| Code | Description de merchandises |
|---|---|
| 561 | Services de commerce (sauf les commissions) |
| Ce groupe comprend les services de commerce de détail, sauf les commissions. Les services de commerce de détail visent la vente de marchandises au grand public, généralement en petites quantités. Comprend les ventes de produits en magasins, par distributeurs automatiques, par catalogues, par vente directe et électroniquement. | |
| 56111 | Aliments et boissons |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'aliments frais; d'aliments congelés; et d'aliments secs emballés, et de boissons gazeuses et autres boissons. Les services de commerce de détail de produits comestibles au cannabis sont exclus de cette classe. | |
| 561111 | Aliments frais |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de viandes et volaille fraîches; de poissons et fruits de mer frais; de fruits et légumes frais; d'œufs et produits laitiers, sauf les desserts glacés; de produits de boulangerie et pâtisseries, sauf les produits congelés, les biscuits et craquelins; et d'aliments préparés périssables, y compris les produits frais de charcuterie en tranches, les plats préparés et les pâtes fraîches. | |
| 5611111 | Viandes et volaille fraîches |
| Comprends autruche fraîche, bacon frais préemballé, bœuf frais, caille fraîche, canard frais, colombe fraîche, dinde fraîche, émeu frais, faisan commun frais, faisan doré frais, gallinacé frais, gibier frais, jambon frais préemballé, mortadelle fraîche préemballée, nandou frais, oie fraîche, paon bleu frais, perdrix fraîche, pigeon frais, pigeonneau frais, pintade fraîche, porc frais, poulet frais, saucisses fraîches préemballées, saucisses fumées fraîches préemballées, viande fraîche, viande fraîche de bison, viande fraîche de buffle, viande fraîche de camélidé, viande fraîche de chameau, viande fraîche de cheval, viande fraîche de dromadaire, viande fraîche de lapin, viande fraîche de mouton, viandes et volaille fraîches, viandes fraîches cuites (sauf la charcuterie "delicatessen", les viandes congelées et les viandes en conserve), viandes fraîches fumées (sauf la charcuterie "delicatessen", les viandes congelées et les viandes en conserve), viandes fraîches salées (sauf la charcuterie "delicatessen", les viandes congelées et les viandes en conserve), viandes froides fraîches préemballées, volaille fraîche. | |
| 5611112 | Poissons et fruits de mer frais |
| Comprends achigan frais, anchois frais, corégone frais, dorade fraîche, échinodermes frais (sauf la charcuterie "delicatessen"), échinodermes fumés et salés (sauf la charcuterie "delicatessen"), églefin frais, esturgeon frais, filets de poisson frais (sauf la charcuterie "delicatessen"), flet frais, foie de poisson frais (sauf la charcuterie "delicatessen"), fruits de mer frais (sauf la charcuterie "delicatessen"), fruits de mer fumés et salés (sauf la charcuterie "delicatessen"), goberge fraîche, maquereau frais, merlan frais, mollusques et crustacés frais (sauf la charcuterie "delicatessen"), mollusques et crustacés fumés et salés (sauf la charcuterie "delicatessen"), morue fraîche, mulet frais, œufs de poisson frais (sauf la charcuterie "delicatessen"), œufs fumés et salés (sauf la charcuterie "delicatessen"), poisson fumé et salé (sauf la charcuterie "delicatessen", les mollusques et les crustacés), poisson-chat frais, poissons et fruits de mer frais, sardine fraîche, saumon frais, sole fraîche, tassergal frais, thon frais, tilapia frais, truite fraîche, turbot frais, vivaneau frais. | |
| 5611113 | Fruits et légumes frais |
| Comprends abricots frais, ail vert frais, ananas frais, artichauts frais, asperges fraîches, aubergines fraîches, avocats frais, bananes fraîches, bleuets frais, brocolis frais, canneberges fraîches, cantaloups frais, carottes fraîches, cerises fraîches, champignons frais, chicorées fraîches, choux frais, choux-fleurs frais, citrons frais, citrouilles fraîches, clémentines fraîches, coings frais, coloquintes fraîches, concombres frais, cornichons frais, courges fraîches, dates fraîches, échalotes fraîches, épinards frais, figues fraîches, fraises fraîches, framboises fraîches, fruits frais, gourganes fraîches, grenades fraîches, groseilles à grappes fraîches, groseilles à maquereau fraîches, haricots verts frais, kiwis frais, laitues fraîches, légumes frais, légumineuses vertes fraîches, limes fraîches, mandarines fraîches, mangues fraîches, melons d’eau frais, navets frais, nectarines fraîches, oignons frais, oranges fraîches, pamplemousses frais, papayes fraîches, pêches fraîches, piments verts frais, plantains frais, poireaux frais, poires fraîches, pois verts frais, poivrons verts frais, pomélos frais, pommes fraîches, prunelles fraîches, prunes fraîches, raisins frais, tangerines fraîches, tomates fraîches, truffes fraîches. | |
| 5611114 | Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts glacés) |
| Comprends beurre, beurre dérivé de lait de brebis, beurre dérivé de lait de bufflonne, beurre dérivé de lait de chèvre, beurre dérivé de lait de vache, crème à fouetter, crème de table, crème fraîche (sauf la crème glacée), crème sûre, fromage à la crème, fromage cottage, fromage de charcuterie ("delicatessen"), fromage fondu, fromage frais, fromage naturel, lait au chocolat, lait de consommation transformé, lait de consommation transformé et emballé (sauf lait en conserve), lait de consommation transformé en vrac, lait de soya, lait frais, margarine, mélanges de beurre, œufs de canard frais, œufs de dinde frais, œufs de poule frais, œufs d’oie frais, œufs et produits laitiers frais (sauf les desserts glacés), œufs frais, substituts de beurre, substituts de fromage non laitiers, substituts de lait non laitiers, substituts de yogourt non laitiers, yogourt frais (sauf congelé). | |
| 5611115 | Produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins) |
| Comprends bagels frais commerciaux, bagels frais maison, beignes frais commerciaux, beignes frais maison, brioches fraîches commerciales, brioches fraîches maison, gâteaux frais commerciaux, gâteaux frais maison, muffins frais commerciaux, muffins frais maison, produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les biscuits et les craquelins), produits de boulangerie frais maison (sauf les biscuits et les craquelins), produits de boulangerie-pâtisserie frais (sauf les biscuits et les craquelins), produits de boulangerie-pâtisserie frais commerciaux (sauf les biscuits et les craquelins), produits de boulangerie-pâtisserie frais maison (sauf les aliments congelés, les biscuits et les craquelins), tartes fraîches commerciales, tartes fraîches maison. | |
| 5611116 | Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches) |
| Comprends aliments de bar à salades à emporter, aliments (de charcuterie ou "delicatessen") (sauf le fromage), aliments préparés à emporter, aliments préparés périssables (sauf le fromage), aliments préparés périssables (y compris les produits frais de charcuterie en tranches, les plats préparés et les pâtes fraîches), bacon de charcuterie ("delicatessen"), boules de falafel périssables, boulettes de viande végétariennes périssables, boulettes sans viande périssables, burger végétarien périssable, dinde de charcuterie ("delicatessen"), galettes sans viande périssables, mortadelle de charcuterie ("delicatessen"), pépites de légumes périssables pizzas préparées (sauf congelées), pizzas préparées à emporter, plateaux de charcuterie ("delicatessen"), poisson de charcuterie ("delicatessen"), poulet de charcuterie ("delicatessen"), salades de charcuterie ("delicatessen"), salsa fraîche, seitan périssable, viandes de charcuterie ("delicatessen"), viandes de charcuterie ("delicatessen") en copeaux, viandes de charcuterie ("delicatessen") en filaments, , viandes de charcuterie ("delicatessen") tranchées, viandes froides de charcuterie ("delicatessen") ,volaille de charcuterie ("delicatessen"). | |
| 561112 | Aliments congelés, aliments secs emballés, et autres aliments non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'aliments congelés , aliments secs emballés, et autres aliments non classés ailleurs. | |
| 5611121 | Aliments congelés |
| Comprends abricots congelés , achigan congelé, ail vert congelé, aliments congelés, aliments cuits au four congelés, ananas congelés, anchois congelés, artichauts congelés, asperges congelés, aubergines congelées, autruche congelée, avocats congelés, bacon congelé, bagels congelés, bananes congelés, beignes congelés, bleuets congelés, boules de falafel congelées, boulettes de viande végétariennes congelées, boulettes sans viande congelées, brioches congelées, brocolis congelés, burger végétarien congelées, caille congelée, canard congelé, canneberges congelées, cantaloups congelés, carottes congelées, cerises congelées, champignons congelés, chicorées congelées, choux congelés, choux-fleurs congelés, citrons congelés, citrouilles congelées, clémentines congelées, coings congelés, colombe congelée, coloquintes congelées, concentrés de jus congelés, concombres congelés, corégone congelé, cornichons congelés, courges congelées, crème glacée, dates congelées, dinde congelée, dorade congelée, échalotes congelées, échinodermes congelés, échinodermes fumés et salés congelés, églefin congelé, émeu congelé, épinards congelés, esturgeon congelé, faisan commun congelé, faisan doré congelé, figues congelées, filets de poisson congelés, flet congelé, foie congelés, foie fumé et salé congelé, fraises congelées, framboises congelées, fruits congelés, fruits de mer congelés, fruits de mer fumés et salés congelés, fudge congelé, galettes sans viande congelées, gallinacé congelé, gâteaux congelés, goberge congelée, gourganes congelées, groseilles à grappes congelées, groseilles à maquereau congelées, haricots verts congelés, jus d’ananas congelé, , jus de canneberge congelé, jus de fraise congelé, jus de grenade congelé, jus de légume congelé, jus de pamplemousse congelé, jus de pomélo congelé, jus de pomme congelé, jus de raisin congelé, jus d’orange congelé, kiwis congelés, lait glacé, laitues congelées, légumes congelés, légumineuses vertes congelées, limes congelées, mandarines congelées, mangues congelées, maquereau congelé, melons d’eau congelés, merlan congelé, mollusques et de crustacés congelés, mollusques et de crustacés fumés et salés congelés, morue congelée, muffins congelés, mulet congelé, nandou congelé, navets congelés, nectarines congelées, œufs de poisson congelés, œufs de poisson fumés et salés congelés, oie congelée, oignons congelés, oranges congelées, pains congelés, pamplemousses congelés, paon bleu congelé, papayes congelées, pâtés à la viande congelés, pêches congelées, pépites de légumes congelées, perdrix congelée, pigeon congelé, pigeonneau congelé, piments verts congelés, pintade congelée, pizzas congelées, plantains congelés, plats principaux congelés, poireaux congelés, poires congelées, pois verts congelés, poisson congelé, poisson fumé et salé congelé, poisson-chat congelé, poivrons verts congelés, pomélos congelés, pommes congelées, poulet congelé, produits de boulangerie congelés, produits de boulangerie-pâtisserie congelés, prunelles congelées, prunes congelées, raisins congelés, repas (congelés) prêts pour micro-ondes, repas congelés préemballés, sardine congelée, saucisses congelées, saumon congelé, seitan congelé, sole congelée, sorbets, sucettes glacées, tangerines congelées, tartes congelées, tassergal congelé, thon congelé, tilapia congelé, tomates congelées, truffes congelées, truite congelée, turbot congelé, viande congelée, viande d’agneau congelée, viande de bison congelée, viande de bœuf congelée, viande de buffle congelée, viande de camélidé congelée, viande de chameau congelée, viande de cheval congelée, viande de chèvre congelée, viande de gibier congelée, viande de lapin congelée, viande de mouton congelée, viande de porc congelée, viandes cuites congelées, viandes fumées congelées, viandes salées congelées, vivaneau congelé, volaille congelée, yogourt glacé. | |
| 5611122 | Biscuits, friandises et aliments à grignoter |
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Comprends aliments cuits au four préemballés, bacon émietté, barbe à papa, barres au sésame, barres de céréales, bâtonnets de fromage, bâtonnets de pommes de terre, beignes préemballés, biscuits frais commerciaux, biscuits frais maison, biscuits préemballés, biscuits, friandises et aliments à grignoter, bonbons (sauf les ingrédients de pâtisserie-boulangerie), bretzels croquants, brioches préemballées, confiseries, confiseries emballées, craquelins préemballés, croustilles, croustilles de maïs, croustilles de pommes de terre, enrobages au chocolat, friandises en tablette, fudge au chocolat, fudge aux fruits, gâteaux préemballés, gaufrettes au chocolat, gomme à mâcher, graines salées, grignotines, guimauves, maïs soufflé, mélanges montagnards, muffins préemballés, nacho (croustilles), noix de confiserie, noix mélangées, noix salées, pain d’épice, pastilles de fruit, pâte de cacao, pommes glacées, poudre de cacao non sucrée, préparations au chocolat (sauf chocolat à cuire), produits de boulangerie-pâtisserie préemballés, raisins secs, spécialités de confiserie, tablettes de chocolat, tortillons de fromage. |
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| 5611123 | Aliments secs emballés |
| Comprends ail sec, aliments en conserve (sauf les produits laitiers et les aliments pour animaux), aliments pour bébés, aliments séchés (sauf les produits laitiers et aliments pour animaux), aneth sèche, anis, anis étoilé, basilic sec, café moulu, café sec, cannelle, cardamome, céréales à déjeuner, cerfeuil sec, chocolat à cuire, ciboulette sèche, citronnelle sèche, clou de girofle, colorants à café en poudre, colorants à café évaporés, confitures, coriandre sèche, cristaux à boire, cumin moulu, curcuma, épices, estragon sec, farine à pâtisserie, farine, feuilles de laurier sèches, feuilles de Murraya sèches, feuilles de thé (sauf fraîches), fleurs de jasmin sèches, fruits de mer en conserve, fruits en conserve, fruits séchés, gingembre sec, graines de carvi, graines de céleri, graines de chanvre brutes décortiquées, emballées, graines de cumin, graines de fenouil, grains de café, grains de maïs à éclater, grains de poivres noirs, graisses à frire, haricots en conserve, haricots séchés, herbes sèches, huile de chanvre (sauf extraite pour sa teneur en CBD), huiles de cuisson, ingrédients de boulangerie-pâtisserie, jambon en conserve, lait en poudre, lait évaporé, lavande sèche, légumes en conserve, légumes séchés, levure chimique, macis, marinades, marjolaine, mélanges d'aliments secs, mélanges de boissons liquides, menthe sèche, miel, moutarde, muscade, noix hachées à cuire, origan sec, paprika, pâtes, persil sec, piment chipotle sec, piments de Cayenne secs, poissons en conserve, poivre, poivre de Cayenne, poudre de cari, poudre de chili, poudre d’iris, préparations à biscuit, préparations à crêpe, préparations à gâteau, préparations pour nourrissons, produits laitiers condensés, produits laitiers en conserve, produits laitiers en poudre, produits laitiers évaporés, rhizome de gingembre sec, riz, romarin sec, sacs de thé, safran, saindoux, saindoux de cuisson, salsa emballée, sarriette sèche, sauge sèche, sel de mer, sel de table, sirop de chocolat, sirop de maïs, sirop d’érable, sirops, sucre, thym sec, vanille, ventes d’aliments sans gluten, ventes d’aliments sans sucre, viandes en conserve, vinaigrettes. | |
| 5611129 | Autres aliments, y compris en combine, non classés ailleurs |
| Comprends aliments semi-préparés en combine, non prêts à la consommation, autres aliments non classés ailleurs, boîtes-repas (prêt-à-cuisiner). | |
| 561114 | Boissons gazeuses, autres boissons, et glace |
| Cette sous-classe comprend les boissons gazeuses, autres boissons, et glace. | |
| 5611141 | Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée) |
| Comprends boissons de type gazeuses (sauf l'eau en bouteille), boissons gazeuses en bouteille (sauf eau embouteillée), boissons gazeuses en canette, sodas, sodas racinettes. | |
| 5611142 | Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées) |
| Comprends bière non alcoolisée (sauf les boissons gazeuses), boissons aux fruits (sauf les boissons gazeuses et les concentrés congelés), boissons énergisantes, boissons froides non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, la crème, le thé, le café, les concentrés de jus congelés et les cristaux à boire), boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées) boissons pétillantes (sauf les boissons gazeuses ou les sodas), boissons pour sportifs, cidre non alcoolisé, cocktails non alcoolisés, eau, eau aromatisée, eau de puits artésien, eau de source, eau déminéralisée, eau distillée, eau gazéifiée, eau minérale, eau pétillante, eau potable, embouteillée, jus (sauf les boissons gazeuses et les concentrés congelés), jus de fruits (sauf les concentrés congelés), jus de légumes (sauf les concentrés congelés), punchs non alcoolisés, thé glacé, vin non alcoolisé. | |
| 5611143 | Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud) |
| Comprends boissons chaudes préparées (y compris le café chaud), café chaud préparé (sauf servi avec repas), chocolat chaud préparé (sauf servi avec repas), thé chaud préparé (sauf servi avec repas). | |
| 5611144 | Boissons alcoolisées |
| Comprends alcool, bière (sauf non alcoolisée), boissons alcoolisées (sauf servies sur place), boissons alcoolisées, cidre (sauf non alcoolisé), liqueurs, liqueurs panachées, spiritueux, vin (sauf non alcoolisé), vins panachés. | |
| 5611145 | Glace |
| Comprends blocs de glace, glaçons. | |
| 56113 | Produits du cannabis |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de graines viables de cannabis; de plants végétatifs de cannabis; de cannabis frais et séché (bourgeons et feuilles); de l'huile de cannabis; des autres extraits et concentrés de cannabis; des produits comestibles au cannabis; et des autres produits du cannabis non classés ailleurs pour usages non médical et médical. Le cannabis est sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le tétrahydrocannabinol (THC) - plus de 0,3 % p/p (en poids ou poids pour poids) - et le cannabidiol (CBD). | |
| 561131 | Graines et plants végétatifs de cannabis |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de graines viables et de plants végétatifs ou vivants de cannabis, généralement utilisés pour le plantage ou l'ensemencement, la culture et la multiplication du cannabis sélectionné pour contenir des cannabinoïdes, en particulier le THC (plus de 0,3 % p/p) et le CBD, pour usages non médical et médical. | |
| 5611311 | Graines de cannabis |
| Comprends graines de cannabis, graines viables de cannabis fraîches, graines viables de cannabis pour ensemencement, graines viables de cannabis séchées, graines viables de cannabis sèches, graines viables de cannabis, à des fins non médicales et médicales, graines viables de cannabis, graines viables de cannabis, pour usages non médical et médical, graines viables de cannabis, pour usages non thérapeutique et thérapeutique. | |
| 5611312 | Plants végétatifs de cannabis |
| Comprends boutures de plants, de cannabis, plants de cannabis de souche Sativa ou Indica, plants de cannabis en pot, plants de cannabis sélectionnés pour contenir du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), plants de cannabis vivants pour semence (plantage), plants femelles de cannabis, plants végétatifs de cannabis clonés, plants végétatifs de cannabis hybrides, plants végétatifs de cannabis Indica, plants végétatifs de cannabis Ruderalis, plants végétatifs de cannabis Sativa, plants végétatifs de cannabis, à des fins non médicales et médicales, plants végétatifs de cannabis, plants végétatifs de cannabis, pour usages non médical et médical, plants végétatifs de cannabis, pour usages non thérapeutique et thérapeutique, plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir des phytocannabinoïdes, plants végétatifs de cannabis, sélectionnés pour contenir du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, semis de plants de cannabis. | |
| 561132 | Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des sommités fleuries de cannabis fraîchement récoltées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis frais réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîches ou riches en eau, de plants femelles, qui n'ont subi aucun processus de séchage. | |
| 5611321 | Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage non médical |
| Comprends bourgeons de cannabis frais, pour usage non médical, branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, pour usage non médical, feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, pour usage non médical, feuilles de cannabis fraîches, à des fins non médicales, feuilles de cannabis fraîches, pour usage non médical, feuilles de cannabis fraîches, pour usage non thérapeutique, feuilles de cannabis fraîches, pour usage récréatif, feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, pour usage non médical, fleurs de cannabis fraîches, pour usage non médical, fleurs de marijuana fraîches, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons de cannabis fraîchement cueillis, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons de cannabis frais, de souche hybride, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons frais, de souche Indica, pour usage non médical, sommités fleuries (bourgeons) fraîches de plants de cannabis femelles, pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis fraîches contenant du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis fraîches, pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis fraîches, pour usage non thérapeutique, sommités ou têtes fleuries de cannabis fraîches, à des fins non médicales. | |
| 5611322 | Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage médical |
| Comprends bourgeons de cannabis frais, pour usage médical, branches ou résidus d'ébranchage de cannabis frais, pour usage médical, feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) fraîches, pour usage médical, feuilles de cannabis fraîches, à des fins médicales, feuilles de cannabis fraîches, pour usage médical, feuilles de cannabis fraîches, pour usage thérapeutique, feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis fraîches, pour usage médical, fleurs de cannabis fraîches, pour usage médical, fleurs de marijuana fraîches, pour usage médical, fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) frais, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage médical, fleurs ou bourgeons de cannabis fraîchement cueillis, pour usage médical, fleurs ou bourgeons de cannabis frais, de souche hybride, pour usage médical, fleurs ou bourgeons frais de souche Indica, pour usage médical, fleurs ou bourgeons frais de souche Sativa, pour usage médical, sommités fleuries (bourgeons) fraîches de plants de cannabis femelles, pour usage médical, sommités fleuries de cannabis fraîches contenant du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), pour usage médical, sommités fleuries de cannabis fraîches et congelées, pour usage médical, sommités fleuries de cannabis fraîches, pour usage médical, sommités fleuries de cannabis fraîches, pour usage thérapeutique, sommités ou têtes fleuries de cannabis fraîches, à des fins médicales. | |
| 561133 | Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de sommités fleuries de cannabis séchées, y compris les feuilles, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p), du CBD et d'autres cannabinoïdes, pour usages non médical et médical. Le cannabis séché (aussi appelé marijuana ou pot) réfère aux sommités fleuries (bourgeons) et feuilles fraîchement récoltées qui ont été soumises à des processus de séchage et de radioexposition, mais n'ayant pas subi de transformation supplémentaire. | |
