Table des matières

Objet de l’enquête
Confidentialité
Ententes sur le partage des données
Propane et mélanges de propane
Autre produit, (préciser)
Essence pour moteurs
Mazout pour poêles et kérosène
Carburant diesel
Mazouts légers ( n^os. 2 et 3)
Mazouts lourds ( n^os. 4, 5 et 6)
Huiles de lubrification et graisses
Autre produit, (préciser)
Total, tous les produits
Ventes d’essence pour moteurs
Liste des autres produits
Résumé des instructions de déclaration

Objet de l’enquête

Cette enquête a pour objet de recueillir de l’information sur la disponibilité et l’écoulement d’énergie au Canada. Cette information est un indicateur important de la performance économique canadienne et tous les paliers de gouvernement s’en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées; les organismes gouvernementaux l’utilisent pour s’acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics. De même, le secteur privé utilise cette informationdans le cadre de son processus décisionnel.

Confidentialité

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l’identité d’une personne, d’une entreprise ou d’un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Les dispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchées par la Loi sur l’accès à l’information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple, l’Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d’enquête identifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques et seront publiée sous forme agrégée seulement.

Ce questionnaire devrait être rempli et retourne à Statistique Canada, Division de la l’énergie, Ottawa (Ontario) K1A 0T6, à Ottawa au plus tard le 15 du mois suivant le mois observé.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organisations gouvernementales, qui doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu’elles avaient besoin de les utiliser.

L’article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l’autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l’autorisation légale d’obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s’opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L’article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l’une ou l’autre de ces organisations en écrivant une lettre d’objection au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l’article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l’Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut et avec le Ministère de l’énergie de l’Ontario, le Ministère de l’innovation, de l’énergie et des mines du Manitoba, Saskatchewan Ministry of Energy and Resources, Alberta Energy Department, le Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta, le Ministère de l’énergie, des mines et des ressources pétrolières de la Colombie-Britannique, l’Office national de l’énergie, Ressources Naturelles Canada et Environnement Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu’il n’y a pas de droit de refus de partage de données avec Saskatchewan Ministry of Energy and Resources et le Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta. En plus d’être recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, les données sont recueillies en vertu de la Loi de conservation et de réglementation du pétrole et du gaz, 1985 et de la Loi des Ressources Minérales de la Saskatchewan pour Saskatchewan Ministry of Energy and Resources et en vertu de la section 65 de l’Alberta Coal Conservation Regulation et les articles 12.050 - 12.053 de l’Alberta Gas and Oil Conservation Regulation pour le Conseil de conservation des ressources énergétiques de l’Alberta.

Couplage d’enregistrements

Dans le but d’améliorer les données de la présente enquête, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements de cette enquête avec ceux provenant d’autres enquêtes ou de données administratives.

Veuillez consulter la notice explicative ainsi que la liste des sociétés soumises à la déclaration au verso de la première page avant de remplir cette déclaration. Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN), 32411, 32419, 41211

• Nom de la société
• Adresse
• Code postal
• Mois de
• Nom du signataire (en lettres moulées s.v.p. )
• Fonction officielle du signataire
• Date
• Nom de la personne à joindre à propos de ce relevé
• Téléphone
• Télécopieur
• Adresse électronique

Liste des sociétés soumises à la déclaration — incluant les codes des sociétés à être utiliser pour les rapports informatisés

	Code	Société
Rafffineurs	12	CHEVRON CANADA LTD.
	02	CONSUMERS CO-OP REFINERIES LTD. - NEWGRADE ENERGY INC.
	06	IMPERIAL OIL LIMITED
	05	HUSKY OIL MARKETING DIVISION
	07	IRVING OIL LIMITED
	34	NEW ALTA CORPORATION
	32	GIBSON ENERGY MARKETING LTD. (MOOSE JAW ASPHALT INC. )
	16	NORTH ATLANTIC REFINING LTD.
	15	NOVA CHEMICALS (CANADA) LTD.
	19	PARKLAND INCOME FUND (PARKLAND REFINING LTD. )
	01	SUNCOR ENERGY INC. (PETRO-CANADA)
	36	SAFETY-KLEEN (CANADA) INC.
	11	SHELL CANADA LTD.
	13	SUNCOR ENERGY PRODUCTS INC. (SUNOCO)
	03	ULTRAMAR LTD.
Distributeurs	45	WAKEFIELD CANADA (CASTROL CANADA INC. )
	37	DOMO GASOLINE CORPORATION LTD.
	26	LE GROUPE PÉTROLIER OLCO INC.
	42	NESTÉ PETROLEUM (CANADA) INC. (QUÉBEC DIVISION)
	30	NORTH 60 PETRO LTD.
	52	NORTHERN TRANSPORTATION LTD.
	31	PÉTROLES NORCAN INC.
	27	SIPCO OIL LIMITED
	41	ASHLAND CANADA CORP. (VALVOLINE CANADA LTD. )

Propane et mélanges de propane

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Autre produit, (préciser) :

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : S.V.P. inscrire dans cette section les détails pour seulement un produit. (voir liste des autres produits)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Essence pour moteurs ^*

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Toutes les ventes au détail ^** (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : ^*S.V.P. fournir aussi sur la dernière page les ventes d’essence pour moteurs par catégorie.

^**S.V.P. inclure les composants additionnés, (voir la intermédiaire).

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazout pour poêles et kérosène

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Carburant diesel

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Volume des ventes nettes (faible teneur en soufre) (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazouts légers ( n^os. 2 et 3)

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazouts lourds ( n^os. 4, 5 et 6)

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Volume des ventes nettes (faible teneur en soufre) (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Huiles de lubrification et graisses

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Autre produit, (préciser) :

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Nota : S.V.P. inscrire dans cette section les détails pour seulement un produit ( voir liste des autres produits)

Total, tous les produits

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : Cette section du questionnaire consiste en la somme de toutes les donnéesdéclarées dans chaque produit.

Ventes d’essence pour moteurs

Utilisation d’essence pour moteurs

1. Ventes par “catégorie”

Essence super

Intermédiaire

Ordinaire sans plomb

Ordinaire avec plomb

Total (doit correspondre à la ventes nettes au Canada)

2. Composants mélangés à l’essence

(a) Alcools

• (i) Éthanol
• (ii) Méthanol
• (iii) ABT

(b) Éthers

• (i) MTBE – ETBE – TAME

(c) Tous les autres composants pour mélange (Précisez)

Liste des autres produits

• - Butane et mélanges de butane
• - Charges d’alimentation de l’industrie pétrochimique
• - Produits spéciaux à base naphte
• - Essence d’aviation
• - Carburéacteur (type kérosène)
• - Carburéacteur (type naphte)
• - Asphalte
• - Coke de pétrole (incluant le coke du craquage catalytique)
• - Paraffine et bougies
• - Gaz de distillation
• - Produits non finis

Résumé des instructions de déclaration - Voir le guide pour plus de détails

(a) Transferts d’un produits à un autre : Indiquez, pour une province donnée, le mouvement net d’un produit transféré à un autre ou à une autre catégorie de produits. Les transferts nets à un autre produit doivent être indiqués négativement sur la page du produit de départ, et les transferts nets en provenance d’un produit doivent être indiqués positivement à la page du produit de réception. La somme de tous les movement de produits doit égaler zéro.

(d) et (i) Arrivages et Livraisons en provenance/à d’autres compagnies déclarantes : Indiquez le montant des échanges de produits avec les sociétés énumérées au verso de la première page de ce questionnaire. Lorsque le changement de propriété a lieu, vous devez inclure les échanges à la suite d’accords de vente, de prêts, d’échange, etc. Inscrivez au
verso des pages des produits le nom des sociétés déclarantes en question et les quantités reçues de chacune d’elles.

(e) Arrivages en provenance de sociétés non déclarantes: Indiquez tous les arrivages en provenance de sociétés dont le nom neparaît pas dans la “Liste des sociétés soumises à la déclaration”.

(g) et (h) Stocks : Indiquez le niveau des stocks, en incluant le résultat des transferts entre compagnies (voir ci-dessus). Ainsi, s’il y a changement de propriété d’un produit (et que cela a été rapporté), ce produit doit être inclus dans les stocks de la compagnie “réceptrice” même si le produit est gardé dans les réservoirs de la compagnie “de livraison”. Le stock à l’ouverture doit correspondre au stock de fermeture du mois précédent.

(m) Ventes nettes au Canada : Indiquez toutes les ventes de produits finis ou non fini et portez-les au compte des provinces où
les ventes ont lieu. Cette inscription est la somme des lignes (a) et (b), PLUS les lignes (d) à (g), MOINS la ligne (c), MOINSles lignes (h) à (l).

