriqués avec des matières biologiques comme des matières premières), biomatériaux (bioplastiques, biocarburants, produits chimiques fins et en vrac d'origine biologique, matières d'origine biologique).
  10. Nanotechnologie : nanomatériaux (production et propriétés), nanoprocessus (applications à l'échelle nanométrique).
  11. Autres domaines du génie et des technologies : aliments et boissons, œnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Sciences et technologies logicielles

Génie et technologie logiciels, sciences informatiques, technologie de l'information et bioinformatique.

  1. Génie et technologie logiciels : génie et technologie informatiques logiciels et autres domaines du génie et des technologies connexes.
  2. Sciences informatiques : science informatique, intelligence artificielle, cryptographie et autres sciences informatiques connexes.
  3. Technologie de l'information et bioinformatique : technologie de l'information, informatique, bioinformatique, biomathématiques et autres technologies de l'information connexes.

Sciences médicales et de la santé

Médecine fondamentale, médecine clinique, sciences de la santé, biotechnologie médicale, autres sciences médicales.

  1. Médecine fondamentale : anatomie et morphologie (phytologie sous sciences biologiques), génétique humaine, immunologie, neurosciences, pharmacologie et pharmacie et chimie médicinale, toxicologie, physiologie et cytologie, pathologie.
  2. Médecine clinique : andrologie, obstétrique et gynécologie, pédiatrie, systèmes cardiaques et cardio-vasculaire, hématologie, anesthésiologie, orthopédie, radiologie et médecine nucléaire, dentisterie, chirurgie et médecine buccales, dermatologie, infection transmissible sexuellement et allergies, rhumatologie, endocrinologie et métabolisme et gastroentérologie, urologie et néphrologie, oncologie.
  3. Sciences de la santé : sciences des soins de la santé et soins infirmiers, nutrition et diététique, parasitologie, maladies infectieuses et épidémiologie, santé au travail.
  4. Biotechnologie médicale : biotechnologie liée à la santé, technologies comprenant la manipulation des cellules, des tissus, des organes ou de tout l'organisme, technologies comprenant la détermination des fonctions de l'ADN, des protéines et des enzymes, pharmacogénomique, thérapies fondées sur les gènes, biomatériaux (liés aux implants, dispositifs ou capteurs médicaux).
  5. Autres sciences médicales : criminalistique, autres sciences médicales.

Sciences agricoles

Agriculture, foresterie et pisciculture, sciences animales et laitières, sciences vétérinaires, biotechnologie agricole et autres sciences agronomiques.

  1. Agriculture, foresterie et pisciculture : agriculture, foresterie, pêches et aquaculture, pédologie, horticulture, viticulture, agronomie, sélection végétale et protection des végétaux.
  2. Sciences animales et laitières : sciences animales et laitières, élevage.
  3. Sciences vétérinaires : sciences vétérinaires (toutes).
  4. Biotechnologie agricole : biotechnologie agricole et biotechnologie alimentaire, technologie relative aux organismes génétiquement modifiés et clonage de bétail, diagnostique (puces à ADN et dispositifs de biodétection), technologies de production de matières premières de biomasse et agriculture pharmaco-moléculaire.
  5. Autres sciences agricoles : autres sciences agronomiques.

Sciences sociales et humaines

Psychologie, sciences de l'éducation, économie et sciences commerciales, autres sciences sociales et humaines.

  1. Psychologie : psychologie cognitive et psycholinguiste, psychologie expérimentale, psychométrie et psychologie quantitative, et autres domaines de la psychologie.
  2. Sciences de l'éducation : éducation, formation et autres sciences de l'éducation connexes.
  3. Économie et sciences commerciales : Microéconomie, macroéconomie, économétrie, économie du travail, économie financière, économie d'entreprise, administration des entreprises et des affaires, gestion et opérations, sciences de la gestion, finance et tous les autres domaines de l'économie et des sciences commerciales connexes.
  4. Autres sciences sociales : anthropologie (sociale et culturelle) et ethnologie, démographie, géographie (humaine, économique et sociale), planification (urbanisme et ruralisme); gestion, organisme et méthodologie (exclut l'étude de marché sauf si de nouvelles méthodes/techniques sont élaborées), droit, linguistique, sciences politiques, sociologie, diverses sciences sociales et différents domaines interdisciplinaires, et sciences et activités technologiques liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.
  5. Sciences humaines : histoire (histoire, préhistoire et histoire, ainsi que des domaines auxiliaires liés à l'histoire (notamment, archéologie, numismatique, paléographie, généalogie etc.), langues et littérature (ancienne et moderne), autres sciences humaines (philosophie (incluant l'histoire de la science et de la technologie)), arts (histoire de l'art, critique de l'art, peinture, sculpture, musicologie, art dramatique, mais qui exclut la « recherche » artistique de tout genre), religion, théologie, autres domaines et sujets concernant les sciences humaines, et sciences, activités technologiques et autres liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.

Personnel affecté à la R-D au sein de cette entreprise en 2022 (Q70 à Q72)

Inclure :

  • les employés permanents, temporaires et occasionnels affectés à la R-D
  • les conseillers et les entrepreneurs indépendants de R-D qui travaillent sur place, dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
  • les employés affectés à des activités de soutien à la R-D.

Les chercheurs et les gestionnaires de la recherche comprennent :

  1. Les scientifiques, spécialistes des sciences sociales, ingénieurs et chercheurs qui travaillent à l'élaboration ou au développement de nouvelles connaissances. Ils mènent des travaux de recherche en vue d'améliorer ou de mettre au point des concepts, théories, modèles, techniques, instruments, logiciels ou modes opératoires. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  2. Les gestionnaires principaux de la recherche qui planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.

Le personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend :

  1. Les techniciens, technologues et adjoints de recherche dont les tâches principales requièrent des connaissances et une expérience techniques dans un ou plusieurs domaines de l'ingénierie, des sciences physiques, des sciences de la vie, des sciences sociales, des sciences humaines et des arts. Ils participent à la R-D en exécutant des tâches scientifiques et techniques faisant intervenir l'application de concepts et de modes opératoires ou encore l'utilisation de matériel de recherche, habituellement sous la supervision de chercheurs. Ils peuvent être certifiés par les autorités provinciales ou territoriales de l'éducation, ou par une association provinciale, territoriale ou nationale scientifique ou technique.
  2. Les autres personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend les travailleurs, qualifiés et non qualifiés, ainsi que le personnel administratif et les employés de bureau participant ou directement associés à des projets de R-D.

Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place sont les personnes qui ont été embauchées pour 1) exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis, ou 2) fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux indiqués et contrôlés par l'organisme.

Équivalent temps plein (ETP)

La R-D peut être exécutée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'organisme de la production. Pour calculer l'effort total consacré à la R-D en fait de main-d'œuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R-D à temps partiel seulement.

Équivalents temps plein (ETP) = Nombre de personnes travaillant uniquement à des projets de R-D + le temps consacré à la R-D par les personnes qui se livrent à cette activité à temps partiel seulement.

Exemple de calcul : quatre scientifiques sont occupés à des tâches de R-D; un y consacre tout son temps et les trois autres seulement le quart de leur temps, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 scientifique.

Paiements pour des technologies et de l'assistance technique en 2022 (Q73 à Q75)

Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada : Office de la propriété intellectuelle du Canada)

  1. Brevet

    Concession du gouvernement donnant le droit d'exclure d'autres personnes de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.

  2. Droit d'auteur

    Protection juridique accordée aux œuvres littéraires, artistiques, dramatiques et musicales, prestations, enregistrements sonores, signaux de communication ainsi que pour des programmes informatiques.

  3. Marques de commerce

    Mots, symboles, dessins ou combinaison de ces éléments utilisés pour identifier la provenance ou l'origine des biens ou services sur le marché.

  4. Dessins industriels

    Protection juridique contre l'imitation de la forme, du motif ou de l'ornementation d'un objet.

  5. Topographie de circuits intégrés

    Configuration tridimensionnelle des éléments et des interconnexions que l'on retrouve dans les produits de circuits intégrés.

  6. Logiciels originaux

    Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou en sous-traitance et comprennent les progiciels personnalisés.

  7. Progiciels ou logiciels commerciaux

    Logiciels achetés pour un usage organisationnel à l'exclusion des logiciels personnalisés.

  8. Base de données

    Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès et une utilisation efficaces des données, y compris pour accéder aux registres d’essais cliniques et aux données administratives sur la santé à des fins de recherche. Comprend les partenariats appuyant l’élaboration de bases de données, comme des registres de patients ou d’essais cliniques ou des biobanques, qui seront utilisées à des fins de recherche (p. ex. élaboration d’un registre national des patients atteints du cancer de la vessie avec Cancer de la vessie Canada pour des recherches ultérieures).

