Enquête annuelle de 2016 sur la recherche et le développement dans l'industrie canadienne

Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE)

Guide de déclaration

Ce guide est conçu pour vous aider à répondre à l'enquête annuelle de 2016 sur la recherche et développement dans l'industrie canadienne. Si vous avez besoin de renseignements supplémentaires, veuillez composer le numéro de la ligne d'aide de Statistique Canada ci-dessous.

Ligne d'aide: 1-800-972-9692

Vos réponses sont confidentielles.

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique.

Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

NOTA:

1. Si l'entreprise exécute de la recherche et le développement (R-D) en son sein et fait exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre à toutes les questions.
2. Si l'entreprise exécute de la R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 5 et 8 à 19.
3. Si l'entreprise fait exécuter de la R-D en sous-traitance et n'exécute pas de R-D en son sein, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5 à 7, 12 et 16 à 19.
4. Si l'entreprise n'exécute pas de R-D en son sein et ne fait pas exécuter de la R-D en sous-traitance, veuillez répondre aux questions 1 à 3, 5, 12, 16, 17 et 19.

Différences entre le programme d'encouragement fiscal de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE) et cette enquête

Inclure les dépenses suivantes dans cette enquête :

• dépenses en immobilisations pour la R-D
• dépenses en R-D dans les sciences humaines et sociales
• paiements pour la R-D effectuée par d'autres organismes à l'étranger.

Pour cette enquête

« R-D au sein de » ou « R-D exécutée en son sein » fait référence aux

Dépenses pour la R-D exécutée à l'intérieur de cette entreprise au Canada par :

• les employés (permanents, à temps partiel, temporaires)
• les travailleurs autonomes ou à contrat qui travaillent dans les projets de R-D de l'entreprise, sur son site

« R-D en sous-traitance » fait référence aux

Paiements versés à l'intérieur du Canada ou à l'étranger aux autres organismes, individus ou entreprises pour financer l'exécution de la R-D :

• bourses
• subventions
• contrats.

Renseignements sur la période de déclaration

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates ciblées :

• 1er mai 2015 au 30 avril 2016
• 1er juillet 2015 au 30 juin 2016
• 1er août 2015 au 31 juillet 2016
• 1er octobre 2015 au 30 septembre 2016
• 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016
• 1er janvier 2016 au 31 décembre 2016
• 1er février 2016 au 31 janvier 2017
• 1er mars 2016 au 28 février 2017
• 1er avril 2016 au 31 mars 2017

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates ciblées :

• 18 septembre 2015 au 15 septembre 2016 (p. ex., fin d'année flottante)
• 1 juin 2016 au 31 décembre 2016 (p. ex., nouvelle entreprise)

Définitions et concepts

La recherche et le développement expérimental (R-D) englobent les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroître la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles.

La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. La R-D regroupe trois types d'activité : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

Activités incluses et exclues de la R-D

Éléments inclus

Prototypes

Inclure le dessin, la construction et la mise en œuvre de prototypes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques. Exclure si le prototype est conçu à des fins commerciales.

Usines pilotes

Inclure la construction et mise en œuvre d'usines pilotes, à condition que l'objectif principal soit d'apporter d'autres améliorations ou de mener des essais techniques.

Exclure si l'usine pilote est conçue pour être exploitée à des fins commerciales.

Nouveau logiciel ou améliorations/modifications importantes apportées à un logiciel existant

Inclure les progrès technologiques ou scientifiques relatifs aux sciences informatiques théoriques; aux systèmes d'exploitation, p. ex., amélioration de la gestion de l'interface, conception de nouveaux systèmes d'exploitation ou conversion d'un système d'exploitation existant à un environnement matériel très différent; aux langages de programmation; et aux applications si un changement technologique important se produit.

Contrats

Inclure tous les contrats exigeant de la R-D. Lorsque les contrats comprennent également d'autres travaux, ne déclarer que les coûts de R-D.

Travail de recherche en sciences sociales

Inclure si les projets font appel à des techniques de modélisation nouvelles ou très différentes ou si, dans le cadre du projet, de nouvelles formules sont créées, des données nouvelles sont analysées, des nouvelles techniques de recherche sont appliquées, ou des stratégies communautaires sont en train d'être élaborées aux fins de la prévention des maladies ou de l'éducation en matière de santé.

Exclure:

• Projets d'analyse de routine en utilisant des techniques standard et des données existantes
• Études de marché de routine
• Analyse statistique de routine destinée à la surveillance continue d'une activité.

Éléments exclus

Analyse courante dans le domaine des sciences sociales, y compris les études liées à des politiques, les études de gestion et les études d'efficacité

Exclure les projets analytiques de nature courante qui appliquent des méthodologies, des principes et des modèles établis des sciences sociales connexes pour se pencher sur un problème donné (p. ex., commentaire sur les effets économiques probables d'un changement dans la structure fiscale, à l'aide des données économiques existantes; utilisation des techniques normalisées en psychologie appliquée pour choisir et classer le personnel industriel et militaire, les étudiants, etc., et pour évaluer les enfants qui ont des problèmes de lecture ou autres).

