2017 - Guides de déclaration du Programme Intégré de la Statistique des Entreprises (PISE)

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Nom du produit

Date de modification :

2016 - Programme Intégré de la Statistique des Entreprises (PISE)

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Date de modification :

2015 - Programme Intégré de la Statistique des Entreprises (PISE)

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Nom du produit

Enquête annuelle de 2015 auprès des sièges sociaux
Enquête annuelle de 2015 sur le commerce de détail
Enquête annuelle de 2015 sur le commerce de détail hors magasin
Enquête annuelle de 2015 sur le commerce de gros
Enquête annuelle de 2015 auprès de l'industrie de l'aquaculture
Enquête annuelle sur les immobilisations et réparations : Dépenses réelles de 2015
Enquête annuelle de 2015 sur les industries de l'exploitation forestière
Enquête annuelle de 2015 sur les industries manufacturières
Enquête annuelle de 2015 sur l'approvisionnement et l'écoulement de l'électricité
Enquête annuelle de 2015 sur l'utilisation finale du gaz naturel
Enquête annuelle de 2015 sur les centrales d'énergie électrique
Enquête annuelle de 2015 sur la consommation de combustibles de centrales thermiques d'énergie électrique
Enquête annuelle de 2015 sur la consommation industrielle d'énergie
Enquête annuelle de 2015 sur l'extraction de pétrole et de gaz

Enquête sur les industries de services

Enquête de 2015 sur les industries de services : Développement de logiciels et services informatiques
Enquête de 2015 sur les industries de services : Divertissement et loisirs
Enquête de 2015 sur les industries de services : Hébergement des voyageurs
Enquête de 2015 sur les industries de services : Location, location à bail et gestion de biens immobiliers
Enquête de 2015 sur les industries de services : Restauration et débits de boissons
Enquête de 2015 sur les industries de services : Services de comptabilité
Enquête de 2015 sur les industries de services : Services de réparation et d'entretien

Date de modification :

2013 - Programme Intégré de la Statistique des Entreprises (PISE)

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Nom du produit

2013 Enquête annuelle sur les industries manufacturières
2013 Enquête annuelle sur les industries de l'exploitation forestière
Enquête annuelle de 2013 sur le commerce de gros
Enquête annuelle de 2013 sur le commerce de détail
Enquête annuelle de 2013 sur le commerce de détail hors magasin
Enquête annuelle de 2013 auprès de l'industrie de l'aquaculture
Enquête annuelle de 2013 auprès des sièges sociaux
Enquête annuelle de 2013 sur les dépenses en immobilisations et réparations : réelles, provisoires, perspectives

Enquête sur les industries de services

Enquête de 2013 sur les industries de services : Développement de logiciels et services informatiques
Enquête de 2013 sur les industries de services : production cinématographique, télévisuelle et vidéo
Enquête de 2013 sur les industries de services : distribution de films cinématographiques et de vidéos
Enquête de 2013 sur les industries de services : Postproduction cinématographique, télévisuelle et vidéo
Enquête de 2013 sur les industries de services : Hébergement des voyageurs
Enquête de 2013 sur les industries de services : services d'architecture
Enquête de 2013 sur les industries de services : services de préparation de voyages
Enquête de 2013 sur les industries de services : Divertissement et loisirs
Enquête de 2013 sur les industries de services : Location de biens de consommation
Enquête de 2013 sur les industries de services : Publicité et services connexes
Enquête de 2013 sur les industries de services : services de génie
Enquête de 2013 sur les industries de services : Location et location à bail de machines et matériel d'usage commercial et industriel
Enquête de 2013 sur les industries de services : Location et location à bail de matériel automobile
Enquête de 2013 sur les industries de services : Enregistrement sonore et édition de musique
Enquête de 2013 sur les industries de services : Restauration et débits de boissons
Enquête de 2013 sur les industries de services : Location, location à bail et gestion de biens immobiliers
Enquête de 2013 sur les industries de services : bureaux d’agents, de courtiers en immeubles et d’évaluateurs de biens immobiliers et des activités liées à l’immobilier
Enquête annuelle de 2013 sur les industries de services : éditeurs de bases de données, de répertoires et de spécialités
Enquête de 2013 sur les industries de services : Prospection, arpentage et cartographie
Enquête de 2013 sur les industries de services : Services de comptabilité
Enquête de 2013 sur les industries de services : Services conseils
Enquête de 2013 sur les industries de services : Services d'emploi
Enquête de 2013 sur les industries de services : Design spécialisé
Enquête de 2013 sur les industries de services : Services de réparation et d'entretien
Enquête de 2013 sur les industries de services : Éditeurs de périodiques
Enquête de 2013 sur les industries de services : Sports-spectacles, promoteurs d'événements, artistes et autres

