Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

À utiliser avec la version du LVD 2015/2016, données de déclaration pour 2015/2016 et les années scolaires précédentes

Août 2016

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Aperçu de la soumission de données

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19.

En vertu de cette loi, il est obligatoire de remplir le présent questionnaire.

But de l'enquête

Le Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) est une enquête nationale qui permet à Statistique Canada de publier de l'information sur les effectifs et les diplômés des établissements postsecondaires publics canadiens afin de répondre aux besoins d'élaboration de politiques et de planification dans le domaine de l'éducation postsecondaire. L'information pourrait aussi être utilisée par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques et de recherche.

Veuillez noter que dans le cliché d'article suivant, les mots désignant le genre masculin comprennent le genre féminin.

Structure de la base de données du SIEP

La base de données du SIEP contient des données à deux (2) niveaux : 1) données sur les établissements, les programmes et les cours et 2) données sur les étudiants. Les données sur les établissements les programmes et les cours comprennent une liste de tous les établissements postsecondaires publics au Canada, de même qu'un inventaire de tous les programmes et cours offerts dans ces établissements. Les données sur les étudiants renferment des renseignements sur les caractéristiques démographiques, de même que sur les programmes et les cours des étudiants inscrits dans ces établissements.

L'information requise pour alimenter la base de données du SIEP est emmagasinée dans les six (6) fichiers de données du SIEP, lesquels sont chargés par l'établissement déclarant grâce au Logiciel de vérification des données (LVD) et transmis à Statistique Canada. Les six (6) fichiers décrivent l'étudiant ou l'établissement et ses programmes offerts. Les fichiers et leur interrelation peuvent être décrits comme suit : Il existe un lien entre le fichier Description de l'établissement et les fichiers Programme de l'établissement et Cours de l'établissement. De la même façon, il existe un lien entre le fichier Description de l'étudiant et les fichiers Programme de l'étudiant et Cours de l'étudiant. De plus, le fichier Programme de l'établissement est lié au fichier Programme de l'étudiant et le fichier Cours de l'établissement est lié au fichier Cours de l'étudiant.

Note à l'utilisateur : Les éléments qui ne sont pas en caractère gras sont ceux requis pour identifier un enregistrement unique (chaque colonne correspond à un fichier).
Les éléments requis pour relier les fichiers entre eux sont identifiés par rangée. Par exemple, les éléments requis pour relier les fichiers ID et SC sont : 1005/1000, 1025, 1035 et 1036.

Tableau A
Éléments requis pour identifier un enregistrement unique dans chaque fichier et éléments requis pour relier les fichiers entre eux
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Éléments requis pour identifier un enregistrement unique dans chaque fichier et éléments requis pour relier les fichiers entre eux. Les données sont présentées selon Mnémonique (titres de rangée) et Nom et Fichier(figurant comme en-tête de colonne).
Mnémonique Nom Fichier
ID IP IC SD SP SC
RepStartYear Date du début du cycle de rapport 1005 1000 1000 1000 1000 1000
Instit Code de l'établissement 1025 1025 1025 1025 1025 1025
Period (ID) / CourPer (SC) Code de la période 1035 n/a n/a n/a n/a 1035
Sub-period (ID) – CourSubPer (SC) Code de la sous-période 1036 n/a n/a n/a n/a 1036
ProgCode Code du programme de l'étudiant n/a 2000 n/a n/a 2000 n/a
CredenTyp Genre de sanction d'études n/a 2010 n/a n/a 2010 n/a
CourCode Code du cours de l'étudiant n/a n/a 3000 n/a n/a 3000
StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement n/a n/a n/a 4000 4000 4000
ProgStart Date initiale de début dans le programme n/a n/a n/a n/a 5010 n/a
CourStart Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours n/a n/a n/a n/a n/a 6020
CourSec Numéro ou code de la partie du cours de l'étudiant n/a n/a n/a n/a n/a 6070

Les six (6) fichiers SIEP et une description des fichiers

Veuillez trouver ci-dessous les six (6) fichiers que vous devez soumettre pour le rapport du cycle 2015-2016 (le 3 février 2017). De plus, vous trouverez une brève description de chacun des fichiers ci-dessous.

  1. Fichier - Description de l'établissement (ID)
  2. Fichier - Programme de l'établissement (IP)
  3. Fichier - Cours de l'établissement (IC)
  4. Fichier - Description de l'étudiant (SD)
  5. Fichier - Programme de l'étudiant (SP)
  6. Fichier - Cours de l'étudiant (SC)
Métadonnées sur l'établissement
1. Fichier - Description de l'établissement (ID)

Métadonnées sur l'établissement postsecondaire; nombres d'éléments = 8; taille = 132 octets)
Le fichier - Description de l'établissement (ID) énumère et décrit les différentes périodes d'activité scolaire suivant lesquelles les cours et programmes sont organisés. En particulier, les enregistrements contenus dans le fichier ID décrivent la façon dont un établissement postsecondaire divise son année en périodes (sessions, trimestres ou autres composantes) durant lesquelles des cours sont habituellement offerts. Les établissements postsecondaires fournissent un (1) enregistrement ID pour chacune des périodes débutant ou se terminant durant le cycle de douze (12) mois. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Description de l'établissement (ID) » de ce document.)

Veuillez noter que l'information contenue dans le fichier ID sert à valider le Code de l'établissement (élément ID1025) inclus dans les six (6) fichiers du SIEP. Elle sert également à valider la période au cours de laquelle les cours de l'étudiant sont offerts (élément ID 1035). Chaque période pendant laquelle des cours sont déclarés dans le fichier Cours de l'étudiant (SC) doit également figurer sans le fichier ID.

2. Fichier - Programme de l'établissement (IP)

(Métadonnées sur l'établissement postsecondaire; nombres d'éléments = 35; taille = 314 octets)
Le fichier - Programme de l'établissement (IP) contient le nom et le code du programme (IP2000, IP2020), la durée du programme (IP2060 à IP2071), son genre de sanction d'études (IP2010, IP2011), ses conditions d'admission scolaires (IP2150 à IP2155) et d'autres caractéristiques de chacun des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier IP est un inventaire des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Il contient un (1) enregistrement IP pour chacun des programmes offerts durant le cycle de douze (12) mois.

Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SP contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et programme. Chaque code de programme indiqué dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Programme de l'établissement (IP) » de ce document.)

3. Fichier - Cours de l'établissement (IC)

(Métadonnées sur l'établissement postsecondaire; nombres d'éléments = 16; taille = 260 octets)
Le fichier - Cours de l'établissement (IC) contient le code et le nom du cours (IC3000, IC3020), la durée du cours et les unités de durée du cours (IC3080, IC3081), le nombre d'unités d'enseignement normalement accordées pour le cours et les types d'unités d'enseignement accordés pour le cours (IC3090, IC3091) et d'autres caractéristiques de chacun des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier IC est un inventaire des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Un (1) enregistrement IC pour chacun des cours offerts durant le cycle de douze (12) mois devrait être déclaré.

Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'étudiant (SC). Le fichier SC contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et cours. Chaque code de cours indiqué dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section « Fichier - Cours de l'établissement (IC) » de ce document.)

Métadonnées sur l'étudiant
4. Fichier - Description de l'étudiant (SD)

(Métadonnées sur l'étudiant; nombres d'éléments = 58; taille = 1018 octets)
Le fichier - Description de l'étudiant (SD) contient des données démographiques et d'autres renseignements descriptifs sur les étudiants inscrits aux divers établissements postsecondaires. Entre autres, il contient le nom de l'étudiant (SD4040 à SD4050), sa date de naissance (SD4230), son sexe (SD4240), son Numéro d'Assurance Sociale (NAS) (SD4020), ses coordonnées (SD4060 à SD4180), ses études antérieures (SD4320 à SD4350) et des caractéristiques, comme le fait que l'étudiant s'identifie volontairement comme membre d'une minorité visible, Autochtone (SD4210) ou personne ayant une limitation d'activité (SD4215). Ce fichier contient un (1) enregistrement par étudiant et par établissement postsecondaire.

Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SD contient un (1) enregistrement par étudiant inscrit dans un programme ou diplômé d'un programme. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section Fichier - Description de l'étudiant (SD) de ce document.)

5. Fichier - Programme de l'étudiant (SP)

(Métadonnées sur l'étudiant; nombres d'éléments = 40; taille = 395 octets)
Le fichier - Programme de l'étudiant (SP) contient un (1) enregistrement pour chaque programme dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. L'enregistrement du Programme de l'étudiant comprend les dates originales de début/date limite dans le programme de l'étudiant (SP5010, SP5090), le statut de l'étudiant dans le programme à la fin du cycle de rapport (SP5100), ses spécialisation/principal domaine d'études (SP5015 à SP5021), son nombre total de crédits transférés (SP5220), les frais qui lui ont été facturés (SP5190 à SP5200), nombre cumulatif de crédits pour le programme (SP5230) et d'autres caractéristiques du programme de l'étudiant enregistrées par l'établissement postsecondaire.

Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'établissement (IP). Chaque code de programme déclaré dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Description de l'étudiant (SD). Chaque enregistrement de l'étudiant déclaré dans le fichier SD doit être associé à au moins un (1) enregistrement de programme dans le fichier SP. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section Fichier - Programme de l'étudiant (SP) de ce document.)

6. Fichier - Cours de l'étudiant (SC)

(Métadonnées sur l'étudiant; nombres d'éléments = 32; taille = 258 octets)
Le fichier - Cours de l'étudiant (SC) contient un (1) enregistrement pour chaque cours dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. Inclure également un (1) enregistrement de cours pour les étudiants qui sont inscrits dans un stage en milieu de travail, en rédaction de mémoire ou thèse, ou d'autres activités scolaires reliées à leur programme, mais pas structurées comme un cours. L'enregistrement du cours de l'étudiant comprend les dates auxquelles l'étudiant a débuté/terminé le cours (SC6020, SC6021), son statut dans le cours à la fin du cycle du rapport (SC6030), le nombre de crédits que l'étudiant obtiendrait pour le cours (SC6060), les frais de scolarité facturés pour le cours (SC6040) et d'autres caractéristiques du cours de l'étudiant enregistrées par l'établissement postsecondaire.

Veuillez noter qu'il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'établissement (IC). Chaque code de cours déclaré dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Chaque programme auquel l'étudiant était inscrit (fichier SP) doit être associé à au moins un (1) enregistrement de cours dans le fichier SC. L'enregistrement SP pour un étudiant diplômé pendant le cycle de déclaration et pour lequel l'étudiant n'était pas inscrit à un cours pendant le cycle de déclaration (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent) ne devrait pas avoir d'enregistrement SC qui lui est associé. (Pour de plus amples renseignements, veuillez voir la section Fichier - Cours de l'étudiant (SC) de ce document.)

Note :

  • Comme déjà mentionné, pour de plus amples renseignements, veuillez consulter les différentes sections de ce document.
  • Pour vos questions concernant le SIEP, veuillez communiquer avec nous :
    • Par courrier :
      Section des enquêtes institutionnelles
      Centre de la statistique de l'éducation
      Statistique Canada
      100, promenade du Pré Tunney
      Édifice R.H. Coats, Étage 13 G
      Ottawa (Ontario) K1A 0T6
    • Par courriel : statcan.PSIS-SIEP-statcan@canada.ca

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Fichier - Description de l'établissement (ID)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Date du début du cycle de rapport (ID1005), Code de l'établissement (ID1025), Code de la période (ID1035) et Code de sous-période (ID1036)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Premièrement, sélectionnez la date de début du cycle de rapport et inscrivez-la à l'élément ID1005. Reportez-vous à l'élément ID1005 pour connaître la façon de sélectionner votre cycle de rapport.

Le fichier - Description de l'établissement (ID) énumère et décrit les différentes périodes d'activité scolaire suivant lesquelles les cours et programmes sont organisés. En particulier, les enregistrements contenus dans le fichier ID décrivent la façon dont un établissement postsecondaire divise son année en des périodes (sessions, trimestres ou autres composantes) durant lesquelles des cours sont habituellement offerts. Les établissements postsecondaires fournissent un (1) enregistrement ID pour chacune des périodes débutant ou se terminant durant le cycle de douze (12) mois. La durée de ces périodes peut varier (toutefois, peu de cours couvrent douze (12) mois consécutifs ou plus). Les périodes couvrent le temps alloué pour les examens. Les périodes peuvent débuter avant la date de début et s'étendre au-delà de la fin du cycle de déclaration. Reportez-vous à l'élément ID1035 (Code de la période) pour des suggestions sur la façon de déclarer les périodes.

Code de l'établissement (élément 1025 dans les six (6) fichiers SIEP)

Vous trouverez votre (vos) code(s) dans la liste des codes d'établissement postsecondaire fournie par Statistique Canada.

Chaque code de huit (8) chiffres comprend deux (2) chiffres pour la province, trois (3) chiffres pour l'établissement postsecondaire mère et trois (3) chiffres pour le campus. La liste contient un (1) code pour l'établissement postsecondaire mère et un (1) pour chaque campus. Pour le code de l'établissement mère, les trois (3) derniers chiffres sont 000 et pour les campus, les numéros sont séquentiels et débutent par 001. Les établissements postsecondaires sans campus comportent uniquement un code d'établissement mère. Exemples : L'établissement postsecondaire XXX dans la province P1 a deux (2) campus et l'établissement postsecondaire YYY dans la province P2 n'en a aucun. Leurs codes apparaîtraient comme suit dans la liste des codes : Établissement postsecondaire XXX inclus P1XXX000 pour l'établissement mère; P1XXX001, Campus 1; et P1XXX002, Campus 2 et Établissement postsecondaire YYY inclus P2YYY000 pour établissement mère.

Si votre établissement postsecondaire a des campus, vous pouvez choisir de déclarer vos données du SIEP au niveau des campus ou au niveau de l'établissement postsecondaire mère (000) selon la manière dont vous emmagasinez vos métadonnées et les données sur les étudiants dans vos propres systèmes administratifs. Nous vous recommandons de les déclarer au niveau le plus bas, ce qui permet une analyse plus détaillée.

Les combinaisons suivantes de niveaux de déclarations et de types de fichiers sont valides. Choisissez un (1) niveau de déclaration pour les trois (3) fichiers de métadonnées de l'établissement postsecondaire et un (1) pour les trois (3) fichiers de métadonnées de l'étudiant; (c.-à-d. ne combinez pas les niveaux mère et campus pour la déclaration des métadonnées des trois (3) fichiers au niveau de l'établissement ou des trois (3) fichiers au niveau de l'étudiant).

Métadonnées de l'établissement postsecondaire (ID, IP, IC) Établissement mère et Campus sont couplés avec métadonnées de l'étudiant (SD, SP, SC) Établissement mère et Campus.

Tableau 1
Fichier - Description de l'établissement (ID)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Description de l'établissement (ID). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Codes Alternatifs Base Type Position Grandeur
1005 RepstartDate Date du début du cycle de rapport Votre cycle de rapport devrait débuter le lendemain de la fin de votre session d'hiver de l'année précédente (ou de l'année scolaire si vous n'avez pas de session d'hiver), incluant le temps alloué pour les examens. Si votre établissement est inactif pendant l'été, utilisez le 1 septembre comme date de début de votre cycle de rapport uniquement si votre année scolaire s'achève le 31 août.

Scénarios envisageables (exemples fournis uniquement à titre informatif, vos données pouvant être différentes) pour le rapport 2015-2016 :
• si votre session d'hiver précédente s'est terminée le 15 avril, indiquez le 16 avril 2015 (noté 20150416) comme date de début et le 15 avril 2016 (noté 20160415) comme date de fin, ou
• si votre année scolaire s'est achevée le 30 juin, indiquez alors le 1 juillet 2015 (noté 20150701) comme date de début et le 30 juin 2016 (noté 20160630) comme date de fin.

Si votre établissement modifie son cycle de rapport (c.-à-d. si votre session d'hiver s'achève à une date différente, comme le 30 avril au lieu du 31 mai, ou que votre année scolaire s'achève désormais le 1août au lieu du 31 juillet), cela risque d'avoir des répercussions sur la date de début de votre cycle de rapport (RepStartDate). Prenez garde aux écarts ou aux chevauchements entre les périodes de rapport susceptibles de survenir du fait de la demande au SIEP de l'année précédente. Veuillez apporter les modifications nécessaires à la demande au SIEP de cette année, afin de vous assurer que les données sont complètes, mais non reproduites.

>Les établissements postsecondaires qui offrent des programmes uniquement selon des méthodes non traditionnelles, notamment l'enseignement à distance, et qui n'ont donc pas d'année scolaire ou de session définie, doivent utiliser le 1 mai comme date de début (ou une autre date près du 1 mai, si cela convient mieux).

Répétez la même valeur pour tous les enregistrements ID.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Oui Texte 1-8 8
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement postsecondaire. Aucun Oui Texte 9-16 8
1035 Period Code de la période Le fichier ID décrit comment l'établissement postsecondaire divise son année en périodes (sessions, trimestres ou autres composantes) durant lesquelles des cours sont normalement offerts. La durée de ces périodes peut varier (toutefois, peu de cours couvrent douze (12) mois consécutifs ou plus). Elle couvre le temps alloué pour les examens.

Fournissez un (1) enregistrement ID pour chacune des périodes. Les périodes peuvent débuter avant le début de votre cycle de rapport (ID1005 ci-haut) et/ou continuer après la fin du même cycle.

Utilisez cet élément et le suivant pour enregistrer votre propre code ou le nom que vous utilisez pour décrire la période et la sous-période. Vous pouvez utiliser les deux éléments si une période est divisée en unités plus courtes. Sinon, n'indiquez rien à l'élément suivant. Les éléments ID1035 et ID1036 sont aussi utilisés dans le fichier des Cours de l'étudiant (SC) dans le but de spécifier la période où l'étudiant a suivi le cours (SC1035 et SC1036).

Exemple 1 : une université offre des cours pendant une session printemps-été qu'elle désigne comme SS, comprenant une session intercalaire (I) et un trimestre d'été (S); pendant une session d'automne (F); pendant une session d'hiver (W); et pendant une année scolaire (AY). L'université doit indiquer six (6) enregistrements ID comportant les codes suivants à cet élément et à l'élément suivant :
Période Sous-période
SS
SS I
SS S
F
W
AY

Exemple 2 : un collège offre des cours pendant une session d'automne qu'il désigne comme FALL; une session d'hiver (WIN); et l'année scolaire (YEAR). Le collège offre aussi des cours pendant deux (2) demi-sessions à l'automne qu'il désigne comme FALL1 et FALL2, et durant l'été à l'intérieur d'une période de six (6) semaines et de deux (2) autres de quatre (4) semaines qui seront désignées SUM1, SUM2 et SUM3. Le collège devrait indiquer un total de huit (8) enregistrements ID comportant les codes de période suivants à cet élément et les codes de sous-période à l'élément suivant :
Période Sous-période
SUM 1
SUM 2
SUM 3
FALL
FALL 1
FALL 2
WIN
YEAR

Les plus courtes périodes pourraient porter l'un ou l'autre des codes de période SUM1, SUM2, SUM3, FALL1 et FALL2 à cet élément et rien ne serait inscrit à l'élément suivant (sous-période).
Le code ou le nom attribué par l'établissement postsecondaire à la période pendant laquelle les cours sont offerts. Aucun Oui Texte 17-22 6
1036 Sub_period Code de sous-période Le code de sous-période pendant laquelle des cours sont généralement offerts. Pour plus de détails, voir l'élément précédent. Le code ou le nom attribué par l'établissement postsecondaire à la sous-période. Aucun Oui Texte 23-28 6
1045 1045 StartDate La date de début de la période La date de début de la période. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Oui Texte 29-36 8
1055 1055 EndDate La date de la fin de la période La date de la fin de la période. Vous devez inclure les jours alloués aux examens. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Oui Texte 37-44 8
1065 1065 WithDate Dernière date d'abandon La dernière date de la période prévue pour l'abandon de cours sans pénalité. N'indiquez rien s'il n'y a pas de date d'abandon pour cette période. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Non Texte 45-52 8
1100 1100 ProvID Éléments ID provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Non Texte 53-132 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Institution Fichier - Programme de l'établissement (IP)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (IP1000), Code de l'établissement (IP1025), Code du programme (IP2000) et Genre de sanction d'études (IP2010)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Programme de l'établissement (IP) contient le nom et le code du programme (IP2000, IP2020), la durée du programme (IP2060 à IP2071), son genre de sanction d'études (IP2010, IP2011), ses conditions d'admission scolaires (IP2150 à IP2155) et d'autres caractéristiques de chacun des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier IP est un inventaire des programmes offerts par l'établissement postsecondaire. Il contient un (1) enregistrement IP pour chacun des programmes offerts durant le cycle de douze (12) mois.

