Relevé trimestriel des états financiers : Taux de réponse pondéré selon le total d'actif - premier trimestre de 2024

Taux de réponse pondéré selon le total d'actif
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Taux de réponse pondéré selon le total d'actif. Les données sont présentées selon Date de diffusion (titres de rangée), T1, T2, T3 et T4 de 2023, et T1 de 2024 calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Date de diffusion 2023 2024
Q1 Q2 Q3 Q4 Q1
pourcentage
le 24 mai 2024 76,8 78,1 77,8 70,1 58,8
le 23 février 2024 76,8 78,1 73,3 56,9  
le 23 novembre 2023 75,2 74,2 59,2    
le 24 août 2023 72,2 59,4      
le 24 mai 2023 57,6        
.. indisponible pour une période de référence précise
Source : Relevé trimestriel des états financiers (2501)

Enquête annuelle sur les biens et services environnementaux de 2023 – Guide de déclaration

Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Ce guide est conçu pour vous aider à remplir l'Enquête annuelle sur les biens et services environnementaux de 2023. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci -dessous.

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Ligne d'aide : 1-877-949-9492

Table des matières

Instructions de déclaration

  • Déclarez les montants en dollars canadiens arrondis le plus près.
  • Lorsque les chiffres ne sont pas facilement disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
  • Exclure les taxes de vente fédérales, provinciales et territoriales ainsi que les droits et les taxes d'accise.

Dans le but de l'enquête, la technologie propre peut être catégorisée comme tous les produits, procédés ou services qui ont pour intention primaire la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementaux.

Définitions

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créé.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

La principale activité commerciale actuelle de l'entreprise ou de l'organisation

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Termes du Glossaire

$CAN
Dollars canadiens
3D
Trois dimensions
Additifs / catalyseurs
Produits qui accroissent la vitesse d'une réaction chimique.
Air comprimé
Le stockage d'énergie par air comprimé est un moyen d'emmagasiner de l'énergie en comprimant de l'air et en le stockant dans des caves souterraines, des puits épuisés ou des aquifères.
Appareil de mesure enviro-nnementale
Équipement ou instruments qui permettent de recueillir des données en vue d'évaluer des facteurs chimiques, physiques ou biologiques dans l'environnement.
Assemblage (stack) de piles à combustible (PC) pour véhicule à PC
Un assemblage (stack) de piles à combustible est un assemblage de modules membrane-électrode individuels utilisant de l'hydrogène et de l'oxygène pour produire de l'électricité.
Batteries évoluées
Batteries contenant des matériaux qui améliorent la densité de stockage de l'énergie ou réduisent le poids et la taille comparativement aux batteries conventionnelles p. ex. les batteries à nickel-hydrure ou à lithium ion.
Bioadhésif
Polymère naturel qui agit comme adhésif; par exemple, une colle produite synthétiquement à partir de monomères biologiques tels que des sucres.
Biobrut
Une matière première utilisée dans une raffinerie et issue d'une ou de plusieurs matières premières renouvelables; elle remplace, en partie, le pétrole brut classique.
Biobutanol
Combustible renouvelable produit à partir de maïs, de betteraves et d'autres types de biomasse.
Biocarburant
Les biocarburants sont des combustibles améliorés produits à partir de la biomasse et qui peuvent prendre une forme liquide comme l'éthanol ou les carburants diesel renouvelables, une forme gazeuse comme les biogaz ou les gaz synthétiques ou une forme solide comme des granules ou du charbon.
Biocharbon
Matériau solide obtenu par conversion thermochimique de la biomasse dans un environnement pauvre en oxygène. Le biocharbon est utilisé dans une grande gamme d'applications, dont l'amendement des sols et la séquestration du carbone, ainsi que comme source d'énergie renouvelable.
Bioénergie
Énergie renouvelable produite à partir de matières biologiques.
Biogaz
Gaz combustible et type de biocombustible issu de la décomposition de matières biologiques p. ex. déchets forestiers et déchets municipaux, par digestion anaérobie ou fermentation. Un biogaz type est constitué de 50 % à 60 % de méthane et de dioxyde de carbone.
Biohydrogène
Hydrogène produit par un processus biologique, le plus souvent par des algues ou des bactéries, à partir de matériaux de culture ainsi que de déchets organiques.
Biomatériaux
Matériaux d'origine naturelle ou synthétisés en laboratoire suivant diverses approches chimiques en utilisant des huiles végétales, des sucres ou des amidons pour créer des bioplastiques, des biomousses, du biocaoutchouc, ou des biocomposites et des biofibres renforcés.
Biopesticides
Agents et produits chimiques de gestion des organismes nuisibles provenant de sources naturelles, p. ex. bactéries, des champignons, des virus, des plantes, des animaux et des minéraux. Ils offrent une autre option que les produits chimiques de synthèse et sont utilisés pour lutter contre les populations d'organismes nuisibles dans les cultures et d'autres situations. Habituellement, un biopesticide vise une cible particulière et n'a que peu d'effet, voire aucun, sur les organismes non ciblés et sur l'environnement.
Biopolymère
Forme de plastique dérivée de sources de biomasse renouvelables, telles que les huiles végétales ou l'amidon de maïs, au lieu du pétrole.
Biosolvant
Agent d'origine biologique pour le nettoyage ou le dégraissage des pièces, le décapage des peintures ou l'élimination des encres. Les biosolvants sont dérivés de produits agricoles, comme le maïs, le soja, les peaux d'agrumes ou les écorces d'arbres.
Biostimulant
Produit qui contient des substances ou des microorganismes dont la fonction est de stimuler les processus naturels de la croissance des plantes, p. ex. l'apport de nutriments, l'utilisation efficace des nutriments, la tolérance au stress abiotique, et la qualité des cultures. Les biostimulants constituent une option biologique pour le remplacement des engrais à base de combustibles fossiles.
BOMA
l'Association des propriétaires et administrateurs d'immeubles
Broyeur
Équipement utilisé pour couper, cisailler, déchirer, trancher ou déchiqueter des matériaux en morceaux plus petits ayant habituellement la forme de bandelettes ou de copeaux. Les broyeurs peuvent être utilisés pour traiter la biomasse forestière et agricole, et la convertir en une forme plus utile pour la production de biocarburants ou de biomatériaux.
Brûleur à faible émission
Brûleur à haute efficacité p. ex. les brûleurs à faible émission de NOx et de SOx, qui minimise la quantité de polluants produite durant la combustion.
Bûche d'énergie
Un carburant plus propre que les bûches à feux et autres bûches denses.
Capteurs de rendement
Capteurs utilisés pour faciliter la surveillance du rendement de culture dans un champ.
Capteurs pour couvert végétal
Technologie appliquée en agriculture de précision qui consiste à utiliser des rayons de lumière visible (VIS) et proche infrarouge (NIR) pour déterminer les concentrations d'azote dans les cultures. Cette technologie aide à repérer dans un champ des zones particulières qui nécessitent une fertilisation.
Cellulose nano-cristalline
Nanostructures faites de cellulose pure. Elles peuvent être utilisées pour l'enrobage, la fabrication du papier, la dispersion des biocides ou la fabrication de produits composites.
Centrifugeuse
Machine ou appareil qui fait tourner un récipient à haute vitesse pour séparer des matériaux. La centrifugation peut être utilisée pour récupérer des solides à partir de boues, ou pour clarifier des liquides ou des solides.
Certification de bâtiments écologiques
Fait référence à l'organisme de certification qui approuve les projets de construction comme étant écologique et éco-efficace tout au long du cycle de vie des structures.
Charbon propre
Technologie et procédés qui réduisent les émissions résultant de la combustion du charbon en vue de produire de l'électricité. En général, pour être qualifiée de « propre », la combustion doit donner lieu à une intensité d'émissions égale ou inférieure à celle produite par la combustion du gaz naturel.
Coagulant
Substance (sels de fer ou d'aluminium, p. ex. du sulfate d'aluminium, du sulfate ferrique, du chlorure ferrique, des polymères) ajoutée à une solution colloïdale pour éliminer les particules en suspension par coagulation. Souvent utilisé dans le traitement des eaux.
Conception en bois massif
Les entreprises de conception en bois massif conçoivent et construisent des bâtiments entiers au moyen de gros produits en bois reconstitué préfabriqués, comme le bois lamellé-croisé ou le bois lamellé-collé, au lieu de l'acier.
Conception industrielle et services connexes
La conception industrielle et les services connexes désignent la conception de produits et de technologies qui favorisent une plus grande efficacité énergétique pour la mise en marché, ou une partie d'un service contractuel pour les industries comme le transport, l'aérospatiale, les projets énergétiques commerciaux, etc.
Condensateur à double couche
Condensateur à stabilité cyclique améliorée et à très grande capacité électrique; stockage d'énergie très efficace comparativement aux condensateurs classiques et aux batteries.
Contrôle des émissions
Technologies qui permettent de réduire la quantité de polluants atmosphériques, y compris les gaz à effet de serre, libérés dans l'atmosphère.
Contrôle intelligent de la circulation
Optimisation de la performance des signaux de circulation pour tenir compte des conditions de circulation en temps réel et améliorer le flux de circulation, et arriver ainsi à réduire le temps de marche au ralenti des moteurs, les embouteillages et les émissions des véhicules aux intersections.
CVC
Chauffage, ventilation et climatisation
Cybersécurité
Assistent les services publics avec la protection des atouts critiques du réseau intelligent contre les cyberattaques. La cybersécurité protège les données et l'accès à toutes les composantes du réseau intelligent. Ceci inclut la détection des menaces et la gestion de la conformité.
Déchiqueteuse
Machine utilisée pour réduire mécaniquement la taille du bois servant de matière première pour en faciliter le traitement p. ex. pour produire des granules de bois ou pour l'utiliser comme entrée dans un autre procédé de biofabrication.
Détection ultrasonique
Les appareils de mesure de niveau ultrasoniques utilisent des ondes sonores pour détecter les niveaux des liquides.
Détection de fuite
Appareil, faisant souvent partie d'un système de sécurité, qui détecte la présence de gaz dans une zone. Ce type d'équipement sert à déceler les fuites de gaz et interagit avec un système de contrôle capable d'arrêter automatiquement un processus. Les détecteurs de gaz peuvent être utilisés pour détecter des combustibles, des gaz toxiques ou inflammables, ainsi qu'un manque d'oxygène.
Diésel renouvelable
Substitut de carburant diesel produit à partir de ressources renouvelables comme les huiles végétales, les déchets, les huiles de cuisson, les graisses animales, les huiles de poisson ou les matières premières cellulosiques provenant de la biomasse agricole et forestière. Le diesel renouvelable peut être utilisé dans tous les moteurs diesel modernes sans qu'il soit nécessaire de modifier la mécanique.
Digesteur anaérobie
Chambre mécanique servant à décomposer des matières organiques sous l'action de micro-organismes (bactéries) en l'absence d'oxygène pour produire de l'énergie renouvelable (biogaz) et d'autres biomatériaux.
Dispositif aéro-dynamique
Technologie de diminution de la résistance aérodynamique qui permet de réduire la consommation de carburant.
DME
Oxyde de diméthyle
Efficacité énergétique
L'efficacité énergétique est une manière de gérer et de restreindre la croissance de la consommation énergétique. On dit qu'un appareil est efficace s'il peut fournir un même service ou plus tout en consommant moins d'énergie que son équivalent traditionnel.
Emploi relié à l'enviro-nnement
Travail qui contribue directement ou indirectement à la préservation ou à la restauration de la qualité de l'environnement. Par exemple, il peut s'agir d'emplois consistant à produire des biens ou à fournir des services qui aident à protéger les écosystèmes et la biodiversité; réduire la consommation d'énergie, de matériaux et d'eau dans les procédés de fabrication; réduire les dépenses en carbone des procédés industriels; ou, réduire au minimum ou éviter la production de déchets et de polluants.
Énergie nucléaire
Énergie libérée par une réaction nucléaire ou par un processus de désintégration radioactive.
Équipement de roche chaude sèche (RCS)
La roche chaude sèche (RCS) est une ressource d'énergie géothermique, qui permet de récupérer la chaleur provenant de roches sèches de subsurface pour générer de l'électricité.
Éthanol
Combustible renouvelable fabriqué à partir de matières végétales, p. ex. du maïs, de la canne à sucre ou des herbes.
Éthanol cellulosique
Éthanol produit à partir de cellulose d'herbes, de grains ou de bois.
ETP
Équivalent temps plein
Filaments de cellulose (FC)
Les filaments de cellulose (FC) sont obtenus en les séparant des fibres de bois à l'aide d'un processus mécanique sans apport de produits chimiques ni d'enzymes. Les FC sont extrêmement robustes, flexibles et légers, et montrent une capacité de liaison peu commune, ce qui en fait un additif de renforcement exceptionnel pour toute une gamme de produits comme le plastique biologique, les adhésifs ainsi que la peinture et d'autres revêtements.
Filtration aux sables vert
Procédé de filtration spécialisée de l'eau qui élimine le fer, le manganèse et le sulfure d'hydrogène.
Fluoration
Ajout de fluorure dans un réseau public d'alimentation en eau pour réduire la carie dentaire.
Gestion de la circulation
Amélioration du flux de circulation grâce à l'utilisation de données et de spécifications de conception.
Gestion et logistique des parcs de véhicules
Les services de soutien comprennent les activités de consultation, les outils, les produits, et les logiciels conçus pour les entreprises de flottes de véhicules ou de camions commerciaux (excluant les locations) afin d'optimiser les opérations de la flotte comme la communication, le suivi et routage, l'entretien, et la gestion de la consommation de carburant.
GNC
Méthane stocké sous haute pression et pouvant être utilisé à la place d'essence. Le gaz naturel comprimé (GNC) peut se trouver à l'état naturel au-dessus des gisements de pétrole ou être recueilli dans les sites d'enfouissement ou les usines de traitement des eaux usées p. ex. biogaz.
GNL
Gaz naturel liquéfié.
GPS
Système de localisation GPS
Groupe auxiliaire de bord
Technologie de réduction de la marche au ralenti qui emmagasine de l'électricité quand le moteur tourne et la fournit aux appareils électriques du véhicule quand le moteur est à l'arrêt.
Huile de pyrolyse
Un carburant liquide renouvelable obtenu par pyrolyse rapide de la biomasse forestière.
Hybride
Véhicule doté d'un moteur électrique et d'un moteur à combustion interne. Le moteur électrique est alimenté par des batteries chargeables sur le réseau et rechargeables par des mécanismes de conversion d'énergie pendant son fonctionnement. Le moteur à combustion interne consomme des carburants traditionnels, p. ex. de l'essence ou du diesel.
Îlot nucléaire
Partie de la centrale nucléaire qui englobe l'ensemble des équipements, systèmes, installations, instruments de contrôle, circuits de chauffage et de ventilation, ainsi que tout autre matériel pertinent installé dans le bâtiment du réacteur et les bâtiments auxiliaires du réacteur. Les générateurs de vapeur qui transfèrent la chaleur du circuit principal à l'intérieur du réacteur à un circuit secondaire pour produire de l'énergie électrique sont inclus dans l'îlot nucléaire.
Inverseur intelligent
Inverseurs permettant d'intégrer la production décentralisée d'énergie photovoltaïque dans le réseau électrique.
ISO
Organisation internationale de normalisation
Isolants de pointe
Produits qui améliorent l'isolation thermique des immeubles neufs et des immeubles existants, et permettent de réaliser ainsi d'importantes économies d'énergie. Ces produits inclus la mousse à vaporiser et d'autres produits pouvant remplacer les formes habituelles d'isolants.
Laveur
Fait référence à l'étape de lavage du procédé de raffinement des biocarburants durant laquelle les impuretés sont adsorbées sur une substance telle que du silicate de magnésium. Le biodiesel liquide purifié est alors séparé de l'adsorbant ayant fixé les particules solides et filtré pour obtenir du biodiesel clarifié.
Li-ion
Accumulateur lithium-ion
Matériaux composites
Constitués de fibres rigides résistantes dans une matrice de résine dure. Dans l'industrie aérospatiale, les matériaux composites sont des plastiques renforcés de fibres de carbone et de verre. Ce sont des matériaux résistants, qui réduisent le poids et augmentent le rendement énergétique d'un aéronef. Les applications aérospatiales des composites sont des composants de la cabine aux composants fonctionnels dans les ailes, les moteurs ou le train d'atterrissage.
Matériaux légers pour l'aérospatiale
Un matériau léger pour l'aérospatiale est défini comme ayant un rapport force-poids ou rigidité-poids plus élevé que d'autres matériaux. Les matériaux légers pour l'aérospatiale peuvent également intégrer des composants qui sont rendus plus légers en utilisant le même matériau, mais en modifiant la façon dont les composants sont conçus ou fabriqués p. ex. en faisant appel à la fabrication additive ou à l'impression en trois dimensions.
Matériaux légers pour automobile
Un matériau léger est défini comme ayant un rapport force-poids ou un rapport rigidité-poids plus élevé que les matériaux classiques, ce qui réduit la consommation de carburant des véhicules / accroît l'économie de carburant. Par ailleurs, des composants peuvent être rendus plus légers en utilisant le même matériau, mais en modifiant la façon dont le composant est conçu ou fabriqué p. ex. en faisant appel à la fabrication additive ou à l'impression en trois dimensions.
Mélangeur
Les mélangeurs industriels sont capables de mélanger des combinaisons de solides, de gaz et de liquides. Le mélange est habituellement achevé en une seule phase ou en plusieurs.
Micro/ ultrafiltration
Technologies membranaires utilisées pour traiter l'eau potable.
Microtamisage
Technologie de traitement des eaux pour éliminer les solides et les micropolluants en suspension en vue de rendre les systèmes de traitement en aval plus efficaces.
Module de commande du moteur
Contrôle la performance, le rendement énergétique et les émissions du moteur; surveille le fonctionnement du véhicule; et diagnostique les problèmes mécaniques.
Mousses
Mousses ou biomousses sont des biopolymères faits de matières végétales, qui sont biodégradables et peuvent être compostés à haute température. Ils sont durables et conviennent pour un usage à long terme dans presque toutes les applications techniques et d'emballage.
NaNiCl
Accumulateur sodium-chlorure de nickel
Nanofiltration
Technologie membranaire qui adoucit l'eau en extrayant la plupart des composés organiques, presque tous les virus, la plupart des matières organiques naturelles et une gamme de sels.
NaS
Accumulateur sodium-soufre
NiCd
Accumulateur au nickel-cadmium
NiMH
Accumulateur au nickel-métal-hydrure
NOx
Oxydes d'azote
Osmose inverse
Procédé de traitement des eaux qui consiste à exercer une pression pour forcer un liquide à passer à travers une membrane et ainsi retenir les ions de sodium, de calcium et de chlore ou de plus grosses molécules, telles que les bactéries, l'urée et le glucose.
PC
Pile à combustible
PCCE
Production combinée de chaleur et d'électricité
pH
Potentiel hydrogen
Planification et gestion des matières premières de la bioénergie
Veiller à ce que les secteurs forestier et agricole ainsi que d'autres résidus organiques, comme les déchets solides municipaux et les algues, approvisionnent la biomasse de façon durable.
Pneu à faible résistance au roulement
Conçu pour réduire la résistance au roulement, ou la perte d'énergie due à la résistance de l'air et à la friction d'un pneu qui roule sur une surface, en vue d'améliorer la consommation de carburant des véhicules.
Poudre métallurgique, couchages, polissage anodisation pour l'efficacité du carburant
Traitements de surface servant à améliorer le fini, la durabilité et la résistance à la corrosion de nombreux composants. Également utilisés pour la maintenance réparatrice p. ex. accessoirement à l'économie de carburant. Les poudres métalliques peuvent être utilisées dans la fabrication additive qui permet de rendre les pièces plus légères (et par conséquent d'améliorer le rendement énergétique).
Procédé de dessalage
Divers procédés et technologies utilisés pour éliminer le sel de l'eau.
Production combinée de chaleur et d'électricité et cogénération
La production combinée de chaleur et d'électricité (PCCE) est un système de cogénération comprenant la production simultanée d'électricité et de chaleur à partir d'une seule source de combustible. Ce système fait appel à la technologie de récupération de la chaleur perdue afin de capter les sous-produits (rejets) thermiques pour produire de l'électricité. La PCCE n'est pas une technologie unique, mais plutôt un système énergétique intégré qui peut être modifié selon les besoins de l'utilisateur d'énergie.
Produits biochimiques
Produits chimiques synthétisés en se servant d'huiles végétales dérivées du maïs, du soja, du canola et de l'amidon de maïs. Ces produits peuvent être transformés en solvants, en lubrifiants, en cires, en adhésifs, en acide acétique, en acide succinique, en glycérol et en méthanol sans utiliser les produits pétroliers de base habituels.
Produits de bois d'ingénierie
Une gamme de produits requis pour la conception et la construction en bois massif (c.-à-d. en bois lamellé-croisé) habituellement fabriqués à partir d'un amalgame de particules de bois réunis par laminage et compression en couches multiples pour créer de grands panneaux. Ce procédé crée des panneaux très robustes conformes aux normes de sécurité relatives à la construction de structures en hauteur.
Pyrolyse
Transformation d'une substance riche en carbone en une ou plusieurs autres substances p. ex. singaz ou biocharbon, par chauffage en l'absence d'oxygène.
R-2000
Évaluation d'efficacité énergétique de domicile
Réacteur nucléaire
Cœur d'une centrale nucléaire, dans lequel une fission nucléaire peut être déclenchée et contrôlée sous forme d'une réaction en chaîne auto-entretenue pour produire de l'énergie ou un rayonnement utile.
Réseau intelligent
Adaptation d'un réseau électrique classique pour lui donner des fonctionnalités de communications bidirectionnelles, de contrôle et d'automatisation afin de le rendre plus fiable, souple, efficace, propre, sécuritaire et convivial pour la clientèle.
Réseaux auto-réparants
Solution de surveillance pour rendre un réseau électrique plus efficace. Un réseau auto-réparant est un système qui comprend des capteurs, des contrôles automatisés et un logiciel évolué, et qui utilise des données de distribution en temps réel pour déceler et isoler les pannes, et pour reconfigurer le réseau de distribution afin de réduire au minimum l'impact sur les clients.
RFID
Identification par radiofréquance
Sécheur
Équipement utilisé pour enlever l'humidité d'un mélange liquide/solide. Les sécheurs varient selon l'application et la fonction p. ex. sécheurs à tambour rotatif, sécheurs rotatifs, sécheurs pneumatiques, sécheurs à lit fluidisé, séchoirs à pulvérisation, séchoirs à tablier, séchoirs à plateau et séchoirs à film mince.
Services de foresterie durable
Les entreprises offrant des services de foresterie durable sont des entreprises forestières qui ont adopté des politiques pour veiller à la gestion rigoureuse des ressources forestières, afin de préserver et de maximiser la valeur de chaque récolte. Ces entreprises ont obtenu une certification de l'un des trois organismes de gestion forestière indépendants tiers au Canada (Association canadienne de normalisation, Forest Stewardship Council et Sustainable Forestry Initiative). Une entreprise certifiée offrant des services de foresterie durable respecte les lois et règlements du gouvernement du Canada en matière de gestion forestière et vérifie ses pratiques de gestion forestière responsable. Les entreprises certifiées mettent en pratique un certain nombre de techniques de régénération des forêts ou de gestion forestière durable, comme la plantation de nouveaux arbres après chaque récolte, la coupe sélective en enlevant uniquement certains arbres matures tout en préservant un écosystème forestier équilibré (aucune coupe à blanc) et l'espacement accru des récoltes pour que les arbres puissent pousser à leur plein potentiel.
Services de modélisation
Utilisation de logiciels de modélisation de la consommation d'énergie spécialement conçus et d'autres données sur le bâtiment pour simuler divers détails, p. ex. la construction du toit et des murs, les densités d'éclairage et d'électricité, l'usage de l'eau chaude sanitaire, les installations de chauffage et de ventilation, les horaires d'occupation, etc. La modification des variables, p. ex. la température extérieure et intérieure, l'orientation par rapport au soleil, l'humidité, les coûts de l'énergie, les matériaux de construction et les nombres d'occupants permet au modéliseur de la consommation d'énergie de créer de nombreux scénarios différents et d'optimiser la conception du bâtiment de manière à répondre aux objectifs écoénergétiques.
SIG
Système d'information géographique
Solutions de miniréseaux
Services de conception et d'élaboration de solutions complètes de miniréseaux pour des projets d'infrastructure énergétique. Un miniréseau est un réseau électrique local doté de fonctions de contrôle qui peut se déconnecter du réseau traditionnel et fonctionner de manière autonome.
SOx
Oxydes de soufre
Stockage d'énergie à aimants supra-conducteurs
Stockage d'énergie utilisant un champ magnétique créé par le flux d'un courant direct dans une bobine supraconductrice maintenue à une température inférieure à sa température critique de supraconduction.
Stockage d'énergie électrique par pompage
Système permettant de produire de l'hydroélectricité pendant les périodes de pointe grâce au pompage d'eau d'un réservoir inférieur vers un réservoir d'accumulation plus élevé durant les périodes de faible demande p. ex. chargement. En période de pointe, l'eau du réservoir supérieur est relâchée vers le réservoir inférieur pour produire de l'électricité p. ex. décharge.
Surveillance des émissions de véhicule
Technologies p. ex. les convertisseurs catalytiques, le recyclage des gaz d'échappement, les capteurs de surveillance du moteur, les contrôles informatiques et les systèmes de rétroaction qui aident à réduire les émissions de gaz à effet de serre, de composés organiques volatils, de monoxyde de carbone et d'oxydes d'azote.
Syngaz
Également appelé gaz de synthèse, il s'agit d'un produit intermédiaire obtenu par gazéification de matières premières provenant de la biomasse. Le syngaz peut alors être converti en hydrogène et divers produits chimiques, engrais et combustibles liquides, ou être utilisé pour produire de l'électricité.
Systèmes de bioénergie pour la production combinée de chaleur et d'électricité
La production combinée de chaleur et d'électricité (PCCE) est un système de cogénération comprenant la production simultanée d'électricité et de chaleur à partir d'une seule source de combustible. Ce système fait appel à la technologie de récupération de la chaleur perdue afin de capter les sous-produits (rejets) thermiques pour produire de l'électricité. La PCCE n'est pas une technologie unique, mais plutôt un système énergétique intégré qui peut être modifié selon les besoins de l'utilisateur d'énergie. Les systèmes de bioénergie pour la production combinée de chaleur et d'électricité utilisent un biocombustible au lieu d'un combustible fossile.
Systèmes de gestion
Systèmes logiciels qui emploient l'intelligence artificielle ou des règles fondées sur la connaissance des processus pour contrôler la distribution d'énergie.
Système de réutilisation des eaux grises
Système qui recueille les eaux grises provenant des douches et baignoires et des éviers et lavabos, pour les filtrer et les purifier en vue de les utiliser comme eau non potable dans la maison, par exemple dans les chasses d'eau des toilettes ou pour l'irrigation. Le système comprend un réservoir, une pompe, un désinfectant, p. ex. du chlore, et une composante de filtration.
Systèmes de stockage
Comprennent les systèmes de stockage en surface et souterrains. Les réservoirs peuvent servir au stockage, au mélange ou à la mise en œuvre de procédés chimiques.
Systèmes de stockage thermique
Englobent une grande gamme de technologies qui permettent de capter et de stocker de l'énergie thermique pour un usage ultérieur. Les milieux de stockage comprennent l'eau, les substrats rocheux, les aquifères profonds et les matériaux de changement de phase.
Technologie à taux variable
Instruments et équipement utilisés pour faire varier les taux d'application d'engrais, de pesticides et de semences pendant le déplacement à travers un champ.
Technologie d'alimentation de précision du bétail
Technologie consistant à utiliser des systèmes de collecte de données individuelles sur les animaux et d'alimentation automatisée pour économiser sur les intrants d'aliments du bétail.
Technologies d'électrodéionisation
Combinaison d'une technologie à membrane semi-perméable avec un média échangeur d'ions pour fournir un procédé de déminéralisation à grande efficacité.
Technologies de captage et de séquestration du carbone et stockage
Technologies utilisées pour capter, transporter et entreposer le dioxyde de carbone issu d'un procédé industriel, avant sa libération dans l'atmosphère.
Thermostats avancés
Les thermostats sophistiqués (aussi appelés thermostats « intelligents ») maximisent l'efficacité et la consommation d'énergie en dehors des heures de pointe pour aider à réaliser des économies et à réduire les émissions. De plus, les thermostats sophistiqués intègrent d'autres technologies, comme des capteurs et la connectivité WiFi.
Tour/colonne de distillation
Équipement utilisé pour raffiner et séparer les produits purifiés et les effluents aqueux durant la production de biocarburant.
Turbine à haut rendement
Un moteur à turbine à haut rendement énergétique est un moteur qui utilise moins de carburant pour produire la même force p. ex. soit sous forme de poussée pour un moteur d'avion à réaction ou de chevaux-puissance pour un turbomoteur. Le poids du moteur est un important déterminant de l'efficacité de la turbine.
UAV/drone
Un véhicule aérien sans pilote (UAV) ou drone est un aéronef conçu pour effectuer des vols sans intervention humaine à bord. Ces appareils sont équipés de caméras vidéo et multispectrales, de récepteurs GPS, et de systèmes de collecte de données et de capteurs de pointe pour procéder à la surveillance des terres agricoles.
Unité de mesure de phaseur
Une unité de mesure de phaseur (PMU) est un appareil qui mesure les ondes électriques dans un réseau électrique pour surveiller et contrôler la charge, et détecter les défauts.
Valorisation des matières premières de la bioénergie
Des services axés sur l'établissement de modèles et sur des technologies et des techniques qui réduisent les coûts et accroissent le volume de matières premières renouvelables tout en maintenant et en améliorant la qualité du produit.
Véhicule électrique
Véhicule utilisant une batterie pour stocker l'énergie électrique qui alimente le moteur.
Volant d'inertie
Appareil mécanique rotatif utilisé pour le stockage de l'énergie cinétique de rotation.

