Enquête sur l’enseignement primaire et secondaire (EEPS)

1. Dépenses, 2002-2003 à 2008-2009 Période de déclaration :

De :
À :

Province/Territoire :

Districts et Commissions Scolaires (ne pas inclure le ministère de l'Éducation)

Rénumération des éducateurs :
- rangée 1 Salaires, traitements et allocations
- rangée 2 Avantages sociaux (Tous, excluant les contributions de l’employeur aux régimes de pension)
Régimes de pension des éducateurs :
- rangée 3 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l’employeur)
- rangée 4 Autres régimes de pension
- rangée 5 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles
Autres dépenses de fonctionnement :
- rangée 6 Autres dépenses de fonctionnement
- rangée 7 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 1 à 6)
Dépenses en immobilisation :
- rangée 8 Dépenses annuelles en immobilisation
- rangée 9 Intérêts sur le service de la dette
- rangée 10 Total des dépenses en immobilisation (rangées 8 et 9)
- rangée 11 Total des dépenses des districts et des commissions scolaires (rangées 7 et 10)

Ministère de l’Éducation

Rémunération des éducateurs :
- rangée 12 Salaires, traitements et allocations
- rangée 13 Avantages sociaux (Tous, excluant les contributions de l’employeur aux régimes de pension)
Régimes de pension des éducateurs :
- rangée 14 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l’employeur)
- rangée 15 Autres régimes de pension
- rangée 16 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles
Autres dépenses de fonctionnement :
- rangée 17 Autres dépenses de fonctionnement
- rangée 18 Administration générale
- rangée 19 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 12 à 18)
Dépenses en immobilisation
- rangée 20 Dépenses en immobilisation
- rangée 21 Intérêts sur le service de la dette
- rangée 22 Total des dépenses en immobilisation (rangées 20 et 21)
- rangée 23 Total des dépenses du ministère de l’Éducation (rangées 19 et 22

Autres Ministères et Organismes Provinciaux

Rémunération des éducateurs :
- rangée 24 Salaires, traitements et allocations
- rangée 25 Avantages sociaux (Tous, excluant les contributions de l’employeur aux régimes de pension)
Régimes de pension des éducateurs :
- rangée 26 Régimes de pension du Canada et Régime des rentes du Québec (contributions de l’employeur)
- rangée 27 Autres régimes de pension
- rangée 28 Contributions périodiques afin de rectifier les différences actuarielles
Autres dépenses de fonctionnement :
- rangée 29 Autres dépenses de fonctionnement
- rangée 30 Total des dépenses de fonctionnement (rangées 24 à 29)
Dépenses en immobilisation :
- rangée 31 Dépenses en immobilisation
- rangée 32 Intérêts sur le service de la dette
- rangée 33 Total des dépenses en immobilisation (rangées 31 et 32)
- rangée 34 Total des dépenses des autres ministères et organismes provinciaux (rangées 30 et 33)
- rangée 35 Total des dépenses reliées à l’éducation (rangées 11 , 23 et 34)

2. Effectifs selon le genre de programme, l’année d’études et le sexe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2002-2003 à 2008-2009

2.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total

2.2 Taux d’équivalence à temps plein (ETP) – Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

Pré-maternelle
Maternelle

2.3 Programmes de recyclage^{Note de bas de page 1} pour les adultes, Masculin, Féminin et Total

Moins que 8
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total

2.4 Programmes de formation professionnelle^{Note de bas de page 2} pour les jeunes et adultes, Masculin, Féminin et Total

Jeunes
Adultes
Total

2B. Effectifs selon le genre de programme, l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2002-2003 à 2008-2009

2B.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

Âge
Moins que 3
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

2B.2 Taux d’équivalence à temps plein (ETP) – Programme réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

Pré-maternelle
Maternelle

2B.3 Programmes de recyclage^{Note de bas de page 1} pour les adultes, Masculin, Féminin et Total

Âge
Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

2B.4 Programmes de formation professionnelle^{Note de bas de page 2} pour les jeunes et adultes, Masculin, Féminin et Total

Âge
Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

3. Effectifs selon le genre de programme de langue seconde et de la minorité, secteur des jeunes, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2002-2003 à 2008-2009

3.1 Programme régulier de langue seconde^{Note de bas de page 3}, Masculin, Féminin et Total

Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonnée
Total

3.2 Programmes d’immersion de langue seconde^{Note de bas de page 4}, Masculin, Féminin et Total

Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total

3.3 Programmes d’enseignement dans la langue minorité^{Note de bas de page 5}, Masculin, Féminin et Total

Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total

4. Effectifs selon le genre de programme en langue autochtone, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2002-2003 à 2008-2009

