Questionnaire – Information financière des collèges communautaires et des écoles de formation professionnelle
Pour l'année financière se terminant en 2016

Division du tourisme et du Centre de la statistique de l'éducation

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S19.

Confidentiel une fois rempli
(English available)

Enquête volontaire

Bien que votre participation à cette enquête soit volontaire, votre coopération est importante afin que les renseignements recueillis puissent être les plus exacts et les plus complets possible.

But de l'enquête

Les résultats de cette enquête permettront aux utilisateurs de mieux comprendre la situation financière (revenus et dépenses) de tous les collèges communautaires et écoles publiques de formation professionnelle. Les renseignements que vous fournissez pourraient être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques.

Année financière se terminant le : Jour, Mois, Année (2016)

Identification de l'établissement

  • Nom de l'établissement
  • Adresse (numéro et rue)
  • Ville
  • Province
  • Code postal
  • Cochez les cases appropriées
    • Type
      • Public
      • Privé
    • Administration
      • Province ou territoire
      • Conseil

Identification du responsable de la déclaration

  • Nom et titre du responsable de la déclaration
  • Adresse (numéro et rue)
  • Ville
  • Province
  • Code postal
  • Adresse courriel
  • Numéro de téléphone
  • Numéro de télécopieur
  • Signature du responsable de la déclaration
  • Jour, Mois, Année

Est-ce que votre établissement offre des cours au niveau élémentaire-secondaire, autres que des cours préparatoires, tels la formation de base aux adultes, lesquels doivent être rapportés dans ce questionnaire?

  • Oui
  • Non

Si oui, veuillez exclure les revenus et les dépenses relatives à ce niveau d'enseignement.

Directives

  1. Veuillez lire attentivement le guide d'instructions.
  2. Tous les montants doivent être exprimés en milliers de dollars ($'000).
  3. Les montants estimés doivent être identifiés par un astérisque (*).

Établissements ou campus affiliés inclus dans ce rapport

Établissements ou campus affiliés partiellement inclus dans ce rapport

Établissements ou campus affiliés exclus de ce rapport

Cédule 1 – Revenus de fonctionnement, de recherche subventionnée et d'immobilisations
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
Sources Fonds
Fonctionnement
($'000)		 Recherche subventionnée
($'000)		 Immobilisations
($'000)		 Total
($'000)
Subventions et contrats gouvernementaux        
FédéralCédule 1 note *        
1. Emploi et Développement social des compétences Canada (EDSC)
        
2. Fondation canadienne pour l'innovation (FCI)
        
3. Instituts de recherche en santé du Canada
        
4. Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada
        
5. Conseil de recherches en sciences humaines
        
6. Autres, fédéral
        
Provincial        
7. Subventions de Base
        
8. Fonds de contrepartie FCI
        
9. Autres
        
10. Municipal
        
Droits de scolarité        
11. Programmes postsecondaires
        
12. Programmes de formation professionnelle et de métier
        
13. Programmes d'éducation permanente
        
14. Autres
        
Legs, dons et octrois non gouvernementaux        
15. Entreprises privées et particuliers
        
16. Organisations à but non lucratif et fondations
        
17. Sous-total
        
18. Revenus sur placement        
19. Entreprises auxiliaires (Brutes)Cédule 1 note **        
20. Emprunts        
21. Divers        
22. Transferts entre fondsCédule 1 note ***        
23. Revenus totaux        
Cédule 2A – Dépenses de fonctionnement, de recherche subventionnée et d'immobilisations par fonction et par poste
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
Postes de dépenses Fonctions
Fonctionnement Recherche subventionnée
($'000)		 Immobilisations
($'000)		 Total
($'000)
Enseignement et recherche non subventionnéeCédule 2A note *
($'000)		 Bibliothèque
($'000)		 Administration générale
($'000)		 Bâtiments et terrains
($'000)		 Services aux étudiants
($'000)		 Total fonctionnement
($'000)
Salaires et traitements                  
1. Enseignants
                  