| 5611331 | Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage non médical |
| Comprends bourgeons de cannabis séchés, pour usage non médical, branches ou résidus d'ébranchage de cannabis séchés, pour usage non médical, feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) séchées, pour usage non médical, feuilles de cannabis séchées, à des fins non médicales, feuilles de cannabis séchées, pour usage non médical, feuilles de cannabis séchées, pour usage non thérapeutique, feuilles de cannabis séchées, pour usage récréatif, feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis séchées, pour usage non médical, fleurs de cannabis séchées, pour usage non médical, fleurs de marijuana séchées, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) séchés, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons de cannabis séchés, de souche hybride, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons séchés, de souche Indica, pour usage non médical, fleurs ou bourgeons séchés, de souche Sativa, pour usage non médical, résidus séchés de cannabis provenant de la manipulation des bourgeons ou des fleurs ("shake"), pour usage non médical, sommités fleuries (bourgeons) séchées de plants de cannabis femelles, pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis séchées et congelées, pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis séchées, contenant du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage non médical, sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage non thérapeutique, sommités ou têtes fleuries de cannabis séchées, à des fins non médicales. | |
| 5611332 | Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage médical |
| Comprends bourgeons de cannabis séchés, pour usage médical, branches ou résidus d'ébranchage de cannabis séchées, pour usage médical, feuilles de cannabis en éventail (grandes feuilles) séchées, pour usage médical, feuilles de cannabis séchées, à des fins médicales, feuilles de cannabis séchées, pour usage médical, feuilles de cannabis séchées, pour usage thérapeutique, feuilles de sucre (petites feuilles) de cannabis séchées, pour usage médical, fleurs de cannabis séchées, pour usage médical, fleurs de marijuana séchées, pour usage médical, fleurs ou bourgeons de cannabis (marijuana) séchés, contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, pour usage médical, fleurs ou bourgeons de cannabis séchés, de souche hybride, pour usage médical, fleurs ou bourgeons de cannabis séchés, prêts pour le patient, fleurs ou bourgeons séchés de souche Indica, pour usage médical, fleurs ou bourgeons séchés de souche Sativa, pour usage médical, résidus séchés de cannabis provenant de la manipulation des bourgeons ou des fleurs ("shake"), pour usage médical, sommités fleuries (bourgeons) séchées de plants de cannabis femelles, pour usage médical, sommités fleuries de cannabis séchées contenant du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), pour usage médical, sommités fleuries de cannabis séchées et congelées, pour usage médical, sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage médical, sommités fleuries de cannabis séchées, pour usage thérapeutique, sommités ou têtes fleuries de cannabis séchées, à des fins médicales. | |
| 561134 | Extraits et concentrés de cannabis |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'extraits et concentrés de cannabis. Les extraits de cannabis réfèrent aux produits du cannabis qui sont fabriqués en utilisant des méthodes de transformation des extraits ou en synthétisant les phytocannabinoïdes. Les concentrés de cannabis réfèrent aux extraits dérivés contenant des quantités concentrées du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD), et de plusieurs autres cannabinoïdes et terpènes. | |
| 5611343 | Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical |
| Comprends cannabis (concentré) sous forme de miettes ("crumble"), pour usage non médical, cannabis concentré sous forme de croûte de tarte ou d'alvéoles ("pie crust" ou "honeycomb"), pour usage non médical, cannabis sous forme de beurre ou de pâte collante ("budder"), pour usage non médical, cannabis sous forme de cristaux ("shatter" ou "Taffy"), pour usage non médical, cannabis tamisé ("dry sift" ou "pollen"), pour usage non médical, cire de cannabis, pour usage non médical, colophane (rosin) de cannabis, pour usage non médical, concentrés de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage non médical, concentrés de cannabis à vapoter, contenant des additifs, préparés pour la vente , pour usage non médical, concentrés de cannabis pour applications par petites touches ou "dabbing" (sauf contenant des additifs), pour usage non médical, distillat de cannabis, pour usage non médical, extraits ou concentrés de cannabis à spectre complet, pour usage non médical, hasch de cannabis sous forme de bulles, pour usage non médical, hasch de cannabis sous forme de gelée, pour usage non médical, huile de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage non médical, huile de cannabis contenant des additifs, en capsules à enveloppe molle, pour usage non médical, huile de hachisch (concentré de hasch), pour inhalation, pour usage non médical, huile de hachisch, pour inhalation, pour usage non médical, kief de cannabis, pour inhalation, pour usage non médical, l'huile de cannabis mélangée avec d'autres substances, saveurs ou odeurs non reliées au cannabis, autres que l'huile de préservation, pour usage non médical, liquides à vapoter au cannabis (contient les additifs tels que le propylène-glycol, le glycérol et les arômes), pour usage non médical, liquides à vapoter de cannabis (sauf les concentrés), pour usage non médical, liquides à vapoter sous forme de concentré de cannabis (contenant des additifs), pour usage non médical, produits d'extraits de cannabis pour inhalation, pour usage non médical, pulvérisateurs (vaporisateurs) de mélange d'huile de cannabis à la menthe poivrée, pour usage non médical, résine de cannabis, pour usage non médical, solutions (liquide) de vapotage au cannabis, pour usage non médical, solutions au cannabis (sauf huile et additifs) pour applications par petites touches ("dabbing"), pour usage non médical, solutions au cannabis pour applications par petites touches ("dabbing"), sous forme de liquide à vapoter, pour usage non médical. | |
| 5611344 | Produits d’extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical |
| Comprends cannabis (concentré) sous forme de miettes ("crumble"), pour usage médical, cannabis concentré sous forme de croûte de tarte ou d'alvéoles ("pie crust" ou "honeycomb"), pour usage médical, cannabis sous forme de beurre ou de pâte collante ("budder"), pour usage médical, cannabis sous forme de cristaux ("shatter" ou "Taffy"), pour usage médical, cannabis tamisé ("dry sift" ou "pollen"), pour usage médical, cire de cannabis, pour usage médical, colophane (rosin) de cannabis, pour usage médical, concentrés de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage médical, concentrés de cannabis à vapoter, contenant des additifs, préparés pour la vente , pour usage médical, concentrés de cannabis pour applications par petites touches ou "dabbing" (sauf contenant des additifs), pour usage médical, distillat de cannabis, pour usage médical, extraits ou concentrés de cannabis à spectre complet, pour usage médical, hasch de cannabis sous forme de bulles, pour usage médical, hasch de cannabis sous forme de gelée, pour usage médical, huile de cannabis à vapoter (sauf contenant des additifs), pour usage médical, huile de cannabis contenant des additifs, en capsules à enveloppe molle, pour usage médical, huile de hachisch (concentré de hasch), pour inhalation, pour usage médical, huile de hachisch, pour inhalation, pour usage médical, kief de cannabis, pour inhalation, pour usage médical, l'huile de cannabis mélangée avec d'autres substances, saveurs ou odeurs non reliées au cannabis, autres que l'huile de préservation, pour usage médical, liquides à vapoter au cannabis (contient les additifs tels que le propylène-glycol, le glycérol et les arômes), pour usage médical, liquides à vapoter de cannabis (sauf les concentrés), pour usage médical, liquides à vapoter sous forme de concentré de cannabis (contenant des additifs), pour usage médical, produits d'extraits de cannabis pour inhalation, pour usage médical, pulvérisateurs (vaporisateurs) de mélange d'huile de cannabis à la menthe poivrée, pour usage médical, résine de cannabis, pour usage médical, solutions (liquide) de vapotage au cannabis, pour usage médical, solutions au cannabis (sauf huile et additifs) pour applications par petites touches ("dabbing"), pour usage médical, solutions au cannabis pour applications par petites touches ("dabbing"), sous forme de liquide à vapoter, pour usage médical. | |
| 5611345 | Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage non médical |
| Comprends huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en capsules à enveloppe molle, pour usage non-médical, huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en pulvérisateurs (vaporisateurs), pour usage non médical, huile de cannabis contenant du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), pour usage non médical, huile de cannabis contenant du THC (jusqu'à 30 mg/ml) et du CBD, pour usage non médical, huile de cannabis en petites bouteilles, pour usage non médical, huile de cannabis extraite en utilisant du solvent, pour usage non médical, huile de cannabis extraite sans utilisation de solvent, pour usage non médical, huile de cannabis extraite selon la méthode du CO2, pour usage non médical, huile de cannabis pour usage non médical, huile de cannabis pour usage non médicinal, huile de cannabis pour usage récréatif, huile de cannabis totalement décarboxylée (activée), pour usage non médical, huile de cannabis, à des fins non médicales, huile de cannabis, pour usage non thérapeutique, huile de chanvre extraite pour sa teneur en CBD, pour usage non médical, huile de hachisch (concentré de hasch), pour l'ingestion, pour usage non médical, huile de hachisch, pour l'ingestion, pour usage non médical, kief de cannabis, pour l'ingestion, pour usage non médical, produits d'extraits de cannabis pour l'ingestion, pour usage non médical, pulvérisateurs (vaporisateurs) d'huile de cannabis contenant des additifs, pour usage non médical, teinture de cannabis pour usage non médical. | |
| 5611346 | Produits d’extraits de cannabis pour l’ingestion, pour usage médical |
| Comprends huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en capsules à enveloppe molle, pour usage médical, huile de cannabis (sauf contenant des additifs), en pulvérisateurs (vaporisateurs), pour usage médical, huile de cannabis contenant du tétrahydrocannabinol (THC) et du cannabidiol (CBD), pour usage médical, huile de cannabis contenant du THC (jusqu'à 30 mg/ml) et du CBD, pour usage médical, huile de cannabis en petites bouteilles, pour usage médical, huile de cannabis extraite en utilisant du solvant, pour usage médical, huile de cannabis extraite sans utilisation de solvent, pour usage médical, huile de cannabis extraite selon la méthode du CO2, pour usage médical, huile de cannabis pour usage médical, huile de cannabis pour usage médicinal, huile de cannabis totalement décarboxylée (activée), pour usage médical, huile de cannabis, à des fins médicales, huile de cannabis, pour usage thérapeutique, huile de chanvre extraite pour sa teneur en CBD, pour usage médical, huile de hachisch (concentré de hasch), pour l'ingestion, pour usage médical, huile de hachisch, pour l'ingestion, pour usage médical, kief de cannabis, pour l'ingestion, pour usage médical, produits d'extraits de cannabis pour l'ingestion, pour usage médical, pulvérisateurs (vaporisateurs) d'huile de cannabis contenant des additifs, pour usage médical, teinture de cannabis pour usage médical. | |
| 5611349 | Autres produits d’extraits de cannabis |
| Comprends autres produits d'extraits de cannabis, produits d'extraits de cannabis, pour usage nasal, rectal ou vaginal. | |
| 561136 | Produits comestibles au cannabis |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des produits comestibles (boissons, aliments, etc.) au cannabis, contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du CBD et d'autres cannabinoïdes et terpènes. L'usage peut être non médical ou médical. En général, il y a une limite à la teneur en THC qu'un produit disponible à la vente pourrait contenir. | |
| 5611361 | Boissons au cannabis |
| Comprends bière et vin à faible teneur en alcool et non alcoolisés au cannabis, boissons en poudre au cannabis, boissons fouettées au cannabis, boissons gazeuses ou non gazeuses au cannabis, boissons non alcoolisées contenant du cannabis, boissons prémélangées à faible teneur en alcool, contenant du cannabis, café au cannabis, jus et boissons au cannabis, jus et boissons congelés au cannabis, mélanges à cocktail non alcoolisés en poudre au cannabis, poudres aromatisées aux fruits pour boissons au cannabis, thé au cannabis. | |
| 5611362 | Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons) |
| Comprends aliments préparés périssables au cannabis, barres ou tablettes de chocolat au cannabis, beurre au cannabis, beurre d'arachides au cannabis, biscuits et craquelins au cannabis, bonbons au cannabis, bonbons gommeux au cannabis, carrés au chocolat (brownies) et au cannabis, comestibles au cannabis (sauf les boissons), crème glacée au cannabis, desserts congelés au cannabis, desserts et préparations pour desserts au cannabis, gâteaux au cannabis, huile de cuisson au cannabis, huile de cuisson contenant du cannabis, huile de cuisson d'avocat au cannabis, huile de cuisson de canola au cannabis, huile de cuisson de noix de coco au cannabis, huile de cuisson d'olive au cannabis, huile d'olive au cannabis, huile végétale au cannabis, margarine au cannabis, muffins au cannabis, pains au cannabis, produits alimentaires au cannabis, produits alimentaires congelés au cannabis, produits comestibles (sauf les boissons) au cannabis, produits de boulangerie-pâtisserie au cannabis, shortening et mélanges d'huiles de cuisson au cannabis, sorbets au cannabis, tartes au cannabis. | |
| 561139 | Autres produits du cannabis non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail des autres produits du cannabis, non classés ailleurs., contenant plus de 0,3 % p/p du composé psychoactif tétrahydrocannabinol (THC), du cannabidiol (CBD) et d'autres cannabinoïdes et terpènes, pour usages non médical et médical. | |
| 5611391 | Produits topiques de cannabis |
| Comprends ensemble pour topiques au cannabis (huile de cannabis et de crème topique mises dans un paquet), lotions et baumes au cannabis, produits topiques de cannabis, topiques au cannabis. | |
| 5611399 | Autres produits du cannabis non classés ailleurs |
| Comprends aliments pour animaux au cannabis, autres produits du cannabis, pour usage nasal, rectal ou vaginal, bocaux en verre, vendus avec le cannabis, comme accessoires, cartouches préremplies d'huile de cannabis à vapoter (contenant des additifs ou non), cigarettes électroniques au cannabis, jetables, cigarettes électroniques au cannabis, pour usage médical, cigarettes électroniques au cannabis, rechargeables, cigarettes électroniques contenant des cannabinoïdes, cigarettes électroniques contenant du cannabis, pour usage non médical, cigarettes électroniques contenant du THC (plus de 0,3 % p/p) et du CBD, cigarettes électroniques en forme de pipe contenant du cannabis, cigarettes électroniques jetables contenant du THC et du CBD, cigarettes électroniques rechargeables contenant du THC et du CBD, clous électroniques ("e-nails") pour la consommation de cannabis, contenants de verre ou de plastique en forme de fiole pour liquides de cannabis à vapoter, assemblés dans les cigarettes électroniques, cosmétiques et articles de toilettes personnels au cannabis, dispositifs de vapotage contenant du cannabis, ensembles pour cigarettes électroniques au cannabis, joints de cannabis préremplis ou préroulés (contenant jusqu'à un gramme de cannabis séché), pour usages non médical et médical, liquides au cannabis à vapoter, lorsqu'inclus dans les dispositifs de cigarettes électroniques assemblés, poudre de cannabis décarboxylée (activée), en capsules, pour usages non médical et médical, poudre de cannabis décarboxylée (activée), pour usages non médical et médical, poudre de fleurs de cannabis moulues, préroulés de cannabis séché ou de marijuana (contenant jusqu'à 1 g), produits du cannabis traités, finement moulus, activés et emballés, pour usages non médical et médical, remplisseuses ou rouleuses de cigarettes de cannabis (comme accessoires), stylos à houka contenant du cannabis, stylos à vapoter au cannabis, systèmes électroniques de libération de liquide à vapoter contenant du cannabis, systèmes servant à l'application par petites touches ("dabbing") pour la consommation de cannabis ("oil ou dab rigs") ou pipes pour "dabbing", vaporisateurs et pulvérisateurs buccaux de cannabis, vitamines, minéraux et autres suppléments de santé contenant du cannabis. | |
| 56121 | Vêtements |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de vêtements pour hommes; de vêtements pour femmes; de vêtements pour enfants et bébés; et de vêtements sacerdotaux, de costumes de scène et de vêtements non binaires et non genrés. | |
| 561211 | Vêtements pour hommes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de manteaux et vestons de dessus pour hommes; de complets, vestons sport et blazers pour hommes; de pantalons, chemises, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour hommes; de vêtements de nuit, sous-vêtements et articles chaussants pour hommes; de chapeaux, gants, ceintures et autres accessoires pour hommes; et de vêtements pour hommes non classés ailleurs. | |
| 5612111 | Manteaux et vestons de dessus pour hommes |
| Comprends anoraks, capes, combinaisons de ski, coupe-vent, fourrures, habits de motoneige, habits de neige, manteaux d’hiver, pardessus, parkas, vestes de ski, vestons de dessus (sauf vestons sport), vêtement de pluie, vêtements de dessus. | |
| 5612112 | Complets, vestons sport et blazers pour hommes |
| Comprends blazers, complets, complets prêt-à-porter, complets sur mesure, gilets sport, smokings, vestons sport. | |
| 5612113 | Pantalons, chemises, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour hommes |
| Comprends blouses, chandails, chandails en molleton, chemises habillées, chemises habillées de soirée, chemises tout-aller, jeans, kilt (sauf comme équipment de sport), paire de pantalons habillées, paire de pantalons tout-aller, pantalons en molleton, pantalons habillés, pantalons tout-aller, shorts, tee-shirts habillés, tee-shirts tout-aller, uniformes de gymnastique, uniformes scolaires, vestes (sauf uniformes professionnels), vestons d’intérieur. | |
| 5612114 | Vêtements de nuit, sous-vêtements et articles chaussants pour hommes |
| Comprends articles chaussants, bas, bonnets de nuit, chaussettes, chemises de nuit, collants, gaines, leggings, léotards, peignoirs, pyjamas, robes de chambre, sous-vêtements, tenues de nuit, vêtements de nuit, vêtements de nuit une pièce | |
| 5612115 | Chapeaux, gants, ceintures et autres accessoires pour hommes |
| Comprends bretelles, casquettes, casquettes de baseball, casquettes de basketball, casquettes de football, casquettes de soccer, ceintures, chapeaux, cravates, foulards, gants (sauf de travail ou de sport), mitaines, mouchoirs, parapluies, portefeuilles. | |
| 5612116 | Vêtements pour hommes non classés ailleurs |
| Comprends cols romains, costumes de bain, gants de travail, maillots de bain, soutanes, survêtements, uniformes d’autorité portuaire, uniformes de police, uniformes de pompier, uniformes des forces armées, uniformes médicaux, uniformes professionnels, vestes de travail, vestons de travail, vêtements aérobiques, vêtements d’exercice et de conditionnement physique, vêtements de course et de jogging, vêtements de sécurité, vêtements de servants de messe, vêtements professionnels, vêtements religieux. | |
| 561212 | Vêtements pour femmes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de manteaux et vestons de dessus pour femmes; de robes et costumes pour femmes; de jupes, pantalons, chemisiers, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour femmes; de lingerie, vêtements de nuit et sous-vêtements pour femmes; d'articles chaussants pour femmes; de sacs à main, bourses et accessoires pour femmes; et de vêtements pour femmes non classés ailleurs. | |
| 5612121 | Manteaux et vestons de dessus pour femmes |
| Comprends anoraks, capes, combinaisons de ski, coupe-vent, fourrures, habits de motoneige, habits de neige, habits d'hiver, manteaux d’hiver, manteaux et vestons de dessus, pardessus, parkas, vestes de ski, vestons de dessus, vêtements de dessus vêtements de pluie. | |
| 5612122 | Robes et tailleurs pour femmes |
| Comprends chemises habillées de soirée, ensembles-pantalon, pantailleurs, robes, robes de maternité, robes de soirée, robes deux pièces, robes une pièce, tailleurs, tailleurs jupe. | |
| 5612123 | Jupes, pantalons, chemisiers, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour femmes |
| Comprends bas de maternité, blazer, blouses, chandails, chandails en molleton, chemises tout-aller (sauf chemises habillées de soirée), hauts, hauts de maternité, jeans, jupes, kilt (sauf comme équipement de sport), pantalons en molleton, pantalons habillés, pantalons tout-aller, shorts, tee-shirts, uniformes de gymnastique, uniformes scolaires, vestes (sauf uniformes professionnels ou de travail), vestons (sauf de dessus), vestons d’intérieur. | |
| 5612124 | Lingerie, vêtements de nuit et sous-vêtements pour femmes |
| Comprends barboteuses, bonnets de nuit, brassières, camisoles, camisoles simples, caracos, chemises de nuit, culottes, déshabillés, dessous, ensembles de camisoles, gaines, jupons, lingerie, négligés, nuisettes, peignoirs, pyjamas, robe de nuit, robes de chambre, sous-vêtements, sous-vêtements de maintien, sous-vêtements mode, soutiens-gorges, tenues de nuit (sauf articles chaussants), vêtements de nuit (sauf articles chaussants), vêtements de nuit une pièce. | |
| 5612125 | Articles chaussants pour femmes |
| Comprends articles chaussants, bas, bas de nylon, bas-culottes, chaussettes, collants, leggings, léotards. | |
| 5612126 | Sacs à main, bourses et accessoires pour femmes |
| Comprends accessoires, accessoires de chignons, accessoires pour les cheveux, baguettes à cheveux, bandeaux, barrettes pour les cheveux, bourses, casquettes, casquettes de baseball, casquettes de basketball, casquettes de football, casquettes de soccer, ceintures, chapeaux, élastiques à queue de cheval, épingles à cheveux, foulards, gants (sauf de travail ou de sport), mitaines, mouchoirs, parapluies, peignes à cheveux, perles pour les cheveux, pinces à cheveux, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos de type bourses, sacs à main, sacs à main dorsaux. | |
| 5612127 | Vêtements pour femmes non classés ailleurs |
| Comprends cols romains, costumes de bain, gants de travail, maillots de bain, robe de mariage, robes de mariée, soutanes, survêtements, uniformes d’autorité portuaire, uniformes de police, uniformes de pompier, uniformes des forces armées, uniformes médicaux, uniformes professionnels, vestes professionnelles, vestons professionnels, vêtements aérobiques, vêtements d’exercice et de conditionnement physique, vêtements de course et de jogging, vêtements de sécurité, vêtements de servants de messe, vêtements professionnels, vêtements religieux. | |
| 561213 | Vêtements pour enfants et bébés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de vêtements et accessoires pour garçons; de vêtements et accessoires pour filles; et de vêtements et accessoires en tissu pour bébés. | |
| 5612131 | Vêtements et accessoires pour garçons |