  9. Autres technologies et assistance technique

    Assistance technique, les procédés industriels et le savoir-faire, y compris le transfert des technologies et du savoir-faire concernant, par exemple, les essais liés à la production par lots, la mise au point de méthodes et la validation liée au transfert de technologies ou à la fabrication.

R-D liée à l'énergie selon le secteur de technologie (Q22 à Q69)

Combustibles fossiles

Exploration de pétrole brut et de gaz naturel, production de pétrole brut et de gaz naturel, production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus, raffinage, traitement et valorisation, production, séparation et traitement du charbon, transport des combustibles fossiles.

  1. Exploration de pétrole brut et de gaz naturel

    Inclure mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimie, sismique, magnétique) utiles à la prospection sur terre et extra côtière.

  2. Production et stockage de pétrole brut et de gaz naturel (y compris la production de gaz naturel par récupération assistée)

    Inclure le matériel de forage en profondeur sur terre et extra côtier et les techniques reliées au pétrole et au gaz naturel classiques, la récupération secondaire et tertiaire du pétrole et du gaz, les techniques de fracturation hydraulique, le traitement et nettoyage du brut, le stockage sur des plateformes isolées (p. ex. dans l'Arctique, extra côtier), les aspects sécuritaires des plateformes de forage en mer.

  3. Production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus

    Inclure la production en surface et in situ (p. ex. drainage par gravité au moyen de vapeur), la gestion des résidus.

  4. Raffinage, traitement et valorisation des combustibles fossiles

    Inclure le traitement du gaz naturel afin de rencontrer les spécifications des pipelines, le raffinage des pétroles classiques en produits pétroliers raffinés (PPR), et la valorisation du bitume et des pétroles lourds, soit en pétrole brut synthétique, soit en PPR. La valorisation peut se faire à une usine de sables bitumineux, à des usines de valorisation marchandes régionales ou encore s'intégrer dans une raffinerie produisant des PPR.

  5. Production, séparation et traitement du charbon

    Inclure l'exploration des gîtes de charbon, de lignite et de tourbe, les méthodes d'évaluation des gîtes, les méthodes d'exploitation, les techniques de séparation, la cokéfaction et le mélange, d'autres traitements tels que la liquéfaction du charbon ou la gazéification sous terre (in situ).

  6. Transport des combustibles fossiles

    Inclure le transport d'hydrocarbures solides, gazeux ou liquides au moyen de pipelines (sur terre et sous-marins) et l'évaluation de ces réseaux, les aspects sécuritaires du transport et stockage du GNL.

Sources d'énergie renouvelables

Énergie solaire photovoltaïque (PV), énergie solaire thermique et utilisations à haute température, chauffage et climatisation solaires, énergie éolienne, bioénergie – production de biomasse, bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles, bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité, et autres types de bioénergie, hydroénergie (petites centrales capacité inférieure à 10 MW); hydroénergie (grandes centrales capacité supérieure ou égale à 10 MW); autres sources d'énergie renouvelables.

  1. Énergie solaire photovoltaïque (PV)

    Inclure la mise au point de photopiles, de modules PV, de convertisseurs PV, de modules PV, de systèmes PV, les modules PV intégrés dans un bâtiment; autres.

  2. Énergie solaire thermique et utilisations à haute température

    Inclure la chimie solaire, la mise au point de capteurs solaires à concentration, les centrales thermiques solaires, les utilisations à haute température pour la production de chaleur et d'énergie.

  3. Chauffage et climatisation solaires

    Inclure l'éclairage naturel, le chauffage et la climatisation solaires actifs et passifs, la mise au point de capteurs, la préparation d'eau chaude, le chauffage combiné d'espaces, l'architecture solaire, le séchage solaire, la ventilation solaire, le chauffage des piscines, le chauffage de procédés à basse température, autres.

  4. Énergie éolienne

    Inclure la mise au point de technologies telles que pales, turbines, structures de convertisseurs, l'intégration des systèmes, autres.

  5. Bioénergie – production et transport de biomasse

    Inclure l'amélioration des cultures énergétiques, la recherche du potentiel de production de bioénergie et les effets associés à l'usage du sol, l'approvisionnement et le transport de biosolides, de bioliquides, de biogaz et de produits énergétiques dérivés de la biomasse (p. ex. éthanol, biodiesel), la compaction et la mise en balles, autres.

  6. Bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles de transport

    Inclure les biocombustibles classiques, les alcools dérivés de la cellulose, la conversion en liquide de gaz dérivé de la biomasse, d'autres produits et sous-produits reliés à l'énergie.

  7. Bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité

    Inclure la chaleur de source biologique, l'électricité et la chaleur et l'énergie combinées (CEC), exclure la multicombustion avec des carburants fossiles.

  8. Autres types de bioénergie

    Inclure le recyclage et les usages de déchets urbains, industriels et agricoles à des fins énergétiques non couverts ailleurs.

  9. Hydroénergie – (petites centrales inférieure à 10 MW)

    Inclure les usines de capacité inférieure à 10 MW.

  10. Hydroénergie – (grandes centrales supérieur ou égale à 10 MW)

    Inclure les usines de capacité égale ou supérieure à 10 MW.

  11. Autres sources d'énergie renouvelables

    Inclure le roc chaud sec, l'hydrothermie, l'utilisation de chaleur géothermique (inclure l'agriculture), l'énergie marémotrice, l'énergie des vagues, l'énergie des courants océaniques, l'énergie thermique océanique, autres.

Énergie nucléaire

Exploration, exploitation et préparation des matières, gestion des résidus, réacteurs nucléaires, autre fission, fusion.

  1. Exploration, exploitation et préparation des matières nucléaires, et gestion des résidus

    Inclure la mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimique), la production de minerai en surface et in situ, l'extraction et la conversion de l'uranium et du thorium, l'enrichissement, la manipulation des résidus et la restauration des sites.

  2. Réacteurs nucléaires

    Inclure tous les réacteurs nucléaires et les composantes de système qui s'y rattachent.

  3. Autre fission

    Inclure la sécurité nucléaire, la protection environnementale (la réduction ou l'évitement d'émissions), la radioprotection et le déclassement des centrales nucléaires et des installations reliées au cycle du combustible nucléaire, le traitement, l'élimination et le stockage des déchets nucléaires, le contrôle et le recyclage des matières fissiles, le transport des matières radioactives.

  4. Fusion

    Inclure tous les genres (p. ex. confinement magnétique, applications laser).

Énergie électrique

Production dans le secteur de l'électricité, cogénération en industrie et en édifices, transmission d'électricité, distribution et stockage d'électricité.

  1. Production d'électricité dans le secteur de l'électricité

    Inclure les technologies conventionnelles et non conventionnelles (p. ex. charbon pulvérisé, lit fluidisé, systèmes intégrés de gazéification en cycle mixte, supercritique), le ré-équipement, la modernisation, l'extension de la vie et la mise à niveau des centrales électriques, les génératrices et les composantes, les supraconducteurs, la conversion magnétohydrodynamique, les tours de refroidissement à sec, la co-combustion (p. ex. avec la biomasse), la réduction ou l'évitement de la pollution thermique et de l'air, le nettoyage des gaz de combustion (à l'exception de l'enlèvement du CO2), chaleur et énergie combinées non couvertes ailleurs.

  2. Énergie électrique – cogénération pour l'industrie et les bâtiments

    Inclure les applications industrielles, les applications dans les bâtiments à petite échelle.

  3. Transmission, la distribution et le stockage d'électricité

    Inclure les composantes électroniques à semi-conducteurs, les systèmes de gestion et de contrôle de la charge, les problèmes de réseau, les câbles supraconducteurs, les câbles haute tension c.a. et c.c., le transport par courant continu à haute tension (CCHT); tout autre transport et distribution liés à l'intégration au réseau de sources de production distribuées ou intermittentes, tout le stockage (p. ex. piles, réservoirs hydrauliques, stockage cinétique), autres.

Hydrogène et piles à combustible

Production d'hydrogène pour usage dans les procédés, production d'hydrogène pour usage en transport, transport et stockage d'hydrogène, autres usages de l'hydrogène, piles à combustible, à la fois stationnaires et mobiles.

