Archivé - Classification type des biens transportés (CTBT)

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Classification

Le tableau ci-dessous montre la Classification type des biens transportés (CTBT). La première colonne contient les codes CTBT. La colonne suivante donne la description (titre) alors que la dernière colonne donne les codes SH/CTB 1996.

Classification type des biens transportés (CTBT)
CTBT	Description	SH/CTB 1996
01	Animaux et poissons vivants
010	Animaux et poissons vivants	01 0301
0100	Animaux et poissons vivants	01 0301
01001	Animaux de l'espèce bovine	0102
01002	Animaux de l'espèce porcine	0103
01003	Volaille	0105
01004	Poissons, incluant poissons pour aquarium	0301
01009	Autres, incluant chevaux, moutons, chèvres, animaux à fourrure, abeilles à miel, larves d'insectes, appâts, oiseaux chanteurs ou d'appartement, chats et chiens	0101 0104 0106
02	Céréales
021	Blé	1001
0210	Blé	1001
02100	Blé	1001
022	Maïs, excluant le maïs doux	1005
0220	Maïs, excluant le maïs doux	1005
02200	Maïs, excluant le maïs doux, incluant maïs de semence et le maïs à éclater	1005
029	Autres céréales	1002-1004 1006.10 1007 1008
0290	Autres céréales	1002-1004 1006.10 1007 1008
02901	Seigle, incluant seigle de semence	1002
02902	Orge, incluant orge de semence	1003
02903	Avoine, incluant avoine de semence	1004
02904	Sorgho à grains, incluant sorgho à grains de semence	1007
02909	Autres, incluant riz en paille, sarrasin, millet, et alpiste	1006.10 1008
03	Produits agricoles, excluant les animaux vivants, des céréales, et des produits fourragers
031	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les patates douces	0701
0310	Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les patates douces	0701
03100	Pommes de terre, incluant pommes de terre de semence, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les patates douces	0701
032	Légumes comestibles, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les pommes de terre, et légumes secs	0702-0709 0712-0714
0321	Légumes, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les pommes de terre	0702-0709 0714.10 0714.20 0714.90.21 0714.90.23 0714.90.40 0714.90.91 0714.90.93
03211	Tomates	0702
03212	Oignons, échalotes, plans d'oignon, ails et poireaux	0703
03213	Laitues	0705.1
03214	Légumes à cosse, par exemple, pois et haricots	0708
03219	Autres, incluant choux-fleurs, brocolis, choux de Bruxelles, choux, rappini, chicorées, carottes, navets et rutabagas servant à l'alimentation humaine, betteraves, radis, panais, raifort, concombres, artichauts, incluant topinambours, asperges, aubergines, céleris, champignons, truffes, poivrons, épinards, rhubarbe, maïs doux en épis, citrouilles, courges, courgettes, cresson, olives, ketmie, persil, câpres, fenouil, cerfeuil, estragon, marjolaine cultivée, racines de manioc, patates douces, arrow-root et moelle de sagoutier	0704 0705.2 0706 0707 0709 0714.10 0714.20 0714.90.21 0714.90.23 0714.90.40 0714.90.91 0714.90.93
0322	Légumes secs	0712 0713 0714.90.22 0714.90.30 0714.90.92
03221	Légumes à cosse, par exemple, pois et haricots, incluant légumes à cosse de semence	0713
03229	Autres, incluant oignons, champignons, ails, estragon, pommes de terre et graines de maïs doux	0712 0714.90.22 0714.90.30 0714.90.92
033	Fruits comestibles et noix, frais, réfrigérés ou secs	0801-0810 0813
0331	Agrumes, frais ou réfrigérés	0805.10.1 0805.20.1 0805.30.1 0805.40 0805.90.10
03311	Oranges	0805.10.1
03312	Pamplemousses	0805.40
03319	Autres, incluant mandarines, clémentines, tangerines, citrons, limes, kumquats, satsumas, tangelos et wilkins	0805.20.1 0805.30.1 0805.90.10
0332	Fruits comestibles, à l'état frais ou réfrigéré, excluant les agrumes	0803.00.10 0804.10.10 0804.20.10 0804.30.10 0804.40 0804.50.10 0806.10 0807-0810
03321	Bananas and plantains	0803.00.10
03322	Raisins	0806.10
03323	Melons, incluant les cantaloups	0807.1
03324	Pommes	0808.10
03329	Autres, incluant dattes, figues, ananas, avocats, mangues, papayes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, nectarines, prunes, prunelles, fraises, framboises, groseilles, bleuets, airelles, kiwis, fruits de l'églantier	0804.10.10 0804.20.10 0804.30.10 0804.40 0804.50.10 0807.20 0808.20 0809 0810
0333	Fruits séchés	0803.00.20 0804.10.20 0804.20.20 0804.30.20 0804.50.20 0805.10.20 0805.20.20 0805.30.20 0805.90.20 0806.20 0813.10 0813.20 0813.30 0813.40 0813.50.20
03331	Raisins, incluant raisins secs et raisins de Corinthe	0806.20
03339	Autres, incluant bananes, dattes, figues, ananas, goyaves, mangues et mangoustans, agrumes, abricots, pruneaux, pommes et mélanges de fruits séchés	0803.00.20 0804.10.20 0804.20.20 0804.30.20 0804.50.20 0805.10.20 0805.20.20 0805.30.20 0805.90.20 0813.10 0813.20 0813.30 0813.40 0813.50.20
0334	Noix fraîches ou sèches	0801 0802 0813.50.10 0813.50.30
03341	Noix en coques	0801.19 0801.21 0801.31 0802.11 0802.21 0802.31 0802.40.10 0802.50.10 0802.90.11 0802.90.91
03342	Noix sans leurs coques, incluant noix tranchées, hachées, déchiquetées, broyées, écrasées et décortiquées, sans autre traitement	0801.11 0801.22 0801.32 0802.12 0802.22 0802.32 0802.40.20 0802.50.20 0802.90.12 0802.90.92 0813.50.10 0813.50.30
034	Fèves de soja	1201
0340	Fèves de soja	1201
03400	Fèves de soja, incluant pour ensemencer	1201
035	Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja	1202-1207
0350	Graines et fruits oléagineux, excluant les olives et fèves de soja	1202-1207
03501	Arachides, non grillées, incluant pour ensemencer	1202
03502	Graines de lin, incluant pour ensemencer	1204
03503	Graines de colza (navette) ou de canola, incluant pour ensemencer	1205
03504	Graines de tournesol, incluant pour ensemencer	1206
03505	Graines de coton, incluant pour ensemencer	1207.20
03506	Graines de moutarde, incluant pour ensemencer	1207.50
03509	Autres, incluant graines de coprah et graines oléagineuses, par exemple, noix de palmiste, graines de ricin, graines de sésame, graines de carthame, et graines de pavot	1203 1207.10 1207.30 1207.40 1207.60 1207.9
036	Bulbes, plantes vivantes et graines à ensemencer n.c.a.	0601 0602 1209
0360	Bulbes, plantes vivantes et graines à ensemencer n.c.a.	0601 0602 1209
03601	Bulbes, racines et produits similaires, arbres vivants et autres plantes, et blanc de champignons	0601 0602
03602	Graines à ensemencer n.c.a., incluant graines de betteraves à sucre, plantes herbacées et autres graines fourragères, tabac, fleurs ornementales, arbres, vesces, lupin et légumes, excluant les légumes à graines	1209
039	Fleurs fraîches coupées, plantes et parties de plantes, et autres produits agricoles, excluant les produits fourragers et pailles et balles de céréales	0603.10 0604.10 0604.91 0901.11 0902.10 0902.20 1210 1211 1212.10 1212.20 1212.9 13 14 2401.10 2401.20 5201 5301.10 5302.10 5303.10 5304.10 5305.11 5305.21 5305.91
0391	Fleurs coupées fraîches	0603.10
03910	Fleurs coupées fraîches	0603.10
0392	Tabacs bruts ou non fabriqués	2401.10 2401.20
03921	Tabacs non écotés	2401.10
03922	Tabacs partiellement ou totalement écotés	2401.20
0393	Coton, non cardé ni peigné	5201
03930	Coton, non cardé ni peigné	5201
0399	Autres	0604.10 0604.91 0901.11 0902.10 0902.20 1210 1211 1212.10 1212.20 1212.9 13 14 5301.10 5302.10 5303.10 5304.10 5305.11 5305.21 5305.91
03991	Café naturel et thé non fermenté	0901.11 0902.10 0902.20
03992	Betteraves à sucre et cannes à sucre	1212.91 1212.92
03999	Autres, incluant mousses et lichens, arbres de Noël coupés ou feuillages et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, cônes de houblon, plantes utilisées en parfumerie, en médecine, à usages insecticides ou à usages industriels ou médicinaux, similaires par exemple, racines de réglisse, de ginseng et de polygala de Virginie, racines de chicorée, caroubes, incluant graines de caroubes, algues, gomme laque, résines et autres sucres et extraits végétaux, linters de coton, matières végétales utilisées en vannerie, et fibres textiles végétales brutes, par exemple, lin, chanvre, jute, sisal et coco	0604.10 0604.91 1210 1211 1212.10 1212.20 1212.99 13 14 5301.10 5302.10 5303.10 5304.10 5305.11 5305.21 5305.91
04	Aliments et ingrédients d'aliments pour animaux, pailles de céréales, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a.
041	Pailles et balles de céréales, produits fourragers, résidus et déchets des industries alimentaires utilisés pour l'alimentation des animaux, oeufs et autres produits d'origine animale n.c.a.	0407 0409 04.10 05 1213 1214 1802 2301-2308 4101-4103 4301 5001 5002 5101.1 5102
0411	Pailles et balles de céréales et produits fourragers	1213 1214
04110	Pailles et balles de céréales et produits fourragers, incluant racines fourragères, navets et rutabaga fourragers, luzerne, foin, trèfle, sainfoin, lupin et vesces	1213 1214
0412	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, de poissons ou de fruits de mer, et cretons impropres à l'alimentation humaine	2301
04120	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, de poissons ou de fruits de mer, et cretons impropres à l'alimentation humaine	2301
0413	Sons, remoulages et autres résidus de céréales ou de légumineuses	2302
04130	Sons, remoulages et autres résidus de céréales ou de légumineuses	2302
0414	Tourteaux et autres résidus solides de la fabrication de graisses ou d'huiles végétales	2304-2306
04140	Tourteaux et autres résidus solides de la fabrication de graisses ou d'huiles végétales	2304-2306
0419	Autres	0407 0409 0410 05 1802 2303 2307 2308 4101-4103 4301 5001 5002 5101.1 5102
04191	Oeufs en coquille	0407
04192	Peaux brutes, incluant pelleteries	4101-4103 4301
04193	Laines en suint de tonte ou de peau, poils non cardés ni peignés, cocons de vers à soie propres au dévidage, et soie grège	5001 5002 5101.1 5102
04199	Autres, incluant produits d'origine animale n.c.a., par exemple miel naturel, soies de porc, crins, enveloppes pour saucisses, duvet, os dégélatinés, coquilles, éponges naturelles, substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, sperme de taureaux, semoule de sang et autres ingrédients pour la fabrication d'aliments pour animaux, par exemple, déchets, résidus ou sous-produits végétaux, par exemple, semoule de gluten, pulpe de betteraves séchée, grains usés d e brasseurs et distilleurs, germes de malt, lies de vin et tartre brut, glands de chêne et marrons d'Inde	0409 0410 05 1802 2303 2307 2308
042	Préparations utilisées pour l'alimentation des animaux	2309
0421	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail	2309.10
04210	Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail	2309.10
0429	Autres, incluant aliments complets, pré-mélanges, graines pour oiseaux, graines pour poissons, et suppléments alimentaires	2309.90
04290	Autres, incluant aliments complets, pré-mélanges, graines pour oiseaux, graines pour poissons, et suppléments alimentaires	2309.90
05	Viandes, poissons ou fruits de mer, incluant les préparations
051	Viandes, incluant la viande de volaille, excluant les préparations	02
0511	Viandes fraîches, réfrigérées ou congelées, excluant la viande de volaille	0201-0206 0208
05111	Viandes fraîches ou réfrigérées, excluant la viande de volaille	0201 0203.1 0204.10 0204.2 0204.50 0205 0206.10 0206.30 0206.80 0208
05112	Viandes congelées, excluant la viande de volaille	0202 0203.2 0204.30 0204.4 0206.2 0206.4 0206.90
0512	Viande de volaille fraîche, réfrigérée ou congelée	0207
05121	Viande de volaille fraîche ou réfrigérée	0207.11 0207.13 0207.24 0207.26 0207.32 0207.34 0207.35
05122	Viande de volaille congelée	0207.12 0207.14 0207.25 0207.27 0207.33 0207.36
0513	Viandes, salées ou en saumure, séchées ou fumées, farines et poudres comestibles, et graisses de porc et de volailles, non fondues	0209 0210
05130	Viandes, salées ou en saumure, séchées ou fumées, incluant jambons fumés, poitrines de porc, bacon de dos, socs fumés roulés, et boeuf mariné, farines et poudres comestibles, graisses de porc et de volailles, non fondues	0209 0210
052	Poissons, excluant les poissons vivants, et fruits de mer, excluant les préparations	0302-0307
0520	Poissons, excluant les poissons vivants, et fruits de mer, excluant les préparations	0302-0307
05201	Poissons frais ou réfrigérés, incluant filets	0302 0304.10
05202	Poissons congelés, incluant filets	0303 0304.20 0304.90
05203	Poissons salés ou en saumure, séchés ou fumés, et farines de poissons propres à la consommation	0305
05204	Fruits de mer, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés, en saumure, ou séchés, et crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur	0306 0307
053	Préparations, extraits et jus de viande, de poissons ou de fruits de mer	1601 1602.20 1602.3 1602.4 1602.50 1602.90 1603-1605
0531	De viande, incluant la viande de volaille	1601 1602.20 1602.3 1602.4 1602.50 1602.90 1603.00.1
05310	De viande, incluant la viande de volaille	1601 1602.20 1602.3 1602.4 1602.50 1602.90 1603.00.1
0532	De poissons ou de fruits de mer	1603.00.2 1604 1605
05320	De poissons ou de fruits de mer	1603.00.2 1604 1605
06	Préparations et produits de céréales moulues, et produits de la boulangerie
061	Farine de blé, gruaux et semoules	1101 1103.11
0610	Farine de blé, gruaux et semoules	1101 1103.11
06100	Farine de blé, gruaux et semoules	1101 1103.11
062	Malt, amidons, inuline, gluten de blé, et grains de céréales moulus ou autrement travaillés, excluant la farine de blé, des gruaux, et des semoules	1006.20 1006.30 1006.40 1102 1103.12-1103.14 1103.19 1103.2 1104-1109 3505.10
0621	Malt	1107
06210	Malt	1107
0629	Autres	1006.20 1006.30 1006.40 1102 1103.12-1103.14 1103.19 1103.2 1104-1106 1108 1109 3505.10
06291	Riz blanchi, incluant riz décortiqué, riz en brisures, farines, gruaux et semoules	1006.20 1006.30 1006.40 1102.30 1103.14
06292	Farine de maïs, gruaux et semoules	1102.20 1103.13
06293	Amidons et amidons modifiés, incluant amidon de maïs, de blé ou fécule de pommes de terre, et dextrine	1108.1 3505.10
06299	Autres, incluant agglomérés sous forme de pellets de céréales, graines de céréales travaillés, incluant aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés, germes de céréales, inuline, farines, semoules, ou poudres de légumes, gluten de blé, et farines de céréales, gruaux et semoules, excluant le blé, du maïs et du riz	1102.10 1102.90 1103.12 1103.19 1103.2 1104-1106 1108.20 1109
063	Préparations alimentaires à base de céréales, de farines, d'amidons ou de lait	1901-1904
0631	Pâtes alimentaires, incluant farcies, en conserve, congelées, ou séchées, et couscous	1902
06310	Pâtes alimentaires, incluant farcies, en conserve, congelées ou séchées, et couscous	1902
0632	Céréales pour le petit déjeuner, galettes de riz, et préparations alimentaires similaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales ou de produits céréaliers	1904.10 1904.20 1904.90.20 1904.90.30
06320	Céréales pour le petit déjeuner, incluant flocons de maïs, riz soufflé, céréales d'avoine roulée partiellement cuites, et gruaux instantanés, galettes de riz et préparations alimentaires similaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales ou de produits céréaliers	1904.10 1904.20 1904.90.20 1904.90.30