| Comprends accessoires pour garçons, articles chaussants pour garçons, bas pour garçons, bonnets de nuit pour garçons (tailles 2 à 20), casquettes de baseball pour garçons, casquettes de basketball pour garçons, casquettes de football pour garçons, casquettes de soccer pour garçons, casquettes pour garçons, ceintures pour garçon, chandails pour garçons (tailles 2 à 20), chapeaux pour garçons, chaussettes pour garçons, chemises de nuit pour garçons, chemises pour garçons (tailles 2 à 20), collants pour garçons, combinaisons de ski pour garçons (tailles 2 à 20), costumes de bain pour garçons (tailles 2 à 20), coupe-vent pour garçons (tailles 2 à 20), dessous pour garçons (tailles 2 à 20) , habits de neige pour garçons (tailles 2 à 20), hauts pour garçons (tailles 2 à 20), jeans pour garçons (tailles 2 à 20), leggings pour garçons, léotards pour garçons, maillots de bain pour garçons (tailles 2 à 20), manteaux pour garçons (tailles 2 à 20), mitaines pour garçons, paire de pantalons pour garçons (tailles 2 à 20), pantalons pour garçons (tailles 2 à 20), pardessus pour garçons (tailles 2 à 20), peignoirs pour garçons (tailles 2 à 20), pyjamas pour garçons (tailles 2 à 20), robes de chambre pour garçons (tailles 2 à 20), shorts pour garçons (tailles 2 à 20), sous-vêtements pour garçons (tailles 2 à 20), tee-shirts pour garçons (tailles 2 à 20), tenues de nuit pour garçons (tailles 2 à 20), vestes de ski pour garçons (tailles 2 à 20), vestons de dessus pour garçons (tailles 2 à 20), , vêtements de nuit pour garçons (tailles 2 à 20), vêtements de nuit une pièce pour garçons (tailles 2 à 20), vêtements de pluie pour garçons (tailles 2 à 20), vêtements d’extérieur pour garçons (tailles 2 à 20), vêtements et accessoires pour garçons, vêtements pour garçons (tailles 2 à 20), vêtements pour garçons de tailles canadiennes allant de 2 à 20. | |
| 5612132 | Vêtements et accessoires pour filles |
| Comprends accessoires pour filles, articles chaussants pour filles, bas de nylon pour filles, bas pour filles, bas-culottes pour filles, blouses pour filles, bonnets de nuit pour filles, casquettes de baseball pour filles, casquettes de basketball pour filles, casquettes de football pour filles, casquettes de soccer pour filles, casquettes pour filles, ceintures pour filles, chandails pour filles, chapeaux pour filles, chaussettes pour filles, chemises de nuit pour filles, chemises pour filles, collants pour filles, combinaisons de ski pour filles, costumes de bain pour filles, coupe-vent pour filles, culottes pour filles, dessous pour filles, habits de neige pour filles, hauts pour filles, jeans pour filles, jupes pour filles, jupons pour filles, leggings pour filles, léotards pour filles, maillots de bain pour filles, manteaux pour filles, mitaines pour filles, nuisettes pour filles, paire de pantalons pour filles, pantalons pour filles, pardessus pour filles, peignoirs pour filles, pyjamas pour filles, robes de chambre pour filles, robes de nuit pour filles, shorts pour filles, sous-vêtements pour filles, tee-shirts pour filles, tenues de nuit pour filles, vestes de ski pour filles, vestons de dessus pour filles, vêtements de dessus pour filles, vêtements de nuit pour filles, vêtements de nuit une pièce pour filles, vêtements de pluie pour filles, vêtements pour filles. | |
| 5612133 | Vêtements, tissus (sauf les couches en tissu) et accessoires pour bébés |
| Comprends accessoires pour bébés, anneaux de dentition, articles chaussants pour bébés (tailles 0 à 24 mois), articles de literie pour bébés, bas pour bébés (tailles 0 à 24 mois), bavoirs pour bébés, biberons pour bébés, bonnets de nuit pour bébés (tailles 0 à 24 mois), casquettes pour bébés, chandails pour bébés (tailles 0 à 24 mois), chapeaux pour bébés, chaussettes pour bébés(tailles 0 à 24 mois), chemises de nuit pour bébés (tailles 0 à 24 mois), chemises pour bébés (tailles 0 à 24 mois), collants pour bébés (tailles 0 à 24 mois), combinaisons de ski pour bébés (tailles 0 à 24 mois), compresses mammaires, costumes de bain pour bébés (tailles 0 à 24 mois), coupe-vent pour bébés (tailles 0 à 24 mois), couvertures pour bébé, culottes en plastique pour bébés, habits de neige pour bébés (tailles 0 à 24 mois), hauts pour bébés (tailles 0 à 24 mois), hochets pour bébés, jeans pour bébés (tailles 0 à 24 mois), jupes pour bébés (tailles 0 à 24 mois), layette pour bébés, leggings pour bébés (tailles 0 à 24 mois), literie pour bébés, maillots de bain pour bébés (tailles 0 à 24 mois), manteaux pour bébés (tailles 0 à 24 mois), mitaines pour bébés, mobiles de berceau, nids d’ange, pantalons pour bébés (tailles 0 à 24 mois), pardessus pour bébés (tailles 0 à 24 mois), peignoirs pour bébés (tailles 0 à 24 mois), pièces murales pour chambre de bébé, pyjamas pour bébés (tailles 0 à 24 mois), robes de baptême, robes de chambre pour bébés (tailles 0 à 24 mois), sacs à couches, shorts pour bébés (tailles 0 à 24 mois), sous-vêtements pour bébés (tailles 0 à 24 mois), suces pour bébés, tee-shirts pour bébés (tailles 0 à 24 mois), tenues de nuit pour bébés, tire-lait, vestes de ski pour bébés (tailles 0 à 24 mois), vêtements de dessus pour bébés (tailles 0 à 24 mois), vêtements de nuit pour bébés (tailles 0 à 24 mois), vêtements de nuit une pièce pour bébés (tailles 0 à 24 mois), vêtements de pluie pour bébés (tailles 0 à 24 mois), vêtements et accessoires en tissu pour bébés, vêtements pour bébés (tailles 0 à 24 mois), vêtements pour bébés de tailles canadiennes allant de 0 à 24 mois. | |
| 5612134 | Couches en tissu pour bébés |
| Comprends couches en tissu pour bébés, culottes de propreté en tissus pour enfants, culottes en caoutchouc pour enfants, utilisées avec couches, garnitures, doublures ou culottes de propreté, garnitures ou doublures de couches en tissu pour enfants. | |
| 561214 | Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements non binaires et non genrés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de vêtements sacerdotaux, de costumes, et de vêtements non binaires et non genrés. | |
| 5612141 | Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements non binaires et non genrés pour adultes. |
| Comprends articles chaussants unisexes pour adultes, bas-culottes unisexes pour adultes, costumes de carnaval pour adultes, costumes de clown pour adultes, costumes de danse pour adultes, costumes de film pour adultes, costumes de Noël pour adultes, costumes de Père Noël pour adultes, costumes de scène pour adultes, costumes d'Halloween, costumes unisexes pour adultes, kilts unisexes pour adultes (sauf comme équipement sportif), vêtements ecclésiastiques pour adultes, vêtements sacerdotaux pour adultes, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes pour adultes, vêtements unisexes pour adultes. | |
| 5612142 | Vêtements sacerdotaux, costumes, et vêtements non genrés pour bébés et enfants |
| Comprends costumes de carnaval pour enfants, costumes de clown pour enfants, costumes de danse pour enfants, costumes de film pour enfants, costumes de Noël pour enfants, costumes de Père Noël pour enfants, costumes de scène pour enfants, costumes d'Halloween pour enfants, costumes unisexes pour enfants, vêtements sacerdotaux pour enfants, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes pour enfants, vêtements unisexes pour bébés, vêtements unisexes pour enfants. | |
| 56123 | Bijoux et montres, valises et mallettes |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de bijoux et montres; de valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons. | |
| 561231 | Bijoux et montres |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de bijoux de qualité, y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles; de bijoux de fantaisie, y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques; et de montres. | |
| 5612311 | Bijoux de qualité (y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles) |
| Comprends bijoux à vêtements, bijoux bon marché (sauf les montres), bijoux de fantaisie (sauf les montres), bijoux de fantaisie (y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques), bijoux de métaux communs (sauf les montres), bijoux de pacotille (sauf les montres), bijoux de pierres synthétiques (sauf les montres), bijoux de plastique (sauf les montres), bijoux de verre (sauf les montres), bijoux d'imitation (sauf les montres), bijoux mode (sauf les montres), bijoux plaqués or ou argent (sauf les montres et les montres intelligentes), colifichets. | |
| 5612312 | Bijoux de fantaisie (y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques) |
| Comprends bijoux à vêtements, bijoux bon marché (sauf montres), bijoux d’imitation (sauf montres), bijoux de fantaisie (sauf montres), bijoux de métaux communs (sauf montres), bijoux de pacotille (sauf montres), bijoux de pierres synthétiques (sauf montres), bijoux de plastique (sauf montres), bijoux de verre (sauf montres), bijoux mode (sauf montres), colifichets. | |
| 5612313 | Montres |
| Comprends montres, montres de poche (sauf les montres antiques ou de succession), montres pendentifs (sauf les montres antiques ou de succession), montres-bracelets (sauf les montres antiques, de succession ou intelligentes). | |
| 561232 | Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons. | |
| 5612321 | Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons |
| Comprends accessoires de voyage en cuir, accessoires de voyage en cuir d'imitation, bagages, ceintures porte-billets, coffres de voyage, coffres d'entreposage, havresacs (sauf de type bourses), mallettes, pacsacs, pochettes porte-documents en cuir, pochettes porte-documents en cuir d'imitation, porte-documents en cuir, porte-documents en cuir d'imitation, sacs à dos (sauf de type bourses), sacs de sport, sacs d'école en cuir, sacs d'école en cuir d'imitation, sacs polochons, valises, valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons. | |
| 56124 | Chaussures |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de chaussures ; de chaussures pour femmes; de chaussures pour non binaires; et de chaussures pour bébés et enfants. | |
| 561241 | Chaussures d’athlétisme (sauf pour enfants) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de chaussures d'athlétisme, pour tous les genres, sauf pour enfants. | |
| 5612411 | Chaussures d’athlétisme pour hommes |
|
Comprends bottes de marche, chaussures aérobiques, chaussures athlétiques de taille masculine pour les personnes non binaires et non genrées, chaussures athlétiques, chaussures d’athlétisme, chaussures de badminton, chaussures de basketball, chaussures de course, chaussures de court, chaussures de marche, chaussures de piste, chaussures de racquetball, chaussures de squash, chaussures de tennis, chaussures de tennis sur table, chaussures de volleyball, chaussures d’entraînement . |
|
| 5612412 | Chaussures d'athlétisme pour femmes |
|
Comprends bottes de marche, chaussures athlétiques de taille femme pour les personnes non binaires et non genrées, chaussures athlétiques, chaussures de badminton, chaussures de basketball, chaussures de course, chaussures de court, chaussures de marche, chaussures de piste, chaussures de racquetball, chaussures de squash, chaussures de tennis, chaussures de tennis sur table, chaussures de volleyball, chaussures d’entraînement. |
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| 561242 | Chaussures autres que d’athlétisme, et accessoires (sauf pour bébés et enfants) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de chaussures autres que d'athlétisme, et accessoires, pour tous les genres, sauf pour bébés et enfants. | |
| 5612421 | Chaussures autres que d’athlétisme et accessoires pour hommes |
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Comprends accessoires à chaussures, bottes de cowboy, bottes de pluie , bottes de travail , bottes d'hiver , chaussures autres que d'athlétisme de taille masculine pour les personnes non binaires et non genrées, chaussures autres que d'athlétisme , chaussures de sécurité , chaussures mode , chaussures orthopédiques , pantoufles , pinces à chaussures , sandales . |
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| 5612422 | Chaussures autres que d’athlétisme et accessoires pour femmes |
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Comprends accessoires à chaussures, bottes de cowboy, bottes de pluie, bottes de travail, bottes d’hiver, chaussures autres que d'athlétisme de taille femme pour les personnes non binaires et non genrées, chaussures autres que d'athlétisme, chaussures de mode, chaussures de sécurité, chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme), chaussures orthopédiques, pantoufles, pinces à chaussures, sandales. |
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| 561243 | Chaussures et accessoires pour bébés et enfants |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de chaussures et accessoires pour bébés et enfants. | |
| 5612431 | Chaussures et accessoires pour bébés |
| Comprends accessoires à chaussures pour bébés, bottes de cowboy pour bébés, chaussures autres que d'athlétisme pour bébés, chaussures de sécurité pour bébés, chaussures d’hiver pour bébés, chaussures mode pour bébés, chaussures orthopédiques pour bébés, chaussures pour bébés (dont la semelle intérieure mesure 16 cm ou moins), chaussures pour bébés (sauf pour enfants), chaussures pour bébés, pantoufles pour bébés, pinces à de chaussures pour bébés. | |
| 5612432 | Chaussures d'athlétisme et accessoires pour enfants (jusqu’à et incluant la taille 6) |
| Comprends bottes de marche pour enfants, chaussures athlétiques pour enfants, chaussures athlétiques pour filles (dont la semelle intérieure mesure moins de 24,25 cm et plus de 16 cm), chaussures athlétiques pour garçons (dont la semelle intérieure mesure moins de 24,25 cm et plus de 16 cm), chaussures d'athlétisme pour enfants, chaussures de basketball pour enfants, chaussures de course pour enfants, chaussures de marche pour enfants, chaussures de piste pour enfants, chaussures de tennis pour enfants, chaussures d’entraînement pour enfants. | |
| 5612439 | Chaussures autres que d’athlétisme pour enfants non classées ailleurs (jusqu’à et incluant la taille 6) |
| Comprends accessoires à chaussures pour enfants, bottes d’hiver pour enfants, bottes de cowboy pour enfants, bottes de pluie pour enfants, chaussures de sécurité pour enfants, chaussures mode pour enfants, chaussures non athlétiques pour enfants, chaussures orthopédiques pour enfants, pantoufles pour enfants, pinces à chaussures pour enfants, sandales pour enfants. | |
| 56131 | Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de mobilier domestique d'intérieur; de mobilier domestique d'extérieur; d'accessoires d'ameublement de maison; d'articles ménagers; d'appareils électroménagers; et d'appareils électroniques de consommation. | |
| 561311 | Mobilier domestique d'intérieur |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de matelas et bases de lit; de meubles pour bébés; et de mobilier domestique d'intérieur non classés ailleurs. | |
| 5613111 | Matelas et bases de lit |
| Comprends bases de lit (sauf les sofas-lits et les futons), cadres de lit, matelas (sauf les lits d’enfant et les matelas pneumatiques), matelas à eau (sauf les matelas pneumatiques à eau), matelas à ressorts, matelas de mousse, matelas et bases de lit, sommiers tapissiers | |
| 5613112 | Meubles pour bébés |
| Comprends chaises hautes pour bébés, ensembles de lit et de matelas pour bébés, équipement neuf de chambre pour bébés, lits pour bébés, matelas de lit pour bébés, meubles neufs de chambre pour bébés, meubles neufs pour bébés, meubles pour bébés, parcs pour bébés, petits lits pour bébés, pièces neuves de meubles de chambre pour bébés, tables à langer pour bébés. | |
| 5613113 | Mobilier domestique d'intérieur non classés ailleurs |
| Comprends classeurs neufs pour la maison, coffres-forts de maison, divans-lits de maison neufs, équipement de bureau à domicile neuf, équipement de bureau neuf, futons neufs, meubles de bureau à domicile neufs, meubles de bureau neufs, meubles de chambre à coucher neufs, meubles de cuisine neufs, meubles de salle à manger neufs, meubles de salon neufs, meubles d’intérieur neufs (sauf pour chambre d’enfant), pièces de bureau à domicile neuves, pièces de divans-lits neuves, pièces de lit neuves, pièces de meubles d’intérieur neuves (sauf pour chambre d’enfant), pièces de meubles de bureau neuves, pièces de meubles de chambre à coucher neuves, pièces de meubles de cuisine neuves, pièces de meubles de salle à manger neuves, pièces de meubles de salon neuves, pièces de meubles d'intérieur neuves (sauf de chambre d'enfant), pièces neuves de futons, pieds de lit neufs, supports à micro-ondes neufs, têtes de lit neuves. | |
| 561312 | Mobilier domestique d'extérieur |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de mobilier domestique d'extérieur. | |
| 5613121 | Mobilier domestique d'extérieur |
| Comprends chaises de jardin, coussins de meubles de jardin, hamacs, meubles de jardin, meubles de plage, meubles d’extérieur de chalet, meubles et de mobilier de jardin, mobilier de jardin, mobilier d'extérieur, mobilier domestique d’extérieur, parasols de plage, parasols de table de jardin, tables de jardin. | |
| 561313 | Accessoires d'ameublement de maison |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de garnitures de fenêtres; de produits textiles à usage domestique non classés ailleurs ; et d'articles et objets de décoration intérieure. | |
| 5613131 | Garnitures de fenêtres |
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Comprends draperies, garnitures de fenêtres intérieures, rideaux (sauf de douche), rideaux en voile diaphane, rideaux pour fenêtres, stores, stores à enroulement automatique, stores à rouleau, stores, stores horizontaux, stores verticaux, toiles pour fenêtres, valences, voilages, volets d’intérieur. Exclusion(s) : volets extérieurs (Voir 5618125 Bois d'oeuvre et autres matériaux et fournitures de rénovation.) |
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| 5613132 | Produits textiles à usage domestique non classés ailleurs |
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Comprends afghans, chiffons à vaisselle pour la maison, courtes-pointes à usage domestique, coussins à usage domestique, couvertures à usage domestique, couvertures électriques à usage domestique, couvertures non électriques à usage domestique , couvre-lits, couvre-oreilles à usage domestique, débarbouillettes à usage domestique, doublures de rideau de douche à usage domestique, draps à usage domestique (sauf de chambre d’enfant), duvets, édredons à usage domestique, édredons de grand lit à usage domestique, édredons de lit jumeau à usage domestique, édredons de très grand lit à usage domestique, ensembles de housses de réservoir de toilette à usage domestique, ensembles de tapis de salle de bain à usage domestique, garnitures pour meubles, housses de coussins à usage domestique, housses de duvet, housses de matelas à usage domestique, housses de meuble, housses de réservoir de toilette à usage domestique, jetés, linge à vaisselle pour la maison, linge de maison, linge de table non jetable à usage domestique, literie à usage domestique (sauf de chambre de bébé), mitaines de four à usage domestique, napperons à usage domestique, napperons en dentelle à usage domestique, nappes à usage domestique, oreillers à usage domestique, poignées isolante pour la cuisine à usage domestique, rideaux de douche à usage domestique, serviettes à main à usage domestique, serviettes à usage domestique, serviettes de bain à usage domestique, serviettes de table en tissu à usage domestique, tabliers à usage domestique , taies d’oreiller à usage domestique, tapis de salle de bain à usage domestique, torchons à usage domestique. Exclusion(s) chiffons de nettoyage à usage domestique (Voir 5613142 Produits de nettoyage à usage domestique, tapis ou de carpettes (Voir 5618124 Revêtements de sol (y compris les parquets) et carrelages. |
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| 5613133 | Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles) |
| Comprends accessoires de foyer à usage domestique, accessoires de salles de bain à usage domestique , arbres de Noël artificiels à usage domestique , articles cadeaux, articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), baromètres à usage domestique, boîtes à bijoux à usage domestique, boîtes à musique à usage domestique, cadres de photographies à usage domestique, cadres de tableaux à usage domestique, chandelles à usage domestique, cloisons à usage domestique, décorations de Noël pour l’extérieur à usage domestique, décorations de Noël pour l’intérieur à usage domestique, décorations saisonnières à usage domestique , encens à usage domestique, figurines à usage domestique, fleurs artificielles à usage domestique, fleurs en argile à usage domestique, fleurs en bas de nylon à usage domestique, fleurs en papier à usage domestique, fleurs en plastique à usage domestique, fleurs en polyester à usage domestique, fleurs en savon à usage domestique, fleurs en soie à usage domestique, fleurs en verre à usage domestique, fleurs séchées à usage domestique, horloges (sauf avec radio) à usage domestique, jardinières à usage domestique, lumières de Noël pour l’extérieur à usage domestique, lumières de Noël pour l’intérieur à usage domestique , ornements de Noël à usage domestique, ornements saisonniers à usage domestique, paniers-cadeaux, pare-étincelles à usage domestique, pèse-personnes à usage domestique, plantes artificielles à usage domestique, plantes séchées à usage domestique, pot-pourri à usage domestique, thermomètres à usage domestique , trophées. Inclusion(s) accessoires de salles de bain à usage domestique, pèse-personnes à usage domestique. Exclusion(s) miroirs décoratifs (Voir 5618126 Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes non classés ailleurs. | |
| 561314 | Articles ménagers |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de vaisselle, d’articles de cuisine, de batteries de cuisine et d’articles de cuisson; de produits de nettoyage à usage domestique; et de fournitures et d’accessoires de maison divers, non classés ailleurs. | |
| 5613141 | Vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson |
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Comprends accessoires à pique-nique, affûteurs de couteaux, argenterie, articles de cuisine, articles de cuisine spécialisés, articles de cuisson, articles de cuisson au micro-ondes, articles de cuisson spécialisés, assiettes à fondue, assiettes, assiettes en papier jetables à usage domestique, assiettes en plastique jetables à usage domestique, baguettes (couvert), baguettes (couvert) en papier jetables à usage domestique, baguettes (couvert) en plastique jetables à usage domestique, balances de cuisine, bâtonnets à cocktail en papier jetables à usage domestique, batteries de cuisine, batteries de cuisine spécialisées, bocaux en verre, boîtes repas, boîtes repas en tissu, boîtes repas isothermes, boîtes repas isothermes, , bols à salade, bols, bouilloires non électriques, brochettes, brochettes en papier à usage domestique jetables, brûleurs à fondue, caquelons, casse-noisettes, casseroles, casseroles non électriques, cocottes, contenants d’entreposage des aliments, couperets, couteaux, couteaux en papier jetables à usage domestique, couteaux en plastique jetables à usage domestique, coutellerie, crêpières, cuillères, cuillères en papier jetables à usage domestique, cuillères en plastique jetables à usage domestique, cure-dents en papier jetables à usage domestique, cure-dents en plastique jetables à usage domestique, égouttoirs, emporte-pièces, ensemble de poires à jus, ensembles à fondue, ensembles à raclettes, ensembles d’assiettes de service, ensembles d’ustensiles de cuisine, ensembles de batteries de cuisine, ensembles de bols à salade, ensembles de bols, ensembles de couperets, ensembles de couteaux, ensembles de coutellerie, ensembles de couverts, ensembles de grils à rôtir, ensembles de services de table, ensembles d’ustensiles à mélanger non électriques, ensembles d’ustensiles de cuisine, filtres à eau de table, flacons, fouets, fourchettes à fondue, fourchettes, fourchettes en papier jetables à usage domestique, fourchettes en plastique jetables à usage domestique, marmites, minuteries de cuisson, moules à gâteaux, moules à muffins, moules à pain, moules à soufflés, ouvre-bocaux, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-bouteilles de vin, pailles en papier jetables à usage domestique, paniers à pique-nique, passoires, pelles de cuisine, pinceaux de cuisine, pinces à crabe, pinces à viande, pinces en papier jetables à usage domestique, pinces en plastique jetables à usage domestique, pinces utilisées pour la cuisson, planches à découper, plaques à biscuits, plats de service, pocheuses, poêles à frire, poêles à frire non électriques, poêles à omelettes, poêlons, porte-bouteilles de vin, ramequins, râpes de cuisine, râpes et trancheuses combinées, refroidisseurs à bière, refroidisseurs à champagne, refroidisseurs à vin, rôtissoires à poulet, rôtissoires à volaille, rouleaux à pâte, sacs repas, sacs repas en tissu, saucières, saupoudreurs, services de table, soupières, spatules, tagines, tartineurs, tasses, tasses en papier jetables à usage domestique, terrines, thermomètres de cuisson, tire-bouchons, trancheuses, ustensiles à ail, ustensiles à barbecue, ustensiles à crème glacée, ustensiles à fines herbes, ustensiles à fromage, ustensiles à fruits, ustensiles à fruits de mer, ustensiles à légumes, ustensiles à mélanger non électriques, ustensiles à œufs, ustensiles à pâtes, ustensiles à pizzas, ustensiles à viande, ustensiles à volaille, ustensiles de cuisson, ustensiles de cuisson au four pour la maison, ustensiles de mesure, ustensiles en papier ou plastique jetables à usage domestique, vaisselle (sauf jetable), vaisselle de table, vaisselle en papier jetable à usage domestique, vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson, verrerie, verres à pied en cristal, verres, verres en cristal, verres en plastique jetables à usage domestique, woks. |
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| 5613142 | Produits de nettoyage à usage domestique |
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Comprends assainisseurs d’air à usage domestique, assainisseurs de toilette à usage domestique, balais à usage domestique, bicarbonate de soude à usage domestique, chiffons de nettoyage à usage domestique, cirage à chaussure, cire à bois à usage domestique, cire à meubles à usage domestique, cire à plancher à usage domestique , crèmes à récurer à usage domestique, désinfectants à usage domestique, désodorisants de pièce à usage domestique, désodorisants pour tapis et carpettes à usage domestique, détachants à usage domestique, détachants pour meubles à usage domestique , détachants pour tapis à usage domestique, détergent à lessive, détergents à vaisselle à usage domestique, eau de javel à usage domestique, encaustique à argent à usage domestique, encaustique à bois à usage domestique, encaustique à métaux à usage domestique, encaustique pour meubles à usage domestique, encaustique pour parquets à usage domestique, éponges à usage domestique , gants de nettoyage à usage domestique, nettoyants pour cuvettes à usage domestique, nettoyants pour miroirs à usage domestique, nettoyants pour vitres à usage domestique, pelles à poussière, poudres à récurer à usage domestique, produits assouplissants à usage domestique, produits de nettoyage à l’ammoniac à usage domestique, produits de nettoyage à usage domestique, récureurs à usage domestique, savon à lessive à usage domestique, savon à vaisselle à usage domestique, seaux de lavage à usage domestique, shampoing pour tapis et carpettes à usage domestique, silicone en aérosol à usage domestique, tampons à récurer à usage domestique, teintures à tissu, vadrouilles à usage domestique. |
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| 5613143 | Articles ménagers divers, non classés ailleurs |
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Comprends accessoires de sécurité pour les enfants à usage domestique, adaptateurs de type bus série universel (USB), adhésifs à usage domestique, allume-barbecue liquide à usage domestique, allumettes à usage domestique, ampoules à usage domestique, batteries (piles) 9V à usage domestique, batteries (piles) à usage domestique, batteries (piles) AA à usage domestique, batteries (piles) AAA à usage domestique, batteries (piles) alcalines à usage domestique, batteries (piles) alcalines AA à usage domestique, batteries (piles) au carbone de zinc, à usage domestique, batteries (piles) au nickel-métal-hydrure (NiMH), à usage domestique, batteries (piles) boutons à usage domestique, batteries (piles) non rechargeables multifonction, à usage domestique, batteries (piles) non rechargeables, batteries (piles) primaires à usage domestique, batteries (piles) rechargeables multifonction, à usage domestique, boîtes-cadeaux, boîtes-cadeaux pour bouteilles, boîtes-cadeaux pour gâteaux, boîtes-cadeaux pour truffes, câbles de type bus série universel (USB), chargeurs de batteries (piles) à usage domestique, chargeurs de batteries (piles) de type USB, choux pour emballage cadeau, cintres à vêtements à usage domestique, colles à usage domestique, connecteurs de type bus série universel (USB), contenants d'entreposage non alimentaire à usage domestique, conteneurs à recyclage à usage domestique, corbeilles à usage domestique, cordes à usage domestique, cordons à usage domestique, cordons prolongateurs à usage domestique, couvercles de prises de courant à usage domestique, détecteurs de fumée à usage domestique, détecteurs d'oxyde de carbone à usage domestique, doublures de corbeille à usage domestique, emballages à aliments en papier d'aluminium à usage domestique, emballages à aliments en plastique à usage domestique, escabeaux à usage domestique, essuie-tout en papier à usage domestique, étiquettes à usage domestique, étiquettes-cadeaux de Noël, extincteurs à usage domestique, feuille (papier) d'étain, ficelles à usage domestique, filtres à café en papier à usage domestique, fournitures et accessoires de maison divers, non classés ailleurs, fusibles à usage domestique, grilles de séchage de lessive à usage domestique, grilles de séchage de vêtements à usage domestique, housses à vêtements à usage domestique, lacets de bottes, lacets de chaussures, lacets de patins, lampes torches à usage domestique, paniers à lessive à usage domestique, paniers à vêtements à usage domestique, papier ciré à usage domestique, papier de toilette, papier d'emballage de Noël, papier d'emballage pour cadeaux, papier-cadeau, papiers-mouchoirs, planches à repasser à usage domestique, plateaux en feuille d'étain, poubelles à usage domestique, raclettes à usage domestique, range-placards à usage domestique, rubans pour emballage cadeau, sacs à ordures en papier à usage domestique, sacs à ordures en plastique à usage domestique, sacs à sandwich en papier à usage domestique, sacs à sandwich en plastique à usage domestique, sacs en papier à usage domestique, sacs en plastique à usage domestique, sacs-cadeaux, serrures d'armoire à usage domestique, serviettes de table en papier à usage domestique, systèmes de classement à usage domestique, systèmes d'étiquetage à usage domestique, tabourets à usage domestique. |
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| 561315 | Appareils électroménagers |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de petits appareils électroménagers; et de gros appareils électroménagers. | |
| 5613151 | Petits appareils électroménagers |
| Comprends accessoires de petits appareils électriques pour la maison, adoucisseurs d’eau à usage domestique, adoucisseurs d’eau salée à usage domestique, appareils de soins personnels à usage domestique, appareils de soins pour les pieds à usage domestique, aspirateurs centraux à usage domestique , bassines à friture à usage domestique, bouilloires électriques à usage domestique, brosses à dents électriques à usage domestique, broyeurs à déchets à usage domestique, cafetières à usage domestique, chaufferettes portables à usage domestique, cireuses à usage domestique, compacteurs à déchets à usage domestique, coussins chauffants à usage domestique, couteaux électriques à usage domestique, cuiseurs à vapeur à usage domestique, déshumidificateurs à usage domestique, épilateurs électriques à usage domestique, équipement de nettoyage de tapis à usage domestique, fers à friser à usage domestique, fers à repasser à vapeur à usage domestique, fers plats à usage domestique, filtres à eau à usage domestique, fours grille-pains à usage domestique, grille-pains à usage domestique, humidificateurs portables à usage domestique, machines à coudre à usage domestique, machines à pain à usage domestique, mélangeurs à usage domestique, mélangeurs d’aliments à usage domestique, moulins à café à usage domestique, ouvre-boîtes électriques à usage domestique, petits appareils de chauffage de l'air individuels pour la maison, petits appareils électriques neufs pour la maison, petits appareils électroménagers, petits climatiseurs individuels pour la maison, petits électroménagers à usage domestique, petits fours portables, pièces de petits appareils électriques pour la maison, plaques à frire à usage domestique, plaques chauffantes à usage domestique, poêles à frire électriques à usage domestique, poêles électriques à usage domestique, purificateurs d’air à usage domestique, purificateurs d’eau à usage domestique, rasoirs électriques à usage domestique, robots de cuisine à usage domestique, séchoirs à cheveux à usage domestique, ventilateurs électriques à usage domestique. | |
| 5613152 | Gros appareils électroménagers |
| Comprends climatiseurs individuels pour la maison, congélateurs (autonomes) à usage domestique, cuisinières à usage domestique, fourneaux de cuisine à usage domestique, fours à convection à usage domestique, fours à micro-ondes à usage domestique, fours à usage domestique (sauf les grille-pains fours et les petits fours portatifs), gros appareils de chauffage de l'air individuels pour la maison, gros appareils électroménagers, gros appareils ménagers à usage domestique, gros climatiseurs individuels pour la maison, hottes de cuisinière à usage domestique, laveuses à usage domestique, lave-vaisselles à usage domestique, machines à laver à usage domestique, pièces neuves de gros appareils ménagers à usage domestique, réfrigérateurs de maison, sécheuses à usage domestique. | |
| 561316 | Appareils électroniques de consommation |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau; de logiciels, sauf les ludiciels; de téléphones et produits connexes; de téléviseurs et d'équipement audiovisuel à usage domestique; et d'appareils photos et d'autre équipement et fournitures photographiques. | |
| 5613161 | Ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau |
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Comprends accessoires d’ordinateur neufs (sauf l’encre en poudre et les cartouches), assistants numériques personnels (ANP), boîtes d’entreposage de CD, boîtes d’entreposage de diskette, boîtes d’entreposage de DVD, câbles informatiques, cartes mémoire USB, casiers d’entreposage de CD, casiers d’entreposage de diskette, casiers d’entreposage de DVD, CD vierges, circuits intégrés d’ordinateur, claviers d’ordinateur, claviers numériques externes, composantes d’ordinateur neuves (sauf l’encre en poudre et les cartouches), disques audio vierges, disquettes vierges, DVD vierges, écrans antireflets, écrans d’ordinateur, imprimantes (sauf l’encre en poudre), imprimantes 3D domestiques, lecteurs de CD, lecteurs de disque dur d’ordinateur, lecteurs de DVD pour ordinateurs, lecteurs de livre numérique, micro assemblages d’ordinateur, microphones d’ordinateur, modems, ordinateurs bloc-notes, ordinateurs de bureau et ordinateurs comparables, ordinateurs neufs avec logiciels préchargés, ordinateurs neufs sans logiciels préchargés, ordinateurs portatifs, ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau, pièces d’ordinateur neuves (sauf l’encre en poudre et les cartouches), piles d’ordinateur, piles d’ordinateur portable, puces mémoire, scanners, souris d’ordinateur, supports d’écran, supports d’entreposage de CD, supports d’entreposage de diskette, supports d’entreposage de DVD, tablettes électroniques, tapis de souris d’ordinateur, traceurs, webcaméras. |
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| 5613162 | Logiciels (sauf les ludiciels) |
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Comprends articles multimédias (sauf les jeux électroniques), cassettes emballées et vendues avec un logiciel (sauf les jeux électroniques), disques emballés et vendus avec un logiciel (sauf les jeux électroniques), livres emballés et vendus avec un logiciel (sauf les ludiciels), logiciels (sauf les ludiciels), logiciels d'application téléchargeables pour téléphones intelligents (sauf les ludiciels), logiciels d'application téléchargeables, logiciels emballés (sauf les ludiciels). |
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| 5613163 | Téléphones, matériel de communication et produits connexes |
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Comprends casques d'écoute avec microphone incorporé ou attaché, casques d'écoute téléphoniques avec microphone incorporé ou attaché, dispositifs électroniques intelligents portables (sauf pour les animaux de compagnie), écouteurs ou écouteurs-boutons avec microphone incorporé ou attaché, émetteur-récepteur portatif, émetteurs-récepteurs de radio, montres intelligentes, montres intelligentes avec fonctions de contrôle de la santé et de la forme physique, pièces de téléphone cellulaire neuves, pièces de téléphone neuves, piles de téléphone neuves, piles de téléphone, piles de téléphone cellulaire, radio avec émetteur-récepteur, radios amateurs, répondeurs, serre-poignets, bracelets et colliers intelligents (sauf pour les animaux de compagnie), téléavertisseurs (sauf les services de messagerie), télécopieurs, téléphones (sauf les services téléphoniques), téléphones cellulaires (sauf les services téléphoniques), téléphones et produits connexes, téléphones intelligents (sauf les services téléphoniques et la messagerie), téléphones sans fil (sauf les services téléphoniques), traqueurs intelligents de la condition physique ou d'activités, traqueurs intelligents de la condition physique ou d'activités, emballés avec les accessoires (sauf pour les animaux de compagnie). |
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| 5613164 | Téléviseurs et équipement audiovisuel à usage domestique |
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Comprends accessoires de caméras cinématographiques, accessoires de caméras vidéo, accessoires de caméscope, amplificateurs (sauf d’automobile), antennes paraboliques, bandes audio vierges, bandes vidéo vierges, caméras cinématographiques, caméras vidéo, caméscopes, caméscopes numériques, casques d'écoute avec microphone, casques d'écoute sans fil avec microphone, casques d'écoute téléphoniques avec microphone, casques d'écoute téléphoniques sans fil avec microphone, casques d'écoute téléphoniques sans fil sans microphone, casques d'écoute téléphoniques, sans microphone incorporé ou attaché, écouteurs ou écouteurs-boutons avec microphone, écouteurs ou écouteurs-boutons sans fil avec microphone, écouteurs ou écouteurs-boutons sans fil sans microphone, écouteurs sans microphone incorporé ou attaché, écouteurs-boutons sans microphone incorporé ou attaché, enregistreurs de bandes à usage domestique (sauf d’automobile), équipement audio (sauf les mixeurs), équipement vidéo (sauf les mixeurs), étuis pour caméras vidéo, films pour caméras vidéo, fournitures audio (sauf les mixeurs), fournitures vidéo (sauf les mixeurs), haut-parleurs (sauf d’automobile), lecteurs audionumériques portables, lecteurs de bandes à usage domestique (sauf d’automobile), lecteurs de cassettes à usage domestique (sauf d’automobile), lecteurs de CD à usage domestique (sauf d’automobile), lecteurs de CD portables, lecteurs de disque compacts portables, lecteurs de disques au laser à usage domestique (sauf d’automobile), lecteurs de DVD à usage domestique (sauf d’automobile), lecteurs MP3, lecteurs-enregistreurs de musique portables, magnétophones à bobine, magnétoscopes à cassettes, microphones (sauf pour les ordinateur), mini-lecteurs à disques à usage domestique (sauf d’automobile), nettoyeurs de têtes pour lecteurs de bandes audio, nettoyeurs de têtes pour lecteurs de bandes vidéo, pièces neuves de matériel vidéo, pièces neuves de matériel audio, pièces neuves de téléviseurs, radiocassettes, radios à usage domestique, radio-réveils, récepteurs audio (sauf d’automobile), stéréos à usage domestique (sauf d’automobile), syntonisateurs (sauf d’automobile), systèmes de son à usage domestique (sauf d’automobile), téléviseurs à écran plat LCD, téléviseurs à écran plat plasma, téléviseurs, téléviseurs et équipement audiovisuel à usage domestique, vidéocassettes vierges. |
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| 5613165 | Appareils photos et autre équipement et fournitures photographiques |
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Comprends accessoires pour appareils photo, accessoires pour appareils photo numériques, accessoires pour projecteurs à diapositives, agrandisseurs photographique, albums de photos, appareils (sauf les caméras vidéo) et matériel photographiques, appareils photo, appareils photo numériques, et autre équipement et fournitures photographiques, appareils photo numériques, diapositives, écrans de projecteur, équipement photographiques, étuis d’appareils photo, étuis d’appareils photo numériques, flashs, fournitures photographiques, lentilles d’appareil photo, pellicules pour appareils photo, pièces neuves pour appareils photo, pièces neuves pour appareils photo numériques, piles spéciales pour appareils photo, piles spéciales pour caméras, piles spéciales pour caméras vidéo numériques (sauf piles AA et AAA), projecteurs à diapositives, trépieds d’appareils photo. |
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| 56141 | Articles de sport et de loisirs (sauf les publications, les enregistrements audio et vidéo, et les ludiciels) |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'articles de sport, y compris les bicyclettes; de jouets et jeux; et de matériel et fournitures d'art et de loisirs, non classés ailleurs. | |
| 561411 | Articles de sport (y compris les bicyclettes) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de bicyclettes, et matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme; d'équipement de conditionnement physique; d'équipement de golf; d'équipement de ski et de planche à neige; d'équipement de chasse, de pêche et de camping; de matériel de sport d'équipe; et d'équipement sportif non classés ailleurs. | |
| 5614111 | Bicyclettes, et matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme |
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Comprends accessoires de cyclisme, bandanas spécialisés de cyclisme, bicyclettes (sauf les tricycles d’enfants), bicyclettes à assistance électrique, bicyclettes, et matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme, cadenas de bicyclette, casques de bicyclette, casquettes spécialisées de cyclisme, chambres à air de bicyclette, chemises spécialisées de cyclisme, cuissards de cyclisme rembourrés, cuissards de cyclisme spécialisés, enclos à bicyclettes, équipement de cyclisme, fichus spécialisés de cyclisme, jambières d’appoint spécialisées de cyclisme, maillots de corps pour cyclisme, maillots spécialisés de cyclisme, manches d’appoint spécialisées de cyclisme, pièces de bicyclette neuves (sauf les tricycles pour enfants), pneus de bicyclette, pompes de bicyclette, roues de bicyclette, sacs à bicyclette, supports à bicyclette, vêtements de cyclisme spécialisés. |
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| 5614112 | Équipement de conditionnement physique |
| Comprends appareils d’entraînement assemblés, appareils d'entraînement elliptiques, ballons d’exercice, ballons lestés, barres à disques, bicyclettes stationnaires, équipement de conditionnement physique (sauf les vêtements et les vidéos), équipement de conditionnement physique, équipement d’exercice (sauf les vêtements et les vidéos),exerciseurs abdominaux, exerciseurs elliptiques, gymnases à domicile, haltères courts, kettlebells, machines à ramer, poids libres, sacs bulgares, tapis d’exercice, tapis roulants d’exercice, vélos d'exercice, vestes lestées. | |
| 5614113 | Équipement de golf |
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Comprends accessoires de golf (sauf les vêtements), balles de golf, bâtons de golf, bois d’allée, bois no 1, capuchons de bâtons de golf, chariots de golf motorisés, chariots de golf non motorisés, chaussures de golf, cocheurs de sable, équipement de golf (sauf les vêtements), fers droits, gants de golf, kilts de golf, manches de bâtons de golf, outils de réparation de marques de balle de golf, repères de golf, sacs de golf, serviettes de golf, tés de golf. |
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| 5614114 | Équipement de ski et de planche à neige |
| Comprends accessoires de planche à neige, accessoires de ski, bâtons de ski, bottes de planche à neige, bottes de ski, brosses de nettoyage de planche à neige, brosses de nettoyage de ski, casques de planche à neige, casques de ski, chapeaux de planche à neige, chapeaux de ski, chaufferettes de bottes de ski, cire de planche à neige, combinaisons aérodynamiques de ski de course, courroies de ski, courroies de ski de poudreuse, couvre-casques de ski, équipement de planche à neige, équipement de ski, farts pour ski, fixations de planche à neige, fixations de ski, gants de planche à neige, gants de ski, housses de fixations de ski, isolants de bottes de ski, isolants de gants de ski, lunettes de planche à neige, lunettes de ski, lunettes protectrices pour la planche à neige, lunettes protectrices pour le ski, planches à neige, porte-skis, protecteurs de semelles de bottes de ski, sacs de bottes de ski, sacs de planche à neige, sacs de ski, séchoirs de bottes de ski, skis alpins, skis de fond, supports à ski, supports de planche à neige, visières de planche à neige, visières de ski. | |
| 5614115 | Équipement de chasse, de pêche et de camping |
| Comprends accessoires de chasse, accessoires de pêche, appâts, appâts vivants, arcs, armes à feu de chasse, boîtes d’appâts de pêche, carabines à air, carabines, carabines de tir sur cible, collections d’armes à feu, cuissardes de pêche, équipement de camping, équipement de chasse, équipement de pêche, équipement de tir à l’arc, filets de camouflage, flèches, fournitures de camping, fournitures de tir à l’arc, fusils de chasse, fusils de tir sur cible, glacières de camping, glacières de pique-nique, lanternes, leurres de chasse, leurres de pêche, lunettes de visée pour arcs, lunettes de visée pour pistolets, matelas pneumatiques de camping (sauf les matelas pneumatiques à eau), munitions de chasse, munitions de tir sur cible, pistolets à air, pistolets, pistolets de compétition, poêles de camping, postes d’affût de chasse, sacs de couchage, substances attractives de chasse, substances attractives de pêche, tentes, vestes de pêche, vêtements de camouflage, vêtements de chasse. | |
| 5614116 | Matériel de sport d'équipe |
