Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données 2020-2021

À utiliser pour la déclaration de données de 2020/2021 et les années scolaires précédentes

Centre canadien de la statistique de l'éducation

Décembre 2021

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Record Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Aperçu de la soumission de données

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

But de l'enquête

Le Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) est une enquête nationale qui permet à Statistique Canada de publier de l'information sur les effectifs et les diplômés des établissements postsecondaires publics canadiens afin de répondre aux besoins d'élaboration de politiques et de planification dans le domaine de l'éducation postsecondaire. L'information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques et de recherche.

Veuillez noter que dans le cliché d'article suivant, les mots désignant le genre masculin comprennent le genre féminin.

Structure de la base de données du SIEP

La base de données du SIEP contient des données à deux (2) niveaux : 1) données sur les établissements, les programmes et les cours et 2) données sur les étudiants. Les données sur les établissements les programmes et les cours comprennent une liste de tous les établissements postsecondaires publics au Canada, de même qu'un inventaire de tous les programmes et cours offerts dans ces établissements. Les données sur les étudiants renferment des renseignements sur les caractéristiques démographiques, de même que sur les programmes et les cours des étudiants inscrits dans ces établissements.

L'information requise pour alimenter la base de données du SIEP est emmagasinée dans les six (6) fichiers de données du SIEP et transmis à Statistique Canada. Les six (6) fichiers décrivent l'étudiant ou l'établissement et ses programmes offerts. Les fichiers et leur interrelation peuvent être décrits comme suit : Il existe un lien entre le fichier Description de l'établissement et les fichiers Programme de l'établissement et Cours de l'établissement. De la même façon, il existe un lien entre le fichier Description de l'étudiant et les fichiers Programme de l'étudiant et Cours de l'étudiant. De plus, le fichier Programme de l'établissement est lié au fichier Programme de l'étudiant et le fichier Cours de l'établissement est lié au fichier Cours de l'étudiant.

Note à l'utilisateur : Les éléments qui ne sont pas en caractère gras sont ceux requis pour identifier un enregistrement unique (chaque colonne correspond à un fichier).
Les éléments requis pour relier les fichiers entre eux sont identifiés par rangée. Par exemple, les éléments requis pour relier les fichiers ID et SC sont : 1005/1000, 1025, 1035 et 1036.

Tableau A
Éléments requis pour identifier un enregistrement unique dans chaque fichier et éléments requis pour relier les fichiers entre eux
Mnémonique Nom Fichier
ID IP IC SD SP SC
RepStartYear Date du début du cycle de rapport 1005 1000 1000 1000 1000 1000
Instit Code de l'établissement 1025 1025 1025 1025 1025 1025
Period (ID) / CourPer (SC) Code de la période 1035 n/a n/a n/a n/a 1035
Sub-period (ID) – CourSubPer (SC) Code de la sous-période 1036 n/a n/a n/a n/a 1036
ProgCode Code du programme de l'étudiant n/a 2000 n/a n/a 2000 n/a
CredenTyp Genre de sanction d'études n/a 2010 n/a n/a 2010 n/a
CourCode Code du cours de l'étudiant n/a n/a 3000 n/a n/a 3000
StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement n/a n/a n/a 4000 4000 4000
ProgStart Date initiale de début dans le programme n/a n/a n/a n/a 5010 n/a
CourStart Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours n/a n/a n/a n/a n/a 6020

Les six (6) fichiers SIEP et une description des fichiers

Veuillez trouver ci-dessous les six (6) fichiers que vous devez soumettre pour le cycle de rapport annuel (le 1 février 2022). De plus, vous trouverez une brève description de chacun des fichiers ci-dessous.

  1. Fichier - Description de l'établissement (ID)
  2. Fichier - Programme de l'établissement (IP)
  3. Fichier - Cours de l'établissement (IC)
  4. Fichier - Description de l'étudiant (SD)
  5. Fichier - Programme de l'étudiant (SP)
  6. Fichier - Cours de l'étudiant (SC)

Métadonnées sur l'établissement

1. Fichier - Description de l'établissement (ID)

(Métadonnées sur l'établissement postsecondaire; nombres d'éléments = 5; taille = 132 octets)
Le fichier - Description de l'établissement (ID) énumère et décrit les différentes périodes d'activité scolaire suivant lesquelles les cours et programmes sont organisés. En particulier, les enregistrements contenus dans le fichier ID décrivent la façon dont un établissement postsecondaire divise son année en périodes (sessions, trimestres ou autres composantes) durant lesquelles des cours sont habituellement offerts. Les établissements postsecondaires fournissent un (1) enregistrement ID pour chacune des périodes débutant ou se terminant durant le cycle de douze (12) mois. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Description de l'établissement (ID) » de ce document.)

Veuillez noter que l'information contenue dans le fichier ID sert à valider le Code de l'établissement (élément ID1025) inclus dans les six (6) fichiers du SIEP. Elle sert également à valider la période au cours de laquelle les cours de l'étudiant sont offerts (élément ID 1035). Chaque période pendant laquelle des cours sont déclarés dans le fichier Cours de l'étudiant (SC) doit également figurer sans le fichier ID.

2. Fichier - Programme de l'établissement (IP)

(Métadonnées sur l'établissement postsecondaire; nombres d'éléments = 11; taille = 314 octets)
Le fichier - Programme de l'établissement (IP) contient le nom et le code du programme (IP2000, IP2020), la durée du programme (IP2070 et IP2071), le genre de sanction d'études (IP2010), et d'autres caractéristiques de chacun des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier IP est un inventaire des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Il contient un (1) enregistrement IP pour chacun des programmes offerts durant le cycle de douze (12) mois.
Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SP contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et programme. Chaque code de programme indiqué dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Programme de l'établissement (IP) » de ce document.)

3. Fichier - Cours de l'établissement (IC)

(Métadonnées sur l'établissement postsecondaire; nombres d'éléments = 7; taille = 260 octets)
Le fichier - Cours de l'établissement (IC) contient le code et le nom du cours (IC3000, IC3020), le nombre d'unités d'enseignement normalement accordées pour le cours et les types d'unités d'enseignement accordés pour le cours (IC3090, IC3091) et d'autres caractéristiques de chacun des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier IC est un inventaire des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Un (1) enregistrement IC pour chacun des cours offerts durant le cycle de douze (12) mois devrait être déclaré.

Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'étudiant (SC). Le fichier SC contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et cours. Chaque code de cours indiqué dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Cours de l'établissement (IC) » de ce document.)

Métadonnées sur l'étudiant

4. Fichier - Description de l'étudiant (SD)

(Métadonnées sur l'étudiant; nombres d'éléments = 37; taille = 1018 octets)
Le fichier - Description de l'étudiant (SD) contient des données démographiques et d'autres renseignements descriptifs sur les étudiants inscrits aux divers établissements postsecondaires. Entre autres, il contient le nom de l'étudiant (SD4040 à SD4050), sa date de naissance (SD4230), son genre (SD4240), son Numéro d'Assurance Sociale (NAS) (SD4020), ses coordonnées (SD4060 à SD4180), et des caractéristiques, comme le fait que l'étudiant s'identifie volontairement comme une personne autochtone (SD4210). Ce fichier contient un (1) enregistrement par étudiant et par établissement postsecondaire.
Veuillez noter qu’il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l’étudiant (SP). Le fichier SD contient un (1) enregistrement par étudiant inscrit dans un programme ou diplômé d’un programme.(Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Description de l’étudiant (SD) » de ce document.)

5. Fichier - Programme de l'étudiant (SP)

(Métadonnées sur l'étudiant; nombres d'éléments = 17; taille = 402 octets)
Le fichier - Programme de l'étudiant (SP) contient un (1) enregistrement pour chaque programme dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. L'enregistrement du Programme de l'étudiant comprend les dates originales de début/date limite dans le programme de l'étudiant (SP5010, SP5090), le statut de l'étudiant dans le programme à la fin du cycle de rapport (SP5100), ses spécialisation/principal domaine d'études (SP5015 et SP5016), son nombre total de crédits transférés (SP5220), nombre cumulatif de crédits pour le programme (SP5230) et d'autres caractéristiques du programme de l'étudiant enregistrées par l'établissement postsecondaire.
Veuillez noter qu’il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l’établissement (IP). Chaque code de programme déclaré dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Description de l’étudiant (SD). Chaque enregistrement de l’étudiant déclaré dans le fichier SD doit être associé à au moins un (1) enregistrement de programme dans le fichier SP.(Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Programme de l’étudiant (SP) » de ce document.)

6. Fichier - Cours de l'étudiant (SC)

(Métadonnées sur l'étudiant; nombres d'éléments = 10; taille = 258 octets)
Le fichier - Cours de l'étudiant (SC) contient un (1) enregistrement pour chaque cours dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. Inclure également un (1) enregistrement de cours pour les étudiants qui sont inscrits dans un stage en milieu de travail, en rédaction de mémoire ou thèse, ou d'autres activités scolaires reliées à leur programme, mais non structurées comme un cours. L'enregistrement du cours de l'étudiant comprend les dates auxquelles l'étudiant a débuté/terminé le cours (SC6020, SC6021) et son statut dans le cours à la fin du cycle du rapport (SC6030).
Veuillez noter qu’il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l’établissement (IC). Chaque code de cours déclaré dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l’étudiant (SP). Chaque programme auquel l’étudiant était inscrit (fichier SP) doit être associé à au moins un (1) enregistrement de cours dans le fichier SC. L’enregistrement SP pour un étudiant diplômé pendant le cycle de déclaration et pour lequel l’étudiant n’était pas inscrit à un cours pendant le cycle de déclaration (p. ex., l’étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent) ne devrait pas avoir d’enregistrement SC qui lui est associé.(Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Cours de l’étudiant (SC) » de ce document.)

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Fichier - Description de l'établissement (ID)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Date du début du cycle de rapport (ID1005), Code de l'établissement (ID1025), Code de la période (ID1035) et Code de sous-période (ID1036)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Premièrement, sélectionnez la date de début du cycle de rapport et inscrivez-la à l'élément ID1005. Reportez-vous à l'élément ID1005 pour connaître la façon de sélectionner votre cycle de rapport.

