Concordance entre le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 v1.0 et le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) Canada 2017 v2.0 selon le modèle GSIM

Le Modèle générique d'informations statistiques (GSIM) est utilisé pour identifier les types de modifications apportées à la classification. Les changements réels (RC) sont ceux qui affectent la portée des éléments ou des catégories de classification existants, accompagnés ou non de modifications du titre, de la définition et / ou de la codification. Les modifications virtuelles (VC) sont celles apportées au codage, aux titres et / ou définitions, tandis que la signification ou la portée de l'élément de classification reste la même. Les « changements réels » sont les plus importants à noter pour l'analyse.

Description des types de changements dans la classification, y compris les Codes, Titres, Classes, Sous-classes et catégories de Détails (sur la base de GSIM)

NAPCSCA2017V1.0-NAPCSCA2017V2.0-fra (CSV, 166.75 Ko)

Code SCPAN Canada 2017 V1.0 Titre SCPAN Canada 2017 V1.0 Code SCPAN Canada v2.0 2017 Titre SCPAN Canada 2017 V2.0 Type de changement GSIM Notes
111 Animaux vivants 111 Animaux vivants VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1111111 Bovins 1111111 Bovins VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1111112 Veaux 1111112 Veaux VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1111212 Cochons de lait, porcelets sevrés et porcs de début 1111212 Porcelets allaités et sevrés VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
1111213 Porcs de marché 1111213 Porcs de marché VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
11113 Volaille 11113 Volailles VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1111312 Poules et poulettes pour la ponte 1111312 Poules et poulettes pour la ponte VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
112 Blé 112 Blé VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
11211 Blé 11211 Blé VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
112111 Blé 112111 Blé VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1121111 Blé de printemps et d'hiver 1121111 Blé (sauf le blé dur) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1142211 Légumes frais de type racine 1142211 Légumes frais de type racine NC- Changement de type notification Éléments d'index des légumes-racines déplacés ici, à partir de 1142218, à titre de correction. Aucun changement dans la portée.
1142218 Autres légumes frais, n.c.a. 1142218 Autres légumes frais, n.c.a. VC2 - Changement de nom/NC- Changement de type notification Éléments d'index des légumes-racines déplacés à 1142211, à titre de correction. Changement mineur dans la définition. Aucun changement dans la portée.
11431 Légumineuses de culture (sauf le soya) 11431 Légumineuses de culture (sauf le soya) NC- Changement de type notification Changement au niveau inférieur, avec une nouvelle sous-classe 114315 pour les produits résiduels créés pour clarification.
1143132 Haricots secs de couleur 1143132 Haricots secs de couleur RC4.2 - Division Nouvelle catégorie créée pour la féverole.
1143132 Haricots secs de couleur 1143151 Féveroles RC4.2 - Division Nouvelle catégorie de détail créée à partir d'une division de 1143132.
    114315 Autres légumineuses de culture RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée.
    1143152 Autres légumineuses de culture, n.c.a. RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée.
115 Autres produits végétaux 115 Autres produits végétaux RC4.2 - Division Produits du cannabis (graines de cannabis, plantes ou parties de plantes à usage médical) transférés dans le nouveau groupe 213.
115 Autres produits végétaux 213 Produits du cannabis RC4.2 - Division Produits du cannabis (graines de cannabis, plantes ou parties de plantes à usage médical) transférés dans le nouveau groupe 213.
11511 Grains (sauf le blé) 11511 Grains (sauf le blé) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
115111 Maïs-grain 115111 Maïs-grain VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1151111 Maïs-grain 1151111 Maïs-grain VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1151151 Céréales mélangées 1151151 Grain mélangé VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
11513 Autres produits végétaux divers 11513 Autres produits végétaux divers RC4.2 - Division Produits du cannabis (graines de cannabis, plantes ou parties de plantes à usage médical) transférés dans la nouvelle classe 21311.
11513 Autres produits végétaux divers 21311 Graines et plants végétatifs de cannabis RC4.2 - Division Produits du cannabis (graines de cannabis, plantes ou parties de plantes à usage médical) transférés dans la nouvelle classe 21311.
11513 Autres produits végétaux divers 21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles) RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle classe 21312.
115132 Canne à sucre et betteraves à sucre 115132 Canne à sucre et betteraves à sucre VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1151362 Autres produits de l'érable 1151362 Beurre d'érable RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie résultant de la division de l'ancien 1151362.
1151362 Autres produits de l'érable 1151363 Sucre d'érable RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie résultant de la division de l'ancien 1151362.
1151362 Autres produits de l'érable 1151364 Tire d'érable RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie résultant de la division de l'ancien 1151362.
1151362 Autres produits de l'érable 1151365 Autres produits de l'érable, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie résultant de la division de l'ancien 1151362.
1151381 Foin cultivé et graines de fourrage 1151381 Foin, graines de fourrage et de graminées VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1151382 Maïs fourrager 1151382 Maïs à ensilage VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
    1151384 Autre fourrage, n.c.a. RC2 - Création Nouvelle catégorie résiduelle pour les autres produits de cultures fourragères.
115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. 115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans de nouvelles sous-classes.
115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. 213111 Graines de cannabis RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans de nouvelles sous-classes.
115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. 213112 Plants végétatifs de cannabis RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans de nouvelles sous-classes.
115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. 213121 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles) RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans de nouvelles sous-classes.
115139 Autres produits de culture divers, n.c.a. 213122 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles) RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans de nouvelles sous-classes.
1151393 Plantes médicinales 1151393 Plantes médicinales (sauf le cannabis) RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans une nouvelle catégorie de détail.
1151393 Plantes médicinales 2131113 Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage médical RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans une nouvelle catégorie de détail.
1151393 Plantes médicinales 2131123 Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage médical RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans une nouvelle catégorie de détail.
1151393 Plantes médicinales 2131213 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), préparées pour la vente au détail, pour usage médical RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans une nouvelle catégorie de détail.
1151393 Plantes médicinales 2131223 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), préparées pour la vente au détail, pour usage médical RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans une nouvelle catégorie de détail.
11514 Produits de floriculture et de pépinière 11514 Produits de floriculture et de pépinière, et gazon en plaques VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1151441 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 1151441 Arbres RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie créée à la suite de la division de l'ancien 1151441.
1151441 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 1151442 Arbustes RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie créée à la suite de la division de l'ancien 1151441.
1151441 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 1151443 Plantes grimpantes RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie créée à la suite de la division de l'ancien 1151441.
1151441 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 1151444 Arbustes à petits fruits RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie créée à la suite de la division de l'ancien 1151441.
1151441 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 1151445 Arbres de semis RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie créée à la suite de la division de l'ancien 1151441.
1151441 Produits de pépinière (sauf les graines d'arbres et d'arbustes) 1151446 Autres arbres et plants de pépinière, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Nouvelle catégorie créée à la suite de la division de l'ancien 1151441.
116111 Oeufs en coquille 116111 Oeufs en coquille NC- Changement de type notification Changement au niveau inférieur, avec une nouvelle catégorie de détail créée. Aucun changement dans la portée.
    1161113 Oeufs en coquille, avec fuites et rejetés RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail.
11612 Lait de consommation non transformé 11612 Lait non transformé VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
116121 Lait de consommation non transformé 116121 Lait non transformé VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1161211 Lait de consommation non transformé 1161211 Lait non transformé VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
116133 Miel naturel 116133 Miel naturel VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1161331 Miel naturel 1161331 Miel naturel VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1411111 Pétrole brut léger et moyen 1411111 Pétrole brut léger et moyen VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1411112 Pétrole brut lourd 1411112 Pétrole brut lourd VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
14113 Pétrole brut synthétique 14113 Pétrole brut synthétique VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
141131 Pétrole brut synthétique 141131 Pétrole brut synthétique VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1411311 Pétrole brut synthétique 1411311 Pétrole brut synthétique VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1431122 Condensat de concession 1431122 Condensat de concession VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1431123 Pentanes plus (y compris condensat d'usine) 1431123 Pentanes plus (y compris condensat d'usine) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
144 Charbon 144 Charbon VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
14411 Charbon dur 14411 Charbon dur VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
144111 Anthracite 144111 Anthracite VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1441111 Anthracite 1441111 Anthracite VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
144112 Charbon bitumineux 144112 Charbon bitumineux VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1441122 Autre charbon bitumineux 1441122 Autre charbon bitumineux VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
14412 Charbon brun 14412 Charbon brun VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
144121 Charbon subbitumineux 144121 Charbon subbitumineux VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1441211 Charbon subbitumineux 1441211 Charbon subbitumineux VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
144122 Lignite 144122 Lignite VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1441221 Lignite 1441221 Lignite VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
14512 Bois de chauffage, et produits combustibles solides n.c.a. 14512 Bois de chauffage et produits combustibles solides n.c.a. VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1451211 Bois de chauffage 1451211 Bois de chauffage de feuillus RC4.1 - Décomposition Ancien article 1451211 divisé en deux nouvelles catégories.
1451211 Bois de chauffage 1451212 Bois de chauffage de résineux RC4.1 - Décomposition Ancien article 1451211 divisé en deux nouvelles catégories.
146 Électricité 146 Électricité VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
14611 Électricité 14611 Électricité VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
146111 Électricité 146111 Électricité VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1461112 Électricité nucléaire 1461112 Électricité nucléaire VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1461113 Hydro-électricité 1461113 Hydro-électricité VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1461114 Électricité marémotrice 1461114 Électricité marémotrice VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1461115 Électricité éolienne 1461115 Électricité éolienne VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1461116 Électricité solaire 1461116 Électricité solaire VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1571121 Sous-produits du bois, y compris laine de bois et farine de bois (sauf les produits combustibles, la sciure et les rabotures) 1571121 Sous-produits du bois, y compris la laine de bois et la farine de bois (sauf les produits combustibles, la sciure et les rabotures) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
16312 Minéraux non métalliques (sauf les diamants) 16312 Minéraux non métalliques (sauf les diamants) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
171111 Poissons, mollusques et crustacés frais préparés et autres produits de la mer frais 171111 Poissons, mollusques et crustacés frais préparés et autres produits de la mer frais VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1721411 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, de mouton et de chèvre fraîches et congelées 1721411 Carcasses et demi-carcasses d'agneau, de mouton et de chèvre, fraîches et congelées VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
172156 Huiles et graisses animales (sauf le saindoux), et aliments pour animaux et sous-produits animaux servant de fertilisants 172156 Huiles et graisses animales (sauf le saindoux), aliments pour animaux et sous-produits d'origine animale servant de fertilisants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1721562 Sous-produits animaux ou marins, pour ingrédients de fertilisants ou d'alimentation animale 1721562 Sous-produits d'origine animale ou marine, pour ingrédients de fertilisants ou d'alimentation animale VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
172158 Viandes d'autres animaux, et sous-produits animaux, n.c.a. 172158 Viandes d'autres animaux, et sous-produits d'origine animale, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1731111 Lait et crème de consommation transformés, en vrac 1731111 Lait et crème de consommation transformés, en vrac VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1731112 Autres produits laitiers de consommation en vrac 1731112 Autres produits laitiers de consommation, en vrac VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
173113 Lait de consommation emballé (sauf le lait écrémé, la crème et le lait en conserve et le lait UHT) 173113 Lait de consommation emballé (sauf le lait écrémé, la crème et le lait en conserve et le lait UHT) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
173121 Beurre 173121 Beurre et produits du beurre VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1731211 Beurre 1731211 Beurre et produits du beurre VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
173122 Produits de lait en conserve, concentrés et condensés (y compris le lait UHT) 173122 Produits de lait en conserve, concentrés et condensés (y compris le lait UHT) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1821111 Margarine, mélanges de margarine et de beurre et succédanés du beurre 1821111 Margarine, mélanges de beurre, produits de mélanges de beurre et succédanés du beurre VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
18313 Pain, pains mollets et pains plats 18313 Pain, pains mollets et pains plats VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
183131 Pain, pains mollets et pains plats 183131 Pain, pains mollets et pains plats VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
1834112 Sirops aromatisants pour boissons gazeuses 1834112 Sirops aromatisants et mélanges pour boissons gazeuses VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1834212 Mayonnaise, vinaigrettes, et tartinades à base de produits laitiers pour sandwich 1834212 Mayonnaise, vinaigrettes, et autres tartinades pour sandwich (sauf les tartinades de produits laitiers, de margarine ou de mélanges de beurre) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
183422 Sel de table, épices, extraits, et mélanges pour sauces 183422 Sel de table, épices et mélanges pour sauces VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1835111 Ketchup et autres sauces et pâtes à base de tomates en conserve 1835111 Ketchup et autres sauces et pâtes à base de tomates, en conserve VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1835112 Fruits et légumes marinés 1835112 Fruits et légumes marinés VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
183513 Soupes et ragoûts en conserve (sauf les poissons et fruits de mer) 183513 Soupes et ragoûts en conserve (sauf de poissons et fruits de mer) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1835131 Soupes et ragoûts en conserve (sauf les poissons et fruits de mer) 1835131 Soupes et ragoûts en conserve (sauf de poissons et fruits de mer) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1836138 Produits alimentaires tranformés et préparés, n.c.a. 1836138 Produits alimentaires transformés et préparés, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
193 Boissons et eau embouteillée, gazeuses et non gazeuses, et glace 193 Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées du groupe 211 au groupe 193.