| Comprends anneaux de basketball, balises de soccer, balles de balle molle, balles de baseball, balles et de ballons (sauf de golf et d’exercice), ballons de basketball, ballons de football, ballons de rugby, ballons de soccer, ballons de volleyball, bâtons de balle molle, bâtons de baseball, bâtons de ringuette, bottes de football, bottes de rugby, buts de soccer, casques de balle molle, casques de baseball, casques de football, casques de hockey, casques de ringuette, casques de rugby, casquettes de balle molle, casquettes de baseball, casquettes de football, ceintures de maintien de football, ceintures de maintien de protection de ringuette, cerceaux de basketball, chapeaux de balle molle, chapeaux de baseball, chapeaux de football, chariots de ballons, chariots de basketball, chaussettes de basketball, chaussettes de soccer, chaussures à crampons de baseball, chaussures à crampons de football, chaussures à crampons de soccer, chaussures à crampons de soccer d’extérieur, chaussures à crampons de soccer d’intérieur, chaussures de baseball, chaussures de rugby, chaussures de soccer, chaussures de soccer d’extérieur, chaussures de soccer d’intérieur, chemises de basketball, chemises de soccer, chemises protectrices de football, coussinets de protection de football, crampons de football neufs (sans les chaussures), crampons de rugby neufs, épaulettes de football, épaulettes de ringuette, équipement de balle molle, équipement de baseball, équipement de basketball, équipement de football, équipement de hockey (sauf comme tenue de ville), équipement de ringuette, équipement de rugby (sauf comme tenue de ville), équipement de soccer, équipement de volleyball, filets de soccer, filets de volleyball, gants de balle molle, gants de baseball, gants de football, gants de frappeurs de balle molle, gants de frappeurs de baseball, gants de gardien de but de soccer, gants de ringuette, gants de soccer, genouillères de volleyball, jambières de gardien de but de ringuette, jambières de soccer, maillots de basketball, maillots de soccer, masques faciaux de basketball, masques faciaux de football, masques faciaux de ringuette, masques protecteurs de basketball, musettes de football, musettes de rugby, panneaux de basketball, pantalons de balle molle, pantalons de baseball, pantalons de ringuette, patins de hockey, patins de ringuette, plastrons protecteurs de ringuette, pointes de football neufs (sans les chaussures), pointes de rugby neufs, protecteurs de tête de rugby, protecteurs faciaux de ringuette, protège-chevilles de soccer, protège-chevilles de volleyball, protège-corps de rugby, protège-coudes de ringuette, protège-cous de ringuette, protège-dents de basketball, protège-dents de football, protège-dents de ringuette, protège-dents de rugby, protège-jambes de receveur de balle molle, protège-jambes de receveur de baseball, protège-tibias de ringuette, protège-tibias de soccer, ruban de hockey, sacs de ballons de soccer, shorts de basketball, shorts de soccer, supports de basketball, suspensoirs de rugby, systèmes de filet de volleyball, tableaux indicateurs de basketball, tables des officiels de basketball, tablettes d’entraîneurs de basketball, uniformes de baseball (sauf comme tenue de ville), uniformes de basketball (sauf tenue de ville), uniformes de football (sauf comme tenue de ville), uniformes de hockey, uniformes de ringuette (sauf comme tenue de ville), uniformes de rugby (sauf comme tenue de ville), uniformes de soccer (sauf comme tenue de ville), uniformes de sport d'équipe, uniformes de volleyball (sauf comme tenue de ville). | |
| 5614117 | Équipement sportif non classé ailleurs |
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Comprends accessoires de ballon-balai, accessoires de billard, accessoires de boxe, accessoires de curling, accessoires de quilles, accessoires de snooker, accessoires de snooker, accessoires de tennis (sauf les chaussures et les vêtements), accessoires de tennis de table, accessoires d’escalade, anneaux d’escalade, ardoises de plongée, ascendeurs d’escalade, attaches de plongée, baguettes de billard, baguettes de snooker, balai-brosse de curling, balais de ballon-balai, balles de billard, balles de racquetball, balles de snooker, balles de sports de raquette, balles de squash, balles de tennis, balles de tennis de table, ballons de ballon-balai, ballons de boxe, ballons de boxe sur pivot, bandages de boxe, bicoins d’escalade, blocs d’escalade, bottes de plongée, boules de quilles, boyaux de plongée, brides, brosses de curling, buts et filets de ballon-balai, câbles de nylon plats d’escalade, cagoules de plongée, caoutchoucs de table de tennis de table, casques de ballon-balai, casques de boxe, casques de ski nautique, casques d’escalade, ceintures de maintien de ballon-balai, chaussettes d’escrime, chaussures de ballon-balai, chaussures de boxe, chaussures de curling, chaussures de danse, chaussures de quilles, chaussures de squash, chaussures de tennis de table, chaussures d’escalade, chaussures d’escrime, coinceurs d’escalade, coinceurs d’escalade hexentric, coinceurs mécaniques d’escalade, colle de tennis de table, combinaisons humides, combinaisons humides de plongée, combinaisons humides de ski nautique, contre-sanglons, coquilles d’escrime, coquilles protectrices de boxe, cordes à sauter de boxe, cordes de raquette de badminton, cordes de raquettes de squash, cordes de ski nautique, cordes d’escalade, courroies de plongée, coussins d’escrime, craies de billard, craies de snooker, culottes de boxe, décoinceurs d’escalade, dégaines d’escalade, demi-tapis de selle, dispositifs de fixations d’escalade, dispositifs de rappel d’escalade, disques de glissade de curling, échelles de Bachar d’escalade, embouts de ballon-balai, ensembles de ballon-balai, ensembles de filets de tennis de table, ensembles de plongée, enveloppes de têtes de balai de curling, épaulettes de gardiens de but de ballon-balai, épées d’escrime, éponges de tennis de table, équipement (sauf les chaussures et les vêtements), équipement de badminton, équipement de ballon-balai, équipement de billard, équipement de boxe, équipement de curling, équipement de plongée, équipement de pointage d’escrime, équipement de quilles, équipement de ski nautique, équipement de snooker, équipement de sports de raquette, équipement de tennis (sauf les chaussures et les vêtements), équipement de tennis de table, équipement d’escalade, équipement d’escrime, équipement d’essai d’escrime, équipement sportif non classés ailleurs, étuis de raquette de tennis, étuis de raquette de tennis de table, exerciseurs de prise d’escalade, extensions pour baguettes de billard, extensions pour baguettes de snooker, feutres de billard, feutres de snooker, feux d’artifice, filets de tennis, fleurets d’escrime, fournitures de squash (sauf les chaussures et les vêtements), freins d’assurance d’escalade, gants d’assurance d’escalade, gants de ballon-balai, gants de blocage de ballon-balai, gants de boxe, gants de curling, gants de frappe au sac, gants de gardiens de but de ballon-balai, gants de plongée, gants de quilles, gants de racquetball, gants de ski nautique, gants de squash, gants d’escrime, genouillères de ballon-balai, genouillères de curling, gilets de stabilisation de plongée, glisseurs de curling, harnachement, harnais, harnais de ski nautique, harnais d’escalade, horloges de ring, inserts de quilles, jambières de gardiens de but de ballon-balai, jauges de plongée, jumelles, kilts de curling, lance-pierres de curling, licols, longes pour chevaux, lunettes protectrices de racquetball, machines à balles de tennis, magnésie d’escalade, masques de plongée, masques d’escrime, matelas pneumatiques à eau, mitaines de curling, mitaines d’entraînement, mousquetons d’escalade, murs d’escalade intérieurs, palettes de tennis de table, palmes de plongée, panneaux d’entraînement de tennis, pantalons de curling, pare-brise de tennis, patins à roues alignées, patins à roulettes, patins de figure, peignoirs de boxe, picots de tennis de table, pierres de curling, planches à cru, planches à roulettes, planches à voile, planches de stratégie de curling, planches de surf, plastrons de gardiens de but de ballon-balai, plateformes de ballon de boxe, poignées de raquettes de squash, poignées de remplacements de raquettes de squash, poignées de ski nautique, poignées d’escrime, pommeaux d’escrime, poteaux de tennis, protecteurs de corps de boxe, protège-coudes de ballon-balai, protège-cuisses de gardiens de but de ballon-balai, protège-dents de ballon-balai, protège-dents de boxe, protège-dents de plongée, protège-tibias de ballon-balai, protège-tibias de gardiens de but de ballon-balai, quincaillerie de plongée, raquettes à neige, raquettes de badminton, raquettes de racquetball, raquettes de squash, raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, régulateurs de plongée, rênes pour chevaux, réservoirs de plongée, résines d’escalade, rétracteurs de plongée, robots de tennis de table, rubans adhésifs de raquettes de squash, sabres d’escrime, sacs à magnésie d’escalade, sacs de ballon-balai, sacs de cordes d’escalade, sacs de curling, sacs de frappe, sacs de halage, sacs de quilles, sacs de racquetball, sacs de sable, sacs de tennis de table, sacs d’équipement de boxe, sacs d’équipement d’escrime, sangles d’escalade, sellerie, selles, semelles antidérapantes de curling, serviettes de quilles, skis nautiques, soutiens de poignets de quilles, supports de billard, supports de plongée, supports de snooker, supports muraux de sac de sable, survêtements de boxe, tables de billard, tables de snooker, tables de tennis de table, tambours de plongée, tapis de banc de ballon-balai, tapis de selle, têtes de remplacement de balais de curling, tissus de billard, tissus de snooker, trampolines, tubas de plongée, tubas pour la plongée, verrous de doigt d’escalade, vestes de sauvetage, vêtements de tennis de table, vêtements d’escrime, vêtements étanches de plongée, volants de badminton. Inclusion(s) feux d'artifice, jumelles, vestes de sauvetage. Exclusion(s) planches à roulettes motorisées ou électriques, (Voir 5615215 Aéronefs neufs sans pilote, et autres véhicules récréatifs neufs non classés ailleurs.) |
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| 561412 | Jouets et jeux (sauf les ludiciels) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels), et de jouets et d'autres jeux. | |
| 5614121 | Consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels) |
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Comprends consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels), consoles de jeux vidéo |
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| 5614122 | Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels) |
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Comprends accessoires de fléchettes, animaux en peluche, balançoires de terrain de jeu, balles de soccer sur table, ballons jouets, batteries (piles) de remplacement spécialisées de jouets (sauf les piles AA, AAA, D, C, 9V et les piles boutons courantes), cartes à jouer, casse-tête, drones à usage de jouet, ensembles de course jouets, équipement de terrain de jeu, galets, glissoires de terrain de jeu, jeux de fléchettes, jeux de galets, jeux de soccer sur table, jeux de société, jeux de tennis sur table pneumatiques, jeux neufs (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), jeux non électroniques, jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), jouets neufs, microscopes jouets à assembler, modèles réduits de jouets, pataugeuses portables, poupées, structures de terrain de jeu, télescopes jouets à assembler, toboggans, traîneaux , traînes sauvages, trains jouets, tricycles d’enfants, trottinettes pour enfants, wagons jouets. |
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| 561415 | Matériel et fournitures d'art et de loisirs non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de matériel et fournitures d'artistes; d'instruments de musique et cahiers de musique; d'articles de couture et de tricot; et de nécessaires pour l'artisanat et les passe-temps, et fournitures pour les loisirs non classés ailleurs. | |
| 5614151 | Matériel et fournitures d'artistes |
| Comprends équipement d’artistes, fournitures d’artistes, fournitures de chevalets, fournitures de fusain, fournitures de peinture, fournitures de pinceaux, fournitures de toiles, pinceaux d’artiste. | |
| 5614152 | Instruments de musique et cahiers de musique |
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Comprends accessoires d'instruments de musique neufs, accordéons, banjos, clarinettes, claviers neufs, cornemuses, djembés, échantillonneurs (instruments de musique), flûtes, fournitures d'instruments de musique neuves, guitares, harmonicas, harpes, instruments à vent, koras, musique en feuilles, orgues, pianos neufs, saxophones, sifflets musicaux, synthétiseurs musicaux, tables tournantes, tambours, trombones, trompettes, tubas (instruments de musique), violons. |
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| 5614153 | Nécessaires pour l’artisanat et les passe-temps, et fournitures pour les loisirs non classés ailleurs |
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Comprends aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, articles de couture et de tricot, articles de mercerie, baleines de col, boutons, boutons pression, couteaux à découdre, crochet à crocheter, épingles à coudre, fermetures éclair, filés, fils à coudre, fils à couture, fils à crochet, fils à tricoter, fils, fournitures de couture, fournitures de tricot, marqueurs pour couture, mousse d’ameublement, patrons de couture, patrons de couturier, rubans à mesurer de couture, rubans, tissu à draperies, tissu à meubles, tissu, trousses de couture (sauf machines à coudre), ventes de fils à couture. |
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| 5614154 | Articles et fournitures d'artisanat, de passe-temps et de loisirs non classés ailleurs |
| Comprends accessoires d’échecs, accessoires neufs de jeux de hockey de table, aéromodèles (modèles réduits) d'aéronefs stationnaires, inopérables ou incapables de voler, ailettes de fléchettes, armoires de cible, bandes velcro de jeux de hockey de table, boucles (fournitures d'artisanat), brides de compartiment de rondelles de jeux de hockey de table, cahiers de dessins, cibles de fléchettes, coffrets de fléchettes, colles d'artisanat, coussins de poignées de jeux de hockey de table, échiquiers, ensembles de modèles réduits pour loisir, équipement de jeu de hockey pneumatique, fléchettes, fournitures d'artisanat, fournitures de hobby, fournitures de vitrail, gardiens de buts de jeux de hockey de table, jeux de chimie, jeux de hockey de table, jeux de hockey de table Do-To-Ho, joueurs de jeux de hockey de table, livres à colorier, maillets de jeu de hockey pneumatique, maquillage de déguisement, maquillage de théâtre, nécessaires pour l'artisanat et les passe-temps, et fournitures pour les loisirs non classés ailleurs, peinture faciale pour fêtes d'enfants, pièces de poignées de jeux de hockey de table, pièces neuves de jeux de hockey de table, pistolets à colle, ressorts de gardiens de but de jeux de hockey de table, ressorts de joueurs de jeux de hockey de table, rondelles de jeu de hockey pneumatique, rondelles de jeux de hockey de table, tables de jeu de hockey pneumatique, trousses d'artisanat. | |
| 56142 | Publications |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de livres; de journaux, de revues, de périodiques et d’autres publications, publiés. | |
| 561421 | Livres |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de livres imprimés et de livres numériques. | |
| 5614211 | Livres imprimés |
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Comprends atlas à couverture rigide imprimés, atlas à couverture souple imprimés,, atlas imprimés,, bibles à couverture rigide imprimés, bibles à couverture souple imprimés, bibles imprimés, hymnaires à couverture rigide imprimés, hymnaires à couverture souple imprimés, livres à couverture rigide imprimés, livres à couverture souple imprimés, livres à grande diffusion à couverture souple imprimés, livres de fiction littéraire à couverture rigide imprimés, livres de fiction littéraire à couverture souple imprimés, livres de référence généraux à couverture rigide imprimés, livres de référence généraux à couverture souple imprimés, livres de référence imprimés, livres électroniques sauvegardés sur support physique, livres grand public à couverture rigide imprimés, livres imprimés, livres imprimés commandés en ligne et livrés aux clients, livres neufs à couverture rigide imprimés, livres neufs à couverture souple imprimés, livres non romanesques à couverture souple imprimés, livres parlants à couverture rigide imprimés, livres parlants à couverture souple imprimés, livres parlants imprimés, livres pour enfants à couverture rigide imprimés, livres pour enfants à couverture souple imprimés, livres savants à couverture rigide imprimés, livres savants à couverture souple imprimés, manuels scolaires à couverture rigide imprimés, manuels scolaires à couverture souple imprimés, manuels scolaires imprimés, œuvres non romanesques à couverture rigide imprimés, ouvrages (livres) professionnels imprimés, ouvrages de religion à couverture rigide imprimés, ouvrages de religion à couverture souple imprimés, ouvrages techniques imprimés. |
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| 5614212 | Livres numériques |
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Comprends atlas électroniques (numériques), bandes dessinées électroniques (numériques), bibles électroniques (numériques), hymnaires électroniques (numériques), livres de fiction littéraire électroniques (numériques), livres de référence généraux électroniques (numériques), livres électroniques (numériques) grand public, livres électroniques, livres non romanesques électroniques (numériques), livres numériques, livres parlants électroniques (numériques), livres pour enfants électroniques (numériques), livres savants électroniques (numériques), manuels scolaires électroniques (numériques), en ligne, manuels scolaires numériques, ouvrages (livres) professionnels électroniques (numériques), ouvrages de religion électroniques (numériques), ouvrages techniques électroniques (numériques). Inclusion(s) bandes dessinées électroniques (numériques). Exclusion(s) livres sauvegardés et vendus dans les CD et DVD, mais non vendus comme téléchargements, (Voir 5614211 Livres imprimés.) |
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| 561422 | Journaux, revues et autres périodiques |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de journaux, de revues, et d'autres périodiques, imprimés et en ligne. | |
| 5614221 | Journaux, revues et autres périodiques - imprimés |
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Comprends bandes dessinées imprimés, journaux communautaires imprimés, journaux ethniques imprimés, journaux imprimés commandés en ligne et livrés aux client, périodiques, journaux imprimés, journaux, revues et autres périodiques, imprimés, périodiques imprimés, quotidiens imprimés, revues et autres périodiques imprimés commandés en ligne et livrés aux clients, revues imprimées. |
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| 5614222 | Journaux, revues et autres périodiques – en ligne |
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Comprends abonnements aux journaux en ligne, abonnements aux revues et autres périodiques en ligne, journaux communautaires en ligne, journaux en ligne, journaux ethniques en ligne, journaux numériques, journaux, revues et autres périodiques, en ligne, périodiques en ligne, quotidiens en ligne, revues en ligne, revues numériques. |
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| 561423 | Autres publications non classées ailleurs (y compris les affiches, les reproductions d'œuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhait) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'autres publications imprimées et en ligne non classés ailleurs, y compris les affiches, les reproductions d'œuvres d'art, les cartes routières et géographiques, et les cartes de souhait. | |
| 5614231 | Publications non classées ailleurs (y compris les affiches, les reproductions d'œuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits) - imprimées |
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Comprends affiches, cartes d’action de grâces imprimées, cartes d’anniversaire imprimées, , cartes de bébé imprimées, cartes de condoléances imprimées, cartes de félicitations imprimées, cartes de fête imprimées, cartes de fiançailles imprimées, cartes de la fête des mères imprimées, cartes de la fête des pères imprimées, cartes de la St-Valentin imprimées, cartes de mariage imprimées, cartes de Noël imprimées, cartes de reconnaissance imprimées, cartes de remerciements imprimées, cartes de sentiments amoureux imprimées, cartes de souhaits imprimées, cartes des fêtes imprimées, cartes d’Halloween imprimées, cartes du jour de l’An imprimées, cartes géographiques imprimées, cartes soulignant l'obtention d'un diplôme imprimées, guides de télévision imprimées, publications commandées en ligne et livrées aux clients (sauf les livres et les périodiques), reproductions d'oeuvres d'art commandées en ligne et livrées aux clients, reproductions d’œuvres d'art. |
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| 5614232 | Autres publications non classées ailleurs (y compris les cartes routières et géographiques et les cartes de souhait), en ligne |
| Comprends cartes d’action de grâces en ligne, cartes d’anniversaire en ligne, cartes de bébé en ligne, cartes de condoléances en ligne, cartes de félicitations en ligne, cartes de fête en ligne, cartes de fiançailles en ligne, cartes de la fête des mères en ligne, cartes de la fête des pères en ligne, cartes de la St-Valentin en ligne, cartes de mariage en ligne, cartes de Noël en ligne, cartes de reconnaissance en ligne, cartes de remerciements en ligne, cartes de sentiments amoureux en ligne, cartes de souhaits en ligne, cartes de souhaits numériques, cartes des fêtes en ligne, cartes d’Halloween en ligne, cartes du jour de l’An en ligne, cartes géographiques en ligne, cartes géographiques numériques, cartes soulignant l'obtention d'un diplôme en ligne, guides de télévision en ligne, publications telles que les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits, en ligne. | |
| 56143 | Enregistrements audio et vidéo, et ludiciels |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio, de films, d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo, et de ludiciels. | |
| 561431 | Enregistrements audio |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio sur support physique et pour téléchargement | |
| 5614311 | Enregistrements audios sur support physique |
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Comprends albums de musique neufs sur support physique, bandes audio préenregistrées neuves, bruits ou sons de la nature enregistrés sur support physique, chansons musicales sur support physique, chansons non musicales sur support physique, disques audio préenregistrés neufs, disques compacts audio préenregistrés neufs, disques vinyles neufs, enregistrements audio sur support physique commandés en ligne et livrés aux clients, enregistrements de créations vocales ou orales sur support physique, enregistrements de sons des océans ou de la mer, sur support physique, enregistrements numériques sur support physique, enregistrements sonores de la faune, sur support physique, enregistrements sonores des oiseaux, sur support physique, enregistrements sonores sur bandes magnétiques, enregistrements sonores sur support physique, musique mp3 sur support physique, nouveaux CD audio préenregistrés, sons de la nature enregistrés et numérisés, sur support physique, supports préenregistrés neufs. |
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| 5614312 | Enregistrements audio téléchargeables |
