Modifications de novembre 1999 à décembre 2000
Vous trouverez ci-dessous les changements mineurs qui ont eu lieu depuis novembre 1999:
Classification du retraitement des résidus miniers dans le SCIAN
On a demandé à la Division des normes de se prononcer sur la classification de l'extraction du magnésium des résidus miniers. Un exemple de ce type d'activité relative au charbon (Récupération de bancs de culm d'anthracite (sauf à forfait) a été attribué à la classe SCIAN 212114 Extraction de charbon bitumineux. On a convenu que l'extraction du magnésium des résidus miniers soit classée selon le SCIAN 212299 Extraction de tous les autres minerais métalliques.
| Classes nationales proposées pour le sous-secteur -- 112 Élevage | |
|---|---|
| 112390 | Élevage d'autres volailles deviendra: |
| 112391 | Élevage de volailles combiné à la production d'oeufs, et |
| 112399 | Élevage de toutes autres volailles |
| Classes nationales proposées pour la classe -- 52691 Fonds de placement à capital variable | |
| 526910 | Fonds de placement à capital variable deviendra: |
| 526911 | Fonds d'actions - canadiens |
| 526912 | Fonds d'actions - étrangers |
| 526913 | Fonds hypothécaires |
| 526914 | Fonds du marché monétaire |
| 526915 | Fonds d'obligations et fonds à revenu / fonds de dividendes - canadiens |
| 526916 | Fonds d'obligations et fonds à revenu / fonds de dividendes - étrangers |
| 526917 | Fonds équilibré / fonds de répartition d'actifs |
| 526919 | Autres fonds de placement à capital variable |
Ces changements seront ajoutés à la version HTML du manuel sur note site Web. Ils paraitront dans le manuel et la version cédérom du manuel lors de la révision du SCIAN Canada de 2002.