 
 
Date de modification :

2014 - Programme Intégré de la Statistique des Entreprises (PISE)

Informations archivées

Les informations archivées sont fournies aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elles ne sont pas assujetties aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiées ou mises à jour depuis leur archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Nom du produit

Enquête annuelle de 2014 auprès de l'industrie de l'aquaculture
Enquête annuelle de 2014 sur les centrales d'énergie électrique
Enquête annuelle de 2014 sur l'extraction de pétrole et de gaz
Enquête annuelle de 2014 sur l'approvisionnement et l'écoulement de l'électricité
Enquête annuelle de 2014 sur l'utilisation finale du gaz naturel
Enquête annuelle de 2014 sur la consommation de combustibles de centrales thermiques d'énergie électrique
Enquête annuelle de 2014 sur la consommation industrielle d'énergie
Enquête annuelle sur les immobilisations et réparations Dépenses réelles de 2014
Enquête annuelle de 2014 sur les industries de l'exploitation forestière
Enquête annuelle de 2014 sur les industries manufacturières
Enquête annuelle de 2014 sur la recherche et le développement dans l'industrie canadienne
Enquête annuelle de 2014 sur la recherche et le développement dans l'industrie canadienne - organismes industriels sans but lucratif
Enquête annuelle de 2014 sur la recherche et développement des organismes privés sans but lucratif

Enquête sur les industries de services

Enquête annuelle de 2014 auprès des sièges sociaux
Enquête annuelle de 2014 sur le commerce de détail
Enquête annuelle de 2014 sur le commerce de détail hors magasin
Enquête annuelle de 2014 sur le commerce de gros
Enquête de 2014 sur les industries de services : Architecture
Enquête de 2014 sur les industries de services : Arts de la scène
Enquête de 2014 sur les industries de services : Cinémas
Enquête de 2014 sur les industries de services : Courtiers immobiliers
Enquête de 2014 sur les industries de services : Design spécialisé
Enquête de 2014 sur les industries de services : Développement de logiciels et services informatiques
Enquête de 2014 sur les industries de services : Divertissement et loisirs
Enquête de 2014 sur les industries de services : Éditeurs de bases de données, de répertoires et de spécialités
Enquête de 2014 sur les industries de services : Éditeurs de journaux
Enquête de 2014 sur les industries de services : Éditeurs de livres
Enquête de 2014 sur les industries de services : Génie
Enquête de 2014 sur les industries de services : Hébergement des voyageurs
Enquête de 2014 sur les industries de services : Location de biens de consommation
Enquête de 2014 sur les industries de services : Location et location à bail de machines et matériel d'usage commercial et industriel
Enquête de 2014 sur les industries de services : Location et location à bail de matériel automobile
Enquête de 2014 sur les industries de services : Location, location à bail et gestion de biens immobiliers
Enquête de 2014 sur les industries de services : Préparation de voyages
Enquête de 2014 sur les industries de services : Prospection, arpentage et cartographie
Enquête de 2014 sur les industries de services : Publicité et services connexes
Enquête de 2014 sur les industries de services : Restauration et débits de boissons
Enquête de 2014 sur les industries de services : Services de comptabilité
Enquête de 2014 sur les industries de services : Services conseils
Enquête de 2014 sur les industries de servicesv : Services d'emploi
Enquête de 2014 sur les industries de services : Services de réparation et d'entretien
Enquête de 2014 sur les industries de services : Sports-spectacles, promoteurs d'événements, artistes et autres

Date de modification :

Programme Intégré de la Statistique des Entreprises (PISE)

Afin de soutenir les initiatives du gouvernement du Canada visant à réduire l’utilisation du papier, nous mettons à votre disposition les guides de déclaration des présentes enquêtes en format électronique.

Si vous avez des questions concernant cette enquête ou vous ne pouvez pas consulter notre guide en ligne, veuillez communiquer avec nous par téléphone au numéro sans frais 1-800-972-9692 ou par courrier électronique à unite.enquetes.commerciales.doi@statcan.gc.ca.

Année de référence

Date de modification :

Normes, sources de données et méthodes

Accédez aux renseignements dont vous avez besoin pour mieux comprendre et utiliser nos données. Vous y trouverez de l’information sur la manière dont nous organisons et codons les données que nous recueillons (normes et classifications), sur les méthodes que nous utilisons pour produire ces données, ainsi que sur les normes qui les encadrent.

Trouvez des classifications, des variables et des unités statistiques

En demande

Classifications

Classifications géographiques

Classification géographique type (CGT), et autres classifications géographiques.

Classifications des industries

Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) Canada, et autres classifications des industries.