Renseignements sur la période de déclaration

Veuillez fournir les renseignements relatifs à l'exercice de 12 mois de cet établissement (exercice normal) se terminant entre le 1er avril 2023 et le 31 mars 2024. Indiquez la période de déclaration visée par ce questionnaire.

Secteurs d'activité

Déclarez les biens fabriqués dans le cadre d'un service environnemental offert par le fournisseur de services, y compris les ventes de machines, d'équipement et de produits connexes.

Total des revenus

Le total des revenus est égal à la somme de la valeur des ventes (avant prise en compte des redevances, prélèvements fiscaux et autres frais) et de tous les autres revenus, à l'exclusion de l'apport des propriétaires.

Lorsque les chiffres ne sont pas facilement disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.

Inclure :

  • toutes les ventes de biens et de services
  • les autres revenus d'exploitation
  • les revenus non liés à l'exploitation.

Veuillez fournir tous les montants déclarés en devises canadiennes.

Ventes de biens

Veuillez déclarer les ventes intérieures et à l'exportation provenant de biens environnementaux ou de biens technologie propre.

Inclure (le cas échéant) :

  • les ventes (intérieures et à l'exportation) de biens fabriqués dans un emplacement situé au Canada
  • les ventes de biens fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada en vue de leur vente

Exclure :

  • les taxes de vente fédérale, provinciales et territoriales
  • les droits et les taxes d'accise
  • subventions.

Les ventes de biens environnementaux correspondent aux sommes tirées de la vente de biens (en argent comptant ou à crédit) dans le cadre des activités courantes de l'entreprise. Les ventes doivent être déclarées nettes des taxes d'accise et de taxes de ventes fédérales, provinciales ou territoriales.

Dans le but de l'enquête, la technologie propre peut être catégorisée comme tous les produits, procédés ou services qui ont pour intention primaire la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementaux

Revenus provenant de services

Veuillez déclarer les revenus (intérieurs et internationales) provenant des services environnementaux ou des services de technologie propre.

Inclure (le cas échéant):

  • les ventes de biens effectuées dans le cadre de services fournis (machines, équipement et produits connexes);
  • les ventes (intérieures et l'internationales) de services réalisées à partir d'un emplacement situé au Canada.

Exclure :

  • les taxes de vente fédérale, provinciales et territoriales
  • les droits et les taxes d'accise
  • subventions

Les ventes de services environnementaux et de technologie propre correspondent aux sommes tirées de la prestation de services environnementaux et de technologie propre dans le cadre des activités courantes de l'entreprise. Les ventes doivent être déclarées nettes des taxes d'accise et de taxes de ventes fédérales, provinciales ou territoriales.

Dans le but de l'enquête, la technologie propre peut être catégorisée comme tous les produits, procédés ou services qui ont pour intention primaire la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementaux

Merci de votre collaboration.

Enquête annuelle sur les biens et services environnementaux de 2023

Instructions de déclaration

  • Déclarez les montants en dollars canadiens arrondis le plus près.
  • Lorsque les chiffres ne sont pas facilement disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
  • Exclure les taxes de vente fédérales, provinciales et territoriales ainsi que les droits et les taxes d'accise.
  • Déclarez les biens fabriqués dans le cadre d'un service environnemental offert par le fournisseur de services, y compris les ventes de machines, d'équipement et de produits connexes.

Renseignements sur la période de déclaration

1. Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier le plus récent de cet établissement ayant pris fin entre le 1er avril 2023 et le 31 mars 2024?

  • Exercice financier date de début :
  • Exercice financier date de fin :

2. Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Exploitation saisonnière
  • Nouvelle entreprise
  • Changement de propriétaire
  • Fermeture temporaire
  • Changement de l'exercice financier
  • Arrêt définitif de l'exploitation
  • Autre :
    Précisez autre raison :

Secteurs d'activité

1. Lequel ou lesquels des secteurs d'activité suivants s'appliquent à cette entreprise ou organisation?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Fabricant
    Déclarez les biens (machines et équipement) fabriqués dans le cadre d'un service environnemental offert par le fournisseur de services.
  • Grossiste
    Déclarez les biens (machines et équipement) fabriqués dans le cadre d'un service environnemental offert par le fournisseur de services.
  • Fournisseur de services
    Inclure la gestion de projet clés en main, les intégrateurs, la gestion des biens ainsi que l'élaboration et l'intégration des services.
  • OU Aucune de ces réponses

Fabricant

2. Laquelle ou lesquelles des catégories suivantes s'appliquent à vos activités de fabrication?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Équipements de production d'énergie propre
    Par exemple : énergie éolienne, géothermie, hydroélectricité, énergie solaire, énergie nucléaire et transformation des déchets en énergie.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies de gestion des déchets non dangereux
    Par exemple : matériel de collecte, de séparation et de tri, de compactage, de retraitement biologique centralisé et d'élimination.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
    Par exemple : matériel de traitement physique et chimique.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
    Par exemple : brûleurs à faible émission; technologies d'épuration du charbon, de captage et de séquestration du carbone, et de détection des fuites.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
    Par exemple : traitement physique, chimique et biologique des eaux usées et des eaux d'égouts.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
    Par exemple : technologies de l'information et des communications; matériel de réduction de la consommation; matériel de collecte; et technologies de filtration, d'oxydation et d'ajustement.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat
    Par exemple : technologies de traitement biologique, de traitement physique et chimique, de confinement, de traitement des émissions atmosphériques et des effluents gazeux, et d'assainissement de la contamination radioactive.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues
    Par exemple : technologies de traitement biologique, de traitement physique et chimique, de confinement, de traitement technique et d'assainissement de la contamination radioactive.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
    Par exemple : inverseurs, compteurs, batteries, piles à combustible et systèmes de stockage.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Équipements de production de bioénergie
    Par exemple : réacteurs de biocarburant, système de bioénergie pour la production combinée de chaleur et d'électricité, systèmes de filtration et traitement de la biomasse.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques
    Par exemple : granules de bois, biobrut, biodiesel, éthanol, biopesticides, biopolymères, nanomatériaux et produits de bois d'ingénierie.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies d'agriculture de précision
    Par exemple : matériel à débit variable, capteurs, UAV et drones, logiciels et technologies d'alimentation.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies d'efficacité énergétique
    Par exemple : matériel industriel, commercial et résidentiel.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Technologies des transports
    Par exemple : matériel automobile et aérospatial éconergétique.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • Exportation
  • Toutes les autres fabrications liées à l'environnement
    • Précisez toutes les autres fabrications liées à l'environnement
  • Toutes les autres fabrications
    • Précisez toutes les autres fabrications

Grossiste

3. Laquelle ou lesquelles des catégories suivantes s'appliquent à vos activités de vente en gros?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Équipements de production d'énergie propre
    Par exemple : énergie éolienne, géothermie, hydroélectricité, énergie solaire, énergie nucléaire, transformation des déchets en énergie
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies de gestion des déchets non dangereux
    Par exemple : matériel de collecte, de séparation et de tri, de compactage, de traitement biologique centralisé et d'élimination.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
    Par exemple : matériel de traitement physique et chimique.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
    Par exemple : brûleurs à faible émission ; technologies d'épuration du charbon, de captage et de séquestration du carbone, et de détection des fuites.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
    Par exemple : traitement physique, chimique et biologique des eaux usées et des eaux d'égouts.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
    Par exemple : technologies d'information et de communication; équipement pour réduire la consommation; équipement pour la collecte; et filtration, oxydation, et technologies d'ajustement.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat
    Par exemple : technologies de traitement biologique, de traitement physique et chimique, de confinement, de traitement des émissions atmosphériques et des effluents gazeux, et d'assainissement de la contamination radioactive.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues
    Par exemple : technologies de traitement biologique, de traitement physique et chimique, de confinement, de traitement technique et d'assainissement de la contamination radioactive.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
    Par exemple : inverseurs, compteurs, batteries, piles à combustible et systèmes de stockage.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Équipements de production de bioénergie
    Par exemple : réacteurs de biocarburant, système de bioénergie pour la production combinée de chaleur et d'électricité, systèmes de filtration et traitement de la biomasse.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques
    Par exemple : granules de bois, biobrut, biodiesel, éthanol, biopesticides, biopolymères, nanomatériaux et produits de bois d'ingénierie.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies d'agriculture de précision
    Par exemple : matériel à débit variable, capteurs, UAV et drones, logiciels et technologies d'alimentation.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies d'efficacité énergétique
    Par exemple : matériel industriel, commercial et résidentiel.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Technologies des transports
    Par exemple : matériel automobile et aérospatial éconergétique.
    Indiquez la source et le marché de destination
    • Biens importés et vendus à l'intérieur du Canada
    • Ventes de biens domestiques vendus à l'intérieur du Canada
    • Biens exportés, peu importe la source
  • Toutes les autres ventes en gros liées à l'environnement
    • Précisez toutes les autres ventes en gros liées à l'environnement
  • Toutes les autres ventes en gros
    • Précisez toutes les autres ventes en gros

Fournisseur de services

4. Laquelle ou lesquelles des catégories suivantes s'appliquent à vos activités de service?

Inclure la gestion de projet clés en main, les intégrateurs, la gestion des biens ainsi que l'élaboration et l'intégration des services.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Services d'assainissement des lieux et d'intervention en cas d'urgence environnementale
    Par exemple : assainissement du sol, de l'eau, de l'air et de la contamination radioactive; services de contrôle, de confinement et de surveillance, services d'intervention d'urgence environnementale.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services d'efficacité énergétique et de conception industrielle et services connexes
    Par exemple : conseil en durabilité ; services de certification et vérifications; services de surveillance et de contrôle de la demande; services d'analyse, de modélisation et de consultation; activités d'isolation avancée; travaux d'améliorations; conception et mise à l'essai de l'aérodynamisme et du contrôle des émissions.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services de suivi et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
    Par exemple : services de gestion des émissions et de la qualité de l'air; services de surveillance et d'échange; élaboration de systèmes de conformité et de production de rapports; évaluations et gestion des risques.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services de production d'énergie propre
    Par exemple : services d'installation, d'exploitation, d'entretien, de génie et de conception pour des projets d'énergie éolienne, de géothermie, d'hydroélectricité, d'énergie solaire et d'énergie nucléaire.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services de gestion et d'économie de l'eau
    Par exemple : planification et conception ; consultation sur l'efficacité ; projet-pilote, validation et vérification ; inspection des canalisations ; formation et exploitation des installations ; services de vérification de la qualité de l'eau et d'instrumentation.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services de ressources durables
    Par exemple : soutien, consultation et services GPS et SIG pour l'agriculture de précision; design en bois massif, services de bioénergie et bioproduit; sylviculture et services de foresterie durable.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services de transport
    Par exemple : contrôle intelligent de la circulation, gestion de la circulation, logistique des parcs de véhicules, infrastructure de circulation, services d'inspection pour les émissions atmosphériques et modifications pour des carburants de remplacement.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Services de réseau intelligent
    Par exemple : solutions de stockage d'énergie et de miniréseau; services de cybersécurité; solutions de gestion des données, de surveillance et de communication, ingénierie, installation, entretien, et solutions de conception.
    Indiquez le marché de destination
    • Intérieur
    • International
  • Tous les autres services liés à l'environnement
    • Précisez tous les autres services liés à l'environnement
  • Tous les autres services
    • Précisez tous les autres services

Total des revenus

5. Quel était le total des revenus de cette entreprise ou organisation?

Le total des revenus est égal à la somme de la valeur des ventes (avant prise en compte des redevances, prélèvements fiscaux et autres frais) et de tous les autres revenus, à l'exclusion de l'apport des propriétaires.

Lorsque les chiffres ne sont pas facilement disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.

Inclure :

  • toutes les ventes de biens et de services
  • les autres revenus d'exploitation
  • les revenus non liés à l'exploitation.

En $CAN :

Ventes de biens

Veuillez déclarer les ventes intérieures et à l'exportation provenant de biens environnementaux ou de biens de technologie propre.

Inclure (le cas échéant) :

  • les ventes (intérieures et à l'exportation) de biens fabriqués dans un emplacement situé au Canada
  • les ventes de biens fabriqués à l'extérieur du Canada et importés au Canada en vue de leur vente

Exclure :

  • les taxes de vente fédérales, provinciales et territoriales
  • les droits et les taxes d'accise
  • subventions.

Les ventes de biens environnementaux correspondent aux sommes tirées de la vente de biens (en argent comptant ou à crédit) dans le cadre des activités courantes de l'entreprise. Les ventes doivent être déclarées nettes des taxes d'accise et de taxes de ventes fédérales, provinciales ou territoriales.

Dans le but de l'enquête, la technologie propre peut être catégorisée comme tous les produits, procédés ou services qui ont pour intention primaire la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementaux.

Fabricant — équipements de production d'énergie propre — ventes intérieures

6. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Exclure les revenues de la vente d'électricité.

Tableau 6. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Matériel d'éoliennes, nacelle, pales, tours
 
Appareillage de commutation, transformateurs
 
Géothermie  
Thermopompes, autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
 
Équipement hydrothermal
 
Équipement de roche chaude sèche (RCS)
 
Matériel de forage et d'exploration de pointe
 
Hydroélectricité  
Turbines et composants connexes
p. ex. Francis, Kaplan, Pelton
Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
 
Turbines et composants connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
 
Génératrices, soupapes, vannes, transformateurs, appareillage de commutation
Inclure les composants.
 
Énergie solaire  
Matériel de chauffage solaire actif
p. ex. capteurs plans de type vitré, capteurs et tubes à vide de type vitré, panneaux et capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air.
 
Matériel de production d'énergie solaire active
p. ex. miroirs concentrateurs, récepteurs
 
Matériel d'énergie photovoltaïque
p. ex. cellules photovoltaïques, modules, panneaux et réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques.
 
Énergie nucléaire  
Réacteurs nucléaires ou composants d'îlot nucléaire
p. ex. circuit primaire, générateurs de vapeur, auxiliaires du côté primaire, alimentation électrique, instruments et contrôles d'îlot nucléaire.
 
Manipulation du combustible nucléaire, traitement et équipement de fabrication
 
Équilibre des composants de la centrale
p. ex. générateurs électriques, turbines pour production d'électricité, tuyauterie
 
Transformation des déchets en énergie  
Équipement de transformation des déchets organiques liquides en énergie
 
Équipement de transformation des déchets organiques solides en énergie
 
Digesteurs anaérobies
 
Autre  
Toutes les autres technologies de production d'énergie propre
 
Total  

Fabricant — équipements de production d'énergie propre — ventes à l'exportation

7. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Exclure les revenues de la vente d'électricité.

Tableau 7. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Matériel d'éoliennes, nacelle, pales, tours
 
Appareillage de commutation, transformateurs
 
Géothermie  
Thermopompes, autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
 
Équipement hydrothermal
 
Équipement de roche chaude sèche (RCS)
 
Matériel de forage et d'exploration de pointe
 
Hydroélectricité  
Turbines et composants connexes
p. ex. Francis, Kaplan, Pelton
Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
 
Turbines et composants connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
 
Génératrices, soupapes, vannes, transformateurs, appareillage de commutation
Inclure les composants.
 
Énergie solaire  
Matériel de chauffage solaire actif
p. ex. capteurs plans de type vitré, capteurs et tubes à vide de type vitré, panneaux et capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air.
 
Matériel de production d'énergie solaire active
p. ex. miroirs concentrateurs, récepteurs
 
Matériel d'énergie photovoltaïque
p. ex. cellules photovoltaïques, modules, panneaux et réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques.
 
Énergie nucléaire  
Réacteurs nucléaires ou composants d'îlot nucléaire
p. ex. circuit primaire, générateurs de vapeur, auxiliaires du côté primaire, alimentation électrique, instruments et contrôles d'îlot nucléaire.
 
Manipulation du combustible nucléaire, traitement et équipement de fabrication
 
Équilibre des composants de la centrale
p. ex. générateurs électriques, turbines pour production d'électricité, tuyauterie
 
Transformation des déchets en énergie  
Équipement de transformation des déchets organiques liquides en énergie
 
Équipement de transformation des déchets organiques solides en énergie
 
Digesteurs anaérobies
 
Autre  
Toutes les autres technologies de production d'énergie propre
 
Total  

Grossiste — équipements de production d'énergie propre — ventes intérieures de biens importés

8. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Exclure les revenues de la vente d'électricité.

8. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Matériel d'éoliennes, nacelle, pales, tours
 
Appareillage de commutation, transformateurs
 
Géothermie  
Thermopompes, autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
 
Équipement hydrothermal
 
Équipement de roche chaude sèche (RCS)
 
Matériel de forage et d'exploration de pointe
 
Hydroélectricité  
Turbines et composants connexes
p. ex. Francis, Kaplan, Pelton
Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
 
Turbines et composants connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
 
Génératrices, soupapes, vannes, transformateurs, appareillage de commutation
Inclure les composants.
 
Énergie solaire  
Matériel de chauffage solaire actif
p. ex. capteurs plans de type vitré, capteurs et tubes à vide de type vitré, panneaux et capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air.
 
Matériel de production d'énergie solaire active
p. ex. miroirs concentrateurs, récepteurs
 
Matériel d'énergie photovoltaïque
p. ex. cellules photovoltaïques, modules, panneaux et réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques.
 
Énergie nucléaire  
Réacteurs nucléaires ou composants d'îlot nucléaire
p. ex. circuit primaire, générateurs de vapeur, auxiliaires du côté primaire, alimentation électrique, instruments et contrôles d'îlot nucléaire.
 
Manipulation du combustible nucléaire, traitement et équipement de fabrication
 
Équilibre des composants de la centrale
p. ex. générateurs électriques, turbines pour production d'électricité, tuyauterie
 
Transformation des déchets en énergie  
Équipement de transformation des déchets organiques liquides en énergie
 
Équipement de transformation des déchets organiques solides en énergie
 
Digesteurs anaérobies
 
Autre  
Toutes les autres technologies de production d'énergie propre
 
Total  

Grossiste — équipements de production d'énergie propre — ventes intérieures de biens domestiques

9. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Les biens domestiques sont des biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Exclure les revenues de la vente d'électricité.

Tableau 9. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Matériel d'éoliennes, nacelle, pales, tours
 
Appareillage de commutation, transformateurs
 
Géothermie  
Thermopompes, autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
 
Équipement hydrothermal
 
Équipement de roche chaude sèche (RCS)
 
Matériel de forage et d'exploration de pointe
 
Hydroélectricité  
Turbines et composants connexes
p. ex. Francis, Kaplan, Pelton
Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
 
Turbines et composants connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
 
Génératrices, soupapes, vannes, transformateurs, appareillage de commutation
Inclure les composants.
 
Énergie solaire  
Matériel de chauffage solaire actif
p. ex. capteurs plans de type vitré, capteurs et tubes à vide de type vitré, panneaux et capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air.
 
Matériel de production d'énergie solaire active
p. ex. miroirs concentrateurs, récepteurs
 
Matériel d'énergie photovoltaïque
p. ex. cellules photovoltaïques, modules, panneaux et réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques.
 
Énergie nucléaire  
Réacteurs nucléaires ou composants d'îlot nucléaire
p. ex. circuit primaire, générateurs de vapeur, auxiliaires du côté primaire, alimentation électrique, instruments et contrôles d'îlot nucléaire.
 
Manipulation du combustible nucléaire, traitement et équipement de fabrication
 
Équilibre des composants de la centrale
p. ex. générateurs électriques, turbines pour production d'électricité, tuyauterie
 
Transformation des déchets en énergie  
Équipement de transformation des déchets organiques liquides en énergie
 
Équipement de transformation des déchets organiques solides en énergie
 
Digesteurs anaérobies
 
Autre  
Toutes les autres technologies de production d'énergie propre
 
Total  

Grossiste — équipements de production d'énergie propre — ventes de biens exportés

10. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Exclure les revenues de la vente d'électricité.

Tableau 10. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Matériel d'éoliennes, nacelle, pales, tours
 
Appareillage de commutation, transformateurs
 
Géothermie  
Thermopompes, autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
 
Équipement hydrothermal
 
Équipement de roche chaude sèche (RCS)
 
Matériel de forage et d'exploration de pointe
 
Hydroélectricité  
Turbines et composants connexes
p. ex. Francis, Kaplan, Pelton
Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
 
Turbines et composants connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
 
Génératrices, soupapes, vannes, transformateurs, appareillage de commutation
Inclure les composants.
 
Énergie solaire  
Matériel de chauffage solaire actif
p. ex. capteurs plans de type vitré, capteurs et tubes à vide de type vitré, panneaux et capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air.
 
Matériel de production d'énergie solaire active
p. ex. miroirs concentrateurs, récepteurs
 
Matériel d'énergie photovoltaïque
p. ex. cellules photovoltaïques, modules, panneaux et réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques.
 
Énergie nucléaire  
Réacteurs nucléaires ou composants d'îlot nucléaire
p. ex. circuit primaire, générateurs de vapeur, auxiliaires du côté primaire, alimentation électrique, instruments et contrôles d'îlot nucléaire.
 
Manipulation du combustible nucléaire, traitement et équipement de fabrication
 
Équilibre des composants de la centrale
p. ex. générateurs électriques, turbines pour production d'électricité, tuyauterie
 
Transformation des déchets en énergie  
Équipement de transformation des déchets organiques liquides en énergie
 
Équipement de transformation des déchets organiques solides en énergie
 
Digesteurs anaérobies
 
Autre  
Toutes les autres technologies de production d'énergie propre
 
Total  

Fabricants — technologies de gestion des déchets non dangereux — ventes intérieures

11. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 11. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada et le nombre d'unités vendues au Canada
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Collecte  
Véhicules de collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Conteneurs pour la collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Matériel de recyclage
 
Tri  
Séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
 
Compactage  
Presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
 
Retraitement biologique centralisé  
Matériel de compostage centralisé
p. ex. andainage, tas en fermentation statique, agitation mécanique en conteneur
 
Élimination  
Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
 
Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
 
Matériel de traitement thermique
p. ex. incinérateurs à four rotatif, incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lit fluidisé.
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion des déchets non dangereux
 
Total  

Fabricant — technologies de gestion des déchets non dangereux — ventes à l'exportation

12. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 12. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Collecte  
Véhicules de collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Conteneurs pour la collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Matériel de recyclage
 
Tri  
Séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
 
Compactage  
Presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
 
Retraitement biologique centralisé  
Matériel de compostage centralisé
p. ex. andainage, tas en fermentation statique, agitation mécanique en conteneur
 
Élimination  
Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
 
Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
 
Matériel de traitement thermique
p. ex. incinérateurs à four rotatif, incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lit fluidisé.
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion des déchets non dangereux
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion des déchets non dangereux — ventes intérieures de biens importés

13. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 13. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Collecte  
Véhicules de collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Conteneurs pour la collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Matériel de recyclage
 
Tri  
Séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
 
Compactage  
Presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
 
Retraitement biologique centralisé  
Matériel de compostage centralisé
p. ex. andainage, tas en fermentation statique, agitation mécanique en conteneur
 
Élimination  
Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
 
Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
 
Matériel de traitement thermique
p. ex. incinérateurs à four rotatif, incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lit fluidisé.
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion des déchets non dangereux
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion des déchets non dangereux — ventes intérieures de biens domestiques

14. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 14. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens domestique en gros
Arrondir au $CAN près
Collecte  
Véhicules de collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Conteneurs pour la collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Matériel de recyclage
 
Tri  
Séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
 
Compactage  
Presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
 
Retraitement biologique centralisé  
Matériel de compostage centralisé
p. ex. andainage, tas en fermentation statique, agitation mécanique en conteneur
 
Élimination  
Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
 
Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
 
Matériel de traitement thermique
p. ex. incinérateurs à four rotatif, incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lit fluidisé.
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion des déchets non dangereux
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion des déchets non dangereux — ventes de biens exportés

15. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 15. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Collecte  
Véhicules de collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Conteneurs pour la collecte des déchets non dangereux, des déchets destinés au recyclage et des matières organiques
 
Matériel de recyclage
 
Tri  
Séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
 
Compactage  
Presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
 
Retraitement biologique centralisé  
Matériel de compostage centralisé
p. ex. andainage, tas en fermentation statique, agitation mécanique en conteneur
 
Élimination  
Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
 
Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
 
Matériel de traitement thermique
p. ex. incinérateurs à four rotatif, incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lit fluidisé.
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion des déchets non dangereux
 
Total  

Fabricant — technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement — ventes intérieures

16. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 16. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique  
Filtres et cyclones
p. ex. membrane, filtres à manches, lit granulaire
 
Dépoussiéreurs électriques
 
Épurateurs
p. ex. tube de Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage
 
Absorbeurs ou torchage de gaz de combustion ou incinérateurs
 
Convertisseurs catalytiques industriels
 
Condensateurs pour la récupération des polluants
 
Adsorbeurs
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
 
Total  

Fabricant — technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement — ventes à l'exportation

17. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies

Tableau 17. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique  
Filtres et cyclones
p. ex. membrane, filtres à manches, lit granulaire
 
Dépoussiéreurs électriques
 
Épurateurs
p. ex. tube de Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage
 
Absorbeurs ou torchage de gaz de combustion ou incinérateurs
 
Convertisseurs catalytiques industriels
 
Condensateurs pour la récupération des polluants
 
Adsorbeurs
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement — ventes intérieures de biens importés

18. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 18. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique  
Filtres et cyclones
p. ex. membrane, filtres à manches, lit granulaire
 
Dépoussiéreurs électriques
 
Épurateurs
p. ex. tube de Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage
 
Absorbeurs ou torchage de gaz de combustion ou incinérateurs
 
Convertisseurs catalytiques industriels
 
Condensateurs pour la récupération des polluants
 
Adsorbeurs
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement — ventes intérieures de biens domestiques

19. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 19. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique  
Filtres et cyclones
p. ex. membrane, filtres à manches, lit granulaire
 
Dépoussiéreurs électriques
 
Épurateurs
p. ex. tube de Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage
 
Absorbeurs ou torchage de gaz de combustion ou incinérateurs
 
Convertisseurs catalytiques industriels
 
Condensateurs pour la récupération des polluants
 
Adsorbeurs
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement — ventes de biens exportés

20. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 20. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique  
Filtres et cyclones
p. ex. membrane, filtres à manches, lit granulaire
 
Dépoussiéreurs électriques
 
Épurateurs
p. ex. tube de Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage
 
Absorbeurs ou torchage de gaz de combustion ou incinérateurs
 
Convertisseurs catalytiques industriels
 
Condensateurs pour la récupération des polluants
 
Adsorbeurs
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de la pollution atmosphérique des industries ou des gaz d'échappement
 
Total  

Fabricant — technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — ventes intérieures

21. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 21. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Contrôle des gaz à effet de serre  
Technologies de traitement du charbon épuré
 
Technologies de captage et de séquestration du carbone et stockage
 
Toutes les autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre
 
Qualité de l'air et pollution atmosphérique  
Brûleurs à faible émission
p. ex. faible émission de NOx ou de SOx
 
Toutes les autres technologies liées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique
 
Surveillance et conformité  
Technologies de détection des fuites
p. ex. détection et mesure par ultrasons, détection des fuites de gaz.
 
Appareils de mesure écologique
 
Toutes les autres technologies de surveillance et de conformité
 
Autre  
Toutes les autres technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Fabricant — technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — ventes à l'exportation

22. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 22. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Contrôle des gaz à effet de serre  
Technologies de traitement du charbon épuré
 
Technologies de captage et de séquestration du carbone et stockage
 
Toutes les autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre
 
Qualité de l'air et pollution atmosphérique  
Brûleurs à faible émission
p. ex. faible émission de NOx ou de SOx
 
Toutes les autres technologies liées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique
 
Surveillance et conformité  
Technologies de détection des fuites
p. ex. détection et mesure par ultrasons, détection des fuites de gaz.
 