2. Autres
                  
3. Avantages sociaux                  
4. Acquisitions de la bibliothèque                  
5. Fournitures et matériel                  
6. Services publics                  
7. Mobilier et équipement                  
8. Bourses d'études et autres dépenses reliées au soutien aux étudiants                  
9. Honoraires et services contractuels                  
10. Service de la dette                  
11. Bâtiments                  
12. Terrains, achats et aménagements                  
13. Autres dépenses                  
14. Transferts à/de                  
15. Entreprises auxiliaires (Brutes)Cédule 2A note **                  
16. Dépenses totales                  

 

Cédule 2B – Dépenses directes d'enseignement par groupe de programmes
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
Postes de dépenses Programmes
Programmes postsecondaires Programmes de
formation professionnelle
et de métier
($'000)		 Programmes d'éducation permanente
($'000)		 TotalCédule 2B note *
($'000)
Passage à l'université
($'000)		 Technique
($'000)
Salaires et traitements          
1. Enseignants
          
2. Autres
          
3. Avantages sociaux          
4. Fournitures et matériel          
5. Mobilier et équipement          
6. Honoraires et services contractuels          
7. Autres dépenses          
8. Transferts à/de          
9. Dépenses totales d'enseignement          
Renseignements additionnels A – Entreprises Auxiliaires
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
  Revenus totaux Dépenses totales
Fonctionnement
($'000)		 Immobilisations
($'000)		 Fonctionnement
($'000)		 Immobilisations
($'000)
Librairies        
Services alimentaires        
Résidences        
Stationnement        
Autres        
TotalRenseignements additionnels note *        
Commentaires et observations
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est utilisé par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
Description
(Fonds, fonction, source de revenu, dépense)		 Commentaires
   
   
   
   
   
   

Services de préparation de voyages : C.v. pour revenu d'exploitation - 2016

C.v. pour revenu d'exploitation
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation. Les données sont présentées selon Régions (titres de rangée) et C.v. pour le revenu d'exploitation , Agences de voyage , Voyagistes et Autres services de préparation de voyages et de réservation, calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie Agences de voyage Voyagistes Autres services de préparation de voyages et de réservation
pourcentage
Canada 4,89 1,88 0,29

C.v. pour revenu d'exploitation - Divertissement et loisirs - 2016

C.v. pour revenu d'exploitation - Commerce de gros - 2016
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation - Commerce de gros de 2016. Les données sont présentées selon Géographie (titres de rangée) et C.v. pour revenu d'exploitation, calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
pourcentage
Canada 1,48
Terre-Neuve-et-Labrador 0,67
Île-du-Prince-Édouard 1,48
Nouvelle-Écosse 1,11
Nouveau-Brunswick 0,39
Québec 1,19
Ontario 3,65
Manitoba 1,05
Saskatchewan 1,55
Alberta 0,82
Colombie-Britannique 1,76
Yukon 1,35
Territoires du Nord-Ouest 0,00
Nunavut 0,00

C.v. pour revenu d'exploitation - Divertissement et loisirs - 2016

C.v. pour revenu d'exploitation - divertissement et loisirs
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation - divertissement et loisirs. Les données sont présentées selon géographie (titres de rangée) et c.v. pour le revenu d'exploitation des parcs d'attractions et salles de jeux électroniques et des autres services de divertissement et de loisirs, calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
pourcentage
Parcs d'attractions et salles de jeux électroniques Autres services de divertissement et de loisirs
Canada 1,5 1,0
Terre-Neuve-et-Labrador 0,0 3,8
Île-du-Prince-Édouard 0,0 10,6
Nouvelle-Écosse 0,0 3,3
Nouveau-Brunswick 0,0 1,5
Québec 6,3 2,6
Ontario 0,1 1,6
Manitoba 0,7 6,4
Saskatchewan 0,0 2,1
Alberta 0,0 3,1
Colombie-Britannique 5,2 2,3
Yukon .. 0,0
Territoires du Nord-Ouest .. 0,0
Nunavut .. 0,0

