Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistique de PISE sont utilisés dans le but de :

• Obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• Permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• Aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
à l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur (613-951-6583).

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le Ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick, le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, le Département de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce du Manitoba, le Saskatchewan Ministry of the Economy, Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu'il n'y a pas de droit de refus de partage de données avec le Saskatchewan Ministry of the Economy pour les compagnies ayant aussi des obligations de déclaration en vertu des Oil and Gas Conservation Act and Regulations (Saskatchewan) et du Mineral Resources Act (Saskatchewan).

Le Saskatchewan Ministry of the Economy utilisera l'information reçue de ces compagnies conformément aux dispositions de ses lois et règlements.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Dénomination sociale
Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial
Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

• Anglais
• Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone

Pays

• Canada
• États-Unis

Adresse de courriel

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, incluant une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Rechercher et sélectionner le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Méthode de collecte

1. Indiquez si vous répondrez aux autres questions ou si vous joindrez des fichiers renfermant les renseignements requis.

• Répondre aux autres questions
• Joindre des fichiers

Ajouter fichiers

2. Nos dossiers indiquent que cette entreprise respecte ses obligations en matière de déclaration au moyen de pièces jointes. Veuillez joindre le ou les fichiers contenant les renseignements pour votre mensuelle sur l'approvisionnement et l'écoulement du charbon pour [mois] 2023 de cette entreprise. Vous pouvez joindre d'autres fichiers que vous estimez nécessaires.

Pour joindre des fichiers

• Appuyez sur le bouton Ajouter fichiers.
• Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :

• La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo .
• La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo .
• Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

Production de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière

1. Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Production souterraine brute
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations souterraines, en tonnes métriques.

Production brute en surface
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations en surface, en tonnes métriques.

Envoyé aux haldes de rebuts
Veuillez déclarer le montant total de charbon jeté au rebut comme étant inutilisable du montant total de charbon exploité (des travaux souterrains et en surface), en tonnes métriques

Récupéré des haldes de rebuts, bacs de décantation etc.
Veuillez déclarer le montant total de charbon récupéré comme étant utilisable des haldes de rebuts ou des bacs de décantation des résidus miniers, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Activité d'exploitation minière	Tonnes métriques
a. Production « tout-venant » souterraine brute
b. Production « tout-venant » brute en surface
c. Envoyé aux haldes de rebuts
d. Charbon récupéré des haldes de rebuts
Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière

Charbon importé des pays étrangers

2. Cet établissement a-t-il importé du charbon brut des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon brut?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

3. Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon brut importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers

4. Cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

5. Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon métallurgique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers

6. Cet établissement a-t-il importé du charbon thermique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon thermique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

7. Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon thermique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Pays	Tonnes métriques
a. États-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers

Charbon acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

8. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

9. Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon brut canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon brut qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

10. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

11. Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon métallurgique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon métallurgique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

12. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

13. Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon thermique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon thermique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Province ou territoire	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

Production de charbon

14. Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Charbon brut
Veuillez indiquer la quantité de charbon brut traité dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon métallurgique
Veuillez déclarer la quantité de charbon métallurgique produit dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon thermique
Veuillez déclarer le charbon de qualité moyenne obtenu dans les usines de traitement une fois que l'humidité et les débris ont été retirés du charbon bitumineux. Le charbon thermique est surtout utilisé pour la production d'électricité.

Pertes à l'usine
Veuillez déclarer le montant de charbon brut perdu au cours du processus de production à l'usine (humidité, débris, etc. ) en tonnes métriques.

Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Travail d'exploitation minière	Tonnes métriques
a. Charbon brut traité dans les usines de traitement
b. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement
c. Production de charbon thermique dans les usines de traitement
Pertes de charbon brut dans les usines de traitement pendant le processus de production

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux à la mine

15. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé sur le site de la mine

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Stock	Tonnes métriques
Stocks d'ouverture totaux à la mine
a. Charbon brut situé sur le site de la mine
b. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
c. Charbon thermique situé sur le site de la mine
Stocks de fermeture totaux à la mine
d. Charbon brut situé sur le site de la mine
e. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
f. Charbon thermique situé sur le site de la mine

Sommaire de l'approvisionnement total de charbon

16. Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Veuillez réviser les valeurs et, si nécessaire, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour naviguer aux pages précédentes pour faire des modifications.