Appareils de mesure écologique
 
Toutes les autres technologies de surveillance et de conformité
 
Autre  
Toutes les autres technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Grossiste — technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — ventes intérieures de biens importés

23. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 23. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Contrôle des gaz à effet de serre  
Technologies de traitement du charbon épuré
 
Technologies de captage et de séquestration du carbone et stockage
 
Toutes les autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre
 
Qualité de l'air et pollution atmosphérique  
Brûleurs à faible émission
p. ex. faible émission de NOx ou de SOx
 
Toutes les autres technologies liées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique
 
Surveillance et conformité  
Technologies de détection des fuites
p. ex. détection et mesure par ultrasons, détection des fuites de gaz.
 
Appareils de mesure écologique
 
Toutes les autres technologies de surveillance et de conformité
 
Autre  
Toutes les autres technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Grossiste — technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — ventes intérieures de biens domestiques

24. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 24. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Contrôle des gaz à effet de serre  
Technologies de traitement du charbon épuré
 
Technologies de captage et de séquestration du carbone et stockage
 
Toutes les autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre
 
Qualité de l'air et pollution atmosphérique  
Brûleurs à faible émission
p. ex. faible émission de NOx ou de SOx
 
Toutes les autres technologies liées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique
 
Surveillance et conformité  
Technologies de détection des fuites
p. ex. détection et mesure par ultrasons, détection des fuites de gaz.
 
Appareils de mesure écologique
 
Toutes les autres technologies de surveillance et de conformité
 
Autre  
Toutes les autres technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Grossiste — technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — ventes de biens exportés

25. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 25. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Contrôle des gaz à effet de serre  
Technologies de traitement du charbon épuré
 
Technologies de captage et de séquestration du carbone et stockage
 
Toutes les autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre
 
Qualité de l'air et pollution atmosphérique  
Brûleurs à faible émission
p. ex. faible émission de NOx ou de SOx
 
Toutes les autres technologies liées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique
 
Surveillance et conformité  
Technologies de détection des fuites
p. ex. détection et mesure par ultrasons, détection des fuites de gaz.
 
Appareils de mesure écologique
 
Toutes les autres technologies de surveillance et de conformité
 
Autre  
Toutes les autres technologies de surveillance et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Fabricant — technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux — ventes intérieures

26. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 26. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique des eaux usées industrielles  
Cuves et composants connexes pour la dilution ou l'égalisation, la neutralisation, la sédimentation et la précipitation chimique
 
Séparateur d'huile, récupérateurs
 
Couche d'échangeurs d'ions
 
Colonnes ou cuves de stripage à l'air
 
Colonnes d'extraction liquide
 
Adsorbeurs à membrane microporeuse
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Filtres de prétraitement
 
Produits chimiques utilisés lors du traitement des eaux usées industrielles
 
Traitement biologique et physique ou chimique centralisé des eaux d'égouts municipaux  
Tamis de captage
 
Dessableur à pulvérisation d'air
 
Séparateurs d'huile, récupérateurs
 
Cuves et composants connexes de sédimentation, de précipitation chimique ou de floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
 
Bioréacteurs à membrane
 
Lits bactériens
 
Digesteurs anaérobies
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux d'égouts municipaux
 
Autre  
Toutes les autres technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
 
Total  

Fabricant — technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux — ventes à l'exportation

27. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 27. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique des eaux usées industrielles  
Cuves et composants connexes pour la dilution ou l'égalisation, la neutralisation, la sédimentation et la précipitation chimique
 
Séparateur d'huile, récupérateurs
 
Couche d'échangeurs d'ions
 
Colonnes ou cuves de stripage à l'air
 
Colonnes d'extraction liquide
 
Adsorbeurs à membrane microporeuse
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Filtres de prétraitement
 
Produits chimiques utilisés lors du traitement des eaux usées industrielles
 
Traitement biologique et physique ou chimique centralisé des eaux d'égouts municipaux  
Tamis de captage
 
Dessableur à pulvérisation d'air
 
Séparateurs d'huile, récupérateurs
 
Cuves et composants connexes de sédimentation, de précipitation chimique ou de floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
 
Bioréacteurs à membrane
 
Lits bactériens
 
Digesteurs anaérobies
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux d'égouts municipaux
 
Autre  
Toutes les autres technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
 
Total  

Grossiste — technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux — ventes intérieures de biens importés

28. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 28. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique des eaux usées industrielles  
Cuves et composants connexes pour la dilution ou l'égalisation, la neutralisation, la sédimentation et la précipitation chimique
 
Séparateur d'huile, récupérateurs
 
Couche d'échangeurs d'ions
 
Colonnes ou cuves de stripage à l'air
 
Colonnes d'extraction liquide
 
Adsorbeurs à membrane microporeuse
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Filtres de prétraitement
 
Produits chimiques utilisés lors du traitement des eaux usées industrielles
 
Traitement biologique et physique ou chimique centralisé des eaux d'égouts municipaux  
Tamis de captage
 
Dessableur à pulvérisation d'air
 
Séparateurs d'huile, récupérateurs
 
Cuves et composants connexes de sédimentation, de précipitation chimique ou de floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
 
Bioréacteurs à membrane
 
Lits bactériens
 
Digesteurs anaérobies
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux d'égouts municipaux
 
Autre  
Toutes les autres technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
 
Total  

Grossiste — technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux — ventes intérieures de biens domestiques

29. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 29. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique des eaux usées industrielles  
Cuves et composants connexes pour la dilution ou l'égalisation, la neutralisation, la sédimentation et la précipitation chimique
 
Séparateur d'huile, récupérateurs
 
Couche d'échangeurs d'ions
 
Colonnes ou cuves de stripage à l'air
 
Colonnes d'extraction liquide
 
Adsorbeurs à membrane microporeuse
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Filtres de prétraitement
 
Produits chimiques utilisés lors du traitement des eaux usées industrielles
 
Traitement biologique et physique ou chimique centralisé des eaux d'égouts municipaux  
Tamis de captage
 
Dessableur à pulvérisation d'air
 
Séparateurs d'huile, récupérateurs
 
Cuves et composants connexes de sédimentation, de précipitation chimique ou de floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
 
Bioréacteurs à membrane
 
Lits bactériens
 
Digesteurs anaérobies
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux d'égouts municipaux
 
Autre  
Toutes les autres technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
 
Total  

Grossiste — technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux — ventes de biens exportés

30. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 30. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros.
Arrondir au $CAN près
Traitement physique ou chimique des eaux usées industrielles  
Cuves et composants connexes pour la dilution ou l'égalisation, la neutralisation, la sédimentation et la précipitation chimique
 
Séparateur d'huile, récupérateurs
 
Couche d'échangeurs d'ions
 
Colonnes ou cuves de stripage à l'air
 
Colonnes d'extraction liquide
 
Adsorbeurs à membrane microporeuse
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Filtres de prétraitement
 
Produits chimiques utilisés lors du traitement des eaux usées industrielles
 
Traitement biologique et physique ou chimique centralisé des eaux d'égouts municipaux  
Tamis de captage
 
Dessableur à pulvérisation d'air
 
Séparateurs d'huile, récupérateurs
 
Cuves et composants connexes de sédimentation, de précipitation chimique ou de floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
 
Bioréacteurs à membrane
 
Lits bactériens
 
Digesteurs anaérobies
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux d'égouts municipaux
 
Autre  
Toutes les autres technologies de traitement des eaux usées industrielles et des eaux d'égouts municipaux
 
Total  

Fabricant — technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau, et de traitement de l'eau potable — ventes intérieures

31. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 31. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitement de l'eau potable  
Microtamisage
 
Fluoration
 
Ajustement de l'alcalinité aux fins de contrôle du procédé
 
Réduction de la corrosion (ajustement du pH négatif)
 
Coagulant
 
Filtration sur sable vert
 
Microfiltration et ultrafiltration
 
Nanofiltration
 
Osmose inverse
 
Technologies d'électrodéionisation
 
Processus de dessalement
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement de l'eau potable
 
Tous les autres traitements de l'eau potable
 
Gestion de l'eau et recyclage de l'eau  
Technologies de l'information et des communications
p. ex. capteurs, plate-forme, logiciels
 
Matériel de réduction de la consommation d'eau
p. ex. pommes de douche à faible débit, toilettes à débit d'eau restreint, filtres
 
Matériel de collecte des eaux pluviales
p. ex. réservoirs, cuves
 
Systèmes de réutilisation des eaux grises
 
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau et de recyclage de l'eau
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
 
Total  

Fabricant — technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable — ventes à l'exportation

32. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 32. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitement de l'eau potable  
Microtamisage
 
Fluoration
 
Ajustement de l'alcalinité aux fins de contrôle du procédé
 
Réduction de la corrosion (ajustement du pH négatif)
 
Coagulant
 
Filtration sur sable vert
 
Microfiltration et ultrafiltration
 
Nanofiltration
 
Osmose inverse
 
Technologies d'électrodéionisation
 
Processus de dessalement
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement de l'eau potable
 
Tous les autres traitements de l'eau potable
 
Gestion de l'eau et recyclage de l'eau  
Technologies de l'information et des communications
p. ex. capteurs, plate-forme, logiciels
 
Matériel de réduction de la consommation d'eau
p. ex. pommes de douche à faible débit, toilettes à débit d'eau restreint, filtres
 
Matériel de collecte des eaux pluviales
p. ex. réservoirs, cuves
 
Systèmes de réutilisation des eaux grises
 
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau et de recyclage de l'eau
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable — ventes intérieures de biens importés

33. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 33. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement de l'eau potable  
Microtamisage
 
Fluoration
 
Ajustement de l'alcalinité aux fins de contrôle du procédé
 
Réduction de la corrosion (ajustement du pH négatif)
 
Coagulant
 
Filtration sur sable vert
 
Microfiltration et ultrafiltration
 
Nanofiltration
 
Osmose inverse
 
Technologies d'électrodéionisation
 
Processus de dessalement
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement de l'eau potable
 
Tous les autres traitements de l'eau potable
 
Gestion de l'eau et recyclage de l'eau  
Technologies de l'information et des communications
p. ex. capteurs, plate-forme, logiciels
 
Matériel de réduction de la consommation d'eau
p. ex. pommes de douche à faible débit, toilettes à débit d'eau restreint, filtres
 
Matériel de collecte des eaux pluviales
p. ex. réservoirs, cuves
 
Systèmes de réutilisation des eaux grises
 
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau et de recyclage de l'eau
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable — ventes intérieures de biens domestiques

34. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

34. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Traitement de l'eau potable  
Microtamisage
 
Fluoration
 
Ajustement de l'alcalinité aux fins de contrôle du procédé
 
Réduction de la corrosion (ajustement du pH négatif)
 
Coagulant
 
Filtration sur sable vert
 
Microfiltration et ultrafiltration
 
Nanofiltration
 
Osmose inverse
 
Technologies d'électrodéionisation
 
Processus de dessalement
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement de l'eau potable
 
Tous les autres traitements de l'eau potable
 
Gestion de l'eau et recyclage de l'eau  
Technologies de l'information et des communications
p. ex. capteurs, plate-forme, logiciels
 
Matériel de réduction de la consommation d'eau
p. ex. pommes de douche à faible débit, toilettes à débit d'eau restreint, filtres
 
Matériel de collecte des eaux pluviales
p. ex. réservoirs, cuves
 
Systèmes de réutilisation des eaux grises
 
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau et de recyclage de l'eau
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
 
Total  

Grossiste — technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable — ventes de biens exportés

35. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

35. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés en gros.
Arrondir au $CAN près
Traitement de l'eau potable  
Microtamisage
 
Fluoration
 
Ajustement de l'alcalinité aux fins de contrôle du procédé
 
Réduction de la corrosion (ajustement du pH négatif)
 
Coagulant
 
Filtration sur sable vert
 
Microfiltration et ultrafiltration
 
Nanofiltration
 
Osmose inverse
 
Technologies d'électrodésionisation
 
Processus de dessalement
 
Matériel d'oxydation chimique avancée ou de rayonnement ultraviolet
 
Produits chimiques utilisés dans le traitement de l'eau potable
 
Tous les autres traitements de l'eau potable
 
Gestion de l'eau et recyclage de l'eau  
Technologies de l'information et des communications
p. ex. capteurs, plate-forme, logiciels
 
Matériel de réduction de la consommation d'eau
p. ex. pommes de douche à faible débit, toilettes à débit d'eau restreint, filtres
 
Matériel de collecte des eaux pluviales
p. ex. réservoirs, cuves
 
Systèmes de réutilisation des eaux grises
 
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau et de recyclage de l'eau
 
Autre  
Toutes les autres technologies de gestion de l'eau, de recyclage de l'eau et de traitement de l'eau potable
 
Total  

Fabricant — technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat — ventes intérieures

36. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 36. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. bioréaction
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. barbotage, bioaspiration, oxydation chimique, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, amélioration par fracturation hydraulique, stripage à l'air dans des puits, murs de traitement passif et réactif.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. adsorption et absorption, oxydation avancée, stripage à l'air, échange d'ions, précipitation, floculation, coagulation, séparation, irrigation par aspersion.
 
Confinement
p. ex. barrières matérielles, injection en puits profond.
 
Émissions atmosphériques ou traitement des effluents gazeux
p. ex. oxydation, épuration, adsorption des vapeurs de carbone.
 
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Toutes les autres technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Total  

Fabricant — technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat — ventes à l'exportation

37. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 36. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. bioréaction
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. barbotage, bioaspiration, oxydation chimique, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, amélioration par fracturation hydraulique, stripage à l'air dans des puits, murs de traitement passif et réactif.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. adsorption et absorption, oxydation avancée, stripage à l'air, échange d'ions, précipitation, floculation, coagulation, séparation, irrigation par aspersion.
 
Confinement
p. ex. barrières matérielles, injection en puits profond.
 
Émissions atmosphériques ou traitement des effluents gazeux
p. ex. oxydation, épuration, adsorption des vapeurs de carbone.
 
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Toutes les autres technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Total  

Grossiste — technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat — ventes intérieures de biens importés

38. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 38. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. bioréaction
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. barbotage, bioaspiration, oxydation chimique, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, amélioration par fracturation hydraulique, stripage à l'air dans des puits, murs de traitement passif et réactif.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. adsorption et absorption, oxydation avancée, stripage à l'air, échange d'ions, précipitation, floculation, coagulation, séparation, irrigation par aspersion.
 
Confinement
p. ex. barrières matérielles, injection en puits profond.
 
Émissions atmosphériques ou traitement des effluents gazeux
p. ex. oxydation, épuration, adsorption des vapeurs de carbone.
 
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Toutes les autres technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Total  

Grossiste — technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat — ventes intérieures de biens domestiques

39. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 39. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. bioréaction
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. barbotage, bioaspiration, oxydation chimique, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, amélioration par fracturation hydraulique, stripage à l'air dans des puits, murs de traitement passif et réactif.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. adsorption et absorption, oxydation avancée, stripage à l'air, échange d'ions, précipitation, floculation, coagulation, séparation, irrigation par aspersion.
 
Confinement
p. ex. barrières matérielles, injection en puits profond.
 
Émissions atmosphériques ou traitement des effluents gazeux
p. ex. oxydation, épuration, adsorption des vapeurs de carbone.
 
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Toutes les autres technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Total  

Grossiste — technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat — ventes de biens exportés

40. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 40. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. bioréaction
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. barbotage, bioaspiration, oxydation chimique, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, amélioration par fracturation hydraulique, stripage à l'air dans des puits, murs de traitement passif et réactif.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat.
p. ex. adsorption et absorption, oxydation avancée, stripage à l'air, échange d'ions, précipitation, floculation, coagulation, séparation, irrigation par aspersion.
 
Confinement
p. ex. barrières matérielles, injection en puits profond.
 
Émissions atmosphériques ou traitement des effluents gazeux
p. ex. oxydation, épuration, adsorption des vapeurs de carbone.
 
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Toutes les autres technologies d'assainissement des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Total  

Fabricant — technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues — ventes intérieures

41. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

41. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. bioventilation, biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. biopiles, compostage, épandage agricole, traitement biologique à l'état semi-liquide
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues, c.-à-d., le biocharbon, l'admendement des sols.
p. ex. oxydation chimique, fracturation, lavage du sol par chasse d'eau, extraction des contaminants volatils du sol, solidification et stabilisation
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues.
p. ex. extraction chimique, oxydation et réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements thermiques in situ
p. ex. injection à air chaud, résistance électrique
 
Traitements thermiques ex situ
p. ex. incinération, pyrolyse, désorption thermique
 
Confinement
p. ex. couche finale de recouvrement de décharge, solutions de rechange et amélioration de la couche finale de recouvrement de décharge
 
Assainissement de la contamination radioactive  
Toutes les autres technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues  
Total  

Fabricant — technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues — ventes à l'exportation

42. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

42. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. bioventilation, biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. biopiles, compostage, épandage agricole, traitement biologique à l'état semi-liquide
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues, c.-à-d., le biocharbon, l'admendement des sols.
p. ex. oxydation chimique, fracturation, lavage du sol par chasse d'eau, extraction des contaminants volatils du sol, solidification et stabilisation
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues.
p. ex. extraction chimique, oxydation et réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements thermiques in situ
p. ex. injection à air chaud, résistance électrique
 
Traitements thermiques ex situ
p. ex. incinération, pyrolyse, désorption thermique
 
Confinement
p. ex. couche finale de recouvrement de décharge, solutions de rechange et amélioration de la couche finale de recouvrement de décharge
 
Assainissement de la contamination radioactive  
Toutes les autres technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues  
Total  

Grossiste — technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues — ventes intérieures de biens importés

43. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

43. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. bioventilation, biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. biopiles, compostage, épandage agricole, traitement biologique à l'état semi-liquide
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues, c.-à-d., le biocharbon, l'amendement des sols.
p. ex. oxydation chimique, fracturation, lavage du sol par chasse d'eau, extraction des contaminants volatils du sol, solidification et stabilisation
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues.
p. ex. extraction chimique, oxydation et réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements thermiques in situ
p. ex. injection à air chaud, résistance électrique
 
Traitements thermiques ex situ
p. ex. incinération, pyrolyse, désorption thermique
 
Confinement
p. ex. couche finale de recouvrement de décharge, solutions de rechange et amélioration de la couche finale de recouvrement de décharge
 
Assainissement de la contamination radioactive  
Toutes les autres technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues  
Total  

Grossiste — technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues — ventes intérieures de biens domestiques

44. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 44. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. bioventilation, biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. biopiles, compostage, épandage agricole, traitement biologique à l'état semi-liquide
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues, c.-à-d., le biocharbon, l'amendement des sols.
p. ex. oxydation chimique, fracturation, lavage du sol par chasse d'eau, extraction des contaminants volatils du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues.
p. ex. extraction chimique, oxydation et réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements thermiques in situ
p. ex. injection à air chaud, résistance électrique
 
Traitements thermiques ex situ
p. ex. incinération, pyrolyse, désorption thermique
 
Confinement
p. ex. couche finale de recouvrement de décharge, solutions de rechange et amélioration de la couche finale de recouvrement de décharge.
 
Assainissement de la contamination radioactive  
Toutes les autres technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues  
Total  

Grossiste — technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues — ventes de biens exportés

45. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 45. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Traitements biologiques in situ
p. ex. bioventilation, biorestauration améliorée, phytoremédiation
 
Traitements biologiques ex situ
p. ex. biopiles, compostage, épandage agricole, traitement biologique à l'état semi-liquide
 
Traitements physiques et chimiques in situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues, c.-à-d., le biocharbon, l'amendement des sols.
p. ex. oxydation chimique, fracturation, lavage du sol par chasse d'eau, extraction des contaminants volatils du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements physiques et chimiques ex situ
Inclure les ventes de produits chimiques servant à l'assainissement des sols, des sédiments et des boues.
p. ex. extraction chimique, oxydation et réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification et stabilisation.
 
Traitements thermiques in situ
p. ex. injection à air chaud, résistance électrique
 
Traitements thermiques ex situ
p. ex. incinération, pyrolyse, désorption thermique
 
Confinement
p. ex. couche finale de recouvrement de décharge, solutions de rechange et amélioration de la couche finale de recouvrement de décharge.
 
Assainissement de la contamination radioactive  
Toutes les autres technologies d'assainissement des sols, des sédiments et des boues  
Total  

Fabricant — technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie — ventes intérieures

46. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 46. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Gestion de la demande  
Inverseurs intelligents
 
Appareils et compteurs intelligents
 
Unités de mesure de phaseur
 
Systèmes de gestion (logiciels)
 
Toutes les autres technologies de gestion de la demande
 
Stockage de l'énergie  
Volants d'inertie
 
Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
 
Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
 
Systèmes d'accumulateurs perfectionnés
p. ex. NiCd, NiMH, Li-ion, NaS, NaNiCl, flux hybride. Redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse.
 
Piles à combustible
 
Systèmes de stockage thermique
 
Condensateurs à double couche
 
Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
 
Tous les autres types de stockage d'énergie
 
Autre  
Toutes les autres technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
 
Total  

Fabricant — technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie — ventes à l'exportation

47. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 47. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Gestion de la demande  
Inverseurs intelligents
 
Appareils et compteurs intelligents
 
Unités de mesure de phaseur
 
Systèmes de gestion (logiciels)
 
Toutes les autres technologies de gestion de la demande
 
Stockage de l'énergie  
Volants d'inertie
 
Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
 
Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
 
Systèmes d'accumulateurs perfectionnés
p. ex. NiCd, NiMH, Li-ion, NaS, NaNiCl, flux hybride. Redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse.
 
Piles à combustible
 
Systèmes de stockage thermique
 
Condensateurs à double couche
 
Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
 
Tous les autres types de stockage d'énergie
 
Autre  
Toutes les autres technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
 
Total  

Grossiste — technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie — ventes intérieures de biens importés

48. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 48. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Gestion de la demande  
Inverseurs intelligents
 
Appareils et compteurs intelligents
 
Unités de mesure de phaseur
 
Systèmes de gestion (logiciels)
 
Toutes les autres technologies de gestion de la demande
 
Stockage de l'énergie  
Volants d'inertie
 
Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
 
Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
 
Systèmes d'accumulateurs perfectionnés
p. ex. NiCd, NiMH, Li-ion, NaS, NaNiCl, flux hybride. Redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse.
 
Piles à combustible
 
Systèmes de stockage thermique
 
Condensateurs à double couche
 
Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
 
Tous les autres types de stockage d'énergie
 
Autre  
Toutes les autres technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
 
Total  

Grossiste — technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie — ventes intérieures de biens domestiques

49. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 49. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Gestion de la demande  
Inverseurs intelligents
 
Appareils et compteurs intelligents
 
Unités de mesure de phaseur
 
Systèmes de gestion (logiciels)
 
Toutes les autres technologies de gestion de la demande
 
Stockage de l'énergie  
Volants d'inertie
 
Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
 
Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
 
Systèmes d'accumulateurs perfectionnés
p. ex. NiCd, NiMH, Li-ion, NaS, NaNiCl, flux hybride. Redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse.
 
Piles à combustible
 
Systèmes de stockage thermique
 
Condensateurs à double couche
 
Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
 
Tous les autres types de stockage d'énergie
 
Autre  
Toutes les autres technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
 
Total  

Grossiste — technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie — ventes de biens exportés

50. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 50. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Gestion de la demande  
Inverseurs intelligents
 
Appareils et compteurs intelligents
 
Unités de mesure de phaseur
 
Systèmes de gestion (logiciels)
 
Toutes les autres technologies de gestion de la demande
 
Stockage de l'énergie  
Volants d'inertie
 
Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
 
Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
 
Systèmes d'accumulateurs perfectionnés
p. ex. NiCd, NiMH, Li-ion, NaS, NaNiCl, flux hybride. Redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse.
 
Piles à combustible
 
Systèmes de stockage thermique
 
Condensateurs à double couche
 
Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
 
Tous les autres types de stockage d'énergie
 
Autre  
Toutes les autres technologies de réseau intelligent et de stockage de l'énergie
 
Total  

Fabricant — équipements de production de bioénergie — ventes intérieures

51. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 51. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada et le nombre d'unités vendues au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Mélangeurs et centrifugeuses  
Systèmes de filtration  
Réacteurs à biocarburant
p. ex. tours de distillation, pyroliseurs, lits de catalyseur, gazogène, digesteurs anaérobies.
 
Laveurs  
Sécheurs  
Réchauffeurs  
Systèmes de stockage  
Déchiqueteuses  
Systèmes de production combinée de chaleur et d'électricité  
Poêles à bois résidentiels  
Chaudières industrielles alimentées à la biomasse  
Digesteurs anaérobiques  
Tous les autres équipements de production de bioénergie  
Total  

Fabricant — équipements de production de bioénergie — ventes à l'exportation

52. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 52. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Mélangeurs et centrifugeuses  
Systèmes de filtration  
Réacteurs à biocarburant
p. ex. tours de distillation, pyroliseurs, lits de catalyseur, gazogène, digesteurs anaérobies.
 
Laveurs  
Sécheurs  
Réchauffeurs  
Systèmes de stockage  
Déchiqueteuses  
Systèmes de production combinée de chaleur et d'électricité  
Poêles à bois résidentiels  
Chaudières industrielles alimentées à la biomasse  
Digesteurs anaérobiques  
Tous les autres équipements de production de bioénergie  
Total  

Grossiste — équipements de production de bioénergie — ventes intérieures de biens importés

53. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 53. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Mélangeurs et centrifugeuses  
Systèmes de filtration  
Réacteurs à biocarburant
p. ex. tours de distillation, pyroliseurs, lits de catalyseur, gazogène, digesteurs anaérobies.
 
Laveurs  
Sécheurs  
Réchauffeurs  
Systèmes de stockage  
Déchiqueteuses  
Systèmes de production combinée de chaleur et d'électricité  
Poêles à bois résidentiels  
Chaudières industrielles alimentées à la biomasse  
Digesteurs anaérobiques  
Tous les autres équipements de production de bioénergie  
Total  

Grossiste — équipements de production de bioénergie — ventes intérieures de biens domestiques

54. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 54. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes en gros de biens domestiques
Arrondir au $CAN près
Mélangeurs et centrifugeuses  
Systèmes de filtration  
Réacteurs à biocarburant
p. ex. tours de distillation, pyroliseurs, lits de catalyseur, gazogène, digesteurs anaérobies.
 
Laveurs  
Sécheurs  
Réchauffeurs  
Systèmes de stockage  
Déchiqueteuses  
Systèmes de production combinée de chaleur et d'électricité  
Poêles à bois résidentiels  
Chaudières industrielles alimentées à la biomasse  
Digesteurs anaérobiques  
Tous les autres équipements de production de bioénergie  
Total  

Grossiste — équipements de production de bioénergie — ventes de biens exportés

55. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 55. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Mélangeurs et centrifugeuses  
Systèmes de filtration  
Réacteurs à biocarburant
p. ex. tours de distillation, pyroliseurs, lits de catalyseur, gazogène, digesteurs anaérobies.
 
Laveurs  
Sécheurs  
Réchauffeurs  
Systèmes de stockage  
Déchiqueteuses  
Systèmes de production combinée de chaleur et d'électricité  
Poêles à bois résidentiels  
Chaudières industrielles alimentées à la biomasse  
Digesteurs anaérobiques  
Tous les autres équipements de production de bioénergie  
Total  

Fabricant — production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques — ventes intérieures

56. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les ventes de carburant.

Tableau 56. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Bioénergie et biocarburant  
Copeaux, cubes et briquettes de bois
 
Granulés de bois
 
Bûches d'énergie
 
Biocharbon
 
Éthanol cellulosique
 
Éthanol des céréales
 
Éthanol de maĩs
 
Biodiésel d'algues
 
Autre biodiésel
 
Diésel renouvelable
 
Carburant synthétique
p. ex. DME, carburant Fischer-Tropsch, carburant à biojet.
 
Biobrut, huile de pyrolyse, biométhanol
 
Biobutanol
 
Biogaz
 
Gaz naturel renouvelable (biométhane)
 
Gaz de synthèse
 
Biohydrogène
 
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant
 
Produits biochimiques  
Arômes, acides aminées et organiques, phénols, polyols
 
Cellulose, hémicellulose, lignine
 
Biochar
 
Bio-huile, lubrifiants
 
Solvents, adhésifs, peintures, couchages
 
Biopolymères et résines
 
Biopesticides
 
Biostimulants
 
Additifs et catalyseurs
p. ex. hydroxyde de sodium, hydroxyde de potassium, enzymes.
 
Tous les autres produits biochimiques
 
Biomatériaux  
Tapis, produits cellulosiques
 
Produits de bois d'ingénierie
p. ex. produits de bois en masse, bois lamellé-croisé, matériaux de construction, panneaux, etc.
 
Pièces automobiles à base biologique
 
Plastiques, films, mousses, hydrogels
Inclure les bioplastiques et les emballages compostables.
 
