Bibliographie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé - 2013

Documents de référence

Articles parus dans Rapports sur la santé

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Articles et publications externes

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Diffusions préliminaires du cycle 1

Articles parus dans Rapports sur la santé

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Communiqués dans Le Quotidien

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Cycle 1 (2007 à 2009)

Articles parus dans Rapports sur la santé

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COLAPINTO, Cynthia K., Deborah L. O'CONNOR, Lise DUBOIS et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Prévalence et corrélats de la consommation d'un supplément d'acide folique au Canada », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003- X au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 47.

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COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011b. « Activité physique des enfants et des jeunes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 17 à 26.

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SHIELDS, Margot, Sarah CONNOR GORBER, Ian JANSSEN et Mark S. TREMBLAY. 2011a. « Biais dans les estimations autodéclarées de l'obésité dans les enquêtes canadiennes sur la santé : le point sur les équations de correction applicables aux adultes », Rapports sur la santé, vol. 22, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 39 à 50.

SHIELDS, Margot, Sarah CONNOR GORBER, Ian JANSSEN et Mark S. TREMBLAY. 2011b. « Estimations de l'obésité chez les enfants fondées sur les mesures déclarées par les parents et sur les mesures directes », Rapports sur la santé, vol. 22, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 51 à 63.

SHIELDS, Margot, Mark. S. TREMBLAY, Sarah CONNOR GORBER et Ian JANSSEN. 2012a. « Mesures de l'obésité abdominale à l'intérieur des catégories d'indice de masse corporelle, 1981 et 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 35 à 40.

SHIELDS, Margot, Mark S. TREMBLAY, Sarah CONNOR GORBER et Ian JANSSEN. 2012b. « Obésité abdominale et facteurs de risque de maladie cardiovasculaire à l'intérieur des catégories d'indice de masse corporelle », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 17.

TREMBLAY, Mark S., Margot SHIELDS, Manon LAVIOLETTE, Cora L. CRAIG, Ian JANSSEN et Sarah CONNOR GORBER. 2010. « Condition physique des enfants et des jeunes au Canada : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 22.

WILKINS, Kathryn, Marianne GEE et Norm CAMPBELL. 2012. « Différences entre les sexes relatives au contrôle de l'hypertension chez les personnes âgées », Rapports sur la santé, vol. 23, no 4, décembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 39 à 47.

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Communiqués dans Le Quotidien

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Feuillets d'information sur la santé

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Tableaux de données

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Articles et publications externes

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Cycle 2 (2009 à 2011)

Articles parus dans Coup d'œil sur la santé

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Articles parus dans Rapports sur la santé

COOPER, Marcia, Linda GREENE-FINESTONE, Hélène LOWELL, Johanne LEVESQUE et Stacey ROBINSON. 2012. « Niveaux suffisants de fer chez les Canadiens », Rapports sur la santé, vol. 23, no 4, décembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 49 à 57.

PATRY-PARISIEN, Jennifer, Margot SHIELDS et Shirley BRYAN. 2012. « Comparaison de la circonférence de la taille mesurée selon les protocoles de l'Organisation mondiale de la Santé et des National Institutes of Health », Rapports sur la santé, vol. 23, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 55 à 63.

PATRY-PARISIEN, Jennifer, Jiping ZHU et Suzy L. WONG. 2013. « Mise en œuvre de la composante sur l'air intérieur du cycle 2 de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé », Rapports sur la santé, vol. 24, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

ROBERTS, Karen C., Margot SHIELDS, Margaret DE GROH, Alfred AZIZ et Jo-Anne GILBERT. 2012. « L'embonpoint et l'obésité chez les enfants et les adolescents : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2009 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 23, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 39 à 43.

ROTERMANN, Michelle, Kellie A. LANGLOIS, Alberto SEVERINI et Stephanie TOTTEN. 2013. « Prévalence de Chlamydia trachomatis et du virus de l'herpès simplex de type 2 : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2009 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 24, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 8 à 14.

WHEELER, Amanda J., Suzy L. WONG, Cheryl KHOURY et Jiping ZHU. 2013. « Prédicteurs des concentrations intérieures de composés BTEX dans les immeubles résidentiels au Canada », Rapports sur la santé, vol. 24, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 12 à 19.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2012a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques », Le Quotidien, 20 septembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire, des moniteurs d'activité et des échantillonneurs d'air intérieur, 2009 à 2011 », Le Quotidien, 21 novembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012c. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : feuillets d'information et tableaux concernant certaines données de laboratoire, 2009 à 2011 », Le Quotidien, 29 novembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013a. « Étude : Niveaux de vitamine D dans le sang des Canadiens, 2009-2011 », Le Quotidien, 10 janvier, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2009 à 2011 », Le Quotidien, 17 avril, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2012d. « Capacité aérobique des Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012e. « Composition corporelle des adultes canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012f. « Force musculaire des Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012g. « Indice de masse corporelle des enfants et des jeunes canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012h. « Maladie pulmonaire obstructive chronique chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012i. « Tension artérielle des adultes canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012j. « Tension artérielle des enfants et des adolescents canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012k. « Niveaux d'iode chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012l. « Niveaux de vitamine B12 chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012m. « Niveaux suffisants de fer chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012n. « Syndrome métabolique chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2012o. « Taux de cholestérol chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 29 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013c. « Concentrations de bisphénol A chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 17 avril, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013d. « Concentrations sanguines de plomb chez les Canadiens, 2009 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 17 avril, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Tableaux de données

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Articles et publications externes

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Cycle 3 (2012 et 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

FEDER, Katya, David MICHAUD, Pamela RAMAGE-MORIN, James, MCNAMEE, Yves, BEAUREGARD. 2015. «Taux de perte auditive chez les Canadiens de 20 à 79 ans : résultats audiométriques de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013», Rapports sur la santé, vol. 26, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 20 à 28.

LANGLOIS, Kelli, Marcia COOPER and Cynthia K. COLAPINTO. 2016. «Les niveaux de vitamine C chez les Canadiens adultes selon les résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2012–2013», Rapports sur la santé, vol. 27, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

LAROUCHE, Richard, Didier GARRIGUET, Katie E. GUNNELL, Gary S. GOLDFIELD and mark S. TREMBLAY. 2016. «Temps passé dehors, activité physique, sédentarité et indicateurs de la santé chez les enfants de 7 à 14 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2014a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2012 à 2013 », Le Quotidien, 29 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire et des moniteurs d'activité, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 décembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : activité physique directement mesurée chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 18 février, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 avril, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015c. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 septembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015e. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Consommation de médicaments et apport nutritionnel, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 20 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2014c. « Composition corporelle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014d. « Indice de masse corporelle des enfants et des jeunes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014e. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014f. « Tension artérielle des enfants et des adolescents, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014g. « Maladie pulmonaire obstructive chronique chez les adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014h. « Niveaux de cholestérol chez les adultes, 2012 à 2013 » Feuillets d'information de la santé. 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014i. « Syndrome métabolique chez les adults, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014j. « Niveaux de vitamine D chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014k. « Niveaux de vitamine C chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015f. « Activité physique directement mesurée chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information sur la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015g. « Activité physique directement mesurée chez les enfants et les jeunes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015h. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 avril, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015i. « Concentrations de bisphénol A chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015j. « Concentrations de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015k. « Usage du tabac chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015l. « Niveaux d'acides gras oméga-3 chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

BROOKS, Stephen, L. GREEN-FINESTONE, and S. WHITING. 2017. « An Analysis of Factors Associated with 25-Hydroxyvitamin D Levels in White and Non-White Canadians. » Journal of AOAC International, vol. 100, no 5, octobre, p. 1345-1354.

CZOLI, Christine D. et David HAMMOND. 2018. « Carcinogen exposure among Canadian tobacco users: Changes in NNK Exposure from 2007–2009 through 2012– 2013 », Cancer Epidemiology, Biomarkers and Prevention, vol. 27, no 3, mars, p. 262 à 267.

FEDER, Katya, David MICHAUD, Yves BEAUREGARD; Elizabeth FITZPATRICK, James MCNAMEE, Hugh DAVIES, Tony LEROUX. 2017. « Prevalence of hazardous occupational noise exposure, hearing loss, and hearing protection usage among a representative sample of working Canadians. » Journal of Occupational and Environmental Medicine, vol. 59, no. 1, p. 92-113.

FLEET, Kristen. 2017. « Proinflammatory food consumption and chronic kidney disease in a Canadian nationally representative sample », Human Nutritional Sciences. Winnipeg, MB: University of Manitoba.

JONES, Amanda C., J. Lennert VEERMAN and David HAMMOND. 2017. « The health and economic impact of a tax on sugary drinks in Canada », Waterloo, ON: Canadian Cancer Society, Diabetes Canada, Childhood Obesity Foundation, Chronic Disease Prevention A.

L'équipe de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de Statistique Canada. 2015. « L'Enquête canadienne sur les mesures de la santé: une source de données sur l'audition représentatives au niveau national », Communiqué, août.

LEVY, Emile, Mariia SAMOILENKO, Sophia MOREL, Jade ENGLAND, Devendra AMRE, Laurence BERTOUT, Simon DROUIN, Caroline LAVERDIÈRE, Maja KRAJINOVIC, Daniel SINNETT, Geneviève LEFEBVRE et Valérie MARCIL. 2017. « Cardiometabolic risk factors in childhood, adolescent and young adult survivors of acute lymphoblastic leukemia - A Petale cohort », Scientific Reports, vol 7, décembre, p. 1 à 9.

MALIN, Ashley, Julie RIDDELL, Hugh MCCAGUE et Christine TILL. 2018. « Fluoride exposure and thyroid function among adults living in Canada: Effect modification by iodine status », Environment International, vol. 121, no 1, décembre, p. 667 à 674.

MUNASINGHE, Lalani L., Noreen WILLOWS, Yan YUAN and Paul J VEUGELERS. 2015. « The prevalence and determinants of use of vitamin D supplements among children in Alberta, Canada: A cross-sectional study », BMC Public Health, vol. 15, no 1, p. 1 à 7.

MUNASINGHE, Lalani L., Yan YUAN, Noreen D. WILLOWS, Erin L. FAUGHT, John P. EKWARU and Paul J. VEUGELERS. 2017. « Vitamin D deficiency and sufficiency among Canadian children residing at high latitude following the revision of the RDA of vitamin D intake in 2010 », British Journal of Nutrition, vol. 117, no 3, mars, p. 457 à 465.

PARTICIPACTION. 2016. « Les enfants canadiens sont-ils trop fatigués pour bouger? » L'édition 2016 du Bulletin de l'activité physique chez les jeunes de ParticipACTION, 16 juin.

Brenda M. Y. Leung & Chinenye Nwoke " Association between C-reactive protein and mood disorder in a representative sample of the Canadian population: analysis of CHMS data 2013–2014 " Canadian Journal of Public Health. 4 mars 2020

Tableaux de données

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Mesures d'antropométrie de la population à domicile » CANSIM (base de données).

Cycle 4 (2014 et 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

COLLEY, Rachel C., Gregory BUTLER, Didier GARRIGUET, Stephanie A. PRINCE et Karen C. ROBERTS. 2018. « Comparaison de l'activité physique autodéclarée et mesurée par accélérométre chez les adultes au Canada » Health Reports, vol. 29, no 12, décembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

Le Quotidien

Statistique Canada. 2016. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2014 et 2015." Le Quotidien. 13 octobre.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur la spirométrie. 2012 à 2015." Le Quotidien. 12 janvier.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Niveaux de concentrations de fluorure dans l'eau du robinet et dans l'urine, 2014 à 2015." Le Quotidien. 22 février.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les moniteurs d'activité, 2014 à 2015." Le Quotidien. 19 avril.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les médicaments, 2014 à 2015." Le Quotidien. 6 juillet.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données de laboratoire environnementales, 2014 à 2015." Le Quotidien. 24 août.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2014 à 2015." Le Quotidien. 31 octobre.

Statistique Canada 2018 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: concentrations d'arsenic et de parabène chez les Canadiens, 2014 à 2015." Le Quotidien. 22 février.

Blogue de Statcan : "Dix ans de mesure de l'activité physique : Qu'avons-nous appris ?" 24 novembre 2017

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2018a. « Concentrations d'arsenic inorganique chez les Canadiens, 2014-2015 », Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2018b. « Concentrations de parabènes chez les Canadiens, 2014-2015 » Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Publications internes

STATISTIQUE CANADA. 2018c. " Concentrations de certaines substances chimiques de l'environnement ajusté en fonction de la créatinine dans la population canadienne." Catalogue no. 82-627-X

Articles et publications externes

BERTINATO, Jesse, Kuan Chiao WANG et Stephen HAYWARD. 2017. « Serum Magnesium Concentrations in the Canadian Population and Associations with Diabetes, Glycemic Regulation, and Insulin Resistance. » Nutrients, vol. 9, no 3, mars, 13 p.

Cycle 5 (2016 à 2017)

Le Quotidien

Statistique Canada. 2018a. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2016 et 2017." Le Quotidien. 24 octobre.

Statistique Canada. 2019a. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Données des mesures non environnementales de laboratoire et de médicaments, 2016 et 2017." Le Quotidien. 6 février. Catalogue no. 11-001-X.

Statistique Canada. 2019b. " Tension artérielle, hypertension et principaux facteurs de risque" Le Quotidien. 20 février.

Statistique Canada. 2019c. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé "Suivi des niveaux d'activité physique des Canadiens, 2016 et 2017." Le Quotidien. 17 Avril,

Statistique Canada. 2019d. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Données sur la vision. 2016 et 2017" Le Quotidien, 2 Octobre.

Statistique Canada. 2019e. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2016 et 2017" Le Quotidien, 13 novembre.

Statistique Canada. 2020a. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Cycles 1, 3 et 4 (2007-2009, 2012-2013 et 2014-2015) sérum groupés fichiers de données" Le Quotidien, 3 juin.

Feuillets d'information sur la santé

"Apnée du sommeil au Canada, 2016 et 2017." Feuillets d'information de la santé. 24 octobre. Statistique Canada (Catalogue no. 82-625-X).

"Activité physique et temps passé devant un écran chez les enfants et les jeunes canadiens, 2016 et 2017" Feuillets d'information de la santé. 17 avril. Statistique Canada (Catalogue no. 82-625-X).

Articles parus dans Rapports sur la santé

Bushnik, Tracey; Hennessy, Deirdre; Leung, Alexander A.; Manuel, Doug; McAlister, Finlay A. "Facteurs de risques de l'hypertension au Canada". Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 2 (82-003-X). Février 2019. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X201900200002

Carson, V., Langlois. K., and Colley, R. "Associations parents-enfants concernant le comportement sédentaire et l'activité physique au cours de la petite enfance". Rapports sur la santé. (82-003-X). Février 2020. Statistique Canada Catalogue no. 82-003X

Tableaux de données

"Distribution de la population à domicile par statut visuel". Tableau: 13100754-01, 2 octobre, 2019

"Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe." Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre, 2019

"Mesures de la condition physique de la population à domicile". Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre 2019

Infographies

"L'obésité chez les adultes canadiens ,2016 et 2017. "Infographies. 24 octobre 2018. Statistique Canada – (Catalogue no. 11-627-M)

"Hypertension: Prévalence et principaux facteurs de risque." Infographies. 20 février 2019. Statistique Canada – (Catalogue no.11-627-M)

"Concentrations de plomb et de bisphénol A (BPA) au sein de la population canadienne," Infographics.13 novembre 2019. (Catalogue no.11-627-M)

Cycles 1 et 2 combinés (2007 à 2011)

Articles parus dans Coup d'œil sur la santé

CLARKE, Janine, Victoria HIGGINS and Khosrow ADELI. 2016. « Comprendre votre santé à l'aide des intervalles de référence », Coup d'œil sur la santé, juin, produit no 82-624-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 8.

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK Tracey, Patrick LEVALLOIS, Monique D'AMOUR, Todd J. ANDERSON et Finlay A. MCALISTER. 2014. « Association entre la plombétomie et la pression artérielle : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (2007 à 2011) », Rapports sur la santé, vol. 25, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

FINDLAY, Leanne, Dafna KOHEN. 2015. « Bisphénol A et comportement des enfants et des jeunes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 » Rapports sur la santé, vol. 26, no 08, août, Statistics Canada Catalogue no 82-003-x.

FOWLES, Jonathon, Joel ROY, Janine CLARKE et Shilpa DOGRA. 2014. « Les adultes canadiens les plus en forme sont-ils les plus en santé? », Rapports sur la santé, vol. 25, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 9 p.

GARNER, Rochelle and Patrick LEVALLOIS. 2016. « Concentrations de cadmium et sources d'exposition chez les adultes canadiens », Rapports sur la santé, vol. 27, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 11 à 21.

GARRIGUET Didier, et Rachel C. COLLEY. 2014. « Une comparaison de l'activité physique durant les loisirs autodéclarée et de l'activité physique modérée à vigoureuse mesurée chez les adolescents et les adultes », Rapports sur la santé, vol. 25, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 12 p.

HENNESSY, Deirdre A., Peter TANUSEPUTRO, Meltem TUNA, Carol BENNETT, Richard PEREZ, Margot SHIELDS, Dennis T. KO, Jack TU and Douglas G. MANUEL. 2016. « Incidence du traitement aux statines sur la santé de la population au Canada », Rapports sur la santé, vol. 27, no 1, janvier, produit no 82-003-X au Catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 32.

LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016a. « Active travel and adults' health: The 2007-2011 Canadian Health Measures Surveys », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016b. « Déplacement actif et santé des adultes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 10 à 19.

NG, Edward. 2015. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : un outil pour la recherche sur la santé des immigrants? », Rapports sur la santé, vol. 26, no 3, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 9 p.

ROTERMANN, Michelle, Claudia SANMARTIN, Deirdre HENNESS and Michele ARTHUR. 2014. « Consommation de médicaments sur ordonnance chez les Canadiens de 6 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 25, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 10 p.

ROTERMANN, Michelle, Kellie LANGLOIS, Anton ANDONOV et Maxim TRUBNIKOV. 2013. « Séroprévalence des infections par le virus de l'hépatite B et par le virus de l'hépatite C : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2009 et 2009 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 24, no 11, novembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

WONG, Suzy L., Allan L. COATES and Teresa TO. 2016. « Exposition aux émissions industrielles de polluants atmosphériques et fonction pulmonaire chez les enfants : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 10.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2013d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : L'activité physique mesurée directement des Canadiens, 2007 à 2011 », Le Quotidien, 30 mai, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2013e. « L'activité physique mesurée directement des adultes canadiens, 2007 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 30 mai, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013f. « L'activité physique mesurée directement des enfants et des jeunes canadiens, 2007 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 30 mai, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

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ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG, David BLAIS et M. ABDELHALEEM. 2015a. « Complex biological profile of hematologic markers across pediatric, adult, and geriatric ages: establishment of robust pediatric and adult reference intervals on the basis of the Canadian Health Measures Survey », Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p.1075 à 1086.

ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG, David BLAIS et M. ABDELHALEEM. 2015b. « Complex reference values for endocrine and special chemistry biomarkers across pediatric, adult, and geriatric ages: establishment of robust pediatric and adult reference intervals on the basis of the Canadian Health Measures Survey», Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p.1063 à 1074.

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AGENCE DE LA SANTE PUBLIQUE DU CANADA. 2016. « Avis de publication – Consolider la base de données probantes sur les déterminants sociaux de la santé : mesurer la discrimination quotidienne au moyen du Module de réponse rapide de l'ESCC », Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 36, no 2, février, p. 46.

AGENCE DE LA SANTE PUBLIQUE DU CANADA. 2017. «Concentration urinaire de bisphénol A et obésité chez les adultes : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé», Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 37, no 12, décembre.

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KUHLE, Stefan, Nicole ATA, Bryan MAGUIRE, Natasha MACINNIS et Linda DODDS. 2017. « Birth weight for gestational age, anthropometric measures, and cardiovascular disease markers in children », Journal of Pediatrics, vol. 182, mars. pp. 99 to 106.

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LEVALLOIS, Patrick, Alhadji ANASSOUR-LAOUAN, Sidi,Pierre AYOTTE. 2018. « Exposition à l'arsenic et prevalence du diabète de type 2 dans l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé – Rapport de recherche. » Institut national de santé publique, février.

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ST-AMAND, A, K. WERRY, L. AYLWARD, S. Hayes, A. NONG. 2014. « Screening of population level biomonitoring data from the Canadian Health Measures Survey in a risk-based context » Toxicology Letters, vol. 321, no 2, décembre, p. 126 à 134.

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Cycles 1 et 3 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013)

Articles et publications externes

HU, Xue Feng, Kavita SINGH, Tiff-Annie KENNY et Hing Man CHAN. 2019. « Prevalence of heart attack and stroke and associated risk factors among Inuit in Canada: A comparison with the general Canadian population, » International Journal of Hygiene and Environmental Health, vol. 222, no 2, mars, p. 319 à 326.

MUNASINGHE, Lalani L., Noreen D. WILLOWS, Yan YUAN, John Paul EKWARU et Paul J. VEUGELERS. 2017. « Vitamin D sufficiency of Canadian children did not improve following the 2010 revision of the dietary guidelines that recommended higher intake of vitamin D: An analysis of the Canadian Health Measures Survey », Nutrients, vol. 9, no 9, août, p. 1 à 11.

Cycles 1, 2 et 3 combinés (2007 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER and Douglas G. MANUEL. 2018. « Facteurs associés au contrôle de l'hypertension chez les Canadiens plus ȃgés ». Rapports sur la santé, vol. 29, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

BUSHNIK, Tracey. 2017. « Association entre le poids corporel du parent et celui de l'enfant ». Rapports sur la santé, vol. 28, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

GARRIGUET, Didier. 2016. « Utilisation d'une loi bêta-binomiale pour estimer la prévalence de l'observation des lignes directrices en matière d'activité physique chez les enfants et les jeunes », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003- X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 9.

GARRIGUET, Didier, Tracey BUSHNIK, Rachel COLLEY. 2017. « Activité physique et comportement sédentaire : association parent-enfant », Rapports sur la santé, vol. 28, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

THOMSON, Errol, Harun KALAYCI and Mike WALKER. 2019. « Cumulative toll of exposure to stressors in Canada: An allostatic load profile », Rapports sur la santé, vol. 30, no. 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 14-21.

WONG, Suzy L. 2016a. « Valeurs de référence pour la force de préhension des Canadiens de 6 à 79 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 10, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

WONG, Suzy L. 2016b. « Réduction de la force musculaire chez les Canadiens âgés de 60 à 79 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 10, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

Articles et publications externes

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ATA, Nicole, Bryan MAGUIRE, David C. HAMILTON et Stefan KUHLE. 2018. « Percentile curves for cardiometabolic disease markers in Canadian children and youth: a cross-sectional study », BMC Pediatrics, vol. 18, no 1, septembre. p. 1 à 11.

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Cycles 2 et 3 combinés (2009 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

GARRIGUET, Didier, Valerie CARSON, Rachel C. COLLEY, Ian JANSSEN, Brian W. TIMMONS and Mark S. TREMBLAY. 2016. « Activité physique et comportement sédentaire des enfants canadiens de trois à cinq ans » Rapports sur la santé, vol. 27, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 15 à 25.

Articles et publications externes

BARBERIO, Amanda M. 2016. « A Canadian population-based study of the relationship between fluoride exposure and indicators of cognitive and thyroid functioning; Implications for community water fluoridation », Calgary, AB: University of Calgary.

BARBERIO, Amanda M., Carlos QUIÑONEZ, F. Shaun HOSEIN et Lindsay MCLAREN. 2017. « Fluoride exposure and reported learning disability diagnosis among Canadian children: Implications for community water fluoridation », Canadian Journal of Public Health, vol. 108, no 3, p. e229 à e239.

BARBERIO, Amanda M., F. Shaun HOSEIN, Carlos QUIÑONEZ et Lindsay MCLAREN. 2017. « Fluoride exposure and indicators of thyroid functioning in the Canadian population: Implications for community water fluoridation », Journal of Epidemiology and Community Health, vol. 71, no 10, p. 1019 à 1025.

CARSON, Valerie, Mark S. TREMBLAY et Sebastien F. M. CHASTIN. 2017. « Cross- sectional associations between sleep duration, sedentary time, physical activity and adiposity indicators among Canadian preschool children using compositional analyses », BMC Public Health, vol. 17, no 5, novembre, p. 123 à 121.

DALES, Robert E, Sabit CAKMAK, Chris HEBBERN et Jasmine D. CAKMAK. 2017. « The influence of polycyclic aromatic hydrocarbons on lung function in a representative sample of the Canadian population. » Environmental Pollution, vol. 228, septembre, p. 1 à 7.