  1. Production d'hydrogène pour usage dans les procédés
  2. Production d'hydrogène pour usage en transport
  3. Transport et stockage d'hydrogène
  4. Autres usages de l'hydrogène

    Inclure l'utilisation finale (p. ex. combustion), autre R-D en infrastructure et des systèmes (stations de remplissage).

  5. Piles à combustible stationnaires

    Inclure la production d'électricité, toute autre utilisation finale stationnaire.

  6. Piles à combustible mobiles

    Inclure les usages portatifs.

Efficacité énergétique

Industrie, résidence et commerce, transport, autres types.

  1. Utilisation de l'efficacité énergétique pour l'industrie

    Inclure la réduction de la consommation énergétique due à un usage énergétique amélioré et/ou à la réduction ou à l'évitement des émissions atmosphériques ou autres provenant de l'utilisation d'énergie des systèmes et procédés industriels (excluant ceux liés à la bioénergie) par la mise au point de nouvelles techniques, de nouveaux procédés et de nouveaux équipements, autre.

  2. Efficacité énergétique résidentielle, institutionnelle et commerciale

    Inclure les systèmes de contrôle du chauffage et de la climatisation de locaux, de la ventilation et de l'éclairage, sauf les technologies solaires, la conception et la performance d'habitations à faibles besoins énergétiques, sauf les technologies solaires, les matériaux isolants et de construction innovateurs, les propriétés thermiques des bâtiments, les appareils électroménagers, autres.

  3. Efficacité énergétique pour le transport

    Inclure l'analyse et l'optimisation de la consommation énergétique dans le secteur du transport, les améliorations d'efficacité des véhicules utilitaires légers, lourds et hors route, les systèmes de transport public, l'optimisation de systèmes moteur-carburant, l'utilisation de carburants de remplacement (liquides ou gazeux autres que l'hydrogène), les additifs pour carburant, les moteurs diesel, les moteurs Stirling, les véhicules électriques et hybrides, la réduction des émissions atmosphériques, autre.

  4. Autres types d'efficacité énergétique

    Inclure la récupération de chaleur perdue (cartes thermiques, intégration des procédés, systèmes d'énergie totale, cycles thermodynamiques à basse température), le chauffage à distance, la mise au point de thermopompes, la réduction de la consommation d'énergie dans le secteur agricole.

Autres technologies associées à l'énergie

Captage, transport et stockage du carbone liés à la production et au traitement des combustibles fossiles, à la production d'électricité, aux industries dans le secteur d'utilisation finale; analyse des systèmes énergétiques; toutes les autres technologies liées à l'énergie.

  1. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production et au traitement des combustibles fossiles
  2. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production d'électricité
  3. Captage, transport et stockage du carbone associés aux industries dans le secteur d'utilisation finale

    Inclure les industries dans le secteur d'utilisation finale, telles qu'aciéries, manufactures, etc. (exclure la production et du traitement des combustibles fossiles et de la production d'électricité).

  4. Analyse des systèmes énergétiques

    Inclure l'analyse des systèmes liés à la R-D dans le secteur énergétique non couverts ailleurs, l'effet sociologique, économique et environnemental de l'énergie non particulièrement relié à un secteur de technologie mentionné ci-dessus.

  5. Toutes autres technologies liées à l'énergie

    Inclure la diffusion de l'information relative aux technologies énergétiques, des études n'ayant pas trait à un secteur de technologie particulier mentionné ci-dessus.

Dépenses au titre de la R-D de produits environnementaux et de technologies propres en 2022

Gestion de la pollution atmosphérique

Activités visant à réduire les émissions de polluants (y compris les gaz à effet de serre) dans l'atmosphère. Inclure le traitement de la pollution (c.-à-d. procédés en bout de chaîne) et la prévention de la pollution (c.-à-d. procédés intégrés), ainsi que les activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires et autres activités semblables.

Gestion des déchets solides

Activités liées à la collecte, au traitement, à l'entreposage, à l'élimination et au recyclage de tous les déchets domestiques, industriels, non dangereux et dangereux (y compris les déchets radioactifs de faible niveau). Inclure les activités de surveillance. Exclure les déchets radioactifs et la manipulation et le traitement des résidus miniers (à déclarer sous « protection contre les radiations » et « gestion des eaux usées », respectivement).

Gestion des eaux usées

Activités visant à traiter la pollution ou à la prévenir en luttant contre les polluants ou en réduisant le rejet des eaux usées. Inclure les mesures visant à réduire les polluants avant leur rejet et à réduire le rejet des eaux usées, les fosses septiques, le traitement de l'eau de refroidissement, la manipulation et le traitement des résidus miniers, etc.

Protection et assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface

Activités visant à prévenir l'infiltration de la pollution : assainissement ou nettoyage des sols et des plans d'eau ; protection des sols contre l'érosion, la salinisation et la dégradation physique; activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires et autres activités semblables. Exclure la gestion des eaux usées qui sont déversées dans les eaux de surface, les systèmes d'égouts municipaux ou le sol, ou injectées dans les eaux souterraines (à déclarer sous « gestion des eaux usées ») et la protection de la biodiversité et de l'habitat (à déclarer sous « protection de la biodiversité et de l'habitat »).

Protection de la biodiversité et de l'habitat

Activités liées à la protection de la faune et de l'habitat contre les effets de l'activité économique, ainsi qu'au rétablissement de la faune ou de l'habitat qui a été affecté par de telles activités. Inclure les activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires et autres activités semblables.

Lutte contre le bruit et les vibrations

Activités visant à assurer le contrôle et la réduction contre le bruit et les vibrations attribuables aux industries et au transport pour protéger l'environnement. Inclure les modifications préventives à la source au stade de la production, la construction de dispositifs de protection contre le bruit et les vibrations, les activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires et autres activités semblables.

Protection contre les radiations

Activités visant à prévenir, réduire ou éliminer les conséquences négatives des radiations sur l'environnement. Sont inclus la manipulation, le transport et le traitement des déchets radioactifs (c.-à-d. déchets qui nécessitent une protection lors des activités habituelles de manipulation et de transport en raison de leur contenu élevé en radionucléides), la protection du milieu ambiant, les activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires et autres activités semblables, ainsi que toute autre activité liée au confinement des déchets radioactifs. Exclure toutes les activités et les mesures liées aux déchets radioactifs de faible niveau (à déclarer sous « gestion des déchets solides »), la prévention des dangers technologiques (p. ex. sécurité externe des centrales nucléaires), et mesures prises pour protéger les travailleurs.

Économies et gestion de la chaleur ou de l'énergie

Activités visant à réduire la consommation d'énergie grâce à des modifications au stade de la production (comme l'ajustement de procédés de production ou la cogénération de chaleur et d'électricité) ainsi qu'à réduire les pertes de chaleur et d'énergie. Sont incluses les activités d'isolation, la récupération d'énergie, les activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires et autres activités semblables.

Énergie renouvelable

Énergie tirée de ressources pouvant être naturellement reconstituées ou renouvelées au cours de la durée de vie d'un être humain (c.-à-d. constituant donc une source d'énergie durable). Sont inclus l'énergie éolienne, solaire, aérothermique, géothermique, hydrothermique et marémotrice, l'hydroélectricité, la biomasse, les gaz d'enfouissement, les gaz des usines de traitement des eaux d'égout et les biogaz.

Enquête sur les marchandises vendues au détail: C.v. pour les ventes totales (mars 2023)

Enquête sur les marchandises vendues au détail : C.v. pour les ventes totales (mars 2023)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Enquête sur les marchandises vendues au détail : C.v. pour les ventes totales mars 2023. Les données sont présentées selon SCPAN-CANADA (titres de rangée) et Mois (figurant comme en-tête de colonne).
SCPAN-CANADA Mois
202301 202302 202303
Total des marchandises vendues, des commissions sur la vente au détail et services divers 0,55 0,63 0,66
Services de commerce au détail (sauf les commissions) [561] 0,55 0,62 0,64
Aliments et boissons au détail [56111] 0,41 0,33 0,34
Produits du cannabis, au détail [56113] 0,00 0,00 0,00
Vêtements au détail [56121] 1,23 1,49 1,42
Bijoux et montres, valises et mallettes, au détail [56123] 4,58 3,87 4,95
Chaussures au détail [56124] 1,63 1,15 1,30
Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique, au détail [56131] 1,10 1,16 1,14
Articles de sport et de loisirs (sauf les publications, les enregistrements audio et vidéo, et les ludiciels), au détail [56141] 2,46 2,32 2,28
Publications au détail [56142] 5,63 5,62 6,13
Enregistrements audio et vidéo, et ludiciels, au détail [56143] 6,99 5,33 5,16
Véhicules automobiles au détail [56151] 1,75 2,34 2,25
Véhicules récréatifs au détail [56152] 5,94 5,28 4,16
Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles, au détail [56153] 1,78 1,66 1,78
Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels, au détail [56161] 1,70 1,38 1,40
Produits de santé à usage domestique au détail [56171] 2,44 2,39 2,53
Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène personnelle, au détail [56172] 2,88 2,80 3,01
Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin, au détail [56181] 2,23 1,71 1,77
Produits divers au détail [56191] 3,28 2,41 2,31
Commissions sur le commerce de détail [562] 2,25 2,28 2,51

Archivé - Indicateurs sur le marché du travail – juin 2023

En juin 2023, les questions suivantes mesurant les indicateurs sur le marché du travail ont été ajoutées à l'enquête sur la population active en tant que supplément.