Il est important que les données déclarées soient exactes, car celles-ci seront utilisées dans le
cadre des programmes d'aide aux producteurs.

Confidentiel une fois rempli

Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

If you prefer this questionnaire in English, please check the box.

Le but de la présente enquête est de recueillir des renseignements servant à estimer la superficie, la production et la valeur des cultures fruitières et légumières au Canada. Les renseignements fournis permettent de mesurer l'ampleur des répercussions de l'Accord de libre-échange et de revoir la mise en application des niveaux tarifaires.

Instructions aux exploitants pour l'enquête d'automne sur les fruits et légumes

1. Le présent questionnaire a pour but de vous aider à répondre à une interview téléphonique. Complétez-le et gardez-le près de votre téléphone. Un intervieweur de Statistique Canada vous téléphonera entre le 2 novembre et le 27 novembre pour recueillir vos réponses. Ne postez pas ce questionnaire, conservez-le dans vos dossiers.
2. Veuillez répondre à toutes les questions qui se rapportent à votre exploitation.
3. Si possible, consultez vos dossiers. Si vous ne pouvez trouver l'information, donnez une estimation aussi précise que possible.
4. Merci de votre collaboration.

À conserver dans vos dossiers, ne pas mettre à la poste

A. Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont incorrects ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de la compagnie (s'il y a lieu)

Chef d'exploitation

• Nom de famille
• Prénom usuel
• Ind. rég.
• Téléphone
• Ind. rég.
• Fax
• Emplacement d'un autre téléphone
• Ind. rég.
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Adresse courriel (si disponible)

Associé

• Nom de l’associé (nom de famille)
• Prénom usuel
• Ind. rég.
• Téléphone
• Ind. rég.
• Fax
• Emplacement d'un autre téléphone
• Ind. rég.
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Veuillez cocher si l'adresse et le numéro de téléphone sont les mêmes que ceux du chef d'exploitation.

Associé

• Nom de l’associé (nom de famille)
• Prénom usuel
• Ind. rég.
• Téléphone
• Ind. rég.
• Fax
• Emplacement d'un autre téléphone
• Ind. rég.
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Veuillez cocher si l'adresse et le numéro de téléphone sont les mêmes que ceux du chef d'exploitation.

B. Avez-vous cultivé des fruits ou des légumes pour la vente en 2009?
Ne tenez pas compte des fruits ou des légumes de serre.

• Oui Passez à la section C
• Non Passez à la section G

C. Fruits (basé sur la campagne agricole 2009) Passez à la section D pour inscrire les légumes

Tableau 1

Indiquez (x) l'unité utilisée - Acres Hectares Arpents	Indiquez aux colonnes 1, 1b, 2 et 3 la superficie totale et la superficie des terres productives pour votre ferme ou toute . autre ferme que vous exploitez à titre de locataire ou d'associé, si celle(s)-ci a (ont) servi à la production de fruits.				Indiquez tous les produits récoltés. Si vous utilisez des unités telles que des «sacs» ou des «caisses à claire-voie» (crates), veuillez en indiquer le poids, par exemple sacs de 50 lb ou caisses à claire-voie de 35 kg .	Quantité vendue et valeur totale reçue Donnez la meilleure estimation possible de l'usage final des ventes (marché frais ou transformation) pour les produits destinés à la vente aux coopératives, aux grossistes et aux emballeurs.
Fruits (passez à la section D pour inscrire les légumes)	1 Superficie totale (productive et non productive) Inclure la superficie louée Inscrire la superficie au dixième près (1/10)	1b Superficie récoltée totale (Superficie productive)	Superficie récoltée		4 Production totale en 2009 Veuillez indiquer l'unité utilisée lb kg	a) Ventes à la ferme et ventes au détail (frais) Inclure les ventes directes à la ferme, pour l'auto-cueillette, pour le marché public, aux détaillants, aux emballeurs et pour le porte-à-porte.		b) Vente aux transformateurs Inclure les ventes pour la transformation, la mise en conserve, le marinage et le jus.
			2 Superficie pour le marché frais	3 Superficie pour la transformation		5 Quantité vendue	6 Valeur totale reçue ($)	7 Quantité vendue	8 Valeur totale reçue ($)
2. Abricots
3. Bleuets en corymbe
4. Bleuets nains
7. Canneberges
6. Cerises aigres
5. Cerises douces
17. Fraises
15. Framboises
10. Kiwis
11. Nectarines
12. Pêches (fraîches et pavies)
13. Poires
1. Pommes
14. Prunes et pruneaux
9. Raisins Vinifera, raisins hybrides français (vin)
8. Raisins Labrusca (de table)
16. Saskatoons (amélanches)
18. Autres fruits Précisez
Total des fruits

D. Légumes (basé sur la campagne agricole 2009)

Tableau 2

Indiquez (x) l'unité utilisée - Acres Hectares Arpents	Indiquez aux colonnes 1, 1b, 2 et 3 la superficie totale et la superficie des terres productives pour votre ferme ou toute autre ferme que vous exploitez à titre de locataire ou d'associé, si celle(s)-ci a (ont) servi à la production de fruits.				Indiquez tous les produits récoltés. Si vous utilisez des unités telles que des «sacs» ou des «caisses à claire-voie» (crates), veuillez en indiquer le poids, par exemple sacs de 50 lb ou caisses à claire-voie de 35 kg .	Quantité vendue et valeur totale reçue Donnez la meilleure estimation possible de l'usage final des ventes (marché frais ou transformation) pour les produits destinés à la vente aux coopératives, aux grossistes et aux emballeurs.
Fruits (passez à la section D pour inscrire les légumes)	1 Superficie totale (productive et non productive) Inclure la superficie louée Inscrire la superficie au dixième près (1/10)	1b Superficie récoltée totale (Superficie productive)	Superficie récoltée		4 Production totale en 2009 Veuillez indiquer l'unité utilisée lb kg	a) Ventes à la ferme et ventes au détail (frais) Inclure les ventes directes à la ferme, pour l'auto-cueillette, pour le marché public, aux détaillants, aux emballeurs et pour le porte-à-porte.		b) Vente aux transformateurs Inclure les ventes pour la transformation, la mise en conserve, le marinage et le jus.
			2 Superficie pour le marché frais	3 Superficie pour la transformation		5 Quantité vendue	6 Valeur totale reçue ($)	7 Quantité vendue	8 Valeur totale reçue ($)
32. Ail
19. Asperges
21. Betteraves
22. Brocoli
27. Carottes miniatures
28. Carottes régulières
30. Céleri
25. Choux chinois
23. Choux de Bruxelles
29. Choux-fleurs
26. Choux ordinaires
45. Citrouilles
31. Concombres et cornichons
50. Courges et courgettes (zucchinis)
49. Épinards
20. Haricots verts ou jaunes
35. Laitue frisée ( p. ex. , Romaine)
34. Laitue pommée
24. Maïs sucré (exclure le maïs-grain)
36. Melons d'eau
37. Melons autres (cantaloups, melons d'hiver, etc. )
39. Oignons verts, échalotes
38. Oignons secs
41. Panais
40. Persil
33. Poireaux
42. Pois verts
43. Poivrons et piments
44. Pommes de terre
46. Radis
47. Rhubarbe
48. Rutabagas et navets
51. Tomates
52. Autres légumes Précisez
53. Autres légumes Précisez
Total des légumes

E. Quel est le pourcentage de vos ventes pour le marché frais qui ont été faites par votre ferme directement au public?
____ %

Étant donné que la saison de récolte ou la saison de commercialisation n'étaient peut-être pas terminées au moment où nous vous avons contacté l'an passé, nous allons réviser les informations sur certains produits entreposables que vous nous avez fournies l'an passé. Il est important que les données déclarées soient exactes, car celles-ci sont utilisées dans l'élaboration de programmes d'aide aux producteurs.