Enquêtes auprès des consommateurs, publicité, études de marché

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la commercialisation des résultats de R-D.

Contrôle courant de la qualité et vérification courante

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies qui ne visent pas à créer de nouvelles connaissances.

Activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essais, le dépannage

Exclure les activités de pré-production comme la démonstration de viabilité commerciale, l'outillage, la production d'essais, le dépannage bien que des travaux de R-D puissent être requis par suite de ces activités, elles sont exclues de la R-D.

Prospection, forage d'exploration, exploitation de mines, de puits de pétrole et de gaz

Inclure seulement les projets de R-D prévoyant l'utilisation de nouvel équipement ou de nouvelles techniques dans ces domaines, par exemple la recherche sur les méthodes de récupération tertiaire ou in situ.

Génie

Exclure le génie à moins que les travaux de génie fournissent un apport direct à la R-D.

Dessin et conception

Exclure le dessin et la conception à moins que ces derniers fournissent un apport direct à la R-D.

Brevets et permis

Exclure tout le travail administratif et juridique lié aux brevets et permis.

Modifications d'apparence ou de style aux produits existants

Exclure si les produits existants ne subissent pas d'améliorations techniques ou de modifications marquées.

Collecte de données courantes ou à des fins générales

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d'une activité.

Programmation informatique courante, entretien des systèmes ou application logicielle

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies pour appuyer les opérations permanentes.

Analyse mathématique ou statistique courante ou analyse opérationnelle

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d'une activité.

Activités associées au respect des normes

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies pour appuyer le respect des normes.

Soins médicaux spécialisés courants comme les services courants de pathologie

Exclure les projets de nature courante qui appliquent des méthodologies établies visant la surveillance permanente d'une activité.

Dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein à l'intérieur du Canada (Q5 - Q7)

Les dépenses au titre de la R-D exécutée en son sein comprennent les dépenses courantes et les dépenses en immobilisations associées pour la R-D exécutée au sein de l'entreprise.

Les dépenses courantes au titre de la R-D exécutée en son sein

Inclure:

• Les traitements, les salaires, les avantages sociaux, les matériaux et les fournitures
• Les services appuyant la R-D, notamment les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur son site
• Les documents nécessaires
• Le matériel scientifique d'importance mineure
• Les frais généraux prévus.

1. Traitement et salaires des employés en R-D à temps plein, partiel et temporaire

Inclure les avantages sociaux des employés participant à des activités de R-D. Les avantages sociaux comprennent les primes, les indemnités de congé, les cotisations à une caisse de retraite, d'autres paiements de sécurité sociale, l'impôt sur la masse salariale, etc.

2. Services de soutien à la R-D

Inclure:

• Les paiements aux conseillers et aux entrepreneurs en R-D sur place, travaillant sous la supervision directe de votre entreprise.
• Les autres services, y compris les services indirects achetés pour appuyer la R-D exécutée en son sein comme des services de sécurité, d'entreposage, de réparation et d'entretien et l'utilisation d'immeubles et d'équipement. Services informatiques, redevances d'utilisation des logiciels et diffusion des résultats de la R-D.

3. Matériel pour la R-D

Inclure:

• L'eau, le combustible, le gaz et l'électricité
• Les matériaux pour la création de prototypes
• Les documents de référence (livres, journaux, etc.)
• Les abonnements à des bibliothèques et à des bases de données, l'adhésion à des sociétés scientifiques, etc.
• Les coûts des petits prototypes ou modèles de R-D versés aux autres entreprises, organismes ou individus
• Les ressources de laboratoire (produits chimiques, animaux, etc.)
• Toute autre ressource liée à la R-D.

4. Toutes les autres dépenses de R-D courantes, y compris les frais généraux

Inclure les frais administratifs et généraux (p. ex. bureau, poste et télécommunications, Internet, assurances), calculés au prorata, au besoin, pour assurer que les activités autres que la R-D au sein de l'entreprise ne soient pas inclus.

Exclure:

• Les intérêts
• Les taxes sur la valeur ajoutée (taxe sur les produits et services (TPS) ou taxe de vente harmonisée (TVH)).

Dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de l'entreprise

Les dépenses en immobilisations pour la R-D exécutée au sein de cette entreprise représentent le montant annuel brut payé pour l'acquisition de biens de capital fixe qui sont utilisés de façon répétée, ou de manière continue, pour l'exécution de R-D pendant plus d'une année. Déclarer les dépenses en immobilisations intégralement pour la période où elles ont eu lieu.

Exclure amortissement du capital.

5. Logiciels
   Inclure les applications et logiciels de systèmes (logiciels originaux, personnalisés et commerciaux), les documents de référence et les autres acquisitions liées aux logiciels.
6. Terrains acquis pour la R-D, notamment les terrains d'essais et les sites des laboratoires et des usines pilotes.
7. Bâtiments et structures construits ou achetés pour les activités de R-D ou ayant subi des améliorations, des modifications, des rénovations ou des réparations importantes pour les activités de R-D.
8. Matériel, machines et toutes les autres immobilisations

Inclure l'équipement, la machinerie et les instruments principaux, notamment les logiciels intégrés, acquis pour les activités de R-D.

