| Code | Description de merchandises |
|---|---|
| 531 | Services de soutien au transport |
| Ce groupe comprend les services de soutien au transport routier; les services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles; les services de soutien, d'entretien et de réparation au transport ferroviaire; les services de soutien, d'entretien et de réparation au transport par voie d'eau; les services de soutien au transport aérien; les services d'entretien et de réparation d'aéronefs; les services d'intermédiaire en transport de marchandises et de courtage en douanes; et les autres services de soutien au transport. | |
| 53112 | Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles |
| Cette classe comprend les services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers; les services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping; et les services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus. | |
| 531121 | Services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers |
| Cette sous-classe comprend les services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers; les services de lavage et de nettoyage d'automobiles et de camions légers; et les services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions pour les automobiles et les camions légers. | |
| 5311211 | Services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers (sauf lavage et nettoyage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions) |
| Comprends main-d'œuvre ou pièces et fournitures utilisées pour fournir le service de réparation ou d'entretien d'automobiles et de camions légers, services d'entretien et de réparation d'automobiles et de camions légers (sauf lavage et nettoyage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions). | |
| 5311212 | Services de lavage et de nettoyage d'automobiles et de camions légers |
| Comprends services de finition esthétique d'intérieur et d'extérieur d'automobiles et de camions légers, services de nettoyage de l'intérieur d'automobiles et de camions légers, services de passage de l'aspirateur pour automobiles et camions légers. | |
| 5311213 | Services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions pour les automobiles et les camions légers |
| Comprends services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions pour les automobiles, services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions pour les camions légers. | |
| 531122 | Services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping |
| Cette sous-classe comprend les services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping. | |
| 5311221 | Services d'entretien et de réparation d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping |
| Comprends entretien et réparation de l'intérieur d'autocaravanes et de caravanes classiques ou de fourgonnettes de camping, main-d'œuvre ou pièces et fournitures utilisées pour fournir le service de réparation ou d'entretien d'autocaravanes et de caravanes classiques ou de fourgonnettes de camping, modification d'autocaravanes et de caravanes classiques ou de fourgonnettes de camping en vue de leur utilisation à des fins différentes ou de l'installation de systèmes locomoteurs différents, réparations de la carrosserie d'autocaravanes et de caravanes classiques ou de fourgonnettes de camping, réparations de pièces défectueuses d'autocaravanes et de caravanes classiques ou de fourgonnettes de camping, services de nettoyage et de lavage d'autocaravanes et de caravanes classiques ou de fourgonnettes de camping, services d'entretien périodique recommandé par le fabricant et d'entretien préventif pour les autocaravanes et les caravanes classiques ou les fourgonnettes de camping, services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions des autocaravanes, et des caravanes classiques et des fourgonnettes de camping. | |
| 531123 | Services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus |
| Cette sous-classe comprend les services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus; les services de lavage et de nettoyage de camions de gros tonnage et d'autobus; et les services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions des camions de gros tonnage et des autobus. | |
| 5311231 | Services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus (sauf lavage et nettoyage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions) |
| Comprends finition spéciale ou sur demande de camions de gros tonnage et d'autobus, installation et réparation de climatiseur de camions de gros tonnage et d'autobus, main-d'œuvre ou pièces et fournitures utilisées pour fournir le service de réparation ou d'entretien de camions de gros tonnage et d'autobus, reconditionnement et réparation de ressorts de camions de gros tonnage et d'autobus, réparation de camions de gros tonnage et d'autobus accidentés, réparation de carrosserie de camions de gros tonnage et d'autobus, réparation de freins de camions de gros tonnage et d'autobus, réparation de pneus pour camions de gros tonnage et autobus, réparation et remplacement de transmission de camions de gros tonnage et autobus, restauration de camions de gros tonnage et d'autobus anciens et classiques, services d'antirouille pour camions de gros tonnage et autobus, services d'ateliers d'alignement de train avant de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de débosselage et de peinture de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de rembourrage et de décoration de camions de gros tonnage et d'autobus sur mesure, services d'ateliers de remplacement de silencieux de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de réparation de châssis de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de réparation de radiateur de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de réparation de systèmes électriques de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de réparations générales de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de suspensions de camions de gros tonnage et d'autobus, services de boutiques de lubrification ou de changement d'huile rapide pour camions de gros tonnage et autobus, services de centres de diagnostic pour camions de gros tonnage et autobus (sauf le contrôle de sécurité réglementaire et l'inspection des émissions), services de conversion des systèmes de carburant pour camions de gros tonnage et autobus, services de conversion ou de transformation de camions de gros tonnage et d'autobus sur demande, services de lubrification de camions de gros tonnage et d'autobus, services de remplacement ou de réparation et d'installation de système d'échappement de camions de gros tonnage et d'autobus, services de teinture de vitres de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'entretien et de réparation de camions de gros tonnage et d'autobus (sauf lavage et nettoyage, et inspections réglementaires de sécurité et des émissions), services d'installation ou de remplacement et de réparation de vitres de camions de gros tonnage et d'autobus. | |
| 5311232 | Services de lavage et de nettoyage de camions de gros tonnage et d'autobus |
| Comprends cirage et polissage de camions de gros tonnage et d'autobus, lavage et polissage de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'ateliers de finition au lavage et nettoyage pour camions de gros tonnage et autobus, services d'autolavage et d'autonettoyage de camions de gros tonnage et d'autobus, services de lavage et de nettoyage automatiques de camions de gros tonnage et d'autobus, services de lavage et de nettoyage de camions de gros tonnage et d'autobus, services de nettoyage de l'intérieur de camions de gros tonnage et d'autobus, services d'unités de lavage mobile de camions de gros tonnage et d'autobus. | |
| 5311233 | Services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions des camions de gros tonnage et des autobus |
| Comprends services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions des autobus, services d'inspection réglementaire de sécurité et des émissions des camions de gros tonnage. | |
| 561 | Services de commerce (sauf les commissions) |
| Ce groupe comprend les services de commerce de détail, sauf les commissions. Les services de commerce de détail visent la vente de marchandises au grand public, généralement en petites quatités. Comprend les ventes de produits en magasins, par distributeurs automatiques, par catalogues, par vente directe et électroniquement. | |
| 56111 | Aliments |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'aliments frais; d'aliments congelés; et d'aliments secs emballés. | |
| 561111 | Aliments frais |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de viandes et volaille fraîches; de poissons et fruits de mer frais; de fruits et légumes frais; d'oeufs et produits laitiers, sauf les desserts glacés; de produits de boulangerie et pâtisseries, sauf les produits congelés, les biscuits et craquelins; et d'aliments préparés périssables, y compris les produits frais de charcuterie en tranches, les plats préparés et les pâtes fraîches. | |
| 5611111 | Viandes et volaille fraîches |
| Comprends autruche, bacon préemballé, bœuf, caille, canard, colombe, dinde, émeu, faisan commun, faisan doré, gallinacé, gibier, jambon préemballé, mortadelle préemballée, nandou, oie, paon bleu, perdrix, pigeon, pigeonneau, pintade, porc, poulet, saucisses préemballées, saucisses fumées préemballées, viande, viande de bison, viande de buffle, viande de camélidé, viande de chameau, viande de cheval, viande de dromadaire, viande de lapin, viande de mouton, viandes cuites (sauf charcuterie "delicatessen", viandes congelées et viandes en conserve), viandes fumées (sauf charcuterie "delicatessen", viandes congelées et viandes en conserve), viandes salées (sauf charcuterie "delicatessen", viandes congelées et viandes en conserve), viandes froides préemballées, volaille. | |
| 5611112 | Poissons et fruits de mer frais |
| Comprends achigan , anchois, corégone, dorade, échinodermes (sauf charcuterie "delicatessen"), échinodermes fumés et salés (sauf charcuterie "delicatessen"), églefin, esturgeon, filets de poisson (sauf charcuterie "delicatessen"), flet , foie de poisson (sauf charcuterie "delicatessen"), fruits de mer (sauf charcuterie "delicatessen"), fruits de mer fumés et salés (sauf charcuterie "delicatessen"), goberge, maquereau, merlan, mollusques et crustacés fumés et (sauf charcuterie "delicatessen"), mollusques et de crustacés (sauf charcuterie "delicatessen"), morue, mulet, oeufs de poisson (sauf charcuterie "delicatessen"), œufs fumés et salés (sauf charcuterie "delicatessen"),, poisson fumé et salé (sauf charcuterie "delicatessen", mollusques et crustacés), poisson-chat, sardine, saumon, sole, tassergal, thon, tilapia, truite, turbot, vivaneau. | |
| 5611113 | Fruits et légumes frais |
| Comprends abricots, ail vert , ananas, artichauts, asperges, aubergines, avocats, bananes, bleuets, brocolis, canneberges, cantaloups, carottes, cerises, champignons, chicorées, choux, choux-fleurs, citrons, citrouilles, clémentines, coings, coloquintes, concombres, cornichons, courges, dates, échalotes, épinards, figues, framboises, fruits, gourganes, grenades, groseilles à grappes, groseilles à maquereau, haricots verts, kiwis, laitues, légumes, légumineuses vertes, limes, mandarines, mangues, melons d’eau, navets, nectarines, oignons, oranges, pamplemousses, papayes, pêches, piments verts, plantains, poireaux, poires, pois verts, poivrons verts, pomélos, pommes, prunelles, prunes, raisins, tangerines, tomates, truffles. | |
| 5611114 | Oeufs et produits laitiers (sauf les desserts glacés) |
| Comprends beurre, beurre dérivé de lait de brebis, beurre dérivé de lait de bufflonne, beurre dérivé de lait de chèvre, beurre dérivé de lait de vache, crème à fouetter, crème de table, crème fraîche (sauf crème glacée), crème sûre, fromage cottage, fromage de charcuterie ("delicatessen"), fromage fondu, fromage frais, fromage naturel, lait au chocolat, lait de brebis cru, lait de bufflonne cru, lait de chamelle cru, lait de chèvre cru, lait de consommation transformé, lait de consommation transformé en vrac, lait de consommation transformé et emballé (sauf lait en conserve), lait de soya, lait de vache cru, lait frais, margarine, mélanges de beurre, œufs d’oie frais, œufs de canard frais, œufs de dinde frais, œufs de poule frais, œufs frais, produits laitiers frais (sauf crème glacée), substituts de beurre, yogourt frais (sauf congelé). | |
| 5611115 | Produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins) |
| Comprends bagels frais commerciaux, bagels frais maison, beignes frais commerciaux, beignes frais maison, brioches fraîches commerciales, brioches fraîches maison, gâteaux frais commerciaux, gâteaux frais maison, muffins frais commerciaux, muffins frais maison, pains frais commerciaux, pains frais maison, pâtisseries fraîches commerciales, pâtisseries fraîches maison, petits mollets frais commerciaux, petits pains mollets frais maison, produits de boulangerie frais maison (sauf biscuits et craquelins), produits de boulangerie-pâtisserie frais (sauf biscuits et craquelins), produits de boulangerie-pâtisserie frais commerciaux (sauf biscuits et craquelins), produits de boulangerie-pâtisserie frais maison (sauf aliments congelés, biscuits et craquelins), tartes fraîches commerciales, tartes fraîches maison. | |
| 5611116 | Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches) |
| Comprends (de charcuterie ou "delicatessen") aliments (sauf fromage), aliments de bar à salades à emporter, aliments de charcuterie ou "delicatessen" (sauf fromage), aliments préparés à emporter, aliments préparés périssables (sauf fromage), bacon, dinde, mortadelle, pizzas préparées (sauf congelées), pizzas préparées à emporter, plateaux, poisson, poulet, salades, viandes, viandes en copeaux, viandes en filaments, viandes froides, viandes tranchées, volaille. | |
| 561112 | Aliments congelés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'aliments congelés. | |
| 5611121 | Aliments congelés |
| Comprends abricots, achigan, ail vert, aliments cuits au four, ananas, anchois, artichauts, asperges, aubergines, autruche, avocats, bacon, bagels, bananes, beignes, bleuets, brioches, brocolis, caille, canard, canneberges, cantaloups, carottes, cerises, champignons, chicorées, choux, choux-fleurs, citrons, citrouilles, clémentines, coings, colombe, coloquintes, concentrés de jus, concombres, corégone, cornichons, courges, crème glacée, dates, dinde, dorade, échalotes, échinodermes, échinodermes fumés et salés, églefin, émeu, épinards, esturgeon, faisan commun, faisan doré, figues, filets de poisson, flet, foie, foie fumé et salé, fraises, framboises, fruits, fruits de mer, fruits de mer fumés et salés, gallinacé, gâteaux, goberge, gourganes, groseilles à grappes, groseilles à maquereau, haricots verts, jus d’ananas, jus d’orange, jus de canneberge, jus de fraise, jus de grenade, jus de légume, jus de pamplemousse, jus de pomélo, jus de pomme, jus de raisin, kiwis, lait glacé, laitues, légumes, légumineuses vertes, limes, mandarines, mangues, maquereau, melons d’eau, merlan, mollusques et de crustacés, mollusques et de crustacés fumés et salés, morue, muffins, mulet, nandou, navets, nectarines, œufs de poisson, œufs de poisson fumés et salés, oie, oignons, oranges, pains, pamplemousses, paon bleu, papayes, pâtés à la viande, pêches, perdrix, pigeon, pigeonneau, piments verts, pintade, pizzas, plantains, plateaux télé, plats principaux, poireaux, poires, pois verts, poisson, poisson fumé et salé, poisson-chat, poivrons verts, pomélos, pommes, poulet, produits de boulangerie, produits de boulangerie-pâtisserie, prunelles, prunes, raisins, sardine, saucisses, saumon, sole, sorbet, sucettes glacées, tangerines, tartes, tassergal, thon, tilapia, tomates, truffes, truite, turbot, viande, viande d’agneauviande de bison, viande de bœuf, viande de buffle, viande de camélidé, viande de chameau, viande de cheval, viande de chèvre, viande de gibier, viande de lapin, viande de mouton, viande de porc, viandes cuites, viandes fumées, viandes salées, vivaneau, volaille, yogourt glacé. | |
| 561113 | Aliments secs emballés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de biscuits, friandises et aliments à grignoter; et d'aliments secs emballés, non classés ailleurs. | |
| 5611131 | Biscuits, friandises et aliments à grignoter |
| Comprends aliments cuits au four préemballés, bacon émietté, barbe à papa, barres au sésame, barres de céréales, bâtonnets de fromage, bâtonnets de pommes de terre, beignes préemballés, biscuits frais commerciaux, biscuits frais maison, biscuits préemballés, bonbons (sauf ingrédients de pâtisserie-boulangerie), bretzels croquants, brioches préemballées, confiseries, confiseries emballées, craquelins préemballés, croustilles, croustilles de maïs, croustilles de pommes de terre, enrobages au chocolat, friandises en tablette, gâteaux préemballés, gaufrettes au chocolat, gomme à mâcher, graines salées, grignotines, guimauves, maïs soufflé, mélanges montagnards, muffins préemballés, nacho (croustilles), noix de confiserie, noix mélangées, noix salées, pain d’épice, pastilles de fruit, pâte de cacao, pommes glacées, poudre de cacao non sucrée, préparations au chocolat (sauf chocolat à cuire), produits de boulangerie-pâtisserie préemballés, raisins secs, spécialités de confiserie, tablettes de chocolat, tortillons de fromage. | |
| 5611132 | Aliments secs emballés non classés ailleurs |
| Comprends ail sec, aliments en conserve (sauf produits laitiers et aliments pour animaux), aliments pour bébés, aliments séchés (sauf produits laitiers et aliments pour animaux), aneth sèche, anis, anis étoilé, basilic sec, café moulu, café sec, cannelle, cardamome, céréales à déjeuner, cerfeuil sec, chocolat à cuire, ciboulette sèche, citronnelle sèche, clou de girofle, colorants à café en poudre, colorants à café évaporés, confitures, coriandre sèche, cristaux à boire, cumin moulu, curcuma, épices, estragon sec, farine, farine à pâtisserie, feuilles de laurier sèches, feuilles de Murraya sèches, feuilles de thé (sauf frais), fleurs de jasmin sèches, fruits de mer en conserve, fruits en conserve, fruits séchés, gingembre sec, graines de carvi, graines de céleri, graines de cumin, graines de fenouil, grains de café, grains de maïs à éclater, grains de poivres noirs, graisses à frire, haricots en conserve, haricots séchés, herbes sèches, huiles de cuisson, ingrédients de boulangerie-pâtisserie, jambon en conserve, lait en poudre, lait évaporé, lavande sèche, légumes en conserve, légumes séchés, levure chimique, macis, marinades, marjolaine, mélanges d'aliments secs, mélanges de boissons liquides, menthe sèche, moutarde, muscade, noix hachées à cuire, origan sec, paprika, pâtes, persil sec, piment chipotle sec, piments de Cayenne secs, poissons en conserve, poivre, poivre de Cayenne, poudre d’iris, poudre de cari, poudre de chili, préparations à biscuit, préparations à crêpe, préparations à gâteau, préparations pour nourrissons, produits laitiers condensés, produits laitiers en conserve, produits laitiers en poudre, produits laitiers évaporés, rhizome de gingembre sec, riz, romarin sec, sacs de thé, safran, saindoux, saindoux de cuisson, sarriette sèche, sauge sèche, sel de mer, sel de table, sirop d’érable, sirop de chocolat, sirop de maïs, sirops, sucre, thym sec, vanille, ventes d’aliments sans gluten, ventes d’aliments sans sucre, viandes en conserve, vinaigrettes. | |
| 56112 | Boissons gazeuses et boissons alcoolisées |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de boissons gazeuses et de boissons non alcoolisées; de boissons alcoolisées; et de la glace. | |
| 561121 | Boissons gazeuses et boissons non alcoolisées |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de boissons gazeuses; de boissons non alcoolisées, sauf le lait et les boissons congelées; et de boissons chaudes préparées, y compris le café chaud. | |
| 5611211 | Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée) |
| Comprends boissons (sauf l'eau en bouteille), boissons en bouteille (sauf eau en bouteille), boissons en canette, sodas, sodas racinettes. | |
| 5611212 | Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées) |
| Comprends bière non alcoolisée, boissons aux fruits, boissons énergisantes, boissons froides non alcoolisées, boissons pétillantes, boissons pour sportifs, cidre non alcoolisé, cocktails non alcoolisés, eau, eau aromatisée, eau de puits artésien, eau de source, eau déminéralisée, eau distillée, eau gazéifiée, eau pétillante, eau potable, jus de fruits, jus de légumes, jus eau minérale, punchs non alcoolisés, thé glacé, vin non alcoolisé. | |
| 5611213 | Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud) |
| Comprends café chaud préparé (sauf servi avec repas), chocolat chaud préparé (sauf servi avec repas), thé chaud préparé (sauf servi avec repas). | |
| 561122 | Boissons alcoolisées |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de boissons alcoolisées. | |
| 5611221 | Boissons alcoolisées |
| Comprends alcool, bière (sauf non alcoolisée), boissons alcoolisées (sauf servies sur place), cidre (sauf non alcoolisé), liqueurs, liqueurs panachées, spiritueux, vin (sauf non alcoolisé), vins panachés. | |
| 561123 | Glace |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de glace. | |
| 5611231 | Glace |
| Comprends blocs de glace, glaçons. | |
| 56121 | Vêtements |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de vêtements pour hommes; de vêtements pour femmes; de vêtements pour enfants et bébés; et de vêtements sacerdotaux, de costumes de scène et de vêtements unisexes. | |
| 561211 | Vêtements pour hommes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de manteaux et vestons de dessus pour hommes; de complets, vestons sport et blazers pour hommes; de pantalons, chemises, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour hommes; de vêtements de nuit, sous-vêtements et articles chaussants pour hommes; de chapeaux, gants, ceintures et autres accessoires pour hommes; et de vêtements pour hommes non classés ailleurs. | |
| 5612111 | Manteaux et vestons de dessus pour hommes |
| Comprends anoraks, capes, combinaisons de ski, coupe-vent, fourrures, habits de motoneige, habits de neige, manteaux d’hiver, pardessus, parkas, vestes de ski, vestons de dessus (sauf vestons sport), vêtement de pluie, vêtements de dessus. | |
| 5612112 | Complets, vestons sport et blazers pour hommes |
| Comprends blazers, complets, complets prêt-à-porter, complets sur mesure, gilets sport, smokings, vestons sport. | |
| 5612113 | Pantalons, chemises, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour hommes |
| Comprends blouses, chandails, chandails en molleton, chemises habillées, chemises habillées de soirée, chemises tout-aller, jeans, kilt (sauf comme équipment de sport), paire de pantalons habillées, paire de pantalons tout-aller, pantalons en molleton, pantalons habillés, pantalons tout-aller, shorts, tee-shirts habillés, tee-shirts tout-aller, uniformes de gymnastique, uniformes scolaires, vestes (sauf uniformes professionnels), vestons d’intérieur. | |
| 5612114 | Vêtements de nuit, sous-vêtements et articles chaussants pour hommes |
| Comprends articles chaussants, bas, bonnets de nuit, chaussettes, chemises de nuit, collants, gaines, leggings, léotards, peignoirs, pyjamas, robes de chambre, sous-vêtements, tenues de nuit, vêtements de nuit, vêtements de nuit une pièce. | |
| 5612115 | Chapeaux, gants, ceintures et autres accessoires pour hommes |
| Comprends bretelles, casquettes, casquettes de baseball, casquettes de basketball, casquettes de football, casquettes de soccer, ceintures, chapeaux, cravates, foulards, gants (sauf de travail ou de sport), mitaines, mouchoirs, parapluies, portefeuilles. | |
| 5612116 | Vêtements pour hommes non classés ailleurs |
| Comprends cols romains, costumes de bain, gants de travail, maillots de bain, soutanes, survêtements, uniformes d’autorité portuaire, uniformes de police, uniformes de pompier, uniformes des forces armées, uniformes médicaux, uniformes professionnels, vestes de travail, vestons de travail, vêtements aérobiques, vêtements d’exercice et de conditionnement physique, vêtements de course et de jogging, vêtements de sécurité, vêtements de servants de messe, vêtements professionnels, vêtements religieux. | |
| 561212 | Vêtements pour femmes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de manteaux et vestons de dessus pour femmes; de robes et costumes pour femmes; de jupes, pantalons, chemisiers, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour femmes; de lingerie, vêtements de nuit et sous-vêtements pour femmes; d'articles chaussants pour femmes; de sacs à main, bourses et accessoires pour femmes; et de vêtements pour femmes non classés ailleurs. | |
| 5612121 | Manteaux et vestons de dessus pour femmes |
| Comprends anoraks, capes, fourrures, vêtements de dessus, vestons de dessus, pardessus, parkas, vêtements de pluie, vestes de ski, combinaisons de ski, habits de motoneige, habits de neige, coupe-vent, manteaux d’hiver, habits d'hiver. | |
| 5612122 | Robes et costumes pour femmes |
