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Enquête sur les ménages et l'environnement 2021 : utilisation de l'énergie

Renseignements généraux

Objectif

L'Enquête sur les ménages et l'environnement (EME) mesure les pratiques et les comportements des ménages canadiens en matière d'environnement qui ont à voir avec la qualité de l'air, de l'eau et du sol. Elle vise aussi à recueillir des données permettant d'établir et d'améliorer trois grands indicateurs de l'environnement, à savoir la qualité de l'air, celle de l'eau et les émissions de gaz à effet de serre.

Autorité

Ces renseignements sont recueillis en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada, 1985, chapitre S-19. Votre participation à l'enquête est volontaire, mais les données de votre ménage sont essentielles pour garantir l'exactitude des résultats.

Introduction

Statistique Canada a récemment contacté votre ménage dans le but d'obtenir de l'information sur vos pratiques et comportements concernant l'environnement. Pour mieux comprendre l'impact que les ménages canadiens ont sur l'environnement ainsi que l'utilisation des ressources naturelles, nous aimerions obtenir de l'information sur les caractéristiques et consommation d'énergie de votre logement. Les résultats de cette enquête sont une source importante d'information utilisée dans le développement d'initiatives d'efficacité énergétique et afin de supporter les pratiques de conservation de l'énergie au Canada. L'efficacité énergétique se définit comme étant l'utilisation de technologies ou l'adoption de pratiques permettant d'accomplir des tâches ou fonctions au même niveau de qualité, mais en utilisant moins d'énergie. L'utilisation efficace de l'énergie peut être utilisée afin de limiter la hausse de la demande énergétique et ainsi réduire les émissions associées à sa production. Cela peut également entrainer une diminution des factures d'électricités

L'enquête porte sur des questions concernant le chauffage et la climatisation, les appareils ménagers, les caractéristiques de votre logement et la consommation d'énergie.

Les renseignements que vous fournissez pourraient être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques ou de recherche.

Confidentialité

La Loi sur la statistique protège la confidentialité des renseignements recueillis par Statistique Canada.

Ententes sur le partage de données

Afin d'éviter le chevauchement des enquêtes et obtenir des données statistiques cohérentes, Statistique Canada a conclu un accord d'échange de renseignements, aux termes de l'article 12 de la Loi sur la statistique, avec Ressources naturelles Canada, Environnement et changement climatique Canada, le ministère des Affaires municipales et du Logement de la Colombie-Britannique (British Columbia Ministry of Municipal Affairs and Housing) et Le Conseil national de recherche du Canada.

Pour de plus amples informations, veuillez-vous référer à la page 6 du questionnaire.

Pour remplir le questionnaire imprimé :

Lisez les instructions attentivement;
Utilisez un stylo-bille à encre bleue ou noire;
Écrivez lisiblement en lettres majuscules et au centre des cases comme suit;
En cas d'erreur, rayez le ou les caractère(s) erroné(s) et poursuivez;
Tracez un X dans les cercles, comme suit, "X";
Pour changer une réponse dans un cercle, noircissez les cases et cochez celle qui s'applique;
Les mots "vous, votre et vos" s'appliquent à vous ou à tout membre du ménage qui habite dans votre logement.
Utilisez l'enveloppe-réponse pré-adressée pour retourner le questionnaire rempli.

Si vous avez des questions à propos de cette enquête, veuillez nous contacter 7 jours semaine, y compris en soirée (excepté les jours fériés) au 1-833-977-8287 (ATS : 1-866-753-7083*).

Pour des renseignements plus détaillés

Pour des renseignements plus détaillés au sujet du questionnaire de l'Enquête sur les ménages et l'environnement : Utilisation de l'énergie, veuillez consulter la version en PDF.

Caractéristiques du logement

Le terme « LOGEMENT » désigne tout local d'habitation doté d'une structure distincte des locaux d'habitation des autres logements et ayant une entrée privée située à l'extérieur de l'immeuble ou une entrée privée située dans un hall ou un puits d'escalier commun situé à l'intérieur de l'immeuble. L'entrée doit être celle que l'on peut utiliser sans traverser les locaux d'habitation d'un autre logement.

1. Quelle est la superficie chauffée de votre logement?

Exclure le sous-sol et le garage.

Si la superficie exacte n'est pas connue, donnez la meilleure estimation :

Cochez une seule réponse.

01 : 600 pieds carrés (55 mètres carrés) ou moins
02 : 601 - 1 000 pieds carrés (56 - 95 mètres carrés)
03 : 1 001 - 1 500 pieds carrés (96 - 140 mètres carrés)
04 : 1 501 - 2 000 pieds carrés (141 - 185 mètres carrés)
05 : 2 001 - 2 500 pieds carrés (186 - 230 mètres carrés)
06 : 2 501 - 3 000 pieds carrés (231 - 280 mètres carrés)
07 : 3 001 - 3 500 pieds carrés (281 - 325 mètres carrés)
08 : 3 501 - 4 000 pieds carrés (326 - 371 mètres carrés)
09 : 4 001 pieds carrés (372 mètres carrés) ou plus
10 : Ne sait pas

Avec les questions qui suivent, nous souhaitons obtenir un portrait juste et complet des sources d'énergie ainsi que la consommation totale de votre logement (Électricité, gaz naturel, mazout (huile) et propane).

2. Laquelle des sources d'énergie suivantes utilisez-vous dans votre logement?

Cochez toutes les réponses qui s'appliquent.

01 : Électricité
02 : Gaz naturel
03 : Mazout (Huile)
04 : Propane (ne pas inclure le propane utilisé pour les barbecues)
05 : Bois (excluant les granules de bois)
06 : Granules de bois
07 : Énergie solaire (pour le chauffage de l'eau ou des pièces)
08 : Électricité solaire (panneaux photovoltaïques)
09 : Énergie éolienne
10 : Autre - Précisez
11 : Je n'utilise aucune de ces sources d'énergie
97 : Ne sait pas

3. Y a-t-il une personne dans votre logement qui est responsable de payer l'une ou l'autre des factures suivantes : Électricité / Gaz naturel / Mazout (huile à chauffage) / Gaz propane?

01 : Oui
02 : Non (Passez à la question 15. Ne remplissez pas les tableaux de consommation d'énergie.)
97 : Ne sait pas (Passez à la question 15. Ne remplissez pas les tableaux de consommation d'énergie.)

4. Statistique Canada produit un estimé de la consommation d'énergie par les ménages canadiens. La façon la plus précise et efficace d'accomplir cela est de communiquer directement avec vos fournisseurs d'énergie pour obtenir la consommation d'énergie de votre ménage.

La seule information qui sera collectée de votre fournisseur d'énergie sera votre consommation d'énergie au cours de l'année 2021. Aucune information financière (montant des paiements, états des paiements, etc.) ne sera recueillie.

Les renseignements que Statistique Canada donnera à votre / vos fournisseur(s) se limiteront à :

votre nom
votre adresse
votre numéro de compte

Aucune autre information recueillie par l'enquête ne sera transmise à votre / vos fournisseur(s) d'énergie.

5. Veuillez lire et signez les autorisations suivantes.

Le détenteur du compte autorise Statistique Canada à divulguer les numéros de compte et les noms des détenteurs des comptes des entreprises ci-dessous.