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Tableau de données

Distribution de la population à domicile d'après le marqueur de maladie infectieuse, Statistique Canada. Tableau : 13-10-0335-01(anciennement CANSIM 117-0017) Date de diffusion: 2018-07-10

Cycles 2, 3 et 4 combinés (2009 à 2015)

Tableaux de données

Classification d'aptitudes musculosquelettiques, inactif. Tableau : 13-10-0325-01 (anciennement CANSIM 117-0007) Archivé, Statistique Canada

Mesures de capacité pulmonaire de la population à domicile. Tableau : 13-10-0328-01 (anciennement CANSIM 117-0010) Date de diffusion : 2018-07-10, Statistique Canada

Cycles 2, 3, 4 et 5 combinés (2009 à 2017)

Tableaux de données

Mesures de santé cardiovasculaire de la population à domicile Tableau : 13-10-0326-01(anciennement CANSIM 117-0008), Statistique Canada

Profil d'analyses chimiques de la population à domicile, Tableau : 13-10-0332-01(anciennement CANSIM 117-0014), Statistique Canada

Hémogramme de la population à domicile, Tableau : 13-10-0333-01(anciennement CANSIM 117-0015), Statistique Canada

Cycles 3 et 4 combinés (2012 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

DEGUIRE, Jason, Janine CLARKE, Kaitlyn ROULEAU, Joel ROY et Tracey BUSHNIK. 2019. « Tension artiérielle et hypertension ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 8 p.

RAMAGE-MORIN, Pamela L et Marc GOSSELIN. 2016. « Canadiens vulnérables au bruit en milieu de travail ». Rapports sur la santé, vol. 29, no 8, août, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

RAMAGE-MORIN, Pamela L., Rex BANKS, Dany PINEAULT et Maha ATRACH. 2019. « L'acouphène au Canada ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 3, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 9 p.

Communiqué dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA, Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire 2012 à 2015, 9 décembre 2016, Statistique Canada

STATISTIQUE CANADA, Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur la spirométrie, 2012 à 2015, 12 janvier 2017, Statistique Canada

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2016a. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016b. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016c. « Tension artérielle des enfants et des jeunes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Maladie pulmonaire obstructive chronique sous- diagnostiquée chez les adultes canadiens : résultats des cycles 3 et 4 (2012 à 2015) de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé », Feuillets d'information de la santé, 12 janvier, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

FEDER, Katya, David MICHAUD, James MCNAMEE, Leonora MARRO et Elizabeth FITZPATRICK. 2017 « Prevalence of hazardous leisure noise exposure, hearing loss and hearing protection usage among a representative sample of Canadians, aged 6 to 79 », PLOS ONE Journal, vol. 59, no 1, janvier.

STATLER, Julie. 2018. « Exploring the influence of childcare enrollment on physical activity and sedentary time of a nationally representative sample of Canadian preschoolers, » Health and Rehabilitation Sciences. London, ON: University of Western Ontario.

Tableaux de donnée

Distribution de la population à domicile d'après l'indice d'allergie

Tableau : 13-10-0331-01 (anciennement : CANSIM 117-0013). Date de diffusion : 2018-07-10

Cycles 3, 4 et 5 combinés (2013 à 2017)

Tableaux de données

Mesures d'hormone de la population à domicile, Tableau : 13-10-0334-01 (anciennement : CANSIM 117-0016) Date de diffusion : 2019-02-06, Statistique Canada

Cycles 4, 5 et 6 combinés (2016 à 2019)

Communiqué dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. La capacité aérobie a diminué chez les garçons, et les filles sont devenues plus fortes, 2016 à 2019, Diffusion : 2020-10-14

Cycles 5 et 6 combinés (2017 à 2019)

Tableaux de données

Distribution de la population à domicile par statut visuel, Tableau:13-10-0754-01, Date de diffusion : 2020-12-14, Statistique Canada

Cycles 1, 2, 3 et 4 combinés (2007 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER, Alexander A. LEUNG et Douglas G. MANUEL. 2019. « Facteurs de risque de l'hypertension au Canada », Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER et Douglas G. MANUEL. 2018. « Facteurs associés au contrôle de l'hypertension chez les Canadiens plus ȃgés », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

MICHAUD, Isabelle, Jean-Philippe CHAPUT et Suzy WONG. 2017. « Durée et qualité du sommeil chez les Canadiens âgés de 18 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

CHAO, Yi-Sheng, Chao-Jung WU, Hsing-Chien WU et Wei-Chih CHEN. 2018. « Trend analysis for national surveys: Application to all variables from the Canadian Health Measures Survey cycle 1 to 4 », PLOS ONE, vol. 13, no 8, août, p. 1 à 15.

ST-AMAND, Annie, Leonora MARRO et Subramanian KARTHIKEYAN. 2019. « Analysis of trends in the blood or urinary concentrations of BPA, Cd, Pb and Mercury in Canadians », Canadian Environmental Sustainability Indicators, janvier.

Cycles 1, 2, 3, 4 et 5 combinés (2007 à 2017)

Articles et publications externes

EYKOLBOSH, Angela, Kate WERRY et Tom KOSATSKY. 2018. « Leveraging the Canadian Health Measures Survey for environmental health research », Environment International, août.

TADDEI, Christina, Rod JACKSON, Bin ZHOU, Honor BIXBY, et al. 2019. « National trends in total cholesterol obscure heterogeneous changes in HDL and non-HDL cholesterol and total-to-HDL cholesterol ratio: a pooled analysis of 458 population-based studies in Asian and Western countries. » International Journal of Epidemiology, juillet.

Cycles 1, 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2007 à 2019)

Tableaux de données

Mesures d'anthropométrie de la population à domicile, Tableau : 13-10-0319-01(anciennement CANSIM 117-0001), Statistique Canada

Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe, Tableau : 13-10-0373-01, Statistique Canada

Bibliographie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé - 2015

Documents de référence

Articles parus dans Rapports sur la santé

BRYAN, Shirley, Marc ST-DENIS et Dana WOJTAS. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : aspects opérationnels et logistiques de la clinique », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 59 à 78.

DAY, Brent, Renée LANGLOIS, Mark S. TREMBLAY et Bartha-Maria KNOPPERS. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : questions éthiques, juridiques et sociales », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 58.

GARRIGUET, Didier. 2008. « Effet de l'identification des personnes dont la déclaration est plausible sur la sous-déclaration de l'apport énergétique dans l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadienne », Rapport sur la santé, vol. 19, no 4, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 47 à 55.

GIROUX, Suzelle. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : aperçu de la stratégie d'échantillonnage », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 35 à 40.

SHIELDS, Margot, Sarah CONNER GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2008. « Estimations de l'obésité fondées sur des mesures autodéclarées et sur des mesures directes », Rapports sur la santé, vol. 19, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 69 à 85.

TREMBLAY, Mark, Michael WOLFSON et Sarah CONNOR GORBER. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : raison d'être, contexte et aperçu », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 21.

TREMBLAY, Mark, Renée LANGLOIS, Shirley BRYAN, Dale ESLIGER et Julienne PATTERSON. 2007. « Prétest de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé : conception, méthodologie, résultats », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 34.

Articles et publications externes

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CONNOR GORBER, Sarah, Mark S. TREMBLAY, D. MOHER et B. GORBER. 2007. « A comparison of direct vs. self-report measures for assessing height, weight and body mass index: a systemic review », Obesity Reviews, vol. 8, no 4, p. 307 à 326.

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ESLIGER, Dale W., Adam PROBERT, Sarah CONNOR GORBER, Shirley BRYAN, Manon LAVIOLETTE et Mark S. TREMBLAY. 2007. « Validity of the Actical accelerometer step-count function », Medicine & Science in Sports & Exercise, vol. 39, no 7, p. 1200 à 1204.

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Diffusions préliminaires du cycle 1

Articles parus dans Rapports sur la santé

WONG, Suzy et Ellen J.D. LYE. 2008. « Taux de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens », Rapports sur la santé, vol. 19, no 4, décembre, produit no 82- 003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 31 à 37.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2008. « Étude : Taux de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens », Le Quotidien, 19 novembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2009. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : concentrations plasmatiques de vitamine D dans la population, 2007-2008 », Le Quotidien, 2 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Cycle 1 (2007 à 2009)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BRYAN, Shirley, Mathieu SAINT-PIERRE LAROSE, Norm CAMPBELL, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2010. « Mesure de la tension artérielle et de la fréquence cardiaque au repos dans l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, cycle 1 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 75 à 83.

BUSHNIK, Tracey, Douglas A. HAINES, Patrick LEVALLOIS, Johanne LEVESQUE, Jay VAN OOSTDAM et Claude VIAU. 2010. « Concentrations de plomb et de bisphénol A pour la population canadienne », Rapports sur la santé, vol. 21, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 20.

COLAPINTO, Cynthia K., Deborah L. O'CONNOR, Lise DUBOIS et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Prévalence et corrélats de la consommation d'un supplément d'acide folique au Canada », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003- X au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 47.

COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011a. « Activité physique des adultes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 16.

COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011b. « Activité physique des enfants et des jeunes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 17 à 26.

COLLEY, Rachel, Sarah CONNOR GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2010. « Procédures de contrôle de la qualité et de réduction des données pour les mesures par accélérométrie de l'activité physique », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 67 à 74.

COLLEY, Rachel C., Suzy L. WONG, Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Sarah CONNOR GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Activité physique, comportement sédentaire et sommeil chez les enfants au Canada, selon les déclarations des parents et les mesures directes, et associations relatives avec les risques pour la santé », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 49 à 56.

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Articles et publications externes

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AYLWARD, Lesa L., Stephanie HAYS, Anne VÉZINA, Michelle DEVEAU, Annie ST- AMAND and A.B. NONG. 2015. « Biomonitoring Equivalents for interpretation of urinary fluoride », Regulatory Toxicology and Pharmacology, vol. 72, no 1, p.158 à 67.

BETANCOURT, Marisol T., K.C. ROBERTS, T-L BENNETT, E.R. DRISCOLL, G. JAYARAMAN et L. PELLETIER. 2014. « Surveillance des maladies chroniques au Canada : Cadre conceptuel d'indicateurs des maladies chroniques », Maladies chroniques et blessures au Canada, vol. 34, no 1, printemps, 34 p.

CAKMAK, Sabit and Bob DALES. 2018. « The associations between phthalate exposure and insulin resistance, β-cell function and blood glucose control in a population-based sample », Science of the Total Environment, vol. 612, no 15, janvier, p. 1287-1292.

JAYAWARDENE, Innocent F., Kristin MACEY, Jean-Francois PARADIS, Stephane BELISLE, Devika PODDALGODA, Sabit CAKMAK, Marie-Pier LAFONTAINE, Noureen LALJI et Robert DALES. 2018. « Accessing Biobanks to Obtain Human Biomonitoring Data, » Environmental Health Perspectives.

JEE, Penny, Lois FERNANDEZ, Sherry L. PERKINS, Stephen P.J. BROOKS. 2014 « Effect of storage and repeated freeze/thaw on (S) vitamin B12 », Clinical Biochemistry, vol. 47, no 18, décembre, p. 344.

KATZ, Sherri, Jean-Philippe VACCANI, Janine CLARKE, Lynda HOEY, Rachel C. COLEY et Nicholas J. BARROWMAN. 2014 « Creation of a reference dataset of neck sizes in children : standardizing a potential new tool for prediction of obesity-associated diseases ? », BioMed Central, vol. 14, no 23, juin.

MACFARLANE, A.J., Y. SHI and L.S. GREENE-FINESTONE. 2014 « High dose compared to low dose vitamin B12 supplement use is not associated with higher vitamin B12 status in children, adolescents and older adults. » Journal of Nutrition, vol. 144, no 6, p. 15 à 20.

MACPHERSON, M., M. DE GROH, L. LOUKINE, D. PRUD'HOMME et L. DUBOIS. 2016. « Prévalence du syndrome métabolique et de ses facteurs de risque chez les enfants et les adolescents canadiens: Enquête canadienne sur les mesures de la santé, cycle 1 (2007-2009) et cycle 2 (2009-2011) », Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 36, no 2, février, p. 37 à 45.

MCLAREN, Lindsay. 2016. « Fluoridation exposure status based on location of data collection in the Canadian Health Measures Survey: Is it valid? », Journal of the Canadian Dental Association, vol. 82, no g17, p. 1 à 7.

ONTARIO AGENGY FOR HEALTH PROTECTION AND PROMOTION (Public Health Ontario). « Child and youth health data sources project: summary of processes and findings », Toronto, ON: Queen's Printer for Ontario, 2015.

PARENT, Marianne. 2018. « An exposure assessment study of volatile organic compounds (VOCs) in residential indoor environment using the Canadian Health Measures Survey (Cycle 2: 2009-2011) and a multi-receptors based approach », Department of Community Health and Epidemiology. Halifax, NS: Dalhousie University.

ROBERTS, Karen C., G. JAYARAMAN, 2014. « Childhood Obesity – FPT Framework ».

SANTÉ CANADA. 2013. Deuxième rapport sur la biosurveillance humaine des substances chimiques de l'environnement au Canada : Résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé Cycle 2 (2009 à 2011), Ottawa, Ontario, ministre de la Santé, 446 p.

SHI, Y., M. DE GROH and A.J. MACFARLANE. 2014. « Sociodemographic and lifestyle factors associated with folate status among non-supplement-consuming Canadian women of child-bearing age. » Canadian Journal of Public Health, vol. 105, no 3, p. e166 à e171.

TAI, Xiaochen et Yue CHEN. 2016. « Urinary bisphenol A concentrations positively associated with glycated hemoglobin and other indicators of diabetes in Canadian men », Environmental Research, vol. 147, mai, p. 172 à 178.

THAKKAR, Niels, Veronica JAMNIK et Chris I. ARDERN. 2018. « Cross-associations between physical activity and sedentary time on metabolic health: a comparative assessment using self-reported and objectively measured activity », Journal of Public Health, vol. 40, no 4, decembre, p. e464 à e473.

ZHU, Jiping, Suzy L. WONG et Sabit CAKMAK. 2013. « Nationally representative levels of selected volatile organic compounds in Canadian residential indoor air: Population- based survey », Environmental Science & Technology, vol. 47, no 23, octobre, p. 13276 à 13283.

Jennifer L. A. Keir, Sabit Cakmak, Jules M. Blais & Paul A. White "The influence of demographic and lifestyle factors on urinary levels of PAH metabolites —empirical analyses of Cycle 2 (2009–2011) CHMS data" Journal of Exposure Science & Environmental Epidemiology February 17, 2020

Cycle 3 (2012 et 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

FEDER, Katya, David MICHAUD, Pamela RAMAGE-MORIN, James, MCNAMEE, Yves, BEAUREGARD. 2015. « Taux de perte auditive chez les Canadiens de 20 à 79 ans : résultats audiométriques de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013 », Rapports sur la santé, vol. 26, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 20 à 28.

LANGLOIS, Kelli, Marcia COOPER and Cynthia K. COLAPINTO. 2016. « Les niveaux de vitamine C chez les Canadiens adultes selon les résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2012–2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

LAROUCHE, Richard, Didier GARRIGUET, Katie E. GUNNELL, Gary S. GOLDFIELD and mark S. TREMBLAY. 2016. « Temps passé dehors, activité physique, sédentarité et indicateurs de la santé chez les enfants de 7 à 14 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2014a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2012 à 2013 », Le Quotidien, 29 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire et des moniteurs d'activité, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 décembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : activité physique directement mesurée chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 18 février, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 avril, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015c. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 septembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015e. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Consommation de médicaments et apport nutritionnel, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 20 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2014c. « Composition corporelle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014d. « Indice de masse corporelle des enfants et des jeunes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014e. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014f. « Tension artérielle des enfants et des adolescents, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014g. « Maladie pulmonaire obstructive chronique chez les adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014h. « Niveaux de cholestérol chez les adultes, 2012 à 2013 » Feuillets d'information de la santé. 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014i. « Syndrome métabolique chez les adults, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014j. « Niveaux de vitamine D chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014k. « Niveaux de vitamine C chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015f. « Activité physique directement mesurée chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information sur la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015g. « Activité physique directement mesurée chez les enfants et les jeunes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015h. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 avril, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015i. « Concentrations de bisphénol A chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015j. « Concentrations de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015k. « Usage du tabac chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015l. « Niveaux d'acides gras oméga-3 chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

BROOKS, Stephen, L. GREEN-FINESTONE, and S. WHITING. 2017. « An Analysis of Factors Associated with 25-Hydroxyvitamin D Levels in White and Non-White Canadians. » Journal of AOAC International, vol. 100, no 5, octobre, p. 1345-1354.

CZOLI, Christine D. et David HAMMOND. 2018. « Carcinogen exposure among Canadian tobacco users: Changes in NNK Exposure from 2007–2009 through 2012– 2013 », Cancer Epidemiology, Biomarkers and Prevention, vol. 27, no 3, mars, p. 262 à 267.

FEDER, Katya, David MICHAUD, Yves BEAUREGARD; Elizabeth FITZPATRICK, James MCNAMEE, Hugh DAVIES, Tony LEROUX. 2017. « Prevalence of hazardous occupational noise exposure, hearing loss, and hearing protection usage among a representative sample of working Canadians. » Journal of Occupational and Environmental Medicine, vol. 59, no. 1, p. 92-113.

FLEET, Kristen. 2017. « Proinflammatory food consumption and chronic kidney disease in a Canadian nationally representative sample », Human Nutritional Sciences. Winnipeg, MB: University of Manitoba.

JONES, Amanda C., J. Lennert VEERMAN and David HAMMOND. 2017. « The health and economic impact of a tax on sugary drinks in Canada », Waterloo, ON: Canadian Cancer Society, Diabetes Canada, Childhood Obesity Foundation, Chronic Disease Prevention A.

L'equipe de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de Statistique Canada. 2015. « L'Enquête canadienne sur les mesures de la santé: une source de données sur l'audition représentatives au niveau national », Communiqué, août.

LEVY, Emile, Mariia SAMOILENKO, Sophia MOREL, Jade ENGLAND, Devendra AMRE, Laurence BERTOUT, Simon DROUIN, Caroline LAVERDIÈRE, Maja KRAJINOVIC, Daniel SINNETT, Geneviève LEFEBVRE et Valérie MARCIL. 2017. « Cardiometabolic risk factors in childhood, adolescent and young adult survivors of acute lymphoblastic leukemia - A Petale cohort », Scientific Reports, vol 7, décembre, p. 1 à 9.

MALIN, Ashley, Julie RIDDELL, Hugh MCCAGUE et Christine TILL. 2018. « Fluoride exposure and thyroid function among adults living in Canada: Effect modification by iodine status », Environment International, vol. 121, no 1, décembre, p. 667 à 674.

MUNASINGHE, Lalani L., Noreen WILLOWS, Yan YUAN and Paul J VEUGELERS. 2015. « The prevalence and determinants of use of vitamin D supplements among children in Alberta, Canada: A cross-sectional study », BMC Public Health, vol. 15, no 1, p. 1 à 7.

MUNASINGHE, Lalani L., Yan YUAN, Noreen D. WILLOWS, Erin L. FAUGHT, John P. EKWARU and Paul J. VEUGELERS. 2017. « Vitamin D deficiency and sufficiency among Canadian children residing at high latitude following the revision of the RDA of vitamin D intake in 2010 », British Journal of Nutrition, vol. 117, no 3, mars, p. 457 à 465.

PARTICIPACTION. 2016. « Les enfants canadiens sont-ils trop fatigués pour bouger? » L'édition 2016 du Bulletin de l'activité physique chez les jeunes de ParticipACTION, 16 juin.

Brenda M. Y. Leung & Chinenye Nwoke « Association between C-reactive protein and mood disorder in a representative sample of the Canadian population: analysis of CHMS data 2013–2014 » Canadian Journal of Public Health. 4 mars 2020

Tableaux de données

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Mesures d'antropométrie de la population à domicile » CANSIM (base de données).

Cycle 4 (2014 et 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

COLLEY, Rachel C., Gregory BUTLER, Didier GARRIGUET, Stephanie A. PRINCE et Karen C. ROBERTS. 2018. « Comparaison de l'activité physique autodéclarée et mesurée par accélérométre chez les adultes au Canada » Health Reports, vol. 29, no 12, décembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

Le Quotidien

Statistique Canada. 2016. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2014 et 2015." Le Quotidien. 13 octobre.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur la spirométrie. 2012 à 2015." Le Quotidien. 12 janvier.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Niveaux de concentrations de fluorure dans l'eau du robinet et dans l'urine, 2014 à 2015." Le Quotidien.  22 février.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les moniteurs d'activité, 2014 à 2015." Le Quotidien.  19 avril.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les médicaments, 2014 à 2015." Le Quotidien.  6 juillet.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données de laboratoire environnementales, 2014 à 2015." Le Quotidien.  24 août.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2014 à 2015." Le Quotidien.  31 octobre.

Statistique Canada 2018 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: concentrations d'arsenic et de parabène chez les Canadiens, 2014 à 2015." Le Quotidien.  22 février.

Blogue de Statcan : "Dix ans de mesure de l'activité physique : Qu'avons-nous appris ?" 24 novembre 2017

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2018a. « Concentrations d'arsenic inorganique chez les Canadiens, 2014-2015 », Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2018b. « Concentrations de parabènes chez les Canadiens, 2014-2015 » Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Publications internes

STATISTIQUE CANADA. 2018c. « Concentrations de certaines substances chimiques de l'environnement ajusté en fonction de la créatinine dans la population canadienne. » Catalogue no. 82-627-X.

Articles et publications externes

BERTINATO, Jesse, Kuan Chiao WANG et Stephen HAYWARD. 2017. « Serum Magnesium Concentrations in the Canadian Population and Associations with Diabetes, Glycemic Regulation, and Insulin Resistance. » Nutrients, vol. 9, no 3, mars, 13 p.

Feuillets d'information sur la santé

« Apnée du sommeil au Canada, 2016 et 2017. » Feuillets d'information de la santé. 24 octobre. Statistique Canada Catalogue no. 82-625-X).

« Activité physique et temps passé devant un écran chez les enfants et les jeunes canadiens, 2016 et 2017 » Feuillets d'information de la santé. 17 avril. Statistique Canada (Catalogue no. 82-625-X.

Rapports sur la santé

Bushnik, Tracey; Clarke, Janine; Deguire, Jason; Rouleau, Kaitlyn; Roy, Joel. « Tension artérielle et l'hypertension. » Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 2 (82-003-X). Février 2019. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X201900200002.

Carson, V., Langlois. K., and Colley, R. « Associations parents-enfants concernant le comportement sédentaire et l'activité physique au cours de la petite enfance. » Rapports sur la santé. (82-003-X). Février 2020. Statistique Canada Catalogue no. 82-003X.

Tableaux de données

« Distribution de la population à domicile par statut visuel. » Tableau: 13100754-01, 2 octobre, 2019.

« Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe. » Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre, 2019

« Mesures de la condition physique de la population à domicile ». Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre 2019

Infographies

« L'obésité chez les adultes canadiens, 2016 et 2017. » Infographies. 24 octobre 2018. Statistique Canada – (Catalogue no. 11-627-M).

« Hypertension: Prévalence et principaux facteurs de risque. » Infographies. 20 février 2019. Statistique Canada – (Catalogue no.11-627-M).

« Concentrations de plomb et de bisphénol A (BPA) au sein de la population canadienne », Infographies.13 novembre 2019. (Catalogue no.11-627-M).

Cycles 1 et 2 combinés (2007 à 2011)

Articles parus dans Coup d'œil sur la santé

CLARKE, Janine, Victoria HIGGINS and Khosrow ADELI. 2016. « Comprendre votre santé à l'aide des intervalles de référence », Coup d'œil sur la santé, juin, produit no 82-624-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 8.

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK Tracey, Patrick LEVALLOIS, Monique D'AMOUR, Todd J. ANDERSON et Finlay A. MCALISTER. 2014. « Association entre la plombétomie et la pression artérielle : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (2007 à 2011) », Rapports sur la santé, vol. 25, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

FINDLAY, Leanne, Dafna KOHEN. 2015. « Bisphénol A et comportement des enfants et des jeunes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 » Rapports sur la santé, vol. 26, no 08, août, Statistics Canada Catalogue no 82-003-x.

FOWLES, Jonathon, Joel ROY, Janine CLARKE et Shilpa DOGRA. 2014. « Les adultes canadiens les plus en forme sont-ils les plus en santé? », Rapports sur la santé, vol. 25, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 9 p.

GARNER, Rochelle and Patrick LEVALLOIS. 2016. « Concentrations de cadmium et sources d'exposition chez les adultes canadiens », Rapports sur la santé, vol. 27, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 11 à 21.

GARRIGUET Didier, et Rachel C. COLLEY. 2014. « Une comparaison de l'activité physique durant les loisirs autodéclarée et de l'activité physique modérée à vigoureuse mesurée chez les adolescents et les adultes », Rapports sur la santé, vol. 25, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 12 p.