Dépenses effectuées au titre de la R-D exécutée en sous-traitance (à contrat ou subventionnée) (Q8 – Q11)

Inclure les paiements versés, au moyen de contrats, de subventions, dons ou de bourses de recherche, à d'autres sociétés, organismes ou particuliers pour effectuer ou subventionner des activités de la R-D.

Exclure dépenses pour entrepreneurs en R-D sur place.

1. Les entreprises incluent toutes les entreprises à but lucratif constituées en société et les entreprises publiques offrant des produits sur le marché aux taux du marché.
2. Les organismes sans but lucratif du secteur privé incluent les organismes bénévoles de la santé, les organismes philanthropiques privés, les sociétés et associations et les instituts de recherche ne relevant pas d'autres secteurs. Il s'agit d'organismes sans but lucratif qui servent l'intérêt public en soutenant des activités liées au bien-être public (comme la santé, l'éducation, l'environnement).
3. Les instituts et associations industriels de recherche comprennent tous les organismes sans but lucratif qui servent le secteur des entreprises, et dont les membres sont souvent des associations industrielles.
4. Le gouvernement fédéral inclus tous les ministères et organismes du gouvernement fédéral. Il exclut les entreprises publiques fédérales offrant des produits sur le marché.
5. Les gouvernements provinciaux ou territoriaux incluent tous les ministères et organismes des gouvernements provinciaux. Ils excluent les entreprises publiques provinciales offrant des produits sur le marché.
6. Les organismes provinciaux ou territoriaux de recherche sont des organismes créés en vertu d'une loi provinciale ou territoriale visant à mener ou à faciliter des recherches au nom de la province ou du territoire.
7. Autre – particuliers, établissements d'enseignement non universitaires, gouvernements étrangers, y compris les ministères, départements et organismes de gouvernements étrangers.

Sources de financement pour la recherche et développement (Q16)

Inclure sources de financement canadiennes et étrangères.

Exclure paiements versés à d'autres entreprises, organismes ou individus (exécutée en sous-traitance) et amortissement du capital.

1. Financement de l'entreprise
   Contribution financière de cette unité pour la R-D effectuée au Canada (comprend les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipment (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
2. Financement de la société mère, de sociétés affiliées, ou de filiales
   Montant reçu de la société mère, de sociétés affiliées, ou de filiales utilisé pour effectuer de la R-D au Canada (comprend les montants admissibles aux fins de l'impôt sur le revenu, p. ex. pour le programme de la recherche scientifique et du développement expérimental (RS-DE), les autres montants dépensés dans des projets et non réclamés dans le cadre du programme RS-DE, et les fonds investis pour l'acquisition de terrains, d'édifices, la machinerie et l'équipment (dépenses en immobilisations) pour la R-D).
3. Subventions du gouvernement fédéral
   Financement du gouvernement fédéral à l'appui des activités de R-D qui ne sont pas liées à un produit à livrer contractuel particulier.
4. Contrats fédéraux
   Financement du gouvernement fédéral à l'appui des activités de R-D qui sont liées à un produit à livrer contractuel particulier.
5. Travaux de R-D à forfait pour les entreprises
   Financement reçu d'autres entreprises pour effectuer de la R-D en leur nom.
6. Subventions ou financement du gouvernement provincial ou territorial
   Financement du gouvernement provincial ou territorial à l'appui des activités de R-D qui ne sont pas liées à un produit à livrer contractuel particulier.
7. Contrats provinciaux ou territoriaux
   Financement du gouvernement provincial à l'appui des activités de R-D qui sont liées à un produit à livrer contractuel particulier.
8. Travaux de R-D à forfait pour les organismes privés sans but lucratif
   Financement reçu d'organismes sans but lucratif pour effectuer de la R-D en leur nom.
9. Autres sources
   Financement reçu d'autres sources n'ayant pas déjà été classées.

Domaines de recherche et développement à l'intérieur du Canada en 2016 (Q18)

Exclure amortissement du capital et les paiements verses à d'autres entreprises, organismes ou individus (exécutée en sous-traitance) qui devraient être déclarés à la question 6 sur les travaux de R-D (exécutée en sous-traitance).

Sciences exactes et naturelles

Mathématiques, sciences physiques, chimie, sciences de la Terre et de l'environnement, sciences biologiques, autres sciences naturelles.

Exclure : les sciences informatiques, les sciences de l'information et la bioinformatique (déclarer aux points s. et t.).