Rajustements
Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Production commercialisable	Tonnes métriques
Charbon brut
a. Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière
b. Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers
c. Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada
d. Charbon brut traité dans les usines de traitement
e. Stocks d'ouverture totaux de charbon brut à la mine
f. Stocks de fermeture totaux de charbon brut à la mine
g. Rajustements
Production commercialisable de charbon brut
Charbon métallurgique
h. Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers
i. Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada
j. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement
k. Stocks d'ouverture totaux de charbon métallurgique à la mine
l. Stocks de fermeture totaux de charbon métallurgique à la mine
m. Rajustements
Production commercialisable de charbon métallurgique
Charbon thermique
n. Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers
o. Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada
p. Production de charbon thermique dans les usines de traitement
q. Stocks d'ouverture totaux de charbon thermique à la mine
r. Stocks de fermeture totaux de charbon thermique à la mine
s. Rajustements
Production commercialisable de charbon thermique

Valeur calorifique moyenne

17. Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Déclarer en mégajoules par tonne métrique.

Valeur calorifique moyenne
Veuillez déclarer la valeur calorifique moyenne de charbon produit, par type de charbon, en mégajoules par tonne métrique.

La valeur calorifique est la valeur énergétique du charbon ou de la composition des combustibles et elle est définie comme étant la quantité d'énergie potentielle en charbon qui peut être convertie en capacité de chauffage.

Charbon brut, lignite
Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute inférieure à 20 000 kJ/kg et supérieure à 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon brut, sous-bitumineux
Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute égale ou supérieure à 20 000 kJ/kg et inférieure à 24 000 kJ/kg contenant plus de 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon métallurgique/cokéfiant
Le charbon bitumineux d'une qualité permettant la production de coke apte à supporter une charge des hauts fourneaux. Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg sur une base humide sans cendres.

Charbon thermique ou autre charbon bitumineux
Le charbon utilisé principalement pour la production de vapeur et inclut tous les charbons bitumineux qui ne sont pas inclus comme coke de charbon ou anthracite. Il est caractérisé par une matière volatile plus élevée que l'anthracite (plus de 10 %) et d'un contenu en carbone plus bas (moins de 90 % de carbone fixe). Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg calculée sur produit humide sans cendre.

Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Charbon	Mégajoules par tonne metrique
a. Charbon brut
b. Charbon métallurgique
c. Charbon thermique

Utilisation de charbon brut pour les activités de l'établissement

18. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon brut pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

19. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon brut utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon brut pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon brut selon les types de clients

20. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients ( p. ex. , des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
• Clients résidentiels
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon brut au cours de la période de déclaration

21. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

22. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

23. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

24. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des consommateurs industriels

25. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

26. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des usines de coke

27. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

28. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

29. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

30. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon métallurgique pour les activités de l'établissement

31. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon métallurgique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

32. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon métallurgique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon métallurgique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon métallurgique selon les types de clients

33. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients ( p. ex. , des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
• Clients résidentiels
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon métallurgique au cours de la période de déclaration

34. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

35. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

36. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

37. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des consommateurs industriels

38. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

39. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des usines de coke

40. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

41. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

42. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

43. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon thermique pour les activités de l'établissement

44. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon thermique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

45. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon thermique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon thermique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon thermique selon les types de clients

46. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients ( p. ex. , des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
• Usines de coke
• Clients résidentiels - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon thermique au cours de la période de déclaration

47. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

48. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

49. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

50. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des consommateurs industriels

51. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

52. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des usines de coke

53. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

54. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des clients résidentiels

55. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

56. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Expéditions intérieures à partir de ports

57. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon brut a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

58. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

59. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon métallurgique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

60. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

61. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon thermique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

62. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Province ou territoire	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

Exportations de charbon brut vers les pays étrangers

63. Cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

64. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon brut exporté à partir de ports

Exportations de charbon métallurgique vers les pays étrangers

65. Cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

66. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique exporté à partir de ports

Exportations de charbon thermique vers les pays étrangers

67. Cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• États-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

68. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Pays	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. États-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon thermique exporté à partir de ports

Expéditions de charbon par voie terrestre

69. Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les États-Unis?

Expéditions par voie terrestre
Veuillez indiquer la quantité et la valeur du charbon brut, métallurgique et thermique transporté aux États-Unis par route ou par rail.

Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les États-Unis?

