Confidentiel une fois rempli Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les terres que vous avez ensemencées ou l'intention d'ensemencer cette année ainsi que sur les superficies en foin et en pâturage.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont erronés ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénoml et initiale
• Numéro et nom de la rue
• Code postale
• City
• Téléphone
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Les questions suivantes portent sur Toutes les superficies exploitées.

Inclure - les superficies louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure - les superficies louées à d'autres exploitations.

Section A - Blé d'Hiver et Seigle d'Automne

1. Avez-vous semé du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2008?

• Oui
• Non (allez à la Section B..)

2. Quelles cultures avez-vous semées?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

3. S'il vous plaît inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie restante à récolterpour le grain en utilisant l' UDM approprie.

1. Blé d'hiver
2. Seigle d'automne
3. Total des superficies restantes à récolter pour le grain (somme de 3a à 3b)

(Allez à la Section B.)

Section B - Superficies Ensemencées

1. Avez-vous fait ou prévoyez-vous faire des grandes cultures en 2009?

• Oui
• Non (allez à laSection C)

2. S'il vous plaît inscrivez quelle est ou quelle sera la superficie ensemencée en utilisant l' UDM approprie.

1. Avoine
2. Betteraves à sucre
3. Blé blanc de printemps des prairies (inclure les variétés demi-naines mais exclure le blé tendre blanc de printemps)
4. Blé roux de printemps des prairies (variétés demi-naines)
5. Blé dur
6. Blé dur roux de printemps
7. Blé extra-fort de l'Ouest canadien ( CWES ) (utilité)
8. Blé tendre blanc de printemps (exclure le blé blanc de printemps des prairies)
9. Blé de printemps, autre (variétés non licenciées, incluant le blé Grandin)
10. Canola
11. Carthame
12. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
13. Féveroles (faba / fava beans, gourgane)
14. Graines de bourrache
15. Graines de carvi
16. Graines de coriandre
17. Graines de l'alpiste des Canaries régulières
18. Graines de l'alpiste des Canaries sans poils (Canario)
19. Graines de moutarde - Brunes
20. Graines de moutarde - Jaunes
21. Graines de moutarde - Oreintales
22. Graines de moutarde - Autres et inconnus
23. Graines de tournesol (inclure le sunola et les autres variétés naines)
24. Haricots secs canneberge (Cranberry, Romano)
25. Haricots secs Great Northern
26. Haricots secs noirs (Black Turtle, Preto)
27. Haricots secs Pinto
28. Haricots secs rognons rouge foncé
29. Haricots secs rognons rouge pâle
30. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
31. Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
32. Haricots secs, autres et inconnus
33. Lentilles - Grosses vertes
34. Lentilles - Petites vertes
35. Lentilles - Rouges
36. Lentilles - Autres et inconnus
37. Lin
38. Linola (solin)
39. Maïs fourrager
40. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
41. Orge
42. Pois chiches Desi
43. Pois chiches Kabuli
44. Pois chiches, autres et inconnus
45. Pois secs de grande culture - Jaunes
46. Pois secs de grande culture - Verts
47. Pois secs de grande culture - Autres et inconnus
48. Pommes de terre
49. Sarrasin
50. Seigle de printemps
51. Soya
52. Triticale
53. Autres grandes cultures (inscrire dans les commentaires)
54. Total des superficies ensemencées (somme de 2a à 2ba)

(allez à la prochaine question)

3. De votre superficie totale à être ensemencée en grandes cultures ce printemps, quel pourcentage avez-vous déjà ensemencé?

(Allez à la Section C.)

Section C - Foin et Semences de Plantes Fourragères

Luzerne et mélanges de luzerne

Inclure - Luzerne et luzerne semée avec des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure - Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales, les superficies en sous-semis et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Autres sortes de foin

Inclure - Variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure - Luzerne et mélanges de luzerne, toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Semences de plantes fourragères

Inclure - Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales. Elles comprennent la luzerne et les mélanges de luzerne, des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure - d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

1. Aurez-vous du foin ou des semences de plantes fourragères en 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section D)

2. Quelles cultures aurez-vous?

• Luzerne et mélanges de luzerne(allez à la question 3.)
• Autres sortes de foin(allez à la question 4.)
• Semences de plantes fourragères(allez à la question 5.)

Luzerne et mélanges de luzerne

3. Quelle sera votre superficie totale de luzerne et mélanges de luzerne? (Exclure les superficies en sous-semis.)

Autres sortes de foin

4. Quelle sera votre superficie totale des autres sortes de foin? (Exclure les superficies en sous-semis.)

Semences de plantes fourragères

5. Quelle sera votre superficie totale de semences de plantes fourragères? (Exclure les superficies en sous-semis

6.Total des superficies de foin et de semences de plantes fourragères (somme de C3 à C5)

• UDM ( ac , ha , arp )

Section D - Autres Superficies

Terre en jachère :

Terre qui ne sera pas cultivée pendant l'année, mais dont certains travaux peuvent être effectués pour conserver l'humidité dans le sol ainsi que pour contrôler les mauvaises herbes. Inclure:

• Jachère chimique : jachère où l'on fait des traitements herbicides sans travailler le sol;
• Les superficies des cultures d'automne détruites par le gel qui ne seront pas réensemencées avec une autre culture;
• Les superficies des cultures d'automne qui ont été enfouies mais qui n'ont pas été réensemencées;
• Terre en repos : terre améliorée qui a été cultivée, utilisée pour le pâturage ou à des fins agricoles l'an passé, mais ne sera pas cultivée cette année.

Terre pour le pâturage ou le pacage :

Terre qui est utilisée pour le pâturage ou le pacage, les pâturages naturels, le foin sauvage, les grandes prairies et les boisés pouvant servir au pacage ou à l'alimentation du bétail. Exclure:

• Les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou les semences de plantes fourragères;
• Les pâturages communautaires, les superficies d'une association coopérative de pacage ou les réserves de pacage.

Si un champ est utilisé dans la même année pour la récolte du foin et comme pâturage, comptez la superficie de ce champ seulement une fois comme un champ de foin.