0639	Autres	1901 1903 1904.90.1 1904.90.40 1904.90.5 1904.90.6 1904.90.9
06391	Mélanges et pâtes pour la préparation de produits de la boulangerie, incluant pâtes à frire	1901.20
06392	Préparations à base de riz, riz instantané et riz partiellement cuit	1904.90.1 1904.90.40 1904.90.9
06399	Autres, incluant céréales pour enfants, extraits de malt, préparations pour boissons alimentaires en poudre, poudres dessert et pudding, trempette pour croustilles, mélanges pour lait malté, crème glacée ou lait fouetté, sirop de malt et tapioca	1901.10 1901.90.10 1901.90.2 1901.90.3 1903 1904.90.5 1904.90.6
064	Produits de la boulangerie	1905
0641	Grignotines	1905.90.7 1905.90.83-1905.90.85 1905.90.91 1905.90.92
06410	Grignotines, incluant bretzels, bâtonnets de pain sec au fromage et grignotines à base de maïs, par exemple, croustilles tortilla et nachos	1905.90.7 1905.90.83-1905.90.85 1905.90.91 1905.90.92
0642	Produits de la boulangerie congelés	1905.30.22 1905.90.51 1905.90.52 1905.90.62 1905.90.63 1905.90.67
06420	Produits de la boulangerie congelés, incluant pain à l'ail, bagels, muffins, beignes, pâtisseries levées sucrées, gaufres, quiches et pizzas	1905.30.22 1905.90.51 1905.90.52 1905.90.62 1905.90.63 1905.90.67
0643	Produits de la boulangerie périssables et secs	1905.10 1905.20 1905.30.10 1905.30.21 1905.30.29 1905.40 1905.90.1 1905.90.20 1905.90.3 1905.90.4 1905.90.53 1905.90.61 1905.90.64-1905.90.66 1905.90.69 1905.90.82 1905.90.99
06431	Produits de la boulangerie périssables, incluant pain frais, pâtisseries, tartes, gâteaux, beignes, quiches et pizzas	1905.40 1905.90.1 1905.90.20 1905.90.3 1905.90.53 1905.90.61 1905.90.64-1905.90.66 1905.90.69
06432	Produits de la boulangerie secs, incluant biscuits, par exemple, biscuits additionnés d'édulcorant et pain d'épices, craquelins, pain croustillant, coquilles à tacos, et gaufrettes, par exemple, hosties	1905.10 1905.20 1905.30.10 1905.30.21 1905.30.29 1905.90.4 1905.90.82 1905.90.99
07	Préparations alimentaires n.c.a., graisses et huiles
071	Produits laitiers, excluant le lait au chocolat, lait de poule et préparations alimentaires à base de lait	0401-0406 2105 3501.10
0711	Lait et crème	0401 0402
07111	Non concentrés ni additionnés de sucre	0401
07112	En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides	0402.10 0402.2
07119	Autres, incluant lait entier évaporé ou condensé	0402.9
0712	Fromages et caillebotte	0406
07120	Fromages et caillebotte	0406
0713	Crème glacée ou lait glacé, fantaisies de crème glacée, glaces à l'eau et sorbets	2105
07130	Crème glacée ou lait glacé, fantaisies de crème glacée, glaces à l'eau et sorbets	2105
0719	Autres	0403-0405 3501.10
07191	Beurre et autres matières grasses provenant du lait	0405
07199	Autres, incluant yoghourt, babeurre, crème sûre, lactosérum et caséine	0403 0404 3501.10
072	Légumes, fruits ou fruits en coques traités ou préparés, excluant ceux séchés ou moulus, et les jus	0710 0711 0811 0812 0814 1212.30 2001-2004 2005.20 2005.40 2005.5 2005.60 2005.70 2005.80 2005.90 2007.9 2008 2009
0721	Légumes et préparations de légumes congelés	0710 2004
07210	Légumes et préparations de légumes congelés, incluant pommes de terre frites et mélanges de légumes	0710 2004
0722	Légumes traités ou préparés, excluant les légumes congelés, secs ou moulus	0711 2001.10 2001.20 2001.90.20 2001.90.30 2001.90.90 2002 2003 2005.20 2005.40 2005.5 2005.60 2005.70 2005.80 2005.90
07221	Croustilles, incluant à base de préparations de farine de pommes de terre	2005.20.30
07229	Autres, incluant légumes conservés provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état, et légumes conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, par exemple, cornichons à l'aneth, olives ou relish	0711 2001.10 2001.20 2001.90.20 2001.90.30 2001.90.90 2002 2003 2005.20.10 2005.20.20 2005.20.90 2005.40 2005.5 2005.60 2005.70 2005.80 2005.90
0723	Fruits et noix traités ou préparés, excluant les fruits et fruits en coques secs	0811 0812 0814 1212.30 2001.90.10 2007.9 2008
07231	Confitures, gelées, marmelades, purées de fruits ou de noix, et pâtes de fruits ou de noix	2007.9
07232	Fruits à coques, arachides ou graines traitées ou préparées, excluant ceux sans coques, les purées et les pâtes, mais incluant les noix grillées, le beurre d'arachide et les mélanges de noix traitées	2008.1
07239	Autres, incluant fruits congelés, fruits conservés provisoirement, mais dans un état impropre à l'alimentation, fruits préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique, ou encore en conserve, noyaux et graines de fruits, écorces de fruits, excluant celles confites au sucre, et parties de plantes, par exemple, coeurs de palmiers	0811 0812 0814 1212.30 2001.90.10 2008.20 2008.30 2008.40 2008.50 2008.60 2008.70 2008.80 2008.9
0724	Jus, excluant ceux enrichis de vitamines ou de minéraux, mais incluant les mélanges	2009
07241	Congelés	2009.11 2009.20.32 2009.20.35 2009.30.71 2009.30.74 2009.40.10 2009.60.21 2009.60.22 2009.70.1 2009.80.45 2009.90.13
07242	Non congelés	2009.19 2009.20.31 2009.20.33 2009.20.34 2009.20.36 2009.20.37 2009.20.4 2009.30.72 2009.30.73 2009.30.75 2009.30.76 2009.30.8 2009.40.2 2009.40.30 2009.50 2009.60.23-2009.60.25 2009.60.3 2009.70.2 2009.70.30 2009.70.9 2009.80.00.1 2009.80.00.2 2009.80.3 2009.80.41-2009.80.44 2009.80.46-2009.80.49 2009.90.11 2009.90.12 2009.90.14 2009.90.15 2009.90.2 2009.90.3
073	Café, thé et épices, excluant le café naturel et thé non fermenté	0901.12 0901.2 0901.90 0902.30 0902.40 0903-0910 2101
0730	Café, thé et épices, excluant le café naturel et thé non fermenté	0901.12 0901.2 0901.90 0902.30 0902.40 0903-0910 2101
07301	Café torréfié, incluant café décaféiné ou instantané, et succédanés du café, par exemple, chicorée torréfiée	0901.12 0901.2 0901.90 2101.1 2101.30
07302	Thé fermenté, incluant instantané	0902.30 0902.40 0903 2101.20
07303	Épices, incluant non traitées	0904-0910
074	Graisses et huiles animales ou végétales et produits de leur dissociation, graisses alimentaires élaborées, cires d'origine végétale ou animale, et farines de graines oléagineuses	1208 15
0741	Graisses et huiles animales et leurs fractions, non chimiquement modifiées	1501-1506
07410	Graisses et huiles animales et leurs fractions, non chimiquement modifiées, incluant graisses de porc et de volailles fondues, saindoux, graisses et huiles de poisson ou de mammifères marins, suif, huile de vison, stéarine solaire, oléo-stéarine, graisses de suint brutes et lanoline	1501-1506
0742	Graisses et huiles végétales fixes et leurs fractions, non chimiquement modifiées	1507-1515
07421	Huile de soja	1507
07422	Huile de colza (canola)	1514.10.10 1514.90.1
07423	Huile de maïs	1515.2
07429	Autres, incluant huile d'arachide, huile d'olive, huile de palmiste, huile de graines de moutarde, huile de lin, huile de ricin, huile de tung, huile de sésame, huile de jojoba, ou huile de germe de blé	1508-1513 1514.10.20 1514.90.20 1515.1 1515.30 1515.40 1515.50 1515.60 1515.90
0743	Graisses et huiles modifiées chimiquement, graisses comestibles préparées, et cires animales ou végétales	1516-1518 1520-1522
07431	Margarine, excluant la margarine liquide	1517.10
07432	Graisse préparée	1517.90.20
07439	Autres, incluant margarine liquide, simili-saindoux, huiles de table mélangées, glycérol brut, eaux et lessives glycérineuses, cires de carnauba, cires d'abeilles, dégras et lies ou fèces d'huiles	1516 1517.90.10 1517.90.30 1517.90.40 1517.90.90 1518 1520-1522
0744	Farines de graines oléagineuses, excluant la farine de moutarde	1208
07440	Farines de graines oléagineuses, excluant la farine de moutarde	1208
075	Sucres de canne ou de betterave et autres sucres à l'état solide, sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants, et mélasses	1701-1703
0750	Sucres de canne ou de betterave et autres sucres à l'état solide, sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants, et mélasses	1701-1703
07501	Sucres de canne ou de betterave bruts à l'état solide	1701.1
07502	Sucres de canne ou de betterave raffinés et saccharose chimiquement pure, à l'état solide, incluant sucre à glacer et sucre en cubes	1701.9
07503	Glucose et sirop de glucose (maïs)	1702.30 1702.40
07509	Autres, incluant lactose, sirop de lactose, sucre et sirop d'érable, fructose et maltose chimiquement purs, sucres invertis, et mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre	1702.1 1702.20 1702.50 1702.60 1702.90 1703
076	Sucreries, cacao et préparations à base de cacao	1704 1801 1803-1806 2006
0761	Sucreries	1704 1806.3 1806.90.1 2006
07611	Sucreries sans cacao, incluant confiseries au sucre, pâtes, beurres et tartinages aux noix, barres de caroube, et fruits, écorces de fruits, noix, légumes ou autres parties de plantes confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)	1704 2006
07612	Confiseries de chocolat, incluant tablettes, chocolats en boîte et noix enrobées de chocolat	1806.3 1806.90.1
0762	Cacao en fèves, pâte de cacao, beurre de cacao et poudre de cacao, et préparations contenant du cacao	1801 1803-1805 1806.10 1806.20 1806.90.20 1806.90.30 1806.90.9
07620	Cacao en fèves, pâte de cacao, beurre de cacao, poudre de cacao et préparations contenant du cacao, incluant chocolat instantané	1801 1803-1805 1806.10 1806.20 1806.90.20 1806.90.30 1806.90.9
077	Préparations alimentaires n.c.a. et vinaigres	0408 1602.10 2005.10 2007.10 2102-2104 2106 2209 3502.1
0771	Sauces, condiments et assaisonnements mélangés, moutarde préparée et farine de moutarde	2103
07711	Sauces tomates, incluant ketchup aux tomates et sauce Chili	2103.20
07719	Autres, incluant sauce de soja, farine de moutarde, moutarde préparée, mayonnaise, condiments mélangés et assaisonnements mélangés, par exemple, sel d'ail et de céleri, vinaigrettes, incluant déshydratées, et sauces béarnaise, bolognaise, aux champignons et Worcestershire, incluant déshydratées	2103.10 2103.30 2103.90
0772	Préparations pour soupes et bouillons, et préparations pour l'alimentation des enfants et pour aliments diététiques	1602.10 2005.10 2007.10 2104
07720	Préparations pour soupes et bouillons, et préparations pour l'alimentation des enfants et pour aliments diététiques	1602.10 2005.10 2007.10 2104
0773	Sirops et concentrés, poudres, essences et extraits aromatisants	2106.90.2-2106.90.4
07731	Sirops et concentrés utilisés dans les préparations alimentaires, ou dans les boissons, par exemple, boissons gazeuses, limonade et autres boissons aux fruits	2106.90.3
07732	Poudres, essences et extraits aromatisants, incluant mélanges à cocktail et poudres ou cristaux de boissons	2106.90.2 2106.90.4
0779	Autres	0408 2102 2106.10 2106.90.01 2106.90.10 2106.90.5-2106.90.8 2106.90.91-2106.90.99 2209 3502.1
07791	Oeufs traités, incluant albumine	0408 3502.1
07792	Levures et poudres à lever	2102
07793	Sirops de sucre, avec saveur ou couleur ajoutée, incluant sirop de table	2106.90.84
07799	Autres, incluant concentrés de protéines, préparations de légumes pour assaisonnements, poudres pour gelées, gomme à mâcher sans sucre, succédanés du lait ou de la crème, mincemeat en boîte, fondue au fromage, jus concentrés enrichis de vitamines ou de minéraux, tofu, et vinaigre	2106.10 2106.90.01 2106.90.10 2106.90.5-2106.90.7 2106.90.81-2106.90.83 2106.90.85-2106.90.89 2106.90.91-2106.90.99 2209
078	Boissons non alcooliques n.c.a. et glace	2201 2202
0781	Eaux sucrées ou aromatisées	2202.10
07811	Boissons gazeuses	2202.10.1
07819	Autres, incluant eaux minérales sucrées ou aromatisées, boissons aux fruits, punchs, concentrés de boissons aux fruits et thé glacé prêt à servir	2202.10.9
0789	Autres	2201 2202.90
07891	Eaux non additionnées de sucre ou aromatisées, incluant eau potable, eau de source, eau gazéifiée ou minérale	2201.10 2201.90.90
07899	Autres, incluant glace, nectars, lait partiellement écrémé au chocolat, lait aromatisé à la fraise, lait de poule, bière ou vin non alcoolisé, et jus enrichis de vitamines ou de minéraux, non concentrés	2201.90.10 2202.90
08	Boissons alcoolisées
081	Bières de malt	2203
0810	Bières de malt	2203
08100	Bières de malt	2203
082	Vins et autres boissons fermentées	2204-2206
0820	Vins et autres boissons fermentées	2204-2206
08200	Vins et autres boissons fermentées, incluant moûts, vermouths, cidre, saké, poiré, hydromel et boissons rafraîchissantes	2204-2206
083	Boissons spiritueuses et alcool éthylique	2207 2208
0831	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus et alcool éthylique dénaturé de tous titres	2207
08310	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus et alcool éthylique dénaturé de tous titres	2207
0832	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses	2208
08320	Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses	2208
09	Produits du tabac
090	Produits du tabac	2402 2403
0901	Cigarettes	2402.20
09010	Cigarettes	2402.20
0909	Autres	2402.10 2402.90 2403
09090	Autres, incluant cigares, tabac à fumer, tabacs « reconstitués », tabac à priser, tabac à mâcher, succédanés de tabac, et extraits et sauces de tabac	2402.10 2402.90 2403
10	Pierres de taille ou de construction
100	Pierres de taille ou de construction, excluant la dolomie	2514-2516
1001	Pierres calcaires de taille ou de construction	2515
10010	Pierres calcaires de taille ou de construction, incluant marbres, travertins et calcaire	2515
1002	Pierres de taille ou de construction, excluant le calcaire et la dolomie	2514 2516
10020	Pierres de taille ou de construction, excluant le calcaire et la dolomie, mais incluant granit, grès et ardoise	2514 2516
11	Sables naturels
110	Sables naturels, excluant les sables métallifères	2505
1101	Sables siliceux et quartzeux utilisés dans la construction	2505.10.9
11010	Sables siliceux et quartzeux utilisés dans la construction	2505.10.9
1102	Sables siliceux et quartzeux, autres que ceux utilisés dans la construction, et autres sables	2505.10. 10 2505.10.20 2505.10.30 2505.10.40 2505.10.50 2505.90
11020	Sables siliceux et quartzeux, autres que ceux utilisés dans la construction, et autres sables, incluant sables feldspathique, filtrant, réfractaire et argileux, par exemple, kaolinique	2505.10.10 2505.10.20 2505.10.30 2505.10.40 2505.10.50 2505.90
12	Gravier et pierres concassées
120	Gravier et pierres concassées, excluant la dolomie et l'ardoise	2509 2517.10 2517.4 2521
1201	Pierres à chaux et craie	2509 2517.10.42 2517.49.1 2521
12011	Castines	2521.00.10
12012	Calcaire agricole	2521.00.20
12019	Autre calcaire, incluant en poudre et craie	2509 2517.10.42 2517.49.1 2521.00.30 2521.00.90
1202	Gravier et pierres concassées, excluant la dolomie, l'ardoise et le calcaire	2517.10.1 2517.10.20 2517.10.3 2517.10.41 2517.10.43-2517.10.45 2517.10.49 2517.10.90 2517.41 2517.49.2 2517.49.90
12020	Gravier et pierres concassées, excluant la dolomie, l'ardoise, et le calcaire, mais incluant silex et granules pour toitures	2517.10.1 2517.10.20 2517.10.3 2517.10.41 2517.10.43-2517.10.45 2517.10.49 2517.10.90 2517.41 2517.49.2 2517.49.90