Expéditions	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Expéditions de charbon brut par voie terrestre
b. Expéditions de charbon métallurgique par voie terrestre
c. Expéditions de charbon thermique par voie terrestre

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux dans les ports

70. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé dans les ports
La somme de tous les ports inclus celle de l'Atlantique, du Pacifique et des Grands Lacs

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Stock	Metric tonnes
Stocks d'ouverture totaux aux ports
a. Charbon brut aux ports
b. Charbon métallurgique aux ports
c. Charbon thermique aux ports
Stocks de fermeture totaux aux ports
d. Charbon brut aux ports
e. Charbon métallurgique aux ports
f. Charbon thermique aux ports

Approvisionnement totale de charbon

71. Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Rajustements

Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Approvisionnement	Tonnes métriques	milliers de $CAN
Charbon brut
a. Production commercialisable de charbon brut
b. Utilisation de l'établissement
c. Tous les utilisateurs finaux
d. Expéditions au Canada à partir de ports
e. Exportations à partir de ports
f. Aux États-Unis par la route ou par le rail
g. Stocks d'ouverture aux ports
h. Stocks de fermeture aux ports
i. Rajustements
Approvisionnement totale de charbon brut
Charbon métallurgique
j. Production commercialisable de charbon métallurgique
k. Utilisation de l'établissement
l. Tous les utilisateurs finaux
m. Expéditions au Canada à partir de ports
n. Exportations à partir de ports
o. Aux États-Unis par la route ou par le rail
p. Stocks d'ouverture aux ports
q. Stocks de fermeture aux ports
r. Rajustments
Approvisionnement totale de charbon métallurgique
Charbon thermique
s. Production commercialisable de charbon thermique
t. Utilisation de l'établissement
u. Tous les utilisateurs finaux
v. Expéditions au Canada à partir de ports
w. Exportations à partir de ports
x. Aux États-Unis par la route ou par le rail
y. Stocks d'ouverture aux ports
z. Stocks de fermeture aux ports
aa. Rajustements
Approvisionnement totale de charbon thermique

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre - Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistique de PISE sont utilisés dans le but de :

• Obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• Permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• Permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• Aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
à l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur (613-951-6583).

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le Ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick, le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, Transition énergétique Québec, le Département de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce du Manitoba, le Saskatchewan Ministry of the Economy, Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Prière de prendre note qu'il n'y a pas de droit de refus de partage de données avec le Saskatchewan Ministry of the Economy pour les compagnies ayant aussi des obligations de déclaration en vertu des Oil and Gas Conservation Act and Regulations (Saskatchewan) et du Mineral Resources Act (Saskatchewan).

Le Saskatchewan Ministry of the Economy utilisera l'information reçue de ces compagnies conformément aux dispositions de ses lois et règlements.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifier ou indiquer la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Dénomination sociale
Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial
Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifier ou indiquer les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

• Anglais
• Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone

Pays

• Canada
• états-Unis

Adresse de courriel

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifier ou indiquer le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquer la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, incluant une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des états-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Rechercher et sélectionner le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
• Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Méthode de collecte

1. Indiquez si vous répondrez aux autres questions ou si vous joindrez des fichiers renfermant les renseignements requis.

• Répondre aux autres questions
• Joindre des fichiers

Ajouter fichiers

2. Nos dossiers indiquent que cette entreprise respecte ses obligations en matière de déclaration au moyen de pièces jointes. Veuillez joindre le ou les fichiers contenant les renseignements pour votre mensuelle sur l'approvisionnement et l'écoulement du charbon pour [mois] 2022 de cette entreprise. Vous pouvez joindre d'autres fichiers que vous estimez nécessaires.

Pour joindre des fichiers

• Appuyez sur le bouton Ajouter fichiers.
• Choisissez le fichier à joindre. Plusieurs fichiers peuvent être joints.

Note :

• La taille de chaque fichier ne doit pas excéder 5 Mo .
• La taille totale de tous les fichiers ne doit pas dépasser 50 Mo .
• Le nom et la taille de chacun des fichiers joints seront affichés sur la page.

Production de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière

1. Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

Production souterraine brute
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations souterraines, en tonnes métriques.

Production brute en surface
Veuillez déclarer le montant total de charbon exploité dans des installations en surface, en tonnes métriques.