Il existe un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SP contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et programme. Chaque code de programme indiqué dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP.

Si des étudiants suivent des cours sans être inscrits à un programme, créez des enregistrements « hors programme » dans le fichier IP pour chacune des catégories « hors programme » qui vous est pertinente (voir élément IP2015). Cette démarche nécessite :
1) de donner à l'élément IP2020 un nom de programme;
2) de donner à l'élément IP2000 un code de programme;
3) de donner à l'élément IP2010 la valeur « 98 – Sans objet »;
4) d'attribuer ce programme aux étudiants dans le fichier SP; et
5) de suivre les instructions données aux autres éléments pour l'attribution du code « Sans objet » pour cet enregistrement « hors programme ».
Veuillez-vous référer aux rubriques « Type de programme » et « Sans crédit » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour de l'information additionnelle sur les enregistrements « hors programme ».

Les universités qui emmagasinent les données de leurs programmes dans des zones distinctes selon le grade et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études devraient pouvoir déclarer uniquement le code du grade à l'élément IP2000 et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études de l'étudiant aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017 du fichier SP. Par exemple, si la durée, les unités requises, le code de financement provincial, les exigences d'admission, les composantes de la formation en cours d'emploi (FCE), etc., sont les mêmes pour tous les programmes de baccalauréat es art (BA), vous pouvez déclarer uniquement un (1) enregistrement IP pour tous les baccalauréats au moyen de l'élément IP2000 = « BA » et ensuite indiquer les différentes spécialisations aux enregistrements SP de chaque étudiant. Mais si certains programmes de baccalauréat es art (BA) ont différentes durées, exigences de crédits, etc., vous devez fournir des enregistrements IP séparément. Dans ces cas, vous pouvez combiner les codes de grade ou de spécialisation(s)/principal(aux) domaine(s) d'études dans l'élément IP2000 des enregistrements IP et SP.

Pour les programmes qui donnent droit à deux (2) sanction d'études, veuillez-vous référer à la rubrique « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

Pour les programmes comportant plusieurs options de reconnaissance du point de vue de la réussite, comme par exemple, un même programme (même code) qui mène à un certificat ou un diplôme, veuillez-vous référer à la rubrique « Programmes comportant des options de sortie multiples » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

Pour les programmes d'apprentissage, fournissez un (1) enregistrement IP pour chacune des années ou niveaux du programme.

Pour la période entière de déclaration, décrivez tous les programmes offerts durant les douze (12) mois débutant à votre date de début du cycle de rapport.

Tableau 2
Fichier - Programme de l'établissement (IP)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Programme de l'établissement (IP). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Codes Alternatifs Base Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Indiquez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Aucun Oui Texte 1-4 4
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement postsecondaire. Aucun Oui Texte 5-12 8
2000 ProgCode Code du programme Un programme est un ensemble d'activités éducatives (cours et autres activités d'apprentissage) structurées de manière à atteindre une gamme d'objectifs d'apprentissage.
Un programme « fictif » pourrait être déclaré dans le SIEP afin de cerner les activités éducatives qui ne répondent pas à la définition de « programme ».
Nota : Dans le cas des grades décernés par les universités canadiennes, les programmes devraient répondre aux paramètres détaillés dans la Déclaration ministérielle sur l'assurance de la qualité des programmes d'enseignement menant à des grades au Canada, 2007, du Conseil des ministres de l'Éducation Canada (CMEC), qui applique des descripteurs semblables à ceux du processus de Bologne.

Veuillez vous référer au Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour obtenir de l'information additionnelle sur la façon de déclarer les programmes.

Veuillez rapportez le code du programme tel qu'il apparaît dans les fichiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Reportez-vous à la description de l'élément SP2000 dans le fichier SP pour plus de détails. Tous les codes de programme inclus dans le fichier SP doivent être présents dans ce fichier, y compris les enregistrements « hors programme » étant donné que l'élément « Code du programme » est l'un des éléments clés utilisés dans l'appariement des fichiers IP et SP. Les universités qui emmagasinent les données sur les programmes avec des champs séparés pour les grades et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études devraient pouvoir n'indiquer que le code du grade à l'élément SP2000 et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études des étudiants aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017 au fichier SP. Par exemple, si la durée, les unités exigées, le code de financement provincial, les exigences d'admission, les exigences coopératives, etc., sont les mêmes pour tous les programmes de baccalauréat, vous pouvez déclarer uniquement un (1) enregistrement IP pour tous les baccalauréats au moyen de l'élément IP2000 = « BA » et alors indiquer les différentes spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études dans les enregistrements SP de chaque étudiant. Mais si certains programmes de baccalauréat ont différentes durées, exigences de crédits, etc., vous devez alors fournir des enregistrements IP séparément. Dans ces cas, vous allez combiner le code du grade et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études dans l'élément 2000 des enregistrements IP et SP.

La combinaison de l'élément précédent (IP1025), de celui-ci et du suivant (IP2010) constitue une clé et doit donc être unique. N'indiquez pas les combinaisons qui se répètent pour ces trois (3) éléments.
Aucun Aucun Oui Texte 13-32 20
2010 CredenTyp Genre de sanction d'études (auparavant genre d'attestation) Le genre de reconnaissance officielle décernée pour la réussite du programme, excluant un certificat de participation.

Une « reconnaissance » confirme la réussite d'un programme d'études qui renferme des éléments évalués. Une « reconnaissance officielle » est reconnue par une instance officielle, comme un ministère de l'éducation, un conseil de gouverneurs ou d'autres organismes nommés par un ministère, des ministères ou organismes fédéraux, des associations sectorielles ou secteurs de compétence, des commissions de programmes d'apprentissage et de programmes professionnels, et des organismes de réglementation ou d'agrément.

Définition des catégories :
01 : Une sanction d'études non postsecondaire décernée comme diplôme d'études secondaires ou l'équivalent.
02 : Une sanction d'études décernée et reconnue comme étant un « certificat » par les instances officielles.
03 : Une sanction d'études décernée et reconnue comme étant un « diplôme » par les instances officielles.
04 : Cette catégorie doit être utilisée pour identifier des sanctions d'études de « grade » qui sont reconnues uniquement par la Déclaration ministérielle sur l'assurance de la qualité des programmes d'enseignement menant à des grades au Canada, du Conseil des ministres de l'Éducation, Canada (CMEC).
10 : Une reconnaissance officielle décernée lors de la réussite de programmes d'études qui sont de plus courte durée que les programmes qui permettent d'obtenir un certificat comme sanction d'études officielle.
11 : Une sanction d'études décernée lors de l'achèvement de soixante (60) crédits transférables dans un programme du premier cycle.
97 : Une sanction d'études qui n'appartient à aucune des autres catégories.
98 : Cette catégorie est utilisée pour les enregistrements « hors programme » (qui ne débouchent sur aucune sanction d'études officielle), pour les sanctions d'études de programmes dont l'apprentissage ou le rendement n'est ni mesuré ni évalué, de même que pour tout autre programme n'offrant aucune sanction d'études officielle.

Veuillez vous référer à la rubrique « Genre de sanction d'études » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour les inclusions, les exclusions et de l'information additionnelle sur chacune de ces catégories.

Si le même programme peut offrir deux (2) sanction d'études, une pour l'achèvement d'un certain niveau et une autre supérieure pour l'achèvement d'une version plus longue du programme, vous devez fournir deux (2) dossiers ayant le même code de programme (élément IP2000) mais différentes valeurs à cet élément; p. ex., un programme décernant un certificat après un (1) an ou un diplôme après deux (2) ans aurait deux (2) enregistrements, le premier avec le code « 02 – Certificat » à cet élément, et le deuxième avec le code « 03 – Diplôme ».

Dans le cas des programmes combinés où un étudiant reçoit normalement deux (2) sanctions d'études, veuillez vous référer à la rubrique « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour coder le genre de sanction d'études.

Pour les programmes offerts selon une entente avec un autre (d'autres) établissement(s), veuillez vous référer à la rubrique « Programmes offerts selon une entente » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour coder le genre de sanctions d'études.

Veuillez vous référer à l'annexe B pour les combinaisons acceptables entre le type de sanction d'études (IP/SP2010) et le type de programme (IP2015).
01 – Diplôme d'équivalences secondaires/Diplôme d'études secondaires
02 – Certificat
03 – Diplôme
04 – Grade (y compris un grade appliqué)
10 – Attestation et autres sanctions d'études de programmes courts
11 – Grade associé
97 – Autre genre de sanction d'études associée à un programme
98 – Sans objet
Aucun Non Texte 35-36 2
2011 JCredenTyp Genre de sanction d'études combinées (auparavant genre d'attestation du programme conjoint) Pour les programmes combinés où un étudiant obtient normalement deux (2) sanctions d'études, veuillez vous référer à la rubrique « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études. En cas d'absence de sanction d'études combinées ou s'il s'agit d'un enregistrement « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ». Voir l'élément IP2010 Aucun Nonn Texte 35-36 2
2015 ProgType Type de programme (auparavant Niveau d'études) Un classement des programmes qui est fondé sur une combinaison de facteurs comme l'objet général du programme; le genre d'éducation offert en matière de contenu de l'enseignement; et le résultat attendu du programme.

Définition des catégories :
01 : Programmes d'études non postsecondaires dispensés dans les établissements d'enseignement postsecondaire.
10 : Composante théorique ou technique du programme d'apprentissage lorsqu'offert dans les institutions postsecondaires.
20 : Programmes postsecondaires qui préparent les étudiants pour leur entrée aux programmes technique ou préuniversitaire.
21 : Programmes de compétences postsecondaires qui mènent habituellement à un cheminement de carrière précis et au marché du travail, et qui ne sont pas des programmes d'apprentissage, préuniversitaire, de premier cycle ou d'études supérieures. Les études préalables requises pour ces programmes correspondent habituellement à un diplôme d'études secondaires ou moins.
22 : Programmes de compétences postsecondaires qui mènent habituellement à un cheminement de carrière précis et au marché du travail et qui nécessitent comme prérequis un certificat ou un diplôme de programme de formation technique ou professionnelle.
30 : Programmes postsecondaires qui préparent un étudiant aux études de premier cycle, sans toutefois être un programme de premier cycle.
40 : Programmes de premier cycle qui préparent un étudiant à un programme de baccalauréat. Il s'agit d'un accès ou d'une option de transition pour un étudiant qui ne remplit pas les conditions d'admission à un programme de baccalauréat. Quoique ces programmes ne mènent généralement pas à un titre, des crédits pourraient être reconnus pour l'obtention d'un baccalauréat.
46 : Programmes à fondement plus scolaire qui exigent habituellement un diplôme d'études secondaires ou un diplôme d'études collégiales au Québec. Les activités de formation dans ces programmes peuvent compter pour l'obtention d'un baccalauréat (appliqué, général ou spécialisé) ou un grade professionnel. Les grades de premier cycle sont habituellement la porte d'entrée aux études du deuxième cycle.
47 : Programmes d'études postsecondaires qui ne sont pas des programmes d'études supérieures et qui exigent le baccalauréat à l'admission soit explicitement, soit implicitement, comme dans le cas de programmes simultanés (où les titres acquis de ce programme sont équivalents à un programme qui exige un baccalauréat comme condition d'admission, mais où le baccalauréat n'est pas une condition du fait de la nature simultanée du programme).
En Saskatchewan et en Colombie Britannique, cette catégorie englobe aussi les programmes postsecondaires de premier cycle dont l'obtention du grade nécessite des études qui dépassent celles du baccalauréat en raison de l'étendue de l'apprentissage.
50 : Programmes d'études postsecondaires qui préparent les étudiants à l'entrée à un programme de maîtrise. Ces programmes exigent habituellement un baccalauréat à l'admission.
53 : Programmes postsecondaires qui préparent les étudiants à l'entrée à un programme de doctorat, sans que l'étudiant soit admis au doctorat.
58 : Programmes de résidence dans le domaine de la santé. Ces programmes exigent au minimum un grade de premier cycle à l'admission.
59 : Programmes d'études supérieures qui exigent habituellement un baccalauréat. Les activités de formation dans ce programme peuvent compter pour l'obtention d'une maîtrise. Les grades des programmes d'études supérieures de deuxième cycle sont habituellement la porte d'entrée aux programmes d'études supérieures de troisième cycle.
62 : Programmes d'études supérieures exigeant habituellement une maîtrise. Des activités de formation dans ce programme peuvent compter pour l'obtention d'un doctorat.
63 : Programmes d'études supérieures qui exigent habituellement un doctorat. Les activités postdoctorales qui ne satisfont pas la définition de « programme », comme celles exécutées sur le marché du travail, sont exclues de cette catégorie.
89 : Programmes postsecondaires qui n'appartiennent à aucune des catégories de programmes listées précédemment.
91, 92, 93 et 94 : Catégories qui servent à identifier les étudiants inscrits à des activités éducatives sans être inscrits dans un programme. Ceci inclut les étudiants inscrits dans des cours et qui n'ont pas déclaré de programme particulier.

91 : Cours ou autres activités éducatives qui ne sont pas compris dans un programme et qui n'ont pas une composante d'évaluation.
92 : Cours de premier cycle ou autres activités éducatives qui ne sont pas compris dans un programme et qui ont une composante d'évaluation.
93 : Cours de deuxième et de troisième cycles ou autres activités éducatives qui ne sont pas compris dans un programme et qui comportent une composante d'évaluation.
94 : Cours postsecondaires ou autres activités éducatives qui ne sont ni de premier, ni de deuxième ou de troisième cycle, qui ne sont pas compris dans un programme et qui comportent une composante d'évaluation.

Veuillez vous référer au Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour les inclusions, les exclusions et de l'information additionnelle sur chacune de ces catégories. Veuillez vous référer également à l'annexe B pour les combinaisons acceptables entre le type de sanction d'études (IP/SP2010) et le type de programme (IP2015).

Dans le cas des programmes combinés où un étudiant obtient normalement deux (2) sanctions d'études, veuillez vous référer à la rubrique « Programme de sanctions d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.
01 – Programme d'éducation et d'acquisition de compétences de base
10 – Programme d'apprentissage
20 – Programme préparatoire à la formation technique ou préuniversitaire
21 – Programme de formation technique ou professionnelle
22 – Programme de postformation technique ou professionnelle
30 – Programme préuniversitaire
40 – Programme préparatoire au premier cycle
46 – Programme de premier cycle
47 – Programme postérieur au baccalauréat, excluant les études supérieures
50 – Programme préparatoire aux études supérieures (deuxième cycle)
53 – Programme préparatoire aux études supérieures (troisième cycle)
58 – Programme de résidence dans le domaine de la santé
59 – Programme d'études supérieures (deuxième cycle)
62 – Programme d'études supérieures (troisième cycle)
63 – Programme d'études supérieures (post-troisième cycle)
89 – Autres programmes
91 – Hors programme (sans crédit)
92 – Hors programme (à crédit – premier cycle)
93 – Hors programme (à crédit – études supérieures)
94 – Hors programme (à crédit – autre postsecondaire)
Aucun Oui Texte 37-38 2
2016 JProgTyp Type de programme combiné
(auparavant Niveau du programme conjoint)
En ce qui concerne les programmes combinés où un étudiant obtient normalement deux (2) sanctions d'études, veuillez vous référer à la rubrique « Programme de sanctions d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

En cas d'absence de sanction combinée ou s'il s'agit d'un enregistrement « hors programme », attribuez le code « 96 – Sans objet ».
Voir l'élément IP2015. Cet élément inclut aussi la catégorie :
96 – Sans objet
Aucun Nonn Texte 39-40 2
2020 ProgName Nom du programme Le nom du programme tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. None Aucun Oui Texte 41-140 100
2030 ProvProgCat Catégorie provinciale de programme La catégorie du programme employée par le ministère provincial ou un autre organisme administratif. N'indiquez rien si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme ou s'il s'agit d'un enregistrement « hors programme ». Voir les codes du ministère provincial Aucun Nonn Texte 141-148 8
2040 ProvProgFund Code de financement provincial du programme Le code de financement du programme employée par le ministère provincial ou un autre organisme administratif. N'indiquez rien si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme ou s'il s'agit d'un enregistrement « hors programme ». Voir les codes du ministère provincial Aucun Nonn Texte 149-154 6
2060 ProgHour Durée du programme (en heures) La somme des heures d'enseignement normalement requises pour l'achèvement de l'ensemble du programme lorsqu'il est offert selon la méthode traditionnelle. Veuillez inclure le programme au complet, non seulement la portion du cycle de rapport courant.

La raison d'être de cet élément est de mesurer la charge de travail pour les programmes durant deux (2) ans ou moins, incluant les programmes intensifs. N'indiquez rien pour les programmes qui requièrent normalement plus de deux (2) ans (quatre (4) semestres) à compléter. N'indiquez rien aussi pour les enregistrements « hors programme » et les programmes n'ayant pas de durée fixe, tels que les programmes d'études supérieures.

Vous devez exclure les parties de cours ou de programme qui sont principalement des activités de formation en cours d'emploi, stage pratique ou période de travail coopératif. Vous devez inclure les laboratoires obligatoires, les séminaires, le temps passé en studio, les classes dirigées, etc., qui font normalement partie du programme.
Vous devez exclure le temps d'étude personnel.

Par exemple, un programme de quatre (4) semestres avec cinq (5) cours par semestre et 36 heures par cours totaliserait 720 heures (36 heures x 5 cours x 4 semestres).

N'indiquez rien à cet élément s'il s'agit d'enregistrements « hors programme ».
Blanc ou champ numérique sans les virgules Aucun Nonn Numérique 155-159 5
2070 ProgDur Durée du programme La durée normale qu'il faudrait à un étudiant à temps plein pour l'achèvement de l'ensemble du programme lorsqu'il est offert selon la méthode traditionnelle.

Utilisez l'élément suivant (IP2071) pour préciser l'unité de mesure dont vous vous servez. Utilisez les demi-semestres (code 10), trimestres (code 12), semestres ou trimestres (code 15), dans la mesure du possible. Utilisez les semaines et les mois (code 08 ou 09) uniquement pour les programmes plus courts qu'un (1) an ou pour les programmes organisés tout spécialement en semaines ou en mois. Utilisez les années scolaires ou années (code 25 ou 30) seulement si les cours du programme ne sont pas offerts pour des périodes plus courtes, comme des semestres, des demi-semestres ou des trimestres.

Vous devez exclure les parties de programme qui sont principalement des activités de formation en cours d'emploi, stage pratique ou période de travail coopératif.

