Modification des documents
Les documents téléchargés à partir de la Trousse de soutien à la collectivité du Recensement de 2026 doivent être utilisés tels qu’ils sont fournis. À l’exception du texte de l’article, à partir duquel il est possible de citer des extraits, tous les autres documents ne peuvent pas être modifiés de quelque façon que ce soit.
Formats personnalisés des bannières Web
Des produits, comme les bannières Web, peuvent être offerts dans d’autres formats.
Langues officielles
Tous les documents sont offerts en français et en anglais.
Nous vous invitons à publier et à distribuer tous les documents dans les deux langues officielles.
Mot-symbole Canada
Le mot-symbole « Canada » est affiché sur les documents. Il ne peut pas être tronqué, modifié ou supprimé.

Identificateur de Statistique Canada
L’identificateur de Statistique Canada figure sur les produits. Il ne peut pas être tronqué, modifié ou supprimé.

Présentation du Recensement de 2026
La présentation des produits du Recensement de 2026 comprend des palettes de couleurs précises et une variété d’utilisations des feuilles d’érable à pointillés apparaissant sur les documents. Elles ne peuvent pas être tronquées, modifiées ou supprimées.
Symboles autochtones
Les symboles autochtones figurent sur certains documents du recensement propres aux communautés autochtones. Ils ne peuvent pas être tronqués, modifiés ou supprimés.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur les conditions d’utilisation de Statistique Canada, veuillez nous envoyer un courriel.