19311 Boissons et eau embouteillée, gazeuses et non gazeuses, et glace 19311 Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21111 à la classe 19311.
193111 Boissons et eau embouteillée gazeuses 193111 Boissons gazeuzes (sauf les boissons fermentées à faible teneur en alcool) et eau embouteillée VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
193112 Eau embouteillée et boissons non gazeuses (sauf le lait et le jus), et glace 193112 Eau embouteillée et boissons non gazeuzes (sauf le lait, les jus et les boissons fermentées à faible teneur en alcool), et glace VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
1931122 Boissons non gazeuses (sauf le lait et le jus) 1931122 Boissons non gazeuses (sauf le lait, les jus et les boissons fermentées à faible teneur en alcool) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
211 Boissons alcoolisées 193 Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées du groupe 211 au groupe 193.
211 Boissons alcoolisées 211 Boissons alcoolisées RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées du groupe 211 au groupe 193.
21111 Bière 19311 Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21111 à la classe 19311.
21111 Bière 21111 Bière RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21111 à la classe 19311.
211111 Bière 193113 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211111 à la nouvelle sous-classe 193113.
211111 Bière 211111 Bière RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211111 à la nouvelle sous-classe 193113.
2111114 Boissons maltées, n.c.a. 1931131 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111114 au nouveau 1931131.
2111114 Boissons maltées, n.c.a. 2111114 Boissons maltées, n.c.a. RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111114 au nouveau 1931131.
21112 Vin et brandy 19311 Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21112 à la classe 19311.
21112 Vin et brandy 21112 Vin et brandy RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21112 à la classe 19311.
211121 Vin 193113 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211121 à la nouvelle sous-classe 193113.
211121 Vin 211121 Vin RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211121 à la nouvelle sous-classe 193113.
2111211 Vin 1931131 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111211 au nouveau 1931131.
2111211 Vin 2111211 Vin RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111211 au nouveau 1931131.
211122 Brandy et cidre 193113 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211122 à la nouvelle sous-classe 193113.
211122 Brandy et cidre 211122 Brandy et cidre RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211122 à la nouvelle sous-classe 193113.
2111221 Brandy et cidre 1931131 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111221 au nouveau 1931131.
2111221 Brandy et cidre 2111221 Brandy et cidre RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111221 au nouveau 1931131.
21113 Boissons alcoolisées de distillerie 19311 Boissons gazeuses et non gazeuses (y compris les boissons fermentées à faible teneur en alcool), eau embouteillée et glace RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21112 à la classe 19311.
21113 Boissons alcoolisées de distillerie 21113 Boissons alcoolisées de distillerie RC5 - Transfert Boissons à faible teneur en alcool transférées de la classe 21112 à la classe 19311.
211132 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) 193113 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211132 à la nouvelle sous-classe 193113.
211132 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) 211132 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées de la sous-classe 211132 à la nouvelle sous-classe 193113.
2111321 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) 1931131 Bières, vins, cidres et autres boissons fermentées à faible teneur en alcool RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111321 au nouveau 1931131.
2111321 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) 2111321 Boissons alcoolisées de distillerie (sauf le whisky, le brandy et le cidre) RC4.2 - Division Boissons à faible teneur en alcool déplacées du 2111321 au nouveau 1931131.
2121121 Cigares, tabac à chiquer et à fumer 2121121 Cigares RC4.1 - Décomposition Ancien article 2121121 divisé en 5 nouvelles catégories.
2121121 Cigares, tabac à chiquer et à fumer 2121122 Tabac haché fin RC4.1 - Décomposition Ancien article 2121121 divisé en 5 nouvelles catégories.
2121121 Cigares, tabac à chiquer et à fumer 2121123 Tabac pour la pipe RC4.1 - Décomposition Ancien article 2121121 divisé en 5 nouvelles catégories.
2121121 Cigares, tabac à chiquer et à fumer 2121124 Tabac à chiquer RC4.1 - Décomposition Ancien article 2121121 divisé en 5 nouvelles catégories.
2121121 Cigares, tabac à chiquer et à fumer 2121125 Autres cigares, tabac à chiquer et à fumer, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 2121121 divisé en 5 nouvelles catégories.
    213 Produits du cannabis RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouveau groupe créé d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    21311 Graines et plants végétatifs de cannabis RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    213111 Graines de cannabis RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle sous-classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    2131111 Graines de cannabis, en vrac RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    2131112 Graines de cannabis, préparées pour la vente au détail, pour usage non médical RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    213112 Plants végétatifs de cannabis RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle sous-classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    2131121 Plants végétatifs de cannabis, en vrac RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    2131122 Plants végétatifs de cannabis, préparés pour la vente au détail, pour usage non médical RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    21312 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles) RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    213121 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles) RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle sous-classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    2131211 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), en vrac RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    2131212 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), préparées pour la vente au détail, pour usage non médical RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    213122 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles) RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle sous-classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    2131221 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), en vrac RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    2131222 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), préparées pour la vente au détail, pour usage non médical RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    21313 Produits du cannabis (sauf les graines, plants et parties de plants) RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    213131 Huile de cannabis RC2 - Création/RC3.1 - Fusion Nouvelle sous-classe créée d'une fusion des produits du cannabis, à usage médical, existants et de nouveaux produits non médicaux.
    2131311 Huile de cannabis, en vrac RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    2131312 Huile de cannabis, préparée pour la vente au détail, pour usage non médical RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    213132 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) RC2 - Création Nouvelle catégorie de sous-classe créée pourde nouveaux produits.
    2131321 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile) RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    213133 Produits comestibles au cannabis RC2 - Création Nouvelle catégorie de sous-classe créée pourde nouveaux produits.
    2131331 Boissons au cannabis RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    2131332 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons) RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
    213134 Autres produits du cannabis, n.c.a. RC2 - Création Nouvelle catégorie de sous-classe créée pour de nouveaux produits.
    2131341 Autres produits du cannabis, n.c.a. RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
2211213 Fils de fibres cellulosiques coupées 2211213 Fils de fibres artificielles coupées VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2211214 Fils de fibres non cellulosiques coupées 2211214 Fils de fibres synthétiques coupées VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2211215 Fils de soie et de fibres naturelles coupées 2211215 Fils de soie et de fibres naturelles coupées VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
23114 Accessoires vestimentaires, et vêtements sacerdotaux, costumes, et vêtements unisexes 23114 Accessoires vestimentaires, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
231143 Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, et vêtements sacerdotaux, costumes de scène, et vêtements unisexes 231143 Autres accessoires vestimentaires, composants textiles de vêtements, vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2311432 Autres accessoires vestimentaires, et pièces et composants textiles de vêtements 2311432 Autres accessoires vestimentaires, pièces et composants textiles de vêtements VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2311433 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène, et vêtements unisexes 2311433 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
23121 Chaussures 23121 Chaussures VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2312143 Bottes de ski, bottes pour surf des neiges et bottes de ski de fond (sauf pour enfants) 2312143 Bottes de ski, bottes pour surf des neiges et bottes de ski de fond (sauf pour enfants) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2312144 Bottes de patins à glace (sauf pour enfants) 2312144 Bottes de patins à glace (sauf pour enfants) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2312145 Bottes de patins à roulettes (sauf pour enfants) 2312145 Bottes de patins à roulettes (sauf pour enfants) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
241221 Panneaux de grandes particules, panneaux de particules agglomérées et panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) 241221 Panneaux de grandes particules, panneaux de particules agglomérées et panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412212 Revêtements de sol composites 2412212 Revêtements de sol composites VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412213 Autres panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) et panneaux de particules agglomérées (y compris préfinis) 2412213 Autres panneaux de fibres à densité moyenne (FDM) et panneaux de particules agglomérées (y compris les préfinis) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412221 Panneaux durs 2412221 Panneaux durs VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412222 Panneaux de fibres cellulosiques (panneaux isolants) 2412222 Panneaux de fibres cellulosiques (panneaux isolants) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412331 Contreplaqués de feuillus, bouleau 2412331 Contreplaqués de feuillus, de bouleau VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412332 Produits s'apparentant aux contreplaqués de bouleau (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) 2412332 Produits s'apparentant aux contreplaqués de bouleau (y compris les placages à 2 plis, les panneaux cellulaires, et les contreplaqués cintrés et moulés) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412342 Autres produits s'apparentant aux contreplaqués de feuillus (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) 2412342 Autres produits s'apparentant aux contreplaqués de feuillus (y compris les placages à 2 plis, les panneaux cellulaires, et les contreplaqués cintrés et moulés) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412351 Contreplaqués de résineux, sapin de Douglas, bruts (y compris poncés légèrement, d'intérieur et d'extérieur) 2412351 Contreplaqués de résineux, de sapin de Douglas, bruts (y compris poncés légèrement, d'intérieur et d'extérieur) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412352 Contreplaqués de résineux, sapin de Douglas, poncés (d'intérieur et d'extérieur) 2412352 Contreplaqués de résineux, de sapin de Douglas, poncés (d'intérieur et d'extérieur) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412353 Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, sapin de Douglas (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) 2412353 Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, de sapin de Douglas (y compris les placages à 2 plis, les panneaux cellulaires, et les contreplaqués cintrés et moulés) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412361 Contreplaqués de résineux, sauf sapin de Douglas, bruts (y compris poncés légèrement, d'intérieur et d'extérieur) 2412361 Contreplaqués de résineux (sauf de sapin de Douglas), bruts (y compris poncés légèrement, d'intérieur et d'extérieur) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412362 Contreplaqués de résineux, sauf sapin de Douglas, poncés (d'intérieur et d'extérieur) 2412362 Contreplaqués de résineux (sauf de sapin de Douglas), poncés (d'intérieur et d'extérieur) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2412363 Produits spéciaux de contreplaqués de résineux, sauf sapin de Douglas (y compris placages à 2 plis, panneaux cellulaires, et contreplaqués cintrés et moulés) 2412363 Produits spéciaux de contreplaqués de résineux (sauf de sapin de Douglas) (y compris les placages à 2 plis, les panneaux cellulaires, et les contreplaqués cintrés et moulés) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
251 Pâtes et papiers 251 Pâtes et papiers VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2521211 Chéquiers (y compris encarts et recharges, sauf ceux en continu ou découpés à l'emporte-pièce) 2521211 Chéquiers (y compris les encarts et les recharges, sauf ceux en continu ou découpés à l'emporte-pièce) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
252144 Serviettes de table en papier et autres produits de papier sanitaires 252144 Serviettes de table en papier et autres produits sanitaires de papier VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2521441 Serviettes de table en papier et autres produits de papier sanitaires 2521441 Serviettes de table en papier et autres produits sanitaires de papier VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2521521 Feuilles laminées pour autre usage que l'emballage 2521521 Feuilles laminées pour usage autre que l'emballage VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
261212 Composants de mélange à essence à moteur 261212 Composants de mélange à essence à moteur VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2612121 Composants de mélange à essence à moteur 2612121 Composants de mélange à essence à moteur VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
262 Asphalte (sauf le naturel) et produits d'asphalte 262 Asphalte (sauf l'asphalte naturel) et produits d'asphalte VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
26211 Asphalte (sauf le naturel) et produits d'asphalte 26211 Asphalte (sauf l'asphalte naturel) et produits d'asphalte VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
262111 Asphalte (sauf le naturel) 262111 Asphalte (sauf l'asphalte naturel) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2621111 Asphalte (sauf le naturel) 2621111 Asphalte (sauf l'asphalte naturel) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2621132 Asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement 2621132 Bardeaux d'asphalte RC4.1 - Décomposition Ancien article 2621132 divisé en 6 nouvelles catégories de détail.