Le détenteur du compte autorise les entreprises ci-dessous à communiquer à Statistique Canada la consommation d'énergie utilisée par le logement mentionné sur ce questionnaire pour l'année 2021.

Si vous répondez pour d'autres personnes, veuillez consulter chaque personne.

01 : Signature
02 : Année
03 : Mois
04 : Jour

6. Payez-vous un fournisseur d'électricité pour alimenter votre maison?

01 : Oui
02 : Non (Passez à la question 8.)

7. Veuillez fournir les informations concernant votre compte d'électricité.

01 : Nom de l'entreprise
02 : Numéro de compte
03 : Nom du détenteur du compte
04 : Prénom du détenteur du compte
05 : Numéro de téléphone de l'entreprise
06 : Poste

8. Payez-vous un fournisseur de gaz naturel pour alimenter votre maison?

Oui
Non (Passez à la question 10.)

9. Veuillez fournir les informations concernant votre compte de gaz naturel.

01 : Nom de l'entreprise
02 : Numéro de compte
03 : Nom du détenteur du compte
04 : Prénom du détenteur du compte
05 : Numéro de téléphone de l'entreprise
06 : Poste

10. Payez-vous un fournisseur de mazout (huile) pour alimenter votre maison?

01 : Oui
02 : Non (Passez à la question 12.)

11. Veuillez fournir les informations concernant votre compte de mazout (huile).

01 : Nom de l'entreprise
02 : Numéro de compte
03 : Nom du détenteur du compte
04 : Prénom du détenteur du compte
05 : Numéro de téléphone de l'entreprise
06 : Poste

12. Payez-vous un fournisseur de gaz propane pour alimenter votre maison?

01 : Oui
02 : Non (Passez à la question 14.)

13. Veuillez fournir les informations concernant votre compte de gaz propane.

01 : Nom de l'entreprise
02 : Numéro de compte
03 : Nom du détenteur du compte
04 : Prénom du détenteur du compte
05 : Numéro de téléphone de l'entreprise
06 : Poste

14. Utilisez-vous les services d'un fournisseur d'énergie pour lequel vous n'avez pas rempli les informations de compte demandées?

01 : Oui (Passez à la question 15. Veuillez remplir les tableaux de consommation d'énergie concernés.)
02 : Non (Passez à la question 15. Ne remplissez PAS les tableaux à la fin.)

Partage de l'Information

15. Pour éviter le chevauchement d'enquêtes, Statistique Canada a conclu avec Environnement et Changement climatique Canada, Ressources naturelles Canada, le ministère des Affaires municipales et du Logement de la Colombie-Britannique (British Columbia Ministry of Municipal Affairs and Housing), et le Conseil national de recherche Canada une entente de partage des renseignements que vous avez fournis dans le cadre de la présente enquête. Cette entente couvre les renseignements qui ont été recueillis dans votre questionnaire électronique et/ou lors de l'entretien téléphonique, les renseignements fournis dans le présent questionnaire et, si vous avez donné à Statistique Canada la permission de le faire, les renseignements obtenus directement auprès de votre ou de vos fournisseur(s) d'énergie. Les noms, les adresses, les numéros de téléphone et les numéros de compte ne seront pas partagés. Environnement et Changement climatique Canada, Ressources naturelles Canada, le ministère des Affaires municipales et du Logement de la Colombie-Britannique et le Conseil national de recherche Canada ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques

Autorisez-vous Statistique Canada à partager les renseignements combinés de la présente enquête avec Environnement et Changement climatique Canada, Ressources naturelles Canada, le ministère des Affaires municipales et du Logement de la Colombie-Britannique, et le Conseil national de recherche Canada?

01 : Oui
02 : Non

Couplage des enregistrements

Dans le but d'améliorer les données de cette enquête et de réduire au minimum le fardeau des répondants, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements que vous avez fournis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de données administratives.

Tracez un « X » dans la case si vous vous opposez au couplage de vos réponses à l'enquête avec les données d'autres enquêtes ou sources de données administratives.

TABLEAUX DE CONSOMMATION D'ÉNERGIE

Veuillez remplir les tableaux correspondant à tous les fournisseurs pour lesquels vous n'avez PAS autorisé Statistique Canada à automatiquement prélever votre consommation d'énergie.

L'information de consommation d'énergie est requise pour 14 mois commençant à la fin de l'année 2020 et se terminant au début de l'année 2022. Cette information peut provenir de vos factures ou de votre compte en ligne.

Ignorez les tableaux pour les types d'énergie que vous n'utilisez pas ou pour lesquels vous avez donné votre consentement.

TABLEAU A - Consommation d'Électricité

Veuillez consulter vos factures d'électricité pour les 14 mois couvrant l'année 2021 (incluant décembre 2020 et janvier 2022) et rapporter l'information pertinente dans les cases prévues à cet effet. Veuillez trier les factures en commençant avec la facture la moins récente.

NOTE : Si vous avez une facture récente, la consommation des mois précédents peut-être disponible sur le relevé. Vous pouvez utiliser cette information pour transcrire la consommation d'énergie pour les 14 mois sans avoir à consulter chaque relevé séparément.

01 : Date de début (JJ / MM / AAAA)
02 : Date de fin (JJ / MM / AAAA)
03 : Nombre de jours
04 : Unité de mesure (KW)
05 : Unité de mesure (GJ)
06 : Consommation d'énergie

TABLEAU B - Consommation de Gaz Naturel

Veuillez consulter vos factures de gaz naturel pour les 14 mois couvrant l'année 2021 (incluant décembre 2020 et janvier 2022) et rapporter l'information pertinente dans les cases prévues à cet effet. Veuillez trier les factures en commençant avec la facture la moins récente

01 : Date de début (JJ / MM / AAAA)
02 : Date de fin (JJ / MM / AAAA)
03 : Nombre de jours
04 : Unité de mesure (m3)
05 : Unité de mesure (GJ)
06 : Consommation d'énergie

TABLEAU C - Consommation De Mazout (Huile à Chauffage)

Veuillez consulter vos factures de mazout (huile à chauffage) couvrant la consommation de l'année 2021 (incluant la dernière livraison de 2020 et la première de 2022) et rapporter l'information pertinente dans les cases prévues à cet effet. Veuillez trier les factures en commençant avec la facture la moins récente. Si vous ne pouvez pas retracer vos factures de mazout les plus récentes, veuillez donner votre meilleure estimation.

01 : Date de début (JJ / MM / AAAA)
02 : Unité de mesure (Litres)
03 : Unité de mesure (Gallons)
04 : Quantité
05 : Réel (selon les factures)
06 : Estimé

Commentaires

Tous les renseignements que vous avez fournis dans cette enquête sont confidentiels.

Merci d'avoir rempli ce questionnaire.

Veuillez SVP vous assurer d'avoir complété la section sur le partage de l'information à la page 6 avant de retourner le questionnaire. Merci.

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'enquête est menée par Statistique Canada afin de recueillir l'information nécessaire pour soutenir le Programme intégré de la statistique des entreprises (PISE). Ce programme combine différentes enquêtes et données administratives afin d'élaborer des mesures exhaustives de l'économie canadienne.