13	Minéraux non métalliques n.c.a.
131	Sel	2501
1310	Sel	2501
13101	Sel de table	2501.00.20
13109	Autres, incluant sel gemme, saumure et chlorure de sodium pur	2501.00.10 2501.00.90
132	Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, et craies phosphatées	2510
1320	Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, et craies phosphatées	2510
13200	Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels, et craies phosphatées	2510
133	Dolomie	2518.10
1330	Dolomie	2518.10
13300	Dolomie, incluant pierres de taille et de construction et pierres concassées	2518.10
139	Autres minéraux non métalliques	2502-2504 25.06-25.08 2511-2513 2519.10 2520.10 2524 2525.10 2526-2529 2530.10 2530.20 2530.40 2530.90.10 2530.90.20 2530.90.30 2530.90.50 2530.90.60 2530.90.70 2530.90.80 2530.90.90 2703
1391	Soufres, excluant le soufre sublimé, précipité et colloïdal	2503
13910	Soufre, excluant le soufre sublimé, précipité et colloïdal, mais incluant celui produit par le traitement du gaz naturel	2503
1392	Argiles	2507 2508
13921	Argiles kaoliniques, incluant kaolin	2507
13929	Autres, incluant bentonite, argiles réfractaires, andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, terres de chamotte ou de dinas	2508
1399	Autres	2502 2504 2506 2511-2513 2519.10 2520.10 2524 2525.10 2526-2529 2530.10 2530.20 2530.40 2530.90.10 2530.90.20 2530.90.30 2530.90.50 2530.90.60 2530.90.70 2530.90.80 2530.90.90 2703
13991	Pierre ponce, émeri et abrasifs naturels, incluant corindon et grenat naturel	2513
13992	Gypse et anhydrite	2520.10
13993	Amiante	2524
13994	Leucite, néphéline et néphéline syénite	2529.30
13999	Autres, incluant pyrites de fer non grillées, graphite naturel, quartz, quartzites, sulfate de baryum naturel (barytine) et carbonate de baryum naturel (withérite), terre à diatomées, magnésite, mica, stéatite et talc, cryolithe ou chiolite naturelle, feldspath, spath fluor, borates de sodium naturels, vermiculite, kiesérite, oxydes de fer micacés naturels, jais, minéraux de carbonate de soude et de sulfate de soude, sulfures d'arsenic naturels, phyrophyllite, oxydes de manganèse naturels, terres colorantes, terres brutes et tourbe	2502 2504 2506 2511 2512 2519.10 2525.10 2526-2528 2529.10 2529.2 2530.10 2530.20 2530.40 2530.90.10 2530.90.20 2530.90.30 2530.90.50 2530.90.60 2530.90.70 2530.90.80 2530.90.90 2703
14	Minerais métalliques
141	Minerais de fer et leurs concentrés	2601
1410	Minerais de fer et leurs concentrés	2601
14100	Minerais de fer et leurs concentrés, incluant pyrites de fer grillées	2601
149	Autres minerais et concentrés métalliques	2602-2617
1491	Cuivre	2603
14910	Cuivre	2603
1499	Autres	2602 2604-2617
14991	Nickel	2604
14992	Aluminium incluant bauxite	2606
14993	Plomb	2607
14994	Zinc	2608
14995	Uranium ou thorium	2612
14996	Titane	2614
14999	Autres, incluant manganèse, cobalt, étain, chrome, tungstène, molybdène, niobium, tantale, vanadium, zirconium, métaux précieux, antimoine, bismuth, mercure, cadmium	2602 2605 2609-2611 2613 2615-2617
15	Charbons
151	Charbons bitumineux non agglomérés	2701.12 2701.19
1510	Charbons bitumineux non agglomérés	2701.12 2701.19
15100	Charbons bitumineux non agglomérés	2701.12 2701.19
159	Autres charbon	2701.11 2701.20 2702
1591	Anthracite non aggloméré	2701.11
15910	Anthracite non aggloméré	2701.11
1592	Lignites non agglomérés, excluant le jais	2702.10
15920	Lignites non agglomérés, excluant le jais	2702.10
1593	Charbons agglomérés	2701.20 2702.20
15930	Charbons agglomérés, incluant briquettes	2701.20 2702.20
16	Pétrole brut
160	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux	2709
1600	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux	2709
16000	Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, incluant sables bitumineux	2709
17	Essence et carburéacteur
171	Essence	2710.00.1
1710	Essence	2710.00.1
17100	Essence, incluant carburéacteur	2710.00.1
172	Carburéacteur (types A et B)	2710.00.2
1720	Carburéacteur (types A et B)	2710.00.2
17200	Carburéacteur (types A et B)	2710.00.2
18	Mazouts
180	Mazouts	2710.00.5 2710.00.6
1800	Mazouts	2710.00.5 2710.00.6
18000	Mazouts, incluant combustible diesel et mazout brut C	2710.00.5 2710.00.6
19	Produits du raffinage du pétrole n.c.a. et produits du charbon
191	Huiles lubrifiantes et graisses	2710.00.8 2710.00.92
1910	Huiles lubrifiantes et graisses, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux	2710.00.8 2710.00.92
19100	Huiles lubrifiantes et graisses, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, incluant huiles de coupe, huiles pénétrantes et huiles pour transformateurs	2710.00.8 2710.00.92
192	Huiles de pétrole raffiné ou de minéraux bitumineux n.c.a.	2710.00.30 2710.00.4 2710.00.70 2710.00.91 2710.00.93-2710.00.96 2710.00.99
1920	Huiles de pétrole raffiné ou de minéraux bitumineux n.c.a.	2710.00.30 2710.00.4 2710.00.70 2710.00.91 2710.00.93-2710.00.96 2710.00.99
19201	Kérosène, excluant le carburéacteur de type A	2710.00.30
19209	Autres, incluant huiles blanches, alcoylènes mélangés, avec un degré de polymérisation très bas, alcoylat de pétrole, constituants de pétrole pour huiles et pour graisses lubrifiantes, charges d'alimentation, excluant le gaz, pour usines pétrochimiques ou raffineries de pétrole, et naphtes, excluant le carburéacteur de type B	2710.00.4 2710.00.70 2710.00.91 2710.00.93-2710.00.96 2710.00.99
193	Hydrocarbures gazeux	2711
1931	Gaz naturel liquéfié	2711.11
19310	Gaz naturel liquéfié	2711.11
1932	Hydrocarbures gazeux liquéfiés, excluant le gaz naturel liquéfié	2711.12 2711.13 2711.14 2711.19
19321	Propane	2711.12
19322	Butane	2711.13
19329	Autres, incluant éthane, éthylène, propylène, butylène, et butadiène	2711.14 2711.19
1933	Hydrocarbures à l'état gazeux	2711.2
19330	Hydrocarbures à l'état gazeux, incluant gaz naturel	2711.2
199	Autres produits du raffinage du pétrole et produits du charbon	2517.30 2704-2708 2712-2715
1991	Cokes de charbon, coke de pétrole et charbon de cornue	2704 2713.1
19911	Cokes et semi-cokes de charbon, de lignite ou de tourbe, et charbon de cornue	2704
19912	Coke de pétrole, incluant calciné	2713.1
1992	Bitume de pétrole	2713.20
19920	Bitume de pétrole	2713.20
1993	Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral, et tarmacadam	2517.30 2715
19930	Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral, et tarmacadam	2517.30 2715
1999	Autres	2705-2708 2712 2713.90 2714
19990	Autres, incluant gaz de charbon, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, excluant les gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux, goudrons de charbon, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, par exemple, goudrons reconstitués, huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de charbon de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques, par exemple, benzols, toluols, xylols, naphtalène, napthe de goudron de charbon, solvants de pétrole, phénols et huiles de créosote, brai et coke de brai, vaseline, cires minérales et produits similaires, résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, excluant le coke et le bitume de pétrole, bitumes ou asphaltes naturels, schistes et sables bitumineux, asphaltites et roches asphaltiques, par exemple, gilsonite	2705-2708 2712 2713.90 2714
20	Produits chimiques de base
201	Hydroxyde de sodium (soude caustique) et hydroxyde de potassium (potasse caustique)	2815.1 2815.20
2010	Hydroxyde de sodium (soude caustique) et hydroxyde de potassium (potasse caustique)	2815.1 2815.20
20101	Hydroxyde de sodium (soude caustique)	2815.1
20102	Hydroxyde de potassium (potasse caustique)	2815.20
202	Produits chimiques inorganiques n.c.a.	2801-2807 2809.10 2810-2813 2815.30 2816-2851 3206
2021	Soufre sublimé, précipité ou colloïdal	2802
20210	Soufre sublimé, précipité ou colloïdal	2802
2022	Acides inorganiques, excluant l'acide nitrique et l'acide phosphorique	2806 2807 2810 2811.1
20221	Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)	2806.10
20222	Acide sulfurique et oléum	2807
20229	Autres, incluant acides chlorosulfurique, borique, fluorhydrique, fluorosilicique, ou sulfamique, oxydes de bore et sulfure d'hydrogène	2806.20 2810 2811.1
2023	Oxyde d'aluminium et hydroxyde d'aluminium	2818
20231	Corindon artificiel	2818.10
20232	Oxyde d'aluminium et hydroxyde d'aluminium, excluant le corindon artificiel	2818.20 2818.30
2024	Gaz combustibles	2804.10 2804.2 2804.30 2804.40 2811.21
20241	Dioxyde de carbone	2811.21
20242	Hydrogène, azote, oxygène et gaz rares, par exemple, argon et hélium	2804.10 2804.2 2804.30 2804.40
2025	Composés de sodium ou de potassium n.c.a.	2815.30 2826.11.20 2826.19.10 2826.20 2826.30 2827.51 2828.90.10 2828.90.20 2829.11 2829.19.10 2830.10 2831.10 2832.10 2832.20.10 2832.30.10 2833.1 2833.40.20 2833.40.30 2834.10.10 2834.21 2835.22-2835.24 2835.31 2835.39.1 2836.20 2836.30 2836.40 2837.11 2837.19.20 2839.1 2839.20 2840.1 2840.30.10 2841.10.10 2841.30 2841.40 2841.61 2841.90.10 2841.90.20 2842.90.60 2842.90.80 2850.00.60
20251	Sulfates de sodium	2833.1
20252	Carbonate de disodium, hydrogénocarbonate de sodium (bicarbonate de sodium), et carbonates de potassium	2836.20 2836.30 2836.40
20259	Autres, incluant peroxydes de sodium ou de potassium, fluorures et autres sels de fluor, bromures, chlorites, chlorates, sulfites, nitrites, nitrates, phosphates, cyanures, silicates, aluminates, sélénite et azotures	2815.30 2826.11.20 2826.19.10 2826.20 2826.30 2827.51 2828.90.10 2828.90.20 2829.11 2829.19.10 2830.10 2831.10 2832.10 2832.20.10 2832.30.10 2833.40.20 2833.40.30 2834.10.10 2834.21 2835.22-2835.24 2835.31 2835.39.1 2837.11 2837.19.20 2839.1 2839.20 2840.1 2840.30.10 2841.10.10 2841.30 2841.40 2841.61 2841.90.10 2841.90.20 2842.90.60 2842.90.80 2850.00.60
2026	Composés métalliques n.c.a.	2816 2817 2819-2824 2825.20 2825.30 2825.40 2825.50 2825.60 2825.70 2825.80 2825.90 2826.12 2826.90.10 2827.20 2827.3 2827.4 2828.10 2828.90.30 2830.20 2830.30 2833.2 2833.30 2834.22 2834.29.10 2834.29.20 2835.25 2835.26.10 2835.26.20 2836.50 2836.60 2836.70 2836.9 2837.19.10 2837.19.30 2837.19.40 2839.90 2841.10.20 2841.10.90 2841.20 2841.50 2841.69 2841.70 2841.80 2841.90.90 2842.90.20 2842.90.50 2842.90.70 2843 2848 2849 3206
20261	Oxydes de titane, pigments et préparations	2823 3206.1
20262	Pigments et préparations inorganiques et produits inorganiques utilisés comme luminophores	3206.20 3206.30 3206.4 3206.50
20263	Carbure de calcium	2849.10
20264	Carbures de silicium ou de tungstène	2849.20 2849.90.10
20269	Autres, incluant hydroxydes, peroxydes, oxydes, nitrates, chlorures, oxychlorures, peroxyde de chlore, fluorures, sulfates, sulfures, carbonates, silicates, phosphates, cyanures, aluminates, ou phosphures d'aluminium, de baryum, de calcium, de chrome, de cobalt, de cuivre, de fer, de plomb, de nickel, de strontium, de zinc ou de magnésium, excluant l'oxyde de magnésium	2816 2817 2819-2822 2824 2825.20 2825.30 2825.40 2825.50 2825.60 2825.70 2825.80 2825.90 2826.12 2826.90.10 2827.20 2827.3 2827.4 2828.10 2828.90.30 2830.20 2830.30 2833.2 2833.30 2834.22 2834.29.10 2834.29.20 2835.25 2835.26.10 2835.26.20 2836.50 2836.60 2836.70 2836.9 2837.19.10 2837.19.30 2837.19.40 2839.90 2841.10.20 2841.10.90 2841.20 2841.50 2841.69 2841.70 2841.80 2841.90.90 2842.90.20 2842.90.50 2842.90.70 2843 2848 2849.90.90
2029	Autres	2801 2803 2804.50 2804.6 2804.70 2804.80 2804.90 2805 2809.10 2811.22 2811.23 2811.29 2812 2813 2825.10 2826.11.10 2826.11.90 2826.19.90 2826.90.20 2826.90.90 2827.10 2827.59 2827.60 2828.90.90 2829.19.90 2829.90 2830.90 2831.90 2832.20.90 2832.30.20 2832.30.90 2833.40.10 2833.40.90 2834.10.90 2834.29.90 2835.10 2835.26.90 2835.29 2835.39.90 2836.10 2837.19.90 2837.20 2838 2840.20 2840.30.90 2842.10 2842.90.90 2844-2847 2850.00.10 2850.00.2 2850.00.40 2850.00.90 2851
20291	Chlore	2801.10
20292	Noirs de carbone	2803
20293	Métaux alcalins ou alcalino-terreux, métaux de terres rares, scandium, yttrium, et mercure	2805
20299	Autres, incluant iode, fluor, brome, bore, tellure, silicium, phosphore, arsenic, sélénium, pentaoxyde de diphosphore, dioxyde de silicium ou de soufre, anhydride arsénieux, halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques, disulfure de carbone, hydrazine, hydroxylamine, difluorure d'ammonium, fluorosilicates, chlorure d'ammonium, bromure d'ammonium, perchlorates, thiosulfate d'ammonium, peroxosulfates, persulfates d'ammonium, phosphinates, phosphates de triammonium, bicarbonate d'ammonium, fulminates, cyanates, peroxochromates, silicates complexes, eau lourde (oxyde de deutérium), peroxyde d'hydrogène, hydrures, nitrures, siliciures, éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs, et composés, par exemple, uranium, cobalt 60 ou tritium, et composés de métaux de terres rares, yttrium ou scandium	2801.20 2801.30 2804.50 2804.6 2804.70 2804.80 2804.90 2809.10 2811.22 2811.23 2811.29 2812 2813 2825.10 2826.11.10 2826.11.90 2826.19.90 2826.90.20 2826.90.90 2827.10 2827.59 2827.60 2828.90.90 2829.19.90 2829.90 2830.90 2831.90 2832.20.90 2832.30.20 2832.30.90 2833.40.10 2833.40.90 2834.10.90 2834.29.90 2835.10 2835.26.90 2835.29 2835.39.90 2836.10 2837.19.90 2837.20 2838 2840.20 2840.30.90 2842.10 2842.90.90 2844-2847 2850.00.10 2850.00.2 2850.00.40 2850.00.90 2851
203	Hydrocarbures cycliques	2902
2030	Hydrocarbures cycliques	2902
20300	Hydrocarbures cycliques, incluant benzène, toluène, xylène, styrène, cyclanes, cyclènes, cycloterpènes, éthylebenzène, cumène, vinyltoluène, et naphtalène	2902
204	Phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, quinones, acides organiques, et alcools acycliques	2905.1-2905.4 2907 2912 2914.1 2914.2 2914.3 2914.40 2914.50 2914.6 2915-2918
2041	Alcools acycliques	2905.1-2905.4
20410	Alcools acycliques	2905.1-2905.4
2042	Phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, et quinones	2907 2912 2914.1-2914.3 2914.40 2914.50 2914.6
20420	Phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, et quinones	2907 2912 2914.1-2914.3 2914.40 2914.50 2914.6
2043	Acides organiques	2915-2918
20430	Acides organiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés	2915-2918
205	Produits chimiques organiques n.c.a.	2901 2903 2904 2905.50 2906 2908-2911 2913 2914.70 2919-2942 3202 3204 3205 3823.70
2050	Produits chimiques n.c.a.	2901 2903 2904 2905.50 2906 2908-2911 2913 2914.70 2919-2942 3202 3204 3205 3823.70
20501	Hydrocarbures acycliques, excluant le méthane et le propane	2901
20502	Dérivés halogénés des hydrocarbures	2903
20503	Sulfonamides, provitamines et vitamines, hormones, hétérosides ou alcaloïdes végétaux et leurs dérivés, antibiotiques, et sucres chimiquement purs n.c.a., par exemple, galactose, sorbose, xylose, tréhalose et raffinose	2935-2941
20504	Colorants organiques, pigments, laques et toners	3204 3205
20509	Autres, incluant dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés d'alcools acycliques, phénols, phénols-alcools, aldéhydes, polymères cycliques des aldéhydes, paraformaldéhyde, cétones, ou quinones, esters des autres acides inorganiques et leurs sels, leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, composés à autres fonctions azotées, composés organo-inorganiques, composés hétérocycliques à hétéroatone(s) d'oxygène ou d'azote exclusivement, acides nucléiques et leurs sels, produits tannants inorganiques et organiques synthétiques, préparations tannantes, préparations enzymatiques pour le prétannage, alcools gras industriels	2904 2905.50 2906 2908-2911 2913 2914.70 2919-2934 2942 3202 3823.70
21	Produits pharmaceutiques
210	Produits pharmaceutiques	30
2100	Produits pharmaceutiques	30
21000	Produits pharmaceutiques, incluant glandes à l'état desséché et autres organes à usages opothérapiques, héparine, sang, antisérums, vaccins, toxines, cultures de micro-organismes excluant les levures, médicaments préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, par exemple, ceux contenant des antibiotiques, des hormones, des alcaloïdes, ou des vitamines, mélanges d'acides aminés, solutions de glucose et autres solutions pour injections, analgésiques, agents antihistaminiques, diurétiques, préparations contre la toux et le rhume, préparations dermatologiques, préparations ophtalmiques et anesthésiques pour usages vétérinaires, catguts stériles, réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, préparations opacifiantes pour examens radiograhiques, réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, ciments dentaires et autres produits d'obturation dentaire, ciments pour réfection des os, trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence, ouates, gazes, bandes et articles analogues imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, et préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides	30
22	Engrais et matériaux pour engrais
220	Engrais et matériaux pour engrais	2808 2809.20 2814 31
2201	Engrais d'origine animale ou végétale et engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale	3101
22010	Engrais d'origine animale ou végétale et engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale, incluant farine d'os, guano, et fumier	3101
2202	Engrais minéraux ou chimiques azotés	2808 2814 3102
22020	Engrais minéraux ou chimiques azotés, incluant acide nitrique, acides sulfonitriques, et ammoniaque	2808 2814 3102
2203	Engrais minéraux ou chimiques phosphatés	2809.20 3103
22031	Scories de déphosphoration	3103.20
22039	Autres engrais minéraux ou chimiques phosphatés, incluant superphosphates et acide phosphorique	2809.20 3103.10 3103.90
2204	Engrais minéraux ou chimiques potassiques	3104
22041	Chlorure de potassium, incluant catégories régulière, grossière, granuleuse, fine ou soluble	3104.20
22049	Autres, incluant sel de potassium, par exemple, carnalite, sylvinite, sulfate de potassium, et sulfate de magnésium et de potassium	3104.10 3104.30 3104.90
2209	Autres	3105
22090	Autres, incluant engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants : azote, phosphore et potassium, engrais présentés en tablettes ou formes similaires, ou en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg, phosphate diammonique ou phosphate monoammonique	3105