Autres terres :

• La superficie occupée par la ferme : les bâtiments et la cour de la ferme, les potagers et les chemins;
• Nouvelles terres enfouies : terres qui ont été défrichées et préparées pour la culture mais sur lesquelles aucune récolte n'a été faite;
• Les terres incultes, terres à bois, terres déboisées, les bourbiers, les marécages ou les marais et les bassins d'irrigation;
• Fruits et légumes, champignons, érablières, arbres de Noël et gazon.

En 2009, quelle est votre superficie totale des terres pour le pâturage ou le pacage et des autres terres?

1. Terres en jachère
2. Terres pour le pâturage ou le pacage
3. Autres terres
4. Total des autres superficies (somme de D1 à D3)

(allez à la Section E)

Section E - Superficie Totale de la Ferme

Quelle sera la superficie totale de la ferme en 2009?

1. Superficie totale de la ferme
2. Somme de A3c + B2bb + C6 + D4
3. Différence de E1 et E2 (E1-E2)
   Si la différence est substantielle, veuillez expliquer dans les commentaires.

(allez à la Section F)

Section F - Entente Fédérale - Provinciale sur le Partage des Renseignements

1. Entente Fédérale - Provinciale sur le Partage des Renseignements

Résidents du Manitoba, de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique:

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non (allez à la question 2.)

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• oui
• Non (allez à laquestion 3.)

3. Durée totale de l'interview

• Durée (fin de l'enquête)

Commentaires:

Division de la fabrication et de l’énergie
Section de l’Énergie

Confidentiel une fois complété.
Renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada 1985, chapitre S19.

En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Mois

Objet de l’enquête
Cette enquête a pour objet de recueillir de l’information sur la disponibilité et l’écoulement d’énergie au Canada. Cette information est un indicateur important de la performance économique canadienne et tous les paliers de gouvernement s’en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées; les organismes gouvernementaux l’utilisent également pour s’acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics De même, le secteur privé utilise cette information dans le cadre de son processus décisionnel.

Confidentialité
Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Les dispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchées par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple, l'Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d'enquête identifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques et seront publiées sous forme agrégée seulement.

Accords de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau- Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une ou l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut et avec Ressources Naturelles Canada, Environnement Canada, l’Office National de l’Énergie, le Ministère de l’énergie de l’Ontario, Industrie et Ressources de la Saskatchewan, l’Office de l’énergie et services de l’Alberta et le ministère de l’énergie, le ministère de l’énergie de l’Alberta et des mines et des ressources pétrolières de la Colombie-Britannique.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu’il n’y a pas de droit de refus en respectant les accords de partage des données avec l’Office de l’énergie et services de l’Alberta et Industrie et Ressources de la Saskatchewan. En Alberta les données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique et au nom de l’office sous l’autorité de l’acte de conservation et réglementation du charbon ou l’acte de conservation du pétrole et du gaz. En Saskatchewan, les données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique et au nom du Département conformément sous l’autorité de l’acte de la conservation et de réglementation du pétrole et du gaz, 1985 de l’acte des Ressources Minérales de la Saskatchewan.

Couplage de données
Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Renseignements
Si vous avez besoin d’aide pourremplir le questionnaire, veuillez contacter la Section de l’énergie partéléphone au 1-800-255-7726, ou par télécopieur au 1-800-755-5514.

Directives

(1) Volumes en milliers de mètres cubes à 101.325 kPa et 15° C .
(2) Ce rapport devrait être rempli et retourné à Statistique Canadal’Unité des données administratives, 150 promenade Tunney’s Pasture, DOI – SSI: Immeuble Jean-Talon, B17, Ottawa, ON K1A 0T6 au plus tard le 20e jour du mois suivant.
(3) Veuillez poster une copie à Statistique Canada et une copie à l’organisme approprié mentionné ci-dessous.
Ontario – Ministère de l’Énergie de l’Ontario, 659 route Exeter, London N6A 4L6
Saskatchewan – Saskatchewan Department of Energy and Resources, 2101 rue Scarth, Regina S4P 3V7
Alberta – Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta, 640 – 5e avenue S.W., Calgary T2P 3G4

Divulgation des renseignements transmis par télécopieur ou autres modes électroniques
Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission de renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser
un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Attestation

Je certifie que les renseignements indiqués dans le présent rapport sont, autant que je le sache, complets et exacts.

Signature
Date

Nom du signataire (en lettres moulées s.v.p. )
Fonction officielle du signataire
Adresse électronique

Téléphone
Poste
Télécopieur

Arrivages
Code de pipeline
Valeur de chauffage
Volume

• Champs d’exploitation – Propre production (préciser)
• Achats à d’autres producteurs
• Usines de traitement (préciser)
• Réseaux de collecte (préciser)
• Arrivages en provenance des autres provinces (préciser)
• Arrivages de la même province (préciser)
• Stockage (préciser champ ou gisement)
• Importations – Valeur (milliers des dollars Canadien)
• Importations – Volume (préciser)

Total – Arrivages

Utilisation

Code de pipeline
Volume (facturé ou estimé)

• Livraisons à d’autres provinces (préciser)
• Livraisons à la même province (préciser)
• Livraisons pour stockage (préciser champ ou gisement)
• Exportations – Valeur (milliers des dollars Canadien)
• Exportations – Volume

Ventes directes

Nombre de clients consommateurs de gaz¹ ( ex. factures/compteurs)
Coût du consommateur²
Volume

• Ventes résidentielles
• Ventes commerciales
• Ventes industrielles

Total ventes directes

Ventes des utilités

• a) Ventes résidentielles (inclure les édifices à logis multiples)
• b) Ventes commerciales
• c) Ventes industrielles

Ventes aux clients finals (a + b + c)

Gaz consommé dans les réseaux
Fluctuation dans les réseaux
Différences de mesure, pertes en conduit, autres pertes non déclarées et rectifications périodiques des comptes

Total Utilisation
Valeur de chauffage moyen en mégajoules/mètres cubes pour gaz à vendre

---

Notes

1. Le nombre de consommateurs utilisant le gaz devrait être seulement les consommateurs qui utilisent le gaz pour le mois sous observation.
2. Le coût indiqué doit exclure la taxe provinciale (si applicable), la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente garmonisée (TVH)
   et les remises payées aux consommateurs, dans le but d’en arriver au “coût du consommateur”.

