Sources

Les statistiques sont fondées sur un recensement de toutes les régies des alcools et du cannabis provinciales et territoriales. Les données font l'objet d'un rapprochement avec les rapports annuels des régies des alcools et du cannabis, ainsi qu'avec d'autres sources administratives, et on communique avec les répondants pour confirmer ou expliquer les variations.

Mise à jour du questionnaire et des tableaux de données en 2023

En 2023, le programme Contrôle et vente des boissons alcoolisées a été mis à jour pour inclure le cannabis et est devenu le programme Contrôle et vente des boissons alcoolisées et de cannabis. Le questionnaire intitulé « Rapport d'exploitation des sociétés des alcools » a été modifié pour intégrer des questions sur les ventes de cannabis non médical. Deux nouveaux tableaux de données ont aussi été créés pour refléter l'ajout du cannabis.

Résumé des principales modifications apportées au questionnaire :

• ajout d'une quatrième section visant à recueillir des données sur la vente de cannabis non médical selon le type de produit (valeur et poids);
• ajout d'une cinquième section sur les finances liées au cannabis.

Les données des sections 4 et 5 du questionnaire sont présentées dans deux nouveaux tableaux. Le tableau 10-10-0164 affiche des données sur les ventes de cannabis non médical par produit et le tableau 10-10-0165 affiche les revenus du gouvernement découlant de la vente de cannabis.

Mise à jour du questionnaire et des séries CANSIM en 2015

En 2015, le questionnaire du programme Contrôle et vente des boissons alcoolisées au Canada, intitulé « Rapport d'exploitation des sociétés des alcools », a été actualisé à la suite d'essais qualitatifs fondés sur des interviews sur le terrain menées auprès des régies des alcools provinciales et territoriales. Par la suite, les séries CANSIM précédentes ont été terminées et des nouvelles séries CANSIM ont été créées de manière à refléter ces changements. On trouvera ci-dessous une description sommaire des principales mises à jour.

Une quatrième catégorie de boissons a été ajoutée au questionnaire : Cidres, coolers et autres boissons (CCAB). Les statistiques sur les boissons alcoolisées publiées par les organismes internationaux, notamment l'Organisation mondiale de la santé, comportent quatre catégories de boissons : Spiritueux, Vins, Bières et Autres. Avant la mise à jour de 2015, les cidres et les coolers au vin étaient inclus dans la catégorie des vins, les coolers aux spiritueux dans celle des spiritueux et les coolers à la bière dans celle des bières. Les autres boissons non classées ailleurs pouvaient être déclarées dans la catégorie Spiritueux, Vins ou Bières, à la discrétion du répondant. Afin d'améliorer la comparabilité des statistiques, la catégorie CCAB a été ajoutée au questionnaire et à ses séries CANSIM connexes. Depuis l'exercice financier ayant pris fin le 31 mars 2014, la majorité des régies des alcools au Canada déclarent les ventes selon une variante de cette quatrième catégorie qui regroupe les cidres, les coolers, les boissons « prêtes à boire » et/ou d'autres boissons.

La catégorie Bières a également été mise à jour avec la création de quatre sous-catégories : Bières légères, Bières régulières, Bières fortes et Bières non classées ailleurs.

Le volume en litres d'alcool absolu des ventes de boissons alcoolisées est calculé en multipliant le volume des ventes par le pourcentage en alcool pour chaque catégorie de produit. Les pourcentages ont été modifiés en 2015 pour rendre compte de façon plus exacte du pourcentage d'alcool en fonction d'une source de données administratives obtenue à cette fin. Dans la catégorie des spiritueux, le pourcentage d'alcool est de 40 % par volume pour le brandy, le gin, le rhum, le whisky et la vodka. Le pourcentage d'alcool des liqueurs est de 20 % , celui des spiritueux non classés ailleurs est de 35 % tandis que celui des alcools est de 90 %. Dans la catégorie des vins, le taux de conversion est estimé à 10 % pour les vins mousseux. Pour ce qui est des autres vins, les vins rosés sont estimés à 11 %, les vins blancs à 12 %, les vins rouges à 13 %, les vins auxquels on a ajouté de l'alcool à 18 %, et les autres vins non classés ailleurs à 15 %. Dans la catégorie des bières, les bières légères sont estimées à 4 %, les bières régulières à 5 % et les bières fortes à 7 %. Pour assurer la continuité des séries, on a attribué un pourcentage d'alcool de 5 % aux bières non classées ailleurs, soit l'équivalent de la teneur en alcool des bières régulières et l'équivalent du pourcentage d'alcool attribué à la catégorie des bières dans les versions précédentes du questionnaire et des séries CANSIM. Dans la catégorie des cidres, coolers et autres boissons, les cidres sont estimés à 5,5 %, les coolers à 4,5 %, les coolers spiritueux à 6 %, les coolers à la bière à 7 % et les autres boissons à 8 %.

Avec l'objectif d'améliorer la comparabilité du nombre et des types de points de vente entre les différents réseaux de distribution de boissons alcoolisées des provinces et territoires, la catégorisation des points de vente a été actualisée. La version antérieure du questionnaire classait chaque point de ventes comme un magasin de vins et spiritueux possédé et exploité par le gouvernement, une agence de vins et spiritueux, un point de ventes d'un établissement vinicole ou un point de ventes d'une brasserie. Le questionnaire remanié et les séries CANSIM connexes conservent les catégories magasin de vins et spiritueux et agent, mais combinent les points de ventes des établissements vinicoles et des brasseries en une troisième catégorie plus large – Autres points de ventes, qui regroupe les points de vente sur site et hors site des établissements vinicoles et des brasseries, les centres de fermentation libre-service, les magasins d'alimentation et de marchandises générales et les autres points de ventes. Ce regroupement permet de mieux refléter les autres types de points de ventes exploités au pays, et d'assurer une couverture complète du réseau de distribution.