2621132 Asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement 2621133 Papier-toiture à surface unie fait de feutre organique, en rouleaux RC4.1 - Décomposition Ancien article 2621132 divisé en 6 nouvelles catégories de détail.
2621132 Asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement 2621134 Papier-toiture et parements, à surface minéralisée, faits de feutre organique, en rouleaux RC4.1 - Décomposition Ancien article 2621132 divisé en 6 nouvelles catégories de détail.
2621132 Asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement 2621135 Papier fait de feutre organique saturé d'asphalte RC4.1 - Décomposition Ancien article 2621132 divisé en 6 nouvelles catégories de détail.
2621132 Asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement 2621136 Revêtements saturés et enduits d'asphalte RC4.1 - Décomposition Ancien article 2621132 divisé en 6 nouvelles catégories de détail.
2621132 Asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement 2621137 Autres asphalte préparé, goudron pour toiture et produits de parement, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 2621132 divisé en 6 nouvelles catégories de détail.
2632121 Gaz d'hydrocarbures aromatiques 2632121 Styrène monomère RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232121 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2632121 Gaz d'hydrocarbures aromatiques 2632122 Benzène RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232121 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2632121 Gaz d'hydrocarbures aromatiques 2632123 Toluène RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232121 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2632121 Gaz d'hydrocarbures aromatiques 2632124 Xylène RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232121 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2632121 Gaz d'hydrocarbures aromatiques 2632125 Autres gaz d'hydrocarbures aromatiques, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232121 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2632131 Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. 2632131 Butadiène RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232131 divisé en 4 nouvelles catégories de détail.
2632131 Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. 2632132 Butène RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232131 divisé en 4 nouvelles catégories de détail.
2632131 Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. 2632133 Propylène RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232131 divisé en 4 nouvelles catégories de détail.
2632131 Gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. 2632134 Autres gaz de raffinerie liquéfiés, et hydrocarbures acycliques n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 26232131 divisé en 4 nouvelles catégories de détail.
263214 Cycloterpènes, cyclanes et cyclènes, et hydrocarbures cycliques n.c.a. 263214 Cycloterpènes, cyclanes et cyclènes, et hydrocarbures cycliques n.c.a. VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2711282 Alcalis, aluns et agents de blanchiment (sauf le chlore et l'hydroxyde de sodium) 2711282 Alcalis, aluns et agents de blanchiment (sauf le chlore et l'hydroxyde de sodium) NC- Changement de type notification Éléments d'index pour les produits d'alun transférés dans la bonne catégorie. Aucun changement dans la portée.
2711284 Autres produits chimiques inorganiques divers, n.c.a. 2711284 Peroxyde d'hydrogène RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711284 divisé en 3 nouvelles catégories de détail.
2711284 Autres produits chimiques inorganiques divers, n.c.a. 2711285 Oxyde de zinc RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711284 divisé en 3 nouvelles catégories de détail.
2711284 Autres produits chimiques inorganiques divers, n.c.a. 2711286 Tous les autres produits chimiques inorganiques de base divers, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711284 divisé en 3 nouvelles catégories de détail.
2711313 Gomme et autres produits chimiques dérivés du bois 2711313 Gomme et autres produits chimiques dérivés du bois RC4.2 - Division Ancien article 2711313 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2711313 Gomme et autres produits chimiques dérivés du bois 2711315 Alcool méthylique (méthanol) RC4.2 - Division Ancien article 2711313 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2711315 Alcools organiques et dérivés d'alcool, n.c.a. 2711315 Alcool méthylique (méthanol) RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711315 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2711315 Alcools organiques et dérivés d'alcool, n.c.a. 2711316 Autres alcools organiques et dérivés d'alcool, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711315 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2711316 Autres produits chimiques organiques divers, n.c.a. 2711317 Formaldéhyde RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711316 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2711316 Autres produits chimiques organiques divers, n.c.a. 2711318 Tous les autres produits chimiques organiques de base divers, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 2711316 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2721122 Acide nitrique, ammoniaque et composés d'ammonium 2721122 Acide nitrique RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721122 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2721122 Acide nitrique, ammoniaque et composés d'ammonium 2721123 Ammoniaque anhydre RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721122 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2721122 Acide nitrique, ammoniaque et composés d'ammonium 2721124 Nitrate d'ammonium RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721122 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2721122 Acide nitrique, ammoniaque et composés d'ammonium 2721125 Phosphate d'ammonium RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721122 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
2721122 Acide nitrique, ammoniaque et composés d'ammonium 2721126 Autres acide nitrique, ammoniaque et composés d'ammonium RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721122 divisé en 5 nouvelles catégories de détail.
272113 Acide phosphorique et produits fertilisants phosphatés 272113 Acide phosphorique et produits fertilisants phosphatés VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2721131 Acide phosphorique et produits fertilisants phosphatés 2721131 Acide phosphorique; voie humide RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721131 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2721131 Acide phosphorique et produits fertilisants phosphatés 2721132 Autres acide phosphorique et produits fertilisants phosphatés RC4.1 - Décomposition Ancien article 2721131 divisé en 2 nouvelles catégories de détail.
2721141 Mélanges d'engrais agricoles, commerciaux et institutionnels 2721141 Mélanges d'engrais agricoles, commerciaux et institutionnels VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2721366 Liquides à vapoter avec nicotine 2721366 Liquides à vapoter avec nicotine VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
2721367 Liquides à vapoter sans nicotine 2721367 Liquides à vapoter sans nicotine et cannabis VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
273 Produits pharmaceutiques et médicinaux 213 Produits du cannabis RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans le nouveau groupe 213.
273 Produits pharmaceutiques et médicinaux 273 Produits pharmaceutiques et médicinaux RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans le nouveau groupe 213.
27311 Produits pharmaceutiques et médicinaux 21313 Produits du cannabis (sauf les graines, plants et parties de plants) RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle classe 21313.
27311 Produits pharmaceutiques et médicinaux 27311 Produits pharmaceutiques et médicinaux RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle classe 21313.
273111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac 213131 Huile de cannabis RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle sous-classe 213131.
273111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac 273111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle sous-classe 213131.
2731111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac 2131313 Huile de cannabis, préparée pour la vente au détail, pour usage médical RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle catégorie de détail 2131313.
2731111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac 2731111 Produits chimiques médicinaux et vitamines, en vrac RC4.2 - Division Produits du cannabis à usage médical transférés dans la nouvelle catégorie de détail 2131313.
2731131 Préparations pharmaceutiques, pour l'appareil cardiovasculaire humain 2731131 Préparations pharmaceutiques, pour l'appareil cardiovasculaire humain NC- Changement de type notification Correction d'erreur au niveau de l'index. Pas de changement dans la portée.
2731132 Préparations pharmaceutiques, pour l'appareil respiratoire humain 2731132 Préparations pharmaceutiques, pour l'appareil respiratoire humain NC- Changement de type notification Correction d'erreur au niveau de l'index. Pas de changement dans la portée.
273115 Préparations pharmaceutiques agissant sur le système endocrinien humain, les tumeurs et les maladies métaboliques 273115 Préparations pharmaceutiques agissant sur le système endocrinien humain, les tumeurs et les maladies métaboliques humaines VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2731151 Préparations pharmaceutiques agissant sur le système endocrinien humain, les tumeurs et les maladies métaboliques 2731151 Préparations pharmaceutiques agissant sur le système endocrinien humain, les tumeurs et les maladies métaboliques humaines VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2811121 Résines de polyéthylène 2811121 Polyéthylène à faible densité RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811121 divisé en 4 nouvelles catégories.
2811121 Résines de polyéthylène 2811122 Polyéthylène linéaire à faible densité RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811121 divisé en 4 nouvelles catégories.
2811121 Résines de polyéthylène 2811123 Polyéthylène à forte densité RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811121 divisé en 4 nouvelles catégories.
2811121 Résines de polyéthylène 2811124 Autres résines de polyéthylène RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811121 divisé en 4 nouvelles catégories.
2811141 Autres résines thermoplastiques 2811141 Acrylonitrile-butadiène-styrène RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811141 divisé en 3 nouvelles catégories.
2811141 Autres résines thermoplastiques 2811142 Polychlorure de vinyle RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811141 divisé en 3 nouvelles catégories.
2811141 Autres résines thermoplastiques 2811143 Toutes les autres résines thermoplastiques RC4.1 - Décomposition Ancien article 2811141 divisé en 3 nouvelles catégories.
