Trousse de soutien à la collectivité — Conditions d'utilisation

Modification des documents

Les documents téléchargés à partir de la Trousse de soutien à la collectivité du Recensement de 2026 doivent être utilisés tels qu’ils sont fournis. À l’exception du texte de l’article, à partir duquel il est possible de citer des extraits, tous les autres documents ne peuvent pas être modifiés de quelque façon que ce soit.

Formats personnalisés des bannières Web

Des produits, comme les bannières Web, peuvent être offerts dans d’autres formats.

Langues officielles

Tous les documents sont offerts en français et en anglais.

Nous vous invitons à publier et à distribuer tous les documents dans les deux langues officielles.

Mot-symbole Canada

Le mot-symbole « Canada » est affiché sur les documents. Il ne peut pas être tronqué, modifié ou supprimé.

Mot-symbole « Canada »

Identificateur de Statistique Canada

L’identificateur de Statistique Canada figure sur les produits. Il ne peut pas être tronqué, modifié ou supprimé.

Identificateur de Statistique Canada

Présentation du Recensement de 2026

La présentation des produits du Recensement de 2026 comprend des palettes de couleurs précises et une variété d’utilisations des feuilles d’érable à pointillés apparaissant sur les documents. Elles ne peuvent pas être tronquées, modifiées ou supprimées.

  • Identificateur visuel du Recensement de la population de 2026
  • Identificateur visuel autochtone du Recensement de la population de 2026
  • Identificateur visuel du Recensement de l'agriculture de 2026

Symboles autochtones

Les symboles autochtones figurent sur certains documents du recensement propres aux communautés autochtones. Ils ne peuvent pas être tronqués, modifiés ou supprimés.

  • Identificateur visuel du Recensement 2026 pour Premières Nations
  • Identificateur visuel du Recensement 2026 pour Métis
  • Identificateur visuel du Recensement 2026 pour Inuit

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les conditions d’utilisation de Statistique Canada, veuillez nous envoyer un courriel.