F. Confirmation des fruits et légumes de la campagne agricole 2008

Tableau 3

Indiquez (x) l'unité utilisée - Acres Hectares Arpents	Indiquez aux colonnes 1, 1b, 2 et 3 la superficie totale et la superficie des terres productives pour votre ferme ou toute autre ferme que vous exploitez à titre de locataire ou d'associé, si celle(s)-ci a (ont) servi à la production de légumes.				Indiquez tous les produits récoltés. Si vous utilisez des unités telles que des «sacs» ou des «caisses à claire-voie» (crates), veuillez en indiquer le poids, par exemple sacs de 50  lb ou caisses à claire-voie de 35  kg .	Quantité vendue et valeur totale reçue Donnez la meilleure estimation possible de l'usage final des ventes (marché frais ou transformation) pour les produits destinés à la vente aux coopératives, aux grossistes et aux emballeurs.
Fruits et légumes	1 Superficie totale (productive et non productive) Inclure la superficie louée Inscrire la superficie au dixième près (1/10)	1b Superficie récoltée totale (Superficie productive)	Superficie récoltée		4 Production totale en 2008 Veuillez indiquer l'unité utilisée lb kg	a) Ventes à la ferme et ventes au détail (frais) Inclure les ventes directes à la ferme, pour l'auto-cueillette, pour le marché public, aux détaillants, aux emballeurs et pour le porte-à-porte.		b) Vente aux transformateurs Inclure les ventes pour la transformation, la mise en conserve, le marinage et le jus.
			2 Superficie pour le marché frais	3 Superficie pour la transformation		5 Quantité vendue	6 Valeur totale reçue ($)	7 Quantité vendue	8 Valeur totale reçue ($)
1. Pommes
2. Choux ordinaires
3. Carottes ordinaires
4. Oignons secs
5. Rutabagas et navets

G. Accord fédéral-provincial sur le partage des renseignements

Résidents de Terre-Neuve et Labrador, du Nouveau-Brunswick, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique :

Pour réduire le fardeau de réponse et améliorer l'uniformité des statistiques, Statistique Canada a conclu des ententes, aux termes de l'article 12 de la Loi sur la statistique, avec le ministère des Ressources forestières et du secteur agro-alimentaire de Terre-Neuve et Labrador, le ministère de l'Agriculture et de l'Aménagement rural du Nouveau-Brunswick, le ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Affaires rurales de l'Ontario, le ministère de l'Agriculture du Manitoba, le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation de la Saskatchewan et le ministère de l'Agriculture, des Pêches et de l'Alimentation de la Colombie-Britannique. Les renseignements recueillis et partagés sont confidentiels et ne serviront qu'à des fins statistiques. En vertu de l'article 12 de la Loi sur la statistique, vous pouvez refuser de partager ces renseignements. Faites parvenir vos questions et commentaires à la Division de l'agriculture, Statistique Canada, Ottawa (Ontario) K1A 0T6.

Acceptez-vous de partager ces renseignements? (cochez (x) une case)

• Oui
• Non

Résidents du Québec :

Pour éviter le chevauchement des enquêtes, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec l'Institut de la statistique du Québec aux termes de l'article 11 de la Loi sur la statistique. La Loi sur l'Institut de la statistique du Québec renferme les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique fédérale relativement à la protection des données confidentielles et aux sanctions prévues en cas de divulgation des renseignements.

H. Si vous avez rempli la Section C ou la Section D, ne remplissez pas la Section H.

A. Avez-vous arrêté temporairement de produire des fruits et des légumes?

• Oui
• Non

B. Avez-vous arrêté définitivement de produire des fruits et des légumes?

• Oui
• Non

C. Avez-vous déjà produit des fruits ou des légumes?

• Oui
• Non

D. Continuez-vous d'exploiter une ferme?

• Oui  Merci d'avoir participé à cette enquête
• Non, n'exploite plus

N'exploite plus

1. Pourquoi cette ferme n'est plus exploitée?
(Réservé au bureau)

2. L'exploitant prévoit-il reprendre l'exploitation de cette ferme plus tard?

Oui   Quand année  mois
Non
Ne sais pas

Non, nouvel exploitant

Changement d'exploitant

3. Pourquoi l'exploitant de cette ferme a-t-il changé? (Cochez (x) une case)

a) vente passez à 4
b) location (durée du bail) (ans) passez à 4
c) retraite de l'exploitant
d) décès de l'exploitant
e) autres (veuillez préciser)

4. À qui avez-vous vendu/loué l'exploitation?

Nom :
Téléphone :
Adresse :

• Non, autre motif

Merci d'avoir rempli ce questionnaire.

Commentaires

 

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiquesrecueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier uneentreprise, un établissement ou un particulier sans que ceux-ci enaient donnée l'autorisation par écrit au préalable. Les donnéesdéclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles et ellesserviront exclusivement à des fins statistiques. Les dispositions de laLoi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sontmodifiées en aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information outoute autre loi.

Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Loisrévisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur lastatistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

Ces renseignements sont demandés pour permettre de fournir auxproducteurs et aux administrations publiques des données précises etactuelles sur le broyage.

Pour le mois de

Instructions:

1. Veuillez déclarer les tonnes métriques de graines broyées qui ont été nettoyées.
2. Conservez un exemplaire du présent rapport et envoyez l'autre à Statistique Canada avant le 10 du mois suivant.
3. Veuillez retourner ce rapport sur les opérations de broyage chaque mois par télécopieur, à la Division de l'agriculture, au (204) 983-7543. Adressez votre rapport à la Sous-section de la commercialisation du grain, Division de l'agriculture.

Graines oléagineuses	Matière première		Huile		Tourteaux
	Quantitébroyée	Stocks à la findu mois	Quantitéproduite	Stocks à la findu mois	Quantitéproduite	Stocks à la findu mois
Canola
Soya
Lin
Autre (précisez)

Veuillez déclarer les quantités de canola reçues directement des producteurs canadiens. EXCLURE les importations et les grains reçus des silos
autorisés. INCLURE les quantités reçues de tous les points de collecte.

Campagne agricole jusqu'à maintenant: (du mois d'août jusqu'à maintenant)

• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Total

Mois de:

• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Total

Graines oléagineuses importées ce mois-ci pour le broyage

• Canola
• Soya
• Lin
• Autre (précisez)

Table des matières

Objet de l’enquête
Confidentialité
Ententes sur le partage des données
Propane et mélanges de propane
Autre produit, (préciser)
Essence pour moteurs
Mazout pour poêles et kérosène
Carburant diesel
Mazouts légers ( n^os. 2 et 3)
Mazouts lourds ( n^os. 4, 5 et 6)
Huiles de lubrification et graisses
Autre produit, (préciser)
Total, tous les produits
Ventes d’essence pour moteurs
Liste des autres produits
Résumé des instructions de déclaration

Objet de l’enquête

Cette enquête a pour objet de recueillir de l’information sur la disponibilité et l’écoulement d’énergie au Canada. Cette information est un indicateur important de la performance économique canadienne et tous les paliers de gouvernement s’en servent pour établir des politiques énergétiques éclairées; les organismes gouvernementaux l’utilisent pour s’acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics. De même, le secteur privé utilise cette informationdans le cadre de son processus décisionnel.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d’identifier une entreprise sans que celle-ci en ait donné l’autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées resteront confidentielles, serviront exclusivement à des fins statistiques et seront publiées uniquement sous forme agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent de la confidentialité ne sont modifiées d’aucune façon par la Loi sur l’accèsà l’information ou toute autre loi.

Ce questionnaire devrait être rempli et retourné à Statistique Canada, Division de la fabrication et de l'énergie, Section de l'énergie, Ottawa (Ontario) K1A 0T6, à Ottawa au plus tard le 26 du mois suivant le mois observé.

Ententes sur le partage des données

Afin d’alléger le fardeau des répondants et d’assurer l’uniformité des statistiques, Statistique Canada a conclu des ententes avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d’autres organismes gouvernementaux afin de partager les données de cette enquête. Ces organismes doivent garder les données confidentielles et les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada ne partagera les données de cette enquête qu’avec les organismes qui ont démontré la nécessité de les utiliser.

Il existe des ententes sur le partage des données tirées de cette enquête en vertu de l’article 11 de la Loi sur la statistique avec les organismes statistiques de Terre-Neuve et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l’Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l’Alberta, de la Colombie- Britannique et du Yukon concernant les établissements situés ou ayant des activités dans leur secteur de compétence. Ces organismes statistiques ont l’autorité législative nécessaire pour recueillir eux-mêmes ce genre de données ou les recueillir en collaboration avec Statistique Canada. Leurs lois procurent également aux répondants la même protection en matière de confidentialité que la Loi sur la statistique fédérale et prévoient des sanctions similaires en cas de divulgation de données confidentielles.

En vertu de l’article 12 de la Loi sur la statistique, il existe des ententes sur le partage des données avec les organismes statistiques de l’Île du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut concernant les établissements situés ou ayant des activités dans leur secteur de compétence et avec Ressources Naturelles Canada, Environnement Canada, Alberta Energy Department et l’Office national de l’énergie. En vertu de l’article 12, vous pouvez refuser de partager vos renseignements avec l’un de ces organismes en écrivant une lettre d’opposition au statisticien en chef et en la retournant avec le questionnaire rempli. Veuillez préciser l’organisme avec qui vous ne voulez pas partager vos données.