HENNESSY, Deirdre A., Peter TANUSEPUTRO, Meltem TUNA, Carol BENNETT, Richard PEREZ, Margot SHIELDS, Dennis T. KO, Jack TU and Douglas G. MANUEL. 2016. « Incidence du traitement aux statines sur la santé de la population au Canada », Rapports sur la santé, vol. 27, no 1, janvier, produit no 82-003-X au Catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 32.

LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016a. « Active travel and adults' health: The 2007-2011 Canadian Health Measures Surveys », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016b. « Déplacement actif et santé des adultes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 10 à 19.

NG, Edward. 2015. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : un outil pour la recherche sur la santé des immigrants? », Rapports sur la santé, vol. 26, no 3, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 9 p.

ROTERMANN, Michelle, Claudia SANMARTIN, Deirdre HENNESS and Michele ARTHUR. 2014. « Consommation de médicaments sur ordonnance chez les Canadiens de 6 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 25, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 10 p.

ROTERMANN, Michelle, Kellie LANGLOIS, Anton ANDONOV et Maxim TRUBNIKOV. 2013. « Séroprévalence des infections par le virus de l'hépatite B et par le virus de l'hépatite C : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2009 et 2009 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 24, no 11, novembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

WONG, Suzy L., Allan L. COATES and Teresa TO. 2016. « Exposition aux émissions industrielles de polluants atmosphériques et fonction pulmonaire chez les enfants : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 10.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2013d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : L'activité physique mesurée directement des Canadiens, 2007 à 2011 », Le Quotidien, 30 mai, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2013e. « L'activité physique mesurée directement des adultes canadiens, 2007 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 30 mai, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013f. « L'activité physique mesurée directement des enfants et des jeunes canadiens, 2007 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 30 mai, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG et David BLAIS. 2015. « Biochemical Marker Reference Values across Pediatric, Adult, and Geriatric Ages: Establishment of Robust Pediatric and Adult Reference Intervals on the Basis of the Canadian Health Measures Survey », Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p. 1049 à 1062.

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ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG, David BLAIS et M. ABDELHALEEM. 2015b. « Complex reference values for endocrine and special chemistry biomarkers across pediatric, adult, and geriatric ages: establishment of robust pediatric and adult reference intervals on the basis of the Canadian Health Measures Survey», Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p.1063 à 1074.

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Cycles 1 et 3 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013)

Articles et publications externes

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Cycles 1, 2 et 3 combinés (2007 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

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GARRIGUET, Didier, Tracey BUSHNIK, Rachel COLLEY. 2017. « Activité physique et comportement sédentaire : association parent-enfant », Rapports sur la santé, vol. 28, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

THOMSON, Errol, Harun KALAYCI and Mike WALKER. 2019. « Conséquences cumulatives de l'exposition des stresseurs chez les Canadiens : un profil de la charge allostatique », Rapports sur la santé, vol. 30, no. 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 14-21.

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Articles et publications externes

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Cycles 2 et 3 combinés (2009 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

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Articles et publications externes

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CARSON, Valerie, Mark S. TREMBLAY et Sebastien F. M. CHASTIN. 2017. « Cross- sectional associations between sleep duration, sedentary time, physical activity and adiposity indicators among Canadian preschool children using compositional analyses », BMC Public Health, vol. 17, no 5, novembre, p. 123 à 121.

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Tableau de données

Distribution de la population à domicile d'après le marqueur de maladie infectieuse, Statistique Canada. Tableau : 13-10-0335-01(anciennement CANSIM 117-0017) Date de diffusion: 2018-07-10

Cycles 2, 3 et 4 combinés (2009 à 2015)

Tableaux de données

Classification d'aptitudes musculosquelettiques, inactif. Tableau :13-10-0325-01 (anciennement CANSIM 117-0007) Archivé, Statistique Canada

Mesures de capacité pulmonaire de la population à domicile. Tableau :13-10-0328-01 (anciennement CANSIM 117-0010) Date de diffusion : 2018-07-10, Statistique Canada

Cycles 3 et 4 combinés (2012 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

DEGUIRE, Jason, Janine CLARKE, Kaitlyn ROULEAU, Joel ROY et Tracey BUSHNIK. 2019. « Tension artiérielle et hypertension ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 8 p.

RAMAGE-MORIN, Pamela L et Marc GOSSELIN. 2016. « Canadiens vulnérables au bruit en milieu de travail ». Rapports sur la santé, vol. 29, no 8, août, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

RAMAGE-MORIN, Pamela L., Rex BANKS, Dany PINEAULT et Maha ATRACH. 2019. « L'acouphène au Canada ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 3, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 9 p.

Communiqué dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA, Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire 2012 à 2015, 9 décembre 2016, Statistique Canada

STATISTIQUE CANADA, Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur la spirométrie, 2012 à 2015, 12 janvier 2017, Statistique Canada

Feuillets d'information sur la santé

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STATISTIQUE CANADA. 2016b. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016c. « Tension artérielle des enfants et des jeunes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Maladie pulmonaire obstructive chronique sous- diagnostiquée chez les adultes canadiens : résultats des cycles 3 et 4 (2012 à 2015) de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé », Feuillets d'information de la santé, 12 janvier, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

FEDER, Katya, David MICHAUD, James MCNAMEE, Leonora MARRO et Elizabeth FITZPATRICK. 2017 « Prevalence of hazardous leisure noise exposure, hearing loss and hearing protection usage among a representative sample of Canadians, aged 6 to 79 », Plos One Journal, vol. 59, no 1, janvier.

STATLER, Julie. 2018. « Exploring the influence of childcare enrollment on physical activity and sedentary time of a nationally representative sample of Canadian preschoolers, » Health and Rehabilitation Sciences. London, ON: University of Western Ontario.

Cycles 1, 2, 3 et 4 combinés (2007 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER et Douglas G. MANUEL. 2018. « Facteurs associés au contrôle de l'hypertension chez les Canadiens plus ȃgés », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

LEUNG, Alexander A., BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER, et Douglas G. MANUEL. 2019. « Facteurs de risque de l'hypertension au Canada », Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

MICHAUD, Isabelle, Jean-Philippe CHAPUT et Suzy WONG. 2017. « Durée et qualité du sommeil chez les Canadiens âgés de 18 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

CHAO, Yi-Sheng, Chao-Jung WU, Hsing-Chien WU et Wei-Chih CHEN. 2018. « Trend analysis for national surveys: Application to all variables from the Canadian Health Measures Survey cycle 1 to 4 », PLoS ONE, vol. 13, no 8, août, p. 1 à 15.

Enquête annuelle de 2020 sur la consommation industrielle d'énergie

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistique de PISE sont utilisés dans le but de :

  • obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
  • permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
  • permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
  • aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec le Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick, le Conseil de l'industrie forestière du Québec, le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, Transition énergétique Québec, le Département de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce du Manitoba, l'Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Veuillez vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale
  • Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Veuillez vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
  • Pays
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Veuillez vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationelle en ce moment
    Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
        • Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Veuillez vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle.
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • Oui
    Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
    Date
  • Non

6. Veuillez rechercher et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

Production d'électricité

1. Cette entreprise a-t-elle produit de l'électricité?

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées.
Électricité produite :
SVP indiquer la quantité totale d'électricité produite, incluant pour la consommation ou pour ventes.
Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp inclure la quantité consommée à la question 5.
  • Oui
  • Non

2. Quelle quantité d'électricité cette entreprise a-t-elle produite?

Note : Déclarez la quantité totale d'électricité produite; peu importe s'il s'agit d'une consommation par cette entreprise ou à des fins de vente.

  • Quantité produite

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilowattheure (kWh)
  • Mégawattheure (MWh)
  • Million de BTU (MBTU)

Type d'énergie utilisé

3. Quels types d'énergie cette entreprise a-t-elle utilisée?

Inclure l'énergie utilisée : comme combustible dans le processus de production (également le chauffage, le transport effectué sur le site, la production de vapeur à des fins d'utilisation par l'entreprise); pour produire de l'électricité; pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise; et à des fins non énergétiques (p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence).

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).
Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, formé principalement de méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains.
Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage et le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.
Distillats moyens (diesel, mazout léger, kérosène)
Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.
Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.
Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure l'essence utilisée pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.
Mazout lourd (Canadien/Étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la génération de vapeur, la production d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.
Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, incluant le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.
Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour générer de l'électricité.
Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.
Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solid, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être autoproduite (produite par l'entreprise) ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée ou autoproduit utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée a des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapporter.
Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise (autoproduction) devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour autoproduction de la vapeur, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».
Charbon :
Substance rocheuse noire ou brun-noir facilement combustible dont la composition, y compris l'humidité inhérente, consiste à plus de 50 % de la masse et à plus de 70 % du volume de matière carbonée. Formé par les résidus de plantes qui ont été comprimés, durcis, modifiés chimiquement et métamorphosés par la chaleur et la pression pendant une période géologique, sans être exposés à l'air.
Charbon bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.
Charbon sous-bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la génération thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie de 16,3 térajoules par kilotonne à un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.
Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.
Anthracite :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.
Coke de charbon (Canadien/Étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont inclus dans cette catégorie.
Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.
Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.
Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.
Coke de pétrole (Canadien/Étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.
Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.
Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques (p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.
Bitume en émulsion (orimulsion) :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant du bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout et a été développé pour le secteur industriel.
Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.
Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.
Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique (p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants. Cela comprend également le gasoil utilisé comme matière de base en pétrochimie.
Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.
Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».
Autre :
Tout autre type de produits énergétiques consommés qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Veuillez spécifier le type de produits énergétiques dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.
  • Électricité - produite par l'entreprise ou achetée
  • Gaz naturel
  • Propane
  • Diesel utilisé sur place
  • Mazout léger
  • Kérosène et autres distillats moyens
  • Mazout lourd
  • Bois et déchets de bois
  • Lessive de pâte épuisée
  • Vapeur - produite par l'entreprise ou achetée
  • Charbon - Bitumineux
  • Charbon - Sous-bitumineux
  • Charbon - Anthraciteux
  • Charbon - Lignite
  • Coke de charbon
  • Goudron de houille
  • Huile légère de charbon
  • Gaz de four à coke
  • Coke de pétrole
  • Gaz de distillation
  • Gaz de sous-produit
  • Coke sur catalyseur
  • Émulsion de bitume (orimulsion)
  • Éthane
  • Butane
  • Naphte
  • Gaz flambé
  • Détritus - Spécifiez le type de détritus utilisé :
  • Autre type d'énergie consommée - Spécifiez tout autre type d'énergie consommée :

Électricité utilisée

4. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'électricité?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilowattheure (kWh)
  • Mégawattheure (MWh)
  • Million de BTU (MBTU)

5. Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp déclaré la quantité totale de l'électricité produite dans la question 1.
Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?
  Quantité d'électricité produite par l'entreprise qui a été utilisée Quantité d'électricité achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production    

Gaz naturel utilisé

6. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz naturel?

Unité de mesure

  • 100 pieds cubes (cpc)
  • Pied cube (pi3)
  • Mètre cube (m3)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

7. Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, contenant principalement du méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains (formations géologiques poreuses).
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins no n énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Voici quelques exemples de gaz naturel utilisé à des fins non énergétiques :
  • utilisé comme agent réducteur pour produire du fer de réduction directe (FRD)
  • utilisé comme matière de base pour produire de l'hydrogène et de l'ammoniac.
Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Propane utilisé

8. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de propane utilisée?

Unité de mesure

  • Cylindre de 33 Livres
  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

9. Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage ou le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'éléctricité ou de vapeur.
Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Diesel utilisé sur le site

10. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de diesel?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

11. Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.
Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Mazout léger utilisé

12. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout léger?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

13. Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.
Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  

Kérosène et autres distillats moyens utilisés

14. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de kérosène et autres distillats moyens?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

15. Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure le pétrole.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'éléctricité ou de vapeur.
Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  

Mazout lourd utilisé

16. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout lourd?

Unité de mesure

  • Baril (Bbl)
  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

17. Quelle quantité de mazout lourd importé et canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout lourd (canadien/étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la production de vapeur et d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.
 
  Quantité de mazout lourd importé qui a été utilisée Quantité de mazout lourd canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production    
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise    
Pour produire de l'électricité    
À des fins non énergétiques    

Bois et déchets de bois utilisés

18. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bois et de déchets de bois?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

19. Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, y compris le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  

Lessive de pâte épuisée utilisée

20. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de lessive de pâte épuisée?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

21. Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour produire de l'électricité.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  

Vapeur utilisée

22. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de vapeur?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

23. Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solid, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être autoproduite (produite par l'entreprise) ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée ou autoproduit utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée a des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapporter.
Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise (autoproduction) devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour autoproduction de la vapeur, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».
Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité de vapeur
produite par l'entreprise
qui a été utilisée
Quantité de vapeur
achetée par l'entreprise
qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production    
Pour produire de l'électricité    
À des fins non énergétiques    

Charbon bitumineux utilisé

24. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon bitumineux?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

25. Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité de charbon
bitumineux importé qui a
été utilisée
Quantité de charbon
bitumineux canadien qui a
été utilisée
Comme combustible dans le processus de production    
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise    
Pour produire de l'électricité    
À des fins non énergétiques    

Charbon sous-bitumineux utilisé

26. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon sous-bitumineux?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

27. Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon sous-bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la production thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie entre 16,3 térajoules par kilotonne et un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité de charbon
sous-bitumineux importé
qui a été utilisée
Quantité de charbon
sous-bitumineux canadien
qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production    
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise    
Pour produire de l'électricité    
À des fins non énergétiques    

Charbon anthraciteux importé utilisé

28. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon anthraciteux importé?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

29. Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon anthraciteux :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Charbon lignite canadien utilisé

30. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon lignite canadien?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

31. Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Coke de charbon utilisé

32. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de charbon?

Unité de mesure

  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)

33. Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de charbon (canadien/étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont compris dans cette catégorie.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
 
Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité de coke de
charbon importé qui a été
utilisée
Quantité de coke de
charbon canadien qui a été
utilisée
Comme combustible dans le processus de production    
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise    
Pour produire de l'électricité    
À des fins non énergétiques    

Goudron de houille utilisé

34. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de goudron de houille?

Unité de mesure

  • Baril (Bbl)
  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

35. Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Huile légère de charbon utilisée

36. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'huile légère de charbon?

Unité de mesure

  • Baril (Bbl)
  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

37. Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Gaz de four à coke utilisé

38. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de four à coke?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

39. Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Coke de pétrole utilisé

40. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de pétrole?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

41. Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de pétrole (canadien/étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité de coke de
pétrole importé qui a été
utilisée
Quantité de coke de
pétrole canadien qui a ét
utilisée
Comme combustible dans le processus de production    
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise    
Pour produire de l'électricité    
À des fins non énergétiques    

Gaz de distillation utilisé

42. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de distillation?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

43. Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  

Gaz de sous-produit utilisé

44. Quelle quantité de gaz de sous-produit a été utilisée comme combustible?

p. ex. pour le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité produite

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon US (gal. US)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

Coke sur catalyseur utilisé

45. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke sur catalyseur?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

46. Quelle quantité de coke sur catalyseur a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques (p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. v
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
 
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Bitume en émulsion (orimulsion) utilisé

47. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bitume en émulsion (orimulsion)?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

48. Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bitume en émulsion (orimulsion) :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant le bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout. A et a été développé pour le secteur industriel.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Éthane utilisé

49. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'éthane?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

50. Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
À des fins non énergétiques  

Butane utilisé

51. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de butane?

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

52. Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
À des fins non énergétiques  

Naphte utilisé

53. Quelle quantité de naphte a été utilisée à des fins non-énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique (p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
  • Quantité utilisée

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Litre (L)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

Gaz flambé utilisé

54. Quelle quantité de gaz flambé a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
  • Quantité utilisée

Unité de mesure

  • Mètre cube (m3)
  • Gallon US (gal. US)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

Détritus utilisé

55. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de type de détritus?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifier en Question 3

Unité de mesure

  • 100 pieds cubes (cpc)
  • Baril (Bbl)
  • Pied cube (pi3)
  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

56. Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifier en Question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.
Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Autre type d'énergie utilisée

57. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de l'autre énergie ?

c.-à-d. d'autre energie que vous avez spécifier en Question 3.

Unité de mesure

  • 100 pieds cubes (cpc)
  • Cylindre de 33 Livres
  • Baril (Bbl)
  • Pied cube (pi3)
  • Mètre cube (m3)
  • Gallon impérial (gal. imp.)
  • Gallon US (gal. US)
  • Gigajoule (GJ)
  • Kilogramme (kg)
  • Litre (L)
  • Tonne anglaise (lt)
  • Tonne métrique (tm)
  • Million de BTU (MBTU)
  • Livre (lb)
  • Tonne américaine (st)
  • Millier de mètres cubes (000m3)

58. Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. d'autre energie que vous avez spécifier en Question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Autre :
Tout autre type de produit énergétique utilisé qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Inclure le pétrole utilisé sur le chantier mais exclure le pétrole utilisé pour le transport hors du chantier. Veuillez spécifier le type de produit énergétique dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.
Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :
  • le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
  • la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).
Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.
Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.
Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.
Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.
Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?
  Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production  
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise  
Pour produire de l'électricité  
À des fins non énergétiques  

Vapeur aux fins de vente

59. Votre entreprise a-t-elle produit de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise?

  • Oui
  • Non

60. Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise oeuvrant dans les secteurs suivants?

Déclarez la quantité en gigajoules.

Ventes de vapeur : Veuillez déclarer la quantité de vapeur vendue ou transférée à d'autres entreprises en gigajoules.

Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise oeuvrant dans les secteurs suivants?
  Quantité en gigajoules
Résidentiel  
Agricole  
Fabrication du papier  
Fabrication de produits chimiques  
Toutes autres industries manufacturières  
Administration publique  
Commercial et institutionnel  
Total  

Changements ou événements

61. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les changements dans la consommation énergétique, déclarés pour entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Raisons des changements dans l'utilisation d'énergie : Cette section vise à réduire le besoin de demander des renseignements supplémentaires. Statistique Canada compare les réponses fournies dans le questionnaire avec celles des années précédentes. Veuillez indiquer les raisons qui expliquent le mieux les changements importants de votre utilisation d'énergie par rapport à l'année précédente.

  • Changement de combustible - Précisez le changement de combustible :
  • Changement dans les prix des carburants - Précisez le changement dans les prix des carburants :
  • Changement de technologie - Précisez le changement de technologie :
  • Changement de procédés - Précisez le changement de procédés :
  • Sensibilisation à l'efficacité énergétique - Précisez la sensibilisation à l'efficacité énergétique :
  • Nouveau contrat ou perte de contrat - Précisez le nouveau contrat ou perte de contrat :
  • Expansion ou réduction des installations - Précisez l'expansion ou réduction des installations :
  • Changement dans les gammes de produits - Précisez le changement dans les gammes de produits :
  • Autres - Précisez les autres changements ou événement :
  • Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni Nom de famille fourni est la meilleure personne à contacter?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à contacter au sujet de ce questionnaire?

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro du poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

  • Heures
  • Minutes

2. Avez vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Différences entre l’Enquête annuelle sur les industries manufacturières et l’Enquête mensuelle sur les industries manufacturières

L'Enquête annuelle sur les industries manufacturières et de l'exploitation forestière (EAMEF) mesure les revenus des biens fabriqués et les revenus totaux. Il conviendrait de noter que lorsque les utilisateurs comparent la variable des ventes de biens fabriqués provenant de l'Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (EMIM), ils devraient utiliser le premier concept, soit les revenus des biens fabriqués provenant de l'EAMEF. Les revenus totaux publiés dans l'EAMEF mesurent un concept plus large, car il comprend les revenus des activités autres que la fabrication. Par exemple, les revenus totaux comprennent les biens achetés pour la revente, ceux tirés de l'investissement et les revenus d'intérêts. Les revenus totaux de l'EAMEF ne peuvent donc pas être comparés aux ventes de biens fabriqués publiées par l'EMIM.

Les deux enquêtes répondent à des besoins différents chez les utilisateurs. L'Enquête mensuelle sur les industries manufacturières est réalisée afin de présenter un indicateur sur l'état du secteur de la fabrication et de faire le suivi des changements mensuels, c.-à-d. fournir des renseignements sur la tendance, alors que l'Enquête annuelle sur les industries manufacturières et de l'exploitation forestière est conçue pour brosser un tableau détaillé des valeurs totales en dollars des industries, soit fournir des renseignements sur les niveaux.

Afin de fournir des renseignements sur une tendance qui n'est pas altérée par des changements dans l'échantillon, l'échantillon de l'Enquête mensuelle sur les industries manufacturières est révisé tous les cinq ans, tandis que celui de l'Enquête annuelle sur les industries manufacturières et de l'exploitation forestière est renouvelé tous les ans.

Les deux enquêtes sont sujettes à des révisions; toutefois, les deux enquêtes ne produiront pas de résultats identiques, principalement en raison des différences méthodologiques. Par exemple, il y a des différences dans les stratégies d'échantillonnage (telles qu'elles sont décrites ci‑dessus). Certains répondants à l'enquête annuelle présentent leurs résultats selon leur exercice financier qui n'est pas le même que l'année civile qui va de janvier à décembre. Il y aussi des différences en ce qui concerne les sources de données auxiliaires (l'EMIM a recours aux données sur la taxe sur les produits et services, tandis que l'EAMEF a recours aux données fiscales T2 pour l'imputation et le calibrage) ainsi que les méthodes d'imputation (pour un enregistrement donné, l'EMIM peut utiliser une imputation historique, tandis que l'EAMEF peut avoir recours à un donneur pour l'imputation ou vice versa).

Pour obtenir de plus amples renseignements sur les sources de données et la méthodologie, veuillez consulter les liens suivants :

Enquête annuelle sur les industries manufacturières et de l'exploitation forestière (EAMEF)

Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (EMIM)

Méthodologie de la Classification canadienne des fonctions des administrations publiques (CCFAP)

Univers

Les données de la Classification canadienne des fonctions des administrations publiques (CCFAP) sont préparées pour l'ensemble des secteurs de l'administration publique générale, soit l'administration publique générale fédérale, les administrations publiques provinciales et territoriales, les administrations publiques générales locales, la santé, les universités et collèges, les conseils scolaires, et les régimes de pension du Canada et du Québec. La codification de la CCFAP est effectuée au niveau du programme pour les comptes du grand livre, les comptes à fonds déterminés, les fonds spéciaux et les états des revenus et dépenses d'entités particulières, comme les universités et collèges. Une liste complète de l'ensemble des unités du secteur public est accessible à L'univers du secteur public.

Composition des données

Les données publiées de la CCFAP représentent les charges, à l'exclusion toutefois de la consommation de capital fixe. Aucune estimation n'est produite pour l'acquisition d'actifs non financiers pour le moment.

Processus d'allocation

La structure de la CCFAP comprend trois niveaux. Le premier niveau regroupe dix catégories, appelées divisions. Le deuxième niveau est formé de groupes, et le troisième, de classes. La structure de classification peut être consultée à Classification canadienne des fonctions des administrations publiques (CCFAP) 2014.

Le mandat principal d'un programme d'administration publique est utilisé pour déterminer le code de la CCFAP qui lui est assigné, en plus de renseignements supplémentaires apportés par la codification des statistiques de finances publiques canadiennes (SFPC). Lorsqu'un programme comporte plus d'un mandat — ce qui laisse penser que différents codes de la CCFAP pourraient être utilisés —, les renseignements disponibles sont utilisés pour déterminer la portion principale de la charge observée, et le montant total des dépenses est imputé au code correspondant de la CCFAP. Toutefois, dans certains cas, une portion de la charge sera répartie selon d'autres codes de la CCFAP afin de mieux rendre compte de la nature des dépenses correspondantes.

De façon générale, les fonds spéciaux ont habituellement une fonction unique. Par conséquent, un seul code de la CCFAP est assigné. Par exemple, dans le cas d'un fonds spécial chargé du logement social, toutes les charges se verraient assigner le code 71069 – Logement, sauf les opérations concernant la dette publique, qui se verraient assigner le code 7017.

Principes généraux

La CCFAP offre un moyen cohérent de comparer les dépenses des administrations publiques à la fois entre administrations publiques et au fil du temps. Le but est de classifier les dépenses selon leur fonction, ou leur objectif socioéconomique, qui correspond à ce que l'administration publique veut accomplir.

Dans son Manuel de statistiques de finances publiques 2014, le Fonds monétaire international donne un ensemble général de règles pour la classification des fonctions des administrations publiques (voir chapitre 6 et son annexe). Le Canada se conforme de manière rigoureuse aux lignes directrices énoncées dans ce manuel.

Dans la pratique, les différentes administrations publiques — fédérale, provinciales ou locales — vont faire état de leurs dépenses par ministère ou organisme, puis par catégorie économique de dépenses (rémunération du personnel, consommation de biens et de services, avantages sociaux, etc.). La structure organisationnelle d'une administration publique peut évoluer au fil du temps, et il est peu probable qu'elle concorde bien avec celle d'une autre administration publique. Ce point particulier a son importance dans le contexte intérieur canadien, et plus encore lorsque l'on compare les dépenses d'administrations publiques de différents pays. Les statistiques fondées sur la CCFAP concourent à la comparabilité des données, du fait qu'elles reposent sur une même classification des dépenses de toutes les administrations publiques en fonction de leur objet, et que cette classification demeure constante dans le temps.