Les renseignements statistiques du PISE sont utilisés dans le but de :

calculer la juste part des paiements de transfert fédéraux-provinciaux que doit obtenir chaque province et territoire pour les programmes liés à la santé, à l'éducation et aux affaires sociales
mettre sur pied des programmes gouvernementaux d'aide aux entreprises
aider le milieu des affaires à négocier des contrats et des conventions collectives
soutenir le gouvernement dans la prise de décisions éclairées concernant les politiques budgétaires, monétaires et de taux de change
indexer les programmes de prestations sociales et définir les tranches d'imposition
permettre aux universitaires et aux économistes d'analyser le rendement économique des industries canadiennes et de mieux comprendre les contextes commerciaux qui évoluent rapidement.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer tout renseignement recueilli qui permettrait de dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme, à moins d'avoir obtenu son consentement ou d'en être autorisé par la Loi sur la statistique. Statistique Canada utilisera les données de cette enquête uniquement à des fins statistiques.

Couplages d'enregistrements

Afin d'améliorer la qualité des données tirées de cette enquête et de réduire le fardeau de réponse, Statistique Canada pourrait combiner les renseignements recueillis avec ceux provenant d'autres enquêtes ou de sources administratives.

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organisations gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organisations ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut.

Dans le cas des ententes conclues avec des organisations gouvernementales provinciales et territoriales, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Nom d'une société tel que déterminé par l'acte constitutif qui la crée. La dénomination sociale est le nom légalement reconnu de l'entité, et donc le nom aux fins d'éventuelles poursuites et dettes de l'entreprise ou l'organisation. Dans le cas d'une société, c'est le nom juridique fixé par sa charte ou la loi par laquelle la société a été créée.

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Pour indiquer une dénomination sociale d'une autre entité juridique, vous devriez plutôt l'indiquer à la question 3 en sélectionnant « N'est pas opérationnelle en ce moment », puis en choisissant la raison appropriée et de fournir le nom de la dénomination sociale de cette autre entité ainsi que toute autre information demandée.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale
Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom
Nom de famille
Titre
Langue de communication préférée
- Anglais
- Français
Adresse postale (numéro et rue)
Ville
Province, territoire ou état
Code postal ou code de zone
Pays
- Canada
- États-Unis
Adresse de courriel
Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.
Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Opérationnelle
N'est pas opérationelle en ce moment
Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
- Exploitation saisonnière
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
    - Date
  - Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
    - Date
- A cessé ses activités
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Faillite
    - Liquidation
    - Dissolution
    - Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
- A vendu ses entités opérationnelles
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
    - Date
  - Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
- A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
  - Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
    - Date
  - Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
  - Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
- Temporairement inactive, mais rouvrira
  - Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
    - Date
  - Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
- N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

L'entité cible que le SCIAN vise sont des entreprises et d'autres organisations engagées dans la production de biens et de services. Ils comprennent des fermes, des entreprises constituées et non constituées en société et les entreprises publiques. Ils comprennent également les institutions et organismes engagés dans la production de services marchands et non marchands, ainsi que des organisations telles que les associations professionnelles, les syndicats, les organismes de bienfaisance ou sans but lucratif et les employés des ménages.

Le SCIAN associé devrait refléter seulement les activités menées par l'entreprise ou par l'unité d'organisation ciblée par ce questionnaire, tel qu'indiqué dans la section « Répondre à ce questionnaire », et qui peut être identifié par la dénomination sociale et le nom commercial spécifié. L'activité principale est l'activité qui définit le but principal ou la raison d'existence de l'entreprise ou l'organisation ciblée. Pour une entreprise ou organisation à but lucratif, il est normalement l'activité qui génère la majorité du chiffre d'affaires de l'entité.

La classification du SCIAN contient un nombre limité d'activité qui pourrait être applicable à cette entreprise ou organisation même si ce n'est pas exactement comment vous décririez l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Veuillez noter que toutes modifications apportées à l'activité principale par vos réponses à cette question pourraient ne pas nécessairement être reflétées avant l'envoi des questionnaires subséquents et, par conséquent, l'information transmise pourrait ne pas être à jour.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

Ceci est l'activité principale actuelle
- Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation
- p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme :?

Oui
- Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
- Date
Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

Exploitation agricole ou forestière
Entreprise de construction ou entrepreneur général
Fabricant
Grossiste
Détaillant
Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
Autre secteur

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est :

Activité primaire

Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

Oui, il existe d'autres activités
- Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation
- p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels
Non, c'est la seule activité significative

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible.

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage des revenus
Activité primaire
Activité secondaire
Toutes autres activités
Total des pourcentages

Renseignements sur la période de déclaration

1. Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier le plus récent de cette entreprise ou organisation?

Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022.

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates visées :

1^er mai 2020 au 30 avril 2021
1^er juin 2020 au 31 mai 2021
1^er juillet 2020 au 30 juin 2021
1^er août 2020 au 31 juillet 2021
1^er septembre 2020 au 31 août 2021
1^er octobre 2020 au 30 septembre 2021
1^er novembre 2020 au 31 octobre 2021
1^er décembre 2020 au 30 novembre 2021
1^er janvier 2021 au 31 décembre 2021
1^er février 2021 au 31 janvier 2022
1^er mars 2021 au 28 février 2022
1^er avril 2021 au 31 mars 2022.

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates visées :

18 septembre 2020 au 15 septembre 2021 (p. ex. fin d'année flottante)
1er juin 2021 au 31 décembre 2021 (p. ex. nouvelle entreprise).

La date de début de l'exercice financier
La date de fin de l'exercice financier

2. Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Exploitation saisonnière
Nouvelle entreprise
Changement de propriétaire
Fermeture temporaire
Changement de l'exercice financier
Arrêt définitif de l'exploitation
Autre
- Précisez la raison pour laquelle la période de déclaration ne couvre pas une année complète

Revenus

1. Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quel était le revenu de cette entreprise provenant de chacune des sources suivantes?

Notes :

il est possible qu'une répartition détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
ces questions s'adressent à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cette entreprise
Déclarez les montants en milliers de dollars canadiens.

Revenus

a. Ventes de produits et de services (p. ex. frais de commissions, revenus provenant de services)

Déclarez les montants après déduction des rendus et des indemnités.

Les ventes de biens et de services sont définies comme des montants qui proviennent de la vente de biens et de services (en espèces ou à crédit) dans le cadre des activités courantes d'un commerce. Les ventes doivent être rapportées libres de toute remise au détaillant, taxe sur la valeur ajoutée et d'autres taxes basées sur les ventes.

Inclure :

les ventes faites par des emplacements canadiens (ventes à l'intérieur et à l'extérieur du pays)
les transferts à d'autres unités commerciales ou au siège social de votre firme.