N'indiquez rien à cet élément uniquement pour les enregistrements « hors programme » et les programmes n'ayant pas de durée fixe tels que les programmes d'études supérieures.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1016,50 = 1 016,5 unités requises
1,00 = 1 unité requise
Aucun Oui Numérique 160-165 6
2071 ProgDurUnit Unités de durée du programme Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2070). Indiquez « 98 – Sans objet » uniquement pour les enregistrements « hors programme » et les programmes n'ayant pas de durée fixe, tels que les programmes d'études supérieures. 08 – Semaines
09 – Mois (période d'environ 30 jours)
10 – Demi semestres (période d'environ 2 mois)
12 – Trimestres (période d'environ 3 mois)
15 – Semestres ou trimestres (période d'environ 4 mois)
25 – Années scolaires (période d'environ 8 mois)
30 – Années (période d'environ 12 mois)
98 – Sans objet
Aucun Oui Texte 166-167 2
2080 ProgCred Crédits requis pour obtenir un diplôme Le nombre de crédits ou d'unités requis pour l'achèvement scolaire de l'ensemble du programme et obtention du diplôme. Les crédits réfèrent à la valeur qu'un établissement postsecondaire confère à la réussite d'un cours formel. Les crédits sont normalement cumulées par l'étudiant pour répondre aux exigences requises pour l'obtention d'une sanction d'études.

Utilisez l'élément suivant (IP2081) afin de préciser l'unité de mesure dont vous vous servez. Si le programme n'est pas organisé selon les crédits mais exige plutôt la réussite d'un certain nombre de cours, indiquez le nombre de cours à cet élément et attribuez le code « 06 – Cours » à l'élément suivant (IP2081). Vous devez exclure les crédits de segments de la formation en cours d'emploi (FCE) couvrant la plupart ou entièrement les semestres ou toute autre période (p. ex., période de travail coopératif).

N'indiquez rien à cet élément uniquement pour les programmes sans crédits ou les programmes à crédits sans exigences établies de crédits ou de cours tels que les programmes d'études supérieures.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1,00 = 1 unité requise
1016,50 = 1 016,5 unités requises
10000,00 = 10 000 unités requises
Aucun Nonn Numérique 168-175 8
2081 ProgCredUnit Unités de crédits associés au programme Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2080).

Attribuez « 98 – Sans objet » uniquement pour les programmes sans crédits ou les programmes à crédits sans exigences établies de crédits ou de cours tels que les programmes d'études supérieures.
01 – Crédits
02 – Crédits-heures
03 – Heures par semestre
04 – Heures de cours
05 – Crédits-points
06 – Cours
07 – Heures de contact avec l'étudiant
96 – Autres unités
98 – Sans objet (programme sans crédits ou sans exigences de crédits)
Aucun Nonn Texte 176-177 2
2090 N/a N/a Élément supprimé. Ne rien inscrire. N/a N/a N/a N/a N/a N/a
2100 ProgFullPart Programme offert à temps plein, à temps partiel ou les deux Indique si le programme est offert à temps plein ou à temps partiel uniquement, ou s'il est offert des deux façons, au choix de l'étudiant. Le régime d'études (temps plein et temps partiel) est défini par l'établissement postsecondaire répondant.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Programme offert uniquement à temps plein
2 – Programme offert uniquement à temps partiel
3 – Programme offert à temps plein ou à temps partiel, au choix de l'étudiant
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu
Aucun Nonn Texte 180 1
2150 EdEntry Conditions d'admission scolaires Les conditions scolaires préalables requises à l'admission dans le programme. Pour les enregistrements « hors programme », attribuez « 98 – Aucune exigence d'admission ». S'il y a plus d'une (1) condition d'admission scolaire pré-requise pour le programme, attribuez le plus haut niveau d'études requis.

L'« immatriculation d'études secondaires » (code 14) est axée vers l'admission des étudiants à l'université ou à un programme collégial de passage à l'université. Généralement, le diplôme d'études secondaires (code 13) ne qualifie pas un étudiant pour l'entrée à l'université.
Enseignement primaire/secondaire :
19 – Études primaires/élémentaires
18 – Études secondaires partielles
14 – Immatriculation d'études secondaires
13 – Diplôme d'études secondaires

Enseignement collégial
(École de métiers, collège communautaire, CÉGEP, institut technique, hôpital-école ou école de sciences infirmières, autre établissement postsecondaire de niveau collégial) :
29 – Certificat de formation non professionnelle en santé (RCP, premiers soins, etc.)
21 – Programme enregistré de formation d'apprenti
22 – Certificat ou diplôme de formation professionnelle
23 – Certificat d'études collégiales postsecondaires
24 – Diplôme d'études collégiales postsecondaires
28 – Autre sanction d'études collégiale

Enseignement universitaire (1er cycle) :
49 – Étude de premier cycle partielle
46 – Certificat de premier cycle
47 – Diplôme de premier cycle
48 – Autre sanction d'études de premier cycle
41 – Baccalauréat
42 – Premier grade professionnel

Enseignement universitaire (études supérieures) :
59 – Études supérieures partielles
52 – Certificat d'études supérieures
53 – Diplôme d'études supérieures
58 – Autre sanction d'études supérieures
51 – Maîtrise
54 – Doctorat
55 – Équivalence de doctorat

Autre :
96 – Autre
98 – Aucune exigence d'admission ou pas un programme
99 – Inconnu
Aucun Non Texte 181-182 2
2151 LegalEntry Conditions d'admission légales Indique s'il existe des conditions d'admission au programme d'ordre légales.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
1 – Oui
2 – Non
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
W – Sans objet (hors programme)
U – Inconnu
Non Texte 183 1
2152 MedEntry Conditions d'admission médicales/psychologiques Indique s'il existe des conditions d'admission au programme d'ordre médicales ou psychologiques.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
Voir élément IP2151 Voir élément IP2151 Non Texte 184 1
2153 AptEntry Conditions d'admission reliées aux aptitudes ou l'évaluation des compétences Indique s'il existe des conditions d'admission au programme basées sur l'achèvement avec succès de test d'aptitudes et/ou l'évaluation/entrevue d'évaluation des compétences.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
Voir élément IP2151 Voir élément IP2151 Non Texte 185 1
2154 ExpEntry Conditions d'admission reliées à « une expérience connexe Indique s'il existe des conditions d'admission au programme basées sur une expérience antérieure connexe.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
Voir élément IP2151 Voir élément IP2151 Non Texte 186 1
2155 OthEntry Autres conditions d'admission au programme Indique s'il existe des conditions d'admission au programme autres que celles énumérées dans les cinq (5) éléments précédents.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
Voir élément IP2151 Voir élément IP2151 Non Texte 187 1
2210 ProgCont Programme offert à contrat Indique si le programme est expressément offert à contrat par l'établissement postsecondaire à une partie externe. Pour les programmes de cette catégorie, l'établissement postsecondaire peut fournir l'enseignant ou simplement fournir la salle de classe.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
1 – Oui
2 – Non
8 – Sans objet (« hors–programme »)
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
W – Sans objet (hors programme)
U – Inconnu
Non Texte 188 1
2220 ProgLimited Limites d'inscription au programme Indique si les inscriptions au programme sont limitées, soit par un quota déterminé à l'interne ou à l'externe.

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet (hors programme) ».
1 – Oui, limite imposée par l'établissement postsecondaire
2 – Oui, limite imposée par une organisation professionnelle
3 – Oui, limite imposée par un gouvernement ou un organisme de financement
6 – Non
8 – Sans objet (« hors–programme »)
9 – Inconnu
Aucun Non Texte 189 1
2225 ProgCap Capacité du programme si limitée Si le programme a un nombre limité d'étudiants inscrits (élément IP2220 = 1, 2 ou 3), attribuez le nombre maximal de nouveaux étudiants qui seraient admis au programme durant le cycle de rapport si tous les sièges ou toutes les places disponibles étaient pris.

Si l'élément précédent est codé à 6, 8 ou 9, n'indiquez rien à cet élément.
Blanc ou champ numérique sans décimale. Aucun Non Numérique 190-194 5
2300 ManPaidDur Durée de la formation en cours d'emploi (FCE) obligatoire rémunérée Utilisez les éléments en rapport avec la FCE (IP2300 à IP2331) pour indiquer la durée des activités de formation en cours d'emploi qui font normalement partie du programme.

La FCE correspond à de la formation reliée à une profession spécifique offerte dans un cadre de travail normal. La FCE comprend le stage pratique, le placement en milieu de travail, une session de travail sous régime d'études coopératif ou toute autres formes d'expériences offertes en milieu de travail officiel.

Un stage pratique est une unité de travail supervisée qui implique l'application pratique de concepts théoriques étudiés antérieurement.

Le placement en milieu de travail est une période de travail intégrée dans le cadre d'un cours scolaire.
Une session de travail sous régime d'études coopératif est un programme qui intègre formellement des sessions d'études scolaires avec des expériences en milieu de travail dans un secteur propre au domaine d'études.

Un étudiant inscrit à un programme d'études sous régime coopératif alternera entre des périodes de temps passées en classe et d'ordre dans un milieu de travail rémunéré tel une entreprise, une industrie ou un gouvernement.

Les activités de FCE sont classées selon deux (2) critères : obligatoire ou optionnelle et rémunérée ou non rémunérée.

L'expression « obligatoire » réfère à une expérience de travail à laquelle un étudiant doit participer pour réussir le programme.

L'expression « optionnelle » réfère à une expérience de travail qui est normalement offerte mais non exigée d'un étudiant inscrit au programme.

L'expression « rémunérée » réfère à une expérience de travail pour laquelle l'établissement postsecondaire s'attend à ce que l'étudiant obtienne une rémunération.

L'expression « non rémunérée » réfère à une expérience de travail pour laquelle l'établissement postsecondaire ne s'attend pas à ce que l'étudiant obtienne une rémunération.

Exemple 1 : Pour les programmes sous régime d'études coopératif seulement, le trimestre de travail coopératif est normalement considéré comme étant obligatoire et rémunéré parce qu'il est obligatoire que les étudiants suivent le trimestre de travail et qu'ils sont normalement rémunérés en échange de ce travail. Autrement, si le programme comporte normalement quelques étudiants sous régime d'études coopératif et quelques étudiants sous régime d'études non-coopératif, inscrivez la composante du trimestre de travail comme ayant une paye facultative.
Exemple 2 : Un stage en sciences infirmières ou en enseignement est normalement considéré comme étant obligatoire et non rémunéré parce qu'il est obligatoire que les étudiants effectuent le stage mais il n'est pas normalement exigé qu'ils soient rémunérés, même si certains peuvent l'être.

Utilisez l'élément suivant (IP2301) pour préciser quelle unité de mesure est utilisée; p. ex., si la durée est de 80 heures pour tout le programme, attribuez 80,00 à cet élément-ci et le code « 06 – Heures » à l'élément suivant. Autre exemple : si le programme comporte six (6) trimestres de travail coopératifs obligatoires et rémunérés, attribuez 6,00 ici et le code « 15 – Semestres » à l'élément suivant. Si la durée de cette composante est variable, attribuez la durée normale la plus longue; p. ex., si l'étudiant peut prendre deux (2) ou trois (3) unités de FCE, attribuez trois (3).

Si vous ne savez pas si l'expérience obligatoire est rémunérée ou non rémunérée, déclarez-la comme non rémunérée (élément IP2320).

Si le programme ne comporte pas cette catégorie de FCE, n'indiquez rien pour cet élément et attribuez « 98 – Sans objet » à l'élément suivant (IP2301).

N'indiquez rien à cet élément s'il s'agit d'enregistrements « hors programme ».
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1,00 = 1 unité requise
1016,50 = 1 016,5 unités requises
10000,00 = 10 000 unités requises
Aucun Non Numérique 195-202 8
2301 ManPaidUnit Unités de la durée de la FCE obligatoire rémunérée Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2300).

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ».
06 – Heures
07 – Jours
08 – Semaines
09 – Mois (période d'environ 30 jours)
10 – Demi semestres (période d'environ 2 mois)
12 – Trimestres (période d'environ 3 mois)
15 – Semestres ou trimestres (période d'environ 4 mois)
25 – Années scolaires (période d'environ 8 mois)
30 – Années (période d'environ 12 mois)
95 – Sans durée fixe
96 – Autres unités
97 – Inconnu si le programme comprend cette catégorie de FCE
98 – Sans objet (hors programme ou programme n'incluant pas cette catégorie de FCE)
99 – Le programme comprend cette catégorie de FCE mais la durée est inconnue
Aucun Non Texte 203-204 2
2310 OpPaidDur Durée de la FCE optionnelle rémunérée La durée des activités de formation en cours d'emploi (FCE) rémunérées et optionnelles qui font normalement partie du programme. Pour plus de détails, voir l'élément IP2300. Si la durée de cette composante est variable, attribuez la durée normale la plus longue. Si vous ne savez pas si l'expérience optionnelle est rémunérée ou non rémunérée, déclarez-la comme non rémunérée (élément IP2330).

N'indiquez rien à cet élément s'il s'agit d'enregistrements « hors programme ».
Voir élément IP2300 Aucun Non Numérique 205-212 8
2311 OpPaidUnit Unités de la durée de la FCE optionnelle rémunérée Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2310).

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ».
Voir élément IP2301 Aucun Non Texte 213-214 2
2320 ManUnpaidDur Durée de la FCE obligatoire non rémunérée La durée des activités de formation en cours d'emploi (FCE) non rémunérées et obligatoires qui font normalement partie du programme. Pour plus de détails, voir l'élément IP2300. Si la durée de cette composante est variable, attribuez la durée normale la plus longue.

N'indiquez rien à cet élément s'il s'agit d'enregistrements « hors programme ».
Voir élément IP2300 Aucun Non Numérique 215-222 8
2321 ManUnpaidUnit Unités de la durée de la FCE obligatoire non rémunérée Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IP2320).

Pour les enregistrements « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ».
Voir élément IP2301 Aucun Non Texte 223-224 2
2330 OpUnpaidDur Durée de la FCE optionnelle non rémunérée La durée des activités de formation en cours d'emploi (FCE) non rémunérées et optionnelles qui font normalement partie du programme. Pour plus de détails, voir l'élément IP2300. Si la durée de cette composante est variable, attribuez la durée normale la plus longue.

N'indiquez rien à cet élément s'il s'agit d'enregistrements « hors programme ».
Voir élément IP2300 Aucun Non Numérique 225-232 8
2331 OpUnpaidUnit Unités de la durée de la FCE optionnelle non rémunérée La durée des activités de formation en cours d'emploi (FCE) non rémunérées et optionnelles qui font normalement partie du programme. Pour plus de détails, voir l'élément IP2300. Si la durée de cette composante est variable, attribuez la durée normale la plus longue.

N'indiquez rien à cet élément s'il s'agit d'enregistrements « hors programme ».
Voir élément IP2301 Aucun Non Texte 233-234 2
2400 ProvIP Éléments IP provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Aucun Non Texte 235-314 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Fichier - Cours de l'établissement (IC)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (IC1000), Code de l'établissement (IC1025) et Code du cours (IC3000)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Cours de l'établissement (IC) contient le code et le nom du cours (IC3000, IC3020), la durée du cours et les unités de durée du cours (IC3080, IC3081), le nombre d'unités d'enseignement normalement accordées pour le cours et les types d'unités d'enseignement accordés pour le cours (IC3090, IC3091) et d'autres caractéristiques de chacun des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Le fichier SC est un inventaire des cours offerts par l'établissement postsecondaire. Un (1) enregistrement IC pour chacun des cours offerts durant le cycle de douze (12) mois devrait être déclaré.

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'étudiant (SC). Le fichier SC contient un (1) enregistrement pour chaque combinaison étudiant et cours. Chaque code de cours indiqué dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC.

Pour la période entière de déclaration, décrivez tous les cours offerts durant les douze (12) mois débutant à votre date de début du cycle de rapport.

Tableau 3
Fichier - Cours de l'établissement (IC)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Cours de l'établissement (IC). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Codes Alternatifs Base Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Attribuez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Non Non Texte 1-4 4
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement postsecondaire. Non Non Texte 5-12 8
3000 CourCode Code du cours Le code unique pour le cours tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire; p. ex., le code du cours « CHIM 101 » peut représenter « Introduction à la chimie ».

Inclure les cours non crédités.

Dans les cas où des codes de cours distincts sont attribués à un laboratoire et à un cours magistral dans le système administratif de l'établissement postsecondaire, attribuez des cours distincts dans le fichier IC; p. ex., « CHIM 101 magistral » serait différent du cours « CHIM 101 labo ».

Tous les codes de cours figurant à l'élément SC3000 dans le fichier SC doivent aussi apparaître dans ce fichier.
Aucun Non Non Texte 13-32 20
3020 CourName Nom du cours Le nom du cours tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Dans l'exemple précédent, « Introduction à la chimie » serait indiqué ici pour le code du cours « CHIM 101 ». Aucun Non Non Texte 33-132 100
3040 CourCont Cours offert à contrat Indique si le cours est expressément offert à contrat par l'établissement postsecondaire à une tierce partie. Pour cette catégorie de cours, l'établissement postsecondaire peut fournir le(la) professeur(e) ou simplement la salle de classe. Si certaines parties et non toutes sont offertes à contrat, attribuez le code « 2 – Non ». 1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 133 1
3050 CourRetrain Cours de recyclage en milieu de travail ou de perfectionnement des compétences professionnelles Indique si l'objectif du cours est le recyclage en milieu de travail ou le perfectionnement des compétences professionnelles. Ces cours visent les personnes déjà intégrées dans un milieu de travail dans une profession spécifique ou qui planifient une réintégration dans un milieu de travail dans une profession spécifique. L'objectif de ces cours est l'enseignement de nouvelles méthodes et techniques professionnelles.

Les étudiants inscrits à des cours de recyclage ou de perfectionnement des compétences professionnelles possèdent normalement la formation préalable requise et ils ont accumulé une expérience de travail dans une profession mais ils démontrent cependant un certain retard au niveau de leurs compétences professionnelles en raison de changements technologiques ou d'autres changements.

Ces cours ne sont pas normalement offerts dans le cadre des programmes réguliers de l'établissement postsecondaire comme par exemple, des cours de perfectionnement pour les infirmières, les personnes de métiers ou les ambulanciers.
1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 134 1
3080 CourDur Durée du cours La durée normale qu'il faudrait à un étudiant à temps plein pour achever le cours offert selon la méthode traditionnelle. Attribuez la durée des composantes de laboratoire ou de formation en cours d'emploi (FCE) qui font partie intégrante du cours telles que rapportées aux éléments IC3110 et IC3140. Attribuez les unités de temps et non les unités d'enseignement. Si possible, attribuez le nombre d'heures pour faciliter la normalisation entre établissements postsecondaires. Utilisez l'élément suivant (IC3081) pour préciser de quelle unité de mesure vous vous servez; p. ex., si un cours est offert trois (3) heures par semaine et dure normalement deux (2) semestres de douze (12) semaines chacun, attribuez 72,00 ici (12 semaines x 3 heures par semaine x 2 semestres) et le code « 06 – Heures » à l'élément suivant. Si le cours est offert au moyen d'une méthode non traditionnelle telle que la formation à distance, attribuez la durée normale qu'il faudrait à un étudiant à temps plein pour achever le cours enseigné par la méthode traditionnelle.