Le flux du questionnaire dans l'application de collecte est contrôlé dynamiquement en fonction des réponses fournies tout au long de l'enquête. Par conséquent, certains répondants ne recevront pas toutes les questions, et il y a une faible chance que certains ménages ne reçoivent aucune question du tout. Ceci est basé sur leurs réponses à certaines questions de l'EPA

Indicateurs sur le marché du travail

ENTRY_Q01 / EQ1 – Parmi la liste suivante, veuillez sélectionner le membre du ménage qui remplira le questionnaire au nom de l'ensemble du ménage.

RET_Q1 / EQ2 – Présentement, considérez-vous que [vous/nom de répondent/cette personne] [êtes/est]?

RET_Q2 / EQ3 – Après la retraite, certaines personnes retournent travailler et prennent de nouveau leur retraite plus tard. [Avez-vous/Nom de répondent a-t-(il/elle)/Cette personne a-t-elle] pris [votre/sa] retraite plus d'une fois?

RET_Q3 / EQ4 – Quand [avez-vous/nom de répondent a-t-il/nom de répondent a-t-elle/cette personne a-t-elle] pris [votre/sa] [dernière] retraite?

RET_Q4 / EQ5 – Parmi les facteurs suivants, lesquels ont influencé le choix du moment de [votre/la] retraite [de nom de répondent/de cette personne]?

RET_Q5 / EQ6 – Lequel de ces facteurs a joué le rôle le plus important?

RET_Q6 / EQ7 – À quel âge [nom de répondent/cette personne] [prévoyez-vous/prévoit-t-il/prévoit-t-elle] prendre [complètement] [votre/sa] retraite?

RET_Q7 / EQ8– Au lieu de prendre [votre/sa] retraite, est-ce qu[e vous travailleriez/'il travaillerait/'elle travaillerait] plus longtemps si :

Enquête mensuelle sur les services de restauration et débits de boissons : C.v. pour les ventes totales selon la géographie – mars 2023

Enquête mensuelle sur les services de restauration et débits de boissons : C.v. pour les ventes totales selon la géographie – mars 2023
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour les ventes totales selon la géographie. Les données sont présentées selon géographie (titres de rangée) et mois, et pourcentage (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie Mois
202203 202204 202205 202206 202207 202208 202209 202210 202211 202212 202301 202302 202303
pourcentage
Canada 0,87 0,45 0,51 0,66 0,49 0,14 0,13 0,17 0,24 0,88 0,32 0,40 0,29
Terre-Neuve-et-Labrador 1,20 1,52 1,66 0,53 0,50 0,47 0,49 0,73 0,49 0,93 2,43 0,89 1,19
Île-du-Prince-Édouard 9,73 15,01 6,85 15,97 9,23 5,27 3,04 8,45 8,22 3,45 10,49 14,28 2,20
Nouvelle-Écosse 0,50 0,98 1,16 1,79 3,37 0,43 0,40 0,37 0,43 16,87 0,83 0,97 0,84
Nouveau-Brunswick 0,55 1,41 1,26 0,67 0,53 0,52 0,50 0,56 0,73 12,18 1,21 1,95 1,18
Québec 1,95 0,53 1,73 1,55 0,97 0,18 0,28 0,26 0,19 1,73 0,67 0,96 0,83
Ontario 1,19 0,80 0,74 1,30 0,95 0,25 0,25 0,21 0,53 0,73 0,67 0,85 0,51
Manitoba 0,54 0,80 0,97 0,68 3,49 0,48 0,40 0,37 0,58 9,72 0,78 0,91 1,48
Saskatchewan 1,18 1,84 5,77 6,45 4,85 1,30 0,73 1,31 1,44 7,51 0,62 1,47 1,28
Alberta 2,01 0,68 0,57 1,45 0,91 0,39 0,30 0,33 0,38 1,56 0,40 0,49 0,47
Colombie-Britannique 3,25 1,55 0,97 0,64 0,91 0,28 0,21 0,66 0,33 2,77 0,44 0,47 0,50
Yukon 2,20 2,07 23,00 3,32 2,54 2,09 2,07 2,34 2,20 2,50 41,12 3,45 33,49
Territoires du Nord-Ouest 1,77 3,19 29,08 3,20 2,74 2,38 2,05 2,00 2,09 2,56 6,03 2,73 40,91
Nunavut 0,76 0,69 73,56 1,55 1,52 1,30 2,35 2,85 101,77 43,21 2,83 2,40 117,22

Variante du SCIAN Canada 2022 Version 1.0 – Relevé trimestriel des états financiers (RTEF)