| Comprends chemises habillées de soirée, ensembles-pantalon, pantailleurs, robes, robes de maternité, robes de soirée, robes deux pièces, robes une pièce, tailleurs, tailleurs jupe. | |
| 5612123 | Jupes, pantalons, chemisiers, chandails et autres vêtements de bas et de haut pour femmes |
| Comprends bas de maternité , blazer, blouses, chandails, chandails en molleton, chemises tout-aller (sauf chemises habillées de soirée), hauts, hauts de maternité, jeans, jupes, kilt (sauf comme équipment de sport), pantalons en molleton, pantalons habillés, pantalons tout-aller, shorts, tee-shirts, uniformes de gymnastique, uniformes scolaires, vestes (sauf uniformes professionnels ou de travail), vestons (sauf de dessus), vestons d’intérieur. | |
| 5612124 | Lingerie, vêtements de nuit et sous-vêtements pour femmes |
| Comprends barboteuses, bonnets de nuit, brassières, camisoles, camisoles simples, caracos, chemises de nuit, culottes, déshabillés, dessous, ensembles de camisoles, gaines, jupons, lingerie, négligés, nuisettes, peignoirs, pyjamas, robe de nuit, robes de chambre, sous-vêtements, sous-vêtements de maintien, sous-vêtements mode, soutiens-gorges, tenues de nuit (sauf articles chaussants), vêtements de nuit (sauf articles chaussants), vêtements de nuit une pièce. | |
| 5612125 | Articles chaussants pour femmes |
| Comprends articles chaussants, bas, bas de nylon, bas-culottes, chaussettes, collants, leggings, léotards. | |
| 5612126 | Sacs à main, bourses et accessoires pour femmes |
| Comprends accessoires, accessoires de chignons, accessoires pour les cheveux, baguettes à cheveux, bandeaux, barrettes pour les cheveux, bourses, casquettes, casquettes de baseball, casquettes de basketball, casquettes de football, casquettes de soccer, ceintures, chapeaux, élastiques à queue de cheval, épingles à cheveux, foulards, gants (sauf de travail ou de sport), mitaines, mouchoirs, parapluies, peignes à cheveux, perles pour les cheveux, pinces à cheveux, portefeuilles, porte-monnaie, sacs à dos de type bourses, sacs à main, sacs à main dorsaux. | |
| 5612127 | Vêtements pour femmes non classés ailleurs |
| Comprends cols romains, costumes de bain, gants de travail, maillots de bain, robe de mariage, robes de mariée, soutanes, survêtements, uniformes d’autorité portuaire, uniformes de police, uniformes de pompier, uniformes des forces armées, uniformes médicaux, uniformes professionnels, vestes professionnelles, vestons professionnels, vêtements aérobiques, vêtements d’exercice et de conditionnement physique, vêtements de course et de jogging, vêtements de sécurité, vêtements de servants de messe, vêtements professionnels, vêtements religieux. | |
| 561213 | Vêtements pour enfants et bébés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de vêtements et accessoires pour garçons; de vêtements et accessoires pour filles; et de vêtements et accessoires en tissu pour bébés. | |
| 5612131 | Vêtements et accessoires pour garçons (tailles 2 à 20) |
| Comprends accessoires pour garçons, articles chaussants pour garçons, bas pour garçons, bonnets de nuit pour garçons, casquettes de baseball pour garçons, casquettes de basketball pour garçons, casquettes de football pour garçons, casquettes de soccer pour garçons, casquettes pour garçons, ceintures pour garçon, chandails pour garçons, chapeaux pour garçons, chaussettes pour garçons, chemises de nuit pour garçons, chemises pour garçons, collants pour garçons, combinaisons de ski pour garçons, costumes de bain pour garçons, coupe-vent pour garçons, dessous pour garçons, habits de neige pour garçons, hauts pour garçons, jeans pour garçons, leggings pour garçons, léotards pour garçons, maillots de bain pour garçons, manteaux pour garçons, mitaines pour garçons, paire de pantalons pour garçons, pantalons pour garçons, pardessus pour garçons, peignoirs pour garçons, pyjamas pour garçons, robes de chambre pour garçons, shorts pour garçons, sous-vêtements pour garçons, tee-shirts pour garçons, tenues de nuit pour garçons, vestes de ski pour garçons, vestons de dessus pour garçons, vêtements d’extérieur pour garçons, vêtements de nuit pour garçons, vêtements de nuit une pièce pour garçons, vêtements de pluie pour garçons, vêtements pour garçons. | |
| 5612132 | Vêtements et accessoires pour filles (tailles 2 à 16) |
| Comprends accessoires pour filles, articles chaussants pour filles, bas de nylon pour filles, bas pour filles, bas-culottes pour filles, blouses pour filles, bonnets de nuit pour filles, casquettes de baseball pour filles, casquettes de basketball pour filles, casquettes de football pour filles, casquettes de soccer pour filles, casquettes pour filles, ceintures pour filles, chandails pour filles, chapeaux pour filles, chaussettes pour filles, chemises de nuit pour filles, chemises pour filles, collants pour filles, combinaisons de ski pour filles, costumes de bain pour filles, coupe-vent pour filles, culottes pour filles, dessous pour filles, habits de neige pour filles, hauts pour filles, jeans pour filles, jupes pour filles, jupons pour filles, leggings pour filles, léotards pour filles, maillots de bain pour filles, manteaux pour filles, mitaines pour filles, nuisettes pour filles, paire de pantalons pour filles, pantalons pour filles, pardessus pour filles, peignoirs pour filles, pyjamas pour filles, robes de chambre pour filles, robes de nuit pour filles, shorts pour filles, sous-vêtements pour filles, tee-shirts pour filles, tenues de nuit pour filles, vestes de ski pour filles, vestons de dessus pour filles, vêtements de dessus pour filles, vêtements de nuit pour filles, vêtements de nuit une pièce pour filles, vêtements de pluie pour filles, vêtements pour filles. | |
| 5612133 | Vêtements et accessoires en tissu pour bébés (tailles 0 à 24 mois) |
| Comprends accessoires pour bébés, anneaux de dentition, articles chaussants pour bébés, articles de literie pour bébés, bas pour bébés, bavoirs pour bébés, biberons pour bébés, bonnets de nuit pour bébés, casquettes pour bébés, chandails pour bébés, chapeaux pour bébés, chaussettes pour bébés, chemises de nuit pour bébés, chemises pour bébés, collants pour bébés, combinaisons de ski pour bébés, compresses mammaires, costumes de bain pour bébés, couches en tissu pour bébés, coupe-vent pour bébés, couvertures pour bébé, culottes en plastique pour bébés, habits de neige pour bébés, hauts pour bébés, hochets pour bébés, jeans pour bébés, jupes pour bébés, layette pour bébés, leggings pour bébés, literie pour bébés, maillots de bain pour bébés, manteaux pour bébés, mitaines pour bébés, mobiles de berceau, nids d’ange, pantalons pour bébés, pardessus pour bébés, peignoirs pour bébés, pièces murales pour chambre de bébé, pyjamas pour bébés, robes de baptême, robes de chambre pour bébés, sacs à couches, shorts pour bébés, sous-vêtements pour bébés, suces pour bébés, tee-shirts pour bébés, tenues de nuit pour bébés, tire-lait, vestes de ski pour bébés, vêtements de dessus pour bébés, vêtements de nuit pour bébés, vêtements de nuit une pièce pour bébés, vêtements de pluie pour bébés, vêtements pour bébés. | |
| 561214 | Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de vêtements sacerdotaux, de costumes de scène et vêtements unisexes. | |
| 5612141 | Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes |
| Comprends costumes d’Halloween, costumes de carnaval, costumes de clown, costumes de danse, costumes de film, costumes de Noël, costumes de Père Noël, costumes de scène, kilts unisexes (sauf comme équipement sportif), vêtements unisexes. | |
| 56122 | Chaussures |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de chaussures pour hommes; de chaussures pour femmes; et de chaussures pour enfants. | |
| 561221 | Chaussures pour hommes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de chaussures d'athlétisme pour hommes; et d'autres chaussures et accessoires pour hommes. | |
| 5612211 | Chaussures d'athlétisme pour hommes |
| Comprends bottes de marche, chaussures aérobiques, chaussures athlétiques (sauf bottes de ski, patins et crampons), chaussures d’entraînement, chaussures de badminton, chaussures de basketball, chaussures de course, chaussures de court, chaussures de marche, chaussures de piste, chaussures de racquetball, chaussures de squash, chaussures de tennis, chaussures de tennis sur table, chaussures de volleyball. | |
| 5612212 | Chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme) pour hommes |
| Comprends accessoires à chaussures, bottes d’hiver, bottes de pluie, bottes de travail, chaussures de cowboy, chaussures de sécurité, chaussures mode, chaussures non athlétiques, chaussures orthopédiques, pantoufles, pinces à chaussures, sandals. | |
| 561222 | Chaussures pour femmes |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de chaussures d'athlétisme pour femmes; et d'autres chaussures et accessoires pour femmes. | |
| 5612221 | Chaussures d'athlétisme pour femmes |
| Comprends bottes de marche, chaussures athlétiques (sauf bottes de ski, patins et crampons), chaussures d’entraînement, chaussures de badminton, chaussures de basketball, chaussures de course, chaussures de court, chaussures de marche, chaussures de piste, chaussures de racquetball, chaussures de squash, chaussures de tennis, chaussures de tennis sur table, chaussures de volleyball. | |
| 5612222 | Chaussures et accessoires (sauf d'athlétisme) pour femmes |
| Comprends accessoires à chaussures, bottes d’hiver, bottes de cowboy, bottes de pluie, bottes de travail, chaussures de mode, chaussures de sécurité, chaussures non athlétiques, chaussures orthopédiques, pantoufles, pinces à chaussures, sandals. | |
| 561223 | Chaussures pour enfants |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de chaussures pour bébés; de chaussures d'athlétisme pour enfants; et de chaussures pour enfants non classés ailleurs. | |
| 5612231 | Chaussures pour bébés |
| Comprends accessoires de chaussures, bottes de cowboy, chaussures d’hiver, chaussures de sécurité, chaussures mode, chaussures non athlétiques, chaussures orthopédiques, pantoufles, pinces à de chaussures. | |
| 5612232 | Chaussures d'athlétisme pour enfants (jusqu’à et incluant la taille 6 ) |
| Comprends bottes de marche, chaussures athlétiques (sauf bottes de ski, patins et crampons), chaussures d’entraînement, chaussures de basketball, chaussures de course, chaussures de marche, chaussures de piste, chaussures de tennis. | |
| 5612233 | Chaussures pour enfants non classées ailleurs (jusqu’à et incluant la taille 6 ) |
| Comprends accessoires à chaussures pour enfants, bottes d’hiver pour enfants, bottes de cowboy pour enfants, bottes de pluie pour enfants, chaussures de sécurité pour enfants, chaussures mode pour enfants, chaussures non athlétiques pour enfants, chaussures orthopédiques pour enfants, pantoufles pour enfants, pinces à chaussures pour enfants, sandales pour enfants. | |
| 56123 | Bijoux et montres, valises et mallettes |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de bijoux et montres; de valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons. | |
| 561231 | Bijoux et montres |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de bijoux de qualité, y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles; de bijoux de fantaisie, y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques; et de montres. | |
| 5612311 | Bijoux de qualité (y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles) |
| Comprends bijoux de diamants (sauf montres et de succession), bijoux de métaux précieux (sauf montres et de succession), bijoux de perles (sauf montres et de succession), bijoux de pierres précieuses (sauf montres et de succession), bijoux fins (sauf montres et de succession). | |
| 5612312 | Bijoux de fantaisie (y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques) |
| Comprends bijoux à vêtements, bijoux bon marché (sauf montres), bijoux d’imitation (sauf montres), bijoux de fantaisie (sauf montres), bijoux de métaux communs (sauf montres), bijoux de pacotille (sauf montres), bijoux de pierres synthétiques (sauf montres), bijoux de plastique (sauf montres), bijoux de verre (sauf montres), bijoux mode (sauf montres), colifichets. | |
| 5612313 | Montres |
| Comprends montres pendentifs (sauf montres antiques ou de succession), montres de poche (sauf montres antiques ou de succession), montres de poignet (sauf montres antiques ou de succession). | |
| 561232 | Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons. | |
| 5612321 | Valises, mallettes, sacs à dos et sacs polochons |
| Comprends accessoires de voyage en cuir, accessoires de voyage en cuir d’imitation, bagages, ceintures porte-billets, coffres d’entreposage, coffres de voyage, havresacs (sauf de type bourses), mallettes, pacsacs, pochettes porte-documents en cuir, pochettes porte-documents en cuir d’imitation, porte-documents en cuir, porte-documents en cuir d’imitation, sacs à dos (sauf de type bourses), sacs d’école en cuir, sacs d’école en cuir d’imitation, sacs de sport, sacs polochons, valises. | |
| 56131 | Mobilier, accessoires d'ameublement, articles ménagers, appareils électroménagers et appareils électroniques, à usage domestique |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de mobilier domestique d'intérieur; de mobilier domestique d'extérieur; d'accessoires d'ameublement de maison; d'articles ménagers; d'appareils électroménagers; et d'appareils électroniques de consommation. | |
| 561311 | Mobilier domestique d'intérieur |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de matelas et bases de lit; de meubles pour bébés; et de mobilier domestique d'intérieur non classés ailleurs. | |
| 5613111 | Matelas et bases de lit |
| Comprends bases de lit (sauf sofas-lits et futons), cadres de lit, matelas (sauf lits d’enfant et matelas pneumatiques), matelas à eau (sauf matelas pneumatiques à eau), matelas à ressorts, matelas de mousse, sommiers tapissiers. | |
| 5613112 | Meubles pour bébés |
| Comprends chaises hautes, ensembles de lit et de matelas, équipement neuf de chambre d’enfant, lits, matelas de lit, meubles neufs, meubles neufs de chambre d’enfant, parcs pour enfants, pièces neuves de meubles de chambre d’enfant, tables à langer. | |
| 5613113 | Meubles d'intérieur non classés ailleurs |
| Comprends classeurs neufs pour la maison, coffres-forts de maison, divans-lits de maison neufs, équipement de bureau à domicile neuf, équipement de bureau neuf, futons neufs, meubles d’intérieur neufs (sauf pour chambre d’enfant), meubles de bureau à domicile neufs, meubles de bureau neufs, meubles de chambre à coucher neufs, meubles de cuisine neufs, meubles de salle à manger neufs, meubles de salon neufs, pièces de bureau à domicile neuves, pièces de divans-lits neuves, pièces de lit neuves, pièces de meubles d’intérieur neuves (sauf pour chambre d’enfant), pièces de meubles de bureau neuves, pièces de meubles de chambre à coucher neuves, pièces de meubles de cuisine neuves, pièces de meubles de salle à manger neuves, pièces de meubles de salon neuves, pièces neuves de futons, pieds de lit neufs, supports à micro-ondes neufs, têtes de lit neuves. | |
| 561312 | Mobilier domestique d'extérieur |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de mobilier domestique d'extérieur. | |
| 5613121 | Mobilier domestique d'extérieur |
| Comprends chaises de jardin, coussins de meubles de jardin, hamacs, meubles d’extérieur de chalet, meubles d’extérieur de maison, meubles de jardin, meubles de plage, meubles et de mobilier de jardin, mobilier de jardin, mobilier d'extérieur, parasols de plage, parasols de table de jardin, tables de jardin. | |
| 561313 | Accessoires d'ameublement de maison |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de garnitures de fenêtres; de produits textiles à usage domestique non classés ailleurs ; et d'articles et objets de décoration intérieure. | |
| 5613131 | Garnitures de fenêtres |
| Comprends draperies, garnitures de fenêtres intérieures, rideaux (sauf de douche), rideaux en voile diaphane, rideaux pour fenêtres, stores, stores à enroulement automatique, stores à rouleau, stores horizontaux, stores verticaux, toiles pour fenêtres, valences, voilages, volets d’intérieur. | |
| 5613132 | Produits textiles à usage domestique non classés ailleurs |
| Comprends afghans, chiffons à vaisselle pour la maison, courtes-pointes, coussins, couvertures, couvertures électriques, couvertures non électriques, couvre-lits, couvre-oreillers, débarbouillettes, doublures de rideau de douche, draps (sauf de chambre d’enfant), duvets, édredons, édredons de grand lit, édredons de lit jumeau, édredons de très grand lit, ensembles de housses de réservoir de toilette, ensembles de tapis de salle de bain, garnitures pour meubles, housses de coussins, housses de duvet, housses de matelas, housses de meuble, housses de réservoir de toilette, jetés, linge à vaisselle pour la maison, linge de maison, linge de table non jetable, literie (sauf de chambre d’enfant), mitaines de four, napperons, napperons en dentelle, nappes, oreillers, poignées isolante pour la cuisine, rideaux de douche, serviettes, serviettes à main, serviettes de bain, serviettes de table en tissu, tabliers, taies d’oreiller, tapis de salle de bain, torchons. | |
| 5613133 | Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles) |
| Comprends accessoires de foyer, accessoires de salles de bain, arbres de Noël artificiels, articles cadeaux, baromètres, boîtes à bijoux, boîtes à musique, cadres de photographies, cadres de tableaux, chandelles, cloisons, décorations de Noël pour l’extérieur, décorations de Noël pour l’intérieur, décorations saisonnières, encens, figurines, fleurs artificielles, fleurs en argile, fleurs en bas de nylon, fleurs en papier, fleurs en plastique, fleurs en polyester, fleurs en savon, fleurs en soie, fleurs en verre, fleurs séchées, horloges (sauf avec radio), jardinières, lumières de Noël pour l’extérieur., lumières de Noël pour l’intérieur, ornements de Noël, ornements saisonniers, paniers-cadeaux, pare-étincelles, pèse-personnes, plantes artificielles, plantes séchées, pot-pourri, thermomètres, trophées. | |
| 561314 | Articles ménagers |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson; de produits de nettoyage à usage domestique; de produits de papier à usage domestique; et de fournitures et accessoires de maison divers, non classés ailleurs. | |
| 5613141 | Vaisselle, articles de cuisine, batteries de cuisine et articles de cuisson |
| Comprends accessoires à pique-nique, affûteurs de couteaux, argenterie, articles de cuisine, articles de cuisine spécialisés, articles de cuisson, articles de cuisson au micro-ondes, articles de cuisson spécialisés, assiettes, assiettes à fondue, baguettes (couvert), balances de cuisine, batteries de cuisine, batteries de cuisine spécialisées, bocaux en verre, boîtes repas, boîtes repas en tissu, boîtes repas isothermes, boîtes repas isothermes, bols, bols à salade, bouilloires non électriques, brochettes, brûleurs à fondue, caquelons, casse-noisettes, casseroles, casseroles non électriques, cocottes, contenants d’entreposage des aliments, couperets, couteaux, coutellerie, crêpières, cuillères, égouttoirs, emporte-pièces, ensemble de poires à jus, ensembles à fondue, ensembles à raclettes, ensembles d’assiettes de service, ensembles d’ustensiles à mélanger non électriques, ensembles d’ustensiles de cuisine, ensembles de batteries de cuisine, ensembles de bols, ensembles de bols à salade, ensembles de couperets, ensembles de couteaux, ensembles de coutellerie, ensembles de couverts, ensembles de grils à rôtir, ensembles de services de table, filtres à eau de table, flacons, fouets, fourchettes, fourchettes à fondue, marmites, minuteries de cuisson, moules à gâteaux, moules à muffins, moules à pain, moules à soufflés, ouvre-bocaux, ouvre-boîtes non électriques, ouvre-bouteilles de vin, paniers à pique-nique, passoires, pelles de cuisine, pinceaux de cuisine, pinces à crabe, pinces à viande, pinces utilisées pour la cuisson, planches à découper, plaques à biscuits, plats de service, pocheuses, poêles à frire, poêles à frire non électriques, poêles à omelettes, poêlons, porte-bouteilles de vin, ramequins, râpes, râpes et trancheuses combinées, refroidisseurs à bière, refroidisseurs à champagne, refroidisseurs à vin, rôtissoires à poulet, rôtissoires à volaille, rouleaux à pâte, sacs repas, sacs repas en tissu, saucières, saupoudreurs, services de table, soupières, spatules, tagines, tartineurs, tasses, terrines, thermomètres de cuisson, tire-bouchons, trancheuses, ustensiles à ail, ustensiles à barbecue, ustensiles à crème glacée, ustensiles à fines herbes, ustensiles à fromage, ustensiles à fruits, ustensiles à fruits de mer, ustensiles à légumes, ustensiles à mélanger non électriques, ustensiles à œufs, ustensiles à pâtes, ustensiles à pizzas, ustensiles à viande, ustensiles à volaille, ustensiles de cuisson, ustensiles de cuisson au four pour la maison, ustensiles de mesure, vaisselle (sauf jetable), vaisselle de table, verrerie, verres, verres à pied en cristal, verres en cristal, woks. | |
| 5613142 | Produits de nettoyage à usage domestique |
| Comprends assainisseurs d’air, assainisseurs de toilette, balais, bicarbonate de soude, chiffons de nettoyage, cirage à chaussure, cire à bois, cire à meubles, cire à plancher, crèmes à récurer, désinfectants, désodorisants de pièce, désodorisants pour tapis et carpettes, détachants, détachants pour meubles, détachants pour tapis, détergent à lessive, détergents à vaisselle, eau de javel, encaustique à argent, encaustique à bois, encaustique à métaux, encaustique pour meubles, encaustique pour parquets, éponges, gants de nettoyage usage domestique, nettoyants pour cuvettes, nettoyants pour miroirs, nettoyants pour vitres, pelles à poussière, poudres à récurer, produits assouplissants, produits de nettoyage à l’ammoniac, récureurs , savon à lessive, savon à vaisselle, seaux de lavage, shampoing pour tapis et carpettes, silicone en aérosol, tampons à récurer, teintures à tissu, vadrouilles. | |
| 5613143 | Produits de papier à usage domestique |
| Comprends articles de papier, assiettes en papier jetables, baguettes (couvert) en papier jetables, bâtonnets à cocktail en papier jetables, brochettes en papier jetables, couteaux en papier jetables, cuillères en papier jetables, cure-dents en papier jetables, emballages à aliments en papier d’aluminium, essuie-tout en papier, filtres à café en papier, fourchettes en papier jetables, pailles en papier jetables, papier ciré, papier d’étain, papier de toilette, papiers-mouchoirs, pinces en papier jetables, sacs à ordures en papier, sacs à sandwich en papier, sacs en papier, serviettes de table en papier, tasses en papier jetables. | |
| 5613144 | Fournitures et accessoires de maison non classés ailleurs |
| Comprends accessoires de sécurité pour les enfants à usage domestique, adhésifs à usage domestique, allume-barbecue liquide à usage domestique, allumettes à usage domestique, ampoules à usage domestique, assiettes en plastique jetables à usage domestique, baguettes (couvert) en plastique jetables à usage domestique, bâtonnets à cocktail en plastique jetables à usage domestique, brochettes en plastique jetables à usage domestique, cintres à vêtements à usage domestique, colles à usage domestique, contenants d’entreposage non alimentaire à usage domestique, conteneurs à recyclage à usage domestique, corbeilles à usage domestique, cordes à usage domestique, cordons à usage domestique, cordons prolongateurs à usage domestique, couteaux en plastique jetables à usage domestique, couvercles de prises de courant à usage domestique, cuillères en plastique jetables à usage domestique, cure-dents en plastique jetables à usage domestique, détecteurs d’oxyde de carbone à usage domestique, détecteurs de fumée à usage domestique, doublures de corbeille à usage domestique, emballages à aliments en plastique à usage domestique, escabeaux à usage domestique, étiquettes à usage domestique, extincteurs à usage domestique, ficelles à usage domestique, fourchettes en plastique jetables à usage domestique, fusibles à usage domestique, grilles de séchage de lessive à usage domestique, grilles de séchage de vêtements à usage domestique, housses à vêtements à usage domestique, lacets, lacets de bottes, lacets de chaussures, lacets de patins, lampes torches à usage domestique, linge de table jetable à usage domestique, pailles en plastique jetables à usage domestique, paniers à lessive à usage domestique, paniers à vêtements à usage domestique, piles 9V à usage domestique, piles AA à usage domestique, piles AAA à usage domestique, piles alcalines à usage domestique, piles boutons à usage domestique, piles C à usage domestique, piles CR à usage domestique, piles D à usage domestique, piles multifonction à usage domestique, piles non rechargeables multifonction à usage domestique, piles primaires à usage domestique, piles rechargeables à usage domestique, piles rechargeables multifonction à usage domestique, pinces en plastique jetables à usage domestique, planches à repasser à usage domestique, poubelles à usage domestique, raclettes à usage domestique, range-placards à usage domestique, sacs à ordures en plastique à usage domestique, sacs à sandwich en plastique à usage domestique, sacs en plastique à usage domestique, serrures d’armoire à usage domestique, systèmes d’étiquetage à usage domestique, systèmes de classement à usage domestique, tabourets à usage domestique, vaisselle en plastique jetable à usage domestique, verres en plastique jetables à usage domestique. | |
