Enquête mensuelle sur les usines de fusion et d'affinage de métaux

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'objectif de cette enquête mensuelle est d'obtenir de l'information sur les quantités de métaux produites par les usines canadiennes de fusion et d'affinage de métaux, y compris la production canadienne ayant pour origine une source externe.

Les renseignements tirés de cette enquête sont utilisés à des fins d'études de marché, de soutien au développement industriel et régional, pour déterminer des politiques commerciales et en matière de droits tarifaires ainsi que dans la gestion des ressources naturelles.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de l'activité minière, de la fabrication et du commerce de gros
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été signées avec Ressources naturelles Canada, les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles, Transition énergétique Québec, le ministère de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines de l'Ontario et le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent de sa dénomination sociale.

• Dénomination sociale
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
• Le nombre maximum de caractères est de 10.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle
  • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
  • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  • Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  • Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est :

Activité primaire

Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

• Oui, il existe d'autres activités
• Non, c'est la seule activité significative
  • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation
  • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible.

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

	Pourcentage des revenus
Activité primaire
Activité secondaire
Toutes autres activités
Total des pourcentages

1. Veuillez entrer la période de déclaration de cette entreprise ou organisation pour MM AAAA .

• Date de début
• Date de fin

2. Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre pas au moins 28 jours?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Exploitation saisonnière
• Nouvelle entreprise
• Changement de propriétaire
• Fermeture temporaire
• Changement de l'exercice financier
• Arrêt définitif de l'exploitation
• Autre
  • Précisez l'autre raison pour laquelle la période de déclaration ne couvre pas au moins 28 jours

Méthode de collecte

3. Indiquez si vous allez remplir le questionnaire électronique ou joindre des fichiers avec les informations requises.

• Remplir le questionnaire électronique
• Joindre des fichiers

Ajouter fichiers

4. Veuillez joindre vos fichiers qui contiennent les renseignements nécessaires pour l'enquête mensuelle sur les usines de fusion et d'affinage de métaux.

Pour joindre des fichiers

• Appuyez sur le bouton Ajouter fichiers.
• Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :

• La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo.
• La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo.
• Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

Type d'opération

5. Quel type d'usine de fusion ou d'affinage est cette usine?

• Aluminium
• Plomb de seconde fusion
• Autres produits

Aluminium

6. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités d'aluminium.

• Tonne métrique
• Kilogramme

7. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'aluminium.

Alliage : une substance métallique composée de deux ou plus d'éléments métalliques, utilisée pour sa résistance à la corrosion et sa résistance.

Métal en fusion : métal transformé d'un état solide à un état liquide par l'application de chaleur, versé dans des pièces coulées.

Métal ajouté : aluminium et alliages récupérés à partir de matériaux recyclés.

Perte en fusion ou perte au feu : perte de métal durant le processus de fusion dans la fonderie d'aluminium en raison de l'oxydation.

7. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'aluminium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
Production
b. Métal en fusion
c. Alliages
d. Production totale
e. Transferts
f. Perte au feu
g. Ajustement d'inventaire
Expéditions
h. Au Canada
i. Exportation
Total des expéditions somme de g+h
Stocks à la fin du mois somme de a + (b + c) - d - e + f - (g + h)

8. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié d'aluminium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

9. Précisez si la valeur des expéditions pour l'aluminium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Usines de fusion et affineries de plomb de seconde fusion

10. Pour le mois de [mois], quel extrant votre installation a-t-elle produit?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Plomb affiné
• Plomb antimonié
• Autre extrant
  • Précisez l'autre extrant
• Autre extrant
  • Précisez l'autre extrant
• Autre extrant
  • Précisez l'autre extrant
• Aucun extrant produit

11. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de plomb affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

12. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le plomb affiné.

	Quantité
Expéditions de plomb affiné
Au Canada
Exportation
Total

Production mensuelle

13. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de plomb affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

14. Précisez si la valeur des expéditions pour le plomb affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Usines de fusion et affineries de plomb de seconde fusion

15. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de plomb antimonié.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

16. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le plomb antimonié.

	Quantité
Expéditions de plomb antimonié
Au Canada
Exportation
Total

Production mensuelle

17. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de plomb antimonié.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

18. Précisez si la valeur des expéditions pour le plomb antimonié est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention

Autre convention

Usines de fusion et affineries de plomb de seconde fusion

19. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de [autre extrant 1].

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

20. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour « ».

	Quantité
Expéditions de [autre extrant 1]
Au Canada
Exportation
Total

Production mensuelle

21. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de [autre extrant 1].