Les sections du questionnaire et des séries CANSIM connexes relatives aux recettes fiscales et autres recettes gouvernementales ont été actualisées afin d'inclure toutes les taxes sur les ventes au détail, les taxes d'accise, les taxes spécifiques sur l'alcool et les autres recettes déclarées et identifiables du gouvernement provenant du contrôle et de la vente des boissons alcoolisées. Les taxes sur les ventes au détail sont estimées au taux applicable par province et appliquées aux ventes brutes. Les taxes spécifiques sur les boissons alcoolisées sont validées dans les comptes publics provinciaux et territoriaux correspondants et les rapports annuels des régies des alcools. Les taxes d'accise sont estimées en utilisant les taxes d'accise déclarées par type de produit dans les comptes publics fédéraux et en appliquant de manière proportionnelle ces montants à chaque part provinciale et territoriale des ventes dans ces catégories par année correspondante. Enfin, les chiffres de ventes dans toutes les séries CANSIM ont été révisés de manière à présenter les ventes avant taxes. Par le passé, la TPS était incluse dans les chiffres de ventes, mais les autres taxes ne l'étaient pas.

Concepts et méthodes

Il convient de distinguer les statistiques sur le volume des ventes de boissons alcoolisées des données sur la consommation de boissons alcoolisées. Le volume des ventes ne comprend que les ventes déclarées par les régies des alcools et leurs agences, y compris les ventes des établissements vinicoles, des brasseries et des autres établissements détenant un permis des autorités compétentes. Quant aux données sur la consommation de boissons alcoolisées, elles comprennent l'ensemble de ces ventes ainsi que tous les volumes d'alcool non déclarés vendus dans les centres de fermentation libre-service ou autres points de vente et toute autre transaction non comptabilisée ou illégale. Il convient de distinguer les statistiques sur la valeur monétaire des ventes de boissons alcoolisées des données sur les dépenses des consommateurs au titre des boissons alcoolisées. Les données sur les ventes ont trait aux recettes des régies des alcools et de leurs agents, et une portion de ces recettes provient des ventes à des établissements détenant un permis, comme les bars et les restaurants. Par conséquent, les données sur les ventes ne rendent pas compte du total des dépenses des consommateurs au titre des boissons alcoolisées, les prix payés dans les établissements détenteurs d'un permis étant supérieurs aux prix payés par ces établissements aux autorités compétentes.

La valeur des ventes de boissons alcoolisées ne comprend pas les taxes de vente, la valeur des contenants consignés ni les dépôts. La valeur et le volume des ventes par habitant sont calculés en utilisant la population âgée de 15 ans et plus. Cette pratique de Santé Canada permet de présenter un indicateur plus réaliste des tendances de la consommation de boissons alcoolisées. Ceci permet la comparaison avec d'autres pays, avec l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et avec l'Organisation mondiale de la santé, car ceux-ci présentent aussi les données sur la consommation de boissons alcoolisées par habitant en utilisant le nombre d'habitants âgés de 15 ans et plus. Les données sur la population proviennent du tableau CANSIM 051-0001 « Estimations de la population, selon le groupe d'âge et le sexe au 1^er juillet, Canada, provinces et territoires, annuel (personnes) ».

Les statistiques sur les ventes de cannabis non médical ne tiennent pas compte de l'important marché illicite de cannabis qui existe toujours au Canada (Dépenses de consommation finale des ménages détaillées, provinces et territoires, annuel). La valeur des ventes comprend uniquement les ventes de cannabis non médical déclarées par les sociétés du cannabis et les établissements détenant un permis des sociétés du cannabis.

La valeur des ventes de cannabis non médical exclut toutes les taxes de vente. La valeur des ventes par habitant est fondée sur la population ayant l'âge légal pour acheter, consommer, posséder et cultiver du cannabis récréatif. Les estimations de la population sont fondées sur le tableau 17-10-0005-01 (anciennement CANSIM 051-0001) Estimations de la population, selon le groupe d'âge et le sexe au 1^er juillet, Canada, provinces et territoires, annuel (personnes).

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistiques de PISE sont utilisés dans le but de :

• obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
• permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
• permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
• aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec le Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick, le Conseil de l'industrie forestière du Québec, le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, Transition énergétique Québec, le Département de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce du Manitoba, l'Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

• Dénomination sociale
• Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez les renseignements au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Langue de communication préférée
  • Anglais
  • Français
• Adresse postale (numéro et rue)
• Ville
• Province, territoire ou état
• Code postal ou code de zone
• Pays
  • Canada
  • États-Unis
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro de poste (s'il y a lieu)
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation déterminé au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

• Opérationnelle
• N'est pas opérationnelle en ce moment
  Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  • Exploitation saisonnière
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
      • Date
  • A cessé ses activités
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
      • Faillite
      • Liquidation
      • Dissolution
      • Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
  • A vendu ses entités opérationnelles
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
  • A fusionné avec d'autres entreprises ou organisations
    • Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
      • Date
    • Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
    • Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
  • Est temporairement inactive, mais rouvrira
    • Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
      • Date
    • Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
  • N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
    • Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités
      • Date
    • Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le SCIAN (Système de classification des industries en Amérique du Nord) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

• Ceci est l'activité principale actuelle.
• Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que _ n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : _?