Confidentiel une fois rempli Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les terres que vous avez ensemencées ou l'intention d'ensemencer cette année ainsi que sur les superficies en foin et en pâturage.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont erronés ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénoml et initiale
• Numéro et nom de la rue
• Code postale
• City
• Téléphone
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Section A - Grains en entrepôt

Les questions suivantes portent sur les grains entreposés dans votre ferme le 31 mars 2009.

Inclure:

• les grains récoltés en 2008 ou avant;
• les grains appartenant à quelqu'un d'autre entreposés dans votre ferme;
• les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semence.

Exclure:

• les aliments de marque achetés pour les animaux (ration alimentaire);
• les grains vous appartenant entreposés à l'extérieur de votre ferme ( p. ex. , élévateur, autre ferme, bon de stockage, entreposage en copropriété).

Important : Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne devraient pas être comptées parmi les "grains en entrepôt ".

1. Prévoyez-vous avoir des grains en entrepôt dans votre ferme le 31 mars 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section B)

2. S'il vous plaît inscrivez la quantité que vous prévoyez avoir en entrepôt dans votre ferme le 31 mars 2009, en utilisant l' UDM approprie.

1. Avoine
2. Blé de printemps des prairies Si répondant du Québec, allez à la question 4. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la Section B.)
3. Blé d'hiver (Si répondant du Québec, allez à la question 5. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la Section B.)
4. Canola
5. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
6. Haricots secs de couleur, total
7. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
8. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
   3. Quel est le taux d'humidité du maïs-grain entreposé? (Si répondant du Québec, allez à la question 6. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la
   dernière culture, allez à la Section B.)
9. Orge
10. Seigle (d'automne et de printemps)
11. Soya

(allez à la Section B)

Québec

Répondants du Québec seulement

4. Quel pourcentage de votre blé de printemps en entrepôt est destiné à la consommation humaine?

5. Quel pourcentage de votre blé d'hiver en entrepôt est destiné à la consommation humaine?

6. Quel pourcentage de votre maïs-grain en entrepôt est destiné à la vente?

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la derniére culture, allez à la Section B.)

Les questions suivantes portent sur toutes les superficies exploitées.

Inclure:

• les superficies louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure:

• les superficies louées à d'autres exploitations.

Section B - Blé d'hiver et seigle d'automne

1. Avez-vous semé du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2008?

• Oui
• Non (allez à la Section C)

2. Quelles cultures avez-vous semées?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

(allez à la prochaine question)

3. Dans le tableau ci-dessous, inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie restante à récolter pour le grain.

1. Blé d'hiver (Si répondant du Québec, allez à la question 4. Sinon, allez à la
   prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la Section C.)
2. Seigle d'automne
3. Total des superficies restantes à récolter pour le grain (somme de 3a à 3b)

(allez à la Section C)

Québec

Répondants du Québec seulement

4. Quel pourcentage de votre blé d'hiver restant à récolter pour le grain est destiné à la consommation humaine?

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la derniére culture, allez à la Section C.)

Section C - Prévisions d'Ensemencement

1. Prévoyez-vous faire des grandes cultures en 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section D)

2. Dans le tableau ci-dessous, inscrivez la superficie que vous prévoyez ensemencer.

1. Avoine
2. Betteraves à sucre
3. Blé de printemps (Si répondant du Québec, allez à la question 3. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est l dernière culture, allez à la section D.)
4. Canola (inclure le canola d'hiver semé à l'automne 2008)
5. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
6. Féveroles (faba / fava beans, gourgane)
7. Haricots secs canneberge (Cranberry, Romano)
8. Haricots secs Great Northern
9. Haricots secs noirs (Black Turtle, Preto)
10. Haricots secs Pinto
11. Haricots secs rognons rouge foncé
12. Haricots secs rognons rouge pâle
13. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
14. Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
15. Haricots secs, autres et inconnus
16. Maïs fourrager
17. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
18. Orge (inclure l'orge d'hiver semée à l'automne 2008)
19. Pommes de terre
20. Sarrasin
21. Seigle de printemps
22. Soya
23. Tabac
24. Autres grandes cultures (inscrire dans les commentaires)
25. Total des superficies ensemencées (somme de 2a à 2x)

(allez à la Section D)

Québec

Répondants du Québec seulement

3. Quel pourcentage de votre superficie de blé de printemps est destiné à la consommation humaine?

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la derniére culture, allez à la Section D.)

Section D - Foin et semences de plantes fourragères

Luzerne et mélanges de luzerne

Inclure

• Luzerne et luzerne semée avec des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure

• Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales, les superficies en sous-semis et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Autres sortes de foin

Inclure

• Variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure

• Luzerne et mélanges de luzerne, toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Semences de plantes fourragères

Inclure

• Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales. Elles comprennent la luzerne et les mélanges de luzerne, des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure

• d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

1. Aurez-vous du foin ou des semences de plantes fourragères en 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section E)

2. Quelles cultures aurez-vous?

• Luzerne et mélanges de luzerne(allez à la question 3.)
• Autres sortes de foin(allez à la question 4.)
• Semences de plantes fourragères(allez à la question 5.)

Luzerne et mélanges de luzerne

3. Quelle sera votre superficie totale de luzerne et mélanges de luzerne? (Exclure les superficies en sous-semis.)

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la derniére culture, allez à la question 6.)

Autres sortes de foin

4. Quelle sera votre superficie totale des autres sortes de foin? (Exclure les superficies en sous-semis.)

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la derniére culture, allez à la question 6.)

Semences de plantes fourragères

5. Quelle sera votre superficie totale de semences de plantes fourragères? (Exclure les superficies en sous-semis)

(Allez à la prochaine question.)

6.Total des superficies de foin et de semences de plantes fourragères (somme de D3 à D5)

• unité de mesure

(allez à la Section E)

Section E - Autres superficies

Terre pour le pâturage ou le pacage :

Terre qui est utilisée pour le pâturage ou le pacage, les pâturages naturels, le foin sauvage, les grandes prairies et les boisés pouvant servir au pacage ou à l'alimentation du bétail.

Exclure

• Les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou les semences de plantes fourragères;
• Les pâturages communautaires, les superficies d'une association coopérative de pacage ou les réserves de pacage.