Veuillez consulter la notice explicative ainsi que la liste des sociétés soumises à la déclaration au verso de la première page avant de remplir cette déclaration. Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN), 32411, 32419, 41211

• Nom de la société
• Adresse
• Code postal
• Mois de
• Nom du signataire (en lettres moulées s.v.p. )
• Fonction officielle du signataire
• Date
• Nom de la personne à joindre à propos de ce relevé
• Téléphone
• Télécopieur
• Adresse électronique

Liste des sociétés soumises à la déclaration — incluant les codes des sociétés à être utiliser pour les rapports informatisés

	Code	Société
Rafffineurs	12	CHEVRON CANADA LTD.
	02	CONSUMERS CO-OP REFINERIES LTD. - NEWGRADE ENERGY INC.
	06	IMPERIAL OIL LIMITED
	05	HUSKY OIL MARKETING DIVISION
	07	IRVING OIL LIMITED
	34	NEW ALTA CORPORATION
	32	GIBSON ENERGY MARKETING LTD. (MOOSE JAW ASPHALT INC. )
	16	NORTH ATLANTIC REFINING LTD.
	15	NOVA CHEMICALS (CANADA) LTD.
	19	PARKLAND INCOME FUND (PARKLAND REFINING LTD. )
	01	SUNCOR ENERGY INC. (PETRO-CANADA)
	36	SAFETY-KLEEN (CANADA) INC.
	11	SHELL CANADA LTD.
	13	SUNCOR ENERGY PRODUCTS INC. (SUNOCO)
	03	ULTRAMAR LTD.
Distributeurs	45	WAKEFIELD CANADA (CASTROL CANADA INC. )
	37	DOMO GASOLINE CORPORATION LTD.
	26	LE GROUPE PÉTROLIER OLCO INC.
	42	NESTÉ PETROLEUM (CANADA) INC. (QUÉBEC DIVISION)
	30	NORTH 60 PETRO LTD.
	52	NORTHERN TRANSPORTATION LTD.
	31	PÉTROLES NORCAN INC.
	27	SIPCO OIL LIMITED
	47	SUNCOR ENERGY MARKETING INC. (OIL SANDS GROUP)
	41	ASHLAND CANADA CORP. (VALVOLINE CANADA LTD. )

Propane et mélanges de propane

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Autre produit, (préciser) :

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : S.V.P. inscrire dans cette section les détails pour seulement un produit. (voir liste des autres produits)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Essence pour moteurs ^*

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Toutes les ventes au détail ^** (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : ^*S.V.P. fournir aussi sur la dernière page les ventes d’essence pour moteurs par catégorie.

^**S.V.P. inclure les composants additionnés, (voir la intermédiaire).

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazout pour poêles et kérosène

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Carburant diesel

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Volume des ventes nettes (faible teneur en soufre) (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazouts légers ( n^os. 2 et 3)

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Mazouts lourds ( n^os. 4, 5 et 6)

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(n) Volume des ventes nettes (faible teneur en soufre) (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Huiles de lubrification et graisses

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Autre produit, (préciser) :

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Arrivages provenant des autres sociétés déclarantes (33, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (44, Mois, Société)

• Nom
• Province
• Réservé à Statistique Canada
• Volume

Nota : S.V.P. inscrire dans cette section les détails pour seulement un produit ( voir liste des autres produits)

Total, tous les produits

• Année: 2010
• Mois
• Société

(a) Transferts - d’un produit à un autre (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(b) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

entrées inter-provinciales

(c) Transferts (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

sorties inter-provinciales

(d) Arrivages en provenance d’autre société déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(e) Arrivages en provenance de société non-déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(f) Importations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(g) Stocks au début de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(h) Stocks à la fin de l’exercice (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(i) Livraisons à d’autres sociétés déclarantes (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(j) Exportations (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(k) Pertes et rectifications (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(l) Auto consommation (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

(m) Ventes nettes au Canada (Canada, Préciser Province, Québec, Ontario,Préciser Province)

Nota : Cette section du questionnaire consiste en la somme de toutes les donnéesdéclarées dans chaque produit.

Ventes d’essence pour moteurs

Utilisation d’essence pour moteurs

1. Ventes par “catégorie”

Essence super

Intermédiaire

Ordinaire sans plomb

Ordinaire avec plomb

Total (doit correspondre à la ventes nettes au Canada)

2. Composants mélangés à l’essence

(a) Alcools

• (i) Éthanol
• (ii) Méthanol
• (iii) ABT

(b) Éthers

• (i) MTBE – ETBE – TAME

(c) Tous les autres composants pour mélange (Précisez)

Liste des autres produits

• - Butane et mélanges de butane
• - Charges d’alimentation de l’industrie pétrochimique
• - Produits spéciaux à base naphte
• - Essence d’aviation
• - Carburéacteur (type kérosène)
• - Carburéacteur (type naphte)
• - Asphalte
• - Coke de pétrole (incluant le coke du craquage catalytique)
• - Paraffine et bougies
• - Gaz de distillation
• - Produits non finis

Résumé des instructions de déclaration - Voir le guide pour plus de détails

(a) Transferts d’un produits à un autre : Indiquez, pour une province donnée, le mouvement net d’un produit transféré à un autre ou à une autre catégorie de produits. Les transferts nets à un autre produit doivent être indiqués négativement sur la page du produit de départ, et les transferts nets en provenance d’un produit doivent être indiqués positivement à la page du produit de réception. La somme de tous les movement de produits doit égaler zéro.

(d) et (i) Arrivages et Livraisons en provenance/à d’autres compagnies déclarantes : Indiquez le montant des échanges de produits avec les sociétés énumérées au verso de la première page de ce questionnaire. Lorsque le changement de propriété a lieu, vous devez inclure les échanges à la suite d’accords de vente, de prêts, d’échange, etc. Inscrivez au
verso des pages des produits le nom des sociétés déclarantes en question et les quantités reçues de chacune d’elles.

(e) Arrivages en provenance de sociétés non déclarantes: Indiquez tous les arrivages en provenance de sociétés dont le nom neparaît pas dans la “Liste des sociétés soumises à la déclaration”.

(g) et (h) Stocks : Indiquez le niveau des stocks, en incluant le résultat des transferts entre compagnies (voir ci-dessus). Ainsi, s’il y a changement de propriété d’un produit (et que cela a été rapporté), ce produit doit être inclus dans les stocks de la compagnie “réceptrice” même si le produit est gardé dans les réservoirs de la compagnie “de livraison”. Le stock à l’ouverture doit correspondre au stock de fermeture du mois précédent.

(m) Ventes nettes au Canada : Indiquez toutes les ventes de produits finis ou non fini et portez-les au compte des provinces où
les ventes ont lieu. Cette inscription est la somme des lignes (a) et (b), PLUS les lignes (d) à (g), MOINS la ligne (c), MOINSles lignes (h) à (l).

Confidentiel une fois rempli. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les grains que vous avez en entrepôt.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont incorrects ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénom et initiale
• Code régional
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Section A grains en entrepôt

Les questions suivantes portent sur les grains entreposés dans votre ferme le 31 décembre 2009.

Inclure :

• les grains récoltés en 2009 ou avant;
• les grains appartenant à quelqu'un d'autre entreposés dans votre ferme;
• les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semence.

 Exclure :

• les aliments de marque achetés pour les animaux (ration alimentaire);
• les grains vous appartenant entreposés à l'extérieur de votre ferme (p. ex., élévateur, autre ferme, bon de stockage, entreposage en copropriété).

Important : Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne devraient pas être comptées parmi les « grains en entrepôt ».

1. Aviez-vous des grains en entrepôt dans votre ferme le 31 décembre 2009?

• Oui
• Non (allez à la section B.)

2. Dans le tableau ci-dessous, inscrivez la quantité entreposée dans votre ferme le 31 décembre 2009. Unité de mesure (bois., tm, ti, kg, lb, cwt, Autres)

a. Avoine
b. Blé de printemps (Si répondant du Québec, allez à la question 4. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section B.)
c. Blé d'hiver (Si répondant du Québec, allez à la question 5. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section B.)
d. Canola
e. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
f. Haricots secs de couleur, total
g. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
h. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
3. Quel est le taux d'humidité du maïs-grain entreposé? (Si répondant du Québec, allez à la question 6. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section B.)
i. Orge
j. Seigle (d'automne et de printemps)
k. Soya

Répondants du Québec seulement

4. Quel pourcentage de votre blé de printemps en entrepôt est destiné à la consommation humaine?

5. Quel pourcentage de votre blé d'hiver en entrepôt est destiné à la consommation humaine?

6. Quel pourcentage de votre maïs-grain en entrepôt est destiné à la vente?

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section B.)