282312 Pellicules et feuilles en plastique non pour emballages (sauf en polyéthylène) 282312 Pellicules et feuilles en plastique non pour emballages (sauf en polyéthylène) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2823121 Pellicules et feuilles en plastique non pour emballages (sauf en polyéthylène) 2823121 Pellicules et feuilles en plastique non pour emballages (sauf en polyéthylène) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
284121 Vaisselle, articles de table et de cuisine, et vaisselle allant au four en plastique (y compris la vaisselle allant au four à micro-ondes) 284121 Vaisselle, articles de table et de cuisine, et vaisselle allant au four (y compris la vaisselle allant au four à micro-ondes), en plastique VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841211 Vaisselle, articles de table et de cuisine, et vaisselle allant au four en plastique (y compris la vaisselle allant au four à micro-ondes) 2841211 Vaisselle, articles de table et de cuisine, et vaisselle allant au four (y compris la vaisselle allant au four à micro-ondes), en plastique VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841234 Produits en plastique préfabriqués pour machines électriques, électroniques ou industrielles (sauf les plastiques en mousse et renforcés) 2841234 Produits en plastique préfabriqués pour machines électriques, électroniques ou industrielles (sauf en mousse et en plastique renforcé) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841334 Autres produits divers en caoutchouc (sauf bateaux en caoutchouc), n.c.a. 2841334 Autres produits divers en caoutchouc (sauf les bateaux en caoutchouc), n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841441 Profilés en mousse de plastique pour les véhicules automobiles (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) 2841441 Profilés en mousse de plastique pour les véhicules automobiles (sauf de polystyrène ou de polyuréthanne) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841442 Profilés en mousse de plastique pour autre matériel de transport, n.c.a. (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) 2841442 Profilés en mousse de plastique pour autre matériel de transport, n.c.a. (sauf de polystyrène ou de polyuréthanne) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841443 Profilés en mousse de plastique pour meubles et articles d'ameublement (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) 2841443 Profilés en mousse de plastique pour meubles et articles d'ameublement (sauf de polystyrène ou de polyuréthanne) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841444 Produits en mousse de grande consommation et commerciaux, y compris la vaisselle et les articles de table (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) 2841444 Produits en mousse de grande consommation et commerciaux, y compris la vaisselle et les articles de table (sauf de polystyrène ou de polyuréthanne) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2841445 Profilés en mousse de plastique pour autres produits, n.c.a. (sauf en polystyrène et en polyuréthanne) 2841445 Profilés en mousse de plastique pour autres produits, n.c.a. (sauf de polystyrène ou de polyuréthanne) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2911121 Carreaux pour murs et plancher en céramique (y compris les carreaux de carrière) 2911121 Carreaux pour murs et plancher, en céramique (y compris les carreaux de carrière) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
2911132 Articles de table et ustensiles de cuisine vitrifiés et semi-vitrifiés 2911132 Articles de table et de cuisine vitrifiés et semi-vitrifiés VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
29113 Verre et produits en verre (sauf les vitres et les miroirs d'automobiles) 29113 Verre et produits en verre (sauf les vitres et les miroirs d'automobiles) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3111111 Gueuse de fonte, minerai de fer fritté et boulettes 3111111 Gueuse en fonte, minerai de fer fritté et boulettes VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3111112 Lingots et formes primaires de fer et d'acier 3111112 Lingots et formes primaires de fer ou d'acier VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312 Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer et d'acier 312 Formes primaires et produits semi-ouvrés de fer ou d'acier VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
31211 Produits de fer et d'acier laminés à chaud 31211 Produits de fer ou d'acier laminés à chaud VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312111 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à chaud 312111 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à chaud VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121111 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à chaud 3121111 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à chaud VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
312113 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié laminés à chaud (sauf les barres d'armature pour béton) 312113 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié laminés à chaud (sauf les barres d'armature pour béton) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121131 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié laminés à chaud (sauf les barres d'armature pour béton) 3121131 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié laminés à chaud (sauf les barres d'armature pour béton) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
31212 Produits de fer et d'acier laminés à froid 31212 Produits de fer ou d'acier laminés à froid VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312121 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à froid 312121 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à froid VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121211 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à froid 3121211 Tôles et bandes de fer ou d'acier non allié laminées à froid VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
312123 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié finis à froid (sauf les barres d'armature pour béton) 312123 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié finis à froid (sauf les barres d'armature pour béton) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121231 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié finis à froid (sauf les barres d'armature pour béton) 3121231 Barres et profilés de barres de fer ou d'acier non allié finis à froid (sauf les barres d'armature pour béton) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
312125 Fils de fer et d'acier 312125 Fils de fer ou d'acier VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121251 Fils de fer et d'acier 3121251 Fils de fer ou d'acier VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
312126 Poudre, pâte et paillettes de fer et d'acier 312126 Poudre, pâte et paillettes de fer ou d'acier VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121261 Poudre, pâte et paillettes de fer et d'acier 3121261 Poudre, pâte et paillettes de fer ou d'acier VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312131 Tuyaux et raccords en fonte ductile et en fonte 312131 Tuyaux et raccords en fonte ductile ou en fonte VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121311 Tuyaux et raccords en fonte ductile et en fonte 3121311 Tuyaux et raccords en fonte ductile ou en fonte VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312132 Produits de fonte grise (sauf les tuyaux et les raccords) 312132 Produits en fonte grise (sauf les tuyaux et les raccords) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121321 Produits de fonte grise (sauf les tuyaux et les raccords) 3121321 Produits en fonte grise (sauf les tuyaux et les raccords) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312133 Autres moulages de fonte 312133 Autres moulages en fonte VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121331 Autres moulages de fonte 3121331 Autres moulages en fonte VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
31214 Tuyaux et tubes de fer et d'acier (sauf les moulages) 31214 Tuyaux et tubes de fer ou d'acier (sauf les moulages) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312141 Tuyaux et tubes de fer et d'acier pour le pétrole et le gaz (sauf les moulages) 312141 Tuyaux et tubes de fer ou d'acier pour le pétrole et le gaz (sauf les moulages) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121411 Tuyaux et tubes de fer et d'acier pour le pétrole et le gaz (sauf les moulages) 3121411 Tuyaux et tubes de fer ou d'acier pour le pétrole et le gaz (sauf les moulages) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
312142 Tuyaux et tubes de fer et d'acier (sauf les moulages et les tuyaux et tubes pour le pétrole et le gaz) 312142 Tuyaux et tubes de fer ou d'acier (sauf les moulages et les tuyaux et tubes pour le pétrole et le gaz) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3121421 Tuyaux et tubes de fer et d'acier (sauf les moulages et les tuyaux et tubes pour le pétrole et le gaz) 3121421 Tuyaux et tubes de fer ou d'acier (sauf les moulages et les tuyaux et tubes pour le pétrole et le gaz) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
327114 Fils d'aluminium et d'alliages d'aluminium et autres produits semi-ouvrés 327114 Fils et autres produits semi-ouvrés, d'aluminium et d'alliages d'aluminium VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3311152 Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, à siège, pour consommateurs 3311152 Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, avec siège, pour consommateurs VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3311153 Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, non à siège, pour consommateurs 3311153 Matériel d'entretien de pelouses et de jardins et matériel de déneigement, sans siège, pour consommateurs VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3441122 Poêles de chauffage domestiques autres qu'électriques 3441122 Poêles de chauffage domestiques non électriques VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
34521 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs (sauf turbines d'aéronefs) 34521 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs (sauf les turbines d'aéronefs) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
345211 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs (sauf turbines d'aéronefs) 345211 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs (sauf les turbines d'aéronefs) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3452111 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs (sauf turbines d'aéronefs) 3452111 Turbines, turbogénérateurs et ensembles turbines-générateurs (sauf les turbines d'aéronefs) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3453131 Soupapes industrielles pour services des eaux et infrastructures similaires 3453131 Soupapes industrielles pour services d'adduction d'eaux et infrastructures similaires VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
351112 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien des pelouses et des jardins et pour le déneigement 351112 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et pour le déneigement VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3511121 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien des pelouses et des jardins et pour le déneigement 3511121 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'entretien de pelouses et de jardins et pour le déneigement VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
351113 Pièces et accessoires de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction 351113 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'exploitation forestière et la construction VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3511131 Pièces et accessoires de machines et de matériel d'exploitation forestière et de construction 3511131 Pièces et accessoires de machines et de matériel pour l'exploitation forestière et la construction VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3511141 Pièces de machines et de matériel d'exploitation minière 3511141 Pièces de machines et de matériel pour l'exploitation minière VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3611112 Ordinateurs portatifs 3611112 Ordinateurs portatifs VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3611122 Dispositifs de mémorisation de données (y compris supports à mémoire flash) 3611122 Dispositifs de mémorisation de données (y compris les supports à mémoire flash) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3621131 Téléphones intelligents 3621131 Téléphones intelligents VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
363121 Montres et horloges (sauf pièces et composants) 363121 Montres et horloges (sauf les pièces et composants) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3631211 Montres (sauf pièces et composants) 3631211 Montres (sauf les pièces et composants) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3631212 Horloges (sauf pièces et composants) 3631212 Horloges (sauf les pièces et composants) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3631241 Compteurs intégrateurs et totalisateurs pour gaz et liquides (sauf pièces) 3631241 Compteurs intégrateurs et totalisateurs pour gaz et liquides (sauf les pièces) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3631242 Compteurs (sauf pièces et les instruments pour les véhicules automobiles) 3631242 Compteurs (sauf les pièces et les instruments pour les véhicules automobiles) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
363133 Articles d'ameublement médical et appareils de laboratoire 363133 Articles d'ameublement médical et appareils de laboratoire VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
3711143 Cartes de circuits imprimés chargées pour d'autres usages (sauf pour ordinateurs ou pour usage automobile) 3711143 Cartes de circuits imprimés chargées pour d'autres usages (sauf pour les ordinateurs ou à usage automobile) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
381 Composants électriques 381 Composants électriques RC5 - Transfert Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
381 Composants électriques 475 Biens et fournitures divers RC5 - Transfert Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
38125 Autres matériel et composants électriques 38125 Autres matériel et composants électriques RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
38125 Autres matériel et composants électriques 47523 Batteries (piles) et chargeurs de batteries RC5 - Transfert Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
381251 Produits en carbone, en graphite et en fibre de carbone 381251 Produits en carbone, en graphite ou en fibre de carbone VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3812511 Électrodes de carbone et de graphite pour fourneaux électriques et cellules électrolytiques 3812511 Électrodes en carbone ou en graphite, pour fourneaux électriques et cellules électrolytiques VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3812512 Autres produits électriques en carbone et en graphite (sauf les électrodes) 3812512 Autres produits électriques en carbone ou en graphite (sauf les électrodes) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3812513 Produits en carbone, en graphite et en fibre de carbone, à usage non électrique 3812513 Produits en carbone, en graphite ou en fibre de carbone, à usage non électrique VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
381252 Appareils de rectification 381252 Appareils de rectification RC5 - Transfert Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
381252 Appareils de rectification 475231 Batteries (piles) et chargeurs de batteries RC5 - Transfert Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
3812521 Appareils de rectification 3812521 Appareils de rectification RC4.2 - Division Les pièces de 3812521 (chargeurs de batterie) ont été classées dans la nouvelle catégorie 4752317.
3812521 Appareils de rectification 4752317 Autres chargeurs de batteries n.c.a. RC4.2 - Division Les pièces de 3812521 (chargeurs de batterie) ont été classées dans la nouvelle catégorie 4752317.