Si un champ est utilisé dans la même année pour la récolte du foin et comme pâturage, comptez la superficie de ce champ seulement une fois comme un champ de foin.

Autres terres :

• La superficie occupée par la ferme : les bâtiments et la cour de la ferme, les potagers et les chemins;
• Les superficies des cultures d'automne détruites par le gel qui ne seront pas réensemencées avec une autre culture;
• Les superficies des cultures d'automne qui ont été enfouies mais qui n'ont pas été réensemencées;
• Les terres incultes, terres à bois, terres déboisées, les bourbiers, les marécages ou les marais et les bassins d'irrigation;
• Nouvelles terres enfouies : terres qui ont été défrichées et préparées pour la culture mais sur lesquelles aucune récolte n'a été faite;
• Terre en jachère : terre qui ne sera pas cultivée pendant l'année, mais dont certains travaux peuvent être effectués pour conserver l'humidité dans le sol ainsi que pour contrôler les mauvaises herbes;
• Jachère chimique : jachère où l'on fait des traitements herbicides sans travailler le sol;
• Terre en repos : terre améliorée qui a été cultivée, utilisée pour le pâturage ou à des fins agricoles l'an passé, mais ne sera pas cultivée cette année;
• Fruits et légumes, champignons, érablières, arbres de Noël et gazon.

En 2009, quelle est votre superficie totale des terres pour le pâturage ou le pacage et des autres terres?

1. Terres pour le pâturage ou le pacage
2. Autres terres
3. Total des autres superficies (somme de E1 à E2)

(allez à la Section F)

Section F - Superficie totale de la ferme

Quelle sera la superficie totale de la ferme en 2009?

1. Superficie totale de la ferme
2. Somme de B3c + C2y + D6 + E3
3. Différence de F1 et F2 (F1-F2)
   Si la différence est substantielle, veuillez expliquer dans les commentaires..

(allez à la Section G)

Section G - Entente Fédérale - Provinciale sur le partage des renseignements

1. Entente Fédérale - Provinciale sur le Partage des Renseignements

Résidents de l'Ontario et de la Colombie-Britannique:

• Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non (allez à la question 2.)

Résidents du Québec:

• Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration conclu avec l'Institut de la statistique du Québec et Statistique Canada pour le partage des renseignements en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• oui
• Non (allez à laquestion 3.)

3. Durée totale de l'interview

(fin de l'enquête)

Commentaires:

Confidentiel une fois rempli. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les grains que vous avez en entrepôt et les cultures que vous prévoyez faire cette année.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont incorrects ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénom et initiale
• Code régional
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Section A Grains en entrepôt

Les questions suivantes portent sur les grains entreposés dans votre ferme le 31 mars 2010.

Inclure :

• les grains récoltés en 2009 ou avant;
• les grains appartenant à quelqu'un d'autre entreposés dans votre ferme;
• les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semence.

Exclure :

• les aliments de marque achetés pour les animaux (ration alimentaire);
• les grains vous appartenant entreposés à l'extérieur de votre ferme (p. ex., élévateur, autre ferme, bon de stockage, entreposage en copropriété).

Important : Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne devraient pas être comptées parmi les « grains en entrepôt ».

1. Prévoyez-vous avoir des grains en entrepôt dans votre ferme le 31 mars 2010?

• Oui
• Non (allez à la section B.)

2. Inscrivez la quantité que vous prévoyez avoir en entrepôt dans votre ferme le 31 mars 2010.

Culture
Quantité en entrepôt
Unités de mesure

• bois
• tm
• ti
• kg
• lb
• cwt
• Autres

a. Avoine
b. Blé de printemps des prairies (inclure les variétés demi-naines mais exclure le blé tendre blanc de printemps)
c. Blé d'hiver
d. Blé dur
e. Blé dur roux de printemps
f. Blé extra-fort de l'Ouest canadien (CWES) (utilité)
g. Blé tendre blanc de printemps (exclure le blé blanc de printemps des prairies)
h. Blé de printemps, autre (variétés non licenciées, incluant le blé Grandin)
i. Canola
j. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
k. Graines de l'alpiste des Canaries
l. Graines de moutarde
m. Graines de tournesol (inclure le sunola et les autres variétés naines)
n. Haricots secs de couleur, total
o. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
p. Lentilles
q. Lin
r. Linola (solin)
s. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
t. Orge
u. Pois chiches
v. Pois secs de grande culture
w. Seigle (d'automne et de printemps)
x. Soya

(Allez à la section B.)

Les questions suivantes portent sur toutes les superficies exploitées.

Inclure :

• les superficies louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure :

• les superficies louées à d'autres exploitations.

Section B Blé d'hiver et seigle d'automne

1. Avez-vous semé du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2009?

• Oui
• Non (allez à la section C.)

2. Quelles cultures avez-vous semées?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

(Allez à la prochaine question.)

3. Inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie restante à récolter pour le grain.

Culture
Superficie ensemencée
UDM

• ac
• ha

Superficie restante à récolter pour le grain

1. Blé d'hiver
2. Seigle d'automne
3. Total des superficies restantes à récolter pour le grain (somme de 3a à 3b)

(Allez à la section C.)

Section C Prévisions d'ensemencement

1. Prévoyez-vous faire des grandes cultures en 2010?

• Oui
• Non (allez à la section D.)