Il convient aussi d'utiliser des données agrégées plutôt que des données non agrégées lorsque l'on fait des comparaisons entre administrations publiques, que ce soit entre pays ou entre administrations publiques au sein du Canada. C'est particulièrement le cas pour les dépenses qui entrent dans de grandes catégories de charges, comme la santé et l'éducation, auxquelles sont associés d'importants transferts intergouvernementaux.

Les comparaisons provinciales et territoriales sont souvent effectuées au moyen d'estimations des administrations publiques provinciales, territoriales et locales (APPTL) agrégées. Ces estimations combinent les données relatives aux administrations provinciales et territoriales, aux établissements de santé et de services sociaux, aux universités et aux collèges, aux municipalités et autres administrations publiques locales, ainsi qu'aux commissions scolaires. L'une des caractéristiques importantes de cette agrégation est qu'elle supprime les opérations entre parties. L'agrégation des données des APPTL sert le plus souvent à des fins de comparaison, car il se peut que les responsabilités respectives des administrations provinciales et locales soient définies différemment d'une province à l'autre.

Les estimations de l'administration publique générale canadienne consolidée regroupent les données de l'administration publique fédérale et des APPTL. Elles ne comprennent pas les données du Régime de pensions du Canada ou du Régime de rentes du Québec, ni celles des entreprises publiques fédérales et provinciales.

Liste d'autres documents de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS) disponibles

Sommaires des produits diffusés de l'ECMS

Plans de diffusion

Sommaire du contenu des cycles 1 à 8 l'ECMS

  • Le document résumant le contenu est divisé en tableaux distincts qui donnent la liste de tous les sujets contenus dans l'enquête par groupe d'âge du répondant. Il y a des tableaux sur le questionnaire et prélèvement d'échantillons auprès des ménages, les mesures physiques et prélèvement d'échantillons au centre d'examen mobile (CEM), le questionnaire pour le CEM, des tests de laboratoire sur les échantillons biologiques, des analyses de l'échantillonneur d'air intérieur et des analyses d'échantillons d'eau du robinet. Les tableaux de laboratoire fournissent également des informations sur les intervalles analytiques et les facteurs de conversion.

Guide de l'utilisateur des données de l'ECMS – cycles 1 à 6

  • Le guide de l'utilisateur comprend de l'information sur le contenu de l'enquête, le plan d'échantillonnage, la collecte des données, le traitement des données, la pondération, la qualité des données, l'utilisation des fichiers, ainsi que les lignes directrices pour la totalisation, l'analyse et la diffusion.
  • Cycle 6 diffusion commencera en octobre 2020

Documentation sur les variables dérivées (VD) de l'ECMS – cycles 1 à6

  • Il existe différents documents sur les VD pour les types de VD suivantes : les ménages et le centre d'examen mobile (CEM), les médicaments, le moniteur d'activité, les mesures de laboratoire non environnementales, la fluorure et les composés organiques volatils et les autres mesures de laboratoire environnementales.
  • Cycle 6 diffusion commencera en octobre 2020

Dictionnaires de données de l'ECMS – cycle 1 à 6

  • Il existe différents dictionnaires de données pour les fichiers de données suivants : ménage – échantillon complet, visites à la clinique – échantillon complet, médicaments – échantillon complet, audition – échantillon complet, moniteurs d'activité – échantillon complet, moniteurs d'activité – sous-échantillon, sous-échantillon de l'air intérieur – niveau du ménage, sous-échantillon de l'air intérieur – niveau de la personne, prélèvements de sang à jeun – sous-échantillon, acides gras dans les globules rouge – sous-échantillon, sous-échantillon du fluorure – niveau du ménage – eau du robinet, sous-échantillon des COV – niveau du ménage – eau du robinet, sous-échantillon du fluorure – niveau de la personne – urine et eau du robinet, sous-échantillon des COV – niveau de la personne – sang et eau du robinet, données non-environnementales de laboratoire – échantillon complet, données environnementales de laboratoire – sang et urine – échantillon complet, acrylamide (contaminants environnementaux dans le sang – sous-échantillon), méthylmercure (sous-échantillon des contaminants environnementaux dans le sang), NNAL et glucuronides (sous-échantillon des contaminants environnementaux dans l'urine) et contaminants environnementaux dans l'urine (sous-échantillon principal). Note : les sous-échantillons ne sont pas tous disponibles dans chaque cycle
  • Cycle 6 diffusion commencera en octobre 2020

Documentation à l'appui du fichier sur le climat et la qualité de l'air – cycle 3
Documentation sur l'échantillonnage de l'ECMS – cycles 1 a 5
Présentations pour l'utilisation des données de l'ECMS – cycles 1 a 5

  • ECMS Séminaire des utilisateurs de données

Instructions pour la combinaison de multiples cycles de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (ECMS)
Fichier des codes postaux – justification nécessaire

  • Contient d'information sur le code postal de chaque répondant à l'enquête

Dossier des relations – justification nécessaire

  • Identifie la relation entre deux répondants d'un même ménage (adulte/enfant)

Fichier des relations (ou fichiers des liens) – Étude de faisabilité

  • Utilisation des fichiers des liens et des données des répondants appariés dans l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Étude de faisabilité – mise à jour

Errata de l’ECMS – Cycles 1 à 6


Pour plus de renseignements, ou pour obtenir des copies de documents de la liste ci-dessus, veuillez communiquer avec le Service de Renseignements Statistiques de Statistique Canada au 514-283-8300 ou composez sans frais le 1-800-263-1136 (infostats@statcan.gc.ca).

Bibliographie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé - 2011

Documents de référence

Articles parus dans Rapports sur la santé

BRYAN, Shirley, Marc ST-DENIS et Dana WOJTAS. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : aspects opérationnels et logistiques de la clinique », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 59 à 78.

DAY, Brent, Renée LANGLOIS, Mark S. TREMBLAY et Bartha-Maria KNOPPERS. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : questions éthiques, juridiques et sociales », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 58.

GARRIGUET, Didier. 2008. « Effet de l'identification des personnes dont la déclaration est plausible sur la sous-déclaration de l'apport énergétique dans l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadienne », Rapport sur la santé, vol. 19, no 4, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 47 à 55.

GIROUX, Suzelle. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : aperçu de la stratégie d'échantillonnage », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 35 à 40.

SHIELDS, Margot, Sarah CONNER GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2008. « Estimations de l'obésité fondées sur des mesures autodéclarées et sur des mesures directes », Rapports sur la santé, vol. 19, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 69 à 85.

TREMBLAY, Mark, Michael WOLFSON et Sarah CONNOR GORBER. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : raison d'être, contexte et aperçu », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 21.

TREMBLAY, Mark, Renée LANGLOIS, Shirley BRYAN, Dale ESLIGER et Julienne PATTERSON. 2007. « Prétest de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé : conception, méthodologie, résultats », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 34.

Articles et publications externes

BUREAU DU DENTISTE EN CHEF DU CANADA. 2007. « Statistics Canada's Canadian Health Measures Survey », Journal canadien de l'hygiène dentaire, vol. 41, no 3, mai-juin, p. 151 à 153.

CASTLE, David et Nola M. RIES. 2007. « Ethical, legal and social issues in nutrigenomics: the challenges of regulating service delivery and building health professional capacity », Mutation Research/Fundamental and Molecular Mechanisms of Mutagenesis, vol. 622, no 1-2, septembre, p. 138 à 143.

CONNOR GORBER, Sarah, Mark S. TREMBLAY, D. MOHER et B. GORBER. 2007. « A comparison of direct vs. self-report measures for assessing height, weight and body mass index: a systemic review », Obesity Reviews, vol. 8, no 4, p. 307 à 326.

ÉQUIPE DE L'ENQUÊTE CANADIENNE SUR LES MESURES DE LA SANTÉ. 2008. « Biosurveillance des substances chimiques de l'environnement », Bulletin d'information en santé environnementale, vol. 19, no 2, mars à juin, p. 7 à 8.

ESLIGER, Dale W., Adam PROBERT, Sarah CONNOR GORBER, Shirley BRYAN, Manon LAVIOLETTE et Mark S. TREMBLAY. 2007. « Validity of the Actical accelerometer step-count function », Medicine & Science in Sports & Exercise, vol. 39, no 7, p. 1200 à 1204.

INSTITUT CANADIEN D'INFORMATION SUR LA SANTÉ. 2004. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé », La santé de la nation, vol. 1, hiver, p. 7.

JOURNAL DE L'ASSOCIATION DENTAIRE CANADIENNE. 2007. « Canadian Health

Measures Survey Gets Underway », Journal de l'Association dentaire canadienne, vol. 73, no 2, mars, p. 116.

JOURNAL DE L'ASSOCIATION DENTAIRE CANADIENNE. 2009. « L'entrevue du JADC : Dr Peter Cooney : dentiste en chef du Canada », Journal de l'Association dentaire canadienne, vol. 75, no 1, février, p. 29 à 31.

LES DIÉTÉTISTES DU CANADA. 2006. « Nouvelle enquête de Statistique Canada visant à prendre des mesures physiques directes de la santé nutritionnelle », Membres en action, novembre, p. 4 à 5.

PROBERT, Adam W., Mark S. TREMBLAY et Sarah CONNOR GORBER. 2008. « Desk Potatoes—The Importance of Occupational Physical Activity on Health », Revue canadienne de santé publique, vol. 99, no 4, juillet-août, p. 311 à 318.

SOMMERFELD, J. et A. M. ODUOLA. 2007. « Health-related biotechnologies for infectious disease control in Africa: Ethical, Legal and Social Implications (ELSI) of transfer and development », African Journal of Medicine and Medical Sciences, vol. 36, no 1-5.

SPENCE, John C. 2004. « The Canadian Health Measures Survey: Introduction: Why Should We Give a Hoot about this Survey? », WellSpring, vol. 15, no 3, octobre, p. 1.

TREMBLAY, Mark. 2004a. « The Canadian Health Measures Survey: Background to the Canadian Health Measures Survey », WellSpring, vol. 15, no 3, octobre, p. 2 à 4.

TREMBLAY, Mark. 2004b. « Le besoin de mesures concrètes de la santé au Canada », Revue canadienne de santé publique, vol. 95, no 3, mai-juin, p. 167 à 168.

TREMBLAY, Mark S. et Sarah CONNOR GORBER. 2007. « Canadian Health Measures Survey: Brief overview », Revue canadienne de santé publique, vol. 98, no 6, novembre-décembre, p. 453 à 456.

Diffusions préliminaires du cycle 1

Articles parus dans Rapports sur la santé

WONG, Suzy et Ellen J.D. LYE. 2008. « Taux de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens », Rapports sur la santé, vol. 19, no 4, décembre, produit no 82- 003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 31 à 37.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2008. « Étude : Taux de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens », Le Quotidien, 19 novembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2009. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : concentrations plasmatiques de vitamine D dans la population, 2007-2008 », Le Quotidien, 2 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Cycle 1 (2007 à 2009)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BRYAN, Shirley, Mathieu SAINT-PIERRE LAROSE, Norm CAMPBELL, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2010. « Mesure de la tension artérielle et de la fréquence cardiaque au repos dans l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, cycle 1 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 75 à 83.

BUSHNIK, Tracey, Douglas A. HAINES, Patrick LEVALLOIS, Johanne LEVESQUE, Jay VAN OOSTDAM et Claude VIAU. 2010. « Concentrations de plomb et de bisphénol A pour la population canadienne », Rapports sur la santé, vol. 21, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 20.

COLAPINTO, Cynthia K., Deborah L. O'CONNOR, Lise DUBOIS et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Prévalence et corrélats de la consommation d'un supplément d'acide folique au Canada », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003- X au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 47.

COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011a. « Activité physique des adultes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 16.

COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011b. « Activité physique des enfants et des jeunes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 17 à 26.

COLLEY, Rachel, Sarah CONNOR GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2010. « Procédures de contrôle de la qualité et de réduction des données pour les mesures par accélérométrie de l'activité physique », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 67 à 74.

COLLEY, Rachel C., Suzy L. WONG, Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Sarah CONNOR GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Activité physique, comportement sédentaire et sommeil chez les enfants au Canada, selon les déclarations des parents et les mesures directes, et associations relatives avec les risques pour la santé », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 49 à 56.

EVANS, Jessica, Yue CHEN, Pat G. CAMP, Dennis M. BOWIE et Louise McRAE. 2014. « Évaluation de la prévalence de la MPOC au Canada fondée sur les déclarations d'un diagnostic et sur l'obstruction des voies aériennes mesurée », Rapports sur la santé, vol. 25, no 3, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. p. 11.

GARRIGUET, Didier et Rachel C. COLLEY. 2012. « Profils quotidiens des Canadiens en matière d'activité physique », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 29 à 34.

LANGLOIS, Kellie, Linda GREENE-FINESTONE, Julian LITTLE, Nick HIDIROGLOU et Susan WHITING. 2010. « Les niveaux de vitamine D chez les Canadiens selon les résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 51 à 60.

PARADIS, Gilles, Mark S. TREMBLAY, Ian JANSSEN, Arnaud CHIOLERO et Tracey

BUSHNIK. 2010. « Tension artérielle des enfants et des adolescents au Canada », Rapports sur la santé, vol. 21, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 17 à 25.

SHIELDS, Margot, Mark S. TREMBLAY, Manon LAVIOLETTE, Cora L. CRAIG, Ian JANSSEN et Sarah CONNOR GORBER. 2010. « Condition physique des adultes au Canada : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 38.

SHIELDS, Margot, Sarah CONNOR GORBER, Ian JANSSEN et Mark S. TREMBLAY. 2011a. « Biais dans les estimations autodéclarées de l'obésité dans les enquêtes canadiennes sur la santé : le point sur les équations de correction applicables aux adultes », Rapports sur la santé, vol. 22, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 39 à 50.

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Articles et publications externes

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MACPHERSON, M., M. DE GROH, L. LOUKINE, D. PRUD'HOMME et L. DUBOIS. 2016. « Prévalence du syndrome métabolique et de ses facteurs de risque chez les enfants et les adolescents canadiens: Enquête canadienne sur les mesures de la santé, cycle 1 (2007-2009) et cycle 2 (2009-2011) », Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 36, no 2, février, p. 37 à 45.

MCLAREN, Lindsay. 2016. « Fluoridation exposure status based on location of data collection in the Canadian Health Measures Survey: Is it valid? », Journal of the Canadian Dental Association, vol. 82, no g17, p. 1 à 7.

ONTARIO AGENGY FOR HEALTH PROTECTION AND PROMOTION (Public Health Ontario). « Child and youth health data sources project: summary of processes and findings », Toronto, ON: Queen's Printer for Ontario, 2015.

PARENT, Marianne. 2018. « An exposure assessment study of volatile organic compounds (VOCs) in residential indoor environment using the Canadian Health Measures Survey (Cycle 2: 2009-2011) and a multi-receptors based approach », Department of Community Health and Epidemiology. Halifax, NS: Dalhousie University.

ROBERTS, Karen C., G. JAYARAMAN, 2014. « Childhood Obesity – FPT Framework ».

SANTÉ CANADA. 2013. Deuxième rapport sur la biosurveillance humaine des substances chimiques de l'environnement au Canada : Résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé Cycle 2 (2009 à 2011), Ottawa, Ontario, ministre de la Santé, 446 p.

SHI, Y., M. DE GROH and A.J. MACFARLANE. 2014. « Sociodemographic and lifestyle factors associated with folate status among non-supplement-consuming Canadian women of child-bearing age. » Canadian Journal of Public Health, vol. 105, no 3, p. e166 à e171.

TAI, Xiaochen et Yue CHEN. 2016. « Urinary bisphenol A concentrations positively associated with glycated hemoglobin and other indicators of diabetes in Canadian men », Environmental Research, vol. 147, mai, p. 172 à 178.

THAKKAR, Niels, Veronica JAMNIK et Chris I. ARDERN. 2018. « Cross-associations between physical activity and sedentary time on metabolic health: a comparative assessment using self-reported and objectively measured activity », Journal of Public Health, vol. 40, no 4, decembre, p. e464 à e473.

ZHU, Jiping, Suzy L. WONG et Sabit CAKMAK. 2013. « Nationally representative levels of selected volatile organic compounds in Canadian residential indoor air: Population- based survey », Environmental Science & Technology, vol. 47, no 23, octobre, p. 13276 à 13283.

Cycle 3 (2012 et 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

FEDER, Katya, David MICHAUD, Pamela RAMAGE-MORIN, James, MCNAMEE, Yves, BEAUREGARD. 2015. « Taux de perte auditive chez les Canadiens de 20 à 79 ans : résultats audiométriques de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013 », Rapports sur la santé, vol. 26, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 20 à 28.

LANGLOIS, Kelli, Marcia COOPER and Cynthia K. COLAPINTO. 2016. « Les niveaux de vitamine C chez les Canadiens adultes selon les résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2012–2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

LAROUCHE, Richard, Didier GARRIGUET, Katie E. GUNNELL, Gary S. GOLDFIELD and mark S. TREMBLAY. 2016. « Temps passé dehors, activité physique, sédentarité et indicateurs de la santé chez les enfants de 7 à 14 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2014a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2012 à 2013 », Le Quotidien, 29 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire et des moniteurs d'activité, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 décembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : activité physique directement mesurée chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 18 février, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 avril, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015c. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 septembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015e. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Consommation de médicaments et apport nutritionnel, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 20 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2014c. « Composition corporelle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014d. « Indice de masse corporelle des enfants et des jeunes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014e. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014f. « Tension artérielle des enfants et des adolescents, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014g. « Maladie pulmonaire obstructive chronique chez les adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014h. « Niveaux de cholestérol chez les adultes, 2012 à 2013 » Feuillets d'information de la santé. 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014i. « Syndrome métabolique chez les adults, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014j. « Niveaux de vitamine D chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014k. « Niveaux de vitamine C chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015f. « Activité physique directement mesurée chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information sur la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015g. « Activité physique directement mesurée chez les enfants et les jeunes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015h. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 avril, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015i. « Concentrations de bisphénol A chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015j. « Concentrations de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015k. « Usage du tabac chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015l. « Niveaux d'acides gras oméga-3 chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

BROOKS, Stephen, L. GREEN-FINESTONE, and S. WHITING. 2017. « An Analysis of Factors Associated with 25-Hydroxyvitamin D Levels in White and Non-White Canadians. » Journal of AOAC International, vol. 100, no 5, octobre, p. 1345-1354.

CZOLI, Christine D. et David HAMMOND. 2018. « Carcinogen exposure among Canadian tobacco users: Changes in NNK Exposure from 2007–2009 through 2012– 2013 », Cancer Epidemiology, Biomarkers and Prevention, vol. 27, no 3, mars, p. 262 à 267.

FEDER, Katya, David MICHAUD, Yves BEAUREGARD; Elizabeth FITZPATRICK, James MCNAMEE, Hugh DAVIES, Tony LEROUX. 2017. « Prevalence of hazardous occupational noise exposure, hearing loss, and hearing protection usage among a representative sample of working Canadians. » Journal of Occupational and Environmental Medicine, vol. 59, no. 1, p. 92-113.

FLEET, Kristen. 2017. « Proinflammatory food consumption and chronic kidney disease in a Canadian nationally representative sample », Human Nutritional Sciences. Winnipeg, MB: University of Manitoba.

JONES, Amanda C., J. Lennert VEERMAN and David HAMMOND. 2017. « The health and economic impact of a tax on sugary drinks in Canada », Waterloo, ON: Canadian Cancer Society, Diabetes Canada, Childhood Obesity Foundation, Chronic Disease Prevention A.

L'equipe de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de Statistique Canada. 2015. « L'Enquête canadienne sur les mesures de la santé: une source de données sur l'audition représentatives au niveau national », Communiqué, août.

LEVY, Emile, Mariia SAMOILENKO, Sophia MOREL, Jade ENGLAND, Devendra AMRE, Laurence BERTOUT, Simon DROUIN, Caroline LAVERDIÈRE, Maja KRAJINOVIC, Daniel SINNETT, Geneviève LEFEBVRE et Valérie MARCIL. 2017. « Cardiometabolic risk factors in childhood, adolescent and young adult survivors of acute lymphoblastic leukemia - A Petale cohort », Scientific Reports, vol 7, décembre, p. 1 à 9.

MALIN, Ashley, Julie RIDDELL, Hugh MCCAGUE et Christine TILL. 2018. « Fluoride exposure and thyroid function among adults living in Canada: Effect modification by iodine status », Environment International, vol. 121, no 1, décembre, p. 667 à 674.

MUNASINGHE, Lalani L., Noreen WILLOWS, Yan YUAN and Paul J VEUGELERS. 2015. « The prevalence and determinants of use of vitamin D supplements among children in Alberta, Canada: A cross-sectional study », BMC Public Health, vol. 15, no 1, p. 1 à 7.

MUNASINGHE, Lalani L., Yan YUAN, Noreen D. WILLOWS, Erin L. FAUGHT, John P. EKWARU and Paul J. VEUGELERS. 2017. « Vitamin D deficiency and sufficiency among Canadian children residing at high latitude following the revision of the RDA of vitamin D intake in 2010 », British Journal of Nutrition, vol. 117, no 3, mars, p. 457 à 465.

PARTICIPACTION. 2016. « Les enfants canadiens sont-ils trop fatigués pour bouger? » L'édition 2016 du Bulletin de l'activité physique chez les jeunes de ParticipACTION, 16 juin.

Tableaux de données

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Mesures d'antropométrie de la population à domicile » CANSIM (base de données).

Cycle 4 (2014 et 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

COLLEY, Rachel C., Gregory BUTLER, Didier GARRIGUET, Stephanie A. PRINCE et Karen C. ROBERTS. 2018. « Comparaison de l'activité physique autodéclarée et mesurée par accélérométre chez les adultes au Canada » Health Reports, vol. 29, no 12, décembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2018a. « Concentrations d'arsenic inorganique chez les Canadiens, 2014-2015 », Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2018b. « Concentrations de parabènes chez les Canadiens, 2014-2015 » Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Publications internes

STATISTIQUE CANADA. 2018c. « Concentrations de certaines substances chimiques de l’environnement ajusté en fonction de la créatinine dans la population canadienne. » Catalogue no. 82-627-X.

Articles et publications externes

BERTINATO, Jesse, Kuan Chiao WANG et Stephen HAYWARD. 2017. « Serum Magnesium Concentrations in the Canadian Population and Associations with Diabetes, Glycemic Regulation, and Insulin Resistance. » Nutrients, vol. 9, no 3, mars, 13 p.

Cycle 5 (2016 à 2017)

Le Quotidien

Statistique Canada. 2018a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2016 et 2017. » Le Quotidien. 24 octobre.

Statistique Canada. 2019a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Données des mesures non environnementales de laboratoire et de médicaments, 2016 et 2017. » Le Quotidien. 6 février. Catalogue no. 11-001-X.

Statistique Canada. 2019b. « Tension artérielle, hypertension et principaux facteurs de risque » Le Quotidien. 20 février.

Statistique Canada. 2019c. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Suivi des niveaux d'activité physique des Canadiens, 2016 et 2017. » Le Quotidien. 17 Avril.

Statistique Canada. 2019d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Données sur la vision. 2016 et 2017 » Le Quotidien, 2 Octobre.

Statistique Canada. 2019e. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2016 et 2017 » Le Quotidien, 13 novembre.

Statistics Canada. 2020a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Cycles 1, 3 et 4 (2007-2009, 2012-2013 et 2014-2015) sérum groupés fichiers de données » Le Quotidien, 3 juin.

Feuillets d'information sur la santé

« Apnée du sommeil au Canada, 2016 et 2017. » Feuillets d'information de la santé. 24 octobre. Statistique Canada Catalogue no. 82-625-X).

« Activité physique et temps passé devant un écran chez les enfants et les jeunes canadiens, 2016 et 2017 » Feuillets d'information de la santé. 17 avril. Statistique Canada (Catalogue no. 82-625-X.

Rapports sur la santé

Bushnik, Tracey; Clarke, Janine; Deguire, Jason; Rouleau, Kaitlyn; Roy, Joel. « Tension artérielle et l'hypertension. » Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 2 (82-003-X). Février 2019. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X201900200002.

Bushnik, Tracey; Hennessy, Deirdre; Leung, Alexander A.; Manuel, Doug; McAlister, Finlay A. « Facteurs de risques de l'hypertension au Canada. » Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 2 (82-003-X). Février 2019. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X201900200002.

Carson, V., Langlois. K., and Colley, R. « Associations parents-enfants concernant le comportement sédentaire et l'activité physique au cours de la petite enfance. » Rapports sur la santé. (82-003-X). Février 2020. Statistique Canada Catalogue no. 82-003X.