3812534 Cigarettes électroniques 3812534 Cigarettes électroniques (sauf contenant du cannabis) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3821253 Machines à laver et sécheuses ménagères 3821253 Machines à laver et à sécher le linge, ménagères VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
391112 Autres meubles d'habitation, en bois (y compris les prêts à monter et non peints) 391112 Autres meubles d'habitation, en bois (y compris les meubles prêts à monter et les meubles non peints) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911121 Meubles de salon, de bibliothèque, de salle familiale et de pièce de détente, en bois (sauf les meubles rembourrés et les meubles pour bébés et enfants) 3911121 Meubles de salon, de bibliothèque, de salle familiale et de pièce de détente, en bois (sauf les meubles rembourrés, les meubles pour bébés et enfants, les meubles prêts à monter et les meubles non peints) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911122 Meubles de salle à manger et de cuisine, en bois (sauf pour bébés et enfants) 3911122 Meubles de salle à manger et de cuisine, en bois (sauf les meubles pour bébés et enfants, les meubles prêts à monter et les meubles non peints) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911123 Meubles de chambre à coucher, en bois (sauf pour bébés et enfants) 3911123 Meubles de chambre à coucher, en bois (sauf les meubles pour bébés et enfants, les meubles prêts à monter et les meubles non peints) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911125 Meubles d'extérieur, en bois 3911125 Meubles d'habitation d'extérieur, en bois (sauf les meubles prêts à monter et les meubles non peints) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911412 Bureaux (meubles de bureau) en bois 3911412 Bureaux (meubles de bureau), en bois VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911422 Bureaux (meubles de bureau) autres qu'en bois 3911422 Bureaux (meubles de bureau), autres qu'en bois VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911513 Accessoires d'ameublement pour magasins, banques et bureaux, en bois 3911513 Accessoires d'ameublement (sauf enseignes) pour magasins, banques et bureaux, en bois VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
3911524 Accessoires d'ameublement pour magasins, banques et bureaux, autres qu'en bois 3911524 Accessoires d'ameublement (sauf enseignes) pour magasins, banques et bureaux, autres qu'en bois VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
41112 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) 41112 Camions légers, fourgonnettes et véhicules utilitaires sport (VUS) VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis 411121 Fourgonnettes, véhicules utilitaires sport (VUS) et véhicules multisegments, et leurs châssis VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
412 Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus et autocars, et autres véhicules automobiles 412 Camions de poids moyen et de gros tonnage, autobus, autocars, et autres véhicules automobiles VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
41211 Camions de poids moyen et de gros tonnage 41211 Camions de poids moyen et de gros tonnage VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
41212 Autobus, autocars et véhicules à usage spécial 41212 Autobus, autocars et véhicules à usages spéciaux VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
412122 Véhicules à usage spécial 412122 Véhicules à usages spéciaux VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4121221 Véhicules à usage spécial 4121221 Véhicules à usages spéciaux VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
412131 Remorques de camions 412131 Remorques de camions VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4121311 Remorques de camions avec forte capacité d'essieu 4121311 Remorques de camions avec forte capacité d'essieu VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4121312 Remorques de camions avec faible capacité d'essieu 4121312 Remorques de camions avec faible capacité d'essieu VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4132122 Alternateurs, génératrices et régulateurs neufs pour moteurs à combustion interne 4132122 Alternateurs, génératrices et régulateurs neufs, pour moteurs à combustion interne VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4132123 Alternateurs, génératrices et régulateurs remis à neuf pour moteurs à combustion interne 4132123 Alternateurs, génératrices et régulateurs remis à neuf, pour moteurs à combustion interne VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4132124 Moteurs de démarrage 4132124 Moteurs de démarrage VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4133112 Pièces en plastique renforcé et en fibre de verre pour les véhicules automobiles 4133112 Pièces en plastique renforcé ou en fibre de verre, pour les véhicules automobiles VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4211113 Véhicules aériens sans pilote (drones) 4211113 Aéronefs sans pilote (drones) à des fins non loisirs (sauf les aéromodèles) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4621221 Dessus d'armoires de cuisine et de meubles-lavabos de salle de bains, en bois (y compris fait en bois lamellé de plastique) 4621221 Dessus d'armoires de cuisine et de meubles-lavabos de salle de bains, en bois (y compris faits en bois lamellé de plastique) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
4621341 Bois débité pour clôtures et lattes de bois 4621341 Bois débité pour clôtures et lattes de bois VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4621351 Autres produits du bois, n.c.a. 4621351 Autres produits du bois de feuillus, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 4621351 divisé en 2 nouvelles catégories.
4621351 Autres produits du bois, n.c.a. 4621352 Autres produits du bois de résineux, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 4621351 divisé en 2 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651111 Ciment Portland RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651112 Ciment de maçonnerie RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651113 Ciment alumineux RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651114 Ciment pour puits de pétrole RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651115 Ciments hydrauliques composés co-broyés RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651116 Ciments clinkers RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
4651111 Ciment 4651117 Autres ciments, n.c.a. RC4.1 - Décomposition Ancien article 4651111 divisé en 7 nouvelles catégories.
471 Bâtiments préfabriqués et leurs composants 471 Bâtiments préfabriqués et leurs composants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
47111 Bâtiments préfabriqués en métal et leurs composants 47111 Bâtiments préfabriqués en métal et autres matériaux non ligneux, et leurs composants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
471111 Bâtiments préfabriqués en métal et leurs composants 471111 Bâtiments préfabriqués en métal et leurs composants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4711111 Bâtiments industriels, commerciaux et institutionnels préfabriqués en métal 4711111 Bâtiments industriels, commerciaux et institutionnels préfabriqués en métal, et leurs composants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4711112 Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal 4711112 Bâtiments résidentiels et ateliers de ferme préfabriqués en métal, et leurs composants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
    471112 Bâtiments préfabriqués en plastique et béton et autres matériaux non ligneux, et leurs composants RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée.
    4711121 Bâtiments préfabriqués en plastique et béton et autres matériaux non ligneux, et leurs composants RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée.
47112 Bâtiments préfabriqués en bois et leurs composants 47112 Bâtiments préfabriqués en bois et leurs composants VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
471121 Bâtiments préfabriqués en bois 471121 Bâtiments préfabriqués en bois VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4711211 Bâtiments préfabriqués en bois 4711211 Bâtiments préfabriqués en bois VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
471122 Composants pour bâtiments préfabriqués en bois 471122 Composants pour bâtiments préfabriqués en bois VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4711221 Composants pour bâtiments préfabriqués en bois 4711221 Composants pour bâtiments préfabriqués en bois VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
47113 Bâtiments (mobiles) préfabriqués 47113 Bâtiments (mobiles) industrialisés VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
471131 Maisons (mobiles) préfabriquées 471131 Maisons (mobiles) industrialisées VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
4711311 Maisons (mobiles) préfabriquées 4711311 Maisons (mobiles) industrialisées VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
471132 Bâtiments mobiles d'usage non résidentiel 471132 Bâtiments (mobiles) industrialisés à usage non résidentiel VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4711321 Bâtiments mobiles d'usage non résidentiel 4711321 Bâtiments (mobiles) industrialisés à usage non résidentiel VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4741111 Contenants et palettes en bois 4741111 Contenants et palettes en bois de feuillus RC4.1 - Décomposition Ancien article 4741111 divisé en 2 nouvelles catégories.
4741111 Contenants et palettes en bois 4741112 Contenants et palettes en bois de résineux RC4.1 - Décomposition Ancien article 4741111 divisé en 2 nouvelles catégories.
475 Biens et fournitures divers 475 Biens et fournitures divers RC5 - Transfert Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
4752121 Ustensiles de cuisson en aluminium estampé et repoussé 4752121 Ustensiles de cuisson et articles de cuisine en aluminium VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4752122 Ustensiles de cuisson en métal estampé et repoussé (sauf en aluminium) 4752122 Ustensiles de cuisson et articles de cuisine en métal (sauf en aluminium) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
47523 Batteries et piles 47523 Batteries (piles) et chargeurs de batteries RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
475231 Batteries et piles 475231 Batteries (piles) et chargeurs de batteries RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Chargeurs de batterie transférés à un niveau inférieur, soit une catégorie à 7 chiffres.
    4752316 Chargeurs de batteries pour automobiles électriques RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée.
4753222 Modèles, ensembles d'artisanat et objets miniatures de collection 4753222 Aéromodèles, ensembles d'artisanat, et autres modèles et objets miniatures de collection VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
4753411 Instruments de musique électroniques (sauf guitares électriques) 4753411 Instruments de musique électroniques (sauf les guitares électriques) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
481 Produits publiés et supports enregistrés (sauf logiciels) 481 Produits publiés et supports enregistrés (sauf les logiciels) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
55111 Produits agricoles en gros 55111 Produits agricoles en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511112 Bétail (sauf les animaux de compagnie) en gros 5511112 Bétail (sauf les animaux de compagnie), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
551113 Matériel de pépinière et plantes vivantes, en gros 551113 Matériel de pépinière et plantes vivantes, en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511131 Matériel de pépinière et plantes vivantes, en gros 5511131 Matériel de pépinière et plantes vivantes, en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511141 Tabac en feuilles (y compris écôté et séché) en gros 5511141 Tabac en feuilles (y compris écôté et séché), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511144 Produits agricoles bruts n.c.a. (sauf les oléagineux et les céréales) en gros 5511144 Produits agricoles bruts n.c.a. (sauf les oléagineux et les céréales), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
55113 Produits alimentaires, boissons et tabac, en gros 55113 Produits alimentaires, boissons et tabac, en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511321 Produits laitiers (sauf en poudre, en conserve, condensés et évaporés) en gros 5511321 Produits laitiers (sauf en poudre, en conserve, condensés et évaporés), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511392 Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, en gros 5511392 Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
55114 Articles personnels et ménagers, en gros 55114 Articles personnels et ménagers, en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511414 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, en gros 5511414 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes, en gros VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511421 Bijoux (sauf les bijoux de fantaisie) en gros 5511421 Bijoux (sauf les bijoux de fantaisie), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511432 Garnitures de fenêtre en gros 5511432 Garnitures de fenêtre, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511433 Revêtements de sol (sauf les carreaux en céramique et les planchers en bois) en gros 5511433 Revêtements de sol (sauf les carreaux en céramique et les planchers en bois), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511434 Produits textiles ménagers n.c.a. en gros 5511434 Produits textiles ménagers n.c.a., en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511436 Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), en gros 5511436 Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
551144 Appareils électroménagers en gros 551144 Appareils électroménagers en gros VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511443 Petits appareils électroménagers en gros 5511443 Petits appareils électroménagers, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511452 Consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels) en gros 5511452 Consoles de jeux électroniques (sauf les ludiciels), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511453 Ludiciels en gros 5511453 Ludiciels, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511475 Fournitures photographiques (sauf les appareils photographiques) en gros 5511475 Fournitures photographiques (sauf les appareils photographiques), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511482 Médicaments vétérinaires en gros 5511482 Médicaments vétérinaires, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511483 Produits biologiques (y compris les vaccins et les substances diagnostiques) en gros 5511483 Produits biologiques (y compris les vaccins et les substances diagnostiques), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511494 Fournitures médicales pour les particuliers en gros 5511494 Fournitures médicales pour les particuliers, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511495 Autres fournitures de soins personnels (y compris les brosses à dents et les rasoirs non électriques) en gros 5511495 Autres fournitures de soins personnels (y compris les brosses à dents et les rasoirs non électriques), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511553 Produits chimiques pour les véhicules automobiles en gros 5511553 Produits chimiques pour les véhicules automobiles, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511611 Bois d'oeuvre de feuillus en gros 5511611 Bois d'oeuvre de feuillus, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511612 Bois d'oeuvre de résineux en gros 5511612 Bois d'oeuvre de résineux, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511614 Produits de revêtement de sol en bois (y compris les planchers lamellaires) en gros 5511614 Produits de revêtement de sol en bois (y compris les planchers lamellaires), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511642 Revêtements pour équipementiers en gros 5511642 Revêtements pour équipementiers, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511651 Outils à main électriques en gros 5511651 Outils à main électriques, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511652 Outils à main en gros 5511652 Outils à main, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511653 Écrous, boulons, rivets, vis et autres attaches, en gros 5511653 Écrous, boulons, rivets, vis et autres attaches, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511654 Articles de quincaillerie (sauf écrous, boulons, rivets, vis et autres attaches) en gros 5511654 Articles de quincaillerie (sauf les écrous, boulons, rivets, vis et autres attaches), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511714 Aliments pour animaux (sauf les aliments pour animaux de compagnie) en gros 5511714 Aliments pour animaux (sauf les aliments pour animaux de compagnie), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511716 Produits chimiques agricoles en gros 5511716 Produits chimiques agricoles, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511717 Autres fournitures agricoles en gros 5511717 Autres fournitures agricoles, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511744 Batteries d'accumulateurs industrielles en gros 5511744 Batteries d'accumulateurs industrielles, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511745 Fournitures pour soudage en gros 5511745 Fournitures pour soudage, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511748 Encres d'imprimerie en gros 5511748 Encres d'imprimerie, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511749 Produits d'emballage (sauf en papier et en carton) en gros 5511749 Produits d'emballage (sauf en papier et en carton), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511752 Logiciels (sauf les ludiciels) en gros 5511752 Logiciels (sauf les ludiciels), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511761 Composants électroniques en gros 5511761 Composants électroniques, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511763 Autre matériel de communication en gros 5511763 Autre matériel de communication, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511771 Matériel de bureau (sauf les ordinateurs, les dispositifs de mémoire et le matériel périphérique) en gros 5511771 Matériel de bureau (sauf les ordinateurs, les dispositifs de mémoire et le matériel périphérique), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511772 Meubles de bureau en gros 5511772 Meubles de bureau, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511784 Lunetterie (y compris les montures et les lentilles) en gros 5511784 Lunetterie (y compris les montures et les lentilles), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511791 Moteurs industriels en gros 5511791 Moteurs industriels, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511792 Bateaux, et véhicules récréatifs n.c.a., en gros 5511792 Bateaux et autres motomarines, en gros VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511793 Autres véhicules et matériel de transport, en gros 5511793 Aéronefs et autres matériels de transport, en gros VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511811 Produits de bois brut en gros 5511811 Produits de bois brut en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