C.v. pour revenu d'exploitation - Services de génie

C.v. pour revenu d'exploitation - Services de génie
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation - Services de génie. Les données sont présentées selon Géographie (titres de rangée) et C.v. pour revenu d'exploitation , calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
pourcentage
Canada 1,30
Terre-Neuve-et-Labrador 1,74
Ile-du-Prince-Édouard 3,47
Nouvelle-Écosse 2,46
Nouveau-Brunswick 2,12
Québec 4,75
Ontario 2,31
Manitoba 1,80
Saskatchewan 3,91
Alberta 2,00
Colombie-Britannique 3,20
Yukon 2,18
Territoires du Nord-Ouest 0,43
Nunavut 0,00

C.v. pour revenu d'exploitation Publicité, relations publiques et services connexes

C.v. pour revenu d'exploitation - Publicité, relations publiques et services connexes
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation - Publicité. Les données sont présentées selon Régions (titres de rangée) et c.v. pour le revenu d'exploitation , calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
pourcentage
Canada 4,12
Terre-Neuve-et-Labrador 0,24
Ile-du-Prince-Édouard 0,00
Nouvelle-Écosse 2,68
Nouveau-Brunswick 17,72
Québec 4,91
Ontario 6,47
Manitoba 3,15
Saskatchewan 4,48
Alberta 5,29
Colombie-Britannique 6,88
Yukon 0,00
Territoires du Nord-Ouest 0,00
Nunavut 0,00

Le présent guide a pour objet de vous aider à répondre au questionnaire de l’Enquête mensuelle de 2017 sur l’approvisionnement et l’utilisation du coke.

Assistance directe : 1-877-604-7828

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête à des fins statistiques et de recherche.

Table des matières

Aller au texte

Texte commence

A – Instructions de déclaration

Ce questionnaire doit être rempli et retourné dans les 10 jours à Statistique Canada, à la Division des opérations et de l'intégration, au 150, promenade Tunney's Pasture, Ottawa (Ontario) K1A 0T6. Si vous avez besoin d'aide pour remplir le présent questionnaire ou si vous avez des questions ayant trait à l'enquête, veuillez communiquer avec nous : par téléphone en composant le 1-877-604-7828 ou par télécopieur au 1-800-755-5514 ou TTY: 1-855-382-7745.

  • Veuillez écrire en caractères d'imprimerie, à l'encre.
  • Déclarez tous les montants en milliers de dollars canadiens ('000).
  • Exclure la taxe de vente.
  • Les pourcentages devraient être arrondis en nombres entiers.
  • Ne rapportez pas en décimales. Arrondissez les valeurs au nombre entier le plus près.
  • Déclarez le volume (quantité) en tonnes métriques.
  • Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez nous fournir vos meilleures estimations.
  • Veuillez consulter le guide de déclaration au www.statcan.gc.ca/guides-f pour obtenir plus de renseignements.

B – Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

Veuillez confirmer le nom légal et/ou opérationnel de l'entreprise ou de l'organisation pour laquelle vous effectuez la présente déclaration ainsi le nom de la personne ressource qui aura complété ce questionnaire. Si cette entreprise est actuellement en opération, veuillez sélectionner « Opérationnelle » à la question 3 et passez à la question 4 de la page 5 sur l'activité principale de votre entreprise. Par contre, si cette entreprise n'est pas opérationnelle, veuillez en indiquer la raison et répondre aux questions appropriées des pages 3 et 4.

C – Caractéristiques :

D – Charbon importé de pays étrangers (questions 1 et 2)

  • À la question 1 : Indiquez si cet établissement a importé du charbon de pays étrangers.
  • Si la réponse est 'oui', passez à la question 2.
  • Si la réponse est 'non', passez à la question 3.
  • À la question 2 : Déclarez le volume de charbon importé de pays étrangers en tonnes métriques.

