Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.2 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.1

La table de concordance présentée ici indique la relation entre le SCPAN Canada 2012 v1.2 (trois premières colonnes : code, titre, code de statut) et le SCPAN Canada 2012 v1.1 (quatre dernières colonnes : p (partie de), code, titre, notes explicatives) seulement pour les sections de la classification qui ont changé en termes de structure et de contenu.

Comment lire les tables de concordance du SCPAN Canada 2012 v1.2

N - nouvelle catégorie SCPAN pour 2012 v1.2; NC - nouveau code SCPAN pour 2012 v1.2, mais même contenu que 2012 v1.1; R - code SCPAN 2012 v1.1 réutilisé, mais contenu différent; * - partie de catégorie 2012 v1.1

Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.2 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2012 v1.1
SCPAN Canada 2012 v1.2 SCPAN Canada 2012 v1.1
Code Titre Code du statut P (partie de) Code Titre Notes explicatives
1111111 Bovins R * 1111111 Bovins de boucherie sauf les veaux de boucherie
* 1111112 Bovins laitiers sauf les veaux laitiers
1111112 Veaux R * 1111111 Bovins de boucherie veaux de boucherie
* 1111112 Bovins laitiers veaux laitiers
1111411 Moutons et agneaux R   1111411 Moutons  
  1111412 Agneaux  
1111412 Chèvres R   1111413 Chèvres  
111143 Autres animaux divers vivants R   111143 Chevaux et autres équidés  
  111144 Autres animaux divers vivants  
1111431 Autres animaux vivants pour la viande et pour le poil R   1111441 Autres animaux vivants pour la viande ou le poil  
1111432 Animaux de compagnie et animaux de laboratoire R   1111442 Animaux de compagnie et de laboratoire  
1111433 Abeilles et insectes pollinisateurs R   1111443 Abeilles  
1111434 Autres animaux vivants, n.c.a. R   1111431 Chevaux  
  1111432 Poneys  
  1111433 Mules  
  1111434 Ânes  
  1111444 Autres animaux vivants, non classés ailleurs  
1111435 Sperme NC   1111445 Sperme  
1111436 Embryons d'animaux NC   1111446 Embryons d'animaux  
1121111 Blé de printemps et d'hiver R   1121111 Blé de printemps  
  1121113 Blé d'hiver  
1151362 Autres produits de l'érable R   1151362 Beurre d'érable  
  1151363 Sucre d'érable  
1151381 Foin cultivé et graines de fourrage R   1151381 Foin de légumineuses  
  1151382 Foin de graminées  
  1151383 Autre foin cultivé  
  1151385 Graines de fourrage  
1151382 Maïs fourrager R   1151384 Maïs fourrager  
1151383 Paille brute R   1151386 Paille brute  
116134 Urine de jument gravide N       nouvelle catégorie dans le SCPAN 2012 version 1.2; aucune correspondance au niveau de la sous-classe de la version 1.1
1161341 Urine de jument gravide N       nouvelle catégorie dans le SCPAN 2012 version 1.2; aucune correspondance au niveau détail de la version 1.1
1211111 Poissons vivants R   1211111 Saumons vivants  
  1211112 Truites arc-en-ciel vivantes  
  1211113 Dorés jaunes vivants  
  1211114 Autres poissons vivants  
1211112 Oeufs de poissons vivants R   1211115 Oeufs de poissons vivants  
1211113 Crustacés vivants R   1211116 Homards vivants  
  1211117 Crevettes vivantes  
  1211118 Crabes vivants  
1211114 Mollusques vivants R   1211119 Autres mollusques et crustacés vivants  
1211121 Poissons (sauf vivants) R   1211121 Saumons (sauf vivants)  
  1211122 Truites arc-en-ciel (sauf vivantes)  
  1211123 Dorés jaunes (sauf vivants)  
  1211124 Autres poissons (sauf vivants)  
1211131 Crustacés (sauf vivants) R   1211131 Homards (sauf vivants)  
  1211132 Crevettes (sauf vivantes)  
  1211133 Crabes (sauf vivants)  
1211132 Mollusques (sauf vivants) R   1211134 Autres mollusques et crustacés (sauf vivants)  
141 Pétrole brut et bitume naturel R * 141 Pétrole brut et bitume naturel sauf le pétrole brut synthétique
1411111 Pétrole brut léger R * 1411111 Pétrole brut classique pétrole brut léger
1411112 Pétrole brut lourd N * 1411111 Pétrole brut classique pétrole brut lourd
1411113 Condensat N * 1411111 Pétrole brut classique condensat
1411114 Pentanes plus N * 1411111 Pétrole brut classique pentanes plus
1431111 Éthane R * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes éthane
1431112 Propane N * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes propane
1431113 Butane N * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes butane
1431114 Autres produits de liquides de gaz naturel (LGN) N * 1431111 Liquides de gaz naturel et produits connexes sauf l’éthane, le propane et le butane
1441111 Anthracite R * 1441111 Charbon anthracite
1441112 Charbon métallurgique N * 1441111 Charbon charbon métallurgique
1441113 Charbon thermique N * 1441111 Charbon charbon thermique