Exclure :

les transferts d'inventaire et les ventes en consignation
les taxes de vente fédérales, provinciales, territoriales, les taxes d'accises et l'impôt fédéral
les ventes intersociétaires dans des états financiers combinés.

b. Location et location à bail

Inclure : location ou location à bail des appartements, des constructions commerciales, des terrains, des édifices à bureaux, de logements résidentiels, des investissements dans les copropriétés, les chambres d'hôtel ou de motel, la location à long ou à court terme de véhicules, de machines ou d'équipement, de casiers d'entreposage, etc.

c. Commissions

Inclure : les commissions gagnées sur les ventes de produits ou de services faites par des entreprises telles que les agences de publicité, les courtiers, les agents d'assurances, les ventes de billet de loterie, les représentants de ventes, les agences de voyage - la compensation pourrait également être rapportée à ce point (par exemple, la compensation pour percevoir la taxe de vente)

d. Subventions (incluant les dons, collectes de fonds et commandites)

Inclure :

les concessions, les contributions et subventions non remboursables de tous les niveaux de gouvernement
le revenu du secteur privé (les entreprises et les particuliers) les parrainages, les dons et collectes de fonds.

e. Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage

Une redevance est définie comme un montant d'argent perçu par le détenteur d'un droit d'auteur, d'une marque de commerce ou d'un brevet.

Inclure le revenu reçu de la vente ou de l'utilisation de tous les droits de propriété intellectuels des oeuvres musicales, littéraires, artistiques ou dramatiques garanties les droits d'auteur, des enregistrements sonores ou de la radiodiffusion des signaux de communication.

f. Dividendes

Inclure :

les revenus de dividendes
les dividendes de sources canadiennes
les dividendes de sources étrangères
les dividendes de parrainage.

Exclure les produits des placements de capitaux provenant des filiales.

g. Intérêts

Inclure :

le revenu d'investissement
les intérêts provenant de sources étrangères
les intérêts sur les titres et les obligations du Canada
les intérêts sur des prêts hypothécaires canadiens
les intérêts provenant d'autres sources canadiennes.

Exclure les produits des placements de capitaux provenant des filiales.

h. Autres revenus - précisez

Inclure tout montant non inclus dans les questions a. à g.

Revenus totaux

La somme des sous-questions a. à h.

Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quel était le revenu de cette entreprise provenant de chacune des sources suivantes?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	milliers de $CAN
Ventes de produits et de services
Location et location à bail
Commissions
Subventions
Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage
Dividendes
Intérêts
Autres
Revenus totaux

Dépenses

1. Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les éléments suivants?

Notes :

il est possible qu'une répartition détaillée vous soit demandée dans d'autres sections
ces questions s'adressent à de nombreuses industries différentes. Il est possible que certaines questions ne s'appliquent pas à cette entreprise

Déclarez les montants en milliers de dollars canadiens.

Dépenses

a. Coût des biens vendus

Plusieurs unités commerciales distinguent leurs coûts de matériaux de leurs autres frais d'exploitation (vente, activités générales et administratives). Cet item est disponible de manière à vous permettre de déclarer facilement vos coûts et vos dépenses en fonction de vos pratiques comptables habituelles.

Inclure :

le coût des matières premières et ou les biens achetés pour la revente - ne pas tenir compte des escomptes accordés sur les achats
les frais de transport à l'achat et les droits de douane.

Exclure tous les coûts associés aux salaires, aux traitements, aux avantages sociaux, aux commissions et aux contrats de sous-traitance (déclarer à Frais de main-d'œuvre, et Contrats de sous-traitance).

b. Frais de main-d'œuvre

b1. Salaires, traitements et commissions

Veuillez déclarer tous les salaires et traitements (incluant les allocations imposables et les commissions telles qu'elles figurent sur le T4 - État de la rémunération payée) avant les déductions, pour la présente période de déclaration.

Inclure :

les congés annuels payés
les primes (y compris la participation aux bénéfices)
les commissions touchées par l'employé
les allocations imposables (p. ex. le logement et les repas, les allocations de véhicules, les cadeaux tels que des billets d'avion pour des vacances)
les indemnités de départ.

Exclure tous les paiements et les dépenses liées aux travailleurs occasionnels et aux contractuels de l'extérieur (déclarer à Contrats de sous-traitance).

b2. Avantages sociaux des employés

Inclure les cotisations au :

régimes d'assurance-maladie
régimes d'assurance
régimes d'assurance-emploi
régimes de pension
régimes d'indemnisation pour accidents du travail
associations professionnelles
toute cotisation versée pour le financement d'avantages sociaux comme les allocations pour la garde d'enfants ou les régimes de prestations supplémentaires de chômage (PSC)
les contributions sociales aux régimes provinciaux et territoriaux de santé et d'éducation.

c. Contrats de sous-traitance

Par contrat de sous-traitance, on fait appel aux services d'un fournisseur externe par opposition à offrir les services à l'interne.

Inclure :

la main-d'œuvre occasionnelle salariée et les contractuels de l'extérieur
le travail fait sur commande et les travaux sous contrat
le travail en sous-traitance et à l'extérieur
la main-d'œuvre embauchée.

d. Frais de recherche et développement

Les dépenses occasionnées dans le cadre d'activités avec l'intention de faire une découverte qui pourrait mener soit à la création de nouveaux produits ou de nouvelles procédures ou à l'amélioration de procédures ou de produits déjà existants.

e. Frais professionnels et frais d'affaires

Inclure :

les honoraires de services juridiques
les frais pour des services de comptabilité et de vérification
les honoraires d'experts-conseils
les frais d'enseignement et de formation
les frais d'évaluation
les frais de gestion et d'administration
les frais de gestion immobilière
les frais d'expertise et de services en technologie de l'information
les frais d'architecture
les honoraires d'ingénieurs
les frais de services techniques et scientifiques
autres frais d'expertises (expertise en gestion expertise technique et scientifique)
les frais de services vétérinaires
les frais pour les services de santé
les frais de préparation des feuilles de paye
tous les autres frais pour les services professionnels et commerciaux.

Exclure les frais de services versés au siège social (déclarer à Tous les autres coûts et dépenses).

f. Services publics

Les dépenses pour les services liés au fonctionnement de votre entreprise comme l'eau, l'électricité, le gaz naturel et le chauffage.

Inclure :

le diesel, le bois de chauffage, le gaz naturel, le mazout et le propane
égout.

Exclure :

les dépenses d'énergie comprises dans vos contrats de location et de location à bail
le téléphone, l'Internet et autres moyens de télécommunications
le carburant pour véhicules (déclarer à Tous les autres coûts et dépenses).

g. Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique

Inclure :

la papeterie et les fournitures de bureau, le papier et les autres fournitures pour les photocopieurs, les imprimantes et les télécopieurs
le tarif postal et de messagerie (pour une utilisation quotidienne dans une activité commerciale)
la mise à jour des ordinateurs et périphériques
les frais de traitement de données.

Exclure le téléphone, l'Internet et autre dépense en télécommunications (déclarer à Téléphone, Internet et autre télécommunication).

h. Téléphone, Internet et autre télécommunication

Inclure :

l'Internet
le téléphone et autres télécommunications
le téléphone cellulaire
le télécopieur
le téléavertisseur.

i. Taxes d'affaires, licences et permis

Inclure :

les impôts fonciers versés directement et les taxes de transfert de propriété
les droits d'immatriculation de véhicules
les taxes sur les boissons et les taxes d'affaires
les frais de permis commerciaux
les droits d'adhésion et les frais de permis d'exercer
l'impôt provincial sur les capitaux.

j. Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion

Inclure :

les montants versés aux titulaires de brevets d'invention, de droits d'auteur, de droits d'exécution et de marques de commerce
les redevances dérogatoires brutes et les coûts directs des redevances
les frais de redevances des résidents et des non-résidents
les redevances de franchisage.