Section B entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

1. Entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

Résidents de l'Ontario et de la Colombie-Britannique :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non

Résidents du Québec :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration conclu avec l'Institut de la statistique du Québec et Statistique Canada pour le partage des renseignements en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• Oui
• Non

3. Durée totale de l'interview

Commentaires

Confidentiel une fois rempli. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les grains que vous avez en entrepôt.
La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont incorrects ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénom et initiale
• Code régional
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Section A grains en entrepôt

Les questions suivantes portent sur les grains entreposés dans votre ferme le 31 décembre 2009.
Inclure:

• les grains récoltés en 2009 ou avant;
• les grains appartenant à quelqu'un d'autre entreposés dans votre ferme;
• les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semence.

Exclure:

• les aliments de marque achetés pour les animaux (ration alimentaire);
• les grains vous appartenant entreposés à l'extérieur de votre ferme (p. ex., élévateur, autre ferme, bon de stockage, entreposage en copropriété).

Important: Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne devraient pas être comptées parmi les « grains en entrepôt ».

1. Aviez-vous des grains en entrepôt dans votre ferme le 31 décembre 2009?

• Oui
• Non (allez à la section B.)

2. Dans le tableau ci-dessous, inscrivez la quantité entreposée dans votre ferme le 31 décembre 2009. Unité de mesure (bois., tm, ti, kg, lb, cwt, Autres)

a. Avoine
b. Blé de printemps des prairies (inclure les variétés demi-naines mais exclure le blé tendre blanc de printemps)
c. Blé d'hiver
d. Blé dur
e. Blé dur roux de printemps
f. Blé extra-fort de l'Ouest canadien (CWES) (utilité)
g. Blé tendre blanc de printemps (exclure le blé blanc de printemps des prairies)
h. Blé de printemps, autre (variétés non licenciées, incluant le blé Grandin)
i. Canola
j. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
k. Graines de l'alpiste des Canaries
l. Graines de moutarde
m. Graines de tournesol (inclure le sunola et les autres variétés naines)
n. Haricots secs de couleur, total
o. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
p. Lentilles
q. Lin
r. Linola (solin)
s. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
t. Orge  
u. Pois chiches
v. Pois secs de grande culture
w. Seigle (d'automne et de printemps)
x. Soya

Section B entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

1. Entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

Résidents du Manitoba, de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• Oui
• Non

3. Durée totale de l'interview

Commentaires

Confidentiel une fois rempli. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les superficies et la production de vos cultures.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont incorrects ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénom et initiale
• Code régional
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Les questions suivantes portent sur toutes les superficies exploitées.
Inclure :

• les superficies louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure :

• les superficies louées à d'autres exploitations.

Section A blé d'hiver et seigle d'automne semés et récoltés

1. Avez-vous semé du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2008?

• Oui
• Non (allez à la section B.)

2. Quelles cultures avez-vous semées?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

3. Dans le tableau ci-dessous, inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie récoltée pour le grain. Inscrivez aussi le rendement ou la production totale que vous avez obtenu de la superficie récoltée pour le grain.

1. Blé d'hiver
2. Seigle d'automne
3. Total des superficies récoltées pour le grain (somme de 3a à 3b)

• Superficie ensemencée
• UDM (ac, ha)
• Superficie récoltée pour le grain
• Rendement moyen
• UDM (1 à 12 et 19) (voir fin de la section)

Unité de mesure (UDM) – Section A

Superficie - Rendement

• Boisseaux (BOIS.)
  • Acres - 1
  • Hectares - 7
• Kilogrammes (KG)
  • Acres - 2
  • Hectares - 8
• Tonnes métriques (TM)
  • Acres - 3
  • Hectares - 9
• Tonnes impériales (TI)
  • Acres - 4
  • Hectares - 10
• Livres (LB)
  • Acres - 5
  • Hectares - 11
• Quintaux (CWT)
  • Acres - 6
  • Hectares - 12

• Production totale
  • BOIS. 19 - 1 (19)
  • TM 19 - 2 (21)
  • TI 19 - 3 (22)
  • KG 19 - 4 (20)
  • LB 19 - 5 (23)
  • CWT 19 - 6 (24)

Section B prévisions d'ensemencement du blé d'hiver et seigle d'automne

1. Avez-vous ou prévoyez-vous semer du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2009?

• Oui
• Non (allez à la section C.)

2. Quelles cultures avez-vous ou prévoyez-vous semer?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

3. Quelle superficie avez-vous ou prévoyez-vous semer? UDM (ac, ha)

1. Blé d'hiver
2. Seigle d'automne

Section C superficie ensemencée et récoltée, et rendement

1. Avez-vous fait des grandes cultures en 2009?

• Oui
• Non (allez à la section D.)

2. Dans le tableau ci-dessous, inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie récoltée ou que vous prévoyez récolter (pour le grain). Inscrivez aussi le rendement ou la production totale que vous avez obtenu ou prévoyez obtenir.

• Superficie ensemencée
• UDM (ac, ha, arp)
• Superficie récoltée/Superficie récoltée pour le grain
• Rendement moyen
• UDM 1 à 19 (voir fin de la section)

a. Avoine
b. Betteraves à sucre
c. Blé de printemps
d. Canola (inclure le canola d'hiver semé à l'automne 2008)
e. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
f. Féveroles (faba / fava beans, gourgane)
g. Haricots secs canneberge (Cranberry, Romano)
h. Haricots secs Great Northern
i. Haricots secs noirs (Black Turtle, Preto)
j. Haricots secs Pinto
k. Haricots secs rognons rouge foncé
l. Haricots secs rognons rouge pâle
m. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
n. Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
o. Haricots secs, autres et inconnus
p. Maïs fourrager
3. Quel est le taux d'humidité du maïs fourrager récolté ou à être récolté? (Si le maïs fourrager récolté est en silos, indiquez les dimensions à la question 5. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section C.)
q. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
4. Quel est le taux d'humidité du maïs-grain récolté ou à être récolté? (Allez à la question 9.a pour le maïs GM.)
r. Orge (inclure l'orge d'hiver semée à l'automne 2008)
s. Pommes de terre
t. Sarrasin
u. Seigle de printemps
v. Soya (Allez à la question 10.a pour le soya GM.)
w. Tabac
x. Autres grandes cultures (inscrire dans les commentaires)
y. Total des superficies ensemencées (somme de 2a à 2x)

5. Quelles sortes de silos et autres formes de production d'ensilage avez-vous?

1. Silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques) (allez à la question 6.)
2. Silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac) (allez à la question 7.)
3. Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de maïs fourrager) (allez à la question 8.)

6. Quels sont les dimensions, le taux d'humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, … 6e) silo vertical?

• Production en silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques)
  • # de silo
  • Diamètre (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 5. Si c'est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)
                        
7. Quels sont les dimensions, le taux d'humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, … 6e) silo horizontal et de la (1ère, 2e, … 6e) autre forme d'ensilage horizontale?

• Production en silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac)
  • # de silo
  • Largeur (en pieds)
  • Longueur (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 5. Si c'est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)

8. Quels sont le poids et le taux d'humidité de la (1ère, 2e, … 6e) autre forme de production d'ensilage?

• Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de maïs fourrager)
  • Autre forme
  • Poids
  • UDM (TM, TI, KG, LB)
  • Taux d'humidité (%)

• Somme des questions 6+7+8.

(Allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)

Définitions :

Biotechnologie : Ensemble des techniques de la science et du génie appliquées aux organismes vivants.

Génie génétique : Une technique permettant de transférer un gène spécifique d'un organisme à un autre.

Semence génétiquement modifiée : Semence dont l'information génétique a récemment été modifiée par une technique du génie génétique ou de la mutagenèse.

Mutagenèse : Procédé qui consiste à introduire une mutation grâce à l'action de traitements physiques ou d'agents chimiques mutagènes.

Gène terminateur : Un gène qui rend des graines de semence stériles.

Transgénique : Plante ou animal dont on a introduit un gène par génie génétique.

Autres termes utilisés pour désigner les semences génétiquement modifiées:

Soya: Roundup Ready

Maïs-grain: Liberty Link, Roundup Ready, HTH, Maïs Bt (YieldGard, KnockOut, NatureGuard, Xtra, StarLink et Herculex)

9. a) De vos (# d'acres/hectares/arpents semés, déclarés à la page 3) de maïs-grain, combien l'ont été avec des semences génétiquement modifiées? (Exclure les variétés produites par méthodes classiques de croisement.) UDM (ac, ha, arp)

• Superficie ensemencée avec des semences génétiquement modifiées

(Si 260>0, allez à la question 9. B, autrement allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)

9. b) De vos (# d'acres/hectares/arpents déclarés à la question 9. a) de maïs-grain, semés avec des semences génétiquement modifiées, combien ont été récoltés ou prévoyez-vous récolter pour le grain? UDM (ac, ha, arp)

• Superficie récoltée - Semences génétiquement modifiées

9. c) Quel rendement ou production totale avez-vous obtenu ou prévoyez-vous obtenir?