1. Mathématiques: mathématiques pures, mathématiques appliquées, statistiques et probabilités.
2. Sciences physiques: physique atomique, moléculaire et chimique, interaction avec le rayonnement, résonance magnétique, physique de la matière condensée, physique des solides et supraconductivité, physique des champs et des particules, physique nucléaire, physique des plasmas et des fluides (notamment, physique des surfaces), optique (y compris, optique de laser et optique quantique), acoustique, astronomie (y compris, astrophysique, science spatiale).
3. Chimie: chimie organique, chimie inorganique et nucléaire, chimie physique, science des polymères et plastiques, électrochimie (piles sèches, piles, piles à combustible, corrosion des métaux, électrolyse), chimie colloïdale, chimie analytique.
4. Sciences de la Terre et de l'environnement: sciences de la Terre, géophysique, minéralogie et paléontologie, géochimie et géophysique, géographie physique, géologie et volcanologie, sciences de l'environnement, météorologie, sciences de l'atmosphère et recherche en climatologie, océanographie, hydrologie et ressources en eau.
5. Sciences biologiques: biologie cellulaire, microbiologie et virologie, biochimie, biologie moléculaire et recherche biochimique, mycologie, biophysique, génétique et hérédité (médecine génétique sous biotechnologie médicale), biologie de la reproduction (aspects médicaux sous biotechnologie médicale), biologie du développement, sciences végétales et botanique, zoologie, ornithologie, entomologie et biologie comportementale, biologie marine, biologie des eaux douces et limnologie, écologie et conservation de la biodiversité, biologie (théorique, thermique, cryobiologie, biorythme), biologie évolutive.
6. Autres sciences naturelles: autres sciences naturelles.

Ingénie et technologie

Génie civil, génie électrique, génie électronique et technologie des communications, génie mécanique, génie chimique, génie des matériaux, génie médical, génie de l'environnement, biotechnologie de l'environnement, biotechnologie industrielle, nanotechnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Exclure génie et technologie logiciels (déclarer au point r.)

7. Génie civil: génie civil, génie architectural, génie urbain et structural, génie des transports.
8. Génie électrique, génie électronique et technologie des communications: génie électrique et électronique, robotique et commande automatique, microélectronique, semi-conducteurs, automatisation et systèmes de contrôle, génie et systèmes liés aux communications, télécommunications, matériel et architecture informatiques.
9. Génie mécanique: génie mécanique, mécanique appliquée, thermodynamique, génie aérospatial, génie nucléaire (physique nucléaire sous sciences physiques), génie acoustique, analyse de fiabilité et essais non destructifs, ingénierie et fabrication liées aux domaines de l'automobile et des transports, ingénierie et fabrication liées à l'outillage, à la machinerie et à l'équipement, ingénierie et fabrication liées au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
10. Génie chimique: génie chimique (usines, produits), génie des procédés chimiques.
11. Génie des matériaux: génie des matériaux et métallurgie, céramique, revêtement et pellicules (notamment, emballage et impression), plastiques, caoutchouc et matériaux composites (y compris, stratifiés et plastiques renforcés), papier et produits du bois et textiles, matériaux de construction (organiques et inorganiques).
12. Génie médical: génie médical et biomédical, technologie de laboratoire médical (exclut les biomatériaux qui doivent être indiqués sous Biotechnologie industrielle).
13. Génie de l'environnement: génie de l'environnement et génie géologique, génie pétrolier (carburant, huiles), énergie et carburants, télédétection, exploitation minière et traitement des minéraux, génie maritime, navires maritimes et génie océanique.
14. Biotechnologie de l'environnement: biotechnologie de l'environnement, biorestauration, biotechnologies diagnostiques en gestion environnementale (puces à ADN et dispositifs de biodétection).
15. Biotechnologie industrielle: biotechnologie industrielle, technologies de biotransformation, biocatalyse et bioproduits de fermentation (produits fabriqués avec des matières biologiques comme des matières premières), biomatériaux (bioplastiques, biocarburants, produits chimiques fins et en vrac d'origine biologique, matières d'origine biologique).
16. Nanotechnologie: nanomatériaux (production et propriétés), nanoprocessus (applications à l'échelle nanométrique).
17. Autres domaines du génie et des technologies: aliments et boissons, œnologie, autres domaines du génie et des technologies.

Sciences et technologies logicielles

Génie et technologie logiciels, sciences informatiques, technologie de l'information et bioinformatique.

18. Génie et technologie logiciels: génie et technologie informatiques logiciels et autres domaines du génie et des technologies connexes.
19. Sciences informatiques: science informatique, intelligence artificielle, cryptographie et autres sciences informatiques connexes.
20. Technologie de l'information et bioinformatique: technologie de l'information, informatique, bioinformatique, biomathématiques et autres technologies de l'information connexes.

Sciences médicales et de la santé

Médecine fondamentale, médecine clinique, sciences de la santé, biotechnologie médicale, autres sciences médicales.