2. Inscrivez la superficie que vous prévoyez ensemencer.

Culture
Superficie ensemencée
UDM

• ac
• ha

a. Avoine
b. Betteraves à sucre
c. Blé blanc de printemps des prairies (inclure les variétés demi-naines mais exclure le blé tendre blanc de printemps)
d. Blé roux de printemps des prairies (variétés demi-naines)
e. Blé dur
f. Blé dur roux de printemps
g. Blé extra-fort de l'Ouest canadien (CWES) (utilité)
h. Blé tendre blanc de printemps (exclure le blé blanc de printemps des prairies)
i. Blé de printemps, autre (variétés non licenciées, incluant le blé Grandin)
j. Canola
k. Carthame
l. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
m. Féveroles (faba / fava beans, gourgane)
n. Graines de bourrache
o. Graines de carvi
p. Graines de coriandre
q. Graines de l'alpiste des Canaries régulières
r. Graines de l'alpiste des Canaries sans poils (Canario)
s. Graines de moutarde - brunes
t. Graines de moutarde - jaunes
u. Graines de moutarde - orientales
v. Graines de moutarde - autres et inconnues
w. Graines de tournesol (inclure le sunola et les autres variétés naines)
x. Haricots secs canneberge (Cranberry, Romano)
y. Haricots secs Great Northern
z. Haricots secs noirs (Black Turtle, Preto)
aa. Haricots secs Pinto
ab. Haricots secs rognons rouge foncé
ac. Haricots secs rognons rouge pâle
ad. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
ae. Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
af. Haricots secs, autres et inconnus
ag. Lentilles - grosses vertes
ah. Lentilles - petites vertes
ai. Lentilles - rouges
aj. Lentilles - autres et inconnues
ak. Lin
al. Linola (solin)
am. Maïs fourrager
an. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
ao. Orge
ap. Pois chiches Desi
aq. Pois chiches Kabuli
ar. Pois chiches, autres et inconnus
as. Pois secs de grande culture - jaunes
at. Pois secs de grande culture - verts
au. Pois secs de grande culture - autres et inconnus
av. Pommes de terre
aw. Sarrasin
ax. Seigle de printemps
ay. Soya
az. Triticale
ba. Autres grandes cultures (inscrire dans les commentaires)
bb. Total des superficies ensemencées (somme de 2a à 2ba)

(Allez à la section D.)

Section D Foin et semences de plantes fourragères

Luzerne et mélanges de luzerne

Inclure:

• Luzerne et luzerne semée avec des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure :

• Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales, les superficies en sous-semis et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Autres sortes de foin

Inclure :

• Variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure :

• Luzerne et mélanges de luzerne, toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Semences de plantes fourragères

Inclure:

• Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales. Elles comprennent la luzerne et les mélanges de luzerne, des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure:

• Les plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour le foin ou qui seront utilisées pour le pâturage.

1. Aurez-vous du foin ou des semences de plantes fourragères en 2010?

• Oui
• Non (allez à la section E.)

2. Quelles cultures aurez-vous?

• Luzerne et mélanges de luzerne (allez à la question 3.)
• Autres sortes de foin (allez à la question 4.)
• Semences de plantes fourragères (allez à la question 5.)

Luzerne et mélanges de luzerne

 

3. Quelle sera votre superficie totale de luzerne et mélanges de luzerne? (Exclure les superficies en sous-semis.)

Culture
Superficie totale
UDM

• ac
• ha

a. Luzerne et mélanges de luzerne
(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la question 6.)

Autres sortes de foin

4. Quelle sera votre superficie totale des autres sortes de foin? (Exclure les superficies en sous-semis.)

Culture
Superficie totale
UDM

• ac
• ha

a. Autres sortes de foin
(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la question 6.)

Semences de plantes fourragères

 

5. Quelle sera votre superficie totale de semences de plantes fourragères? (Exclure les superficies en sous-semis.)

Culture
Superficie totale
UDM

• ac
• ha

a. Semences de plantes fourragères
(Allez à la prochaine question.)

6. Total des superficies de foin et de semences de plantes fourragères (somme de D3 à D5)

Superficie totale
UDM

• ac
• ha

(Allez à la section E.)

Section E Autres superficies

Terre en jachère :

Terre qui ne sera pas cultivée pendant l'année, mais dont certains travaux peuvent être effectués pour conserver l'humidité dans le sol ainsi que pour contrôler les mauvaises herbes.
Inclure :

• Jachère chimique : jachère où l'on fait des traitements herbicides sans travailler le sol;
• Les superficies des cultures d'automne détruites par le gel qui ne seront pas réensemencées avec une autre culture;
• Les superficies des cultures d'automne qui ont été enfouies mais qui n'ont pas été réensemencées;
• Terre en repos : terre améliorée qui a été cultivée, utilisée pour le pâturage ou à des fins agricoles l'an passé, mais ne sera pas cultivée cette année.

Terre pour le pâturage ou le pacage :

Terre qui est utilisée pour le pâturage ou le pacage, les pâturages naturels, le foin sauvage, les grandes prairies et les boisés pouvant servir au pacage ou à l'alimentation du bétail.
Exclure :

• Les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou les semences de plantes fourragères;
• Les pâturages communautaires, les superficies d'une association coopérative de pacage ou les réserves de pacage.

Si un champ est utilisé dans la même année pour la récolte du foin et comme pâturage, comptez la superficie de ce champ seulement une fois comme un champ de foin.

Autres terres :

• La superficie occupée par la ferme : les bâtiments et la cour de la ferme, les potagers et les chemins;
• Nouvelles terres enfouies : terres qui ont été défrichées et préparées pour la culture mais sur lesquelles aucune récolte n'a été faite;
• Les terres incultes, terres à bois, terres déboisées, les bourbiers, les marécages ou les marais et les bassins d'irrigation;
• Fruits et légumes, champignons, érablières, arbres de Noël et gazon.

En 2010, quelle sera votre superficie totale des terres en jachère, des terres pour le pâturage ou le pacage et des autres terres?

Utilisation des terres
Superficie totale
UDM

• ac
• ha

1. Terres en jachère
2. Terres pour le pâturage ou le pacage
3. Autres terres
4. Total des autres superficies (somme de E1 à E3)

(Allez à la Section F.)

Section F Superficie totale de la ferme

Quelle sera la superficie totale de la ferme en 2010?

Utilisation des terres
Superficie totale
UDM

• ac
• ha

1. Superficie totale de la ferme
2. Somme de B3c + C2bb + D6 + E4
3. Différence de F1 et F2 (F1-F2). Si la différence est substantielle, veuillez expliquer dans les commentaires.

(Allez à la section G.)

Section G Entente Fédérale - Provinciale sur le Partage des Renseignements

1. Entente Fédérale - Provinciale sur le Partage des Renseignements

Résidents du Manitoba, de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non (allez à la question 2.)

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• Oui
• Non (allez à la question 3.)

3. Durée totale de l'interview

• Durée (fin de l'enquête)

Commentaires:

Confidentiel une fois rempli Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les terres que vous avez ensemencées ou l'intention d'ensemencer cette année ainsi que sur les superficies en foin et en pâturage.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont erronés ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénoml et initiale
• Numéro et nom de la rue
• Code postale
• City
• Téléphone
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Section A - Grains en entrepôt

Les questions suivantes portent sur les grains entreposés dans votre ferme le 31 mars 2009.