| 561315 | Appareils électroménagers |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de petits appareils électroménagers; et de gros appareils électroménagers. | |
| 5613151 | Petits appareils électroménagers |
| Comprends accessoires de petits appareils électriques pour la maison, adoucisseurs d’eau, adoucisseurs d’eau salée, appareils de soins personnels, appareils de soins pour les pieds, aspirateurs centraux, bassines à friture, bouilloires électriques, brosses à dents électriques, broyeurs à déchets, cafetières, chaufferettes portables, cireuses, compacteurs à déchets, coussins chauffants, couteaux électriques, cuiseurs à vapeur, déshumidificateurs, épilateurs électriques, équipement de nettoyage de tapis, fers à friser, fers à repasser à vapeur, fers plats, filtres à eau, fours grille-pains, grille-pains, humidificateurs portables, machines à coudre, machines à pain, mélangeurs, mélangeurs d’aliments, moulins à café, ouvre-boîtes électriques, petits appareils électriques neufs pour la maison, petits électroménagers, petits fours portables, pièces de petits appareils électriques pour la maison, plaques à frire, plaques chauffantes, poêles à frire électriques, poêles électriques, purificateurs d’air, purificateurs d’eau, rasoirs électriques, robots de cuisine, séchoirs à cheveux, ventilateurs électriques. | |
| 5613152 | Gros appareils électroménagers |
| Comprends climatiseurs individuels pour la maison, congélateurs (autonomes) à usage domestique, cuisinières à usage domestique, fourneaux de cuisine à usage domestique, fours à convection à usage domestique, fours à micro-ondes à usage domestique, fours à usage domestique (sauf grille-pains fours et petits fours portables), gros appareils ménagers à usage domestique, hottes de cuisinière à usage domestique, laveuses à usage domestique, lave-vaisselles à usage domestique, machines à laver à usage domestique, pièces neuves de gros appareils ménagers à usage domestique, réfrigérateurs de maison, sécheuses à usage domestique. | |
| 561316 | Appareils électroniques de consommation |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau; de logiciels, sauf les ludiciels; de téléphones et produits connexes; de téléviseurs et d'équipement audiovisuel à usage domestique; et d'appareils photos et d'autre équipement et fournitures photographiques. | |
| 5613161 | Ordinateurs, appareils périphériques et équipement de réseau |
| Comprends accessoires d’ordinateur neufs (sauf encre en poudre et cartouches), assistants numériques personnels (ANP), boîtes d’entreposage de CD, boîtes d’entreposage de diskette, boîtes d’entreposage de DVD, câbles informatiques, cartes mémoire flash, casiers d’entreposage de CD, casiers d’entreposage de diskette, casiers d’entreposage de DVD, CD vierges, circuits intégrés d’ordinateur, claviers d’ordinateur, claviers numériques externes, composantes d’ordinateur neuves (sauf encre en poudre et cartouches), disques audio vierges, disquettes vierges, DVD vierges, écrans antireflets, écrans d’ordinateur, imprimantes (sauf encre en poudre), lecteurs de CD, lecteurs de disque dur d’ordinateur, lecteurs de DVD pour ordinateurs, microassemblages d’ordinateur, microphones d’ordinateur, modems, ordinateurs neufs avec logiciels préchargés, ordinateurs neufs sans logiciels préchargés, pièces d’ordinateur neuves (sauf encre en poudre et cartouches), piles d’ordinateur, piles d’ordinateur portable, puces mémoire, scanners, souris d’ordinateur, supports d’écran, supports d’entreposage de CD, supports d’entreposage de diskette, supports d’entreposage de DVD, tapis de souris d’ordinateur, traceurs, webcaméras. | |
| 5613162 | Logiciels (sauf les ludiciels) |
| Comprends articles multimédias (sauf jeux électroniques), cassettes emballées et vendues avec un logiciel (sauf jeux électroniques), disques emballés et vendus avec un logiciel (sauf jeux électroniques), livres emballés et vendus avec un logiciel (sauf jeux électroniques), logiciels emballés (sauf jeux). | |
| 5613163 | Téléphones et produits connexes |
| Comprends casques téléphoniques, pièces de téléphone cellulaire neuves, pièces de téléphone neuves, piles de téléphone, piles de téléphone cellulaire, répondeurs, téléavertisseurs (sauf services de messagerie), télécopieurs, téléphones (sauf services téléphoniques), téléphones cellulaires (sauf services téléphoniques), téléphones sans fil (sauf services téléphoniques). | |
| 5613164 | Téléviseurs et équipement audiovisuel à usage domestique |
| Comprends accessoires de caméras cinématographiques, accessoires de caméras vidéo, accessoires de caméscope, amplificateurs (sauf d’automobile), antennes paraboliques, bandes audio vierges, bandes vidéo vierges, caméras cinématographiques, caméras vidéo, caméscopes, caméscopes numériques, écouteurs-boutons, enregistreurs de bandes (sauf d’automobile), équipement audio (sauf mixeurs), équipement vidéo (sauf mixeurs), étuis pour caméras vidéo, films pour caméras vidéo, fournitures audio (sauf mixeurs), fournitures vidéo (sauf mixeurs), haut-parleurs (sauf d’automobile), lecteurs audionumériques portables, lecteurs de bandes (sauf d’automobile), lecteurs de cassettes (sauf d’automobile), lecteurs de CD (sauf d’automobile), lecteurs de CD portables, lecteurs de disque compacts portables, lecteurs de disques au laser (sauf d’automobile), lecteurs de DVD (sauf d’automobile), lecteurs MP3, lecteurs-enregistreurs de musique portables, magnétophones à bobine, magnétoscopes à cassettes, microphones (sauf pour ordinateur), mini-lecteurs à disques (sauf d’automobile), nettoyeurs de têtes pour lecteurs de bandes audio, nettoyeurs de têtes pour lecteurs de bandes vidéo, pièces neuves de de matériel vidéo, pièces neuves de matériel audio, pièces neuves de téléviseurs, radiocassettes, radio-réveils, radios, radios amateurs, récepteurs audio (sauf d’automobile), stéréos (sauf d’automobile), syntonisateurs (sauf d’automobile), systèmes de son (sauf d’automobile), téléviseurs à écran plat LCD, téléviseurs à écran plat plasma, téléviseurs, vidéocassettes vierges. | |
| 5613165 | Appareils photos et autre équipement et fournitures photographiques |
| Comprends accessoires pour appareils photo, accessoires pour appareils photo numériques, accessoires pour projecteurs à diapositives, agrandisseurs photographique, albums de photos, appareils (sauf les caméras vidéo) et matériel photographiques, appareils photo, appareils photo numériques, diapositives, écrans de projecteur, équipement photographiques, étuis d’appareils photo, étuis d’appareils photo numériques, flashs, fournitures photographiques, lentilles d’appareil photo, pellicules pour appareils photo, pièces neuves pour appareils photo, pièces neuves pour appareils photo numériques, piles spéciales pour caméras vidéo numériques (sauf piles AA et AAA), projecteurs à diapositives, trépieds d’appareils photo. | |
| 56141 | Articles de sport et de loisirs |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'articles de sport, y compris les bicyclettes; de jouets et jeux; de publications; d'enregistrements audio et vidéo; et de matériel et fournitures d'art et de loisirs, non classés ailleurs. | |
| 561411 | Articles de sport (y compris les bicyclettes) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de bicyclettes, et matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme; d'équipement de conditionnement physique; d'équipement de golf; d'équipement de ski et de planche à neige; d'équipement de chasse, de pêche et de camping; de matériel de sport d'équipe; et d'équipement sportif non classés ailleurs. | |
| 5614111 | Bicyclettes, et matériel et accessoires de bicyclette et de cyclisme |
| Comprends accessoires de cyclisme, bandanas spécialisés de cyclisme, bicyclettes (sauf tricycles d’enfants), cadenas de bicyclette, casques de bicyclette, casquettes spécialisées de cyclisme, chambres à air de bicyclette, chemises spécialisées de cyclisme, cuissards de cyclisme rembourrés, cuissards de cyclisme spécialisés, enclos à bicyclettes, équipement de cyclisme, fichus spécialisés de cyclisme, jambières d’appoint spécialisées de cyclisme, maillots de corps pour cyclisme, maillots spécialisés de cyclisme, manches d’appoint spécialisées de cyclisme, pièces de bicyclette neuves (sauf tricycles pour enfants), pneus de bicyclette, pompes de bicyclette, roues de bicyclette, sacs à bicyclette, supports à bicyclette, vêtements de cyclisme specialises. | |
| 5614112 | Équipement de conditionnement physique |
| Comprends appareils d’entraînement assemblés, appareils d'entraînement elliptiques, ballons d’exercice, ballons lestés, barres à disques, bicyclettes stationnaires, équipement d’exercice (sauf vêtements et vidéos), équipement de conditionnement physique (sauf vêtements et vidéos), exerciseurs abdominaux, exerciseurs elliptiques, gymnases à domicile, haltères courts, kettlebells, machines à ramer, poids libres, sacs bulgares, tapis d’exercice, tapis roulants d’exercice, vélos d'exercice, vestes lestées. | |
| 5614113 | Équipement de golf |
| Comprends accessoires de golf (sauf vêtements), balles de golf, bâtons de golf, bois d’allée, bois no 1, capuchons de bâtons de golf, chariots de golf motorisés, chariots de golf non motorisés, chaussures de golf, cocheurs de sable, équipement de golf (sauf vêtements), fers droits, gants de golf, kilts de golf, manches de bâtons de golf, outils de réparation de marques de balle de golf, repères de golf, sacs de golf, serviettes de golf, tés de golf. | |
| 5614114 | Équipement de ski et de planche à neige |
| Comrpends accessoires de planche à neige, accessoires de ski, bâtons de ski, bottes de planche à neige, bottes de ski, brosses de nettoyage de planche à neige, brosses de nettoyage de ski, casques de planche à neige, casques de ski, chapeaux de planche à neige, chapeaux de ski, chaufferettes de bottes de ski, cire de planche à neige, combinaisons aérodynamiques de ski de course, courroies de ski, courroies de ski de poudreuse, couvre-casques de ski, équipement de planche à neige, équipement de ski, farts pour ski, fixations de planche à neige, fixations de ski, gants de planche à neige, gants de ski, housses de fixations de ski, isolants de bottes de ski, isolants de gants de ski, lunettes de planche à neige, lunettes de ski, lunettes protectrices pour la planche à neige, lunettes protectrices pour le ski, planches à neige, porte-skis, protecteurs de semelles de bottes de ski, sacs de bottes de ski, sacs de planche à neige, sacs de ski, séchoirs de bottes de ski, skis, skis alpins, skis de fond, supports à ski, supports de planche à neige, visières de planche à neige, visières de ski. | |
| 5614115 | Équipement de chasse, de pêche et de camping |
| Comprends accessoires de chasse, accessoires de pêche, appâts, appâts vivants, arcs, armes à feu de chasse, boîtes d’appâts de pêche, carabines, carabines à air, carabines de tir sur cible, collections d’armes à feu, cuissardes de pêche, équipement de camping, équipement de chasse, équipement de pêche, équipement de tir à l’arc, filets de camouflage, flèches, fournitures de camping, fournitures de tir à l’arc, fusils de chasse, fusils de tir sur cible, glacières de camping, glacières de pique-nique, lanternes, leurres de chasse, leurres de pêche, lunettes de visée pour arcs, lunettes de visée pour pistolets, matelas pneumatiques de camping (sauf matelas pneumatiques à eau), munitions de chasse, munitions de tir sur cible, pistolets, pistolets à air, pistolets de compétition, poêles de camping, postes d’affût de chasse, sacs de couchage, substances attractives de chasse, substances attractives de pêche, tentes, vestes de pêche, vêtements de camouflage, vêtements de chasse. | |
| 5614116 | Matériel de sport d'équipe |
| Comprends anneaux de basketball, balises de soccer, balles de balle molle, balles de baseball, balles et de ballons (sauf de golf et d’exercice), ballons de basketball, ballons de football, ballons de rugby, ballons de soccer, ballons de volleyball, bâtons de balle molle, bâtons de baseball, bâtons de ringuette, bottes de football, bottes de rugby, buts de soccer, casques de balle molle, casques de baseball, casques de football, casques de hockey, casques de ringuette, casques de rugby, casquettes de balle molle, casquettes de baseball, casquettes de football, ceintures de maintien de football, ceintures de maintien de protection de ringuette, cerceauxde basketball, chapeaux de balle molle, chapeaux de baseball, chapeaux de football, chariots de ballons, chariots de basketball, chaussettes de basketball, chaussettes de soccer, chaussures à crampons de baseball, chaussures à crampons de football, chaussures à crampons de soccer, chaussures à crampons de soccer d’extérieur, chaussures à crampons de soccer d’intérieur, chaussures de baseball, chaussures de rugby, chaussures de soccer, chaussures de soccer d’extérieur, chaussures de soccer d’intérieur, chemises de basketball, chemises de soccer, chemises protectrices de football, coussinets de protection de football, crampons de football neufs (sans les chaussures), crampons de rugby neufs, épaulettes de football, épaulettes de ringuette, équipement de balle molle, équipement de baseball, équipement de basketball, équipement de football, équipement de hockey (sauf comme tenue de ville), équipement de ringuette, équipement de rugby (sauf comme tenue de ville), équipement de soccer, équipement de volleyball, filets de soccer, filets de volleyball, gants de balle molle, gants de baseball, gants de football, gants de frappeurs de balle molle, gants de frappeurs de baseball, gants de gardien de but de soccer, gants de ringuette, gants de soccer, genouillères de volleyball, jambières de gardien de but de ringuette, jambières de soccer, maillots de basketball, maillots de soccer, masques faciaux de basketball, masques faciaux de football, masques faciaux de ringuette, masques protecteurs de basketball, musettes de football, musettes de rugby, panneaux de basketball, pantalons de balle molle, pantalons de baseball, pantalons de ringuette,faciaux de ringuette, protège-chevilles de soccer, neufs (sans les chaussures), patins de hockey, patins de ringuette, plastrons protecteurs de ringuette, pointes de football pointes de rugby neufs, protecteurs de tête de rugby, protecteurs protège-chevilles de volleyball, protège-corps de rugby, protège-coudes de ringuette, protège-cous de ringuette, protège-dents de basketball, protège-dents de football, protège-dents de ringuette, protège-dents de rugby, protège-jambes de receveur de balle molle, protège-jambes de receveur de baseball, protège-tibias de ringuette, protège-tibias de soccer, ruban de hockey, sacs de ballons de soccer, shorts de basketball, shorts de soccer, supports de basketball, suspensoirs de rugby, systèmes de filet de volleyball, tableaux indicateurs de basketball, tables des officiels de basketball, tablettes d’entraîneurs de basketball, uniformes de baseball (sauf comme tenue de ville), uniformes de basketball (sauf tenue de ville), uniformes de football (sauf comme tenue de ville), uniformes de hockey, uniformes de ringuette (sauf comme tenue de ville), uniformes de rugby (sauf comme tenue de ville), uniformes de soccer (sauf comme tenue de ville), uniformes de sport d'équipe, uniformes de volleyball (sauf comme tenue de ville). | |
| 5614117 | Équipement sportif non classé ailleurs |
| Comprends accessoires d’escalade, accessoires de ballon-balai, accessoires de billard, accessoires de boxe, accessoires de curling, accessoires de quilles, accessoires de snooker, accessoires de snooker, accessoires de tennis (sauf chaussures et vêtements), accessoires de tennis de table, anneaux d’escalade, ardoises de plongée, ascendeurs d’escalade, attaches de plongée, baguettes de billard, baguettes de snooker, balai-brosses de curling, balais de ballon-balai, balles de billard, balles de racquetball, balles de snooker, balles de sports de raquette, balles de squash, balles de tennis, balles de tennis de table, ballons de ballon-balai, ballons de boxe, ballons de boxe sur pivot, bandages de boxe, bicoins d’escalade, blocs d’escalade, bottes de plongée, boules de quilles, boyaux de plongée, brides, brosses de curling, buts et filets de ballon-balai, câbles de nylon plats d’escalade, cagoules de plongée, caoutchoucs de table de tennis de table, casques d’escalade, casques de ballon-balai, casques de boxe, casques de ski nautique, ceintures de maintien de ballon-balai, chaussettes d’escrime, chaussures d’escalade, chaussures d’escrime, chaussures de ballon-balai, chaussures de boxe, chaussures de curling, chaussures de danse, chaussures de quilles, chaussures de squash, chaussures de tennis de table, coinceurs d’escalade, coinceurs d’escalade hexentric, coinceurs mécaniques d’escalade, colle de tennis de table, combinaisons humides, combinaisons humides de plongée, combinaisons humides de ski nautique, contre-sanglons, coquilles d’escrime, coquilles protectrices de boxe, cordes à sauter de boxe, cordes d’escalade, cordes de raquette de badminton, cordes de raquettes de squash, cordes de ski nautique, courroies de plongée, coussins d’escrime, craies de billard, craies de snooker, culottes de boxe, décoinceurs d’escalade, dégaines d’escalade, demi-tapis de selle, dispositifs de fixations d’escalade, dispositifs de rappel d’escalade, disques de glissade de curling, échelles de Bachar d’escalade, embouts de ballon-balai, ensembles de ballon-balai, ensembles de filets de tennis de table, ensembles de plongée, enveloppes de têtes de balai de curling, épaulettes de gardiens de but de ballon-balai, épées d’escrime, éponges de tennis de table, équipement (sauf chaussures et vêtements), gilets de stabilisation de plongée, glisseurs de curling, harnachement, équipement d’escalade, équipement d’escrime, équipement d’essai d’escrime, équipement de badminton, équipement de ballon-balai, équipement de billard, équipement de boxe, équipement de curling, équipement de plongée, équipement de pointage d’escrime, équipement de quilles, équipement de ski nautique, équipement de snooker, équipement de snooker, équipement de sports de raquette, équipement de tennis (sauf chaussures et vêtements), équipement de tennis de table, étuis de raquette de tennis, étuis de raquette de tennis de table, exerciseurs de prise d’escalade, extensions pour baguettes de billard, extensions pour baguettes de snooker, feutres de billard, feutres de snooker, feux d’artifice, filets de tennis, fleurets d’escrime, fournitures de squash (sauf chaussures et vêtements), freins d’assurance d’escalade, gants d’assurance d’escalade, gants d’escrime, gants de ballon-balai, gants de blocage de ballon-balai, gants de boxe, gants de curling, gants de frappe au sac, gants de gardiens de but de ballon-balai, gants de plongée, gants de quilles, gants de racquetball, gants de ski nautique, gants de squash, genouillères de ballon-balai, genouillères de curling, harnais, harnais d’escalade, harnais de ski nautique, horloges de ring,inserts de quilles, jambières de gardiens de but de ballon-balai, jauges de plongée, jumelles, kilts de curling, lance-pierres de curling, licols, longes pour chevaux, lunettes protectrices de racquetball, machines à balles de tennis, magnésie d’escalade, masques d’escrime, masques de plongée, matelas pneumatiques à eau, mitaines d’entraînement, mitaines de curling, mousquetons d’escalade, murs d’escalade intérieurs, palettes de tennis de table, palmes de plongée, panneaux d’entraînement de tennis, pantalons de curling, pare-brise de tennis, patins à roues alignées, patins à roulettes, patins de figure, peignoirs de boxe, picots de tennis de table, pierres de curling, planches à cru, planches à roulettes, planches à voile, planches de stratégie de curling, planches de surf, plastrons de gardiens de but de ballon-balai, plateformes de ballon de boxe, poignées d’escrime, poignées de raquettes de squash, poignées de remplacements de raquettes de squash, poignées de ski nautique, pommeaux d’escrime, poteaux de tennis, protecteurs de corps de boxe, protège-coudes de ballon-balai, protège-cuisses de gardiens de but de ballon-balai, protège-dents de ballon-balai, protège-dents de boxe, protège-dents de plongée, protège-tibias de ballon-balai, protège-tibias de gardiens de but de ballon-balai, quincaillerie de plongée, raquettes à neige, raquettes de badminton, raquettes de racquetball, raquettes de squash, raquettes de tennis, raquettes de tennis de table, régulateurs de plongée, rênes pour chevaux, réservoirs de plongée, résines d’escalade, rétracteurs de plongée, robots de tennis de table, rubans adhésifs de raquettes de squash, sabres d’escrime, sacs à magnésie d’escalade, sacs d’équipement d’escrime, sacs d’équipement de boxe, sacs de ballon-balai, sacs de cordes d’escalade, sacs de curling, sacs de frappe, sacs de halage, sacs de quilles, sacs de racquetball, sacs de sable, sacs de tennis de table, sangles d’escalade, sellerie, selles, semelles antidérapantes de curling, serviettes de quilles, skis nautiques, soutiens de poignets de quilles, supports de billard, supports de plongée, supports de snooker, supports muraux de sac de sable, survêtements de boxe, tables de billard, tables de snooker, tables de tennis de table, tambours de plongée, tapis de banc de ballon-balai, tapis de selle, têtes de remplacement de balais de curling, tissus de billard, tissus de snooker, trampolines, tubas de plongée, tubas pour la plongée, verrous de doigt d’escalade, vestes de sauvetage, vêtements d’escrime, vêtements de tennis de table, vêtements étanches de plongée, volants de badminton. | |
| 561412 | Jouets et jeux |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de consoles de jeux électroniques et de ludiciels; et de jouets et d'autres jeux. | |
| 5614121 | Consoles de jeux électroniques et ludiciels |
| Comprends applications de jeux pour tablettes, applications de jeux pour téléphones, consoles de jeux video, jeux électroniques pour tablettes, jeux vidéo, logiciels de jeux pour ordinateur. | |
| 5614122 | Jouets et jeux (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels) |
| Comprends accessoires de fléchettes, animaux en peluche, balançoires de terrain de jeu, balles de soccer sur table, ballons jouets, cartes à jouer, casse-tête, ensembles de course jouets, équipement de terrain de jeu, galets, glissoires de terrain de jeu, jeux de fléchettes, jeux de galets, jeux de soccer sur table, jeux de société, jeux de tennis sur table pneumatiques, jeux neufs (sauf les consoles de jeux électroniques et les ludiciels), jeux non électroniques, jouets neufs, microscopes jouets à assembler, modèles réduits de jouets, pataugeuses portables, piles de remplacement spécialisées de jouets (sauf AA, AAA, D, C, 9V et piles boutons courantes), poupées, structures de terrain de jeu, télescopes jouets à assembler, toboggans, traîneaux , traînes sauvages, trains jouets, tricycles d’enfants, trottinettes pour enfants, wagons jouets. | |
| 561413 | Publications |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de livres; de journaux, revues et autres périodiques; et de publications non classés ailleurs , y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits. | |
| 5614131 | Livres |
| Comprends atlas à couverture rigide, atlas à couverture souple, atlas, bibles à couverture rigide, bibles à couverture souple, bibles, hymnaires à couverture rigide, hymnaires à couverture souple, livres « parlants », livres à couverture rigide, livres à couverture souple, livres à grande diffusion à couverture souple, livres de fiction littéraire à couverture rigide, livres de fiction littéraire à couverture souple, livres de référence, livres de référence généraux à couverture rigide, livres de référence généraux à couverture souple, livres électroniques, livres grand public à couverture rigide, livres neufs à couverture rigide, livres neufs à couverture souple, livres non romanesques à couverture souple, livres parlants à couverture rigide, livres parlants à couverture souple, livres pour enfants à couverture rigide, livres pour enfants à couverture souple, livres savants à couverture rigide, livres savants à couverture souple, manuels scolaires à couverture rigide, manuels scolaires à couverture souple, manuels scolaires, œuvres non romanesques à couverture rigide, ouvrages de religion à couverture rigide, ouvrages de religion à couverture souple, ouvrages professionnels, ouvrages techniques. | |
| 5614132 | Journaux, revues et autres périodiques |
| Comprends bandes dessinées, guides de télévision, journaux, journaux communautaires, journaux ethniques, mmagazines, périodiques, quotidiens. | |
| 5614133 | Publications non classés ailleurs (y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhaits) |
