Enquête mensuelle sur l'approvisionnement et l'écoulement de l'électricité 2023

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistique de PISE sont utilisés dans le but de :

• Obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• Permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• Aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à Bureau de dépannage de Statistique Canada ou par télécopieur au (613-951-6583).

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez le nom légal et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées au nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Nom légal 

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. Le nom légal est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées aux nom légal doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer un nom légal d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom légal de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent du nom légal

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les renseignements au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États -Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
  Le nombre maximum de caractères est de 10.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment (p. ex. fermeture temporaire ou permanente, changement de propriétaire)
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre
    • Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est le nom légal de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est le nom légal de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les noms légaux des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais devrait réouvrir
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen du nom légal et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, y compris une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le SCIAN est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

Les entités cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, comme indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifiés par le nom légal et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité de classes d'activités qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme ?

• Oui
  • Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  • Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez la classification d'activité des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment effectuer une recherche :

• si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation
• entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation
• appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une classification d'activités des industries qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis
• sélectionnez une classification d'activités des industries de la liste.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Méthode de collecte

1. Indiquez si vous répondrez aux autres questions ou si vous joindrez des fichiers renfermant les renseignements requis.

• Répondre aux autres questions
• Joindre des fichiers

Ajouter fichiers

2. Nos dossiers indiquent que cette entreprise respecte ses obligations en matière de déclaration au moyen de pièces jointes. Veuillez joindre le ou les fichiers contenant les renseignements pour l'approvisionnement et l'écoulement de l'électricité pour [mois] 2023 de cette entreprise. Vous pouvez joindre d'autres fichiers que vous estimez nécessaires.

Veuillez déclarer en mégawatt-heures (MWh) et en milliers de dollars canadiens toute production, importation, réception, exportation et livraison d'électricité par catégorie de consommateur (c.-à-d. les clients étant des « utilisateurs finaux » ou inscrits auprès de distributeurs tiers).

Pour joindre des fichiers

• Appuyez sur le bouton Ajouter fichiers.
• Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :

• La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo.
• La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo.
• Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

Méthode de production d'électricité

1. En [mois] 2023, est-ce que cet établissement a produit de l'électricité?

L'électricité peut être produite pour usage interne ou pour la vente.

• Oui
• Non

2. En [mois] 2023, quelles méthodes ont été utilisées par cet établissement pour produire de l'électricité?

Exclure l'électricité achetée.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Nucléaire : Électricité produite dans une centrale électrique dont les turbines sont actionnées par de la vapeur produite dans un réacteur par la chaleur provenant de la fission d'un combustible nucléaire.

Hydraulique : Énergie électrique produite dans une centrale dont les turbines sont actionnées par un courant d'eau.

Marémotrice : Énergie produite dans une centrale dont les turbines sont actionnées par l'effet de la marée.

Éolienne : Centrale électrique où la principale force motrice est une éolienne. L'énergie électrique est générée par la conversion de l'énergie éolienne en énergie mécanique.

Solaire : Électricité créée par l'utilisation d'une technologie photovoltaïque (PV) par conversion de l'énergie solaire en électricité solaire à partir de la lumière solaire OU électricité créée par l'utilisation d'une technologie héliothermique par laquelle la lumière solaire chauffe un liquide ou un gaz pour alimenter une turbine ou un moteur.

Vague : Production d'électricité à partir d'une source mécanique entraînée par le mouvement des vagues.

Géothermique : Électricité générée à partir de chaleur émanant de la croûte terrestre, habituellement sous forme d'eau chaude ou de vapeur.

Les autres sources d'énergie non combustibles : Y compris la chaleur résiduelle, la vapeur et la vapeur achetée d'une autre entreprise. Veuillez préciser dans l'espace fourni à cet effet.

• Production d'énergie thermique — combustibles.
  • Inclure charbon, gas naturel, pétrole, bois, lessive de pate épuisée, méthane, déchets municipaux et autres résidus, autres combustibles.
• Nucléaire
• Hydroélectrique
• Marémotrice
• Éolienne
• Solaire
• Énergie des vague
• Géothermique
• Autre - Précisez les autres méthodes non combustibles

Production d'électricité, selon chaque méthode sélectionnée et le type de combustible

3. En [mois] 2023, quels types de combustibles ont été utilisés par cet établissement pour la production d'électricité?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Charbon : Une substance rocheuse noire ou brun-noir facilement combustible dont la composition, y compris l'humidité inhérente, consiste à plus de 50 % de la masse et à plus de 70 % du volume de matière carbonée. Elle est formée par les résidus de plantes qui ont été comprimés, durcis, modifiés chimiquement et métamorphosés par la chaleur et la pression pendant une période géologique sans être exposés à l'air.