Nanomatériaux et nanocomposites
 
Cellulose nanocrystalline
 
Filaments de cellulose (FC)
 
Tous les autres biomatériaux
 
Autre  
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant, biomatériaux et produits biochimiques
 
Total  

Fabricant — production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques — ventes à l'exportation

57. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les ventes de carburant.

Tableau 57. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Bioénergie et biocarburant  
Copeaux, cubes et briquettes de bois
 
Granulés de bois
 
Bûches d'énergie
 
Biocharbon
 
Éthanol cellulosique
 
Éthanol des céréales
 
Éthanol de maĩs
 
Biodiésel d'algues
 
Autre biodiésel
 
Diésel renouvelable
 
Carburant synthétique
p. ex. DME, carburant Fischer-Tropsch, carburant à biojet.
 
Biobrut, huile de pyrolyse, biométhanol
 
Biobutanol
 
Biogaz
 
Gaz naturel renouvelable (biométhane)
 
Gaz de synthèse
 
Biohydrogène
 
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant
 
Produits biochimiques  
Arômes, acides aminées et organiques, phénols, polyols
 
Cellulose, hémicellulose, lignine
 
Biochar
 
Bio-huile, lubrifiants
 
Solvents, adhésifs, peintures, couchages
 
Biopolymères et résines
 
Biopesticides
 
Biostimulants
 
Additifs et catalyseurs
p. ex. hydroxyde de sodium, hydroxyde de potassium, enzymes.
 
Tous les autres produits biochimiques
 
Biomatériaux  
Tapis, produits cellulosiques
 
Produits de bois d'ingénierie
p. ex. produits de bois en masse, bois lamellé-croisé, matériaux de construction, panneaux, etc.
 
Pièces automobiles à base biologique
 
Plastiques, films, mousses, hydrogels
Inclure les bioplastiques et les emballages compostables.
 
Nanomatériaux et nanocomposites
 
Cellulose nanocrystalline
 
Filaments de cellulose (FC)
 
Tous les autres biomatériaux
 
Autre  
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant, biomatériaux et produits biochimiques
 
Total  

Grossiste — production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques — ventes intérieures de biens importés

58. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les ventes de carburant.

Tableau 58. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Bioénergie et biocarburant  
Copeaux, cubes et briquettes de bois
 
Granulés de bois
 
Bûches d'énergie
 
Biocharbon
 
Éthanol cellulosique
 
Éthanol des céréales
 
Éthanol de maĩs
 
Biodiésel d'algues
 
Autre biodiésel
 
Diésel renouvelable
 
Carburant synthétique
p. ex. DME, carburant Fischer-Tropsch, carburant à biojet.
 
Biobrut, huile de pyrolyse, biométhanol
 
Biobutanol
 
Biogaz
 
Gaz naturel renouvelable (biométhane)
 
Gaz de synthèse
 
Biohydrogène
 
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant
 
Produits biochimiques  
Arômes, acides aminées et organiques, phénols, polyols
 
Cellulose, hémicellulose, lignine
 
Biochar
 
Bio-huile, lubrifiants
 
Solvents, adhésifs, peintures, couchages
 
Biopolymères et résines
 
Biopesticides
 
Biostimulants
 
Additifs et catalyseurs
p. ex. hydroxyde de sodium, hydroxyde de potassium, enzymes.
 
Tous les autres produits biochimiques
 
Biomatériaux  
Tapis, produits cellulosiques
 
Produits de bois d'ingénierie
p. ex. produits de bois en masse, bois lamellé-croisé, matériaux de construction, panneaux, etc.
 
Pièces automobiles à base biologique
 
Plastiques, films, mousses, hydrogels
Inclure les bioplastiques et les emballages compostables.
 
Nanomatériaux et nanocomposites
 
Cellulose nanocrystalline
 
Filaments de cellulose (FC)
 
Tous les autres biomatériaux
 
Autre  
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant, biomatériaux et produits biochimiques
 
Total  

Grossiste — production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques — ventes intérieures de biens domestiques

59. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.

Inclure les ventes de carburant.

Tableau 59. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes en gros de biens domestiques
Arrondir au $CAN près
Bioénergie et biocarburant  
Copeaux, cubes et briquettes de bois
 
Granulés de bois
 
Bûches d'énergie
 
Biocharbon
 
Éthanol cellulosique
 
Éthanol des céréales
 
Éthanol de maĩs
 
Biodiésel d'algues
 
Autre biodiésel
 
Diésel renouvelable
 
Carburant synthétique
p. ex. DME, carburant Fischer-Tropsch, carburant à biojet.
 
Biobrut, huile de pyrolyse, biométhanol
 
Biobutanol
 
Biogaz
 
Gaz naturel renouvelable (biométhane)
 
Gaz de synthèse
 
Biohydrogène
 
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant
 
Produits biochimiques  
Arômes, acides aminées et organiques, phénols, polyols
 
Cellulose, hémicellulose, lignine
 
Biochar
 
Bio-huile, lubrifiants
 
Solvents, adhésifs, peintures, couchages
 
Biopolymères et résines
 
Biopesticides
 
Biostimulants
 
Additifs et catalyseurs
p. ex. hydroxyde de sodium, hydroxyde de potassium, enzymes.
 
Tous les autres produits biochimiques
 
Biomatériaux  
Tapis, produits cellulosiques
 
Produits de bois d'ingénierie
p. ex. produits de bois en masse, bois lamellé-croisé, matériaux de construction, panneaux, etc.
 
Pièces automobiles à base biologique
 
Plastiques, films, mousses, hydrogels
Inclure les bioplastiques et les emballages compostables.
 
Nanomatériaux et nanocomposites
 
Cellulose nanocrystalline
 
Filaments de cellulose (FC)
 
Tous les autres biomatériaux
 
Autre  
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant, biomatériaux et produits biochimiques
 
Total  

Grossiste — production de bioénergie, biomatériaux et produits biochimiques — ventes de biens exportés

60. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les ventes de carburant.

Tableau 60. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes en gros de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Bioénergie et biocarburant  
Copeaux, cubes et briquettes de bois
 
Granulés de bois
 
Bûches d'énergie
 
Biocharbon
 
Éthanol cellulosique
 
Éthanol des céréales
 
Éthanol de maĩs
 
Biodiésel d'algues
 
Autre biodiésel
 
Diésel renouvelable
 
Carburant synthétique
p. ex. DME, carburant Fischer-Tropsch, carburant à biojet.
 
Biobrut, huile de pyrolyse, biométhanol
 
Biobutanol
 
Biogaz
 
Gaz naturel renouvelable (biométhane)
 
Gaz de synthèse
 
Biohydrogène
 
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant
 
Produits biochimiques  
Arômes, acides aminées et organiques, phénols, polyols
 
Cellulose, hémicellulose, lignine
 
Biochar
 
Bio-huile, lubrifiants
 
Solvents, adhésifs, peintures, couchages
 
Biopolymères et résines
 
Biopesticides
 
Biostimulants
 
Additifs et catalyseurs
p. ex. hydroxyde de sodium, hydroxyde de potassium, enzymes.
 
Tous les autres produits biochimiques
 
Biomatériaux  
Tapis, produits cellulosiques
 
Produits de bois d'ingénierie
p. ex. produits de bois en masse, bois lamellé-croisé, matériaux de construction, panneaux, etc.
 
Pièces automobiles à base biologique
 
Plastiques, films, mousses, hydrogels
Inclure les bioplastiques et les emballages compostables.
 
Nanomatériaux et nanocomposites
 
Cellulose nanocrystalline
 
Filaments de cellulose (FC)
 
Tous les autres biomatériaux
 
Autre  
Tous les autres types de bioénergie ou biocarburant, biomatériaux et produits biochimiques
 
Total  

Fabricant — technologies d'agriculture de précision — ventes intérieures

61. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 61. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Matériel à débit variable et de précision
p. ex. semoirs, dispositifs d'épandage d'engrais et pulvérisateurs
 
Capteurs de feuillage  
Capteurs de rendement  
UAV et drones  
Progiciels
p. ex. pour les cartes de rendement, renseignements sur les sols.
 
Technologies de précision pour l'alimentation du bétail
p. ex. capteurs RFID, alimentateurs automatisés.
 
Toutes les autres technologies d'agriculture de précision  
Total  

Fabricant — technologies d'agriculture de précision — ventes à l'exportation

62. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 62. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Matériel à débit variable et de précision
p. ex. semoirs, dispositifs d'épandage d'engrais et pulvérisateurs
 
Capteurs de feuillage  
Capteurs de rendement  
UAV et drones  
Progiciels
p. ex. pour les cartes de rendement, renseignements sur les sols.
 
Technologies de précision pour l'alimentation du bétail
p. ex. capteurs RFID, alimentateurs automatisés.
 
Toutes les autres technologies d'agriculture de précision  
Total  

Grossiste — technologies d'agriculture de précision — ventes intérieures de biens importés

63. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 63. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Matériel à débit variable et de précision
p. ex. semoirs, dispositifs d'épandage d'engrais et pulvérisateurs
 
Capteurs de feuillage  
Capteurs de rendement  
UAV et drones  
Progiciels
p. ex. pour les cartes de rendement, renseignements sur les sols.
 
Technologies de précision pour l'alimentation du bétail
p. ex. capteurs RFID, alimentateurs automatisés.
 
Toutes les autres technologies d'agriculture de précision  
Total  

Grossiste — technologies d'agriculture de précision — ventes intérieures de biens domestiques

64. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 64. Déclarez les ventes de biens domestiques en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens domestiques en gros
Arrondir au $CAN près
Matériel à débit variable et de précision
p. ex. semoirs, dispositifs d'épandage d'engrais et pulvérisateurs
 
Capteurs de feuillage  
Capteurs de rendement  
UAV et drones  
Progiciels
p. ex. pour les cartes de rendement, renseignements sur les sols.
 
Technologies de précision pour l'alimentation du bétail
p. ex. capteurs RFID, alimentateurs automatisés.
 
Toutes les autres technologies d'agriculture de précision  
Total  

Grossiste — technologies d'agriculture de précision — ventes de biens exportés

65. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 65. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Matériel à débit variable et de précision
p. ex. semoirs, dispositifs d'épandage d'engrais et pulvérisateurs
 
Capteurs de feuillage  
Capteurs de rendement  
UAV et drones  
Progiciels
p. ex. pour les cartes de rendement, renseignements sur les sols.
 
Technologies de précision pour l'alimentation du bétail
p. ex. capteurs RFID, alimentateurs automatisés.
 
Toutes les autres technologies d'agriculture de précision  
Total  

Fabricant — technologies d'efficacité énergétique — ventes intérieures

66. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 66. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Équipement industriel efficace  
Brûleurs et chaudières à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
CVC industriel à haute efficacité
 
Production combinée de chaleur et d'électricité, et cogénération
 
Systèmes d'éclairage industriels à haute efficacité
 
Batteries de dispositifs portatifs
 
Technologies d'automatisation et de contrôle
 
Tous les autres équipements industriels efficaces
 
Équipement commercial et résidentiel efficace  
CVC commercial et résidentiel à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
Filtres et processus éconergétiques
 
Systèmes d'éclairage à haute efficacité
 
Isolation avancée
p. ex. mousse à pulvériser
 
Thermostats avancés
 
Tous les autres équipements commerciaux et résidentiels efficaces
 
Autres  
Toutes les autres technologies d'efficacité énergétique
 
Total  

Fabricant — technologies d'efficacité énergétique — ventes à l'exportation

67. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 67. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Équipement industriel efficace  
Brûleurs et chaudières à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
CVC industriel à haute efficacité
 
Production combinée de chaleur et d'électricité, et cogénération
 
Systèmes d'éclairage industriels à haute efficacité
 
Batteries de dispositifs portatifs
 
Technologies d'automatisation et de contrôle
 
Tous les autres équipements industriels efficaces
 
Équipement commercial et résidentiel efficace  
CVC commercial et résidentiel à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
Filtres et processus éconergétiques
 
Systèmes d'éclairage à haute efficacité
 
Isolation avancée
p. ex. mousse à pulvériser
Thermostats avancés
 
Tous les autres équipements commerciaux et résidentiels efficaces
 
Autres  
Toutes les autres technologies d'efficacité énergétique
 
Total  

Grossiste — technologies d'efficacité énergétique — ventes intérieures de biens importés

68. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 68. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Équipement industriel efficace  
Brûleurs et chaudières à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
CVC industriel à haute efficacité
 
Production combinée de chaleur et d'électricité, et cogénération
 
Systèmes d'éclairage industriels à haute efficacité
 
Batteries de dispositifs portatifs
 
Technologies d'automatisation et de contrôle
 
Tous les autres équipements industriels efficaces
 
Équipement commercial et résidentiel efficace  
CVC commercial et résidentiel à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
Filtres et processus éconergétiques
 
Systèmes d'éclairage à haute efficacité
 
Isolation avancée
p. ex. mousse à pulvériser
Thermostats avancés
 
Tous les autres équipements commerciaux et résidentiels efficaces
 
Autres  
Toutes les autres technologies d'efficacité énergétique
 
Total  

Grossiste — technologies d'efficacité énergétique — ventes intérieures de biens domestiques

69. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 69. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes en gros de biens domestiques
Arrondir au $CAN près
Équipement industriel efficace  
Brûleurs et chaudières à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
CVC industriel à haute efficacité
 
Production combinée de chaleur et d'électricité, et cogénération
 
Systèmes d'éclairage industriels à haute efficacité
 
Batteries de dispositifs portatifs
 
Technologies d'automatisation et de contrôle
 
Tous les autres équipements industriels efficaces
 
Équipement commercial et résidentiel efficace  
CVC commercial et résidentiel à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
Filtres et processus éconergétiques
 
Systèmes d'éclairage à haute efficacité
 
Isolation avancée
p. ex. mousse à pulvériser
Thermostats avancés
 
Tous les autres équipements commerciaux et résidentiels efficaces
 
Autres  
Toutes les autres technologies d'efficacité énergétique
 
Total  

Grossiste — technologies d'efficacité énergétique — ventes de biens exportés

70. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 70. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros
Arrondir au $CAN près
Équipement industriel efficace  
Brûleurs et chaudières à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
CVC industriel à haute efficacité
 
Production combinée de chaleur et d'électricité, et cogénération
 
Systèmes d'éclairage industriels à haute efficacité
 
Batteries de dispositifs portatifs
 
Technologies d'automatisation et de contrôle
 
Tous les autres équipements industriels efficaces
 
Équipement commercial et résidentiel efficace  
CVC commercial et résidentiel à haute efficacité
 
Pompes et moteurs à haute efficacité
 
Filtres et processus éconergétiques
 
Systèmes d'éclairage à haute efficacité
 
Isolation avancée
p. ex. mousse à pulvériser
Thermostats avancés
 
Tous les autres équipements commerciaux et résidentiels efficaces
 
Autres  
Toutes les autres technologies d'efficacité énergétique
 
Total  

Fabricant — technologies de transports — ventes intérieures

71. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 71. Déclarez les ventes de biens fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens fabriqués au Canada
Arrondir au $CAN près
Équipements d'automobile économe en combustible  
Moteurs économes en combustible et autres éléments
Inclure électrique et hybride.
 
Batteries pour véhicules électriques
 
Véhicules électriques alimenté par batterie - autres éléments
 
Piles à combustible et piles à combustible empilées pour véhicules
 
Piles à combustible - autres éléments
 
Composantes d'automobile fabriquées à partir de matériaux légers
 
Infrastructure de véhicules électriques
p. ex. stations de rechargement
 
Infrastructure de carburant alternatif et de rechargement
Inclure hydrogène et gaz naturel.
 
Moteurs pour GNL et GNC
 
Cuves pour GNL et GNC
 
Systèmes de contrôle pour GNL et GNC
 
Dispositifs aérodynamiques
 
Groupe auxiliaire de puissance
 
Module de contrôle de moteurs
 
Pneus à faible résistance
Inclure les pneus contribuant à l'efficacité énergétique.
 
Surveillance des émissions de véhicules
 
Tous les autres équipements d'automobile économe en combustible
 
Équipements d'aérospatiale économe en combustible  
Turbines économes en combustible
 
Moteurs économes en combustible
Inclure électrification et autres carburants alternatifs.
Composants d'aéronefs fabriqués à partir de matériaux légers
 
Poudre métallurgique, couchages, polissage anodisation pour l'efficacité du carburant
 
Matériaux composites
 
Tous les autres équipements d'aérospatiale économe en combustible
 
Autres  
Toutes les autres technologies de transports
 
Total  

Fabricant — technologies de transports — ventes à l'exportation

72. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 72. Déclarez les ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Sommaire du tableau
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  Ventes de biens exportés fabriqués au Canada.
Arrondir au $CAN près
Équipements d'automobile économe en combustible  
Moteurs économes en combustible et autres éléments
Inclure électrique et hybride.
 
Batteries pour véhicules électriques
 
Véhicules électriques alimenté par batterie - autres éléments
 
Piles à combustible et piles à combustible empilées pour véhicules
 
Piles à combustible - autres éléments
 
Composantes d'automobile fabriquées à partir de matériaux légers
 
Infrastructure de véhicules électriques
p. ex. stations de rechargement
 
Infrastructure de carburant alternatif et de rechargement
Inclure hydrogène et gaz naturel.
 
Moteurs pour GNL et GNC
 
Cuves pour GNL et GNC
 
Systèmes de contrôle pour GNL et GNC
 
Dispositifs aérodynamiques
 
Groupe auxiliaire de puissance
 
Module de contrôle de moteurs
 
Pneus à faible résistance
Inclure les pneus contribuant à l'efficacité énergétique.
 
Surveillance des émissions de véhicules
 
Tous les autres équipements d'automobile économe en combustible
 
Équipements d'aérospatiale économe en combustible  
Turbines économes en combustible
 
Moteurs économes en combustible
Inclure électrification et autres carburants alternatifs.
Composants d'aéronefs fabriqués à partir de matériaux légers
 
Poudre métallurgique, couchages, polissage anodisation pour l'efficacité du carburant
 
Matériaux composites
 
Tous les autres équipements d'aérospatiale économe en combustible
 
Autres  
Toutes les autres technologies de transports
 
Total  

Grossiste — technologies de transports — ventes intérieures de biens importés

73. Déclarez les ventes de biens importés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 73. Déclarez les ventes de biens importés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens importés en gros
Arrondir au $CAN près
Équipements d'automobile économe en combustible  
Moteurs économes en combustible et autres éléments
Inclure électrique et hybride.
 
Batteries pour véhicules électriques
 
Véhicules électriques alimenté par batterie - autres éléments
 
Piles à combustible et piles à combustible empilées pour véhicules
 
Piles à combustible - autres éléments
 
Composantes d'automobile fabriquées à partir de matériaux légers
 
Infrastructure de véhicules électriques
p. ex. stations de rechargement
 
Infrastructure de carburant alternatif et de rechargement
Inclure hydrogène et gaz naturel.
 
Moteurs pour GNL et GNC
 
Cuves pour GNL et GNC
 
Systèmes de contrôle pour GNL et GNC
 
Dispositifs aérodynamiques
 
Groupe auxiliaire de puissance
 
Module de contrôle de moteurs
 
Pneus à faible résistance
Inclure les pneus contribuant à l'efficacité énergétique.
 
Surveillance des émissions de véhicules
 
Tous les autres équipements d'automobile économe en combustible
 
Équipements d'aérospatiale économe en combustible  
Turbines économes en combustible
 
Moteurs économes en combustible
Inclure électrification et autres carburants alternatifs.
Composants d'aéronefs fabriqués à partir de matériaux légers
 
Poudre métallurgique, couchages, polissage anodisation pour l'efficacité du carburant
 
Matériaux composites
 
Tous les autres équipements d'aérospatiale économe en combustible
 
Autres  
Toutes les autres technologies de transports
 
Total  

Grossiste — technologies de transports — ventes intérieures de biens domestiques

74. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 74. Déclarez les ventes en gros de biens domestiques.
Sommaire du tableau
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  Ventes en gros de biens domestiques
Arrondir au $CAN près
Équipements d'automobile économe en combustible  
Moteurs économes en combustible et autres éléments
Inclure électrique et hybride.
 
Batteries pour véhicules électriques
 
Véhicules électriques alimenté par batterie - autres éléments
 
Piles à combustible et piles à combustible empilées pour véhicules
 
Piles à combustible - autres éléments
 
Composantes d'automobile fabriquées à partir de matériaux légers
 
Infrastructure de véhicules électriques
p. ex. stations de rechargement
 
Infrastructure de carburant alternatif et de rechargement
Inclure hydrogène et gaz naturel.
 
Moteurs pour GNL et GNC
 
Cuves pour GNL et GNC
 
Systèmes de contrôle pour GNL et GNC
 
Dispositifs aérodynamiques
 
Groupe auxiliaire de puissance
 
Module de contrôle de moteurs
 
Pneus à faible résistance
Inclure les pneus contribuant à l'efficacité énergétique.
 
Surveillance des émissions de véhicules
 
Tous les autres équipements d'automobile économe en combustible
 
Équipements d'aérospatiale économe en combustible  
Turbines économes en combustible
 
Moteurs économes en combustible
Inclure électrification et autres carburants alternatifs.
Composants d'aéronefs fabriqués à partir de matériaux légers
 
Poudre métallurgique, couchages, polissage anodisation pour l'efficacité du carburant
 
Matériaux composites
 
Tous les autres équipements d'aérospatiale économe en combustible
 
Autres  
Toutes les autres technologies de transports
 
Total  

Grossiste — technologies de transports — ventes de biens exportés

75. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Tableau 75. Déclarez les ventes de biens exportés en gros.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Ventes de biens exportés en gros.
Arrondir au $CAN près
Équipements d'automobile économe en combustible  
Moteurs économes en combustible et autres éléments
Inclure électrique et hybride.
 
Batteries pour véhicules électriques
 
Véhicules électriques alimenté par batterie - autres éléments
 
Piles à combustible et piles à combustible empilées pour véhicules
 
Piles à combustible - autres éléments
 
Composantes d'automobile fabriquées à partir de matériaux légers
 
Infrastructure de véhicules électriques
p. ex. stations de rechargement
 
Infrastructure de carburant alternatif et de rechargement
Inclure hydrogène et gaz naturel.
 
Moteurs pour GNL et GNC
 
Cuves pour GNL et GNC
 
Systèmes de contrôle pour GNL et GNC
 
Dispositifs aérodynamiques
 
Groupe auxiliaire de puissance
 
Module de contrôle de moteurs
 
Pneus à faible résistance
Inclure les pneus contribuant à l'efficacité énergétique.
 
Surveillance des émissions de véhicules
 
Tous les autres équipements d'automobile économe en combustible
 
Équipements d'aérospatiale économe en combustible  
Turbines économes en combustible
 
Moteurs économes en combustible
Inclure électrification et autres carburants alternatifs.
 
Composants d'aéronefs fabriqués à partir de matériaux légers
 
Poudre métallurgique, couchages, polissage anodisation pour l'efficacité du carburant
 
Matériaux composites
 
Tous les autres équipements d'aérospatiale économe en combustible
 
Autres  
Toutes les autres technologies de transports
 
Total  

Revenus provenant de services

Veuillez déclarer les revenus intérieurs et internationales provenant des services environnementaux ou des services de technologie propre.

Inclure (le cas échéant) :

  • les ventes de biens effectuées dans le cadre de services fournis (machines, équipement et produits connexes);
  • les ventes (intérieures et internationales) de services réalisées à partir d'un emplacement situé au Canada.

Exclure :

  • les taxes de vente fédérales, provinciales et territoriales
  • les droits et les taxes d'accise
  • subventions.

Les ventes de services environnementaux et de technologie propre correspondent aux sommes tirées de la prestation de services environnementaux et de technologie propre dans le cadre des activités courantes de l'entreprise. Les ventes doivent être déclarées nettes des taxes d'accise et de taxes de ventes fédérales, provinciales ou territoriales. Dans le but de l'enquête, la technologie propre peuvent être catégorisées comme tous les produits, procédés ou services qui ont pour intention primaire la minimisation ou la prévention de tout type de dommages environnementaux.

Fournisseur de services — services d'assainissement ou de surveillance des lieux et services d'intervention en cas d'urgence environnementale — revenus intérieurs

76. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 76. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Assainissement in situ des sols, des sédiments et des boues  
Assainissement ex situ des sols, des sédiments et des boues  
Assainissement in situ des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Assainissement ex situ des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Assainissement de l'air ou des gaz d'échappement  
Services de contrôle, de confinement et de surveillance (air, eau, sol)
Inclure les ventes de services d'enlèvement de l'amiante et de la moisissure.
 
Services d'intervention en cas d'urgence environnementale  
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Tous les autres services d'assainissement des lieux et services d'intervention en cas d'urgence environnementale.  
Total  

Fournisseur de services — services d'assainissement ou de surveillance des lieux et services d'intervention en cas d'urgence environnementale — revenu international

77. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 77. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Assainissement in situ des sols, des sédiments et des boues  
Assainissement ex situ des sols, des sédiments et des boues  
Assainissement in situ des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Assainissement ex situ des eaux souterraines, des eaux de surface et du lixiviat  
Assainissement de l'air ou des gaz d'échappement  
Services de contrôle, de confinement et de surveillance (air, eau, sol)
Inclure les ventes de services d'enlèvement de l'amiante et de la moisissure.
 
Services d'intervention en cas d'urgence environnementale  
Gestion des déchets radioactifs, déclassement et assainissement des lieux  
Tous les autres services d'assainissement des lieux et services d'intervention en cas d'urgence environnementale.  
Total  

Fournisseur de services — services d'efficacité énergétique, conception industrielle et services connexes — revenus intérieurs

78. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 78. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
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  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Services d'efficacité énergétique  
Conseil en durabilité
p. ex. certification de bâtiments écologiques
 
Homologation de produits écoénergétiques
p. ex. Energy Star®, ÉnerGuide®, BOMA, ISO 50001, R-2000.
 
Vérification énergétique et essai de fuite d'air à domicile, en bâtiment, en industrie et dans des parcs de véhicules
 
Surveillance énergétique
 
Contrôle de la demande
 
Analyse et modélisation de données
 
Intégration de processus
 
Activités d'isolation avancée
Inclure les services d'isolation permettant une valeur-R plus élevée que la règlementation standard.
p.ex. mousse à pulvériser
 
Services de consultation en efficacité énergétique
 
Modernisation et rénovation de bâtiments
 
Tous les autres services d'efficacité énergétique
 
Conception industrielle et services connexes  
Conception aérodynamique
 
Essais aérodynamiques
 
Services de modélisation
 
Conception de technologies de contrôle des émissions
 
Tous les autres services de conception industrielle et services connexes
 
Autres  
Tous les autres services d'efficacité énergétique, conception industrielle et services connexes
 
Total  

Fournisseur de services — services d'efficacité énergétique, conception industrielle et services connexes — revenu international

79. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 79. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Services d'efficacité énergétique  
Conseil en durabilité
p. ex. certification de bâtiments écologiques
 
Homologation de produits écoénergétiques
p. ex. Energy Star®, ÉnerGuide®, BOMA, ISO 50001, R-2000.
 
Vérification énergétique et essai de fuite d'air à domicile, en bâtiment, en industrie et dans des parcs de véhicules
 
Surveillance énergétique
 
Contrôle de la demande
 
Analyse et modélisation de données
 
Intégration de processus
 
Activités d'isolation avancée
Inclure les services d'isolation permettant une valeur-R plus élevée que la règlementation standard.
p.ex. mousse à pulvériser
 
Services de consultation en efficacité énergétique
 
Modernisation et rénovation de bâtiments
 
Tous les autres services d'efficacité énergétique
 
Conception industrielle et services connexes  
Conception aérodynamique
 
Essais aérodynamiques
 
Services de modélisation
 
Conception de technologies de contrôle des émissions
 
Tous les autres services de conception industrielle et services connexes
 
Autres  
Tous les autres services d'efficacité énergétique, conception industrielle et services connexes
 
Total  

Fournisseur de services — services de suivi et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — revenus intérieurs

80. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 80. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
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  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Services de gestion des gaz à effet de serre  
Échange de crédits de carbone et génération d'unités de conformité, de quotas d'émissions excédentaires, de crédits d'émissions et de crédits compensatoires
 
Préparation de rapports sur les émissions et vérification
 
Échange de quotas d'émission et offre de plateforme d'échange
 
Observation du marché
 
Élaboration et validation de protocoles de crédits compensatoires
 
Élaboration de systèmes de conformité et de systèmes électroniques de déclaration des émissions
 
Tous les autres services de gestion des gaz à effet de serre
 
Services de gestion de la pollution atmosphérique  
Mesure et suivi
 
Modélisation et cartographie
 
Évaluation et gestion du risque
 
Élaboration de systèmes de conformité et de systèmes électroniques de déclaration des émissions
 
Tous les autres services de gestion de la pollution atmosphérique
 
Autres  
Tous les autres services de suivi et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Fournisseur de services — services de suivi et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique — revenu international

81. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

81. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Services de gestion des gaz à effet de serre  
Échange de crédits de carbone et génération d'unités de conformité, de quotas d'émissions excédentaires, de crédits d'émissions et de crédits compensatoires
 
Préparation de rapports sur les émissions et vérification
 
Échange de quotas d'émission et offre de plateforme d'échange
 
Observation du marché
 
Élaboration et validation de protocoles de crédits compensatoires
 
Élaboration de systèmes de conformité et de systèmes électroniques de déclaration des émissions
 
Tous les autres services de gestion des gaz à effet de serre
 
Services de gestion de la pollution atmosphérique  
Mesure et suivi
 
Modélisation et cartographie
 
Évaluation et gestion du risque
 
Élaboration de systèmes de conformité et de systèmes électroniques de déclaration des émissions
 
Tous les autres services de gestion de la pollution atmosphérique
 
Autres  
Tous les autres services de suivi et de réduction des gaz à effet de serre et de la pollution atmosphérique
 
Total  

Fournisseur de services — services de production d'énergie propre — revenus intérieurs

82. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Inclure les services d'installation, d'exploitation, d'entretien, d'ingénierie et de design.