21. Médecine fondamentale: anatomie et morphologie (phytologie sous Sciences biologiques), génétique humaine, immunologie, neurosciences, pharmacologie et pharmacie et chimie médicinale, toxicologie, physiologie et cytologie, pathologie.
22. Médecine clinique: andrologie, obstétrique et gynécologie, pédiatrie, systèmes cardiaques et cardio-vasculaire, hématologie, anesthésiologie, orthopédie, radiologie et médecine nucléaire. dentisterie, chirurgie et médecine buccales, dermatologie, infection transmissible sexuellement et allergies, rhumatologie, endocrinologie et métabolisme et gastroentérologie, urologie et néphrologie, oncologie.
23. Sciences de la santé: sciences des soins de la santé et soins infirmiers, nutrition et diététique, parasitologie, maladies infectieuses et épidémiologie, santé au travail.
24. Biotechnologie médicale: biotechnologie liée à la santé, technologies comprenant la manipulation des cellules, des tissus, des organes ou de tout l'organisme, technologies comprenant la détermination des fonctions de l'ADN, des protéines et des enzymes, pharmacogénomique, thérapies fondées sur les gènes, biomatériaux (liés aux implants, dispositifs ou capteurs médicaux).
25. Autres sciences médicales: criminalistique, autres sciences médicales.

Sciences agricoles

Agriculture, foresterie et pisciculture, sciences animales et laitières, sciences vétérinaires, biotechnologie agricole et autres sciences agronomiques.

26. Agriculture, foresterie et pisciculture: agriculture, foresterie, pêches et aquaculture, pédologie, horticulture, viticulture, agronomie, sélection végétale et protection des végétaux.
27. Sciences animales et laitières: sciences animales et laitières, élevage.
28. Sciences vétérinaires: sciences vétérinaires (toutes).
29. Biotechnologie agricole: biotechnologie agricole et biotechnologie alimentaire, technologie relative aux organismes génétiquement modifiés et clonage de bétail, diagnostique (puces à ADN et dispositifs de biodétection), technologies de production de matières premières de biomasse et agriculture pharmaco-moléculaire.
30. Autres sciences agricoles: autres sciences agronomiques.

Sciences sociales et humaines

Psychologie, sciences de l'éducation, économie et sciences commerciales, autres sciences sociales et humaines.

31. Psychologie: psychologie cognitive et psycholinguiste, psychologie expérimentale, psychométrie et psychologie quantitative, et autres domaines de la psychologie.
32. Sciences de l'éducation: éducation, formation et autres sciences de l'éducation connexes.
33. Économie et sciences commerciales: Microéconomie, macroéconomie, économétrie, économie du travail, économie financière, économie d'entreprise, administration des entreprises et des affaires, gestion et opérations, sciences de la gestion, finance et tous les autres domaines de l'économie et des sciences commerciales connexes.
34. Autres sciences sociales: anthropologie (sociale et culturelle) et ethnologie, démographie, géographie (humaine, économique et sociale), planification (urbanisme et ruralisme); gestion, organisme et méthodologie (exclut l'étude de marché sauf si de nouvelles méthodes/techniques sont élaborées), droit, linguistique, sciences politiques, sociologie, diverses sciences sociales et différents domaines interdisciplinaires, et sciences et activités technologiques liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.
35. Sciences humaines: histoire (histoire, préhistoire et histoire, ainsi que des domaines auxiliaires liés à l'histoire (notamment, archéologie, numismatique, paléographie, généalogie), langues et littérature (ancienne et moderne), autres sciences humaines (philosophie (y compris l'histoire de la science et de la technologie)), arts (histoire de l'art, critique de l'art, peinture, sculpture, musicologie, art dramatique, mais qui exclut la « recherche » artistique de tout genre), religion, théologie, autres domaines et sujets concernant les sciences humaines, et sciences, activités technologiques et autres liées à la méthodologie et à l'histoire concernant les sujets de ce groupe.

Dépenses au titre de la R-D exécutée au sein de l'entreprise selon la nature de la R-D en 2016 (Q20)

La R-D est effectuée dans les domaines des sciences naturelles, du génie, des sciences sociales et des sciences humaines. Il existe trois types d'activités de R-D : la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental.

1. La recherche fondamentale consiste en des travaux expérimentaux ou théoriques entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière.
2. La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé.
3. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

Personnel affecté à la R-D au sein de cette entreprise en 2016 (Q70 à Q72)

Personnel de R-D

Inclure:

• Les employés permanents, temporaires et occasionnels de R-D
• Les conseillers et les entrepreneurs de R-D travaillant sur place dans les bureaux, les laboratoires et les autres installations de l'organisme
• Les employés affectés à des activités de soutien à la R-D

Les chercheurs et les gestionnaires de la recherche comprennent:

1. Les scientifiques, les spécialistes des sciences sociales, les ingénieurs et les chercheurs sont les spécialistes travaillant à la conception ou à la création de nouveaux savoirs. Ils mènent des travaux de recherche en vue d'améliorer ou de mettre au point des concepts, théories, modèles, techniques, instruments, logiciels ou modes opératoires.
2. Gestionnaires principaux de la recherche planifient ou gèrent les projets et programmes de R-D. Ils peuvent être titulaires d'un diplôme délivré soit par les autorités provinciales de l'éducation, soit par une association provinciale ou nationale scientifique ou technique.