4.1 Enseignement en langue autochtone^{Note de bas de page 6}

Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total

4.2 Langue autochtone comme langue d’enseignement^{Note de bas de page 7}

Pré-maternelle
Maternelle
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
Décloisonné
Total

5. Effectifs reliés aux programmes d’enseignement pour les enfants ayant des besoins spéciaux^{Note de bas de page 8}, commissions et districts scolaires (dénombrement), 2002-2003 à 2008-2009

5.1 Nombre d’élèves identifiés qui bénéficient de soutien supplémentaire eu égard aux programmes et services pour genre de classe, Masculin, Féminin et Total

A. Pour des incapacités sensorielles, physiques et intellectuelles – incapacités à faible incidence

Régulière
Spéciale

B. Pour des troubles d’apprentissage et du comportement – incapacités à incidence élevée

Régulière
Spéciale

C. Pour compenser le statut socio-économique ou d’autres désavantages

Régulière
Spéciale

Total

Régulière
Spéciale

Grand Total

6. Diplômés^{Note de bas de page 9}, selon le genre de programme, l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2002-2003 à 2008-2009

6.1 Programmes réguliers pour les jeunes, Masculin, Féminin et Total

Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

6.2 Programmes de recyclage pour adultes^{Note de bas de page 10}, Masculin, Féminin et Total

Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

6.3a Programmes professionnels^{Note de bas de page 11} pour jeunes, Masculin, Féminin et Total

Moins que 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

6.3b Programmes professionnels^{Note de bas de page 11} pour adultes, Masculin, Féminin et Total

Under 10
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30 à 34
35 à 39
40 et plus
Inconnu
Total

7.1 Nombre d’éducateurs^{Note de bas de page 12} à temps plein et à temps partiel, selon l’âge et le sexe, commissions et districts scolaires, 2002-2003 à 2008-2009

Éducateurs
- Temps plein
  Moins de 25 ans
  25 à 29 ans
  30 à 34 ans
  35 à 39 ans
  40 à 44 ans
  45 à 49 ans
  50 à 54 ans
  55 à 59 ans
  60 à 64 ans
  65 et plus
  Inconnu
  Sous-Total
  Temps partiel
  Moins de 25 ans
  25 à 29 ans
  30 à 34 ans
  35 à 39 ans
  40 à 44 ans
  45 à 49 ans
  50 à 54 ans
  55 à 59 ans
  60 à 64 ans
  65 et plus
  Inconnu
  Sous-Total
  Total

7.2 Nombre d’éducateurs^{Note de bas de page 12} à équivalent temps plein (ETP) par catégories, 2002-2003 à 2008-2009

Éducateurs Équivalent temps plein (ETP)
- Enseignants
  Personnel de direction
  Soutien pédagogique
  Total

Notes :

Note de bas de page 1

Inscriptions dans des programmes de formation générale (FG), des programmes de formation de base des adultes (FBA) et d’autres programmes d’équivalence. Exclut toute inscription dans des programmes de recyclage offerts au niveau postsecondaire.

Retour à la première référence de la note de bas de page 1

Note de bas de page 2

Inscriptions dans tout programme de formation professionnelle et technique offert dans des écoles publiques exploitées par un conseil scolaire ou par la province. Exclut toute inscription dans des programmes de formation professionnelle offerts au niveau postsecondaire.

Retour à la première référence de la note de bas de page 2

Note de bas de page 3

Enseignement normal de la langue seconde (ou programme d’anglais langue seconde, ou programme d’anglais de base). Effectifs des programmes où l’anglais est enseigné dans le cadre du programme régulier proposé. Une ou plusieurs matières supplémentaires peuvent être enseignées en anglais, sans que cela dépasse 25% de la semaine d’enseignement.

Retour à la référence de la note de bas de page 3

Note de bas de page 4

Programmes d’immersion en langue seconde. L’enseignement aux élèves francophones est fait en anglais pendant au moins 25% de la semaine.

Retour à la référence de la note de bas de page 4

Note de bas de page 5

Langue de la minorité comme langue d’enseignement (ou programme d’anglais langue première) : effectifs des écoles où la totalité de l’enseignement aux élèves anglophones est fait en anglais.

Retour à la référence de la note de bas de page 5

Note de bas de page 6

Eseignement d’une langue autochtone : inscriptions aux programmes où une langue autochtone est enseignée dans le cadre du programme régulier proposé. Une ou plusieurs matières supplémentaires peuvent être enseignées dans une langue autochtone, sans que cela dépasse 25% de la semaine d’enseignement.