N'indiquez rien seulement pour les cours n'ayant pas de durée fixe, comme les thèses, et pour les cours que les étudiants continuent de suivre jusqu'à ce qu'ils aient atteint un certain niveau de maîtrise et auxquels une durée n'est donc pas attribuée.
Champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales. Non Non Numérique 135-142 8
3081 CourDurUnit Unités de durée du cours Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IC3080). 06 – Heures
07 – Jours
08 – Semaines
09 – Mois (période d'environ 30 jours)
10 – Demi semestres (période d'environ 2 mois)
12 – Trimestres (période d'environ 3 mois)
15 – Semestres ou trimestres (période d'environ 4 mois)
25 – Années scolaires (période d'environ 8 mois)
30 – Années (période d'environ 12 mois)
96 – Autres unités
98 – Sans objet ou pas de durée fixe (p. ex., thèse)
Non Non Texte 143-144 2
3090 CourCred Crédits normalement accordées pour le cours Le nombre de crédits ou d'unités pour l'achèvement scolaire normalement accordés pour la réussite du cours. Utilisez l'élément suivant (IC3091) pour préciser de quelle unité de mesure vous vous servez. Si possible, utilisez la même unité de mesure qu'à l'élément IP2080 ou IP2081 du fichier IP.

Pour les cours non crédités ou les cours auxquels on n'a attribué ni crédits ni valeur de cours, n'indiquez rien à cet élément et attribuez le code « 98 – Sans objet » à l'élément suivant. Aussi, n'indiquez rien pour les cours de l'éducation permanente ne comptant pas pour des unités scolaires.

Dans certains cas, les crédits accordés pour un cours varient d'un étudiant à l'autre, selon son programme. Dans ces cas, attribuez le nombre normal de crédits ici et montrez la variation dans l'enregistrement du cours de l'étudiant à l'élément SC6060.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1,00 = 1 unité décernée
16,50 = 16,5 unités décernées
Non Non Numérique 145-152 8
3091 CourCredUnit Unités de crédits accordés pour le cours Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IC3090). 01 – Crédits
02 – Crédits-heures
03 – Heures par semestre
04 – Heures de cours
05 – Crédits-points
06 – Cours
07 – Heures de contact avec l'étudiant
96 – Autres unités
98 – Sans objet (cours non crédités d'enseignement ou cours n'ayant aucune unité ou valeur désignée)
Non Non Texte 153-154 2
3110 LabDur Durée en laboratoire La durée de la formation pratique obligatoire faisant partie du cours comme des laboratoires, de la formation en atelier, du temps passé en studio, des séminaires et des classes dirigées. Par exemple, si le cours inclut normalement trois (3) heures de laboratoire par semaine et dure douze (12) semaines, attribuez 36,00 ici et le code « 06 – Heures » à l'élément suivant (IC3111). Si possible, attribuez les heures pour faciliter le processus de normalisation entre établissements postsecondaires. Vous devez exclure les composantes formation en cours d'emploi (FCE) rapportées à l'élément IC3140.

Si le cours ne comporte pas de formation pratique telle que décrite ci-haut, n'indiquez rien à cet élément et attribuez le code « 98 – Sans objet » à l'élément suivant.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales. Non Non Numérique 155-162 8
3111 LabDurUnit Unités de durée en laboratoire Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IC3110). 06 – Heures
07 – Jours
08 – Semaines
09 – Mois (période d'environ 30 jours)
10 – Demi semestres (période d'environ 2 mois)
12 – Trimestres (période d'environ 3 mois)
15 – Semestres ou trimestres (période d'environ 4 mois)
25 – Années scolaires (période d'environ 8 mois)
30 – Années (période d'environ 12 mois)
95 – Sans durée fixe
96 – Autres unités
97 – Inconnu si le cours comprend un laboratoire
98 – Sans objet (pas de laboratoire)
99 – Le cours comprend un laboratoire mais la durée est inconnue
Non Non Texte 163-164 2
3140 CourOJTDur Durée de la FCE Utilisez les éléments IC3140 et IC3141 pour indiquer la durée des activités de formation en cours d'emploi (FCE) qui font régulièrement partie du cours. La FCE comprend le stage pratique, le placement en milieu de travail, une session de travail sous régime d'études coopératif ou toute autres formes d'expériences offertes en milieu de travail officiel. Voir la description détaillée à l'élément IP2300 du fichier IP.

Attribuez la durée de la FCE à cet élément et utilisez l'élément suivant (IC3141) pour préciser de quelle unité de mesure vous vous servez; p. ex., si la durée est de 20 heures, attribuez 20,00 à cet élément et « 06 – Heures » à l'élément suivant. Si possible, attribuez le nombre d'heures pour faciliter le processus de normalisation entre établissements postsecondaire.

Si tout le cours est une FCE, la durée de la FCE (IC3140) devrait être égale à la durée du cours (IC3080) et les unités de durée de la FCE (IC3141) devraient être égales aux unités de durée du cours (IC3081).

Si le cours ne comporte pas de FCE, n'indiquez rien à cet élément et attribuez le code « 98 – Sans objet » à l'élément suivant.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex.,
1,00 = 1 unité décernée
16,50 = 16,5 unités décernées
Non Non Numérique 165-172 8
3141 CourOJTUnit Unités de durée de la FCE Identifie les unités de mesure utilisées dans l'élément précédent (IC3140). 06 – Heures
07 – Jours
08 – Semaines
09 – Mois (période d'environ 30 jours)
10 – Demi semestres (période d'environ 2 mois)
12 – Trimestres (période d'environ 3 mois)
15 – Semestres ou trimestres (période d'environ 4 mois)
25 – Années scolaires (période d'environ 8 mois)
30 – Années (période d'environ 12 mois)
95 – Sans durée fixe
96 – Autres unités
97 – Inconnu si le cours comprend de FCE
98 – Sans objet (pas de FCE)
99 – Le cours comprend la FCE mais la durée est inconnue.
Non Non Texte 173-174 2
3160 ProvCourFund Code de financement provincial du cours Le code de financement du cours a été défini par le ministère provincial ou un autre organisme administratif. N'indiquez rien à cet élément si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme. Voir les codes du ministère provincial Non Non Texte 175-180 6
3200 ProvIC Éléments IC provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Non Non Texte 181-260 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Fichier - Description de l'étudiant (SD)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (SD1000), Code de l'établissement (SD1025) et Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement (SD4000)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Description de l'étudiant (SD) contient des données démographiques et d'autres renseignements descriptifs sur les étudiants inscrits aux divers établissements postsecondaires. Entre autres, il contient le nom de l'étudiant (SD4040 à SD4050), sa date de naissance (SD4230), son sexe (SD4240), son Numéro d'assurance sociale (NAS) (SD4020), ses coordonnées (SD4060 à SD4180), ses études antérieures (SD4320 à SD4350) et des caractéristiques, comme le fait que l'étudiant s'identifie volontairement comme membre d'une minorité visible, Autochtone (SD4210) ou personne ayant une limitation d'activité (SD4215). Ce fichier contient un (1) enregistrement par étudiant et par établissement postsecondaire.
Pour le rapport dû le 3 février 2017 pour le cycle de rapport 2015-2016, vous devez fournir un (1) enregistrement pour chaque étudiant inscrit à l'établissement postsecondaire en tout temps entre votre Date de début du cycle du rapport (ID1005) et la fin de votre trimestre d'hiver, ou la fin de votre année scolaire si votre établissement postsecondaire n'a pas de trimestre d'hiver. Vous devez aussi inclure un (1) enregistrement SD pour un étudiant qui obtient son diplôme au cours du cycle de déclaration, même si l'étudiant n'était pas inscrit à un cours durant le cycle en question (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent).

Vous devez également inclure dans le rapport courant les étudiants qui se sont inscrits en dernier pendant l'année du rapport précédent et ceux dont le statut dans le programme était « Inconnu » au moment où le rapport de l'année précédente a été déclaré. Le statut dans le programme à la fin du cycle « Inconnu » renvoie à l'élément SP5100 du fichier SP : le statut est inconnu (en révision, non déterminé ou cela dépend du fait que l'étudiant termine ses cours ou qu'il réussisse des cours qui se termineraient habituellement avant la fin du cycle de déclaration). Ces étudiants doivent être inclus dans le rapport de sorte que Statistique Canada puisse mettre à jour leur statut dans le programme à la fin du cycle.

Si l'étudiant était inscrit à plus d'un (1) programme pendant le cycle de rapport, fournissez un (1) seul enregistrement SD et de multiples enregistrements de programme de l'étudiant (SP).

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Le fichier SD contient un (1) enregistrement par étudiant inscrit dans un programme ou diplômé d'un programme.

Tableau 4
Fichier - Description de l'étudiant (SD)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Description de l'étudiant (SD). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Codes Alternatifs Base Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Assignez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Aucun Oui Texte 1-4 4
1010 RepTyp Type de rapport Attribuez F pour une période entière de déclaration (douze (12) mois). F – période entière de déclaration Aucun Non Texte 5 1
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement postsecondaire. Aucun Oui Texte 6-13 8
4000 StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement L'identificateur permanent de l'étudiant tel qu'assigné par l'établissement postsecondaire et conservé tout au long de son séjour à l'établissement postsecondaire. Assignez le même numéro à l'étudiant à chaque année. Aucun Aucun Oui Texte 14-27 14
4010 TStudID Type d'identification de l'étudiant Type de numéro d'identification de l'étudiant assigné par l'établissement postsecondaire à l'élément précédent (SD4000). 01 – Numéro d'identification attribué par l'établissement postsecondaire indépendamment de tout système de numérotation provincial ou national.
02 – Numéro d'identification provincial de l'étudiant
Aucun Oui Texte 28-29 2
4020 SIN Numéro d'assurance sociale Numéro d'assurance sociale (NAS) de l'étudiant si l'étudiant est un citoyen canadien ou résident permanent. Autrement, n'indiquez rien. N'indiquez pas les NAS factices. Les NAS non valides seront supprimés par Statistique Canada. NAS à 9 chiffres Aucun Oui Texte 30-38 9
4030 PSIS_NSN Numéro national de l'étudiant SIEP Inscrivez le Numéro national de l'étudiant SIEP (NNE_SIEP) tel qu'il apparaît dans vos fichiers administratifs. Si votre établissement postsecondaire n'utilise pas encore le NNE_ SIEP, n'indiquez rien à cet élément pour tous les étudiants. Aucun Aucun Oui Texte 39-68 30
4040 FirstName Prénom Prénom de l'étudiant. Aucun Aucun Oui Texte 69-108 40
4041 MidName Autre prénom et/ou initiales Autres prénoms et/ou initiales de l'étudiant.

Si votre établissement postsecondaire inscrit le prénom et le second prénom ou les initiales ensemble dans un (1) champ unique, inscrivez les deux (2) prénoms ou les initiales à l'élément précédent (SD4040) et n'indiquez rien à cet élément.
Aucun Aucun Oui Texte 109-148 40
4042 Surname Nom Nom de famille de l'étudiant. Aucun Aucun Oui Texte 149-188 40
4050 PrevSurname Nom antérieur Nom antérieur de l'étudiant p. ex., nom avant le mariage. Si l'établissement postsecondaire enregistre plus d'un (1) nom antérieur, indiquez seulement le plus récent. Aucun Aucun Oui Texte 189-228 40
4060 CurrPostal Code postal actuel/code ZIP Code postal ou code ZIP de l'étudiant pendant qu'il suit le programme ou le cours. Aucun Aucun Oui Texte 229-238 10
4070 CurrCntry Pays de résidence actuel Pays de résidence de l'étudiant (où l'étudiant habite) pendant qu'il est inscrit au programme ou au(x) cours.

Pour la plupart des étudiants, le pays est le Canada, mais certains étudiants vivent aux États-Unis et viennent au Canada pour assister à des cours, et d'autres étudient via l'éducation à distance à partir d'autres pays.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Codes de pays Oui Texte 239-243 5
4071 CurrCntryTxt Pays de résidence actuel (texte) Pays de résidence de l'étudiant (où l'étudiant habite) tel qu'indiqué dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. N'indiquez rien si le code de pays est indiqué à l'élément précédent (SD4070). Aucun Aucun Non Texte 244-273 30
4080 CurrPhone Numéro de téléphone actuel Numéro de téléphone de l'étudiant pendant qu'il suit le programme ou le cours. Vous devez inclure l'indicatif régional. Aucun Aucun Oui Texte 274-293 20
4090 CurrEmail Adresse électronique actuelle Adresse électronique Internet de l'étudiant pendant qu'il suit le programme ou le cours. Aucun Aucun Oui Texte 294-373 80
4100 PermLine1 Ligne 1 de l'adresse permanente Ligne 1 de l'adresse permanente telle qu'indiquée par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Assurez-vous que la ville, le comté, la province, le pays et le code postal/code ZIP soient indiqués à leurs éléments respectifs (SD4110 et au-delà) et qu'ils ne soient pas inclus à cet élément ni aux lignes d'adresse suivantes. Aucun Aucun Oui Texte 374-428 55
4101 PermLine2 Ligne 2 de l'adresse permanente Si applicable, ligne 2 de l'adresse permanente. Les lignes 1 et 2 devraient contenir l'adresse complète, excluant la ville. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Aucun Oui Texte 429-483 55
4102 PermLine3 Ligne 3 de l'adresse permanente Si applicable, ligne 3 de l'adresse permanente. Nota : cet élément est plus petit que les lignes 1 et 2. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Aucun Oui Texte 484-513 30
4103 PermLine4 Ligne 4 de l'adresse permanente Si applicable, ligne 4 de l'adresse permanente. Nota : cet élément est plus petit que les lignes 1 et 2. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Aucun Oui Texte 514-543 30
4104 PermLine5 Ligne 5 de l'adresse permanente Si applicable, ligne 5 de l'adresse permanente. Nota : cet élément est plus petit que les lignes 1 et 2. Voir élément SD4100 pour plus de détails. Aucun Aucun Oui Texte 544-573 30
4110 PermCity Ville de l'adresse permanente Ville de l'adresse permanente telle qu'indiquée par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Aucun Aucun Oui Texte 574-608 35
4120 PermCounty Comté de l'adresse permanente, au Canada Comté de l'adresse permanente tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Attribuez 9898 (sans objet) pour les adresses hors du Canada. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes de comté. Aucun Oui Texte 609-612 4
4121 PermCountyTxt Comté de l'adresse permanente, au Canada (texte) Comté (texte) de l'adresse permanente tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme.

N'indiquez rien si le code apparaît à l'élément précédent (SD4120). N'indiquez rien pour les adresses hors du Canada.
Aucun Aucun Non Texte 613-647 35
4130 PermProvUpdt Province ou état de l'adresse permanente (mise à jour) Province ou état de l'adresse permanente telle qu'indiquée par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme.

Attribuez ZY (sans objet) pour les adresses hors du Canada et des États-Unis.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes de province et état. Aucun Oui Texte 648-649 2
4140 PermGeo Région géographique de l'adresse En ce qui concerne l'adresse permanente à l'extérieur du Canada et des États-Unis, attribuez le niveau géographique suivant comprenant la ville; p. ex., un comté. N'indiquez rien pour les adresses au Canada et aux États-Unis sauf si la province ou l'État ne peut pas être indiqué sous forme de code à l'élément précédent (SD4130); dans ce cas, indiquez le nom de la province ou de l'état ici. Aucun Aucun Non Texte 650-684 35
4150 PermCntry Pays de l'adresse permanente Pays de l'adresse permanente de l'étudiant tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Codes de pays Oui Texte 685-689 5
4151 PermCntryTxt Pays de l'adresse permanente (texte) Pays (texte) de l'adresse permanente de l'étudiant tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou l'adresse la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme.

N'indiquez rien si le code apparaît à l'élément précédent (SD4150).
Aucun Aucun Non Texte 690-719 30
4160 PermPostal Code postal ou code ZIP de l'adresse permanente Code postal ou code ZIP de l'adresse permanente. Aucun Aucun Oui Texte 720-729 10
4180 PermPhone Numéro de téléphone à l'adresse permanente Numéro de téléphone à l'adresse permanente tel qu'indiqué par l'étudiant sur sa demande d'admission ou le numéro de téléphone à l'adresse permanente la plus à jour conservée par l'établissement postsecondaire pour les sondages de suivi auprès des étudiants après l'obtention du diplôme. Vous devez inclure l'indicatif régional. Aucun Aucun Oui Texte 730-749 20
4200 SensRec Dossier délicat Identifie les dossiers délicats. Attribuez «1 – Oui » seulement dans le cas d'un étudiant décédé ou d'un étudiant qui pourrait être mis en danger en étant inclus dans une enquête de suivi, tel un étudiant dans un programme de protection de témoins. Si vous ne conservez pas cette information, attribuez « 2 – Non ». 1 – Oui, dossier délicat
2 – Non
Y – Oui, dossier délicat
N – Non
Oui Texte 750 1
4210 AborVisMin Origine autochtone ou minorité visible Indique si l'étudiant est une personne d'origine autochtone ou membre d'une minorité visible tel que rapporté par l'étudiant.

Une minorité visible est définie comme une personne (autre qu'une personne autochtone, au sens de la définition ci-dessous) qui n'est pas de couleur/de race blanche, indépendamment de son lieu de naissance.

Une personne autochtone est définie comme Indiens et Indiennes de l'Amérique du Nord ou membres d'une des Premières nations, Métis ou Inuits. Par Indiens et Indiennes de l'Amérique du Nord et membres des Premières nations, on entend les Indiens et Indiennes de plein droit, assujettis à un traité ou inscrits ainsi que les Indiens et Indiennes non-inscrits.

Si l'étudiant comporte les deux (2) caractéristiques, attribuez le code « 2 – Personnes d'origine autochtone de l'Amérique du Nord ».
1 – Minorité visible
2 – Autochtone
3 – Non-membre d'une minorité visible ou groupe autochtone
9 – Ne sait pas si l'étudiant est membre d'une minorité visible ou d'un groupe autochtone
Aucun Non Texte 751 1
4215 Disab Limitations d'activité Indique si l'étudiant est une personne ayant des limitations d'activité, tel que rapportées par l'étudiant. 1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 752 1
4220 ResStat Situation de résidence Indique si l'étudiant vit dans une résidence appartenant à l'établissement postsecondaire ou exploitée par celui-ci. Indiquez cette information en vue de la fin du cycle (à la fin du semestre d'hiver). Si votre établissement postsecondaire n'a pas de résidences, attribuez le code « 2 – Non ». 1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 753 1
4230 Birth Date de naissance Date de naissance de l'étudiant. Si votre établissement postsecondaire utilise une date fictive pour représenter « Inconnu » (p. ex., 19010101 ou 19000101), n'indiquez pas la date fictive ici. N'indiquez rien si la date est inconnue. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Oui Texte 754-761 8
4240 Gender Sexe Le sexe de l'étudiant. 1 – Homme
2 – Femme
9 – Inconnu
M – Masculin
F – Féminin
U – Inconnu
Oui Texte 762 1
4250 Tongue Langue maternelle Par langue maternelle, on entend la première langue parlée et toujours comprise par l'étudiant. Notez que le code 123 est « Autre » et 999 est « Inconnu ». Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes de langue maternelle. Aucun Oui Texte 763-765 3
4260 ProvFundCitiz Classification du financement provincial par citoyenneté Classifie les étudiants par citoyenneté aux fins de l'octroi d'une subvention conformément à la politique de l'organisme de financement. N'indiquez rien à cet élément si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme. Voir les codes du ministère provincial Aucun Non Texte 766-771 6
4270 FeeCategory Catégorie de frais de scolarité de l'étudiant Catégorie de frais de scolarité de l'étudiant à la fin du cycle du rapport (la fin du semestre d'hiver). Aucune catégorie « Inconnu » n'est autorisée pour cet élément. Si les frais de scolarité que votre établissement postsecondaire exige des étudiants résident(e)s de la province et des étudiants hors province sont les mêmes, attribuez « 01 – L'étudiant paie des frais de scolarité domestiques normaux des étudiants résident(e)s de la province ».