• Oui
  Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
  Date
• Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment effectuer une recherche :

• si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation
• entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation
• appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une activité qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis
• sélectionnez une activité de la liste

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

• Exploitation agricole ou forestière
• Entreprise de construction ou entrepreneur général
• Fabricant
• Grossiste
• Détaillant
• Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
• Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
• Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
• Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
• Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
• Autre secteur

Production d'électricité

1. Cette entreprise a-t-elle produit de l'électricité?

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées.

Électricité produite :
SVP indiquer la quantité totale d'électricité produite, incluant pour la consommation ou pour ventes.

Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp inclure la quantité consommée à la question 5.

• Oui
• Non

2. Quelle quantité d'électricité cette entreprise a-t-elle produite?

Note : Déclarez la quantité totale d'électricité produite; peu importe s'il s'agit d'une consommation par cette entreprise ou à des fins de vente.

• Quantité produite

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilowattheure (kWh)
• Mégawattheure (MWh)
• Million de BTU (MMBTU)

Type d'énergie utilisé

3. Quels types d'énergie cette entreprise a-t-elle utilisée?

Inclure l'énergie utilisée : comme combustible dans le processus de production (également le chauffage, le transport effectué sur le site, la production de vapeur à des fins d'utilisation par l'entreprise); pour produire de l'électricité; pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise; et à des fins non énergétiques (p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence).

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, formé principalement de méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage et le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.

Distillats moyens (diesel, mazout léger, kérosène)
Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.

Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure l'essence utilisée pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Mazout lourd (Canadien/Étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la génération de vapeur, la production d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, incluant le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour générer de l'électricité.

Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.

Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solide, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être autoproduite (produite par l'entreprise) ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée ou autoproduite utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée à des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapportée.

Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise (autoproduction) devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour autoproduction de la vapeur, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».

Charbon :
Substance rocheuse noire ou brun-noir facilement combustible dont la composition, y compris l'humidité inhérente, consiste à plus de 50 % de la masse et à plus de 70 % du volume de matière carbonée. Formé par les résidus de plantes qui ont été comprimés, durcis, modifiés chimiquement et métamorphosés par la chaleur et la pression pendant une période géologique, sans être exposés à l'air.

Charbon bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.

Charbon sous-bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la génération thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie de 16,3 térajoules par kilotonne à un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.

Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.

Anthracite :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.

Coke de charbon (Canadien/Étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont inclus dans cette catégorie.

Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.

Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.

Coke de pétrole (Canadien/Étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.

Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. (et cetera) Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.

Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques (p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.

Bitume en émulsion (orimulsion) :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant du bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout et a été développé pour le secteur industriel.

Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.

Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.

Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique (p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants. Cela comprend également le gasoil utilisé comme matière de base en pétrochimie.

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.

Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».

Autre :
Tout autre type de produits énergétiques consommés qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Veuillez spécifier le type de produits énergétiques dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.

• Électricité - produite par l'entreprise ou achetée
• Gaz naturel
• Propane
• Diesel utilisé sur place
• Mazout léger
• Kérosène et autres distillats moyens
• Mazout lourd
• Bois et déchets de bois
• Lessive de pâte épuisée
• Vapeur - produite par l'entreprise ou achetée
• Charbon - Bitumineux
• Charbon - Sous-bitumineux
• Charbon - Anthraciteux
• Charbon - Lignite
• Coke de charbon
• Goudron de houille
• Huile légère de charbon
• Gaz de four à coke
• Coke de pétrole
• Gaz de distillation
• Gaz de sous-produit
• Coke sur catalyseur
• Émulsion de bitume (orimulsion)
• Éthane
• Butane
• Naphte
• Gaz flambé
• Détritus - Spécifiez le type de détritus utilisé :
• Autre type d'énergie consommée - Spécifiez tout autre type d'énergie consommée :

Électricité utilisée

4. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'électricité?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilowattheure (kWh)
• Mégawattheure (MWh)
• Million de BTU (MMBTU)

5. Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).

Quantité consommée comme combustible :

La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp déclaré la quantité totale de l'électricité produite dans la question 1. Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?

	Quantité d'électricité produite par l'entreprise qui a été utilisée	Quantité d'électricité achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz naturel utilisé

6. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz naturel?

Unité de mesure

• 100 pieds cubes (cpc)
• Pied cube (pi3)
• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

7. Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, contenant principalement du méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains (formations géologiques poreuses).

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Voici quelques exemples de gaz naturel utilisé à des fins non énergétiques :

• utilisé comme agent réducteur pour produire du fer de réduction directe (FRD)
• utilisé comme matière de base pour produire de l'hydrogène et de l'ammoniac.

Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.

Propane utilisé

8. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de propane utilisée?

Unité de mesure

• Cylindre de 33 Livres
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Millier de mètres cubes (000m3)

9. Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage ou le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques)

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Diesel utilisé sur le site

10. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de diesel?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

11. Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Mazout léger utilisé

12. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout léger?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

13. Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Kérosène et autres distillats moyens utilisés

14. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de kérosène et autres distillats moyens?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

15. Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure le pétrole.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Mazout lourd utilisé

16. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout lourd?

Unité de mesure

• Baril (Bbl)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

17. Quelle quantité de mazout lourd importé et canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout lourd (canadien/étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la production de vapeur et d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

	Quantité de mazout lourd importé qui a été utilisée	Quantité de mazout lourd canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Bois et déchets de bois utilisés

18. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bois et de déchets de bois?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

19. Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, y compris le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Lessive de pâte épuisée utilisée

20. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de lessive de pâte épuisée?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

21. Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour produire de l'électricité.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Vapeur utilisée

22. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de vapeur?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

23. Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solide, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être autoproduite (produite par l'entreprise) ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée ou autoproduite utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée à des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapportée.

Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise (autoproduction) devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour autoproduction de la vapeur, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».

Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de vapeur produite par l'entreprise qui a été utilisée	Quantité de vapeur achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon bitumineux utilisé

24. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon bitumineux?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

25. Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de charbon bitumineux importé qui a été utilisée	Quantité de charbon bitumineux canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon sous-bitumineux utilisé

26. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon sous-bitumineux?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

27. Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon sous-bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la production thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie entre 16,3 térajoules par kilotonne et un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de charbon sous-bitumineux importé qui a été utilisée	Quantité de charbon sous-bitumineux canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon anthraciteux importé utilisé

28. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon anthraciteux importé?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

29. Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon anthraciteux :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon lignite canadien utilisé

30. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon lignite canadien?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

31. Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Coke de charbon utilisé

32. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de charbon?

Unité de mesure

• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)

33. Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de charbon (canadien/étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont compris dans cette catégorie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de coke de charbon importé qui a été utilisée	Quantité de coke de charbon canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Goudron de houille utilisé

34. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de goudron de houille?

Unité de mesure

• Baril (Bbl)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

35. Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Huile légère de charbon utilisée

36. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'huile légère de charbon?

Unité de mesure

• Baril (Bbl)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

37. Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz de four à coke utilisé

38. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de four à coke?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

39. Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Coke de pétrole utilisé

40. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de pétrole?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

41. Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de pétrole (canadien/étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité de coke de pétrole importé qui a été utilisée	Quantité de coke de pétrole canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz de distillation utilisé

42. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de distillation?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

43. Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. (et cetera) Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Gaz de sous-produit utilisé

44. Quelle quantité de gaz de sous-produit a été utilisée comme combustible?

p. ex. pour le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

• Quantité utilisée

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon US (gal. US)
• Millier de mètres cubes (000m3)

Coke sur catalyseur utilisé

45. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke sur catalyseur?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

46. Quelle quantité de coke sur catalyseur a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques (p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Bitume en émulsion (orimulsion) utilisé

47. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bitume en émulsion (orimulsion)?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

48. Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bitume en émulsion (orimulsion) :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant le bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout et a été développé pour le secteur industriel.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Éthane utilisé

49. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'éthane?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

50. Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Butane utilisé

51. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de butane?

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

52. Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Naphte utilisé

53. Quelle quantité de naphte a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique (p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

• Quantité utilisée

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Litre (L)
• Million de BTU (MMBTU)
• Millier de mètres cubes (000m3)

Gaz flambé utilisé

54. Quelle quantité de gaz flambé a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

• Quantité utilisée

Unité de mesure

• Mètre cube (m3)
• Gallon US (gal. US)
• Millier de mètres cubes (000m3)

Détritus utilisé

55. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de type de détritus?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifié à la question 3

Unité de mesure

• 100 pieds cubes (cpc)
• Baril (Bbl)
• Pied cube (pi3)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

56. Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifié à la question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur.

Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Autre type d'énergie utilisée

57. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de l'autre énergie ?

c.-à-d. d'autre énergie que vous avez spécifié à la question 3.

Unité de mesure

• 100 pieds cubes (cpc)
• Cylindre de 33 Livres
• Baril (Bbl)
• Pied cube (pi3)
• Mètre cube (m3)
• Gallon impérial (gal. imp.)
• Gallon US (gal. US)
• Gigajoule (GJ)
• Kilogramme (kg)
• Litre (L)
• Tonne anglaise (lt)
• Tonne métrique (tm)
• Million de BTU (MMBTU)
• Livre (lb)
• Tonne américaine (st)
• Millier de mètres cubes (000m3)

58. Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. d'autre énergie que vous avez spécifié à la question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Autre :
Tout autre type de produit énergétique utilisé qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Inclure le pétrole utilisé sur le chantier mais exclure le pétrole utilisé pour le transport hors du chantier. Veuillez spécifier le type de produit énergétique dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

• le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
• La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?

	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Vapeur aux fins de vente

59. Votre entreprise a-t-elle produit de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise?

• Oui
• Non

60. Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise œuvrant dans les secteurs suivants?

Déclarez la quantité en gigajoules.

Ventes de vapeur : Veuillez déclarer la quantité de vapeur vendue ou transférée à d'autres entreprises en gigajoules.

Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise oeuvrant dans les secteurs suivants?

	Quantité en gigajoules
Résidentiel Inclure les immeubles d'appartements.
Agricole
Fabrication du papier
Fabrication de produits chimiques
Toutes autres industries manufacturières
Administration publique
Commercial et institutionnel
Total

Changements ou événements

61. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les changements dans la consommation énergétique, déclarés pour entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Raisons des changements dans l'utilisation d'énergie : Cette section vise à réduire le besoin de demander des renseignements supplémentaires. Statistique Canada compare les réponses fournies dans le questionnaire avec celles des années précédentes. Veuillez indiquer les raisons qui expliquent le mieux les changements importants de votre utilisation d'énergie par rapport à l'année précédente.

• Changement de combustible - Précisez le changement de combustible :
• Changement dans les prix des carburants - Précisez le changement dans les prix des carburants :
• Changement de technologie - Précisez le changement de technologie :
• Changement de procédés - Précisez le changement de procédés :
• Sensibilisation à l'efficacité énergétique - Précisez la sensibilisation à l'efficacité énergétique :
• Nouveau contrat ou perte de contrat - Précisez le nouveau contrat ou perte de contrat :
• Expansion ou réduction des installations - Précisez l'expansion ou réduction des installations :
• Changement dans les gammes de produits - Précisez le changement dans les gammes de produits :
• Autres - Précisez les autres changements ou événement :
• Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni Nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

• Oui
• Non

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

• Prénom
• Nom de famille
• Titre
• Adresse de courriel
• Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
• Numéro du poste (s'il y a lieu)
• Le nombre maximum de caractères est de 5.
• Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

• Heures
• Minutes

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

La liste ci-dessous comprend les produits représentatifs du panier de biens et de services de l'Indice des prix à la consommation (IPC) en date d'octobre 2024. Des produits représentatifs sont ajoutés et supprimés chaque mois à mesure que les biens et services entrent sur le marché et en sortent. Cette liste sera mise à jour périodiquement.