Tableaux de données

« Distribution de la population à domicile par statut visuel. » Tableau: 13100754-01, 2 octobre, 2019.

« Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe. » Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre, 2019

« Mesures de la condition physique de la population à domicile ». Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre 2019

Infographies

« L'obésité chez les adultes canadiens, 2016 et 2017. » Infographies. 24 octobre 2018. Statistique Canada – (Catalogue no. 11-627-M).

« Hypertension: Prévalence et principaux facteurs de risque. » Infographies. 20 février 2019. Statistique Canada – (Catalogue no.11-627-M).

« Concentrations de plomb et de bisphénol A (BPA) au sein de la population canadienne », Infographies.13 novembre 2019. (Catalogue no.11-627-M).

Cycles 1 et 2 combinés (2007 à 2011)

Articles parus dans Coup d'œil sur la santé

CLARKE, Janine, Victoria HIGGINS and Khosrow ADELI. 2016. « Comprendre votre santé à l'aide des intervalles de référence », Coup d'œil sur la santé, juin, produit no 82-624-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 8.

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK Tracey, Patrick LEVALLOIS, Monique D'AMOUR, Todd J. ANDERSON et Finlay A. MCALISTER. 2014. « Association entre la plombétomie et la pression artérielle : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé (2007 à 2011) », Rapports sur la santé, vol. 25, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

FINDLAY, Leanne, Dafna KOHEN. 2015. « Bisphénol A et comportement des enfants et des jeunes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 » Rapports sur la santé, vol. 26, no 08, août, Statistics Canada Catalogue no 82-003-x.

FOWLES, Jonathon, Joel ROY, Janine CLARKE et Shilpa DOGRA. 2014. « Les adultes canadiens les plus en forme sont-ils les plus en santé? », Rapports sur la santé, vol. 25, no 5, mai, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 9 p.

GARNER, Rochelle and Patrick LEVALLOIS. 2016. « Concentrations de cadmium et sources d'exposition chez les adultes canadiens », Rapports sur la santé, vol. 27, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 11 à 21.

GARRIGUET Didier, et Rachel C. COLLEY. 2014. « Une comparaison de l'activité physique durant les loisirs autodéclarée et de l'activité physique modérée à vigoureuse mesurée chez les adolescents et les adultes », Rapports sur la santé, vol. 25, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 12 p.

HENNESSY, Deirdre A., Peter TANUSEPUTRO, Meltem TUNA, Carol BENNETT, Richard PEREZ, Margot SHIELDS, Dennis T. KO, Jack TU and Douglas G. MANUEL. 2016. « Incidence du traitement aux statines sur la santé de la population au Canada », Rapports sur la santé, vol. 27, no 1, janvier, produit no 82-003-X au Catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 32.

LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016a. « Active travel and adults' health: The 2007-2011 Canadian Health Measures Surveys », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016b. « Déplacement actif et santé des adultes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 10 à 19.

NG, Edward. 2015. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : un outil pour la recherche sur la santé des immigrants? », Rapports sur la santé, vol. 26, no 3, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 9 p.

ROTERMANN, Michelle, Claudia SANMARTIN, Deirdre HENNESS and Michele ARTHUR. 2014. « Consommation de médicaments sur ordonnance chez les Canadiens de 6 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 25, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 10 p.

ROTERMANN, Michelle, Kellie LANGLOIS, Anton ANDONOV et Maxim TRUBNIKOV. 2013. « Séroprévalence des infections par le virus de l'hépatite B et par le virus de l'hépatite C : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2009 et 2009 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 24, no 11, novembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

WONG, Suzy L., Allan L. COATES and Teresa TO. 2016. « Exposition aux émissions industrielles de polluants atmosphériques et fonction pulmonaire chez les enfants : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 10.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2013d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : L'activité physique mesurée directement des Canadiens, 2007 à 2011 », Le Quotidien, 30 mai, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2013e. « L'activité physique mesurée directement des adultes canadiens, 2007 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 30 mai, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2013f. « L'activité physique mesurée directement des enfants et des jeunes canadiens, 2007 à 2011 », Feuillets d'information de la santé, 30 mai, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG et David BLAIS. 2015. « Biochemical Marker Reference Values across Pediatric, Adult, and Geriatric Ages: Establishment of Robust Pediatric and Adult Reference Intervals on the Basis of the Canadian Health Measures Survey », Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p. 1049 à 1062.

ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG, David BLAIS et M. ABDELHALEEM. 2015a. « Complex biological profile of hematologic markers across pediatric, adult, and geriatric ages: establishment of robust pediatric and adult reference intervals on the basis of the Canadian Health Measures Survey », Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p.1075 à 1086.

ADELI, Khosrow, Victoria HIGGINS, Michelle NIEUWESTEEGL, Joshua RAIZMAN, Yungi CHEN, Suzy WONG, David BLAIS et M. ABDELHALEEM. 2015b. « Complex reference values for endocrine and special chemistry biomarkers across pediatric, adult, and geriatric ages: establishment of robust pediatric and adult reference intervals on the basis of the Canadian Health Measures Survey», Clinical Chemistry, vol. 61, no 8, juillet, p.1063 à 1074.

AGENCE DE LA SANTE PUBLIQUE DU CANADA. 2016. « Autres publications de l'ASPC », Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 36, no 2, février, p. 47.

AGENCE DE LA SANTE PUBLIQUE DU CANADA. 2016. « Avis de publication – Consolider la base de données probantes sur les déterminants sociaux de la santé : mesurer la discrimination quotidienne au moyen du Module de réponse rapide de l'ESCC », Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 36, no 2, février, p. 46.

AGENCE DE LA SANTE PUBLIQUE DU CANADA. 2017. « Concentration urinaire de bisphénol A et obésité chez les adultes : résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé», Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada : Recherche, politiques et pratiques, vol. 37, no 12, décembre.

ARANDA-RODRIGUEZ, Rocio, Ashley CABECINHA, Jeromy HARVIE. 2015. « A method for quantification of volatile organic compounds in blood by SPME-GC-MS/MS with broader application: From non-occupational exposure to population to exposure studies », Journal of Chromatography B: Analytical Technologies in the Biomedical & Life Sciences, vol. 992, juin, p. 76 à 85.

ATA, Nicole. 2014. « Cardiovascular disease risk factors in Canadian-born and immigrant children and youth in the Canadian Health Measures Survey », Department of Public Health Sciences, Edmonton, AB: University of Alberta.

BETANCOURT, Marisol T. K.C. ROBERTS, T-L BENNETT, E.R. DRISCOLL and G. JAYARAMAN. 2014. « Maladies chroniques et blessures au Canada », CDIC, vol. 34, no 1, juin.

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Cycles 1 et 3 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013)

Articles et publications externes

HU, Xue Feng, Kavita SINGH, Tiff-Annie KENNY et Hing Man CHAN. 2019. « Prevalence of heart attack and stroke and associated risk factors among Inuit in Canada: A comparison with the general Canadian population, » International Journal of Hygiene and Environmental Health, vol. 222, no 2, mars, p. 319 à 326.

MUNASINGHE, Lalani L., Noreen D. WILLOWS, Yan YUAN, John Paul EKWARU et Paul J. VEUGELERS. 2017. « Vitamin D sufficiency of Canadian children did not improve following the 2010 revision of the dietary guidelines that recommended higher intake of vitamin D: An analysis of the Canadian Health Measures Survey », Nutrients, vol. 9, no 9, août, p. 1 à 11.

Cycles 1, 2 et 3 combinés (2007 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER and Douglas G. MANUEL. 2018. « Facteurs associés au contrôle de l'hypertension chez les Canadiens plus ȃgés ». Rapports sur la santé, vol. 29, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

BUSHNIK, Tracey. 2017. « Association entre le poids corporel du parent et celui de l'enfant ». Rapports sur la santé, vol. 28, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

GARRIGUET, Didier. 2016. « Utilisation d'une loi bêta-binomiale pour estimer la prévalence de l'observation des lignes directrices en matière d'activité physique chez les enfants et les jeunes », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003- X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 9.

GARRIGUET, Didier, Tracey BUSHNIK, Rachel COLLEY. 2017. « Activité physique et comportement sédentaire : association parent-enfant », Rapports sur la santé, vol. 28, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

THOMSON, Errol, Harun KALAYCI and Mike WALKER. 2019. « Cumulative toll of exposure to stressors in Canada: An allostatic load profile », Rapports sur la santé, vol. 30, no. 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 14-21.

WONG, Suzy L. 2016a. « Valeurs de référence pour la force de préhension des Canadiens de 6 à 79 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 10, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

WONG, Suzy L. 2016b. « Réduction de la force musculaire chez les Canadiens âgés de 60 à 79 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 10, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 11.

Articles et publications externes

ASHLEY-MARTIN, Jillian, Regina ENSENAUER, Bryan MAGUIRE and Stefan KUHLE. 2019. « Predicting cardiometabolic markers in children using tri-ponderal mass index: a cross-sectional study », Archives of Disease in Childhood, vol. 103, no 6.

ATA, Nicole, Bryan MAGUIRE, David C. HAMILTON et Stefan KUHLE. 2018. « Percentile curves for cardiometabolic disease markers in Canadian children and youth: a cross-sectional study », BMC Pediatrics, vol. 18, no 1, septembre. p. 1 à 11.

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BERNARD, Paquito, G. HAINS-MONFETTE, S. ATOUI and G. MOULLEC. 2018. « Daily objective physical activity and sedentary time in adults with COPD using spirometry data from Canadian Measures Health Survey, » Canadian Respiratory Journal, vol. 2018, décembre, p. 1 à 9.

BERNARD, Paquito, Isabelle DORÉ, Ahmed-Jérôme ROMAIN, Gabriel HAINS- MONFETTE, Celia KINGSBURY et Catherine SABISTON. 2018. « Dose response association of objective physical activity with mental health in a representative national sample of adults: A cross-sectional study », PLoS ONE, vol. 13, no 10, octobre, p. 1 à 16.

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Cycles 2 et 3 combinés (2009 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

GARRIGUET, Didier, Valerie CARSON, Rachel C. COLLEY, Ian JANSSEN, Brian W. TIMMONS and Mark S. TREMBLAY. 2016. « Activité physique et comportement sédentaire des enfants canadiens de trois à cinq ans » Rapports sur la santé, vol. 27, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 15 à 25.

Articles et publications externes

BARBERIO, Amanda M. 2016. « A Canadian population-based study of the relationship between fluoride exposure and indicators of cognitive and thyroid functioning; Implications for community water fluoridation », Calgary, AB: University of Calgary.

BARBERIO, Amanda M., Carlos QUIÑONEZ, F. Shaun HOSEIN et Lindsay MCLAREN. 2017. « Fluoride exposure and reported learning disability diagnosis among Canadian children: Implications for community water fluoridation », Canadian Journal of Public Health, vol. 108, no 3, p. e229 à e239.

BARBERIO, Amanda M., F. Shaun HOSEIN, Carlos QUIÑONEZ et Lindsay MCLAREN. 2017. « Fluoride exposure and indicators of thyroid functioning in the Canadian population: Implications for community water fluoridation », Journal of Epidemiology and Community Health, vol. 71, no 10, p. 1019 à 1025.

CARSON, Valerie, Mark S. TREMBLAY et Sebastien F. M. CHASTIN. 2017. « Cross- sectional associations between sleep duration, sedentary time, physical activity and adiposity indicators among Canadian preschool children using compositional analyses », BMC Public Health, vol. 17, no 5, novembre, p. 123 à 121.

DALES, Robert E, Sabit CAKMAK, Chris HEBBERN et Jasmine D. CAKMAK. 2017. « The influence of polycyclic aromatic hydrocarbons on lung function in a representative sample of the Canadian population. » Environmental Pollution, vol. 228, septembre, p. 1 à 7.

JURIC, Amanda, Kavita SINGH, Xue Feng HU et Hing Man CHAN. 2019. « Exposure to triclosan among the Canadian population: Results of the Canadian Health Measures Survey (2009–2013), » Environment International, vol. 120, p. 29 à 38.

RODD, Celia et Atul K. SHARMA. 2016. « Recent trends in the prevalence of overweight and obesity among Canadian children », Canadian Medical Association Journal (CMAJ), vol. 188, no 13, septembre, p. E313 à E320.

RODD, Celia et Atulm K. SHARMA. 2017. « Prevalence of overweight and obesity in Canadian children, 2004 to 2013: Impact of socioeconomic determinants », Paediatrics and Child Health, vol. 22, no 3, juin, p. 153 à 158.

Cycles 3 et 4 combinés (2012 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

DEGUIRE, Jason, Janine CLARKE, Kaitlyn ROULEAU, Joel ROY et Tracey BUSHNIK. 2019. « Tension artiérielle et hypertension ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 8 p.

RAMAGE-MORIN, Pamela L et Marc GOSSELIN. 2016. « Canadiens vulnérables au bruit en milieu de travail ». Rapports sur la santé, vol. 29, no 8, août, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

RAMAGE-MORIN, Pamela L., Rex BANKS, Dany PINEAULT et Maha ATRACH. 2019. « L'acouphène au Canada ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 3, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 9 p.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2016a. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016b. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016c. « Tension artérielle des enfants et des jeunes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Maladie pulmonaire obstructive chronique sous- diagnostiquée chez les adultes canadiens : résultats des cycles 3 et 4 (2012 à 2015) de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé », Feuillets d'information de la santé, 12 janvier, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

FEDER, Katya, David MICHAUD, James MCNAMEE, Leonora MARRO et Elizabeth FITZPATRICK. 2017 « Prevalence of hazardous leisure noise exposure, hearing loss and hearing protection usage among a representative sample of Canadians, aged 6 to 79 », Plos One Journal, vol. 59, no 1, janvier.

STATLER, Julie. 2018. « Exploring the influence of childcare enrollment on physical activity and sedentary time of a nationally representative sample of Canadian preschoolers, » Health and Rehabilitation Sciences. London, ON: University of Western Ontario.

Cycles 1, 2, 3 et 4 combinés (2007 à 2019)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER, Alexander A. LEUNG et Douglas G. MANUEL. 2019. « Facteurs de risque de l'hypertension au Canada », Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER et Douglas G. MANUEL. 2018. « Facteurs associés au contrôle de l'hypertension chez les Canadiens plus ȃgés », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

MICHAUD, Isabelle, Jean-Philippe CHAPUT et Suzy WONG. 2017. « Durée et qualité du sommeil chez les Canadiens âgés de 18 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

CHAO, Yi-Sheng, Chao-Jung WU, Hsing-Chien WU et Wei-Chih CHEN. 2018. « Trend analysis for national surveys: Application to all variables from the Canadian Health Measures Survey cycle 1 to 4 », PLoS ONE, vol. 13, no 8, août, p. 1 à 15.

ST-AMAND, Annie, Leonora MARRO et Subramanian KARTHIKEYAN. 2019. « Analysis of trends in the blood or urinary concentrations of BPA, Cd, Pb and Mercury in Canadians », Canadian Environmental Sustainability Indicators, janvier.

Cycles 1, 2, 3, 4, et 5 combinés (2007 à 2017)

Articles et publications externes

EYKOLBOSH, Angela, Kate WERRY et Tom KOSATSKY. 2018. « Leveraging the Canadian Health Measures Survey for environmental health research », Environment International, août.

TADDEI, Christina, Rod JACKSON, Bin ZHOU, Honor BIXBY, et al. 2019. « National trends in total cholesterol obscure heterogeneous changes in HDL and non-HDL cholesterol and total-to-HDL cholesterol ratio: a pooled analysis of 458 population-based studies in Asian and Western countries. » International Journal of Epidemiology, juillet.

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête est menée par Statistique Canada dans le but de recueillir les données nécessaires à soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme utilise des données d'enquête et des données administratives pour élaborer des mesures exhaustives de l'économie Canadienne.

Les statistiques du PISE sont utilisées à diverses fins, notamment pour :

  • Obtenir de l'information sur l'offre et la demande énergétique au Canada.
  • Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics.
  • Permettre à tous les ordres de gouvernement d'élaborer des politiques éclairées dans le domaine de l'énergie.
  • Venir en aide aux entreprises dans leur processus décisionnel.
  • Permettre à Statistique Canada d'utiliser vos renseignements à d'autres fins statistiques ou de recherche.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales.

En vertu de l'article 12, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
à l'attention du directeur/de la directrice, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources, Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale
Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial
Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale
  • Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
  • Pays
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationelle en ce moment
    Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
        • Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • Oui
    Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
    Date :
  • Non

6. Rechercher et sélectionner le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

Production

1. Cette entreprise possède-t-elle une capacité de production d'électricité installée?

Veuillez déclarer uniquement pour les centrales d'énergie électrique détenues majoritairement par cette entreprise ou celles dont elle est l'unique propriétaire.

  • Oui
  • Non

Unité de mesure

2. Quelle unité de mesure utilisez-vous pour déclarer la capacité de production d'électricité?

  • Kilowatt (kW)
  • Megawatt (MW)

Centrales d'énergie électrique

3. Est-ce que ces centrales d'énergie électrique appartiennent à cette entreprise?

Une centrale d'énergie électrique est définie comme une installation ou une ressource qui a la capacité de produire de l'électricité pour la vente ou la consommation.

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

Centrale :
Type de turbine :

  • Oui
    Avez-vous fait l'installation de nouvelles turbines? Si aucune nouvelle turbine a été installée, entrez « 0 »
    Nouvelles turbines :
  • Non

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre de nouvelles turbines installées à [Centrale] est de plus de 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

4. Quelle est la raison pour laquelle les centrales d'énergie électrique n'appartiennent plus à cette entreprise?

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Centrale :
Type de turbine :

  • Vendue
  • Déclassée
  • Autre
    Précisez la raison :

Renseignements au sujet de la centrale d'énergie électrique

Les questions suivantes portent sur les nouvelles centrales ajoutées pendant l'année fiscale de 2019.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

5. Avez-vous d'autres centrales d'énergie électrique qui étaient opérationnelles pendant l'année fiscale de 2019?

  • Oui
    Fournir le nombre de centrales d'énergie électrique supplémentaires. Entrer jusqu'à 10 centrales.
    Nombre de centrales :
  • Non

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

Le nombre de centrales d'énergie électrique supplémentaires excède 10.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

6. Veuillez fournir les détails demandés pour la ou les centrales d'énergie électrique.

Centrale 1

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 2

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 3

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 4

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 5

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 6

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 7

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 8

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 9

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

Centrale 10

Nom de la centrale :
Nombre de turbines :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Le nombre des turbines excède 99.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

7. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 1].

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 1] - [Type de turbine]

8. Veuillez fournir les détails demandés pour la ou les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

9. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 2] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 2] - [Type de turbine]

10. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

11. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 3] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 3] - [Type de turbine]

12. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

13. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 4] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 4] - [Type de turbine]

14. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

15. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 5] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 5] - [Type de turbine]

16. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

17. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 6].

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 6] - [Type de turbine]

18. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

19. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 7] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 7] - [Type de turbine]

20. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

21. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 8].

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 8] - [Type de turbine]

22. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

23. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 9] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 9] - [Type de turbine]

24. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

25. Veuillez fournir les détails demandés pour [Nouvelle Centrale 10] .

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Nouvelle Centrale 10] - [Type de turbine]

26. Veuillez fournir les détails demandés pour les turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

Les questions suivantes demanderont une confirmation de détails sur des centrales existantes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

27. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

28. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

29. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

30. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

31. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

32. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

33. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

34. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

35. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

36. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

37. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

38. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

39. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

40. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

41. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

42. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

43. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

44. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

45. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

46. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

47. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

48. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

49. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

50. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

51. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

52. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

53. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Centrales d'énergie électrique supplémentaires

54. Veuillez vérifier les renseignements pour la centrale d'énergie et apporter les corrections si nécessaires.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

Latitude et longitude de la centrale
Si vous le pouvez, veuillez fournir ces renseignements le cas échéant.

Type de turbine
Veuillez indiquer le type de centrale - turbine à combustion, turbine hydraulique (hydro), turbine à combustion interne, turbine solaire, turbine à vapeur nucléaire, turbine à vapeur classique, turbine marémotrice, turbine éolienne, turbine hydrolienne, turbine géothermique ou autres non-combustibles.

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale. S'il s'agit d'une centrale de cogénération et si la turbine à vapeur fonctionne à partir de la récupération de la chaleur résiduelle, veuillez indiquer « Autres combustibles (chaleur résiduelle) » comme carburant.

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau.

Nom de la centrale :

Type de turbine :

  • Turbine à combustion
  • Turbine hydraulique (hydro)
  • Turbine à combustion interne
  • Solaire
  • Turbine à vapeur nucléaire
  • Turbine à vapeur classique
  • Turbine marémotrice
  • Turbine éolienne
  • Turbine hydrolienne
  • Turbine géothermique
  • Autres non-combustibles

Latitude :

Longitude :

Province :

  • Alberta
  • Colombie-Britannique
  • Manitoba
  • Nouveau-Brunswick
  • Terre-Neuve-et-Labrador
  • Territoire du Nord-Ouest
  • Nouvelle-Écosse
  • Nunavut
  • Ontario
  • Île-du-Prince-Édouard
  • Québec
  • Saskatchewan
  • Yukon

Source d'eau
Dans le cas de centrales hydrauliques, veuillez indiquer le nom de la rivière ou du lac servant de source d'eau :

Carburant principal
Veuillez indiquer le carburant « principal » utilisé à la centrale :

  • Biodiesel
  • Éthanol
  • Autre biocarburant
  • Mazout léger
  • Mazout lourd acheté d'une entreprise canadienne
  • Mazout lourd importé d'un pays étranger
  • Propane
  • Diesel
  • Orimulsion
  • Lessive de pâte épuisée
  • Autre combustible liquide
  • Gaz naturel
  • Gaz de four à coke
  • Méthane (site d'enfouissement)
  • Gaz de distillation
  • Autre combustible gazeux
  • Charbon bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon bitumineux importé d'un pays étranger
  • Charbon sous-bitumineux acheté d'entreprises canadiennes
  • Charbon sous-bitumineux importé d'un pays étranger
  • Lignite
  • Bois
  • Coke de pétrole
  • Biomasse d'agriculture
  • Autre biomasse
  • Autre biomasse — type inconnu
  • Résidus urbains et autres déchets
  • Autre combustible solide
  • Autres combustibles (chaleur résiduelle)
  • Uranium

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

55. Veuillez vérifier les renseignements concernant les turbines suivantes et corriger au besoin.

Si les données sont incorrectes, veuillez mettre à jour les champs ci-dessous.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

 Afin de réduire la nécessité d'effectuer un suivi dans l'avenir, veuillez choisir l'une des options suivantes.

La capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée cette année est considérablement différente de la capacité de production d'électricité de [quantité] [unité de mesure] déclarée l'année dernière.

  • Je confirme que toutes les valeurs sont exactes
  • Je ne peux pas confirmer que toutes les valeurs sont exactes.

Centrales d'énergie électrique supplémentaires - [Centrale] - [Type de turbine]

56. Veuillez fournir les détails demandés pour les nouvelles turbines suivantes.

État
S'il s'agit d'une centrale de réserve (unité dont l'exploitation ne fait pas partie de la charge planifiée), veuillez l'indiquer.

L'année d'entrée
Veuillez indiquer l'année d'entrée en service de l'unité.

Code d'identification (ID) de turbine
Un identificateur utilisé par l'entreprise pour distinguer cette turbine.

Turbine 1

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 2

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Turbine 3

ID de la turbine :

État :

  • Actif
  • Réserve
  • Déclassé

Capacité de production d'électricté en [unité de mesure] :

Année en service :

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Grève ou lock-out
  • Effet des taux de change
  • Variation du prix des biens et services vendus
  • Sous-traitance
  • Changement organisationnel
  • Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
  • Désastre naturel
  • Récession
  • Changement dans la gamme des produits
  • Ventes d'unités commerciales
  • Expansion
  • Nouveau contrat ou perte de contrat
  • Fermeture des installations
  • Acquisition d'unités commerciales
  • Autre
    • Précisez les autres changements ou événements :
  • Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni , Nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Adresse courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro du poste (s'il y a lieu)
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

  • Heures
  • Minutes

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'objectif de cette enquête est de recueillir de l'information sur les dépenses effectuées par l'industrie en matière de protection de l'environnement au Canada. Ces renseignements sont d'importants indicateurs des investissements canadiens en matière de protection environnementale.