23	Produits et préparations chimiques n.c.a.
231	Peintures et vernis, extraits tannants ou tinctoriaux, tanins et leurs dérivés, colorants, mastics, encres, et autres matières colorantes, excluant les pigments et matières colorantes organiques synthétiques, laques, et toners	3201 3203 3207-3215 3814
2311	Peintures et vernis	3208-3210
23110	Peintures et vernis, incluant émaux, laques, peintures à l'eau et pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs	3208-3210
2312	Extraits tannants d'origine végétale et matières colorantes, tanins et leurs dérivés, mastics, matières colorantes d'origine animale, verres sous forme de poudre, colorants pour usage domestique, préparations spéciales pour peinture, verre et usages similaires, et encres	3201 3203 3207 3211-3215 3814
23121	Extraits tannants d'origine végétale et matières colorantes, tanins et leurs dérivés, mastics, matières colorantes d'origine animale, verres sous forme de poudre, colorants pour usage domestique, préparations spéciales pour peinture, verre et usages similaires	3201 3203 3207 3211-3214 3814
23122	Encres	3215
232	Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques	33
2320	Huiles essentielles et résinoïdes, produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques	33
23201	Huiles essentielles, résinoïdes, oléorésines d'extraction, solutions concentrées d'huiles essentielles, sous-produits terpéniques, eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, mélanges de substances odoriférantes utilisés comme matières de base pour l'industrie, et autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons	3301 3302
23202	Produits de parfumerie ou de toilette et préparations cosmétiques, incluant préparations antisolaires et préparations pour bronzer, préparations pour manucures ou pédicures, préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, pâtes et poudres fixatives à dentiers, préparations pour le rasage ou pour bains, désodorisants corporels, solutions pour verres de contact, shampooings pour les animaux, et préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, incluant encens	3303-3307
233	Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, cirages et crèmes pour chaussures et préparations à récurer	3401 3402 3405
2330	Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, cirages et crèmes pour chaussures et préparations à récurer	3401 3402 3405
23300	Savons, agents de surface organiques, préparations de nettoyage, cirages et crèmes pour chaussures, et préparations à récurer, incluant préparations pour nettoyage de fenêtres, détersifs pour blanchissage ou vaisselle, préparations pour nettoyage de four, de cuvette de toilette, de tuyau d'écoulement, et de tapis et moquettes	3401 3402 3405
234	Plaques et pellicules photographiques, papiers, cartons et textiles, et préparations chimiques pour usages photographiques	37
2340	Plaques et pellicules photographiques, papiers, cartons et textiles, et préparations chimiques pour usages photographiques	37
23400	Produits photographiques, incluant films cinématographiques, et plaques photographiques, papiers, cartons, ou textiles, incluant impressionnés seulement ou impressionnés et développés, par exemple, films de reportage, et préparations chimiques pour usages photographiques	37
235	Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles	3808
2350	Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination, régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles	3808
23500	Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, incluant papier tue-mouches et chlore pour piscines, en emballages de vente au détail, à l'état de préparations ou sous forme d'articles	3808
239	Autres produits et préparations chimiques	3403 3404 3407 3501.90 3502.20 3502.90 3503 3504 3505.20 3506 3507 36 3802-3807 3809-3813 3815 3817 3819-3822 3823.1 3824.10 3824.20 3824.30 3824.40 3824.60 3824.7 3824.90
2390	Autres produits et préparations chimiques	3403 3404 3407 3501.90 3502.20 3502.90 3503 3504 3505.20 3506 3507 36 3802-3807 3809-3813 3815 3817 3819-3822 3823.1 3824.10 3824.20 3824.30 3824.40 3824.60 3824.7 3824.90
23901	Colles et autres adhésifs préparés, incluant colles de caséine et colles à base de dextrine, amidons, os, peaux, poisson, caoutchouc, ou plastiques	3501.90.20 3503.00.3 3505.20 3506
23902	Explosifs préparés, articles de pyrotechnie, allumettes, alliages pyrophoriques, et matières inflammables n.c.a., incluant combustibles à briquets en petits contenants, torches de résine, combustibles solides à base d'hexamine, et combustible méta	36
23903	Charbons activés, matières minérales naturelles activées, et noirs d'origine animale, incluant le noir animal épuisé	3802
23904	Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs, et autres additifs préparés pour huiles minérales, par exemple essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales, liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, excluant ceux contenant plus de 70 % en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, préparations antigel, et liquides préparés pour dégivrage	3811 3819 3820
23905	Acides gras monocarboxyliques industriels et huiles acides de raffinage	3823.1
23906	Préparations pour le traitement de l'eau, incluant préparations désincrustantes, agents de floculation et composés pour l'adoucissement de l'eau	3824.90.4
23909	Autres, incluant préparations lubrifiantes et préparations des types utilisés pour l'huilage ou le graissage, incluant huiles de coupe, préparations pour le dégrippage des écrous, cires, incluant cires pour l'art dentaire et compositions pour l'art dentaire à base de plâtre, caséinates, albumines et albuminates, excluant l'ovalbumine, gélatines, peptones, enzymes, tall oil, lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, incluant lignosulfates, essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois des conifères, dipentène brut, essence de papeterie ou bisulfite et autres paracymènes bruts, huile de pin contenant de l'alpha-terpinéol, comme constituant principal, colophanes et acides résiniques et leurs dérivés, essence de colophane et huiles de colophane, gommes fondues, goudrons de bois, huiles de goudron de bois, créosote de bois, méthylène, poix végétale, poix de brasserie et préparations similaires à base de colophane, d'acides résiniques ou de poix végétale, agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations pour le mordançage, des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, préparations pour le décapage des métaux, flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux, pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits, préparations des types utilisés pour l'enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage, préparations dites accélérateurs de vulcanisation, plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques, compositions et charges pour appareils extincteurs, grenades et bombes extinctrices, préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis, initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes, liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie, acides napthéniques, additifs préparés pour ciments, émulsifiants, agents de conservation de la peinture, agents incorporés au caoutchouc et aux matières plastiques, additifs pour radiateurs, solutions de galvanoplastique, additifs pour boue de forage, tamis moléculaires, préparations odoriférantes utilisées pour déceler les fuites, litières pour animaux, et électrolyte d'accumulateur	3403 3404 3407 3501.90.10 3502.20 3502.90 3503.00.1 3503.00.2 3503.00.90 3504 3507 3803-3807 3809 3810 3812 3813 3815 3817 3821 3822 3824.10 3824.20 3824.30 3824.40 3824.60 3824.7 3824.90.01-3824.90.05 3824.90.1-3824.90.3 3824.90.5 3824.90.6 3824.90.81-3824.90.87 3824.90.91-3824.90.96 3824.90.98 3824.90.99
24	Matières plastiques et caoutchouc
241	Matières plastiques sous formes primaires, caoutchouc sous formes primaires ou de feuilles, et caoutchouc non vulcanisé	3901-3914 4001-4003 4005
2410	Matières plastiques sous formes primaires, caoutchouc sous formes primaires ou de feuilles, et caoutchouc non vulcanisé	3901-3914 4001-4003 4005
24101	Matières plastiques sous formes primaires de liquides et de pâtes, dispersions et solutions, blocs de formes irrégulières ou sous formes brutes, poudres, granules, flocons et formes massives similaires, incluant polymères de l'éthylène, de propylène, de styrène, ou de vinyle, polyesters, polyamides, résine aminiques, résines phénoliques, polyuréthannes, silicones, résines de pétrole, cellulose et ses dérivés chimiques, incluant non plastifiés, polymères naturels, et échangeurs d'ions à base de polymères	3901-3914
24102	Caoutchouc naturel et gommes naturelles analogues, caoutchouc régénéré, caoutchouc synthétique et factice dérivé des huiles, mélanges de caoutchouc naturel et caoutchouc mélangé non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes	4001-4003 4005
242	Formes et articles de base faits à la main, en fibres synthétiques ou artificielles et en plastique	3916-3926 5501-5504 8546.90 8547.20 9001.20
2421	Formes de base faites à la main, en fibres synthétiques ou artificielles et en plastique	3916 3919-3921 5501-5504
24211	Câbles de filaments ou fibres discontinues, non cardées ni peignées	5501-5504
24212	Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm, joncs, bâtons et profilés	3916
24213	Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, incluant autoadhésifs, ou renforcés, stratifiés, ou associés de façon similaire à d'autres matières	3919-3921
2422	Articles	3917 3918 3922-3926 8546.90 8547.20 9001.20
24221	Tubes et tuyaux, boyaux, et leurs accessoires, incluant joints, coudes et raccords	3917
24222	Revêtements de sol, de murs ou de plafonds	3918
24223	Baignoires, douches, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, et articles similaires pour usages sanitaires	3922
24224	Dispositifs de fermeture et articles de transport ou d'emballage, incluant bouchons, couvercles, capsules, boîtes, caisses, casiers, plateaux, seaux, sacs, sachets et pochettes, bonbonnes, bouteilles, flacons, bobines, contenants pour plantes ou pour aliments, fioles, formes manufacturées en mousse pour l'emballage	3923
24225	Articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, incluant vaisselle, autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, glacières portatives pour pique-nique, rideaux, nappes, sacs à vêtements, accessoires de salle de bains, pots à fleurs et cendriers	3924
24229	Autres, incluant articles d'équipement pour la construction, par exemple, réservoirs d'une contenance excédant 300 litres, portes, fenêtres, stores, vénitiens, plaques pour protection de l'électricité, gouttières, clôtures, articles de bureau et articles scolaires, gants, ceintures, vêtements de pluie, culottes pour bébé, garnitures pour meubles, statuettes et autres objets d'ornementation, parements pour extérieur de maisons ou d'édifices, lettres et chiffres, matelas pour lits d'eau ou matelas pneumatiques, pataugeuses gonflables, revêtements de piscine, profilés de base en polystyrène, garnitures et seaux, articles pour laboratoires, pailles, accessoires de canalisations électriques, matières isolantes pour l'électricité et pièces isolantes pour machines ou installations électriques et matières polarisantes en feuilles ou plaques	3925 3926 8546.90 8547.20 9001.20
243	Articles en caoutchouc	4006-4017
2431	Pneumatiques et articles connexes	4006.10 4006.90.20 4011-4013
24310	Pneumatiques et articles connexes, incluant chambres à air, garde-boue, et profilés pour le rechapage	4006.10 4006.90.20 4011-4013
2439	Autres	4006.90.30 4006.90.40 4006.90.90 4007-4010 4014-4017
24391	Tubes, tuyaux et boyaux en caoutchouc vulcanisé durci	4009
24399	Autres, incluant fils et cordes de caoutchouc, tubes et tuyaux en caoutchouc non vulcanisé, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc vulcanisé, courroies transporteuses ou de transmission, articles d'hygiène ou de pharmacie, par exemple, préservatifs et bouillottes, vêtements et accessoires du vêtement, revêtements de sol, gommes à effacer, joints et rondelles, matelas à air, bandes de caoutchouc, bouchons de bouteilles, matériel de réparation de pneus ou de chambres à air, excluant celui en trousses, et articles en caoutchouc durci	4006.90.30 4006.90.40 4006.90.90 4007 4008 4010 4014-4017
25	Rondins et autres bois bruts
250	Rondins et autres bois bruts	4401.10 4403 4404
2501	Rondins pour réduction en pulpe (bois de pulpe)	4403.20.3 4403.99.1
25010	Rondins pour réduction en pulpe (bois de pulpe)	4403.20.3 4403.99.1
2502	Rondins pour bois d'oeuvre	4403.20.4-4403.20.7 4403.20.80 4403.20.9 4403.4 4403.91 4403.92 4403.99.6 4403.99.70 4403.99.80 4403.99.9
25020	Rondins pour bois d'oeuvre	4403.20.4-4403.20.7 4403.20.80 4403.20.9 4403.4 4403.91 4403.92 4403.99.6 4403.99.70 4403.99.80 4403.99.9
2509	Autres	4401.10 4403.10 4403.20.1 4403.20.2 4403.99.50 4404
25091	Bois de chauffage	4401.10
25092	Autres bois bruts, incluant poteaux, pieux et pilots non appointés ou non fendus, poteaux de clôture, billots, bois équarris, traités avec une peinture, une teinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation	4403.10
25093	Autres bois bruts, non traités, incluant poteaux, piquets, pieux et pilots non appointés ou non fendus, poteaux de clôture, bois équarris, bois feuillards, et bois en éclisses	4403.20.1 4403.20.2 4403.99.50 4404
26	Produits du bois
261	Bois en copeaux ou en particules	4401.2
2610	Bois en copeaux ou en particules	4401.2
26100	Bois en copeaux ou en particules	4401.2
262	Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, et bardeaux	4407 4409 4418.50
2621	Bois d'oeuvre	4407
26211	Traité	4407.10.1 4407.99.10
26212	Non traité	4407.10.3-4407.10.9 4407.2 4407.91 4407.92 4407.99.30 4407.99.40 4407.99.50 4407.99.60 4407.99.90
2622	Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, et bardeaux	4409 4418.50
26221	Bois profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces	4409
26222	Bardeaux et bardeaux de fente	4418.50
263	Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués, panneaux de particules, panneaux de fibres de bois, bois contreplaqué, et panneaux similaires de matières ligneuses ou de bois stratifié.	4408 4410-4412
2631	Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués	4408
26310	Feuilles de placage et feuilles pour contreplaqués	4408
2632	Panneaux de particules, panneaux de fibres de bois et autres panneaux similaires de bois et d'autres matières ligneuses	4410 4411
26320	Panneaux de particules, panneaux de fibres de bois et autres panneaux similaires de bois et d'autres matières ligneuses	4410 4411
2633	Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires	4412
26330	Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, incluant parements de portes	4412
264	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, excluant les bardeaux et bardeaux de fente	4418.10 4418.20 4418.30 4418.40 4418.90
2640	Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, excluant les bardeaux et bardeaux de fente	4418.10 4418.20 4418.30 4418.40 4418.90
26401	Fenêtres, portes, cadres et seuils	4418.10 4418.20
26409	Autres, incluant panneaux ou tuiles pour parquets, coffrages pour le bétonnage, poutres et cintres laminés, panneaux cellulaires en bois, volets, vérandas, manteaux de cheminée et escaliers préfabriqués, clôtures, cloisons et panneaux pour bâtiment	4418.30 4418.40 4418.90
269	Autres produits du bois	4401.30.10 4402 4405 4406 4413-4417 4419-4421 45 46
2690	Autres produits du bois	4401.30.10 4402 4405 4406 4413-4417 4419-4421 45 46
26901	Contenants d'expédition, tambours pour câbles, palettes et traîneaux, et ouvrages de tonnellerie	4415 4416
26909	Autres produits du bois, incluant bûches de sciure agglomérée, charbon de bois, laine de bois ou farine de bois, traverses en bois pour voies ferrées, bois densifiés, cadres en bois pour tableaux, miroirs ou objets similaires, outils et manches d'outils, incluant manches de balais, articles en bois pour la table et la cuisine, statuettes, étuis pour bijouterie, épingles à linge, sièges de toilette, cure-dents, cercueils, liège et ouvrages en liège, matières à tresser, incluant paille et sparte etouvrages de vannerie	4401.30.10 4402 4405 4406 4413 4414 4417 4419-4421 45 46
27	Pâte de bois, papier journal, papier et carton
271	Pâte de matières fibreuses cellulosiques	4701-4706
2711	Pâtes mécaniques de bois	4701
27110	Pâtes mécaniques de bois	4701
2712	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre	4703
27120	Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre	4703
2719	Autres	4702 4704-4706
27191	Pâtes chimiques de bois à dissoudre	4702
27199	Autres, incluant pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre, pâtes mi-chimiques de bois, pâtes de linters de coton, chiffons et déchets et rebuts de papier ou de carton (pâtes recyclées)	4704-4706
272	Papier journal en larges rouleaux ou feuilles	4801
2720	Papier journal en larges rouleaux ou feuilles	4801
27200	Papier journal en larges rouleaux ou feuilles	4801
273	Papiers et cartons non couchés ni enduits en larges rouleaux ou feuilles	4802-4805
2731	Papiers	4802.10 4802.20 4802.30 4802.40 4802.51 4802.52 4802.53.11-4802.53.13 4802.53.19 4802.53.90 4802.60 4803 4804.2 4804.3 4804.41.1 4804.41.2 4804.41.30 4804.41.90 4804.42.19 4804.42.90 4804.49 4805.10 4805.30 4805.40 4805.50 4805.60.1 4805.60.20 4805.60.30 4805.60.91 4805.60.93 4805.60.99 4805.70.4 4805.70.50 4805.70.92 4805.70.99 4805.80.3 4805.80.91 4805.80.99
27311	Papiers non couchés ni enduits pour l'écriture, l'impression et d'autres fins graphiques, incluant papiers à la main et papiers Bristol	4802.10 4802.20 4802.30 4802.40 4802.51 4802.52 4802.53.11-4802.53.13 4802.53.19 4802.53.90 4802.60
27312	Papiers des types utilisés pour papier de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes, ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, incluant ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose	4803
27319	Autres, incluant papier kraft, papier-filtre ou papier feutre	4804.2 4804.3 4804.41.1 4804.41.2 4804.41.30 4804.41.90 4804.42.19 4804.42.90 4804.49 4805.10 4805.30 4805.40 4805.50 4805.60.1 4805.60.20 4805.60.30 4805.60.91 4805.60.93 4805.60.99 4805.70.4 4805.70.50 4805.70.92 4805.70.99 4805.80.3 4805.80.91 4805.80.99