551182 Ferraille recyclable en gros 551182 Ferraille recyclable, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511821 Ferraille recyclable en gros 5511821 Ferraille recyclable, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511841 Verre recyclable en gros 5511841 Verre recyclable, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511843 Matières textiles recyclables en gros 5511843 Matières textiles recyclables, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511864 Autres produits chimiques industriels en gros 5511864 Autres produits chimiques industriels, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511881 Métaux sous forme brute en gros 5511881 Métaux sous forme brute, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511882 Profilés simples en métal en gros 5511882 Profilés simples en métal, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
55119 Autres marchandises en gros 55119 Autres marchandises, en gros, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511921 Papier d'impression (y compris le papier journal) en gros 5511921 Papier d'impression (y compris le papier journal), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511924 Articles ménagers en papier (y compris les sacs en plastique) en gros 5511924 Articles ménagers en papier (y compris les sacs en plastique), en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511963 Piles d'usage domestique en gros 5511963 Piles d'usage domestique, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511965 Maisons mobiles préfabriquées en gros 5511965 Maisons mobiles préfabriquées, en gros VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5511966 Autres articles personnels et ménagers divers, en gros 5511966 Autres articles personnels et ménagers divers, n.c.a., en gros VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
    55121 Produits du cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    551211 Graines et plants végétatifs de cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512111 Graines de cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512112 Plants végétatifs de cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    551212 Sommités fleuries de cannabis fraîches et séchées (y compris les feuilles), en gros RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512121 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512122 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage non médical, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512123 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage médical, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    551213 Huile de cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512131 Huile de cannabis, pour usage non médical, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512132 Huile de cannabis, pour usage médical, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    551214 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512141 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    551215 Produits comestibles au cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512151 Boissons au cannabis, en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512152 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons), en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    551216 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5512161 Autres produits du cannabis, n.c.a., en gros RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
5521111 Commissions sur le commerce de gros 5521111 Commissions sur le commerce de gros (sauf pour les produits du cannabis) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
    5521112 Commissions sur le commerce de gros, pour les produits du cannabis RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
56111 Aliments au détail 56111 Aliments au détail NC- Changement de type notification Définition modifiée pour exclure les produits du cannabis, sans modification de la portée.
5611115 Produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins), au détail 5611115 Produits de boulangerie et pâtisseries (sauf les produits congelés, biscuits et craquelins), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5611116 Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches) au détail 5611116 Aliments préparés périssables (y compris produits frais de charcuterie en tranches, plats préparés et pâtes fraîches), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
561113 Aliments secs emballés au détail 561113 Aliments secs emballés, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
56112 Boissons gazeuses et boissons alcoolisées, au détail 56112 Boissons gazeuses et boissons alcoolisées, au détail NC- Changement de type notification Définition modifiée pour exclure les produits du cannabis, sans modification de la portée.
5611211 Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée) au détail 5611211 Boissons gazeuses (sauf l'eau embouteillée), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5611212 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées) au détail 5611212 Boissons non alcoolisées (sauf les boissons gazeuses, le lait, les boissons chaudes et les boissons congelées), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5611213 Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud) au détail 5611213 Boissons chaudes préparées (y compris le café chaud), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
561122 Boissons alcoolisées au détail 561122 Boissons alcoolisées, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5611221 Boissons alcoolisées au détail 5611221 Boissons alcoolisées, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
    56113 Produits du cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561131 Graines et plants végétatifs de cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611311 Graines de cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611312 Plants végétatifs de cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561132 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611321 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage non médical, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611322 Sommités fleuries de cannabis fraîches (y compris les feuilles), pour usage médical, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561133 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611331 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage non médical, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611332 Sommités fleuries de cannabis séchées (y compris les feuilles), pour usage médical, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561134 Huile de cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611341 Huile de cannabis, pour usage non médical, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente en gros de produits du cannabis.
    5611342 Huile de cannabis, pour usage médical, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561135 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611351 Extraits et concentrés de cannabis (sauf l'huile), au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561136 Produits comestibles au cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611361 Boissons au cannabis, au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611362 Produits comestibles au cannabis (sauf les boissons), au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    561137 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
    5611371 Autres produits du cannabis, n.c.a., au détail RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour les services de vente au détail de produits du cannabis.
5612122 Robes et costumes pour femmes, au détail 5612122 Robes et tailleurs pour femmes, au détail VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5612133 Vêtements, tissus et accessoires pour bébés, au détail 5612133 Vêtements, tissus (sauf les couches en tissu) et accessoires pour bébés, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5612133 divisé en 2 nouvelles catégories.
5612133 Vêtements, tissus et accessoires pour bébés, au détail 5612134 Couches en tissu pour bébés, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5612133 divisé en 2 nouvelles catégories.
561214 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, au détail 561214 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes, au détail VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5612141 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, au détail 5612141 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes pour adultes, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5612141 divisé en 2 nouvelles catégories.
5612141 Vêtements sacerdotaux, costumes de scène et vêtements unisexes, au détail 5612142 Vêtements sacerdotaux, costumes et vêtements unisexes pour bébés et enfants, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5612141 divisé en 2 nouvelles catégories.
5612211 Chaussures d'athlétisme pour hommes au détail 5612211 Chaussures d'athlétisme pour hommes, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5612221 Chaussures d'athlétisme pour femmes au détail 5612221 Chaussures d'athlétisme pour femmes, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5612232 Chaussures d'athlétisme pour enfants au détail 5612232 Chaussures d'athlétisme pour enfants, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5612311 Bijoux de qualité (y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles) au détail 5612311 Bijoux de qualité (y compris de métaux précieux, de diamants, de pierres précieuses et de perles), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5612312 Bijoux de fantaisie (y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques) au détail 5612312 Bijoux de fantaisie (y compris en métal commun, en verre, en plastique et en pierres synthétiques), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5613132 Produits textiles à usage domestique n.c.a. au détail 5613132 Produits textiles à usage domestique n.c.a., au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5613133 Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), au détail 5613133 Articles et objets de décoration intérieure (sauf les produits textiles), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5613142 Produits de nettoyage à usage domestique au détail 5613142 Produits de nettoyage à usage domestique, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5613162 Logiciels (sauf les ludiciels) au détail 5613162 Logiciels (sauf les ludiciels), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5613163 Téléphones et produits connexes, au détail 5613163 Téléphones, matériel de communication et produits connexes, au détail VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
5614117 Équipement sportif n.c.a. au détail 5614117 Équipement sportif n.c.a., au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
561423 Autres publications n.c.a. (y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhait), au détail 561423 Autres publications n.c.a. (y compris les affiches, les reproductions d'oeuvres d'art, les cartes routières et géographiques et les cartes de souhait), au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5615111 Automobiles neuves au détail 5615111 Automobiles neuves, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5615121 Automobiles d'occasion au détail 5615121 Automobiles d'occasion, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5615214 Bateaux de plaisance neufs, et autres véhicules récréatifs neufs n.c.a., au détail 5615214 Bateaux de plaisance neufs au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5615214 divisé en 2 nouvelles catégories.
5615214 Bateaux de plaisance neufs, et autres véhicules récréatifs neufs n.c.a., au détail 5615215 Aéronefs neufs sans pilote, et autres véhicules récréatifs neufs n.c.a., au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5615214 divisé en 2 nouvelles catégories.
5615224 Bateaux de plaisance d'occasion, et autres véhicules récréatifs d'occasion n.c.a., au détail 5615224 Bateaux de plaisance d'occasion au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5615224 divisé en 2 nouvelles catégories.
5615224 Bateaux de plaisance d'occasion, et autres véhicules récréatifs d'occasion n.c.a., au détail 5615225 Aéronefs d'occasion sans pilote, et autres véhicules récréatifs d'occasion n.c.a., au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5615224 divisé en 2 nouvelles catégories.
561611 Carburants pour les véhicules automobiles, au détail 561611 Carburants pour les véhicules automobiles, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5616111 Carburants pour les véhicules automobiles, au détail 5616111 Carburants pour les véhicules automobiles, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
561612 Combustibles résidentiels au détail 561612 Combustibles résidentiels, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5616121 Combustibles résidentiels au détail 5616121 Mazout de chauffage résidentiel, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5616121 divisé en 2 nouvelles catégories.
5616121 Combustibles résidentiels au détail 5616122 Combustibles résidentiels (sauf le mazout de chauffage), au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5616121 divisé en 2 nouvelles catégories.
56171 Produits de santé à usage domestique au détail 56171 Produits de santé à usage domestique au détail NC- Changement de type notification Définition modifiée pour exclure les produits du cannabis, sans modification de la portée.
561711 Produits pharmaceutiques au détail 561711 Produits pharmaceutiques au détail NC- Changement de type notification Définition modifiée pour exclure les produits du cannabis, sans modification de la portée.
5617111 Produits pharmaceutiques sur ordonnance au détail 5617111 Produits pharmaceutiques sur ordonnance, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5617112 Produits pharmaceutiques en vente libre au détail 5617112 Produits pharmaceutiques en vente libre, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5617211 Couches jetables au détail 5617211 Couches jetables pour bébés, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5617211 divisé en 2 nouvelles catégories.
5617211 Couches jetables au détail 5617224 Produits d'incontinence, au détail RC4.1 - Décomposition Ancien article 5617211 divisé en 2 nouvelles catégories.
5617224 Articles et produits de soin personnel, n.c.a., au détail 5617225 Articles et produits de soin personnel, n.c.a., au détail VC1 - Changement de code Code modifié.
56181 Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin, au détail 56181 Articles de quincaillerie, outils, articles de rénovation et produits pour pelouse et jardin, au détail NC- Changement de type notification Définition modifiée pour exclure les produits du cannabis, sans modification de la portée.
56191 Produits divers au détail 56191 Produits divers au détail NC- Changement de type notification Définition modifiée pour exclure les produits du cannabis, sans modification de la portée.