Exclure les redevances de la Couronne.

k. Redevances de la Couronne

Les redevances fédérales et provinciales, les taxes, les frais de location et de location à bail effectués dans le cadre d'une acquisition, un développement ou droit de coupe.

Inclure :

redevances de la Couronne
les locations de la Couronne
les frais de location des sables bitumineux
coûts des droits de coupe.

l. Location et location à bail

Inclure :

les frais de location à bail, les frais de location de biens immobiliers, les charges de copropriété et les frais de location de matériel
les frais de location et de location à bail de véhicules automobiles
les frais d'éclairage et d'échafaudage de studio
les frais de location d'équipement et de machinerie
les frais d'entreposage
les frais de location d'équipement pour la construction routière
les frais de mazout et les autres dépenses liées aux services publics compris dans vos contrats de location et de location à bail.

m. Réparations et entretien

Inclure :

des édifices et des structures
de la machinerie et du matériel
du matériel de sécurité
de véhicules
de matériaux, de pièces et les dépenses liées à la main-d'œuvre externe
services de conciergerie et d'entretien ainsi que de collecte des ordures.

n. Amortissement et dépréciation

Inclure :

le coût direct de la dépréciation des actifs corporels et l'amortissement des améliorations locatives
l'amortissement des actifs incorporels (p. ex. l'amortissement des biens incorporels des brevets d'invention, des franchises, des droits d'auteur, des marques de commerce, des frais reportés et des coûts organisationnels).

o. Assurance

Les revenus de recouvrement d'assurance devraient être déduits des dépenses d'assurance.

Inclure :

la responsabilité civile professionnelle et autre assurance responsabilité
l'assurance-automobile et l'assurance de biens
l'assurance-vie des dirigeants
le versement de cautions, l'assurance contre les pertes d'exploitation, l'assurance-incendie
les revenus de recouvrement d'assurance devraient être déduits des dépenses d'assurance.

p. Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement

Inclure :

la publicité dans les journaux et les dépenses liées aux médias
les catalogues, les présentations et les présentoirs
les billets de théâtre, de concerts et d'événements sportifs pour la promotion de l'entreprise
les dépenses liées aux collectes de fonds
les repas et achats de divertissement et d'hôtellerie effectués pour des clients.

q. Frais de déplacement, de réunions et de congrès

Inclure :

les frais de déplacement
les frais de rencontres, de conventions et les séminaires
le transport des passagers (p. ex. avion, autocar, train)
les frais d'hébergement
les allocations de voyage et les repas pendant le voyage
les autres frais de déplacement.

r. Frais de services financiers

Inclure :

les frais de services explicites pour services financiers
les commissions et les frais liés à l'utilisation de cartes de crédit et de débit
les frais de recouvrement et de transfert
les droits d'enregistrement et les frais d'agents de transfert
les frais de sécurité et de commissions des valeurs mobilières
les autres frais pour services financiers.

Exclure les frais d'intérêts (déclarer à Frais d'intérêts).

s. Frais d'intérêts

Déclarer le coût associé au maintien des dettes de votre compagnie.

Inclure :

les intérêts
les frais bancaires
les frais de finances
les paiements des intérêts sur les baux en capital
l'amortissement des primes d'émission
les intérêts sur la dette à court terme et à long terme, les hypothèques, les obligations et titres.

t. Autres coûts et dépenses non liées à l'exploitation

Inclure :

les dons aux œuvres de bienfaisance et les contributions politiques
les créances irrécouvrables
les pertes sur prêts
les provisions pour les mauvaises créances (moins le recouvrement pour les créances irrécouvrables)
le réajustement de l'inventaire.

u. Tous les autres coûts et dépenses (incluant les dépenses entre les divisions d'une même compagnie)

Inclure :

coûts de production
opérations de canalisation, perçage, restauration d'emplacement
redevance brute de dépassement
autres locations productrices de propriété
coût d'opération des puits, mazout et équipement
autres locations à bail
autres coûts directs
location d'équipement et opération
coûts de sylviculture, cours à bois, coûts pour les routes d'exploitation du bois
frais de douane
dépenses générales assignées aux coûts de ventes
autres dépenses
argent en surplus ou en moins (dépense négative)
remboursement des dépenses de maison mère
dépenses de garantie
dépenses de recrutement
frais généraux et administratifs
dépenses entre différentes divisions
transfert de fonds à l'interne (moins les dépenses de recouvrement)
l'exploration et le développement (incluant la prospection/géologique, les puits abandonnés et asséchés, coûts d'exploration, coûts de développement)
toutes autres dépenses non rapportées ailleurs aux sous-questions a. à t. ci-dessus.

Dépenses totales

La somme des sous-questions a. à u.

Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, quelles étaient les dépenses de cette entreprise pour les éléments suivants?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	milliers de $CAN
Coût des biens vendus
Stocks d'ouverture
Achats
Stocks de fermeture
Coût des biens vendus
Frais de main-d'oeuvre
Salaires, traitements et commissions
Avantages sociaux des employés
Contrats de sous-traitance
Frais de recherche et développement
Frais professionnels et frais d'affaires
Services publics
Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique
Téléphone, Internet et autre télécommunication
Taxes d'affaires, licences et permis
Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
Redevances de la Couronne
Location et location à bail
Réparations et entretien
Amortissement et dépréciation
Assurance
Publicité, marketing, promotion, repas et divertissement
Frais de déplacement, de réunions et de congrès
Frais de services financiers
Frais d'intérêts
Autres coûts et dépenses non liées à l'exploitation
Autre
Dépenses totales

Caractéristiques de l'industrie

Veuillez lire attentivement la première question et ses sections avant de répondre. Toutes les sections ne s'appliquent pas à la ligne d'activité de votre entreprise; seulement déclarez les ventes qui correspondent à la ligne d'activité de votre entreprise.

1. Quelles étaient les ventes de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants?

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Quelles étaient les ventes de cette entreprise pour chacun des produits et services suivants?
Sommaire du tableau
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	milliers de $CAN
Ventes d'enregistrements sonores à partir de bandes originales possédées ou utilisées sous licence
Téléchargements numériques - albums
Téléchargements numériques - enregistrements simples
Disques compacts
Autres formats
Ventes totales d'enregistrements sonores à partir de bandes originales possédées ou utilisées sous licence
Ventes de services de streaming à partir de bandes originales possédées ou utilisées sous licence
Services de streaming financés par abonnement
Services de streaming financés par la publicité
Autres services de streaming
Ventes totales de services de streaming à partir de bandes originales possédées ou utilisées sous licence
Services d'enregistrement en studio pour les clients du domaine musical
Gestion de droits d'auteur pour des tiers
Revenu des concerts
Autres ventes
Total des ventes des produits et services

2. Est-ce que cette entreprise a gagné des revenus provenant de redevances ou de droits de licences pour l'utilisation d'œuvres musicales ou d'enregistrements sonores?

Veuillez lire attentivement la troisième question et ses sections avant de répondre. Toutes les sections ne s'appliquent pas à la ligne d'activité de votre entreprise; seulement déclarez les ventes qui correspondent à la ligne d'activité de votre entreprise.

3. Quels étaient les revenus provenant des redevances et des droits?

Inclure redevances de sources étrangères

Veuillez déclarer en milliers de dollars canadiens.