Les données tirées de cette enquête sont utilisées par tous les paliers gouvernementaux pour établir des politiques environnementales éclairées. Le secteur privé les utilise également dans leur processus de prises de décisions.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

  • Statisticien en chef du Canada
  • Statistique Canada
  • À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
  • 150, promenade Tunney's Pasture
  • Ottawa (Ontario)
  • K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec Ressources naturelles Canada; Innovation, science et développement économique Canada; et les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Instructions de déclaration

  • Veuillez écrire en caractères d'imprimerie, à l'encre.
  • Cette enquête demande de rapporter toutes les dépenses en protection de l'environnement, qu'elles aient été faites ou non en réponse à des lois, conventions ou accords volontaires canadiens ou internationaux courants ou anticipés.
  • Veuillez rapporter les dépenses faites par l'établissement listé plus haut.
  • Déclarez tous les montants en dollars canadiens ($CAN), arrondis au dollar le plus près.
  • Les pourcentages devraient être arrondis en nombres entiers.
  • Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible.
  • Entrez « 0 » s'il n'y a aucune valeur à déclarer.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

  • Dénomination sociale
  • Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

  • Prénom
  • Nom de famille
  • Titre
  • Langue de communication préférée
    • Anglais
    • Français
  • Adresse postale (numéro et rue)
  • Ville
  • Province, territoire ou état
  • Code postal ou code de zone
  • Pays
    • Canada
    • États-Unis
  • Adresse de courriel
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
  • Numéro de poste (s'il y a lieu)
  • Le nombre maximum de caractères est de 10.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationelle en ce moment Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
    • Exploitation saisonnière
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
        • Date
    • A cessé ses activités
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Faillite
        • Liquidation
        • Dissolution
        • Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités :
    • A vendu ses entités opérationnelles
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
        • Date
      • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
      • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
        • Date
      • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
      • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
        • Date
      • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle
    • Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
    • p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • Oui
    • Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
    • Date
  • Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

Gestion des déchets solides

1. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion des déchets solides non dangereux et dangereux au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la collecte, au transport, au traitement, à l'entreposage, à l'élimination, au recyclage et au compostage des déchets non dangereux et dangereux
  • à la préparation sur place des matières à être recyclées dans une installation externe effectuée par les employés de votre établissement et les services fournis par un entrepreneur privé ou un organisme gouvernemental fédéral, provincial ou local
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle et aux laboratoires
  • aux services municipaux
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et services.

Exclure les dépenses relatives :

  • au recyclage effectué sur place
  • à la gestion des eaux d'égout ou des eaux usées (à déclarer à la question 5)
  • au traitement des déchets hautement radioactifs (à déclarer à la question 25).

Pour déclarer les dépenses d'exploitation :

Inclure toutes les dépenses liées à la protection de l'environnement engagées au chapitre de la main-d'oeuvre, des matériaux et des fournitures, de l'entretien et des réparations ainsi que des services acquis (inclure les dépenses en combustible et en électricité pour les machines et le matériel dont l'unique but est la protection de l'environnement).

Exclure la dépréciation des machines et du matériel.

Pour déclarer des dépenses en immobilisations :

Inclure toutes les dépenses pertinentes capitalisées engagées pour l'acquisition, l'installation et la réparation de machines et de matériel ainsi que pour la construction d'installations non résidentielles, qu'elles soient effectuées par des entrepreneurs ou par des employés de l'établissement. Les dépenses de construction incluent tous les coûts associés à la démolition, à la planification et à la conception (tels que les honoraires d'ingénierie et de consultation) et aux matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation, ainsi que tous les coûts associés à l'achat d'un terrain qui ne sont pas amortis ou dépréciés.

Exclure les fonds réservés à une responsabilité environnementale future.

Inscrivez 0 $ pour les deux catégories de dépenses si votre établissement est locataire des lieux et que ces dépenses sont incluses dans le loyer payé au propriétaire de l'immeuble.

Si le montant est de zéro ou si non applicable, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Note : Cette enquête requiert la déclaration de toutes les dépenses de protection de l'environnement, qu'elles soient effectuées ou non en réponse à des réglementations, des conventions ou des accords volontaires canadiens ou internationaux, actuels ou prévus.

Pour déclarer les dépenses d'exploitation :

Inclure toutes les dépenses liées à la protection de l'environnement engagées au chapitre de la main-d'œuvre, des matériaux et des fournitures, de l'entretien et des réparations ainsi que des services acquis (inclure les dépenses en combustible et en électricité pour les machines et le matériel dont l'unique but est la protection de l'environnement).

Exclure la dépréciation des machines et du matériel.

Pour déclarer des dépenses en immobilisations :

Inclure toutes les dépenses pertinentes capitalisées engagées pour l'acquisition, l'installation et la réparation de machines et de matériel ainsi que pour la construction d'installations non résidentielles, qu'elles soient effectuées par des entrepreneurs ou par des employés de l'établissement. Les dépenses de construction incluent tous les coûts associés à la démolition, à la planification et à la conception (tels que les honoraires d'ingénierie et de consultation) et aux matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation, ainsi que tous les coûts associés à l'achat d'un terrain qui ne sont pas amortis ou dépréciés.

Exclure les fonds réservés à une responsabilité environnementale future.

Dépenses de protection de l'environnement :

Tous les frais d'exploitation et les dépenses en immobilisations et réparations dont le but principal est la prévention, la réduction ou l'élimination de la pollution et/ou d'autres formes de dégradation de l'environnement ainsi que les mesures prises pour restaurer l'environnement dont l'état était dégradé. Sont inclues les dépenses que cet établissement particulier a engagées pour la prévention et le traitement de la pollution; la gestion des déchets solides; la gestion des eaux usées; la protection et l'assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface; la protection et la restauration de la biodiversité et de l'habitat; la surveillance environnementale; les évaluations et vérifications environnementales; les coûts de formation et d'administration connexes, etc.

Exclure les dépenses engagées pour améliorer la santé des employés, la sécurité en milieu de travail et l'embellissement du site. Les dépenses effectuées dans le but de produire un équipement de prévention de la pollution et de traitement de la pollution destiné à la vente sont aussi exclues, car ces dépenses apparaîtraient deux fois dans les données sur les dépenses produites par Statistique Canada. De même, les dépenses en recherche et développement à des fins environnementales sont exclues, car elles sont recueillies ailleurs par Statistique Canada.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion des déchets solides non dangereux et dangereux au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

2. Des dépenses totales rapportées à la question 1, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

3. Quels biens et technologies liés à la gestion des déchets solides, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Véhicules de collecte des déchets, des matières résiduelles destinées au recyclage et des matières organiques
  • Conteneurs pour la collecte des déchets, le recyclage et les matières organiques
  • Autre matériel de recyclage utilisé lors de la collecte
  • Biens et technologies liés à la séparation et au tri - p. ex., séparateurs à air, séparateurs magnétiques, séparateurs à courant de Foucault
  • Biens et technologies liés au compactage - p. ex., presses à balles, épaississeurs, compacteurs, broyeurs, granulateurs
  • Technologies de retraitement biologique centralisé -p. ex., composteurs centralisés
  • Matériel de collecte et de confinement de lixiviat de décharge
  • Matériel de gestion des gaz d'enfouissement
  • Matériel de traitement thermique -p. ex. incinérateurs à four rotatif, systèmes d'incinération de déchets non conditionnés, incinérateurs limités en oxygène, lits fluidisés
  • Autres biens ou technologies de gestion des déchets solides - Veuillez indiquer tous les autres biens et technologies de gestion des déchets solides achetés :
  • Aucun de ces items

4. Quels services liés à la gestion des déchets solides (c.-à-d. les déchets, les matières recyclables et les matières organiques) ont été utilisés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Services de collecte et de traitement des déchets solides fournis par un organisme gouvernemental (payés dans les taxes, par exemple les taxes municipales) - Inclure les services offerts par un organisme gouvernemental (p. ex. la collecte des déchets par la municipalité) ou par une compagnie privée engagée par la municipalité pour collecter et traiter les déchets solides
  • Services de collecte et de traitement des déchets solides fournis par un entrepreneur privé - Inclure les services offerts par une compagnie privée engagée par votre établissement pour collecter et traiter les déchets solides. - p. ex. GFL (Green for life), Wasteco
  • Services de collecte et de traitement des déchets solides inclus dans le loyer (payés par le propriétaire de l'immeuble)
  • Autres services liés à la gestion des déchets solides - Veuillez indiquer tous les autres services liés à la gestion des déchets solides :
  • Aucun de ces items

Gestion des eaux usées

5. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion des eaux usées au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la prévention des eaux usées au moyen de modifications en cours de procédés
  • au traitement des eaux usées, y compris les procédés de traitement de la pollution (procédés en bout de chaîne)
  • à la gestion des substances rejetées dans les eaux de surface, les systèmes d'égouts municipaux, le sol ou les eaux souterraines
  • au traitement de l'eau de refroidissement aux fins d'élimination
  • à l'installation d'infrastructures d'égout et aux dépenses liées à l'utilisation, à la collecte, au traitement et à l'élimination des eaux d'égout, y compris les fosses septiques
  • aux services d'égout fournis par un organisme gouvernemental fédéral, provincial ou local (p. ex. services municipaux)
  • à la manipulation et au traitement des résidus miniers
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et de services.

Exclure les dépenses relatives à la protection des eaux souterraines contre l'infiltration de polluants et au nettoyage du sol et des plans d'eau après leur pollution (à déclarer à la question 18).

Inscrivez 0 $ pour les deux catégories de dépenses si votre établissement est locataire des lieux et que ces dépenses sont incluses dans le loyer payé au propriétaire de l'immeuble.

Si le montant est de zéro ou si non applicable, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Note : Cette enquête requiert la déclaration de toutes les dépenses de protection de l'environnement, qu'elles soient effectuées ou non en réponse à des réglementations, des conventions ou des accords volontaires canadiens ou internationaux, actuels ou prévus.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion des eaux usées au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

6. Des dépenses totales rapportées à la question 5, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

Le traitement de la pollution des eaux usées (procédés en bout de chaîne) comprend toute méthode, technique ou procédé conçu pour gérer ou traiter la pollution après qu'elle ait été générée lors du processus de production.

Par exemple :

  • systèmes biologiques et chimiques pour traiter l'eau (comme les usines de traitement des eaux)
  • systèmes de filtration
  • cyclones
  • fosses septiques, toilettes portatives
  • autres systèmes de barrière
  • traitement de l'eau de refroidissement avant rejet.

La prévention de la pollution des eaux usées (procédés intégrés) comprend toute méthode, technique ou procédé qui réduit ou élimine la quantité de pollution générée lors du processus de production c.-à-d. avant qu'elle ne soit créée. Les activités de prévention de la pollution incluent les modifications d'équipement et de technologie.

Par exemple :

  • conception ou reformulation d'un produit pour qu'il soit moins toxique lors de son utilisation, de ses rejets ou de son élimination
  • modifications de l'équipement ou du procédé (procédés intégrés)
  • recirculation, recyclage effectué sur place ou réutilisation ou récupération de substances polluantes
  • substitution de matériaux ou de matières premières, réduction, élimination ou substitution
  • amélioration de la gestion des stocks ou des techniques d'achat
  • prévention des fuites et des déversements de substances polluantes
  • meilleures pratiques d'exploitation ou formation en prévention de la pollution.

7. Des dépenses en immobilisations déclarées pour la gestion des eaux usées (question 5a), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?

Si la proportion est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès aux chiffres exacts, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Des dépenses en immobilisations déclarées pour la gestion des eaux usées (question 5a), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?
  Pourcentage
Traitement de la pollution (procédés en bout de chaîne)  
Prévention de la pollution (procédés intégrés)  
Pourcentage Total  

8. Des dépenses d'exploitation déclarés pour la gestion des eaux usées (question 5b), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?

Si la proportion est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès aux chiffres exacts, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Des dépenses d'exploitation déclarés pour la gestion des eaux usées (question 5b), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?
  Pourcentage
Traitement de la pollution (procédés en bout de chaîne)  
Prévention de la pollution (procédés intégrés)  
Pourcentage Total  

9. Quels biens et technologies liés à la gestion des eaux usées, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Cuves et composants connexes pour la dilution ou l'égalisation, la neutralisation, la sédimentation et la précipitation chimique
  • Séparateurs d'huile, récupérateurs utilisés dans le traitement des eaux usées industrielles
  • Séparateurs d'huile, récupérateurs utilisés dans le traitement des eaux d'égout
  • Couches d'échangeurs d'ions
  • Colonnes ou cuves de stripage à l'air
  • Colonnes d'extraction liquide
  • Adsorbeurs à membrane microporeuse
  • Matériel d'oxydation chimique avancée ou rayonnement ultraviolet
  • Filtres de prétraitement
  • Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux usées industrielles
  • Produits chimiques utilisés dans le traitement des eaux d'égout
  • Tamis de captage
  • Dessableurs à pulvérisation d'air
  • Cuves et composantes connexes de sédimentation, de précipitation chimique ou de floculation, d'épuration biologique aérobie, d'aération, de clarification et de désinfection
  • Bioréacteurs à membrane
  • Lits bactériens
  • Digesteurs anaérobies
  • Autres biens et technologies de traitement des eaux usées - Veuillez indiquer tous les autres biens et technologies de traitement des eaux usées achetés :
  • Aucun de ces items

10. Quels services liés à la gestion des eaux usées ont été utilisés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Services de gestion des eaux usées fournis par un organisme gouvernemental (payés dans les taxes, par exemple les taxes municipales) - Inclure les services offerts par un organisme gouvernemental (p. ex. les égouts municipaux) ou par une compagnie privée engagée par la municipalité pour gérer et traiter les eaux usées
  • Services de gestion des eaux usées fournis par un entrepreneur privé - Inclure les services offerts par une compagnie privée engagée par votre établissement pour gérer et traiter les eaux usées - p. ex. une compagnie privée engagée pour vider la fausse septique
  • Services de gestion des eaux usées inclus dans le loyer (payés par le propriétaire de l'immeuble)
  • Autres services liés à la gestion des eaux usées - Veuillez indiquer tous les autres services liés à la gestion des eaux usées :
  • Aucun de ces items

Protection environnementale

11. Au cours de l'exercice financier 2019, cet établissement a-t-il engagé des dépenses pour la protection de l'environnement dans l'une des catégories suivantes?

Inclure les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation.

Déclarez les dépenses effectuées pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et de services.

Veuillez sélectionner « Oui » ou « Non » pour chaque type de dépense. Répondez à toutes les questions.

Au cours de l'exercice financier 2019, cet établissement a-t-il engagé des dépenses pour la protection de l'environnement dans l'une des catégories suivantes?
  Oui Non
Gestion de la pollution atmosphérique    
Protection et assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface    
Protection de la biodiversité et de l'habitat    
Lutte contre le bruit et les vibrations    
Protection contre les radiations    
Redevances écologiques    
Autres activités de protection de l'environnement    

Gestion de la pollution atmosphérique

12. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion de la pollution atmosphérique au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la gestion des émissions de polluants dans l'atmosphère, y compris les gaz à effet de serre
  • à la prévention de la pollution (procédés intégrés) et au traitement de la pollution (procédés en bout de chaîne)
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle et aux laboratoires
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et services.

Exclure les dépenses relatives :

  • à la santé et sécurité des travailleurs (p. ex. conservation de la qualité de l'air intérieur)
  • aux mesures prises à des fins d'économies, comme des économies de chauffage et d'énergie (à déclarer à la question 31a)
  • à l'achat de véhicules électriques ou hybrides (à déclarer à la question 31b)
  • à la production d'énergie renouvelable ou propre (à déclarer aux questions 31c et 31e)
  • à l'achat de biocarburants (à déclarer à la question 31d)
  • à l'achat d'énergie renouvelable (non inclus dans cette enquête).

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion de la pollution atmosphérique au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

13. Des dépenses totales rapportées à la question 12, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

Le traitement de la pollution atmosphérique (procédés en bout de chaîne) comprend toute méthode, technique ou procédé conçu pour gérer ou traiter la pollution après qu'elle ait été générée lors du processus de production.

Par exemple :

  • dépoussiéreurs à l'extrémité des cheminées d'émission
  • systèmes de filtration
  • cyclones
  • autres systèmes de barrière.

La prévention de la pollution atmosphérique (procédés intégrés) comprend toute méthode, technique ou procédé qui réduit ou élimine la quantité de pollution générée lors du processus de production c.-à-d. avant qu'elle ne soit créée. Les activités de prévention de la pollution incluent les modifications d'équipement et de technologie.

Par exemple :

  • conception ou reformulation d'un produit pour qu'il soit moins toxique lors de son utilisation, de ses rejets ou de son élimination
  • modifications à un équipement ou un procédé (procédés intégré)
  • recirculation, recyclage sur place ou réutilisation ou récupération de substances polluantes pour l'atmosphère
  • substitution de matériaux ou de matières premières, réduction, élimination ou remplacement de solvants
  • prévention des fuites de substances polluantes
  • meilleures pratiques d'exploitation ou formation en prévention de la pollution.

14. Des dépenses en immobilisations déclarés pour la gestion de la pollution atmosphérique (question 12a), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?

Si la proportion est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès aux chiffres exacts, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Des dépenses en immobilisations déclarés pour la gestion de la pollution atmosphérique (question 12a), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?
  Pourcentage
Traitement de la pollution (procédés en bout de chaîne)  
Prévention de la pollution (procédés intégrés)  
Pourcentage Total  

15. Des dépenses d'exploitation déclarés pour la gestion de la pollution atmosphérique (question 12b), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?

Si la proportion est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès aux chiffres exacts, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Des dépenses d'exploitation déclarés pour la gestion de la pollution atmosphérique (question 12b), quelle proportion a été consacrée à chacun des éléments suivants?
  Pourcentage
Traitement de la pollution (procédés en bout de chaîne)  
Prévention de la pollution (procédés intégrés)  
Pourcentage Total  

16. Quels biens et technologies liés à la gestion de la pollution atmosphérique ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Technologies de traitement physique ou chimique

  • Filtres et cyclones - p. ex. membrane, filtre à manche, lit granuleux
  • Dépoussiéreurs électrostatiques
  • Épurateurs - p. ex. Venturi, tour de pulvérisation, mécanique, tour à plateaux, tour à garnissage
  • Absorbeurs de gaz résiduaire, incinérateurs/torchage de gaz de combustion
  • Convertisseurs catalytiques industriels
  • Condensateurs pour la récupération des polluants
  • Adsorbeurs
  • Autres technologies de traitement physique ou chimique - Veuillez indiquer toutes les autres technologies de traitement physique ou chimique achetées :
  • Aucun de ces items

Technologies de contrôle des gaz à effet de serre

  • Technologies de traitement du charbon épuré
  • Technologies de captage et de séquestration du carbone, et entreposage
  • Traitements de l'air et des effluents gazeux - p. ex. oxydation, dépoussiérage, adsorption du carbone à la phase de vapeur
  • Autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre - Veuillez indiquer toutes les autres technologies de contrôle des gaz à effet de serre achetées :
  • Aucun de ces items

Technologies associées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique

  • Brûleurs à faible émission p. ex. à faible émission de NOx, de SOx
  • Autres technologies associées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique - Veuillez indiquer toutes les autres technologies associées à la qualité de l'air et à la pollution atmosphérique achetées :
  • Aucun de ces items

Technologies de surveillance et de conformité

  • Technologies de détection des fuites
  • Appareil de mesure environnementale
  • Autres technologies de surveillance et de conformité - Veuillez indiquer toutes les autres technologies de surveillance et de conformité achetées :
  • Aucun de ces items

17. Quels services liés à la gestion de la pollution atmosphérique ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Services de gestion des gaz à effet de serre

  • Services d'échange de droits d'émission, génération d'unités de conformité, de quotas d'émissions excédentaires, de crédits d'émission, de crédits compensatoires
  • Préparation de rapports sur les émissions et services de vérification
  • Services de mise aux enchères de droits d'émission et de plateforme d'échange
  • Services d'observation du marché
  • Services d'élaboration et de validation de protocoles de crédits compensatoires
  • Services d'élaboration de systèmes de conformité et de systèmes électroniques de déclaration des émissions
  • Autres services de gestion des gaz à effet de serre - Veuillez indiquer tous les autres services de gestion des gaz à effet de serre achetés :
  • Aucun de ces items

Services de gestion de la pollution atmosphérique

  • Services de mesure et de surveillance
  • Services de modélisation et de cartographie
  • Services d'évaluation et de gestion du risque
  • Services d'élaboration de systèmes de conformité et de systèmes électroniques de déclaration des émissions
  • Autres services de gestion de la pollution atmosphérique - Veuillez indiquer tous les autres services de gestion de la pollution atmosphérique achetés :
  • Aucun de ces items

Protection et assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface

18. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection et l'assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la prévention des infiltrations polluantes
  • à l'assainissement ou au nettoyage du sol et des plans d'eau
  • à l'assainissement et au déclassement de sites (inclure les coûts de déclassement engagées au cours de l'exercice financier 2019, même si le site a fermé avant cette période)
  • à la protection des sols contre l'érosion et les autres types de dégradation physique
  • à la prévention et remédiation de la salinité du sol
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et services.

Exclure les dépenses relatives :

  • aux activités de gestion des eaux usées (à déclarer à la question 5)
  • à la protection de la biodiversité et de l'habitat (à déclarer à la question 21).

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection et l'assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

19. Des dépenses totales rapportées à la question 18, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

20. Quels biens et technologies liés à la protection et l'assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Traitements biologiques in situ - p. ex. biorestauration améliorée, phytorestauration, bioventilation
  • Traitements biologiques ex situ - p. ex. bioréaction, biopiles, épandage contrôlé, traitement biologique à l'état semi-liquide
  • Traitements physiques et chimiques in situ - Inclure l'achat de produits chimiques utilisés pour la restauration des sols, sédiments, boues, eaux souterraines, eaux de surface ou lixiviats. - p. ex. biocharbon, oxydation chimique, fracturation, lavage du sol à grande eau, extraction de contaminants volatils du sol, solidification, stabilisation, bioaspiration, barbotage, puits directionnels, extraction en deux phases, traitement thermique, améliorations par fracturation hydraulique, strippage à l'air dans les puits, murs de traitement passifs et réactifs
  • Traitements physiques et chimiques ex situ - Inclure l'achat de produits chimiques utilisés pour la restauration des sols, sédiments, boues, eaux souterraines, eaux de surface ou lixiviats. - p. ex. extraction chimique, oxydation ou réduction chimique, déshalogénation, séparation, lavage du sol, solidification, stabilisation, adsorption et absorption, oxydation avancée, strippage à l'air, échange d'ions, précipitation, floculation, coagulation, irrigation par aspersion
  • Traitements thermiques in situ - p. ex. injection d'air chaud, résistance électrique
  • Traitements thermiques ex situ - p. ex. incinération, pyrolise, désorption thermique
  • Confinement
  • Autres biens ou technologies liés à la protection et l'assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface et les technologies de lixiviat - Veuillez indiquer les autres biens ou technologies liés à la protection et l'assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface et aux technologies de lixiviat achetés :
  • Aucun de ces items

Protection de la biodiversité et de l'habitat

21. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection de la biodiversité et de l'habitat au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la protection, à la restauration et au rétablissement de la faune et de l'habitat
  • à l'achat de terres pour la protection des espèces et de l'habitat
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et de services.

Exclure les dépenses relatives :

  • à l'assainissement et au déclassement des sites (à déclarer à la question 18)
  • à l'aménagement paysager à des fins décoratives, au rétablissement de larges paysages construits ou à d'autres activités entreprises en grande partie pour des raisons esthétiques
  • au désherbage, à l'entretien des stocks de gibier ou de bois d'œuvre ou à d'autres activités menées pour des raisons principalement économiques
  • à la protection et à la remise en état de monuments historiques ou de larges paysages urbains ou construits (à moins que le but soit de protéger la biodiversité et l'habitat)
  • aux recettes cédées découlant de règlements ou de conventions qui réduisent la récolte permise (p. ex. pour les activités d'exploitation forestière).

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection de la biodiversité et de l'habitat au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

22. Des dépenses totales rapportées à la question 20, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

Lutte contre le bruit et les vibrations

23. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la lutte contre le bruit et les vibrations au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • au contrôle, à la réduction et à la lutte contre le bruit et les vibrations, y compris les modifications préventives en cours de procédé à la source, la construction d'installations antibruit/vibrations ou toutes autres activités connexes
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et de services.

Exclure les dépenses relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs.

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la lutte contre le bruit et les vibrations au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

24. Des dépenses totales rapportées à la question 23, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

Protection contre les radiations

25. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection contre les radiations au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la protection du milieu ambiant
  • au transport et au traitement de déchets radioactifs de haute intensité
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et de services.

Exclure les dépenses relatives :

  • à la prévention des dangers technologiques (p. ex. sécurité à l'extérieur des centrales nucléaires)
  • à la santé et sécurité des travailleurs
  • à la gestion des déchets radioactifs de faible intensité (à déclarer à la question 1).

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection contre les radiations au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

26. Des dépenses totales rapportées à la question 25, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

Redevances écologiques

27. Veuillez déclarer le montant que cet établissement a payé en redevances écologiques au cours de l'exercice financier 2019.