E – Charbon acheté ou reçu des autres entreprises canadiennes (domestiques) (questions 3 et 4)

  • À la question 3 : Indiquez si cet établissement a acheté ou reçu du charbon des entreprises canadiennes (domestiques).
  • Si la réponse est 'oui', passez à la question 4.
  • Si la réponse est 'non', passez à la question 5.
  • À la question 4 : Déclarez vis-à-vis de la province ou du territoire approprié, le volume de charbon acheté ou reçu durant le mois de référence des entreprises canadiennes.
  • Déclarez le volume total de charbon acheté ou reçu de toutes les provinces ou territoires.

F – Stock d'ouverture du charbon pour le mois (question 5)

  • Déclarez le volume total de charbon canadien et de charbon importé en stock au début du mois. Ce montant devrait être le même que le stock de clôture figurant dans le rapport du mois précédent.

G – Charbon utilisé par l'établissement pour autoconsommation (question 6)

  • Déclarez le volume de charbon utilisé par cet établissement pour son autoconsommation, ce qui comprend le charbon utilisé dans les fours à coke, l'injection de charbon pulvérisé utilisée dans les hauts fourneaux et toutes les autres utilisations du carburant.

H – Stock de clôture du charbon et rajustements du stock (questions 7, 8 et 9)

  • À la question 7 : Déclarez le stock de clôture de charbon avant les rajustements du stock (soit le volume total de l'approvisionnement moins le volume total de l'écoulement (utilisation)).
  • À la question 8 : Déclarez les rajustements du stock. Si il y a une diminution des ajustements de stock, veuillez l'indiquer avec '-' devant la valeur. Les rajustements du stock de charbon peuvent comprendre la perte au lavage, etc. Entrez '0' si il n'y a pas d'ajustement.
  • À la question 9 : Déclarez le stock de clôture de charbon après les rajustements du stock.

I – Production du coke (questions 10, 11 et 12)

  • À la question 10 : Déclarez le volume de coke produit par cet établissement pendant le mois de référence.
  • À la question 11 : Indiquez si cet établissement a importé du coke de pays étrangers.
  • Si la réponse est « oui », passez à la question 12.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 13.
  • À la question 12 : Déclarez le volume de coke importé de pays étrangers en tonnes métriques.

J – Coke acheté ou reçu d'entreprises canadiennes (domestiques) (questions 13 et 14)

  • À la question 13 : Indiquez si cet établissement a acheté ou reçu du coke des entreprises canadiennes (domestiques).
  • Si la réponse est « oui », passez à la question 14.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 15.
  • À la question 14 : Déclarez vis-à-vis de la province ou du territoire approprié, le volume de coke acheté ou reçu.
  • Déclarez le volume total de coke acheté ou reçu de toutes les provinces ou territoires.

K – Stock d'ouverture de coke pour le mois (questions 15 et 16)

  • À la question 15 : Déclarez le montant total de coke en stock au début du mois. Ce montant devrait être le même que le stock de clôture, figurant dans le rapport du mois précédent déclaré par cet établissement.
  • À la question 16 : Déclarez la valeur calorifique moyenne nette de l'approvisionnement total de coke produite en mégajoules par tonne métrique.

L – Utilisation totale de coke par l'établissement pour autoconsommation (question 17)

  • Déclarez le volume de coke (produit ou acheté) utilisé par cet établissement pour son autoconsommation selon les catégories suivantes :
    •  utilisé dans les hauts fourneaux;
    •  utilisé « pour des travaux connexes ».
  • Déclarez l'écoulement total de coke par cet établissement à des fins d'autoconsommation.

M – Ventes par type de client (questions 18, 19 et 20)

  • À la question 18 : Indiquez si cet établissement a vendu ou livré du coke à des entreprises canadiennes (p. ex., autres usines de coke, entreprises minières ou pétrolières, grossistes ou distributeurs).
  • Si la réponse est « oui », passez à la question 19.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 21.
  • À la question 19 : Déclarez à quels types de clients cet établissement a vendu ou livré du coke : fabricants (autres usines de coke et travaux connexes), autres producteurs de coke ou entreprises canadiennes (grossistes ou distributeurs) et tous les autres types de clients (entreprises minières et pétrolières). Veuillez exclure les ventes effectuées dans le but de la revente.
  • À la question 20 : Déclarez vis-à-vis de la province ou du territoire la quantité de coke vendu ou livré aux types de clients.
  • Déclarez le volume total de coke vendu ou livré aux clients.