1441114 Charbon subbitumineux N * 1441111 Charbon charbon subbitumineux
1441115 Lignite N * 1441111 Charbon lignite
2611111 Coke de charbon R * 2611111 Coke et autres produits de fours à coke coke de charbon
2611112 Coke de pétrole N * 2611111 Coke et autres produits de fours à coke coke de pétrole
2611113 Autres produits de fours à coke N * 2611111 Coke et autres produits de fours à coke sauf le coke de charbon et le coke de pétrole
2613111 Essence d'aviation R * 2613111 Carburéacteur essence d'aviation
2613112 Carburéacteur (de type kérosène) N * 2613111 Carburéacteur carburéacteur (de type kérosène)
2613113 Carburéacteur (de type naphte) N * 2613111 Carburéacteur carburéacteur (de type naphte)
2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur et le mazout pour poêles) R * 2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur) kérosène (sauf le carburéacteur et le mazout pour poêles)
2613212 Mazout pour poêles N * 2613211 Kérosène (sauf le carburéacteur) mazout pour poêles
264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie R * 141 Pétrole brut et bitume naturel pétrole brut synthétique
  264 Lubrifiants et autres produits pétroliers de raffinerie  
26412 Pétrole brut synthétique NC   14113 Pétrole brut synthétique  
264121 Pétrole brut synthétique NC   141131 Pétrole brut synthétique  
2641211 Pétrole brut synthétique NC   1411311 Pétrole brut synthétique  
2711151 Argon R * 2711151 Argon et hydrogène argon
2711152 Hydrogène R * 2711151 Argon et hydrogène hydrogène
2711153 Autres gaz industriels, n.c.a. NC   2711152 Autres gaz industriels, non classés ailleurs  
3622125 Autre matériel audio et vidéo   R   3622122 Matériel audio, non classé ailleurs  
  3622123 Matériel audiovisuel personnel  
  3622125 Matériel vidéo de grande consommation, non classé ailleurs  
4211111 Aéronefs militaires R * 4211111 Aéronefs militaires sauf les drones pour usages militaires
4211112 Aéronefs civils R * 4211112 Aéronefs civils sauf les drones pour usages civils
4211113 Véhicules aériens sans pilote (drones) N * 4211111 Aéronefs militaires drones pour usages militaires
* 4211112 Aéronefs civils drones pour usages civils
4754235 Peintures, sculptures et autres œuvres d'art R * 4754235 Produits ouvrés, non classés ailleurs peintures, sculptures et autres œuvres d'art
4754236 Produits ouvrés, n.c.a. N * 4754235 Produits ouvrés, non classés ailleurs sauf les peintures, les sculptures et les autres oeuvres d’art
481212 Journaux communautaires R * 481212 Autres journaux journaux communautaires
4812121 Journaux communautaires R * 4812121 Autres journaux journaux communautaires
481213 Autres journaux N * 481212 Autres journaux sauf les journaux quotidiens et communautaires
4812131 Autres journaux N * 4812121 Autres journaux sauf les journaux quotidiens et communautaires
51211 Services de transport de marchandises générales par camion R * 51211 Services de transport de marchandises générales par camion sauf le transport de vrac solide et d'autres marchandises par route
51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion R * 51211 Services de transport de marchandises générales par camion transport de vrac solide et d'autres marchandises par route
  51212 Services de transport de marchandises spéciales par camion  
512126 Transport de vrac solide par route NC   512111 Transport de vrac solide par route  
5121261 Transport de vrac solide par route NC   5121111 Transport de vrac solide par route  
512127 Transport d'autres marchandises par route NC   512113 Transport d'autres marchandises par route  
5121271 Transport d'autres marchandises par route NC   5121131 Transport d'autres marchandises par route  
5135111 Services aériens spécialisés R   5135111 Services d'épandage par avion  
  5135112 Services aériens de lutte contre les incendies  
  5135113 Services de construction par aéronef  
  5135114 Services aériens de soutien à la foresterie  
  5135115 Service de surveillance aérienne  
  5135116 Services aériens de recherche et de sauvetage  
  5135117 Services de photographie et de film aériens, non classés ailleurs  
  5135118 Services de publicité aérienne et d'écriture dans le ciel  
  5135119 Autres services aériens spécialisés  
631 Propriété intellectuelle et produits connexes R   631 Propriété intellectuelle et produits connexes la classe 63141, les sous-classes 631215, 631411, 631412 et 631413, et le niveau détail 6312151, 6312152, 6312154, 6314111, 6314121 et 6314131 ont été supprimés dans le SCPAN 2012 version 1.2; déplacés principalement vers le groupe 651