Gaz naturel : Mélange d'hydrocarbures, contenant principalement du méthane, en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains.

Pétrole: Comprend le pétrole brut non raffiné d'origine naturelle et les produits pétroliers formés de pétrole brut raffiné et utilisés comme source de carburant (c.-à-d. le pétrole brut, le pétrole synthétique, les liquides de gaz naturel, le naphte, le kérosène, le carburéacteur, l'essence, le diésel et le mazout; exclut le coke de pétrole, le bitume et les autres produits pétroliers non précisés).

Pour les autres combustibles non renouvelables : Comprends les combustibles comme le propane, l'Orimulsion, le coke de pétrole, le gaz de cokerie, l'éthanol et tout autre type de non renouvelable non précisé dans le questionnaire. Veuillez préciser dans l'espace fourni à cet effet.

Bois et déchets du bois : Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, incluant le bois rond (vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) : Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour générer de l'électricité.

Méthane: Un biogaz composé principalement de méthane et de dioxyde de carbone (p.ex. le gaz d'enfouissement, des digesteurs anaérobies et du gaz d'égout).

Déchets municipaux et autres résidus : Il peut s'agir de résidus (liquides ou solide) produits durant la transformation d'un produit non alimentaire par les ménages, industries, hôpitaux et autres (p.ex. le papier, le carton, le caoutchouc, le cuir, les textiles naturels, le bois, des pinceaux, des tontes de gazon, des déchets de cuisine et des boues d'épuration).

Autre type de biomasse: Toute autre type de biomasse non précisée dans le questionnaire. Par exemple, les déchets alimentaires/résidus produits durant la transformation d'un produit alimentaire, les couches souillées et autres biogaz à l'exclusion du méthane -. Veuillez préciser dans l'espace fourni à cet effet.

Combustiles non-renouvelables

• Charbon
• Gaz naturel
• Pétrole
• Autres - Précisez les autres sources de combustibles non-renouvelables

Biomasse

• Bois
• Lessive de pâte épuisée
• Méthane
• Déchets municipaux et autres résidus
• Autre - Précisez les autres types de biomasse

4. En [mois] 2023, quelle a été la quantité brute en mégawatt-heures (MWh) d'électricité produite par cet établissement pour les options suivantes?

La production brute d'électricité est la quantité totale d'électricité produite par la centrale électrique au cours de la période de déclaration. La production brute d'électricité = La production nette d'électricité + La consommation sur place d'électricité autoproduite
Exclure l'électricité achetée.

En [mois] 2023, quelle a été la quantité en mégawatt-heures (MWh) d'électricité produite par cet établissement pour les options suivantes?

	Quantité en MWh
Combustiles non-renouvelables
a. Charbon
b. Gaz naturel
c. Pétrole - Veuillez déclarer la production utilisée de diesel dans la catégorie Pétrole.
d. Autres - Précisez les autres types de combustibles non renouvelables
Total de mégawattheures générées provenant de combustibles non-renouvelables
Biomasse
e. Bois
f. Lessive de pâte épuisée
g. Méthane
h. Déchets municipaux et autres résidus
i. Autres - Précisez les autres types de biomasses
Total de mégawatt-heures générées provenant de la biomasse
Production totale d'électricité provenant de combustibles
j. Nucléaire
k. Hydroélectrique
l. Marémotrice
m. Éolienne
n. Solaire
o. Énergie de vagues
p. Géothermique
q. Autres Précisez les autres types de d'électricité provenant de combustibles
Production totale d'électricité

Importation d'électricité des États-Unis

5. En [mois] 2023, est-ce que cet établissement a importé de l'électricité des États-Unis?

• Oui
• Non

6. En [mois] 2023, quelles ont été la quantité en mégawatt-heures (MWh) et la valeur de l'électricité importée des États-Unis?

S'il y a lieu, indiquer la quantité totale d'électricité (MWh) et la valeur en dollars canadiens (milliers de dollars) que cet établissement a achetée / importée des États-Unis.