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Comprends albums de musique téléchargeable, bruits ou sons de la nature enregistrés, téléchargeables, chansons musicales téléchargeables, chansons non musicales téléchargeables, enregistrements audio téléchargeables, enregistrements de créations vocales ou orales, téléchargeables, enregistrements de sons des océans ou de la mer, téléchargeables, enregistrements sonores de la faune téléchargeables, enregistrements sonores des oiseaux téléchargeables, musique numérique téléchargeable, téléchargement de musique mp3, téléchargements de sons de la nature enregistrés, téléchargements d'enregistrements sonores. |
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| 561432 | Films, émissions de télévision et autres enregistrements vidéo |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de films, d'émissions de télévision et d'autres enregistrements vidéo sur support physique et pour téléchargement. | |
| 5614321 | Films sur support physique |
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Comprends bandes vidéo de film préenregistrées neuves, disques au laser de film préenregistrés neufs, enregistrements numériques de film sur vidéodisques neufs, sur support physique, films "western" sur support physique, films à épisodes sur support physique, films à suspense sur support physique, films d'action ou d'aventure sur support physique, films d'animation sur support physique, films de fantaisie (fiction), sur support physique, films de science-fiction sur support physique, films d'horreur sur support physique, films documentaires sur support physique, films dramatiques sur support physique, films historiques sur support physique, films humoristiques (de comédie) ou de fantaisie, sur support physique, films pour adultes sur support physique, films romantiques sur support physique, films sur support physique commandés en ligne et livrés aux clients, nouveaux DVD préenregistrés, vidéodisques de film préenregistrés neufs. |
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| 5614322 | Films téléchargeables |
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Comprends films à suspense téléchargeables, films téléchargeables, téléchargements de films à épisode, téléchargements de films d'action ou d'aventure, téléchargements de films d'animation, téléchargements de films de fantaisie (fiction), téléchargements de films de science-fiction, téléchargements de films d'horreur, téléchargements de films documentaires, téléchargements de films dramatiques, téléchargements de films genre "western", téléchargements de films historiques, téléchargements de films humoristiques (de comédie) ou de fantaisie, téléchargements de films numériques, téléchargements de films pour adultes, téléchargements de films romantiques.) |
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| 5614323 | Émissions de télévision et autres enregistrements vidéo sur support physique |
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Comprends émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, sur support physique, émissions de télévision et autres enregistrements vidéo, sur support physique, commandés en ligne et livrés aux clients, enregistrements d'émissions de nouvelles télévisées, sur support physique, enregistrements d'émissions de téléréalité, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision d'analyse et d'interprétation, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de documentaires de longue durée, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de jeux-questionnaire, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de messages d'intérêts publics, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de musique et danse, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de reportages et actualités, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de sports, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de variétés, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision de vidéoclips, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision d'interview-variétés ou de tribunes, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision dramatiques et comiques, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision éducatives formelles et pour enfants d'âge préscolaires, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision éducatives informelles, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision récréatives et de loisirs, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision religieuses, sur support physique, enregistrements d'émissions de télévision, sur support physique. |
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| 5614324 | Émissions de télévision et autres enregistrements vidéo téléchargeables |
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Comprends émissions de télévision enregistrées téléchargeables, émissions de télévision et autres enregistrements vidéo téléchargeables, téléchargements d'enregistrements d'émissions de nouvelles télévisées, téléchargements d'enregistrements d'émissions de téléréalité, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision d'analyse et d'interprétation, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de documentaires de longue durée, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de jeux-questionnaire, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de messages d'intérêts publics, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de musique et danse, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de reportages et actualités, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de sports, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de variétés, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision de vidéoclips, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision d'interview-variétés ou de tribunes, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision dramatiques et comiques, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision éducatives formelles et pour enfants d'âge préscolaires, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision éducatives informelles, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision récréatives et de loisirs, téléchargements d'enregistrements d'émissions de télévision religieuses. |
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| 561433 | Ludiciels |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de ludiciels sur support physique et pour téléchargement. | |
| 5614331 | Ludiciels sur support physique |
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Comprends applications de jeux pour tablettes, sur support physique, jeux électroniques pour consoles de jeux, sur support physique, jeux électroniques pour tablettes, sur support physique, jeux vidéo sur support physique, livres imprimés, emballés et vendus avec un ludiciel sur support physique, logiciels de jeux pour ordinateur, sur support physique, logiciels de jeux vidéo de sports, sur support physique, logiciels de jeux vidéo, sur support physique, ludiciels 3D, sur support physique, ludiciels d'action, sur support physique, ludiciels d'aventure, sur support physique, ludiciels de fête, sur support physique, ludiciels de jeu-questionnaires méli-mélo, sur support physique, ludiciels de jeux d'arts, sur support physique, ludiciels de jeux de carte et autres jeux de société, sur support physique, ludiciels de jeux de rôle, sur support physique, ludiciels de logique et casse-têtes (puzzles), sur support physique, ludiciels de musique, sur support physique, ludiciels de simulation, sur support physique, ludiciels de stratégie et tactique, sur support physique, ludiciels sur support physique, commandés en ligne et livrés aux clients. |
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| 5614332 | Ludiciels téléchargeables |
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Comprends applications de jeux pour tablettes, pour téléchargement, applications de jeux pour téléphones intelligents, pour téléchargement, jeux électroniques pour consoles de jeux, pour téléchargement, jeux électroniques pour tablettes, pour téléchargement, jeux vidéo téléchargeables, logiciels de jeux pour ordinateur, pour téléchargement, logiciels de jeux vidéo de sports, téléchargeables, logiciels de jeux vidéo, téléchargeables, ludiciels 3D, téléchargeables, ludiciels d'action, téléchargeables, ludiciels d'aventure, téléchargeables, ludiciels de fête, téléchargeables, ludiciels de jeu-questionnaires méli-mélo, téléchargeables, ludiciels de jeux d'arts, téléchargeables, ludiciels de jeux de carte et autres jeux de société, téléchargeables, ludiciels de jeux de rôle, téléchargeables, ludiciels de logique et casse-têtes (puzzles), téléchargeables, ludiciels de musique, téléchargeables, ludiciels de simulation, téléchargeables, ludiciels de stratégie et tactique, téléchargeables. |
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| 56151 | Véhicules automobiles |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de véhicules automobiles neufs; et de véhicules automobiles d'occasion. | |
| 561511 | Véhicules automobiles neufs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'automobiles neuves; de minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, neufs; et de camions de poids moyen et de gros tonnage neufs. | |
| 5615111 | Automobiles neuves |
| Comprends automobiles neuves (sauf les minifourgonnettes, les véhicules utilitaires sport et les camions), automobiles neuves, véhicules automobiles neufs (sauf les minifourgonnettes, les véhicules utilitaires sport et les camions), voitures neuves (sauf les minifourgonnettes, les véhicules utilitaires sport et les camions), voitures neuves de tourisme (sauf les minifourgonnettes, les véhicules utilitaires sport et les camions), voitures particulières (sauf les minifourgonnettes, les véhicules utilitaires sport et les camions). | |
| 5615112 | Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, neufs |
| Comprends camionnettes neuves, camions légers neufs, fourgonnettes neuves (sauf les fourgonnettes converties), minifourgonnettes neuves, minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, neufs, véhicules utilitaires sport (VUS) neufs. | |
| 5615113 | Camions de poids moyen et de gros tonnage neufs |
| Comprends autobus neufs, camions de classes 4 neufs, camions de classes 5 neufs, camions de classes 6 neufs, camions de classes 7 neufs, camions de classes 8 neufs, camions de poids moyen et de gros tonnage neufs, camions lourds neufs, camions moyens neufs. | |
| 561512 | Véhicules automobiles d'occasion |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'automobiles d'occasion; de minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, d'occasion; et de camions de poids moyen et de gros tonnage d'occasion. | |
| 5615121 | Automobiles d'occasion |
| Comprends voitures antiques (sauf les minifourgonnettes, les véhicules utilitaires sport et les camions), automobiles d’occasion (sauf les minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et les camions), automobiles d’occasion. | |
| 5615122 | Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, d'occasion |
| Comprends camionnettes d’occasion, camions légers antiques, camions légers d’occasion, camions militaires légers conformes au code de la sécurité routière, fourgonnettes antiques, fourgonnettes d’occasion (sauf les fourgonnettes converties), minifourgonnettes d’occasion, minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, d'occasion, véhicules utilitaires sport (VUS) d'occasion. | |
| 5615123 | Camions de poids moyen et de gros tonnage d'occasion |
| Comprends autobus d’occasion, camions de classes 4 d'occasion, camions de classes 5 d'occasion, camions de classes 6 d'occasion, camions de classes 7 d'occasion, camions de classes 8 d'occasion, camions de poids moyen et de gros tonnage d'occasion, camions lourds d’occasion, camions militaires lourds conformes au code de la sécurité routière d’occasion, camions militaires moyens conformes au code de la sécurité routière d’occasion, camions moyens d’occasion. | |
| 56152 | Véhicules récréatifs |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de véhicules récréatifs neufs; et de véhicules récréatifs d'occasion. | |
| 561521 | Véhicules récréatifs neufs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de motocyclettes et scooters neufs; d'autocaravanes, de caravanes classiques et d'autocaravanes séparables, neuves; de motoneiges et de véhicules hors route personnels neufs; et de bateaux de plaisance neufs, et d'autres véhicules récréatifs neufs non classés ailleurs. | |
| 5615211 | Motocyclettes et scooters neufs |
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Comprends accessoires de cyclomoteurs neufs, accessoires de motocyclettes neufs, accessoires de scooters motorisés neufs, accessoires de scooters neufs, accessoires de vélomoteurs neufs, casques de motocyclette neufs, cyclomoteurs neufs, housses de motocyclette neuves, motocyclettes et scooters neufs, motocyclettes neuves (sauf les véhicules tout-terrain), pièces de cyclomoteurs neuves, pièces de motocyclettes neuves, pièces de scooters motorisés neuves, pièces de scooters neuves, pièces de vélomoteurs neuves, remorques de motocyclettes neuves, scooters motorisés neufs, scooters neufs, vélomoteurs neufs (sauf les véhicules tout-terrain), vêtements de motocyclette neufs. |
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| 5615212 | Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, neuves |
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Comprends accessoires d’autocaravanes neufs, accessoires d’autocaravanes séparables neufs, accessoires de caravanes classiques neufs, accessoires de tentes-caravanes neufs, appareils ménagers d’autocaravanes neufs, appareils ménagers d’autocaravanes séparables neufs, appareils ménagers de caravanes classiques neufs, autocaravanes neuves, autocaravanes séparables neuves, campeuses auto-tractées neuves, caravanes classiques neuves, caravanes portées neuves, fourgonnettes de camping neuves, fourgonnettes récréatives converties neuves, pièces d’autocaravanes neuves, pièces d’autocaravanes séparables neuves, pièces de caravanes classiques neuves, pièces de tentes-caravanes neuves, pièces non automobiles d’autocaravanes neuves, pièces non automobiles de caravanes classiques neuves, pièces non automobiles de caravanes portées neuves, pièces non automobiles de fourgonnettes converties neuves, tentes-caravanes neuves, tentes-roulottes neuves. |
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| 5615213 | Motoneiges et véhicules hors route personnels neufs |
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Comprends accessoires de motoneiges neufs, accessoires de véhicules tout-terrain neufs, motodunes neuves, motoneiges et véhicules hors route personnels neufs, motoneiges neuves, pièces de motoneiges neuves, pièces de véhicules tout-terrain neuves, remorques de motoneiges neuves, véhicules tout-terrain neufs, VTT neufs. |
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| 5615214 | Bateaux de plaisance neufs |
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Comprends accessoires de bateaux neufs, ancres de bateaux neuves, appareils ménagers de bateaux de croisière neufs, appareils ménagers de yachts neufs, avirons de bateaux neufs, bateaux à moteur neufs, bateaux à voile neufs, bateaux de pêche neufs, bateaux de plaisance neufs, bateaux neufs, canots automobiles neufs, canots neufs, canots pneumatiques neufs, caravanes flottantes neuves, catamarans neufs, échosondeurs pour bateau neufs, embarcations à avirons neuves, housses de bateaux neuves, kayaks neufs, lève-bateaux automatiques neufs, matériel radar de bateaux neufs, moteurs de bateaux de pêche neufs, moteurs de canots automobiles neufs, motomarines neuves, pagaies de canots neuves, pagaies de kayak neuves, pagaies pour embarcations neuves, pédalos neufs, pièces de bateaux neuves, remorques de bateaux neuves, remorques de motomarines neuves, vedettes de croisière neuves, voiles neuves, yachts neufs. |
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| 561522 | Véhicules récréatifs d'occasion |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de motocyclettes et scooters d'occasion; d'autocaravanes, de caravanes classiques et d'autocaravanes séparables, d'occasion; de motoneiges et de véhicules hors route personnels d'occasion; et de bateaux de plaisance d'occasion, et d'autres véhicules récréatifs d'occasion non classés ailleurs. | |
| 5615221 | Motocyclettes et scooters d'occasion |
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Comprends accessoires de cyclomoteurs d'occasion, accessoires de motocyclettes d'occasion, accessoires de scooters d'occasion, accessoires de vélomoteurs d'occasion, casques de motocyclette d'occasion, cyclomoteurs d'occasion, housses de motocyclette d'occasion, , motocyclettes d'occasion (sauf les véhicules tout-terrain), motocyclettes d'occasion, scooter d’occasion, pièces de cyclomoteurs d'occasion, pièces de motocyclettes d'occasion, pièces de scooters d’occasion, pièces de vélomoteurs d'occasion, remorques de motocyclette d'occasion, scooters d'occasion, scooters motorisés d'occasion, vélomoteurs d'occasion (sauf véhicules tout-terrain), vêtements de motocyclette d'occasion. |
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| 5615222 | Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, d'occasion |
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Comprends accessoires d’autocaravanes d'occasion, accessoires d’autocaravanes séparables d'occasion, accessoires de caravanes classiques d'occasion, accessoires de tentes-caravanes d'occasion, appareils ménagers d’autocaravanes d'occasion, appareils ménagers de campeuses d'occasion, appareils ménagers de caravanes classiques d'occasion, autocaravanes d'occasion, autocaravanes séparables d'occasion, autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, d'occasion, campeuses auto-tractées d'occasion, caravanes classiques d'occasion, caravanes portées d'occasion, fourgonnettes de camping d'occasion, fourgonnettes récréatives converties d'occasion, pièces d’autocaravanes d'occasion, pièces d’autocaravanes séparables d'occasion, pièces de caravanes classiques d'occasion, pièces de tentes-caravanes d'occasion, pièces non automobiles d’autocaravanes d'occasion, pièces non automobiles d’autocaravanes séparables d'occasion, pièces non automobiles de caravanes classiques d'occasion, pièces non automobiles de fourgonnettes converties d'occasion, tentes-caravanes d'occasion, tentes-roulottes d'occasion. |
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| 5615223 | Motoneiges et véhicules hors route personnels d'occasion |
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Comprends accessoires de motoneiges d'occasion, accessoires de véhicules tout-terrain d'occasion, motodunes d'occasion, motoneiges d'occasion, motoneiges et véhicules hors route personnels d'occasion, pièces de motoneiges d'occasion, pièces de véhicules tout-terrain d'occasion, remorques de motoneiges d'occasion, véhicules tout-terrain d'occasion, VTT d'occasion. |
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| 5615224 | Bateaux de plaisance d'occasion |
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Comprends accessoires de bateaux d'occasion, ancres de bateaux d’occasion, appareils ménagers de bateaux de croisière d’occasion, appareils ménagers de yachts d’occasion, avirons de bateaux d’occasion, bateaux à moteur d’occasion, bateaux à voile d’occasion, bateaux de pêche d’occasion, bateaux d’occasion, canots à rames d’occasion, canots automobiles d’occasion, canots d’occasion, canots pneumatiques d’occasion, caravanes flottantes d’occasion, catamarans d’occasion, échosondeurs pour bateaux d’occasion, housses de bateaux d’occasion, kayaks d’occasion, lève-bateaux d’occasion, matériel radar de bateaux d’occasion, moteurs de bateaux de pêche d’occasion, moteurs de canots automobiles d’occasion, motomarines d’occasion, pagaies de canots d’occasion, pagaies de kayak d’occasion, pagaies pour embarcations d’occasion, pédalos d’occasion, pièces de bateaux d’occasion, remorques de bateaux d’occasion, remorques de motomarine d’occasion, vedettes de croisière d’occasion, voiles d’occasion, yachts d’occasion. |
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| 5615225 | Aéronefs d’occasion sans pilote, et autres véhicules récréatifs d’occasion non classés ailleurs |
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Comprends accessoires d'aéronefs personnels d'occasion, aéromodèles (modèles réduits) volants d'aéronefs d'occasion, pesant 35 kg ou moins, aéronefs d'occasion sans pilote, aéronefs usagés, autres véhicules récréatifs d'occasion, drones civils d'occasion, drones d'occasion pesant plus de 35 kg, drones d'occasion, à usage non récréatif, drones d'occasion, à usage récréatif, gyropodes d'occasion, pièces d'aéronefs personnels d'occasion, planches à roulettes électriques d'occasion, planches à roulettes motorisées d'occasion, planches gyroscopiques ("hoverboards") d'occasion, quadricycles motorisés d'occasion, tricycles motorisés d'occasion, voiturettes de golf motorisées d'occasion. |
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| 56153 | Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de pneus neufs de véhicules automobiles; de pièces et d'accessoires neufs et d'occasion de véhicules automobiles; et de produits chimiques pour véhicules automobiles. | |
| 561531 | Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de pneus neufs de véhicules automobiles; de pièces et d'accessoires neufs et d'occasion de véhicules automobiles; et de produits chimiques pour véhicules automobiles. | |
| 5615311 | Pneus neufs de véhicules automobiles |
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Comprends chambres à air, chambres à air d’autobus d’occasion, chambres à air d’autobus neuves, chambres à air d’autobus rechapées, chambres à air de camionnettes d’occasion, chambres à air de camionnettes neuves, chambres à air de camionnettes rechapées, chambres à air de camions de catégories 4 à 8 d’occasion, chambres à air de camions de classes 4 à 8 neuves, chambres à air de camions de classes 4 à 8 rechapées, chambres à air de camions lourds d’occasion, chambres à air de camions lourds neuves, chambres à air de camions lourds rechapées, chambres à air de camions moyens d’occasion, chambres à air de camions moyens neuves, chambres à air de camions moyens rechapées, chambres à air de fourgonnettes d’occasion, chambres à air de fourgonnettes neuves, chambres à air de fourgonnettes rechapées, chambres à air de matériel agricole d’occasion, chambres à air de matériel agricole neuves, chambres à air de matériel agricole rechapées, chambres à air de mini-fourgonnettes d’occasion, chambres à air de mini-fourgonnettes neuves, chambres à air de mini-fourgonnettes rechapées, chambres à air de remorques utilitaires d’occasion, chambres à air de remorques utilitaires neuves, chambres à air de remorques utilitaires rechapées, chambres à air de véhicules récréatifs d’occasion, chambres à air de véhicules récréatifs neuves, chambres à air de véhicules récréatifs rechapées, chambres à air de voitures d’occasion, chambres à air de voitures neuves, chambres à air de voitures rechapées, pneus, pneus d’autobus d’occasion, pneus d’autobus neufs, pneus d’autobus rechapés, pneus d’occasion, pneus de camionnettes d’occasion, pneus de camionnettes neufs, pneus de camionnettes rechapés, pneus de camions de catégories 4 à 8 d’occasion, pneus de camions de classes 4 à 8 neufs, pneus de camions de classes 4 à 8 rechapés, pneus de camions lourds d’occasion, pneus de camions lourds neufs, pneus de camions lourds rechapés, pneus de camions moyens d’occasion, pneus de camions moyens neufs, pneus de camions moyens rechapés, pneus de fourgonnettes d’occasion, pneus de fourgonnettes neufs, pneus de fourgonnettes rechapés, pneus de matériel agricole d’occasion, pneus de matériel agricole neufs, pneus de matériel agricole rechapés, pneus de mini-fourgonnettes d’occasion, pneus de mini-fourgonnettes neufs, pneus de mini-fourgonnettes rechapés, pneus de remorques utilitaires d’occasion, pneus de remorques utilitaires neufs, pneus de remorques utilitaires rechapés, pneus de véhicules récréatifs d’occasion, pneus de véhicules récréatifs neufs, pneus de véhicules récréatifs rechapés, pneus de véhicules utilitaires sport d’occasion, pneus de véhicules utilitaires sport neufs, pneus de véhicules utilitaires sport rechapés, pneus de voitures d’occasion, pneus de voitures neufs, pneus de voitures rechapés, pneus d'occasion, pneus neufs, pneus neufs de véhicules automobiles, pneus rechapés. |
