Appendice III : Hypothèses du modèle de la DIRDES

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Atelier technique sur les estimations des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de l'enseignement supérieur (DIRDES)

Daood Hamdani, le 16 octobre, 2009

Introduction - Transparent 2

1. DIRDES dans le contexte de la DIRD
2. Estimations dérivées d'un modèle basé sur les recommandations du groupe de travail du projet 2000
3. En phase avec les normes internationales de données en sciences et technologie (manuel de Frascati)

Sources et importance relative des composantes - Transparent 3

1. Dépenses de recherche subventionnée (DRS) – l'enquête de l'ACPAU (54 %)
2. Coûts indirects de la recherche subventionnée – Évaluation de Statistique Canada (23 %)
3. Coûts des salaires pour la recherche non subventionnée, dérivés des enquêtes de Statistique Canada (13 %)
4. Coûts indirects de la recherche non subventionnée – Évaluation de Statistique Canada (6 %)
5. Hôpitaux non couverts par l'enquête de l'ACPAU – l'enquête (4 %)

Méthodes d'estimation et hypothèses - Transparent 4

1. Dans le modèle de la DIRDES, les coûts indirects sont estimés à une fraction des coûts directs.
2. La qualité des estimations repose sur : 
   – Les définitions et méthodes utilisées pour compiler les dépenses directes.
   – Les hypothèses sous-jacentes au rapport des coûts indirects aux coûts directs.

Dépenses de recherche subventionnée – (FCI fonds) - Transparent 5

1. Les dépenses de recherche subventionnée incluent les fonds de la FCI : 
   – majoritairement pour les immobilisations
   – assortis d'un levier financier
2. On se demande si le coût indirect devrait être calculé en fonction des dépenses en immobilisations
3. Il est dificule de faire correspondre les données administratives de la FCI avec celles de l'enquête de l'ACPAU en raison des différences comptables.
4. Principaux points : 
   – Déterminer le montant intégér des fonds de la FCI et des subventions de contrepartie.
   – Dans quelle mesure les définitions de Frascati et de la FCI sont-elles cohérentes?

Dépenses de recherche subventionnée (5 % coûts indirects) - Transparent 6

1. Le montant exact des coûts indirects intégérs est inconnu
   – L'enquête de l'ACPAU ne cible que les subventions fédérales
   – Certains répondants n'ont pas rapporté le recouvrement des coûts indirects
2. La méthodologie laisse entendre que les coûts indirects intégérs s'élèvent à 5 % des dépenses de recherche subventionnée; les remboursements fédéraux sont traités séparément
3. Principaux points : 
   – L'hypothèse selon laquelle le recouvrement des coûts indirects de sources non fédérales s'élève à 5 % des dépenses de recherche subventionnée est-elle fondée? Si non, comment calculer une nouvelle estimation?
   – Un rapport peut-il s'appliquer à toutes les provinces et à tous les territoires? Si non, comment les rapports devraient-ils être déterminés?

Coûts des salaires pour la recherche non subventionnée - Transparent 7

1. Calculés comme suit : Coefficient du temps consacré à la recherche par les membres du corps professoral multiplié par les traitements de ces derniers moins les traitements des chercheurs inclus dans les dépenses déclarées de recherche subventionnée
2. Les coefficients du temps consacré à la recherche par les membres du corps professoral sont tirés de l'enquête sur l'emploi du temps du corps professoral de 2001
3. Principaux points : 
   Pertinence
   – Initiatives du gouvernement et des universités visant à accroître la capacité de recherche
   • Chaires de recherche du Canada;
   • Augmentation des subventions de recherche
   • Initiatives des universités et intérêt du corps professoral pour la recherche
   Couverture de l'enquête
   – Seuls les professeurs sont couverts. Les chercheurs à temps plein n'appartenant pas à un département universitaire, y compris les boursiers de recherche postdoctorale, devraient-ils être couverts?
   – Devrait-il y avoir des critères de sélections pour les universités?

Calcul du rapport des coûts indirects aux coûts directs - Transparent 8

1. Ce rapport est basé sur les dépenses des trios fonds et est défini comme suit
   – Les coûts indirects équivalent à : 
   • Une fraction du fonds de fonctionnement général (FFG) +
   • Une fraction du fonds à objectif spécifique et de fiducie (FOSF) +
   • Coûts indirects intégrés dans les dépenses de recherche subventionnée
   – Total des coûts = (FFG + FOSF + dépenses de recherche subventionnée)
   – Coûts directs = total des coûts – coûts indirects
   – Rapport des coûts indirects = coûts indirects / coûts directs
2. Points principaux : 
   – Certaines dérivations sont basées sur une étude de 1982. Ces interactions entre les coûts sont-elles encore valides aujourd'hui?
   – Le rapport des coûts indirects des universités représente-t-il de manière juste les coûts de fonctionnement des activités de recherche?

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