| Comprends affiches, cartes d’action de grâces, cartes d’anniversaire, cartes d’Halloween, cartes de bébé, cartes de condoléances, cartes de félicitations, cartes de fête, cartes de fiançailles, cartes de la fête des mères, cartes de la fête des pères, cartes de la St-Valentin, cartes de mariage, cartes de Noël, cartes de reconnaissance, cartes de remerciements, cartes de sentiments amoureux, cartes de souhaits, cartes des fêtes, cartes du jour de l’An, cartes géographiques, cartes soulignant l'obtention d'un diplômem, reproductions d’œuvres d'art. | |
| 561414 | Enregistrements audio et vidéo |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'enregistrements audio et vidéo. | |
| 5614141 | Enregistrements audio et vidéo |
| Comprends bandes audio préenregistrées, bandes vidéo préenregistrées, CD audio préenregistrés, CD préenregistrés, disques, disques au laser préenregistrés, disques audio préenregistré, disques audio préenregistrés, disques compacts audio préenregistrés, disques vidéo préenregistrés, disques vidéo préenregistrés, DVD préenregistrés, enregistrements audio, enregistrements de disque vidéo numériques, enregistrements video, supports préenregistrés. | |
| 561415 | Matériel et fournitures d'art et de loisirs non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de matériel et fournitures d'artistes; d'instruments de musique et cahiers de musique; d'articles de couture et de tricot; et de nécessaires pour l'artisanat et les passe-temps, et fournitures pour les loisirs non classés ailleurs. | |
| 5614151 | Matériel et fournitures d'artistes |
| Comprends équipement d’artistes, fournitures d’artistes, fournitures de chevalets, fournitures de fusain, fournitures de peinture, fournitures de pinceaux, fournitures de toiles, pinceaux d’artiste. | |
| 5614152 | Instruments de musique et cahiers de musique |
| Comprends accessoires d'instruments de musique, accordéons, banjos, clarinettes, claviers neufs, cornemuses, djembés, échantillonneurs (instruments de musique), flûtes, fournitures d'instruments de musique neuves, guitares, harmonicas, harpes, instruments à vent, koras, musique en feuilles, orgues, pianos neufs, saxophones, sifflets musicaux, synthétiseurs musicaux, tables tournantes, tambours, trombones, trompettes, tubas (instruments de musique), violins. | |
| 5614153 | Articles de couture et de tricot |
| Comprends aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, articles de couture et de tricot, articles de mercerie, baleines de col, boutons, boutons pression, couteaux à découdre, crochet à crocheter, épingles à coudre, fermetures éclair, filés, fils à coudre, fils à couture, fils à crochet, fils à tricoter, fournitures de couture, fournitures de tricot, marqueurs pour couture, mousse d’ameublement fils, patrons de couture, patrons de couturier, rubans, rubans à mesurer de couture, tissu, tissu à draperies, tissu à meubles, trousses de couture (sauf machines à coudre). | |
| 5614154 | Articles et fournitures d'artisanat, de passe-temps et de loisirs non classés ailleurs |
| Comprends accessoires d’échecs, accessoires neufs de jeux de hockey de table, ailettes de fléchettes, armoires de cible, bandes velcro de jeux de hockey de table, boucles (fournitures d’artisanat), brides de compartiment de rondelles de jeux de hockey de table, cahiers de dessins, cibles de fléchettes, coffrets de fléchettes, colles d’artisanat, coussins de poignées de jeux de hockey de table, échiquiers, ensembles de modèles réduits pour loisir, équipement de jeu de hockey pneumatique, fléchettes, fournitures d’artisanat, fournitures de hobby, fournitures de vitrail, gardiens de buts de jeux de hockey de table, jeux de chimie, jeux de hockey de table Do-To-Ho, joueurs de jeux de hockey de table, livres à colorier, maillets de jeu de hockey pneumatique, maquillage de déguisement, maquillage de théâtre, peinture faciale pour fêtes d'enfants, pièces de poignées de jeux de hockey de table, pistolets à colle, ressorts de gardiens de but de jeux de hockey de table, ressorts de joueurs de jeux de hockey de table, rondelles de jeu de hockey pneumatique, rondelles de jeux de hockey de table, tables de jeu de hockey pneumatique, trousses d’artisanat. | |
| 56151 | Véhicules automobiles |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de véhicules automobiles neufs; et de véhicules automobiles d'occasion. | |
| 561511 | Véhicules automobiles neufs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'automobiles neuves; de minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, neufs; et de camions de poids moyen et de gros tonnage neufs. | |
| 5615111 | Automobiles neuves |
| Comprends automobiles (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions), véhicules automobiles (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions), voitures (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions), voitures de tourisme (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions), voitures particulières (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions). | |
| 5615112 | Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, neufs |
| Comprends camionnettes, camions légers, fourgonnettes (sauf fourgonnettes converties), minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS). | |
| 5615113 | Camions de poids moyen et de gros tonnage neufs |
| Comprends autobus, camions de classes 4, camions de classes 5, camions de classes 6, camions de classes 7, camions de classes 8, camions lourds, camions moyens. | |
| 561512 | Véhicules automobiles d'occasion |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'automobiles d'occasion; de minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, d'occasion; et de camions de poids moyen et de gros tonnage d'occasion. | |
| 5615121 | Automobiles d'occasion |
| Comprends voitures antiques (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions), voitures (sauf minifourgonettes, véhicules utilitaires sport et camions). | |
| 5615122 | Minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport et camions légers, d'occasion |
| Comprends camionnettes, camions légers, camions légers antiques, camions militaires légers conformes au code de la sécurité routière, fourgonnettes (sauf fourgonnettes converties), fourgonnettes antiques, minifourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS). | |
| 5615123 | Camions de poids moyen et de gros tonnage d'occasion |
| Comprends autobus, camions de classes 4, camions de classes 5, camions de classes 6, camions de classes 7, camions de classes 8, camions lourds, camions militaires lourds conformes au code de la sécurité routière, camions militaires moyens conformes au code de la sécurité routière, camions moyen. | |
| 56152 | Véhicules récréatifs |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de véhicules récréatifs neufs; et de véhicules récréatifs d'occasion. | |
| 561521 | Véhicules récréatifs neufs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de motocyclettes et scooters neufs; d'autocaravanes, de caravanes classiques et d'autocaravanes séparables, neuves; de motoneiges et de véhicules hors route personnels neufs; et de bateaux de plaisance neufs, et d'autres véhicules récréatifs neufs non classés ailleurs. | |
| 5615211 | Motocyclettes et scooters neufs |
| Comprends accessoires de cyclomoteurs, accessoires de motocyclettes, accessoires de scooters, accessoires de scooters motorisés, accessoires de vélomoteurs, casques de motocyclette, cyclomoteurs, housses de motocyclette, motocyclettes (sauf véhicules tout-terrain), pièces de cyclomoteurs, pièces de motocyclettes, pièces de scooters, pièces de scooters motorisés, pièces de vélomoteurs, remorques de motocyclettes, scooters, scooters motorisés, vélomoteurs (sauf véhicules tout-terrain), vêtements de motocyclette. | |
| 5615212 | Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, neuves |
| Comprends accessoires d’autocaravanes, accessoires d’autocaravanes séparables, accessoires de caravanes classiques, accessoires de tentes-caravanes, appareils ménagers d’autocaravanes, appareils ménagers d’autocaravanes séparables, appareils ménagers de caravanes classiques, autocaravanes, autocaravanes séparables, campeuses auto-tractées, caravanes classiques, caravanes portées, fourgonnettes de camping, fourgonnettes récréatives converties, pièces d’autocaravanes, pièces d’autocaravanes séparables, pièces de caravanes classiques, pièces de tentes-caravanes, pièces non automobiles d’autocaravanes, pièces non automobiles de caravanes classiques, pièces non automobiles de caravanes portées, pièces non automobiles de fourgonnettes converties, tentes-caravanes, tentes-roulottes. | |
| 5615213 | Motoneiges et véhicules hors route personnels neufs |
| Comprends accessoires de motoneiges, accessoires de véhicules tout-terrain, motodunes, motoneiges, pièces de motoneiges, pièces de véhicules tout-terrain, remorques de motoneiges, véhicules tout-terrain, VTT . | |
| 5615214 | Bateaux de plaisance, et autres véhicules récréatifs neufs non classés ailleurs |
| Comprends accessoires d’aéronef, accessoires de bateau, aéronefs, ancres de bateau, appareils ménagers de bateaux de croisière, appareils ménagers de yachts, avirons de bateau, bateaux, bateaux à moteur, bateaux à voile, bateaux de pêche, canots, canots automobiles, canots pneumatiques, caravanes flottantes, catamarans, échosondeurs pour bateau, embarcations à avirons, housses de bateau, kayaks, lève-bateaux automatiques, matériel radar de bateau, moteurs de bateaux de pêche, moteurs de canots automobiles, motomarines, pagaies de canots, pagaies de kayak, pagaies pour embarcations, pédalos, pièces d’aéronef, pièces de bateau, remorques de bateau, remorques de motomarines, remorques utilitaires, vedettes de croisière, voiles, voiturettes de golf, yachts. | |
| 561522 | Véhicules récréatifs d'occasion |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de motocyclettes et scooters d'occasion; d'autocaravanes, de caravanes classiques et d'autocaravanes séparables, d'occasion; de motoneiges et de véhicules hors route personnels d'occasion; et de bateaux de plaisance d'occasion, et d'autres véhicules récréatifs d'occasion non classés ailleurs. | |
| 5615221 | Motocyclettes et scooters d'occasion |
| Comprends accessoires de cyclomoteurs, accessoires de motocyclettes, accessoires de vélomoteurs, casques de motocyclette, cyclomoteurs, housses de motocyclette, motocyclettes, motocyclettes (sauf véhicules tout-terrain), pièces de cyclomoteurs, pièces de motocyclettes, pièces de vélomoteurs, remorques de motocyclette, scooters, scooters motorisés, vélomoteurs (sauf véhicules tout-terrain), vêtements de motocyclette. | |
| 5615222 | Autocaravanes, caravanes classiques et autocaravanes séparables, d'occasion |
| Comprends accessoires d’autocaravanes, accessoires d’autocaravanes séparables, accessoires de caravanes classiques, accessoires de tentes-caravanes, appareils ménagers d’autocaravanes, appareils ménagers de campeuses, appareils ménagers de caravanes classiques, autocaravanes, autocaravanes séparables, campeuses auto-tractées, caravanes classiques, caravanes portées, fourgonnettes de camping, fourgonnettes récréatives converties, pièces d’autocaravanes, pièces d’autocaravanes séparables, pièces de caravanes classiques, pièces de tentes-caravanes, pièces non automobiles d’autocaravanes, pièces non automobiles d’autocaravanes séparables, pièces non automobiles de caravanes classiques, pièces non automobiles de fourgonnettes converties, tentes-caravanes, tentes-roulottes. | |
| 5615223 | Motoneiges et véhicules hors route personnels d'occasion |
| Comprends accessoires de véhicules tout-terrain, pièces de véhicules tout-terrain, véhicules tout-terrain, VTT. | |
| 5615224 | Bateaux de plaisance, et autres véhicules récréatifs d'occasion non classés ailleurs |
| Comprends accessoires d’aéronefs personnels, accessoires de bateaux, aéronefs usagés, ancres de bateau, appareils ménagers de bateaux de croisière, appareils ménagers de yachts, avirons de bateau, bateaux, bateaux à moteur, bateaux à voile, bateaux de pêche, canots, canots à rames, canots automobiles, canots pneumatiques, caravanes flottantes, catamarans, échosondeurs pour bateau, housses de bateau, kayaks, lève-bateaux, matériel radar de bateau, moteurs de bateaux de pêche, moteurs de canots automobiles, motomarines, pagaies de canots, pagaies de kayak, pagaies pour embarcations, pédalos, pièces d’aéronefs personnels, pièces de bateaux, remorques de bateau, remorques de motomarine, vedettes de croisière, voiles d’occasion, voiturettes de golf motorisées, yachts. | |
| 56153 | Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de pneus neufs de véhicules automobiles; de pièces et d'accessoires neufs et d'occasion de véhicules automobiles; et de produits chimiques pour véhicules automobiles. | |
| 561531 | Pièces, accessoires et fournitures de véhicules automobiles |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de pneus neufs de véhicules automobiles; de pièces et d'accessoires neufs et d'occasion de véhicules automobiles; et de produits chimiques pour véhicules automobiles. | |
| 5615311 | Pneus neufs de véhicules automobiles |
| Comprends chambres à air, chambres à air d’autobus d’occasion, chambres à air d’autobus neuves, chambres à air d’autobus rechapées, chambres à air de camionnettes d’occasion, chambres à air de camionnettes neuves, chambres à air de camionnettes rechapées, chambres à air de camions de catégories 4 à 8 d’occasion, chambres à air de camions de classes 4 à 8 neuves, chambres à air de camions de classes 4 à 8 rechapées, chambres à air de camions lourds d’occasion, chambres à air de camions lourds neuves, chambres à air de camions lourds rechapées, chambres à air de camions moyens d’occasion, chambres à air de camions moyens neuves, chambres à air de camions moyens rechapées, chambres à air de fourgonnettes d’occasion, chambres à air de fourgonnettes neuves, chambres à air de fourgonnettes rechapées, chambres à air de matériel agricole d’occasion, chambres à air de matériel agricole neuves, chambres à air de matériel agricole rechapées, chambres à air de mini-fourgonnettes d’occasion, chambres à air de mini-fourgonnettes neuves, chambres à air de mini-fourgonnettes rechapées, chambres à air de remorques utilitaires d’occasion, chambres à air de remorques utilitaires neuves, chambres à air de remorques utilitaires rechapées, chambres à air de véhicules récréatifs d’occasion, chambres à air de véhicules récréatifs neuves, chambres à air de véhicules récréatifs rechapées, chambres à air de voitures d’occasion, chambres à air de voitures neuves, chambres à air de voitures rechapées, pneus, pneus d’autobus d’occasion, pneus d’autobus neufs, pneus d’autobus rechapés, pneus d’occasion, pneus de camionnettes d’occasion, pneus de camionnettes neufs, pneus de camionnettes rechapés, pneus de camions de catégories 4 à 8 d’occasion, pneus de camions de classes 4 à 8 neufs, pneus de camions de classes 4 à 8 rechapés, pneus de camions lourds d’occasion, pneus de camions lourds neufs, pneus de camions lourds rechapés, pneus de camions moyens d’occasion, pneus de camions moyens neufs, pneus de camions moyens rechapés, pneus de fourgonnettes d’occasion, pneus de fourgonnettes neufs, pneus de fourgonnettes rechapés, pneus de matériel agricole d’occasion, pneus de matériel agricole neufs, pneus de matériel agricole rechapés, pneus de mini-fourgonnettes d’occasion, pneus de mini-fourgonnettes neufs, pneus de mini-fourgonnettes rechapés, pneus de remorques utilitaires d’occasion, pneus de remorques utilitaires neufs, pneus de remorques utilitaires rechapés, pneus de véhicules récréatifs d’occasion, pneus de véhicules récréatifs neufs, pneus de véhicules récréatifs rechapés, pneus de véhicules utilitaires sport d’occasion, pneus de véhicules utilitaires sport neufs, pneus de véhicules utilitaires sport rechapés, pneus de voitures d’occasion, pneus de voitures neufs, pneus de voitures rechapés, pneus neufs, pneus rechapés. | |
| 5615312 | Pièces et accessoires de véhicules automobiles (sauf les pneus), neufs et d'occasion |
| Comprends accessoires d’automobile neufs (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), accessoires d’automobiles d’occasion (sauf pneus chambres à air et sièges de bébés), ailes d’automobile, amortisseurs d’automobile, amplificateurs d’automobile, antennes d’automobile, arceaux de sécurité d’automobile, assainisseurs d'air d’automobile, attaches-remorques d’automobile, batteries d’automobile, batteries de voiture, bougies d’allumage d’automobile, ceintures d’automobile, chargeurs de batterie d’accumulateurs d’automobile, chauffe-moteur, chauffe-moteurs d’automobile, cire d’automobile, climatiseurs d’automobile, crics d’automobile, démarreurs d’automobile, enjoliveurs de roue d’automobile, essuie-glace d’automobile, freins d’automobile, grattoirs d’automobile, haut-parleurs d’automobile, housses d’automobile, housses de siège d’automobile, injecteurs de carburant d’automobile, joints d’étanchéité d’automobile, klaxons d’automobile, lecteurs de cassettes d’automobile, lecteurs de CD d’automobile, lecteurs de disques d’automobile, lecteurs de DVD d’automobile, miroirs d’automobile, moteurs d’automobile neufs, moteurs d’automobile remis à neuf, pare-brises d’automobile, pare-chocs d’automobile, peinture d’automobile, phares d’automobile, pièces d’autobus d’occasion (sauf pneus et chambres à air), pièces d’autobus neuves (sauf pneus et chambres à air), pièces d’automobile neuves (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), pièces d’automobiles d’occasion (sauf pneus chambres à air et sièges de bébés), pièces de camionnettes d’occasion (sauf pneus et chambres à air), pièces de camionnettes neuves (sauf pneus et chambres à air), pièces de camions de classes 4 à 8 d’occasion (sauf pneus et chambres à air), pièces de camions de classes 4 à 8 neuves (sauf pneus et chambres à air), pièces de camions lourds d’occasion (sauf pneus et chambres à air), pièces de camions lourds neuves (sauf pneus et chambres à air), pièces de camions moyens d’occasion (sauf pneus et chambres à air), pièces de camions moyens neuves (sauf pneus et chambres à air), pièces de carrosserie d’automobile, pièces de fourgonnettes d’occasion (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), pièces de fourgonnettes neuves (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés),pièces de minifourgonnettes d’occasion (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), pièces de minifourgonnettes neuves (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), pièces de moteur d’automobile, pièces de véhicules utilitaires sport d’occasion (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), pièces de véhicules utilitaires sport neuves (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), pièces de voitures d’occasion (sauf pneus chambres à air et sièges pour bébés), platines de magnétophone d’automobile, polissoirs d’automobile, pompes à carburant d’automobile, pompes à eau d’automobile, porte-bagages de toit d’automobile, porte-skis d’automobile, pots d’échappement d’automobile, produits de nettoyage d’automobile, protège-calandres, radiateurs d’automobile, radios d’automobile, radios pour voiture, récepteurs d’automobile, ressorts d’automobile, roues d’automobile, silencieux auxiliaires d’automobile, stéréos d’automobile, syntoniseurs d’automobile, systèmes d’alarme d’automobile, systèmes de sécurité d’automobile, systèmes de son d’automobiles, tapis d’automobile, tapis de sol pour automobiles, thermostats d’automobile, tôle de carrosserie d’automobile, tuyaux arrière d’échappement d’automobile, tuyaux d’échappement d’automobile, vitres d’automobile. | |
| 5615313 | Produits chimiques pour les véhicules automobiles |
| Comprends additifs d’automobile, antigel, antigels de serrure, graisses d’automobile, huiles à moteur d’automobile, huiles d’automobile, huiles et additifs pour les véhicules automobile, lave-glace, nettoyants d’injecteur de carburant, nettoyants de carburateur, nettoyants de tuyaux d’alimentation en essence. | |
| 56161 | Carburants pour les véhicules automobiles et combustibles résidentiels |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de carburants pour les véhicules automobiles; et de combustibles résidentiels. | |
| 561611 | Carburants pour les véhicules automobile |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de carburants pour les véhicules automobiles. | |
| 5616111 | Carburants pour les véhicules automobiles |
| Comprends carburant diesel, essence, gaz naturel d’automobile, mélanges d’éthanol, propane d’automobile. | |
| 561612 | Combustibles résidentiels |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de combustibles résidentiels. | |
| 5616121 | Combustibles résidentiels |
| Comprends bois de chauffage pour usage résidentiel, bois pour poêles et foyers, charbon pour usage résidentiel, combustible de réchauds de camping, combustibles à bois de chauffage pour usage résidentiel, combustibles à fondue, combustibles au charbon résidentiels, combustibles de chauffage résidentiels, combustibles solides résidentiels, gaz naturel d'appareils de chauffage, gaz naturel d'appareils ménagers, gaz naturel pour appareils ménagers, gaz naturel pour chauffage, gaz naturel pour usage résidentiel, gaz propane pour usage résidentiel, gaz propane résidentiel, kérosène pour usage résidentiel, mazout domestique, pastilles de bois densifié pour usage résidentiel, pastilles de bois densifié résidentielles. | |
| 56171 | Produits de santé à usage domestique |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de produits pharmaceutiques; de lunettes et lentilles; et de produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs. | |
| 561711 | Produits pharmaceutiques |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits pharmaceutiques sur ordonnance; de produits pharmaceutiques en vente libre; et de vitamines, minéraux et autres suppléments de santé. | |
| 5617111 | Produits pharmaceutiques sur ordonnance |
| Comprends médicaments délivrés sur ordonnance, médicaments d’ordonnance. | |
| 5617112 | Produits pharmaceutiques en vente libre |
| Comprends analgésiques, antiacides, antihistaminiques, remèdes contre le rhume, agents antitussifs, pastilles contre la toux, pastilles pour la toux, sirops contre la toux, laxatifs, préparations contre la grippe, aides-sommeil en vente libre, médicaments sans ordonnance (sauf vitamines minéraux et autres suppléments de santé), médicaments en vente libre (sauf vitamines minéraux et autres suppléments de santé), médicaments antidouleurs sans ordonnance. | |
| 5617113 | Vitamines, minéraux et autres suppléments de santé |
| Comprends barres énergétiques, multivitamines, substituts de repas, suppléments à base de plantes médicinales, suppléments d’amélioration de la silhouette, suppléments de minéraux, suppléments diétothérapeutiques, vitamins. | |
| 561712 | Lunettes et lentilles |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de lunettes et lentilles prescrites; et de lunettes et lentilles vendues sans ordonnance. | |
| 5617121 | Lunettes et lentilles prescrites |
| Comprends articles de lunetterie, lentilles cornéennes, lunettes, lunettes solaires. | |
| 5617122 | Lunettes et lentilles vendues sans ordonnance |
| Comprends accessoires pour la vue, articles de lunetterie sans ordonnance, étuis à lunettes, lentilles cornéennes sans ordonnance, lunettes sans ordonnance, lunettes solaires sans ordonnance, montures de lunettes achetées séparément. | |
| 561713 | Produits de santé à usage domestique non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits de santé à usage domestique, non classés ailleurs. | |
| 5617131 | Produits de santé à usage domestique non classés ailleurs |
| Comprends accessoires de matériel de soins de santé à domicile, aides auditives, attelages thérapeutiques, attelles de cheville, bandages herniaires, bassins de lit, béquilles, cadres de marche, cannes, fauteuils roulants, fournitures d’infirmerie, fournitures de soins de santé à domicile, matériel d’infirmerie, matériel de soins de santé à domicile, matériel médical d’aide à la marche, membres artificiels, orthèses, orthèses de membre inférieur, orthèses du poignet, pièces de matériel de soins de santé à domicile, thermomètres médicaux, trousses de premiers soins. | |
| 56172 | Produits de soins pour bébés, de beauté et d'hygiène personnelle |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail de produits de soins pour bébés; et de produits de beauté et d'hygiène personnelle. | |
| 561721 | Produits de soins pour bébés |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de couches jetables; de sièges d'auto pour bébés et pour enfants; de poussettes, et de produits de soins pour bébés non classés ailleurs. | |
| 5617211 | Couches jetables |
| Comprends couches jetables pour adultes, couches jetables pour bébés. | |
| 5617212 | Sièges d'auto pour bébés et pour enfants |
| Comprends sièges d’auto pour bébés, sièges d’auto pour enfants. | |
| 5617213 | Poussettes et produits de soins pour bébés non classés ailleurs |
| Comprends interphones de surveillance, landaus, porte-bébés, poussettes, trotteurs. | |
| 561722 | Produits de beauté et d'hygiène personnelle |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits cosmétiques et de parfums; de produits de toilette; de produits d'hygiène féminine; et d'articles et produits de soin personnel non classés ailleurs. | |
