Enquête mensuelle sur la production minérale

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'Enquête mensuelle sur la production minérale (MPMIN) fournit des renseignements sur la performance du secteur minier au Canada. Cette enquête fournit des estimations mensuelles sur la production et les inventaires de produits liés aux minerais métalliques et non métalliques ainsi que les agrégats et minerais réfractaires.

Une variété d'organismes, d'associations industrielles et d'ordres de gouvernement utilisent cette information à des fins d'études de marché, de soutien au développement industriel et régional, pour déterminer des politiques commerciales et en matière de droits tarifaires ainsi que dans la gestion des ressources naturelles.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention, Division de l'activité minière, de la fabrication et du commerce de gros
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa (Ontario)
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Pour les enquêtes du Programme de la statistique sur la production des minéraux et des métaux, des ententes en vertu de l'article 12 ont été signées avec Ressources naturelles Canada, Environnement et Changement climatique Canada, les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, ainsi qu'avec le Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le ministère des Ressources naturelles de la Nouvelle-Écosse, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, Transition énergétique Québec, le ministère de l'Énergie, du Développement du Nord et des Mines de l'Ontario, l'Alberta Department of Treasury Board and Finance, l'Alberta Energy Regulator, l'Alberta Department of Transportation, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Petroleum Resources, le ministère de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement des Territoires du Nord-Ouest et le ministère du Développement économique et des Transports du Nunavut.

Dans le cas des ententes conclues avec des organismes gouvernementaux provinciaux ou territoriaux, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Méthode de collecte

Méthode de collecte - Identificateur de question :1.

Indiquez si vous allez remplir le questionnaire électronique ou joindre des fichiers avec les informations requises.

: Remplir le questionnaire électronique
: Joindre des fichiers

Renseignements sur la période de déclaration

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :2.

Veuillez entrer la période de déclaration de cette entreprise ou organisation pour

Date du début

Date de fin

Renseignements sur la période de déclaration - Identificateur de question :3.

Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre pas au moins 28 jours?

(Sélectionnez tout ce qui s'applique)

: Exploitation saisonnière
: Nouvelle entreprise
: Changement de propriétaire
: Fermeture temporaire
: Changement de l'exercice financier
: Arrêt définitif de l'exploitation
: Autre - Précisez l'autre raison pour laquelle la période de la déclaration ne couvre pas au moins 28 jours

Extraction ou traitement des ressources minérales et minerais

Les prochaines questions portent sur les quantités de ressources minérales ou de minerais extraites ou traitées par ce établissement

Notes:

ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes
certaines questions ne s'appliquent peut-être pas à cet établissement
lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Extraction ou traitement des ressources minérales et minerais - Identificateur de question :4.

Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez déclarer les quantités dce de ressources minérales ou de minerais que cet établissement a extrait ou traité.

Note: La même unité de mesure doit être utilisée pour tous les types de minerais ou ressources minérales.

Tonnes métriques

Tonnes courtes

Extraction ou traitement des ressources minérales et minerais - Identificateur de question :5.

Quelle était la quantité de ressource minérale ou de minerai extrait ou traité par cet établissement?

a : Ressource minérale brute ou minerai brut extrait__________Quantité
b : Ressource minérale ou minerai traité ou broyé__________Quantité
c : Débris rocheux ou autres débris__________Quantité
d : Ressource minérale ou minerai retransformé à partir de résidus__________Quantité
e : Autres matériaux Précisez les autres matériaux (p.ex. saumure, boue)_________Quantité

Production mensuelle

Les prochaines sections traitent de la production.

Vous aurez à fournir de l'information sur les quantités des extrants produits par cet établissement ainsi que sur les stocks, transferts et expéditions.

Notes:

ces questions sont posées à de nombreuses industries différentes
certaines questions ne s'appliquent peut-être pas à cet établissement
lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir vos meilleures estimations.

Production mensuelle - Identificateur de question :6.