Quels étaient les revenus provenant des redevances et des droits?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	milliers de $CAN
Revenus de redevances et de droits de licence d'utilisation d'œuvres musicales
Droits d'exécution
Exécution publique
Radiodiffusion
Services de musique en ligne
Audiovisuel (transmission vidéo analogique et en ligne)
Autres
Total des droits d'exécution
Droits de reproduction
Droits de synchronisation
Radiodiffusion
Services de musique en ligne
Ventes matérielles
Ventes de téléchargements numériques
Autres
Total des droits de reproduction
Droits d'impression
Sous forme matérielle
Sous forme numérique
Total des droits d'impression
Autres
Total des revenus de redevances et de droits de licence d'utilisation d'œuvres musicales

Veuillez lire attentivement la quatrième question et ses sections avant de répondre. Toutes les sections ne s'appliquent pas à la ligne d'activité de votre entreprise; seulement déclarez les ventes qui correspondent à la ligne d'activité de votre entreprise.

4. Quels étaient les revenus provenant des redevances et des droits?

Inclure redevances de sources étrangères.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Quels étaient les revenus provenant des redevances et des droits?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	milliers de $CAN
Revenus de redevances et de droits de licence d'utilisation d'enregistrements sonore
Droits d'exécution
Radiodiffusion
Exécution publique
Services de musique en ligne
Autres
Total des droits d'exécution
Droits de reproduction et de mise à disposition
Droits de synchronisation
Radiodiffusion
Services de musique en ligne
Ventes matérielles
Ventes de téléchargements numériques
Autres
Total des droits de reproduction et de mise à disposition
Autres
Total des revenus de redevances et de droits de licence d'utilisation d'enregistrements sonores

5. Du total de vos redevances et droits, quels étaient les pourcentages suivants?

Pourcentage provenant du marché intérieur

Pourcentage provenant du marché étranger

6. Combien d'enregistrements avez-vous mis en marché selon la langue d'enregistrement en 2019?

Veuillez attribuer les albums où il y a plus d'une langue à la langue de la majorité des pistes musicales.

Les enregistrements simples sont des enregistrements sonores qui n'ont pas été lancés sur un album.

Exclure tous les vidéoclips et les enregistrements simples, les enregistrements distribués pour une autre organisation et les produits finis achetés pour la revente.

Note : Veuillez déclarer le nombre d'enregistrements mis en marché en 2019 seulement sans tenir compte du type de support.

Combien d'enregistrements avez-vous mis en marché selon la langue d'enregistrement en 2019?
Sommaire du tableau
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	Enregistrements simples - nombre	Albums - nombre
Artistes canadiens ─ nombre d'enregistrements mis en marché en 2019
Anglais
Français
Autres langues ou musique instrumentale ─ aucune parole
Nombre total d'enregistrements mis en marché en 2019 par les artistes canadiens
Autres artistes ─ nombre d'enregistrements mis en marché en 2019
Anglais
Français
Autres langues ou musique instrumentale ─ aucune parole
Nombre total d'enregistrements mis en marché en 2019 par autres artistes

Renseignements sur les achats de services

1. Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, cette entreprise a indiqué des dépenses pour les items suivants.

Veuillez fournir les détails requis reliés à ces dépenses.

Veuillez déclarer tous les montants en milliers de dollars canadiens.

Pour l'exercice financier du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, cette entreprise a indiqué des dépenses pour les items suivants.
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	milliers de $CAN
Frais professionnels et frais d'affaires
Services juridiques
Services de comptabilité, de préparation des déclarations de revenus, de tenue de livres et de la paie
Services de consultation en gestion et de consultation scientifique et technique
Services administratifs de bureau
Services d'intermédiaire en transport de marchandises et de courtage en douanes
Courtage et autres services liés à l'assurance
Services de courtage et d'opérations sur valeurs mobilières
Autres achats de services professionnels
Dépenses totales des frais professionnels et frais d'affaires
Frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique
Traitement de données, hébergement de données et services connexes
Services de soutien de l'entreprise
Autres achats de services reliés au bureau et à l'informatique
Dépenses totales des frais de bureau et dépenses reliées à l'informatique
Redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
Droits d'actifs incorporels non financiers
Droits ou services d'adhésion
Autres redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
Dépenses totales des redevances, redevances de franchisage et droits d'adhésion
Location et location à bail
Location immobilière non résidentielle
Location et location à bail de véhicules motorisés
Location et location à bail de matériel informatique
Services de location et de location à bail de machines et fournitures de bureau
Services de location et de location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel, sans opérateur
Autres services de location
Dépenses totales de location et de location à bail
Réparations et entretien
Services de sécurité et d'investigation
Services de gestion des déchets et d'assainissement
Services de réparation et d'entretien de véhicules automobiles
Autres services de réparation et d'entretien
Dépenses totales de réparations et d'entretien

Ventes selon le type de client

1. Quelle était la répartition des ventes selon le type de client de cette entreprise?

Ventes selon le type de client

Cette section vise à déterminer quels secteurs de l'économie achètent vos services.

Veuillez fournir une répartition de vos ventes en pourcentage, selon le type de client.

Veuillez vous assurer que les pourcentages déclarés dans cette section totalisent 100 %.

a. à c. Clients au Canada

a. Particuliers et ménages

Veuillez déclarer le pourcentage des ventes aux particuliers et aux ménages qui n'appartient pas aux secteurs des entreprises ou des administrations publiques.

b. Entreprises

Vous devez déclarer ici le pourcentage des ventes conclues avec le secteur des entreprises.

Inclure les ventes à des sociétés d'État.

c. Gouvernements, organismes à but non lucratif et institutions publiques (p. ex. hôpitaux, écoles)

Vous devez déclarer ici le pourcentage des ventes conclues avec des organismes d'administration fédérale, provinciale, territoriale ou municipale.

Inclure : les ventes aux hôpitaux, aux écoles, aux universités et aux services publics.

d. Clients à l'extérieur du Canada

Veuillez déclarer le pourcentage des ventes totales conclues uniquement avec des clients qui se situent à l'extérieur du Canada, y compris les entreprises étrangères, les particuliers étrangers, les établissements et/ou les gouvernements étrangers.

Inclure les ventes à des filiales ou à des sociétés affiliées étrangères.

Quelle était la répartition des ventes selon le type de client de cette entreprise?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage
Clients au Canada — particuliers et ménages
Clients au Canada — entreprises
Clients au Canada — gouvernements, organismes à but non lucratif et institutions publiques
Clients à l'extérieur du Canada
Total des pourcentages

Ventes selon l'emplacement du consommateur

1. Quelle était la répartition en pourcentage des ventes de cette entreprise selon l'emplacement du consommateur?

L'emplacement du consommateur est l'endroit où les biens ou services seront utilisés en fin de compte.

Si l'emplacement du consommateur final n'est pas connu, les substituts suivants sont acceptés :

point de destination
adresse de facturation du client
emplacement des acheteurs au détail de cette entreprise
emplacement des entrepôts ou centres de distribution de cette entreprise.