| 5617221 | Produits cosmétiques et parfums |
| Comprends bases de maquillage, brillants à lèvres, cache-cernes, colognes, crèmes pour le visage, crèmes pour les mains, démaquillants, eau de toilette, fards à joues, fixatifs en aérosol pour le maquillage, fond de teint, illuminateurs pour le teint en crème, illuminateurs pour le teint en poudre, illuminateurs pour le teint liquides, lotions pour le visage, lotions pour les mains, maquillage cosmétique, maquillage en crème, mascaras, masques exfoliants, masques pour le visage, parfums, poudres bronzantes, poudres compactes, poudres pour le visage, rouges à lèvres, vernis à ongles. | |
| 5617222 | Produits de toilette |
| Comprends aérosols pour les pieds, alcool à friction, antisudorifiques, après-rasage en crème, après-rasage en gel, après-rasage liquide, astringents, brosses à cheveux, brosses à dents non électriques, crèmes à raser, déodorants, dépilatoires non électriques, gels à raser, gels pour douche, gels pour le bain, huiles pour la douche et le bain, hydratants pour la peau (sauf pour le visage), lames de rasoir, lotions pour la peau (sauf pour le visage), miroirs à main, mousses à raser, mousses pour les cheveux, pâtes dentifrice, pierres ponces, poudres pour le corps et les pieds, préparations pour les cheveux, produits de nettoyage pour prothèses dentaires, rasoirs non électriques, revitalisants capillaires, rince-bouche, savons (à mains, en barre, liquids, pour le corps, pour le visage), sels pour la douche et le bain, shampoings pour les cheveux, toniques pour la peau et corps. | |
| 5617223 | Produits d'hygiène féminine |
| Comprends coupes menstruelles, garnitures hygiéniques, lingettes d’hygiène féminine, protège-dessous, serviettes hygiéniques, serviettes périodiques, serviettes sanitaires, tampons hygiéniques. | |
| 5617224 | Articles et produits de soin personnel non classés ailleurs |
| Comprends aides à la santé et à la beauté (sauf cosmétiques et parfums), bandages, bouillottes, boules de coton, condoms, contraceptifs sans ordonnance, coupe-ongles, coupe-ongles pour bébés, décolorants pour les cheveux, dissolvants pour les ongles, écrans solaires, gelée de pétrole, limes à ongles, limes d’émeri, nettoyants pour lentilles cornéennes, ongles artificiels, ouate, perruques, polissoirs pour les ongles, postiches, préservatifs, produits de soins personnels non électriques (sauf produits de toilette), produits de soins pour bébés, sacs à cosmétiques, savons pour bébés, shampoing pour bébés, solutions pour lentilles cornéennes, solutions salines optiques, tests de grossesse, toupets. | |
| 56181 | Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'articles de quincaillerie et d'outils; de matériaux et fournitures de rénovation; et d'équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin. | |
| 561811 | Articles de quincaillerie et outils |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'articles de quincaillerie; d'outils à main; et d'outils électriques. | |
| 5618111 | Articles de quincaillerie |
| Comprends accessoires d’armoire, accoudoirs de meubles, agrafes, agrafes en E, ancres de quincaillerie, assemblages d’entretoise, bagues de retenue, barillets, barres, boulons, boulons de rivet autofreinants, boutons de porte, cache-vis, cadenas, cales d’épaisseur, capuchons, chariots, charnières, charnières de porte, clés brutes, clous, collets de rivet, commutateurs, composantes de rail, consoles pour tablettes, contre-fiches, crochets, crochets de suspension, d’écrous autoriveurs, douilles, douilles taraudées, douilles-entretoises autosertissables, écrous, écrous crénelés, écrous de fer en U, écrous de montant, écrous de rivet, ensembles de quincaillerie de porte, fermetures de protection contre les ouragans, filets rapportés, goujons autoriveurs, gouttières, heurtoirs de porte, joints pour le bois, joints toriques, leviers, loquets, loquets de porte, mandrins de rivet, moraillons, noquets, œillets, ossatures de meubles, outils à riveter, panneaux isolants, pattes de meubles, pênes, pênes dormants pour portes, plaques d’interrupteur à bascule, plaques d’interrupteur, plaques de douilles, plaques en T, poignées, poignées de porte, quincaillerie agricole, quincaillerie d’armoire, quincaillerie de bâtiment, quincaillerie de cuisine, quincaillerie de fenêtres, quincaillerie de fixation, quincaillerie de maison, quincaillerie de meubles, quincaillerie de porte, quincaillerie pour entrepreneurs en bâtiments, ressorts, rivets, rondelles, rondelles d’entretoise, rondelles de rivet, rouleaux, serrures, serrures complètes pour portes, sonnettes de porte, sorties d’interrupteur à bascule, sorties de douilles, supports à barre, taquets, tiges, tuyaux de descentes des eaux fluviales, vis, vis de serrage. | |
| 5618112 | Outils à main |
| Comprends boîtes à outils à main, ceintures porte-outils à main, chasse-clous à main (sauf électriques), cisailles à main (sauf électriques), ciseaux à bois à main (sauf électriques), clés à main, clés à manche en T, colle, crics autres que d’automobile, échelles, haches, hachettes, limes, marteaux, mortaiseuses à main (sauf électriques), outils à main (sauf électriques et outils de jardin)outils de charpentier (sauf électriques), outils mécaniques (sauf électriques), pelles à neige (sauf électriques), pics à main, pinces à couper à main (sauf électriques), pinces, pistolets à colle (sauf électriques), pistolets agrafeurs (sauf électriques), poinçons à main (sauf électriques), pousse-neige (sauf électriques), rabots à main, râpes, rubans à mesurer, scies à main (sauf électriques), scies à main, serre-joints à main, tournevis (sauf électriques), tournevis à douille (sauf électriques), tournevis à main (sauf électriques), trousses de chalumeau au propane, truelles. | |
| 5618113 | Outils électriques |
| Comprends boîtes à outils électriques, boulonneuses, ceintures à outils électriques, chasse-clous électriques, cisailles électriques, fers à souder, marteaux-burineurs électriques, meules électriques, outils de charpentier électriques, outils de serrage électriques, outils électriques (sauf outils de jardinage), outils électriques d’établi, outils électriques portatifs, outils mécaniques électriques, pelles à neige électriques, perceuses à main électriques, piles d’outils électriques, piles rechargeables pour outils électriques, pinces à couper électriques, pioches de terrassier électriques, poinçons électriques, ponceuses électriques, pousse-neige électriques, rabots électriques, scies à ruban, scies circulaires, scies mécaniques (sauf scies à chaîne), toupies électriques, tournevis à douille électriques, tournevis électriques. | |
| 561812 | Matériaux et fournitures de rénovation |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'équipement résidentiel de climatisation, de chauffage et de chauffage de l'eau; de fournitures électriques et de plomberie, y compris les luminaires et les appareils sanitaires; de peinture, de fournitures de peinture et de papier peint; de revêtements de sol, y compris les parquets, de carrelages; de bois d'oeuvre et d'autres matériaux et fournitures de rénovation; et d'articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes non classés ailleurs. | |
| 5618121 | Équipement résidentiel de climatisation, de chauffage et de chauffage de l'eau |
| Comprends chaudières résidentielles, chauffe-eau, climatiseurs centraux, conduits de chauffage résidentiels, conduits de ventilation résidentiels, courroies de chaudière, dispositifs de refroidissement résidentiels, échangeurs d’air résidentiels, fournitures de chauffage, fournitures de refroidissement résidentielles, foyers encastrables, grilles chauffage, grilles d’aération, humidificateurs intégrés à une chaudière, matériel de chauffage, plinthes électriques, poêles à bois, purificateurs d’air résidentiels, thermopompes, tuyaux de poêle. | |
| 5618122 | Fournitures électriques et de plomberie (y compris les luminaires et les appareils sanitaires) |
| Comprends baignoires, bains tourbillons intérieurs, blocs d’alimentation électrique résidentiels, boîtes à fusibles, boîtes de câblage, câbles coaxiaux, câbles électriques, commutateurs électriques résidentiels, conduits (de ventilation ou de chauffage), couvercles électriques, cuves de lessivage, disjoncteurs résidentiels, enceintes de baignoire, éviers, fiches électriques, fiches électriques résidentielles, fils de câblage, fils électriques, fournitures de plomberie, fournitures électriques, groupes électrogènes résidentiels, interrupteurs d’éclairage, matériel de plomberie, matériel électrique, matériel électrique résidentiel, panneaux électriques, plaques électriques, pommes de douche, pompes à eau résidentielles, projecteurs d’extérieur, robinets, sources d’alimentation électrique résidentielles, spots d’extérieur, thermostats résidentiels, toilettes résidentielles, trousses de panneaux solaires, tuyaux de plomberie résidentiels, valves de plomberie résidentiels, ventilateurs d’aspiration. | |
| 5618123 | Peinture, fournitures de peinture et papier peint |
| Comprends colle à papier peint, décapants pour peinture, diluants pour peinture, grattoirs à papier peint, grattoirs à peinture, papier peint résidentiel, peinture résidentielle, pinceaux à peinture résidentiels, rouleaux à peinture résidentiels, teintures à bois, vernis. | |
| 5618124 | Revêtements de sol (y compris les parquets) et carrelages |
| Comprends carpettes carreaux de sol en céramique, carreaux de comptoir, carreaux de comptoir en granite, carreaux de comptoir en marbre, carreaux de foyer, carreaux de foyer en granite, carreaux de foyer en marbre, carreaux de sol, carreaux de sol en argile, carreaux de sol en granite, carreaux de sol en liège, carreaux de sol en marbre, carreaux de sol en porcelaine, carreaux de sol en vinyle, carreaux muraux, carreaux muraux en argile, carreaux muraux en céramique, carreaux muraux en granite, carreaux muraux en liège, carreaux muraux en marbre, carreaux muraux en porcelaine, carreaux muraux en vinyle, chemins de passage, comptoirs de cuisine en carreaux d’argile, comptoirs de cuisine en carreaux de céramique, comptoirs de cuisine en carreaux de liège, comptoirs de cuisine en carreaux de porcelaine, comptoirs de cuisine en carreaux de vinyle, parquet tapis de plancher résidentiels (sauf de salle de bain et d’équipement de conditionnement physique), passages, revêtements de sol en bois dur, revêtements de sol en linoléum, sous-tapis, tapis, tapis mur à mur, thibaudes, thibaudes mur à mur. | |
| 5618125 | Bois d'oeuvre et autres matériaux et fournitures de rénovation |
| Comprends accessoires de piscines creusées, accessoires de piscines hors sol, armoires de cuisine, armoires de salle de bain (sauf pharmacies), bains tourbillons extérieurs, bardeaux, bardeaux de fente pour toiture, bardeaux de parement, bardeaux de toiture, béton, bois de construction, bois d'œuvre, bois traité de compression, bourre isolante de fibre de verre, briques de construction, briques de pavage, cadres de fenêtre, cadres de porte, carreaux de plafond, châssis de fenêtre, châssis de porte, ciment, cloisons sèches, clôtures, clôtures en bois, clôtures en fils de fer, comptoirs de cuisine (sauf carreaux), contreplaqué, coupe-froid (sauf d’automobile), dalles, drains, escaliers, escaliers préfabriqués, exutoires de toiture, fenêtres, fermes, feutre pour toiture, fournitures de piscines creusées, fournitures de piscines hors sol (sauf produits chimiques), garde-corps, garnitures de plinthe, gazebos, goudron de toiture, isolants en mousse de polystyrène, lambris, manteaux de cheminée, membranes pare-air, moulures, moustiquaires, panneaux de fibres de moyenne densité, panneaux de grandes particules, panneaux de particules, papier goudronné, parements, parements d’aluminium, parements de bois, parements de maçonnerie, parements de matériau composite, parements de métal, parements de plastique, parements de vinyle, parements isolés, pare-vapeur, pavés, pièces de structure préfabriqués, pieux, pieux de clôture, pieux de construction, piscines creusées, piscines hors sol, placage, planches, planches de bois 1x2, planches de bois 1x6, planches de bois 2x4, planches de bois 3x6, planches de bois 4x6, plaques de plâtre, platelage, plâtre, portes, portes de garage, poteaux, poteaux de clôture, poteaux de construction, poutres de charpente, produits de calfeutrage, produits de remplissage pour joints, produits réfractaires, puits de lumière, remises à outils, remises, saunas résidentiels, sous-faces, spas, spas extérieurs, spas intérieurs, systèmes de gouttières, toitures en tôle ondulé, tuiles de toiture, verre à vitres (sauf d’automobile), volets, volets extérieurs. | |
| 5618126 | Articles de quincaillerie et produits de rénovation connexes non classés ailleurs |
| Comprends abris pour automobiles, adhésifs industriels, appareils d’éclairage ménagers extérieurs, appareils d’éclairage ménagers intérieurs, appareils de nettoyage à haute pression, armoires à pharmacie, aspirateurs d’atelier, aspirateurs ménagers, auvents, bâches, bleus, carillons de porte, casques protecteurs (sauf pour sports), chaînes de quincaillerie, chiffres de maison, colles industrielles, cordes, cylindres pour chalumeaux à propane, drapeaux, étamines, fils métalliques (sauf électriques), gants de sécurité, girouettes, graisses lubrifiantes polyvalentes, huiles lubrifiantes (sauf pour cuisson et automobiles), lampes de maison, lettres de maison, lunettes de sécurité, masques protecteurs (sauf pour sports), matériel de sécurité (sauf les vêtements et les chaussures de sécurité pour femmes, hommes, enfants et bébés), mâts porte-drapeaux, miroirs de sécurité concaves, miroirs de sécurité convexes, miroirs décoratifs, ouvre-portes de garage, papier sablé, paratonnerres, produits chimiques de nettoyage d’entrée, produits de nettoyage industriels, produits de scellement d’asphalte, produits de scellement d’entrée à base d’acrylique, produits de scellement d’entrée à base d’huile, produits de scellement d’entrée à base d’huile, produits de scellement du béton, protège-oreilles, quais, quincaillerie pour boîtes aux lettres, rayonnages, ruban adhésif en toile, ruban isolant, ruban-cache, ruban-cache en toile, sel de voirie, sel pour trottoirs, sel synthétique de voirie, sel synthétique pour trottoirs, systèmes d’alarme ménagers, systèmes d’éclairage montés sur rail, systèmes de sécurité ménagers, ventilateurs de plafond. | |
| 561813 | Équipement et articles domestiques pour la pelouse et le jardin |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de tondeuses à gazon, souffleuses et outils de jardinage; et de plantes vivantes, graines, et autres accessoires et fournitures pour la maison et le jardin, sauf les engrais et pesticides agricoles. | |
| 5618131 | Tondeuses à gazon, souffleuses et outils de jardinage |
| Comprends accessoires chasse-neige pour tracteurs de jardin, accessoires de bassins, arrosoirs de pelouse, bandes d’isolement pour pelouse et jardin, bassins, bêches de jardinage, bétonnières à bordures, binettes, brouettes, chargeurs de feuilles, déchiqueteuses à bois, déchiqueteuses de jardin, déplaqueuses de gazon, élagueurs d’arbres, filets pour plantes, hacheuses à gazon et à feuilles, jardinières d’extérieur, moissonneuses de gazon, motoculteurs de jardin, nouveaux tracteurs de jardin, outils de jardinage, outils pour le jardin, pelles de jardinage, râteaux, sécateurs de plantes, souffleuses à feuilles, souffleuses à neige, taille-haie, tondeuses, tondeuses à siège, treillis pour plantes, tronçonneuses, tuyaux d’arrosage, urnes d’extérieur. | |
| 5618132 | Plantes, graines et autres articles et fournitures pour la maison et le jardin (sauf les fertilisants et les pesticides agricoles) |
| Comprends accessoires de barbecues, appareils d’éclairage spéciaux d’extérieur de sécurité, appareils d’éclairage spéciaux d’extérieur pour aménagement paysager, appareils d’éclairage spéciaux d’extérieur pour patio, arbres de Noël véritables coupés, arbres de pépinière, arbustes, barbecues, BBQ, Buissons, bulbes de plantes, composteurs, fleurs pour jardin, gazon précultivé, housses à barbecue, mélanges de terre couverture pour pelouse, mousse de tourbe, ornements de pelouse, plantes pour jardin, plantes vivantes, produits chimiques pour piscines, réservoirs de propane pour barbecues, semences, semences de fleurs, semences de gazon, semences de légumes, semences de plantes, semis de pépinière, sol d’extérieur, tables de pique-nique. | |
| 56191 | Produits divers |
| Cette classe comprend les services de commerce de détail d'animaux de compagnie, d'aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie; de produits du tabac et accessoires; de matériel et fournitures de bureau pour la maison, non classés ailleurs ; d'équipement et fournitures agricoles; d'équipement et fournitures non classés ailleurs ; et d'oeuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, et de marchandises usagées ou d'occasion, sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles. | |
| 561911 | Animaux de compagnie, aliments pour animaux de compagnie et fournitures pour animaux de compagnie |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'animaux de compagnie; et d'aliments, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie. | |
| 5619111 | Animaux de compagnie |
| Comprends ânes, animaux d'agrément, animaux domestiques, animaux exotiques, animaux familiers, calopsittes élégantes, chats, chevaux, chiens, chiots, cobayes (cochons d’Inde), hamsters, lapins, lézards, oiseaux, perroquets, poissons d’ornement, reptiles, serpents, souris, tortues. | |
| 5619112 | Aliments, fournitures et accessoires pour animaux de compagnie |
| Comprends accessoires, aliments, aliments pour oiseaux sauvages, aquariums, brosses de toilettage, cages, ciseaux électriques, collations, colliers anti-puces, fournitures, gâteries, graines pour oiseaux, harnais, jouets, laisses, lits, manteaux, poudres anti-puces, rasoirs électriques, shampooing, tondeuses. | |
| 561912 | Produits du tabac et accessoires |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de produits du tabac et accessoires. | |
| 5619121 | Produits du tabac et accessoires |
| Comprends accessoires du tabac (sauf les allumettes), briquets pour cigarettes, cigares, cigarettes, cigarettes électroniques, cigarillos, confectionneuses de cigarettes, étuis à cigarettes, filtres de cigarette, fume-cigarettes, papier à cigarettes, papier à rouler le tabac, papier à tabac, pipes, produits du tabac, purificateurs d’odeur de cigarette, rouleuses de cigarettes, tabac à priser, tubes à cigarette. | |
| 561913 | Matériel et fournitures de bureau pour la maison non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de matériel de bureau pour la maison, non classés ailleurs ; et de fournitures de bureau pour la maison, non classés ailleurs. | |
| 5619131 | Matériel de bureau pour la maison non classé ailleurs |
| Comprends dactylos, machines à additionner, photocopieuses. | |
| 5619132 | Fournitures de bureau pour la maison non classées ailleurs |
| Comprends accessoires de bureau, agendas, agendas hebdomadaires, agendas mensuels, agendas quotidiens, agrafes, agrafeuses, articles de papeterie, ballons pour réception, blocs-notes autocollants, blocs-notes de bureau, boîtes d’emballage, boîtes d’expédition, boîtes-cadeaux, boîtes-cadeaux pour bouteilles, boîtes-cadeaux pour gâteaux, boîtes-cadeaux pour truffes, calculatrices, calendriers, carnets de bureau, carnets de reçus, cartes de bureau, cartes postales, cartouches d’encre à jet pour imprimantes d’ordinateur pour la maison, chemises de classement, chemises pour bureau à domicile, choux pour emballage cadeau, cotillons, crayons, enveloppes, enveloppes de bureau, étiquettes de bureau, étiquettes-cadeaux de Noël, feuillets autoadhésifs, fournitures pour bureau à domicile, fournitures pour réception, invitations à un déménagement, invitations à une réception pour nourrisson, invitations, invitations d’affaires, invitations de mariage, invitations de Noël, invitations de réception, invitations religieuses, jeux de stylos, journaux personnels, marqueurs de bureau, papier à écrire, papier à écrire de bureau, papier, papier d’emballage de Noël, papier d’emballage pour cadeaux, papier en bandes pour machine, papier pour dactylo, papier pour imprimante, papier-cadeau, plieuses pour boîtes, punaises, règles, reliures de bureau, reliures pour bureau à domicile, ruban adhésif transparent, rubans de calculatrice, rubans pour emballage cadeau, sacs-cadeaux, serpentins pour réception, stylos, stylos pour bureau à domicile, tablettes de notes, toner pour imprimantes d’ordinateur pour la maison. | |
| 561914 | Équipement et fournitures agricoles |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'équipement agricole; et de fournitures agricoles. | |
| 5619141 | Équipement agricole |
| Comprends accessoires d’équipement agricole, botteleuses mécaniques, charrues agricoles, équipement agricole d’occasion, équipement agricole neuf, ficelles pour travaux agricoles, herses (équipement agricole), herses agricoles, moissonneuses-batteuses, pièces pour équipement agricole, récolteuses agricoles, remorques à bétail d’occasion, remorques à bétail neuves, remorques à chevaux, remorques bétaillères, remorques de ferme d’occasion, remorques de ferme neuves, tracteurs de ferme d’occasion, tracteurs de ferme neufs. | |
| 5619142 | Fournitures agricoles |
| Comprends aliments pour animaux de ferme, bétail, engrais agricoles, engrais de gazon et de jardin, engrais de plantes d’appartement, engrais de plantes d’intérieur, fongicides de pelouse et de jardin, fongicides de plantes d’appartement, fongicides de plantes d’intérieur, fournitures vétérinaires de ferme, herbicides de pelouse et de jardin, insecticides de plantes d’appartement, insecticides de plantes d’intérieur, pesticides de pelouse et de jardin, pesticides de plantes d’appartement, pesticides de plantes d’intérieur, produits chimiques agricoles, semences de grandes cultures agricoles. | |
| 561915 | Équipement et fournitures non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail de fournitures pour fabrication de bière et de vin; de fleurs coupées, plantes en pot d'intérieur et articles floraux; de monuments et pierres tombales; de maisons mobiles préfabriquées; d'instruments professionnels et scientifiques; d'équipement et fournitures pour activités non agricoles, non classés ailleurs ; et de produits de détail divers, non classés ailleurs. | |
| 5619151 | Fournitures pour fabrication de bière et de vin |
| Comprends bouteilles de bière, bouteilles pour la fabrication de vin, capsules en liège pour la fabrication de vin, capsules pour bouteilles de bière, concentrés de jus pour la fabrication de vin, concentrés pour fabrication de bière, concentrés pour la fabrication de vin, étiquettes pour bouteilles de bière, étiquettes pour la fabrication de vin, fournitures de brassage de la bière, fournitures pour la fabrication de vin, houblon pour le brassage de la bière, levure fermentaire pour fabrication de bière, levure fermentaire pour la fabrication de vin, malts de brassage de la bière, nécessaires à bière, nécessaires à vin, produits chimiques pour la fabrication de vin, raisins pour la fabrication de vin. | |
| 5619152 | Fleurs coupées, plantes en pot d'intérieur et articles floraux |
| Comprends articles floraux, fleurs coupées de fleuriste, fleurs en pot d’intérieur, plantes d’intérieur, plantes en pot d’intérieur, terreau. | |
| 5619153 | Monuments et pierres tombales |
| Comprends boîtes de sépulture, cercueils, monuments, monuments funéraires, pierres funéraires, pierres tombales, urnes funéraires. | |
| 5619154 | Maisons mobiles préfabriquées |
| Comprends maisons mobiles d’occasion, maisons mobiles neuves, maisons mobiles préfabriquées d’occasion, maisons mobiles préfabriquées neuves. | |
| 5619155 | Instruments professionnels et scientifiques |
| Comprends agitateurs de laboratoire, agitateurs oscillants de laboratoire, béchers, bouteilles pour réactifs, brûleurs Bunsen, calorimètres, centrifugeuses de laboratoire, densimètres, détecteurs de température, distributeurs de laboratoire, échantillonneurs de laboratoire, électroscopes, équipement d’arpenteur, équipement de laboratoire, équipement ultraviolet de laboratoire, évaporateurs de laboratoire, instruments professionnels, instruments scientifiques, luminomètres, mélangeurs de laboratoire, mélangeurs-agitateurs de laboratoire, microscopes professionnels, microscopes scientifiques, minuterie de laboratoire, pHmètres, pipettes, réfractomètres, régulateurs de température, sondes de température, spectrogrammes, spectromètres, spectrophotomètres, télescopes professionnels, télescopes scientifiques, thermomètres de laboratoire, tubes à essais, verrerie de laboratoire, voltmeters. | |
| 5619156 | Équipement et fournitures pour activités non agricoles, non classés ailleurs |
| Comprends pupitres de mixage audio, pupitres de mixage audio et vidéo. | |
| 5619157 | Produits divers en vente au détail non classés ailleurs |
| Comprends accessoires érotiques, anneaux de porte-clés, articles de fantaisie, cartes cadeau, certificats-cadeaux, écussons, épinglettes, porte-clés, porte-clés avec étiquettes, souvenirs, télécartes. | |