Classification des programmes d’enseignement

Classification des programmes d’enseignement (CPE) Canada, selon le domaine d’étude.

Classification des professions

Classification nationale des professions (CNP), et autres classifications des professions.

Classifications des produits

Système de classification des produits de l’Amérique du Nord (SCPAN) Canada, et autres classifications des produits.

Normes de référence thématiques

Normes relatives aux données désagrégées

Normes classées par groupe d’équité en matière d’emploi et autres variables utilisées pour la désagrégation des données.

Normes relatives au genre, à la diversité et à l’inclusion

Normes portant sur le genre, le statut d’immigration, la langue et d’autres thématiques.

Normes d’intérêt pour les municipalités

Normes liées à l’ethnicité, au logement, à l’emploi et à d’autres sujets.

Sources de données

Enquêtes et programmes statistiques

Liste d’enquêtes et de programmes statistiques, y compris une description de chacun : objectif, méthodologie, etc.

Questionnaires

Liste des questionnaires d’enquête, selon le sujet ou en ordre alphabétique.

Autres ressources

Méthodes statistiques

Statistical methods

Renseignements sur les méthodes statistiques et d’enquête à Statistique Canada, y compris sur la qualité des données.

Plan comptable

Chart of Accounts

Norme décrivant les différents éléments du Plan comptable (PC) Canada 2006.

Liens connexes

Consultation publique et les avis

Consultations publiques et avis associés à des normes particulières. Comprend des renseignements sur les variables et les unités statistiques utilisées par Statistique Canada, ainsi que sur les classifications géographiques et les classifications des industries, des programmes d'enseignement, des professions, des produits, et de la recherche et développement.

Sur cette page

Les processus de consultation permanente pour les classifications sont marqués d'un astérisque (*).

Classifications géographiques

Avis général

Classification géographique type (CGT)

CGT 2006

Classifications des industries

Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada

SCIAN Canada 2022

SCIAN Canada 2017

SCIAN Canada 2012

SCIAN Canada 2007

Classifications des produits

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada

SCPAN Canada 2022

SCPAN Canada 2017

SCPAN Canada 2012

SCPAN Canada 2007

Classifications des professions

Classification nationale des professions (CNP)

CNP 2021

CNP 2016

CNP 2011

Classifications des programmes d'enseignement

Classification des programmes d'enseignement (CPE) Canada

CPE Canada 2021 version 1.0

CPE Canada 2016

CPE Canada 2011

CPE Canada 2000

Classifications de la recherche et développement

Classification Canadienne de la Recherche et Développement (CCRD)

CCRD 2020

CCRD 2019

Variables et unités statistiques

Population et démographie

Avis de diffusion du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

Révision du SCPAN Canada pour 2022

La version 1.0 du SCPAN Canada 2022 qui vient d’être publiée reflète les changements apportés principalement à la classification des plastiques recyclables, des produits du cannabis, des vêtements et chaussures non binaires et non genrés, des produits liés à l’économie numérique et des véhicules électriques/hybrides, des cigarettes électroniques et des bâtiments.

Le Modèle générique d'informations statistiques (GSIM) est utilisé pour identifier les types de modifications apportées à la classification. Les changements réels sont ceux qui affectent la portée des éléments ou des catégories de classification existants, accompagnés ou non de modifications du titre, de la définition et / ou de la codification. Les modifications virtuelles sont celles apportées au codage, aux titres et / ou définitions, tandis que la signification ou la portée de l'élément de classification reste la même.

Les changements réels comprennent les éléments suivants :

  • 18 éléments ou catégories de classification ont donné lieu à des fusions
  • Environ 307 éléments ou catégories de classification découlent soit d’une décomposition par répartition, soit d’un fractionnement.
  • il y a eu 32 cas où une partie d’une catégorie a été maintenue et une autre partie a été transférée à une ou plusieurs catégories existantes.

96 éléments de classification ont été modifiés à la suite d'un changement virtuel où des changements ont été apportés aux codes, aux titres et aux définitions.

Pour autres renseignements sur le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada, consulter : Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0.

Pour les questions liées au Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada, envoyer un courriel à : statcan.csds-standardsproducts-cnsd-normesproduits.statcan@statcan.gc.ca

Date de modification :

Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 version 1.0

Date de diffusion : 31 mars 2022

Processus de consultation permanent pour SCPAN Canada 2027 et au-delà
Invitation à participer à la révision du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 25 août 2023

Statut

Cette norme a été approuvée comme norme générale le 24 septembre 2021.

SCPAN Canada 2022 version 1.0

Format HTML

Format CSV

Format PDF

Tableaux de correspondance

Variantes du SCPAN Canada 2022 version 1.0