Nom des groupes d'industies Code Codes SCIAN des industries incluent dans le groupe
Agriculture, foresterie, pêche et chasse 11  
Extraction de pétrole et de gaz et services de soutien 21A 211110, 211141, 211142, 213111, 213118
Extraction minière et exploitation en carrière (sauf l'extraction de pétrole et de gaz) et activités de soutien 21B 212114, 212115, 212116, 212210, 212220, 212231, 212232, 212233, 212291, 212299, 212314, 212315, 212316, 212317, 212323, 212326, 212392, 212393, 212394, 212395, 212396, 212397, 212398 , 213117, 213119
Services publics 22  
Construction 23  
Fabrication d'aliments, de boissons gazeuses et de glace 31A 311111, 311119, 311211, 311214, 311221, 311224, 311225, 311230, 311310, 311340, 311351, 311352, 311410, 311420, 311511, 311515, 311520, 311614, 311615, 311616, 311617, 311619, 311710, 311811, 311814, 311821, 311824, 311830, 311911, 311919, 311920, 311930, 311940, 311990, 312110
Fabrication de boissons alcoolisées, du tabac et de produits du cannabis 312A 312120, 312130, 312140, 312210, 312220, 312310
Fabrication de produits en bois et de papier 32A 321111, 321112, 321114, 321211, 321212, 321215, 321216, 321217, 321911, 321919, 321920, 321991, 321992, 321999, 322111, 322112, 322121, 322122, 322130, 322211, 322212, 322219, 322220, 322230, 322291, 322299
Fabrication de produits du pétrole et du charbon 324  
Fabrication de produits chimiques de base et de résines, de caoutchouc synthétique et de fibres et de filaments artificiels et synthétiques 325A 325110, 325120, 325130, 325181, 325189, 325190, 325210, 325220
Fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments, de savons, de produits chimiques agricoles, de peintures et d'autres produits chimiques 325B 325313, 325314, 325320, 325410, 325510, 325520, 325610, 325620, 325910, 325920, 325991, 325999
Fabrication de produits en plastique et en caoutchouc 326  
Fabrication de produits minéraux non métalliques 327  
Première transformation des métaux, fabrication de produits métalliques et de machines 33A 331110, 331210, 331221, 331222, 331313, 331317, 331410, 331420, 331490, 331511, 331514, 331523, 331529, 332113, 332118, 332210, 332311, 332314, 332319, 332321, 332329, 332410, 332420, 332431, 332439, 332510, 332611, 332619, 332710, 332720, 332810, 332910, 332991, 332999, 333110, 333120, 333130, 333245, 333246, 333247, 333248, 333310, 333413, 333416, 333511, 333519, 333611, 333619, 333910, 333920, 333990
Fabrication de produits informatiques et électroniques 334  
Fabrication de véhicules automobiles et de remorques de véhicules automobiles 336A 336110, 336120, 336211, 336212, 336215
Fabrication de pièces pour véhicules automobiles 3363  
Fabrication de produits aérospaciaux et ferroviaires, construction de navires et fabrication d'autres types de matériel de transport 336B 336410, 336510, 336990, 336611, 336612
Fabrication de vêtements, de produits textiles et de produits en cuir, de meubles et d'autres activités de fabrication 3A 313110, 313210, 313220, 313230, 313240, 313310, 313320, 314110, 314120, 314910, 314990, 315110, 315190, 315210, 315220, 315241, 315249, 315281, 315289, 315990, 316110, 316210, 316990, 323113, 323114, 323115, 323116, 323119, 323120, 335110, 335120, 335210, 335223, 335229, 335311, 335312, 335315, 335910, 335920, 335930, 335990, 337110, 337121, 337123, 337126, 337127, 337213, 337214, 337215, 337910, 337920, 339110, 339910, 339920, 339930, 339940, 339950, 339990
Grossistes-marchands de véhicules automobiles, et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles 415  
Grossistes-marchands de matériaux et fournitures de construction 416  
Grossistes-marchands de machines, de matériel et de fournitures 417  
Autres grossistes-marchands 41A 411110, 411120, 411130, 411190, 412110, 413110, 413120, 413130, 413140, 413150, 413160, 413190, 413210, 413220, 413310, 413410, 414110, 414120, 414130, 414210, 414220, 414310, 414320, 414330, 414390, 414410, 414420, 414430, 414440, 414450, 414460, 414470, 414510, 414520, 418110, 418120, 418190, 418210, 418220, 418310, 418320, 418390, 418410, 418510, 418610, 418930, 418990, 419110, 419120
Concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles 441  
Magasins d'alimentation 445  
Magasins de vêtements, d'articles de sport et de marchandises diverses 44A 455110, 455211, 455212, 455219, 458111, 458112, 458113, 458114, 458115, 458116, 458119, 458210, 458310, 458320, 459111, 459112, 459113, 459119, 459120, 459130, 459140, 459210
Autres détaillants 44B 444110, 444120, 444140, 444180, 444230, 444240, 445132, 449110, 449121, 449122, 449123, 449129, 449211, 449212, 449213, 449214, 456110, 456120, 456130, 456191, 456199, 457110, 457120, 457211, 457212, 457219, 459310, 459410, 459420, 459510, 459910, 459920, 459930, 459992, 459993, 459999
Transport, services postaux et services de messagers, et support aux activités de transport 4A 481110, 481214, 481215, 482112, 482113, 482114, 483115, 483116, 483213, 483214, 484110, 484121, 484122, 484210, 484221, 484222, 484223, 484229, 484231, 484232, 484233, 484239, 485110, 485210, 485310, 485320, 485410, 485510, 485990, 487110, 487210, 487990, 488111, 488119, 488190, 488210, 488310, 488320, 488331, 488332, 488339, 488390, 488410, 488490, 488511, 488519, 488990, 491110, 492110, 492210
Transport par pipeline 486  
Entreposage 493  
Édition, industries du film et de l'enregistrement sonore, radiotélévision et services d'information 51A 512110, 512120, 512130, 512190, 512230, 512240, 512250, 512290, 513110, 513120, 513130, 513140, 513190, 513211, 513212, 516110, 516120, 516211, 516212, 516219, 518210, 519211, 519212, 519290
Télécommunications 517  
Services immobiliers 531  
Services de location et de location à bail de véhicules automobiles, de machinerie et d'équipement, et d'autres biens 53A 532111, 532112, 532120, 532210, 532280, 532310, 532410, 532420, 532490, 533110
Services professionnels, scientifiques et techniques 54  
Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement 56  
Services d'enseignement, soins de santé et assistance sociale 6A 611110, 611210, 611310, 611410, 611420, 611430, 611510, 611610, 611620, 611630, 611690, 611710, 621110, 621210, 621310, 621320, 621330, 621340, 621390, 621410, 621420, 621494, 621499, 621510, 621610, 621911, 621912, 621990, 622111, 622112, 622210, 622310, 623110, 623210, 623221, 623222, 623310, 623991, 623992, 623993, 623999, 624110, 624120, 624190, 624210, 624220, 624230, 624310, 624410
Arts, spectacles et loisirs, et services d'hébergement et de restauration 7A 711111, 711112, 711120, 711130, 711190, 711213, 711214, 711215, 711217, 711311, 711319, 711321, 711322, 711329, 711411, 711412, 711511, 711512, 711513, 712111, 712115, 712119, 712120, 712130, 712190, 713110, 713120, 713210, 713291, 713299, 713910, 713920, 713930, 713940, 713950, 713991, 713992, 713999, 721111, 721112, 721113, 721114, 721120, 721191, 721192, 721198, 721211, 721212, 721213, 721310, 722310, 722320, 722330, 722410, 722511, 722512
Réparation, entretien et services personnels 81A 811112, 811113, 811121, 811122, 811192, 811199, 811210, 811310, 811411, 811412, 811420, 811430, 811490, 812114, 812115, 812116, 812190, 812210, 812220, 812310, 812320, 812330, 812910, 812921, 812922, 812930, 812990
Activités bancaires et autres activités d'intermédiation financière par le biais de dépôts 5221A 522111, 522112, 522190
Coopératives de crédit et caisses populaires locales 522130  
Émission de cartes de crédit, financement de ventes à crédit et crédit à la consommation 5222A 522210, 522220, 522291
Toutes les autres activités d'intermédiation financière non faite par le biais de dépôts 522299  
Caisses centrales d'épargne et de crédit 522321  
Traitement de transactions financières,  courtiers en prêts et autres activités liées à l'intermédiation financière 5223B 522310, 522329, 522390
Commerce des valeurs mobilières e tnégociation de contrats de marchandises 5231A 523110, 523130
Courtage de valeurs mobilières et de contrats de marchandises 5231B 523120, 523140
Activités diverses d'intermédiation 523910  
Bourses de valeurs mobilières et de marchandises, gestion de portefeuille et toutes les autres activités d'investissement financier 523A 523210, 523920, 523930, 523990
Sociétés d'assurance- vie, d'assurance-maladie et d'assurance des soins médicaux 5241A 524111, 524112, 524131, 524132
Sociétés d'assurance couvrant les biens, les incendies, les accidents et les risques divers (IARD) 5241B 524121, 524122, 524123, 524124, 524125, 524129, 524133, 524134, 524135, 524139
Agences et courtiers d'assurance et autres activités liées à l'assurance 5242  

Relevé trimestriel des états financiers : Taux de réponse pondéré selon le total d'actif - premier trimestre de 2023

Taux de réponse pondéré selon le total d'actif
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Taux de réponse pondéré selon le total d'actif. Les données sont présentées selon Date de diffusion (titres de rangée), T1, T2, T3 et T4 de 2022, et T1 de 2023 calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Date de diffusion 2022 2023
T1 T2 T3 T4 T1
trimestriel (pourcentage)
le 24 mai 2022 81,4 80,9 79,0 72,7 57,6
le 23 février 2023 79,3 79,2 76,9 55,2 ..
le 23 novembre 2022 76,2 76,1 56,2 .. ..
le 25 août 2022 75,0 55,7 .. .. ..
le 25 mai 2022 56,7 .. .. .. ..
.. indisponible pour une période de référence précise
Source : Relevé trimestriel des états financiers (2501)

Enquête nationale sur les voyages T4 2022 : Taux de réponse

Enquête nationale sur les voyages: Taux de réponse – T4 2022
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Taux de réponse. Les données sont présentées selon Province de résidence (titres de rangée) Non-Pondéré et Pondéré (figurant comme en-tête de colonne), calculées selon pourcentage unité de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Province de résidence Non-Pondéré Pondéré
Pourcentage
Terre-Neuve-et-Labrador 20,3 17,7
Île-du-Prince-Édouard 15,2 14,3
Nouvelle-Écosse 24,6 21,9
Nouveau-Brunswick 23,0 19,7
Québec 28,4 25,0
Ontario 26,1 24,0
Manitoba 27,1 23,8
Saskatchewan 26,6 23,1
Alberta 24,8 23,1
Colombie-Britannique 26,7 24,9
Canada 25,6 24,1

Enquête nationale sur les voyages : Les C.V. pour les voyages-personnes selon la durée de voyage, la raison principale du voyage et le pays ou région de destination du voyage – T4 2022