Le personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend:

1. Les techniciens, les technologues et les adjoints de recherche sont les personnes dont les tâches principales requièrent des connaissances et une expérience techniques dans un ou plusieurs domaines de l'ingénierie, des sciences physiques, des sciences de la vie, des sciences sociales, des sciences humaines et des arts. Ils participent à la R-D en exécutant des tâches scientifiques et techniques faisant intervenir l'application de concepts et de modes opératoires ou encore l'utilisation de matériel de recherche, habituellement sous la supervision de chercheurs.
2. Autre personnel technique, administratif et de soutien de la R-D comprend les travailleurs, qualifiés et non qualifiés, ainsi que le personnel administratif et les employés de bureau participant ou directement associés à des projets de R-D.

Les conseillers et les entrepreneurs en R-D sur place travaillant sur place sont embauchés 1) pour exécuter des travaux dans le cadre de projets ou fournir des biens à un prix fixe ou établi dans des délais définis ou 2) pour fournir des conseils ou des services dans un domaine spécialisé contre rémunération. Dans les deux cas, ces personnes travaillent dans les locaux précisés et contrôlés par l'organisme.

Équivalent temps plein (ETP)

Équivalent temps plein (ETP)

La R­D peut être exécutée soit par des personnes qui se consacrent entièrement à cette activité, soit par des personnes qui ne lui accordent qu'une partie de leur temps et qui, pour le reste, s'occupent de tâches comme la vérification, le contrôle de la qualité et l'organisme de la production. Pour calculer l'effort total consacré à la R­D en fait de main-d'œuvre, il faut estimer l'équivalent temps plein des personnes qui travaillent à la R­D à temps partiel seulement.

ETP (équivalent temps plein) = Nombre de personnes travaillant uniquement à des projets de R­D, plus le temps consacré à la R­D par les personnes qui se livrent à cette activité à temps partiel seulement.

Exemple de calcul : quatre scientifiques sont occupés à des tâches de R­D; un y consacre tout son temps et les trois autres seulement le quart de leur temps, alors : ETP = 1 + 1/4 + 1/4 + 1/4 = 1,75 scientifique.

Paiements pour des technologies et de l'assistance technique en 2016 (Q73 et Q75)

Définitions (équivalentes à celles de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (http://www.ic.gc.ca/eic/site/cipointernet-internetopic.nsf/fra/accueil)

1. Brevet
   Titre de propriété intellectuelle accordé par le gouvernement qui donne le droit d'empêcher autrui de fabriquer, d'utiliser ou de vendre une invention.
2. Droit d'auteur
   Droit protégeant les œuvres littéraires, artistiques, dramatiques ou musicales (y compris les programmes informatiques), ainsi que trois autres objets du droit d'auteur, soit la prestation, l'enregistrement sonore et le signal de communication.
3. Marque de commerce
   Mot, symbole ou dessin (ou toute combinaison de ces éléments) servant à distinguer les produits ou les services d'une personne ou d'un organisme de ceux d'autres personnes sur le marché.
4. Dessin industriel
   Caractéristiques visuelles touchant la forme, la configuration, le motif ou les éléments décoratifs (ou toute combinaison de ces éléments), appliquées à un article manufacturé.
5. Topographie de circuits intégrés
   Configuration tridimensionnelle des circuits électroniques que l'on retrouve dans les schémas ou produits de circuits intégrés.
6. Logiciels originaux
   Programmes informatiques et documents de description pour les systèmes et les applications. Les logiciels originaux peuvent être créés à l'interne ou par impartition et comprennent les progiciels personnalisés.
7. Progiciels ou logiciels commerciaux
   Logiciels achetés pour l'usage par votre organisation à l'exclusion des logiciels personnalisés.
8. Base de données
   Fichiers de données organisés de manière à permettre un accès aux données et une utilisation de celles-ci favorisant l'efficacité des ressources.
9. Autre
   Assistance technique, les procédés industriels et le savoir-faire.

Secteur(s) de technologie de la R-D liée à l'énergie (Q22 à Q69)

1. Combustibles fossiles

Exploration de pétrole brut et de gaz naturel, production de pétrole brut et de gaz naturel, production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus, raffinage, traitement et valorisation, production, séparation et traitement du charbon, transport des combustibles fossiles.

1. Exploration de pétrole brut et de gaz naturel
   Inclure mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimie, sismique, magnétique) utiles à la prospection sur terre et extra côtière.
2. Production et stockage de pétrole brut et de gaz naturel (y compris la production de gaz naturel par récupération assistée)
   Inclure le matériel de forage en profondeur sur terre et extra côtier et les techniques reliées au pétrole et au gaz naturel classiques, la récupération secondaire et tertiaire du pétrole et du gaz, les techniques de fracturation hydraulique, le traitement et nettoyage du brut, le stockage sur des plateformes isolées (p. ex. dans l'Arctique, extra côtier), les aspects sécuritaires des plateformes de forage en mer.
3. Production de sables bitumineux et de pétrole brut lourd en surface et en subsurface, séparation du bitume, gestion des résidus
   Inclure la production en surface et in situ (p. ex. drainage par gravité au moyen de vapeur), la gestion des résidus.
4. Raffinage, traitement et valorisation des combustibles fossiles
   Inclure le traitement du gaz naturel afin de rencontrer les spécifications des pipelines, le raffinage des pétroles classiques en produits pétroliers raffinés (PPR), et la valorisation du bitume et des pétroles lourds, soit en pétrole brut synthétique, soit en PPR. La valorisation peut se faire à une usine de sables bitumineux, à des usines de valorisation marchandes régionales ou encore s'intégrer dans une raffinerie produisant des PPR.
5. Production, séparation et traitement du charbon
   Inclure l'exploration des gîtes de charbon, de lignite et de tourbe, les méthodes d'évaluation des gîtes, les méthodes d'exploitation, les techniques de séparation, la cokéfaction et le mélange, d'autres traitements tels que la liquéfaction du charbon ou la gazéification sous terre (in situ).
6. Transport des combustibles fossiles
   Inclure le transport d'hydrocarbures solides, gazeux ou liquides au moyen de pipelines (sur terre et sous-marins) et l'évaluation de ces réseaux, les aspects sécuritaires du transport et stockage du GNL.