Le fichier - Description de l'établissement (ID) énumère et décrit les différentes périodes d'activité scolaire suivant lesquelles les cours et programmes sont organisés. En particulier, les enregistrements contenus dans le fichier ID décrivent la façon dont un établissement postsecondaire divise son année en des périodes (sessions, trimestres ou autres composantes) durant lesquelles des cours sont habituellement offerts. Les établissements postsecondaires fournissent un (1) enregistrement ID pour chacune des périodes débutant ou se terminant durant le cycle de douze (12) mois. La durée de ces périodes peut varier (toutefois, peu de cours couvrent douze (12) mois consécutifs ou plus). Les périodes couvrent le temps alloué pour les examens. Les périodes peuvent débuter avant la date de début et s'étendre au-delà de la fin du cycle de déclaration. Reportez-vous à l'élément ID1035 (Code de la période) pour des suggestions sur la façon de déclarer les périodes.

Code de l'établissement (élément 1025 dans les six (6) fichiers SIEP)

Vous trouverez votre (vos) code(s) dans la liste des codes d'établissement postsecondaire fournie par Statistique Canada.

Chaque code de huit (8) chiffres comprend deux (2) chiffres pour la province, trois (3) chiffres pour l'établissement postsecondaire mère et trois (3) chiffres pour le campus. La liste contient un (1) code pour l'établissement postsecondaire mère et un (1) pour chaque campus. Pour le code de l'établissement mère, les trois (3) derniers chiffres sont 000 et pour les campus, les numéros sont séquentiels et débutent par 001. Les établissements postsecondaires sans campus comportent uniquement un code d'établissement mère. Exemples : L'établissement postsecondaire XXX dans la province P1 a deux (2) campus et l'établissement postsecondaire YYY dans la province P2 n'en a aucun. Leurs codes apparaîtraient comme suit dans la liste des codes : Établissement postsecondaire XXX inclus P1XXX000 pour l'établissement mère; P1XXX001, Campus 1; et P1XXX002, Campus 2 et Établissement postsecondaire YYY inclus P2YYY000 pour établissement mère.

Si votre établissement postsecondaire a des campus, vous pouvez choisir de déclarer vos données du SIEP au niveau des campus ou au niveau de l'établissement postsecondaire mère (000) selon la manière dont vous emmagasinez vos métadonnées et les données sur les étudiants dans vos propres systèmes administratifs. Nous vous recommandons de les déclarer au niveau le plus bas, ce qui permet une analyse plus détaillée.

Les combinaisons suivantes de niveaux de déclarations et de types de fichiers sont valides. Choisissez un (1) niveau de déclaration pour les trois (3) fichiers de métadonnées de l'établissement postsecondaire et un (1) pour les trois (3) fichiers de métadonnées de l'étudiant; (c.-à-d. ne combinez pas les niveaux mère et campus pour la déclaration des métadonnées des trois (3) fichiers au niveau de l'établissement ou des trois (3) fichiers au niveau de l'étudiant).

Métadonnées de l'établissement postsecondaire (ID, IP, IC) Établissement mère et Campus sont couplés avec métadonnées de l'étudiant (SD, SP, SC) Établissement mère et Campus.

Tableau 1
Fichier - Description de l'établissement (ID)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Description de l'établissement (ID). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Type Position Grandeur
1005 RepstartDate Date du début du cycle de rapport Votre cycle de rapport devrait débuter le lendemain de la fin de votre session d'hiver de l'année précédente (ou de l'année scolaire si vous n'avez pas de session d'hiver), incluant le temps alloué pour les examens. Si votre établissement est inactif pendant l'été, utilisez le 1 septembre comme date de début de votre cycle de rapport uniquement si votre année scolaire s'achève le 31 août.

Scénarios envisageables (exemples fournis uniquement à titre informatif, vos données pouvant être différentes) pour le rapport 2020-2021 :
  • si votre session d'hiver précédente s'est terminée le 15 avril, indiquez le 16 avril 2020 (noté 20200416) comme date de début et le 15 avril 2021 (noté 20210415) comme date de fin, ou
  • si votre année scolaire s'est achevée le 30 juin, indiquez alors le 1 juillet 2020 (noté 20200701) comme date de début et le 30 juin 2021 (noté 20210630) comme date de fin.
Si votre établissement modifie son cycle de rapport (c.-à-d. si votre session d'hiver s'achève à une date différente, comme le 30 avril au lieu du 31 mai, ou que votre année scolaire s'achève désormais le 1août au lieu du 31 juillet), cela risque d'avoir des répercussions sur la date de début de votre cycle de rapport (RepStartDate). Prenez garde aux écarts ou aux chevauchements entre les périodes de rapport susceptibles de survenir du fait de la demande au SIEP de l'année précédente. Veuillez apporter les modifications nécessaires à la demande au SIEP de cette année, afin de vous assurer que les données sont complètes, mais non reproduites.

Les établissements postsecondaires qui offrent des programmes uniquement selon des méthodes non traditionnelles, notamment l'enseignement à distance, et qui n'ont donc pas d'année scolaire ou de session définie, doivent utiliser le 1 mai comme date de début (ou une autre date près du 1 mai, si cela convient mieux).

Répétez la même valeur pour tous les enregistrements ID.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 1-8 8
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes d'établissement postsecondaire. Texte 9-16 8
1035 Period Code de la période Le fichier ID décrit comment l'établissement postsecondaire divise son année en périodes (sessions, trimestres ou autres composantes) durant lesquelles des cours sont normalement offerts. La durée de ces périodes peut varier (toutefois, peu de cours couvrent douze (12) mois consécutifs ou plus). Elle couvre le temps alloué pour les examens.

Fournissez un (1) enregistrement ID pour chacune des périodes. Les périodes peuvent débuter avant le début de votre cycle de rapport (ID1005 ci-haut) et/ou continuer après la fin du même cycle.

Utilisez cet élément et le suivant pour enregistrer votre propre code ou le nom que vous utilisez pour décrire la période et la sous-période. Vous pouvez utiliser les deux éléments si une période est divisée en unités plus courtes. Sinon, n'indiquez rien à l'élément suivant. Les éléments ID1035 et ID1036 sont aussi utilisés dans le fichier des Cours de l'étudiant (SC) dans le but de spécifier la période où l'étudiant a suivi le cours (SC1035 et SC1036).

Exemple 1 : une université offre des cours pendant une session printemps-été qu'elle désigne comme SS, comprenant une session intercalaire (I) et un trimestre d'été (S); pendant une session d'automne (F); pendant une session d'hiver (W); et pendant une année scolaire (AY). L'université doit indiquer six (6) enregistrements ID comportant les codes suivants à cet élément et à l'élément suivant :
Période Sous-période
SS
SS I
SS S
F
W
AY

Exemple 2 : un collège offre des cours pendant une session d'automne qu'il désigne comme FALL; une session d'hiver (WIN); et l'année scolaire (YEAR). Le collège offre aussi des cours pendant deux (2) demi-sessions à l'automne qu'il désigne comme FALL1 et FALL2, et durant l'été à l'intérieur d'une période de six (6) semaines et de deux (2) autres de quatre (4) semaines qui seront désignées SUM1, SUM2 et SUM3. Le collège devrait indiquer un total de huit (8) enregistrements ID comportant les codes de période suivants à cet élément et les codes de sous-période à l'élément suivant :
Période Sous-période
SUM 1
SUM 2
SUM 3
FALL
FALL 1
FALL 2
WIN
YEAR

Les plus courtes périodes pourraient porter l'un ou l'autre des codes de période SUM1, SUM2, SUM3, FALL1 et FALL2 à cet élément et rien ne serait inscrit à l'élément suivant (sous-période).
Le code ou le nom attribué par l'établissement postsecondaire à la période pendant laquelle les cours sont offerts. Texte 17-22 6
1036 Sub_period Code de sous-période Le code de sous-période pendant laquelle des cours sont généralement offerts. Pour plus de détails, voir l'élément précédent. Le code ou le nom attribué par l'établissement postsecondaire à la sous-période. Texte 23-28 6
1100 1100 ProvID Éléments ID provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Texte 53-132 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Institution Fichier - Programme de l'établissement (IP)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (IP1000), Code de l'établissement (IP1025), Code du programme (IP2000) et Genre de sanction d'études (IP2010)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Programme de l'établissement (IP) contient le nom et le code du programme (IP2000, IP2020), la durée du programme (IP2060 à IP2071), son genre de sanction d'études (IP2010, IP2011), ses conditions d'admission scolaires (IP2150 à IP2155) et d'autres caractéristiques de chacun des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier IP est un inventaire des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Il contient un (1) enregistrement IP pour chacun des programmes offerts durant le cycle de douze (12) mois.

Il existe un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SP contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et programme. Chaque code de programme indiqué dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP.

Si des étudiants suivent des cours sans être inscrits à un programme, créez des enregistrements « hors programme » dans le fichier IP pour chacune des catégories « hors programme » qui vous est pertinente (voir élément IP2015). Cette démarche nécessite :

  1. de donner à l'élément IP2020 un nom de programme;
  2. de donner à l'élément IP2000 un code de programme;
  3. de donner à l'élément IP2010 la valeur « 98 – Sans objet »;
  4. d'attribuer ce programme aux étudiants dans le fichier SP; et
  5. de suivre les instructions données aux autres éléments pour l'attribution du code « Sans objet » pour cet enregistrement « hors programme ».

Veuillez-vous référer aux rubriques « Type de programme » et « Sans crédit » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour de l'information additionnelle sur les enregistrements « hors programme ».