Enquête nationale sur les voyages : Les C.V. pour les voyages-personnes selon la durée de voyage, la raison principale du voyage et le pays ou région de destination du voyage – T4 2022
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.V. pour les voyages-personnes selon la durée de voyage, la raison principale du voyage et le pays ou région de déstination du voyage. Les données sont présentées selon Durée de voyage (titres de rangée) et Raison principale du voyage, Pays / région de destination du voyage (Total, Canada, États-Unis, À l'étranger) calculées selon voyages-personnes en milliers (× 1 000) et c.v. unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Durée de voyage Raison principale du voyage Pays / région de destination du voyage
Total Canada États-Unis À l'étranger
Voyages-personnes (x 1 000) c.v Voyages-personnes (x 1 000) c.v Voyages-personnes (x 1 000) c.v Voyages-personnes (x 1 000) c.v
Total : Durée Total : Raison principale du voyage 67 564 A 60 934 A 5 217 A 1 413 A
Vacances, loisirs ou agrément 21 112 A 17 744 A 2 494 B 874 A
Visiter des amis ou de la parenté 28 448 A 26 908 A 1 137 B 403 B
Conférence ou congrès (personnel) 1 174 C 1 047 C 124 D 3 E
Magasinage, non routinier 4 872 B 4 140 B 731 B 2 E
Autres raisons personnelles 5 519 B 5 326 B 157 C 36 D
Conférence ou congrès (pour les affaires) 1 711 B 1 363 B 295 C 53 C
Autres raisons d'affaires 4 727 B 4 405 B 278 C 44 C
Même jour Total : Raison principale du voyage 43 435 A 41 626 A 1 809 B ..  
Vacances, loisirs ou agrément 11 991 A 11 400 B 591 C ..  
Visiter des amis ou de la parenté 17 946 A 17 632 A 314 C ..  
Conférence ou congrès (personnel) 817 C 781 C 36 E ..  
Magasinage, non routinier 4 512 B 3 869 B 643 B ..  
Autres raisons personnelles 4 326 B 4 264 B 62 D ..  
Conférence ou congrès (pour les affaires) 456 C 436 C 21 E ..  
Autres raisons d'affaires 3 387 B 3 244 B 143 E ..  
1 nuit ou plus Total : Raison principale du voyage 24 129 A 19 308 A 3 408 A 1 413 A
Vacances, loisirs ou agrément 9 121 A 6 344 A 1 904 A 874 A
Visiter des amis ou de la parenté 10 502 A 9 276 A 823 B 403 B
Conférence ou congrès (personnel) 357 C 266 C 88 D 3 E
Magasinage, non routinier 360 C 271 C 88 C 2 E
Autres raisons personnelles 1 193 B 1 062 B 95 C 36 D
Conférence ou congrès (pour les affaires) 1 255 B 928 B 275 C 53 C
Autres raisons d'affaires 1 340 B 1 161 B 135 C 44 C
..
donnée non disponible

Les estimations contenues dans le présent tableau ont une lettre qui indique leur coefficient de variation (c.v.) (exprimé en pourcentage). Les cotes alphabétiques représentent les coefficients de variation suivants :

A
un c.v. situé entre ou égal à 0,00 % et 5,00 % et signifie Excellent
B
un c.v. situé entre ou égal à 5,01 % et 15,00 % et signifie Très bon
C
un c.v. situé entre ou égal à 15,01 % et 25,00 % et signifie Bon
D
un c.v. situé entre ou égal à 25,01 % et 35,00 % et signifie Acceptable
E
un c.v. plus grand que 35,00 % et signifie À utiliser avec prudence

Enquête nationale sur les voyages : Les C.V. pour les dépenses-visites selon la durée de visite, la raison principale du voyage et le pays ou région des dépenses – T4 2022

Enquête nationale sur les voyages : Les C.V. pour les dépenses-visites selon la durée de visite, la raison principale du voyage et le pays ou région des dépenses, incluant les dépenses à l'origine et celles pour le transport commercial aérien au Canada, en milliers de dollars (x 1 000)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.V. pour les dépenses-visites selon la durée de visite, la raison principale du voyage et le pays ou région des dépenses. Les données sont présentées selon Durée de voyage (titres de rangée) et Raison principale du voyage, Pays / région des dépenses (Total, Canada, États-Unis, À l'étranger) calculées selon dépenses en milliers de dollars (x&1 000) et c.v unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Durée de visite Raison principale du voyage Pays / région des dépenses
Total Canada États-Unis À l'étranger
 '000 $ C.V.  '000 $ C.V.  '000 $ C.V.  '000 $ C.V.
Total: Durée Total: Raison principale du voyage 23 128 455 A 14 493 645 A 5 755 989 A 2 878 821 A
Vacances, loisirs ou agrément 10 772 424 A 5 007 498 A 3 846 923 B 1 918 003 B
Visiter des amis ou de la parenté 5 909 523 A 4 567 851 A 727 233 B 614 438 B
Conférence ou congrès (personnel) 351 279 B 242 466 B 104 174 D 4 638 E
Magasinage, non routinier 1 104 183 B 903 613 B 198 218 C 2 352 E
Autres raisons personnelles 1 262 310 B 1 051 208 B 100 216 D 110 887 D
Conférence ou congrès (pour les affaires) 1 685 083 B 1 047 344 B 520 784 C 116 955 C
Autres raisons d'affaires 2 043 654 B 1 673 666 B 258 441 C 111 548 C
Même jour Total: Raison principale du voyage 5 339 135 A 4 974 751 A 352 707 B 11 677 E
Vacances, loisirs ou agrément 1 710 365 B 1 548 456 B 150 746 C 11 163 E
Visiter des amis ou de la parenté 1 507 953 B 1 439 415 B 68 538 E ..  
Conférence ou congrès (personnel) 96 966 C 89 167 C 7 284 E 515 E
Magasinage, non routinier 866 286 B 756 192 B 110 094 C ..  
Autres raisons personnelles 604 099 B 599 079 B 5 020 E ..  
Conférence ou congrès (pour les affaires) 73 678 D 67 843 E 5 836 E ..  
Autres raisons d'affaires 479 788 C 474 599 C 5 189 E ..  
1 nuit ou plus Total: Raison principale du voyage 17 789 320 A 9 518 894 A 5 403 282 A 2 867 144 A
Vacances, loisirs ou agrément 9 062 058 A 3 459 042 B 3 696 176 B 1 906 840 B
Visiter des amis ou de la parenté 4 401 570 A 3 128 436 A 658 695 B 614 438 B
Conférence ou congrès (personnel) 254 313 C 153 299 C 96 890 D 4 123 E
Magasinage, non routinier 237 897 C 147 421 C 88 124 D 2 352 E
Autres raisons personnelles 658 211 B 452 129 B 95 196 D 110 887 D
Conférence ou congrès (pour les affaires) 1 611 405 B 979 501 B 514 948 C 116 955 C
Autres raisons d'affaires 1 563 866 B 1 199 067 B 253 252 D 111 548 C
..
donnée non disponible

Les estimations contenues dans le présent tableau ont une lettre qui indique leur coefficient de variation (c.v.) (exprimé en pourcentage). Les cotes alphabétiques représentent les coefficients de variation suivants :

A
un c.v. situé entre ou égal à 0,00 % et 5,00 % et signifie Excellen
B
un c.v. situé entre ou égal à 5,01 % et 15,00 % et signifie Très bon
C
un c.v. situé entre ou égal à 15,01 % et 25,00 % et signifie Bon
D
un c.v. situé entre ou égal à 25,01 % et 35,00 % et signifie Acceptable
E
un c.v. plus grand que 35,00 % et signifie À utiliser avec prudence

Archivé - Enquête de 2023 sur les grandes cultures - juin

Introduction

Objectif

Les enquêtes sur les grandes cultures permettent de recueillir des renseignements sur les superficies ensemencées et récoltées des grandes cultures, la production, les rendements moyens et les stocks entreposés à la ferme, à des moments stratégiques au cours d'une campagne agricole typique se déroulant du printemps jusqu'à la fin de l'automne. Ainsi, les enquêtes sur les grandes cultures sont menées en juin, novembre et décembre, tandis que des estimations de rendement et de production, basées sur des données modélisées obtenues à partir d'images satellites, sont produites en juillet et en septembre (veuillez vous référer à Estimations modélisées des principales grandes cultures).

Renseignements supplémentaires

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Autorité

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Objectif

Les enquêtes sur les grandes cultures permettent de recueillir des renseignements sur les superficies ensemencées et récoltées des grandes cultures, la production, les rendements moyens et les stocks entreposés à la ferme à des moments stratégiques au cours d'une campagne agricole typique se déroulant du printemps jusqu'à la fin de l'automne. Ainsi, les enquêtes sur les grandes cultures sont menées en juin, novembre et décembre. Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Entente de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et- Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau- Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie- Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec l'agence statistique de l'Île-du-Prince-Édouard, le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario ainsi qu'avec le département de l'agriculture du Manitoba.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Couplage d'enregistrement

Pour améliorer les données de la présente enquête et réduire au minimum le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Sécurité des renseignements transmis par télécopieur ou courriel

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou courriel peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada garantit la protection de tous les renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique.