Exclure les revenus de la vente d'électricité

Tableau 82. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Biomasse  
Géothermie  
Hydroélectricité  
Énergie solaire  
Énergie nucléaire
Inclure exploitation d'uranium, conversion, services de fabrication d'énergie nucléaire et support à l'obtention de licence.
 
Transformation des déchets en énergie  
Tous les autres services de production d'énergie propre  
Total  

Fournisseur de services — services de production d'énergie propre — revenu international

83. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Inclure les services d'installation, d'exploitation, d'entretien, d'ingénierie et de design.

Exclure les revenus de la vente d'électricité

Tableau 83. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Énergie éolienne  
Biomasse  
Géothermie  
Hydroélectricité  
Énergie solaire  
Énergie nucléaire
Inclure exploitation d'uranium, conversion, services de fabrication d'énergie nucléaire et support à l'obtention de licence.
 
Transformation des déchets en énergie  
Tous les autres services de production d'énergie propre  
Total  

Fournisseur de services — services de gestion et d'économie de l'eau — revenus intérieurs

84. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 84. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Planification et conception
 
Consultation en efficacité
 
Mise à l'essai, validation et vérification
 
Inspection des canalisations
 
Formation et exploitation des installations
 
Services de vérification de la qualité de l'eau et d'instrumentation
 
Tous les autres services de gestion et d'économie de l'eau
 
Total  

Fournisseur de services — services de gestion et d'économie de l'eau — revenu international

85. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 85. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Planification et conception
 
Consultation en efficacité
 
Mise à l'essai, validation et vérification
 
Inspection des canalisations
 
Formation et exploitation des installations
 
Services de vérification de la qualité de l'eau et d'instrumentation
 
Tous les autres services de gestion et d'économie de l'eau
 
Total  

Fournisseur de services — services de ressources durables — revenus intérieurs

86. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 86. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
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  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Services d'agriculture de précision  
Services de soutien aux technologies d'agriculture de précision
p. ex. installation et configuration de logiciels et de matériel.
 
Consultation en agriculture de précision
 
Services GPS et GIS en agriculture de précision
 
Tous les autres services d'agriculture de précision
 
Services liés aux bioproduits  
Design en bois massif et services d'architecture
 
Planification et gestion des matières premières de la bioénergie
 
Valorisation des matières premières de la bioénergie
 
Tous les autres services liés aux bioproduits
 
Services de foresterie durable  
Planification, gestion et surveillance des zones forestières
p. ex. sylviculture.
 
Minimisation et optimisation de l'efficacité de la consommation de ressources forestières
 
Mesures, contrôle et laboratoires de gestion forestière
Inclure les GPS et les SIG, les logiciels et la gestion de données
 
Activités de formation, de conseil et d'administration liées à la gestion forestière
 
Tous les autres services de foresterie durable
 
Autres  
Tous les autres services liés aux ressources durables
 
Total  

Fournisseur de services — services de ressources durables — revenu international

87. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 87. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Services d'agriculture de précision  
Services de soutien aux technologies d'agriculture de précision
p. ex. installation et configuration de logiciels et de matériel.
 
Consultation en agriculture de précision
 
Services GPS et GIS en agriculture de précision
 
Tous les autres services d'agriculture de précision
 
Services liés aux bioproduits  
Design en bois massif et services d'architecture
 
Planification et gestion des matières premières de la bioénergie
 
Valorisation des matières premières de la bioénergie
 
Tous les autres services liés aux bioproduits
 
Services de foresterie durable  
Planification, gestion et surveillance des zones forestières
p. ex. sylviculture.
 
Minimisation et optimisation de l'efficacité de la consommation de ressources forestières
 
Mesures, contrôle et laboratoires de gestion forestière
Inclure les GPS et les SIG, les logiciels et la gestion de données
 
Activités de formation, de conseil et d'administration liées à la gestion forestière
 
Tous les autres services de foresterie durable
 
Autres  
Tous les autres services liés aux ressources durables
 
Total  

Fournisseur de services — services de transport — revenus intérieurs

88. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 88. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
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  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Contrôle intelligent de la circulation  
Gestion de la circulation  
Gestion et logistique des parcs de véhicules
Inclure les activités de conception et consultation liées à l'optimisation de la gestion des flottes de véhicules.
p.ex. la communication, le suivi et le routage, et la gestion de consommation de carburant
Exclure les revenus de vente de camions
 
Infrastructure de circulation intégrée  
Inspection technique des émissions atmosphériques  
Modifications pour des carburants de remplacement
p. ex. conversion aux véhicules à moteur hybride, aux véhicules électriques, aux véhicules à faibles émissions de carbone ou aux véhicules fonctionnant au biocarburant.
 
Tous les autres services de transport  
Total  

Fournisseur de services — services de transport — revenu international

89. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies.

Tableau 89. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Contrôle intelligent de la circulation  
Gestion de la circulation  
Gestion et logistique des parcs de véhicules
Inclure les activités de conception et consultation liées à l'optimisation de la gestion des flottes de véhicules.
p.ex. la communication, le suivi et le routage, et la gestion de consommation de carburant
Exclure les revenus de vente de camions
 
Infrastructure de circulation intégrée  
Inspection technique des émissions atmosphériques  
Modifications pour des carburants de remplacement
p. ex. conversion aux véhicules à moteur hybride, aux véhicules électriques, aux véhicules à faibles émissions de carbone ou aux véhicules fonctionnant au biocarburant.
 
Tous les autres services de transport  
Total  

Fournisseur de services — services de réseau intelligent — revenus intérieurs

90. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies pour l'infrastructure de réseau intelligent.

Tableau 90. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis au Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis au Canada
Arrondir au $CAN près
Solutions de stockage de l'énergie  
Solutions de miniréseau  
Cybersécurité
Inclure les activités de protections et de préventions des menaces contre les biens d'infrastructure du réseau intelligent. p.ex. la détection, logiciel et soutien, la consultation, et la gestion de la conformité
 
Solutions de gestion des données et de communication  
Gestion de la demande
p. ex. gestion de la charge maximale et suivi de la charge
 
Solutions de suivi
p. ex. réseaux avec rétablissement automatisé
 
Ingénierie, installation, entretien, et solutions de conception  
Tous les autres services de réseau intelligent  
Total  

Fournisseur de services — services de réseau intelligent — revenu international

91. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.

Inclure les ventes de machines, d'équipement, de produits et de technologies pour l'infrastructure de réseau intelligent.

Tableau 91. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus tirés de services fournis à l'extérieur du Canada
Arrondir au $CAN près
Solutions de stockage de l'énergie  
Solutions de miniréseau  
Cybersécurité
Inclure les activités de protections et de préventions des menaces contre les biens d'infrastructure du réseau intelligent. p.ex. la détection, logiciel et soutien, la consultation, et la gestion de la conformité
 
Solutions de gestion des données et de communication  
Gestion de la demande
p. ex. gestion de la charge maximale et suivi de la charge
 
Solutions de suivi
p. ex. réseaux avec rétablissement automatisé
 
Ingénierie, installation, entretien, et solutions de conception  
Tous les autres services de réseau intelligent  
Total  

Exportations de biens et services environnementaux et de technologie propre

92. Veuillez déclarer le nombre de pays vers lesquels votre entreprise ou votre organisation exporte des biens et services environnementaux ou de technologie propre.

Nombre de pays :

Exportations de biens et services environnementaux et de technologie propre

93. Veuillez indiquer la répartition en pourcentage des ventes et des revenus provenant de clients situés à l'extérieur du Canada, par pays, pour des biens ou services environnementaux ou de technologie propre.

Tableau 93. Veuillez indiquer la répartition en pourcentage des ventes et des revenus provenant de clients situés à l'extérieur du Canada, par pays, pour des biens ou services environnementaux ou de technologie propre.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Pourcentage des ventes à l'exportation
a. États-Unis
 
b. Mexique
 
c. France
 
d. Allemagne
 
e. Italie
 
f. Pays-Bas
 
g. Royaume-Uni
 
h. Turquie
 
i. Chine
 
j. Hong Kong
 
k. Inde
 
l. Japon
 
m. Corée du Sud
 
n. Australie
 
o. Singapour
 

Précisez les pays additionnels recevant des exportations de biens et services et inclure le pourcentage des ventes d'exportations.

Précisez les pays additionnels recevant des exportations de biens et services et inclure le pourcentage des ventes d'exportations.
  Nom de pays Pourcentage des ventes à l'exportation
p. Autre pays 1
   
q. Autre pays 2
   
r. Autre pays 3
   
s. Autre pays 4
   
t. Autre pays 5
   
u. Autre pays 6
   
v. Autre pays 7
   
w. Autre pays 8
   
x. Autre pays 9
   
y. Autre pays 10
   
z. Autre pays 11
   
aa. Autre pays 12
   
ab. Autre pays 13
   
ac. Autre pays 14
   
ad. Autre pays 15
   

94. Veuillez énumérer tous les autres pays vers lesquels votre entreprise ou votre organisation exporte des biens et services environnementaux ou de technologie propre, y compris leurs pourcentages respectifs des ventes et des revenus provenant des biens et services environnementaux ou de technologie propre.

p. ex. Cameroun (2 %), Brésil (5 %)

Tous les autres pays et répartition en pourcentage :

Emploi

95. Pour 2023, veuillez déclarer le nombre total d'équivalents temps plein (ETP), établis au Canada, dans votre entreprise ou organisation.

Un équivalent temps plein (ETP) est l'équivalent d'un poste à temps complet (au moins 30 heures par semaine); il peut s'agir de plusieurs postes temporaires ou à temps partiel, occupés par plus d'un employé.

Nombre d'équivalents temps plein :

96. Du nombre d'ETP rapporté ci-haut, veuillez en estimer le pourcentage qui participent à la production ou à la fourniture de biens et services environnementaux ou de technologie propre vendus par votre entreprise ou organisation.

Pourcentage d'équivalents temps plein :

Ventes directes aux gouvernements et aux services publics

97. Cette entreprise ou organisation vend-elle des produits ou fournit-elle des services directement à des gouvernements canadiens ou étrangers ou à des services publics?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

98. Veuillez fournir le pourcentage du total des revenus qui a été vendu aux gouvernements ou aux services publics.

Si oui - Déclarer les investissements réalisés dans le but d'étendre les activités de vos secteurs de l'environnement et des technologies propres, à cet emplacement.

Investissement dans les secteurs d'activité de l'environnement et des technologies propres

Les questions suivantes concernent les investissements réalisés dans le but d'étendre les activités de vos secteurs de l'environnement et des technologies propres.

99. Pour 2023, avez-vous fait des investissements dans le but d'étendre les activités de votre entreprise dans les secteurs de l'environnement et des technologies propres, à cet emplacement?

Tableau 96. Veuillez déclarer les revenus provenant des services fournis à l'extérieur du Canada ainsi que le nombre de contrats exécutés à l'extérieur du Canada.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Investissements
Arrondir au $CAN près
a. Dépenses en immobilisations pour du matériel, des technologies ou des procédés achetés dans le but de lancer ou d'étendre la production de biens et de services environnementaux ou des technologies propres
 
b. Recherche et développement sur la production ou les processus en matière d'environnement et de technologies propres
 
c. Investissements (majoritaires ou non) de votre entreprise dans d'autres entreprises produisant des biens et des services environnementaux ou des technologies propres
 
Investissements total
 

Changements ou événements

100. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation, par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Grève ou lock-out
  • Effet des taux de change
  • Variation du prix des biens et services vendus
  • Sous-traitance
  • Changement organisationnel
  • Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
  • Désastre naturel
  • Récession
  • Changement dans la gamme des produits
  • Vente d'unités commerciales
  • Expansion
  • Nouveau contrat ou perte de contrat
  • Fermeture des installations
  • Acquisition d'unités commerciales
  • Autre - Précisez les autres changements ou événements
  • Aucun changement ou événement

Enquête sur les marchandises vendues au détail : C.v. pour les ventes totales (février 2024)

Enquête sur les marchandises vendues au détail :  C.v. pour les ventes totales (janvier 2024)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Enquête sur les marchandises vendues au détail : C.v. pour les ventes totales janvier 2024. Les données sont présentées selon SCPAN-CANADA (titres de rangée) et Mois (figurant comme en-tête de colonne).
SCPAN-CANADA Mois
202311 202312 202401 202402
Total des marchandises vendues, des commissions sur la vente au détail et services divers 0,59 0,50 0,70 0,66
Services de commerce au détail (sauf les commissions)  [561]  0,58 0,49 0,69 0,65
Aliments  et boissons au détail  [56111]  0,31 0,41 0,48 0,46
Produits du cannabis, au détail [56113] 0,00 0,00 0,00 0,00
Vêtements au détail [56121] 1,14 1,24 0,76 0,86
Bijoux et montres, valises et mallettes, au détail [56123] 3,62 3,49 2,01 2,29
Chaussures au détail [56124] 1,18 0,99 1,26 1,35
Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique, au détail [56131] 0,89 0,80 0,91 0,87
Articles de sport et de loisirs (sauf les publications, les enregistrements audio et vidéo, et les ludiciels),  au détail [56141] 2,11 1,77 2,53 2,81
Publications au détail [56142] 5,97 5,29 5,34 7,03
Enregistrements audio et vidéo, et ludiciels, au détail [56143] 3,78 3,91 4,06 3,75
Véhicules automobiles au détail [56151] 2,13 1,85 2,48 2,24
Véhicules récréatifs au détail [56152] 4,77 5,15 5,24 4,85
Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles, au détail [56153] 1,54 1,35 2,50 1,92
Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels, au détail [56161] 1,41 1,71 1,65 1,52
Produits de santé à usage domestique au détail [56171] 3,37 3,06 3,32 3,25
Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène personnelle, au détail [56172] 2,85 2,83 2,92 2,84
Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin, au détail [56181] 1,39 1,48 1,80 1,68
Produits divers au détail [56191] 2,34 2,26 2,17 2,12
Commissions sur le commerce de détail [562] 2,06 2,35 2,05 1,77

En mai 2024, les questions suivantes mesurant les indicateurs sur le marché du travail ont été ajoutées à l'enquête sur la population active en tant que supplément.

Le flux du questionnaire dans l’application de collecte est contrôlé dynamiquement en fonction des réponses fournies tout au long de l’enquête. Par conséquent, certains répondants ne recevront pas toutes les questions, et il y a une faible chance que certains ménages ne reçoivent aucune question du tout. Ceci est basé sur leurs réponses à certaines questions de l’EPA.

Indicateurs sur le marché du travail

ENTRY_Q01 / EQ1 - Parmi la liste suivante, veuillez sélectionner le membre du ménage qui remplira le questionnaire au nom de l'ensemble du ménage.

WFH_Q01 / EQ 2 - À l’heure actuelle, dans lesquels des endroits suivants [nom du répondant/cette personne] travaille [avez-vous/nom du répondant a-t-il/nom du répondant a-t-elle/cette personne a-t-elle] habituellement dans le cadre de [votre/son] principal emploi ou entreprise?

  1. À un endroit fixe à l’extérieur du domicile
  2. À l’extérieur du domicile sans lieu de travail fixe 
  3. À domicile

WFH_Q03 / EQ 3 - Parmi ces endroits, où [nom du répondant/cette personne] travaille[z-vous/-t-il/-t-elle] habituellement le plus d'heures ?

  1. À un endroit fixe à l’extérieur du domicile
  2. À l’extérieur du domicile sans lieu de travail fixe 
  3. À domicile

CCOMM_Q01 / EQ 4 - Quels modes de transport [nom du répondant/cette personne] utilise[z-vous/-t-il/-t-elle] habituellement pour [vous/se] rendre au travail[ lorsque vous travaillez hors de la maison/ lorsqu’[il/elle] travaille hors de la maison/ lorsque cette personne travaille hors de la maison]?

  1. Automobile, camion ou fourgonnette — conducteur
  2. Automobile, camion ou fourgonnette — passager
  3. Autobus
  4. Métro ou métro aérien
  5. Train léger sur rail, tramway ou train de banlieue
  6. Traversier pour passagers
  7. À pied     
  8. Bicyclette
  9. Motocyclette, scooter ou mobylette
  10. Autre moyen

CCOMM_Q02 / EQ 5 - Quel mode de transport principal [nom du répondant/cette personne] utilise[z-vous/-t-il/-t-elle] habituellement pour [vous/se] rendre au travail[ lorsque vous travaillez hors de la maison/ lorsqu’[il/elle] travaille hors de la maison/ lorsque cette personne travaille hors de la maison]?

  1. Automobile, camion ou fourgonnette — conducteur
  2. Automobile, camion ou fourgonnette — passager
  3. Autobus
  4. Métro ou métro aérien
  5. Train léger sur rail, tramway ou train de banlieue
  6. Traversier pour passagers
  7. À pied     
  8. Bicyclette
  9. Motocyclette, scooter ou mobylette
  10. Autre moyen

CCOMM_Q03 / EQ 6 - Combien de travailleurs, [en vous incluant/ en incluant [nom du répondant]/ en incluant cette personne, se déplacent habituellement vers le travail dans cette automobile, ce camion ou cette fourgonnette ? 

Diriez-vous :

  • 1 travailleur
  • 2 travailleurs
  • 3 travailleurs ou plus

CCOMM_Q04 / EQ 7 - Combien de minutes dure habituellement le trajet vers le travail [de [nom du répondant]/ de cette personne]?

Nombre de minutes_____

CCOMM_Q05 / EQ 8 - Dans le cadre de [votre/son] principal emploi ou entreprise, [nom du répondant/cette personne] [avez-vous/a-t-il/a-t-elle] la liberté de choisir [votre/son] lieu de travail ?

Diriez-vous :

  • Oui, sur une base quotidienne
  • Oui, certains jours de la semaine
  • Oui, mais pas chaque semaine
  • Non

WFH_Q02 / EQ 9 - La semaine dernière, quelle proportion de [vos/ses] heures de travail [nom du répondant/cette personne] [avez-vous/a-t-il/a-t-elle] travaillé à domicile dans le cadre de [votre/son] principal emploi ou entreprise ?

Diriez-vous :

  • Toutes [vos/ses] heures à domicile
  • Plus de la moitié, mais pas toutes [vos/ses] heures à domicile
  • Entre un quart et la moitié à domicile
  • Moins d’un quart à domicile
  • Aucune heure à domicile

Test du recensement de l'agriculture de 2024

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Le Recensement de l'agriculture fournit le seul tableau complet et intégré des aspects physiques, économiques, sociaux et environnementaux de l'industrie agricole au Canada. Il est mené tous les cinq ans. Les données sont nécessaires à la prise de décisions éclairées concernant les stratégies de gestion de l'entreprise, et les politiques, programmes et services agricoles qui touchent directement les agriculteurs et les collectivités rurales.

Les données du recensement sont une source d'information fiable pour les organismes agricoles, les ministères, les fournisseurs de l'industrie agricole et les chercheurs qui les aident à mieux comprendre l'agriculture et à réagir aux changements qui s'y opèrent.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Bien qu'elle soit volontaire, votre participation est importante afin que les renseignements recueillis soient les plus exacts et les plus complets possible.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Contactez-nous pour toute question ou préoccupation au sujet du couplage d'enregistrements :

Courriel : infostats@statcan.gc.ca

Téléphone : 1-877-949-9492

Courrier :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention de la directrice de la division du Recensement de l'agriculture
150, promenade du Pré-Tunney
Ottawa, (Ontario)
K1A 0T6

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

  • Dénomination sociale
  • Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Français
    • Anglais
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
    Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234
  • Pays
  • Adresse de courriel
    Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
    Exemple : 123-123-1234
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)
    Exemple : 123-123-1234

3. Veuillez vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés à la question 1.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationnelle en ce moment, p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire

Activité agricole

4. Cette exploitation produira-t-elle des produits agricoles en 2024?

Les exemples de produits agricoles incluent : le foin, les grandes cultures, les légumes de champ, les fruits, les petits fruits, les noix, le gazon, les produits de pépinière, les plantes ornementales, les fleurs, les arbres de Noël, les champignons, les produits de serre, les produits de l'érable, les abeilles pour le miel ou les autres insectes pollinisateurs, la volaille, les œufs, le bétail, la viande, le lait, la laine, les chevaux.

Définition : Tout au long de ce questionnaire, les termes cette exploitation ou cette exploitation agricole font référence à l'entreprise ou à l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale ou du nom commercial mentionnés à la question 1.

  • Oui, cette exploitation produira des produits agricoles
    Cette exploitation déclarera-t-elle des ventes ou des dépenses à l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour ces produits agricoles?
    Inclure les ventes et les dépenses de :
    • produits agricoles cultivés ou élevés par cette exploitation en 2024
    • autres produits fabriqués à partir de produits agricoles cultivés ou élevés par cette exploitation en 2024 (p. ex. le vin, les produits à base de viande).
      • Oui
      • Non
  • Non, mais d'autres exploitations agricoles exploiteront les terres et/ou les bâtiments agricoles pour produire des produits agricoles
  • Non, cette exploitation ne produira pas de produits agricoles

Numéros d'entreprise de l'Agence du revenu du Canada

1. Cette exploitation agricole a-t-elle un numéro d'entreprise fourni par l'Agence du revenu du Canada (ARC)?

Un numéro d'entreprise est un numéro unique de 9 chiffres attribué à une entreprise par l'Agence du revenu du Canada (ARC). Celui-ci est utilisé pour enregistrer une entreprise dans le cadre de différents programmes fiscaux comme la TPS/TVH, les retenues à la source, l'impôt sur le revenu des sociétés, etc.

  • Oui
    Entrez le numéro d'entreprise fourni par l'Agence du revenu du Canada (ARC).
    Inclure uniquement les 9 premiers chiffres.
    • Numéro d'entreprise
      Exemple : 123456789
  • Non

2. Exploitez-vous ou possédez-vous d'autres entreprises agricoles ou non agricoles?

  • Oui
    Entrez l'autre nom légal ou opérationnel des entreprises ainsi que leur numéro d'entreprise associé.
    • Nom légal ou opérationnel 1
    • Numéro d'entreprise associé 1
      Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
    • Nom légal ou opérationnel 2
      (s'il y a lieu)
    • Numéro d'entreprise associé 2
      Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
    • Nom légal ou opérationnel 3
      (s'il y a lieu)
    • Numéro d'entreprise associé 3
      Exemple : 123456789 (s'il y a lieu)
    • S'il y a plus de trois autres entreprises, veuillez les indiquer dans le champ ci-dessous.
  • Non

Exploitants agricoles

3. Veuillez fournir les renseignements suivants pour chaque personne responsable de prendre les décisions de gestion faites pour cette exploitation agricole en date du 14 mai 2024.

Les décisions de gestion sont des décisions au sujet d'un éventail de questions opérationnelles, p. ex. la production agricole, l'embauche d'employés, les investissements et les finances, la commercialisation des produits agricoles.

Exclure les conseillers professionnels, p. ex. les comptables, les consultants.

  Nom de famille Prénom
Exploitant 1    
Exploitant 2    
Exploitant 3    
  Exploitant 1 Exploitant 2 Exploitant 3
Date de naissance      
Numéro de téléphone      
Code postal      

4. S'il y a plus de trois exploitants, indiquez leurs noms complets et numéros de téléphone dans la section des commentaires. 

5. En 2023, quel était le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à cette exploitation agricole?

Inclure uniquement le travail effectué pour cette exploitation, tel que le temps consacré :

  • au travail sur la ferme
  • au travail de bureau pour la ferme
  • aux relations avec les fournisseurs et les clients
  • au travail à forfait effectué pour les autres.
  1. Exploitant 1
    • Plus de 40 heures par semaine
    • De 30 à 40 heures par semaine
    • De 20 à 29 heures par semaine
    • Moins de 20 heures par semaine
  2. Exploitant 2
    • Plus de 40 heures par semaine
    • De 30 à 40 heures par semaine
    • De 20 à 29 heures par semaine
    • Moins de 20 heures par semaine
  3. Exploitant 3
    • Plus de 40 heures par semaine
    • De 30 à 40 heures par semaine
    • De 20 à 29 heures par semaine
    • Moins de 20 heures par semaine

6. En 2023, quel était le temps hebdomadaire moyen que chaque exploitant a consacré à exercer un autre emploi rémunéré ou à exploiter une entreprise autre que cette exploitation agricole?

Inclure uniquement le travail effectué :

  • en dehors de l'exploitation agricole
  • pour une entreprise non agricole
  • pour d'autres exploitations agricoles.

Exclure le travail à forfait effectué pour les autres.

  1. Exploitant 1
    • Plus de 40 heures par semaine
    • De 30 à 40 heures par semaine
    • De 20 à 29 heures par semaine
    • Moins de 20 heures par semaine
    • Aucun
  2. Exploitant 2
    • Plus de 40 heures par semaine
    • De 30 à 40 heures par semaine
    • De 20 à 29 heures par semaine
    • Moins de 20 heures par semaine
    • Aucun
  3. Exploitant 3
    • Plus de 40 heures par semaine
    • De 30 à 40 heures par semaine
    • De 20 à 29 heures par semaine
    • Moins de 20 heures par semaine
    • Aucun

Main-d'œuvre salariée

7. Pour l'année d'imposition 2023, cette exploitation agricole a-t-elle émis des feuillets T4 à des travailleurs agricoles?

Un feuillet T4 est un formulaire de l'Agence du revenu du Canada (ARC) qui sert à déclarer les revenus annuels et les avantages imposables d'un travailleur.

Inclure tous les exploitants, les travailleurs familiaux et les employés ayant un feuillet T4 et qui ont participé à la production primaire de produits agricoles.

Exclure les travailleurs qui font uniquement des tâches liées à la transformation ou au service.

  • Oui
  • Non
    Si aucun feuillet T4 n'a été émis aux travailleurs agricoles, veuillez entrer « 0 » pour chaque catégorie.

8. Pour l'année d'imposition 2023, déclarez le nombre de travailleurs agricoles ayant un feuillet T4 dans les catégories ci-dessous.

Inclure tous les exploitants, les travailleurs familiaux et les employés ayant un feuillet T4 et qui ont participé à la production primaire de produits agricoles.

Exclure les travailleurs qui font uniquement des tâches liées à la transformation ou au service.

Note : Déclarez chaque travailleur dans une catégorie seulement.

  1. Nombre de travailleurs à temps plein, sur une base annuelle 30 heures ou plus par semaine
  2. Nombre de travailleurs à temps partiel, sur une base annuelle Moins de 30 heures par semaine
  3. Nombre de travailleurs saisonniers ou temporaires

Nombre total de travailleurs ayant un feuillet T4 pour l'année d'imposition 2023

9. Pour l'année d'imposition 2023, cette exploitation a-t-elle émis des feuillets T4 à des travailleurs agricoles familiaux?

Un feuillet T4 est un formulaire de l'Agence du revenu du Canada (ARC) qui sert à déclarer les revenus annuels et les avantages imposables d'un travailleur.

La famille inclut les exploitants et les travailleurs qui sont apparentés à un exploitant par le sang, par alliance (y compris l'union libre) ou par adoption, même s'il s'agit d'une personne qui vit au sein d'un autre ménage.

Exclure les travailleurs familiaux qui font uniquement des tâches liées à la transformation ou au service.

  • Oui
    • Entrez le nombre de travailleurs agricoles familiaux ayant un feuillet T4.
    • Nombre de travailleurs familiaux
  • Non

Emplacement principal de cette exploitation

10. Veuillez fournir l'adresse municipale ou la description de la terre de l'emplacement principal de cette exploitation.

Il s'agit de l'endroit où se déroulent les principales activités agricoles. Cela peut être l'emplacement principal, les bâtiments principaux ou l'entrée principale de l'exploitation agricole.