Quelle était la répartition en pourcentage des ventes de cette entreprise selon l'emplacement du consommateur?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage
Terre-Neuve-et-Labrador
Île-du-Prince-Édouard
Nouvelle-Écosse
Nouveau-Brunswick
Québec
Ontario
Manitoba
Saskatchewan
Alberta
Colombie-Britannique
Yukon
Territoires du Nord-Ouest
Nunavut
États-Unis
Autres pays
Total des pourcentages

Ventes selon l'emplacement du consommateur

Transactions internationales - Revenus reçus pour les exportations

1. Durant la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, cette entreprise a-t-elle reçu des revenus de clients à l'extérieur du Canada pour la vente de produits, de services, ainsi que pour des redevances, des droits, des contrats de licence ou des redevances de franchisage?

Cette section vise à mesurer la valeur des transactions internationales en matière de biens, de services, frais de redevances et de licences. Elle comprend les services et les biens importés achetés à l'étranger ainsi que la valeur des services et des biens exportés aux clients étrangers. Veuillez déclarer également les redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage payés aux clients étrangers et/ou reçus d'eux. Ces services couvrent une variété de services industriels, professionnels, commerciaux et de services aux entreprises.

2. Quels étaient les revenus reçus de clients à l'extérieur du Canada?

Revenus reçus (milliers de $CAN)

3. Quelle était la répartition en pourcentage des revenus reçus de clients à l'extérieur du Canada selon les biens, services et redevances?

Quelle était la répartition en pourcentage des revenus reçus de clients à l'extérieur du Canada selon les biens, services et redevances?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage
Biens
Services
Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage
Total des pourcentages

4. Quelle était la répartition en pourcentage par pays des revenus reçus de clients à l'extérieur du Canada?

Quelle était la répartition en pourcentage par pays des revenus reçus de clients à l'extérieur du Canada?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage
États-Unis
Mexique
Fournissez le pourcentage des revenus reçus de tout autres pays - les 4 plus importants clients seulement.
Autre
Autre
Autre
Autre
Total des pourcentages

Transactions internationales - Achats à l'extérieur du Canada (importations)

5. Durant la période de déclaration du AAAA-MM-JJ au AAAA-MM-JJ, cette entreprise a-t-elle versé des paiements à des fournisseurs à l'extérieur du Canada pour l'achat de produits, de services, ainsi que pour des redevances, des droits, des contrats de licence ou des redevances de franchisage?

6. Quels étaient les paiements versés à des fournisseurs à l'extérieur du Canada?

Paiements versés (milliers de $CAN)

7. Quelle était la répartition des paiements versés à des fournisseurs à l'extérieur du Canada selon les biens, services et redevances?

Quelle était la répartition des paiements versés à des fournisseurs à l'extérieur du Canada selon les biens, services et redevances?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage
Biens
Services
Redevances, droits, contrats de licence et redevances de franchisage
Total des pourcentages

8. Quelle était la répartition par pays des paiements versés à des fournisseurs à l'extérieur du Canada?

Quelle était la répartition par pays des paiements versés à des fournisseurs à l'extérieur du Canada?
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Pourcentage
États-Unis
Mexique
Fournissez le pourcentage des paiements versés à tout autres pays - les 4 plus importants clients seulement.
Autre
Autre
Autre
Autre
Total des pourcentages

COVID-19

1. En réponse à la pandémie de COVID-19, votre entreprise a-t-elle engagé des dépenses supplémentaires en 2021 pour respecter les lignes directrices en matière de sécurité et de santé publique ou les lignes directrices organisationnelles dans le but d'être autorisée à exercer ses activités?

Les dépenses supplémentaires peuvent inclure : l'achat de produits de nettoyage, des mesures sanitaires, de l'équipement de protection pour les employés ou les clients et des frais engagés pour l'adaptation des locaux de l'entreprise (p. ex. panneaux de plexiglas, nouvel équipement favorisant l'éloignement physique, coûts de main-d'œuvre supplémentaires).

Les lignes directrices en matière de sécurité et de santé publique sont des lignes directrices d'un organisme de santé fédéral, provincial ou municipal.

Oui

Quelles ont été les dépenses supplémentaires totales au cours de l'exercice 2021?

Veuillez rapporter en milliers de dollars canadiens. Pour les dépenses de moins de 500 $, indiquer "0".

Lorsque des chiffres précis ne sont pas disponibles, veuillez fournir votre meilleure estimation.

Coût additionnel pour la main-d'œuvre le cas échéant (milliers de milliers de $CAN)
000 $

Autres dépenses additionnelles (milliers de milliers de $CAN)
000 $

En raison des dépenses supplémentaires qu'elle a engagées ou des conditions économiques, l'entreprise a-t-elle retardé des projets d'expansion de sa capacité d'exploitation ou des investissements?

Oui

Non

2. En réponse à la pandémie de COVID-19, en 2021 quels moyens parmi les suivants votre entreprise a-t-elle pris pour changer ses méthodes d'exploitation?

Inclure à la fois les changements temporaires et les changements permanents.

Cochez toutes les réponses qui s'appliquent.

Adoption d'un modèle d'affaires sans contact (p. ex. ventes en ligne, service au volant, livraison, ramassage en bordure de rue, services virtuels)
Adaptation de l'espace de travail
Investissement dans des plateformes de commerce électronique
Recours à des technologies d'information décisionnelle (p. ex. systèmes informatiques en nuage, outils d'analyse de mégadonnées)
Mise au point de nouvelles chaînes d'approvisionnement
Demander à certains ou tous les employés de faire du télétravail
Introduction ou accélération de l'introduction de nouveaux biens et services
Augmentation des prix facturés aux clients pour des biens et services en raison de la pandémie de COVID-19
Diminution des prix facturés aux clients pour des biens et services en raison de la pandémie de COVID-19
Modification de la stratégie de marketing Incluant une réallocation du budget de la stratégie de marketing.
Augmentation du budget de marketing
Diminution du budget de marketing
Expansion sur de nouveaux marchés
Remplacement de main-d'œuvre par du capital (p. ex. automatisation, utilisation de robots dans la production de biens et de services)
Formation supplémentaire du personnel (p. ex. formation propre à l'emploi, formation en gestion, formation sur les nouvelles technologies, formation sur les nouvelles pratiques opérationnelles, formation en compétences numériques, compétences en littératie en matière de données, autres types de formation et de perfectionnement)
Réduction des activités opérationnelles (p. ex. réduction des biens et services offerts)
Réduction des coûts de main-d'œuvre (p. ex. mettre à pied des employés, mettre temporairement à pied des employés, demander aux employés de prendre des vacances, réduire le nombre d'heures des employés, offrir un programme de retraite anticipée, sous-traiter du travail)
Réduction des coûts autres que les coûts de main-d'œuvre
Adoption d'autres mesures
OU
Aucun changement apporté aux méthodes d'exploitation en réponse à la pandémie de COVID-19

3. Votre entreprise a-t-elle reçu de l'aide financière publique pour éviter les mises à pied grâce aux programmes de subvention salariale d'urgence du Canada ou de subvention salariale temporaire de 10% en raison de la COVID-19?

Oui

Combien d'argent votre entreprise a-t-elle obtenu?