Note : Nos questionnaires en ligne sont sécurisés, il n'y a aucun risque d'interception des renseignements lorsque vous répondez aux enquêtes en ligne de Statistique Canada.

Instructions de déclaration

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234

Pays

Adresse de courriel Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) Exemple : 123-123-1234

Numéro de poste (s'il y a lieu)

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) Exemple : 123-123-1234

3. Veuillez vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • 1 : Opérationnelle
  • 2 : N'est pas opérationelle en ce moment p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire

Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?

  • 1 : Exploitation saisonnière
  • 2 : A cessé ses activités
  • 3 : A vendu ses entités opérationnelles
  • 4 : A fusionné avec une autre entreprise ou organisation (ou plusieurs entreprises ou organisations)
  • 5 : Temporairement inactive, mais rouvrira
  • 6 : N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons

3a. Exploitation saisonnière

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

3b. A cessé ses activités

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

  • 1 : Faillite
  • 2 : Liquidation
  • 3 : Dissolution
  • 4 : Autres raisons - précisez :

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Autres raisons - précisez :

3c. A vendu ses entités opérationnelles

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?

Date :

Exemple: AAAA-MM-JJ

Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?

3d. A fusionné avec une autre entreprise ou organisation (ou plusieurs entreprises ou organisations)

Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?

Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?

3e. Temporairement inactive, mais rouvrira

Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?

3f. N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons

Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Date :

Exemple : AAAA-MM-JJ

Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

Activité principale

4. Veuillez vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

  • 1 : Ceci est l'activité principale actuelle. -- Passez à la prochaine section
  • 2 : Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.
    Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.
    p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

5. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme  :

  • 1 : Oui
  • 2 : Non -- Passez à la prochaine section

6. Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?

Date : AAAA / MM / JJ

Grains en entrepôt

1. Prévoyez-vous avoir des grains en entrepôt sur votre ferme le 31 juillet 2023?

Inclure :

  • les grains récoltés en 2022 ou avant
  • les grains appartenant à quelqu'un d'autre mais entreposés sur votre ferme
  • les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semences.

Exclure :

  • les aliments de marque achetés pour animaux (rations alimentaires)
  • les grains vous appartenant mais entreposés à l'extérieur de votre ferme (p. ex. élévateur, autre ferme, entreposage en copropriété, via un bon d'entreposage).

Note : Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne doivent pas être incluses dans les « grains en entrepôt ».

  • 1 : Oui (Allez à la question 2)
  • 2 : Non (Allez à la question 8)

2. Pour les grandes cultures suivantes, indiquez la quantité qui devrait être entreposée sur votre ferme le 31 juillet 2023.

Quantité en entrepôt

Unité de mesure (sélectionner pour chaque culture/grains)

  • 01 : Boisseaux
  • 02 : Tonnes métriques
  • 03 : Tonnes impériales
  • 04 : Kilogrammes
  • 05 : Livres
  • 06 : Quintaux
  • a. : Orge
  • b. : Graines de l'alpiste des Canaries
  • c. : Canola (colza)
  • d. : Pois chiches
  • e. : Maïs-grain
    Inclure le maïs de semence.
    Exclure le maïs sucré et le maïs à ensilage.
  • f. : Haricots secs de couleur, total
    Exclure féveroles (faba beans, fava beans, gourgane).
  • g. : Haricots secs ronds blancs Navy (pea beans)
  • h. : Pois secs de grande culture
  • i. : Lin
  • j. : Lentilles
  • k. : Céréales mélangées
    c.-à-d. deux céréales ou plus semées ensemble
  • l. : Graines de moutarde
  • m. : Avoine
  • n. : Seigle (de printemps et d'automne)
  • o. : Soya
  • p. : Graines de tournesol
  • q. : Blé dur
  • r. : Blé de printemps - Blé roux de printemps de l'Ouest canadien (CWRS)
  • s. : Blé de printemps - Blé de force rouge du Nord canadien (CNHR)
  • t. : Blé de printemps - Blé roux de printemps Canada Prairie (CPSR)
    Inclure les variétés demi-naines.
  • u. : Blé de printemps - Blé blanc de printemps Canada Prairie (CPSW)
    Inclure les variétés demi-naines.
    Exclure le blé tendre blanc de printemps.
  • v. : Blé de printemps - Blé extra fort de l'Ouest canadien (CWES)
    Inclure utilité.
  • w. : Blé de printemps - Blé de force blanc de printemps de l'Ouest canadien (CWHWS)
  • x. : Blé de printemps - Blé tendre blanc de printemps de l'Ouest canadien (CWSWS)
  • y. : Blé de printemps — Blé roux de printemps de l'Est canadien (CERS)
    Inclure blé de force roux de l'Est.
  • z. : Blé de printemps - autre
    Inclure toutes les variétés n'étant pas mentionnées ci-haut.
  • aa. : Blé d'hiver

3. Quel est le taux d'humidité du maïs-grain que vous avez en entrepôt, s'il y a lieu?

Inclure le maïs de semence.

Exclure le maïs sucré et le maïs à ensilage.

Pourcentage de 1,0 % à 40,0 %

Si vous êtes du Québec, allez à la question 4. Autrement, allez à la question 7.

4. Quel pourcentage du maïs-grain en entrepôt est destiné à la vente, s'il y a lieu?

5. Quel pourcentage du blé de printemps total en entrepôt le 31 juillet 2023 est destiné à la consommation humaine, s'il y a lieu?

6. Quel pourcentage du blé d'hiver en entrepôt est destiné à la consommation humaine, s'il y a lieu?

Grains en entrepôt

9. Si vous avez déclaré du maïs-grain en entrepôt sur votre ferme en date du 31 juillet 2023, veuillez indiquer la quantité prévue en entreposage au 31 août 2023.

10. Si vous avez déclaré du soya en entrepôt sur votre ferme en date du 31 juillet 2023, veuillez indiquer la quantité prévue en entreposage au 31 août 2023.

Superficies exploitées

Les questions suivantes portent sur toutes les superficies exploitées.

Inclure les terres louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure les terres louées à d'autres exploitations.

Unité de mesure

1. Pour les questions suivantes, quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer les superficies des terres?

  • 1 : Acres
  • 2 : Hectares
  • 3 : Arpents (Québec seulement)

Seigle d'automne et blé d'hiver semés l'année précédente

2. À l'automne 2022, avez-vous semé du blé d'hiver et/ou du seigle d'automne?

  • 1 : Oui -- Allez à la question 3
  • 2 : Non -- Allez à la question 7

3. Pour les cultures suivantes, indiquez la superficie ensemencée à l'automne 2022 et la superficie qui reste à récolter.

La superficie qui reste à récolter exclut les superficies détruites durant l'hiver.

  • a : Seigle d'automne
  • b : Blé d'hiver

Si vous êtes du Québec, allez à la question 4. Autrement, allez à la question 5.