N – Exportation de coke vers des pays étrangers (questions 21 et 22)

  • À la question 21 : Indiquez si cet établissement a exporté du coke vers des pays étrangers.
  • Si la réponse est « oui », passez à la question 22.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 23.
  • À la question 22 : Déclarez le volume total de coke vendu pour l'exportation durant le mois de référence.

O – Vente de coke à d'autres entreprises canadiennes pour la revente (questions 23 et 24)

  • À la question 23 : Indiquez si cet établissement a livré ou vendu du coke à d'autres entreprises canadiennes pour la revente. Veuillez exclure l'entreposage.
  • Si la réponse est « oui », passez à la question 24.
  • Si la réponse est « non », passez à la question 25.
  • À la question 24 : Déclarez vis-à-vis de la province ou le territoire approprié, le volume et la valeur de coke livré ou vendu aux autres entreprises canadiennes dans le but de la revente.
  • Déclarez le volume total et la valeur totale de coke livré ou vendu pour la revente.

P – Stock de clôture du coke et rajustements du stock (questions 25, 26 et 27)

  • À la question 25 : Déclarez le stock de clôture de coke avant les rajustements (soit le volume total de l'approvisionnement moins le volume total de l'écoulement).
  • À la question 26 : Déclarez les rajustements de stocks. Les rajustements du stock de coke, peuvent comprendre le coke gaspillé ou mis au rebut. Si vous déclarez une diminution des ajustements, veuillez l'indiquer avec '-' devant la valeur. Entrez '0' s'il n'y a pas d'ajustements.
  • À la question 27 : Déclarez le stock de clôture de coke après les rajustements de stocks.

Q – Déclaration reliée aux changements et faits qui ont influencé l'entreprise

  • Veuillez préciser tout changement ou événement qui aurait pu causer une variation des valeurs déclarées pour cette entreprise en comparaison à celles de la période de déclaration précédente. Sélectionnez tout ce qui s'applique.

R - Personne-ressource

  • Indiquez le nom de la personne à joindre au sujet de ce questionnaire.

S - Rétroaction

  • Nous invitons les répondants à donner leur avis à propos de l'enquête et du sujet traité. Soyez assuré que nous passons en revue tous les commentaires reçus dans le but d'améliorer l'enquête.

Nous vous remercions de votre participation.

C.v. pour revenu d'exploitation Location de biens de consommation et d'articles divers

C.v. pour revenu d'exploitation - Location de biens de consommation et d'articles divers
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation - Location de biens de consommation et d'articles divers . Les données sont présentées selon Régions (titres de rangée) et c.v. pour le revenu d'exploitation, calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
pourcentage
Canada 2,33

C.v. pour revenu d'exploitation divertissement et loisirs

C.v. pour revenu d'exploitation - divertissement et loisirs
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation - divertissement et loisirs. Les données sont présentées selon Régions (titres de rangée) et c.v. pour le revenu d'exploitation , calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
pourcentage
Parcs d'attractions et salles de jeux électroniques Autres services de divertissement et de loisirs
Canada 0,00 1,33

C.v. pour revenu d'exploitation

C.v. pour revenu d'exploitation
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de C.v. pour revenu d'exploitation. Les données sont présentées selon Régions (titres de rangée) et C.v. pour le revenu d'exploitation , Agences de voyage , Voyagistes et Autres services de préparation de voyages et de réservation, calculées selon pourcentage unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Géographie C.v. pour revenu d'exploitation
Agences de voyage Voyagistes Autres services de préparation
de voyages et de réservation
pourcentage
Canada 0,72 0,75 0,00
S'abonner à
Date de modification :