• Rendement prévu - Semences génétiquement modifiées
• UDM 1 à 19 (voir fin de la section)

(Allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)

10. a) De vos (# d'acres/hectares/arpents semés, déclarés à la page 3) de soya, combien l'ont été avec des semences génétiquement modifiées? (Exclure les variétés produites par méthodes classiques de croisement.) UDM (ac, ha, arp)

• Code Superficie ensemencée avec des semences génétiquement modifiées

(Si 261>0, allez à la question 10. B, autrement allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)

10. b) De vos (# d'acres/hectares/arpents déclarés à la question 10. a) de soya, semés avec des semences génétiquement modifiées, combien ont été récoltés ou prévoyez-vous récolter? UDM (ac, ha, arp)

• Superficie récoltée - Semences génétiquement modifiées

10. c) Quel rendement ou production totale avez-vous obtenu ou prévoyez-vous obtenir?

• Rendement prévu - Semences génétiquement modifiées
• UDM 1 à 19 (voir fin de la section)

(Allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section D.)

Unité de mesure (UDM) – Section C

Rendement - Superficie

• Boisseaux (BOIS.)
  • Acres - 1
  • Hectares - 7
  • Arpents - 13
• Kilogrammes (KG)
  • Acres - 2
  • Hectares - 8
  • Arpents - 14
• Tonnes métriques (TM)
  • Acres - 3
  • Hectares - 9
  • Arpents - 15
• Tonnes impériales (TI)
  • Acres - 4
  • Hectares - 10
  • Arpents - 16
• Livres (LB)
  • Acres - 5
  • Hectares - 11
  • Arpents - 17
• Quintaux (CWT)
  • Acres - 6
  • Hectares - 12
  • Arpents - 18

• Production Totale
  • BOIS. 19 - 1 (19)
  • TM 19 - 2 (21)
  • TI 19 - 3 (22)
  • KG 19 - 4 (20)
  • LB 19 - 5 (23)
  • CWT 19 - 6 (24)

Section D entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

1. Entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

Résidents de l'Ontario :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non

Résidents du Québec :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration conclu avec l'Institut de la statistique du Québec et Statistique Canada pour le partage des renseignements en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

2. Demande pour les résultats de l'enquête

• Oui
• Non

3. Durée totale de l'interview  

Commentaires

Confidentiel une fois rempli. Cette enquête est menée en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), ch. S-19. En vertu de la Loi sur la statistique, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

La présente enquête vise à recueillir des renseignements sur les superficies et la production de vos cultures ainsi que sur vos superficies en foin et en pâturage.

La loi interdit à Statistique Canada de publier des statistiques recueillies au cours de cette enquête qui permettraient d'identifier une entreprise, une institution ou un particulier sans que ceux-ci en aient donné l'autorisation par écrit au préalable. Les données déclarées sur ce questionnaire resteront confidentielles, elles serviront exclusivement à des fins statistiques et elles seront publiées seulement de façon agrégée. Les dispositions de la Loi sur la statistique qui traitent des données confidentielles ne sont modifiées d'aucune façon par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi.

Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements par télécopieur ou autres modes électroniques peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Révisez l'information sur l'étiquette. Si les renseignements sont incorrects ou incomplets, veuillez faire les corrections nécessaires dans les espaces ci-dessous.

• Nom de l'exploitation (s'il y a lieu)
• Nom de famille
• Prénom et initiale
• Code régional
• Téléphone
• R.R.
• Case postale
• Numéro et nom de la rue
• Code postal
• Bureau de poste (nom de la ville ou du village où le courrier est reçu)
• Courriel (s'il y a lieu)
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de l'associé(e) (s'il y a lieu)
• Téléphone
• Nom de la société par actions (s'il y a lieu)

Section A maïs-grain et soya en entrepôt

Les questions suivantes portent sur les grains entreposés dans votre ferme le 31 août 2009.
Inclure :

• les grains récoltés en 2008 ou avant;
• les grains appartenant à quelqu'un d'autre entreposés dans votre ferme;
• les grains achetés comme aliments pour animaux ou comme semence.

Exclure :

• les aliments de marque achetés pour les animaux (ration alimentaire);
• les grains vous appartenant entreposés à l'extérieur de votre ferme (p. ex., élévateur, autre ferme, bon de stockage, entreposage en copropriété).

Important : Les cultures récoltées pour le fourrage ou l'ensilage vert ne devraient pas être comptées parmi les « grains en entrepôt ».

1. Aviez-vous du maïs-grain ou du soya en entrepôt dans votre ferme le 31 août 2009?

• Oui
• Non (allez à la section B.)

2. Inscrivez la quantité entreposée dans votre ferme le 31 août 2009.

• Unité de mesure (bois., tm, ti, kg, lb, cwt, Autres)

a. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
3. Quel est le taux d’humidité du maïs-grain entreposé? (Si répondant du Québec, allez à la question 4. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c’est la dernière culture, allez à la section B.)
b. Soya

Répondants du Québec seulement

4. Quel pourcentage de votre maïs-grain en entrepôt est destiné à la vente? (Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section B.)

Les questions suivantes portent sur toutes les superficies exploitées.
Inclure :

• les superficies louées des autres exploitations et les terres de la Couronne ou les terres publiques servant à l'agriculture.

Exclure :

• les superficies louées à d'autres exploitations.

Section B blé d'hiver et seigle d'automne semés et récoltés

1. Avez-vous semé du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2008?

• Oui
• Non (allez à la section C.)

2. Quelles cultures prévoyez-vous semer?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

3. Inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie récoltée ou que vous prévoyez récolter pour le grain. Inscrivez aussi le rendement ou la production totale que vous avez obtenu ou prévoyez obtenir.

• Superficie ensemencée
• UDM (ac, ha, arp)
• Superficie récoltée pour le grain
• Rendement moyen
• UDM (1 à 19) (voir fin de la section)

1. Blé d'hiver (Si répondant du Québec, allez à la question 4. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section C.)
2. Seigle d'automne
3. Total des superficies récoltées pour le grain (somme de 3a à 3b)

Répondants du Québec seulement

4. Quel pourcentage de votre blé d'hiver récolté pour le grain est destiné à la consommation humaine?

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section C.)

Unité de mesure (UDM) – Section B

Rendement - Superficie

• Boisseaux (BOIS.)
  • Acres - 1
  • Hectares - 7
  • Arpents - 13
• Kilogrammes (KG)
  • Acres - 2
  • Hectares - 8
  • Arpents - 14
• Tonnes métriques (TM)
  • Acres - 3
  • Hectares - 9
  • Arpents - 15
• Tonnes impériales (TI)
  • Acres - 4
  • Hectares - 10
  • Arpents - 16
• Livres (LB)
  • Acres - 5
  • Hectares - 11
  • Arpents - 17
• Quintaux (CWT)
  • Acres - 6
  • Hectares - 12
  • Arpents - 18

• Production Totale
  • BOIS. 19 - 1 (19)
  • TM 19 - 2 (21)
  • TI 19 - 3 (22)
  • KG 19 - 4 (20)
  • LB 19 - 5 (23)
  • CWT 19 - 6 (24)

Section C prévisions d'ensemencement du blé d'hiver et seigle d'automne

1. Prévoyez-vous semer du blé d'hiver ou du seigle d'automne à l'automne 2009?

• Oui
• Non (allez à la section D.)

2. Quelles cultures avez-vous semées?

• Blé d'hiver
• Seigle d'automne

3. Quelle superficie prévoyez-vous ensemencer?

• Superficie prévue
• UDM (ac, ha, arp)

a. Blé d'hiver
b. Seigle d'automne

Section D superficie ensemencée et récoltée, et rendement

1. Avez-vous fait des grandes cultures en 2009?

• Oui
• Non (allez à la section E.)

2. Inscrivez votre superficie ensemencée et votre superficie récoltée ou que vous prévoyez récolter (pour le grain). Inscrivez aussi le rendement ou la production totale que vous avez obtenu ou prévoyez obtenir.