| 561916 | Oeuvres d'art, objets de collection, antiquités, et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles) |
| Cette sous-classe comprend les services de commerce de détail d'oeuvres d'art; d'articles de collectionneur; et d'antiquités et marchandises usagées ou d'occasion, sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles. | |
| 5619161 | Oeuvres d'art |
| Comprends dessins originaux, gravures, peintures, poteries décoratives, sculptures, statuettes. | |
| 5619162 | Articles de collectionneur |
| Comprends albums de collection de pièces de monnaie, albums de collection de timbres, articles de collectionneur, articles de collectionneur, articles de collectionneur autographiés, collections de cartes, collections de cartes de baseball, collections de cartes de basketball, collections de cartes de célébrités, collections de cartes de football, collections de cartes de hockey, collections de cartes de soccer, collections de cartes de sport, collections de pièces de monnaie, collections de timbres, fournitures philatéliques, fournitures pour collections de pièces de monnaie, fournitures pour collections de timbres, fournitures pour numismates. | |
| 5619163 | Antiquités et marchandises usagées ou d'occasion (sauf les véhicules automobiles et les maisons mobiles) |
| Comprends antiquités (sauf les véhicules automobiles), appareils ménagers d’occasion, bijoux antiques, bijoux de succession, instruments de musique d’occasion, jeux d’occasion, livres d’occasion, meubles d’occasion, montres antiques, montres de succession, ordinateurs d’occasion, pianos d’occasion, tracteurs de jardin d’occasion, vêtements d’occasion. | |
| 562 | Commissions sur le commerce de détail |
| Ce groupe comprend les commissions sur le commerce de détail. Les commissions sont perçues pour des services de vente de produits aux consommateurs finaux. Comprend les commissions perçues sur la location et la location à bail de biens au détail. Mais exclut les commissions sur la vente de billets de loterie et d'autres jeux de hasard. | |
| 56211 | Commissions sur la vente |
| Cette classe comprend les commissions sur le commerce de détail. Les commissions sont perçues pour des services de vente de produits aux consommateurs finaux. Comprend les commissions perçues sur la location et la location à bail de biens au détail. Mais exclut les commissions sur la vente de billets de loterie et d'autres jeux de hasard. | |
| 562111 | Commissions sur le commerce de détail |
| Cette sous-classe comprend le service de vente de marchandises pour des tiers, moyennant le versement d'une commission, à l'étape finale du processus de distribution. | |
| 5621111 | Commissions sur la vente |
| Comprends commissions sur la location à bail d'appareils électroménagers, commissions sur la location à bail d'autocaravanes (sauf avec chauffeur), commissions sur la location à bail d'équipement audiovisuel ménager, commissions sur la location à bail d'équipement informatique, commissions sur la location d'appareils électroménagers, commissions sur la location d'autocaravanes (sauf avec chauffeur), commissions sur la location d'équipement audiovisuel ménager, commissions sur la location d'équipement informatique, commissions sur le commerce de détail, commissions sur les activités caritatives, commissions sur les réparations et l'entretien, commissions sur les ventes au détail de cartes-cadeaux, commissions sur les ventes au détail de chèques-cadeaux, commissions sur les ventes par catalogue. | |
| 571 | Services de réparation et d'entretien (sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles) |
| Ce groupe comprend comprend les services de réparation et d'entretien, sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles. Comprend les services d'entretien et de réparation de machines et de matériel d'usage commercial et industriel; les services d'entretien et de réparation d'équipement électronique et de matériel de précision; et les services d'entretien et de réparation d'articles personnels et ménagers. | |
| 57111 | Services de réparation et d'entretien (sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles) |
| Cette classe comprend comprend les services de réparation et d'entretien, sauf pour les bâtiments et les véhicules automobiles. Comprend les services d'entretien et de réparation de machines et de matériel d'usage commercial et industriel; les services d'entretien et de réparation d'équipement électronique et de matériel de précision; et les services d'entretien et de réparation d'articles personnels et ménagers. | |
| 571111 | Services d'entretien et de réparation de machines et de matériel d'usage commercial et industriel |
| Cette sous-classe comprend les services d'entretien et de réparation, sauf le nettoyage, de machines et de matériel agricoles, de construction, miniers et forestiers; les services d'entretien et de réparation, sauf le nettoyage, de machines et de matériel pour le commerce et les établissements de service; les services d'entretien et de réparation, sauf le nettoyage, de machines et de matériel de fabrication et de travail du métal; les services d'entretien et de réparation, sauf le nettoyage, de matériel commercial de réfrigération; les services d'entretien et de réparation, sauf le nettoyage, de toutes autres machines et matériel; et les services de nettoyage de machines et de matériel d'usage industriel et commercial. | |
| 5711111 | Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de machines et de matériel agricoles, de construction, miniers et forestiers |
| Comprends entretien (sauf le nettoyage) de machines agricoles, entretien (sauf le nettoyage) de machines de carrières, entretien (sauf le nettoyage) de machines de construction, entretien (sauf le nettoyage) de machines de foresterie, entretien (sauf le nettoyage) de machines de mines, entretien (sauf le nettoyage) de machines industrielles pour l'agriculture, entretien (sauf le nettoyage) de matériel agricole, entretien (sauf le nettoyage) de matériel de carrières, entretien (sauf le nettoyage) de matériel de construction, entretien (sauf le nettoyage) de matériel forestier, entretien (sauf le nettoyage) de matériel industriel pour l'agriculture, entretien (sauf le nettoyage) de matériel minier, réparation de machines agricoles, réparation de machines de carrières, réparation de machines de construction, réparation de machines de foresterie, réparation de machines de mines, réparation de machines industrielle pour l'agriculture, réparation de matériel agricole, réparation de matériel de carrières, réparation de matériel de construction, réparation de matériel forestier, réparation de matériel industriel pour l'agriculture, réparation de matériel minier. | |
| 5711112 | Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de machines et de matériel pour le commerce et les industries de services |
| Comprends entretien (sauf le nettoyage) de distributeurs automatiques, entretien (sauf le nettoyage) de machinerie industrielle pour le commerce et les industries de services, entretien (sauf le nettoyage) de machines de lave-auto, entretien (sauf le nettoyage) de matériel industriel pour le commerce et les industries de services, entretien (sauf le nettoyage) d'équipement commercial de blanchissage, entretien (sauf le nettoyage) d'équipement commercial de cuisine, entretien (sauf le nettoyage) d'équipement commercial de nettoyage à sec, main-d'œuvre ou pièces et fournitures utilisées pour fournir le service de réparation et d'entretien de machines et de matériel pour le commerce et les établissements de services, réparation de distributeurs automatiques, réparation de machinerie industrielle pour le commerce ou les industries de services, réparation de machines de lave-auto, réparation de matériel industriel pour le commerce ou les industries de services, réparation d'équipement commercial de blanchissage, réparation d'équipement commercial de cuisine, réparation d'équipement commercial de nettoyage à sec, services de réparation (sauf le nettoyage) de machines pour le commerce ou les industries de services, services de réparation (sauf le nettoyage) de matériel pour le commerce ou les industries de services, services d'entretien (sauf le nettoyage) de machines pour le commerce ou les industries de services, services d'entretien (sauf le nettoyage) de matériel pour le commerce ou les industries de services. | |
| 5711113 | Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de machines et de matériel de fabrication et de travail du métal |
| Comprends entretien (sauf le nettoyage) de brûleurs industriels, entretien (sauf le nettoyage) de compresseurs, entretien (sauf le nettoyage) de fours industriels, entretien (sauf le nettoyage) de machinerie industrielle de travail du métal, entretien (sauf le nettoyage) de machinerie industrielle pour les industries manufacturières, entretien (sauf le nettoyage) de machines de production de cuir, entretien (sauf le nettoyage) de machines de production de papier et de carton, entretien (sauf le nettoyage) de machines de production de vêtements, entretien (sauf le nettoyage) de machines de textiles, entretien (sauf le nettoyage) de machines de traitement du tabac, entretien (sauf le nettoyage) de machines de transformation des aliments, entretien (sauf le nettoyage) de machines de transformation des boissons, entretien (sauf le nettoyage) de machines d'emballage, entretien (sauf le nettoyage) de machines métallurgiques, entretien (sauf le nettoyage) de machines pour scieries, entretien (sauf le nettoyage) de machines pour usines à papier, entretien (sauf le nettoyage) de machines-outils, entretien (sauf le nettoyage) de matériel industriel de travail du métal, entretien (sauf le nettoyage) de matériel industriel pour les industries manufacturières, entretien (sauf le nettoyage) de pompes, entretien (sauf le nettoyage) de presses à imprimer, entretien (sauf le nettoyage) de robinets industriels, entretien (sauf le nettoyage) de soupapes industrielles, entretien de moteurs (sauf les moteurs pour aéronefs automobiles et motocycles), entretien de turbines, réparation de brûleurs industriels, réparation de compresseurs, réparation de fours industriels, réparation de machinerie industrielle de travail du métal, réparation de machinerie industrielle pour les industries manufacturières, réparation de machines de production de cuir, réparation de machines de production de papier et de carton, réparation de machines de production de vêtements, réparation de machines de textiles, réparation de machines de traitement du tabac, réparation de machines de transformation des aliments, réparation de machines de transformation des boissons, réparation de machines d'emballage, réparation de machines métallurgiques, réparation de machines pour scieries, réparation de machines pour usines à papier, réparation de machines-outils, réparation de matériel industriel de travail du métal, réparation de matériel industriel pour les industries manufacturières, réparation de moteurs (sauf les moteurs pour aéronefs, automobiles et motocycles), réparation de pompes, réparation de presses à imprimer, réparation de robinets industriels, réparation de soupapes industrielles, réparation de turbines. | |
| 5711114 | Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de matériel commercial de réfrigération |
| Comprends entretien (sauf le nettoyage) de matériel de réfrigération industriel, entretien (sauf le nettoyage) de matériel de refroidissement industriel, réparation de matériel de réfrigération industriel, réparation de matériel de refroidissement industriel, services de réparation de matériel non ménager de refroidissement, services de réparation de matériel non ménager de ventilation, services d'entretien (sauf le nettoyage) de matériel non ménager de refroidissement, services d'entretien (sauf le nettoyage) de matériel non ménager de ventilation. | |
| 5711115 | Services d'entretien et de réparation (sauf le nettoyage) de toutes autres machines et matériel |
| Comprends entretien (sauf le nettoyage) d'armes, entretien (sauf le nettoyage) de bacs de stockage pour fertilisants, entretien (sauf le nettoyage) de bacs de stockage pour produits chimiques, entretien (sauf le nettoyage) de chaudières utilisées pour le chauffage central et les réacteurs nucléaires, entretien (sauf le nettoyage) de fûts d'expédition en acier, entretien (sauf le nettoyage) de machine pour jeux fonctionnant avec pièces de monnaie ou jetons, entretien (sauf le nettoyage) de matériel de manutention, entretien (sauf le nettoyage) de systèmes d'armement, entretien (sauf le nettoyage) de tuyauterie industrielle, entretien d'extincteurs, remise à neuf de barils en bois, remise à neuf de palettes de bois, remise à neuf de tonneaux d'expédition en bois, remise en état de conteneurs métalliques, remise en état de tonneaux métalliques, réparation (sauf le nettoyage) de chaudières utilisées pour le chauffage central et les réacteurs nucléaires, réparation (sauf le nettoyage) de tuyauterie industrielle, réparation d'armes, réparation de bacs de stockage pour fertilisants, réparation de bacs de stockage pour produits chimiques, réparation de conteneurs métalliques, réparation de fûts d'expédition en acier, réparation de machines pour jeux fonctionnant avec des pièces de monnaie ou des jetons, réparation de matériel de manutention, réparation de systèmes d'armement, réparation de tonneaux d'expédition en bois, réparation de tonneaux métalliques, réparation d'extincteurs, restauration d'instruments de musique historiques, restauration d'orgues, services de de remise à neuf (sauf le nettoyage) de barils, services de de remise à neuf (sauf le nettoyage) de palettes en bois, services de de remise à neuf (sauf le nettoyage) de tonneaux d'expédition, services de raccommodage de filets de pêche, services de rembobinage de distribution de l'électricité, services de rembobinage de génératrices électriques, services de rembobinage de matériel de commande électrique, services de rembobinage de moteurs électriques, services de rembobinage de transformateurs électriques, services de réparation (sauf le nettoyage) de générateurs de vapeur, services de réparation (sauf le nettoyage) de génératrices électriques, services de réparation (sauf le nettoyage) de moteurs électriques, services de réparation (sauf le nettoyage) de transformateurs électriques, services de réparation d'accumulateurs de vapeur, services de réparation de bâches, services de réparation de barils, services de réparation de billards électroniques, services de réparation de chariots d'établissements, services de réparation de chaudières industrielles, services de réparation de citernes en métal, services de réparation de condenseurs, services de réparation de conteneurs en métal, services de réparation de cordages, services de réparation de cordes, services de réparation de cylindres collecteurs, services de réparation de filets de pêche, services de réparation de matériel de commande électrique, services de réparation de matériel de distribution de l'électricité, services de réparation de matériel de levage, services de réparation de palettes en bois, services de réparation de réservoirs en métal, services de réparation de surchauffeurs, services de réparation de toiles à voile, services de réparation de tonneaux d'expédition, services de réparation d'économiseurs, services de réparation par soudage mobile, services de réparation par soudure (sauf en construction), services d'entretien (sauf le nettoyage) d'accumulateurs de vapeur, services d'entretien (sauf le nettoyage) de bâches, services d'entretien (sauf le nettoyage) de billards électroniques, services d'entretien (sauf le nettoyage) de chariots d'établissements, services d'entretien (sauf le nettoyage) de chaudières industrielles, services d'entretien (sauf le nettoyage) de citernes en métal, services d'entretien (sauf le nettoyage) de condenseurs, services d'entretien (sauf le nettoyage) de conteneurs en métal, services d'entretien (sauf le nettoyage) de cordages, services d'entretien (sauf le nettoyage) de cordes, services d'entretien (sauf le nettoyage) de cylindres collecteurs, services d'entretien (sauf le nettoyage) de filets de pêche, services d'entretien (sauf le nettoyage) de générateurs de vapeur, services d'entretien (sauf le nettoyage) de génératrices électriques, services d'entretien (sauf le nettoyage) de matériel de commande électrique, services d'entretien (sauf le nettoyage) de matériel de distribution de l'électricité, services d'entretien (sauf le nettoyage) de matériel de levage, services d'entretien (sauf le nettoyage) de moteurs électriques, services d'entretien (sauf le nettoyage) de réservoirs en métal, services d'entretien (sauf le nettoyage) de surchauffeurs, services d'entretien (sauf le nettoyage) de toiles à voile, services d'entretien (sauf le nettoyage) de transformateurs électriques, services d'entretien (sauf le nettoyage) d'économiseurs. | |
| 5711116 | Services de nettoyage de machines et de matériel d'usage industriel et commercial |
| Comprends services de nettoyage de machines d'usage commercial (sauf le nettoyage d'aéronefs et de véhicules maritimes), services de nettoyage de machines d'usage industriel (sauf le nettoyage d'aéronefs et de véhicules maritimes), services de nettoyage de matériel d'usage commercial (sauf le nettoyage d'aéronefs et de véhicules maritimes), services de nettoyage de matériel d'usage industriel (sauf le nettoyage d'aéronefs et de véhicules maritimes). | |
| 571112 | Services d'entretien et de réparation pour l'équipement électronique et le matériel de précision |
| Cette sous-classe comprend les services d'entretien et de réparation de matériel et de logiciels informatiques; les services d'entretien et de réparation d'équipement de communication et de navigation; les services d'entretien et de réparation d'autre matériel de bureau; les services d'entretien et de réparation d'appareils électroniques grand public; les services d'entretien et de réparation d'équipement médical électronique; et les services d'entretien et de réparation d'autres types d'équipement électronique et de matériel de précision. | |
| 5711121 | Services d'entretien et de réparation pour le matériel et les logiciels informatiques |
| Comprends entretien de guichets automatiques, entretien de guichets automatiques bancaires (GAB), entretien de logiciels, entretien de matériel électronique pour les ordinateurs de bureau, entretien de matériel informatique, entretien de matériel pour les ordinateurs de poche (ANP), entretien de matériel pour les ordinateurs portatifs, entretien de périphériques pour ordinateurs, entretien de terminaux de point de vente (TPV) (sauf si actionnés mécaniquement), entretien de terminaux d'ordinateurs spécialisés, installation de logiciels, mise à niveau de logiciels informatiques, mise à niveau de matériel informatique, nettoyage de matériel informatique, récupération des données d'un disque dur tombé en panne, réparation de guichets automatiques, réparation de guichets automatiques bancaires (GAB), réparation de logiciels, réparation de matériel électronique pour les ordinateurs de bureau, réparation de matériel informatique, réparation de matériel pour les ordinateurs de poche (ANP), réparation de matériel pour les ordinateurs portatifs, réparation de périphériques pour ordinateurs, réparation de terminaux de point de vente (TPV) (sauf si actionnés mécaniquement), réparation de terminaux d'ordinateurs spécialisés. | |
| 5711122 | Services d'entretien et de réparation pour l'équipement de communication et de navigation |
| Comprends entretien de récepteurs du système mondial de localisation (GPS), entretien de tablettes électroniques, entretien de téléavertisseurs, entretien de télécopieurs (fax), entretien de téléphones avec fil, entretien de téléphones cellulaires, entretien de téléphones sans fil, entretien d'émetteurs de télévision, entretien d'émetteurs radio, entretien d'équipement de radiodiffusion et télédiffusion, entretien d'équipement de télécommunication, nettoyage d'équipement de communication et de navigation, réparation de récepteurs du système mondial de localisation (GPS), réparation de tablettes électroniques, réparation de téléavertisseurs, réparation de télécopieurs (fax), réparation de téléphones avec fil, réparation de téléphones cellulaires, réparation de téléphones sans fil, réparation d'émetteurs de télévision, réparation d'émetteurs radio, réparation d'équipement de radiodiffusion et télédiffusion, réparation d'équipement de télécommunication, services de réparation de matériel de communication, services de réparation de matériel de navigation, services d'entretien de matériel de communication, services d'entretien de matériel de navigation. | |
| 5711123 | Services d'entretien et de réparation de matériel de bureau (sauf le matériel informatique et les périphériques) |
| Comprends entretien de déchiqueteuses, entretien de machines à calculer (sauf les ordinateurs), entretien de machines à plier les lettres, entretien de photocopieurs, nettoyage de matériel de bureau (sauf le matériel informatique et les périphériques), réparation de déchiqueteuses, réparation de machines à calculer (sauf les ordinateurs), réparation de machines à plier les lettres, réparation de photocopieurs, services de réparation de machines de bureau (sauf le matériel informatique et les périphériques), services de réparation de matériel de bureau (sauf le matériel informatique et les périphériques), services d'entretien de machines de bureau (sauf le matériel informatique et les périphériques), services d'entretien de matériel de bureau (sauf le matériel informatique et les périphériques). | |
| 5711124 | Services d'entretien et de réparation pour les appareils électroniques grand public |
| Comprends entretien d'appareils photo numériques, entretien de baladeurs audionumériques et de vidéolecteurs numériques, entretien de caméras grand public, entretien de caméras vidéo de type ménager, entretien de consoles de jeux, entretien de lecteurs de vidéocassettes et de magnétoscopes à vidéocassettes, entretien de lecteurs et de graveurs de disques compacts audio et vidéo, entretien de lecteurs et de graveurs de disques numériques polyvalents (DVD), entretien de lecteurs et de graveurs de disques-vidéo numériques (DVD), entretien de lecteurs et d'enregistreurs d'audiocassettes, entretien de matériel photographique grand public, entretien de postes de télévision, entretien de postes radio, entretien de systèmes de son et vidéo pour véhicules automobiles, installation de systèmes de son et vidéo pour véhicules automobiles, nettoyage d'appareils électroniques grand public, réparation d’appareils électroniques de maison, réparation d’appareils électroniques grand public, réparation d'appareils photo numériques, réparation de baladeurs audionumériques et de vidéolecteurs numériques, réparation de caméras grand public, réparation de caméras vidéo de type ménager, réparation de consoles de jeux, réparation de lecteurs de vidéocassettes et de magnétoscopes à vidéocassettes, réparation de lecteurs et de graveurs de disques compacts audio et vidéo, réparation de lecteurs et de graveurs de disques numériques polyvalents (DVD), réparation de lecteurs et de graveurs de disques-vidéo numériques (DVD), réparation de lecteurs et d'enregistreurs d'audiocassettes, réparation de matériel photographique grand public, réparation de postes de télévision, réparation de postes radio, réparation de systèmes de son et vidéo pour véhicules automobiles, services de boutiques de réparation de téléviseurs, services de réparation d'équipement stéréo d'automobiles, services de réparation d'équipement stéréo pour les ménages, services d'installation d'équipement stéréo d'automobiles. | |
| 5711125 | Services d'entretien et de réparation pour l'équipement médical électronique |
| Comprends entretien d'aides auditives, entretien d'appareils médicaux à ultrasons, entretien de dispositifs d'imagerie par résonnance magnétique (IRM), entretien de matériel de monitorage des patients, entretien de matériel d'irradiation, entretien de prothèses, entretien de scanners par topographie par émission de positrons (scanners TEP), entretien de stimulateurs cardiaques, entretien de tomodensitomètres (tomoscanners), entretien d'électrocardiographes, entretien d'équipement de mammographie, entretien d'équipement de radiographie, entretien d'équipement d'imagerie de médecine nucléaire, entretien d'équipement d'imagerie isotopique, entretien d'équipement d'imagerie par fluoroscopie, entretien d'équipement d'ostéodensitométrie, entretien d'équipement endoscopique électromédical, entretien d'orthèses, nettoyage d'équipement médical électronique, réparation d'aides auditives, réparation d'appareils médicaux à ultrasons, réparation de dispositifs d'imagerie par résonnance magnétique (IRM), réparation de d'orthèses, réparation de matériel de monitorage des patients, réparation de matériel d'irradiation, réparation de prothèses, réparation de scanners par topographie par émission de positrons (scanners TEP), réparation de stimulateurs cardiaques, réparation de tomodensitomètres (tomoscanners), réparation d'électrocardiographes, réparation d'équipement de mammographie, réparation d'équipement de radiographie, réparation d'équipement d'imagerie de médecine nucléaire, réparation d'équipement d'imagerie isotopique, réparation d'équipement d'imagerie par fluoroscopie, réparation d'équipement d'ostéodensitométrie, réparation d'équipement endoscopique électromédical. | |