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

22. Précisez si la valeur des expéditions pour [autre extrant 1] est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention
  • p. ex. une combinaison de coûts de production et de prix de vente final

Usines de fusion et affineries de plomb de seconde fusion

23. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de [autre extrant 1].

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

24. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour [autre extrant 1] .

	Quantité
Expéditions de [autre extrant 1]
Au Canada
Exportation
Total

Production mensuelle

25. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de [autre extrant 1] .

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

26. Précisez si la valeur des expéditions pour est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Usines de fusion et affineries de plomb de seconde fusion

27. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de [autre extrant 1] .

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

28. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour [autre extrant 1] .

	Quantité
Expéditions de
Au Canada
Exportation
Total

Production mensuelle

29. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de « ».

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

30. Précisez si la valeur des expéditions pour « » est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Usines de fusion et affineries de plomb de seconde fusion

31. Pour le mois de [mois], quel intrant votre installation a-t-elle utilisé?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Débris contenant du plomb
• Saumon de plomb affiné
• Saumon de plomb antimonié
• Autre intrant
  • Précisez l'autre intrant
• Autre intrant
  • Précisez l'autre intrant
• Autre intrant
  • Précisez l'autre intrant
• Aucun intrant utilisé

32. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de débris contenant du plomb.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

33. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour les débris contenant du plomb.

	Quantité
Source des achats des débris contenant du plomb
Au Canada
Importation
Total

34. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de saumon de plomb affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

35. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le saumon de plomb affiné.

	Quantité
Source des achats de saumon de plomb affiné
Au Canada
Importation
Total

36. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de saumon de plomb antimonié.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

37. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le saumon de plomb antimonié.

	Quantité
Source des achats de saumon de plomb antimonié
Au Canada
Importation
Total

38. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de [autre extrant 1] .

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

39. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour [autre extrant 1] .

	Quantité
Source des achats de [autre extrant 1]
Au Canada
Importation
Total

40. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de [autre extrant 1] .

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

41. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour [autre extrant 1] .

	Quantité
Source des achats de [autre extrant 1]
Du Canada
Importation
Total

42. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de « ».

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre

43. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour « ».

	Quantité
Source des achats de [autre extrant 1]
Du Canada
Importation
Total

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

44. Pour le mois de [mois], quel produit votre installation a-t-elle produit, expédié ou eu en stocks?

• Sélectionnez tout ce qui s'applique.
• Plomb antimonié
• Bismuth
• Cadmium
• Calcium
• Cobalt, affiné
• Exclure l'oxyde de cobalt
• Matte de cuivre et plomb
• Cathodes de cuivre
• Cuivre de première fusion, usine de fusion
• Débris de cuivre et métaux de deuxième fusion, usine de fusion
• Cuivre dans la matte
• Matte de cuivre
• Débris de cuivre
• Speiss de cuivre
• Cuivre, affiné
• Germanium
• Indium
• Iridium
• Lingots de plomb et antimoine
• Alliage de plomb et bismuth
• Plomb affiné de première fusion
• Plomb affiné de deuxième fusion
• Magnésium
• Nickel dans la matte
• Nickel métallique de nickel affiné
• Exclure l'oxyde de nickel, l'électronickel, les additifs de fonderie, le carbonate de nickel et les résidus de nickel destiné au marché.
• Nickel affiné
• Palladium
• Platine
• Rhodium
• Ruthénium
• Sélénium
• Argent affiné
• Strontium
• Dioxyde de soufre SO2
• Soufre élémentaire
• Acide sulfurique, usine de fusion
• Tellure
• Zinc affiné
• Autre produit
  • Précisez l'autre produit
• Autre produit
  • Précisez l'autre produit
• Autre produit
  • Précisez l'autre produit

45. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de plomb antimonié.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

46. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le plomb antimonié.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

47. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de plomb antimonié.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

48. Précisez si la valeur des expéditions pour le plomb antimonié est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

49. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de bismuth.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

50. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le bismuth.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

51. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de bismuth.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

52. Précisez si la valeur des expéditions pour le bismuth est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

53. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de cadmium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

54. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le cadmium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

55. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de cadmium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

56. Précisez si la valeur des expéditions pour le cadmium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

57. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de calcium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

58. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le calcium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

59. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de calcium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

60. Précisez si la valeur des expéditions pour le calcium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

61. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de cobalt affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

62. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le cobalt affiné.

Exclure l'oxyde de cobalt.

62. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le cobalt affiné.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

63. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de cobalt affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

64. Précisez si la valeur des expéditions pour le cobalt affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

65. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de matte de cuivre et plomb.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

66. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour la matte de cuivre et plomb.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

67. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de matte de cuivre et plomb.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

68. Précisez si la valeur des expéditions pour la matte de cuivre et plomb est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

69. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de cathodes de cuivre.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

70. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour les cathodes de cuivre.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

71. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de cathodes de cuivre.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

72. Précisez si la valeur des expéditions pour les cathodes de cuivre est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

73. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de cuivre de première fusion, usine de fusion.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

74. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le cuivre de première fusion, usine de fusion.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

75. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de cuivre de première fusion, usine de fusion.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

76. Précisez si la valeur des expéditions pour le cuivre de première fusion, usine de fusion est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

77. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de débris de cuivre et métaux de deuxième fusion, usine de fusion.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

78. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour les débris de cuivre et métaux de deuxième fusion, usine de fusion.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

79. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de débris de cuivre et métaux de deuxième fusion, usine de fusion.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

80. Précisez si la valeur des expéditions pour les débris de cuivre et métaux de deuxième fusion, usine de fusion est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

81. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de cuivre dans la matte.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

82. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le cuivre dans la matte.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

83. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de cuivre dans la matte.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

84. Précisez si la valeur des expéditions pour le cuivre dans la matte est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

85. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de matte de cuivre.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

86. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour la matte de cuivre.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

87. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de matte de cuivre.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

88. Précisez si la valeur des expéditions pour la matte de cuivre est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

89. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de débris de cuivre.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

90. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour les débris de cuivre.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

91. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de débris de cuivre.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

92. Précisez si la valeur des expéditions pour les débris de cuivre est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

93. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de speiss de cuivre.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

94. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le speiss de cuivre.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

95. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de speiss de cuivre.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

96. Précisez si la valeur des expéditions pour le speiss de cuivre est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

97. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de cuivre affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

98. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le cuivre affiné.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

99. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de cuivre affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

100. Précisez si la valeur des expéditions pour le cuivre affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

101. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de germanium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

102. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le germanium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

103. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de germanium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

104. Précisez si la valeur des expéditions pour le germanium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

105. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités d'indium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

106. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'indium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

107. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié d'indium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

108. Précisez si la valeur des expéditions pour l'indium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

109. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités d'iridium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

110. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'iridium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

111. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié d'iridium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

112. Précisez si la valeur des expéditions pour l'iridium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

113. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de lingots de plomb et antimoine.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

114. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour les lingots de plomb et antimoine.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

115. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de lingots de plomb et antimoine.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

116. Précisez si la valeur des expéditions pour les lingots de plomb et antimoine est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

117. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités d'alliage de plomb et bismuth.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

118. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'alliage de plomb et bismuth.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

119. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié d'alliage de plomb et bismuth.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

120. Précisez si la valeur des expéditions pour l'alliage de plomb et bismuth est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

121. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de plomb affiné de première fusion.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

122. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le plomb affiné de première fusion.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

123. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de plomb affiné de première fusion.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

124. Précisez si la valeur des expéditions pour le plomb affiné de première fusion est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

125. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de plomb affiné de deuxième fusion.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

126. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le plomb affiné de deuxième fusion.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

127. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de plomb affiné de deuxième fusion.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

128. Précisez si la valeur des expéditions pour le plomb affiné de deuxième fusion est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

129. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de magnésium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

130. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le magnésium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

131. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de magnésium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

132. Précisez si la valeur des expéditions pour le magnésium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

133. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de nickel dans la matte.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

134. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le nickel dans la matte.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

135. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de nickel dans la matte.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

136. Précisez si la valeur des expéditions pour le nickel dans la matte est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

137. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de nickel métallique de nickel affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

138. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le nickel métallique de nickel affiné.

Exclure l'oxyde de nickel, l'électronickel, les additifs de fonderie, le carbonate de nickel et les résidus de nickel destiné au marché.

138. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le nickel métallique de nickel affiné.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

139. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de nickel métallique de nickel affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

140. Précisez si la valeur des expéditions pour le nickel métallique de nickel affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

141. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de nickel affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

142. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le nickel affiné.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

143. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de nickel affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

144. Précisez si la valeur des expéditions pour le nickel affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

145. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de palladium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

146. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le palladium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

147. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de palladium. Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

148. Précisez si la valeur des expéditions pour le palladium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

149. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de platine.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

150. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le platine.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

151. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de platine.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

152. Précisez si la valeur des expéditions pour le platine est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

153. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de rhodium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

154. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le rhodium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

155. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de rhodium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

156. Précisez si la valeur des expéditions pour le rhodium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

157. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de ruthénium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

158. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le ruthénium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

159. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de ruthénium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

160. Précisez si la valeur des expéditions pour le ruthénium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

161. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de sélénium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

162. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le sélénium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

163. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de sélénium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

164. Précisez si la valeur des expéditions pour le sélénium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

165. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités d'argent affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

166. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'argent affiné.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

167. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié d'argent affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

168. Précisez si la valeur des expéditions pour l'argent affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

169. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de strontium.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

170. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le strontium.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

171. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de strontium.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

172. Précisez si la valeur des expéditions pour le strontium est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

173. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de dioxyde de soufre SO2.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

174. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le dioxyde de soufre SO2.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

175. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de dioxyde de soufre SO2.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

176. Précisez si la valeur des expéditions pour le dioxyde de soufre SO2. est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

177. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de soufre élémentaire.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

178. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le soufre élémentaire.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

179. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de soufre élémentaire.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

180. Précisez si la valeur des expéditions pour le soufre élémentaire est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

181. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités d'acide sulfurique, usine de fusion.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

182. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour l'acide sulfurique, usine de fusion.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

183. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié d'acide sulfurique, usine de fusion.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

184. Précisez si la valeur des expéditions pour l'acide sulfurique, usine de fusion est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

185. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de tellure.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

186. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le tellure.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

187. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de tellure.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

188. Précisez si la valeur des expéditions pour le tellure est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

189. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de zinc affiné.

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

190. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour le zinc affiné.

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

191. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de zinc affiné.

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

192. Précisez si la valeur des expéditions pour le zinc affiné est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

193. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de « ».

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

194. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour « ».

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

195. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de « ».

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

196. Précisez si la valeur des expéditions pour « » est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

197. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de « ».

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

198. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour « ».

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

199. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de « ».

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

200. Précisez si la valeur des expéditions pour « » est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Produits d'usines de fusion et d'affinage de métaux

201. Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités de « ».

• Tonne métrique
• Tonne courte
• Kilogramme
• Livre
• Gramme
• Once

202. Pour le mois de [mois], veuillez fournir les informations suivantes pour [autre extrant 1].

	Quantité
a. Stocks au début du mois
b. Production
Expéditions
c. Au Canada
d. Exportation
Total des expéditions (somme de c+d)
Stocks à la fin du mois somme de a+b – (c+d)

Production mensuelle

203. Vous avez déclaré que cet établissement a expédié de [autre extrant 1].

Quelle était la valeur de ces expéditions?

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions (milliers de $CAN)

204. Précisez si la valeur des expéditions pour [autre extrant 1] est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Veuillez déclarer la valeur des expéditions selon la même méthode d'évaluation chaque mois.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples :

• les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
• les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).
• Prix de vente final
• Coûts de production
• Prix de cession interne
• Autre convention
  • Précisez l'autre convention

Capacité de production

La section suivante porte sur la capacité de production de cet établissement.

La capacité de production est définie comme le niveau de production maximale que cet établissement peut raisonnablement atteindre dans des conditions d'opérations et de main d'oeuvre réalistes lorsque toute la machinerie et les équipements en place sont pleinement utilisés.

Le taux d'utilisation de la capacité industrielle représente l'intensité avec laquelle les industries utilisent leur capacité de production. Les taux donnent une idée du ralentissement général de l'économie ou d'une entreprise à un moment précis. C'est un indicateur économique important, utile pour prédire les investissements et la pression sur les prix.

205. De (date) à (date), à quel pourcentage de sa capacité de production cet établissement fonctionnait-il?

Pourcentage

206. Cet établissement fonctionnait en dessous de sa pleine capacité de (date) à (date), quelles-en étaient les raisons?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Météo
• Variation du prix des produits
• Fermeture temporaire d'usine
• Pénurie de matières premières ou de composantes
• Stocks suffisants
• Entreposage limité
• Bris d'équipement
• Restrictions environnementales
• Insuffisance de main-d'oeuvre disponible
• Opérations saisonnières
• Contraintes financières
• Problèmes reliés à la qualité
• Insuffisance de commandes
• Grève ou autre arrêt de travail
• Autre
  • Précisez l'autre raison

207. Cet établissement fonctionnait au-delà de sa pleine capacité de (date) à (date), quelles-en étaient les raisons?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Effet des taux de change
• Variation du prix des produits
• Nouveau contrat
• Acquisition d'unités commerciales
• Fusion d'entreprise ou d'unités commerciales
• Augmentation de la demande du marché
• Météo
• Expansion ou réduction des installations
• Changement de technologie
• Changement de processus ou de procédé
• Autre
  • Précisez l'autre raison

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre
• Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom :
• Nom de famille :
• Titre :
• Adresse de courriel :
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
• Numéro du poste (s'il y a lieu) :
• Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures :
• Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?