Les universités qui emmagasinent les données de leurs programmes dans des zones distinctes selon le grade et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études devraient pouvoir déclarer uniquement le code du grade à l'élément IP2000 et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études de l'étudiant aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017 du fichier SP. Par exemple, si la durée, les unités requises, le code de financement provincial, les exigences d'admission, les composantes de la formation en cours d'emploi (FCE), etc., sont les mêmes pour tous les programmes de baccalauréat es art (BA), vous pouvez déclarer uniquement un (1) enregistrement IP pour tous les baccalauréats au moyen de l'élément IP2000 = « BA » et ensuite indiquer les différentes spécialisations aux enregistrements SP de chaque étudiant. Mais si certains programmes de baccalauréat es art (BA) ont différentes durées, exigences de crédits, etc., vous devez fournir des enregistrements IP séparément. Dans ces cas, vous pouvez combiner les codes de grade ou de spécialisation(s)/principal(aux) domaine(s) d'études dans l'élément IP2000 des enregistrements IP et SP.

Pour les programmes qui donnent droit à deux (2) sanction d'études, veuillez-vous référer à la rubrique « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

Pour les programmes comportant plusieurs options de reconnaissance du point de vue de la réussite, comme par exemple, un même programme (même code) qui mène à un certificat ou un diplôme, veuillez-vous référer à la rubrique « Programmes comportant des options de sortie multiples » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

Pour les programmes d'apprentissage, fournissez un (1) enregistrement IP pour chacune des années ou niveaux du programme.

Pour la période entière de déclaration, décrivez tous les programmes offerts durant les douze (12) mois débutant à votre date de début du cycle de rapport.

Tableau 2
Fichier - Programme de l'établissement (IP)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Programme de l'établissement (IP). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Indiquez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Texte 1-4 4
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes d'établissement postsecondaire. Texte 5-12 8
2000 ProgCode Code du programme Un programme est un ensemble d'activités éducatives (cours et autres activités d'apprentissage) structurées de manière à atteindre une gamme d'objectifs d'apprentissage.
Un programme « fictif » pourrait être déclaré dans le SIEP afin de cerner les activités éducatives qui ne répondent pas à la définition de « programme ».
Nota : Dans le cas des grades décernés par les universités canadiennes, les programmes devraient répondre aux paramètres détaillés dans la Déclaration ministérielle sur l'assurance de la qualité des programmes d'enseignement menant à des grades au Canada, 2007, du Conseil des ministres de l'Éducation Canada (CMEC), qui applique des descripteurs semblables à ceux du processus de Bologne. La déclaration complète se trouve à l'adresse suivante :

Déclaration ministérielle sur l'assurance de la qualité des programmes d'enseignement menant à des grades au Canada

Veuillez vous référer au Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour obtenir de l'information additionnelle sur la façon de déclarer les programmes.

Veuillez rapportez le code du programme tel qu'il apparaît dans les fichiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Reportez-vous à la description de l'élément SP2000 dans le fichier SP pour plus de détails. Tous les codes de programme inclus dans le fichier SP doivent être présents dans ce fichier, y compris les enregistrements « hors programme » étant donné que l'élément « Code du programme » est l'un des éléments clés utilisés dans l'appariement des fichiers IP et SP. Les universités qui emmagasinent les données sur les programmes avec des champs séparés pour les grades et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études devraient pouvoir n'indiquer que le code du grade à l'élément IP2000 et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études des étudiants aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017 au fichier SP. Par exemple, si la durée, les unités exigées, le code de financement provincial, les exigences d'admission, les exigences coopératives, etc., sont les mêmes pour tous les programmes de baccalauréat, vous pouvez déclarer uniquement un (1) enregistrement IP pour tous les baccalauréats au moyen de l'élément IP2000 = « BA » et alors indiquer les différentes spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études dans les enregistrements SP de chaque étudiant. Mais si certains programmes de baccalauréat ont différentes durées, exigences de crédits, etc., vous devez alors fournir des enregistrements IP séparément. Dans ces cas, vous allez combiner le code du grade et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études dans l'élément 2000 des enregistrements IP et SP.

La combinaison de l'élément précédent (IP1025), de celui-ci et du suivant (IP2010) constitue une clé et doit donc être unique. N'indiquez pas les combinaisons qui se répètent pour ces trois (3) éléments.
Aucun Texte 13-32 20
2010 CredenTyp Genre de sanction d'études (auparavant genre d'attestation) Le genre de reconnaissance officielle décernée pour la réussite du programme, excluant un certificat de participation.

Une « reconnaissance » confirme la réussite d'un programme d'études qui renferme des éléments évalués. Une « reconnaissance officielle » est reconnue par une instance officielle, comme un ministère de l'éducation, un conseil de gouverneurs ou d'autres organismes nommés par un ministère, des ministères ou organismes fédéraux, des associations sectorielles ou secteurs de compétence, des commissions de programmes d'apprentissage et de programmes professionnels, et des organismes de réglementation ou d'agrément.

Définition des catégories :
01 : Une sanction d'études non postsecondaire décernée comme diplôme d'études secondaires ou l'équivalent.
02 : Une sanction d'études décernée et reconnue comme étant un « certificat » par les instances officielles.
03 : Une sanction d'études décernée et reconnue comme étant un « diplôme » par les instances officielles.
04 : Cette catégorie doit être utilisée pour identifier des sanctions d'études de « grade » qui sont reconnues uniquement par la Déclaration ministérielle sur l'assurance de la qualité des programmes d'enseignement menant à des grades au Canada, du Conseil des ministres de l'Éducation, Canada (CMEC).
10 : Une reconnaissance officielle décernée lors de la réussite de programmes d'études qui sont de plus courte durée que les programmes qui permettent d'obtenir un certificat comme sanction d'études officielle.
11 : Une sanction d'études décernée lors de l'achèvement de soixante (60) crédits transférables dans un programme du premier cycle.
97 : Une sanction d'études qui n'appartient à aucune des autres catégories.
98 : Cette catégorie est utilisée pour les enregistrements « hors programme » (qui ne débouchent sur aucune sanction d'études officielle), pour les sanctions d'études de programmes dont l'apprentissage ou le rendement n'est ni mesuré ni évalué, de même que pour tout autre programme n'offrant aucune sanction d'études officielle.

Veuillez vous référer à la rubrique « Genre de sanction d'études » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour les inclusions, les exclusions et de l'information additionnelle sur chacune de ces catégories.

Si le même programme peut offrir deux (2) sanction d'études, une pour l'achèvement d'un certain niveau et une autre supérieure pour l'achèvement d'une version plus longue du programme, vous devez fournir deux (2) dossiers ayant le même code de programme (élément IP2000) mais différentes valeurs à cet élément; p. ex., un programme décernant un certificat après un (1) an ou un diplôme après deux (2) ans aurait deux (2) enregistrements, le premier avec le code « 02 – Certificat » à cet élément, et le deuxième avec le code « 03 – Diplôme ».

Dans le cas des programmes combinés où un étudiant reçoit normalement deux (2) sanctions d'études, veuillez vous référer à la rubrique « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour coder le genre de sanction d'études.

Pour les programmes offerts selon une entente avec un autre (d'autres) établissement(s), veuillez vous référer à la rubrique « Programmes offerts selon une entente » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour coder le genre de sanctions d'études.

Veuillez vous référer à l'annexe B pour les combinaisons acceptables entre le type de sanction d'études (IP/SP2010) et le type de programme (IP2015).
 
01 – Diplôme d'équivalences secondaires/Diplôme d'études secondaires
02 – Certificat
03 – Diplôme
04 – Grade (y compris un grade appliqué)
10 – Attestation et autres sanctions d'études de programmes courts
11 – Grade associé
97 – Autre genre de sanction d'études associée à un programme
98 – Sans objet
Texte 33-34 2
2015 ProgType Type de programme (auparavant Niveau d'études) Un classement des programmes qui est fondé sur une combinaison de facteurs comme l'objet général du programme; le genre d'éducation offert en matière de contenu de l'enseignement; et le résultat attendu du programme.

Définition des catégories :
01 : Programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire.
10 : Composante théorique ou technique du programme d'apprentissage lorsqu'offert dans les institutions postsecondaires.
20 : Programmes postsecondaires qui préparent les étudiants pour leur entrée aux programmes technique ou préuniversitaire.
21 : Programmes de compétences postsecondaires qui mènent habituellement à un cheminement de carrière précis et au marché du travail, et qui ne sont pas des programmes d'apprentissage, préuniversitaire, de premier cycle ou d'études supérieures. Les études préalables requises pour ces programmes correspondent habituellement à un diplôme d'études secondaires ou moins.
22 : Programmes de compétences postsecondaires qui mènent habituellement à un cheminement de carrière précis et au marché du travail et qui nécessitent comme prérequis un certificat ou un diplôme de programme de formation technique ou professionnelle.
30 : Programmes postsecondaires qui préparent un étudiant aux études de premier cycle, sans toutefois être un programme de premier cycle.
40 : Programmes de premier cycle qui préparent un étudiant à un programme de baccalauréat. Il s'agit d'un accès ou d'une option de transition pour un étudiant qui ne remplit pas les conditions d'admission à un programme de baccalauréat. Quoique ces programmes ne mènent généralement pas à un titre, des crédits pourraient être reconnus pour l'obtention d'un baccalauréat.
46 : Programmes à fondement plus scolaire qui exigent habituellement un diplôme d'études secondaires ou un diplôme d'études collégiales au Québec. Les activités de formation dans ces programmes peuvent compter pour l'obtention d'un baccalauréat (appliqué, général ou spécialisé) ou un grade professionnel. Les grades de premier cycle sont habituellement la porte d'entrée aux études du deuxième cycle.
47 : Programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement, comme dans le cas de programmes simultanés (où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme).
En Saskatchewan et en Colombie Britannique, cette catégorie englobe aussi les programmes postsecondaires de premier cycle dont l'obtention du grade nécessite des études qui dépassent celles du baccalauréat en raison de l'étendue de l'apprentissage.
50 : Programmes d'études postsecondaires qui préparent les étudiants à l'entrée à un programme de maîtrise. Ces programmes exigent habituellement un baccalauréat à l'admission.
53 : Programmes postsecondaires qui préparent les étudiants à l'entrée à un programme de doctorat, sans que l'étudiant soit admis au doctorat.
58 : Programmes de résidence dans le domaine de la santé. Ces programmes exigent au minimum un grade de premier cycle à l'admission.
59 : Programmes d'études supérieures qui exigent habituellement un baccalauréat. Les activités de formation dans ce programme peuvent compter pour l'obtention d'une maîtrise. Les grades des programmes d'études supérieures de deuxième cycle sont habituellement la porte d'entrée aux programmes d'études supérieures de troisième cycle.
62 : Programmes d'études supérieures exigeant habituellement une maîtrise. Des activités de formation dans ce programme peuvent compter pour l'obtention d'un doctorat.
63 : Programmes d'études supérieures qui exigent habituellement un doctorat. Les activités postdoctorales qui ne satisfont pas la définition de « programme », comme celles exécutées sur le marché du travail, sont exclues de cette catégorie.
89 : Programmes postsecondaires qui n'appartiennent à aucune des catégories de programmes listées précédemment.
91, 92, 93 et 94 : Catégories qui servent à identifier les étudiants inscrits à des activités éducatives sans être inscrits dans un programme. Ceci inclut les étudiants inscrits dans des cours et qui n'ont pas déclaré de programme particulier.