| 5711126 | Services d'entretien et de réparation pour d'autres types d'équipement électronique et de matériel de précision |
| Comprends calibrage d'instruments de mesure électrique, entretien de matériel pour contrôle de procédés industriels, entretien de tableaux d'affichage et de systèmes de son destinés aux arénas, entretien de tableaux d'affichage et de systèmes de son destinés aux stades, entretien d'équipement cinématographique professionnel, entretien d'équipement de pesage, entretien d'équipement d'essai de contrôle des émissions de gaz d'échappement, entretien d'équipement optique professionnel, entretien d'équipement photographique professionnel, entretien d'équipement servant à tester des propriétés chimiques, entretien d'équipement servant à tester des propriétés électriques, entretien d'équipement servant à tester des propriétés physiques, entretien d'instruments de détection et de surveillance des rayonnements, entretien d'instruments de moteurs d'avions, entretien d'instruments de navigation, entretien d'instruments météorologiques, entretien d'instruments nautiques, entretien d'instruments pour contrôle de procédés industriels, entretien d'instruments topographiques, réparation de matériel pour contrôle de procédés industriels, réparation de tableaux d'affichage et de systèmes de son destinés aux arénas, réparation de tableaux d'affichage et de systèmes de son destinés aux stades, réparation d'équipement cinématographique professionnel, réparation d'équipement de pesage, réparation d'équipement d'essai de contrôle des émissions de gaz d'échappement, réparation d'équipement optique professionnel, réparation d'équipement photographique professionnel, réparation d'équipement servant à tester des propriétés chimiques, réparation d'équipement servant à tester des propriétés électriques, réparation d'équipement servant à tester des propriétés physiques, réparation d'instruments de détection et de surveillance des rayonnements, réparation d'instruments de mesure électrique, réparation d'instruments de moteurs d'avions, réparation d'instruments de navigation, réparation d'instruments de précision, réparation d'instruments météorologiques, réparation d'instruments nautiques, réparation d'instruments pour contrôle de procédés industriels, réparation d'instruments topographiques. | |
| 571113 | Services d'entretien et de réparation d'articles personnels et ménagers |
| Cette sous-classe comprend les services d'entretien et de réparation d'appareils et de matériel de type ménager; les services d'entretien et de réparation, y compris le rembourrage, de mobilier domestique; les services d'entretien, de réparation et de retouche de vêtements, de chaussures, de montres et de bijoux; les services d'entretien et de réparation de véhicules et de matériel de sport, de conditionnement et de plaisance; et les services d'entretien et de réparation d'autres articles personnels et ménagers. | |
| 5711131 | Services d'entretien et de réparation d'appareils et de matériel de type ménager |
| Comprends affilage et aiguisage ou affûtage de scies à chaîne de type ménager (sauf la vente au détail de matériel neuf), affilage et aiguisage ou affûtage de tondeuses de pelouse ou gazon (sauf la vente au détail de matériel neuf), entretien d'appareils électriques de soins personnels de type ménager, entretien d'aspirateurs de type ménager, entretien de climatiseurs individuels de type ménager, entretien de congélateurs de type ménager, entretien de cuisinières (fourneaux) de type ménager, entretien de four électrique de type ménager, entretien de gros appareils de type domestique (électroménagers), entretien de gros appareils de type ménager (électroménagers), entretien de lave-vaisselle de type ménager, entretien de lessiveuses de type ménager, entretien de machines à laver le linge de type ménager, entretien de matériel de pelouse de jardin ou de déneigement de type ménager (sauf la vente au détail de matériel neuf), entretien de matériel de pelouse et de jardin type ménager (sauf la vente au détail de matériel neuf), entretien de matériel électrique de cuisson de type ménager, entretien de matériel électrique de réchauffement des aliments de type ménager, entretien de micro-ondes de type ménager, entretien de petits appareils électroménagers, entretien de réfrigérateurs de type ménager avec ou sans compartiment congélateur, entretien de sécheuses de linge de type ménager, entretien de souffleuses à neige, entretien de tondeuses à gazon, entretien de tracteurs de jardin, entretien d'outils électriques de type ménager, réparation d’appareils de type ménager, réparation d'appareils électriques de soins personnels de type ménager, réparation d'aspirateurs de type ménager, réparation de climatiseurs individuels de type ménager, réparation de congélateurs de type ménager, réparation de coupe-haies (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de cuisinières (fourneaux) de type ménager, réparation de fours électriques de type ménager, réparation de gros appareils de type domestique (électroménagers), réparation de gros appareils de type ménager (électroménagers), réparation de lave-vaisselle de type ménager, réparation de lessiveuses de type ménager, réparation de machines à laver le linge de type ménager, réparation de matériel de déneigement de type ménager (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de matériel de pelouse et de jardin de type ménager (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de matériel de type ménager, réparation de matériel électrique de cuisson de type ménager, réparation de matériel électrique de réchauffement des aliments de type ménager, réparation de micro-ondes de type ménager, réparation de petits appareils électroménagers, réparation de petits moteurs de matériel de pelouse et jardinage (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de réfrigérateurs de type ménager avec ou sans compartiment congélateur, réparation de sécheuses de linge de type ménager, réparation de souffleuses à neige, réparation de tondeuses à gazon, réparation de tondeuses de pelouse ou gazon (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de tracteurs de jardin, réparation d'outils électriques de type ménager, réparation d'unités indépendantes de climatiseurs (sauf pour automobile), services d'ateliers de réparation de machines à coudre. | |
| 5711132 | Services d'entretien et de réparation (y compris le rembourrage) de meubles de maison |
| Comprends décapage de meubles, polissage de meubles de maison, rembourrage d'accessoires de maison, rembourrage de meubles, remise en état d'accessoires de maison, remise en état de meubles, réparation de meubles de maison, restauration d'accessoires de maison, restauration de meubles, services de boutique de réparation de meubles de maison, services de rembourrage, services de réparation d'accessoires de maison, services d'entretien d'accessoires de maison, services d'entretien de meubles. | |
| 5711133 | Services d'entretien, de réparation et de retouche de vêtements, chaussures, montres et bijoux |
| Comprends coloration d'articles de cuir ou de maroquinerie (sauf en rapport avec la production), coloration d'articles textiles (sauf en rapport avec la production), coloration de chaussures (sauf en rapport avec la production), coloration de vêtements (sauf en rapport avec la production), entretien d’horloges, entretien d'articles de cuir (maroquinerie), entretien de bagages, entretien de bijoux, entretien de chaussures (sauf le cirage), entretien de montres, entretien de sacs à main, mise en couleur d’horloges (sauf en rapport avec la production), mise en couleur de bijoux (sauf en rapport avec la production), mise en couleur de montres (sauf en rapport avec la production), réparation d’horloges, réparation d'articles de cuir (maroquinerie), réparation de bagages, réparation de bijoux, réparation de chaussures, réparation de montres, réparation de sacs à main, réparation de vêtements, retouche d’horloges, retouche d'articles de cuir (maroquinerie), retouche de bagages, retouche de bijoux, retouche de chaussures, retouche de montres, retouche de sacs à main, services d'ateliers de réparation d'articles en cuir, services d'ateliers de réparation de bottes de souliers et de chaussures, services d'ateliers de réparation de valises, services de couture de vêtements, services de renfilage de perles, services de réparation de souliers, services de réparation de textiles ménagers usagés, services de réparation de vêtements, services de réparation d'habits, services de retouche de textiles ménagers usagés, services de retouche de vêtements, services de retouche d'habits, services de stoppage, teinture d’horloges (sauf en rapport avec la production), teinture d'articles de cuir ou de maroquinerie (sauf en rapport avec la production), teinture d'articles textiles (sauf en rapport avec la production), teinture de bijoux (sauf en rapport avec la production), teinture de chaussures (sauf en rapport avec la production), teinture de montres (sauf en rapport avec la production), teinture de vêtements (sauf en rapport avec la production). | |
| 5711134 | Services d'entretien et de réparation de véhicules et de matériel de sport, de conditionnement et de plaisance |
| Comprends entretien d'appareils de musculation, entretien de bateaux de plaisance (sauf la vente au détail de matériel neuf), entretien de bâtons de golf, entretien de bicyclettes, entretien de matériel de conditionnement, entretien de matériel de plongée sous-marine, entretien de moteurs de bateaux (sauf la vente au détail de matériel neuf), entretien de moteurs en-bord, entretien de moteurs hors-bord, entretien de motocyclettes, entretien de motoneiges, entretien de raquettes de tennis, entretien de skis, entretien de tapis, entretien de tapis roulants, entretien de véhicules de plaisance, entretien de véhicules hors route, entretien de véhicules tout-terrain, entretien de vélos d'exercice, entretien d'embarcation de plaisance (sauf la vente au détail de matériel neuf), entretien d'équipement de sport, réparation d'appareils de musculation, réparation de bateaux, réparation de bateaux de plaisance (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de bâtons de golf, réparation de bicyclettes, réparation de matériel de conditionnement, réparation de matériel de plongée sous-marine, réparation de moteurs de bateaux (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation de moteurs en-bord, réparation de moteurs hors-bord, réparation de motocyclettes, réparation de motoneiges, réparation de raquettes de tennis, réparation de skis, réparation de tapis, réparation de tapis roulants, réparation de tentes remorques, réparation de véhicules de plaisance, réparation de véhicules hors route, réparation de véhicules tout-terrain, réparation de vélos d'exercice, réparation d'embarcation de plaisance (sauf la vente au détail de matériel neuf), réparation d'équipement de sport. | |
| 5711135 | Services d'entretien et de réparation d'autres articles personnels et ménagers |
| Comprends accordage de pianos, accordage d'instruments de musique, accordage d'orgues, affilage et affûtage ou aiguisage de ciseaux, affilage, affûtage ou aiguisage de couteaux, entretien de batteries de cuisine, entretien de carpettes, entretien de jouets, entretien de stores pour fenêtres, entretien d'instruments de musique, laminage de cartes d'identité à la minute, nettoyage d'argenterie, pause de talons à la minute, réargentage d'argenterie, réparation d'antiquités (sauf meubles et automobiles), réparation d'argenterie, réparation de batteries de cuisine, réparation de carpettes, réparation de guitares, réparation de jouets, réparation de pianos, réparation de stores pour fenêtres, réparation des armes à feu pour les ménages, réparation d'instruments de musique, réparation d'orgues, restauration d'antiquités (sauf meubles et automobiles), services d'armuriers pour les ménages, services d'ateliers d'armuriers, services d'ateliers d'armuriers (sauf la vente du détail de matériel neuf), services de réparation à la minute d'articles ménagers (sauf les services de copies de clés), services de réparation à la minute d'articles personnels (sauf les services de copies de clés), services d'entretien à la minute d'articles ménagers (sauf les services de copies de clés), services d'entretien à la minute d'articles personnels (sauf les services de copies de clés). | |
| 581 | Location et location à bail (sauf la location de biens immobiliers) |
| Ce groupe comprend la location et la location à bail, sauf le drédit-bail financier, de véhicules automobiles; de matériel informatique; de machines et matériel de bureau; de machines et matériel d'usage commercial et industriel; et d'autre biens, sauf la location de biens immobiliers. | |
| 58111 | Services de location et de location à bail de véhicules automobiles |
| Cette classe comprend les services de location et de location à bail de véhicules automobiles. | |
| 581111 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'automobiles et de camions légers |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'automobiles et de camions légers. | |
| 5811111 | Services de location d'automobiles et de camions légers |
| Comprends location d'automobiles et de camions légers (sans chauffeur), location de camions légers, location de fourgonnettes, location de minifourgonnettes , location de véhicules utilitaires sport (VUS), location de voitures automobiles. | |
| 5811112 | Services de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'automobiles et de camions légers |
| Comprends contrats de location-exploitation d'automobiles et de camions légers (sans chauffeur), contrats de location-exploitation de camions légers, contrats de location-exploitation de fourgonnettes, contrats de location-exploitation de minifourgonnettes, contrats de location-exploitation de véhicules utilitaires sport (VUS), contrats de location-exploitation de voitures automobiles, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'automobiles et de camions légers (sans chauffeur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de camions légers, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de fourgonnettes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de minifourgonnettes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de véhicules utilitaires sport (VUS), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de voitures automobiles. | |
| 581112 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autocaravanes, de caravanes classiques et de caravanes |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de véhicules récréatifs comportant un espace pour dormir, sans chauffeur. | |
| 5811121 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autocaravanes, de caravanes classiques et de caravanes |
| Comprends contrats de location-exploitation de véhicules récréatifs comprenant un espace pour dormir (sans chauffeur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'autocaravanes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de caravanes classiques, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de fourgonnettes de camping, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de tentes-roulottes, location d'autocaravanes, location de caravanes classiques, location de fourgonnettes de camping, location de tentes-roulottes, location de véhicules récréatifs comprenant un espace pour dormir (sans chauffeur), location et de location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'autocaravanes, de caravanes classiques et de fourgonnettes de camping. | |
| 581113 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions à gros tonnage, de remorques de camion et d'autobus, sans chauffeur |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions de gros tonnage, de remorques de camions, et d'autobus, sans chauffeur. | |
| 5811131 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autobus, sans chauffeur |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'autobus (sans chauffeur), location d'autobus (sans chauffeur), location et de location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'autobus sans chauffeur. | |
| 5811132 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de camions de gros tonnage et de remorques de camions, sans chauffeur |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de camions de gros tonnage (sans chauffeur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de remorques de camions (sans chauffeur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de semi-remorques (sans chauffeur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de véhicules-tracteurs (sans chauffeur), location de camions de gros tonnage (sans chauffeur), location de remorques de camions (sans chauffeur), location de semi-remorques (sans chauffeur), location de véhicules-tracteurs (sans chauffeur), location et de location à bail (sauf le crédit-bail financier) de camions de gros tonnage et de remorques de camions, sans chauffeur, location et location à bail (sauf le crédit-bail financier) de camions de gros tonnage et de remorques de camions ou de semi-remorques et de véhicules-tracteurs (sans chauffeur). | |
| 58121 | Services de location et de location à bail de matériel informatique |
| Cette classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'ordinateurs et de matériel périphérique. Le contrat de location peut comprendre l'octroi de licences de logiciels. | |
| 581211 | Services de location et de location à bail de matériel informatique |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'ordinateurs et de matériel périphérique. Le contrat de location peut comprendre l'octroi de licences de logiciels. | |
| 5812111 | Services de location et de location à bail de matériel informatique |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de murs et d'écrans plasma de bureau comportant un afficheur à crystaux liquides (ACL) ou une diode électroluminescente (DEL), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de projecteurs sur mur de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de scanneurs, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'imprimantes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'ordinateurs de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'ordinateurs portatifs, location de murs et d'écrans plasma de bureau comportant un afficheur à crystaux liquides (ACL) ou une diode électroluminescente (DEL), location de projecteurs sur mur de bureau, location de scanneurs, location d'imprimantes, location d'ordinateurs de bureau, location d'ordinateurs portatifs, location et contrats de location-exploitation d'ordinateurs et de matériel périphérique connexe, location et location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel périphérique connexe, octroi de licences de logiciel dans le cadre de contrats de location de matériel informatique. | |
| 58122 | Services de location et de location à bail de machines et matériel de bureau (sauf le matériel informatique) |
| Cette classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de machines et matériel de bureau, sauf le matériel informatique. | |
| 581221 | Services de location et de location à bail de machines et matériel de bureau (sauf le matériel informatique) |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de machines et matériel de bureau, sauf le matériel informatique. | |
| 5812211 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de mobilier et de matériel de bureau |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de bureaux de travail, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de chaises de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de classeurs de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de cloisons pour postes de travail, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de coffres-forts de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel d'éclairage de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de mobilier de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de placards, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de stations d'accueil, location de bureaux de travail, location de chaises de bureau, location de classeurs de bureau, location de cloisons pour postes de travail, location de coffres-forts de bureau, location de matériel d'éclairage de bureau, location de mobilier de bureau, location de placards, location de stations d'accueil, location et de location à bail sauf le crédit-bail financier et de mobilier et de matériel de bureau. | |
| 5812212 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autre matériel de bureau |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de caisses enregistreuses, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de calculatrices électroniques de bureau, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines à écrire, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines à photocopier, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de photocopieurs, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de systèmes de traitement de texte, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de télécopieurs, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'équipement de bureau (sauf les ordinateurs et périphériques), location de caisses enregistreuses, location de calculatrices électroniques de bureau, location de machines à écrire, location de machines à photocopier, location de photocopieurs, location de systèmes de traitement de texte, location de télécopieurs, location d'équipement de bureau (sauf les ordinateurs et périphériques). | |
| 58131 | Services de location et de location à bail de machines et matériel d'usage commercial et industriel (sauf le matériel de bureau) |
| Cette classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de machines et matériel d'usage commercial et industriel, sauf le matériel de bureau. | |
| 581311 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport aérien, ferroviaire et maritime, sans opérateur |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport aérien, de transport ferroviaire et de transport par voie d'eau, sans opérateur. | |
| 5813111 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport aérien, sans opérateur |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'aéronefs cargo (sans opérateur, pilote ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'aéronefs de passagers (sans opérateur, pilote ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'aéronefs de transport de fret (sans opérateur, pilote ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de transport aérien (sans opérateur, pilote ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de transport aérien commercial (sans opérateur, pilote ou équipage), location d'aéronefs cargo (sans opérateur, pilote ou équipage), location d'aéronefs de passagers (sans opérateur, pilote ou équipage), location d'aéronefs de transport de fret (sans opérateur, pilote ou équipage), location de matériel de transport aérien (sans opérateur, pilote ou équipage), location de matériel de transport aérien commercial (sans opérateur, pilote ou équipage), location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport aérien, sans opérateur. | |
| 5813112 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport ferroviaire, sans opérateur |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de locomotives (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de transport ferroviaire (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de transport ferroviaire commercial (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel ferroviaire léger (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel roulant (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de tramways (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de wagons à marchandises (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de wagons de métro (sans opérateur), location de locomotives (sans opérateur ou équipage), location de matériel de transport ferroviaire (sans opérateur ou équipage), location de matériel de transport ferroviaire commercial (sans opérateur ou équipage), location de matériel ferroviaire léger (sans opérateur ou équipage), location de matériel roulant (sans opérateur ou équipage), location de tramways (sans opérateur ou équipage), location de wagons à marchandises (sans opérateur), location de wagons de métro (sans opérateur), location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport ferroviaire, sans opérateur. | |