• Quantité en MWh
• milliers de $CAN

Exclure les taxes de ventes.

Approvisionnement ou achats d'électricité provenant d'autres producteurs et distributeurs canadiens

7. En [mois] 2023, cet établissement a-t-il reçu ou acheté de l'électricité provenant d'autres sources au Canada?

Inclure:

• l'électricité reçue d'autres producteurs ou distributeurs incluant les clients affiliés d'achat direct et en gros
• l'approvisionnement à partir du réseau pour sa propre consommation ou pour la revente

• Oui
• Non

Approvisionnement en électricité ou achats d'électricité provenant d'autres producteurs et distributeurs canadiens

8. En [mois] 2023, auprès de quelle province ou de quel territoire cet établissement s'est-il approvisionné en électricité ou a-t-il reçu ou acheté de l'électricité?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-Édouard
• Nouvelle-Écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

9. En [mois] 2023, quelles ont été la quantité en mégawatt-heures (MWh) et la valeur de l'électricité reçue ou acheté par cet établissement?

S'il y a lieu, veuillez déclarer la quantité totale d'électricité (MWh) et la valeur en dollars (milliers de dollars) achetées ou reçues de l'intérieur ou d'autres provinces ou territoires (p. ex. autres fabricants, distributeurs).

Inclure:

• l'électricité reçue d'autres producteurs ou distributeurs, incluant les clients affiliés d'achat direct et en gros.
• l'approvisionnement à partir du réseau pour sa propre consommation ou pour la revente.

Exclure les taxes de ventes.

En [mois] 2023, quelles ont été la quantité en mégawatt-heures (MWh) et la valeur de l'électricité reçue par cet établissement?

	Quantité en MWh	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île -du-Prince-
c. Nouvelle-Écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de l'approvisionnement en électricité ou de l'électricité achetée auprès d'autres entreprises au Canada

Consommation sur place à partir de l'électricité autoproduite

10. En [mois] 2023, cet établissement a-t-il consommé de l'électricité autoproduite pour sa propre utilisation?

La consommation sur place (ou la consommation d'électricité par le producteur ou l'installation auxiliaire) est la consommation d'électricité autoproduite (excluant l'électricité importée ou achetée) utilisée pour soutenir directement les opérations de la centrale ou de l'entreprise même au cours de la période de déclaration.

La consommation sur place = La production brute d'électricité - La production nette d'électricité

(La production brute d'électricité est la quantité totale d'électricité produite par la centrale électrique au cours de la période de déclaration. La production nette d'électricité est la quantité d'électricité produite par la centrale électrique et distribuée au réseau électrique au cours de la période de déclaration).

• Oui
• Non

11. En [mois] 2023, quelle a été la quantité en mégawatt-heures (MWh) d'électricité autoproduite consommée par cet établissement pour sa propre utilisation?

La consommation sur place (ou la consommation d'électricité par le producteur ou l'installation auxiliaire) est la consommation d'électricité autoproduite (excluant l'électricité importée ou achetée) utilisée pour soutenir directement les opérations de la centrale ou de l'entreprise même au cours de la période de déclaration.

La consommation sur place = La production brute d'électricité - La production nette d'électricité

(La production brute d'électricité est la quantité totale d'électricité produite par la centrale électrique au cours de la période de déclaration.

La production nette d'électricité est la quantité d'électricité produite par la centrale électrique et distribuée au réseau électrique au cours de la période de déclaration).

Quantité en MWh

Propre consommation à partir d'électricité importée, reçue ou achetée

12. Pour [mois] 2023, vous avez indiqué que cet établissement a importé, reçu ou acheté de l'électricité. Est-ce qu'une partie de cette électricité a été importée, reçue ou achetée pour la propre consommation de l'établissement?

La propre consommation à partir d'électricité achetée désigne l'approvisionnement fait à partir du réseau, soit l'électricité qui est facturée par une autre entreprise et utilisée pour soutenir directement les opérations de la centrale ou de l'entreprise même au cours de la période de déclaration.

Inclure l'approvisionnement à partir du réseau, soit l'électricité qui est facturée par une autre entreprise.

• Oui
• Non

13. Pour [mois] 2023, vous avez indiqué que cet établissement a importé, reçu ou acheté de l'électricité. Quelle quantité de cette électricité en MWh a été importée, reçue ou achetée pour la propre consommation de l'établissement?