Sélectionnez quels produits cet établissement a produit, extrait, expédié ou eu en stocks.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Minerais métalliques

: Cuivre, concentrés
: Lingots d'or et d'argent, bruts et doré Inclure les opérations d'or placérien
: Or, concentrés
: Ilménite, concentrés
: Fer, agglomérats
: Fer, concentrés
: Plomb, concentrés
: Molybdène, concentrés
: Nickel, concentrés
: Niobium, concentrés
: Palladium, concentrés
: Argent, concentrés
: Spodumène, concentrés
: Tantale, concentrés
: Uranium, concentrés
: Zéolite, concentrés
: Zinc, concentrés
: Autre minerai métallique et concentré 1
Préciser l'autre minerai métallique et concentré 1
: Autre minerai métallique et concentré 2
Préciser l'autre minerai métallique et concentré 2
: Autre minerai métallique et concentré 3
Préciser l'autre minerai métallique et concentré 3
: Autre minerai métallique et concentré 4
Préciser l'autre minerai métallique et concentré 4
: Autre minerai métallique et concentré 5
Préciser l'autre minerai métallique et concentré 5
: Autre minerai métallique et concentré 6
Préciser l'autre minerai métallique et concentré 6

Minerais non métalliques

: Barytine
: Argile
: Produits d'argile
Inclure briques de construction, tuyaux de drainage, tuiles de céramiques, gaines de cheminées vitrifiées, tuyaux vitrifiés et poterie.
Exclure les produits d'argile achetés et revendus tels quels.
: Diamants
Diamants - gemme
Diamants - semi gemme
Diamants - industriels bort
Diamants - industriels autre
: Gypse
Inclure anhydrite.
: Chaux - chaux vive
: Chaux - chaux hydratée
: Syénite à néphéline
: Potasse - oxyde de potasse (K2O)
: Potasse - muriate de potasse
: Sel - traité évaporé sous vide
: Sel - saumure
: Sel - gemme
: Sulfate de sodium
: Autre minerai non métallique 1
Préciser l'autre minerai non métallique 1
: Autre minerai non métallique 2
Préciser l'autre minerai non métallique 2
: Autre minerai non métallique 3
Préciser l'autre minerai non métallique 3
: Autre minerai non métallique 4
Préciser l'autre minerai non métallique 4
: Autre minerai non métallique 5
Préciser l'autre minerai non métallique 5
: Autre minerai non métallique 6
Préciser l'autre minerai non métallique 6

Production mensuelle - Identificateur de question :7.

Sélectionnez l'unité de mesure dans laquelle vous souhaitez répondre aux questions sur les quantités pour les produits sélectionnées à la Q6

: Tonnes métriques
: Tonnes courtes
: Kilogrammes
: Livres
: Grammes
: Onces troy

Production mensuelle - Identificateur de question :8.

Fournir les informations suivantes pour les produits sélectionnées à la Q6.

a : Inventaire d'ouverture
Inclure le stock de minerais appartenant à cet établissement au premier jour de la période qu'il soit conservé à la mine ou à l'installation, conservé à l'extérieur de la mine ou de l'installation ou en transit mais non vendus; les minerais appartenant à cet établissement mais qui ont été produits sur commande et qui sont stockés dans un autre établissement; les minerais qui seront re-traités, re-broyés ou utilisés dans la production d'autres produits miniers à cette mine ou à cette installation.
Exclure les minerais que cet établissement ne possède pas, p.ex. les minerais produits, transformés ou broyés par cet établissement à forfait pour une autre mine ou pour une autre installation.
Quantité________
b : Production
Inclure les minerais que cet établissement possède qui ont été extraits, produits, traités ou broyés à cette mine ou à cette installation; les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits, traités ou broyés sur commande dans une autre mine ou une autre installation.
Exclure les minerais re-traités ou re-broyés et tous autres minerais que cet établissement ne possède pas et qui ont été produits, traités ou broyés sur commande pour une autre mine ou une autre installation.
Quantité___________
c : Transferts
Note:
- déclarer les transferts nets: transferts à l'externe moins les transferts à l'interne
- inclure les transferts intra et inter entreprises.
Inclure Transferts à l'externe: minerais transférés à l'externe, mais non vendu, de cet établissement vers un autre, p.ex. minerais envoyés vers une autre location appartenant à cet établissement (entrepôts), minerais transférés à l'externe pour traitement ultérieur; Transferts à l'interne: le minerai transféré (et non vendu) à votre établissement en provenance d'autres installations de votre entreprise et les achats de matériel sélectionné à la question 6.
Exclure les transferts de minerai produit par cet établissement à forfait pour une autre mine ou installation; minerai vendu à un autre établissement; les transferts vers toutes autres installations qui opèrent à l'extérieur du Canada; ceux-ci devraient être inclus dans la question 8d. « Expéditions ».
Quantité _____________
d : Expéditions
Inclure les minerais appartenant à cet établissement qui ont été vendus à un autre établissement, que ce soit intra ou inter entreprise; les minerais expédiés vers des installations opérant à l'extérieur du Canada.
Exclure les minerais transférés (transferts à l'interne ou à l'externe), mais pas encore vendus, de cette mine ou de cette installation vers un autre site que ce soit intra ou inter entreprise.
Quantité___________
: Inventaire de fermeture (a+b-c-d)
Inclure le stock de minerais appartenant à cet établissement au dernier jour de la période qu'il soit conservé à la mine ou à l'installation, conservé à l'extérieur de la mine ou de l'installation ou en transit mais non vendu; les minerais que cet établissement possède mais qui ont été produits sur commande et qui sont stockés dans un autre établissement; les minerais qui seront re-traités, re-broyés ou utilisés dans la production d'autres produits miniers à cette mine ou à cette installation.
Exclure le stock de minerais que cet établissement ne possède pas, p.ex. qui ont été produits par cet établissement sur commande pour une autre mine ou pour une autre installation.