Envoyé aux haldes de rebuts
Veuillez déclarer le montant total de charbon jeté au rebut comme étant inutilisable du montant total de charbon exploité (des travaux souterrains et en surface), en tonnes métriques

Récupéré des haldes de rebuts, bacs de décantation etc.
Veuillez déclarer le montant total de charbon récupéré comme étant utilisable des haldes de rebuts ou des bacs de décantation des résidus miniers, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité en tonnes métriques de la production nette de charbon brut en [mois] des activités d'exploitation minière suivantes?

	Tonnes métriques
a. Production « tout-venant » souterraine brute
b. Production « tout-venant » brute en surface
c. Envoyé aux haldes de rebuts
d. Charbon récupéré des haldes de rebuts
Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière

Charbon importé des pays étrangers

2. Cet établissement a-t-il importé du charbon brut des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon brut?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• états-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

3. Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon brut importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon brut importé des pays étrangers suivants?

	Tonnes métriques
a. états-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers

4. Cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon métallurgique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• états-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

5. Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon métallurgique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique importé des pays étrangers suivants?

	Tonnes métriques
a. états-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers

6. Cet établissement a-t-il importé du charbon thermique des pays étrangers?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quels pays cet établissement a-t-il importé du charbon thermique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• états-Unis
• Colombie
• Royaume-Uni
• Pays-Bas
• Venezuela
• Norvège
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

7. Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

Veuillez déclarer la quantité, en tonnes métriques, de charbon thermique importé internationalement, lequel sera traité à l'usine de traitement précisée.

Quelle était la quantité de charbon thermique importé des pays étrangers suivants?

	Tonnes métriques
a. états-Unis
b. Colombie
c. Royaume-Uni
d. Pays-Bas
e. Venezuela
f. Norvège
g. [Autre 1]
h. [Autre 2]
i. [Autre 3]
j. [Autre 4]
k. [Autre 5]
Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers

Charbon acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

8. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon brut des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

9. Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon brut canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon brut qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

10. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon métallurgique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

11. Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon métallurgique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon métallurgique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

12. Cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Inclure la réception de charbon aux ports.

• Oui
• Non

De quelles provinces ou de quels territoires cet établissement a-t-il acheté ou reçu du charbon thermique des entreprises domestiques canadiennes?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

13. Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

Charbon thermique canadien
Veuillez déclarer le montant de charbon thermique qui a été acheté ou reçu d'autres entreprises canadiennes; par province et territoire, en tonnes métriques.

Quelle était la quantité de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes pour les provinces suivantes ou des territoires suivants?

	Tonnes métriques
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu des entreprises domestiques canadiennes

Production de charbon

14. Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

Charbon brut
Veuillez indiquer la quantité de charbon brut traité dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon métallurgique
Veuillez déclarer la quantité de charbon métallurgique produit dans les usines de traitement, en tonnes métriques.

Charbon thermique
Veuillez déclarer le charbon de qualité moyenne obtenu dans les usines de traitement une fois que l'humidité et les débris ont été retirés du charbon bitumineux. Le charbon thermique est surtout utilisé pour la production d'électricité.

Pertes à l'usine
Veuillez déclarer le montant de charbon brut perdu au cours du processus de production à l'usine (humidité, débris, etc. ) en tonnes métriques.

Quelle était la production de charbon provenant des travaux d'exploitation minière de cet établissement?

	Tonnes métriques
a. Charbon brut traité dans les usines de traitement
b. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement
c. Production de charbon thermique dans les usines de traitement
Pertes de charbon brut dans les usines de traitement pendant le processus de production

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux à la mine

15. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé sur le site de la mine

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement à la mine?

	Tonnes métriques
Stocks d'ouverture totaux à la mine
a. Charbon brut situé sur le site de la mine
b. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
c. Charbon thermique situé sur le site de la mine
Stocks de fermeture totaux à la mine
d. Charbon brut situé sur le site de la mine
e. Charbon métallurgique situé sur le site de la mine
f. Charbon thermique situé sur le site de la mine

Sommaire de l'approvisionnement total de charbon

16. Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

Veuillez réviser les valeurs et, si nécessaire, appuyez sur le bouton Précédent au bas de la page pour naviguer aux pages précédentes pour faire des modifications.

Rajustements
Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de la production commercialisable de tous les types de charbon.