Si l'étudiant et/ou son garant a payé les frais de scolarité selon le principe du recouvrement des coûts totaux pour au moins la moitié des cours de l'étudiant, attribuez « 04 – L'étudiant paie des frais de scolarité principalement selon le principe du recouvrement des coûts totaux ». Si l'étudiant a payé des frais de scolarité selon le principe du recouvrement des coûts totaux pour moins de la moitié des cours, attribuez la catégorie de la majorité de ces cours. Les frais de scolarité selon le principe du recouvrement des coûts totaux sont les frais payés par un étudiant et/ou son garant qui sont au moins égaux aux coûts combinés du salaire de l'instructeur et des avantages plus les fournitures et le matériel de cours.

La catégorie « 96 – Autre » comprend les étudiants qui sont classé(e)s comme payant des frais selon le principe du recouvrement des coûts partiels ou d'autres frais non décrits dans les catégories 01 à 20.
01 – L'étudiant paie des frais de scolarité domestiques normaux des étudiants résident(e)s de la province
02 – L'étudiant paie des frais de scolarité domestiques normaux des étudiants hors province
03 – L'étudiant paie des frais de scolarité normaux des étudiants étrangers
04 – L'étudiant paie des frais de scolarité principalement selon le principe du recouvrement des coûts totaux
05 – L'étudiant paie des frais de scolarité pour personnes âgées
06 – L'étudiant paie des frais de scolarité spéciaux pour employés
07 – L'étudiant paie des frais de scolarité spéciaux pour les personnes à charge des employés
15 – Frais de scolarité suspendus ou réduits – forfait de recrutement
20 – Frais de scolarité suspendus ou réduits – autre raison
96 – Autre
Aucun Non Texte 772-773 2
4273 StudTuit Frais de scolarité facturés à l'étudiant Frais de scolarité totaux, y compris les frais de laboratoire mais excluant les frais de subsistance, facturés à l'étudiant pendant le cycle de rapport.

Indiquez cet élément même si les frais sont aussi indiqués au niveau du programme ou du cours (éléments SP5190 et SC6040).
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales; p. ex.
rapportez 2 850 $ comme 2850,00
Aucun Non Numérique 774-782 9
4276 StudOtherFee Autres frais facturés à l'étudiant Total des autres frais obligatoires, à l'exclusion des frais de scolarité et de subsistance, facturés à l'étudiant durant le cycle de rapport. Vous devez inclure les frais obligatoires tels que les frais de bibliothèque (mais pas les amendes de la bibliothèque), les frais de l'association des étudiants, les frais de sortie éducative, etc.

Indiquez cet élément, que les frais soient déclarés ou non au niveau du programme ou du cours (éléments SP5195 et SC6045).
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales; p. ex.
rapportez 3 175 $ comme 3175,00
Aucun Non Numérique 783-791 9
4280 Citiz Pays de citoyenneté Pays de citoyenneté à la fin du cycle du rapport (la fin du semestre d'hiver).

Dans le cas des résidents permanents (auparavant immigrant reçu), codez le pays de citoyenneté de l'étudiant et non le Canada.

Pour les étudiants détenant une double citoyenneté, dont l'une des citoyennetés est canadienne, codez Canada.

Si l'étudiant provient d'une colonie ou d'une dépendance, codez la colonie ou la dépendance plutôt que le pays colonisateur; par exemple, codez Saint-Pierre-et-Miquelon comme pays de citoyenneté pour les étudiants de cette dépendance, même s'ils possèdent la citoyenneté française.

Si l'étudiant est inscrit dans une faculté, un département ou une division de formation continue, d'extension ou de formation aux adultes et que l'information sur le pays de citoyenneté n'est pas disponible, codez Canada comme pays de citoyenneté.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Codes de pays Oui Texte 792-796 5
4281 CitizTxt Pays de citoyenneté (texte) Pays (texte) de citoyenneté tel qu'il apparaît dans les dossiers de l'établissement postsecondaire. N'indiquez rien si le code apparaît à l'élément précédent (SD4280). Aucun Aucun Non Texte 797-826 30
4290 ImmStat Statut d'immigrant de l'étudiant Le statut d'immigrant de l'étudiant à la fin du cycle de rapport (la fin du semestre d'hiver).

Si l'étudiant est inscrit dans une faculté, un département ou une division de formation continue, d'extension ou de formation aux adultes et que l'information sur le statut d'immigrant n'est pas disponible, codez « 0 - Ċitoyen canadien » comme statut d'immigrant de l'étudiant.
0 – Citoyen canadien (y compris Inuit, Indiens et Indiennes de l'Amérique du Nord et Métis)
1 – Résident permanent (auparavant immigrant reçu)
2 – Visa d'étudiant : permis autorisant l'étudiant à venir au Canada à seule fin d'étudier dans un établissement postsecondaire d'enseignement
3 – Autre visa : y compris les étudiants au Canada parce que membres d'une mission diplomatique, commerciale, ou autre mission
4 – Non Canadien, statut inconnu : réfugiés et autres étudiants étrangers au Canada dont le statut est inconnu
5 – Non Canadien, pas de statut de visa (puisque l'étudiant étudie à l'extérieur du Canada; p. ex., par l'Internet)
9 - Inconnu
Aucun Oui Texte 827 1
4300 PrevCntry Pays précédent Si l'étudiant provient d'un autre pays pour étudier au Canada, indiquez le code de leur pays de provenance. Si le pays précédent est inconnu, codez le code de pays précédent comme non déclaré (ZZ). Si l'étudiant est un citoyen canadien et a toujours vécu au Canada, codez le code de pays précédent comme sans objet (ZY). Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Codes de pays Non Texte 828-832 5
4301 PrevCntryTxt Pays précédent (texte) Si l'étudiant vient d'un autre pays pour étudier au Canada, indiquez ce pays (texte) tel qu'il apparaît dans les dossiers de l'établissement postsecondaire. N'indiquez rien si le code du pays apparaît à l'élément précédent (SD4300) ou si l'étudiant n'a pas déménagé d'un autre pays. Aucun Aucun Non Texte 833-862 30
4310 Outside Étudiant qui étudie hors du Canada Indique si l'étudiant étudie hors du Canada à la fin du cycle de rapport; p. ex., dans un établissement postsecondaire ayant une entente de réciprocité avec un établissement postsecondaire canadien ou dans un établissement postsecondaire affilié ou étudie à distance hors du Canada. 1 – Oui, étudie hors du Canada
2 – Non, n'étudie pas hors du Canada
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 863 1
4320 ElSecComp Éducation primaire/secondaire Le plus haut niveau d'enseignement primaire/ secondaire complété par l'étudiant à la fin du cycle de rapport (la fin du semestre d'hiver).

Utilisez les codes « 40 – Cours primaire incomplet » ou « 50 – Cours secondaire incomplet » seulement si l'année exacte complétée est inconnue. N'attribuez pas aux étudiants étranger(e)s un code « 96 – Autre »; attribuez plutôt le code des années de scolarité jusqu'à l'année appropriée; p. ex., sept (7) ans de scolarité seraient codés comme « 07 – A complété la septième année ».
00 – Aucune éducation officielle complétée
01 – A complété la maternelle et première année
02 – A complété la deuxième année
03 – A complété la troisième année
04 – A complété la quatrième année
05 – A complété la cinquième année
06 – A complété la sixième année
07 – A complété la septième année
08 – A complété la huitième année
09 – A complété la neuvième année
10 – A complété la dixième année
11 – A complété la onzième année
12 – Diplôme d'équivalence secondaire (équivalence d'une douzième année accordée à l'étudiant)
13 – A complété la douzième année (diplôme)
14 – A complété la douzième année (immatriculation – orientation supérieure)
15 – A complété la treizième année (diplôme de l'Ontario seulement)
30 – A complété plus de onze (11) ans d'instruction à l'extérieur de l'Amérique du Nord
40 – Cours primaire incomplet
50 – Cours secondaire incomplet
96 – Autre
99 – Éducation primaire/secondaire inconnue
Aucun Non Texte 864-865 2
4325 ElSecDate Date où l'étudiant a quitté l'école primaire/secondaire La date où l'étudiant a suivi des cours au primaire ou au secondaire pour la dernière fois.

Si le jour exact est inconnu, attribuez l'année et le mois suivis par deux (2) espaces blancs.

Si le mois est inconnu, attribuez l'année suivie par quatre (4) espaces blancs.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Non Texte 866-873 8
4330 ElSecCntry Pays du dernier établissement primaire/secondaire fréquenté Le pays où l'étudiant a suivi des cours au primaire ou au secondaire pour la dernière fois. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes Classification type des pays et des zones d'intérêt. Codes de pays Non Texte 874-878 5
4331 ElSecCntryTxt Pays du dernier établissement primaire/secondaire fréquenté (texte) Le pays (texte) où l'étudiant a suivi des cours au primaire ou au secondaire pour la dernière fois. N'indiquez rien si le code de pays est indiqué à l'élément précédent (SD4330). Aucun ou blanc Aucun Non Texte 879-908 30
4332 ElSecProv Province ou état du dernier établissement primaire/secondaire fréquenté La province ou l'état où l'étudiant a suivi des cours au primaire ou au secondaire pour la dernière fois.

Attribuez ZY (sans objet) s'il ne s'agit pas du Canada ou des États-Unis.

Indiquez ZZ si inconnu.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes de province et état. Aucun Non Texte 909-910 2
4335 ElSecInst Code du dernier établissement primaire/secondaire canadien fréquenté Rapportez le code de l'établissement du dernier établissement primaire ou secondaire canadien que l'étudiant a fréquenté.

N'indiquez rien s'il ne s'agit pas du Canada.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement primaire et secondaire. Aucun Non Texte 911-924 14
4340 PrevEdAct Études antérieures La plus récente activité éducative complétée par l'étudiant ailleurs que dans votre établissement postsecondaire avant son inscription au programme actuel. Si l'étudiant a complété deux (2) activités en même temps, attribuez la plus élevée. 01 – Diplôme d'alphabétisation de base
02 – Programmes de perfectionnement scolaire
03 – Diplôme d'études secondaires/diplôme d'équivalences secondaires
04 – Programmes de perfectionnement pré-requis à l'admission à un programme collégial
05 – Formation en langue seconde (p. ex., ALS, FLS)
06 – Programme d'apprentissage
07 – Formation préparatoire au marché du travail
08 – Perfectionnement des compétences professionnelles (connexe au milieu de travail)
09 – Formation spéciale ou sous contrat
10 – Cours préparatoire ou préalable à l'enseignement collégial
11 – Programme de formation professionnelle ou préalable à l'emploi (enseignement collégial non postsecondaire relatif à la formation professionnelle)
12 – Enseignement collégial postsecondaire
13 – Programme d'enseignement collégial postérieur au diplôme
14 – Enseignement collégial de programme inconnu
15 – Aucune sanction d'études : inscrit à des cours de niveau collégial
16 – Programme d'enseignement collégial collaboratif non postsecondaire
17 – Programme collaboratif (enseignement postsecondaire collégial et universitaire combinés)
18 – Autre programme d'enseignement postsecondaire collaboratif
19 – Éducation permanente non crédités ou cours d'intérêt personnel (p. ex., informatique, instructeur de conditionnement physique, langage gestuel)
40 – Cours préparatoire à l'université ou préalable au baccalauréat
41 – Baccalauréat
42 – Premier grade professionnel
43 – Licence de premier cycle
44 – Licencié ou Testamur
45 – Diplôme de premier cycle
46 – Aucune sanction d'études : inscrit à des cours de premier cycle
47 – Autre diplôme universitaire de premier cycle
50 – Propédeutique
51 – Maîtrise
52 – Cours préparatoire au doctorat
53 – Doctorat
54 – Équivalent de doctorat
55 – Certificat ou diplôme d'enseignement d'études supérieures
56 – Aucune sanction d'études : inscrit à des cours d'études supérieures
57 – Programme postdoctoral
58 – Double baccalauréats
59 – Maîtrise et doctorat combinés
60 – Niveau universitaire inconnu
99 – Inconnu
Aucun Non Texte 925-926 2
4350 PrevCredenTyp Type de sanction d'études postsecondaires antérieur de l'étudiant Indiquez le genre de sanction d'études obtenu par l'étudiant pour l'achèvement de son plus récent programme d'études postsecondaire suivi dans un établissement postsecondaire autre que le votre avant son inscription au programme actuel. Attribuez la sanction d'études normale, que l'étudiant ait complété le programme ou non. 01 – Diplôme d'équivalences secondaires
02 – Certificat
03 – Diplôme
04 – Grade
05 – Sanction d'études de réussite scolaire
06 – Autre sanction d'études collégiales postsecondaires
07 – Autre sanction d'études collégiales non postsecondaires
08 – Autre sanction d'études de premier cycle
09 – Autre sanction d'études supérieures
96 – Autre type de sanction d'études
98 – Sans objet (pas de sanction d'études ou de certificat)
99 – Inconnu
Aucun Non Texte 927-928 2
4360 PrevLFS Activité antérieure sur le marché du travail L'activité de l'étudiant sur le marché du travail au cours des douze (12) mois précédant la demande d'admission ou l'inscription pour le cycle de rapport courant. N'indiquez rien pour l'instant. Blanc Aucun Non Texte 929-936 8
4370 PermProv1st Province de l'adresse permanente telle que déclarée à l'admission Attribuez la province ou l'état de résidence permanente tel que déclaré par l'étudiant sur la demande d'admission.

Pour les citoyens canadiens et les résidents permanents, déclarez la province de l'adresse permanente au Canada comme suit :
(a) Pour les étudiants qui se sont inscrits à votre établissement postsecondaire immédiatement après avoir terminé leurs études secondaires/collégiales (c'est-à-dire au cours des douze (12) derniers mois), déclarer la province de la dernière école fréquentée.
(b) Pour tous les autres étudiants (c'est-à-dire ceux qui ne se sont pas inscrits à votre établissement postsecondaire immédiatement après avoir terminé leurs études secondaires/collégiales), déclarer la province de résidence permanente à la date de la demande d'admission.

L'information ne doit pas être mise à jour pour les étudiants qui étaient inscrits à l'établissement postsecondaire déclarant au cours des douze (12) derniers mois (étudiants retournant aux études/étudiants déjà aux études), Cependant, l'information pour cet élément doit être mise à jour pour les étudiants qui n'étaient pas inscrits à l'établissement postsecondaire désigné au cours des douze (12) derniers mois mais qui ont fréquenté l'établissement postsecondaire désigné pendant un certain temps dans le passé (étudiants ré-inscrits).

Cet élément peut ou ne peut être le même que la province ou l'état de l'adresse permanente (élément SD4130) déclaré au fichier SD.

L'élément SD4130 nécessite l'adresse permanente maintenue par l'établissement postsecondaire pour les enquêtes subséquentes sur les étudiants suivant la graduation.

Attribuez une valeur à cet élément.
Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes province et état. Aucun Oui Texte 937-938 2
4400 ProvSD Éléments SD provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial.

N'indiquez rien dans la partie inutilisée.
Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Aucun Non Texte 939-1018 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Fichier - Programme de l'étudiant (SP)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (SP1000), Code de l'établissement (SP1025), Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement (SP4000), Code du programme de l'étudiant (SP2000), Genre de sanction d'études (SP2010) et Date initiale de début dans le programme (SP5010)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Programme de l'étudiant (SP) contient un (1) enregistrement pour chaque programme dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. L'enregistrement du Programme de l'étudiant comprend les dates originales de début/date limite dans le programme de l'étudiant (SP5010, SP5090), le statut de l'étudiant dans le programme à la fin du cycle de rapport (SP5100), ses spécialisation/principal domaine d'études (SP5015 à SP5021), son nombre total de crédits transférés (SP5220), les frais qui lui ont été facturés (SP5190 à SP5200), nombre cumulatif de crédits pour le programme (SP5230) et d'autres caractéristiques du programme de l'étudiant enregistrées par l'établissement postsecondaire.

Déclarez un (1) enregistrement SP pour chaque programme auquel l'étudiant est inscrit à n'importe quel moment au cours du cycle de déclaration. Aussi, vous devez inclure un (1) enregistrement SP pour un étudiant qui obtient son diplôme durant le cycle de déclaration, même si l'étudiant n'était pas inscrit à un cours durant le cycle en question (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent).

Si l'étudiant était inscrit à plus d'un (1) programme pendant le cycle de rapport, fournissez un (1) seul enregistrement SD et de multiples enregistrements de programme de l'étudiant (SP).
Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'établissement (IP). Chaque code de programme déclaré dans le fichier SP doit apparaître dans le fichier IP. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Description de l'étudiant (SD). Chaque enregistrement de l'étudiant déclaré dans le fichier SD doit être associé à au moins un (1) enregistrement de programme dans le fichier SP.

Les universités qui emmagasinent les données de leurs programmes dans des zones distinctes selon le grade et la spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études doivent déclarer le grade de l'étudiant à l'élément SP2000 et la(les) spécialisation(s)/le(les) principal(aux) domaine(s) d'études aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.
Pour les programmes donnant droit à deux (2) sanction d'études, veuillez-vous référer aux rubriques « Programmes de sanction d'études combinées » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études.

Si l'étudiant suit des cours sans être inscrit à un programme, n'omettez pas cet étudiant du fichier SP. Créez un (1) enregistrement SP avec le code « hors programme » à l'élément SP2000 correspondant à l'enregistrement « hors programme » créé dans le fichier IP. Suivez les instructions données aux autres éléments du fichier SP pour attribuer les codes « Sans objet » de cet enregistrement « hors programme ». Veuillez-vous référer aux rubriques « Type de programme » et « Sans crédit » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour de l'information additionnelle sur les enregistrements « hors programme ».

Tableau 5
Fichier - Programme de l'étudiant (SP)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Programme de l'étudiant (SP). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Codes Alternatifs Base Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Assignez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (voir élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Aucun Oui Texte 1-4 4
5005 n/a n/a L'indicateur de formation continue n'est plus un élément du SIEP. Ne rien inscrire. N/a N/a N/a N/a 5 1
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement postsecondaire. Aucun Oui Texte 6-13 8
4000 StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement L'identificateur permanent de l'étudiant tel qu'assigné par l'établissement postsecondaire et conservé tout au long de son séjour à l'établissement postsecondaire. Assignez le même numéro d'identification à l'étudiant à chaque année.

Il doit apparaître un enregistrement pour cet étudiant dans le fichier SD.

Indiquez un (1) enregistrement SP pour chaque programme auquel l'étudiant était inscrit à n'importe quel moment au cours du cycle de rapport.
Aucun Aucun Oui Texte 14-27 14
2000 ProgCode Code du programme de l'étudiant Le code de programme de l'étudiant tel qu'il apparaît dans les fichiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Un (1) enregistrement pour ce programme devrait exister dans le fichier du programme de l'établissement; c'est-à-dire que ce code doit apparaître dans l'élément IP2000 du fichier IP.

Pour les étudiants qui suivent des cours sans être inscrits à un programme, créez un (1) enregistrement SP « hors programme » pour chacune des catégories « hors programme » qui est pertinente. Veuillez noter qu'il doit y avoir un enregistrement correspondant dans le fichier du programme de l'établissement (IP) à l'élément IP2000. Suivez les instructions données aux autres éléments pour attribuer les codes « Sans objet » de cet enregistrement. Veuillez vous référer aux rubriques « Type de programme » et « Sans crédit » du Guide de déclaration - type de programme et sanction d'études pour de l'information additionnelle sur les enregistrements « hors programme ».