2732	Cartons	4802.53.14 4804.1 4804.41.40 4804.42.11 4804.42.12 4804.5 4805.2 4805.60.40 4805.60.92 4805.70.10 4805.70.20 4805.70.30 4805.70.91 4805.80.10 4805.80.20 4805.80.92
27320	Cartons, incluant cartons pour couvertures dit kraftliner, cartons en rouleaux pour utilisation dans l'emballage de rouleaux de papier, cartons solides blanchis, cartons comprimés d'isolation, cartons multicouches, carton doublure, cartons à chaussures	4802.53.14 4804.1 4804.41.40 4804.42.11 4804.42.12 4804.5 4805.2 4805.60.40 4805.60.92 4805.70.10 4805.70.20 4805.70.30 4805.70.91 4805.80.10 4805.80.20 4805.80.92
274	Papiers et cartons couchés, enduits ou transformés, en larges rouleaux ou feuilles	4806-4811
2741	Papiers	4806 4807.90 4808.20 4808.30 4808.90 4809 4810.11.11 4810.11.12 4810.11.19 4810.11.20 4810.12.1 4810.21 4810.29.10 4810.29.2 4810.31.90 4810.32.90 4810.39.90 4810.99 4811.2 4811.31.20 4811.31.90 4811.39.10 4811.39.20 4811.39.90 4811.40 4811.90
27410	Papiers	4806 4807.90 4808.20 4808.30 4808.90 4809 4810.11.11 4810.11.12 4810.11.19 4810.11.20 4810.12.1 4810.21 4810.29.10 4810.29.2 4810.31.90 4810.32.90 4810.39.90 4810.99 4811.2 4811.31.20 4811.31.90 4811.39.10 4811.39.20 4811.39.90 4811.40 4811.90
2742	Cartons	4807.10 4808.10 4810.11.13 4810.12.20 4810.29.30 4810.31.10 4810.32.1 4810.39.10 4810.91 4811.10 4811.31.1 4811.31.30 4811.39.30
27420	Cartons	4807.10 4808.10 4810.11.13 4810.12.20 4810.29.30 4810.31.10 4810.32.1 4810.39.10 4810.91 4811.10 4811.31.1 4811.31.30 4811.39.30
28	Articles de papier ou de carton
280	Articles de papier ou de carton	4812-4819 4821.90 4822 4823
2801	Papiers des types utilisés pour papier de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains et serviettes, tampons et serviettes hygiéniques, couches jetables, et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	4818
28010	Papiers des types utilisés pour papier de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains et serviettes, tampons et serviettes hygiéniques, couches jetables, et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	4818
2802	Emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose	4819.10 4819.20 4819.30 4819.40 4819.50
28021	Sacs, sachets et pochettes, incluant sacs pour aspirateurs à poussière et sacs spéciaux de papier cristal	4819.30 4819.40
28029	Autres, incluant boîtes et caisses	4819.10 4819.20 4819.50
2809	Autres	4812-4817 4819.60 4821.90 4822 4823
28091	Papiers peints et revêtements muraux similaires	4814
28092	Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, et assortiment d'articles de correspondance en boîtes	4817
28099	Autres, incluant blocs filtrants et plaques filtrantes, papier à cigarette, couvre-parquets, papiers carbone, papiers dit « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports, cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, étiquettes non imprimées, tambours, bobines et supports similaires, ruban cache, papier-filtre, cartes pour machines à cartes perforées, papiers pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, articles moulés ou pressés en pâte à papier, par exemple, cartons et plateaux pour les oeufs, plateaux pour aliments, et assiettes, boyaux à saucisse, isolation, ficelages de fantaisie, feuilles pour albums de photographies, tampons pour emballage, charnières pour photos, emballages, blocs de feuilles mobiles, et papier écolier	4812 4813 4815 4816 4819.60 4821.90 4822 4823
29	Produits imprimés
291	Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires	4901 4903
2910	Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires	4901 4903
29100	Livres, brochures, feuillets et imprimés similaires	4901 4903
292	Journaux, revues et périodiques	4902
2921	Journaux	4902.10 4902.90.10
29210	Journaux	4902.10 4902.90.10
2922	Revues et périodiques	4902.90.3
29220	Revues et périodiques	4902.90.3
293	Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires	4911.10
2930	Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires	4911.10
29300	Matériels publicitaires, catalogues commerciaux et produits imprimés similaires, incluant dépliants	4911.10
299	Autres produits imprimés	4820 4821.10 4904-4910 4911.9 9504.40
2991	Cartes postales imprimées ou illustrées, cartes pour voeux, messages ou annonces, et cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels	4909
29910	Cartes postales imprimées ou illustrées, cartes pour voeux, messages ou annonces, et cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels	4909
2999	Autres	4820 4821.10 4904-4908 4910 4911.9 9504.40
29991	Formulaire commercial en liasse, et comportant des feuilles de papier carbone	4820.40
29999	Autres, incluant produits du papier imprimés ou non, par exemple, blocs, cahiers, reliures et chemises de classement, livres de comptabilité générale et livres de comptes, carnets de ventes, carnets de quittances, agendas, cahiers de notes, cahiers brouillons, reliures, albums, jaquettes de livres ou couvertures d'albums de photographies, étiquettes imprimées, papiers à diagramme pour appareils enregistreurs, musique manuscrite ou imprimée, ouvrages cartographiques, cartes murales, originaux de plans et de dessins d'architecte, textes écrits à la main, timbres-poste, timbres fiscaux et analogues non oblitérés, billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires, décalcomanies, calendriers imprimés, incluant blocs de calendriers, gravures, dessins et photographies, et cartes à jouer ou à collectionner	4820.10 4820.20 4820.30 4820.50 4820.90 4821.10 4904-4908 4910 4911.9 9504.40
30	Matières textiles, cuir, ouvrages en cuir et ouvrages textiles
301	Fibres textiles, fils, tissus à armure large ou tricots, excluant les tissus enduits ou traités	5004-5007 5101.2 5101.30 5105-5113 5203-5212 5301.2 5301.30 5305.19 5305.29 5305.99 5306-5311 54 5506-5516 5801-5803 60
3011	Fibres textiles, traitées mais non filées	5101.2 5101.30 5105 5203 5301.2 5301.30 5305.19 5305.29 5305.99 5506 5507
30110	Fibres textiles, traitées mais non filées, incluant fibres cardées ou peignées, par exemple, fibres synthétiques discontinues, et laines dégraissées et carbonisées	5101.2 5101.30 5105 5203 5301.2 5301.30 5305.19 5305.29 5305.99 5506 5507
3012	Fils, excluant les fils métallisés ou guipés	5004-5006 5106-5110 5204-5207 5306-5308 5401-5406 5508-5511
30120	Fils, excluant les fils métallisés ou guipés	5004-5006 5106-5110 5204-5207 5306-5308 5401-5406 5508-5511
3013	Tissus à armure large, excluant ceux faits de fils métallisés	5007 5111-5113 5208-5212 5309-5311 5407 5408 5512-5516 5801-5803
30130	Tissus à armure large, excluant ceux faits de fils métallisés, mais incluant peluches, tissus bouclés du genre éponge et tissus à point de gaze	5007 5111-5113 5208-5212 5309-5311 5407 5408 5512-5516 5801-5803
3014	Étoffes tricotées (à mailles) ou crochetées	60
30140	Étoffes tricotées (à mailles) ou crochetées, incluant peluches	60
302	Vêtements, accessoires du vêtement, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité	4304 61 62 6501-6505 6506.9 6507
3020	Vêtements, accessoires du vêtement, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité	4304 61 62 6501-6505 6506.9 6507
30200	Vêtements, accessoires du vêtement, incluant vêtements faits de fourrure synthétique, et coiffures, excluant les coiffures de sécurité	4304 61 62 6501-6505 6506.9 6507
303	Textiles et articles textiles n.c.a.	56 57 5804-5811 5901-5903 5905-5911 6301.20 6301.30 6301.40 6301.90 6302-6308 9404.30 9404.90
3031	Rubanerie et produits connexes	5604.10 5806.10 5806.20 5806.3 5807.10 5808.10 5908 6307.90.5 6307.90.6
30310	Rubanerie et produits connexes, incluant fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles, tissus bouclés du genre éponge, rubans tissés, étiquettes, écussons et tresses en pièce, mèches textiles et lacets de chaussure	5604.10 5806.10 5806.20 5806.3 5807.10 5808.10 5908 6307.90.5 6307.90.6
3032	Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles	57
30321	Tapis touffetés	5703
30329	Autres, incluant gazons synthétiques	5701 5702 5704 5705
3033	Accessoires de maison	6301.20 6301.30 6301.40 6301.90 6302-6304 9404.90
30330	Accessoires de maison, incluant linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine, rideaux, édredons, douillettes, couvre-lits, coussins, oreillers, matelas et couvertures, excluant les couvertures chauffantes électriques	6301.20 6301.30 6301.40 6301.90 6302-6304 9404.90
3039	Autres	5601-5603 5604.20 5604.90 5605-5609 5804 5805 5806.40 5807.90 5808.90 5809-5811 5901-5903 5905-5907 5909-5911 6305 6306 6307.10 6307.20 6307.90.1 6307.90.20 6307.90.30 6307.90.40 6307.90.70 6307.90.80 6307.90.9 6308 9404.30
30391	Textiles non tissés et feutres	5602 5603
30392	Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés	5901 5903 5905-5907
30399	Autres, incluant ouates, fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles, tissus spéciaux, par exemple, ceux faits de fils métallisés ou guipés, ficelles, cordes et cordages, tulles et tissus à mailles nouées, tapisseries tissées à la main, tissus de filé métallique, broderies, produits textiles matelassés en pièces, nappes tramées pour pneumatiques, tuyaux pour pompe et tuyaux similaires en matières textiles, courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, gazes à bluter, feutres pour presses, sacs, bâches, auvents et stores d'extérieur, voiles, articles de campement, par exemple, tentes et sacs de couchage, gourdes, tapis de sol, matelas pneumatiques, hamacs, assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection d'articles textiles, lavettes, ceintures et gilets de sauvetage, drapeaux, et ceintures pour utilisation professionnelle	5601 5604.20 5604.90 5605-5609 5804 5805 5806.40 5807.90 5808.90 5809-5811 5902 5909-5911 6305 6306 6307.10 6307.20 6307.90.1 6307.90.20 6307.90.30 6307.90.40 6307.90.70 6307.90.80 6307.90.9 6308 9404.30
304	Chaussures	64
3040	Chaussures	64
30400	Chaussures	64
305	Cuir et ouvrages en cuir, bagages et articles similaires, pelleteries apprêtées et articles en pelleteries	4104-4109 4111 4201 4202 4203.10 4203.29 4203.30 4203.40 4204-4206 4302 4303
3050	Cuir et ouvrages en cuir, bagages et articles similaires, pelleteries apprêtées et articles en pelleteries	4104-4109 4111 4201 4202 4203.10 4203.29 4203.30 4203.40 4204-4206 4302 4303
30501	Cuir, incluant peau d'ovins ou de reptiles, peaux chamoisées, cuir et peaux vernis, cuirs et peaux métallisés, cuir reconstitué, et pelleteries tannées ou apprêtées	4104-4109 4111 4302
30502	Bagages, valises et contenants de cuir ou de matériaux similaires, incluant portefeuilles et sacs à main	4202
30503	Articles de cuir naturel ou reconstitué, incluant articles de sellerie et de bourrellerie, courroies, rondelles et joints, trépointes de cuir, os à mâcher de cuir brut, et vêtements et accessoires, excluant les gants de sport, et articles en pelleteries, incluant vêtements, accessoires et articles de peaux d'ovins	4201 4203.10 4203.29 4203.30 4203.40 4204-4206 4303
31	Produits minéraux non métalliques
311	Ciments hydrauliques	2523
3110	Ciments hydrauliques	2523
31100	Ciments hydrauliques	2523
312	Produits céramiques	3816 69 8546.20 8547.10
3121	Ciments, mortiers et bétons réfractaires, et produits céramiques réfractaires autres que de construction	3816 6903
31210	Ciments, mortiers et bétons réfractaires, et produits céramiques réfractaires autres de construction, incluant cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, et baguettes	3816 6903
3122	Produits céramiques de construction	6902 6904-6908
31221	Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie en céramique, carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, carreaux de foyer, de mur ou pour mosaïques	6906-6908
31229	Autres, incluant briques, dalles, carreaux et pièces céramiques réfractaires analogues de construction, hourdis, cache-poutrelles, tuiles, et ornements architecturaux	6902 6904 6905
3123	Articles de porcelaine et autres articles de ménage ou articles personnels en céramique	6911-6913
31230	Porcelaine et autres articles de ménage ou articles personnels en céramique, incluant vaisselle, articles de cuisine, statuettes, et ornements pour murs	6911-6913
3129	Autres	6901 6909 6910 6914 8546.20 8547.10
31291	Équipement sanitaire, incluant éviers, urinoirs et baignoires en porcelaine	6910
31299	Autres, incluant articles de terres siliceuses, appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, gouttières et réceptacles similaires utilisés en agriculture, pots et articles similaires pour le transport ou l'emballage de produits, accessoires pour portes et fenêtres et matières isolantes pour l'électricité et pièces isolantes pour machines ou installations électriques	6901 6909 6914 8546.20 8547.10
313	Verre et produits en verre	7001.00.20 7002-7018 7019.1 7019.40 7019.5 7019.90 7020 8546.10 9001.10
3131	Verre en feuilles ou profilés	7003-7006
31310	Verre en feuilles ou profilés, incluant verre travaillé, par exemple, glace, incluant verre flotté, verre coulé, verre étiré ou soufflé	7003-7006
3132	Récipients en verre utilisés pour le transport ou l'emballage d'articles	7010
31320	Récipients en verre utilisés pour le transport ou l'emballage, incluant bombonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules, bocaux à conserves, et couvercles et autres dispositifs de fermeture	7010
3139	Autres	7001.00.20 7002 7007-7009 7011-7018 7019.1 7019.40 7019.5 7019.90 7020 8546.10 9001.10
31391	Verre de sécurité, incluant verres trempés ou formés de feuilles contrecollées	7007
31392	Objets en verre pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires	7013
31393	Mèches, stratifils et fils, coupés ou non	7019.1
31399	Autres, incluant verre en masse, vitrages isolants à parois multiples, miroirs en verre, incluant miroirs rétroviseurs, ampoules et enveloppes tubulaires pour ampoules de lampes électriques, ampoules en verre pour bouteilles isolantes, verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie non travaillés optiquement, briques et tuiles pour le bâtiment ou la construction, verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, laine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces matières, matières isolantes pour l'électricité et pièces isolantes pour machines ou installations électriques, et fibres optiques, faisceaux de fibres et câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement	7001.00.20 7002 7008 7009 7011 7012 7014-7018 7019.40 7019.5 7019.90 7020 8546.10 9001.10
319	Autres produits minéraux non métalliques	2517.20 2518.20 2518.30 2519.90 2520.20 25.22 2525.20 3824.50 6801-6814 6815.20 6815.9 7019.3
3191	Pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en pierres	6801-6803
31911	Pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en pierres	6802.23 6802.93
31919	Autres, incluant pierres à chaux, marbre, travertin, albâtre, et ardoise, et ouvrages, incluant cubes pour mosaïques, granulés, éclats et poudres de pierres naturelles colorées artificiellement, pavés, bordures de trottoir et dalles de pavage	6801 6802.10 6802.21 6802.22 6802.29 6802.91 6802.92 6802.99 6803
3192	Ouvrages en asphalte ou en produits similaires	6807
31921	Bardeaux d'asphalte	6807.90.1
31929	Autres, incluant panneaux isolants, panneaux de construction rigides, et carreaux de planchers et de murs	6807.10 6807.90.2 6807.90.30 6807.90.40 6807.90.90
3193	Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre	2520.20 6809
31931	Panneaux muraux de gypse, plaques et supports d'enduit	6809.1
31939	Autres, incluant plâtre et ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre, incluant modèles et empreintes du genre utilisé dans la fabrication de prothèses dentaires, et compositions pour la fabrication de moules de fonte	2520.20 6809.90
3194	Mortiers et bétons non réfractaires	3824.50
31941	Humides	3824.50.00.1 3824.50.00.9
31942	Secs	3824.50.00.2 3824.50.10 3824.50.90
3195	Ouvrages en ciment, en béton ou en pierres artificielles	6810
31951	Blocs et briques pour la construction	6810.11
31952	Tuyaux en béton	6810.99.7
31953	Éléments préfabriqués en béton pour des éléments de structure	6810.91
31959	Autres, incluant pavés en béton à emboîtement, parpaings de construction pour patios, poteaux d'utilité publique en béton et raccords pour tuyaux en béton	6810.19 6810.99.9
3199	Autres	2517.20 2518.20 2518.30 2519.90 2522 2525.20 6804-6806 6808 6811-6814 6815.20 6815.9 7019.3
31991	Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique	2522
31992	Vermiculite expansée, argiles expansés, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés	6806.20
31993	Laines de roche et laines minérales similaires, et voiles, nappes, mats, matelas panneaux et produits similaires non tissés de fibres de verre	6806.10 7019.3
31994	Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou ouvrages similaires, amiante travaillée, mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium et ouvrages en ces mélanges ou en amiante, incluant fils, tissus, vêtements, coiffures, et joints, et garnitures de friction à base d'amiante ou d'autres substances minérales, ou cellulose, incluant garnitures de freins et garnitures d'embrayages non montés	6811-6813
31999	Autres, incluant macadam de déchets industriels, dolomie calcinée et pisé de dolomie, magnésie, incluant magnésie calcinée à mort, poudre de mica, meules et articles similaires sans bâtis, abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, par exemple, papier à poncer, panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires en fibres végétales ou déchets de bois, mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, mica travaillé et ouvrages en mica, incluant mica aggloméré ou reconstitué, ouvrages contenant de la magnésie, de la dolomie ou de la chromite, et autres ouvrages en pierres ou autres matières minérales, par exemple, pots en tourbe pour plantes	2517.20 2518.20 2518.30 2519.90 2525.20 6804 6805 6806.90 6808 6814 6815.20 6815.9
32	Métaux communs en formes primaires ou semi-finies et formes de base finies
321	Fonte, fer et acier en formes primaires, ou semi-finies, ou en poudres ou grenailles et ferro-alliages	7201-7203 7205-7207 7218 7224
3210	Fonte, fer et acier en formes primaires, ou semi-finies, ou en poudres ou grenailles et ferro-alliages	7201-7203 7205-7207 7218 7224
32101	Ferro-alliages	7202
32102	Fonte, fer et acier en formes primaires, incluant fontes brutes et lingots, en formes semi-finies, incluant blooms, billettes, et brames, et en grenailles et poudres	7201 7203 7205-7207 7218 7224
322	Produits laminés plats en fer ou en acier	7208-7212 7219 7220 7225 7226