91 : Cours ou autres activités éducatives qui ne sont pas compris dans un programme et qui n'ont pas une composante d'évaluation.
92 : Cours de premier cycle ou autres activités éducatives qui ne sont pas compris dans un programme et qui ont une composante d'évaluation.
93 : Cours de deuxième et de troisième cycles ou autres activités éducatives qui ne sont pas compris dans un programme et qui comportent une composante d'évaluation.
94 : Cours postsecondaires ou autres activités éducatives qui ne sont ni de premier, ni de deuxième ou de troisième cycle, qui ne sont pas compris dans un programme et qui comportent une composante d'évaluation.

Veuillez vous référer au Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour les inclusions, les exclusions et de l'information additionnelle sur chacune de ces catégories. Veuillez vous référer également à l'annexe B pour les combinaisons acceptables entre le type de sanction d'études (IP/SP2010) et le type de programme (IP2015).

Dans le cas des programmes combinés où un étudiant obtient normalement deux (2) sanctions d'études, veuillez vous référer à la rubrique « Programme de sanctions d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.
01 – Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base
10 – Programme d'apprentissage
20 – Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire
21 – Programme de formation technique ou professionnelle
22 – Programme de postformation technique ou professionnelle
30 – Programme préuniversitaire
40 – Programme préparatoire au premier cycle
46 – Programme de premier cycle
47 – Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures
50 – Programme préparatoire aux études supérieures (deuxième cycle)
53 – Programme préparatoire aux études supérieures (troisième cycle)
58 – Programme de résidence dans le domaine de la santé
59 – Programme d'études supérieures (deuxième cycle)
62 – Programme d'études supérieures (troisième cycle)
63 – Programme d'études supérieures (post-troisième cycle)
89 – Autres programmes
91 – Hors programme (sans crédit)
92 – Hors programme (à crédit – premier cycle)
93 – Hors programme (à crédit – études supérieures)
94 – Hors programme (à crédit – autre postsecondaire)
Texte 37-38 2
2020 ProgName Nom du programme Le nom du programme tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. None Texte 41-140 100
2070 ProgDur Durée du programme La durée normale qu'il faudrait à un étudiant à temps plein pour l'achèvement de l'ensemble du programme lorsqu'il est offert selon la méthode traditionnelle.

Utilisez l'élément suivant (IP2071) pour préciser l'unité de mesure dont vous vous servez. Utilisez les demi-semestres (code 10), trimestres (code 12), semestres ou trimestres (code 15), dans la mesure du possible. Utilisez les semaines et les mois (code 08 ou 09) uniquement pour les programmes plus courts qu'un (1) an ou pour les programmes organisés tout spécialement en semaines ou en mois. Utilisez les années scolaires ou années (code 25 ou 30) seulement si les cours du programme ne sont pas offerts pour des périodes plus courtes, comme des semestres, des demi-semestres ou des trimestres.

Vous devez exclure les parties de programme qui sont principalement des activités de formation en cours d'emploi, stage pratique ou période de travail coopératif.

N'indiquez rien à cet élément uniquement pour les enregistrements « hors programme » et les programmes n'ayant pas de durée fixe tels que les programmes d'études supérieures.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1016,50 = 1 016,5 unités requises
1,00 = 1 unité requise
Numérique 160-165 6
2071 ProgDurUnit Unités de durée du programme Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2070). Indiquez « 98 – Sans objet » uniquement pour les enregistrements « hors programme » et les programmes n'ayant pas de durée fixe, tels que les programmes d'études supérieures. 06 - Heures
08 – Semaines
09 – Mois (période d'environ 30 jours)
10 – Demi semestres (période d'environ 2 mois)
12 – Trimestres (période d'environ 3 mois)
15 – Semestres ou trimestres (période d'environ 4 mois)
25 – Années scolaires (période d'environ 8 mois)
30 – Années (période d'environ 12 mois)
98 – Sans objet
Texte 166-167 2
2080 ProgCred Crédits requis pour obtenir un diplôme Le nombre de crédits ou d'unités requis pour l'achèvement scolaire de l'ensemble du programme et obtention du diplôme. Les crédits réfèrent à la valeur qu'un établissement postsecondaire confère à la réussite d'un cours formel. Les crédits sont normalement cumulées par l'étudiant pour répondre aux exigences requises pour l'obtention d'une sanction d'études.

Utilisez l'élément suivant (IP2081) afin de préciser l'unité de mesure dont vous vous servez. Si le programme n'est pas organisé selon les crédits mais exige plutôt la réussite d'un certain nombre de cours, indiquez le nombre de cours à cet élément et attribuez le code « 06 – Cours » à l'élément suivant (IP2081). Vous devez exclure les crédits de segments de la formation en cours d'emploi (FCE) couvrant la plupart ou entièrement les semestres ou toute autre période (p. ex., période de travail coopératif).

N'indiquez rien à cet élément uniquement pour les programmes sans crédits ou les programmes à crédits sans exigences établies de crédits ou de cours tels que les programmes d'études supérieures.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1,00 = 1 unité requise
1016,50 = 1 016,5 unités requises
10000,00 = 10 000 unités requises
Numérique 168-175 8
2081 ProgCredUnit Unités de crédits associés au programme Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2080).

Attribuez « 98 – Sans objet » uniquement pour les programmes sans crédits ou les programmes à crédits sans exigences établies de crédits ou de cours tels que les programmes d'études supérieures.
01 – Crédits
02 – Crédits-heures
03 – Heures par semestre
04 – Heures de cours
05 – Crédits-points
06 – Cours
07 – Heures de contact avec l'étudiant
96 – Autres unités
98 – Sans objet (programme sans crédits ou sans exigences de crédits)
Texte 176-177 2
2400 ProvIP Éléments IP provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Texte 235-314 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Fichier - Cours de l'établissement (IC)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (IC1000), Code de l'établissement (IC1025) et Code du cours (IC3000)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Cours de l'établissement (IC) contient le code et le nom du cours (IC3000, IC3020), la durée du cours et les unités de durée du cours (IC3080, IC3081), le nombre d'unités d'enseignement normalement accordées pour le cours et les types d'unités d'enseignement accordés pour le cours (IC3090, IC3091) et d'autres caractéristiques de chacun des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier SC est un inventaire des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Un (1) enregistrement IC pour chacun des cours offerts durant le cycle de douze (12) mois devrait être déclaré.

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'étudiant (SC). Le fichier SC contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et cours. Chaque code de cours indiqué dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC.

Pour la période entière de déclaration, décrivez tous les cours offerts durant les douze (12) mois débutant à votre date de début du cycle de rapport.

Tableau 3
Fichier - Cours de l'établissement (IC)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Cours de l'établissement (IC). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Attribuez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Texte 1-4 4
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes d'établissement postsecondaire. Texte 5-12 8
3000 CourCode Code du cours Le code unique pour le cours tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire; p. ex., le code du cours « CHIM 101 » peut représenter « Introduction à la chimie ».

Inclure les cours non crédités.

Dans les cas où des codes de cours distincts sont attribués à un laboratoire et à un cours magistral dans le système administratif de l'établissement postsecondaire, attribuez des cours distincts dans le fichier IC; p. ex., « CHIM 101 magistral » serait différent du cours « CHIM 101 labo ».

Tous les codes de cours figurant à l'élément SC3000 dans le fichier SC doivent aussi apparaître dans ce fichier.
Aucun Texte 13-32 20
3020 CourName Nom du cours Le nom du cours tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Dans l'exemple précédent, « Introduction à la chimie » serait indiqué ici pour le code du cours « CHIM 101 ». Aucun Texte 33-132 100
3090 CourCred Crédits normalement accordées pour le cours Le nombre de crédits ou d'unités pour l'achèvement scolaire normalement accordés pour la réussite du cours. Utilisez l'élément suivant (IC3091) pour préciser de quelle unité de mesure vous vous servez. Si possible, utilisez la même unité de mesure qu'à l'élément IP2080 ou IP2081 du fichier IP.

Pour les cours non crédités ou les cours auxquels on n'a attribué ni crédits ni valeur de cours, n'indiquez rien à cet élément et attribuez le code « 98 – Sans objet » à l'élément suivant. Aussi, n'indiquez rien pour les cours de l'éducation permanente ne comptant pas pour des unités scolaires.

