Statut
Cette variante du Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2022 v1.0 a été approuvée comme norme générale le 22 janvier 2026. Elle remplace la variante de Fabrication et exploitation forestière du SCPAN Canada 2022 version 1.0. Ceci est la première mise à jour de la variante actuelle et elle est intitulée « Variante du SCPAN Canada 2022 version 1.0 – Fabrication et exploitation forestière – Mise à jour 1 ».
L'Enquête annuelle sur les industries manufacturières et de l'exploitation forestière (EAMEF) est une enquête des secteurs de la fabrication et de l'exploitation forestière au Canada. Elle est destinée à couvrir tous les établissements dont l'activité principale est la fabrication ou l'exploitation forestière ainsi que certains bureaux de vente et entrepôts se rattachant à ces établissements.
Les données recueillies incluent les principales statistiques industrielles (revenus, salaires et traitements, coût des matières premières et fournitures utilisées, coût en énergie et en approvisionnement en eau, stocks, etc.), ainsi que des renseignements au sujet des produits fabriqués et consommés. Les données recueillies par EAMEF sont importantes, car elles aident en mesurant la production des secteurs de la fabrication et des ressources primaires au Canada, en plus de fournir un indice de la bonne santé de chaque industrie faisant l'objet de l'enquête et de sa contribution à l'économie canadienne.
Au sein de Statistique Canada, les données sont utilisées par le Système de comptabilité nationale du Canada, l'Enquête mensuelle sur les industries manufacturières et les programmes de la Division des prix. Les données sont également utilisées par le monde des affaires, les associations commerciales, les ministères fédéraux et provinciaux, ainsi que les organisations et associations internationales dans le but de tracer un profil des secteurs de la fabrication et de l'exploitation forestière, d'entreprendre des études de marché, de prévoir la demande et de mettre sur pied des politiques en matière de droit tarifaire et de commerce. La variante de fabrication a été créée pour saisir des détails supplémentaires sur les produits que le SCPAN Canada 2022 version 1.0 n'aurait autrement pas collectés. En ajoutant un (huitième) chiffre supplémentaire à la classification, des détails supplémentaires peuvent être recueillis.
Les changements à la classification-type sont décrits dans l'introduction de chaque nouvelle version du SCPAN Canada.
Pour simplifier la présentation de la présente variante, seule la partie de la classification-type (SCPAN Canada) directement liée à la « fabrication » (biens fabriqués) est conservée, et le reste des catégories du SCPAN Canada (biens non fabriqués, et services, à l’exception des services de fabrication) est exclu de la structure de cette variante (il s’agit des groupes SCPAN Canada 511 à 871).
Changement de la variante du SCPAN Canada 2022 version 1.0 - Fabrication et exploitation forestière
La variante du SCPAN Canada 2022 version 1.0 - Fabrication et exploitation forestière a été mise à jour ce en date du 22 janvier 2026 pour aider le programme de l'Enquête annuelle sur les industries manufacturières et de l'exploitation forestière (EAMEF) à améliorer la mesure de la production et de l'utilisation de maisons industrialisées et de leurs composants, de vaccins à usage humain, et de l'hélium. La variante mise à jour est intitulée Variante du SCPAN Canada 2022 version 1.0 - Fabrication et exploitation forestière - Mise à jour 1. Six (6) codes de variante ont été étendus à quatorze (14) codes comme indiqué dans le tableau des changements du code ci-dessous :
| Ancien code de variante EAMEF | Ancienne variante EAMEF Titre français | Code de variante EAMEF mis à jour | Mise à jour du titre français de la variante EAMEF | Type de changement GSIM |
|---|---|---|---|---|
|
27111170 |
Autres gaz industriels, n.c.a. |
27111171 |
Hélium |
RC4.2 - Fractionnement |
|
27111170 |
Autres gaz industriels, n.c.a. |
27111179 |
Autres gaz industriels, n.c.a. |
RC4.2 - Fractionnement |
|
27311920 |
Sang et dérivés du sang, vaccins, anatoxines et autres produits biologiques, pour usage humain |
27311921 |
Vaccins (sauf les allergènes pour l'immunisation), pour usage humain |
RC4.1 - Répartition |
|
27311920 |
Sang et dérivés du sang, vaccins, anatoxines et autres produits biologiques, pour usage humain |
27311922 |
Sangs et dérivés du sang, anatoxines et autres produits biologiques, pour usage humain |
RC4.1 - Répartition |
|
47111120 |
Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal, et leurs composants |
47111121 |
Bâtiments résidentiels préfabriqués en métal, et leurs composants |
RC4.1 - Répartition |
|
47111120 |
Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal, et leurs composants |
47111122 |
Ateliers de ferme préfabriqués en métal, et leurs composants |
RC4.1 - Répartition |
|
47112110 |
Bâtiments préfabriqués en bois |
47112111 |
Maisons en panneaux et maisons préfabriquées en bois non assemblées. |
RC4.1 - Répartition |
|
47112110 |
Bâtiments préfabriqués en bois |
47112112 |
Bâtiments préfabriqués, non résidentiels, non assemblés, et en bois |
RC4.1 - Répartition |
|
47112210 |
Composants pour bâtiments préfabriqués en bois |
47112211 |
Panneaux muraux, cloisons, poteaux et composants structurels pour bâtiments préfabriqués en bois |
RC4.1 - Répartition |
|
47112210 |
Composants pour bâtiments préfabriqués en bois |
47112212 |
Panneaux de plancher et solives de plancher en bois pour bâtiments préfabriqués |
RC4.1 - Répartition |
|
47112210 |
Composants pour bâtiments préfabriqués en bois |
47112213 |
Panneaux de toiture et fermes de toit en bois pour bâtiments préfabriqués |
RC4.1 - Répartition |
|
47112210 |
Composants pour bâtiments préfabriqués en bois |
47112219 |
Autres composants structurels ou non structurels pour bâtiments préfabriqués en bois |
RC4.1 - Répartition |
|
47113110 |
Maisons (mobiles) industrialisées |
47113111 |
Maisons préfabriquées et modulaires |
RC4.1 - Répartition |
|
47113110 |
Maisons (mobiles) industrialisées |
47113112 |
Maisons mobiles |
RC4.1 - Répartition |
Structure hiérarchique
La structure de la variante du SCPAN Canada 2022 pour la Fabrication et exploitation forestière est hiérarchique. Elle comprend cinq niveaux.
niveau 1 : groupe (codes types à trois chiffres)
niveau 2 : classe (codes types à cinq chiffres)
niveau 3 : sous-classe (codes types à six chiffres)
niveau 4 : détail (codes types à sept chiffres)
niveau 5 : détail (codes de variante à huit chiffres)