Aliments

• Ail frais
• Ailes de poulet surgelées
• Aliments achetés au comptoir de mets à emporter — mets chinois
• Aliments achetés au comptoir de mets à emporter — pizza
• Aliments achetés au comptoir de mets à emporter — poulet frit
• Aliments achetés dans un restaurant avec service aux tables — déjeuner
• Aliments achetés dans un restaurant avec service aux tables — dîner
• Aliments achetés dans un restaurant avec service aux tables — souper
• Aliments pour bébés
• Ananas
• Asperges fraîches
• Autres jus de fruits purs
• Avocats
• Bagels
• Baies surgelées
• Bananes
• Barre de chocolat
• Barres granolas
• Bâtonnets de poisson surgelés
• Beignes
• Beurre
• Beurre d'amande
• Beurre d'arachide
• Bifteck de contre-filet
• Bifteck d'intérieur de ronde
• Bifteck de surlonge
• Biscuits aux brisures de chocolat
• Biscuits nature
• Biscuits sandwichs à la crème
• Bleuets frais
• Bœuf à ragoût
• Bœuf haché
• Boissons gazeuses
• Boissons gazeuses autres que les boissons gazeuses de type cola
• Boissons gazeuses de type cola
• Boîtes de jus
• Boulettes à hamburger surgelées
• Brocoli
• Burgers à base de plantes
• Cacao
• Café instantané
• Café moulu en portion individuelle
• Café torréfié
• Cantaloup
• Carottes
• Céleri
• Céréales d'avoine grillées
• Céréales de blé entier
• Céréales de flocons de maïs
• Champignons blancs frais
• Chou
• Chou-fleur
• Citron
• Concentré de bœuf ou de poulet
• Concombre
• Confiture
• Cornichons
• Côtelettes de longe de porc
• Côtelettes de porc
• Craquelins
• Crème à café
• Crème glacée
• Crème glacée individuelle
• Crème sure
• Crevettes surgelées (crues)
• Crevettes surgelées (cuites)
• Croquettes de poulet surgelées
• Croustilles de pomme de terre
• Croustilles de tortillas
• Dinde entière
• Dinde hachée
• Eau
• Eau pétillante
• Farine blanche
• Farine de blé entier
• Fèves au lard à la sauce tomate en conserve
• Filets d'aiglefin surgelés
• Filets de morue surgelés
• Filets de poisson panés
• Filets de saumon frais
• Filets de sole surgelés
• Filets de tilapia
• Flocons d'avoine
• Flocons de son avec raisins
• Fraises fraîches
• Framboises fraîches
• Fromage à la crème
• Fromage cheddar
• Fromage cottage en crème
• Fromage de chèvre frais
• Fromage en tranches
• Fromage mozzarella
• Fruits en conserve
• Gâteau glacé surgelé
• Gaufres surgelées
• Gigot d'agneau rôti
• Gomme à mâcher
• Haricots blancs
• Haricots verts en conserve
• Haricots verts frais
• Haut de cuisses de poulet
• Herbes séchées
• Huile à cuisson ou à salade
• Huile d'olive extra vierge
• Jambon
• Jus de légumes
• Jus d'orange pur
• Jus de pommes pur
• Jus de tomate
• Ketchup aux tomates
• Lait au chocolat
• Lait d'amande
• Lait d'avoine
• Lait évaporé
• Lait homogénéisé
• Lait partiellement écrémé
• Laitue Iceberg
• Laitue romaine
• Lasagne surgelée
• Légumes secs
• Légumes surgelés
• Maïs en conserve
• Maïs soufflé
• Mandarines
• Margarine
• Mayonnaise
• Mélange à soupe
• Miel
• Moutarde
• Muffins au son
• Navets/rutabagas
• Noix
• Oeufs, gros
• Oignons
• Olives marinées
• Oranges
• Pain blanc
• Pain croustillant
• Pain de blé entier
• Pains à hamburger
• Pamplemousse
• Patates douces/ignames
• Pâté à la viande surgelé
• Pâté de foie d'animaux en conserve
• Pâtes sèches
• Pétoncles
• Pilons de poulet
• Pizza préparée surgelée (non cuite), taille familiale
• Poires fraîches
• Pois chiches en conserve
• Pois en conserve
• Poitrine de poulet
• Poivre noir
• Poivrons rouges
• Poivrons verts
• Pommes
• Pommes de terre
• Pommes de terre frites surgelées
• Porc haché
• Poudre de gélatine avec saveur
• Poulet entier
• Poulet rôti entier
• Préparation pour nourrissons
• Protéines en poudre
• Raisins frais
• Raisins secs sans pépins
• Repas de macaroni et fromage
• Repas hamburger acheté dans un établissement de restauration rapide
• Repas préparé surgelé en portion individuelle
• Riz à long grain
• Rôti de côte de bœuf
• Rôti d’épaule de porc
• Rôti de longe de porc
• Rôti de palette de bœuf
• Sachets de thé
• Salade emballée
• Salsa
• Sandwich acheté dans un établissement de restauration rapide
• Sandwich déjeuner acheté dans un établissement de restauration rapide
• Sauce à spaghetti régulière
• Sauce barbecue
• Sauce piquante
• Saucisse de porc
• Saucisse de salami
• Saucisses à base de plantes
• Saucisses fumées
• Saumon en conserve
• Saumon fumé
• Sel de table
• Sirop d'érable
• Soupe aux légumes en conserve
• Soupe avec viande en conserve
• Sucre
• Tarte aux fruits
• Tasse de café à emporter achetée dans un établissement de restauration rapide
• Thé, Tisanes ou autres
• Thon en conserve
• Tofu
• Tomates en conserve
• Tomates fraîches (diverses variétés)
• Tranches de bacon
• Tranches de jambon cuit emballées
• Tranches de viande cuite emballées
• Truite fraîche ou surgelée
• Vinaigrette italienne régulière
• Yogourt