Inclure l'approvisionnement à partir du réseau, soit l'électricité qui est facturée par une autre entreprise.,

Quantité en MWh

Exportation d'électricité aux États-Unis

14. En [mois] 2023, cet établissement a-t-il exporté de l'électricité aux États-Unis?

• Oui
• Non

15. En [mois] 2023, quelles ont été la quantité en mégawatt-heures (MWh) et la valeur de l'électricité exportée aux États-Unis?

S'il y a lieu, veuillez déclarer la quantité totale d'électricité (MWh) et la valeur en dollars canadiens (milliers de dollars) que cet établissement a exportées/vendues aux États-Unis.

• Quantité en MWh
• milliers de $CAN

Exclure les taxes de ventes.

Électricité livrée à d'autres services d'utilité publique ou distributeurs au Canada

16. En [mois] 2023, est-ce que cet établissement a livré de l'électricité à d'autres établissements au Canada, comme des établissements de services d'utilité publique, des opérateurs de système (le réseau), des producteurs, des transporteurs ou des distributeurs aux fins de revente?

• Oui
• Non

17. En [mois] 2023, à quelle province ou à quel territoire l'électricité a-t-elle été livrée?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-Édouard
• Nouvelle-Écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

18. En [mois] 2023, quelles ont été la quantité en mégawatt-heures (MWh) et la valeur de l'électricité livrée à d'autres établissements au Canada, comme des établissements de services d'utilité publique, des opérateurs de système (le réseau), des producteurs, des transporteurs ou des distributeurs aux fins de revente?

S'il y a lieu, veuillez déclarer la quantité totale d'électricité (MWh) et la valeur totale en dollars canadiens (milliers de dollars) que cet établissement a vendue à d'autres entreprises domestiques, par province ou territoire.

Exclure les taxes de ventes.

En [mois] 2023, quelles ont été la quantité en mégawatt-heures (MWh) et la valeur de l'électricité livrée à d'autres établissements au Canada, comme des établissements de services d'utilité publique, des opérateurs de système (le réseau), des producteurs, des transporteurs ou des distributeurs aux fins de revente?

	Quantité en MWh	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île -du-Prince-
c. Nouvelle-Écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de l'électricité livrée à d'autres établissements au Canada

Utilisation de l'électricité, selon le type de consommateur

19. En [mois] 2023, est-ce que cet établissement a livré de l'électricité à des consommateurs abonnés à des détaillants tels que Direct Energy?

Un détaillant ne possède aucune ligne de distribution; il agit en tant qu'intermédiaire et livre à ses clients l'électricité qu'il a achetée sur le marché par l'entremise d'établissements de services d'utilité publique.

Les détaillants mènent seulement des activités en Alberta et en Ontario, où le marché de l'électricité a été déréglementé, et où, selon la loi, les activités de production, de transport et de distribution d'électricité doivent être menées par différents établissements.

• Oui
• Non

Électricité livrée aux consommateurs abonnés à des détaillants

20. En [mois] 2023, quelle a été la quantité en mégawatt-heures (MWh) d'électricité livrée aux types de consommateurs abonnés à des détaillants suivants?

Exclure l'électricité livrée à d'autres services d'utilité publique ou distributeurs.

En [mois] 2023, quelle a été la quantité en mégawatt-heures (MWh) d'électricité livrée aux types de consommateurs abonnés à des détaillants suivants?

	Quantité en MWh
a. À des clients industriels. Inclure les clients des secteurs de l'extraction minière et de la fabrication.
b. À des clients résidentiels. Inclure les clients des secteurs résidentiel et agricole.
c. À des clients commerciaux et institutionnels. Inclure l'électricité livrée aux services urbains de transport en commun, aux établissements de transport par pipeline et de distribution de gaz naturel, aux administrations publiques, aux services d'éclairage des voies publiques, aux commerces et aux autres institutions.

Électricité livrée aux utilisateurs finaux

21. En [mois] 2023, est-ce que cet établissement a livré de l'électricité à des consommateurs étant des « utilisateurs finaux » ?

« Utilisateurs finaux » est la consommation directe d'énergie par les consommateurs. Dans le cas des « clients finaux résidentiels », par exemple, l'utilisation finale est l'électricité consommée par le secteur résidentiel ou les clients.