	Tonnes métriques
Charbon brut
a. Production nette totale de charbon brut provenant des travaux d'exploitation minière
b. Quantité totale de charbon brut importé de pays étrangers
c. Quantité totale de charbon brut acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada
d. Charbon brut traité dans les usines de traitement
e. Stocks d'ouverture totaux de charbon brut à la mine
f. Stocks de fermeture totaux de charbon brut à la mine
g. Rajustements
Production commercialisable de charbon brut
Charbon métallurgique
h. Quantité totale de charbon métallurgique importé de pays étrangers
i. Quantité totale de charbon métallurgique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada
j. Production de charbon métallurgique dans les usines de traitement
k. Stocks d'ouverture totaux de charbon métallurgique à la mine
l. Stocks de fermeture totaux de charbon métallurgique à la mine
m. Rajustements
Production commercialisable de charbon métallurgique
Charbon thermique
n. Quantité totale de charbon thermique importé de pays étrangers
o. Quantité totale de charbon thermique acheté ou reçu d'entreprises canadiennes au Canada
p. Production de charbon thermique dans les usines de traitement
q. Stocks d'ouverture totaux de charbon thermique à la mine
r. Stocks de fermeture totaux de charbon thermique à la mine
s. Rajustements
Production commercialisable de charbon thermique

Valeur calorifique moyenne

17. Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

Déclarer en mégajoules par tonne métrique.

Valeur calorifique moyenne

Veuillez déclarer la valeur calorifique moyenne de charbon produit, par type de charbon, en mégajoules par tonne métrique.

La valeur calorifique est la valeur énergétique du charbon ou de la composition des combustibles et elle est définie comme étant la quantité d'énergie potentielle en charbon qui peut être convertie en capacité de chauffage.

Charbon brut, lignite

Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute inférieure à 20 000 kJ/kg et supérieure à 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon brut, sous-bitumineux

Charbon non agglomérant avec une valeur calorifique brute égale ou supérieure à 20 000 kJ/kg et inférieure à 24 000 kJ/kg contenant plus de 31 % de matière volatile calculée sur produit sec, sans matières minérales.

Charbon métallurgique/cokéfiant

Le charbon bitumineux d'une qualité permettant la production de coke apte à supporter une charge des hauts fourneaux. Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg sur une base humide sans cendres.

Charbon thermique ou autre charbon bitumineux

Le charbon utilisé principalement pour la production de vapeur et inclut tous les charbons bitumineux qui ne sont pas inclus comme coke de charbon ou anthracite. Il est caractérisé par une matière volatile plus élevée que l'anthracite (plus de 10 %) et d'un contenu en carbone plus bas (moins de 90 % de carbone fixe). Sa valeur calorifique brute est égale ou supérieure à 24 000 kJ/kg calculée sur produit humide sans cendre.

Quelle était la valeur calorifique moyenne pour le charbon brut, métallurgique et thermique?

	Mégajoules par tonne metrique
a. Charbon brut
b. Charbon métallurgique
c. Charbon thermique

Utilisation de charbon brut pour les activités de l'établissement

18. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon brut pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

19. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon brut utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon brut pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon brut selon les types de clients

20. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients ( p. ex. , des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
• Clients résidentiels
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon brut au cours de la période de déclaration

21. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

22. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

23. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

24. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des consommateurs industriels

25. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

26. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des usines de coke

27. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

28. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

29. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

30. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon brut que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon métallurgique pour les activités de l'établissement

31. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon métallurgique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

32. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon métallurgique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon métallurgique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon métallurgique selon les types de clients

33. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients ( p. ex. , des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Usines de coke
• Clients résidentiels
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon métallurgique au cours de la période de déclaration

34. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

35. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

36. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

37. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des consommateurs industriels

38. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

39. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à des usines de coke

40. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

41. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon brut livré et vendu à des clients résidentiels

42. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

43. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Utilisation de charbon thermique pour les activités de l'établissement

44. Cet établissement a-t-il utilisé du charbon thermique pour son autoconsommation?

Inclure les chaudières, la production d'électricité et la cogénération.

• Oui
• Non

45. Quels étaient la quantité et la valeur de charbon thermique utilisé par cet établissement pour son autoconsommation?

Veuillez déclarer la valeur et le volume (en tonnes métriques) de charbon thermique pour l'autoconsommation de votre entreprise.