Dans certains cas, les crédits accordés pour un cours varient d'un étudiant à l'autre, selon son programme. Dans ces cas, attribuez le nombre normal de crédits ici et montrez la variation dans l'enregistrement du cours de l'étudiant à l'élément SC6060.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1,00 = 1 unité décernée
16,50 = 16,5 unités décernées
Numérique 145-152 8
3091 CourCredUnit Unités de crédits accordés pour le cours Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IC3090). 01 – Crédits
02 – Crédits-heures
03 – Heures par semestre
04 – Heures de cours
05 – Crédits-points
06 – Cours
07 – Heures de contact avec l'étudiant
96 – Autres unités
98 – Sans objet (cours non crédités d'enseignement ou cours n'ayant aucune unité ou valeur désignée)
Texte 153-154 2
3200 ProvIC Éléments IC provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Texte 181-260 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Fichier - Description de l'étudiant (SD)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (SD1000), Code de l'établissement (SD1025) et Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement (SD4000)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Description de l'étudiant (SD) contient des données démographiques et d'autres renseignements descriptifs sur les étudiants inscrits aux divers établissements postsecondaires. Entre autres, il contient le nom de l'étudiant (SD4040 à SD4050), sa date de naissance (SD4230), son genre (SD4240), son Numéro d'assurance sociale (NAS) (SD4020), ses coordonnées (SD4060 à SD4180), et des caractéristiques, comme le fait que l'étudiant s'identifie volontairement comme une personne autochtone (SD4210). Ce fichier contient un (1) enregistrement par étudiant et par établissement postsecondaire.
Vous devez fournir un (1) enregistrement pour chaque étudiant inscrit à l'établissement postsecondaire en tout temps entre votre Date de début du cycle du rapport (ID1005) et la fin de votre trimestre d'hiver, ou la fin de votre année scolaire si votre établissement postsecondaire n'a pas de trimestre d'hiver. Vous devez aussi inclure un (1) enregistrement SD pour un étudiant qui obtient son diplôme au cours du cycle de déclaration, même si l'étudiant n'était pas inscrit à un cours durant le cycle en question (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir une sanction d'études pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent).
Vous devez également inclure dans le rapport courant les étudiants qui se sont inscrits en dernier pendant l'année du rapport précédent et ceux dont le statut dans le programme était « Inconnu » au moment où le rapport de l'année précédente a été déclaré. Le statut dans le programme à la fin du cycle « Inconnu » renvoie à l'élément SP5100 du fichier SP : le statut est inconnu (en révision, non déterminé ou cela dépend du fait que l'étudiant termine ses cours ou qu'il réussisse des cours qui se termineraient habituellement avant la fin du cycle de déclaration). Ces étudiants doivent être inclus dans le rapport de sorte que Statistique Canada puisse mettre à jour leur statut dans le programme à la fin du cycle.

Si l'étudiant était inscrit à plus d'un (1) programme pendant le cycle de rapport, fournissez un (1) seul enregistrement SD et de multiples enregistrements de programme de l'étudiant (SP).

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SD contient un (1) enregistrement par étudiant inscrit dans un programme ou diplômé d'un programme au cours du cycle de déclaration.

Tableau 4
Fichier - Description de l'étudiant (SD)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Description de l'étudiant (SD). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Assignez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Texte 1-4 4
1010 RepTyp Type de rapport Attribuez F pour une période entière de déclaration (douze (12) mois). F – période entière de déclaration  Texte 5 1
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes d'établissement postsecondaire. Texte 6-13 8
4000 StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement L'identificateur permanent de l'étudiant tel qu'assigné par l'établissement postsecondaire et conservé tout au long de son séjour à l'établissement postsecondaire. Assignez le même numéro à l'étudiant à chaque année. Aucun Texte 14-27 14
4010 TStudID Type d'identification de l'étudiant Type de numéro d'identification de l'étudiant assigné par l'établissement postsecondaire à l'élément précédent (SD4000). 01 – Numéro d'identification attribué par l'établissement postsecondaire indépendamment de tout système de numérotation provincial ou national.
02 – Numéro d'identification provincial de l'étudiant
Texte 28-29 2
4020 SIN Numéro d'assurance sociale Numéro d'assurance sociale (NAS) de l'étudiant si l'étudiant est un citoyen canadien ou résident permanent. Autrement, n'indiquez rien. N'indiquez pas les NAS factices. Les NAS non valides seront supprimés par Statistique Canada. NAS à 9 chiffres Texte 30-38 9
4030 PSIS_NSN Numéro national de l'étudiant SIEP Les répondants du SIEP qui utilisent présentement cet élément de données pour déclarer le numéro d'identification provincial de l'étudiant peuvent continuer de l'utiliser à cette fin.   Texte 39-68 30
4040 FirstName Prénom Prénom de l'étudiant. Aucun Texte 69-108 40
4041 MidName Autre prénom et/ou initiales  Autres prénoms et/ou initiales de l'étudiant.

Si votre établissement postsecondaire inscrit le prénom et le second prénom ou les initiales ensemble dans un (1) champ unique, inscrivez les deux (2) prénoms ou les initiales à l'élément précédent (SD4040) et n'indiquez rien à cet élément.
Aucun Texte 109-148 40
4042 Surname Nom  Nom de famille de l'étudiant. Aucun Texte 149-188 40
4050 PrevSurname Nom antérieur Nom antérieur de l'étudiant p. ex., nom avant le mariage. Si l'établissement postsecondaire enregistre plus d'un (1) nom antérieur, indiquez seulement le plus récent. Aucun Texte 189-228 40
4060 CurrPostal Code postal actuel/code ZIP Code postal ou code ZIP de l'étudiant pendant qu'il suit le programme ou le cours. Aucun Texte 229-238 10
4070 CurrCntry Pays de résidence actuel Pays de résidence de l'étudiant (où l'étudiant habite) pendant qu'il est inscrit au programme ou au(x) cours.

Pour la plupart des étudiants, le pays est le Canada, mais certains étudiants vivent aux États-Unis et viennent au Canada pour assister à des cours, et d'autres étudient via l'éducation à distance à partir d'autres pays.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Texte 239-243 5
4071 CurrCntryTxt Pays de résidence actuel (texte) Pays de résidence de l'étudiant (où l'étudiant habite) tel qu'indiqué dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. N'indiquez rien si le code de pays est indiqué à l'élément précédent (SD4070). Aucun Texte 244-273 30
4080 CurrPhone Numéro de téléphone actuel Numéro de téléphone de l'étudiant pendant qu'il suit le programme ou le cours. Vous devez inclure l'indicatif régional. Aucun Texte 274-293 20
4090 CurrEmail Adresse électronique actuelle  Adresse électronique Internet de l'étudiant pendant qu'il suit le programme ou le cours. Aucun Texte 294-373 80
4100 PermLine1 Ligne 1 de l'adresse permanente  Ligne 1 de l'adresse permanente telle qu'indiquée par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Assurez-vous que la ville, le comté, la province, le pays et le code postal/code ZIP soient indiqués à leurs éléments respectifs (SD4110 et au-delà) et qu'ils ne soient pas inclus à cet élément ni aux lignes d'adresse suivantes. Aucun Texte 374-428 55
4101 PermLine2 Ligne 2 de l'adresse permanente  Si applicable, ligne 2 de l'adresse permanente. Les lignes 1 et 2 devraient contenir l'adresse complète, excluant la ville. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Texte 429-483 55
4102 PermLine3 Ligne 3 de l'adresse permanente  Si applicable, ligne 3 de l'adresse permanente. Nota : cet élément est plus petit que les lignes 1 et 2. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Texte 484-513 30
4103 PermLine4 Ligne 4 de l'adresse permanente  Si applicable, ligne 4 de l'adresse permanente. Nota : cet élément est plus petit que les lignes 1 et 2. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Texte 514-543 30
4104 PermLine5 Ligne 5 de l'adresse permanente  Si applicable, ligne 5 de l'adresse permanente. Nota : cet élément est plus petit que les lignes 1 et 2. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Texte 544-573 30
4110 PermCity Ville de l'adresse permanente Ville de l'adresse permanente telle qu'indiquée par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Aucun Texte 574-608 35
4130 PermProvUpdt Province ou état de l'adresse permanente (mise à jour) Province ou état de l'adresse permanente telle qu'indiquée par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme.

Attribuez ZY (sans objet) pour les adresses hors du Canada et des États-Unis.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes de province et état. Texte 648-649 2
4150 PermCntry Pays de l'adresse permanente Pays de l'adresse permanente de l'étudiant tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Texte 685-689 5
4151 PermCntryTxt Pays de l'adresse permanente (texte) Pays (texte) de l'adresse permanente de l'étudiant tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme.

N'indiquez rien si le code apparaît à l'élément précédent (SD4150).
Aucun Texte 690-719 30
4160 PermPostal Code postal ou code ZIP de l'adresse permanente Code postal ou code ZIP de l'adresse permanente. Aucun Texte 720-729 10
4180 PermPhone Numéro de téléphone à l'adresse permanente Numéro de téléphone à l'adresse permanente tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou le numéro de téléphone à l'adresse permanente la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Vous devez inclure l'indicatif régional. Aucun Texte 730-749 20
4200 SensRec Dossier délicat Identifie les dossiers délicats. Attribuez «1 – Oui » seulement dans le cas d'un étudiant décédé ou d'un étudiant qui pourrait être mis en danger en étant inclus dans une enquête de suivi, tel un étudiant dans un programme de protection de témoins. Si vous ne conservez pas cette information, attribuez « 2 – Non ». 1 – Oui, dossier délicat
2 – Non
Texte 750 1
4210 Aboriginal Identité autochtone Indique l'identité autochtone auto-déclarée de l'étudiant au sens de la Constitution canadienne qui reconnaît trois groupes de peuples autochtones : les Premières nations (Indiens de l'Amérique du Nord), les Métis et les Inuits.

Selon la méthode de collecte de données sur les étudiants autochtones de votre établissement, les Premières Nations (les Indiens de l'Amérique du Nord) pourraient inclure les Indiens inscrits ou non-inscrits.

Si l'étudiant a déclaré être un Autochtone sans en préciser le groupe, utilisez le « code 7 – Autochtone, groupe non spécifié ».

