Section A – Stocks à la fin du mois - Page 1
1. Stocks conservés dans les canalisations
Déclarez uniquement les stocks détenus dans le pipeline (en mètres3). Ne tenez pas compte des stocks conservés dans les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. Les stocks déclarés doivent représenter les volumes physiques réels conservés dans les canalisations à la fin du mois de déclaration. Déclarez selon la province ou la région d’origine les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus conservés dans les canalisations.
2. Stocks conservés dans les réservoirs
Déclarez uniquement les stocks détenus dans les réservoirs (en m3). Ne tenez pas compte des stocks conservés dans le pipeline. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres. Les stocks déclarés doivent représenter les volumes physiques réels conservés dans les réservoirs à la fin du mois de déclaration. Déclarez selon la province ou la région d’origine les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus détenus dans les réservoirs.
3. Expéditeurs
Déclarez ici en mètres cubes les stocks à la fin du mois qui appartiennent à l’expéditeur, soit tous les stocks qu’il détient dans les canalisations et les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et les autres stocks.
4. Transporteurs
Déclarez ici en mètres cubes les stocks à la fin du mois qui appartiennent au transporteur, soit tous les stocks qu’il détient dans les canalisations et les réservoirs. Déclarez séparément les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres.
Nota : Les stocks conservés dans les canalisations plus les stocks conservés dans les réservoirs doivent correspondre aux stocks de l’expéditeur plus les stocks du transporteur. Le total des stocks à la fin du mois de la Section A doit correspondre au total déclaré à la Section C : Sommaire des livraisons, page 2, ligne 6, Stocks à la fin du mois.
Révision des stocks :
Notez que les chiffres des stocks font parfois l’objet d’une révision. Lorsqu’une telle révision s’impose, le répondant doit se guider sur les points suivants :
- Les rectifications peu importantes de moins de 200 mètres cubes : le total des stocks au début du mois suivant celui où l'erreur s'est produite demeure inchangé, l'écart étant absorbé dans les pertes et rectifications du mois courant.
- Les rectifications importantes de plus de 200 mètres cubes : le total des stocks au début du mois suivant celui où l'erreur s'est produite sera rectifié, une explication étant envoyée à Statistique Canada avec les chiffres rectifiés.
Section B – Sommaire des arrivages - Page 2
1. Stocks au début du mois
Les stocks au début du mois doivent correspondre aux stocks à la fin du mois du mois précédent, par produit. Lorsque c’est possible, déclarez les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus par province ou région d’origine.
2. Champs pétrolifères
Déclarez les arrivages de pétrole brut en provenance des champs. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 2, Section B2 : Arrivages des champs pétrolifères.
3. Usines
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres en provenance des usines. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 3, Section B3 : Arrivages des usines.
4. Autres pipelines
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres qui sont reçus dans le pipeline à partir d’un autre pipeline. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 3, Section B4 : Arrivages d’autres pipelines.
5. Autres arrivages
Déclarez tous les autres arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres qui sont reçus dans le pipeline, notamment les arrivages par camion et par wagon-citerne. Inscrivez les renseignements sur les arrivages à la page 3, Section B5 : Autres arrivages.
Total
Faites le total de chaque colonne, par produit, puis tous les totaux de la colonne Total. Le total des arrivages par produit doit correspondre au total des livraisons par produit de la Section C.
Section C – Sommaire des livraisons - Page 2
1. Raffineries
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres à des raffineries canadiennes. Inscrivez les renseignements sur les livraisons à la page 4, Section C1 : Livraisons aux raffineries canadiennes.
2. Usines
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres à des usines. Inscrivez les renseignements sur les livraisons à la page 4, Section C2 : Livraisons aux usines de transformation.
3. Autres pipelines
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres à un autre pipeline. Inscrivez les renseignements sur les livraisons à la page 4, Section C3 : Livraisons à d’autres pipelines.
4. Autres livraisons
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres non prises en comptes dans les catégories précédentes, notamment les livraisons à des barges, des pétroliers, des camions et des wagons-citernes. Inscrivez les renseignements sur les autres livraisons à la page 4, Section C4 : Livraisons à d’autres.
5. Pertes et rectifications
Indiquez toutes les pertes attribuables notamment aux débordements, à la freinte et aux écarts de mesure. Inscrivez également toute rectification attribuable aux révisions des stocks. Utilisez cette colonne pour apporter les rectifications au total des livraisons, qui doit correspondre au total des arrivages par produit.
6. Stocks à la fin du mois
Les stocks à la fin du mois doivent correspondre aux stocks à la fin du mois indiqués à la page 1, Section A. Lorsque c’est possible, déclarez les stocks de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus par province ou région d’origine.
Total
Faites le total de chaque colonne, par produit, puis tous les totaux de la colonne Total. Le total des livraisons par produit doit correspondre au total des arrivages par produit de la Section B.
Section B2 – Arrivages des champs pétrolifères - Page 2
Déclarez les arrivages de pétrole brut en provenance des champs pétrolifères. Indiquez le nom ou le numéro du champ et la province d’origine du pétrole brut.
Section B3 – Arrivages des usines - Page 3
Déclarez les arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) en provenance des usines. Indiquez le nom et l’emplacement de l’usine.
Section B4 – Arrivages d’autres pipelines - Page 3
Déclarez les arrivages dans le pipeline de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) en provenance d’un autre pipeline. Indiquez le nom de l’autre pipeline, la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus ainsi que le code du pipeline.
Section B5 – Autres arrivages - Page 3
Déclarez tous les autres arrivages de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) qui sont reçus dans le pipeline, notamment les arrivages des camions, des wagons-citernes et des barges. Indiquez le nom, le type d’arrivage (par route, par chemin de fer, etc.) ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section C1 – Livraisons aux raffineries canadiennes - Page 4
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) à des raffineries canadiennes. Indiquez le nom et l’emplacement de la raffinerie ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section C2 – Livraisons aux usines de transformation - Page 4
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) aux usines de stockage en vrac, aux terminaux et aux usines de traitement. Indiquez le nom et l’emplacement de l’usine de stockage en vrac, du terminal ou de l’usine de traitement ainsi que la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Section C3 – Livraisons à d’autres pipelines - Page 4
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) à un autre pipeline. Indiquez le nom et l’emplacement du pipeline, la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus ainsi que le code du pipeline.
Section C4 – Livraisons à d’autres - Page 4
Déclarez les livraisons de pétrole brut, de condensats et de pentanes plus, de propane, de butane et de produits autres (précisez le type de produit) non prises en comptes dans les catégories précédentes, notamment les livraisons à des barges, des pétroliers, des camions et des wagons-citernes (par chemin de fer, par eau et par pétrolier). Indiquez le type de livraison, le nom ainsi que la destination et la province d’origine du pétrole brut, des condensats et des pentanes plus.
Annexe A : Définitions générales
Pétrole brut et équivalents comprend les hydrocarbures liquides suivants :
-
Pétrole brut
Un hydrocarbure naturel -
Condensat
Un hydrocarbure naturel qui existe sous forme gazeuse dans les gisements, mais qui est liquide dans les conditions où son volume est mesuré -
Pentanes plus
Un hydrocarbure liquide produit à partir de gaz naturel brut, de condensats ou de pétrole brut
Propane et mélanges de propane
Un mélange paraffinique habituellement gazeux (C3H8) extrait des gaz de raffinerie
Butane et mélanges de butane
Un mélange paraffinique habituellement gazeux (C4H10) extrait des gaz de raffinerie