63121 Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) R   63121 Oeuvres de propriété intellectuelle protégées par le droit d'auteur (sauf les logiciels et les bases de données) la sous-classe 631215 a été supprimée dans le SCPAN 2012 version 1.2
631213 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur R   631213 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur le produit de détail "Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur" (6312153) a été déplacé ici dans le SCPAN 2012 version 1.2
6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur R   6312131 Oeuvres dramatiques protégées par le droit d'auteur  
  6312153 Oeuvres audiovisuelles protégées par le droit d'auteur  
64221 Services de recherche et développement NC   64211 Services de recherche et développement  
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  N * 642111 Services de recherche fondamentale services de recherche fondamentale en génie et en sciences naturelles
* 642112 Services de recherche appliquée services de recherche appliquée en génie et en sciences naturelles
* 642113 Services de développement services de développement en génie et en sciences naturelles
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles  N   6421111 Services de recherche fondamentale en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)  
  6421112 Services de recherche fondamentale en génie et en technologie  
  6421113 Services de recherche fondamentale en sciences biologiques  
  6421114 Services de recherche fondamentale en sciences médicales et de la santé  
  6421115 Services de recherche fondamentale en sciences agricole, vétérinaire et environnementale  
  6421121 Services de recherche appliquée en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)  
  6421122 Services de recherche appliquée en génie et en technologie  
  6421123 Services de recherche appliquée en sciences biologiques  
  6421124 Services de recherche appliquée en sciences médicales et de la santé  
  6421125 Services de recherche appliquée en sciences agricole, vétérinaire et environnementale  
  6421131 Services de développement en sciences naturelles et en sciences exactes (sauf les sciences biologiques)  
  6421132 Services de développement en génie et en technologie  
  6421133 Services de développement en sciences biologiques  
  6421134 Services de développement en sciences médicales et de la santé  
  6421135 Services de développement en sciences agricole, vétérinaire et environnementale  
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines N * 642111 Services de recherche fondamentale services de recherche fondamentale en sciences sociales et en sciences humaines
* 642112 Services de recherche appliquée services de recherche appliquée en sciences sociales et en sciences humaines
* 642113 Services de développement services de développement en sciences sociales et en sciences humaines
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines N   6421116 Services de recherche fondamentale en sciences sociales et humaines  
  6421126 Services de recherche appliquée en sciences sociales et humaines  
  6421136 Services de développement en sciences sociales et humaines  
65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur) R   63141 Produits liés à la propriété intellectuelle  
  65111 Octroi sous licence de droits sur des actifs non financiers incorporels (sauf les droits sur les logiciels et les autres droits d'auteur)  
651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise R   631411 Contrats de franchise  
  651111 Octroi sous licence de droits de propriété intellectuelle et octroi de licence prévu par un accord de franchise  
6511113 Accord de franchise R   6314111 Contrats de franchise  
  6511113 Services de franchiseur  
651112 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables R   631412 Droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles  
  651112 Octroi de licence d'utilisation de gisements  
6511121 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables R   6314121 Droits de prospection ou d'exploitation de ressources naturelles  
  6511121 Octroi de licence d'utilisation de gisements  
651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers R   631413 Droits d'exploitation d'autres biens incorporels  
  651113 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers  
6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers R   6314131 Droits d'exploitation d'autres biens incorporels  
  6511131 Octroi sous licence de droits d'utilisation d'autres biens incorporels non financiers  
66111 Services de soutien aux productions végétales R   66111 Services de soutien aux productions végétales  