3220	Produits laminés plats en fer ou en acier	7208-7212 7219 7220 7225 7226
32200	Produits laminés plats en fer ou en acier	7208-7212 7219 7220 7225 7226
323	Barres, profilés, angles, formes, sections et fils en fer ou en acier	7213-7217 7221-7223 7227-7229
3230	Barres, profilés, angles, formes, sections et fils en fer ou en acier	7213-7217 7221-7223 7227-7229
32300	Barres, profilés, angles, formes, sections et fils en fer ou en acier	7213-7217 7221-7223 7227-7229
324	Métaux non ferreux, excluant les métaux précieux, sous formes brutes, en formes finies de base ou en poudres ou granulés	7401-7403 7405-7410 7501 7502 7504-7506 7601 7603-7607 7801 7803 7804 7901 7903-7905 8001 8003-8005 8101.10 8101.91.10 8101.91.20 8101.91.30 8101.92 8101.93 8102.10 8102.91.10 8102.91.20 8102.92 8102.93 8103.10.10 8103.10.20 8103.90 8104.1 8104.30 8104.90 8105.10.10 8105.10.20 8105.10.91 8105.90 8106.00.10 8106.00.20 8107.10.10 8107.10.20 8107.90 8108.10.1 8108.10.20 8108.10.3 8108.10.50 8108.90 8109.10.10 8109.10.20 8109.10.40 8109.90 8110 8111.00.1 8111.00.4 8112.11.10 8112.11.20 8112.19 8112.20.10 8112.20.20 8112.30.10 8112.30.20 8112.40.10 8112.40.20 8112.91.1 8112.91.2 8112.99 8113
3241	Cuivre incluant alliages	7401-7403 7405-7410
32411	Formes brutes, par exemple, lingots et billettes, poudres ou paillettes, incluant mattes, anodes et alliages	7401-7403 7405 7406
32412	Barres, profilés, fils, plaques, feuilles, bandes et feuilles minces, incluant imprimées ou fixées sur papier	7407-7410
3242	Aluminium incluant alliages	7601 7603-7607
32421	Formes brutes, incluant billettes et gueuses, et poudres et paillettes	7601 7603
32422	Barres, profilés et fils	7604 7605
32423	Tôles et bandes en aluminium, incluant feuilles et bandes minces en aluminium imprimées ou fixées sur papier	7606 7607
3249	Autres	7501 7502 7504-7506 7801 7803 7804 7901 7903-7905 8001 8003-8005 8101.10 8101.91.10 8101.91.20 8101.91.30 8101.92 8101.93 8102.10 8102.91.10 8102.91.20 8102.92 8102.93 8103.10.10 8103.10.20 8103.90 8104.1 8104.30 8104.90 8105.10.10 8105.10.20 8105.10.91 8105.90 8106.00.10 8106.00.20 8107.10.10 8107.10.20 8107.90 8108.10.1 8108.10.20 8108.10.3 8108.10.50 8108.90 8109.10.10 8109.10.20 8109.10.40 8109.90 8110 8111.00.1 8111.00.4 8112.11.10 8112.11.20 8112.19 8112.20.10 8112.20.20 8112.30.10 8112.30.20 8112.40.10 8112.40.20 8112.91.1 8112.91.2 8112.99 8113
32491	Plomb	7801 7803 7804
32492	Nickel	7501 7502 7504-7506
32493	Zinc	7901 7903-7905
32499	Autres, incluant étain, tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, bismuth, cadmium, titane, zirconium, antimoine ou manganèse, ou cermets, incluant feuilles minces imprimées ou fixées sur papier	8001 8003-8005 8101.10 8101.91.10 8101.91.20 8101.91.30 8101.92 8101.93 8102.10 8102.91.10 8102.91.20 8102.92 8102.93 8103.10.10 8103.10.20 8103.90 8104.1 8104.30 8104.90 8105.10.10 8105.10.20 8105.10.91 8105.90 8106.00.10 8106.00.20 8107.10.10 8107.10.20 8107.90 8108.10.1 8108.10.20 8108.10.3 8108.10.50 8108.90 8109.10.10 8109.10.20 8109.10.40 8109.90 8110 8111 8112.11.10 8112.11.20 8112.19 8112.20.10 8112.20.20 8112.30.10 8112.30.20 8112.40.10 8112.40.20 8112.91.1 8112.91.2 8112.99 8113
33	Ouvrages en métaux communs
331	Tuyaux, tubes et joints	7303-7307 7411 7412 7507 7608 7609 7805 7906 8006
3311	Tuyaux et tubes	7303-7306 7411 7507.1 7608 7805.00.10 7906 8006
33111	De fer ou d'acier	7303-7306
33112	De métaux non ferreux	7411 7507.1 7608 7805.00.10 7906 8006
3312	Tuyaux et joints	7307 7412 7507.20 7609 7805.00.20 7805.00.90
33121	De fer ou d'acier	7307
33122	De métaux non ferreux	7412 7507.20 7609 7805.00.20 7805.00.90
332	Structures et leurs pièces, excluant les constructions préfabriquées	7301 7308 7610
3320	Structures et leurs pièces, excluant les constructions préfabriquées	7301 7308 7610
33201	Portes, fenêtres et cadres	7308.30 7610.10
33209	Autres, incluant palplanches, ponts et éléments de ponts, tours de transmission, échafaudages, toitures, parements, balcons, cloisons, plafonds, escaliers, cheminées, planchers, auvents, gouttières et autre matériel de drainage de toitures	7301 7308.10 7308.20 7308.40 7308.90 7610.90
333	Outils, articles de coutellerie, excluant ceux faits de métaux précieux, outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non ou pour machines-outils, quincaillerie et organes d'assemblage industriels	7317 7318 7415 7616.10 8201-8215 8301 8302 9307
3331	Clous, vis, boulons, écrous, rondelles, agrafes, excluant les agrafes en barrettes, et organes d'assemblage similaires	7317 7318 7415 7616.10
33310	Clous, vis, boulons, écrous, rondelles, agrafes, excluant les agrafes en barrettes, et organes d'assemblage similaires	7317 7318 7415 7616.10
3332	Outils à main et articles de coutellerie, excluant ceux faits de métaux précieux	8201-8206 8210-8215 9307
33321	Outils, incluant bêches, pelles, râteaux, haches, sécateurs, scies à main, limes, pinces, coupe-tuyaux, clés de serrage, marteaux, tournevis, petits électroménagers mécaniques pour la préparation des aliments, et lames pour scies de toutes sortes	8201-8206 8210
33322	Articles de coutellerie, incluant couteaux de cuisine, rasoirs et lames de rasoirs, ciseaux, ciseaux à double branche, taille-crayons, outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures, tondeuses pour animaux, sabres, dagues et armes similaires, et articles de coutellerie comprenant couteaux, cuillères et fourchettes d'un genre utilisé à la table, incluant objets argentés, dorés ou platinés, mais excluant ceux faits de métaux précieux ou de plaquages de métaux précieux	8211-8215 9307
3333	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils	8207-8209
33330	Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, incluant outils de forage ou de sondage, fleurets, filières pour l'étirage ou le filage des métaux, outils à emboutir, à estamper ou à poinçonner, outils à tarauder ou à fileter, outils à percer, à aléser, à fraiser, à tourner, couteaux et lames tranchantes pour machines ou pour appareils mécaniques, et plaquettes, pointes et objets similaires pour outils de cermets	8207-8209
3334	Serrures, garnitures et ferrures, supports et articles similaires, et ferme-portes automatiques en métaux communs	8301 8302
33340	Serrures, incluant cadenas, clés, et fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, garnitures et ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, coffres, coffrets, supports et articles similaires, incluant supports pour clés et patères, et ferme-portes automatiques	8301 8302
339	Autres articles de métal	7302 7309-7316 7320-7326 7413 7414 7416-7419 7508 7611-7615 7616.9 7806 7907 8007 8101.99 8102.99 8111.00.92 8303-8307 8309 8310
3391	Récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, excluant les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés	7310 7612
33910	Récipients d'une contenance n'excédant pas 300 l, excluant les récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés	7310 7612
3399	Autres	7302 7309 7311-7316 7320-7326 7413 7414 7416-7419 7508 7611 7613-7615 7616.9 7806 7907 8007 8101.99 8102.99 8111.00.92 8303-8307 8309 8310
33991	Éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier	7302
33992	Récipients d'une contenance excédant 300 l et récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés	7309 7311 7611 7613
33993	Ressorts, incluant en fil métallique, à lames, en hélice, de disques ou en spiraux, et produits divers de fil d'acier, incluant ronces artificielles, torsades, ou feuillards, moustiquaires, tissus de cordes pour pneus, grillages pour armature de béton, pour clôturage, treillis, chaînes, excluant les chaînes à maillons articulés, lanières pour courroies, grilles métalliques, étagères en fil métallique, paniers, agrafes présentées en barrettes, et torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, excluant ceux isolés pour l'électricité	7312 7313 7314.1 7314.20 7314.3 7314.4 7315.20 7315.8 7315.90 7320 7326.20 7413 7414 7416 7508.10 7614 7616.91 8305.20
33999	Autres, incluant métal expansé, chaînes à maillons articulés, ancres, grappins, chaudières à usage domestique non électriques, appareils de cuisson, chauffe-plats, distributeurs d'air chaud, poêles de chauffage au bois ou au mazout, foyers non encastrés, radiateurs pour le chauffage central, purgeurs de vapeur pour systèmes de chauffage, distributeurs comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, par exemple, calorifères à air chaud, articles de ménage, par exemple, laine d'acier, éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage ou le polissage, ustensiles de cuisine, plateaux, boîtes, bols à mélanger, boîtes à pain, assiettes à tarte, et planches à repasser, articles d'hygiène ou de toilette, par exemple, éviers et lavabos, cabines de douche, et baignoires, incluant émaillées porcelaine, bornes fontaines en fonte, et couvercles de regard, boulets moulés ou forgés, pièces forgées sous matrice, fournitures de distribution de lignes sur poteaux, échelles, caisses et trémies, boîtes et coffres à outil, coffres-forts, matériel de bureau, par exemple, classeurs et porte-copies, mécanismes pour reliure de feuilles mobiles ou pour classeurs, trombones, cloches, gongs et articles similaires, statuettes et autres objets d'ornement, tuyaux flexibles, bouchons, capsules et couvercles, et plaques indicatrices	7314.50 7315.1 7316 7321-7325 7326.1 7326.90 7417-7419 7508.90 7615 7616.99 7806 7907 8007 8101.99 8102.99 8111.00.92 8303 8304 8305.10 8305.90 8306 8307 8309 8310
34	Machines
341	Moteurs à piston à combustion interne	8407-8409
3411	Moteurs à allumage par étincelles à piston alternatif, pour véhicules à moteur d'une cylindrée excédant 1000 cm3	8407.30.00.1 8407.30.00.9 8407.34
34110	Moteurs à allumage par étincelles à piston alternatif, pour véhicules à moteur d'une cylindrée excédant 1000 cm3	8407.30.00.1 8407.30.00.9 8407.34
3412	Autres moteurs à piston à combustion interne	8407.10 8407.2 8407.31-8407.33 8407.90 8408
34120	Autres moteurs à piston à combustion interne, incluant moteurs à allumage par étincelles à piston alternatif, par exemple, moteurs pour la propulsion de bateaux de type hord-bord, moteurs pour l'aviation, moteurs du genre utilisé pour les tondeuses et autres petits moteurs, et moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel, par exemple moteurs de tracteurs-remorques, moteurs pour l'installation dans des machines où de l'équipement employé en construction, et moteurs intérieurs pour bateaux	8407.10 8407.2 8407.31-8407.33 8407.90 8408
3413	Parties de moteurs à piston à combustion interne	8409
34130	Parties de moteur à piston à combustion interne, incluant moulages de segments de piston, soupapes d'admission et d'échappement, bielles, carburateurs, et buses de carburant	8409
342	Turbines, chaudières, réacteurs nucléaires et moteurs non électriques, excluant les moteurs à piston à combustion interne	8401-8404 8406 8410-8412
3421	Turbines	8406 8410 8411
34211	Turbines à vapeur et autres turbines hydrauliques	8406 8410
34212	Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz, incluant pour les aéronefs	8411
3422	Chaudières, réacteurs nucléaires, et moteurs non électriques, excluant les moteurs à piston à combustion interne	8401-8404 8412
34221	Chaudières, incluant chaudières à vapeur et chaudières pour chauffage central, appareils auxiliaires pour chaudières, par exemple, économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, condenseurs pour machines à vapeur, et réacteurs nucléaires, incluant éléments combustibles non irradiés (cartouches), et machines et appareils pour la séparation isotopique	8401-8404
34222	Moteurs non électriques, excluant les moteurs à piston à combustion interne, mais incluant propulseurs à réaction et à puissance hydraulique ou pneumatique, moteurs à piston à vapeur d'eau ou autre vapeur, éoliennes, moteurs de fonctionnement à ressorts ou poids, et moteurs de missiles ou de fusées	8412
343	Pompes, compresseurs et ventilateurs, et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé	8413 8414
3431	Pompes pour liquides	8413
34310	Pompes pour liquides, incluant pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, ou encore de mazout, pompes à béton, à liquide de refroidissement, pompes à lait ou pompes à liquide hydrauliques, élévateurs à liquides, ensembles à eau ménagers autonomes	8413
3432	Pompes à air ou à vide et compresseurs d'air ou d'autres gaz	8414.10 8414.20 8414.30 8414.40 8414.80 8414.90.1-8414.90.3 8414.90.61
34320	Pompes à air ou à vide et compresseurs d'air ou d'autres gaz, incluant pour le conditionnement ou la réfrigération de l'air	8414.10 8414.20 8414.30 8414.40 8414.80 8414.90.1-8414.90.3 8414.90.61
3433	Hottes et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé	8414.5 8414.60 8414.90.40 8414.90.50 8414.90.62
34330	Hottes, incluant ventilateurs de soufflage et hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur intégré, incluant pour usages domestiques	8414.5 8414.60 8414.90.40 8414.90.50 8414.90.62
344	Machines et appareils pour la climatisation de l'air, la réfrigération ou la congélation	8415 8418
3441	Machines et appareils pour la climatisation de l'air	8415
34410	Machines et appareils pour la climatisation de l'air	8415
3442	Machines et appareils pour la réfrigération ou la congélation	8418
34421	De type ménager	8418.10 8418.2 8418.30 8418.40 8418.91.10 8418.91.20 8418.99.00.1 8418.99.00.9 8418.99.14 8418.99.16 8418.99.17 8418.99.19 8418.99.2
34422	De type commercial ou industriel	8418.50 8418.6 8418.91.30 8418.91.40 8418.99.15 8418.99.18 8418.99.3 8418.99.4
345	Machines et appareils de manutention, d'excavation, de compactage et machines et appareils connexes	8425-8431 8709
3451	Machines et appareils de levage, de manutention, de chargement ou de déchargement	8425-8428 8431.10 8431.20 8431.3 8709
34511	Chariots munis de dispositifs de levage ou de manutention, incluant chariots-gerbeurs, gerbeurs, et appareils de manutention de palettes, chariots des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport de marchandises sur de courtes distances, et chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares	8427 8431.20 8709
34519	Autres, incluant palans, treuils, crics et vérins, grues, élévateurs et transporteurs	8425 8426 8428 8431.10 8431.3
3452	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, cassage, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, et chasse-neige	8429 8430 8431.4
34520	Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, cassage, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux, et chasse-neige	8429 8430 8431.4
349	Autres machines et appareils	8311 8405 8416 8417 8419-8424 8432-8447 8448.1 8448.20 8448.3 8448.4 8448.59 8449-8451 8452.10 8452.2 8452.40 8452.90 8453-8468 8474-8485 8508 8514 8515 8543.11 9010.4
3491	Machines à laver la vaisselle, machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients, machines et appareils à gazéifier les boissons, et machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, incluant à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les contenants	8422
34910	Machines à laver la vaisselle, machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients, machines et appareils à gazéifier les boissons, et machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, incluant à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les contenants	8422
3492	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture	8432-8436
34920	Machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture	8432-8436
3493	Machines pour la préparation de matières textiles et machines à coudre et à laver à usage domestique, commercial ou industriel	8421.12 8421.91.11 8444-8447 8448.1 8448.20 8448.3 8448.4 8448.59 8449-8451 8452.10 8452.2 8452.40 8452.90
34930	Machines pour la préparation de matières textiles et machines à coudre et à laver à usage domestique, commercial ou industriel	8421.12 8421.91.11 8444-8447 8448.1 8448.20 8448.3 8448.4 8448.59 8449-8451 8452.10 8452.2 8452.40 8452.90
3494	Machines-outils, excluant les dispositifs à semi-conducteur, pour le travail des matériaux durs	8456.10 8456.20 8456.30 8456.99.1 8456.99.92 8456.99.93 8456.99.99 8457-8463 8464.10.10 8464.10.20 8464.10.40 8464.10.90 8464.20 8464.90.10 8464.90.20 8464.90.30 8464.90.90 8465 8466
34940	Machines-outils, excluant les dispositifs à semi-conducteur, pour le travail des matériaux durs, par exemple, les métaux, les minéraux, le verre, le bois, les plastiques ou caoutchoucs durs, incluant les tours, les centres d'usinage, les machines à poste fixe et les machines à stations multiples	8456.10 8456.20 8456.30 8456.99.1 8456.99.92 8456.99.93 8456.99.99 8457-8463 8464.10.10 8464.10.20 8464.10.40 8464.10.90 8464.20 8464.90.10 8464.90.20 8464.90.30 8464.90.90 8465 8466
3495	Outils à main, pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou autre qu'électrique incorporé	8467 8508
34950	Outils à main pneumatiques, hydrauliques ou à moteur électrique ou autre qu'électrique incorporé, incluant tronçonneuses à chaîne et autres scies, outils de jardinage et de construction, perceuses, sableuses, clés, toupies et débroussailleuses	8467 8508
3496	Machines et appareils, et fils, tuyaux, tubes, plaques, électrodes et produits similaires utilisés pour le brasage ou le soudage	8311 8468 8515
34960	Machines et appareils, et fils, tuyaux, tubes, plaques, électrodes et produits similaires utilisés pour le brasage ou le soudage, incluant machines et appareils au gaz, électriques, à rayonnement laser, à ultrasons, à faisceaux d'électrons, à impulsions magnétiques, à plasma, ou machines et appareils pour la trempe artificielle, et machines et appareils pour le pistolage à chaud	8311 8468 8515
3497	Roulements à billes et à rouleaux, arbres de transmission, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, incluant convertisseurs de couple, volants et poulies, incluant poulies à moufles, embrayages et organes d'accouplement, incluant joints d'articulation	8482 8483
34971	Roulements à billes et à rouleaux, incluant montés	8482 8483.20
34972	Arbres de transmission, incluant arbres à came et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages et roues de friction, broches filetées à billes ou à rouleaux, réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, incluant convertisseurs de couple, volants et poulies, incluant poulies à moufles, embrayages et organes d'accouplement, incluant joints d'articulation	8483.10 8483.30 8483.40 8483.50 8483.60 8483.90