Retour à la référence de la note de bas de page 6

Note de bas de page 7

Langue autochtone comme langue d’enseignement (ou programme de langue autochtone comme langue première) : inscriptions dans des écoles où tout l’enseignement aux enfants autochtones est fait dans une langue autochtone.

Retour à la référence de la note de bas de page 7

Note de bas de page 8

On entend par enfants ayant des besoins spéciaux en matière d’éducation ceux pour lesquels on alloue des ressources supplémentaires publiques ou privées pour favoriser leur éducation. Les ressources supplémentaires dépassent celles dont disposent normalement les élèves ordinaires. Il s’agit de ressources qui servent à aider les élèves qui ont de la difficulté à suivre le programme régulier. Il peut s’agir de ressources en personnel (rapport maître/élèves plus favorable, enseignants supplémentaires, assistants ou autres membres du personnel), de ressources matérielles (outils ou soutiens de divers genres, modification ou aménagement d’une salle de classe, matériel d’enseignement spécialisé) ou encore de ressources financières (modes de financement modifiés, argent réservé dans l’enveloppe budgétaire habituelle ou paiements supplémentaires).

Suivant l’exemple de l’OCDE et les recommandations des directeurs en éducation spécialisée et des services aux élèves du Western and Northern Canada Protocol, les catégories de besoins spéciaux se répartissent en trois sous-catégories :

La catégorie A désigne les élèves dont les incapacités sont clairement liées à des causes biologiques – telles que des incapacités physiques, une déficience visuelle ou la cécité, une déficience auditive ou la surdité, une déficience intellectuelle allant de modérée à sévère/profonde, un problème de santé chronique, des incapacités multiples, l’autisme et le syndrome d’alcoolisme foetal (SAF).

La catégorie B désigne les élèves qui ont des troubles d’apprentissage ou des troubles du comportement.

La categorie C désigne les élèves dont on considère que leurs difficultés sont principalement causées par des désavantages socio-économiques, culturels ou linguistiques, que le système d’éducation cherche à compenser.

Retour à la référence de la note de bas de page 8

Note de bas de page 9

Comprend les nouveaux diplômés seulement. On compte les diplômés tardifs mais on ne compte chaque diplômé qu’une seule fois.

Retour à la référence de la note de bas de page 9

Note de bas de page 10

Comprend les diplômés de programmes de formation générale (FG), des programmes de formation de base des adultes (FBA) et d’autres programmes d’équivalence. Exclut tout diplômé de programme de recyclage offert au niveau postsecondaire.

Retour à la référence de la note de bas de page 10

Note de bas de page 11

Comprend les diplômés de tout programme de formation professionnel et technique. Exclut tout diplômé de programme professionnel offert au niveau postsecondaire.

Retour à la première référence de la note de bas de page 11

Note de bas de page 12

Les éducateurs incluent tous les employés travaillant dans le système scolaire public et qui appartiennent à l’une des trois catégories suivantes : les enseignants, le personnel de direction et le support pédagogique. Cette définition exclue les aides enseignants, les étudiants en enseignement ainsi que le personnel n’étant pas payé pour leur emploi. Le personnel temporairement absent du travail (c’est-à-dire pour des raisons de santé ou pour blessures, congés de maternité ou paternité, ou congés de vacances) devrait être inclus.

On compte comme éducateurs ceux travaillant en date du 30 septembre (ou à la date la plus rapprochée après cette date) de l’année scolaire qui ont la responsabilité de fournir des services aux étudiants.

Sont inclus tous les éducateurs des écoles publiques ordinaires, des établissements d’éducation surveillée ou des établissements de garde. Sont exclus les programmes d’éducation à distance ou par correspondance, les écoles privées et les écoles financées par des ministères fédéraux (ministère de la Défense nationale et le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien) de même que tous les programmes offerts au niveau postsecondaire.

Cette catégorie inclut aussi les éducateurs dans tous les programmes professionnels et les programmes de formation professionnels offerts dans les écoles publiques opérées par les commissions scolaires ou la province. Sont exclus les programmes professionnels offerts au niveau postsecondaire, les programmes d’éducation à distance, les écoles privées et les écoles financées par des ministères fédéraux (ministère de la Défense nationale et le ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien).

On définit les éducateurs en équivalents temps plein (ETP) comme étant le nombre d'éducateurs à temps plein travaillant en date du 30 septembre (ou à la date la plus rapprochée après cette date) de l'année scolaire, plus le nombre total d'éducateurs à temps partiel, selon le pourcentage d'affectation d'emploi à temps plein (déterminée par la province ou le territoire).

Retour à la première référence de la note de bas de page 12

Sélection de la langue

WxT Language switcher

Recherche et menus

WxT Search form

Enquête sur l’enseignement primaire et secondaire (EEPS)