• Superficie ensemencée
• UDM (ac, ha, arp)
• Superficie récoltée/Superficie récoltée pour le grain
• Rendement moyen
• UDM 1 à 19 (voir fin de la section)

a. Avoine
b. Betteraves à sucre
c. Blé de printemps (Si répondant du Québec, allez à la question 5. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section E.)
d. Canola (inclure le canola d'hiver semé à l'automne 2008)
e. Céréales mélangées (deux céréales ou plus semées ensemble)
f. Féveroles (faba / fava beans, gourgane)
g. Haricots secs canneberge (Cranberry, Romano)
h. Haricots secs Great Northern
i. Haricots secs noirs (Black Turtle, Preto)
j. Haricots secs Pinto
k. Haricots secs rognons rouge foncé
l. Haricots secs rognons rouge pâle
m. Haricots secs ronds blancs Navy (Pea Beans)
n. Haricots secs rouges petits (mexicains rouges)
o. Haricots secs, autres et inconnus
p. Maïs fourrager
3. Quel est le taux d'humidité du maïs fourrager récolté ou à être récolté? (Si le maïs fourrager récolté est en silos, indiquez les dimensions sur la page 5. Sinon, allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la Section E.)
q. Maïs-grain (inclure le maïs de semence et exclure le maïs sucré)
4. Quel est le taux d'humidité du maïs-grain récolté ou à être récolté? (Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la Section E.)
r. Orge (inclure l'orge d'hiver semée à l'automne 2008)
s. Pommes de terre
t. Sarrasin
u. Seigle de printemps
v. Soya
w. Tabac
x. Autres grandes cultures (inscrire dans les commentaires)
y. Total des superficies ensemencées (somme de 2a à 2x)

Répondants du Québec seulement

5. Quel pourcentage de votre blé de printemps récolté est destiné à la consommation humaine?

(Allez à la prochaine culture. Si c'est la dernière culture, allez à la section E.)

6. Quelles sortes de silos et autres formes de production d'ensilage avez-vous?

1. Silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques) (allez à la question 7.)
2. Silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac) (allez à la question 8.)
3. Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de maïs fourrager) (allez à la question 9.)

7. Quels sont les dimensions, le taux d'humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, ... 6e) silo vertical?

• Production en silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques)
  • # de silo
  • Diamètre (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 6. Si c'est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la page 4. Si c'est la dernière culture, allez à la section E.)

8. Quels sont les dimensions, le taux d'humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, ... 6e) silo horizontal et de la (1ère, 2e, ... 6e) autre forme d'ensilage horizontale?

• Production en silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac)
  • # de silo
  • Largeur (en pieds)
  • Longueur (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 6. Si c'est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la page 4. Si c'est la dernière culture, allez à la section E.)

9. Quels sont le poids et le taux d'humidité de la (1ère, 2e, ... 6e) autre forme de production d'ensilage?

• Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de maïs fourrager)
  • Autre forme
  • Poids
  • UDM (TM, TI, KG, LB)
  • Taux d'humidité (%)
  • Somme des questions 7+8+9.

(Allez à la prochaine culture à la page 4. Si c'est la dernière culture, allez à la section E.)

Unité de mesure (UDM) – Section D

Rendement - Superficie

• Boisseaux (BOIS.)
  • Acres - 1
  • Hectares - 7
  • Arpents - 13
• Kilogrammes (KG)
  • Acres - 2
  • Hectares - 8
  • Arpents - 14
• Tonnes métriques (TM)
  • Acres - 3
  • Hectares - 9
  • Arpents - 15
• Tonnes impériales (TI)
  • Acres - 4
  • Hectares - 10
  • Arpents - 16
• Livres (LB)
  • Acres - 5
  • Hectares - 11
  • Arpents - 17
• Quintaux (CWT)
  • Acres - 6
  • Hectares - 12
  • Arpents - 18

• Production Totale

• BOIS. 19 - 1 (19)
• TM 19 - 2 (21)
• TI 19 - 3 (22)
• KG 19 - 4 (20)
• LB 19 - 5 (23)
• CWT 19 - 6 (24)

Section E foin et semences de plantes fourragères

Luzerne et mélanges de luzerne

Inclure :

• Luzerne et luzerne semée avec des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure :

• Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales, les superficies en sous-semis et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Autres sortes de foin

Inclure :

• Variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure :

• Luzerne et mélanges de luzerne, toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales et les grandes cultures récoltées ou à être récoltées à l'état vert et qui serviront à nourrir les animaux.

Semences de plantes fourragères

Inclure :

• Toute superficie de plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour la semence à des fins commerciales. Elles comprennent la luzerne et les mélanges de luzerne, des variétés de trèfle, de lotier, de brome, de fléole des prés (mil), de dactyle pelotonné, d'alpiste roseau, de ray-grass, de fétuque, de sorgho-soudan et de blé fourrager.

Exclure :

• Les plantes fourragères récoltées ou à être récoltées pour le foin ou qui seront utilisées pour le pâturage.

1. Avez-vous du foin ou des semences de plantes fourragères en 2009?

• Oui
• Non (allez à la section F.)

2. Quelles cultures avez-vous?

• Luzerne et mélanges de luzerne (allez à la question 3.)
• Autres sortes de foin (allez à la question 16.)
• Semences de plantes fourragères (allez à la question 29.)

Luzerne et mélanges de luzerne

3. Quelle est votre superficie totale de luzerne et mélanges de luzerne? (Exclure les superficies en sous-semis.)

• Luzerne et mélanges de luzerne
• UDM (ac, ha, arp)

4. De cette superficie totale de luzerne et mélanges de luzerne, quelle superficie avez-vous récoltée ou prévoyez-vous récolter cette année? (Ne comptez les différentes coupes d'une même superficie qu'une seule fois.)

• Luzerne et mélanges de luzerne
• UDM (ac, ha, arp)

Les questions suivantes portent sur la production de luzerne et mélanges de luzerne.

Inclure :

• La première et toutes les récoltes consécutives de la même superficie de luzerne et mélanges de luzerne de cette année.

5. Avez-vous coupé de votre luzerne et mélanges de luzerne en foin sec?

• Oui
• Non (allez à la question 9.)

6. Quel rendement ou production totale avez-vous obtenu ou prévoyez-vous obtenir de luzerne et mélanges de luzerne en foin sec?

• Production totale de luzerne et mélanges de luzerne en foin sec
• UDM (voir fin de la section)

(Si une valeur est obtenue, passez à la question 9, sinon passez à la question 7.)

7. Avez-vous coupé de votre luzerne et mélanges de luzerne en foin sec sous forme de balles?

• Oui
• Non (allez à la question 8.)

• Production en foin sec sous forme de balles (inclure rondes et carrées)
  • Type de balles
  • Nombre de balles
  • Poids des balles
  • UDM (LB, KG)

8. Avez-vous fait une autre forme de production de luzerne et mélanges de luzerne en foin sec?

• Oui
• Non (allez à la question 9.)

• Autres formes de production en foin sec (inclure remorques de foin et tas de foin)
  • Autre forme
  • Poids
  • UDM (TM, TI, KG, LB)
• Production totale de luzerne et mélanges de luzerne en foin sec (somme des questions 7+8)

9. Avez-vous coupé de votre luzerne et mélanges de luzerne pour l’ensilage?

• Oui
• Non (allez à la prochaine culture à la question 2. Si c’est la dernière culture, allez à la section F.)

10. Quel rendement ou production totale avez-vous obtenu ou prévoyez-vous obtenir de luzerne et mélanges de luzerne en ensilage?

• Production totale de luzerne et mélanges de luzerne en ensilage
• UDM (voir fin de la section)

11. Avez-vous coupé de votre luzerne et mélanges de luzerne pour l'ensilage sous forme de balles?

• Oui
• Non (allez à la question 12.)

• Production en ensilage sous forme de balles (inclure rondes et carrées)
  • Type de balles
  • Nombre de balles
  • Poids des balles
  • UDM (LB, KG)
  • Taux d'humidité (%)

12. Avez-vous fait une autre forme de production de luzerne et mélanges de luzerne en ensilage?

• Oui
• Non (allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section F.)

1. Silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques) (allez à la question 13.)
2. Silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac) (allez à la question 14.)
3. Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de foin et tas de foin) (allez à la question 15.)

13. Quels sont les dimensions, le taux d’humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, ... 6e) silo vertical?

• Production en silos verticaux (inclure silos-tours et clylindriques)
  • # de silo
  • Diamètre (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d’humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 12. Si c’est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la question 2.  Si c’est la dernière culture, allez à la section F.)

14. Quels sont les dimensions, le taux d’humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, ... 6e) silo horizontal et de la (1ère, 2e, ... 6e) autre forme d’ensilage horizontale?

• Production en silos horizontaux et autres formes d’ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac)
  • # de silo
  • Largeur (en pieds)
  • Longueur (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 12. Si c’est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la question 2.  Si c’est la dernière culture, allez à la section F.)

15. Quels sont le poids et le taux d’humidité de la (1ère, 2e, ... 6e) autre forme de production d’ensilage?

• Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de foin et tas de foin
  • Autre forme
  • Poids
  • UDM (TM, TI, KG, LB)
  • Taux d’humidité (%)

(Allez à la prochaine culture à la question 2.  Si c’est la dernière culture, allez à la section F.)