3499	Autres	8405 8416 8417 8419 8420 8421.11 8421.19 8421.2 8421.3 8421.91.12 8421.91.19 8421.91.20 8421.91.30 8421.99 8423 8424 8437-8443 8453-8455 8456.91 8456.99.91 8464.10.50 8464.90.50 8474-8481 8484 8485 8514 8543.11 9010.4
34991	Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, incluant séchoirs et calandres	8419.32.92 8420.10.92 8420.91.10 8420.91.20 8439 8441
34992	Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, à fondre ou à composer les caractères, ou à imprimer	8440 8442 8443
34993	Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, modèles pour moules, et moules pour les métaux, les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques, excluant les lingotières	8480
34994	Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et contenants similaires, incluant les détendeurs et les vannes thermostatiques	8481
34995	Machines et appareils de fabrication de dispositifs à semi-conducteur	8424.89.30 8456.91 8456.99.91 8464.10.50 8464.90.50 8479.89.51 8543.11 9010.4
34999	Autres, incluant générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, brûleurs pour l'alimentation des foyers, foyers automatiques, grilles mécaniques et dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres, chauffe-eau à chauffage instantané à gaz, stérilisateurs médicaux-chirurgicaux ou de laboratoires, sécheurs, excluant ceux pour la pâte à papier et les vêtements, fours industriels ou de laboratoires, incluant pour la diffusion, l'oxydation, ou l'annelage des circuits à semi-conducteur, calandres et laminoirs, autres que pour les métaux, le verre, la pâte à papier et le papier, centrifugeuses et essoreuses centrifuges, excluant les séchoirs à vêtements, appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz, appareils et instruments depesage et poids, extincteurs, machines automatiques de vente de produits, appareils à pulvériser du ciment ou du béton, presses pour la fabrication de panneaux de particules, nettoyeurs à métaux à ultrason, machines à mélanger, humidificateurs ou déshumidificateurs à usage domestique, aspirateurs industriels, chargeuses de cartouches de munitions, alimenteurs volumétriques, joints métalloplastiques ou joints de composition différente, machines et appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons, machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux, ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures, pour métallurgie, aciérie et fonderie, par exemple, lingotières, pour usage dans laminoirs à métaux, le traitement des substances minérales, l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques, machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques, machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales, la fabrication de cordes ou la fabrication d'engrais à partir de poisson et de déchets de poisson	8405 8416 8417 8419.1 8419.20 8419.31 8419.32.10 8419.32.91 8419.39 8419.40 8419.50 8419.60 8419.8 8419.90 8420.10.1 8420.10.91 8420.10.93 8420.10.94 8420.10.99 8420.91.9 8420.99 8421.11 8421.19 8421.2 8421.3 8421.91.12 8421.91.19 8421.91.20 8421.91.30 8421.99 8423 8424.10 8424.20 8424.30 8424.81 8424.89.10 8424.89.20 8424.89.90 8424.90 8437 8438 8453-8455 8474-8478 8479.10 8479.20 8479.30 8479.40 8479.50 8479.60 8479.81 8479.82 8479.89.1 8479.89.2 8479.89.52-8479.89.55 8479.89.59 8479.89.61-8479.89.69 8479.89.71 8479.89.9 8479.90 84.84 8485 8514
35	Appareils électroniques et électriques et leurs composantes, et accessoires de bureau
351	Moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, transformateurs, convertisseurs statiques, bobines de réactance	8501-8504
3511	Moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs	8501-8503
35110	Moteurs et machines génératrices électriques, groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs, incluant moteurs à engrenage	8501-8503
3512	Transformateurs électriques ou électroniques, convertisseurs statiques, incluant redresseurs, et bobines de réactance	8504
35120	Transformateurs électriques ou électroniques, convertisseurs statiques, et bobines de réactance, incluant redresseurs et blocs d'alimentation pour ordinateurs et petits électroménagers	8504
352	Appareils de cuisson électriques et autres appareils électromécaniques ou électrothermiques à usage domestique	6301.10 8509 8510 8516.3 8516.40 8516.50 8516.60 8516.7 8516.80 8516.90
3521	Appareils de cuisson électriques	8516.50 8516.60 8516.90.42
35210	Appareils de cuisson électriques, incluant poêles et cuisinières, tables de cuisson, grils, friteuses et fours à micro-ondes	8516.50 8516.60 8516.90.42
3522	Appareils électromécaniques ou électrothermiques pour usages domestiques, excluant les appareils de cuisson	6301.10 8509 8510 8516.3 8516.40 8516.7 8516.80 8516.90.1 8516.90.20 8516.90.3 8516.90.41 8516.90.43-8516.90.50 8516.90.6 8516.90.90
35220	Appareils électromécaniques et électrothermiques pour usages domestiques, excluant les cuisinières, mais incluant couvertures chauffantes électriques, aspirateurs, polisseuses, appareils de cuisine, par exemple, broyeurs de déchets, hachoirs ou mélangeurs, extracteurs de jus, ouvre-boîtes, cafetières, grille-pains, et appareils personnels, par exemple, rasoirs, sèche-cheveux ou appareils à friser, brosses à dent, appareils pour sécher les mains, fers à repasser, et résistances chauffantes, excluant celles en carbone	6301.10 8509 8510 8516.3 8516.40 8516.7 8516.80 8516.90.1 8516.90.20 8516.90.3 8516.90.41 8516.90.43-8516.90.50 8516.90.6 8516.90.90
353	Appareils pour la téléphonie ou la télégraphie	8517 8520.20
3531	Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie, excluant les pièces	8517.30
35310	Appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie, excluant les pièces	8517.30
3539	Autres	8517.1 8517.2 8517.50 8517.80 8517.90 8520.20
35390	Autres, incluant téléphones, télécopieurs, téléscripteurs, systèmes multiplex, appareils de RNIS, modems, et pièces, incluant pièces d'appareils de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie	8517.1 8517.2 8517.50 8517.80 8517.90 8520.20
354	Produits de divertissement électroniques, excluant les pièces	8518.10 8518.2 8518.30 8518.40 8518.50 8519.10 8519.2 8519.3 8519.9 8520.3 8520.90 8521 8525.40 8527.1-8527.3 8528
3540	Produits de divertissement électroniques, excluant les pièces	8518.10 8518.2 8518.30 8518.40 8518.50 8519.10 8519.2 8519.3 8519.9 8520.3 8520.90 8521 8525.40 8527.1-8527.3 8528
35400	Produits de divertissement électroniques, excluant les pièces, mais incluant microphones et supports, hauts-parleurs, écouteurs, amplificateurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques audionumériques, magnétoscopes, appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, appareils récepteurs de radiodiffusion, et téléviseurs	8518.10 8518.2 8518.30 8518.40 8518.50 8519.10 8519.2 8519.3 8519.9 8520.3 8520.90 8521 8525.40 8527.1-8527.3 8528
355	Matériel informatique et accessoires de bureau	8469-8473 8519.40 8520.10
3551	Matériel informatique	8471 8473.30
35510	Matériel d'informatique, incluant processeurs, imprimantes, écrans, claviers, unités de stockage, lecteurs de CD-ROM, disques durs, scanners, cartes-mères, et cartes de son, d'interface, de vidéo ou de télécopieur modem	8471 8473.30
3552	Accessoires de bureau	8469 8470 8472 8473.10 8473.2 8473.40 8473.50 8519.40 8520.10
35520	Accessoires de bureau, incluant machines à écrire, machines pour le traitement des textes, calculatrices, distributeurs automatiques de billets de banque, déchiqueteuses, machines pour le tri du courrier, terminaux de points de vente et autres caisses enregistreuses, machines comptables, duplicateurs, machines à imprimer les adresses, machines à écrire ou signer des chèques, machines à manutentionner la monnaie, machines pour l'émission de billets ou machines d'affranchissement de port	8469 8470 8472 8473.10 8473.2 8473.40 8473.50 8519.40 8520.10
356	Supports préparés enregistrés ou non enregistrés	8523 8524
3561	Supports préparés non enregistrés pour usages audio, vidéo, informatiques ou autres	8523
35610	Supports préparés non enregistrés pour usages audio, vidéo, informatiques ou autres, incluant bandes et disques vierges ou cartes munies d'une piste magnétique	8523
3562	Supports pré-enregistrés	8524
35621	Logiciels informatiques	8524.31.1 8524.40.10 8524.52.10 8524.91.11 8524.91.18
35629	Autres, incluant musique enregistrée sur bandes ou disques audionumériques, films enregistrés sur vidéocassettes, et livres sur bandes	8524.10 8524.31.90 8524.32 8524.39 8524.40.90 8524.51 8524.52.2 8524.52.90 8524.53 8524.60 8524.91.19 8524.91.90 8524.99
357	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, appareils d'émission ou de réception pour la radiodiffusion, appareils de radiodétection, appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, excluant les appareils récepteurs pour la radiodiffusion et leurs pièces	8525.10 8525.20 8525.30 8526 8527.90
3570	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, appareils d'émission ou de réception pour la radiodiffusion, appareils de radiodétection, appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, excluant les appareils récepteurs pour la radiodiffusion et leurs pièces	8525.10 8525.20 8525.30 8526 8527.90
35700	Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, appareils d'émission ou de réception pour la radiodiffusion, appareils de radiodétection, appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande, excluant les appareils récepteurs pour la radiodiffusion et leurs pièces, mais incluant microphones sans fil, postes bande publique, téléphones cellulaires, téléavertisseurs, et caméras de télévision	8525.10 8525.20 8525.30 8526 8527.90
358	Pièces et composantes électroniques	3818 8518.90 8522 8529 8532-8534 8540-8542
3581	Composantes électroniques	3818 8532-8534 8540-8542
35811	Condensateurs, incluant résistances électriques, excluant les résistances non chauffantes, mais incluant autres résistances variables, lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode, incluant lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, et tubes et valves pour caméra de télévision	8532 8533 8540
35812	Circuits imprimés	8534
35813	Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, dispositifs photosensibles à semi-conducteur, incluant cellules photovoltaïques, diodes émettrices de lumière, cristaux piézo-électriques montés et éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique	3818 8541
35814	Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques, incluant puces de mémoire	8542
3582	Parties des biens de la CTBT 354 et 357	8518.90 8522 8529
35820	Parties des biens de la CTBT 354 et 357, incluant armoires	8518.90 8522 8529
359	Autres appareils électroniques et électriques	3801 6815.10 8505-8507 8511 8512 8516.10 8516.2 8530 8531 8535-8539 8543.19 8543.20 8543.30 8543.40 8543.8 8543.90 8544 8545 8547.90 8548.90 9006.62
3591	Piles primaires et batteries d'accumulateurs	8506 8507
35911	Piles et batteries de piles électriques, incluant piles alcalines et piles au lithium	8506
35912	Éléments d'accumulateur et batteries d'accumulateur, incluant pour les véhicules automobiles et accumulateurs au nickel-cadmium	8507
3592	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, et tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires, ou autres supports munis de ces appareils	8535-8538
35920	Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, et tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires, ou autres supports munis de ces appareils	8535-8538
3599	Autres	3801 6815.10 8505 8511 8512 8516.10 8516.2 8530 8531 8539 8543.19 8543.20 8543.30 8543.40 8543.8 8543.90 8544 8545 8547.90 8548.90 9006.62
35991	Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, génératrices, incluant dynamos, alternateurs, bougies d'allumage, conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec les moteurs à combustion interne, et jeux de fils utilisés dans les véhicules automobiles, les aéronefs, ou les navires	8511 8544.30
35992	Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation, essuie-glace, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, pour cycles ou automobiles, excluant les ampoules, par exemple, les phares à bloc optique étanche	8512
35993	Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, incluant articles dits phares et projecteurs scellés et lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, et les lampes-éclair de photographie	8539 9006.62
35994	Fils, câbles, incluant câbles coaxiaux et câbles de fibres optiques constitués de fibres gainées individuellement, excluant les jeux de fils pour bougies d'allumage	8544.1 8544.20 8544.4 8544.5 8544.60 8544.70
35995	Graphite artificiel, graphite colloïdal ou semi-colloïdal, préparations à base de graphite ou d'autre carbones, sous forme de pâtes, de blocs, de plaques ou d'autres semi-produits, et autres articles en graphite ou en autre carbone, incluant bagues et garnitures d'étanchéité, électrodes, balais, charbons pour lampes ou pour piles et résistances chauffantes au carbone	3801 6815.10 8545
35999	Autres, incluant électro-aimants, aimants permanents, chauffe-eau et thermoplongeurs électriques, appareils électriques pour le chauffage des locaux, appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes, appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, à l'exception de ceux destinés aux véhicules automobiles, accélérateursde particules, générateurs de signaux, ouvre-portes de garage, et tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement	8505 8516.10 8516.2 8530 8531 8543.19 8543.20 8543.30 8543.40 8543.8 8543.90 8547.90 8548.90
36	Véhicules
361	Véhicules automobiles pour le transport de moins de 10 personnes, excluant les motocycles, chars et automobiles blindées de combat, motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, et pièces	8703.2 8703.3 8703.90
3610	Véhicules automobiles pour le transport de moins de 10 personnes, excluant les motocycles, chars et automobiles blindées de combat, motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, et pièces	8703.2 8703.3 8703.90
36101	Véhicules automobiles et mini-fourgonnettes, excluant les pièces, mais incluant voitures tout-terrain militaires et chars et automobiles blindées de combat propulsés par un moteur électrique	8703.21.90 8703.22.25 8703.22.9 8703.23.35 8703.23.9 8703.24.45 8703.24.9 8703.31 8703.32.25 8703.32.9 8703.33.35 8703.33.9 8703.90
36109	Autres, excluant les pièces, mais incluant véhicules tout-terrain, voitures de course, ambulances, corbillards, fourgonnettes de prison et maisons motorisées	8703.21.10 8703.22.10 8703.23.1 8703.23.20 8703.24.10 8703.24.2 8703.24.30 8703.32.1 8703.33.10 8703.33.2
362	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises et tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces	8701.20 8704
3621	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, excluant les pièces	8704
36210	Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, excluant les pièces, mais incluant tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier, fourgons, camionnettes, camions militaires et camions commerciaux blindés	8704
3622	Tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces	8701.20
36220	Tracteurs routiers pour semi-remorques, excluant les pièces	8701.20
363	Autres véhicules	8701.10 8701.30 8701.90 8702 8703.10 8705-8707 8710-8712 8714.1 8714.9 8716
3631	Tracteurs, excluant les tracteurs routiers, les chariots-tracteurs, et pièces	8701.10 8701.30 8701.90
36310	Tracteurs, excluant les tracteurs routiers, les chariots-tracteurs et pièces, mais incluant tracteurs de ferme, tracteurs de jardin et tracteurs à chenilles	8701.10 8701.30 8701.90
3632	Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, excluant les pièces	8702
36320	Véhicules automobiles pour le transport de 10 personnes ou plus, excluant les pièces, mais incluant fourgons et autobus	8702
3633	Véhicules automobiles à usages spéciaux, excluant les pièces	8705
36330	Véhicules automobiles à usages spéciaux, excluant les pièces, mais incluant camions-grues, derricks automobiles, voitures de lutte contre l'incendie, camions bétonnières, dépanneuses, machines à refaire le revêtement de glace, et camions pour l'épandage de goudron ou de gravier	8705
3634	Châssis des véhicules automobiles équipés de leurs moteurs et carrosseries livrées séparément	8706 8707
36340	Châssis des véhicules automobiles équipés de leurs moteurs et carrosseries livrées séparément, incluant cabines	8706 8707
3635	Motocycles, bicyclettes et autres cycles	8711 8712 8714.1 8714.9
36351	Motocycles, incluant scooters, cyclomoteurs, side-cars, et pièces	8711 8714.1 8714.99.10
36359	Bicyclettes et autres cycles, pièces, incluant tricycles et unicycles	8712 8714.91-8714.96 8714.99.20
3636	Remorques et semi-remorques	8716.10 8716.20 8716.3 8716.40 8716.90.2 8716.90.40 8716.90.9
36360	Remorques et semi-remorques, leurs parties, incluant pour le camping, le transport de marchandises et les expositions, et bibliocars	8716.10 8716.20 8716.3 8716.40 8716.90.2 8716.90.40 8716.90.9
3639	Autres	8703.10 8710 8716.80 8716.90.3
36391	Automobiles blindées de combat, incluant chars et pièces	8710
36399	Autres, incluant motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires, excluant les pièces, incluant voitures à bras, chariots, brouettes et pièces	8703.10 8716.80 8716.90.3
364	Parties et accessoires des véhicules automobiles, excluant les motocycles et les automobiles blindées de combat	8708
3640	Parties et accessoires des véhicules automobiles, excluant les motocycles et les automobiles blindées de combat	8708
36401	Freins, excluant les garnitures des plaquettes de frein non montées	8708.3
36402	Boîtes de vitesses, excluant les pièces	8708.40
36403	Roues	8708.70
36404	Pièces embouties pour pare-chocs, ailes, portes, capots, garnitures et enjoliveurs	8708.29.11 8708.29.91
36409	Autres, incluant ceintures de sécurité, cabines de camion, housses de banquette, garnitures d'intérieur ou d'extérieur, calandres en plastique, amortisseurs de suspension, radiateurs, silencieux, tuyaux d'échappement, embrayages, essieux, pare-chocs et volants, colonnes et boîtiers de direction	8708.10 8708.21 8708.29.12 8708.29.19 8708.29.20 8708.29.3-8708.29.5 8708.29.60 8708.29.80 8708.29.92-8708.29.94 8708.29.99 8708.50 8708.60 8708.80 8708.9