Les universités qui entreposent les données sur les programmes en séparant les champs pour le diplôme et le(s) principal(aux) domaine(s) d'études devraient indiquer le diplôme de l'étudiant à l'élément IP/SP2000 et le(s) principal(aux) domaine(s) d'études aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.
Aucun Aucun Oui Texte 28-47 20
2010 CredenTyp Genre de sanction d'études (auparavant genre d'attestation) Le genre de reconnaissance officielle décernée pour la réussite du programme, excluant un certificat de participation.

Une « reconnaissance » confirme la réussite d'un programme d'études qui renferme des éléments évalués. Une « reconnaissance officielle » est reconnue par une instance officielle, comme un ministère de l'éducation, un conseil de gouverneurs ou d'autres organismes nommés par un ministère, des ministères ou organismes fédéraux, des associations sectorielles ou secteurs de compétence, des commissions de programmes d'apprentissage et de programmes professionnels, et des organismes de réglementation ou d'agrément.

Aussi voir l'élément IP2010 pour plus de détails.

La combinaison d'information de l'élément précédent (SP2000) et de celui-ci doit aussi apparaître dans le fichier IP aux éléments IP2000 et IP2010.
01 – Diplôme d'équivalences secondaires/Diplôme d'études secondaires
02 – Certificat
03 – Diplôme
04 – Grade (y compris un grade appliqué)
10 – Attestation et autres sanctions d'études de programmes courts
11 – Grade associé
97 – Autre genre de sanction d'études associée à un programme
98 – Sans objet
Aucun Oui Texte 48-49 2
5010 ProgStart Date initiale de début dans le programme La date où l'étudiant a débuté le programme (date d'inscription initiale au programme) comme défini à l'élément SP2000 ci-dessus. Indiquez la date où l'étudiant s'est inscrit au programme pour la première fois, non la date où il a repris ses études pendant le cycle de rapport courant. La date de début demeure inchangée lorsque le même étudiant s'inscrit au même programme par la suite, même si l'étudiant cesse de suivre le programme puis reprend. Si l'étudiant vient de compléter une première année commune et débute la prochaine phase du programme, indiquez la date du début de la première année commune.

Attribuez quelque chose à cet élément.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », indiquez la première date à laquelle ils se sont inscrits à des cours « hors programme ».
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Oui Texte 50-57 8
5015 Major1 Première spécialisation ou principal domaine d'études La première spécialisation ou le principal domaine d'études de l'étudiant utilisé par l'établissement postsecondaire dans ses dossiers administratifs. N'indiquez pas les « mineures ». Les établissements postsecondaires qui assignent des codes de programme uniques pour chaque combinaison de grade et de spécialisation/principal(aux) domaine(s) d'études devraient rapporter ceci dans l'élément SP2000 et ne rien mettre aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Aucun Oui Texte 58-67 10
5016 Major2 Deuxième spécialisation/principal domaine d'études La deuxième spécialisation/principal domaine d'études de l'étudiant utilisé par l'établissement postsecondaire dans ses dossiers administratifs. N'indiquez pas les « mineures ». Les établissements postsecondaires qui assignent des codes de programme uniques pour chaque combinaison de grade et de spécialisation/principal domaine d'études devraient rapporter ceci dans l'élément SP2000 et ne rien mettre aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Aucun Oui Texte 68-77 10
5017 Major3 Troisième spécialisation/principal domaine d'études La troisième spécialisation/principal domaine d'études de l'étudiant utilisé par l'établissement postsecondaire dans ses dossiers administratifs. N'indiquez pas les « mineures ». Les établissements postsecondaires qui assignent des codes de programme uniques pour chaque combinaison de grade et de spécialisation/principal domaine d'études devraient rapporter ceci dans l'élément SP2000 et ne rien mettre aux éléments SP5015, SP5016 et SP5017.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Aucun Non Texte 78-87 10
5020 ProvMajor Code provincial du principal domaine d'études Le code du domaine d'études employé par le ministère provincial ou un autre organisme administratif pour identifier le programme. N'indiquez rien si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Voir les codes du ministère provincial Aucun Non Texte 88-95 8
5021 ProvJMajor Code provincial du deuxième principal domaine d'études Le deuxième code du domaine d'études employé par le ministère provincial ou un autre organisme administratif pour identifier le programme. N'indiquez rien si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Voir les codes du ministère provincial Aucun Non Texte 96-103 8
5025 ProvStudProg Étudiant et programme approuvés en vue d'un financement par l'organisme concerné Indique si l'étudiant a été approuvé aux fins du financement dans le programme. N'indiquez rien à cet élément si votre établissement postsecondaire ne déclare pas cette information au ministère provincial ou à un autre organisme.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Voir les codes du ministère provincial Aucun Non Texte 104-109 6
5030 Credent Sanction d'études du programme Le nom de la sanction d'études, la qualification ou le document que l'étudiant a obtenu ou obtiendra, tel qu'il apparaît dans les fichiers administratifs de l'établissement postsecondaire.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Aucun Non Texte 110-169 60
5040 Jcredent Sanction d'études combinées du programme Le nom de la sanction d'études, de la qualification ou du document de reconnaissance du programme combiné que l'étudiant a obtenu ou obtiendra, tel qu'il apparaît dans les fichiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Il s'agit peut-être d'un certificat provenant d'un organisme externe lequel est autorisé par l'établissement postsecondaire à décerner une sanction d'études. Lorsqu'il n'y a pas de sanction d'études combinées du programme, n'indiquez rien à cet élément.

N'indiquez rien pour les étudiants des enregistrements « hors programme ».
Aucun Aucun Non Texte 170-229 60
5050 NormEnt A répondu aux exigences d'admission normales Indique si l'étudiant a satisfait aux exigences normales d'admission du programme.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ».
01 – L'étudiant se conforme aux conditions normales d'admission
02 – L'étudiant ne se conforme pas à toutes les conditions normales d'admission (p. ex., admis comme étudiant adulte ou après évaluation des acquis).
98 – Sans objet (pas de conditions d'admission officielles ou « hors programme »)
99 – Inconnu
Aucun Non Texte 230-231 2
5060 SpecInit Code de projet spécial Le code du projet spécial associé à l'étudiant dans le programme, tel qu'indiqué par le ministère provincial, l'établissement postsecondaire ou un autre organisme. Si aucun ensemble de codes n'est précisé par le ministère provincial ou un autre organisme et que l'établissement postsecondaire ne conserve pas de codes d'initiative spéciale, n'indiquez rien à cet élément. Voir les codes du ministère provincial ou de l'organisme ou les codes de l'établissement postsecondaire. Aucun Non Texte 232-237 6
5070 Co_op Programme d'étude sous régime coopératif par alternance Indique si l'étudiant a été classé comme étudiant d'un programme d'enseignement coopératif à la fin du cycle du rapport (la fin du semestre d'hiver). Un programme d'éducation coopératif est un programme qui intègre formellement les études scolaires d'un étudiant avec l'expérience de travail propre à leur domaine d'études. Un étudiant inscrit à un programme d'études sous régime coopératif alternera entre des périodes de temps passées en classe et d'autres dans un milieu de travail rémunéré tel une entreprise, une industrie ou un gouvernement. Attribuez « 1 – Oui » pour tous les étudiants d'un programme d'enseignement coopératif qui suivent un trimestre de travail à la fin du cycle du rapport qu'ils soient au travail ou en classe.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui
2 – Non
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
W – Sans objet (hors programme)
U – Inconnu
Oui Texte 238 1
5073 ProgArtic Indicateur de programme articulé Un indicateur de programme articulé réfère à un programme de transfert où deux (2) établissements postsecondaires ou plus ont planifié de permettre aux étudiants d'effectuer une première étape d'un programme à un établissement postsecondaire et de poursuivre si désiré les autres étapes du programme à un autre établissement postsecondaire. L'apprentissage achevé à un établissement postsecondaire (ou plus) est reconnu à l'autre (les autres) établissement(s) postsecondaire(s) dans l'entente planifiée. Les programmes articulés diffèrent des programmes offert en collaboration en ce qu'il n'y a pas de propriété de programme partagée. On peut également référer aux programmes articulés par les appellations suivantes : programme offert en collaboration, programme de passage à l'université ou tout autre nom.

Des exemples de tels programmes sont les programmes de soins infirmiers appelés programme en collaboration offert en Alberta et en Ontario. Dans le cadre de ces programmes, les apprentis suivent généralement les deux (2) premières années de leur programme à un collège et les deux (2) dernières années à une université partenaire.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui
2 – Non
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
W – Sans objet (hors programme)
U – Inconnu
Non Texte 239 1
5076 ProgBroker Indicateur de programme par courtage Un programme par courtage est un programme qui appartient à un (1) établissement postsecondaire et qui est offert soit en entier ou en partie par un autre établissement postsecondaire. Généralement, l'établissement postsecondaire qui est propriétaire du programme attribue la sanction d'études.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui, et l'établissement postsecondaire déclarant est l'organisme garant, promoteur
2 – Oui, et l'établissement postsecondaire déclarant est l'organisme d'accueil
3 – Non
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu si l'étudiant suit le programme en vertu d'une entente de courtage
Aucun Non Texte 240 1
5079 ProgCollab Indicateur de programme offert en collaboration Un programme offert en collaboration est un (1) programme pour lequel la propriété et la responsabilité sont partagées par deux (2) établissements postsecondaires ou plus et que le programme est développé conjointement par les établissements postsecondaires impliqués. Chaque établissement postsecondaire impliqué dans l'entente offre en collaboration une partie du programme et en assure l'administration et les services requis. Chaque établissement postsecondaire impliqué reconnaît la réussite scolaire de (des) (l')autre(s) établissement(s) postsecondaire(s). On peut également référer aux programmes offerts en collaboration par les appellations suivantes : programmes consécutif, concurrent, accéléré, d'achèvement de grade, intégré conjointement, ou tout autre nom.

Le Guide de reconnaissance de crédits entre collèges et universités de l'Ontario
(GRCCUO) présente l'exemple suivant : un programme offert en collaboration, en communication appliquée menant à un baccalauréat, pour lequel les étudiants prennent des cours offerts par l'université et par le collège et ce, afin de compléter les exigences requises pour le grade. La planification, le maintien et l'administration du programme sont assurés conjointement par une équipe d'administrateurs du collège et de la faculté universitaire.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui
2 – Non
8 – Sans objet (hors programme)
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
W – Sans objet (hors programme)
U – Inconnu
Non Texte 241 1
5083 GradStatJun1 Régime d'études de l'étudiant de deuxième ou troisième cycle au 1er juin Régime d'études de l'étudiant à temps plein / temps partiel au 1er juin pour les étudiants inscrits à des programmes d'études supérieures . Le régime d'études temps plein / temps partiel est défini par l'établissement postsecondaire déclarant.

Vous pouvez indiquer le régime d'études pour les étudiants des enregistrements « hors programme » dont le type de programme est « 93 – « Hors programme » (à crédit – études supérieures) ». Toutefois, il est peu probable que le code attribué soit « 01 – Temps plein ».

Pour tous les autres étudiants, attribuez le code « 98 – Sans objet », incluant les étudiants qui sont inscrits comme étudiants aux études supérieures, à un moment donné pendant le cycle de rapport, mais pas au 1er juin.
01 – Étudiant(e) aux études supérieures à temps plein
02 – Étudiant(e) aux études supérieure à temps partiel
98 – Sans objet (pas un étudiant(e) aux études supérieures ou pas inscrit à cette date)
Aucun Non Texte 242-243 2
5084 GradStatAug1 Régime d'études de l'étudiant de deuxième ou troisième cycle au 1er août Régime d'études de l'étudiant à temps plein / temps partiel au 1er août pour les étudiants inscrits à des programmes d'études supérieures. Le régime d'études temps plein/temps partiel est défini par l'établissement postsecondaire déclarant.

Vous pouvez indiquer le régime d'études pour les étudiants des enregistrements « hors programme » dont le type de programme est « 93 – Hors programme (à crédit – études supérieures) ». Toutefois, il est peu probable que le code attribué soit « 01 – Temps plein ».

Pour tous les autres étudiants, attribuez le code « 98 – Sans objet », incluant les étudiants qui sont inscrits comme étudiants aux études supérieures, à un moment donné pendant le cycle de rapport, mais pas au 1er août.
Voir élément SP5083 Aucun Non Texte 244-245 2
5085 RegStat Régime d'études de l'étudiant Le régime d'études (temps plein / temps partiel) de tous les étudiants inscrits à l'établissement d'enseignement postsecondaire à la date de référence de l'automne, c'est-à-dire une date particulière choisie par l'établissement et incluse dans la période du 30 septembre au 1er décembre. Pour être considéré comme inscrit, un étudiant doit être inscrit à au moins une (1) activité éducative (cours ou autre activité d'apprentissage) à la date de référence de l'automne.

La désignation du régime d'études à temps plein ou à temps partiel est déterminée par l'établissement déclarant.

Si l'étudiant n'est pas considéré comme inscrit à la date de référence de l'automne, attribuez le code « 98 – Sans objet ».

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », il est peu probable que le code attribué soit « 01 – Temps plein ».
01 – Étudiant à temps plein
02 – Étudiant à temps partiel
98 – Sans objet (pas inscrit à cette date)
Aucun Oui Texte 246-247 2
5086 GradStatApr1 Régime d'études de l'étudiant de deuxième ou troisième cycle au 1er avril Régime d'études de l'étudiant à temps plein / temps partiel au 1er avril pour les étudiants inscrits à des programmes d'études supérieures. Le régime d'études temps plein / temps partiel est défini par l'établissement postsecondaire déclarant.

Vous pouvez indiquer le régime d'études pour les étudiants des enregistrements « hors programme » dont le type de programme est « 93 – Hors programme (à crédit – études supérieures) ». Toutefois, il est peu probable que le code attribué soit « 01 – Temps plein ».

Pour tous les autres étudiants, attribuez le code « 98 – Sans objet », incluant les étudiants qui sont inscrits comme étudiants aux études supérieures, à un moment donné pendant le cycle de rapport, mais pas au 1er avril.
Voir élément SP5083 Aucun Non Texte 248-249 2
5090 ProgEnd Date limite dans le programme La date où l'étudiant a complété ou abandonné le programme ou qu'il a effectué un transfert dans un autre programme. Cet élément réfère à tout le programme et non seulement à la partie suivie au cours du présent cycle de rapport.

Si l'élément suivant (SP5100) comporte le code « 02 – A complété » ou « 04 – A réussi », attribuez la date à laquelle le programme a été achevé. Si SP5100 comporte le code 05, 06, 07 ou 08, indiquez la date à laquelle l'étudiant a terminé le programme ou a effectué un transfert dans un autre programme. Autrement, n'indiquez rien à cet élément.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Oui Texte 250-257 8
5100 ProgEndStat Statut dans le programme à la fin du cycle de rapport Le statut de l'étudiant dans le programme à la fin du cycle de rapport, tel que connu par l'établissement postsecondaire.

Si l'étudiant termine le programme pendant le cycle du rapport et qu'il remplit les exigences scolaires minimales pour l'obtention des crédits pour tout le programme et que la date d'obtention du diplôme est au-delà d'un (1) mois après la fin du cycle de rapport, attribuez le code « 02 – A complété les exigences » et rapportez la date limite dans le programme à l'élément SP5090 ProgEnd.

Si la date d'obtention du diplôme est avant ou au plus un (1) mois après la fin du cycle de rapport, attribuez le code « 04 – A réussi » et rapportez la date limite dans le programme à l'élément SP5090 ProgEnd ainsi que la date d'obtention du diplôme à l'élément SP5120 GradDate.

Si le statut de l'étudiant était en révision ou qu'il dépendait du fait que l'étudiant termine ou réussisse des cours qui se termineraient normalement avant la fin du cycle du rapport, assignez le code « 99 – Statut inconnu ». Nota : un étudiant avec un « 99 – Statut inconnu » doit être inclus dans le prochain cycle de rapport avec une mise à jour de son Statut dans le programme à la fin du cycle de rapport.

Si l'étudiant continue ou devrait continuer le programme (p. ex. à la fin du cycle du rapport, l'étudiant est réinscrit pour la session d'automne), attribuez le code « 01 – Est éligible de s'inscrire à la prochaine phase du programme ». Nota : pour les étudiants qui complètent un programme préalable (p. ex. une première année commune), attribuez le code « 01 – Est éligible de s'inscrire à la prochaine phase du programme ».

Si l'étudiant est inscrit dans un programme et que l'inscription se poursuit à une date ultérieure à la fin du cycle du rapport, attribuez le code « 03 – Toujours inscrit au programme ».

Si l'étudiant n'a pas terminé le programme et qu'il est probable qu'il ne le poursuivra pas ou qu'il ne le reprendra pas, attribuez le code 05, 06, 07 ou 08. Pour les étudiants qui ont effectué un transfert dans un autre programme au sein de la même faculté ou dans une autre faculté, attribuez le code « 06 – A abandonné le programme » et rapportez la date de transfert à l'élément SP5090 ProgEnd. Les étudiants suspendus avant ou à la fin du cycle de rapport devraient être codés « 07 – Ne peut s'inscrire au même établissement » même si cette suspension sera probablement levée ultérieurement.

Si un étudiant suit un cours « hors programme », attribuez le code « 98 – Sans objet ».
01 – Est éligible de s'inscrire à la prochaine phase du programme
02 – A complété les exigences en terme des cours à compléter pour la réussite du programme mais n'a pas gradué officiellement à la date où les fichiers SIEP ont été produits
03 – Toujours inscrit au programme (l'inscription se poursuit jusqu'à la date où le cycle de rapport prend fin)
04 – A réussi (officiellement diplômé ou a obtenu sa qualification à la date de fin du cycle de rapport)
05 – Ne peut s'inscrire au même programme
06 – A abandonné le programme (p. ex., ne poursuit pas le programme) ou a transféré dans un autre programme au sein d'une même faculté ou d'une autre faculté, à la même institution
07 – Ne peut s'inscrire au même établissement postsecondaire ou étudiant suspendu(e)
08 – Étudiant décédé(e)
96 – Autre
98 – Sans objet (« hors programme »)
99 – Statut inconnu (en cours de révision ou pas encore déterminé lorsque les fichiers SIEP ont été produits)
Aucun Oui Texte 258-259 2
5120 GradDate Date de collation ou d'obtention du diplôme La date à laquelle l'étudiant a reçu le grade, le diplôme ou le certificat complétant ainsi le programme. Cette date doit se situer à l'intérieur du cycle du rapport ou au plus un (1) mois après la fin du cycle de rapport. Pour les étudiants à qui le code « 04 – A réussi » a été attribué à l'élément précédent (SP5100 ProgEndStat), indiquez la date de collation ou d'obtention du diplôme.