* 66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait de productions végétales
661111 Services de soutien aux productions végétales R   661111 Services de soutien aux productions végétales  
* 661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait de productions végétales
6611111 Services de soutien aux productions végétales R   6611111 Services de soutien aux productions végétales  
* 6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait de productions végétales
66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R   66112 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche  
* 66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R   661121 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche  
* 661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche R   6611211 Services de soutien à l'élevage d'animaux, à la chasse et à la pêche  
* 6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait pour l'élevage d'animaux, pour la chasse et pour la pêche
66114 Services de travaux à forfait en foresterie R * 66114 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait en foresterie
661141 Services de travaux à forfait en foresterie R * 661141 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait en foresterie
6611411 Services de travaux à forfait en foresterie R * 6611411 Services de travaux à forfait en agriculture, foresterie, chasse et pêche services de travaux à forfait en foresterie
672 Services de construction R   672 Services de réparation en matière de construction  
  673 Services de construction (sauf les services de réparation)  
67211 Services de construction R   67211 Services de réparation en matière de construction  
  67311 Services de construction (sauf les services de réparation)  
672111 Services de construction R   672111 Services de réparation en matière de construction  
  673111 Services de construction (sauf les services de réparation)  
6721111 Services de construction R   6721111 Services de réparation en matière de construction  
  6731111 Services de construction (sauf les services de réparation)  
6814181 Services de fabrication de meubles R   6814181 Fabrication de meubles sur mesure  
  6814182 Autres services de fabrication de meubles à contrat  
711112 Espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés R * 711112 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés
7111121 Espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés R * 7111121 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés espace publicitaire dans les journaux communautaires imprimés
711113 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés N * 711112 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés sauf l'espace publicitaire dans les journaux quotidiens et communautaires imprimés
7111131 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés N * 7111121 Espace publicitaire dans les autres journaux imprimés sauf l'espace publicitaire dans les journaux quotidiens et communautaires imprimés
7111241 Espace publicitaire dans des répertoires imprimés R   7111241 Espace publicitaire dans les annuaires  
  7111242 Espace publicitaire dans les bases de données  
7231121 Services de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet) en gros R   7231121 Services locaux et d'accès de télécommunications fixes (sauf l'accès à Internet), en gros  
  7231122 Services de commutation et d'agrégation  
  7231123 Lignes locales dégroupées  
  7231124 Services de co-implantation d'installations de télécommunications  
  7231125 Autres services de télécommunications fixes en gros  
73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes R   73111 Câble, satellite et autres services de distribution de programmes  
* 74111 Abonnement pour du contenu en ligne abonnements à du contenu audiovisuel, y compris le contenu réservé aux adultes, en ligne
731112 Services mobiles de distribution d'émissions R   731112 Services mobiles de distribution d'émissions  
  741113 Abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne  
  741118 Abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne  
7311122 Services de diffusion en continu d'émissions de télévision et de films R   7311122 Services de télévision mobiles  
  7411131 Abonnements à du contenu audiovisuel (sauf le contenu réservé aux adultes) en ligne  
  7411181 Abonnements à du contenu réservé aux adultes en ligne  
74111 Contenu en ligne R * 74111 Abonnement pour du contenu en ligne sauf les abonnements à du contenu audiovisuel et à du contenu réservé aux adultes, en ligne; et sauf les abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