37	Matériel de transport n.c.a.
371	Locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées, appareils mécaniques ou électro-mécaniques de signalisation, et conteneurs pour le transport intermodal	86
3710	Locomotives et matériel roulant, matériel fixe de voies ferrées, appareils mécaniques ou électro-mécaniques de signalisation, et conteneurs pour le transport intermodal	86
37101	Véhicules pour voies ferrées ou similaires et véhicules auto-propulsés, excluant les véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées	8601-8603
37102	Véhicules pour voies ferrées ou similaires ou véhicules pour le service des voies ferrées, incluant auto-propulsés, et voitures à voyageurs et fourgons à bagages, non auto-propulsés	8604-8606
37103	Pièces pour locomotives et matériel roulant	8607
37104	Matériel fixe de voies ferrées ou similaires, appareils mécaniques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées, et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport	8608 8609
372	Véhicules aériens et spatiaux	88
3721	Véhicules aériens, excluant les pièces	8801 8802.1 8802.20 8802.30 8802.40
37210	Véhicules aériens, excluant les pièces	8801 8802.1 8802.20 8802.30 8802.40
3722	Véhicules spatiaux et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, excluant les pièces	8802.60
37220	Véhicules spatiaux, incluant satellites, et véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux, excluant les pièces	8802.60
3723	Pièces pour véhicules aériens et spatiaux	8803
37230	Pièces pour véhicules aériens et spatiaux, incluant hélices et rotors	8803
3724	Parachutes, rotochutes, appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simulateurs de vol	8804 8805
37240	Parachutes, rotochutes, appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens, et simulateurs de vol	8804 8805
373	Navires, bateaux, et engins flottants	8901-8907
3731	Embarcations de plaisance ou sportives	8903
37310	Embarcations de plaisance ou sportives, incluant yachts, bateaux à rames, et canoës, bateaux à moteur, bateaux à voile et bateaux gonflables, par exemple, radeaux de navigation en eau rapide	8903
3732	Bateaux et embarcations commerciaux, et engins flottants	8901 8902 8904-8907
37320	Bateaux et embarcations commerciaux, et engins flottants, incluant bateaux de pêche, remorqueurs, plate-formes de forage ou d'exploitation, bateaux-pompes, radeaux gonflables, bouées et balises	8901 8902 8904-8907
38	Instruments et appareils de précision
381	Instruments et appareils d'optique, excluant le matériel de photographie et de photocopie, et instruments et appareils d'optique pour la mesure et le contrôle	9001.30 9001.40 9001.50 9001.90 9002-9005 9011-9013
3810	Instruments et appareils d'optique, excluant le matériel de photographie et de photocopie, et instruments et appareils d'optique pour la mesure et le contrôle	9001.30 9001.40 9001.50 9001.90 9002-9005 9011-9013
38101	Lunetterie, incluant lunettes et lentilles cornéennes, lunettes protectrices et montures	9001.30 9001.40 9001.50 9003 9004
38109	Autres, incluant jumelles, télescopes, microscopes, filtres de couleur pour appareils photographiques non montés, lentilles d'objectif montées et autres éléments optiques d'équipement, lunettes de visée, lasers, excluant les diodes laser, et miroirs de verre montés	9001.90 9002 9005 9011-9013
382	Appareils de photographie et de photocopie	9006.10 9006.20 9006.30 9006.40 9006.5 9006.61 9006.69 9006.9 9007-9009 9010.10 9010.50 9010.60 9010.90
3821	Appareils photographiques, projecteurs d'images, appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, négatoscopes, et appareils et matériel pour le développement des pellicules	9006.10 9006.20 9006.30 9006.40 9006.5 9006.61 9006.69 9006.9 9007 9008 9010.10 9010.50 9010.60 9010.90
38210	Appareils photographiques, incluant projecteurs cinématographiques, projecteurs d'images, appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction, écrans pour projections, négatoscopes, et appareils et matériel pour le développement des pellicules	9006.10 9006.20 9006.30 9006.40 9006.5 9006.61 9006.69 9006.9 9007 9008 9010.10 9010.50 9010.60 9010.90
3822	Appareils de photocopie et de thermocopie	9009
38220	Appareils de photocopie et de thermocopie	9009
383	Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogramétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de géophysique, de dessin ou instruments et appareils de mesure de longueur, et instruments et appareils de navigation, excluant les radars et autres appareils de type radio	9014 9015 9017
3831	Instruments et appareils de navigation, excluant les radars et autres appareils de navigation de type radio	9014
38310	Instruments et appareils de navigation, excluant les radars et autres appareils de type radio, mais incluant boussoles, compas de navigation, sextants, compas gyromagnétiques, octants, azimuts, dispositifs de pilotage automatique, inclinomètres, sondeurs acoustiques, altimètres, anémomètres, et accéléromètres	9014
3832	Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie, de géophysique, de dessin ou de calcul	9015 9017
38320	Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie, excluant les radars et autres appareils de type radio, de géophysique, de dessin, ou de calcul, incluant télémètres pour appareils photographiques, théodolites, séismographes, chaînes d'arpenteurs optiques, niveaux, traceurs de cartes, anémomètres, pantographes, tables à dessiner et instruments connexes, rapporteurs, compas à verge, règles à calcul, micromètres, et règles et mètres souples	9015 9017
384	Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, ou des fins similaires	9018-9022
3841	Appareils à rayons-X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma	9022
38410	Appareils à rayons-X, ou appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, incluant appareils de tomodensitométrie, radiographie ou radiothérapie, tubes et génératrices à rayons-X, écrans et tables d'examen	9022
3842	Appareils électromédicaux	9018.1 9018.90.61 9018.90.72-9018.90.77 9018.90.85-9018.90.88
38420	Appareils électromédicaux, incluant électro-cardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique, appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique, appareils de scintigraphie, appareils d'électrodiagnostic, et systèmes complets de contrôle des patients	9018.1 9018.90.61 9018.90.72-9018.90.77 9018.90.85-9018.90.88
3849	Autres	9018.20 9018.3 9018.4 9018.50 9018.90.62 9018.90.63 9018.90.71 9018.90.79 9018.90.81-9018.90.84 9018.90.89 9019 9020 9021
38491	Articles et appareils d'orthopédie, incluant ceintures et bandages médicaux chirurgicaux et béquilles, attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures, articles et appareils de prothèses, et appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité, incluant appareils pour faciliter l'audition aux sourds, stimulateurs cardiaques, dents artificielles et oeil artificiel	9021
38492	Instruments et appareils pour la médecine et la chirurgie	9018.20 9018.3 9018.50 9018.90.62 9018.90.63 9018.90.71 9018.90.79 9018.90.81-9018.90.84
38499	Autres, incluant équipement et instruments dentaires, appareils de mécanothérapie, appareils de massage, appareils de psychotechnie, appareils de thérapie respiratoire, par exemple, ozonothérapie, oxygénothérapie, aérosolthérapie, et autres appareils respiratoires, par exemple, masques à gaz	9018.4 9018.90.89 9019 9020
385	Compteurs et autres instruments et appareils pour mesurer, vérifier, tester ou contrôler	9016 9024-9033
3851	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques	9028.30 9028.90.94 9030.20 9030.3 9030.40 9030.8 9030.90.10 9030.90.52-9030.90.56 9030.90.6 9030.90.9
38510	Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, incluant compteurs d'électricité, oscilloscopes et oscillographes cathodiques, et multimètres	9028.30 9028.90.94 9030.20 9030.3 9030.40 9030.8 9030.90.10 9030.90.52-9030.90.56 9030.90.6 9030.90.9
3852	Instruments de contrôle des procédés industriels	9032.8 9032.90
38520	Instruments de contrôle des procédés industriels	9032.8 9032.90
3859	Autres	9016 9024-9027 9028.10 9028.20 9028.90.10 9028.90.91 9028.90.92 9028.90.93 9029 9030.10 9030.90.40 9030.90.51 9031 9032.10 9032.20 9033
38591	Instruments et appareils pour tester les propriétés mécaniques de matériaux comme les métaux, le bois, les textiles, le papier et les plastiques	9024
38592	Instruments et appareils pour mesurer ou détecter les rayonnements ionisants, incluant nucléaires	9030.10 9030.90.40 9030.90.51
38593	Compteurs pour le contrôle du débit ou de la production de gaz ou de liquide	9028.10 9028.20 9028.90.10 9028.90.91-9028.90.93
38599	Autres, incluant balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, aéromètres, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres, psychromètres, débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumée, posemètres, microtomes, chromatographes, instruments d'électrophorèse, compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs du chemin parcouru, podomètres, tachymètres, machines pour l'équilibrage des pièces mécaniques, projecteurs de profils, thermostats et manostats	9016 9025-9027 9029 9031 9032.10 9032.20 9033
39	Meubles, matelas et sommiers, lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses
390	Meubles, matelas et sommiers, lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses	8513 9401-9403 9404.10 9404.2 9405
3901	Meubles pour usage domestique ou mobilier de bureau	9401.30 9401.40 9401.50 9401.61.1 9401.61.91 9401.69.1 9401.69.30 9401.71.1 9401.71.91 9401.79.1 9401.79.20 9401.80.1 9401.90.13 9401.90.19 9401.90.2 9401.90.99 9403.10 9403.20.1 9403.20.2 9403.20.30 9403.20.40 9403.20.50 9403.20.60 9403.20.70 9403.20.80 9403.20.91-9403.20.94 9403.30 9403.40 9403.50 9403.60.10 9403.60.20 9403.60.3 9403.60.40 9403.60.50 9403.60.60 9403.60.70 9403.60.80 9403.60.91 9403.60.92 9403.70.10 9403.70.20 9403.80.10 9403.80.20 9403.90 9404.10 9404.2
39011	Matelas et sommiers, excluant les matelas gonflables et les matelas de lits d'eau	9404.10 9404.2
39019	Autres, incluant pare-étincelles et corbeilles à buches, rayonnages, armoires de cuisine	9401.30 9401.40 9401.50 9401.61.1 9401.61.91 9401.69.1 9401.69.30 9401.71.1 9401.71.91 9401.79.1 9401.79.20 9401.80.1 9401.90.13 9401.90.19 9401.90.2 9401.90.99 9403.10 9403.20.1 9403.20.2 9403.20.30 9403.20.40 9403.20.50 9403.20.60 9403.20.70 9403.20.80 9403.20.91-9403.20.94 9403.30 9403.40 9403.50 9403.60.10 9403.60.20 9403.60.3 9403.60.40 9403.60.50 9403.60.60 9403.60.70 9403.60.80 9403.60.91 9403.60.92 9403.70.10 9403.70.20 9403.80.10 9403.80.20 9403.90
3902	Autres meubles	9401.10 9401.20 9401.61.99 9401.69.20 9401.69.90 9401.71.20 9401.71.99 9401.79.90 9401.80.90 9401.90.12 9401.90.14 9401.90.30 9401.90.91 9402 9403.20.95 9403.20.96 9403.20.98 9403.20.99 9403.60.93-9403.60.95 9403.60.97-9403.60.99 9403.70.90 9403.80.90
39021	Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, incluant tables d'opération, tables d'examen, lits d'hôpitaux, et fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, incluant fauteuils de dentiste, avec dispositifs à la fois d'orientation et d'élévation	9402
39029	Autres, incluant sièges des types utilisés pour véhicules automobiles et aériens, bancs d'églises et d'écoles, sièges pour auditoriums, théâtres, laboratoires, ou mobilier de magasin	9401.10 9401.20 9401.61.99 9401.69.20 9401.69.90 9401.71.20 9401.71.99 9401.79.90 9401.80.90 9401.90.12 9401.90.14 9401.90.30 9401.90.91 9403.20.95 9403.20.96 9403.20.98 9403.20.99 9403.60.93-9403.60.95 9403.60.97-9403.60.99 9403.70.90 9403.80.90
3903	Appareils d'éclairage, incluant pour l'équipement de transport, mais excluant les véhicules automobiles, et lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses	8513 9405
39030	Appareils d'éclairage, incluant pour le matériel de transport, mais excluant les véhicules automobiles, et lampes, appareils d'éclairage et enseignes lumineuses, incluant lampes de poche, lampes de sûreté pour mineurs, lampes non électriques, lustres, appareils d'éclairage fluorescents, projecteurs, guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël, bougeoirs et candélabres, tableaux de pointage électriques, et enseignes au néon	8513 9405
40	Produits manufacturés divers
401	Armes et munitions	9301-9306
4011	Armes, à l'exception des sabres, dagues et armes similaires	9301-9305
40110	Armes, à l'exception des sabres, dagues et armes similaires, mais incluant revolvers, pistolets, fusils de chasse, carabines, armes à air comprimé, engins conçus pour lancer des fusées de signalisation, pistolets d'abattage à cheville, canon lance-amares, fusils à gaz lacrymogène, et matraques électriques	9301-9305
4012	Munitions	9306
40120	Munitions, et incluant bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et plombs pour carabine à air comprimé	9306
402	Jouets, jeux et articles de sports	4203.21 8715 9501-9503 9504.10 9504.20 9504.30 9504.90 9506 9507
4021	Jouets et jeux	8715 9501-9503 9504.10 9504.30 9504.90.1 9504.90.3 9504.90.40 9504.90.50 9504.90.9
40210	Jouets et jeux, incluant landaus (pour poupées et pour bébés), jouets à roues, poupées, animaux en peluche, modèles réduits, jeux de construction, puzzles, jeux vidéos, et cartouches, équipement de bingo, et jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie	8715 9501-9503 9504.10 9504.30 9504.90.1 9504.90.3 9504.90.40 9504.90.50 9504.90.9
4022	Articles de sports	4203.21 9504.20 9504.90.2 9506 9507
40220	Articles de sports, incluant tables de billard, équipement de salle de quilles, par exemple, machines à replacer les quilles, et vêtements de protection, par exemple, jambières, gants, et mitaines	4203.21 9504.20 9504.90.2 9506 9507
409	Produits manufacturés divers	0603.90 0604.99 3406 5904 6506.10 66 67 7101-7111 7113-7118 7319 8308 8448.51 8452.30 8713 8714.20 90.23 91 92 9406 9505 9508 96 97
4091	Horloges et montres	91
40910	Horloges et montres, incluant montres-bracelets	91
4092	Constructions préfabriquées	9406
40920	Constructions préfabriquées, incluant remises à outils ou de jardin	9406
4093	Instruments d'écriture ou de dessin et rubans et tampons encrés	9608 9609 9612
40930	Instruments d'écriture ou de dessin et rubans et tampons encrés	9608 9609 9612
4094	Formes et profilés en métaux précieux, perles, pierres précieuses ou semi-précieuses, et pièces de monnaie	7101-7111 7113-7116 7118
40941	Formes et profilés en métaux précieux	7106-7111
40942	Perles et pierres précieuses ou semi-précieuses, incluant travaillées, et ouvrages en perles, pierres précieuses ou semi-précieuses, métaux précieux ou métaux plaqués et doublés de métaux précieux, excluant les ouvrages revêtus de métaux précieux, incluant bijoux, coutellerie, catalyseurs, anodes, coutellerie de table et pièces de monnaie	7101-7105 7113-7116 7118
4099	Autres	0603.90 0604.99 3406 5904 6506.10 66 67 7117 7319 8308 8448.51 8452.30 8713 8714.20 9023 92 9505 9508 9601-9607 9610 9611 9613-9618 97
40991	Bijouterie de fantaisie	7117
40992	Instruments de musique	92
40993	Balais, balais mécaniques, pinceaux, plumeaux, tampons et rouleaux à peindre, raclettes en caoutchouc, et brosses, par exemple, brosses à dents et brosses pour appareils à récurer et à polir les planchers	9603
40994	Aiguilles à coudre et à tricoter, incluant pour les machines, crochets, agrafes et crochets, épingles de sûreté, épingles, boutons, boucles et fermoirs, rivets tubulaires ou à tige fendue, boutons-pression, fermetures à glissière et articles de couture similaires	7319 8308 8448.51 8452.30 9606 9607
40995	Objets d'art, de collection ou d'antiquité	97
40999	Autres, incluant fleurs ou feuillages séchés, teints, blanchis ou imprégnés, cônes colorés ou décorés, chandelles, linoléum, coiffures de sécurité, parapluies, cannes, fouets, cravaches, plumes et duvets préparés, et articles, fleurs artificielles, articles faits de cheveux humains, fauteuils roulants, modèles conçus pour la démonstration, articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, par exemple, articles pour fêtes de Noël, excluant les lumières, chapeaux et masques de fantaisie, articles de magie et articles-surprises, attractions foraines, par exemple, stands de tir, carrousels et montagnes russes, ouvrages en ivoire, matières végétales ou minérales à tailler et travaillées, assortiments de voyage pour la toilette des personnes, dateurs, cachets, numéroteurs, briquets et allumeurs, fume-cigares et fume-cigarettes, peignes, épingles à cheveux, bigoudis, vaporisateurs de toilette, houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques et produits de toilette, mannequins	0603.90 0604.99 3406 5904 6506.10 66 67 8713 8714.20 9023 9505 9508 9601 9602 9604 9605 9610 9611 9613-9618
41	Déchets et débris
411	Déchets et débris métalliques	2618-2621 7112 7204 7404 7503 7602 7802 7902 8002 8101.91.40 8102.91.30 8103.10.30 8104.20 8105.10.92 8106.00.30 8107.10.30 8108.10.40 8109.10.30 8111.00.93 8112.11.30 8112.20.30 8112.30.30 8112.40.30 2530.90.40 8112.91.30 8548.10 8908
4111	Scories, cendres et résidus	2530.90.40 2618-2621
41110	Scories, cendres et résidus	2530.90.40 2618-2621
4112	De métaux ferreux	7204 8908
41120	De métaux ferreux	7204 8908
4113	De métaux non ferreux, incluant précieux	7112 7404 7503 7602 7802 7902 8002 8101.91.40 8102.91.30 8103.10.30 8104.20 8105.10.92 8106.00.30 8107.10.30 8108.10.40 8109.10.30 8111.00.93 8112.11.30 8112.20.30 8112.30.30 8112.40.30 8112.91.30 8548.10
41130	De métaux non ferreux, incluant précieux	7112 7404 7503 7602 7802 7902 8002 8101.91.40 8102.91.30 8103.10.30 8104.20 8105.10.92 8106.00.30 8107.10.30 8108.10.40 8109.10.30 8111.00.93 8112.11.30 8112.20.30 8112.30.30 8112.40.30 8112.91.30 8548.10
412	Déchets et débris non métalliques, excluant les déchets des industries alimentaires	2401.30 2525.30 3915 4004 4110 4401.30.20 4401.30.30 4401.30.50 4401.30.90 4707 5003 5103 5104 5202 5302.90 5303.90 5304.90 5505 6309 6310 7001.00.10
4121	Sciure de bois et déchets et débris de bois	4401.30.20 4401.30.30 4401.30.50 4401.30.90
41210	Sciure de bois et déchets et débris de bois, incluant copeaux et âmes de billes de dérouleuse	4401.30.20 4401.30.30 4401.30.50 4401.30.90
4122	De papiers ou de cartons	4707
41220	De papiers ou de cartons	4707
4129	Autres	2401.30 2525.30 3915 4004 4110 5003 5103 5104 5202 5302.90 5303.90 5304.90 5505 6309 6310 7001.00.10
41291	De verre	7001.00.10
41299	Autres, incluant de tabac, de plastique, de caoutchouc, de cuir ou de textile, incluant articles de friperie et effilochés et déchets de mica	2401.30 2525.30 3915 4004 4110 5003 5103 5104 5202 5302.90 5303.90 5304.90 5505 6309 6310
419	Résidus ménagers et de produits chimiques dangereux	Non définis dans le système harmonisé
4190	Résidus ménagers et de produits chimiques dangereux	Non définis dans le S.H.
41901	Résidus ménagers	Non définis dans le S.H.
41909	Résidus de produits chimiques dangereux	Non définis dans le S.H.
42	Biens transportés divers
421	Courrier et colis	Non définis dans le S.H.
4210	Courrier et colis	Non définis dans le S.H.
42100	Courrier et colis	Non définis dans le S.H.
422	Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vide	Non définis dans le S.H.
4220	Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.), conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.) et autres conteneurs d'expédition, renvoyés vides	Non définis dans le S.H.
42201	Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.), renvoyées vides	Non définies dans le S.H.
42202	Conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.), renvoyés vides	Non définis dans le S.H..
42209	Autres conteneurs d'expédition renvoyés vides	Non définis dans le S.H.
423	Fret ou cargo non identifié	Non définis dans le S.H.
4231	Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.)	Non définies dans le S.H.
42310	Remorques sur wagons plats (R.S.W.P.)	Non définies dans le S.H.
4232	Conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.)	Non définies dans le S.H.
42320	Conteneurs sur wagons plats (C.S.W.P.)	Non définies dans le S.H.
4233	Trafic de groupeurs de marchandises ou d'associations d'expéditeurs	Non définis dans le S.H.
42330	Trafic de groupeurs de marchandises ou d'associations d'expéditeurs	Non définis dans le S.H.
4239	Autres	Non définis dans le S.H.
42390	Autres, incluant fret ou cargo général, fret non identifié, et expédition de détail	Non définis dans le S.H.
424	Biens de service de la compagnie	Non définis dans le S.H.
4240	Biens de service de la compagnie	Non définis dans le S.H.
42400	Biens de service de la compagnie	Non définis dans le S.H.

Date de modification :: 2026-06-01

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