Tonnes métriques

milliers de $CAN

Ventes de charbon thermique selon les types de clients

46. En [mois], parmi les types de clients suivants, à quels types cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique?

Exclure les exportations vers d'autres pays.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Usines de production d'électricité
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de production d'électricité selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs industriel: producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs industriels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Usines de coke
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux usines de coke selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Consommateurs résidentiels
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu aux consommateurs résidentiels selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Autres utilisateurs finaux
  Veuillez déclarer le montant de charbon brut vendu à d'autres clients ( p. ex. , des agriculteurs) selon la province ou territoire et les valeurs correspondantes en dollars et en tonnes métriques.
• Centrales d'énergie électrique
• Consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques
• Usines de coke
• Clients résidentiels - p. ex. marchands en gros ou distributeurs
• Autres utilisateurs finaux - p. ex. aciéries, agriculture, manufacture de ciment, usines de pâtes et papier
• Cet établissement n'a ni livré ni vendu du charbon thermique au cours de la période de déclaration

47. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des centrales d'énergie électrique?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

48. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des centrales d'énergie électrique?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des centrales d'énergie électrique

49. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

50. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des consommateurs industriel — producteurs de charbon ou à des entreprises domestiques?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des consommateurs industriels

51. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des usines de coke?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

52. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des usines de coke?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des usines de coke

53. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des clients résidentiels?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

54. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à des clients résidentiels?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à des clients résidentiels

55. à quelles provinces ou à quels territoires cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à d'autres utilisateurs finaux?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

56. Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

Quels étaient la quantité et la valeur du charbon thermique que cette entreprise a livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeur totales de charbon thermique livré et vendu à d'autres utilisateurs finaux

Expéditions intérieures à partir de ports

57. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon brut à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon brut a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

58. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon brut livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

59. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon métallurgique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon métallurgique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

60. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon métallurgique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

61. Cet établissement a-t-il livré et vendu du charbon thermique à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

• Oui
• Non

à quelles provinces ou à quels territoires du charbon thermique a-t-il été livré et vendu à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Terre-Neuve-et-Labrador
• Île-du-Prince-édouard
• Nouvelle-écosse
• Nouveau-Brunswick
• Québec
• Ontario
• Manitoba
• Saskatchewan
• Alberta
• Colombie-Britannique
• Yukon
• Territoires du Nord-Ouest
• Nunavut

62. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique livré et vendu durant le mois de référence, par provinces ou territoires, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Terre-Neuve-et-Labrador
b. Île-du-Prince-édouard
c. Nouvelle-écosse
d. Nouveau-Brunswick
e. Québec
f. Ontario
g. Manitoba
h. Saskatchewan
i. Alberta
j. Colombie-Britannique
k. Yukon
l. Territoires du Nord-Ouest
m. Nunavut
Quantité et valeurs totales du charbon thermique livré et vendu à des entreprises canadiennes au Canada à partir de ports

Exportations de charbon brut vers les pays étrangers

63. Cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon brut à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• états-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

64. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon brut exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon brut exporté vers les pays suivants à partir de ports?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. états-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon brut exporté à partir de ports

Exportations de charbon métallurgique vers les pays étrangers

65. Cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon métallurgique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• états-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

66. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon métallurgique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon métallurgique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. états-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon métallurgique exporté à partir de ports

Exportations de charbon thermique vers les pays étrangers

67. Cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

• Oui
• Non

Vers quels pays cet établissement a-t-il exporté du charbon thermique à partir de ports?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• états-Unis
• Belgique et Luxembourg
• Brésil
• Chili
• Taïwan
• France
• Allemagne
• Italie
• Japon
• Corée du Sud
• Mexique
• Pays-Bas
• Espagne
• Turquie
• Royaume-Uni
• Chine
• Inde
• Danemark
• Finlande
• Suisse
• Autre 1 - Précisez l'autre pays
• Autre 2 - Précisez l'autre pays
• Autre 3 - Précisez l'autre pays
• Autre 4 - Précisez l'autre pays
• Autre 5 - Précisez l'autre pays

68. Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

Veuillez fournir la quantité et la valeur de charbon thermique exporté durant le mois de référence, par pays, en tonnes métriques.