Logement

• Assurance habitation
• Assurance locataire
• Bardeaux
• Bois de charpente
• Composé pour cloison sèche
• Coût de la main-d'œuvre (peinture)
• Coût de la main-d'œuvre (toiture)
• Coût de remplacement du propriétaire
• Eau (taux calculé au compteur)
• Eau (taux fixe)
• Filtre de chaudière
• Frais de commission
• Gaz naturel
• Loyer
• Mazout de chauffage
• Peinture
• Plancher de vinyle
• Revêtement de sol stratifié
• Scellant d'entrée
• Tapis Broadloom (nylon)
• Tarifs d'électricité
• Taux d'intérêt hypothécaire
• Taxes foncières et autres frais spéciaux
• Teinture
• Tube de calfeutrage au latex

Dépenses courantes, ameublement et équipement du ménage

• Adhésion à des clubs de vente au détail
• Aliments pour chien (en conserve)
• Aliments pour chien (secs ou humides)
• Ampoule électrique LED
• Ampoules fluorescentes compactes
• Aspirateur balai
• Assouplisseur de tissu liquide
• Barbecue au charbon de bois
• Barbecue au gaz
• Bouilloire électrique
• Cafetière à portion individuelle
• Capsules de détergent pour lave-vaisselle
• Congélateur
• Couverts en acier inoxydable
• Cuisinière électrique
• Détergent à lessive en boîte
• Détergent à lessive en capsules
• Détergent à lessive liquide
• Détergent liquide pour lave-vaisselle
• Douillette
• Draps
• Engrais de gazon
• Ensemble de chambres à coucher
• Ensemble de chambres à coucher d'enfant
• Ensemble de meubles de jardin
• Ensemble de salles à manger
• Ensemble de tables de cuisine
• Ensemble de verres à vin
• Enveloppes
• Fauteuil inclinable
• Feuilles d'assouplissant pour textile
• Fleurs coupées
• Fleurs en pot
• Four à micro-ondes
• Frais bancaires
• Frais d'envoi postaux — Article standard (diverses destinations)
• Frais d'envoi postaux — Courrier recommandé (diverses destinations)
• Frais d'envoi postaux — lettre surdimensionnée (diverses destinations)
• Frais d'envoi postaux — tarif Xpresspost au comptoir (diverses destinations)
• Frais d'envoi postaux (diverses destinations, expédition régulière et express)
• Garderies
• Gâteries pour chats
• Grille-pain
• Javellisant liquide
• Lave-linge
• Lave-vaisselle
• Lingettes désinfectantes
• Litière pour chats
• Logiciel de déclaration de revenus en ligne
• Marteau
• Matelas à ressorts (double)
• Matelas à ressorts (grand lit)
• Matelas en mousse (grand lit)
• Mélangeur à main
• Mouchoirs
• Nettoyant en crème non abrasif
• Nettoyant liquide pour cuvette
• Nettoyant liquide tout usage
• Nourriture pour chat, en conserve
• Papier blanc
• Papier d'aluminium
• Papier hygiénique
• Pellicule de plastique
• Perceuse ou visseuse sans fil
• Piles alcalines
• Pinces
• Plantes de pépinière
• Plaque à biscuits
• Poêle à frire antiadhésive
• Produits funéraires — cercueil
• Produits funéraires — contenant d'incinération
• Produits funéraires — urne
• Réfrigérateur — congélateur inférieur
• Réfrigérateur — congélateur supérieur
• Réparation d'articles ménagers
• Rideaux de fenêtre
• Roses
• Sacs de conservation en plastique
• Sacs de poubelle
• Scie circulaire électrique
• Sécheuse
• Service de comptabilité
• Service de garde d'enfants
• Service de téléphonie cellulaire
• Service de téléphonie résidentielle — appels interurbains
• Service de téléphonie résidentielle de base — appels locaux
• Services d'entretien de la pelouse
• Services d'entretien ménager
• Services de vétérinaire — castration d'un chat ou ovariectomie d'une chatte
• Services de vétérinaire — examen annuel et vaccination d'un chien
• Services funéraire — frais de crémation
• Services funéraire – frais des services professionnels et du personnel
• Services funéraire — services d'embaumement
• Services gouvernementaux - passeport, certificat de naissance, de mariage, de décès
• Services Internet (large bande)
• Serviette de bain
• Serviettes de papier
• Serviettes de table
• Sofa
• Sofa en cuir
• Souffleuse à neige
• Stores de fenêtre
• Tondeuse à gazon (au gaz)
• Tondeuse électrique
• Tournevis
• Ustensiles et batterie de cuisine
• Vaisselle pour usage quotidien
• Verrerie pour usage quotidien
• Voilages de fenêtre