Adresse municipale de l'emplacement principal de l'exploitation (adresse qui serait fournie aux services d'urgence)

  • Province ou territoire
  • Numéro d'adresse
  • Nom de rue ou de chemin
  • Type de rue
  • Point cardinal
  • Nom du village, de la ville ou de la municipalité
  • Code postal
    Exemple : A9A 9A9

Pour les provinces des Prairies et certaines régions de la Colombie-Britannique seulement : description de la terre de l'emplacement principal de l'exploitation.

  • Province
    • Code postal
      Exemple : A9A 9A9
    • Quart de section
    • Section
    • Canton
    • Rang
    • Méridien

Unité de mesure

11. Quelle sera l'unité de mesure utilisée pour déclarer les superficies des terres?

  • Acres
  • Hectares
  • Arpents (Québec seulement)

Superficie des terres

12. En 2024, quelle est la superficie totale des terres cultivables et non cultivables de cette exploitation pour chacune des catégories suivantes?

Les terres cultivables comprennent les terres en cultures, les pépinières, les gazonnières, les arbres de Noël, les érables entaillés, les terres en jachère et les pâturages.

Les terres non cultivables comprennent les terres en friche, les boisés, les brise-vents, les buissons, la pelouse, les étangs, les tourbières, les marais, les bourbiers, les bandes riveraines et les terres sur lesquelles sont situés des bâtiments agricoles (p. ex. la résidence, les serres, les champignonnières, les maisons de ferme, les granges, les installations pour le bétail).

  1. Superficie totale cultivable et non cultivable possédée
    Inclure toutes les terres qui appartiennent à l'exploitation, même si elles sont utilisées par d'autres.
  2. Superficie louée des gouvernements
    p. ex. les terres exploitées par licences, baux, permis ou droits
  3. Superficie louée des autres
  4. Superficie exploitée en métayage appartenant à d'autres exploitations agricoles, mais exploitée par cette exploitation
    Note : Les ententes de métayage sont des ententes qui obligent l'exploitation à partager les investissements et les risques avec le propriétaire des terres.
  5. Autres superficies exploitées par cette exploitation
    p. ex. l'échange de terres, les terres sans frais de location
    Total des superficies possédées, louées, en métayage ou exploitées
  6. Superficie exploitée par d'autres
    p. ex. les terres louées, exploitées en métayage par d'autres, sans frais de location, l'échange de terres

Superficie nette de cette exploitation

(Superficie totale possédée, louée, en métayage ou exploitée)

moins (superficie exploitée par d'autres)

Veuillez utiliser cette superficie tout au long du questionnaire.

Production agricole

Le Recensement de l'agriculture couvre diverses activités agricoles au Canada. Donc, certaines questions de cette enquête peuvent s'appliquer à cette exploitation, tandis que d'autres non. Les questions suivantes aideront à identifier les sections de l'enquête qui devraient être répondues par cette exploitation.

Chaque produit agricole devrait être déclaré dans une seule catégorie.

Ne déclarez pas les produits destinés uniquement pour des fins de consommation personnelle.

13. Le 14 mai 2024, y a-t-il des champignons cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les champignons sauvages.

  • Oui
    • Types de champignons
      Sélectionnez tout ce qui s'applique.
      • Champignons Agaricus. Inclure les variétés blanches et brunes.
      • Champignons de spécialité, p. ex. shiitake, pleurote
  • Non

14. En 2024, y a-t-il des érables entaillés dans cette exploitation?

Inclure seulement les entailles d'érables.

Exclure la production des produits de l'érable destinés à des fins de consommation personnelle.

  • Oui
  • Non

15. En 2024, y a-t-il du gazon, des produits de pépinière ou des arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure les arbres de semis ornementaux non cultivés dans une serre.

Exclure :

  • les produits cultivés dans une serre (à déclarer à la section sur les serres)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation
  • le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël destinés à des fins de consommation personnelle.
  • Oui
  • Non

16. En 2024, y a-t-il des produits agricoles cultivés dans une serre pour la vente dans cette exploitation?

Inclure les environnements au sein desquels la température, l'humidité relative, le dioxyde de carbone (CO2) ou la lumière sont contrôlés, tels que :

  • les serres (en verre, en plastique ou en polyfilm)
  • les structures fermées comme un entrepôt, un wagon couvert, un conteneur d'expédition ou un bâtiment.

Exclure :

  • les champignons
  • les châssis froids et les tunnels non chauffés (à déclarer aux sections sur les légumes de champ, sur les fruits, les petits fruits et les noix ou sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation.
  • les superficies et les structures utilisées pour le stockage.
  • Oui
  • Non

17. En 2024, y a-t-il des fruits, des petits fruits ou des noix cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure :

  • tous les vignes, les buissons et les arbres (productifs et non productifs)
  • les fruits et les petits fruits utilisés pour produire du vin, du cidre et toute autre boisson à base de fruits
  • les superficies sous les châssis froids ou les tunnels non chauffés.
  • Oui
  • Non

18. En 2024, y a-t-il des légumes de champ cultivés pour la vente dans cette exploitation?
Inclure :

  • tous les légumes de champ plantés ou devant l'être en 2024
  • les superficies sous les châssis froids ou les tunnels non chauffés.

Exclure les pommes de terre, les pois secs de grande culture, tous les haricots secs, le maïs-grain et le maïs à ensilage et les herbes pour les industries des huiles essentielles (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).

  • Oui
  • Non

19. En 2024, y a-t-il du foin ou des grandes cultures cultivés dans cette exploitation?

Inclure :

  • les céréales, les oléagineux, le maïs-grain et le maïs à ensilage, les pommes de terre, les betteraves à sucre, le ginseng, les graines de moutarde, les pois secs de grande culture, tous les haricots secs, la luzerne et le foin cultivé, les fleurs coupées cultivées en plein champ, etc.
  • toutes les grandes cultures et le foin devant être récoltés, même s'ils ont été semés ou plantés au cours d'une année précédente
  • toutes les terres devant être ensemencées, même si elles ne l'ont pas encore été
  • les grandes cultures utilisées comme engrais vert et couverture d'hiver en 2024.

Exclure :

  • le maïs sucré, les betteraves, les feuilles de moutarde et les haricots de lima frais (à déclarer à la section sur les légumes de champ)
  • les pâturages (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres).
  • Oui
  • Non

20. Le 14 mai 2024, cette exploitation possède-t-elle des abeilles ou d'autres insectes pollinisateurs (p. ex. les mégachiles, les osmies, les bourdons)?

Inclure toutes les colonies d'abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Exclure la production de miel destinée à des fins de consommation personnelle.

  • Oui
    • Types d'abeilles
      Sélectionnez tout ce qui s'applique.
      • Abeilles (destinées à la production de miel ou à la pollinisation)
      • Autres insectes pollinisateurs
        p. ex. les mégachiles, les osmies, les bourdons
  • Non

21.  En 2024, y a-t-il de la volaille (poulets, dindons, dindes, oies, canards ou autres volailles) dans cette exploitation?

Inclure :

  • toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris celles élevées sous contrat (à forfait)
  • les volailles destinées à la vente et celles destinées à des fins de consommation personnelle.

Exclure les volailles qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

  • Oui
  • Non

22. En 2023, y avait-il des poulets, des dindons ou des dindes élevés pour la production de viande ou la vente dans cette exploitation?

Exclure les poulets, les dindons et les dindes destinés à des fins de consommation personnelle.

  • Oui
    • Types de production avicole
      Sélectionnez tout ce qui s'applique.
      • Poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles
      • Dindons et dindes
  • Non

23. En 2023, y avait-il des œufs produits pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

  • Oui
    • Types d'œufs
      Sélectionnez tout ce qui s'applique.
      • Œufs de consommation
      • Œufs d'incubation
  • Non

24. En 2023, y avait-il un couvoir commercial dans cette exploitation?

Inclure :

  • uniquement les couvoirs enregistrés auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • tous les types de volailles éclos en 2023, p. ex. les poulets, les dindons et les dindes, les oies, les faisans, les cailles.
  • Oui
  • Non

25. En 2024, y a-t-il des animaux (bovins ou veaux, porcs, moutons ou agneaux, chevaux ou tout autre animal) dans cette exploitation?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

  • Oui
    • Types d'animaux
      Sélectionnez tout ce qui s'applique.
      • Bovins et veaux laitiers
      • Bovins et veaux de boucherie
      • Porcs
      • Moutons et agneaux
      • Autres animaux
        p. ex. les chevaux, les ânes, les chèvres, les cerfs, les lamas et les alpagas, les bisons, les élans, les lapins, les visons
  • Non

26. En 2024, cette exploitation produit-elle des produits biologiques pour la vente?

  • Oui
    Quel est le statut de certification des produits biologiques?
    Sélectionnez tout ce qui s'applique.
    • Certifié par un organisme de certification biologique accrédité
      Nom de l'organisme de certification
    • En transition (en voie d'être certifiés)
      Nom de l'organisme de certification durant la transition
    • Non certifié, mais commercialisé en tant que produit biologique (si cela est autorisé dans votre province)
  • Non

Foin et grandes cultures

28. En 2024, quelle est la superficie de cette exploitation utilisée pour le foin ou les grandes cultures suivants?

Lorsque deux cultures ou plus sont récoltées pour la même terre en 2024, veuillez déclarer chaque culture et diviser la superficie également entre les cultures.

Inclure :

  • toutes les grandes cultures et le foin devant être récoltés, même s'ils ont été semés ou plantés au cours d'une année précédente
  • toutes les terres devant être ensemencées, même si elles ne l'ont pas encore été
  • les grandes cultures utilisées comme engrais vert et couverture d'hiver en 2024.

Exclure les terres en jachère, les pâturages, les boisés et les autres terres (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres).

Les décimales sont permises pour les superficies plus petites.

p. ex. une exploitation cultive 7 1/3 acres de blé de printemps, cette superficie devrait être inscrite comme suit : 7,33

  1. Blé de printemps
    Exclure le blé dur.
  2. Blé dur (durum)
  3. Blé d'hiver (devant être récolté en 2024)
  4. Avoine
  5. Orge
  6. Céréales mélangées
    Deux céréales ou plus semées ensemble sur un même champ ou une même parcelle.
  7. Maïs-grain
    Exclure le maïs sucré (à déclarer à la section sur les légumes de champ).
  8. Maïs à ensilage
  9. Seigle d'automne (devant être récolté en 2024)
  10. Seigle de printemps
  11. Canola (colza)
  12. Soya
  13. Lin
  14. Pois secs de grande culture
    Exclure les pois verts (à déclarer à la section sur les légumes de champ).
  15. Pois chiches
    Inclure les haricots garbanzo, et les pois chiches desi et kabuli.
  16. Lentilles
  17. Féveroles
  18. Haricots secs ronds blancs Navy (pea beans)
  19. Autres haricots secs
    p. ex. les haricots canneberges, great northern, pinto, rouges, de lima
    Exclure les haricots de lima frais (à déclarer à la section sur les légumes de champ).
  20. Luzerne et mélanges de luzerne coupés pour le foin, l'ensilage, le fourrage vert, la déshydratation
    Exclure les pâturages (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres).
  21. Tout autre foin cultivé et les autres cultures fourragères coupées pour le foin ou l'ensilage
    p. ex. le trèfle, le sorgho, le millet, la fléole des prés, l'ivraie, le dactyle pelotonné
    Exclure les pâturages (à déclarer à la section sur l'utilisation des terres).
  22. Graines de plantes fourragères à récolter en 2024 pour servir de semences
    Inclure la semence de gazon.
    Exclure le gazon (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël).
  23. Pommes de terre
  24. Graines de moutarde
  25. Graines de tournesol
    Inclure le sunola et les autres variétés naines.
  26. Graines de l'alpiste des Canaries
    Inclure les graines de l'alpiste des Canaries sans poils (Canario).
  27. Ginseng (superficie totale semée et récoltée)
  28. Sarrasin
  29. Betteraves à sucre
  30. Triticale
  31. Chanvre

    Autres grandes cultures
    p. ex. l'épeautre, le tabac, le houblon, le quinoa, la coriandre, les fleurs coupées cultivées en plein champ, les herbes pour les industries des huiles essentielle

    Exclure les bulbes (à déclarer à la section sur le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël).

  32. Autre grande culture 1
    Précisez l'autre grande culture 1
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre grande culture; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
  33. Autre grande culture 2
    Précisez l'autre grande culture 2
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre grande culture; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
  34. Autre grande culture 3
    Précisez l'autre grande culture 3
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre grande culture; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

Superficie totale en foin et en grandes cultures

Légumes de champ

29. En 2024, quelle est la superficie de chacun des légumes de champ suivants dans cette exploitation destinés à la vente?

Déclarez les superficies une seule fois, même si plus d'un légume de champ est cultivé sur la même superficie. Pour la double-culture ou l'inter-culture, veuillez déclarer chaque légume de champ et diviser la superficie également entre les légumes de champ.

Inclure :

  • tous les légumes de champ plantés ou devant l'être en 2024
  • les superficies sous les châssis froids ou les tunnels non chauffés.

Les décimales sont permises pour les superficies plus petites.

p. ex. une exploitation cultive 1/4 acre de maïs sucré pour la vente, cette superficie devrait être inscrite comme suit : 0,25

  1. Maïs sucré
    Exclure le maïs à ensilage et le maïs-grain (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).
  2. Tomates
  3. Concombres (toutes les variétés)
  4. Pois verts
    Exclure les pois secs de grande culture (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).
  5. Haricots verts et jaunes
  6. Choux — ordinaires
  7. Choux — chinois
    Inclure le bok choy et le napa.
  8. Choux-fleurs
  9. Brocoli
  10. Choux de Bruxelles
  11. Carottes
    Inclure les carottes miniatures.
  12. Rutabagas et navets
  13. Betteraves
  14. Radis
  15. Oignons — verts, échalotes
  16. Oignons — secs
    Inclure les oignons jaunes, les oignons espagnols et les oignons à cuire.
  17. Ail
  18. Céleri
  19. Laitues (toutes les variétés de laitues frisées et pommées)
    Inclure les laitues mélangées.
  20. Kale
  21. Rhubarbe
  22. Épinards
  23. Piments et poivrons
  24. Citrouilles
  25. Courges et zucchinis
  26. Asperges — productives
  27. Asperges — non productives

    Autres légumes de champ
    p. ex. les melons, les patates douces, les aubergines, les haricots de Lima (frais pour la transformation), les herbes (exclure les herbes pour les industries des huiles essentielles - à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures)

  28. Autre légume de champ 1
    Précisez l'autre légume de champ 1
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre légume de champ; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
  29. Autre légume de champ 2
    Précisez l'autre légume de champ 2
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre légume de champ; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
  30. Autre légume de champ 3
    Précisez l'autre légume de champ 3
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre légume de champ; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

Superficie totale en légumes de champ

Fruits, petits fruits et noix

30. En 2024, quelle est la superficie totale pour chacun des fruitspetits fruits ou noix suivants dans cette exploitation destinés à la vente?
Inclure :

  • tous les vignes, les buissons et les arbres (productifs et non productifs)
  • les fruits et les petits fruits utilisés pour produire du vin, du cidre ou toute autre boisson à base de fruits
  • les superficies sous les châssis froids ou les tunnels non chauffés.

Les décimales sont permises pour les superficies plus petites.

p. ex. une exploitation cultive 1/4 acre de pommes pour la vente, cette superficie devrait être inscrite comme suit : 0.25

  1. Pommes
  2. Poires
  3. Prunes et prunes à pruneaux
  4. Cerises - aigres
    Inclure les variétés buissonnantes.
  5. Cerises - douces
    Exclure les variétés buissonnantes.
  6. Pêches
    Inclure les variétés fraîches et pavies.
  7. Abricots
  8. Raisins
  9. Fraises
  10. Framboises
  11. Canneberges
  12. Bleuets - en corymbe (cultivés)
  13. Bleuets - nains (sauvages)
    Inclure les bleuets sauvages cultivés sur des terres aménagées.
  14. Saskatoons (baies d'amélanches)
  15. Cassis, gadelles et groseilles à grappe
    Exclure les groseilles à maquereau (à déclarer sous les autres fruits, petits fruits et noix).
  16. Camerises
  17. Nectarines
  18. Noisettes

    Autres fruits, petits fruits et noix
    p. ex. les mûres, les baies d'argousier, les noix de Grenoble, les groseilles à maquereau

  19. Autres fruits, petits fruits et noix 1
    Précisez les autres fruits, petits fruits et noix 1
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres fruits, petits fruits et noix; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
  20. Autres fruits, petits fruits et noix 2
    Précisez les autres fruits, petits fruits et noix 2
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres fruits, petits fruits et noix; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.
  21. Autres fruits, petits fruits et noix 3
    Précisez les autres fruits, petits fruits et noix 3
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres fruits, petits fruits et noix; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

Superficie totale en fruits, petits fruits et noix

Gazon, produits de pépinière et arbres de Noël

31. En 2024, quelle est la superficie de gazon, de produits de pépinière ou d'arbres de Noël cultivés pour la vente dans cette exploitation?

Inclure les arbres de semis ornementaux non cultivés dans une serre.

Exclure :

  • les produits cultivés dans une serre (à déclarer à la section sur les serres)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation
  • le gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël destinés à des fins de consommation personnelle.
  1. Gazon cultivé pour la vente
    Inclure :
    • toute la superficie des terres utilisées pour la culture et l'entretien du gazon
    • tous les gazons quelle que soit la date de vente prévue.
  2. Produits de pépinière cultivés pour la vente
    p. ex. les arbustes, les arbres, les vignes, les plantes ornementales, les bulbes cultivés à l'extérieursous châssis froids ou dans des tunnels

    Exclure les fleurs coupées cultivées en plein champ (à déclarer sous les autres grandes cultures à la section sur le foin et les grandes cultures).

  3. Arbres de Noël cultivés pour la vente
    Inclure les peuplements naturels ou plantés, quel que soit le stade de croissance, qui sont émondés ou gérés avec l'utilisation d'engrais ou de pesticides.

Utilisation des terres

32. Pour la superficie nette de terres cultivables et non cultivables déclarée à la question 12, quelle est la superficie nette pour chacune des utilisations suivantes?

Exclure les terres exploitées par les autres.

  1. Superficie totale des foins et des grandes cultures, légumes de champ, fruits, petits fruits et noix, gazon, produits de pépinière et arbres de Noël rapportée précédemment
  2. Jachère
    Inclure les terres cultivables sur lesquelles aucune culture ne sera cultivée au cours de l'année, mais qui seront désherbées par sarclage ou par l'application de produits chimiques.
  3. Pâturages cultivés ou ensemencés
    Exclure les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou la semence.
  4. Terres naturelles pour le pâturage
    Inclure les terres boisées servant de pâturage, et les terres partagées par licences, baux, permis ou droits pour le pâturage.
  5. Terres boisées, érablières et terres humides
    p. ex. les boisés, les brise-vents, les buissons, les étangs, les marais, les terrains marécageux
  6. Toutes les autres superficies et bâtiments
    p. ex. les terres en friche, les terres sur lesquelles sont situés les bâtiments agricoles, la résidence, les granges, les chemins, la pelouse, les installations pour le bétail, les serres ou les champignonnières

Superficie totale nette

Ce total devrait correspondre à la superficie nette déclarée à la question 12.

Jachère

33. Pour la superficie de terres en jachère déclarée, quelle est la superficie de chacune des formes de désherbage suivantes qui seront utilisées en 2024?

  1. Produits chimiques seulement
  2. Sarclage seulement
  3. Sarclage et produits chimiques sur les mêmes terres
    Exclure les superficies déjà déclarées sous « Produits chimiques seulement » ou « Sarclage seulement ».

Pratiques de travail du sol et d'ensemencement

34. En 2024, quelle est la superficie sur laquelle les pratiques de travail du sol et d'ensemencement suivantes seront utilisées pour les terres ensemencées ou devant l'être?

Inclure la superficie des terres préparées l'automne dernier ou ce printemps.

Exclure les terres en jachère cette année.

  1. Semis directs sur chaume ou gazon intact
    Inclure les cultures sans travail du sol.
  2. Travail du sol qui maintient à la surface la plupart des résidus de récolte (conservation)
    Inclure les cultures faisant l'objet d'un travail du sol minimum.
  3. Travail du sol qui comporte l'enfouissement de la plupart des résidus de récolte (conventionnel)

Pratiques et aménagements des terres

35. En 2023, cette exploitation a-t-elle utilisé les pratiques agricoles suivantes?

  1. Alimentation ou pâturages hivernaux dans les champs
    • Oui
      Veuillez fournir la superficie pour l'alimentation ou pâturages hivernaux dans les champs
    • Non
  2. Pâturages en rotation
    • Oui
      Veuillez fournir la superficie pour les pâturages en rotation
    • Non
  3. Enfouissement d'engrais vert
    • Oui
      Veuillez fournir la superficie pour l'enfouissement d'engrais vert
    • Non
  4. Ensemencement de cultures de couverture d'automne ou d'hiver
    Inclure les cultures semées à l'automne qui sont broutées, récoltées comme fourrage ou laissées à sécher dans le champ au printemps avant le réensemencement, p. ex. le trèfle rouge.

    Exclure les cultures semées à l'automne qui sont récoltées pour le grain, p. ex. le blé d'hiver.

    • Oui
      Veuillez fournir la superficie pour l'ensemencement de cultures de couverture d'automne ou d'hiver
    • Non

36. Cette exploitation a-t-elle des brise-vents ou coupe-vents (naturels ou plantés)?

Inclure les brise-vents et les coupe-vents situés autour des terres cultivables, des chemins, des bâtiments agricoles et des cours.

  • Oui
  • Non

Résidus de récolte

37. En 2023, quelle était la superficie de cette exploitation sur laquelle les résidus de récolte (paille, fourrage, tiges) ont été mis en balles à des fins de litière ou de vente?

Inclure les résidus provenant des petites céréales, des oléagineuses et des tiges de maïs.

Exclure le foin, le maïs à ensilage et les autres fourrages.

  • Superficie en 2023

OU

  • Aucun résidu de récolte mis en balles en 2023

Intrants, fumier ou lisier

38. En 2023, cette exploitation agricole a-t-elle utilisé des semences traitées, des herbicides, des insecticides, des fongicides, des engrais commerciaux, de la chaux, des oligoéléments ou du fumier?

Exclure :

  • les superficies des serres et des champignonnières
  • le fumier épandu par le bétail en pâturage.
  • Oui
  • Non

39. En 2023, quelle était la superficie de cette exploitation sur laquelle il y a eu application de chacun des intrants suivants?

La même superficie peut être déclarée pour plus d'un intrant (produit), mais pour chaque intrant, inscrire la superficie des terres une fois seulement, même s'il y a eu plus d'une application en 2023.

Exclure les superficies des serres et des champignonnières.

  1. Semences traitées, avant la plantation
  2. Herbicides, appliqués dans les champs
  3. Insecticides, appliqués dans les champs
  4. Fongicides, appliqués dans les champs
  5. Engrais commerciaux, appliqués dans les champs
  6. Chaux
  7. Oligoéléments
    p. ex. cuivre, manganèse, zinc
  8. Fumier ou lisier
    Exclure le fumier épandu par le bétail en pâturage.
    • h1. Fumier solide ou composté, incorporé dans le sol
    • h2. Fumier solide ou composté, non incorporé dans le sol
    • h3. Fumier liquide ou lisier, injecté ou incorporé dans le sol
    • h4. Fumier liquide ou lisier, non incorporé dans le sol

Irrigation

40. En 2023, un système d'irrigation a-t-il été utilisé pour approvisionner les terres en eau dans cette exploitation?

Inclure toutes les méthodes d'irrigation (p. ex. pivot central, par aspersion, de surface, rampe mobile en ligne ou sur roues, goutte-à-goutte).

Exclure les superficies des serres et des champignonnières.

  • Oui
    • Quelle était la superficie irriguée en 2023?
  • Non

Champignons

41. Le 14 mai 2024, quelle est la superficie cultivée totale pour les champignons Agaricus?

Inclure les champignons Agaricus cultivés dans les galeries pour la vente, les étagères, les caisses et les autres types de systèmes de production.

Unité de mesure

  • pieds carrés
  • mètres carrés

Superficie totale le 14 mai 2024

42. Le 14 mai 2024, quels types de systèmes de production cette exploitation utilise-t-elle pour la production de champignons de spécialité?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Sacs
  • Bûches naturelles
  • Autres
    p. ex. les galeries, les étagères, les caisses

43. Le 14 mai 2024, quel est le nombre et quelles sont les dimensions des sacs et bûches naturelles pour les champignons de spécialité?

Exclure :

  • les galeries, les étagères, les caisses et les autres types de systèmes de production
  • les champignons de spécialité cultivés pour la consommation personnelle.

Si les tailles varient, estimez les dimensions moyennes.

Les décimales sont permises pour les dimensions plus petites.

  Nombre Unité de mesure Longueur Largeur
a. Sacs  
  • pieds
  • mètres
  • pouces
  • centimètres
   
b. Bûches naturelles  
  • pieds
  • mètres
  • pouces
  • centimètres
   

44. Le 14 mai 2024, quelle est la superficie cultivée totale des autres systèmes de production utilisés pour les champignons de spécialité?

Inclure les galeries, les caisses, le sol forestier (exclure les champignons sauvages du sol forestier).

Exclure : 

  • les sacs et les bûches naturelles
  • les champignons de spécialité cultivés pour la consommation personnelle.

Unité de mesure

  • pieds carrés
  • metres carrés
  • acres
  • hectares

Superficie totale le 14 mai 2024

Serres

45. En 2024, quelle est la superficie totale des serres dans lesquelles sont cultivés des produits agricoles destinés à la vente?
Inclure les environnements au sein desquels la température, l'humidité relative, le dioxyde de carbone (CO2) ou la lumière sont contrôlés, tels que :

  • les serres (en verre, en plastique ou en polyfilm)
  • les structures fermées comme un entrepôt, un wagon couvert, un conteneur d'expédition ou un bâtiment.

Exclure :

  • les champignons
  • les superficies et les structures utilisées pour le stockage
  • les superficies sous châssis froids ou tunnels non chauffés (à déclarer aux sections sur les légumes de champ, sur les fruits, les petits fruits et les noix, ou le sur gazon, les produits de pépinière et les arbres de Noël)
  • les arbres de semis cultivés seulement pour la reforestation.

Unité de mesure 

  • acres
  • arpents
  • hectares
  • pieds carrés
  • mètres carrés

Superficie totale en 2024

46. Le 14 mai 2024, quelle est la superficie des serres de cette exploitation consacrée à chacun des produits agricoles suivants?

Déclarez en utilisant la même unité de mesure qu'à la question 45 (ci-dessus).

  1. Fruits et légumes de serre
    • a1. Tomates de serre
    • a2. Concombres de serre
    • a3. Poivrons de serre
    • a4. Laitues de serre
    • a5. Herbes de serre
    • a6. Autres fruits et légumes de serre
      p. ex. les fraises, les germes, les micro-pousses, les pousses, les aubergines

    Superficie totale en fruits et légumes de serre

  2. Fleurs coupées de serre
    Exclure les fleurs cultivées en plein champ (coupées et séchées) - (à déclarer à la section sur le foin et les grandes cultures).
  3. Plantes en pot de serre - d'intérieur ou d'extérieur
    Inclure les plantes préfinies ou finies cultivées et vendues en pot (p. ex. les fleurs en pot, les herbes en pot, les plants de légumes en pot).
  4. Autres produits cultivés dans une serre
    p. ex. les arbres de semis, les boutures, les plantes à repiquer, les transplants (ornementaux ou potagers)

    Précisez les autres produits

    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres produits; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

Érables entaillés

47. Au printemps 2024, quel était le nombre total d'entailles d'érables faites?

Inclure seulement les entailles d'érables.

Exclure la production des produits de l'érable destinés à des fins de consommation personnelle.

Nombre d'entailles en 2024

Abeilles et autres insectes pollinisateurs

48. Le 14 mai 2024, combien de colonies d'abeilles vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Inclure toutes les colonies d'abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Exclure la production de miel destinée à des fins de consommation personnelle.

Nombre de colonies le 14 mai 2024

49. Le 14 mai 2024, combien d'autres insectes pollinisateurs (p. ex. les mégachiles, les osmies, les bourdons) appartiennent à cette exploitation?

Unité de mesure

  • gallons
  • nombre d'insectes
  • colonies

Nombre le 14 mai 2024

Volaille

Vous avez déclaré qu'il y avait de la volaille dans cette exploitation.

Pour les questions sur les volailles, veuillez déclarer uniquement les volailles qui se trouvent sur cette exploitation. Si vous possédez de la volaille qui est gardée dans l'exploitation de quelqu'un d'autre, veuillez ne pas la déclarer sur ce questionnaire.

Si cette exploitation subit une période de repos entre deux cycles de production le 14 mai 2024, veuillez indiquer « 0 » pour chaque type de volaille.

50. Le 14 mai 2024, parmi les types de volailles suivants, combien d'entre eux se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris ceux élevés sous contrat (à forfait)?

Inclure les volailles destinées à la vente et celles destinées à des fins de consommation personnelle.