4. Quel pourcentage du blé d'hiver qui reste à récolter est destiné à la consommation humaine, s'il y a lieu?

Ensemencement en 2023

5. Avez-vous ou prévoyez-vous ensemencer des grandes cultures en 2023?

  • 1 : Oui, Allez à la question 6
  • 2 : Non, Allez à la question 11

6. Pour les grandes cultures suivantes, quelle superficie avez-vous semée ou avez l'intention de semer en 2023?

  • a : Orge
  • b : Sarrasin
  • c : Graines de l'alpiste des Canaries, sans poils (canario)
  • d : Graines de l'alpiste des Canaries régulières
  • e : Canola (colza)
  • f : Pois chiches desi
  • g : Pois chiches kabuli
  • h : Pois chiches, autres et inconnus
  • i : Maïs-grain
    Inclure le maïs de semence.
    Exclure le maïs sucré et le maïs à ensilage.
  • j : Maïs à ensilage
  • k : Haricots secs noirs -- black turtle, preto
  • l : Haricots secs canneberge -- romano.
  • m : Haricots secs rognons rouge foncé
  • n : Haricots secs great northern
  • o : Haricots secs rognons rouge pâle
  • p : Haricots secs pinto
  • q : Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
  • r : Haricots secs ronds blancs Navy (pea beans)
  • s : Haricots secs, autres et inconnus
  • t : Pois secs de grande culture -- verts
    Exlure les pois verts destinés à la conserverie ou au marché frais
  • u : Pois secs de grande culture -- jaunes
  • v : Pois secs de grande culture -- autres et inconnus
  • w : Féveroles — faba beans (fava), gourgane
  • x : Lin
  • y : Chanvre
  • z : Lentilles -- grosses vertes
  • aa : Lentilles -- rouges
  • ab : Lentilles -- petites vertes
  • ac : Lentilles -- autres et inconnues
  • ad : Céréales mélangées
    c.-à-d. deux céréales ou plus semées ensemble
  • ae : Graines de moutarde -- brunes
  • af : Graines de moutarde -- orientales
  • ag : Graines de moutarde -- jaunes
  • ah : Graines de moutarde -- autres et inconnues
  • ai : Avoine
  • aj : Pommes de terre
  • ak : Soya
  • al : Seigle de printemps
  • am : Betteraves à sucre
  • an : Graines de tournesol
  • ao : Triticale
  • ap : Tabac
  • aq : Blé dur
  • ar : Blé de printemps -- Blé roux de printemps de l'Ouest canadien (CWRS)
  • as : Blé de printemps -- Blé de force rouge du Nord canadien (CNHR)
  • at : Blé de printemps -- Blé roux de printemps Canada Prairie (CPSR)
    Inclure les variétés demi-naines
  • au : Blé de printemps -- Blé blanc de printemps Canada Prairie (CPSW)
    Inclure les variétés demi-naines.
    Exclure le blé tendre blanc de printemps.
  • av : Blé de printemps -- Blé extra fort de l'Ouest canadien (CWES)
    Inclure utilité.
  • aw : Blé de printemps -- Blé de force blanc de printemps de l'Ouest canadien (CWHWS)
  • ax : Blé de printemps -- Blé tendre blanc de printemps de l'Ouest canadien (CWSWS)
  • ay : Blé de printemps — Blé roux de printemps de l'Est canadien (CERS)
    Inclure blé de force roux de l'Est
  • az : Blé de printemps -- autre
    Inclure toutes les variétés n'étant pas mentionnées ci-haut.
  • ba : Autres -- précisez autres grandes cultures :
    Exclure :
    • Luzerne, foin et semences de plantes fourragères. Ces cultures sont déclarées plus loin dans le questionnaire.
    • Légumes tels que citrouilles, pois verts, oignons, concombres, tomates, etc.

7. De la superficie totale à être ensemencée en grandes cultures ce printemps, quel pourcentage avez-vous déjà ensemencé?

Si vous êtes du Québec, allez à la question 8. Autrement, allez à la question 9.

8. Quel pourcentage du blé de printemps est destiné à la consommation humaine, s'il y a lieu?

Superficies avec semences génétiquement modifiées (maïs-grain ou soya)

9. De la superficie de maïs-grain déclarée à la question 6i, quelle superficie est ou sera ensemencée avec des semences génétiquement modifiées, s'il y a lieu?

Note : Entrez « 0 » si vous avez déclaré du maïs-grain mais n'utilisez pas de semences génétiquement modifiées.

10. De la superficie de soya déclarée à la question 6ak, quelle superficie est ou sera ensemencée avec des semences génétiquement modifiées, s'il y a lieu?

Note : Entrez « 0 » si vous avez déclaré du soya mais n'utilisez pas de semences génétiquement modifiées.

Foin et semences de plantes fourragères

11. Allez-vous cultiver de la luzerne, d'autres sortes de foin ou des semences de plantes fourragères en 2023?

Inclure le foin cultivé sur les terres louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques.

  • 1 : Oui, Allez à la question 12
  • 2 : Non, Allez à la question 13

12. Pour les cultures suivantes, quelle sera votre superficie totale en 2023?

Exclure les superficies en sous-semis.

  • a : Luzerne et mélanges de luzerne
  • b : Autres sortes de foin
  • c : Semences de plantes fourragères

Autres superficies des terres

13. Veuillez déclarer vos superficies en 2023 pour ce qui suit :

  • a : Terres en jachère
    Inclure les superficies en jachère chimique, les superficies détruites durant l'hiver (c.-à-d. les superficies des cultures d'automne enfouies mais non réensemencées), etc.
  • b : Terres pour le pâturage ou le pacage
    Exclure les superficies à récolter pour le foin sec, l'ensilage ou les semences de plantes fourragères, les pâturages communautaires, les associations coopératives ou les réserves de pâturage.
    Note : Si un champ est utilisé la même année pour la récolte de foin et comme pâturage, compter la superficie de ce champ seulement une fois comme champ de foin.
  • c : Autres terres
    p. ex. bâtiments et cour de la ferme, potagers, chemins, terres à bois, marécages

Production agricole

14. Parmi les produits agricoles suivants, lesquels cette exploitation agricole produit-elle actuellement?

  •  : Grandes cultures - Allez à la question 15
  •  : Foin - Allez à la question 15
  •  : Jachère - Allez à la question 15
  •  : Pommes de terre - Allez à la question 15
  •  : Fruits, petits fruits et noix - Allez à la question 15
  •  : Légumes - Allez à la question 15
  •  : Gazon - Allez à la question 15
  •  : Produits de pépinière - Allez à la question 15
  •  : Produits de serre - Allez à la question 16
  •  : Bovins et veaux
    Inclure les bovins de boucherie et les bovins laitiers. - Allez à la question 17
  •  : Porcs - Allez à la question 17
  •  : Moutons et agneaux - Allez à la question 17
  •  : Visons - Allez à la question 17
  •  : Renards - Allez à la question 17
  •  : Poules et poulets - Allez à la question 18
  •  : Dindons et dindes - Allez à la question 18
  •  : Entailles d'érables - Allez à la question 19
  •  : Abeilles à miel - Allez à la question 20li>
  •  : Champignons - Go to question 21
  •  : Autres - Précisez les produits agricoles
  •  : OU
    Cette exploitation ne produit aucun produit agricole

Superficie des terres en culture

15. Quelle superficie des terres de cette exploitation est consacrée aux cultures suivantes?

Unité de mesure

  • 1- Acres
  • 2- Hectares
  • 3- Arpents
  • a : Grandes cultures
  • b : Foin
  • c : Jachère
  • d : Pommes de terre
  • e : Fruits, petits fruits et noix
  • f : Légumes
  • g : Gazon
  • h : Produits de pépinière

Superficie de cultures en serre

16. Quelle est la superficie totale sous verre, plastique ou autres couvertures utilisées pour faire pousser les plants?

Superficie totale :

  • 1 : Pieds carrés
  • 2 : Mètres carrés

Animaux d'élevage (à l'exception des oiseaux)

17. Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat.

Inclure tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, dans un pâturage en association coopérative ou sur une superficie publique.

Exclure les animaux appartenant à cette exploitation mais gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

  • a : Bovins et veaux
  • b : Porcs
  • c : Moutons et agneaux
  • d : Visons
  • e : Renards

Oiseaux

18. Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, y compris celles qui sont élevées sous contrat.

Inclure les volailles destinées à la vente et celles destinées à la consommation personnelle.

Exclure les volailles qui vous appartiennent si elles sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

  • a : Poules et poulets
  • b : Dindons et dindes

Entailles d'érables

19. Indiquez le nombre total d'entailles d'érables faites le printemps dernier.

  • a : Nombre total d'entailles

Abeilles à miel

20. Combien de colonies d'abeilles à miel vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Inclure toutes les abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

  • a : Nombre de colonies

Champignons

21. Quelle est la superficie totale pour la culture des champignons?

Inclure les champignons pouvant être cultivée en lits empilés, en plateaux, dans des tunnels ou sur des billes de bois.

Superficie totale :

  • 1 : Pieds carrés
  • 2 : Mètres carrésli>

Changements ou événements

Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de référence.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  •  : Variation du prix des biens et services vendus
  •  : Variation du prix de la main-d'oeuvre ou des matières premières
  •  : Désastre naturel
  •  : Vente d'unités commerciales
  •  : Expansion
  •  : Autres changements ou événements -- précisez :
  •  : OU
  •  : Aucun changement ou événement

Personne-ressource

Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Si la personne-ressource est la même que sur la page couverture, veuillez cocher [] et passez à « Commentaires »

Sinon, qui est la meilleure personne à contacter au sujet de ce questionnaire?

Prénom

Nom de famille

Titre

Adresse de courriel (exemple : utilisateur@exemple.gov.ca)

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

Exemple : 123-123-1234

Numéro du poste (s'il y a lieu)

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Exemple : 123-123-1234

Commentaires

Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes: :

Faites-nous part de vos commentaires à propos de ce questionnaire.

S'abonner à
Date de modification :