5619122 Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, au détail 5619122 Cigarettes électroniques, liquides à vapoter de recharge, atomiseurs à vapoter et autres systèmes de libération de liquide à vapoter, au détail VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
5619151 Fournitures pour fabrication de bière et de vin au détail 5619151 Fournitures pour fabrication de bière et de vin, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5619154 Maisons mobiles préfabriquées au détail 5619154 Maisons mobiles préfabriquées, au détail VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
5621111 Commissions sur le commerce de détail 5621111 Commissions sur le commerce de détail (sauf pour les produits du cannabis) VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
    5621112 Commissions sur le commerce de détail, pour les produits du cannabis RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée.
621 Immeubles résidentiels 621 Bâtiments résidentiels VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62111 Immeubles résidentiels 62111 Bâtiments résidentiels VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
621111 Immeubles résidentiels à cinq étages et plus 621111 Bâtiments résidentiels à cinq étages et plus VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6211111 Immeubles résidentiels à cinq étages et plus 6211111 Bâtiments résidentiels à cinq étages et plus VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
621112 Immeubles résidentiels comptant moins de cinq étages 621112 Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6211121 Maisons individuelles 6211121 Maisons individuelles VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
6211123 Maisons en rangée 6211123 Maisons en rangée VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
6211124 Duplex et triplex 6211124 Duplex, triplex et quadruplex VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6211125 Immeubles résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a. 6211125 Bâtiments résidentiels comptant moins de cinq étages, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
622 Immeubles non résidentiels 622 Bâtiments non résidentiels RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Transfert des bâtiments miniers à un niveau inférieur, de la sous-classe 623611 à la nouvelle sous-classe 622114. Définition du groupe modifiée pour plus de clarté.
62211 Bâtiments industriels 62211 Bâtiments industriels RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Transfert des bâtiments miniers à un niveau inférieur, de la sous-classe 623611 à la nouvelle sous-classe 622114. Définition du groupe modifiée pour plus de clarté.
622111 Bâtiments et structures agricoles 622111 Bâtiments agricoles VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6221111 Bâtiments et structures agricoles 6221111 Bâtiments agricoles VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
622114 Autres sites et structures industriels 622115 Autres sites et bâtiments industriels, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6221141 Autres sites et structures industriels 6221151 Autres sites et bâtiments industriels, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62221 Immeubles de bureaux 62212 Bâtiments commerciaux RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes classes 62221, 62222 et 62223 en une nouvelle classe 62212.
622211 Immeubles de bureaux 622121 Bâtiments de bureaux VC1 - Changement de code Changement de code et changements mineurs de titre et de définition
6222111 Immeubles de bureaux 6221211 Bâtiments de bureaux VC1 - Changement de code Changement de code et changements mineurs de titre et de définition
62222 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 62212 Bâtiments commerciaux RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes classes 62221, 62222 et 62223 en une nouvelle classe 62212.
622221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 622122 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins VC1 - Changement de code Code modifié.
6222211 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins 6221221 Centres d'achats, centres commerciaux, mails et magasins VC1 - Changement de code Code modifié.
62223 Autres immeubles commerciaux 62212 Bâtiments commerciaux RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes classes 62221, 62222 et 62223 en une nouvelle classe 62212.
622231 Laboratoires et centres de recherche et de développement industriels 622129 Autres bâtiments commerciaux RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes sous-classes 622231, 622233 et 622239 en une nouvelle sous-classe 622129.
6222311 Laboratoires et centres de recherche et de développement industriels 6221291 Laboratoires et centres de recherche et de développement industriels VC1 - Changement de code Code modifié.
622232 Entrepôts 622123 Entrepôts VC1 - Changement de code Code modifié.
6222321 Entrepôts 6221231 Entrepôts VC1 - Changement de code Code modifié.
622233 Stations-service 622129 Autres bâtiments commerciaux RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes sous-classes 622231, 622233 et 622239 en une nouvelle sous-classe 622129.
6222331 Stations-service 6221292 Stations-service VC1 - Changement de code Code modifié.
622234 Restaurants 622124 Restaurants VC1 - Changement de code Code modifié.
6222341 Restaurants 6221241 Restaurants VC1 - Changement de code Code modifié.
622235 Hôtels et motels 622125 Hôtels et motels VC1 - Changement de code Code modifié.
6222351 Hôtels et motels 6221251 Hôtels et motels VC1 - Changement de code Code modifié.
622236 Théâtres, et installations de sport et de loisirs 622127 Théâtres, et installations de sport et de loisirs VC1 - Changement de code Code modifié.
6222361 Théâtres et salles de spectacle 6221271 Théâtres et salles de spectacle VC1 - Changement de code Code modifié.
6222362 Installations sportives avec capacité d'accueil de spectateurs 6221272 Installations sportives avec capacité d'accueil de spectateurs VC1 - Changement de code Code modifié.
6222363 Installations récréatives intérieures 6221273 Installations récréatives intérieures VC1 - Changement de code Code modifié.
622237 Résidences d'étudiants et autres logements collectifs 622128 Résidences d'étudiants et autres logements collectifs n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
6222371 Résidences d'étudiants 6221281 Résidences d'étudiants VC1 - Changement de code Code modifié.
6222372 Autres logements collectifs 6221282 Autres logements collectifs, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
622238 Aéroports et autres gares de voyageurs 622126 Aéroports et autres gares de voyageurs VC1 - Changement de code Code modifié.
6222381 Aéroports 6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes catégories de détail 6222381 et 6222382 en une nouvelle catégorie de détail 6221261.
6222382 Autres gares de voyageurs 6221261 Aéroports et autres gares de voyageurs RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes catégories de détail 6222381 et 6222382 en une nouvelle catégorie de détail 6221261.
622239 Autres propriétés commerciales 622129 Autres bâtiments commerciaux RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes sous-classes 622231, 622233 et 622239 en une nouvelle sous-classe 622129.
6222391 Édifices de communications 6221293 Édifices de communications VC1 - Changement de code Code modifié.
6222392 Autres propriétés commerciales, n.c.a. 6221294 Autres bâtiments commerciaux, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
62231 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 62213 Bâtiments institutionnels RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes classes 62231, 62232 et 62233 en une nouvelle classe 62213.
622311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 622131 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement VC1 - Changement de code Code modifié.
6223111 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement 6221311 Écoles, collèges, universités et autres bâtiments d'enseignement VC1 - Changement de code Code modifié.
62232 Bâtiments de soins médicaux 62213 Bâtiments institutionnels RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes classes 62231, 62232 et 62233 en une nouvelle classe 62213.
622321 Hôpitaux 622132 Bâtiments de soins médicaux RC3.1 - Fusion Fusion de l'ancienne sous-classe 622321 avec une partie de l'ancienne sous-classe 622322 pour former une nouvelle sous-classe 622132.
6223211 Hôpitaux 6221321 Hôpitaux VC1 - Changement de code Code modifié.
622322 Autres bâtiments de soins médicaux 622132 Bâtiments de soins médicaux RC4.1 - Décomposition/RC3.1 - Fusion Fusion de l'ancienne sous-classe 622321 avec une partie de l'ancienne sous-classe 622322 pour former une nouvelle sous-classe 622132.
622322 Autres bâtiments de soins médicaux 622133 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées RC4.1 - Décomposition Partie de l'ancienne sous-classe 622322 séparée en une nouvelle sous-classe 622133.
6223221 Autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. 6221322 Centres de santé, cliniques et autres bâtiments de soins médicaux, n.c.a. VC1 - Changement de code/VC2 - Changement de nom Changement de code et changements mineurs dans le titre.
6223222 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées 6221331 Maisons de soins infirmiers et résidences pour personnes âgées VC1 - Changement de code Code modifié.
62233 Autres bâtiments institutionnels 62213 Bâtiments institutionnels RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes classes 62231, 62232 et 62233 en une nouvelle classe 62213.
622331 Centres religieux et lieux commémoratifs 622137 Centres religieux et lieux commémoratifs VC1 - Changement de code Code modifié.
6223311 Centres religieux et lieux commémoratifs 6221371 Centres religieux et lieux commémoratifs VC1 - Changement de code Code modifié.
622332 Musées 622134 Musées VC1 - Changement de code Code modifié.
6223321 Musées 6221341 Musées VC2 - Changement de nom Code modifié.
622333 Lieux historiques 622139 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes sous-classes 622233 et 622237 en une nouvelle sous-classe 622139.
6223331 Lieux historiques 6221391 Lieux historiques VC1 - Changement de code Code modifié.
622334 Garderies et centres de jour 622138 Garderies et centres de jour VC1 - Changement de code Code modifié.
6223341 Garderies et centres de jour 6221381 Garderies et centres de jour VC1 - Changement de code Code modifié.
622335 Bibliothèques 622135 Bibliothèques VC1 - Changement de code Code modifié.
6223351 Bibliothèques 6221351 Bibliothèques VC1 - Changement de code Code modifié.
622336 Installations de sécurité publique 622136 Installations de sécurité publique VC1 - Changement de code Code modifié.
6223361 Installations de sécurité publique 6221361 Manèges militaires, salles d'exercices et fortifications militaires RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221362 Casernes et autres logements militaires, et bases militaires RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221363 Points d'entrée aux frontières RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221364 Palais de justice RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221365 Centres de détention RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221366 Prisons RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221367 Postes de pompiers RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221368 Postes de police RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
6223361 Installations de sécurité publique 6221369 Autres installations de sécurité publique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6223391 divisé en 9 nouvelles catégories de détail.
622337 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. 622139 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. RC3.1 - Fusion Fusion des anciennes sous-classes 622233 et 622237 en une nouvelle sous-classe 622139.
6223371 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. 6221392 Autres bâtiments institutionnels, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
623 Infrastructure 622 Bâtiments non résidentiels RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Transfert des bâtiments miniers à un niveau inférieur, de la sous-classe 623611 à la nouvelle sous-classe 622114. Définition du groupe modifiée pour plus de clarté.
623 Infrastructure 623 Ouvrages de génie civil RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Transfert des bâtiments miniers à un niveau inférieur, de la sous-classe 623611 à la nouvelle sous-classe 622114. Définition du groupe modifiée pour plus de clarté.
62312 Autres infrastructures de transport terrestre 62312 Autres ouvrages de génie civil pour le transport terrestre VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623124 Autres infrastructures de transport terrestre, n.c.a. 623124 Autres ouvrages de génie civil pour le transport terrestre, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6231241 Autres infrastructures de transport terrestre, n.c.a. 6231241 Autres ouvrages de génie civil pour le transport terrestre, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62313 Infrastructures de génie maritime 62313 Ouvrages de génie maritime VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623134 Autres infrastructures de génie maritime 623134 Autres ouvrages de génie maritime VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6231341 Autres infrastructures de génie maritime 6231341 Autres ouvrages de génie maritime VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62323 Autres infrastructures liées à la production de pétrole et de gaz 62323 Autres ouvrages de génie liés à la production de pétrole et de gaz VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623231 Autres infrastructures liées à la production de pétrole et de gaz 623231 Autres ouvrages de génie liés à la production de pétrole et de gaz VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6232311 Autres infrastructures liées à la production de pétrole et de gaz 6232311 Autres ouvrages de génie liés à la production de pétrole et de gaz VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62331 Infrastructures liées à l'énergie électrique 62331 Ouvrages de génie liés à l'énergie électrique VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623311 Centrales de production d'électricité 623311 Centrales de production d'électricité VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
6233114 Autres centrales de production d'électricité 6233114 Centrales éoliennes et de panneaux solaires RC4.1 - Décomposition Ancien article 6233114 divisé en deux nouvelles catégories de détail.
6233114 Autres centrales de production d'électricité 6233115 Autres centrales de production d'électricité RC4.1 - Décomposition Ancien article 6233114 divisé en deux nouvelles catégories de détail.
