1. Dépenses, 2009-2010 à 2013-2014 (Publique)
Période de déclaration :
- De : 13-04-2015
- À : 30-09-2015
Province/Territoire :
Districts et Commissions Scolaires
Rémunération des éducateurs :
- rangée 1 Salaires, traitements et allocations
- rangée 2 Avantages sociaux (Excluant les contributions de l'employeur aux régimes de pension)
Régimes de pension des éducateurs :
- rangée 3 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l'employeur)
- rangée 4 Autres régimes de pension
- rangée 5 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles
Autres dépenses de fonctionnement :
- rangée 6 Autres dépenses de fonctionnement
- rangée 7 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 1 à 6)
Dépenses en immobilisation :
- rangée 8 Dépenses annuelles en immobilisation
- rangée 9 Intérêts sur le service de la dette
- rangée 10 Total des dépenses en immobilisation (rangées 8 et 9)
- rangée 11 Total des dépenses des districts et des commissions scolaires (rangées 7 et 10)
Ministère de l'Éducation
Rémunération des éducateurs :
- rangée 12 Salaires, traitements et allocations
- rangée 13 Avantages sociaux (Excluant les contributions de l'employeur aux régimes de pension)
Régimes de pension des éducateurs :
- rangée 14 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l'employeur)
- rangée 15 Autres régimes de pension
- rangée 16 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles
Autres dépenses de fonctionnement :
- rangée 17 Autres dépenses de fonctionnement
- rangée 18 Administration générale
- rangée 19 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 12 à 18)
Dépenses en immobilisation
- rangée 20 Dépenses en immobilisation
- rangée 21 Intérêts sur le service de la dette
- rangée 22 Total des dépenses en immobilisation (rangées 20 et 21)
- rangée 23 Total des dépenses du ministère de l'Éducation (rangées 19 et 22
Autres Ministères et Organismes Provinciaux
Rémunération des éducateurs :
- rangée 24 Salaires, traitements et allocations
- rangée 25 Avantages sociaux (Tous, excluant les contributions de l'employeur aux régimes de pension)
Régimes de pension des éducateurs :
- rangée 26 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l'employeur)
- rangée 27 Autres régimes de pension
- rangée 28 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles
Autres dépenses de fonctionnement :
- rangée 29 Autres dépenses de fonctionnement
- rangée 30 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 24 à 29)
Dépenses en immobilisation :
- rangée 31 Dépenses en immobilisation
- rangée 32 Intérêts sur le service de la dette
- rangée 33 Total des dépenses en immobilisation (rangées 31 et 32)
- rangée 34 Total des dépenses des autres ministères et organismes provinciaux (rangées 30 et 33)
- rangée 35 Total des dépenses reliées à l'éducation (rangées 11, 23 et 34)
2. Effectifs selon le genre de programme, l'année d'études et le sexe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2009-2010 à 2013-2014. (Publique, Privée et Enseignement à domicile)
2.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total
- Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total
2.2 Taux d'équivalence à temps plein (ETP) – Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total
- Pré-maternelle
Maternelle
2.3 Programmes de recyclage1 pour les adultes, Masculin, Féminin et Total
- Moins que 8
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total
2.4 Programmes de formation professionnelle2 pour les jeunes et adultes, Masculin, Féminin et Total
- Jeunes
Adultes
Total
2B. Effectifs selon le genre de programme, l'âge et le sexe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2009-2010 à 2013-2014 (Publique, Privée et Enseignement à domicile)
2B.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total
- Âge
Moins que 3
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
2B.2 Taux d'équivalence à temps plein (ETP) – Programme réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total
- Pré-maternelle
Maternelle
2B.3 Programmes de recyclage1 pour les adultes, Masculin, Féminin et Total
- Âge
Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
2B.4 Programmes de formation professionnelle2 pour les jeunes et adultes, Masculin, Féminin et Total
- Âge
Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
3. Effectifs selon le genre de programme de langue officielle, selon l'année d'études, les commissions et districts scolaires (dénombrement), 2009-2010 à 2013-2014 (Publique et Privée)
3.1 Programmes réguliers de langue seconde (ou programmes de langue seconde de base)3, Masculin, Féminin et Total
- Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonnée
Total
3.2 Programmes d'immersion en français4, Masculin, Féminin et Total
- Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total
3.3 Programmes d'enseignement dans la première langue officielle de la minorité linguistique5, Masculin, Féminin et Total
- Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total
4. Effectifs selon le genre de programme en langue autochtone, selon l'année d'études, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2009-2010 à 2013-2014 (Publique)
4.1 Enseignement d'une langue autochtone comme une matière6
- Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total
4.2 Programmes d'immersion en langue autochtone7
- Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total
5. Effectifs reliés aux programmes d'enseignement pour les enfants ayant des besoins spéciaux8 selon le type d'atypie et le genre de classe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2009-2010 à 2013-2014 (Publique)
5.1 Nombre d'élèves identifiés qui bénéficient de soutien supplémentaire eu égard aux programmes et services pour genre de classe, Masculin, Féminin et Total
A. Pour des incapacités sensorielles, physiques et intellectuelles – incapacités à faible incidence
- Régulière
- Spéciale
B. Pour des troubles d'apprentissage et du comportement – incapacités à incidence élevée
- Régulière
- Spéciale
C. Pour compenser le statut socio-économique ou d'autres désavantages
- Régulière
- Spéciale
Total
- Régulière
- Spéciale
Grand Total
6. Diplômés9, selon le genre de programme, l'âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2009-2010 à 2013-2014 (Publique et Privée)
6.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total
- Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
6.2 Programmes de recyclage pour adultes10, Masculin, Féminin et Total
- Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
6.3a Programmes professionnels11 pour jeunes, Masculin, Féminin et Total
- Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
6.3b Programmes professionnels11 pour adultes, Masculin, Féminin et Total
- Under 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total
7.1 Nombre d'éducateurs12 à temps plein et à temps partiel, selon l'âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2009-2010 à 2013-2014 (Publique et Privée)
Éducateurs
- Temps plein
Moins de 25 ans
25 à 29 ans
30 à 34 ans
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 54 ans
55 à 59 ans
60 à 64 ans
65 et plus
Inconnu
Sous-Total
Temps partiel
Moins de 25 ans
25 à 29 ans
30 à 34 ans
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 54 ans
55 à 59 ans
60 à 64 ans
65 et plus
Inconnu
Sous-Total
Total
7.2 Nombre d'éducateurs12 à équivalent temps plein (ETP) par catégories, 2009-2010 à 2013-2014
Éducateurs à équivalent temps plein (ETP)
- Enseignants
Personnel de direction
Soutien pédagogique
Total
Notes :
1. Comprend les inscriptions dans des programmes de formation générale (FG), des programmes de formation de base des adultes (FBA) et d'autres programmes d'équivalence. Exclut toute inscription dans des programmes de recyclage offerts au niveau postsecondaire.
2. Comprend les inscriptions dans tout programme de formation professionnelle et technique offert dans des écoles publiques exploitées par un conseil scolaire ou par la province, dans les écoles privées ou à domicile. Exclut toute inscription dans des programmes de formation professionnelle offerts au niveau postsecondaire.
3. Programmes réguliers de langue seconde (ou programmes de langue seconde de base) : Canada hors Québec, où le français est enseigné à des élèves fréquentant des écoles anglophones, comme une « matière » dans le cadre des programmes réguliers proposés ; Québec, où l'anglais est enseigné à des étudiants fréquentant des écoles francophones, comme une « matière » dans le cadre des programmes réguliers proposés.
4. Programmes d'immersion en français : Effectifs dans les programmes où le français est la langue d'enseignement pour les élèves fréquentant des écoles anglophones du Québec et à l'extérieur du Québec.
5. Programmes d'enseignement dans la première langue officielle de la minorité linguistique : Effectifs dans les programmes destinés aux élèves des minorités linguistiques de chaque province ou territoire (français à l'extérieur du Québec, anglais au Québec). Ces programmes permettent aux enfants de la minorité linguistique de faire leurs études dans leur première langue officielle.
6. Enseignement d'une langue autochtone (programme de langue autochtone comme langue seconde ou programme de langue autochtone de base) : inscriptions aux programmes où une langue autochtone est enseignée dans le cadre du programme régulier proposé. Une ou plusieurs matières supplémentaires peuvent être enseignées dans une langue autochtone, sans que cela dépasse 25 % de la semaine d'enseignement.