Production mensuelle - Identificateur de question :9.

Vous avez déclaré que cet établissement a expédié produit sélectionné à la Q6.

Quelle était la valeur de ses ces expéditions?

La valeur des expéditions doit être arrondie au millier de dollars près; (p. ex. $CAN 236,600.40 devient $CAN 240).

Si les chiffres exacts ne sont pas disponibles, fournir vos meilleures estimations.

Valeur des expéditions

(Milliers de $CAN)

_________000$

Production mensuelle - Identificateur de question :10.

Précisez si la valeur des expéditions est déclarée au prix de vente final ou selon une autre convention.

Si votre établissement est une entreprise à unité commerciale unique, les ventes doivent être déclarées selon votre prix de vente final.

Si votre établissement fait partie d'une entreprise à unités commerciales multiples:

. les ventes effectuées aux unités commerciales non-minières de votre entreprise doivent être déclarées selon votre prix de vente final
. les ventes effectuées aux succursales de vente des unités d'exploitation minière, aux entrepôts et aux sièges sociaux de votre entreprise doivent être déclarées selon la valeur inscrite dans vos livres comptables (c.-à-d. la valeur de l'écriture comptable).

: Prix de vente final
: Coûts de production
: Prix de cession interne
: Autre convention (p.ex. une combinaison de coûts de production et de prix de vente final)
Précisez l'autre convention

Production mensuelle - Identificateur de question :11.

Sélectionnez les métaux économiquement viables récupérés aux produits de la Q6

Pour chacun, fournir leur quantité récupérée, quantité expédiée ainsi que la valeur des expéditions.

Sélectionnez tout ce qui s'applique

Cobalt

Fournir les informations suivantes pour le cobalt récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

: Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
________,000$

Cuivre

Fournir les informations suivantes pour le cuivre récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6

: Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
wen________,000$

Fournir les informations suivantes pour l'or récupérable dans le des produit(s) sélectionnés à la Q6

: Unité de mesure
Grammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
________,000$

Ilménite

Fournir les informations suivantes pour l'ilménite récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6

Unité de mesure
Tonnes métriques
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Iridium

Fournir les informations suivantes pour l'iridium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Grammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Fer, refonte

Fournir les informations suivantes pour le fer, refonte récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Tonnes métriques
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Plomb

Fournir les informations suivantes pour le plomb récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Lithium

Fournir les informations suivantes pour le lithium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Molybdène

Fournir les informations suivantes pour le molybdène récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Nickel

Fournir les informations suivantes pour le nickel récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Niobium

Fournir les informations suivantes pour le niobium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Palladium

Fournir les informations suivantes pour le palladium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Grammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$
Platine

Fournir les informations suivantes pour le platine récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Grammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Rhodium

Fournir les informations suivantes pour le rhodium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Grammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Ruthénium

Fournir les informations suivantes pour le ruthénium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Grammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Argent

Fournir les informations suivantes pour l'argent récupérée des produit(s) sélectionnés à la Q6.
Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Dioxyde de titane
Fournir les informations suivantes pour le dioxyde de titane récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Tonnes métriques
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Uranium

Fournir les informations suivantes pour l'uranium récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Zinc

Fournir les informations suivantes pour le zinc récupéré des produit(s) sélectionnés à la Q6.

Unité de mesure
Kilogrammes
Quantité récupérée
Quantité expédiée
Valeur des expéditions (milliers de $CAN)
__________000$

Autre métal 1