    623314 Systèmes de stockage d'énergie RC2 - Création Nouvelle sous-classe créée pour de nouveaux produits.
    6233141 Systèmes de stockage d'énergie RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux produits.
62351 Infrastructures d'adduction d'eau 62351 Ouvrages de génie liés à l'adduction d'eau VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623512 Infrastructures d'approvisionnement en eau 623512 Ouvrages de génie liés à l'approvisionnement en eau VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6235121 Infrastructures d'approvisionnement en eau 6235121 Ouvrages de génie liés à l'approvisionnement en eau VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62352 Infrastructures pour les eaux usées 62352 Ouvrages de génie liés aux eaux usées VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623522 Infrastructures de collecte et d'évacuation des eaux d'égout 623522 Ouvrages de génie liés à la collecte et l'évacuation des eaux d'égout VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6235221 Infrastructures de collecte et d'évacuation des eaux d'égout 6235221 Ouvrages de génie liés à la collecte et l'évacuation des eaux d'égout VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
62361 Infrastructures minières 62211 Bâtiments industriels RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Transfert des bâtiments miniers à un niveau inférieur, de la sous-classe 623611 à la nouvelle sous-classe 622114. Définition du groupe modifiée pour plus de clarté.
62361 Infrastructures minières 62361 Ouvrages de génie liés à l'extraction minière RC5 - Transfert/VC2 - Changement de nom Transfert des bâtiments miniers à un niveau inférieur, de la sous-classe 623611 à la nouvelle sous-classe 622114. Définition du groupe modifiée pour plus de clarté.
623611 Infrastructures minières 622114 Bâtiments miniers RC4.2 - Division Bâtiments miniers séparés de 623611 et transférés dans la nouvelle sous-classe 622114.
623611 Infrastructures minières 623611 Ouvrages de génie liés à l'extraction minière RC4.2 - Division Bâtiments miniers séparés de 623611 et transférés dans la nouvelle sous-classe 622114.
6236111 Bâtiments miniers pour enrichissement des minerais 6221141 Bâtiments miniers pour enrichissement des minerais VC1 - Changement de code Code modifié.
6236112 Bâtiments miniers situés à la surface (sauf pour enrichissement) 6221142 Bâtiments miniers situés à la surface (sauf pour enrichissement des minerais) VC1 - Changement de code Code modifié.
6236113 Structures minières (sauf les bâtiments) 6236111 Structures minières (sauf les bâtiments) VC1 - Changement de code Code modifié.
6236114 Systèmes pour disposer des résidus et bassins de décantation 6236112 Systèmes d'évacuation des résidus et bassins de décantation VC1 - Changement de code Changement de code et changements mineurs de titre et de définition
62362 Autres infrastructures 62362 Autres ouvrages de génie civil VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623622 Infrastructures de protection contre les inondations 623622 Ouvrages de génie liés à la protection contre les inondations VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6236221 Infrastructures de protection contre les inondations 6236221 Ouvrages de génie liés à la protection contre les inondations VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
623626 Autres ouvrages de génie 623626 Autres ouvrages de génie civil, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6236261 Infrastructure de dépollution et de contrôle de la pollution 6236261 Ouvrages de génie liés à la dépollution et au contrôle de la pollution VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
6236262 Autres ouvrages de génie, n.c.a. 6236262 Tous les autres ouvrages de génie civil, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
642 Services de recherche et développement 642 Services de recherche et développement expérimental NC- Changement de type notification Réorganisation extensive aux niveaux inférieurs, aucun changement dans la portée.
64221 Services de recherche et développement 64231 Services de recherche et développement expérimental en sciences naturelles RC4.1 - Décomposition Ancienne classe 64221 divisée en 6 nouvelles classes.
64221 Services de recherche et développement 64232 Services de recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie RC4.1 - Décomposition Ancienne classe 64221 divisée en 6 nouvelles classes.
64221 Services de recherche et développement 64233 Services de recherche et développement expérimental en sciences médicales et sciences de la santé RC4.1 - Décomposition Ancienne classe 64221 divisée en 6 nouvelles classes.
64221 Services de recherche et développement 64234 Services de recherche et développement expérimental en sciences agricoles et vétérinaires RC4.1 - Décomposition Ancienne classe 64221 divisée en 6 nouvelles classes.
64221 Services de recherche et développement 64241 Services de recherche et développement expérimental en sciences sociales RC4.1 - Décomposition Ancienne classe 64221 divisée en 6 nouvelles classes.
64221 Services de recherche et développement 64242 Services de recherche et développement expérimental en sciences humaines et arts RC4.1 - Décomposition Ancienne classe 64221 divisée en 6 nouvelles classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642325 Services de recherche et développement expérimental en génie des matériaux RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642326 Services de recherche et développement expérimental en génie médical RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642327 Services de recherche et développement expérimental en génie environnemental et biotechnologie environnementale RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642311 Services de recherche et développement expérimental en sciences mathématiques RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642312 Services de recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l'information RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642313 Services de recherche et développement expérimental en sciences physiques RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642314 Services de recherche et développement expérimental en sciences chimiques RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642315 Services de recherche et développement expérimental en sciences de la terre et de l'environnement RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642316 Services de recherche et développement expérimental en sciences biologiques RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642317 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642321 Services de recherche et développement expérimental en génie civil RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642322 Services de recherche et développement expérimental en génie électrique, génie électronique et génie informatique RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642323 Services de recherche et développement expérimental en génie mécanique RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642324 Services de recherche et développement expérimental en génie chimique RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642328 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie industrielle RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642329 Services de recherche et développement expérimental en nanotechnologie et autres sciences de l'ingénierie et technologies RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642331 Services de recherche et développement expérimental en médecine fondamentale RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642332 Services de recherche et développement expérimental en médecine clinique RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642333 Services de recherche et développement expérimental en sciences de la santé RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642334 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie médicale RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642335 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences médicales RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642341 Services de recherche et développement expérimental en agriculture, sylviculture et pêches RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642342 Services de recherche et développement expérimental en sciences de l'animal et du lait RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642343 Services de recherche et développement expérimental en science vétérinaire RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642344 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole (y compris les sciences alimentaires) RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642345 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences agricoles RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
642211 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 642413 Services de recherche et développement expérimental en éducation RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 642211 divisée en 27 nouvelles sous-classes.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423131 Services de recherche et développement expérimental en sciences physiques RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423141 Services de recherche et développement expérimental en sciences chimiques RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423151 Services de recherche et développement expérimental en sciences de la terre et de l'environnement RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423331 Services de recherche et développement expérimental en sciences de la santé RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423341 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie médicale RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423351 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences médicales RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423111 Services de recherche et développement expérimental en sciences mathématiques RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423121 Services de recherche et développement expérimental en informatique et sciences de l'information RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423161 Services de recherche et développement expérimental en sciences biologiques RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423171 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences naturelles RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423211 Services de recherche et développement expérimental en génie civil RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423221 Services de recherche et développement expérimental en génie électrique, génie électronique et génie informatique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423231 Services de recherche et développement expérimental en génie mécanique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423241 Services de recherche et développement expérimental en génie chimique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423251 Services de recherche et développement expérimental en génie des matériaux RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423261 Services de recherche et développement expérimental en génie médical RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423271 Services de recherche et développement expérimental en génie environnemental RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423272 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie environnementale RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423281 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie industrielle RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423291 Services de recherche et développement expérimental en nanotechnologie RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423292 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences de l'ingénierie et technologies RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423311 Services de recherche et développement expérimental en médecine fondamentale RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423321 Services de recherche et développement expérimental en médecine clinique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423411 Services de recherche et développement expérimental en agriculture, sylviculture et pêches RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423421 Services de recherche et développement expérimental en sciences de l'animal et du lait RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423431 Services de recherche et développement expérimental en science vétérinaire RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423441 Services de recherche et développement expérimental en biotechnologie agricole (y compris les sciences alimentaires) RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
6422111 Services de recherche et développement en génie et en sciences naturelles 6423451 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences agricoles RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422111 divisé en 28 nouvelles catégories de détail.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642423 Services de recherche et développement expérimental en philosophie, éthique et religion RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642424 Services de recherche et développement expérimental en arts (arts plastiques, histoire de l'art, arts de la scène, musique) RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642425 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences humaines RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642411 Services de recherche et développement expérimental en psychologie et sciences cognitives RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642412 Services de recherche et développement expérimental en économie et commerce RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642414 Services de recherche et développement expérimental en sociologie RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642415 Services de recherche et développement expérimental en droit RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642416 Services de recherche et développement expérimental en science politique RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642417 Services de recherche et développement expérimental en géographie sociale et économique RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642418 Services de recherche et développement expérimental en médias et communications RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642419 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences sociales RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642421 Services de recherche et développement expérimental en histoire et archéologie RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
642212 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 642422 Services de recherche et développement expérimental en langues et lettres RC4.1 - Décomposition Ancienne sous-classe 6242212 divisée en 13 nouvelles sous-classes.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424111 Services de recherche et développement expérimental en psychologie et sciences cognitives RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424121 Services de recherche et développement expérimental en économie et commerce RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424131 Services de recherche et développement expérimental en éducation RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424141 Services de recherche et développement expérimental en sociologie RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424151 Services de recherche et développement expérimental en droit RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424161 Services de recherche et développement expérimental en science politique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424171 Services de recherche et développement expérimental en géographie sociale et économique RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424181 Services de recherche et développement expérimental en médias et communications RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424191 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences sociales RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424211 Services de recherche et développement expérimental en histoire et archéologie RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424221 Services de recherche et développement expérimental en langues et lettres RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424231 Services de recherche et développement expérimental en philosophie, éthique et religion RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424241 Services de recherche et développement expérimental en arts (arts plastiques, histoire de l'art, arts de la scène, musique) RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6422121 Services de recherche et développement en sciences sociales et en sciences humaines 6424251 Services de recherche et développement expérimental en autres sciences humaines RC4.1 - Décomposition Ancien article 6422121 divisé en 14 nouvelles catégories de détail.
6511113 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de la propriété intellectuelle industrielle (sauf brevets et marques de commerce) 6511113 Octroi sous licence de droits d'utilisation commerciale de la propriété intellectuelle industrielle (sauf les brevets et les marques de commerce) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
651112 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources renouvelables et non renouvelables 651112 Octroi sous licence de droits d'exploration ou d'exploitation de ressources naturelles renouvelables et non renouvelables VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
    6814191 Services de fabrication de produits du cannabis RC2 - Création Nouvelle catégorie de détail créée pour de nouveaux services.
6814191 Autres services de fabrication 6814192 Autres services de fabrication, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.
71131 Publicité sur Internet 71131 Publicité sur Internet VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
711311 Publicité sur Internet 711311 Publicité sur Internet VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
7113111 Publicité sur Internet 7113111 Publicité sur Internet VC2 - Changement de nom Définition modifiée pour clarification, aucun changement dans la portée.
712414 Services de publicité n.c.a. 712414 Services de publicité, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
7124141 Services de publicité n.c.a. 7124141 Services de publicité, n.c.a. VC2 - Changement de nom Titre et définition modifiés pour clarification, aucun changement dans la portée.
7234111 Blocs de programmation d'émissions de télévision de base (sauf diffusion en continu en ligne) 7234111 Blocs de programmation d'émissions de télévision de base (sauf la diffusion en continu en ligne) VC2 - Changement de nom Titre modifié pour clarification, aucun changement dans la portée.
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8614144 Services d'autres associations mutuelles, n.c.a. 8614145 Services d'autres associations mutuelles, n.c.a. VC1 - Changement de code Code modifié.

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