2. Sources renouvelables d'énergie

Énergie solaire photovoltaïque (PV), énergie solaire thermique et utilisations à haute température, chauffage et climatisation solaires, énergie éolienne, bioénergie – production de biomasse, bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles, bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité, et autres types de bioénergie, hydroénergie (petites centrales capacité inférieure à 10 MW); hydroénergie (grandes centrales capacité supérieure ou égale à 10 MW); autres sources renouvelables d'énergie.

1. Énergie solaire photovoltaïque (PV)
   Inclure la mise au point de photopiles, de modules PV, de convertisseurs PV, de modules PV, de systèmes PV, les modules PV intégrés dans un bâtiment; autres.
2. Énergie solaire thermique et utilisations à haute température
   Inclure la chimie solaire, la mise au point de capteurs solaires à concentration, les centrales thermiques solaires, les utilisations à haute température pour la production de chaleur et d'énergie.
3. Chauffage et climatisation solaires
   Inclure l'éclairage naturel, le chauffage et la climatisation solaires actifs et passifs, la mise au point de capteurs, la préparation d'eau chaude, le chauffage combiné d'espaces, l'architecture solaire, le séchage solaire, la ventilation solaire, le chauffage des piscines, le chauffage de procédés à basse température, autres.
4. Énergie éolienne
   Inclure la mise au point de technologies telles que pales, turbines, structures de convertisseurs, l'intégration des systèmes, autres.
5. Bioénergie – production et transport de biomasse
   Inclure l'amélioration des cultures énergétiques, la recherche du potentiel de production de bioénergie et les effets associés à l'usage du sol, l'approvisionnement et le transport de biosolides, de bioliquides, de biogaz et de produits énergétiques dérivés de la biomasse (p. ex. éthanol, biodiesel), la compaction et la mise en balles, autres.
6. Bioénergie – conversion de la biomasse en combustibles de transport
   Inclure les biocombustibles classiques, les alcools dérivés de la cellulose, la conversion en liquide de gaz dérivé de la biomasse, d'autres produits et sous-produits reliés à l'énergie.
7. Bioénergie – conversion de la biomasse en chaleur et en électricité
   Inclure la chaleur de source biologique, l'électricité et la chaleur et l'énergie combinées (CEC), exclure la multicombustion avec des carburants fossiles.
8. Autres types de bioénergie
   Inclure le recyclage et les usages de déchets urbains, industriels et agricoles à des fins énergétiques non couverts ailleurs.
9. Hydroénergie – (petites centrales inférieure à 10 MW)
   Inclure les usines de capacité inférieure à 10 MW.
10. Hydroénergie – (grandes centrales supérieur ou égale à 10 MW)
    Inclure les usines de capacité égale ou supérieure à 10 MW.
11. Autres sources renouvelables d'énergie
    Inclure le roc chaud sec, l'hydrothermie, l'utilisation de chaleur géothermique (qui inclut l'agriculture), l'énergie marémotrice, l'énergie des vagues, l'énergie des courants océaniques, l'énergie thermique océanique, autres.

3. Énergie nucléaire

Exploration, exploitation et préparation des matières, gestion des résidus, réacteurs nucléaires, autre fission, fusion.

1. Exploration, exploitation et préparation des matières nucléaires, et gestion des résidus
   Inclure la mise au point de méthodes d'exploration de pointe (géophysique, géochimique), la production de minerai en surface et in situ, l'extraction et la conversion de l'uranium et du thorium, l'enrichissement, la manipulation des résidus et la restauration des sites.
2. Réacteurs nucléaires
   Inclure tous les réacteurs nucléaires et les composantes de système qui s'y rattachent.
3. Autre fission
   Inclure la sécurité nucléaire, la protection environnementale (la réduction ou l'évitement d'émissions), la radioprotection et le déclassement des centrales nucléaires et des installations reliées au cycle du combustible nucléaire, le traitement, l'élimination et le stockage des déchets nucléaires, le contrôle et le recyclage des matières fissiles, le transport des matières radioactives.
4. Fusion
   Inclure tous les genres (p. ex. confinement magnétique, applications laser).

4. Énergie électrique

Production dans le secteur de l'électricité, cogénération en industrie et en édifices, transmission d'électricité, distribution et stockage d'électricité.