Exclure les volailles qui vous appartiennent, mais qui sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

  1. Poules pour la production d'œufs de consommation
    • a1. Poulettes destinées à la ponte d'œufs de consommation, de moins de 19 semaines
    • a2. Poules pondeuses qui pondent des œufs de consommation, de 19 semaines et plus
  2. Poulets pour la viande
    • b1. Poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles
  3. Poulets pour la production d'œufs d'incubation (poulettes et poules)
    Exclure les coqs (à déclarer sous les autres volailles)
    • c1. Poules pondeuses pour œufs d'incubation
    • c2. Poules pondeuses pour poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles

    Nombre total de poules et de poulets le 14 mai 2024

  4. Dindons et dindes
  5. Canards
  6. Oies
  7. Autres volailles
    p. ex. les coqs, les pintades, les paons, les faisans, les cailles, les pigeons, les émeus, les perdrix, les autruches, les poulets soyeux, les poulets taïwanais
    • g1. Autre volaille 1

      Précisez l'autre volaille 1
      Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre volaille; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

    • g2. Autre volaille 2

      Précisez l'autre volaille 2
      Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre volaille; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

    • g3. Autre volaille 3

      Précisez l'autre volaille 3
      Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres de l'autre volaille; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

Production de poulets, de dindons ou de dindes

51. En 2023, quelle était la production totale de poulets sur une base de poids vif?

Inclure uniquement les poulets destinés à la vente.

Exclure :

  • les poulets destinés à des fins de consommation personnelle
  • la production de poulets de spécialité (poulets soyeux et taïwanais) et la volaille de réforme.

Unité de mesure

  • kilogrammes
  • livres

Production de poulets à griller, poulets à rôtir et Cornouailles en 2023 (poids vif total)

52. En 2023, quelle était la production totale de dindons et dindes sur une base de poids vif?

Inclure les dindons et les dindes destinés à la vente.

Exclure les dindons et les dindes destinés à des fins de consommation personnelle.

Unité de mesure

  • kilogrammes
  • livres

Production de dindons et dindes en 2023 (poids vif total)

Œufs de consommation et d'incubation

53. En 2023, combien de douzaines d'œufs de consommation ont été produites pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Douzaines d'œufs de consommation en 2023

54. En 2023, combien de douzaines d'œufs d'incubation ont été produites pour la vente dans cette exploitation?

Exclure les œufs destinés à des fins de consommation personnelle.

Douzaines d'œufs d'incubation en 2023

Couvoirs commerciaux

55. En 2023, combien de poussins ou d'autres volailles ont éclos?

Inclure :

  • uniquement les couvoirs enregistrés auprès de l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
  • tous les types de volailles éclos en 2023p. ex. les poulets, les dindons et les dindes, les oies, les faisans, les cailles.

Nombre d'oiseaux éclos en 2023

Animaux

Vous avez déclaré qu'il y avait des animaux dans cette exploitation.

Aux questions sur les animaux (bovins ou veaux, porcs, moutons ou agneaux, ou autres animaux) veuillez déclarer uniquement les animaux qui se trouvent sur cette exploitation. Si vous possédez des animaux qui sont gardés dans l'exploitation de quelqu'un d'autre, veuillez ne pas les déclarer sur ce questionnaire.

Si cette exploitation compte zéro tête d'un type de bétail le 14 mai 2024, veuillez entrer « 0 » pour ce type de bétail.

56. Le 14 mai 2024, parmi les bovins et veaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

  1. Veaux, moins de 1 an
  2. Bouvillons, 1 an et plus
  3. Génisses et taures, 1 an et plus
    • c1. pour la boucherie ou l'engraissement
    • c2. pour le remplacement de bovins de boucherie
    • c3. pour le remplacement de bovins laitiers
  4. Vaches
    • d1. principalement pour la boucherie
    • d2. principalement pour la production laitière
  5. Taureaux, 1 an et plus

Nombre total de bovins et veaux le 14 mai 2024

57. Le 14 mai 2024, parmi les porcs suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure tous les porcs qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat.

Exclure les porcs qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

  1. Truies et cochettes pour la reproduction
  2. Verrats pour la reproduction
  3. Porcelets non sevrés de moins de 15 livres (7 kg)
  4. Porcelets récemment sevrés, porcelets en pouponnière, ou porcs de début, de 15 à 49 livres (7 à 22 kg)
  5. Porcs d'engraissement, de 50 livres (23 kg) et plus

Nombre total de porcs le 14 mai 2024

58. Le 14 mai 2024, parmi les moutons ou les agneaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les moutons et les agneaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les moutons et les agneaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les moutons et les agneaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

  1. Béliers non castrés, 1 an et plus
  2. Brebis
  3. Agneaux pour la reproduction
  4. Agneaux pour l'abattage

Nombre total de moutons et d'agneaux le 14 mai 2024

59. Le 14 mai 2024, parmi les autres animaux suivants, combien se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

Inclure :

  • tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat
  • tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel que soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, public ou coopératif.

Exclure les animaux qui appartiennent à cette exploitation, mais qui sont gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

  1. Chevaux et poneys
  2. Ânes et mulets
  3. Chèvres, boucs et chevreaux
  4. Lamas et alpagas
  5. Bisons
  6. Élans (wapitis)
  7. Cerfs
    Exclure les chevreuils sauvages.
  8. Lapins
  9. Visons
    Inclure les animaux reproducteurs seulement.

    Autres animaux
    p. ex. les sangliers, les renards, les chinchillas

  10. Autres animaux 1

    Précisez les autres animaux 1
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres animaux; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

  11. Autres animaux 2

    Précisez les autres animaux 2
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres animaux; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

  12. Autres animaux 3

    Précisez les autres animaux 3
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres animaux; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

Technologies

60. En 2023, les technologies suivantes ont-elles été utilisées dans cette exploitation?

Inclure le travail effectué par d'autres dans cette exploitation.

  Oui Non

a. Système de direction par guidage automatisé sur l'équipement agricole

Inclure les systèmes de tracteurs basés sur le SPG (GPS) pour la navigation et le contrôle des véhicules.

   

b. Cartographie par un Système d'information géographique (SIG)

p. ex. la cartographie de la qualité du sol, du rendement ou de l'IVDN (NDVI)

   

c. Application d'intrants à taux variables

Inclure les applications à taux variables des semoirs, épandeurs et pulvérisateurs.

   

d. Drones

   

e. Analyse d'échantillons de sol

   

f. Engrais à efficacité accrue

p. ex. engrais à libération lente, engrais à libération contrôlée, inhibiteurs de nitrification et inhibiteurs d'uréase

   

g. Système de surveillance électronique de l'alimentation

   

h. Robot de traite

c.-à-d. intervention minimale requise

   

i. Équipement de serre robotisé

p. ex. les robots pulvérisateurs, jardinières ou moissonneuses robotisées

   

Énergie renouvelable

61. En 2024, parmi les types d'énergie renouvelable suivants, lesquels sont produits dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire?

L'énergie renouvelable est l'énergie issue de ressources naturelles pouvant être naturellement reconstituées ou renouvelées au cours de la durée de vie d'un être humain, c'est-à-dire que la ressource est une source d'énergie durable.

Inclure l'énergie renouvelable produite pour une utilisation dans cette exploitation ou pour la vente aux autres.

Exclure le pétrole (gaz ou diesel) et les produits de charbon.
Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Éolienne
  • Solaire
    p. ex. les panneaux solaires, les systèmes de chauffage solaire, les clôtures électriques solaires, les pompes à eau solaires
  • La combustion de biomasse
    p. ex. la paille, le bois, les granulés de bois, les graminées vivaces
  • Les biocarburants et les biogaz
    p. ex. le biodiesel, le bioéthanol, le biométhane, les autres biogaz
  • Géothermique
    p. ex. les thermopompes, tout autre équipement utilisé dans les systèmes d'énergie géothermique
  • Autres énergies renouvelables
    Précisez les autres énergies renouvelables
    OU
  • Aucune énergie renouvelable produite en 2024

62. En 2024, pour lesquelles des fins suivantes l'énergie renouvelable est-elle produite dans cette exploitation?

Inclure toute l'énergie renouvelable produite dans cette exploitation, indépendamment de la propriété.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Pour une utilisation dans cette exploitation
    p. ex. l'utilisation d'énergie solaire pour chauffer les bâtiments d'élevage ou de biomasse pour chauffer les serres
  • Pour la vente
    p. ex. la vente d'électricité sur le réseau

Valeur marchande

63. Quelle est la valeur marchande actuelle estimée des terres, des bâtiments et des équipements fixes sur cette exploitation?

Inclure :

  • la valeur de toutes les terres et de toutes les installations, telles que les maisons, les bâtiments agricoles et les silos de cette exploitation
  • la valeur de tout l'équipement fixe (c.-à-d. immobile), tel que les réservoirs à lait, et les cases et les stalles de mise bas.

Exclure :

  • la valeur des terres et des bâtiments loués aux autres
  • la valeur des véhicules agricoles, des machines mobiles et des équipements non fixes (à déclarer à la section sur la machinerie, l'équipement et les véhicules agricoles).

Valeur marchande actuelle

Arrondie au $CAN près

  1. Terres, bâtiments et équipement fixe possédés
  2. Terres, bâtiments et équipement fixe loués des autres ou des gouvernements

Machinerie, équipement et véhicules agricoles

64. Le 14 mai 2024, quels sont le nombre et la valeur marchande actuelle de la machinerie, de l'équipement et des véhicules agricoles appartenant à cette exploitation ou loués par elle?

Inclure l'ensemble de la machinerie, de l'équipement et des véhicules agricoles possédés ou loués par cette exploitation ou conjointement avec une autre exploitation.

Exclure :

  • la machinerie louée à court terme (à l'heure ou à la journée)
  • l'équipement fixe (c.-à-d. immobile) dont la valeur a été déclarée à la question précédente.

Exemple : Une exploitation possède une moissonneuse-batteuse d'une valeur de 100 000 $ et en partage une autre, d'une valeur de 60 000 $, en parts égales avec une autre exploitation. Les deux moissonneuses-batteuses devraient être déclarées comme suit :

  • Nombre de machinerie, d'équipement et de véhicules agricoles possédés ou loués : 1,50 (ceci inclut une moissonneuse-batteuse possédée et la moitié de celle partagée avec l'autre exploitation)
  • Valeur marchande actuelle : 130 000 $ (ceci inclut les 100 000 $ et la moitié de 60 000 $).
  Nombre de machinerie, d'équipement et de véhicules agricoles possédés ou loués Valeur marchande actuelle
Arrondie au $CAN près

a. Camionnettes « pick-up », fourgonnettes de chargement, automobiles et autres véhicules de passagers utilisés dans l'exploitation

   

b. Tracteurs

   

b1. Moins de 60 ch/pdf

Inclure les tracteurs de jardin, les VTT, etc.

   

b2. 60 à 149 ch/pdf

   

b3. 150 à 249 ch/pdf

   

b4. Plus de 249 ch/pdf

   

c. Autres camions de ferme

   

d. Moissonneuses-batteuses de céréales et andaineuses

   

e. Fourragères, presses, faucheuses-conditionneuses

   

f. Matériel pour travailler le sol, pour semer et pour planter

   

g. Matériel d'irrigation

   

h. Tout autre machinerie, équipement et véhicules agricoles qui n'ont pas été déclarés ci-dessus

p. ex. les pulvérisateurs, les remorques, les épandeurs de fumier, les broyeurs-mélangeurs portatifs, les élévateurs, les séchoirs, les autres équipements pour la récolte, les presses à arbres de Noël, les chargeurs à direction à glissement, les semi-remorques

   

Valeur marchande totale actuelle de l'ensemble de la machinerie, de l'équipement et des véhicules agricoles

   

Ventes directes

65. En 2023, cette exploitation a-t-elle vendu des produits agricoles comestibles directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Inclure les ventes directes à un marché ou à la ferme.

Exclure :

  • la vente de produits achetés pour la revente (aux intermédiaires comme les négociants et les grossistes)
  • les ventes directes à un magasin (aux intermédiaires comme les magasins de détail, les épiceries, les restaurants et les boulangeries).
  • Oui
  • Non

66. En 2023, parmi les produits comestibles suivants, lesquels ont été vendus directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Produits agricoles non transformés
    p. ex. les fruits, les légumes, les découpes de viande, la volaille, les œufs, le sirop d'érable, le miel
  • Produits transformés (à valeur ajoutée)
    p. ex. les gelées, les saucisses, le vin, le fromage, le cidre, les pâtés, sucre ou beurre d'érable, les cornichons

67. En 2023, parmi les méthodes suivantes, lesquelles ont été utilisées pour vendre des produits agricoles comestibles directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Inclure les ventes directes à un marché ou à la ferme.

Exclure :

  • la vente de produits achetés pour la revente (aux intermédiaires comme les négociants et les grossistes)
  • les ventes directes à un magasin (aux intermédiaires comme les magasins de détail, les épiceries, les restaurants et les boulangeries).

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Ventes sur place en boutique, en kiosque, par autocueillette ou au bord du chemin
  • Magasins agricoles ou kiosques (stands) hors de l'exploitation
  • Marchés publics
  • Livraisons directes aux consommateurs
  • Agriculture soutenue par la communauté (ASC) ou paniers alimentaires
  • Autres méthodes

    Précisez les autres méthodes
    Afin de réduire le nombre de choix possibles, vous pouvez commencer à écrire les premières lettres des autres méthodes; ou vous pouvez entrer votre propre réponse.

68. En 2023, quel pourcentage des revenus d'exploitation totaux provenait de la vente de produits agricoles comestibles directement aux consommateurs pour la consommation humaine?

Exclure :

  • la vente de produits achetés pour la revente (aux intermédiaires comme les négociants et les grossistes)
  • les ventes directes à un magasin (aux intermédiaires comme les magasins de détail, les épiceries, les restaurants et les boulangeries).

Pourcentage

_______%

Plan de relève

69. Le 14 mai 2024, cette exploitation est-elle dotée d'un plan de relève écrit?

Un plan de relève écrit, également appelé plan de transition, consiste en un plan et un accord formalisés détaillant le transfert organisé de l'exploitation agricole des propriétaires et des exploitants actuels aux futurs propriétaires et exploitants. Un plan de relève écrit contient trois éléments principaux :

  • le transfert des actifs et de la propriété
  • le transfert de la gestion et de la prise de décisions
  • le transfert du travail.

Un testament n'est pas un plan de relève écrit, à moins qu'il contienne les trois éléments principaux mentionnés ci-dessus.

  • Oui, un plan de relève écrit est en place

    Types de successeurs
    Sélectionnez tout ce qui s'applique.

    • La relève sera assurée par un ou plusieurs membres de la famille
    • La relève sera assurée par une ou plusieurs personnes non membres de la famille
  • Non, un plan de relève écrit n'est pas en place
    • Un plan de relève a été discuté, mais il n'a pas encore débouché sur une entente écrite officielle
    • Aucun plan de relève n'a été discuté en date du 14 mai 2024

Personne-ressource

70. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que la personne-ressource inscrite à la page 2 est la meilleure personne à contacter?

  • Oui
  • Non

    Qui est la meilleure personne à contacter au sujet de ce questionnaire?

    • Prénom
    • Nom de famille
    • Titre
    • Adresse de courriel
      Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca
    • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
      Exemple : 123-123-1234
    • Numéro du poste (s'il y a lieu)
    • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)
      Exemple : 123-123-1234

Commentaires

71. Faites-nous part de vos commentaires à propos de ce questionnaire.

Enquête annuelle de 2024 sur les produits de l'érable

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête sert à recueillir des données pour établir des estimations de la production et de la valeur des produits de l'érable au Canada.

Ces données sont utilisées par Agriculture et Agroalimentaire Canada, par d'autres ministères, par des gouvernements provinciaux ainsi que par des associations de producteurs. Ces renseignements aident pour l'administration des politiques agricoles, pour réaliser des analyses de la production et des prix de même que des études économiques.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie-Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale
  • Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
  • Pays
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationelle en ce moment
    Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
        • Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Veuillez vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, incluant une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle.
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.
p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que production de sirop d'érable et d'autres produits de l'érable n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : Production de sirop d'érable et d'autres produits de l'érable?

  • Oui
    Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
    • Date
  • Non

6. Rechercher et sélectionnez le classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment rechercher :

  • si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation
  • entrer des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation
  • appuyez le bouton Rechercher pour chercher la base de données pour une activité qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis
  • ensuite, sélectionnez de la liste une activité.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel) :

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

Entailles d'érables en 2024

1. Avez-vous entaillé des érables en 2024?

  • Oui
  • Non
    Pourquoi n'entaillez-vous pas en ce moment?
    • Nous n'avons pas entaillé en 2024, mais il est possible que nous le fassions en 2025.
    • Nous avons cessé indéfiniment d'entailler les arbres de notre érablière.

2. Combien d'arbres ont été entaillés et combien d'entailles avez-vous faits en 2024?

  • Nombre d'arbres entaillés
  • Nombre d'entailles

Production de sirop d'érable en 2024

3. En 2024, quelle a été la production totale de cette exploitation pour chaque produit de l'érable suivant?

Exclure tous les produits de l'érable achetés à d'autres pour la revente.

Exclure tous les produits de l'érable achetés à d'autres pour la revente.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Quantité Unité de mesure
Sirop d'érable
Exclure le sirop qui sera transformé en sucre ou en beurre par cette exploitation.
a. Sirop vendu (ou devant l'être) aux transformateurs    
b. Tout autre sirop vendu (ou devant l'être)
Exclure les ventes aux transformateurs
   
c. Sirop consommé (ou devant l'être) à la maison    
Sucre d'érable produit à partir du sirop d'érable de cette exploitation
d. Sucre d'érable vendu (ou devant l'être)    
e. Sucre d'érable consommé (ou devant l'être) à la maison    
Beurre d'érable produit à partir du sirop d'érable de cette exploitation
f. Beurre d'érable vendu (ou devant l'être)    
g. Beurre d'érable consommé (ou devant l'être) à la maison    

Prix de vente moyen obtenu en 2024

4. Quel a été le prix moyen obtenu de la vente des produits de l'érable suivants en 2024?

Quel a été le prix moyen obtenu de la vente des produits de l'érable suivants en 2024?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Prix de vente moyen
a. Sirop vendu aux transformateurs - prix par Unité de mesure  
b. Tout autre sirop vendu - prix par Unité de mesure  
c. Sucre d'érable vendu - prix par Unité de mesure  
d. Beurre d'érable vendu - prix par Unité de mesure  

Production agricole

5. Selon nos dossiers, cette exploitation produit les produits agricoles sélectionnés énumérés ci-dessous. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Grandes cultures
  • Foin
  • Jachère
  • Pommes de terre
  • Fruits, petits fruits et noix
  • Légumes
  • Gazon
  • Produits de pépinière
  • Produits de serre
  • Bovins et veaux
    • Inclure les bovins de boucherie et les bovins laitiers.
  • Porcs
  • Moutons et agneaux
  • Visons
  • Renards
  • Poules et poulets
  • Dindons et dindes
  • Entailles d'érables
  • Abeilles à miel
  • Champignons
  • Autres
    • Précisez les produits agricoles
      OU
    • Cette exploitation ne produit aucun produit agricole

Superficie des terres en culture

6. Quelle superficie des terres de cette exploitation est consacrée aux cultures suivantes?

Déclarez chaque superficie une seule fois, même si celle-ci est consacrée à plus d'un type de culture.

Exclure les terres utilisées par d'autres exploitants.

Unité de mesure :

  • acres
  • hectares
  • arpents
Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Superficie Unité de mesure
a. Grandes cultures    
b. Foin    
c. Jachère    
d. Pommes de terre    
e. Fruits, petits fruits et noix    
f. Légumes    
g. Gazon    
h. Produits de pépinière    

Superficie de cultures en serre

7. Quelle est la superficie totale sous verre, plastique ou autres couvertures utilisées pour faire pousser les plants?

Superficie totale

Unité de mesure

  • pieds carrés
  • mètres carrés

Animaux d'élevage (à l'exception des oiseaux)

8. Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat.

Inclure tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, dans un pâturage en association coopérative ou sur une superficie publique.

Exclure les animaux appartenant à cette exploitation mais gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Nombre
a. Bovins et veaux  
b. Porcs  
c. Moutons et agneaux  
d. Visons  
e. Renards  

Oiseaux

9. Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, y compris celles qui sont élevées sous contrat.

Inclure les volailles destinées à la vente et celles destinées à la consommation personnelle.

Exclure les volailles qui vous appartiennent si elles sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Nombre
a. Poules et poulets  
b. Dindons et dindes  

Entailles d'érables

10. Indiquez le nombre total d'entailles d'érables faites le printemps dernier.

Nombre total d'entailles

Abeilles à miel

11. Combien de colonies d'abeilles à miel vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Inclure toutes les abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Nombre de colonies

Champignons

12. Quelle est la superficie totale pour la culture des champignons?

Inclure les champignons pouvant être cultivée en lits empilés, en plateaux, dans des tunnels ou sur des billes de bois.

Superficie totale

Unité de mesure :

  • pieds carrés
  • mètres carrés

Changements ou événements

13. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de référence.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Grève ou lock-out
  • Effet des taux de change
  • Variation du prix des biens et services vendus
  • Sous-traitance
  • Changement organisationnel
  • Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
  • Désastre naturel
  • Récession
  • Changement dans la gamme des produits
  • Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
  • Expansion
  • Nouveau contrat ou perte de contrat
  • Fermeture des installations
  • Acquisition d'unités commerciales
  • Autre
    • Précisez les autres changements ou événements
      OU
    • Aucun changement ou événement

Personne-ressource

14. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni Nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

  • Oui
  • Non
    Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?
    • Prénom
    • Nom de famille
    • Titre
    • Adresse de courriel
    • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
    • Numéro du poste (s'il y a lieu)
    • Le nombre maximum de caractères est de 5.
    • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

15. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire

  • Heures
  • Minutes

16. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire. Entrez vos commentaires

Entrez vos commentaires

Enquête mensuelle sur les services de restauration et débits de boissons : C.v. pour les ventes totales selon la géographie - février 2024

C.v. pour les ventes totales selon la géographie
Géographie Mois
202302 202303 202304 202305 202306 202307 202308 202309 202310 202311 202312 202401 202402
pourcentage
Canada 0,33 0,26 0,14 0,11 0,10 0,18 0,13 0,12 0,15 0,19 0,13 0,28 0,22
Terre-Neuve-et-Labrador 0,81 0,70 0,84 0,50 0,47 0,65 0,42 0,51 0,69 0,57 0,56 0,89 0,99
Île-du-Prince-Édouard 14,17 8,25 7,86 0,98 0,86 0,88 0,74 0,94 1,35 0,98 3,95 9,78 5,15
Nouvelle-Écosse 0,91 0,72 0,58 0,38 0,39 0,48 0,35 0,42 0,51 0,39 0,40 0,96 0,60
Nouveau-Brunswick 1,77 0,76 0,73 0,45 0,42 0,64 0,36 0,49 0,58 0,51 0,53 0,85 0,79
Québec 0,95 0,77 0,33 0,28 0,26 0,42 0,33 0,34 0,47 0,59 0,34 0,35 0,61
Ontario 0,64 0,48 0,25 0,16 0,17 0,36 0,23 0,19 0,21 0,32 0,21 0,52 0,39
Manitoba 0,75 0,80 0,68 0,48 0,48 0,56 0,54 0,37 0,69 0,48 0,72 0,75 0,65
Saskatchewan 0,89 0,51 0,55 0,40 0,40 0,54 0,61 0,44 0,75 1,07 0,52 0,70 0,71
Alberta 0,44 0,36 0,33 0,24 0,20 0,28 0,31 0,31 0,34 0,31 0,29 0,76 0,39
Colombie-Britannique 0,44 0,38 0,27 0,26 0,21 0,24 0,30 0,24 0,29 0,27 0,30 0,77 0,43
Yukon 2,70 30,75 2,48 15,66 1,88 12,04 2,08 12,24 11,34 1,62 1,50 2,16 3,99
Territoires du Nord-Ouest 2,47 38,31 3,64 22,00 2,65 19,03 8,20 23,59 16,54 1,84 1,94 2,99 3,05
Nunavut 2,61 2,50 2,47 53,89 1,60 44,95 4,59 4,13 1,42 1,48 2,27 3,16 4,39

Enquête annuelle de 2023 auprès de l'industrie de l'aquaculture

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistiques du PISE sont utilisés dans le but de :

  • Calculer la juste part des paiements de transfert fédéraux-provinciaux que doit obtenir chaque province et territoire pour les programmes liés à la santé, à l'éducation et aux affaires sociales
  • Mettre sur pied des programmes gouvernementaux d'aide aux entreprises
  • Aider le milieu des affaires à négocier des contrats et des conventions collectives
  • Soutenir le gouvernement dans la prise de décisions éclairées concernant les politiques budgétaires, monétaires et de taux de change
  • Indexer les programmes de prestations sociales et définir les tranches d'imposition
  • Permettre aux universitaires et aux économistes d'analyser le rendement économique des industries canadiennes et de mieux comprendre les contextes commerciaux qui évoluent rapidement.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec Pêches et Océans Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements supplémentaires

Dans le cas où des renseignements sont déclarés de façon regroupée et qu'ils se rapportent à des activités ayant lieu dans plus d'une province ou d'un territoire, Statistique Canada peut attribuer une partie des renseignements déclarés à ces activités provinciales ou territoriales. Les renseignements attribués seront partagés en conformité avec les dispositions des articles 11 ou 12 de la Loi sur la statistique, tels que décrits précédemment.

Dans le cas où il y a un siège social distinct, Statistique Canada peut rajuster les recettes déclarées de ce siège social de sorte qu'elles reflètent plus fidèlement la valeur des services offerts par le siège social. Dans de tels cas, il y aura un rajustement correspondant des dépenses déclarées des unités desservies. Les renseignements rajustés seront partagés en conformité avec les dispositions des articles 11 ou 12 de la Loi sur la statistique, tels que décrits précédemment.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale :
  • Nom commercial (s'il y a lieu) :

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
  • Pays
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 10.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationelle en ce moment
    Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
        • Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation :
    • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • Oui Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
    • Date :
  • Non

6. Rechercher et sélectionner le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est :

Activité primaire

Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

  • Oui, il existe d'autres activités Fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation :
    • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
  • Non, c'est la seule activité significative

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir l'estimation la plus exacte possible.

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?
  Pourcentage des revenus
Activité primaire  
Activité secondaire  
Toutes autres activités  
Total des pourcentages  

Renseignements sur la période de déclaration

1. Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier le plus récent de cette entreprise ou organisation?

Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre le 1er avril 2023 et le 31 mars 2024.

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates visées :

  • 1er mai 2022 au 30 avril 2023
  • 1er juin 2022 au 31 mai 2023
  • 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
  • 1er août 2022 au 31 juillet 2023
  • 1er septembre 2022 au 31 août 2023
  • 1er octobre 2022 au 30 septembre 2023
  • 1er novembre 2022 au 31 octobre 2023
  • 1er décembre 2022 au 30 novembre 2023
  • 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023
  • 1er février 2023 au 31 janvier 2024
  • 1er mars 2023 au 28 février 2024
  • 1er avril 2023 au 31 mars 2024.

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates visées :

  • 18 septembre 2022 au 15 septembre 2023 (p. ex. fin d'année flottante)
  • 1er juin 2023 au 31 décembre 2023  (p. ex. nouvelle entreprise).
  • La date de début de l'exercice financier
  • La date de fin de l'exercice financier

2. Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Exploitation saisonnière
  • Nouvelle entreprise
  • Changement de propriétaire
  • Fermeture temporaire
  • Changement de l'exercice financier
  • Arrêt définitif de l'exploitation
  • Autre
    Précisez la raison la période de déclaration ne couvre pas une année complète :

Revenus

1. Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quel était le revenu de cette entreprise provenant de chacune des sources suivantes?

Notes :

  • il est possible qu'une répartition détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
  • ces questions s'adressent à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cette entreprise.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Revenus

a. Ventes de produits et services (p. ex. honoraires, revenus provenant de services)

Les ventes de biens et services sont définies comme des montants qui proviennent de la vente de biens et de services (en espèces ou à crédit) dans le cadre des activités courantes d'un commerce. Les ventes doivent être rapportées libres de toute remise au détaillant, taxe sur la valeur ajoutée et d'autres taxes basées sur les ventes.

Inclure ventes de poissons, mollusques, services aquaculture, sous-produits de l'aquaculture, reproducteurs, ventes de biens achetés pour la revente et revenus de consultation.