Exclure les dépenses en redevances écologiques déjà déclarées dans une autre question. Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer le montant que cet établissement a payé en redevances écologiques au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Permis, autorisations, redevances, cotisations, évaluations particulières et frais connexes  
Crédits compensatoires pour émission de carbone  
Amende, pénalité ou jugement en dommages-intérêts payés à des organismes gouvernementaux ou à des particuliers, ou toute autre dépense payée à des organismes chargés d'appliquer les règlements afin que les activités puissent avoir lieu dans cet établissement  
Autres redevances écologiques – Précisez toutes les autres redevances écologiques  
Total des redevances écologiques  

Autres activités de protection de l'environnement

28. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection de l'environnement au cours de l'exercice financier 2019 qui n'ont pas encore été déclarées.

Inclure les dépenses relatives :

  • à l'administration générale de votre programme environnemental
  • aux programmes de formation et d'information en environnement qui n'ont pas encore été déclarés
  • aux évaluations ou vérifications qui n'ont pas encore été déclarées
  • à toute autre dépense de protection de l'environnement qui n'a pas encore été déclarée
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens et de services.

Exclure les dépenses relatives :

  • aux activités de recherche et développement (non couvert dans cette enquête)
  • aux économies et à la gestion de la chaleur ou de l'énergie (à déclarer à la question 28a)
  • aux biens et technologies liés au transport et aux véhicules économes en carburant (à déclarer à la question 28b)
  • à la production d'énergie renouvelable ou propre (à déclarer aux questions 28c et 28e)
  • à l'achat de biocarburants, de produits biochimiques ou de biomatériaux (à déclarer à la question 28d).

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès aux chiffres exacts, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la protection de l'environnement au cours de l'exercice financier 2019 qui n'ont pas encore été déclarées.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

29. Des dépenses totales rapportées à la question 28, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

30. Veuillez décrire tout changement ou événement qui ont pu avoir une incidence sur les valeurs des dépenses en protection de l'environnement déclarées pour cet établissement comparativement à la dernière période de déclaration.

p. ex. installation de brûleurs à faible taux d'émissions de NOx en 2019 – gestion de la pollution atmosphérique

Processus et technologies environnementales

31. Au cours de l'exercice financier 2019, l'établissement a-t-il engagé des dépenses dans l'une des catégories suivantes?

Inclure les dépenses d'exploitation et les dépenses en immobilisations.

Au cours de l'exercice financier 2019, l'établissement a-t-il engagé des dépenses dans l'une des catégories suivantes?
  Oui Non
Économies et gestion de la chaleur ou de l'énergie    
Biens et technologies liés au transport et aux véhicules économes en carburant    
Production d'énergie à partir de sources renouvelables, pour vendre ou pour sa propre utilisation    
Achat de biocarburants, de produits biochimiques ou de biomatériaux    
Production d'énergie nucléaire    

Économies et gestion de la chaleur ou de l'énergie

32. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion des ressources énergétiques via les économies et la gestion de la chaleur ou de l'énergie au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure les dépenses relatives :

  • aux économies d'énergie au moyen de modifications en cours de procédés
  • à l'achat de matériel industriel ou commercial écoénergétique, de technologies de gestion de la demande ou de technologies de stockage de l'énergie
  • à l'achat de services d'énergie à haut rendement ou de services de réseau intelligent
  • aux vérifications de consommation d'énergie des immeubles et parcs de véhicules
  • aux activités d'isolation thermique
  • aux activités de récupération d'énergie
  • aux évaluations et vérifications connexes
  • aux activités relatives à la mesure, au contrôle, aux laboratoires
  • à l'achat de fournaises plus efficaces
  • aux améliorations de l'éclairage
  • aux dépenses pour votre propre compte (p. ex. salaires et traitements des employés) et pour l'achat de biens, technologies et de services.

Exclure les dépenses relatives :

  • au traitement ou à la prévention de la pollution atmosphérique (à déclarer à la question 12)
  • à l'achat de véhicules écoénergétiques (à déclarer à la question 37)
  • à la production d'énergie renouvelable ou propre (à déclarer aux questions 39 et 43)
  • à l'achat de biocarburants (à déclarer à la question 42).

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la gestion des ressources énergétiques via les économies et la gestion de la chaleur ou de l'énergie au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

33. Des dépenses totales rapportées à la question 32, veuillez indiquer la proportion dépensée pour l'achat des biens, technologies et services.

Les biens, technologies et services achetés sont des biens, technologies et services fournis par une entreprise ou un fournisseur de services externe. Sont exclues les dépenses internes ou pour son propre compte, comme le salaire et le traitement des employés.

Si vous n'avez pas accès au pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pourcentage dépensé

34. Quels sont les biens et technologies liés aux économies et à la gestion de la chaleur ou de l'énergie, parmi les suivants, qui ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Inclure les machines, l'équipement, les produits et les technologies.

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Équipements industriels ou commerciaux efficaces

  • Brûleurs et chaudières à haute efficacité p. ex. Energy Star
  • Pompes et moteurs à haute efficacité p. ex. Energy Star, NEMA PremiumMC
  • Équipement de CVC industriel ou commercial à haute efficacité p. ex. Energy Star
  • Production combinée de chaleur et d'électricité (PCCE/coproduction)
  • Systèmes d'éclairage industriels ou commerciaux à haute efficacité p. ex. Energy Star
  • Technologie d'automatisation et de contrôle
  • Filtres et procédés écoénergétiques
  • Isolation avancée p. ex. matériaux super isolants (MSI); panneaux d'isolation sous vide (PIV), panneaux remplis de gaz (PRG) et produits à base d'aérogels (PBA)
  • Technologies d'entretien préventif p. ex. jumelage, capteurs, logiciels connexes
  • Autres équipements industriels ou commercials efficaces - Veuillez indiquer tous les autres équipements industriels ou commercials efficaces achetés :
  • Aucun de ces items

Technologies de gestion de la demande

  • Onduleurs
  • Appareils et compteurs intelligents
  • Unités de mesure de phaseur
  • Systèmes de gestion - p. ex. logiciels
  • Autres technologies de gestion de la demande - Veuillez indiquer toutes les autres technologies de gestion de la demande achetées :
  • Aucun de ces items

Technologies de stockage de l'énergie

  • Volants d'inertie
  • Équipement pour stockage de l'énergie par pompage
  • Équipement pour stockage de l'énergie par air comprimé
  • Systèmes d'accumulateurs perfectionnés p. ex. NiCd, NiMH, Li-ion, sodium-soufre, chlorure de nickel de sodium, flux hybride, redox, stockage d'hydrogène, gaz naturel de synthèse
  • Piles à combustible
  • Systèmes de stockage thermique
  • Condensateurs à double couche
  • Stockage d'énergie magnétique supraconductrice
  • Autres technologies de stockage de l'énergie - Veuillez indiquer toutes les autres technologies de stockage de l'énergie achetées :
  • Aucun de ces items

35. Quels sont les services liés aux économies et à la gestion de la chaleur ou de l'énergie, parmi les suivants, qui ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Services d'efficacité énergétique

  • Services de certification de bâtiment écoénergétique
  • Services de vérification énergétique des bâtiments ou des parcs de véhicules et services de tests pour détecter les fuites d'air
  • Services de système de gestion de l'énergie
  • Services de surveillance de la consommation d'énergie
  • Services de contrôle de la demande en énergie
  • Services d'analyse et de modélisation des données
  • Services d'intégration des processus
  • Services pour activités d'isolation de pointe
  • Services de consultation en efficacité énergétique
  • Services d'entretien préventif
  • Autres services d'efficacité énergétique - Veuillez indiquer tous les autres services d'efficacité énergétique achetés :
  • Aucun de ces items

Services de réseau intelligent

  • Solutions de stockage de l'énergie
  • Solutions de miniréseaux
  • Services de cybersécurité
  • Solutions de gestion des données et de communication
  • Services de gestion de la demande p. ex. gestion de la charge de pointe et suivi de la charge
  • Services de solutions de surveillance p. ex. réseaux autocorrecteurs
  • Autres services de réseau intelligent - Veuillez préciser tous les autres services de réseau intelligent achetés :
  • Aucun de ces items
36. Veuillez déclarer les dépenses en biens, technologies et services liées aux économies et à la gestion de la chaleur ou de l'énergie pour cet établissement au cours de l'exercice financier 2019 pour les catégories suivantes.
  $CAN
Équipements industriels ou commercials efficaces  
Technologies de gestion de la demande  
Technologies de stockage de l'énergie  
Services d'efficacité énergétique  
Services de réseau intelligent  
Total  

Biens et technologies liés au transport et aux véhicules économes en carburant

37. Veuillez déclarer le montant que cet établissement a payé en achat de biens ou de technologies liés au transport et aux véhicules économes en carburant au cours de l'exercice financier 2019.

Inclure :

  • véhicules électriques, hybrides et à piles à combustible (tous les types)
  • aéronefs économes en carburant
  • infrastructure pour véhicules électriques
  • infrastructure pour carburants de remplacement et de ravitaillement
  • pneus à faible résistance au roulement
  • technologies de surveillance des émissions des véhicules
  • technologies d'adaptation de carburant alternatif
  • matériel ou logiciel pour la gestion et la logistique des parcs de véhicules.

Exclure :

  • les coûts d'exploitation et d'entretien pour faire rouler les véhicules propres
  • les dépenses pour les vérifications énergétiques des parcs de véhicules (à déclarer à la question 32)
  • le matériel ou les véhicules à vendre.

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Dépenses totales

38. Quels véhicules propres et équipements de transport écoénergétiques, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Véhicules économes en carburant

  • Véhicules électriques - Inclure tous les types de véhicules.
  • Véhicules hybrides - Inclure tous les types de véhicules.
  • Véhicules à piles à combustible - Inclure tous les types de véhicules.
  • Aéronefs économes en carburant
  • Autres véhicules économes en carburant - Veuillez indiquer tous les autres véhicules économes en carburant achetés :
  • Aucun de ces items

Équipements de transport économe en carburant

  • Infrastructure de véhicules électriques - Inclure les stations de rechargement.
  • Infrastructure pour carburants de remplacement et de ravitaillement - Inclure l'hydrogène et le gaz naturel.
  • Pneus à faible résistance au roulement
  • Surveillance des émissions de véhicules
  • Technologies de modifications pour des carburants de remplacement
  • Matériel ou logiciel pour la gestion et la logistique des parcs de véhicules
  • Autres équipements de transport économes en carburant - Veuillez indiquer tous les autres équipements de transport économes en carburant achetés :
  • Aucun de ces items

Production d'énergie à partir de sources renouvelables

39. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables au cours de l'exercice financier 2019, y compris l'électricité et la chaleur.

Veuillez aussi rapporter la proportion d'énergie renouvelable consommée par cet établissement pour sa propre utilisation.

Inclure les dépenses relatives :

  • à la production d'énergie à partir de sources renouvelables, qu'elle soit pour vendre ou pour sa propre utilisation
  • à l'installation, au fonctionnement et à l'entretien du matériel, y compris l'infrastructure pour appuyer la production de l'énergie renouvelable (p. ex. coûts pour les approbations et la planification, lignes de transmission et de distribution et autres infrastructures)
  • à l'exploitation et aux frais d'entretien du matériel existant.

Exclure les dépenses relatives :

  • à l'achat des matières premières utilisées pour produire de l'énergie, comme les biocarburants (à déclarer à la question 42).
  • à la production d'énergie nucléaire (à déclarer à la question 43)
  • à l'électricité achetée du réseau.

Si vous n'avez pas accès au montant ou pourcentage exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Pour cette question, veuillez déclarer les dépenses liées à la production d'énergie à partir de sources renouvelables, pour la vente ou votre propre utilisation.

Énergie renouvelable :

Énergie tirée de ressources pouvant être naturellement reconstituées ou renouvelées au cours de la durée de vie d'un être humain, constituant donc une source d'énergie durable. Sont inclus l'énergie éolienne, solaire, aérothermique, géothermique, hydrothermique, des vagues, marémotrice et thermique des mers, l'hydroélectricité, la biomasse, les gaz d'enfouissement, les gaz des usines de traitement des eaux d'égout et les biogaz.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la production d'énergie à partir de sources renouvelables au cours de l'exercice financier 2019, y compris l'électricité et la chaleur.
  Dépenses en immobilisations
$CAN
Dépenses d'exploitation
$CAN
Pourcentage de production d'énergie utilisée par l'établissement
Énergie éolienne      
Géothermie      
Petites centrales, mini-centrales et microcentrales hydroélectriques      
Grandes centrales hydroélectriques      
Énergie solaire      
Production de bioénergie      
Transformation des déchets en énergie      
Production d'énergie d'une autre source renouvelable 1      
Production d'énergie d'une autre source renouvelable 2      
Production d'énergie d'une autre source renouvelable 3      
Dépenses totales pour la production d'énergie renouvelable      

40. Quels biens ou technologies utilisés pour la production d'énergie renouvelable, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Énergie éolienne

  • Matériel d'éoliennes, y compris les nacelles, les pales et les tours
  • Appareillage de commutation, transformateurs
  • Autres technologies éoliennes - Veuillez indiquer toutes les autres technologies éoliennes achetées :
  • Aucun de ces items

Géothermie

  • Thermopompes
  • Autres équipements utilisés dans les systèmes d'énergie géothermique - Veuillez indiquer tous les autres équipements utilisés dans les systèmes d'énergie géothermique achetés :
  • Aucun de ces items

Petites centrales, mini-centrales et microcentrales hydroélectriques

  • Turbines et composantes connexes - Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
  • Turbines et composantes connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
  • Génératrices, soupapes, clapets, transformateurs - Inclure les composantes.
  • Autres technologies d'hydroélectricité achetées pour les petites centrales, mini-centrales et microcentrales hydroélectriques - Veuillez indiquer toutes les autres technologies achetées pour la production à partir des petites centrales, mini-centrales et microcentrales hydroélectriques :
  • Aucun de ces items

Grandes centrales hydroélectriques

  • Turbines et composantes connexes - Exclure l'énergie houlomotrice et marémotrice.
  • Turbines et composantes connexes pour l'énergie houlomotrice et marémotrice
  • Génératrices, soupapes, clapets, transformateurs
  • Inclure les composantes.
  • Autres technologies d'hydroélectricité achetées pour les grandes centrales hydroélectriques
  • Veuillez indiquer toutes les autres technologies achetées pour la production à partir des grandes centrales hydroélectriques :
  • Aucun de ces items

Énergie solaire

  • Matériel de chauffage solaire actif p. ex. capteurs plans de type vitré, capteurs/tubes à vide de type vitré, panneaux/capteurs solaires non vitrés pour le chauffage de piscines, gaines perforées pour le chauffage de l'air
  • Matériel de production d'énergie solaire active p. ex. miroirs concentrateurs, récepteurs
  • Matériel d'énergie solaire photovoltaïque p. ex. cellules photovoltaïques, modules, panneaux/réseaux, inverseurs pour systèmes solaires photovoltaïques
  • Autres technologies solaires - Veuillez indiquer toutes les autres technologies d'énergie solaire achetées :
  • Aucun de ces items

Transformation des déchets en énergie

  • Déchets organiques liquides en matériel énergétique
  • Déchets organiques solides en matériel énergétique
  • Autres technologies de transformation des déchets en énergie - Veuillez indiquer toutes les autres technologies de transformation des déchets en énergie achetées :
  • Aucun de ces items

Production de bioénergie

  • Mélangeurs/centrifugeuses
  • Systèmes de filtration
  • Réacteurs à biocarburant p. ex. tours de distillation, pyroliseurs, microsphères activés, gazéifieurs, digesteurs thermiques
  • Appareils de lavage
  • Sécheurs
  • Réchauffeurs
  • Systèmes de stockage liés à la production de bioénergie
  • Déchiqueteuses
  • Systèmes de bioénergie combinée de chaleur et d'électricité
  • Poêles à bois
  • Chaudières industrielles alimentées à la biomasse
  • Digesteurs anaérobies
  • Autres technologies de production de bioénergie - Exclure les biocarburants achetés.
  • Veuillez indiquer toutes les autres technologies de production de bioénergie achetées - Exclure les biocarburants achetés :
  • Aucun de ces items

Achat de biocarburants, de produits biochimiques ou de biomatériaux

41. Quels biocarburants, produits biochimiques et biomatériaux, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

Biocarburants

  • Granules, copeaux, cubes, briquettes
  • Granules noires
  • Bûches énergétiques
  • Biocharbon
  • Biochar
  • Éthanol, éthanol cellulosique
  • Biodiesel
  • Diesel renouvelable
  • Huile de pyrolyse
  • Carburants synthétiques p. ex. DME, carburants Fisher Tropsch, carburants de biojet
  • Huile biologique, huile pyrolytique, biométhanol
  • Biobutanol
  • Biogaz
  • Gaz naturel renouvelable p. ex. biométhane
  • Gaz de synthèse
  • Biohydrogène
  • Autres produits de bioénergie et biocarburants - Veuillez indiquer tous les autres produits de bioénergie et biocarburants achetés :
  • Aucun de ces items

Produits biochimiques

  • Arômes, acides aminées et organiques, phénols, polyols
  • Cellulose, hémicellulose, lignine
  • Biocharbon
  • Bio-huile, lubrifiants
  • Solvants, adhésifs, peintures, recouvrements
  • Biopolymères et résines
  • Biopesticides
  • Biostimulants
  • Additifs et catalyseur p. ex. hydroxyde de sodium, hydroxyde de potassium, enzymes
  • Autres produits biochimiques - Veuillez indiquer tous les autres produits biochimiques achetés :
  • Aucun de ces items

Biomatériaux

  • Tapis, produits cellulosiques
  • Pièces automobiles à base biologique, matériaux de construction, panneaux, bois lamellé-croisé
  • Plastiques, films, mousses, hydrogels
  • Nanomatériaux et nanocomposites
  • Cellulose nanocristalline
  • Autres biomatériaux - Veuillez indiquer tous les autres biomatériaux achetés :
  • Aucun de ces items
42. Au cours de l'exercice financier 2019, combien cet établissement a-t-il dépensé en achats dans chacune des catégories suivantes de biocarburants, produits biochimiques et biomatériaux?
  $CAN
Biocarburants  
Produits biochimiques  
Biomatériaux  
Dépenses totales  

Production d'énergie nucléaire

43. Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la production d'énergie nucléaire au cours de l'exercice financier 2019.

Exclure les coûts des matières premières utilisées pour produire de l'énergie comme l'uranium.

Si le montant est de zéro, veuillez inscrire « 0 » dans la case correspondante. Si vous n'avez pas accès au montant exact, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Veuillez déclarer les dépenses en immobilisations et les dépenses d'exploitation effectuées par cet établissement pour la production d'énergie nucléaire au cours de l'exercice financier 2019.
  $CAN
Dépenses en immobilisations  
Dépenses d'exploitation  
Dépenses totales  

44. Quels biens et technologies liés à la production d'énergie nucléaire, parmi les suivants, ont été achetés par cet établissement pendant l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Réacteurs nucléaires ou composantes d'îlots nucléaires
  • Manipulation du combustible nucléaire, traitement et équipement de fabrication
  • Autres technologies d'énergie nucléaire - Veuillez indiquer toutes les autres technologies d'énergie nucléaire achetées :
  • Aucun de ces items

45. Veuillez décrire tout changement ou événement qui ont pu avoir une incidence sur les valeurs des processus et les technologies environnementales déclarées pour cet établissement comparativement à la dernière période de déclaration.

p. ex. achat de deux véhicules économes en carburant en 2019

Incitatifs et obstacles

46. Quels incitatifs ont motivé cet établissement à adopter des technologies, systèmes ou matériel (nouveaux ou améliorant grandement ceux existants) liés à la protection de l'environnement, au cours de l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Rendement des investissements suffisant
  • c.-à-d. analyse de rentabilisation suffisante
  • Réglementation
  • Incitatifs gouvernementaux
  • Tarification du carbone
  • Accords volontaires
  • Image publique
  • Directives de l'entreprise
  • Partie de la rotation des capitaux
  • Autres incitatifs - Autres incitatifs, précisez :
  • Il n'y a eu aucun incitatif au cours de l'exercice financier 2019.

47. Quels obstacles ont empêché cet établissement d'adopter des technologies, systèmes ou matériel (nouveaux ou améliorant grandement ceux existants) liés à la protection de l'environnement, au cours de l'exercice financier 2019?

Sélectionnez toutes les réponses qui s'appliquent.

  • Absence de réglementation
  • Changement de réglementation
  • Rendement des investissements insuffisant c.-à-d. aucune analyse de rentabilisation
  • Difficulté à obtenir du financement p. ex. interne, privé ou gouvernemental
  • Compétition entre investissements de capitaux
  • Manque d'information ou de connaissances sur des systèmes ou du matériel (nouveaux ou améliorant grandement ceux existants)
  • Non disponibilité des systèmes ou du matériel (nouveaux ou améliorant grandement ceux existants)
  • Manque de connaissances techniques requises pour ce type d'investissement
  • Manque de soutien ou de services techniques p. ex. des consultants ou des fournisseurs
  • Obstacles réglementaires ou politiques
  • Structure organisationnelle trop rigide
  • Ces décisions sont prises par l'entreprise mère ou par une entreprise affiliée ou filiale
  • Difficulté à intégrer de nouvelles technologies à l'infrastructure, aux systèmes, aux normes et aux procédés existants
  • Autres obstacles - Autres obstacles, précisez :
  • Il n'y a eu aucun obstacle au cours de l'exercice financier 2019.

Pratiques de gestion de l'environnement

48. Cet établissement a-t-il utilisé un système de gestion de l'environnement au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

49. Cet établissement a-t-il élaboré ou suivi un plan de prévention de la pollution au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

50. Cet établissement a-t-il fait appel à des principes de gestion du cycle de vie, d'évaluation du cycle de vie, de conception pour l'environnement (CpE) ou d'écoconception pour sa prise de décisions au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

51. Cet établissement était-il certifié en vertu de la famille ISO 14000 sur les normes de gestion environnementale au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

52. Cet établissement a-t-il participé à des ententes volontaires sur l'environnement ou à des programmes volontaires sur l'environnement au cours de l'exercice financier 2019?

p. ex. Ententes sur la performance environnementale (EPE), Registre canadien de réduction des GES, Programme d'économies d'énergie dans l'industrie canadienne (PEEIC), Forestry Stewardship Council (FSC), etc.

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

Veuillez préciser les programmes, accords et ententes :

53. Cet établissement disposait-il d'une politique ou de lignes directrices d'achats de produits écologiques au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

54. Cet établissement disposait-il d'une politique de gestion environnementale de la chaîne d'approvisionnement au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

55. Cet établissement a-t-il mis en œuvre de nouveaux processus ou pratiques ou en a-t-il amélioré le fonctionnement pour répondre à une politique de gestion environnementale de la chaîne d'approvisionnement mise en place dans l'entreprise d'un fournisseur ou d'un client au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

56. Cet établissement a-t-il profité de programmes incitatifs, de subventions, de prêts ou de crédits d'impôt des gouvernements fédéral ou provincial/territorial/local canadiens en matière d'environnement au cours de l'exercice financier 2019?

p. ex. initiatives écoÉNERGIE, Programme d'aide à la recherche industrielle (PARI), Fonds de technologies de développement durable ou déduction accélérée pour amortissement ou recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) pour efficacité énergétique et sources d'énergie renouvelable

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

Veuillez préciser les programmes incitatifs, les subventions, les prêts ou les crédits d'impôt :

57. Cet établissement a-t-il réalisé un inventaire des émissions de gaz à effet de serre au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

58. Est-ce que cet établissement a participé d'une façon quelconque aux échanges de droits d'émission de carbone, soit par l'achat ou la vente de crédits compensatoires, au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui, achat de crédits compensatoires seulement OU plus d'achat que de vente
  • Oui, vente de crédits compensatoires seulement OU plus de vente que d'achat
  • Non, l'établissement n'a pas participé aux activités mentionnées ci-haut
  • Ne sais pas

59. Cet établissement a-t-il participé à toute autre pratique de gestion environnementale au cours de l'exercice financier 2019?