Inclure :

• les grains récoltés en 2008 ou avant;
• les grains appartenant à quelqu'un d'autre entreposés dans votre ferme;
• les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semence.

Exclure :

• les aliments de marque achetés pour les animaux (ration alimentaire);
• les grains vous appartenant entreposés à l'extérieur de votre ferme ( p. ex. , élévateur, autre ferme, bon de stockage, entreposage en copropriété).

Important : Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne devraient pas être comptées parmi les « grains en entrepôt ».

1. Prévoyez-vous avoir des grains en entrepôt dans votre ferme le 31 mars 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section B)

2. S'il vous plaît inscrivez la quantité que vous prévoyez avoir en entrepôt dans votre ferme le 31 mars 2009, en utilisant l' UDM approprie.

1. Avoine
2. Blé de printemps des prairies (inclure les variétés demi-naines mais exclure le blé tendre blanc de printemps)
3. Blé d'hiver
4. Blé dur
5. Blé dur roux de printemps
6. Blé extra-fort de l'Ouest canadien ( CWES ) (utilité)
7. Blé tendre blanc de printemps (exclure le blé blanc de printemps des prairies)
8. Blé de printemps, autre (variétés non licenciées, incluant le blé Grandin)
9. Canola
10. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
11. Graines de l'alpiste des Canaries
12. Graines de moutarde
13. Graines de tournesol (inclure le sunola et les autres variétés naines)
14. Haricots secs de couleur, total
15. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
16. Lentilles
17. Lin
18. Linola (solin)
19. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
20. Orge
21. Pois chiches
22. Pois secs de grande culture
23. Seigle (d'automne et de printemps)
24. Soya

(allez à la Secion B.)

Les questions suivantes portent sur toutes les superficies exploitées.

Inclure :

• les superficies louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure :

• les superficies louées à d'autres exploitations.

Section B - Blé d'hiver et seigle d'automne

1. Avez-vous semé du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2008?

• Oui
• Non (allez à la Section C)

2. Quelles cultures avez-vous semées?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

(allez à la prochaine question)

3. S'il vous plaît inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie restante à récolter pour le grain en utilitsant l' UDM approprie.

1. Blé d'hiver
2. Seigle d'automne
3. Total des superficies restantes à récolter pour le grain (somme de 3a à 3b)

(Allez à la Section C)

Section C - Prévisions d'ensemencement

1. Prévoyez-vous faire des grandes cultures en 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section D)

2. S'il vous plaît inscrivez la superficie que vous prévoyez ensemencer en utilisant l' UDM approprie.

1. Avoine
2. Betteraves à sucre
3. Blé blanc de printemps des prairies (inclure les variétés demi-naines mais exclure le blé tendre blanc de printemps)
4. Blé roux de printemps des prairies (variétés demi-naines)
5. Blé dur
6. Blé dur roux de printemps
7. Blé extra-fort de l'Ouest canadien ( CWES ) (utilité)
8. Blé tendre blanc de printemps (exclure le blé blanc de printemps des prairies)
9. Blé de printemps, autre (variétés non licenciées, incluant le blé Grandin)
10. Canola
11. Carthame
12. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
13. Féveroles (faba / fava beans, gourgane)
14. Graines de bourrache
15. Graines de carvi
16. Graines de coriandre
17. Graines de l'alpiste des Canaries régulières
18. Graines de l'alpiste des Canaries sans poils (Canario)
19. Graines de moutarde - Brunes
20. Graines de moutarde - Jaunes
21. Graines de moutarde - Orientales
22. Graines de moutarde - Autres et inconnues
23. Graines de tournesol (inclure le sunola et les autres variétés naines)
24. Haricots secs canneberge (Cranberry, Romano)
25. Haricots secs Great Northern
26. Haricots secs noirs (Black Turtle, Preto)
27. Haricots secs Pinto
28. Haricots secs rognons rouge foncé
29. Haricots secs rognons rouge pâle
30. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
31. Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
32. Haricots secs, autres et inconnus
33. Lentilles - Grosses vertes
34. Lentilles - Petites vertes
35. Lentilles - Rouges
36. Lentilles - Autres et inconnues
37. Lin
38. Linola (solin)
39. Maïs fourrager
40. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
41. Orge
42. Pois chiches Desi
43. Pois chiches Kabuli
44. Pois chiches, autres et inconnus
45. Pois secs de grande culture - Jaunes
46. Pois secs de grande culture - Verts
47. Pois secs de grande culture - Autres et inconnues
48. Pommes de terre
49. Sarrasin
50. Seigle de printemps
51. Soya
52. Triticale
53. Autres grandes cultures (inscrire dans les commentaires)
54. Total des superficies ensemencées (somme de 2a à 2ba)

(allez à la Section D.)

Section D - Foin et semences de plantes fourragères

Luzerne et mélanges de luzerne

Inclure - Luzerne et luzerne semée avec des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure - Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales, les superficies en sous-semis et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Autres sortes de foin

Inclure - Variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure - Luzerne et mélanges de luzerne, toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Semences de plantes fourragères

Inclure - Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales. Elles comprennent la luzerne et les mélanges de luzerne, des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure - d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

1. Aurez-vous du foin ou des semences de plantes fourragères en 2009?

• Oui
• Non (allez à la Section E)

2. Quelles cultures aurez-vous?

• Luzerne et mélanges de luzerne (allez à la question 3)
• Autres sortes de foin (allez à la question 4)
• Semences de plantes fourragères (allez à la question 5)

Luzerne et mélanges de luzerne

3. Quelle sera votre superficie totale de luzerne et mélanges de luzerne? (Exclure les superficies en sous-semis.)

• Superficie totale et UDM

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la question 6)

Autres sortes de foin

4. Quelle sera votre superficie totale des autres sortes de foin? (Exclure les superficies en sous-semis.)

• Superficie totale et UDM

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la question 6)

Semences de plantes fourragères

5. Quelle sera votre superficie totale de semences de plantes fourragères? (Exclure les superficies en sous-semis

• Superficie totale et UDM

(Allez à la prochaine question)

6.Total des superficies de foin et de semences de plantes fourragères (somme de D3 à D5)

• UDM ( ac , ha , arp )

(allez à la Section E)

Section E - Autres superficies

Terre en jachère :

Terre qui ne sera pas cultivée pendant l'année, mais dont certains travaux peuvent être effectués pour conserver l'humidité dans le sol ainsi que pour contrôler les mauvaises herbes. Inclure :

• Jachère chimique : jachère où l'on fait des traitements herbicides sans travailler le sol;
• Les superficies des cultures d'automne détruites par le gel qui ne seront pas réensemencées avec une autre culture;
• Les superficies des cultures d'automne qui ont été enfouies mais qui n'ont pas été réensemencées;
• Terre en repos : terre améliorée qui a été cultivée, utilisée pour le pâturage ou à des fins agricoles l'an passé, mais ne sera pas cultivée cette année.