Quelles étaient la quantité et la valeur du charbon thermique exporté vers les pays suivants à partir de ports?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. états-Unis
b. Belgique et Luxembourg
c. Brésil
d. Chili
e. Taïwan
f. France
g. Allemagne
h. Italie
i. Japon
j. Corée du Sud
k. Mexique
l. Pays-Bas
m. Espagne
n. Turquie
o. Royaume-Uni
p. Chine
q. Inde
r. Danemark
s. Finlande
t. Suisse
u. [Autre 1]
v. [Autre 2]
w. [Autre 3]
x. [Autre 4]
y. [Autre 5]
Quantité et valeur totales de charbon thermique exporté à partir de ports

Expéditions de charbon par voie terrestre

69. Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les états-Unis?

Expéditions par voie terrestre
Veuillez indiquer la quantité et la valeur du charbon brut, métallurgique et thermique transporté aux états-Unis par route ou par rail.

Quelles étaient les quantités et les valeurs de charbon brut, métallurgique et thermique expédié par la route ou par le rail vers les états-Unis?

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
a. Expéditions de charbon brut par voie terrestre
b. Expéditions de charbon métallurgique par voie terrestre
c. Expéditions de charbon thermique par voie terrestre

Stocks d'ouverture et de fermeture totaux dans les ports

70. Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

Le stock d'ouverture est le stock à la fin du mois précédent indiqué par cet établissement. Corrigez, si nécessaire.

Quand le stock d'ouverture est manquant, veuillez fournir le stock d'ouverture.

Stocks situé dans les ports
La somme de tous les ports inclus celle de l'Atlantique, du Pacifique et des Grands Lacs

Stock d'ouverture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock d'ouverture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois précédent, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon brut
Veuillez déclarer le stock de charbon brut ou traité déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon métallurgique
Veuillez déclarer le stock de charbon métallurgique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Stock de fermeture - Charbon thermique
Veuillez déclarer le stock de charbon thermique déclaré à la fin du mois de référence, en tonnes métriques.

Quels étaient les stocks d'ouverture et de fermeture totaux de charbon brut, métallurgique et thermique de cet établissement aux ports?

	Metric tonnes
Stocks d'ouverture totaux aux ports
a. Charbon brut aux ports
b. Charbon métallurgique aux ports
c. Charbon thermique aux ports
Stocks de fermeture totaux aux ports
d. Charbon brut aux ports
e. Charbon métallurgique aux ports
f. Charbon thermique aux ports

Approvisionnement totale de charbon

71. Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

Rajustements

Si vous déclarez une rectification à la baisse, veuillez utiliser '-' devant de la valeur.

Insérez '0' s'il n'y a pas de rectification.

Ceci est un sommaire de l'approvisionnement totale de charbon.

	Tonnes métriques	milliers de $CAN
Charbon brut
a. Production commercialisable de charbon brut
b. Utilisation de l'établissement
c. Tous les utilisateurs finaux
d. Expéditions au Canada à partir de ports
e. Exportations à partir de ports
f. Aux états-Unis par la route ou par le rail
g. Stocks d'ouverture aux ports
h. Stocks de fermeture aux ports
i. Rajustements
Approvisionnement totale de charbon brut
Charbon métallurgique
j. Production commercialisable de charbon métallurgique
k. Utilisation de l'établissement
l. Tous les utilisateurs finaux
m. Expéditions au Canada à partir de ports
n. Exportations à partir de ports
o. Aux états-Unis par la route ou par le rail
p. Stocks d'ouverture aux ports
q. Stocks de fermeture aux ports
r. Rajustments
Approvisionnement totale de charbon métallurgique
Charbon thermique
s. Production commercialisable de charbon thermique
t. Utilisation de l'établissement
u. Tous les utilisateurs finaux
v. Expéditions au Canada à partir de ports
w. Exportations à partir de ports
x. Aux états-Unis par la route ou par le rail
y. Stocks d'ouverture aux ports
z. Stocks de fermeture aux ports
aa. Rajustements
Approvisionnement totale de charbon thermique

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

• Grève ou lock-out
• Effet des taux de change
• Variation des prix des biens ou services vendus
• Sous-traitance
• Changement organisationnel
• Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
• Désastre naturel
• Récession
• Changement dans la gamme des produits
• Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
• Expansion
• Nouveau contrat ou perte de contrat
• Fermeture des installations
• Acquisition d'unités commerciales
• Autre - Précisez autre changement ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?