• Oui
• Non

22. En [mois] 2023, quelle a été la quantité en mégawatt-heures (MWh) d'électricité livrée aux types de consommateurs étant des « utilisateurs finaux » suivants?

	Quantité en MWh
a. À des clients industriels étant des utilisateurs finaux. Inclure les clients des secteurs de l'extraction minière et de la fabrication
b. À des clients résidentiels étant des utilisateurs finaux. Inclure les clients des secteurs résidentiel et agricole.
c. À des clients commerciaux et institutionnels étant des utilisateurs finaux. Inclure l'électricité livrée aux services urbains de transport en commun, aux établissements de transport par pipeline et de distribution de gaz naturel, aux administrations publiques, aux services d'éclairage des voies publiques, aux commerces et aux autres institutions.

23. En [mois] 2023, quelle a été la valeur de l'électricité livrée aux types de consommateurs étant des « utilisateurs finaux » suivants?

Exclure les taxes de ventes.

	milliers de $CAN
a. À des clients industriels étant des utilisateurs finaux. Inclure les clients des secteurs de l'extraction minière et de la fabrication.
b. À des clients résidentiels étant des utilisateurs finaux. Inclure les clients des secteurs résidentiel et agricole.
c. À des clients commerciaux et institutionnels étant des utilisateurs finaux. Inclure l'électricité livrée aux services urbains de transport en commun, aux établissements de transport par pipeline et de distribution de gaz naturel, aux administrations publiques, aux services d'éclairage des voies publiques, aux commerces et aux autres institutions.

Bilan de l'approvisionnement en électricité et de l'utilisation d'électricité

L'approvisionnement total en électricité doit être égal à la somme de l'utilisation totale d'électricité et de quantité totale non allouée et pertes d'électricité. Les chiffres relatifs à la quantité non allouée et pertes d'électricité ont été automatiquement calculés comme la différence entre le total de l'approvisionnement en électricité et le total de l'utilisation d'électricité déclarés par cet établissement. Si le calcul relatif à la quantité non allouée et pertes d'électricité n'est pas correct, appuyez sur le bouton Précédent afin d'apporter des modifications aux chiffres relatifs à l'approvisionnement en électricité ou à l'utilisation d'électricité. Si le calcul est correct, appuyez sur le bouton Suivant.

24. Sommaire du bilan de l'approvisionnement en électricité et de l'utilisation d'électricité de cet établissement.

Veuillez revoir les valeurs et, au besoin, appuyez sur le bouton Précédent situé au bas de la page pour retourner aux pages précédentes afin d'y apporter des modifications.

Quantité non utilisée et pertes

Inclure:

• pertes de transmission
• ajustements
• montants « non comptabilisés » qui peuvent varier en raison de la facturation cyclique
• pertes dans les transformateurs du groupe électrogène principal et l'énergie électrique consommée par les composantes auxiliaires

Sommaire du bilan de l'approvisionnement en électricité et de l'utilisation d'électricité de cet établissement.

	Quantité en MWh
Approvisionnement
a. Production d'électricité brute La production nette d'électricité + La consommation sur place d'électricité autoproduite
b. Électricité importée des États-Unis
c. Prélèvement ou achat d'électricité
Approvisionnement total en électricité (c.-à.-d., la quantité totale utilisée, distribuée ou vendue)
Utilisation
d. Consommation sur place - à partir de la consommation d'électricité autoproduite
e. Propre consommation à partir d'électricité importée, reçue ou achetée
f. Électricité exportée aux États-Unis
g. Électricité livrée à d'autres établissements au Canada
h. Électricité livrée à des consommateurs abonnés à des détaillants
i. Électricité livrée à des consommateurs étant des utilisateurs finaux
Utilisation totale d'électricité (c.-à-d. la quantité totale utilisée, distribuée ou vendue)
Quantité non allouée et pertes
j. Approvisionnement total en électricité
k. Utilisation totale d'électricité
Quantité totale non allouée et pertes

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tous événements ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Pour (mois), combien de jours votre entreprise ou organisation a-t-elle été ouverte?
• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Pour (mois), combien de jours votre entreprise ou organisation a-t-elle été ouverte?
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Pour (mois), combien de jours votre entreprise ou organisation a-t-elle été ouverte?
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre
  Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom:
• Nom de famille:
• Titre:
• Adresse de courriel:
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
• Numéro du poste (s'il y a lieu) :
  Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures:
• Minutes:

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Entrez vos commentaires