Vêtements et chaussures

• Alliance sans or pour hommes
• Anneau de mariage en or pour femmes
• Bas-culotte pour femmes
• Blazer pour femmes
• Blouse habillée pour femmes
• Bottes d'hiver pour femmes
• Bottes d'hiver pour filles
• Bottes d'hiver pour garçon
• Bottes d'hiver pour hommes
• Bottes de pluie pour enfants
• Bottes de travail pour hommes
• Buanderie payante, laveuse
• Buanderie payante, sécheuse
• Cache-couches pour bébés
• Caleçon pour garçons
• Caleçon pour hommes
• Cardigan pour femmes
• Chaîne en argent pour femmes
• Chaîne en or pour femmes
• Chandail de sport pour hommes
• Chandail en molleton pour enfants
• Chandail en molleton pour hommes
• Chandail pour femmes
• Chandail pour filles
• Chaussettes de sport pour enfants
• Chaussettes de sport pour hommes
• Chaussettes habillées pour hommes
• Chaussettes pour filles
• Chaussures de sport pour filles
• Chaussures de sport pour garçons
• Chaussures de sport pour hommes
• Chaussures habillées à lacets pour hommes
• Chaussures habillées pour filles
• Chaussures habillées pour garçons
• Chaussures habillées sans lacets pour hommes
• Chaussures plates pour femmes
• Chaussures tout-aller pour hommes
• Chemise habillée pour garçons
• Chemise habillée pour hommes
• Culotte courte de sport pour hommes
• Culotte courte pour enfants
• Culotte pour femmes
• Culotte pour filles
• Débardeur pour femmes
• Dormeuse pour bébés
• Escarpins pour femmes
• Haut de sport pour femmes
• Habits pour hommes
• Jeans pour femmes
• Jeans pour filles
• Jeans pour garçons
• Jeans pour hommes
• Jupe pour femmes
• Maillot de bain pour femmes
• Maillot de bain pour garçon
• Maillot de bain pour hommes
• Maillot de corps pour femmes
• Manteau d'hiver habillé pour femmes
• Manteau d'hiver pour enfants
• Manteau d'hiver pour femmes
• Manteau d'hiver pour hommes
• Manteau de printemps pour garçons
• Manteau de ski pour hommes
• Montre-bracelet pour femmes
• Montre-bracelet pour hommes
• Nettoyage à sec de robes pour femmes
• Nettoyage à sec d'habits pour hommes
• Pantalon d'hiver pour enfants
• Pantalon de sport pour femmes
• Pantalon habillé pour femmes
• Pantalon habillé pour garçons
• Pantalon habillé pour hommes
• Pantalon tout-aller pour femmes
• Pantalon tout-aller pour filles
• Pantalon tout-aller pour garçons
• Pantalon tout-aller pour hommes
• Parapluie
• Parka pour hommes
• Polo pour hommes
• Porte-monnaie pour hommes
• Robe d'été pour femmes
• Robe d'été pour filles
• Sac à main pour femmes
• Sandales à talons hauts pour femmes
• Sandales pour hommes
• Sandales tout-aller pour femmes
• Soutien-gorge pour femmes
• Trench-coat pour femmes
• T-shirt pour enfants
• T-shirt pour femmes
• T-shirt pour hommes
• Veste légère tout-aller pour femmes
• Veste légère tout-aller pour hommes
• Veston sport pour hommes
• Vêtement de nuit pour filles
• Vêtement de nuit pour garçons

Transports

• Achat de véhicules automobiles d'occasion (diverses marques et modèles)
• Achat de véhicules automobiles neufs (diverses marques et modèles)
• Billet de train (divers trajets)
• Billets d'avion (divers trajets entre deux villes)
• Changement d'huile à moteur (camion)
• Changement d'huile à moteur (voiture)
• Cours de conduite
• Essence (régulier sans plomb)
• Essence (super)
• Filtre à air (voiture)
• Frais d'immatriculation de véhicules automobiles
• Frais de mécanicien (pour une heure)
• Frais de stationnement horaires
• Frais de stationnement mensuels
• Frais de stationnement quotidiens
• Frais de traversiers (en argent)
• Freins et installation (camion)
• Freins et installation (voiture)
• Huile à moteur (régulière)
• Huile à moteur (synthétique)
• Location de véhicules automobiles
• Permis de conduire
• Pneus quatre saisons et installation (diverses tailles)
• Pont ou route à péage (en argent)
• Pont ou route à péage (transpondeur)
• Primes d'assurance de véhicules automobiles
• Service de covoiturage — frais de réservation
• Service de covoiturage — tarif au kilométrage
• Service de covoiturage — tarif de base
• Service de taxi — tarif au kilométrage
• Service de taxi — tarif de départ
• Tarifs d'autobus interurbains
• Transport local (divers types de tarifs)
• Tunnel à péage (en argent)
• Tunnel à péage (transpondeur)