7. Programmes d'immersion en langue autochtone (ou programme de langue autochtone comme langue première) : inscriptions dans des écoles où tout l'enseignement aux enfants autochtones est fait dans une langue autochtone.
8. On entend par enfants ayant des besoins spéciaux en matière d'éducation ceux pour lesquels on alloue des ressources supplémentaires publiques ou privées pour favoriser leur éducation. Les ressources supplémentaires dépassent celles dont disposent normalement les élèves ordinaires. Il s'agit de ressources qui servent à aider les élèves qui ont de la difficulté à suivre le programme régulier. Il peut s'agir de ressources en personnel (rapport maître/élèves plus favorable, enseignants supplémentaires, assistants ou autres membres du personnel), de ressources matérielles (outils ou soutiens de divers genres, modification ou aménagement d'une salle de classe, matériel d'enseignement spécialisé) ou encore de ressources financières (modes de financement modifiés, argent réservé dans l'enveloppe budgétaire habituelle ou paiements supplémentaires).
Suivant l'exemple de l'OCDE et les recommandations des directeurs en éducation spécialisée et des services aux élèves du Western and Northern Canada Protocol, les catégories de besoins spéciaux se répartissent en trois sous-catégories :
La catégorie A désigne les élèves dont les incapacités sont clairement liées à des causes biologiques – telles que des incapacités physiques, une déficience visuelle ou la cécité, une déficience auditive ou la surdité, une déficience intellectuelle allant de modérée à sévère/profonde, un problème de santé chronique, des incapacités multiples, l'autisme et le syndrome d'alcoolisme foetal (SAF).
La catégorie B désigne les élèves qui ont des troubles d'apprentissage ou des troubles du comportement.
La catégorie C désigne les élèves dont on considère que leurs difficultés sont principalement causées par des désavantages socio-économiques, culturels ou linguistiques, que le système d'éducation cherche à compenser.
9. Comprend les nouveaux diplômés seulement. On compte les diplômés tardifs mais on ne compte chaque diplômé qu'une seule fois.
10. Comprend les diplômés de programmes de formation générale (FG), des programmes de formation de base des adultes (FBA) et d'autres programmes d'équivalence. Exclut tout diplômé de programme de recyclage offert au niveau postsecondaire.
11. Comprend les diplômés de tout programme de formation professionnel et technique. Exclut tout diplômé de programme professionnel offert au niveau postsecondaire.
12. Les éducateurs incluent tous les employés travaillant dans les systèmes scolaires publics et privés et qui appartiennent à l'une des trois catégories suivantes : les enseignants, le personnel de direction et le support pédagogique. Bien que cette définition exclue les aides enseignants, les étudiants en enseignement ainsi que le personnel n'étant pas payé pour leur emploi, elle inclue les assistants en éducation, les aides-enseignants rémunérés, les conseillers en orientation scolaire et les bibliothécaires. Le personnel temporairement absent du travail (c'est-à-dire pour des raisons de santé ou pour blessures, congés de maternité ou paternité, ou congés de vacances) devrait être inclus.
On compte comme éducateurs ceux travaillant en date du 30 septembre (ou à la date la plus rapprochée après cette date) de l'année scolaire qui ont la responsabilité de fournir des services aux étudiants.
Sont inclus tous les éducateurs des écoles publiques ordinaires et les écoles privées, des établissements d'éducation surveillée ou des établissements de garde. Sont exclus les programmes d'éducation à distance ou par correspondance, et les écoles indépendantes financées par des ministères fédéraux (par exemple : ministère de la Défense nationale et le ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada).
Cette catégorie inclut aussi les éducateurs dans tous les programmes professionnels et les programmes de formation professionnels offerts dans les écoles publiques opérées par les commissions scolaires ou la province et les écoles privées. Sont exclus les programmes professionnels offerts au niveau postsecondaire, les programmes d'éducation à distance, et les écoles financées par des ministères fédéraux (par exemple : ministère de la Défense nationale et le ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada).
On définit les éducateurs en équivalents temps plein (ETP) comme étant le nombre d'éducateurs à temps plein travaillant en date du 30 septembre (ou à la date la plus rapprochée après cette date) de l'année scolaire, plus le nombre total d'éducateurs à temps partiel, selon le pourcentage d'affectation d'emploi à temps plein (déterminée par la province ou le territoire).