741111 Services de nouvelles en ligne R   741111 Abonnements à des services de nouvelles en ligne   
  741114 Abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne  
  741116 Abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne  
7411111 Services de nouvelles en ligne R   7411111 Abonnements à des services de nouvelles en ligne   
  7411141 Abonnements à de l'information d'affaires et sur les placements en ligne  
  7411161 Abonnements à des bases de données en ligne  
  7411162 Abonnements à des annuaires en ligne  
  7411163 Abonnements à de l'information d'archives et de référence en ligne, non classés ailleurs  
741118 Abonnements à des logiciels en ligne R * 741119 Abonnements à du contenu en ligne, non classés ailleurs  abonnements à des logiciels en ligne
7411181 Abonnements à des logiciels en ligne R * 7411193 Abonnements à d'autres contenus en ligne, non classés ailleurs abonnements à des logiciels en ligne
741119 Autre contenu en ligne R * 741119 Abonnements à du contenu en ligne, non classés ailleurs  sauf les abonnements à des logiciels en ligne
7411195 Autre contenu en ligne N   7411191 Abonnements à des reproductions d'oeuvres d'art, des affiches, des cartes de souhaits, des cartes postales, des calendriers et d'autres publications pour consommateurs en ligne  
  7411192 Abonnements à des catalogues, des agendas, des brochures et d'autres publications commerciales, spécialisées et professionnelles en ligne  
* 7411193 Abonnements à d'autres contenus en ligne, non classés ailleurs sauf les abonnements à des logiciels en ligne
751111 Services d'hébergement de sites Web R   751111 Services d'hébergement de sites Web  
* 843115 Services de réservation pour des événements, de réservation informatisée et d'entreposage de données sur les voyages services d'hébergement de données sur les voyages
7511111 Services d'hébergement de sites Web R   7511111 Services d'hébergement de sites Web  
  8431153 Services d'entreposage de données sur les voyages  
7512114 Services d'information, n.c.a. R   7512113 Recherche et extraction d'information  
  7512114 Services d'information, non classés ailleurs  
761511 Autres produits de financement par le crédit R   761511 Financement relatifs aux titres  
  761512 Autres produits de financement par le crédit, non classés ailleurs  
7615114 Autres produits de financement par le crédit, n.c.a. N   7615113 Autres produits de financement relatifs aux titres  
  7615121 Autres produits de financement par le crédit, non classés ailleurs  
771211 Services de vérification et autres services de certification R   771211 Services de vérification et autres services de certification le produit "Vérification fiscale" (7712112) a été supprimé dans le SCPAN version 1.2
776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, n.c.a. R   776134 Autres services professionnels, scientifiques et techniques, non classés ailleurs  
* 781232 Autres services de soutien services de vente aux enchères
7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques R   7761347 Services divers professionnels, scientifiques et techniques  
  7812323 Services de vente aux enchères  
781232 Autres services de soutien R * 781232 Autres services de soutien sauf les services de vente aux enchères
7812323 Autres services de soutien, n.c.a. R   7812324 Autres services de soutien, non classés ailleurs  
8431116 Services de réservation pour le transport de voyageurs, n.c.a. N   8431112 Service de réservation de billets d'autobus et de services de navette d'aéroport  
  8431113 Service de réservation de billets de train  
  8431115 Service de réservation de transport par traversier  
843114 Services de réservation de voyages à forfait R   843114 Service de réservation de circuits touristiques organisés le produit de détail "Service de circuits touristiques organisés personnalisés" (8431142) a été supprimé dans le SCPAN 2012 version 1.2
843115 Services de réservation de billets pour des événements et accès aux systèmes mondiaux de distribution R * 843115 Services de réservation pour des événements, de réservation informatisée et d'entreposage de données sur les voyages sauf les services d'hébergement de données sur les voyages
85151 Autres services personnels et de soins personnels R * 74111 Abonnement pour du contenu en ligne abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne
  85151 Autres services personnels et de soins personnels  
851517 Autres services personnels R   741115 Abonnements à des services de messages personnels et de rencontres en ligne  
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