Soins de santé et soins personnels

• Alcool à friction isopropylique
• Analgésique (acétaminophène)
• Analgésique (acide acétylsalicylique)
• Analgésique (acide acétylsalicylique, faible dose)
• Analgésique (ibuprofène)
• Cannabis thérapeutique (fleurs séchées)
• Cannabis thérapeutique (huile)
• Chirurgie laser des yeux
• Condoms en latex
• Couches jetables pour bébés
• Coupe de cheveux pour hommes
• Crème à raser
• Dentiers
• Dentifrice
• Désinfectant pour les mains
• Désodorisants ou antitranspirants
• Détartrage et polissage dentaire
• Eau de toilette
• Examen de la vue
• Examen dentaire périodique
• Fond de teint
• Hydratant pour le visage
• Lames de rasoir (triples)
• Lentilles cornéennes
• Lentilles de lunettes
• Lotion pour le corps
• Lunettes (montures en métal)
• Lunettes (montures en plastique)
• Mascara
• Masques jetables
• Médicaments contre la grippe
• Médicaments contre le rhume
• Médicaments hypolipidémiants sur ordonnance (marque d'origine et générique)
• Médicaments psychothérapeutiques sur ordonnance (marque d'origine et générique )
• Médicaments sur ordonnance pour le système cardiovasculaire (générique)
• Médicaments sur ordonnance pour le système cardiovasculaire, antagonistes des canaux calciques (marque d'origine)
• Médicaments sur ordonnance pour le système cardiovasculaire, antagonistes des récepteurs de l'angiotensine II (marque d'origine)
• Médicaments sur ordonnance pour le système cardiovasculaire, inhibiteurs de l'enzyme de conversion de l'angiotensine (marque d'origine)
• Médicaments sur ordonnance pour le traitement de l'arthrite (marque d'origine et générique)
• Médicaments sur ordonnance pour le traitement de la bronchite (marque d'origine et générique)
• Médicaments sur ordonnance pour le traitement des troubles gastro-intestinaux (marque d'origine et générique)
• Médicaments sur ordonnance pour le traitement des troubles neurologiques (marque d'origine et générique)
• Médicaments sur ordonnance pour le traitement du diabète (marque d'origine et générique)
• Multivitamines
• Nettoyant pour le visage
• Pain de savon
• Pansement liquide
• Pansements
• Physiothérapie (deuxième visite ou visite subséquente)
• Réparations de dent (diverses)
• Rince-bouche
• Rouge à lèvres
• Savon liquide pour les mains
• Savon pour le corps
• Séchoir à cheveux portatif
• Service de chiropraticien (deuxième visite ou visite subséquente)
• Service de salon de coiffure pour femmes
• Serviettes hygiéniques
• Shampoing
• Soins des ongles
• Solution de trempage pour lentilles cornéennes
• Tampons
• Thermomètre
• Traitement de canal

Loisirs, formation et lecture

• Achat de motocyclette (divers modèles et marques)
• Adhésion à un club de golf, saison complète
• Appareil photo numérique
• Autres matériels de sport et équipements sportifs
• Balles de golf (ensemble)
• Bateau
• Bâton de hockey (en bois)
• Bâton de hockey (en matériau composite)
• Bicyclette pour enfants
• Bottes de ski alpin
• Cahier de notes
• Calculatrice
• Canne à lancer léger
• Caravane de tourisme
• Carte mémoire SDHC
• Casse-tête
• Centre de conditionnement physique (abonnement d'un an pour un adulte)
• Console de jeu vidéo (non portative)
• Console de jeu vidéo (portative)
• Cours d'arts martiaux (pour adulte)
• Cours d'arts martiaux (pour enfant)
• Cours de musique
• Coût d'une partie de quilles
• Crayons de couleur
• Droit de jeu pour le golf
• Droits de scolarité universitaires
• Ensemble de bâtons de golf
• Ensemble de jouets de construction (en plastique)
• Entrée à un spectacle sur scène
• Entrée à une partie de hockey
• Entrée au cinéma
• Équipement informatique
• Forfait de croisière (diverses destinations)
• Forfait vacances (diverses destinations)
• Frais d’association étudiante
• Guitare
• Hébergement pour voyageurs (voyage d'agrément)
• Jeu de société
• Jeu vidéo
• Journaux quotidiens (à l'exemplaire)
• Journaux quotidiens (abonnement annuel)
• Lecteur MP3 portatif
• Livres (à couverture rigide, divers)
• Livres (de poche, divers)
• Livres de cours universitaires
• Livres numériques
• Montre intelligente
• Moteur hors-bord
• Patins de hockey pour homme
• Planche à neige
• Poupée
• Protège-tibias de hockey
• Remonte-pente pour ski alpin
• Revues (diverses, à l'exemplaire)
• Revues (diverses, abonnement annuel)
• Sac de couchage
• Service de câblodiffusion (forfait de base)
• Service de câblodiffusion (forfait personnalisé)
• Service de diffusion de contenu audio à la demande (abonnement)
• Skis alpins
• Stylo à bille
• Système audio de cinéma maison
• Tablette électronique personnelle
• Téléphone intelligent
• Téléviseur à écran plat (diverses tailles)
• Véhicule-jouet (en plastique ou en métal)
• Véhicule-jouet (en plastique)
• Vélo (tout-terrain)
• Vélo stationnaire
• Vidéo sur demande (abonnement)

Boissons alcoolisées, produits du tabac et cannabis récréatif

• Bière servie dans les restaurants
• Bière vendue en magasin (en bouteille)
• Bière vendue en magasin (en canette)
• Boissons rafraîchissantes au vin vendues en magasin
• Bouteille de vin servie au restaurant
• Brandy canadien vendu en magasin
• Brandy d'importation vendu en magasin
• Cannabis-récréatif (fleurs séchées)
• Cannabis-récréatif (huile)
• Cartouche de vapotage
• Cigarettes, marque bon marché (paquet et cartouche)
• Cigarettes, marque principale (paquet et cartouche)
• Dispositif de vapotage
• Gin canadien vendu en magasin
• Gin d'importation vendu en magasin
• Jus de vapotage
• Rhum canadien vendu en magasin
• Rhum d'importation vendu en magasin
• Rye canadien vendu en magasin
• Scotch d'importation vendu en magasin
• Spiritueux canadiens vendus en magasin
• Spiritueux d'importation vendus en magasin
• Tequila vendues en magasin
• Vin blanc de table canadien vendu en magasin
• Vin blanc de table d'importation vendu en magasin
• Vin maison servi en restaurant
• Vin rouge de table canadien vendu en magasin
• Vin rouge de table d'importation vendu en magasin
• Vodka canadienne vendue en magasin
• Vodka d'importation vendue en magasin
• Whisky canadien servi dans les restaurants