Terre pour le pâturage ou le pacage :

Terre qui est utilisée pour le pâturage ou le pacage, les pâturages naturels, le foin sauvage, les grandes prairies et les boisés pouvant servir au pacage ou à l'alimentation du bétail. Exclure :

• Les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou les semences de plantes fourragères;
• Les pâturages communautaires, les superficies d'une association coopérative de pacage ou les réserves de pacage.

Si un champ est utilisé dans la même année pour la récolte du foin et comme pâturage, comptez la superficie de ce champ seulement une fois comme un champ de foin.

Autres terres :

• La superficie occupée par la ferme : les bâtiments et la cour de la ferme, les potagers et les chemins;
• Nouvelles terres enfouies : terres qui ont été défrichées et préparées pour la culture mais sur lesquelles aucune récolte n'a été faite;
• Les terres incultes, terres à bois, terres déboisées, les bourbiers, les marécages ou les marais et les bassins d'irrigation;
• Fruits et légumes, champignons, érablières, arbres de Noël et gazon.

En 2009, quelle est votre superficie totale des terres pour le pâturage ou le pacage et des autres terres?

1. Terres en jachère
2. Terres pour le pâturage ou le pacage
3. Autres terres
4. Total des autres superficies (somme de E1 à E3)

(allez à la Section F)

Section F - Superficie totale de la ferme

Quelle sera la superficie totale de la ferme en 2009?

1. Superficie totale de la ferme
2. Somme de B3c + C2bb + D6 + E4
3. Différence de F1 et F2 (F1-F2)
   Si la différence est substantielle, veuillez expliquer dans les commentaires.

(allez à la Section G)

Section G - Entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

1. Entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

Résidents du Manitoba, de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non (allez à la question 2)

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• oui
• Non (allez à la question 3)

3. Durée totale de l'interview

• Durée (fin de l'enquête)

Commentaires :

Division de la fabrication et de l’énergie
Section de l’Énergie

Confidentiel une fois complété.
Renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada 1985, chapitre S19.

En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Mois

Objet de l’enquête
Cette enquête a pour objet de recueillir de l’information sur la disponibilité et l’écoulement d’énergie au Canada. Cette information est un indicateur important de la performance économique canadienne et tous les paliers de gouvernement s’en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées; les organismes gouvernementaux l’utilisent également pour s’acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics De même, le secteur privé utilise cette information dans le cadre de son processus décisionnel.

Confidentialité
Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Les dispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchées par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple, l'Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d'enquête identifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques et seront publiées sous forme agrégée seulement.

Accords de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau- Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une ou l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut et avec Ressources Naturelles Canada, Environnement Canada, l’Office National de l’Énergie, le Ministère de l’énergie de l’Ontario, Industrie et Ressources de la Saskatchewan, l’Office de l’énergie et services de l’Alberta et le ministère de l’énergie, le ministère de l’énergie de l’Alberta et des mines et des ressources pétrolières de la Colombie-Britannique.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu’il n’y a pas de droit de refus en respectant les accords de partage des données avec l’Office de l’énergie et services de l’Alberta et Industrie et Ressources de la Saskatchewan. En Alberta les données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique et au nom de l’office sous l’autorité de l’acte de conservation et réglementation du charbon ou l’acte de conservation du pétrole et du gaz. En Saskatchewan, les données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique et au nom du Département conformément sous l’autorité de l’acte de la conservation et de réglementation du pétrole et du gaz, 1985 de l’acte des Ressources Minérales de la Saskatchewan.

Couplage de données
Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Renseignements
Si vous avez besoin d’aide pour remplir le questionnaire, veuillez contacter la Section de l’énergie par téléphone au 1-800-255-7726, ou par télécopieur au 1-888-883-7999 ou parcourriel enqenergie@statcan.gc.ca.

Directives

(1) Volumes en milliers de mètres cubes à 101.325 kPa et 15° C .
(2) Ce rapport devrait être rempli et retourné à Statistique Canadal’Unité des données administratives, 150 promenade Tunney’s Pasture, DOI – SSI: Immeuble Jean-Talon, B17, Ottawa, ON K1A 0T6 au plus tard le 20e jour du mois suivant.
(3) Veuillez poster une copie à Statistique Canada et une copie à l’organisme approprié mentionné ci-dessous.
Ontario – Ministère de l’Énergie de l’Ontario, 659 route Exeter, London N6A 4L6
Saskatchewan – Saskatchewan Department of Energy and Resources, 2101 rue Scarth, Regina S4P 3V7
Alberta – Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta, 640 – 5e avenue S.W., Calgary T2P 3G4

Divulgation des renseignements transmis par télécopieur ou autres modes électroniques
Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission de renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser
un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Attestation

Je certifie que les renseignements indiqués dans le présent rapport sont, autant que je le sache, complets et exacts.