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| 5615312 | Pièces et accessoires de véhicules automobiles (sauf les pneus), neufs et d'occasion |
| Comprends accessoires d’automobile neufs (sauf les pneus chambres à air et les sièges pour bébés), accessoires d’automobiles d’occasion (sauf les pneus chambres à air et les sièges de bébés), ailes d’automobile, amortisseurs d’automobile, amplificateurs d’automobiles, antennes d’automobiles, arceaux de sécurité d’automobile, assainisseurs d'air d’automobiles, attaches-remorques d’automobile, batteries d’automobiles, batteries de voiture, bougies d’allumage d’automobile, ceintures d’automobiles, chargeurs de batterie d’accumulateurs d’automobiles, chauffe-moteur, chauffe-moteurs d’automobiles, cire d’automobile, climatiseurs d’automobiles, crics d’automobile, démarreurs d’automobile, enjoliveurs de roue d’automobile, essuie-glace d’automobile, freins d’automobile, grattoirs d’automobile, haut-parleurs d’automobile, housses d’automobiles, housses de siège d’automobile, injecteurs de carburant d’automobiles, joints d’étanchéité d’automobile, klaxons d’automobile, lecteurs de cassettes d’automobiles, lecteurs de CD d’automobiles, lecteurs de disques d’automobiles, lecteurs de DVD d’automobiles, miroirs d’automobile, moteurs d’automobile remis à neuf, moteurs d’automobile neufs, pare-brise d’automobile, pare-chocs d’automobile, peinture d’automobile, phares d’automobile, pièces d’autobus d’occasion (sauf les pneus et les chambres à air), pièces d’autobus neuves (sauf les pneus et les chambres à air), pièces d’automobile neuves (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), pièces d’automobiles d’occasion (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges de bébés), pièces de camionnettes d’occasion (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camionnettes neuves (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camions de classes 4 à 8 d’occasion (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camions de classes 4 à 8 neuves (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camions lourds d’occasion (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camions lourds neuves (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camions moyens d’occasion (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de camions moyens neuves (sauf les pneus et les chambres à air), pièces de carrosserie d’automobile, pièces de fourgonnettes d’occasion (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), pièces de fourgonnettes neuves (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés),pièces de minifourgonnettes d’occasion (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), pièces de minifourgonnettes neuves (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), pièces de moteur d’automobile, pièces de véhicules utilitaires sport d’occasion (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), pièces de véhicules utilitaires sport neuves (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), pièces de voitures d’occasion (sauf les pneus, les chambres à air et les sièges pour bébés), platines de magnétophone d’automobile, polissoirs d’automobile, pompes à carburant d’automobile, pompes à eau d’automobile, porte-bagages de toit d’automobile, porte-skis d’automobile, pots d’échappement d’automobile, produits de nettoyage d’automobile, protège-calandres, radiateurs d’automobile, radios d’automobile, radios pour voiture, récepteurs d’automobile, ressorts d’automobile, roues d’automobile, silencieux auxiliaires d’automobile, stéréos d’automobile, syntoniseurs d’automobile, systèmes d’alarme d’automobile, systèmes de sécurité d’automobile, systèmes de son d’automobiles, tapis d’automobile, tapis de sol pour automobiles, thermostats d’automobile, tôle de carrosserie d’automobile, tuyaux arrière d’échappement d’automobile, tuyaux d’échappement d’automobiles, vitres d’automobiles. | |
| 5615313 | Produits chimiques pour les véhicules automobiles |
| Comprends additifs d’automobile, antigel, antigels de serrure, graisses d’automobile, huiles à moteur d’automobile, huiles d’automobile, huiles et additifs pour les véhicules automobile, lave-glace, nettoyants de carburateur, nettoyants de tuyaux d’alimentation en essence, nettoyants d'injecteur de carburant, produits chimiques pour automobiles. | |
| 56161 | Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de carburants pour les véhicules automobiles; et de combustibles résidentiels. | |
| 561611 | Carburants pour les véhicules automobile |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de carburants pour les véhicules automobiles. | |
| 5616111 | Carburants pour les véhicules automobiles |
| Comprends carburant diesel, carburant essence, livré chez le client à la demande, carburants pour les véhicules automobiles, essence, gaz naturel d’automobile, mélanges d’éthanol, propane d’automobiles. | |
| 5616112 | Carburants de remplacement pour les véhicules automobiles |
| Comprends autres carburants non classés ailleurs, carburants de remplacement pour les véhicules automobiles, électricité distribuée par une station de recharge pour véhicules électriques, hydrogène liquide pour les véhicules électriques à hydrogène. | |
| 561612 | Combustibles résidentiels |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de combustibles résidentiels. | |
| 5616121 | Mazout de chauffage résidentiels |
| Comprends mazout domestique, mazout pour chauffage résidentiel | |
| 5616122 | Combustibles résidentiels (sauf le mazout de chauffage) |
| Comprends bois de chauffage pour usage résidentiel, bois pour poêles et foyers, charbon pour usage résidentiel, combustible de réchauds de camping, combustibles à bois de chauffage pour usage résidentiel, combustibles à fondue, combustibles au charbon résidentiels, combustibles de chauffage résidentiels, combustibles résidentiels, combustibles solides résidentiels, gaz naturel d'appareils de chauffage, gaz naturel d'appareils ménagers, gaz naturel pour appareils ménagers, gaz naturel pour chauffage, gaz naturel pour usage résidentiel, gaz propane pour usage résidentiel, gaz propane résidentiel, kérosène pour usage résidentiel, pastilles de bois densifié pour usage résidentiel, pastilles de bois densifié résidentielles. Exclusion(s) mazout de chauffage domestique, (Voir 5616121 Mazout de chauffage résidentiel.) | |
| 56171 | Produits de santé à usage domestique |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de produits pharmaceutiques; de lunettes et lentilles; et de produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs. Les services de commerce de détail des produits du cannabis sont exclus de cette classe. | |
| 561711 | Produits pharmaceutiques |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits pharmaceutiques sur ordonnance; de produits pharmaceutiques en vente libre; et de vitamines, minéraux et autres suppléments de santé. Les services de commerce de détail des produits du cannabis sont exclus de cette sous-classe. | |
| 5617111 | Produits pharmaceutiques sur ordonnance |
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Comprends médicaments d'ordonnance, en doses ou préparations, médicaments délivrés sur ordonnance, médicaments d’ordonnance, produits pharmaceutiques sur ordonnance. |
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| 5617112 | Produits pharmaceutiques en vente libre |
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Comprends agents antitussifs, aides-sommeil en vente libre, analgésiques, antiacides, antihistaminiques, laxatifs, médicaments antidouleurs sans ordonnance, médicaments en vente libre (sauf les vitamines, minéraux et autres suppléments de santé), médicaments sans ordonnance (sauf les vitamines, minéraux et autres suppléments de santé), pastilles contre la toux, pastilles pour la toux, préparations contre la grippe, produits pharmaceutiques en vente libre, remèdes contre le rhume, sirops contre la toux. |
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| 5617113 | Vitamines, minéraux et autres suppléments de santé |
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Comprends barres énergétiques, multivitamines, substituts de repas, suppléments à base de plantes médicinales, suppléments d’amélioration de la silhouette, suppléments de minéraux, suppléments diétothérapeutiques, vitamines, minéraux et autres suppléments de santé. |
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| 561712 | Lunettes et lentilles |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de lunettes et lentilles prescrites; et de lunettes et lentilles vendues sans ordonnance. | |
| 5617121 | Lunettes et lentilles prescrites |
| Comprends articles de lunetterie sur ordonnance, lentilles cornéennes sur ordonnance, lunettes et lentilles prescrites, lunettes solaires sur ordonnance, lunettes sur ordonnance. | |
| 5617122 | Lunettes et lentilles vendues sans ordonnance |
| Comprends accessoires pour la vue, articles de lunetterie sans ordonnance, étuis à lunettes, lentilles cornéennes sans ordonnance, lunettes et lentilles vendues sans ordonnance, lunettes sans ordonnance, lunettes solaires sans ordonnance, montures de lunettes achetées séparément. | |
| 561713 | Produits de santé à usage domestique non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs. | |
| 5617131 | Produits de santé à usage domestique non classés ailleurs |
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Comprends accessoires de matériel de soins de santé à domicile, attelages thérapeutiques, attelles de cheville, bandages herniaires, bassins de lit, béquilles, cadres de marche, cannes, fauteuils roulants, fournitures de soins de santé à domicile, fournitures d’infirmerie, matériel de soins de santé à domicile, matériel d’infirmerie, matériel médical d’aide à la marche, membres artificiels, orthèses, orthèses de membre inférieur, orthèses du poignet, pièces de matériel de soins de santé à domicile, prothèses auditives, thermomètres médicaux, trousses de premiers soins. |
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| 56172 | Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène personnelle |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de produits de soins pour bébés; et de produits de beauté et d'hygiène personnelle. | |
| 561721 | Produits de soins pour bébés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de couches jetables; de sièges d'auto pour bébés et pour enfants; de poussettes, et de produits de soins pour bébés non classés ailleurs. | |
| 5617211 | Couches jetables pour bébés |
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Comprends couches jetables pour bébés, couches jetables pour enfants, couches jetables pour nourrissons, culottes de propreté jetables pour enfants, garnitures ou doublures de couches jetables pour enfants. |
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| 5617212 | Sièges d'auto pour bébés et pour enfants |
| Comprends sièges d’auto pour bébés, sièges d'auto pour bébés et pour enfants, sièges d’auto pour enfants. | |
| 5617213 | Poussettes et produits de soins pour bébés non classés ailleurs |
| Comprends coupe-ongles pour bébés, interphones de surveillance, landaus pour bébés, porte-bébés, poussettes pour bébés, poussettes, et produits de soins pour bébés non classés ailleurs, produits de soins pour bébés, savons pour bébés, shampoing pour bébés, trotteurs pour bébés. | |
| 561722 | Produits de beauté et d'hygiène personnelle |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits cosmétiques et de parfums; de produits de toilette; de produits d'hygiène féminine; et d'articles et produits de soin personnel non classés ailleurs. | |
| 5617221 | Produits cosmétiques et parfums |
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Comprends bases de maquillage, brillants à lèvres, cache-cernes, colognes, crèmes pour le visage, crèmes pour les mains, démaquillants, eau de toilette, fards à joues, fixatifs en aérosol pour le maquillage, fond de teint, illuminateurs pour le teint en crème, illuminateurs pour le teint en poudre, illuminateurs pour le teint liquides, lotions pour le visage, lotions pour les mains, maquillage cosmétique, maquillage en crème, mascaras, masques exfoliants, masques pour le visage, parfums, poudres bronzantes, poudres compactes, poudres pour le visage, rouges à lèvres, vernis à ongles. |
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| 5617222 | Produits de toilette |
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Comprends aérosols pour les pieds, alcool à friction, antisudorifiques, après-rasage en crème, après-rasage en gel, après-rasage liquide, astringents, brosses à cheveux, brosses à dents non électriques, crèmes à raser, déodorants, dépilatoires non électriques, gels à raser, gels pour douche, gels pour le bain, huiles pour la douche et le bain, hydratants pour la peau (sauf pour le visage), lames de rasoir, lotions pour la peau (sauf pour le visage), miroirs à main, mousses à raser, mousses pour les cheveux, pâtes dentifrice, pierres ponces, poudres pour le corps et les pieds, préparations pour les cheveux, produits de nettoyage pour prothèses dentaires, produits de toilette, rasoirs non électriques, revitalisants capillaires, rince-bouche, savons (à mains, en barre, liquides, pour le corps, pour le visage), sels pour la douche et le bain, shampoings pour les cheveux, toniques pour la peau et corps. |
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| 5617223 | Produits d'hygiène féminine |
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Comprends coupes menstruelles, garnitures hygiéniques, lingettes d’hygiène féminine, produits d'hygiène féminine, protège-dessous, serviettes hygiéniques, serviettes périodiques, serviettes sanitaires, tampons hygiéniques. |
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| 5617224 | Produits d’incontinence |
| Comprends couches jetables pour adultes, couches pour adulte, culottes d'incontinence pour adultes, serviettes pour incontinence pour adultes, sous-vêtements d'incontinence pour adultes. | |
| 5617225 | Articles et produits de soin personnel non classés ailleurs |
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Comprends aides à la santé et à la beauté (sauf les cosmétiques et les parfums), bandages, bouillottes, boules de coton, condoms, contraceptifs sans ordonnance, coupe-ongles, décolorants pour les cheveux, dissolvants pour les ongles, écrans solaires, gelée de pétrole, limes à ongles, limes d’émeri, nettoyants pour lentilles cornéennes, ongles artificiels, ouate, perruques, polissoirs pour les ongles, postiches, préservatifs, produits de soins personnels non électriques (sauf les produits de toilette), sacs à cosmétiques, solutions pour lentilles cornéennes, solutions salines optiques, tests de grossesse, toupets. |
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| 56181 | Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'articles de quincaillerie et d'outils; de matériaux et fournitures de rénovation; et d'équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin. Les services de commerce de détail de produits du cannabis sont exclus de cette classe. | |
| 561811 | Articles de quincaillerie et outils |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'articles de quincaillerie; d'outils à main; et d'outils électriques. | |
| 5618111 | Articles de quincaillerie |
| Comprends accessoires d’armoire, accoudoirs de meubles, agrafes, (clips), agrafes en E, ancres de quincaillerie, articles de quincaillerie, assemblages d’entretoise, bagues de retenue, barillets, barres, boulons, boulons de rivet autofreinants, boutons de porte, cache-vis, cadenas, cales d’épaisseur, capuchons, chariots, charnières, charnières de porte, clés brutes, clous, collets de rivet, commutateurs, composantes de rail, consoles pour tablettes, contre-fiches, crochets, crochets de suspension, d’écrous autoriveurs, douilles, douilles taraudées, douilles-entretoises autosertissables, écrous, écrous crénelés, écrous de fer en U, écrous de montant, écrous de rivet, ensembles de quincaillerie de porte, fermetures de protection contre les ouragans, filets rapportés, goujons autoriveurs, gouttières, heurtoirs de porte, joints pour le bois, joints toriques, leviers, loquets, loquets de porte, mandrins de rivet, moraillons, noquets, œillets, ossatures de meubles, outils à riveter, panneaux isolants, pattes de meubles, pênes, pênes dormants pour portes, plaques de douilles, plaques d’interrupteur à bascule, plaques d’interrupteur, plaques en T, poignées, poignées de porte, quincaillerie agricole, quincaillerie d’armoire, quincaillerie de bâtiment, quincaillerie de cuisine, quincaillerie de fenêtres, quincaillerie de fixation, quincaillerie de maison, quincaillerie de meubles, quincaillerie de porte, quincaillerie pour entrepreneurs en bâtiments, ressorts, rivets, rondelles, rondelles d’entretoise, rondelles de rivet, rouleaux, serrures, serrures complètes pour portes, sonnettes de porte, sorties de douilles, sorties d’interrupteur à bascule, supports à barre, taquets, tiges, tuyaux de descentes des eaux fluviales, vis, vis de serrage. | |
| 5618112 | Outils à main |
| Comprends boîtes à outils à main, ceintures porte-outils à main, chasse-clous à main (sauf électriques), cisailles à main (sauf électriques), ciseaux à bois à main (sauf électriques), clés à main, clés à manche en T, colle, crics autres que d’automobile, échelles, haches, hachettes, limes, marteaux, mortaiseuses à main (sauf électriques), outils à main (sauf électriques et outils de jardin)outils de charpentier (sauf électriques), outils mécaniques (sauf électriques), pelles à neige (sauf électriques), pics à main, pinces à couper à main (sauf électriques), pinces, pistolets à colle (sauf électriques), pistolets agrafeurs (sauf électriques), poinçons à main (sauf électriques), pousse-neige (sauf électriques), rabots à main, râpes, rubans à mesurer, scies à main (sauf électriques), scies à main, serre-joints à main, tournevis (sauf électriques), tournevis à douille (sauf électriques), tournevis à main (sauf électriques), trousses de chalumeau au propane, truelles. | |
| 5618113 | Outils électriques |
| Comprends boîtes à outils électriques, boulonneuses, ceintures à outils électriques, chasse-clous électriques, cisailles électriques, fers à souder, marteaux-burineurs électriques, meules électriques, outils de charpentier électriques, outils de serrage électriques, outils électriques (sauf outils de jardinage), outils électriques d’établi, outils électriques portatifs, outils mécaniques électriques, pelles à neige électriques, perceuses à main électriques, piles d’outils électriques, piles rechargeables pour outils électriques, pinces à couper électriques, pioches de terrassier électriques, poinçons électriques, ponceuses électriques, pousse-neige électriques, rabots électriques, scies à ruban, scies circulaires, scies mécaniques (sauf scies à chaîne), toupies électriques, tournevis à douille électriques, tournevis électriques. | |
| 561812 | Matériaux et fournitures de rénovation |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'équipement de climatisation, de chauffage de l'air ou de surface, et de chauffage de l'eau; de fournitures électriques et de plomberie, y compris les luminaires et les appareils sanitaires; de peinture, de fournitures de peinture et de papier peint; de revêtements de sol, y compris les parquets, et de carrelages; de bois d'oeuvre et d'autres matériaux et fournitures de rénovation; et d'articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes non classés ailleurs. | |
| 5618121 | Équipement de climatisation et de chauffage |
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Comprends appareils paraboliques solaires, capteurs solaires à conversion thermique, chaudières résidentielles, chauffe-eau, climatiseurs centraux, conduits de chauffage résidentiels, conduits de ventilation résidentiels, courroies de chaudière, dispositifs de refroidissement résidentiels, échangeurs d’air résidentiels, équipement résidentiel de climatisation, de chauffage et de chauffage de l'eau, fournitures de chauffage, fournitures de refroidissement résidentielles, foyers encastrables, grilles d’aération, grilles de chauffage, humidificateurs intégrés à une chaudière, matériel de chauffage, plinthes électriques, poêles à bois, purificateurs d’air résidentiels, thermopompes, tuyaux de poêle. |
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| 5618122 | Fournitures électriques et de plomberie (y compris les luminaires et les appareils sanitaires) |
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Comprends baignoires, bains tourbillons intérieurs, blocs d’alimentation électrique résidentiels, boîtes à fusibles, boîtes de câblage, câbles coaxiaux, câbles électriques (pour la rénovation), commutateurs électriques résidentiels, conduits (de ventilation ou de chauffage), couvercles électriques, cuves de lessivage, disjoncteurs résidentiels, enceintes de baignoire, éviers, fiches électriques, fiches électriques résidentielles, fils de câblage, fils électriques, fournitures de plomberie, fournitures électriques, fournitures électriques et de plomberie (y compris les luminaires et les appareils sanitaires), groupes électrogènes résidentiels, interrupteurs d’éclairage, matériel de plomberie, matériel électrique, matériel électrique résidentiel, panneaux de cellules (photopiles) photovoltaïques, panneaux électriques, plaques électriques, pommes de douche, pompes à eau résidentielles, projecteurs d’extérieur, robinets, sources d’alimentation électrique résidentielles, spots d’extérieur, thermostats résidentiels, toilettes résidentielles, trousses de panneaux solaires, tuyaux de plomberie résidentiels, valves de plomberie résidentiels, ventilateurs d’aspiration. |
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| 5618123 | Peinture, fournitures de peinture et papier peint |
| Comprends colle à papier peint, décapants pour peinture, diluants pour peinture, grattoirs à papier peint, grattoirs à peinture, papier peint résidentiel, peinture résidentielle, peinture, fournitures de peinture et papier peint, pinceaux à peinture résidentiels, rouleaux à peinture résidentiels, teintures à bois, vernis. | |
| 5618124 | Revêtements de sol (y compris les parquets) et carrelages |
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Comprends carpettes, carreaux de comptoir, carreaux de comptoir en granite, carreaux de comptoir en marbre, carreaux de foyer, carreaux de foyer en granite, carreaux de foyer en marbre, carreaux de sol, carreaux de sol en argile, carreaux de sol en céramique, carreaux de sol en granite, carreaux de sol en liège, carreaux de sol en marbre, carreaux de sol en porcelaine, carreaux de sol en vinyle, carreaux muraux, carreaux muraux en argile, carreaux muraux en céramique, carreaux muraux en granite, carreaux muraux en liège, carreaux muraux en marbre, carreaux muraux en porcelaine, carreaux muraux en vinyle, chemins de passage, comptoirs de cuisine en carreaux d’argile, comptoirs de cuisine en carreaux de céramique, comptoirs de cuisine en carreaux de liège, comptoirs de cuisine en carreaux de porcelaine, comptoirs de cuisine en carreaux de vinyle, parquet, passages, revêtements de sol (y compris les parquets) et carrelages, revêtements de sol en bois dur, revêtements de sol en linoléum, sous-tapis, tapis, tapis de plancher résidentiels (sauf de salle de bain et d’équipement de conditionnement physique), tapis mur à mur, thibaudes, thibaudes mur à mur. |