N'indiquez rien si l'étudiant ne suit pas un programme menant à l'obtention d'une sanction d'études.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Oui Texte 260-267 8
5140 Excel Indicateur d'excellence scolaire Indique si la performance scolaire atteinte par l'étudiant à la fin du cycle de rapport est à un niveau classifié par l'établissement postsecondaire comme étant au-dessus de la norme (excellence scolaire). Une excellence scolaire serait typiquement reconnue par des honneurs comme l'inscription à la liste du président (recteur), la liste du doyen, etc. S'il n'existe pas une telle désignation pour ce programme ou si la désignation s'applique seulement à la fin du programme et que l'étudiant n'a pas achevé le programme, attribuez « 8 – Sans objet ». N'indiquez pas automatiquement «1 – Oui » pour les étudiants en programme honorifique.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui, l'étudiant a atteint l'excellence scolaire
2 – Non, l'étudiant n'a pas atteint l'excellence scolaire
8 – Sans objet (aucune appellation disponible pour ce programme)
9 – Inconnu
Y – Oui, l'étudiant a atteint l'excellence scolaire
N – Non, l'étudiant n'a pas atteint l'excellence scolaire
W – Sans objet (aucune appellation disponible pour ce programme)
U – Inconnu
Non Texte 268 1
5150 ManPaid L'étudiant a terminé la formation en cours d'emploi (FCE) obligatoire rémunérée Indique si l'étudiant a terminé la formation en cours d'emploi (FCE) obligatoire rémunérée requise pour le programme complet. Voir l'élément IP2300 au fichier du programme de l'établissement (IP) pour les détails et des exemples.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
1 – Oui, l'étudiant a terminé cette catégorie de FCE
2 – Non, l'étudiant n'a pas terminé cette catégorie de FCE
8 – Sans objet (« hors programme » ou cette catégorie ne s'applique pas à ce programme)
9 – Inconnu
Y – Oui, l'étudiant a terminé
N – Non, l'étudiant n'a pas terminé
W – Sans objet
U – Inconnu
Non Texte 269 1
5160 OpPaid L'étudiant a terminé la FCE optionnelle rémunérée Indique si l'étudiant a terminé la formation en cours d'emploi (FCE) optionnelle rémunérée requise pour le programme complet. Voir l'élément IP2300 au fichier du programme de l'établissement (IP) pour les détails et des exemples.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
Voir élément SP5150 Voir élément SP5150 Non Texte 270 1
5170 ManUnpaid L'étudiant a terminé la FCE obligatoire non rémunérée Indique si l'étudiant a terminé la formation en cours d'emploi (FCE) obligatoire non rémunérée requise pour le programme complet. Voir l'élément IP2300 au fichier du programme de l'établissement (IP) pour les détails et des exemples.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
Voir élément SP5150 Voir élément SP5150 Non Texte 271 1
5180 OpUnpaid L'étudiant a terminé la FCE optionnelle non rémunérée Indique si l'étudiant a terminé la formation en cours d'emploi (FCE) optionnelle non rémunérée requise pour le programme complet. Voir l'élément IP2300 au fichier du programme de l'établissement (IP) pour les détails et des exemples.

Pour les étudiants des enregistrements « hors programme », attribuez le code « 8 – Sans objet ».
Voir élément SP5150 Voir élément SP5150 Non Texte 272 1
5190 ProgTuit Frais de scolarité facturés pour le programme Les frais de scolarité, y compris les frais de laboratoire, à l'exclusion des frais de subsistance, facturés à l'étudiant pour sa participation à ce programme pendant le cycle de rapport. Si l'étudiant est facturé au début du programme pour les coûts associés à l'ensemble du programme, indiquez le montant total au moment de la facturation et n'indiquez rien pour les cycles de rapport suivants.

Lorsque ce programme ne comporte pas de frais, ou si l'étudiant paye ses frais un cours à la fois, par exemple, pour les étudiants des enregistrements « hors programme », n'indiquez rien à cet élément.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
P. ex. : rapportez 2 435 $ comme 2435,00
Aucun Non Numérique 273-281 9
5195 ProgOtherFee Autres frais obligatoires facturés pour le programme Total des autres frais obligatoires, excluant les frais de scolarité et de subsistance, facturés à l'étudiant pour ce programme au cours du cycle de rapport. Si l'étudiant est facturé au début du programme pour les coûts associés à l'ensemble du programme, indiquez le montant total au moment de la facturation et n'indiquez rien pour les cycles de rapport suivants.

Lorsque ce programme ne comporte pas de frais, ou si l'étudiant paye ses frais un cours à la fois, par exemple, pour les étudiants des enregistrements « hors programme », n'indiquez rien à cet élément.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
P. ex. : rapportez 128 $ comme 128,00
Aucun Non Numérique 282-290 9
5200 ProgCostRec L'étudiant a suivi le programme sur la base de recouvrement des coûts Indique si l'étudiant a suivi le programme sur la base de recouvrement des coûts. Si l'étudiant et/ou son garant a payé les frais de scolarité selon le principe du recouvrement des coûts totaux pour au moins la moitié des cours de l'étudiant dans le programme, attribuez le code « 1 – Oui ». Si l'étudiant a payé les frais de scolarité selon le principe du recouvrement des coûts totaux pour moins de la moitié des cours, attribuez le code « 2 – Non ». Le total des frais payés par un étudiant et/ou son garant selon le principe du recouvrement de coûts doit représenter au moins les mêmes sommes que les coûts combinés du salaire de l'instructeur et de ses avantages sociaux ainsi que les fournitures et le matériel requis pour le cours. 1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 291 1
5210 Scholarship Montant de la bourse d'études Le montant total de toutes les bourses accordées à l'étudiant pendant le cycle de rapport courant. Indiquez toutes les bourses connues par les départements de l'établissement postsecondaire où la décision d'accorder une bourse a été prise. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
P. ex. : rapportez 935 $ comme 935,00
Aucun Non Numérique 292-299 8
5220 TotTranCred Total des crédits transférés Le nombre total de crédits ou d'unités pour l'achèvement scolaire accordés par l'établissement postsecondaire dans le cadre du programme, pour l'enseignement suivi à d'autres établissements postsecondaires, y compris la reconnaissance des acquis (RA). Indiquez le nombre total de crédits accordés depuis que l'étudiant s'est inscrit au programme à la fin du cycle de rapport courant. Utilisez les mêmes unités de mesure indiquées aux l'éléments IP2080 ou IP2081 au fichier IP (les crédits nécessaires pour l'obtention du diplôme). N'indiquez rien pour les étudiants qui ne sont pas inscrits à un programme ou ceux inscrits à des programmes sans crédits ou à des programmes sans exigences établies en matière de crédits ou de cours. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales Aucun Non Numérique 300-307 8
5230 TotCred Crédits cumulés pour le programme Le nombre cumulatif de crédits d'enseignement accordés à l'étudiant pour ce programme à la fin du cycle de rapport. Indiquez le nombre total de crédits accordés depuis l'inscription initiale de l'étudiant au programme jusqu'à la fin du cycle de rapport courant. Vous devez inclure les crédits obtenus à cet établissement postsecondaire et les crédits de transfert indiqués à l'élément précédent (SP5220). Utilisez les mêmes unités de mesure indiquées à l'élément IP2080 ou IP2081 au fichier programme de l'établissement postsecondaire (unités requises pour l'obtention du diplôme). N'indiquez rien pour les étudiants qui ne sont pas inscrits à un programme ou à des programmes sans crédits ou à des programmes sans exigences établies en matière de crédits ou de cours. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales. Aucun Non Numérique 308-315 8
5300 ProvSP Éléments SP provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Aucun Non Texte 316-395 80

Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP)

Fichier - Cours de l'étudiant (SC)

Les éléments suivants sont requis pour identifier des enregistrements uniques : Année du début du cycle de rapport (SC1000), Code de l'établissement (SC1025), Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement (SC4000), Code du cours de l'étudiant (SC3000), Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours (SC6020) et Numéro ou code de la partie du cours de l'étudiant (SC6070)

Cliché d'article et description des fichiers et des éléments de données

Le fichier - Cours de l'étudiant (SC) contient un (1) enregistrement pour chaque cours dans lequel l'étudiant était inscrit durant le cycle de déclaration. Inclure également un (1) enregistrement de cours pour les étudiants qui sont inscrits dans un stage en milieu de travail, en rédaction de mémoire ou thèse, ou d'autres activités scolaires reliées à leur programme, mais pas structurées comme un cours. L'enregistrement du cours de l'étudiant comprend les dates auxquelles l'étudiant a débuté/terminé le cours (SC6020, SC6021), son statut dans le cours à la fin du cycle du rapport (SC6030), le nombre de crédits que l'étudiant obtiendrait pour le cours (SC6060), les frais de scolarité facturés pour le cours (SC6040) et d'autres caractéristiques du cours de l'étudiant enregistré par l'établissement postsecondaire.

Indiquez un (1) enregistrement SC pour chaque cours auquel l'étudiant est inscrit à n'importe quel moment au cours du cycle de rapport après le dernier jour autorisé pour l'ajout et la suppression de cours (tel que défini par votre établissement postsecondaire : habituellement environ deux (2) semaines après le début des cours). Vous devez exclure les cours pour lesquels l'étudiant était en attente. Aussi, vous devez exclure les cours auxquels l'étudiant n'était pas inscrit et n'a pas tenté de s'inscrire, même si l'étudiant a eu droit à des crédits pour quelque raison ou autre méthode administrative.

Il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Cours de l'établissement (IC). Chaque code de cours déclaré dans le fichier SC doit apparaître dans le fichier IC. De plus, il y a un lien logique entre ce fichier et le fichier - Programme de l'étudiant (SP). Chaque programme auquel l'étudiant était inscrit (fichier SP) doit être associé à au moins un (1) enregistrement de cours dans le fichier SC. L'enregistrement SP pour un étudiant diplômé pendant le cycle de déclaration et pour lequel l'étudiant n'était pas inscrit à un cours pendant le cycle de déclaration (p. ex., l'étudiant réussit à obtenir des crédits pendant le cycle courant pour du travail accompli durant un cycle précédent) ne devrait pas avoir d'enregistrement SC qui lui est associé.

Indiquez les cours suivis selon une entente de courtage officielle (voir l'élément SC6080) uniquement si le cours apparaît dans le répertoire des cours de l'établissement postsecondaire tel que déclaré dans votre fichier IC. Vous devez exclure les cours suivis à un autre établissement postsecondaire pour lesquels vous n'avez pas d'enregistrement dans votre fichier IC.

Tableau 6
Fichier - Cours de l'étudiant (SC)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Fichier - Cours de l'étudiant (SC). Les données sont présentées selon Numéro de l'élément (titres de rangée) et Abréviation Mnémonique, Nom, Description, Codes, Codes Alternatifs, Base, Type, Position et Grandeur(figurant comme en-tête de colonne).
Numéro de l'élément Abréviation Mnémonique Nom Description Codes Codes Alternatifs Base Type Position Grandeur
1000 RepStartYear Année du début du cycle de rapport L'année au cours de laquelle débute le cycle du rapport courant. Assignez les quatre (4) premiers chiffres de la date du début du cycle de rapport (élément ID1005 du fichier ID). AAAA (Année) Aucun Non Texte 1-4 4
5005 N/a N/a L'indicateur de formation continue n'est plus un élément du SIEP. Ne rien inscrire. Aucun Aucun Non   5 1
1025 Instit Code de l'établissement Code SIEP de l'établissement postsecondaire déclarant. Voir la section 4 du document sous le titre de "Documentation de déclaration SIEP 2015-2016" pour les codes d'établissement postsecondaire. Aucun Non Texte 6-13 8
4000 StudID Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement L'identificateur permanent de l'étudiant tel qu'assigné par l'établissement postsecondaire et conservé tout au long de son séjour à l'établissement postsecondaire. Assignez le même numéro à l'étudiant à chaque année.
Un dossier pour cet étudiant doit apparaître au fichier de Description de l'étudiant (SD).
Aucun Aucun Non Texte 14-27 14
3000 CourCode Code du cours de l'étudiant Le code unique pour le cours tel qu'il apparaît dans les dossiers administratifs de l'établissement postsecondaire. Tous les codes de cours de ce fichier doivent également apparaître à l'élément IC3000 du fichier IC. Vous devez inclure un enregistrement de cours pour les étudiants qui sont inscrits dans un stage en milieu de travail, en rédaction de mémoire ou thèse, ou d'autres activités scolaires reliées à leur programme, mais pas structurées comme un cours. Vous devez inclure également les cours non crédités. Pour plus de détails, voir l'élément IC3000 du fichier IC.

Indiquez chaque cours auquel l'étudiant était inscrit après le dernier jour autorisé pour l'ajout et/ou la suppression de cours (tel que défini par votre établissement postsecondaire : habituellement environ deux (2) semaines après le début des cours). N'indiquez pas les cours pour lesquels l'étudiant est inscrit sur une liste d'attente. N'indiquez pas non plus les cours pour lesquels l'étudiant n'était pas inscrit et n'a pas tenté de s'inscrire, même si l'étudiant a eu droit à des crédits pour une raison quelconque ou selon une méthode administrative.

Indiquez les cours suivis en vertu d'une entente de courtage officielle (voir l'élément SC6080) uniquement si le cours apparaît dans le répertoire des cours de votre établissement postsecondaire tel qu'indiqué dans le fichier IC. Vous devez exclure les cours suivis à un autre établissement postsecondaire pour lequel vous n'avez pas d'enregistrement de cours dans votre fichier IC.
Aucun Aucun Non Texte 28-47 20
1035 CourPer Période pendant laquelle le cours a été offert à l'étudiant L'appellation (session, trimestre ou autre intervalle) décrivant la période où le cours a été offert à l'étudiant. Utilisez votre code ou nom défini à l'élément ID1035 de l'enregistrement ID. Cet élément combiné au suivant (ID1036) doit apparaître dans le fichier ID. Le code de l'établissement postsecondaire ou le nom de la période est indiqué à l'élément ID1035 du fichier ID. Aucun Non Texte 48-53 6
1036 CourSubPer Sous-période pendant laquelle le cours a été offert à l'étudiant L'appellation décrivant la sous-période où le cours a été offert à l'étudiant. Utilisez votre code ou nom défini à l'élément ID1036 de l'enregistrement ID. Cet élément combiné au précédent (ID1035) doit apparaître dans le fichier ID. Le code de l'établissement postsecondaire ou le nom de la période est indiqué à l'élément ID1036 du fichier ID. Aucun Non Texte 54-59 6
6020 CourStart Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours La date à laquelle l'étudiant a débuté le cours. Cette date peut se situer avant le début du cycle de rapport. Ne laissez pas l'élément blanc. Si la date finale à laquelle le cours a débuté n'apparaît pas dans les dossiers d'étudiants de l'établissement postsecondaire, utilisez celle mentionnée dans l'annuaire. AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Non Texte 60-67 8
6021 CourEnd Date à laquelle l'étudiant a terminé le cours La date où l'étudiant a abandonné le cours, l'a complété ou le complétera. Si le cours s'étend au-delà de la fin du cycle de rapport, indiquez la date à laquelle il se terminera.

Si la date à laquelle l'étudiant a terminé ou terminera le cours n'est pas inscrite dans le dossier de l'étudiant à l'établissement postsecondaire, utilisez la date de fin du cours qui apparaît à l'horaire ou dans l'annuaire de votre établissement postsecondaire, ou estimez quand le cours se terminerait pour un étudiant à temps plein qui suit le cours selon la méthode d'enseignement traditionnelle. N'indiquez rien à cet élément seulement si l'étudiant n'a pas encore complété le cours et que la date de la fin ne peut pas être prévue parce que le cours n'a pas de durée fixe comme les thèses ou un cours que l'étudiant poursuit jusqu'à ce qu'il ait atteint un certain niveau de maîtrise d'éléments d'apprentissage.
AAAAMMJJ (AnnéeMoisJour) Aucun Non Texte 68-75 8
6030 CourEndStat Statut dans le cours à la fin du cycle de rapport Le statut de l'étudiant dans le cours à la fin du cycle de rapport. L'étudiant qui a terminé le cours et qui a respecté les exigences minimales en vue de l'obtention des unités devrait être codé « 01 – Réussi ». Si le cours se prolonge au-delà du cycle de rapport, attribuez code « 02 – Toujours inscrit ». Si l'étudiant reprend le cours pour améliorer son résultat, indiquez le statut de la fin comme si l'étudiant prenait le cours pour l'obtention de crédits normaux. Attribuez le code « 98 – Sans objet » seulement pour les cours non crédités. 01 – Réussi
02 – Toujours inscrit
03 – Abandon sans pénalité scolaire
04 – N'a pas complété (cours échoué ou abandonné avec pénalité scolaire)
05 – Sans objet (cours suivi à titre d'auditeur libre)
07 – Étudiant décédé
96 – Autre
98 – Sans objet (cours non crédité)
99 – Statut inconnu (incomplet ou en cours de révision ou pas encore déterminé)
Aucun Non Texte 76-77 2
6040 CourTuit Frais de scolarité facturés pour le cours Les frais de scolarité, y compris les frais de laboratoire, à l'exclusion des frais de subsistance, facturés à l'étudiant pour sa participation à ce cours pendant le cycle de rapport. Si ce cours ne comporte pas de frais, ou si l'étudiant paye ses frais au niveau du programme, n'indiquez rien à cet élément. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
Par exemple, rapportez $935 comme 935,00
Aucun Non Numérique 78-86 9
6045 CourOtherFee Autres frais obligatoires facturés pour le cours Total des autres frais obligatoires, à part les frais de scolarité et de subsistance, facturés à l'étudiant pour ce cours spécifiquement durant le cycle de rapport. S'il n'y a pas de frais pour ce cours, ou si l'étudiant paye des frais au niveau du programme, n'indiquez rien à cet élément. Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
P. ex., rapportez 128 $ comme 128,00
Aucun Non Numérique 87-95 9
6050 CourCostRec L'étudiant a suivi le cours sur la base de recouvrement des coûts Indique si l'étudiant a suivi le cours sur la base de recouvrement des coûts. Le total des frais payés par un étudiant et/ou son garant selon le principe du recouvrement de coûts doit représenter au moins les mêmes sommes que les coûts combinés du salaire de l'instructeur et de ses avantages sociaux ainsi que les fournitures et le matériel requis pour le cours. 1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 96 1
6060 StudCourCred Crédits obtenus par l'étudiant pour le cours Le nombre de crédits ou d'unités pour l'achèvement scolaire que l'étudiant obtiendrait s'il réussissait ce cours. Même si l'étudiant abandonne, échoue ou est inscrit comme auditeur libre, indiquez le nombre d'unités qu'il aurait reçu pour avoir réussi le cours. De façon similaire, si l'étudiant répète le cours pour améliorer son résultat, indiquez la valeur normale des crédits du cours et non zéro. Pour les étudiants inscrits à des éléments « hors programme », indiquez la valeur en crédits du cours. N'indiquez rien seulement pour les cours non crédités ou pour les cours qui n'ont pas de crédits ou de valeur désignée dans l'élément IC3090 du fichier du cours de l'établissement (IC) comme des cours pratiques qui doivent être complétés mais qui n'ont pas de valeur en crédits.

Utilisez les mêmes unités de mesure indiquées pour le cours à l'élément IC3091 au fichier du cours de l'établissement (IC).