Si l'étudiant n'a pas déclaré être un Autochtone, utilisez le « code 8 – Pas un Autochtone auto-déclaré ».
4 – Première Nation (Indien de l'Amérique du Nord)
5 – Métis
6 - Inuk
7 - Autochtone, groupe non spécifié
8 - Pas un Autochtone auto-déclaré
9 - Inconnu
 
Texte 751 1
4230 Birth Date de naissance Date de naissance de l'étudiant. Si votre établissement postsecondaire utilise une date fictive pour représenter « Inconnu » (p. ex., 19010101 ou 19000101), n'indiquez pas la date fictive ici. N'indiquez rien si la date est inconnue. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 754-761 8
4240 Gender Genre Le genre de l'étudiant 1 - Masculin
2 - Féminin
3 - Diverses identités de genre
9 - Inconnu
Texte 762 1
4250 Tongue Langue maternelle Par langue maternelle, on entend la première langue apprise à la maison dans l'enfance et encore comprise par la personne.  001 - Anglais
002 - Français
123 - Autre langue
124 - Anglais et français
125 - Anglais et langues(s) non-officielles(s)
126 - Français et langues(s) non-officielles(s)
127 - Ang., Fr. et langues(s) non-officielles(s)
999 - Inconnu
Texte 763-765 3
4280 Citiz Pays de citoyenneté Pays de citoyenneté à la fin du cycle du rapport (la fin du semestre d'hiver).

Dans le cas des résidents permanents (auparavant immigrant reçu), codez le pays de citoyenneté de l'étudiant et non le Canada.

Pour les étudiants détenant une double citoyenneté, dont l'une des citoyennetés est canadienne, codez Canada.

Si l'étudiant provient d'une colonie ou d'une dépendance, codez la colonie ou la dépendance plutôt que le pays colonisateur; par exemple, codez Saint-Pierre-et-Miquelon comme pays de citoyenneté pour les étudiants de cette dépendance, même s'ils possèdent la citoyenneté française.

Si l'étudiant est inscrit dans une faculté, un département ou une division de formation continue, d'extension ou de formation aux adultes et que l'information sur le pays de citoyenneté n'est pas disponible, codez Canada comme pays de citoyenneté.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes province et état. Texte 792-796 5
4281 CitizTxt Pays de citoyenneté (texte) Pays (texte) de citoyenneté tel qu'il apparaît dans les dossiers de l'établissement postsecondaire. N'indiquez rien si le code apparaît à l'élément précédent (SD4280). Aucun Texte 797-826 30
4290 StatStud Statut de l'étudiant au Canada Le statut d'immigrant de l'étudiant à la fin du cycle de rapport (la fin du semestre d'hiver).
Si un citoyen canadien ou un résident permanent étudie à l'extérieur du Canada, à distance (par Internet) ou dans un campus à l'étranger, veuillez indiquer le code 0 ou 1.
Attribuez une valeur à cet élément.
0 – Citoyen canadien (y compris Première Nation/Indien de l'Amérique du Nord, Métis et InuK)
1 – Résident permanent (auparavant immigrant reçu)
2 – Étudiant international avec visa d'étudiant - permis autorisant l'étudiant à venir au Canada à seule fin d'étudier dans un établissement d'enseignement postsecondaire
3 – Étudiant international avec autre statut de visa
5 – Non Canadien, pas de statut de visa (puisque l'étudiant étudie à l'extérieur du Canada; p. ex., par l'Internet ou à un campus outremer)
6 - Réfugiés
7 - Non-Canadien, statut inconnu
9 - Inconnu
Texte 827 1
4370 PermProv1st Province de l'adresse permanente telle que déclarée à l'admission  Attribuez la province ou l'état de résidence permanente tel que déclaré par l'étudiant sur la demande d'admission.

Pour les citoyens canadiens et les résidents permanents, déclarez la province de l'adresse permanente au Canada comme suit :
(a) Pour les étudiants qui se sont inscrits à votre établissement postsecondaire immédiatement après avoir terminé leurs études secondaires/collégiales (c'est-à-dire au cours des douze (12) derniers mois), déclarer la province de la dernière école fréquentée.
(b) Pour tous les autres étudiants (c'est-à-dire ceux qui ne se sont pas inscrits à votre établissement postsecondaire immédiatement après avoir terminé leurs études secondaires/collégiales), déclarer la province de résidence permanente à la date de la demande d'admission.

L'information ne doit pas être mise à jour pour les étudiants qui étaient inscrits à l'établissement postsecondaire déclarant au cours des douze (12) derniers mois (étudiants retournant aux études/étudiants déjà aux études), Cependant, l'information pour cet élément doit être mise à jour pour les étudiants qui n'étaient pas inscrits à l'établissement postsecondaire désigné au cours des douze (12) derniers mois mais qui ont fréquenté l'établissement postsecondaire désigné pendant un certain temps dans le passé (étudiants ré-inscrits).

Cet élément peut ou ne peut être le même que la province ou l'état de l'adresse permanente (élément SD4130) déclaré au fichier SD.

L'élément SD4130 nécessite l'adresse permanente maintenue par l'établissement postsecondaire pour les enquêtes subséquentes sur les étudiants suivant la graduation.

Attribuez une valeur à cet élément.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes province et état. Texte 937-938 2
4400 ProvSD Éléments SD provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial.

N'indiquez rien dans la partie inutilisée.
Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Texte 939-1018 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Fichier - Programme de l'étudiant (SP)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (SP1000), Code de l'établissement (SP1025), Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement (SP4000), Code du programme de l'étudiant (SP2000), Genre de sanction d'études (SP2010) et Date initiale de début dans le programme (SP5010)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Programme de l'étudiant (SP) contient un (1) enregistrement pour chaque programme dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. L'enregistrement du Programme de l'étudiant comprend les dates originales de début/date limite dans le programme de l'étudiant (SP5010, SP5090), le statut de l'étudiant dans le programme à la fin du cycle de rapport (SP5100), ses spécialisation/principal domaine d'études (SP5015 à SP5021), son nombre total de crédits transférés (SP5220), les frais qui lui ont été facturés (SP5190 à SP5200), nombre cumulatif de crédits pour le programme (SP5230) et d'autres caractéristiques du programme de l'étudiant enregistrées par l'établissement postsecondaire.

Déclarez un (1) enregistrement SP pour chaque programme auquel l'étudiant est inscrit à n'importe quel moment au cours du cycle de déclaration. Aussi, vous devez inclure un (1) enregistrement SP pour un étudiant qui obtient son diplôme durant le cycle de déclaration, même si l'étudiant n'était pas inscrit à un cours durant le cycle en question (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent).

Si l'étudiant était inscrit à plus d'un (1) programme pendant le cycle de rapport, fournissez un (1) seul enregistrement SD et de multiples enregistrements de programme de l'étudiant (SP).

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'établissement (IP). Chaque code de programme déclaré dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Description de l'étudiant (SD). Chaque enregistrement de l'étudiant déclaré dans le fichier SD doit être associé à au moins un (1) enregistrement de programme dans le fichier SP.

Les universités qui emmagasinent les données de leurs programmes dans des zones distinctes selon le grade et la spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études doivent déclarer le grade de l'étudiant à l'élément SP2000 et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.

Pour les programmes donnant droit à deux (2) sanction d'études, veuillez-vous référer aux rubriques « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

Si l'étudiant suit des cours sans être inscrit à un programme, n'omettez pas cet étudiant du fichier SP. Créez un (1) enregistrement SP avec le code « hors programme » à l'élément SP2000 correspondant à l'enregistrement « hors programme » créé dans le fichier IP. Suivez les instructions données aux autres éléments du fichier SP pour attribuer les codes « Sans objet » de cet enregistrement « hors programme ». Veuillez-vous référer aux rubriques « Type de programme » et « Sans crédit » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour de l'information additionnelle sur les enregistrements « hors programme ».

Tableau 5
Fichier - Programme de l'étudiant (SP)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Programme de l'étudiant (SP). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Assignez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Texte 1-4 4
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes d'établissement postsecondaire. Texte 6-13 8
4000 StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement L'identificateur permanent de l'étudiant tel qu'assigné par l'établissement postsecondaire et conservé tout au long de son séjour à l'établissement postsecondaire. Assignez le même numéro d'identification à l'étudiant à chaque année.

Il doit apparaître un enregistrement pour cet étudiant dans le fichier SD.

Indiquez un (1) enregistrement SP pour chaque programme auquel l'étudiant était inscrit à n'importe quel moment au cours du cycle de rapport.
Aucun Texte 14-27 14
2000 ProgCode Code du programme de l'étudiant Le code de programme de l'étudiant tel qu'il apparaît dans les fichiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Un (1) enregistrement pour ce programme devrait exister dans le fichier du programme de l'établissement; c'est-à-dire que ce code doit apparaître dans l'élément IP2000 du fichier IP.

Pour les étudiants qui suivent des cours sans être inscrits à un programme, créez un (1) enregistrement SP « hors programme » pour chacune des catégories « hors programme » qui est pertinente. Veuillez noter qu'il doit y avoir un enregistrement correspondant dans le fichier du programme de l'établissement (IP) à l'élément IP2000. Suivez les instructions données aux autres éléments pour attribuer les codes « Sans objet » de cet enregistrement. Veuillez vous référer aux rubriques « Type de programme » et « Sans crédit » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour de l'information additionnelle sur les enregistrements « hors programme ».

Les universités qui entreposent les données sur les programmes en séparant les champs pour le diplôme et le(s) principal(aux) domaine(s) d'études devraient indiquer le diplôme de l'étudiant à l'élément IP/SP2000 et le(s) principal(aux) domaine(s) d'études aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.
Aucun Texte 28-47 20
2010 CredenTyp Genre de sanction d'études (auparavant genre d'attestation) Le genre de reconnaissance officielle décernée pour la réussite du programme, excluant un certificat de participation.

Une « reconnaissance » confirme la réussite d'un programme d'études qui renferme des éléments évalués. Une « reconnaissance officielle » est reconnue par une instance officielle, comme un ministère de l'éducation, un conseil de gouverneurs ou d'autres organismes nommés par un ministère, des ministères ou organismes fédéraux, des associations sectorielles ou secteurs de compétence, des commissions de programmes d'apprentissage et de programmes professionnels, et des organismes de réglementation ou d'agrément.

Aussi voir l'élément IP2010 pour plus de détails.