Signature
Date

Nom du signataire (en lettres moulées s.v.p. )
Fonction officielle du signataire
Adresse électronique

Téléphone
Poste
Télécopieur

Arrivages
Code de pipeline
Valeur de chauffage
Volume

• Champs d’exploitation – Propre production (préciser)
• Achats à d’autres producteurs
• Usines de traitement (préciser)
• Réseaux de collecte (préciser)
• Arrivages en provenance des autres provinces (préciser)
• Arrivages de la même province (préciser)
• Stockage (préciser champ ou gisement)
• Importations – Valeur (milliers des dollars Canadien)
• Importations – Volume (préciser)

Total – Arrivages

Utilisation

Code de pipeline
Volume (facturé ou estimé)

• Livraisons à d’autres provinces (préciser)
• Livraisons à la même province (préciser)
• Livraisons pour stockage (préciser champ ou gisement)
• Exportations – Valeur (milliers des dollars Canadien)
• Exportations – Volume

Ventes directes

Nombre de clients consommateurs de gaz¹ ( ex. factures/compteurs)
Coût du consommateur²
Volume

• Ventes résidentielles
• Ventes commerciales
• Ventes industrielles

Total ventes directes

Ventes des utilités

• a) Ventes résidentielles (inclure les édifices à logis multiples)
• b) Ventes commerciales
• c) Ventes industrielles

Ventes aux clients finals (a + b + c)

Gaz consommé dans les réseaux
Fluctuation dans les réseaux
Différences de mesure, pertes en conduit, autres pertes non déclarées et rectifications périodiques des comptes

Total Utilisation
Valeur de chauffage moyen en mégajoules/mètres cubes pour gaz à vendre

---

Notes

1. Le nombre de consommateurs utilisant le gaz devrait être seulement les consommateurs qui utilisent le gaz pour le mois sous observation.
2. Le coût indiqué doit exclure la taxe provinciale (si applicable), la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente garmonisée (TVH)
   et les remises payées aux consommateurs, dans le but d’en arriver au “coût du consommateur”.

Division de la fabrication et de l’énergie
Section de l’Énergie

Confidentiel une fois complété.
Renseignements recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada 1985, chapitre S19.

En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Mois

Objet de l’enquête
Cette enquête a pour objet de recueillir de l’information sur la disponibilité et l’écoulement d’énergie au Canada. Cette information est un indicateur important de la performance économique canadienne et tous les paliers de gouvernement s’en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées; les organismes gouvernementaux l’utilisent également pour s’acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics De même, le secteur privé utilise cette information dans le cadre de son processus décisionnel.

Confidentialité
Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Les dispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchées par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple, l'Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d'enquête identifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques et seront publiées sous forme agrégée seulement.

Accords de partage de données
Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau- Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une ou l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut et avec Ressources Naturelles Canada, Environnement Canada, l’Office National de l’Énergie, le Ministère de l’énergie de l’Ontario, Industrie et Ressources de la Saskatchewan, l’Office de l’énergie et services de l’Alberta et le ministère de l’énergie, le ministère de l’énergie de l’Alberta et des mines et des ressources pétrolières de la Colombie-Britannique.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu’il n’y a pas de droit de refus en respectant les accords de partage des données avec l’Office de l’énergie et services de l’Alberta et Industrie et Ressources de la Saskatchewan. En Alberta les données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique et au nom de l’office sous l’autorité de l’acte de conservation et réglementation du charbon ou l’acte de conservation du pétrole et du gaz. En Saskatchewan, les données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique et au nom du Département conformément sous l’autorité de l’acte de la conservation et de réglementation du pétrole et du gaz, 1985 de l’acte des Ressources Minérales de la Saskatchewan.

Couplage de données
Dans le but d'améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Renseignements
Si vous avez besoin d’aide pourremplir le questionnaire, veuillez contacter la Section de l’énergie partéléphone au 1-800-255-7726, ou par télécopieur au 1-888-883-7999 ou parcourriel enqenergie@statcan.gc.ca.

Directives

(1) Volumes en milliers de mètres cubes à 101.325 kPa et 15° C .
(2) Ce rapport devrait être rempli et retourné à Statistique Canada, Division des opérations et l’integration, Ottawa (Ontario), K1A 0T6 au plus tard le 20^e jour du mois suivant.
(3) Veuillez poster une copie à Statistique Canada, Division de la fabrication et de l’énergie, Section de l’énergie, Ottawa K1A  

Divulgation des renseignements transmis par télécopieur ou autres modes électroniques
Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission de renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser
un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception de votre document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Attestation

Je certifie que les renseignements indiqués dans le présent rapport sont, autant que je le sache, complets et exacts.

Signature
Date

Nom du signataire (en lettres moulées s.v.p. )
Fonction officielle du signataire
Adresse électronique

Téléphone
Poste
Télécopieur

Arrivages
Code de pipeline
Valeur de chauffage
Volume

• Champs d’exploitation – Propre production (préciser)
• Achats à d’autres producteurs
• Usines de traitement (préciser)
• Réseaux de collecte (préciser)
• Arrivages en provenance des autres provinces (préciser)
• Arrivages de la même province (préciser)
• Stockage (préciser champ ou gisement)
• Importations – Valeur (milliers des dollars Canadien)
• Importations – Volume (préciser)

Total – Arrivages

Utilisation

Code de pipeline
Volume (facturé ou estimé)

• Livraisons à d’autres provinces (préciser)
• Livraisons à la même province (préciser)
• Livraisons pour stockage (préciser champ ou gisement)
• Exportations – Valeur (milliers des dollars Canadien)
• Exportations – Volume

Ventes directes

Nombre de clients consommateurs de gaz¹ ( ex. factures/compteurs)
Coût du consommateur²
Volume

• Ventes résidentielles
• Ventes commerciales
• Ventes industrielles

Total ventes directes

Ventes des utilités

• a) Ventes résidentielles (inclure les édifices à logis multiples)
• b) Ventes commerciales
• c) Ventes industrielles

Ventes aux clients finals (a + b + c)

Gaz consommé dans les réseaux
Fluctuation dans les réseaux
Différences de mesure, pertes en conduit, autres pertes non déclarées et rectifications périodiques des comptes

Total Utilisation
Valeur de chauffage moyen en mégajoules/mètres cubes pour gaz à vendre

---

Notes

1. Le nombre de consommateurs utilisant le gaz devrait être seulement les consommateurs qui utilisent le gaz pour le mois sous observation.
2. Le coût indiqué doit exclure la taxe provinciale (si applicable), la taxe sur les produits et services (TPS) et la taxe de vente garmonisée (TVH)
   et les remises payées aux consommateurs, dans le but d’en arriver au “coût du consommateur”.