  • Oui
  • Non
  • Ne sais pas

Veuillez préciser les autres pratiques de gestion environnementale :

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

  • Grève ou lock-out
  • Effet des taux de change
  • Variation des prix des biens ou services vendus
  • Sous-traitance
  • Changement organisationnel
  • Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
  • Désastre naturel
  • Récession
  • Changement dans la gamme des produits
  • Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
  • Expansion
  • Nouveau contrat ou perte de contrat
  • Fermeture des installations
  • Acquisition d'unités commerciales
  • Autre - Précisez autre changement ou événement :
  • Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

  • Prénom :
  • Nom de famille :
  • Titre :
  • Adresse de courriel :
  • Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
  • Numéro du poste (s'il y a lieu) :
    Le nombre maximum de caractères est de 5.
  • Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

  • Heures :
  • Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête sert à rassembler des données sur les dépenses en immobilisations et réparations au Canada. Les gouvernements et les organismes fédéraux et provinciaux, les associations professionnelles, les universités et les organismes internationaux utilisent ces renseignements pour formuler leurs politiques et comme une mesure de l'activité économique régionale.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organismes gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux ou territoriaux. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organismes avec lesquels vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec Environnement et Changement climatique Canada, Infrastructure Canada, la Régie de l'énergie du Canada et Ressources naturelles Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux ou territoriaux, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

  • Anglais
  • Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone

Pays

  • Afghanistan
  • Åland, Îles
  • Albanie
  • Algérie
  • Samoa américaines
  • Andorre
  • Angola
  • Anguilla
  • Antarctique
  • Antigua-et-Barbuda
  • Argentine
  • Arménie
  • Aruba
  • Australie
  • Autriche
  • Azerbaïdjan
  • Bahamas
  • Bahreïn
  • Bangladesh
  • Barbade
  • Bélarus
  • Belgique
  • Belize
  • Bénin
  • Bermudes
  • Bhoutan
  • Bolivie
  • Bonaire, Saint-Eustache et Saba
  • Bosnie-Herzégovine
  • Botswana
  • Bouvet, Île
  • Brésil
  • Océan Indien, Territoire britannique de l'
  • Brunei Darussalam
  • Bulgarie
  • Burkina Faso
  • Birmanie (Myanmar)
  • Burundi
  • Cambodge
  • Cameroun
  • Canada
  • Cap-Vert
  • Caïmans, Îles
  • Centrafricaine, République
  • Tchad
  • Chili
  • Chine
  • Christmas, Île
  • Cocos (Keeling), Îles
  • Colombie
  • Comores
  • Congo, République du
  • Congo, La république démocratique du
  • Cook, Îles
  • Costa Rica
  • Côte d'Ivoire
  • Croatie
  • Cuba
  • Curaçao
  • Chypre
  • Tchèque, République
  • Danemark
  • Djibouti
  • Dominique
  • Dominicaine, République
  • Équateur
  • Égypte
  • El Salvador
  • Guinée équatoriale
  • Érythrée
  • Estonie
  • Éthiopie
  • Falkland, Îles (Malvinas)
  • Féroé, Îles
  • Fidji
  • Finlande
  • France
  • Guyane française
  • Polynésie française
  • Terres australes françaises
  • Gabon
  • Gambie
  • Géorgie
  • Allemagne
  • Ghana
  • Gibraltar
  • Grèce
  • Groenland
  • Grenade
  • Guadeloupe
  • Guam
  • Guatemala
  • Guernesey
  • Guinée
  • Guinée-Bissau
  • Guyana
  • Haïti
  • Heard-et-ïles MacDonald, Île
  • Saint-Siège (État de la Cité du Vatican)
  • Honduras
  • Hong Kong région administrative spéciale
  • Hongrie
  • Islande
  • Inde
  • Indonésie
  • Iran
  • Iraq
  • Irlande, République d'
  • Île de Man
  • Israël
  • Italie
  • Jamaïque
  • Japon
  • Jersey
  • Jordanie
  • Kazakhstan
  • Kenya
  • Kiribati
  • Corée du Nord
  • Corée du Sud
  • Kosovo
  • Koweït
  • Kirghizistan
  • Laos
  • Lettonie
  • Liban
  • Lesotho
  • Libéria
  • Libye
  • Liechtenstein
  • Lituanie
  • Luxembourg
  • Macao région administrative spéciale
  • Macédoine, République de
  • Madagascar
  • Malawi
  • Malaisie
  • Maldives
  • Mali
  • Malte
  • Marshall, Îles
  • Martinique
  • Mauritanie
  • Maurice
  • Mayotte
  • Mexique
  • Micronésie, États fédérés de
  • Moldova
  • Monaco
  • Mongolie
  • Monténégro
  • Montserrat
  • Maroc
  • Mozambique
  • Namibie
  • Nauru
  • Népal
  • Pays-Bas
  • Nouvelle-Calédonie
  • Nouvelle-Zélande
  • Nicaragua
  • Niger
  • Nigéria
  • Niué
  • Norfolk, Île
  • Mariannes du Nord, Îles
  • Norvège
  • Oman
  • Pakistan
  • Palaos
  • Panama
  • Papouasie-Nouvelle-Guinée
  • Paraguay
  • Pérou
  • Philippines
  • Pitcairn
  • Pologne
  • Portugal
  • Porto Rico
  • Qatar
  • Réunion
  • Roumanie
  • Russie, Fédération de
  • Rwanda
  • Saint-Barthélemy
  • Sainte-Hélène
  • Saint-Kitts-et-Nevis
  • Sainte-Lucie
  • Saint-Martin (partie française)
  • Saint-Pierre-et-Miquelon
  • Saint-Vincent-et-les Grenadines
  • Samoa
  • Saint-Marin
  • Sao Tomé-et-Principe
  • Sercq
  • Arabie saoudite
  • Sénégal
  • Serbie
  • Seychelles
  • Sierra Leone
  • Singapour
  • Saint-Martin (partie néerlandaise)
  • Slovaquie
  • Slovénie
  • Salomon, Îles
  • Somalie
  • Afrique du Sud, République d'
  • Géorgie du Sud-et-les ïles Sandwich du Sud
  • Soudan du Sud
  • Espagne
  • Sri Lanka
  • Soudan
  • Suriname
  • Svalbard et ïle Jan Mayen
  • Swaziland
  • Suède
  • Suisse
  • Syrie
  • Taïwan
  • Tadjikistan
  • Tanzanie
  • Thaïlande
  • Timor-Leste
  • Togo
  • Tokelau
  • Tonga
  • Trinité-et-Tobago
  • Tunisie
  • Turquie
  • Turkménistan
  • Turks-et-Caïcos, Îles
  • Tuvalu
  • Ouganda
  • Ukraine
  • Émirats arabes unis
  • Royaume-Uni
  • États-Unis
  • Îles mineures éloignées des États-Unis
  • Uruguay
  • Ouzbékistan
  • Vanuatu
  • Venezuela
  • Viet Nam
  • Vierges, Îles (britanniques)
  • Vierges, Îles (États-Unis)
  • Wallis et Futuna
  • Cisjordanie et bande de Gaza (Palestine)
  • Sahara occidental
  • Yémen
  • Zambie
  • Zimbabwe

Adresse de courriel

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

  • Opérationnelle
  • N'est pas opérationnelle en ce moment
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
      • Exploitation saisonnière
      • A cessé ses activités
      • A vendu ses entités opérationnelles
      • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
      • Temporairement inactive, mais rouvrira
      • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre
    • Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

  • Ceci est l'activité principale actuelle
  • Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

  • Oui
  • Non

Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu? Date

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

  • Exploitation agricole ou forestière
  • Entreprise de construction ou entrepreneur général
  • Fabricant
  • Grossiste
  • Détaillant
  • Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
  • Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
  • Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
  • Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
  • Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
  • Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
  • Autre secteur

Renseignements sur la période de déclaration

1. Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier de 2020 de cet organisme?

Note : Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre le 1er avril 2020 et le 31 mars 2021.

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates visées :

  • 1 mai 2019 au 30 avril 2020
  • 1 juin 2019 au 31 mai 2020
  • 1 juillet 2019 au 30 juin 2020
  • 1 août 2019 au 31 juillet 2020
  • 1 septembre 2019 au 31 août 2020
  • 1 octobre 2019 au 30 septembre 2020
  • 1 novembre 2019 au 31 octobre 2020
  • 1 décembre 2019 au 30 novembre 2020
  • 1 janvier 2020 au 31 décembre 2020
  • 1 février 2020 au 31 janvier 2021
  • 1 mars 2020 au 28 février 2021
  • 1 avril 2020 au 31 mars 2021 .

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates visées :

  • 18 septembre 2019 au 15 septembre 2020 ( p. ex. fin d'année flottante)
  • 1 juin 2020 au 31 décembre 2020 ( p. ex. nouvelle entreprise).

La date de début de l'exercice financier

La date de fin de l'exercice financier

Renseignements sur la période de déclaration

2. Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Exploitation saisonnière

Nouvelle entreprise

Changement de propriétaire

Fermeture temporaire

Changement de l'exercice financier

Arrêt définitif de l'exploitation

Autre raison - précisez :

Autre raison - précisez :

Instructions supplémentaires sur la déclaration

3. Tout au long de ce questionnaire, veuillez déclarer les informations financières en milliers de dollars canadiens.

Par exemple, un montant de 763 880,25 $ devrait être déclaré ainsi :

milliers de $CAN

Je déclarerai les renseignements dans le format ci-dessus

Que sont les dépenses en immobilisations?

Les dépenses en immobilisations sont les dépenses brutes en immobilisations destinées aux activités de votre organisme ou destinées à être données en location. Les dépenses brutes sont des dépenses avant la déduction du produit des cessions et les crédits (les subventions d'investissement, les dons, l'aide gouvernementale et les crédits d'impôt à l'investissement).

Les actifs fixes sont également appelés des immobilisations ou des immobilisations corporelles. Il s'agit d'éléments ayant une vie utile de plus d'un an et qui ne sont pas achetés pour la revente, mais plutôt pour leur utilisation dans la production de biens et de services de l'entité. Les immeubles, les véhicules, les améliorations locatives, l'ameublement et les accessoires, le matériel et les logiciels en sont des exemples.

Inclure :

  • le coût de tous les nouveaux bâtiments, des travaux d'ingénierie, du matériel et de l'outillage dont la vie utile dépasse normalement un an et qui sont comptabilisés à des comptes d'immobilisations
  • les modifications, les acquisitions et les rénovations majeures
  • les coûts en capital comme les études de faisabilité, les honoraires d'architectes, d'avocats, d'installations et d'ingénierie
  • les subventions
  • les frais d'intérêt capitalisés sur les emprunts ayant servi à financer des projets d'immobilisations
  • les travaux réalisés par votre propre main-d'oeuvre
  • les ajouts aux comptes d'immobilisations en cours.

Exclure :

  • les transferts des comptes d'immobilisations en cours (travaux en cours)
  • les actifs liés à l'acquisition d'entreprises
  • les biens aménagés pour la vente et le matériel ou l'outillage acquis pour la vente (inventaire).

Comment traiter les baux :

Inclure :

  • les immobilisations acquises comme locataire, soit en location-acquisition, soit par location-bail
  • les immobilisations acquises pour location à autrui sous contrat de location-exploitation.

Exclure :

  • les transferts des comptes d'immobilisations en cours (travaux en cours)
  • les actifs liés à l'acquisition d'entreprises
  • les biens aménagés pour la vente et le matériel ou l'outillage acquis pour la vente (inventaire).

Dépenses en immobilisations - Estimations provisoires 2020

4.  Du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020 , quelles sont les estimations provisoires des dépenses d'immobilisations pour cet organisme?

Présentez votre meilleure estimation des dépenses en immobilisations prévues pour l'année entière.

Inclure :

  • les dépenses brutes (inclure les subventions reçues) en immobilisations servant à l'exploitation de votre organisme
  • tous les coûts en capital comme les études de faisabilité, les honoraires d'architectes, d'avocats, d'installations et d'ingénierie, ainsi que les travaux réalisés par votre propre main-d'oeuvre
  • les additions aux travaux en cours
  • les améliorations locatives avec le type d'actif loué ( p. ex. location de bureaux avec construction non résidentielle).

Exclure les transferts d'actifs et les acquisitions d'entreprises.

Les immobilisations usagées importées devraient être déclarées sous les immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition.

Achats d'immobilisations usagées canadiennes

Définition : Une immobilisation usagée peut être décrite comme étant un édifice, une construction, une machine ou une pièce d'équipement qui a déjà servi à un autre organisme et que vous avez acquis au cours de la période visée par le présent questionnaire.

Explication : L'objectif de cette enquête est de mesurer l'addition annuelle brute d'immobilisations neuves séparément de l'addition d'immobilisations usagées, pour l'ensemble de l'économie canadienne.

Ainsi, l'acquisition d'une immobilisation canadienne usagée doit être déclarée séparément parce qu'elle laisse le total national inchangé. Il s'agit simplement d'un transfert d'un organisme à un autre.

Les immobilisations usagées importées, par contre, doivent être incluses en tant qu'immobilisations neuves parce qu'elles sont acquises pour l'économie canadienne.

Travaux en cours :

Les travaux en cours représentent les coûts accumulés depuis le début des projets d'immobilisations et qui sont destinés à être capitalisés à l'achèvement.

Généralement, les investissements de capitaux comprennent toute dépense liée à un élément d'actif dont la durée utile est supérieure à un an. Les biens immobilisés imputés aux frais d'exploitation se définissent comme des dépenses qui auraient pu être imputées aux immobilisations, mais qui l'ont été aux dépenses courantes pour différentes raisons.

Terrains

Les dépenses en immobilisations pour les terrains doivent inclure tous les frais liés à l'achat des terrains qui ne sont pas amortis ou dépréciés.

Construction résidentielle

Déclarez la valeur des bâtiments résidentiels, y compris les dépenses pour la partie domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples.

Exclure :

  • les résidences n'ayant pas de salle de bain et de cuisine autonome ( p. ex. certaines résidences pour étudiants et pour personnes âgées)
  • la partie non domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples
  • les dépenses relatives aux services.

Les exceptions doivent être incluses dans les immobilisations non résidentielle.

Construction de bâtiments non résidentielle (à l'exclusion de l'achat des terrains et de la construction résidentielle)

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

  • les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
  • les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
  • tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
  • les installations des emplacements de ville comme les rues, les égouts, les magasins et les écoles.

Travaux d'ingénierie liés à la construction non résidentielle

Déclarer le coût total engagé durant l'année pour les travaux d'ingénierie liés à la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

  • les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
  • les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
  • tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
  • les pipelines de pétrole ou de gaz naturel, y compris les tuyaux et les frais d'installation
  • les travaux de génie liés aux communications, y compris les structures de support pour la transmission, câbles et lignes, etc.
  • les travaux de génie liés aux centrales électriques, y compris les centrales éoliennes et panneaux solaires, centrales énergétiques nucléaire, réseau de distribution d'électricité, etc.

Matériel et outillage

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour le matériel neuf, que ce soit pour votre usage ou pour la location (à bail ou autrement) à autrui. Tout outillage capitalisé doit également être inclus. Les paiements échelonnés versés avant la livraison doivent être déclarés dans l'année où ils sont effectués. Les recettes provenant de la vente de vos immobilisations ou la valeur de rebut ou de reprise ne doivent pas être déduites du total des dépenses en immobilisations. Veuillez déclarer les soldes dus ou les retenues de garantie dans l'année que le coût est engagé.

Inclure :

  • les automobiles, les camions, le matériel professionnel et scientifique, le mobilier de bureau et de magasin et les appareils électroménagers
  • les ordinateurs (logiciels inclus), la radiotélévision, la télécommunication et les autres équipements associés aux technologies de l'information et des communications
  • les moteurs, les génératrices, les transformateurs
  • les dépenses capitalisées d'outillages
  • les paiements partiels versés avant la livraison durant l'année où ces paiements sont effectués
  • les soldes dus ou les retenues doivent être déclarés durant l'année où les frais sont engagés
  • frais d'amélioration des propriétés louées à bail.
  Immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition Achat d'immobilisations usagées canadiennes Rénovation, réfection, remise à neuf, remise en état, restauration Total des dépenses en immobilisations
Terrain        
Construction résidentielle        
Construction de bâtiments non résidentielle        
Travaux de génie liée à la construction non-résidentielle        
Matériel et outillage        
Logiciel        

Recherche et développement

5.  Du 1er janvier 2020 au 31 décembre 2020, , cet organisme a-t-il effectué de la recherche et du développement scientifiques au Canada d'une valeur d'au moins 10 000 $ ou effectué des dépenses externalisées (en sous-traitance à une autre organisation) pour la recherche et le développement scientifiques d'une valeur d'au moins 10 000 $?

La R-D englobe les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroïtre la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et de la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles. Pour être considérée comme relevant de la R-D , une activité doit remplir cinq critères de base :

  1. Viser à obtenir des résultats nouveaux (critère de nouveauté);
  2. Reposer sur des notions et hypothèses originales et non évidentes (critère de créativité);
  3. Revêtir un caractère incertain quant au résultat final (critère d'incertitude);
  4. S'inscrire dans une planification et une budgétisation (critère de systématisation);
  5. Déboucher sur des résultats qu'il est possible de reproduire (critère de transférabilité et/ou de reproductibilité).

Il existe trois types de R-D  : recherche fondamentale, recherche appliquée, développement expérimental. La recherche fondamentale consiste en des travaux de recherche expérimentaux ou théoriques entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

  • Oui
  • Non

Dépenses en immobilisations - Prévisions 2021

6. Pour l'exercice financier de 2021 , quelles sont les prévisions des dépenses d'immobilisations pour cet organisme?

Déclarez la valeur des projets en attente d'être mise en place durant l'exercice financier de 2021 .

Inclure :

  • les dépenses brutes (inclure les subventions) en immobilisations servant à l'exploitation de votre organisme ou à être louées à bail ou autrement aux autres
  • tous les coûts en capital comme les études de faisabilité, les honoraires d'architectes, d'avocats, d'installations et d'ingénierie, ainsi que les travaux réalisés par votre propre main-d'oeuvre.

Les immobilisations usagées importées devraient être déclarées sous les immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition.

Achats d'immobilisations usagées canadiennes

Définition : Une immobilisation usagée peut être décrite comme étant un édifice, une construction, une machine ou une pièce d'équipement qui a déjà servi à un autre organisme et que vous avez acquis au cours de la période visée par le présent questionnaire.

Explication : L'objectif de cette enquête est de mesurer l'addition annuelle brute d'immobilisations neuves séparément de l'addition d'immobilisations usagées, pour l'ensemble de l'économie canadienne.

Ainsi, l'acquisition d'une immobilisation canadienne usagée doit être déclarée séparément parce qu'elle laisse le total national inchangé. Il s'agit simplement d'un transfert d'un organisme à un autre.

Les immobilisations usagées importées, par contre, doivent être incluses en tant qu'immobilisations neuves parce qu'elles sont acquises pour l'économie canadienne.

Travaux en cours :

Les travaux en cours représentent les coûts accumulés depuis le début des projets d'immobilisations et qui sont destinés à être capitalisés à l'achèvement.

Généralement, les investissements de capitaux comprennent toute dépense liée à un élément d'actif dont la durée utile est supérieure à un an. Les biens immobilisés imputés aux frais d'exploitation se définissent comme des dépenses qui auraient pu être imputées aux immobilisations, mais qui l'ont été aux dépenses courantes pour différentes raisons.

Terrains

Les dépenses en immobilisations pour les terrains doivent inclure tous les frais liés à l'achat des terrains qui ne sont pas amortis ou dépréciés.

Construction résidentielle

Déclarez la valeur des bâtiments résidentiels, y compris les dépenses pour la partie domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples.

Exclure :

  • les résidences n'ayant pas de salle de bain et de cuisine autonome ( p. ex. certaines résidences pour étudiants et pour personnes âgées)
  • la partie non domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples
  • les dépenses relatives aux services.

Les exceptions doivent être incluses dans les immobilisations non résidentielle.

Construction de bâtiments non résidentielle (à l'exclusion de l'achat des terrains et de la construction résidentielle)

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

  • les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
  • les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
  • tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
  • les installations des emplacements de ville comme les rues, les égouts, les magasins et les écoles.

Travaux d'ingénierie liés à la construction non résidentielle

Déclarer le coût total engagé durant l'année pour les travaux d'ingénierie liés à la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

  • les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
  • les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
  • tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
  • les pipelines de pétrole ou de gaz naturel, y compris les tuyaux et les frais d'installation
  • les travaux de génie liés aux communications, y compris les structures de support pour la transmission, câbles et lignes, etc.
  • les travaux de génie liés aux centrales électriques, y compris les centrales éoliennes et panneaux solaires, centrales énergétiques nucléaire, réseau de distribution d'électricité, etc.

Matériel et outillage

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour le matériel neuf, que ce soit pour votre usage ou pour la location (à bail ou autrement) à autrui. Tout outillage capitalisé doit également être inclus. Les paiements échelonnés versés avant la livraison doivent être déclarés dans l'année où ils sont effectués. Les recettes provenant de la vente de vos immobilisations ou la valeur de rebut ou de reprise ne doivent pas être déduites du total des dépenses en immobilisations. Veuillez déclarer les soldes dus ou les retenues de garantie dans l'année que le coût est engagé.

Inclure :

  • les automobiles, les camions, le matériel professionnel et scientifique, le mobilier de bureau et de magasin et les appareils électroménagers
  • les ordinateurs (logiciels inclus), la radiotélévision, la télécommunication et les autres équipements associés aux technologies de l'information et des communications
  • les moteurs, les génératrices, les transformateurs
  • les dépenses capitalisées d'outillages
  • les paiements partiels versés avant la livraison durant l'année où ces paiements sont effectués
  • les soldes dus ou les retenues doivent être déclarés durant l'année où les frais sont engagés
  • frais d'amélioration des propriétés louées à bail.
  Immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition Achat d'immobilisations usagées canadiennes Rénovation, réfection, remise à neuf, remise en état, restauration Total des dépenses en immobilisations
Terrain        
Construction résidentielle        
Construction de bâtiments non résidentielle        
Travaux de génie liée à la construction non-résidentielle        
Matériel et outillage        
Logiciel        

Dépenses en immobilisations - Prévisions 2021

7. Vous n'avez pas déclaré de dépenses en immobilisations pour 2021 .

Veuillez indiquer la raison.

  • Aucune dépense en immobilisations prévue pour 2021
  • Données non disponibles mais aucun changement dans les dépenses en immobilisations est prévu pour 2021
  • Données non disponibles mais une augmentation dans les dépenses en immobilisations est prévue pour 2021
  • Données non disponibles mais une diminution dans les dépenses en immobilisations est prévue pour 2021

Recherche et développement

8. Pour l'exercice financier de 2021 , cet organisme prévoit-il effectuer de la recherche et du développement scientifiques au Canada d'une valeur d'au moins 10 000 $ ou effectuer des dépenses externalisées (en sous-traitance à une autre organisation) pour de la recherche et du développement scientifiques d'une valeur d'au moins 10 000 $?

La R-D englobe les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroïtre la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et de la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles. Pour être considérée comme relevant de la R-D , une activité doit remplir cinq critères de base :

  1. Viser à obtenir des résultats nouveaux (critère de nouveauté);
  2. Reposer sur des notions et hypothèses originales et non évidentes (critère de créativité);
  3. Revêtir un caractère incertain quant au résultat final (critère d'incertitude);
  4. S'inscrire dans une planification et une budgétisation (critère de systématisation);
  5. Déboucher sur des résultats qu'il est possible de reproduire (critère de transférabilité et/ou de reproductibilité).

Il existe trois types de R-D  : recherche fondamentale, recherche appliquée, développement expérimental. La recherche fondamentale consiste en des travaux de recherche expérimentaux ou théoriques entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

  • Oui
  • Non

Avis d'intention d'extraire des données Web

9. Cette entreprise a-t-elle un site Web?

  • Oui
  • No

Précisez l'adresse du site Web

p. ex. www.exemple.ca

Statistique Canada mène une initiative pilote sur l'extraction de données à partir de sites Web, aussi connue sous le nom de moissonnage du Web, qui fait appel à des logiciels pour repérer et compiler des données accessibles publiquement à partir du site Web des organismes. Nous pourrions donc visiter le site Web de cet organisme pour repérer et compiler des renseignements supplémentaires. Cette initiative devrait nous permettre de réduire le fardeau de réponse pour les organismes et de produire des indicateurs statistiques supplémentaires pour veiller à ce que les données demeurent exactes et pertinentes.

Nous ferons tout en notre possible pour nous assurer que les données soient recueillies de façon à éviter toute répercussion sur la fonctionnalité du site Web. Les données recueillies seront utilisées par Statistique Canada uniquement à des fins statistiques et de recherche, conformément au mandat de l'organisme.

Visitez le site de l'initiative de moissonnage du Web de Statistique Canada pour en savoir davantage à ce sujet.

Visitez le site web sur la transparence et de la responsabilisation à Statistique Canada pur en savoir davantage à ce sujet.

Si vous avez des questions ou des motifs de préoccupation, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle de Statistique Canada au numéro sans frais 1-877-949-9492 (ATS: 1-800-363-7629) ou au infostats@statcan.gc.ca. Vous trouverez des renseignements supplémentaires sur la présente enquête en sélectionnant sur le lien suivant :

Enquête annuelle sur les dépenses en immobilisations : estimations provisoires de 2020 et prévisions de 2021

Changements ou événements

10. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Pénuries de main-d'œuvre ou absences des employés

Perturbations dans les chaïnes d'approvisionnement

Projets reportés à plus tard ou projets en attente

Projets annulés ou abandonnés

Grève ou lock-out

Effet des taux de change

Variation des prix des biens ou services vendus

Sous-traitance

Changement organisationnel

Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières

Désastre naturel

Récession

Changement dans la gamme des produits

Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales

Expansion

Nouveau contrat ou perte de contrat

Fermeture des installations

Acquisition d'unités commerciales

Autre
Précisez autre changement ou événement :

Aucun changement ou événement

Personne-ressource

11. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

  • Oui
  • Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

12. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

13. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?