La combinaison d'information de l'élément précédent (SP2000) et de celui-ci doit aussi apparaître dans le fichier IP aux éléments IP2000 et IP2010.
01 – Diplôme d'équivalences secondaires/Diplôme d'études secondaires
02 – Certificat
03 – Diplôme
04 – Grade (y compris un grade appliqué)
10 – Attestation et autres sanctions d'études de programmes courts
11 – Grade associé
97 – Autre genre de sanction d'études associée à un programme
98 – Sans objet
 
Texte 48-49 2
5010 ProgStart Date initiale de début dans le programme La date où l'étudiant a débuté le programme (date d'inscription initiale au programme) comme défini à l'élément SP2000 ci-dessus. Indiquez la date où l'étudiant s'est inscrit au programme pour la première fois, non la date où il a repris ses études pendant le cycle de rapport courant. La date de début demeure inchangée lorsque le même étudiant s'inscrit au même programme par la suite, même si l'étudiant cesse de suivre le programme puis reprend. Si l'étudiant vient de compléter une première année commune et débute la prochaine phase du programme, indiquez la date du début de la première année commune.

Attribuez quelque chose à cet élément.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », indiquez la première date à laquelle ils se sont inscrits à des cours « hors programme ».
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 50-57 8
5015 Major1 Première spécialisation ou principal domaine d'études La première spécialisation ou le principal domaine d'études de l'étudiant utilisé par l'établissement postsecondaire dans ses dossiers administratifs. N'indiquez pas les « mineures ». Les établissements postsecondaires qui assignent des codes de programme uniques pour chaque combinaison de grade et de spécialisation/principal(aux) domaine(s) d'études devraient rapporter ceci dans l'élément SP2000 et ne rien mettre aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Texte 58-67 10
5016 Major2 Deuxième spécialisation/principal domaine d'études La deuxième spécialisation/principal domaine d'études de l'étudiant utilisé par l'établissement postsecondaire dans ses dossiers administratifs. N'indiquez pas les « mineures ». Les établissements postsecondaires qui assignent des codes de programme uniques pour chaque combinaison de grade et de spécialisation/principal domaine d'études devraient rapporter ceci dans l'élément SP2000 et ne rien mettre aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Texte 68-77 10
5070 Co_op Programme d'étude sous régime coopératif par alternance Indique si l'étudiant a été classé comme étudiant d'un programme d'enseignement coopératif à la fin du cycle du rapport (la fin du semestre d'hiver). Un programme d'éducation coopératif est un programme qui intègre formellement les études scolaires d'un étudiant avec l'expérience de travail propre à leur domaine d'études. Un étudiant inscrit à un programme d'études sous régime coopératif alternera entre des périodes de temps passées en classe et d'autres dans un milieu de travail rémunéré tel une entreprise, une industrie ou un gouvernement. Attribuez « 1 – Oui » pour tous les étudiants d'un programme d'enseignement coopératif qui suivent un trimestre de travail à la fin du cycle du rapport qu'ils soient au travail ou en classe.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui
2 – Non
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu
Texte 238 1
5085 RegStat Régime d'études de l'étudiant Le régime d'études (temps plein / temps partiel) de tous les étudiants inscrits à l'établissement d'enseignement postsecondaire à la date de référence de l'automne, c'est-à-dire une date particulière choisie par l'établissement et incluse dans la période du 30 septembre au 1er décembre. Pour être considéré comme inscrit, un étudiant doit être inscrit à au moins une (1) activité éducative (cours ou autre activité d'apprentissage) à la date de référence de l'automne.

La désignation du régime d'études à temps plein ou à temps partiel est déterminée par l'établissement déclarant.

Si l'étudiant n'est pas considéré comme inscrit à la date de référence de l'automne, attribuez le code « 98 – Sans objet ».

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », il est peu probable que le code attribué soit « 01 – Temps plein ».
01 – Étudiant à temps plein
02 – Étudiant à temps partiel
98 – Sans objet (pas inscrit à cette date)
 
Texte 246-247 2
5090 ProgEnd Date limite dans le programme La date où l'étudiant a complété ou abandonné le programme ou qu'il a effectué un transfert dans un autre programme. Cet élément réfère à tout le programme et non seulement à la partie suivie au cours du présent cycle de rapport.

Si l'élément suivant (SP5100) comporte le code « 02 – A complété » ou « 04 – A réussi », attribuez la date à laquelle le programme a été achevé. Si SP5100 comporte le code 05, 06, 07 ou 08, indiquez la date à laquelle l'étudiant a terminé le programme ou a effectué un transfert dans un autre programme. Autrement, n'indiquez rien à cet élément.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 250-257 8
5100 ProgEndStat Statut dans le programme à la fin du cycle de rapport Le statut de l'étudiant dans le programme à la fin du cycle de rapport, tel que connu par l'établissement postsecondaire.

Si l'étudiant termine le programme pendant le cycle du rapport et qu'il remplit les exigences scolaires minimales pour l'obtention des crédits pour tout le programme et que la date d'obtention du diplôme est au-delà d'un (1) mois après la fin du cycle de rapport, attribuez le code « 02 – A complété les exigences » et rapportez la date limite dans le programme à l'élément SP5090 ProgEnd.

Si la date d'obtention du diplôme est avant ou au plus un (1) mois après la fin du cycle de rapport, attribuez le code « 04 – A réussi » et rapportez la date limite dans le programme à l'élément SP5090 ProgEnd ainsi que la date d'obtention du diplôme à l'élément SP5120 GradDate.

Si le statut de l'étudiant était en révision ou qu'il dépendait du fait que l'étudiant termine ou réussisse des cours qui se termineraient normalement avant la fin du cycle du rapport, assignez le code « 99 – Statut inconnu ». Nota : un étudiant avec un « 99 – Statut inconnu » doit être inclus dans le prochain cycle de rapport avec une mise à jour de son Statut dans le programme à la fin du cycle de rapport.

Si l'étudiant continue ou devrait continuer le programme (p. ex. à la fin du cycle du rapport, l'étudiant est réinscrit pour la session d'automne), attribuez le code « 01 – Est éligible de s'inscrire à la prochaine phase du programme ». Nota : pour les étudiants qui complètent un programme préalable (p. ex. une première année commune), attribuez le code « 01 – Est éligible de s'inscrire à la prochaine phase du programme ».

Si l'étudiant est inscrit dans un programme et que l'inscription se poursuit à une date ultérieure à la fin du cycle du rapport, attribuez le code « 03 – Toujours inscrit au programme ».

Si l'étudiant n'a pas terminé le programme et qu'il est probable qu'il ne le poursuivra pas ou qu'il ne le reprendra pas, attribuez le code 05, 06, 07 ou 08. Pour les étudiants qui ont effectué un transfert dans un autre programme au sein de la même faculté ou dans une autre faculté, attribuez le code « 06 – A abandonné le programme » et rapportez la date de transfert à l'élément SP5090 ProgEnd. Les étudiants suspendus avant ou à la fin du cycle de rapport devraient être codés « 07 – Ne peut s'inscrire au même établissement » même si cette suspension sera probablement levée ultérieurement.

Si un étudiant suit un cours « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ».
01 – Est éligible de s'inscrire à la prochaine phase du programme
02 – A complété les exigences en terme des cours à compléter pour la réussite du programme mais n'a pas gradué officiellement à la date où les fichiers SIEP ont été produits
03 – Toujours inscrit au programme (l'inscription se poursuit jusqu'à la date où le cycle de rapport prend fin)
04 – A réussi (officiellement diplômé ou a obtenu sa qualification à la date de fin du cycle de rapport)
05 – Ne peut s'inscrire au même programme
06 – A abandonné le programme (p. ex., ne poursuit pas le programme) ou a transféré dans un autre programme au sein d'une même faculté ou d'une autre faculté, à la même institution
07 – Ne peut s'inscrire au même établissement postsecondaire ou étudiant suspendu(e)
08 – Étudiant décédé(e)
96 – Autre
98 – Sans objet (« hors programme »)
99 – Statut inconnu (en cours de révision ou pas encore déterminé lorsque les fichiers SIEP ont été produits)
Texte 258-259 2
5120 GradDate Date de collation ou d'obtention du diplôme La date à laquelle l'étudiant a reçu le grade, le diplôme ou le certificat complétant ainsi le programme. Cette date doit se situer à l'intérieur du cycle du rapport ou au plus un (1) mois après la fin du cycle de rapport. Pour les étudiants à qui le code « 04 – A réussi » a été attribué à l'élément précédent (SP5100 ProgEndStat), indiquez la date de collation ou d'obtention du diplôme.

N'indiquez rien si l'étudiant ne suit pas un programme menant à l'obtention d'une sanction d'études.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 260-267 8
5220 TotTranCred Total des crédits transférés  Le nombre total de crédits ou d'unités pour l'achèvement scolaire accordés par l'établissement postsecondaire dans le cadre du programme, pour l'enseignement suivi à d'autres établissements postsecondaires, y compris la reconnaissance des acquis (RA). Indiquez le nombre total de crédits accordés depuis que l'étudiant s'est inscrit au programme à la fin du cycle de rapport courant. Utilisez les mêmes unités de mesure indiquées aux l'éléments IP2080 ou IP2081 au fichier IP (les crédits nécessaires pour l'obtention du diplôme). N'indiquez rien pour les étudiants qui ne sont pas inscrits à un programme ou ceux inscrits à des programmes sans crédits ou à des programmes sans exigences établies en matière de crédits ou de cours. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales Numérique 300-307 8
5230 TotCred Crédits cumulés pour le programme Le nombre cumulatif de crédits d'enseignement accordés à l'étudiant pour ce programme à la fin du cycle de rapport. Indiquez le nombre total de crédits accordés depuis l'inscription initiale de l'étudiant au programme jusqu'à la fin du cycle de rapport courant. Vous devez inclure les crédits obtenus à cet établissement postsecondaire et les crédits de transfert indiqués à l'élément précédent (SP5220). Utilisez les mêmes unités de mesure indiquées à l'élément IP2080 ou IP2081 au fichier programme de l'établissement postsecondaire (unités requises pour l'obtention du diplôme). N'indiquez rien pour les étudiants qui ne sont pas inscrits à un programme ou à des programmes sans crédits ou à des programmes sans exigences établies en matière de crédits ou de cours. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales. Numérique 308-315 8
5300 ProvSP Éléments SP provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Texte 316-395 80
5400 CIPCodeRep Classification des programmes d'enseignement déclarés Le code de la Classification des programmes d'enseignement (CPE) attribué au programme de l'étudiant par le ministère provincial ou un autre organisme administratif pour identifier le champ d'études du programme conformément à la CPE Canada 2016 (Classification des programmes d'enseignement (CPE) Canada 2016).