Exclure :

  • les transferts d'inventaire et les ventes en consignation
  • les taxes de vente fédérales, provinciales, territoriales, les taxes d'accises et l'impôt fédéral
  • les ventes inter sociétaires dans des états financiers combinés.

b. Location et location à bail

Inclure location ou location à bail des appartements, des constructions commerciales, des terrains, des édifices à bureaux, de logements résidentiels, des investissements dans les copropriétés, les chambres d'hôtel ou de motel, la location à long ou à court terme de véhicules, de machines ou d'équipement, de casiers d'entreposage et cetera.

c. Commissions

Inclure les commissions gagnées sur les ventes de produits ou de services faites par des entreprises telles que les agences de publicité, les courtiers, les agents d'assurances, les ventes de billet de loterie, les représentants de ventes, les agences de voyages - la compensation pourrait également être rapportée à ce point (p. ex. la compensation pour percevoir la taxe de vente)

d. Subventions (aide accordée par le gouvernement en vue de compenser certaines dépenses courantes admissibles ou comme supplément aux recettes courantes)

Inclure :

  • dons et collectes de fonds
  • les concessions, les contributions et subventions non remboursables de tous les niveaux de gouvernement
  • le revenu du secteur privé (les entreprises et les particuliers) les parrainages, les dons et collectes de fonds.

e. Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage

Une redevance est définie comme un montant d'argent perçu par le détenteur d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce ou d'un brevet.

Inclure le revenu reçu de la vente ou de l'utilisation de tous les droits de propriété intellectuels des oeuvres musicales, littéraires, artistiques ou dramatiques garantit les droits d'auteur, des enregistrements sonores ou de la radiodiffusion des signaux de communication.

f. Dividendes

Inclure :

  • les revenus de dividendes
  • les dividendes de sources canadiennes
  • les dividendes de sources étrangères
  • les dividendes de parrainage.

Exclure les produits des placements de capitaux provenant des filiales.

g. Intérêts

Inclure :

  • le revenu d'investissement
  • les intérêts provenant de sources étrangères
  • les intérêts sur les titres et les obligations du Canada
  • les intérêts sur des prêts hypothécaires canadiens
  • les intérêts provenant d'autres sources canadiennes.

Exclure les produits des placements de capitaux provenant des filiales.

h. Autres revenus - précisez

Inclure tout montant non inclus dans les questions a. à g.

Revenus totaux

La somme des questions a. à h.

Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quel était le revenu de cette entreprise provenant de chacune des sources suivantes?
  milliers de $CAN
a. Ventes de produits et de services Inclure ventes de poissons, mollusques, services aquaculture, sous-produits de l'aquaculture, reproducteurs, ventes de biens achetés pour la revente et revenus de consultation.  
b. Location et location à bail Déclarer seulement s'il s'agit d'une source de revenus secondaire.  
c. Commissions Déclarer seulement s'il s'agit d'une source de revenus secondaire.  
d. Subventions (aide accordée par le gouvernement en vue de compenser certaines dépenses courantes admissibles ou comme supplément aux recettes courantes) Inclure dons et collectes de fonds.  
e. Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage  
f. Dividendes  
g. Intérêts  
h. Autres Inclure revenus entre les établissements d'une même société. Précisez toutes les autres revenus :  
Revenus totaux  

Dépenses

1. Pour l'exercice financier du du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les éléments suivants?

Notes :

  • il est possible qu'une répartition détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
  • ces questions s'adressent à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cette entreprise.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Dépenses

a. Achats

Plusieurs unités commerciales distinguent leurs coûts de matériaux de leurs autres frais d'exploitation (vente, activités générales et administratives). Cet item est disponible de manière à vous permettre de déclarer facilement vos coûts et vos dépenses en fonction de vos pratiques comptables habituelles.

Inclure : aliments, produits thérapeutiques, achats d'œufs de poisson, de poissons vivants, de stocks reproducteurs de mollusques, de naissains et de larves vivantes pour l'affinage et la transformation et achats de biens pour la revente, matières premières, achats de biens pour la revente et contenants à usage unique

b. Frais de main-d'œuvre (pour tous les employés ayant reçu un T4)

b1. Salaires, traitements et commissions

Veuillez déclarer tous les salaires et traitements (inclure les allocations imposables et les commissions telles qu'elles figurent sur le T4 - état de la rémunération payée) avant les déductions, pour la présente période de déclaration.

Inclure :

  • les congés annuels payés
  • les primes (y compris la participation aux bénéfices)
  • les commissions touchées par l'employé
  • les allocations imposables (p. ex. le logement et les repas, les locations de véhicules, les cadeaux tels que des billets d'avion pour des vacances)
  • les indemnités de départ.

Exclure tous les paiements et les dépenses liées aux travailleurs occasionnels et aux contractuels de l'extérieur (déclarer à la Contrats de sous-traitance).

b2. Avantages sociaux des employés

Inclure les cotisations au :

  • régimes d'assurance-maladie
  • régimes d'assurance
  • régimes d'assurance-emploi
  • régimes de pension
  • régimes d'indemnisation pour accidents du travail
  • associations professionnelles
  • toute cotisation versée pour le financement d'avantages sociaux comme les allocations pour la garde d'enfants ou les régimes de prestations supplémentaires de chômage (PSC)
  • les contributions sociales aux régimes provinciaux et territoriaux de santé et d'éducation.

c. Contrats de sous-traitance

Par contrat de sous-traitance, on fait appel aux services d'un fournisseur externe par opposition à offrir les services à l'interne.

Inclure :

  • la main-d'œuvre occasionnelle salariée et les contractuels de l'extérieur
  • le travail fait sur commande et les travaux sous contrat
  • le travail en sous-traitance et à l'extérieur
  • la main-d'œuvre embauchée.

d. Frais de recherche et développement

Les dépenses occasionnées dans le cadre d'activités avec l'intention de faire une découverte qui pourrait mener soit à la création de nouveaux produits ou de nouvelles procédures ou à l'amélioration de procédures ou de produits déjà existants.

e. Frais professionnels et frais d'affaires

Inclure :

  • les honoraires de services juridiques
  • les frais pour des services de comptabilité et de vérification
  • les honoraires d'experts-conseils
  • les frais d'enseignement et de formation
  • les frais d'évaluation
  • les frais de gestion et d'administration
  • les frais de gestion immobilière
  • les frais d'expertise et de services en technologie de l'information
  • les frais d'architecture
  • les honoraires d'ingénieurs
  • les frais de services techniques et scientifiques
  • autres frais d'expertises (expertise en gestion, expertise technique et scientifique)
  • les frais de services vétérinaires
  • les frais pour les services de santé
  • les frais de préparation des feuilles de paye
  • tous les autres frais pour les services professionnels et commerciaux.

Exclure les frais de services versés au siège social (déclarer à Autre).

f. Services publics

Les dépenses pour les services liés au fonctionnement de votre entreprise comme l'eau, l'électricité, le gaz naturel et le chauffage.

Inclure :

  • le diesel, le bois de chauffage, le gaz naturel, le mazout et le propane
  • égout.

Exclure :

  • les dépenses d'énergie comprises dans vos contrats de location et de location à bail
  • le téléphone, l'Internet et autres moyens de télécommunications
  • le carburant pour véhicules (déclarer à Autre).

g. Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique

Inclure :

  • la papeterie et les fournitures de bureau, le papier et les autres fournitures pour les photocopieurs, les imprimantes et les télécopieurs
  • le tarif postal et de messagerie (pour une utilisation quotidienne dans une activité commerciale)
  • les disquettes et la mise à niveau d'ordinateurs
  • les frais de traitement de données.

Exclure le téléphone, l'Internet et autre dépense en télécommunications (déclarer à Téléphone, Internet et autre télécommunication).

h. Téléphone, Internet et autre télécommunication

Inclure :

  • l'internet
  • le téléphone et les autres télécommunications
  • le téléphone cellulaire
  • le télécopieur
  • le téléavertisseur.

i. Taxes d'affaires, licences et permis

Inclure :

  • les impôts fonciers versés directement et les taxes de transfert de propriété
  • les droits d'immatriculation de véhicules
  • les taxes sur les boissons et les taxes d'affaires
  • les frais de permis commerciaux
  • les droits d'adhésion et les frais de permis d'exercer
  • l'impôt provincial sur les capitaux.

j. Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion

Inclure :

  • les montants versés aux titulaires de brevets d'invention, de droits d'auteur, de droits d'exécution et de marques de commerce
  • les redevances dérogatoires brutes et les coûts directs des redevances
  • les frais de redevances des résidents et des non-résidents
  • les redevances de franchisage.

Exclure les redevances de la Couronne.

k. Redevances exigées par la Couronne

Les redevances fédérales et provinciales, les taxes, les frais de location et de location à bail effectués dans le cadre d'une acquisition, un développement ou droits de coupe.

Inclure :

  • redevances de la Couronne
  • les locations de la Couronne
  • les frais de location des sables bitumineux
  • coûts des droits de coupe.

l. Location et location à bail

Inclure :

  • les frais de location à bail, les frais de location de biens immobiliers, les charges de copropriété et les frais de location de matériel
  • les frais de location et de location à bail de véhicules automobiles
  • les frais d'éclairage et d'échafaudage de studios
  • les frais de location d'équipement et de machinerie
  • les frais d'entreposage
  • les frais de location d'équipement pour la construction routière
  • les frais de mazout et les autres dépenses liées aux services publics compris dans vos contrats de location et de location à bail.

m. Réparations et entretien

Inclure :

  • des édifices et des structures
  • de la machinerie et du matériel
  • du matériel de sécurité
  • de véhicules
  • de matériaux, de pièces et les dépenses liées à la main-d'œuvre externe
  • services de conciergerie et d'entretien ainsi que de collecte des ordures.

n. Amortissement et dépréciation

Inclure :

  • le coût direct de la dépréciation des actifs corporels et l'amortissement des améliorations locatives
  • l'amortissement des actifs incorporels (p. ex. l'amortissement des biens incorporels des brevets d'invention, des franchises, des droits d'auteur, des marques de commerce, des frais reportés, des coûts organisationnels).

o. Assurance

Les revenus de recouvrement d'assurance devraient être déduits des dépenses d'assurance.

Inclure :

  • la responsabilité civile professionnelle et autre assurance responsabilité
  • l'assurance-automobile et l'assurance de biens
  • l'assurance-vie des dirigeants
  • le versement de cautions, l'assurance contre les pertes d'exploitation, l'assurance-incendie.

p. Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement

Inclure :

  • la publicité dans les journaux et les dépenses liées aux médias
  • les catalogues, les présentations et les présentoirs
  • les billets de théâtre, de concerts et d'événements sportifs pour la promotion de l'entreprise
  • les dépenses liées aux collectes de fonds
  • les repas et achats de divertissement et d'hôtellerie effectués pour des clients.

q. Frais de déplacement, de réunions et de congrès

Inclure :

  • les frais de déplacement
  • les frais de rencontres, de conventions et les séminaires
  • le transport des passagers (p. ex. avion, autocar, train)
  • les frais d'hébergement
  • les allocations de voyage et les repas pendant le voyage
  • les autres frais de déplacement.

r. Frais de services financiers

Inclure :

  • les frais de services explicites pour services financiers
  • les commissions et les frais liés à l'utilisation de cartes de crédit et de débit
  • les frais de recouvrement et de transfert
  • les droits d'enregistrement et les frais d'agents de transfert
  • les frais de sécurité et de commissions des valeurs mobilières
  • les autres frais pour services financiers.

Exclure les frais d'intérêts (déclarer à Frais d'intérêts).

s. Frais d'intérêts

Déclarer le coût associé au maintien des dettes de votre compagnie.

Inclure :

  • les intérêts
  • les frais bancaires
  • les frais de finances
  • les paiements des intérêts sur les baux en capital
  • l'amortissement des primes d'émission
  • les intérêts sur la dette à court terme et à long terme, les hypothèques, les obligations et titres.

t. Autres coûts et dépenses non liées à l'exploitation

Inclure :

  • les dons aux œuvres de bienfaisance et les contributions politiques
  • les créances irrécouvrables
  • les mauvaises créances
  • les provisions pour les mauvaises créances (moins le recouvrement pour les mauvaises créances)
  • le réajustement de l'inventaire.

u. Tous les autres coûts et dépenses (incluant les dépenses entre les établissements d'une même entreprise)

Inclure :

  • frais de gestion, transport, livraison, entreposage et stockage des biens, poste et messagerie, services de traitement et frais pour soins vétérinaires
  • coûts de production
  • redevance brute de dépassement
  • autres locations productrices de propriété
  • autres locations à bail
  • autres coûts directs
  • location d'équipement et opération
  • frais de douane
  • dépenses générales assignées aux coûts de ventes
  • autres dépenses
  • argent en surplus ou en moins (dépense négative)
  • remboursement des dépenses de maison mère
  • dépenses de garantie
  • dépenses de recrutement
  • frais généraux et administratifs
  • dépenses entre différentes divisions
  • transfert de fonds à l'interne (moins les dépenses de recouvrement)
  • l'exploration et le développement
  • toutes autres dépenses non rapportées ailleurs aux questions a. à t. ci-dessus.

Dépenses totales

La somme des questions a. à u.

Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les éléments suivants?
  milliers de $CAN
a. Achats
Inclure aliments, produits thérapeutiques, achats d'oeufs de poisson, de poissons vivants, de stocks reproducteurs de mollusques, de naissains et de larves vivantes pour l'affinage et la transformation et achats de biens pour la revente.
Exclure variation dans les stocks.
 
b. Frais de main-d'oeuvre
Inclure tous les employés ayant reçu un T4.
Exclure commissions payées aux non-employés, déclarer à la sous-question c.
 
b1. Salaires, traitements et commissions  
b2. Avantages sociaux des employés  
c. Contrats de sous-traitance
Inclure commissions payées aux non-employés.
Exclure frais de recherche et développement.
 
d. Frais de recherche et développement
Exclure recherche et développement réalisés à l'interne.
 
e. Frais professionnels et frais d'affaires
p. ex. frais légaux, de comptabilité, de conseils, scientifiques et de la gestion de propriété
 
f. Services publics
p. ex. électricité, eau et gaz
 
g. Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique
p. ex. fournitures de bureau, frais postaux et mise à niveau du matériel informatique
 
h. Téléphone, Internet et autre télécommunication  
i. Taxes d'affaires, licences et permis
p. ex. taxes sur les boissons, taxes d'affaires, droits de licence et impôt foncier
 
j. Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
Exclure redevances de la Couronne
 
k. Redevances de la Couronne (pour l'exploitation forestière, minière et de l'énergie seulement)  
l. Location et location à bail
Inclure terrains, bâtiments, équipement et véhicules.
 
m. Réparations et entretien
Inclure bâtiments, équipement et véhicules.
 
n. Amortissement et dépréciation  
o. Assurance  
p. Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement  
q. Frais de déplacement, de réunions et de congrès  
r. Frais de services financiers
p. ex. frais bancaires et frais de transactions
 
s. Frais d'intérêts  
t. Autres coûts et dépenses non liées à l'exploitation
Inclure créances irrécouvrables, pertes sur prêts, dons aux partis politiques ou de charité et la réduction de la valeur des stocks.
 
u. Autres
Inclure dépenses entre les établissements d'une même entreprise, frais de gestion, transport, livraison, entreposage et stockage des biens, poste et messagerie, services de traitement et frais pour soins vétérinaires.
Précisez tous les autres coûts et dépenses :
 
Dépenses totales   

Caractéristiques de l'industrie

1. Quelles étaient les ventes de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants?

Notes :

  • déclarez tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inclure toutes les ventes provenant du Canada ou de l'extérieur du Canada, qui sont comptabilisés pour des ventes à d'autres entreprises et des transferts à d'autres unités de votre entreprise.

Exclure TPS/TVH, TVP et TVQ.

Ventes

Les ventes devraient être déclarées sans inclure les taxes d'accise et les taxes de vente provinciales ou territoriales, la TPS/TVH, les remises, les retours sur vente et les rabais et les frais d'expédition par les transporteurs généraux ou les transporteurs à forfait. Les montants en dollars et les pourcentages devraient être arrondis en nombres entiers. Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.

a. à f. Production de poissons (écloserie ou affinage)

Cette catégorie comprend les établissements dont l'activité principale est la pisciculture. Ces établissements font appel à quelques formes d'intervention dans le processus d'élevage pour accroître la production, notamment la garde en captivité, l'empoissonnement régulier et l'alimentation des animaux aquatiques ainsi que la protection des animaux aquatiques contre les prédateurs.

La production de poissons est mesurée en poissons entiers et éviscérés et la valeur est calculée à partir d'un prix à la ferme.

Exclure les établissements dont l'activité principale est la pêche sportive, la prise de poissons ou d'autres animaux aquatiques dans leur habitat naturel.

g. à j. Production de crustacés et de coquillages (reproducteurs ou affinage)

Cette catégorie comprend les établissements dont l'activité principale est la culture de mollusques et de crustacés. Ces établissements font appel à quelques formes d'intervention dans le processus d'élevage pour accroître la production, notamment la garde en captivité, l'empoissonnement régulier et l'alimentation des animaux aquatiques ainsi que la protection des animaux aquatiques contre les prédateurs.

La production de crustacés et de coquillages est mesurée en crustacés et coquillages entiers et la valeur est calculée à partir d'un prix à la ferme.

Exclure les établissements dont l'activité principale est la pêche sportive ou la prise de poissons ou d'autres animaux aquatiques dans leur habitat naturel.

l. Ventes de biens achetés pour la revente

Veuillez déclarer les ventes de biens qui n'ont pas été transformés ou modifiés dans votre unité commerciale et qui ont été achetés et revendus dans le même état qu'au moment de l'achat.

Quelles étaient les ventes de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants?
  milliers de $CAN
a. Poisson entier éviscéré, frais ou réfrigéré
Exclure filets.
 
b. Oeufs de poisson et poisson vivant pour l'affinage  
c. Poisson entier vivant
Exclure poissons vendus pour l'affinage.
 
d. Poisson entier éviscéré et congelé
Exclure filets de poisson congelés.
 
e. Filets de poisson, frais ou congelés, et autre chair de poisson  
f. Poisson séché, fumé ou en saumure  
g. Huîtres  
h. Moules  
i. Palourdes  
j. Pétoncles  
k. Services d'aquaculture  
l. Ventes de biens achetés pour la revente
(dans le même état qu'au moment de l'achat)
 
m. Revenus de consultation  
n. Autre
p. ex. autres mollusques, sous-produits de l'aquaculture, reproducteurs
Précisez ventes de tous les autres biens et services produits :
 
Ventes totales de produits et services  

2. Quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants?

Notes :

  • déclarez tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inclure toutes les dépenses engagées au Canada ou à l'extérieur du Canada et comptabilisées par cette unité commerciale.

Exclure TPS/TVH, TVP et TVQ.

Dépenses pour achats de matières, de composants et de fournitures

Exclure les dépenses en immobilisations.

g. Frais de gestion ou tout autre frais de services versés au siège social et aux autres unités de service d'appoint aux entreprises

Frais de gestion ou tout autre frais de services versés au siège social (p. ex. services juridiques, publicitaires, assurances) et aux autres unités de service d'appoint aux entreprises (p. ex. entrepôts, les centres de vente et les transports routiers).

h. à j. Dépenses pour achats de services

Dépenses pour achats de services, c'est-à-dire de services achetés d'entreprises externes seulement (p. ex. d'un tiers). Exclure les achats de service qui ont été déclarés à la question g. (frais de gestion ou tout autre frais de services versés au siège social et aux autres unités de service d'appoint aux entreprises).

h. Transport, livraison (en sous-traitance), entreposage et stockage des biens, poste et messagerie

Veuillez déclarer les coûts et les dépenses de transport et de stockage s'ils peuvent être déclarés séparément des achats.

Inclure :

  • les services de transport aérien, maritime ou terrestre (incluant les services de location avec conducteurs)
  • les frais de poste et de messagerie (incluant la distribution et les services de messagers locaux)
  • les services d'entreposage ou de stockage
  • les frais de déménagement. Exclure la livraison effectuée avec vos propres véhicules.

i. Services de traitement

Les services de traitement représentent les coûts résultant de la prestation par une autre compagnie de services liés à l'évidage, au nettoyage, au découpage et au décoquillage.

Quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants?
  milliers de $CAN
a. Aliments  
b. Produits thérapeutiques
p. ex. pesticides, médicaments, vaccins
 
c. Achats d'oeufs de poisson, de poissons vivants, de stocks reproducteurs de mollusques, de naissains et de larves vivantes pour l'affinage  
d. Achats d'oeufs de poisson, de poissons vivants, de stocks reproducteurs de mollusques, de naissains et de larves vivantes pour la transformation  
e. Achats de biens pour la revente
(dans le même état qu'au moment de l'achat)
 
f. Autre
Précisez tous les autres achats :
 
g. Frais de gestion ou tout autres frais de service versés au siège social et aux autres unités de services d'appoint aux entreprises
p. ex. services juridiques, publicitaires, assurances, entrepôts, centres de vente, transports routiers
 
h. Transport, livraison (en sous-traitance), entreposage et stockage des biens, poste et messagerie  
i. Services de traitement
p. ex. évidage, nettoyage, découpage et décoquillage de la marchandise par une autre entreprise
 
j. Frais pour soins vétérinaires  

3. Quels étaient les stocks de cette entreprise pour chacun des produits suivants?

Notes :

  • Inscrire la valeur comptable des stocks c.-à-d. le montant inscrit dans les livres comptables
  • Déclarez tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Inclure stocks appartenant à cette unité commerciale et qui sont gardés au Canada ou à l'extérieur du Canada (y compris les stocks gardés dans tout entrepôt, point de vente, en transit ou en consignation).

Exclure stocks gardés en consignation pour autrui.

Quels étaient les stocks de cette entreprise pour chacun des produits suivants?
  Valeur du stock d'ouverture milliers de $CAN Valeur du stock de fermeture milliers de $CAN
a. Matières premières p. ex. aliments    
b. Biens en cours p. ex. pour les piscines, parcs, plages et sites d'affinage    
c. Produits finis p. ex. poissons, mollusques et crustacés prêts pour le marché    
d. Biens achetés pour la revente (dans le même état qu'au moment de l'achat)    
Valeur totale du stock    

4. Quel était le nombre moyen d'employés durant la période de déclaration?

Inclure employés à plein temps et à temps partiel, employés temporaires et ceux qui sont en congé payé.

Exclure employés contractuels qui ne figurent pas sur votre liste de paye.

Nombre :

Avis d'intention d'extraire des données Web

1. Cette entreprise a-t-elle un site Web?

Avis d'intention d'extraire des données Web

Statistique Canada procède à l'extraction de données à partir de sites Web, également connue sous le nom de moissonnage du Web, qui est un processus par lequel des renseignements sont recueillis et copiés à partir du web au moyen de scripts ou de robots, pour être récupérés et analysés. Nous pourrions donc visiter le site web de cette entreprise ou organisation pour repérer et compiler des renseignements supplémentaires. L'utilisation du moissonnage du Web s'inscrit dans le cadre d'un effort plus large visant à réduire le fardeau de réponse pour les entreprises et les organisations et de produire des indicateurs statistiques supplémentaires pour veiller à ce que les données demeurent exactes et pertinentes.

Nous nous efforcerons de faire en sorte que la collecte des données n'interfère pas avec la fonctionnalité du site Web. Les données recueillies seront utilisées par Statistique Canada uniquement à des fins statistiques et de recherche, conformément au mandat de l'organisme en matière de protection des renseignements personnels et de confidentialité. Tous les renseignements recueillis par Statistique Canada sont strictement protégés.

Visitez l'initiative de moissonnage du Web de Statistique Canada pour davantage d'information.

Visitez la transparence et de la responsabilisation à Statistique Canada pour en apprendre davantage.

Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle de Statistique Canada au numéro sans frais 1-877-949-9492 (ATS: 1-800-363-7629) ou au infostats@statcan.gc.ca. Vous trouverez des renseignements supplémentaires sur la présente enquête au lien suivant : Renseignements pour les participants aux enquêtes (RPE).

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Grève ou lock-out
  • Effet des taux de change
  • Variation des prix des biens ou services vendus
  • Sous-traitance
  • Changement organisationnel
  • Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
  • Désastre naturel
  • Récession
  • Changement dans la gamme des produits
  • Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
  • Expansion
  • Nouveau contrat ou perte de contrat
  • Fermeture des installations
  • Acquisition d'unités commerciales
  • Autre
    Précisez autre changement ou événement :
  • Aucun changement ou événement

Personne-ressource

2. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni, Nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

  • Prénom :
  • Nom de famille :
  • Titre :
  • Adresse de courriel :
  • Numéro de téléphone : (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro du poste (s'il y a lieu) :
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur : (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

3. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

  • Heures :
  • Minutes :

4. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Guide de déclaration - Enquête annuelle de 2023 sur l'aviation civile - Niveau IV

Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Guide de déclaration

Ce guide est conçu pour vous aider à répondre à l'Enquête annuelle de 2023 sur l'aviation civile - Niveau IV. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.

Ligne d'aide : 1-877-949-9492

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Table des matières

Renseignements sur la période de déclaration

Aux fins de la présente enquête, veuillez fournir les renseignements demandés pour votre exercice de 12 mois dont le dernier jour se situe entre le 1er avril 2023 et le 31 mars 2024.

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates visées :

  • 1er mai 2022 au 30 avril 2023
  • 1er juin 2022 au 31 mai 2023
  • 1er juillet 2022 au 30 juin 2023
  • 1er août 2022 au 31 juillet  2023
  • 1er septembre 2022 au 31 août 2023
  • 1er octobre 2022 au 30  septembre  2023
  • 1er novembre 2022 au 31 octobre  2023
  • 1er décembre 2022 au 30 novembre  2023
  • 1er janvier 2023 au 31 décembre  2023
  • 1er février 2023 au 31 janvier  2024
  • 1er mars 2023 au 29 février  2024
  • 1er avril 2023 au 31 mars 2024

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates visées :

  • 18 septembre 2022 au 15 septembre 2023 (p. ex., fin d'année flottante)
  • 1er juin 2023 au 31 décembre 2023 (p. ex., nouvelle entreprise)

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

Cette section contrôle ou demande les informations de bases identifiant l'entreprise ou l'organisation, tel que : la dénomination sociale, le nom commercial (s'il y a lieu), les coordonnées de la personne-ressource désignée, le statut opérationnel actuel, et la ou les activités principales.

1. Dénomination sociale et le nom commercial

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

2. Personne-ressource désignée

Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource désignée de l'entreprise ou l'organisation. La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit. Si cette dernière est différente de la personne-ressource désignée, les coordonnées de la personne complétant le questionnaire peuvent être indiquées plus tard dans le questionnaire.

3. Statut opérationnel actuel

Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial dans la question 1. S'il est indiqué que le statut opérationnel de l'entreprise ou l'organisation est « N'est pas opérationnelle en ce moment » alors veuillez indiquer une raison applicable et fournissez les informations requises.

4. Activité principale

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section «Répondre à ce questionnaire», et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité de classes d’activités qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Si la description du SCIAN actuel associé à l'entreprise ou l'organisation est incorrecte, merci de fournir une brève description de l'activité principale et toute information additionnelle requise.

État des recettes, Annuel - État 21 (IV)

Services réguliers

Service de transport des passagers ou des marchandises, ou des deux, par aéronef offert par un transporteur aérien qui exploite le service aérien et qui, directement ou indirectement, vend, en totalité ou en partie, ses sièges ou son espace marchandises au public, selon un prix par siège, par unité de masse ou par volume de marchandises.

Services d'affrètement

Service de transport des passagers, ou des marchandises, ou des deux, par aéronef aux termes d'un contrat par lequel une personne, autre que le transporteur aérien qui exploite le service aérien, ou son représentant, réserve un ensemble de sièges ou une partie de l'espace marchandises d'un aéronef pour son usage ou pour revente au public.

Inclure les services d'ambulancier aérien et le transport de passagers et de marchandises sur les lieux de l'héliportage de billes de bois.

Exclure les activités de lutte contre l'incendie et d'héliportage de billes de bois, ainsi que le transport de passagers et de marchandises sur les lieux d'un incendie. (L'ancien document de Transports Canada TP8880 intitulé « Établissement d'un service aérien commercial » décrivant une liste complète des activités pour les services spécialisés a été remplacé depuis le mois de décembre 2020 par un nouveau document TP4711 intitulé « Manuel d'agrément des exploitants aériens ». Les volumes en version PDF de ce document peuvent être demandés à : Manuel d'agrément des exploitants aériens – TP 4711)

Voilure fixe

Signifie un aérodyne entraîné par un organe moteur, plus lourd que l'air, et dont la sustentation en vol est obtenue principalement par des réactions aérodynamiques sur des surfaces qui restent fixes. Aéronef dont les ailes sont fixées au fuselage de l'appareil et déployées en vol – c'est-à-dire à voilure non tournante.

Hélicoptère

Signifie un aérodyne à voilure tournante, plus lourd que l'air, et dont la sustentation en vol est obtenue principalement par la réaction de l'air sur un ou plusieurs rotors qui tournent, entraînés par un organe moteur, autour d'axes sensiblement verticaux. Un hélicoptère n'a pas de voilure fixe conventionnelle, ni d'hélice classique pour la poussée normale.

Total des recettes d'exploitation

Inclure les recettes des services de transport aérien (par exemple, transport de passagers, transport de marchandises et autres recettes liées aux vols [comme l'entraînement au vol, le vol récréatif et les autres services spécialisés]) et de toutes les autres sources.