| 5813113 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport maritime, sans opérateur |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'aéroglisseurs (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de barges (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de bateaux à passagers d'usage commercial (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de chalutiers à pêche arrière (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de transport par voie d'eau (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel et de navires de transport commercial par voie d'eau (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de navires à passagers (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de navires de charge (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de navires de pêche (sans opérateur ou équipage), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de porte-conteneurs (sans opérateur ou équipage), location d'aéroglisseurs (sans opérateur), location de barges (sans opérateur ou équipage), location de bateaux à passagers d'usage commercial (sans opérateur ou équipage), location de chalutiers à pêche arrière (sans opérateur ou équipage), location de matériel de transport par voie d'eau (sans opérateur ou équipage), location de matériel et de navires de transport commercial par voie d'eau (sans opérateur ou équipage), location de navires à passagers (sans opérateur ou équipage), location de navires de charge (sans opérateur ou équipage), location de navires de pêche (sans opérateur ou équipage), location de porte-conteneurs (sans opérateur ou équipage), location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel de transport par voie d'eau, sans opérateur. | |
| 581312 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial ou industriel, sans opérateur |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial et industriel, non classés ailleurs, sans opérateur. | |
| 5813121 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres machines et matériel d'usage commercial ou industriel, sans opérateur |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'appareils de contrôle professionnels et scientifiques (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'appareils de mesure professionnels et scientifiques (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de bouteurs (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de chargeuses frontales (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de conteneurs multimodaux, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de locaux de chantier y compris les services d'un installateur, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines de jeux de hasard à perception automatique (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines et de matériel agricole et d'agroéquipement (sans opérateur ou conducteur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines et de matériel de construction (sans opérateur ou conducteur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines et de matériel de production d'électricité à des fins industrielles (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines et de matériel de production d'énergie à des fins industrielles (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines et de matériel d'exploitation forestière (sans opérateur ou conducteur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines-outils (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de télécommunication et de machines d'usage commercial et industriel (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel d'exploitation de champs pétrolifères (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel d'exploitation de mines (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel d'exposition (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de moteurs (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de rouleaux compresseurs (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de téléavertisseurs d'usage commercial, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de téléphones cellulaires d'usage commercial, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de téléphones d'usage commercial, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de turbines (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'échafaudages (sauf le montage et le démantèlement et sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'équipement de levage (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'équipement de manutention (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'équipement de radio d'usage commercial (sans opérateur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'excavatrices (sans opérateur), location à bail d'équipement télévisuel d'usage commercial (sans opérateur), location d'appareils de contrôle professionnels et scientifiques (sans opérateur), location d'appareils de mesure professionnels et scientifiques (sans opérateur), location de bouteurs (sans opérateur), location de chargeuses frontales (sans opérateur), location de conteneurs multimodaux, location de locaux de chantier, y compris les services d'un installateur, location de machines de jeux de hasard à perception automatique (sans opérateur), location de machines et de matériel agricole et d'agroéquipement (sans opérateur ou conducteur) , location de machines et de matériel de construction (sans opérateur ou conducteur), location de machines et de matériel de production d'électricité à des fins industrielles (sans opérateur), location de machines et de matériel de production d'énergie à des fins industrielles (sans opérateur), location de machines et de matériel d'exploitation forestière (sans opérateur ou conducteur), location de machines-outils (sans opérateur), location de matériel de télécommunication et de machines d'usage commercial et industriel (sans opérateur), location de matériel d'exploitation de champs pétrolifères (sans opérateur), location de matériel d'exploitation de mines (sans opérateur), location de matériel d'exposition (sans opérateur), location de moteurs (sans opérateur), location de rouleaux compresseurs (sans opérateur), location de téléavertisseurs d'usage commercial, location de téléphones cellulaires d'usage commercial, location de téléphones d'usage commercial, location de turbines (sans opérateur), location d'échafaudages (sauf le montage et le démantèlement et sans opérateur), location d'équipement de levage (sans opérateur), location d'équipement de manutention (sans opérateur), location d'équipement de radio d'usage commercial (sans opérateur), location d'équipement télévisuel d'usage commercial (sans opérateur), location d'excavatrices (sans opérateur). | |
| 58141 | Services de location et de location à bail d'autres biens |
| Cette classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres biens, non classés ailleurs. | |
| 581411 | Services de location d'équipement et d'appareils audiovisuels domestiques |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de matériel audiovisuel domestique et d'appareils électroménagers. | |
| 5814111 | Services de location de matériel audiovisuel domestique, de pièces et d'accessoires |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'accessoires de radio, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'accessoires de télévision, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'appareils de projection maison, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de boîtes numériques, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de caméscopes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de composantes de chaîne de cinéma maison, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de consoles de jeux vidéo, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de disques préenregistrés, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lecteurs de disques compacts (DC), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lecteurs de jeux vidéo, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lecteurs de vidéodisques numériques (DVD), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de magnétoscopes à vidéocassettes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel audiovisuel domestique de pièces et d'accessoires, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel photographique, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de platines de magnétophones, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de radios, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de téléviseurs, location d'accessoires de radio, location d'accessoires de télévision, location d'appareils de projection maison, location de boîtes numériques, location de caméscopes, location de composantes de chaîne de cinéma maison, location de consoles de jeux vidéo, location de disques préenregistrés, location de lecteurs de disques compacts (DC), location de lecteurs de jeux vidéo, location de lecteurs de vidéodisques numériques (DVD), location de magnétoscopes à vidéocassettes, location de matériel audiovisuel domestique de pièces et d'accessoires, location de matériel photographique, location de platines de magnétophones, location de radios, location de téléviseurs. | |
| 5814112 | Services de location d'appareils ménagers |
| Comprends contrats de location-exploitation d'appareils électroménagers durables, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'appareils électroménagers durables, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lave-vaisselle, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lessiveuses, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de machines à laver, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de réfrigérateurs, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de sécheuses, location d'appareils électroménagers, location d'appareils électroménagers durables, location de lave-vaisselle, location de lessiveuses, location de machines à laver, location de réfrigérateurs, location de sécheuses. | |
| 581412 | Services de location d'outils et de matériel de bricolage |
| Cette sous-classe comprend la location d'outils et de matériel de rénovation, de bricolage et de jardin. | |
| 5814121 | Services de location d'outils et de matériel de bricolage |
| Comprends location de laveuses à pression, location de matériel de peinture, location de matériel de ponçage de plancher, location de tondeuses à gazon, location d'outils et de matériel de rénovation de l'habitat et de bricolage, location d'outils et de matériel de rénovation et de réparation de maison. | |
| 581413 | Services de location de vêtements de cérémonie, de costumes et d'accessoires |
| Cette sous-classe comprend la location de vêtements de cérémonie, de costumes, d'autres vêtements, et d'accessoires connexes. Peut comprendre les retouches. | |
| 5814131 | Services de location de vêtements de cérémonie, de costumes et d'accessoires |
| Comprends location d'accessoires de vêtement, location de costumes, location de vêtements de cérémonie. | |
| 581414 | Services de location de films et de jeux sur DVD, bandes magnétiques et cassettes |
| Cette sous-classe comprend la location de films, de jeux et d'autres divertissements enregistrés sur vidéodisques numériques (DVD), bandes magnétiques et cassettes. | |
| 5814141 | Services de location de films et de jeux sur DVD, bandes magnétiques et cassettes |
| Comprends location avec abonnement de films sur disques compacts vidéo et vidéodisques numériques (DVD) ou bandes vidéo et vidéocassettes, location avec abonnement de films sur vidéodisques numériques (DVD), location avec abonnement de jeux vidéo sur disques compacts vidéo et vidéodisques numériques (DVD) ou bandes vidéo et vidéocassettes, location avec abonnement de jeux vidéo sur vidéodisques numériques (DVD), location de films et de jeux sur vidéodisques numériques (DVD) ou bandes magnétiques et cassettes, location de films sur vidéodisques numériques (DVD) (sauf par abonnement), location de films sur vidéodisques numériques (DVD), bandes magnétiques et cassettes, location de jeux vidéo sur disques compacts vidéo ou vidéodisques numériques (DVD) et bandes vidéo ou vidéocassettes (sauf par abonnement), location de jeux vidéo sur vidéodisques numériques (DVD) (sauf par abonnement), location de jeux vidéo sur vidéodisques numériques (DVD) et bandes magnétiques ou cassettes. | |
| 581415 | Services de location d'équipement de soins de santé pour domiciles |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'équipement de soins de santé pour domiciles. | |
| 5814151 | Services de location d'équipement de soins de santé pour domiciles |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de béquilles, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de bouteilles d'oxygène, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de chaises d'aisance, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de déambulateurs, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de fauteuils roulants, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lampes pour traitement du trouble affectif saisonnier, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de lits d'hôpital, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de moniteurs d'apnée pour nourrissons, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de pompes d'alimentation, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'équipement médical pour la maison, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'équipement paramédical pour la maison, location de béquilles, location de bouteilles d'oxygène, location de chaises d'aisance, location de déambulateurs, location de fauteuils roulants, location de lampes pour traitement du trouble affectif saisonnier, location de lits d'hôpital, location de moniteurs d'apnée pour nourrissons, location de pompes d'alimentation, location d'équipement de soins de santé pour domiciles, location d'équipement médical pour la maison, location d'équipement paramédical pour la maison, location et contrats de location à bail de matériel de soins de santé à domicile. | |
| 581416 | Services de location de biens et de matériel récréatifs |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de biens et de matériel récréatifs. | |
| 5814161 | Services de location de biens et de matériel récréatifs |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'aéronefs pour usage personnel (sans opérateur ou pilote), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de bateaux de plaisance, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de bicyclettes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de chevaux de selle, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de delta-planes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de camping, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de conditionnement physique à la maison, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de motocyclettes (sans opérateur ou chauffeur), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de motoneiges, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de parachutes motorisés, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de planeurs, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de véhicules hors route, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de véhicules tout-terrain, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de voiliers, location d'aéronefs pour usage personnel (sans opérateur ou pilote), location de bateaux de plaisance, location de bâtons de golf, location de bicyclettes, location de canots, location de chevaux de selle, location de delta-planes, location de jeux (sauf les jeux vidéo), location de jouets (sauf les jeux vidéo), location de matériel de camping, location de matériel de conditionnement physique à la maison, location de motocyclettes (sans opérateur ou chauffeur), location de motoneiges, location de parachutes motorisés, location de planeurs, location de véhicules hors route, location de véhicules tout-terrain, location de voiliers. | |
| 581417 | Services de location de matériel pour les réceptions et autres activités sociales |
| Cette sous-classe comprend la location de matériel pour les réceptions et autres activités sociales, telles que les réceptions de mariage. | |
| 5814171 | Services de location de matériel pour les réceptions et autres activités sociales |
| Comprends location de barbecues et d'autre matériel de cuisson pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de bars portables pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de chaises pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de kiosques pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de linge pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de matériel pour utilisation lors de réceptions et d'autres activités sociales (sauf les réunions d'affaires et les salons professionnels), location de tables pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de tentes pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux, location de vaisselle pour utilisation lors de réceptions et d'événements spéciaux. | |
| 581418 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de meubles et d'articles d'ameublement de maison |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, de meubles et d'articles d'ameublement de type ménager. | |
| 5814181 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de meubles et d'articles d'ameublement de maison |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'articles d'ameublement de maison, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de carpettes, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de meubles de maison, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de tapis, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'œuvres d'art, y compris les sculptures, location d'articles d'ameublement de maison, location de carpettes, location de meubles de maison, location de tapis, location d'œuvres d'art, y compris les sculptures. | |
| 581419 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-bail financier, de biens de consommation non classés ailleurs |
| Cette sous-classe comprend la location et la location à bail, sauf le crédit-bail financier, d'autres biens de consommation non classés ailleurs. | |
| 5814191 | Services de location et de location à bail, sauf le crédit-¬bail financier, de biens de consommation non classés ailleurs |
| Comprends location à bail (sauf le crédit-bail financier) de chaussures, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de contenants pour déménagement, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de linge de maison (sauf pour utilisation lors de réceptions et d'autres d'activités sociales), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de matériel de télécommunication pour système de sécurité à domicile (sans opérateur ni surveillance), location à bail (sauf le crédit-bail financier) de réservoirs à propane, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de textiles, location à bail (sauf le crédit-bail financier) de vêtements (sauf les tenues de soirée et les costumes), location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'horloges, location à bail (sauf le crédit-bail financier) d'instruments de musique, location de chaussures, location de contenants pour déménagement, location de fleurs, location de linge de maison (sauf pour utilisation lors de réceptions et d'autres d'activités sociales), location de matériel de télécommunication pour système de sécurité à domicile (sans opérateur ni surveillance), location de plantes, location de réservoirs à propane, location de textiles, location de vêtements (sauf les tenues de soirée, les costumes et les uniformes), location d'horloges, location d'instruments de musique. | |
| 841 | Repas préparés et boissons |
| Ce groupe comprend les repas préparés; et les boissons alcoolisées pour consommation immédiate. | |
| 84111 | Repas préparés |
| Cette classe comprend les repas préparés et les boissons non alcoolisées. | |
| 841112 | Repas et boissons non alcoolisées, préparés et distribués sans service aux tables, pour consommation sur place |
| Cette sous-classe comprend les repas, repas légers, autres aliments et boissons non alcoolisées, préparés pour consommation immédiate, sur place, à une table ou un autre endroit, sans serveur. | |
| 8411121 | Repas et boissons non alcoolisées, préparés et distribués sans service aux tables, pour consommation sur place |
| Comprends boissons non alcoolisées préparées et distribuées pour consommation sur place, services de boissons non alcoolisées accompagnant des aliments servis pour consommation sur place, services de cantines, services de cantines de commissariat, services de repas. | |
| 841113 | Repas et boissons non alcoolisées, préparés et distribués pour consommation immédiate à l'extérieur |
| Cette sous-classe comprend les repas, repas légers, autres aliments et boissons non alcoolisées, préparés pour consommation immédiate, à l'extérieur. | |
| 8411131 | Repas et boissons non alcoolisées, préparés et distribués pour consommation immédiate à l'extérieur |
| Comprends boissons non alcoolisées préparées et distribuées pour consommation immédiate à l'extérieur, repas et boissons non alcoolisées à emporter, repas et boissons non alcoolisées achetés dans un service à l'auto, repas et boissons non alcoolisées livrés à domicile, repas préparés et distribués pour consommation immédiate à l'extérieur, services de boissons non alcoolisées accompagnant des aliments pour consommation immédiate à l'extérieur, services de repas pour consommation immédiate à l'extérieur, services de restaurants-minute à emporter. | |
| 841114 | Repas et boissons pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme |
| Cette sous-classe comprend les repas, repas légers, autres aliments et boissons non alcoolisées, préparés et servis ou distribués pour consommation immédiate, en vertu d'un contrat pour une période déterminée, à une entreprise, un gouvernement ou une institution, qui paie quelqu'un pour fournir les repas. | |
| 8411141 | Repas et boissons pour consommation immédiate, préparés en vertu d'un contrat à long terme |
| Comprends services de restauration fournis en vertu d'un contrat, services de restauration fournis en vertu d'un contrat aux administrations publiques ou aux institutions, services de traiteur fournis en vertu d'un contrat, services de traiteur fournis en vertu d'un contrat aux écoles, services de traiteur fournis en vertu d'un contrat aux hôpitaux, services de traiteur fournis en vertu d'un contrat aux prisons. | |
| 841115 | Repas et boissons, préparés par des traiteurs |
| Cette sous-classe comprend les repas, repas légers, autres aliments et boissons non alcoolisées, préparés et servis ou distribués pour consommation immédiate dans le cadre d'événements uniques en vertu d'un contrat avec traiteur. | |
| 8411151 | Repas et boissons, préparés par des traiteurs |
| Comprends services de traiteur fournis en vertu d'un contrat pour des activités sociales, services de traiteur fournis en vertu d'un contrat pour des mariages, services de traiteur fournis en vertu d'un contrat pour des réunions d'affaires. | |
| 84112 | Boissons alcoolisées pour consommation immédiate |
| Cette classe comprend les vins, les boissons à base de vin, les bières, les ales, les boissons à base de malt, et les boissons avec spiritueux, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate. | |
| 841121 | Vins et boissons à base de vin, préparés et servis ou distribués pour consommation immédiate |
| Cette sous-classe comprend le vin ou le vin mélangé avec d'autres ingrédients, sauf des spiritueux, préparé et servi ou distribué pour consommation immédiate dans des contenants ouverts ou des verres. Les boissons peuvent être servies à un comptoir ou une table. | |
| 8411211 | Vins et boissons à base de vin, préparés et servis ou distribués pour consommation immédiate |
| Comprends vins servis à un comptoir, vins servis dans l'avion, vins servis dans le train. | |
| 841122 | Bières, ales, et boissons à base de malt, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate |
| Cette sous-classe comprend les bières, ales ou boissons de malt, pures ou mélangées à d'autres ingrédients, sauf des spiritueux, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate dans des contenants ouverts ou des verres. Les boissons peuvent être servies à un comptoir ou une table. | |
| 8411221 | Bière, ale et boissons à base de malt, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate |
| Comprends bières servies au comptoir, bières servies dans l'avion, bières servies dans le train. | |
| 841123 | Boissons avec spiritueux, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate |
| Cette sous-classe comprend les spiritueux, servis tels quels ou mélangés avec d'autres ingrédients, préparés et servis ou distribués pour consommation immédiate dans des contenants ouverts ou des verres. Les boissons peuvent être servies à un comptoir ou une table. | |
| 8411231 | Boissons avec spiritueux, préparées et servies ou distribuées pour consommation immédiate |
| Comprends spiritueux servis au comptoir, spiritueux servis dans l'avion, spiritueux servis dans le train. |
Index A Descriptions des marchandises en ordre par codes du système de classification des produits de l’Amérique du Nord (SCPAN) et par hiérarchie
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