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| 5618125 | Bois d'oeuvre et autres matériaux et fournitures de rénovation |
| Comprends accessoires de piscines creusées, accessoires de piscines hors sol, armoires de cuisine, armoires de salle de bain (sauf les pharmacies), bains tourbillons extérieurs, bardeaux, bardeaux de fente pour toiture, bardeaux de parement, bardeaux de toiture, béton, bois de construction, bois d'œuvre, bois d'oeuvre et autres matériaux et fournitures de rénovation, bois traité de compression, bourre isolante de fibre de verre, briques de construction, briques de pavage, cadres de fenêtre, cadres de porte, carreaux de plafond, châssis de fenêtre, châssis de porte, ciment, cloisons sèches, clôtures, clôtures en bois, clôtures en fils de fer, comptoirs de cuisine (sauf les carreaux), contreplaqué, coupe-froid (sauf d’automobile), dalles, drains, escaliers, escaliers préfabriqués, exutoires de toiture, fenêtres, fermes, feutre pour toiture, fournitures de piscines creusées, fournitures de piscines hors sol (sauf les produits chimiques), garde-corps, garnitures de plinthe, gazebos, goudron de toiture, isolants en mousse de polystyrène, lambris, manteaux de cheminée, membranes pare-air, moulures, moustiquaires, panneaux de fibres de moyenne densité, panneaux de grandes particules, panneaux de particules, papier goudronné, parements, parements d’aluminium, parements de bois, parements de maçonnerie, parements de matériau composite, parements de métal, parements de plastique, parements de vinyle, parements isolés, pare-vapeur, pavés, pièces de structure préfabriqués, pieux, pieux de clôture, pieux de construction, piscines creusées, piscines hors sol, placage, planches, planches de bois 1x2, planches de bois 1x6, planches de bois 2x4, planches de bois 3x6, planches de bois 4x6, plaques de plâtre, platelage, plâtre, portes, portes de garage, poteaux, poteaux de clôture, poteaux de construction, poutres de charpente, produits de calfeutrage, produits de remplissage pour joints, produits réfractaires, puits de lumière, remises à outils, remises, saunas résidentiels, sous-faces, spas, spas extérieurs, spas intérieurs, systèmes de gouttières, toitures en tôle ondulé, tuiles de toiture, verre à vitres (sauf d’automobile), volets, volets extérieurs. | |
| 5618126 | Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes non classés ailleurs |
| Comprends abris pour automobiles, adhésifs industriels, appareils de nettoyage à haute pression, appareils d’éclairage ménagers extérieurs, appareils d’éclairage ménagers intérieurs, armoires à pharmacie, articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes non classés ailleurs, aspirateurs d’atelier, aspirateurs ménagers, auvents, bâches, bleus, carillons de porte, casques protecteurs (sauf pour sports), chaînes de quincaillerie, chiffres de maison, colles industrielles, cordes, cylindres pour chalumeaux à propane, drapeaux, étamines, fils métalliques (sauf électriques), gants de sécurité, girouettes, graisses lubrifiantes polyvalentes, huiles lubrifiantes (sauf pour cuisson et automobiles), lampes de maison, lettres de maison, lunettes de sécurité, masques protecteurs (sauf pour sports), matériel de sécurité (sauf les vêtements et les chaussures de sécurité pour femmes, hommes, enfants et bébés), mâts porte-drapeaux, miroirs de sécurité concaves, miroirs de sécurité convexes, miroirs décoratifs, ouvre-portes de garage, papier sablé, paratonnerres, produits chimiques de nettoyage d’entrée, produits de nettoyage industriels, produits de scellement d’asphalte, produits de scellement d’entrée à base d’acrylique, produits de scellement d’entrée à base d’huile, produits de scellement d’entrée à base d’huile, produits de scellement du béton, protège-oreilles, quais, quincaillerie pour boîtes aux lettres, rayonnages, ruban adhésif en toile, ruban isolant, ruban-cache, ruban-cache en toile, sel de voirie, sel pour trottoirs, sel synthétique de voirie, sel synthétique pour trottoirs, systèmes d’alarme ménagers, systèmes de sécurité ménagers, systèmes d’éclairage montés sur rail, ventilateurs de plafond. | |
| 561813 | Équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de tondeuses à gazon, souffleuses et outils de jardinage; et de plantes vivantes, graines, et autres accessoires et fournitures pour la maison et le jardin, sauf les engrais et pesticides agricoles | |
| 5618131 | Tondeuses à gazon, souffleuses et outils de jardinage |
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Comprends accessoires chasse-neige pour tracteurs de jardin, accessoires de bassins, arrosoirs de pelouse, bandes d’isolement pour pelouse et jardin, bassins, bêches de jardinage, bétonnières à bordures, binettes, brouettes, chargeurs de feuilles, déchiqueteuses à bois, déchiqueteuses de jardin, déplaqueuses de gazon, élagueurs d’arbres, filets pour plantes, hacheuses à gazon et à feuilles, jardinières d’extérieur, moissonneuses de gazon, motoculteurs de jardin, nouveaux tracteurs de jardin, outils de jardinage, outils pour le jardin, pelles de jardinage, râteaux, sécateurs de plantes, souffleuses à feuilles, souffleuses à neige, taille-haie, tondeuses, tondeuses à siège, treillis pour plantes, tronçonneuses, tuyaux d’arrosage, urnes d’extérieur. |
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| 5618132 | Plantes vivantes, graines, et autres accessoires et fournitures pour la maison et le jardin (sauf les engrais et les pesticides agricoles) |
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Comprends accessoires de barbecues, appareils d’éclairage spéciaux d’extérieur de sécurité, appareils d’éclairage spéciaux d’extérieur pour aménagement paysager, appareils d’éclairage spéciaux d’extérieur pour patio, arbres de Noël véritables coupés, arbres de pépinière, arbustes, barbecues, BBQ, Buissons, bulbes de plantes, composteurs, fleurs pour jardin, gazon en plaques précultivé, housses à barbecue, mélanges de terre couverture pour pelouse, mousse de tourbe, ornements de pelouse, plantes pour jardin, plantes vivantes, graines, et autres accessoires et fournitures pour la maison et le jardin (sauf les engrais et pesticides agricoles), produits chimiques pour piscines, réservoirs de propane pour barbecues, semences, semences de fleurs, semences de gazon, semences de légumes, semences de plantes, semis de pépinière, sol d’extérieur, tables de pique-nique. |
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| 56191 | Produits divers |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie; de produits du tabac et accessoires; de matériel et fournitures de bureau pour la maison, non classés ailleurs ; d'équipement et fournitures agricoles; d'équipement et fournitures non classés ailleurs ; et d'oeuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, et de marchandises usagées ou d'occasion, sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles. Les produits du cannabis sont exclus de cette classe. | |
| 561911 | Animaux de compagnie, aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'animaux de compagnie; et d'aliments, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie. | |
| 5619111 | Animaux de compagnie |
| Comprends ânes, animaux d'agrément, animaux de compagnie, animaux de compagnie exotiques, animaux domestiques, animaux familiers, calopsittes élégantes de compagnie, chats, chevaux, chiens, chiots, cobayes (cochons d’Inde) de compagnie, hamsters de compagnie, lapins de compagnie, lézards de compagnie, oiseaux de compagnie, perroquets de compagnie, poissons d’ornement, reptiles de compagnie, serpents de compagnie, souris de compagnie, tortues de compagnie. | |
| 5619112 | Aliments, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie |
| Comprends accessoires pour animaux de compagnie, aliments pour animaux de compagnie, aliments pour oiseaux sauvages, aliments, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie, aquariums, brosses de toilettage, cages pour animaux de compagnie, ciseaux électriques pour animaux de compagnie, collations pour animaux de compagnie, colliers anti-puces, dispositifs électroniques intelligents pour animaux de compagnie, dispositifs intelligents de localisation sur colliers pour chiens, fournitures pour animaux de compagnie, gâteries pour animaux de compagnie, graines pour oiseaux, harnais pour animaux de compagnie, jouets pour animaux de compagnie, laisses, lits pour animaux de compagnie, manteaux pour animaux de compagnie, poudres anti-puces, rasoirs électriques pour animaux de compagnie, shampooing pour animaux de compagnie, tondeuses pour animaux de compagnie, traqueurs intelligents pour chiens et chats. | |
| 561912 | Produits du tabac et accessoires, et cigarettes électroniques |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits du tabac et accessoires. | |
| 5619121 | Produits du tabac et accessoires, (sauf les cigarettes électroniques) |
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Comprends accessoires du tabac (sauf les allumettes), briquets pour cigarettes, cigares, cigarettes (sauf les cigarettes électroniques), cigarillos, confectionneuses de cigarettes, étuis à cigarettes, filtres de cigarette, fume-cigarettes, papier à cigarettes, papier à rouler le tabac, papier à tabac, pipes (sauf les cigarettes électroniques en forme de pipe), produits du tabac, produits du tabac et accessoires, purificateurs d’odeur de cigarette, rouleuses de cigarettes, tabac à priser, tubes à cigarette. |
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| 5619122 | Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter |
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Comprends atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques, cartouches de cigarettes électroniques, cartouches de liquides à vapoter, cigarettes électroniques en forme de pipe, cigarettes électroniques jetables, cigarettes électroniques, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, cigarettes électroniques, clearomiseurs de cigarettes électroniques, composants de dispositifs de cigarettes électroniques, concentrés de liquides aromatisants à vapoter, contenants de verre ou de plastique en forme de fiole pour liquides à vapoter, assemblés dans les cigarettes électroniques, dispositif de réservoirs de cigarettes électroniques, dispositifs de vapotage et leurs composants, dispositifs de vapotage, ensembles de cigarettes électroniques rechargeables, ensembles pour cigarettes électroniques, liquides à vapoter aromatisés aux fruits, avec ou sans nicotine, liquides à vapoter avec ou sans nicotine (nécessaires de recharge), liquides à vapoter en nécessaires de recharge, liquides à vapoter inclut dans les dispositifs de cigarettes électroniques assemblés, liquides aromatisants à vapoter, mélange de propylène-glycol, du glycérol et des arômes, avec ou sans nicotine ajoutée, pointes (tubes) d'égouttement de cigarettes électroniques, réchauffeurs de cigarettes électroniques, stylos à houka, stylos à vapoter, systèmes électroniques de libération de la nicotine, systèmes électroniques de libération de liquide à vapoter, vaporisateurs de cigarettes électroniques. |
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| 561913 | Matériel et fournitures de bureau pour la maison non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de matériel de bureau pour la maison, non classés ailleurs ; et de fournitures de bureau pour la maison, non classés ailleurs. | |
| 5619131 | Matériel de bureau pour la maison non classé ailleurs |
| Comprends dactylos, machines à additionner, photocopieuses. | |
| 5619132 | Fournitures de bureau pour la maison non classées ailleurs |
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Comprends accessoires de bureau, agendas, agendas hebdomadaires, agendas mensuels, agendas quotidiens, agrafes, agrafeuses, articles de papeterie, ballons pour réception, blocs-notes autocollants, blocs-notes de bureau, boîtes d’emballage, boîtes d’expédition, calculatrices, calendriers, carnets de bureau, carnets de reçus, cartes de bureau, cartes postales, cartouches d’encre à jet pour imprimantes d’ordinateur pour la maison, chemises de classement, chemises pour bureau à domicile, cotillons, crayons, enveloppes, enveloppes de bureau, étiquettes de bureau, feuillets autoadhésifs, fournitures pour bureau à domicile, fournitures pour réception, invitations à un déménagement, invitations à une réception pour nourrisson, invitations, invitations d’affaires, invitations de mariage, invitations de Noël, invitations de réception, invitations religieuses, jeux de stylos, journaux personnels, marqueurs de bureau, papier à écrire, papier à écrire de bureau, papier, papier en bandes pour machine, papier pour dactylo, papier pour imprimante, plieuses pour boîtes, punaises, règles, reliures de bureau, reliures pour bureau à domicile, ruban adhésif transparent, rubans de calculatrice, serpentins pour réception, stylos, stylos pour bureau à domicile, tablettes de notes, toner pour imprimantes d’ordinateur pour la maison. |
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| 561914 | Équipement et fournitures agricoles |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'équipement agricole; et de fournitures agricoles. | |
| 5619141 | Équipement agricole |
| Comprends accessoires d’équipement agricole, botteleuses mécaniques, charrues agricoles, équipement agricole, équipement agricole d’occasion, équipement agricole neuf, ficelles pour travaux agricoles, herses (équipement agricole), herses agricoles, moissonneuses-batteuses, pièces pour équipement agricole, récolteuses agricoles, remorques à bétail d’occasion, remorques à bétail neuves, remorques à chevaux, remorques bétaillères, remorques de ferme d’occasion, remorques de ferme neuves, tracteurs de ferme d’occasion, tracteurs de ferme neufs. | |
| 5619142 | Fournitures agricoles |
| Comprends aliments pour animaux de ferme, bétail, engrais agricoles, engrais de gazon et de jardin, engrais de plantes d’appartement, engrais de plantes d’intérieur, fournitures agricoles, fongicides de pelouse et de jardin, fongicides de plantes d’appartement, fongicides de plantes d’intérieur, fournitures vétérinaires de ferme, graines de chanvre, herbicides de pelouse et de jardin, insecticides de plantes d’appartement, insecticides de plantes d’intérieur, pesticides de pelouse et de jardin, pesticides de plantes d’appartement, pesticides de plantes d’intérieur, produits chimiques agricoles, semences de grandes cultures agricoles. | |
| 561915 | Équipement et fournitures non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de fournitures pour fabrication de bière et de vin; de fleurs coupées, plantes en pot d'intérieur et articles floraux; de monuments et pierres tombales; de maisons mobiles préfabriquées; d'instruments professionnels et scientifiques; d'équipement et fournitures pour activités non agricoles, non classés ailleurs ; d’autres équipement et fournitures divers, non classés ailleurs. | |
| 5619151 | Fournitures pour fabrication de bière et de vin |
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Comprends bouteilles de bière, bouteilles pour la fabrication de vin, capsules en liège pour la fabrication de vin, capsules pour bouteilles de bière, concentrés de jus pour la fabrication de vin, concentrés pour fabrication de bière, concentrés pour la fabrication de vin, étiquettes pour bouteilles de bière, étiquettes pour la fabrication de vin, fournitures de brassage de la bière, fournitures pour la fabrication de bière et de vin, houblon pour le brassage de la bière, levure fermentaire pour fabrication de bière, levure fermentaire pour la fabrication de vin, malts de brassage de la bière, nécessaires à bière, nécessaires à vin, produits chimiques pour la fabrication de vin, raisins pour la fabrication de vin. |
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| 5619152 | Fleurs coupées, plantes en pot d'intérieur et articles floraux |
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Comprends articles floraux, fleurs coupées de fleuriste, fleurs coupées, plantes en pot d'intérieur et articles floraux, fleurs en pot d’intérieur, plantes d’intérieur, plantes en pot d’intérieur, terreau. |
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| 5619153 | Monuments et pierres tombales |
| Comprends boîtes de sépulture, cercueils, monuments, monuments et pierres tombales, monuments funéraires, pierres funéraires, pierres tombales, urnes funéraires. | |
| 5619154 | Maisons mobiles préfabriquées |
| Comprends maisons mobiles d’occasion, maisons mobiles neuves, maisons mobiles préfabriquées d’occasion, maisons mobiles préfabriquées neuves. | |
| 5619155 | Instruments professionnels et scientifiques |
| Comprends agitateurs de laboratoire, agitateurs oscillants de laboratoire, béchers, bouteilles pour réactifs, brûleurs Bunsen, calorimètres, centrifugeuses de laboratoire, densimètres, détecteurs de température, distributeurs de laboratoire, échantillonneurs de laboratoire, électroscopes, équipement d’arpenteur, équipement de laboratoire, équipement ultraviolet de laboratoire, évaporateurs de laboratoire, instruments professionnels, instruments scientifiques, luminomètres, mélangeurs de laboratoire, mélangeurs-agitateurs de laboratoire, microscopes professionnels, microscopes scientifiques, minuterie de laboratoire, pH-mètres, pipettes, réfractomètres, régulateurs de température, sondes de température, spectrogrammes, spectromètres, spectrophotomètres, télescopes professionnels, télescopes scientifiques, thermomètres de laboratoire, tubes à essais, verrerie de laboratoire, voltmètres. | |
| 5619156 | Équipement et fournitures pour activités non agricoles, non classés ailleurs |
| Comprends pupitres de mixage audio, pupitres de mixage audio et vidéo. | |
| 5619157 | Autres équipements et fournitures divers non classés ailleurs |
| Comprends accessoires érotiques, affichage numérique incorporant des diodes émettrices de lumière (DEL), pour petits appareils électroniques, anneaux de porte-clés, articles de fantaisie, cartes cadeau, certificats-cadeaux, contenants de plastique, en forme de fiole, non assemblés ou montés dans les cigarettes électroniques, contenants de verre, en forme de fiole, non assemblés ou montés dans les cigarettes électroniques, écussons, épinglettes, micropuces et autres circuits imprimés et intégrés, pour appareils électroniques, porte-clés, porte-clés avec étiquettes, souvenirs, télécartes. | |
| 561916 | Oeuvres d'art, objets de collection, antiquités, et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'oeuvres d'art; d'articles de collectionneur; et d'antiquités et marchandises usagées ou d'occasion, sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles. | |
| 5619161 | Oeuvres d'art |
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Comprends dessins originaux, gravures (œuvres d’art), œuvre d’art, peintures (œuvres d’art), poteries décoratives, sculptures, statuettes. |
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| 5619162 | Articles de collectionneur |
| Comprends albums de collection de pièces de monnaie, albums de collection de timbres, articles de collectionneur autographiés, articles de collectionneur, collections de cartes, collections de cartes de baseball, collections de cartes de basketball, collections de cartes de célébrités, collections de cartes de football, collections de cartes de hockey, collections de cartes de soccer, collections de cartes de sport, collections de pièces de monnaie, collections de timbres, fournitures philatéliques, fournitures pour collections de pièces de monnaie, fournitures pour collections de timbres, fournitures pour numismates. | |
| 5619163 | Antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles) |
| Comprends antiquités (sauf les véhicules automobiles), antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles), appareils ménagers d’occasion, articles de sport d’occasion, bijoux antiques, bijoux de succession, disques compacts (CD) d’occasion, disques d’occasion, instruments de musique d’occasion, jeux d’occasion, jouets d’occasion, livres d’occasion, meubles d’occasion, montres antiques, montres de succession, montres d’époque, ordinateurs d’occasion, pianos d’occasion, supports physiques d'occasion contenant des enregistrements de sons, de vidéos ou de films, supports physiques d'occasion contenant des jeux vidéo ou des ludiciels, tracteurs de jardin d’occasion, vêtements d’occasion, vidéodisques lasers (DVD) d'occasion. | |
| 562 | Commissions sur le commerce de détail |
| Ce groupe comprend le service de vente et de location de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution. | |
| 5621112 | Commissions sur le commerce de détail pour les produits du cannabis |
| Comprends commissions sur le commerce de détail pour les produits du cannabis. | |
| 5621113 | Commissions sur le commerce de détail basé sur la vente de servies de réparation et d’entretien |
| Comprends commissions sur le commerce de détail basé sur la vente de servies de réparation et d’entretien, commissions sur les réparations et l’entretien. | |
| 5621114 | Commissions sur le commerce de détail basé sur les services de location et location à bail |
| Comprends commissions sur la location à bail d’appareils électroménagers, commissions sur la location à bail d’autocaravanes (sauf avec chauffeur), commissions sur la location à bail d’équipement audiovisuel ménager, commissions sur la location à bail d’équipement informatique, commissions sur la location d’appareils électroménagers. | |
| 5621115 | Commissions sur le commerce de détail basé sur les services de soins non médicaux pour animaux de compagnie |
| Comprends commissions sur le commerce de détail basé sur les services de soins non médicaux pour animaux de compagnie | |
| 5621116 | Commissions sur le commerce de détail basé sur les services postaux, de messagerie, de colis et de livraison |
| Comprends commissions sur le commerce de détail basé sur les services postaux, de messagerie, de colis et de livraison. | |
| 5621117 | Commissions sur le commerce de détail basé sur les restaurants et repas préparés et boissons |
| Comprends commissions sur le commerce de détail basé sur les restaurants et repas préparés et boissons. | |
| 5621118 | Commissions sur le commerce de détail basé sur la vente de billets de loterie, de chèques-cadeaux et de cartes-cadeaux |
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Comprends commissions sur la vente de billets de loterie et d’autres jeux de hasard à des parieurs, commissions sur le commerce de détail, basé sur la vente de billets de loterie, de chèques-cadeaux et de cartes cadeaux, commissions sur les ventes au détail de cartes-cadeaux, commissions sur les ventes au détail de chèques-cadeaux, vente de billets de loterie instantanée à des parieurs moyennant des honoraires ou une commission, ventes de billets de loto à des parieurs moyennant des honoraires ou une commission, vente de billets instantanés pour les jeux de paris sportifs aux parieurs moyennant des honoraires ou une commission. |
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| 5621119 | Autres commissions sur le commerce de détail basé sur le commerce de détail, non classées ailleurs |
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Comprends autres commissions sur le commerce de détails, commissions sure les activités caritatives, commissions sure les ventes par catalogue. |
Index A Descriptions des marchandises en ordre par codes du système de classification des produits de l’Amérique du Nord (SCPAN) et par hiérarchie
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