Normalement, cet élément a la même valeur que l'élément IC3090 sur le fichier du cours de l'établissement (IC), mais la valeur en crédits varie parfois avec le programme de l'étudiant, p. ex., un cours de sciences peut avoir une valeur unitaire standard pour les étudiants en sciences et une autre valeur pour les autres étudiants.
Blanc ou champ numérique y compris la virgule et les deux (2) décimales.
p. ex., 1,00 = 1 unité
16,50 = 16,5 unités
Aucun Non Numérique 97-104 8
6070 CourSec Numéro ou code de la partie du cours de l'étudiant Le numéro ou le code de la partie du cours de l'établissement postsecondaire où l'étudiant est inscrit. N'indiquez rien seulement si le cours n'est pas organisé en parties. Si l'étudiant se voit attribuer deux (2) numéros de partie pour un (1) cours, comme ce peut être le cas d'un cours ayant une partie magistrale et une partie laboratoire, indiquez le numéro de la partie magistrale ici. Aucun Aucun Non Texte 105-116 12
6080 CourBroker Indicateur de cours à courtage Indique si l'étudiant suit le cours en vertu d'une entente de courtage (ou « entente d'études »). Un cours offert en vertu d'une entente de courtage est un cours qui appartient à un (1) établissement postsecondaire et est offert en entier ou en partie par un autre établissement postsecondaire. 1 – Oui, et l'établissement postsecondaire déclarant est l'organisme garant, promoteur
2 – Oui, et l'établissement postsecondaire déclarant est l'organisme d'accueil
3 – Non
9 – Inconnu
Aucun Non Texte 117 1
6100 DistEd Cours de l'étudiant considéré comme de l'« enseignement à distance » Indique si la section ou la classe du cours de l'étudiant est considérée par l'établissement postsecondaire comme un cours d'« enseignement à distance », ce qui signifie qu'il y a un écart géographique entre les enseignants et les étudiants ainsi qu'une utilisation de certain mode de communication non-traditionnel, par exemple, l'Internet, la télévision, la correspondance, etc.) pour pallier aux contraintes reliées à l'écart géographique. 1 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 118 1
6110 Classroom Cours offert à l'étudiant par leçons magistrales Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie au moyen de cours magistraux (y compris les laboratoires), c'est-à-dire que le cours est offert par un enseignant physiquement présent dans la pièce où se trouve l'étudiant. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 119 1
6120 Corresp Cours offert à l'étudiant par correspondance Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant la correspondance postale, y compris des rubans, des disques compacts, etc., envoyés par la poste. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 120 1
6130 Internet Cours offert à l'étudiant par Internet Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant l'Internet, y compris le courrier électronique et la conférence Internet. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 121 1
6140 VideoConf Cours offert à l'étudiant par vidéo conférence Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant la vidéo conférence, excluant la conférence sur Internet. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 122 1
6145 AudioConf Cours offert à l'étudiant par audioconférence Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant l'audioconférence. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 123 1
6150 TV Cours offert à l'étudiant par la télévision Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant la télévision. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 124 1
6160 Radio Cours offert à l'étudiant par la radio Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant la radio. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 125 1
6180 DelOther Cours offert à l'étudiant par une autre méthode d'enseignement Indique si le cours a été offert en totalité ou en partie en utilisant une autre méthode d'enseignement non mentionnée ci-dessus. Voir élément SC6100 Voir élément SC6100 Non Texte 126 1
6190 CourCanInst Code SIEP de l'établissement canadien où l'étudiant a suivi le cours L'établissement postsecondaire canadien où l'étudiant a suivi son cours. Dans la plupart des cas, il s'agit de l'établissement postsecondaire déclarant. Dans ce cas, indiquez votre code d'établissement postsecondaire SIEP. Si l'enseignement a été offert à un autre établissement postsecondaire au Canada, indiquez le code d'établissement postsecondaire SIEP fournie par Statistique Canada de l'autre établissement postsecondaire. Si l'autre établissement postsecondaire n'apparaît pas dans la liste des codes ou qu'il est situé à l'extérieur du Canada, n'indiquez rien à cet élément et indiquez le nom de l'établissement postsecondaire à l'élément suivant (SC6195). Si le cours est offert par votre établissement postsecondaire par l'entremise de l'enseignement à distance, indiquez votre code d'établissement postsecondaire SIEP. Codes d'établissement postsecondaire SIEP Aucun Non Texte 127-134 8
6195 CourInstText Établissement (texte) où l'étudiant a suivi le cours Le nom de l'établissement postsecondaire où l'étudiant a suivi son cours. Si vous avez déclaré un code d'établissement postsecondaire à l'élément précédent (SC6190), n'indiquez rien à cet élément. Si l'établissement postsecondaire est situé à l'extérieur du Canada ou qu'il n'apparaît pas dans la liste des codes fournie par Statistique Canada pour l'élément précédent, indiquez le nom de l'établissement postsecondaire à cet élément. Aucun Aucun Non Texte 135-174 40
6210 CourCampus Enseignement sur le campus Cet élément et les trois (3) prochains indiquent l'endroit où l'étudiant a reçu l'instruction dans le cadre de ce cours. « A reçu l'instruction » inclut recevoir le matériel et les informations de l'enseignement à distance. Il se peut que l'étudiant doit se rendre à plusieurs endroits pour recevoir l'instruction d'un cours.

Dans chacun des quatre (4) éléments, attribuez le code « 1 – Oui » pour chaque endroit où l'étudiant aurait reçu de l'instruction s'il avait suivi le cours à l'endroit où celui-ci devait être offert. Attribuez le code « 2 – Non » pour chaque endroit où l'étudiant n'aurait pas reçu de l'instruction s'il avait suivi le cours à l'endroit où celui-ci devait être offert.

Pour cet élément, « sur le campus » signifie un site physique détenu par cet établissement postsecondaire ou tout autre établissement postsecondaire et où l'instruction est normalement fournie. Vous devez exclure les espaces temporaires comme les écoles secondaires ou les sous-sols d'églises.

For this element, "on-campus" means any physical site owned by this or another postsecondary institution, at which instruction is normally given. Excludes temporary space such as High Schools or church basements.
11 – Oui
2 – Non
9 – Inconnu
Y – Oui
N – Non
U – Inconnu
Non Texte 175 1
6220 CourStudRes Enseignement au domicile de l'étudiant Indique si l'étudiant a reçu l'enseignement pour ce cours à son domicile. Voir élément SC6210 pour plus de détails. Voir élément SC6210 Voir élément SC6210 Non Texte 176 1
6260 CourWork Enseignement au lieu de travail Indique si l'étudiant a reçu l'enseignement pour ce cours à son lieu de travail. Voir élément SC6210 pour plus de détails. Voir élément SC6210 Voir élément SC6210 Non Texte 177 1
6270 CourOther Enseignement à un endroit non mentionné Indique si l'étudiant a reçu l'enseignement pour ce cours à un endroit non mentionné aux éléments SC6210-SC6260. Voir élément SC6210 pour plus de détails. Voir élément SC6210 Voir élément SC6210 Non Texte 178 1
6300 ProvSC Éléments SC provinciaux Les ministères provinciaux peuvent utiliser cet élément composite pour définir d'autres éléments servant au rapport provincial. N'indiquez rien dans la partie inutilisée des 80 caractères. Les composantes et les codes sont définis par le ministère provincial. Aucun Non Texte 179-258 80
Tableau B
Liste des éléments de données de chaque fichier du SIEP
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de List of data elements for each PSIS file Numéro de l'élément, Nom, Mnémonique et Base(figurant comme en-tête de colonne).
Étiquette Numéro de l'élément Nom Mnémonique Base
Fichier - Description de l'établissement (ID) 8 Date du début du cycle de rapport RepStartDate Oui
1025 Code de l'établissement Instit Oui
1035 Code de la période Period Oui
1036 Code de sous-période Sub-period Oui
1045 La date de début de la période StartDate Oui
1055 La date de la fin de la période EndDate Oui
1065 Dernière date d'abandon WithDate Non
1100 Éléments ID provinciaux ProvID Non
Fichier - Programme de l'établissement (IP) 35 Année du début du cycle de rapport RepStartYear Oui
1025 Code de l'établissement Instit Oui
2000 Code du programme ProgCode Oui
2010 Genre de sanction d'études CredenTyp Oui
2011 Genre de sanction d'études combinées JCredenTyp Non
2015 Type de programme ProgTyp Oui
2016 Type de programme combiné JProgTyp Non
2020 Nom du programme Progname Oui
2030 Catégorie provinciale de programme ProvProgCat Non
2040 Code de financement provincial du programme ProvProgFund Non
2060 Durée du programme (en heures) ProgHour Non
2070 Durée du programme ProgDur Yes
2071 Unités de durée du programme ProgDurUnit Yes
2080 Crédits requis pour obtenir un diplôme ProgCred Non
2081 Unités de crédits associés au programme ProgCredUnit Non
2090 Élément supprimé. Ne rien inscrire. N/a N/a
2100 Programme offert à temps plein, à temps partiel ou les deux ProgFullPart Non
2150 Conditions d'admission scolaires EdEntry Non
2151 Conditions d'admission légales LegalEntry Non
2152 Conditions d'admission médicales/psychologiques MedEntry Non
2153 Conditions d'admission reliées aux aptitudes ou l'évaluation des compétences AptEntry Non
2154 Conditions d'admission reliées à une expérience connexe ExEntry Non
2155 Autres conditions d'admission au programme OthEntry Non
2210 Programme offert à contrat ProgCont Non
2220 Limites d'inscription au programme ProgLimited Non
2225 Capacité du programme si limitée ProgCap Non
2300 Durée de la formation en cours d'emploi (FCE) obligatoire rémunérée ManPaidDur Non
2301 Unités de la durée de la FCE obligatoire rémunérée ManPaidUnit Non
2310 Durée de la FCE optionnelle rémunérée OpPaidDur Non
2311 Unités de la durée de la FCE optionnelle rémunérée OpPaidUnit Non
2320 Durée de la FCE obligatoire non rémunérée ManUnpaidDur Non
2321 Unités de la durée de la FCE obligatoire non rémunérée ManUnpaidUnit Non
2330 Durée de la FCE optionnelle non rémunérée OpUnpaidDur Non
2331 Unités de la durée de la FCE optionnelle non rémunérée OpUnpaidUnit Non
2400 Éléments IP provinciaux ProvIP Non
Fichier - Programme de l'établissement (IC) 16 Année du début du cycle de rapport RepStartYear Non
1025 Code de l'établissement Instit Non
3000 Code du cours CourCode Non
3020 Nom du cours CourName Non
3040 Cours offert à contrat CourCont Non
3050 Cours de recyclage en milieu de travail ou de perfectionnement des compétences professionnelles CourRetrain Non
3080 Durée du cours CourDur Non
3081 Unités de durée du cours CourDurUnit Non
3090 Crédits normalement accordées pour le cours CourCred Non
3091 Unités de crédits accordés pour le cours CourCredUnit Non
3110 Durée en laboratoire LabDur Non
3111 Unités de durée en laboratoire LabDurUnit Non
3140 Durée de la FCE CourOJTDur Non
3141 Unités de durée de la FCE CourOJTUnit Non
3160 Code de financement provincial du cours ProvCourFund Non
3200 Éléments IC provinciaux ProvIC Non
Fichier - Description de l'étudiant (SD) 58 Année du début du cycle de rapport RepStartYear Oui
1010 Type de rapport RepTyp Non
1025 Code de l'établissement Instit Oui
4000 Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement StudID Oui
4010 Type d'identification de l'étudiant TStudID Yes
4020 Numéro d'assurance sociale SIN Yes
4030 Numéro national de l'étudiant SIEP ESIS_NSN Non
4040 Prénom FirstName Yes
4041 Autre prénom et/ou initiales MidName Yes
4042 Nom Surname Yes
4050 Nom antérieur PrevSurname Yes
4060 Code postal actuel/code ZIP CurrPostal Yes
4070 Pays de résidence actuel CurrCntry Yes
4071 Pays de résidence actuel (texte) CurrCntry Txt Non
4080 Numéro de téléphone actuel CurrPhone Yes
4090 Adresse électronique actuelle CurrEmail Yes
4100 Ligne 1 de l'adresse permanente PermLine1 Yes
4101 Ligne 2 de l'adresse permanente PermLine2 Yes
4102 Ligne 3 de l'adresse permanente PermLine3 Yes
4103 Ligne 4 de l'adresse permanente PermLine4 Yes
4104 Ligne 5 de l'adresse permanente PermLine5 Yes
4110 Ville de l'adresse permanente PermCity Oui
4120 Comté de l'adresse permanente, au Canada PermCounty Non
4121 Comté de l'adresse permanente, au Canada (texte) PermCounty Txt Non
4130 Province ou état de l'adresse permanente (mise à jour) PermProvUpdt Yes
4140 Région géographique de l'adresse PermGeo Non
4150 Pays de l'adresse permanente PermCntry Oui
4151 Pays de l'adresse permanente (texte) PermCntry Txt Non
4160 Code postal ou code ZIP de l'adresse permanente PermPostal Oui
4180 Numéro de téléphone à l'adresse permanente PermPhone Oui
4200 Dossier délicat SensRec Oui
4210 Origine Autochtone ou minorité visible AborVisMin Non
4215 Limitations d'activité Disab Non
4220 Situation de résidence ResStat Non
4230 Date de naissance Birth Oui
4240 Sexe Gender Oui
4250 Langue maternelle Tongue Oui
4260 Classification du financement provincial par citoyenneté ProvFundCitiz Non
4270 Catégorie de frais de scolarité de l'étudiant FeeCategory Non
4273 Frais de scolarité facturés à l'étudiant StudTuit Non
4276 Autre frais facturés à l'étudiant StudtherFee Non
4280 Pays de citoyenneté Citiz Oui
4281 Pays de citoyenneté (texte) CitizTxt Non
4290 Statut d'immigrant de l'étudiant ImmStat Oui
4300 Pays précédent PrevCntry Non
4301 Pays précédent (texte) PrevCntryTxt Non
4310 Étudiant qui étudie hors du Canada Outside Non
4320 Éducation primaire/secondaire ElSecComp Non
4325 Date où l'étudiant a quitté l'école primaire/secondaire ElSecDate Non
4330 Pays du dernier établissement primaire/secondaire fréquenté ElSecCntry Non
4331 Pays du dernier établissement primaire/secondaire fréquenté (texte) ElSecCntryTxt Non
4332 Province ou État du dernier établissement primaire/secondaire fréquenté ElSecProv Non
4335 Code du dernier établissement primaire/secondaire canadien fréquenté ElSecInst Non
4340 Études antérieures PrevEdAct Non
4350 Type de sanction d'études postsecondaires antérieur de l'étudiant PrevCredenTyp Non
4360 Activité antérieure sur le marché du travail PrevLFS Non
4370 Province de l'adresse permanente telle que déclarée à l'admission PermProv1st Oui
4400 Éléments SD provinciaux ProvSD Non
Fichier - Programme de l'étudiant (SP) 40 Année du début du cycle de rapport RepStartYear Oui
5005 n/a n/a Oui
1025 Code de l'établissement Instit Oui
4000 Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement StudID Oui
2000 Code du programme de l'étudiant ProgCode Oui
2010 Genre de sanction d'études Credentyp Oui
5010 Date initiale de début dans le programme ProgStart Oui
5015 Première spécialisation/principal domaine d'études Major1 Oui
5016 Deuxième spécialisation/principal domaine d'études Major2 Oui
5017 Troisième spécialisation/principal domaine d'études Major3 Non
5020 Code provincial du principal domaine d'études ProvMajor Non
5021 Code provincial du deuxième principal domaine d'études ProvJMajor Non
5025 Étudiant et programme approuvés en vue d'un financement par l'organisme concerné ProvStudProg Non
5030 Sanction d'études du programme Credent Non
5040 Sanction d'études combinées du programme Jcredent Non
5050 A répondu aux exigences d'admission normales NormEnt Non
5060 Code de projet spécial SpecInt Non
5070 Programme d'étude sous régime coopératif par alternance Co-op Oui
5073 Indicateur de programme articulé ProgArtic Non
5076 Indicateur de programme par courtage ProgBroker Non
5079 Indicateur de programme offert en collaboration ProgCollab Non
5083 Régime d'études de l'étudiant de deuxième ou troisième cycle au 1 juin GradStatJun1 Non
5084 Régime d'études de l'étudiant de deuxième ou troisième cycle au 1 août GradStatAug1 Non
5085 Régime d'études de l'étudiant RegStat Oui
5086 Régime d'études de l'étudiant de deuxième ou troisième cycle au 1 avril GradStatApr1 Non
5090 Date limite dans le programme ProgEnd Oui
5100 Statut dans le programme à la fin du cycle de rapport ProgEndStat Oui
5120 Date de collation ou d'obtention du diplôme GradDate Oui
5140 Indicateur d'excellence scolaire Excel Non
5150 L'étudiant a terminé la formation en cours d'emploi (FCE) obligatoire rémunérée ManPaid Non
5160 L'étudiant a terminé la FCE optionnelle rémunérée OpPaid Non
5170 L'étudiant a terminé la FCE obligatoire non rémunérée ManUnpaid Non
5180 L'étudiant a terminé la FCE optionnelle non rémunérée OpUnpaid Non
5190 Frais de scolarité facturés pour le programme ProgTuit Non
5195 Autres frais obligatoires facturés pour le programme ProgOtherFee Non
5200 L'étudiant a suivi le programme sur la base de recouvrement des coûts ProgCostRec Non
5210 Montant de la bourse d'études Scholarship Non
5220 Total des crédits transférés TotTranCred Non
5230 Crédits cumulés pour le programme TotCred Non
5300 Éléments SP provinciaux ProvSP Non
Fichier - Cours de l'étudiant (SC) 32 Année du début du cycle de rapport RepStartYear Non
5005 n/a n/a n/a
1025 Code de l'établissement Instit Non
4000 Numéro d'identification de l'étudiant à l'établissement StudID Non
3000 Code du cours de l'étudiant CourCode Non
1035 Période pendant laquelle le cours a été offert à l'étudiant CourPer Non
1036 Sous-période pendant laquelle le cours a été offert à l'étudiant CourSubPer Non
6020 Date à laquelle l'étudiant a débuté le cours CourStart Non
6021 Date à laquelle l'étudiant a terminé le cours CourEnd Non
6030 Statut dans le cours à la fin du cycle de rapport CourEndStat Non
6040 Frais de scolarité facturés pour le cours CourTuit Non
6045 Autres frais obligatoires facturés pour le cours CourOtherFee Non
6050 L'étudiant a suivi le cours sur la base de recouvrement des coûts CourCostRec Non
6060 Crédits obtenus par l'étudiant pour le cours StudCourCred Non
6070 Numéro ou code de la partie du cours de l'étudiant CourSec Non
6080 Indicateur de cours à courtage CourBroker Non
6100 Cours de l'étudiant considéré comme de l'« enseignement à distance » DistEd Non
6110 Cours offert à l'étudiant par leçons magistrales ClassRoom Non
6120 Cours offert à l'étudiant par correspondance Corresp Non
6130 Cours offert à l'étudiant par Internet Internet Non
6140 Cours offert à l'étudiant par vidéo conférence VideoConf Non
6145 Cours offert à l'étudiant par audioconférence AudioConf Non
6150 Cours offert à l'étudiant par la télévision TV Non
6160 Cours offert à l'étudiant par la radio Radio Non
6180 Cours offert à l'étudiant par une autre méthode d'enseignement DelOther Non
6190 Code SIEP de l'établissement canadien où l'étudiant a suivi le cours CourCanInst Non
6195 Code de l'établissement (texte) où l'étudiant a suivi le cours CourInstText Non
6210 Enseignement sur le campus CourCampus Non
6220 Enseignement au domicile de l'étudiant CourStudRes Non
6260 Enseignement au lieu de travail CourWork Non
6270 Enseignement à un endroit non mentionné CourOther Non
6300 Éléments SC provinciaux ProvSC  
Tableau C
Combinaisons de déclaration acceptable (indiqué par un "x") du genre de sanction d'études (IP2010/SP2010) et du type de programme (IP2015)
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Combinaisons de déclaration acceptable (indiqué par un "x") du genre de sanction d'études (IP2010/SP2010) et du type de programme (IP2015) Genre de sanction d'études (IP2010/SP2010)(figurant comme en-tête de colonne).
Type de programme (IP2015) Genre de sanction d'études (IP2010/SP2010)
1 2 3 4 10 11 97 98
1 Oui Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
10 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
20 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
21 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
22 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
30 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
40 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
46 Non Oui Oui Oui Oui Oui Oui Oui
47 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
50 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
53 Non Oui Oui Non Oui Non Oui Oui
58 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
59 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
62 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
63 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
89 Non Oui Oui Oui Oui Non Oui Oui
91 Non Non Non Non Non Non Non Oui
92 Non Non Non Non Non Non Non Oui
93 Non Non Non Non Non Non Non Oui
94 Non Non Non Non Non Non Non Oui
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