1. Production d'électricité dans le secteur de l'électricité
   Inclure les technologies conventionnelles et non conventionnelles (p. ex. charbon pulvérisé, lit fluidisé, systèmes intégrés de gazéification en cycle mixte, supercritique), le ré-équipement, la modernisation, l'extension de la vie et la mise à niveau des centrales électriques, les génératrices et les composantes, les supraconducteurs, la conversion magnétohydrodynamique, les tours de refroidissement à sec, la co-combustion (p. ex. avec la biomasse), la réduction ou l'évitement de la pollution thermique et de l'air, le nettoyage des gaz de combustion (à l'exception de l'enlèvement du CO2), chaleur et énergie combinées non couvertes ailleurs.
2. Énergie électrique – cogénération en industrie et en édifices
   Inclure les applications industrielles, les applications dans les édifices à petite échelle.
3. Transmission, la distribution et le stockage d'électricité
   Inclure les composantes électroniques à semi-conducteurs, les systèmes de gestion et de contrôle de la charge, les problèmes de réseau, les câbles supraconducteurs, les câbles haute tension c.a. et c.c., le transport par courant continu à haute tension (CCHT); tout autre transport et distribution liés à l'intégration au réseau de sources de production distribuées ou intermittentes, tout le stockage (p. ex. piles, réservoirs hydrauliques, stockage cinétique), autres.

5. Hydrogène et piles à combustible

Production d'hydrogène pour usage dans les procédés, production d'hydrogène pour usage en transport, transport et stockage d'hydrogène, autres usages de l'hydrogène, piles à combustible, à la fois stationnaires et mobiles.

1. Production d'hydrogène pour usage dans les procédés
2. Production d'hydrogène pour usage en transport
3. Transport et stockage d'hydrogène
4. Autres usages de l'hydrogène
   Inclure l'utilisation finale (p. ex. combustion), autre R-D en infrastructure et des systèmes (stations de remplissage).
5. Piles à combustible stationnaires
   Inclure la production d'électricité, toute autre utilisation finale stationnaire.
6. Piles à combustible mobiles
   lnclure les usages portatifs.

6. Efficacité énergétique

Industrie, résidence et commerce, transport, autres types.

1. Utilisation de l'efficacité énergétique pour l'industrie
   Inclure la réduction de la consommation énergétique due à un usage énergétique amélioré et/ou à la réduction ou à l'évitement des émissions atmosphériques ou autres provenant de l'utilisation d'énergie des systèmes et procédés industriels (excluant ceux liés à la bioénergie) par la mise au point de nouvelles techniques, de nouveaux procédés et de nouveaux équipements, autre.
2. Efficacité énergétique résidentielle, institutionnelle et commerciale
   Inclure les systèmes de contrôle du chauffage et de la climatisation de locaux, de la ventilation et de l'éclairage, sauf les technologies solaires, la conception et la performance d'habitations à faibles besoins énergétiques, sauf les technologies solaires, les matériaux isolants et de construction innovateurs, les propriétés thermiques des bâtiments, les appareils électroménagers, autres.
3. Efficacité énergétique pour le transport
   Inclure l'analyse et l'optimisation de la consommation énergétique dans le secteur du transport, les améliorations d'efficacité des véhicules utilitaires légers, lourds et hors route, les systèmes de transport public, l'optimisation de systèmes moteur-carburant, l'utilisation de carburants de remplacement (liquides ou gazeux autres que l'hydrogène), les additifs pour carburant, les moteurs diesel, les moteurs Stirling, les véhicules électriques et hybrides, la réduction des émissions atmosphériques, autre.
4. Autres types d'efficacité énergétique
   Inclure la récupération de chaleur perdue (cartes thermiques, intégration des procédés, systèmes d'énergie totale, cycles thermodynamiques à basse température), le chauffage à distance, la mise au point de thermopompes, la réduction de la consommation d'énergie dans le secteur agricole.

7. Autres technologies associées à l'énergie

Captage, transport et stockage du carbone liés à la production et au traitement des combustibles fossiles, à la production d'électricité, aux industries dans le secteur d'utilisation finale; analyse des systèmes énergétiques; toutes les autres technologies liées à l'énergie.

1. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production et au traitement des combustibles fossiles
2. Captage, transport et stockage du carbone associés à la production d'électricité
3. Captage, transport et stockage du carbone associés aux industries dans le secteur d'utilisation finale
   Inclure les industries dans le secteur d'utilisation finale, telles qu'aciéries, manufactures, etc. (exclure la production et du traitement des combustibles fossiles et de la production d'électricité).
4. Analyse des systèmes énergétiques
   Inclure l'analyse des systèmes liés à la R-D dans le secteur énergétique non couverts ailleurs, l'effet sociologique, économique et environnemental de l'énergie non particulièrement relié à un secteur de technologie mentionné ci-dessus.
5. Toutes autres technologies liées à l'énergie
   Inclure la diffusion de l'information relative aux technologies énergétiques, des études n'ayant pas trait à un secteur de technologie particulier mentionné ci-dessus.