• Production totale de luzerne et mélanges de luzerne en ensilage (somme des questions 11+13+14+15) UDM (TI)

Autres sortes de foin

16. Quelle est votre superficie totale des autres sortes de foin? (Exclure les superficies en sous-semis.) UDM (ac, ha, arp)

• Autres sortes de foin

17. De cette superficie totale des autres sortes de foin, quelle superficie avez-vous récoltée ou prévoyez-vous récolter cette année? (Ne comptez les différentes coupes d'une même superficie qu'une seule fois.) UDM (ac, ha, arp)

• Autres sortes de foin

Les questions suivantes portent sur la production des autres sortes de foin.
Inclure :

• La première et toutes les récoltes consécutives de la même superficie des autres sortes de foin de cette année.

18. Avez-vous coupé de vos autres sortes de foin en foin sec?

• Oui
• Non (allez à la question 22.)

19. Quel rendement ou production totale avez-vous obtenu ou prévoyez-vous obtenir des autres sortes de foin en foin sec? UDM (voir fin de la section)

• Autres sortes de foin

(Si une valeur est obtenue, passez à la question 22, sinon passez à la question 20.)
                                                                                                        
20. Avez-vous coupé de vos autres sortes de foin en foin sec sous forme de balles?

• Oui
• Non (allez à la question 21.)

• Production en foin sec sous forme de balles (inclure rondes et carrées)
  • Type de balles
  • Nombre de balles
  • Poids des balles
  • UDM (LB, KG)

21. Avez-vous fait une autre forme de production des autres sortes de foin en foin sec?

• Oui
• Non (allez à la question 22.)

• Autres formes de production en foin sec (inclure remorques de foin et tas de foin)
  • Autre forme
  • Poids
  • UDM (TM, TI, KG, LB)
• Production totale des autres sortes de foin en foin sec (somme des questions 20+21) UDM (TI)

22. Avez-vous coupé de vos autres sortes de foin pour l'ensilage?

• Oui
• Non (allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section F.)

23. Quel rendement ou production totale avez-vous obtenu ou prévoyez-vous obtenir des autres sortes de foin en ensilage?

• UDM (voir fin de la section)
• Autres sortes de foin

(Si une valeur est obtenue, allez à la prochaine culture à la question 2, sinon passez à la question 24.)

24. Avez-vous coupé de vos autres sortes de foin pour l'ensilage sous forme de balles?

• Oui
• Non (allez à la question 25.)

• Production en ensilage sous forme de balles (inclure rondes et carrées)
  • Type de balles
  • Nombre de balles
  • Poids des balles
  • UDM (LB, KG)
  • Taux d'humidité (%)

25. Avez-vous fait une autre forme de production des autres sortes de foin en ensilage?

• Oui
• Non (allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section F.)

1. Silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques) (allez à la question 26.)
2. Silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac) (allez à la question 27.)
3. Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de foin et tas de foin) (allez à la question 28.)

26. Quels sont les dimensions, le taux d'humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, ... 6e) silo vertical?

• Production en silos verticaux (inclure silos-tours et cylindriques)
  • # de silo
  • Diamètre (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 25. Si c'est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section F.)

27. Quels sont les dimensions, le taux d'humidité et le taux de remplissage du (1er, 2e, ... 6e) silo horizontal et de la (1ère, 2e, ... 6e) autre forme d'ensilage horizontale?

• Production en silos horizontaux et autres formes d'ensilage horizontales (inclure compartiments de stockage, silos en caveau, silos-meules, silos-couloirs, silos-fosses et ensilage en sac)
  • # de silo
  • Largeur (en pieds)
  • Longueur (en pieds)
  • Hauteur (en pieds)
  • % rempli
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine sorte de silos/autre forme à la question 25. Si c'est la dernière sorte de silos/autre forme, allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section F.)

28. Quels sont le poids et le taux d'humidité de la (1ère, 2e, ... 6e) autre forme de production d'ensilage?

• Autres formes de production d'ensilage (inclure remorques de foin et tas de foin)
  • Autre forme
  • Poids
  • UDM (TM, TI, KG, LB)
  • Taux d'humidité (%)

(Allez à la prochaine culture à la question 2. Si c'est la dernière culture, allez à la section F.)

• Production totale des autres sortes de foin en ensilage (somme des questions 24+26+27+28) UDM (TI)

 Semences de plantes fourragères

29. Quelle est votre superficie totale de semences de plantes fourragères? (Exclure les superficies en sous-semis.)

• Semences de plantes fourragères
• UDM (ac, ha, arp)

30. Total des superficies de foin et de semences de plantes fourragères (somme de E3 + E16 + E29) UDM (ac, ha, arp)

Unité de mesure (UDM) – Section E

Rendement - Superficie

• Kilogrammes (KG)
  • Acres - 1
  • Hectares - 5
  • Arpents - 9
• Tonnes métriques (TM)
  • Acres - 2
  • Hectares - 6
  • Arpents - 10
• Tonnes impériales (TI)
  • Acres - 3
  • Hectares - 7
  • Arpents - 11
• Livres (LB)
  • Acres - 4
  • Hectares - 8
  • Arpents - 12 

• Production Totale
  • TM 19 - 2 (21)
  • TI 19 - 3 (22)
  • KG 19 - 4 (20)
  • LB 19 - 5 (23)

Section F autres superficies

Terre pour le pâturage ou le pacage:

Terre qui est utilisée pour le pâturage ou le pacage, les pâturages naturels, le foin sauvage, les grandes prairies et les boisés pouvant servir au pacage ou à l'alimentation du bétail.
Exclure :

• Les superficies qui seront récoltées pour le foin, l'ensilage ou les semences de plantes fourragères;
• Les pâturages communautaires, les superficies d'une association coopérative de pacage ou les réserves de pacage.

Si un champ est utilisé dans la même année pour la récolte du foin et comme pâturage, comptez la superficie de ce champ seulement une fois comme un champ de foin.

Autres terres:

• La superficie occupée par la ferme : les bâtiments et la cour de la ferme, les potagers et les chemins;
• Les superficies des cultures d'automne détruites par le gel qui ne seront pas réensemencées avec une autre culture;
• Les superficies des cultures d'automne qui ont été enfouies mais qui n'ont pas été réensemencées;
• Les terres incultes, terres à bois, terres déboisées, les bourbiers, les marécages ou les marais et les bassins d'irrigation;
• Nouvelles terres enfouies : terres qui ont été défrichées et préparées pour la culture mais sur lesquelles aucune récolte n'a été faite;
• Terre en jachère : terre qui ne sera pas cultivée pendant l'année, mais dont certains travaux peuvent être effectués pour conserver l'humidité dans le sol ainsi que pour contrôler les mauvaises herbes;
• Jachère chimique : jachère où l'on fait des traitements herbicides sans travailler le sol;
• Terre en repos : terre améliorée qui a été cultivée, utilisée pour le pâturage ou à des fins agricoles l'an passé, mais ne sera pas cultivée cette année;
• Fruits et légumes, champignons, érablières, arbres de Noël et gazon.

En 2009, quelle est votre superficie totale des terres pour le pâturage ou le pacage et des autres terres? UDM (ac, ha, arp)

1. Terres pour le pâturage ou le pacage
2. Autres terres
3. Total des autres superficies (somme de F1 à F2)

Section G superficie totale de la ferme

Quelle est la superficie totale de la ferme en 2009? UDM (ac, ha, arp)

1. Superficie totale de la ferme
2. Somme de B3c + D2y + E30 + F3
3. Différence de G1 et G2 (G1-G2) Si la différence est substantielle, veuillez expliquer dans les commentaires. 

Section H entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

1. Entente fédérale - provinciale sur le partage des renseignements

Résidents de l'Ontario et de la Colombie-Britannique :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration avec le ministère de l'agriculture de votre province, en vertu de l'article12 de la Loi sur la statistique. Tout renseignement partagé avec un ministère provincial de l'agriculture est publié sous forme d'agrégat. Le ministère provincial de l'agriculture doit garantir la confidentialité de toutes les données partagées. Statistique Canada ne donne ni le nom, ni l'adresse d'un répondant à quelque ministère provincial de l'agriculture que ce soit.

Consentez-vous à partager ces renseignements?

• Oui
• Non

Résidents du Québec :

Pour éviter qu'il y ait répétition dans les demandes de renseignements, la présente enquête est menée en vertu d'un accord de collaboration conclu avec l'Institut de la statistique du Québec et Statistique Canada pour le partage des renseignements en vertu de l'article 11 de la Loi sur la statistique.

2. Demande pour les résultats de l'enquête  

• Oui
• Non

3. Durée totale de l'interview  

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