Laissez ce champ vide dans les cas suivants :
  • Si vous n'attribuez pas ces codes;
  • Pour les étudiants non-inscrits à un programme.
Les codes de la CPE indiqués ici, ainsi que d'autres renseignements sur le programme, pourront être utilisés dans la sélection du code de la CPE définitif que Statistique Canada attribuera au programme de l'étudiant. Il ne sera pas nécessairement utilisé comme code définitif, à moins d'en avoir discuté et convenu au préalable avec Statistique Canada.
Vérifiez si les codes déclarés par les ministères provinciaux correspondent à la Classification des programmes d'enseignement Canada (CPE) 2016.  Texte 369-402 7

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)
Fichier - Cours de l'étudiant (SC)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (SC1000), Code de l'établissement (SC1025), Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement (SC4000), Code du cours de l'étudiant (SC3000), Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours (SC6020) et Numéro ou code de la partie du cours de l'étudiant (SC6070)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Cours de l'étudiant (SC) contient un (1) enregistrement pour chaque cours dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. Inclure également un (1) enregistrement de cours pour les étudiants qui sont inscrits dans un stage en milieu de travail, en rédaction de mémoire ou thèse, ou d'autres activités scolaires reliées à leur programme, mais pas structurées comme un cours. L'enregistrement du cours de l'étudiant comprend les dates auxquelles l'étudiant a débuté/terminé le cours (SC6020, SC6021), son statut dans le cours à la fin du cycle du rapport (SC6030), le nombre de crédits que l'étudiant obtiendrait pour le cours (SC6060), les frais de scolarité facturés pour le cours (SC6040) et d'autres caractéristiques du cours de l'étudiant enregistré par l'établissement postsecondaire.

Indiquez un (1) enregistrement SC pour chaque cours auquel l'étudiant est inscrit à n'importe quel moment au cours du cycle de rapport après le dernier jour autorisé pour l'ajout et la suppression de cours (tel que défini par votre établissement postsecondaire : habituellement environ deux (2) semaines après le début des cours). Vous devez exclure les cours pour lesquels l'étudiant était en attente. Aussi, vous devez exclure les cours auxquels l'étudiant n'était pas inscrit et n'a pas tenté de s'inscrire, même si l'étudiant a eu droit à des crédits pour quelque raison ou autre méthode administrative.

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'établissement (IC). Chaque code de cours déclaré dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Chaque programme auquel l'étudiant était inscrit (fichier SP) doit être associé à au moins un (1) enregistrement de cours dans le fichier SC. L'enregistrement SP pour un étudiant diplômé pendant le cycle de déclaration et pour lequel l'étudiant n'était pas inscrit à un cours pendant le cycle de déclaration (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent) ne devrait pas avoir d'enregistrement SC qui lui est associé.

Indiquez les cours suivis selon une entente de courtage officielle (voir l'élément SC6080) uniquement si le cours apparaît dans le répertoire des cours de l'établissement postsecondaire tel que déclaré dans votre fichier IC. Vous devez exclure les cours suivis à un autre établissement postsecondaire pour lesquels vous n'avez pas d'enregistrement dans votre fichier IC.

Tableau 6
Fichier - Cours de l'étudiant (SC)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Cours de l'étudiant (SC). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Assignez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Texte 1-4 4
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2020-2021" pour les codes d'établissement postsecondaire. Texte 6-13 8
4000 StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement L'identificateur permanent de l'étudiant tel qu'assigné par l'établissement postsecondaire et conservé tout au long de son séjour à l'établissement postsecondaire. Assignez le même numéro à l'étudiant à chaque année.
Un dossier pour cet étudiant doit apparaître au fichier de Description de l'étudiant (SD).
Aucun Texte 14-27 14
3000 CourCode Code du cours de l'étudiant Le code unique pour le cours tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Tous les codes de cours de ce fichier doivent également apparaître à l'élément IC3000 du fichier IC. Vous devez inclure un enregistrement de cours pour les étudiants qui sont inscrits dans un stage en milieu de travail, en rédaction de mémoire ou thèse, ou d'autres activités scolaires reliées à leur programme, mais pas structurées comme un cours. Vous devez inclure également les cours non crédités. Pour plus de détails, voir l'élément IC3000 du fichier IC.

Indiquez chaque cours auquel l'étudiant était inscrit après le dernier jour autorisé pour l'ajout et/ou la suppression de cours (tel que défini par votre établissement postsecondaire : habituellement environ deux (2) semaines après le début des cours). N'indiquez pas les cours pour lesquels l'étudiant est inscrit sur une liste d'attente. N'indiquez pas non plus les cours pour lesquels l'étudiant n'était pas inscrit et n'a pas tenté de s'inscrire, même si l'étudiant a eu droit à des crédits pour une raison quelconque ou selon une méthode administrative.

Indiquez les cours suivis en vertu d'une entente de courtage officielle (voir l'élément SC6080) uniquement si le cours apparaît dans le répertoire des cours de votre établissement postsecondaire tel qu'indiqué dans le fichier IC. Vous devez exclure les cours suivis à un autre établissement postsecondaire pour lequel vous n'avez pas d'enregistrement de cours dans votre fichier IC.
Aucun Texte 28-47 20
1035 CourPer Période pendant laquelle le cours a été offert à l'étudiant L'appellation (session, trimestre ou autre intervalle) décrivant la période où le cours a été offert à l'étudiant. Utilisez votre code ou nom défini à l'élément ID1035 de l'enregistrement ID. Cet élément combiné au suivant (ID1036) doit apparaître dans le fichier ID. Le code de l'établissement postsecondaire ou le nom de la période est indiqué à l'élément ID1035 du fichier ID. Texte 48-53 6
1036 CourSubPer Sous-période pendant laquelle le cours a été offert à l'étudiant L'appellation décrivant la sous-période où le cours a été offert à l'étudiant. Utilisez votre code ou nom défini à l'élément ID1036 de l'enregistrement ID. Cet élément combiné au précédent (ID1035) doit apparaître dans le fichier ID. Le code de l'établissement postsecondaire ou le nom de la période est indiqué à l'élément ID1036 du fichier ID. Texte 54-59 6
6020 CourStart Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours La date à laquelle l'étudiant a débuté le cours. Cette date peut se situer avant le début du cycle de rapport. Ne laissez pas l'élément blanc. Si la date finale à laquelle le cours a débuté n'apparaît pas dans les dossiers d'étudiants de l'établissement postsecondaire, utilisez celle mentionnée dans l'annuaire. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 60-67 8
6021 CourEnd Date à laquelle l'étudiant a terminé le cours La date où l'étudiant a abandonné le cours, l'a complété ou le complétera. Si le cours s'étend au-delà de la fin du cycle de rapport, indiquez la date à laquelle il se terminera.

Si la date à laquelle l'étudiant a terminé ou terminera le cours n'est pas inscrite dans le dossier de l'étudiant à l'établissement postsecondaire, utilisez la date de fin du cours qui apparaît à l'horaire ou dans l'annuaire de votre établissement postsecondaire, ou estimez quand le cours se terminerait pour un étudiant à temps plein qui suit le cours selon la méthode d'enseignement traditionnelle. N'indiquez rien à cet élément seulement si l'étudiant n'a pas encore complété le cours et que la date de la fin ne peut pas être prévue parce que le cours n'a pas de durée fixe comme les thèses ou un cours que l'étudiant poursuit jusqu'à ce qu'il ait atteint un certain niveau de maîtrise d'éléments d'apprentissage.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Texte 68-75 8
6030 CourEndStat Statut dans le cours à la fin du cycle de rapport Le statut de l'étudiant dans le cours à la fin du cycle de rapport. L'étudiant qui a terminé le cours et qui a respecté les exigences minimales en vue de l'obtention des unités devrait être codé « 01 – Réussi ». Si le cours se prolonge au-delà du cycle de rapport, attribuez code « 02 – Toujours inscrit ». Si l'étudiant reprend le cours pour améliorer son résultat, indiquez le statut de la fin comme si l'étudiant prenait le cours pour l'obtention de crédits normaux. Attribuez le code « 98 – Sans objet » seulement pour les cours non crédités. 01 – Réussi
02 – Toujours inscrit
03 – Abandon sans pénalité scolaire
04 – N'a pas complété (cours échoué ou abandonné avec pénalité scolaire)
05 – Sans objet (cours suivi à titre d'auditeur libre)
07 – Étudiant décédé
96 – Autre
98 – Sans objet (cours non crédité)
99 – Statut inconnu (incomplet ou en cours de révision ou pas encore déterminé)
Texte 76-77 2
6300 ProvSC Éléments SC provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Texte 179-258 80
Tableau B
Combinaisons de déclaration acceptable du genre de sanction d'études (IP2010/SP2010) et du type de programme (IP2015) 
Type de programme (IP2015) Genre de sanction d'études (IP2010/SP2010)
1 2 3 4 10 11 97 98
1 Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
10 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
20 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
21 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
22 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
30 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
40 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
46 Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
47 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
50 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
53 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
58 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
59 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
62 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
63 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
89 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
91 Non Non Non Non Non Non Non Oui
92 Non Non Non Non Non Non Non Oui
93 Non Non Non Non Non Non Non Oui
94 Non Non Non Non Non Non Non Oui

Pour le cycle de rapport 2020-2021, la date limite de déclaration des données est le 1 février 2022.

Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec nous par courriel à statcan.PSIS-SIEP.statcan@canada.ca

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