Aide financière publique (milliers de $CAN)
000 $

Non

Avis d'intention de procéder à un moissonnage du Web

1. Cette entreprise a-t-elle un site Web?

Oui
- Précisez l'adresse du site Web
- p. ex. www.exemple.ca
Non
Statistique Canada mène une initiative pilote sur l'extraction de données à partir de sites Web, aussi connue sous le nom de moissonnage du Web, qui fait appel à des logiciels pour repérer et compiler des données accessibles publiquement à partir du site Web des entreprises. Nous pourrions donc visiter le site Web de cette entreprise pour repérer et compiler des renseignements supplémentaires. Cette initiative devrait nous permettre de réduire le fardeau de réponse pour les entreprises et de produire des indicateurs statistiques supplémentaires pour veiller à ce que les données demeurent exactes et pertinentes.

Nous ferons tout en notre possible pour nous assurer que les données soient recueillies de façon à éviter toute répercussion sur la fonctionnalité du site Web. Les données recueillies seront utilisées par Statistique Canada uniquement à des fins statistiques et de recherche, conformément au mandat de l'organisme.

Visitez le site de l'initiative de moissonnage du Web de Statistique Canada- Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre pour en savoir davantage à ce sujet.

Visitez le site web sur la transparence et de la responsabilisation à Statistique Canada- Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre pour en savoir davantage à ce sujet.

Si vous avez des questions ou des motifs de préoccupation, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle de Statistique Canada au numéro sans frais 1-877-949-9492 (ATS: 1-800-363-7629) ou au infostats@canada.ca- Ce lien s'ouvrira dans une nouvelle fenêtre. Vous trouverez des renseignements supplémentaires sur la présente enquête en sélectionnant sur le lien suivant :

Changements ou événements

7. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Grève ou lock-out
Effet des taux de change
Variation des prix des biens ou services vendus
Sous-traitance
Changement organisationnel
Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
Désastre naturel
Récession
Changement dans la gamme des produits
Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
Expansion
Nouveau contrat ou perte de contrat
Fermeture des installations
Acquisition d'unités commerciales
Autre
Précisez autre changement ou événement :
Aucun changement ou événement

Personne-ressource

8. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :
Nom de famille :
Titre :
Adresse de courriel :
Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.
Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

9. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :
Minutes :

10. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Le contenu du panier de l'Indice des prix à la consommation organisé selon les biens et services

Biens

Biens non durables

Bœuf frais ou surgelé
Porc frais ou surgelé
Autres viandes fraîches ou surgelées (excluant la volaille)
Poulet frais ou surgelé
Autres volailles fraîches ou surgelées
Jambon et bacon
Autres viandes transformées
Poisson frais ou surgelé (y compris les portions et les bâtonnets)
Poisson en conserve et autrement préservé
Fruits de mer et autres produits de la mer
Lait frais
Beurre
Fromage
Crème glacée et produits connexes
Autres produits laitiers
Oeufs
Pain et petits pains
Biscuits et craquelins
Autres produits de boulangerie
Riz et mélanges à base de riz
Céréales pour petit déjeuner et autres produits céréaliers (excluant les aliments pour bébés)
Pâtes alimentaires
Farine et mélanges à base de farine
Pommes
Oranges
Bananes
Autres fruits frais
Jus de fruits
Autres fruits en conserve et préparations à base de fruits
Noix et graines
Pommes de terre
Tomates
Laitue
Autres légumes frais
Légumes surgelés et séchés
Légumes en conserve et autres préparations à base de légumes
Sucre et sirop
Confiseries
Margarine
Autres graisses et huiles comestibles
Café
Thé
Condiments, épices et vinaigres
Soupe
Aliments pour bébés
Préparations alimentaires surgelées
Toutes autres préparations alimentaires
Boissons non alcoolisées
Électricité
Gaz naturel
Mazout et autres combustibles
Détersifs et savons (autre que soin personnel)
Autres produits de nettoyage ménager
Articles de papier
Articles de plastique et de papier d'aluminium
Nourriture et articles pour animaux domestiques
Semences, plantes et fleurs coupées
Autres produits horticoles
Autres fournitures ménagères
Essence
Médicaments sur ordonnance (excluant le cannabis thérapeutique)
Médicaments sans ordonnance
Cannabis thérapeutique
Autres articles pour les soins de santé
Savon pour usage personnel
Produits de toilette et produits de beauté
Produits d'hygiène buccale
Autres articles et accessoires de soins personnels
Carburant, pièces et accessoires pour véhicules de loisirs
Bière achetée en magasin
Vin acheté en magasin
Spiritueux achetés en magasin
Autres boissons alcoolisées achetées en magasin
Cigarettes
Autres produits du tabac et articles pour fumeurs
Cannabis récréatif

Biens semi-durables

Parures de fenêtre
Literie et autres articles pour la maison en matière textile
Vêtements pour femmes
Vêtements pour hommes
Vêtements pour enfants
Chaussures pour femmes (excluant les chaussures de sport)
Chaussures pour hommes (excluant les chaussures de sport)
Chaussures pour enfants (excluant les chaussures de sport)
Chaussures de sport
Accessoires vestimentaires
Pièces, accessoires et articles pour véhicules automobiles
Produits pour le soin des yeux
Jouets, jeux (excluant les jeux vidéo) et matériel pour passe-temps
Manuels et fournitures scolaires
Journaux
Revues et périodiques
Livres et matériel de lecture (excluant les manuels scolaires)

Bien durables

Appareils téléphoniques
Meubles rembourrés
Meubles en bois
Autres meubles
Appareils de cuisson
Réfrigérateurs et congélateurs
Laveuses, sécheuses et lave-vaisselle
Autres appareils électroménagers
Ustensiles de cuisine, articles de table et batteries de cuisine non électriques
Outils ménagers (y compris les outils de jardinage, d'entretien de la pelouse et le matériel de déneigement)
Autres articles ménagers
Autres articles d'ameublement et articles ménagers
Montres
Bijoux
Achat de véhicules automobiles
Équipement de sport et de conditionnement physique
Ordinateurs, logiciels et fournitures informatiques
Dispositifs numériques multifonctionnels
Équipement et fournitures photographiques
Autres équipements de loisirs
Achat de véhicules de loisirs et de moteurs hors-bord
Équipement audio
Équipement vidéo
Achat de médias numériques

Services

Aliments achetés dans un restaurant avec service aux tables
Aliments achetés dans un établissement en restauration rapide et un comptoir de mets à emporter
Aliments achetés de cafétérias et d'autres restaurants
Loyer
Primes d'assurance du locataire
Entretien, réparations et autres dépenses du locataire
Coût de l'intérêt hypothécaire
Coût de remplacement par le propriétaire
Impôt foncier et autres frais spéciaux
Assurance habitation et assurance hypothécaire du propriétaire
Entretien et réparations par le propriétaire
Autres dépenses pour le logement en propriété
Eau
Services de téléphonie
Services postaux et autres services de communications
Services d'accès Internet
Services de garde d'enfants
Services d'entretien ménager
Autres services ménagers
Services financiers
Services relatifs à l'ameublement et à l'équipement ménager
Location à bail de véhicules automobiles
Location de véhicules automobiles
Services d'entretien et de réparation de véhicules automobiles
Primes d'assurance de véhicules automobiles
Frais d'immatriculation de véhicules automobiles
Permis de conduire
Frais de stationnement
Toutes autres dépenses d'utilisation de véhicules automobiles
Transport urbain en autobus et en métro
Taxi et autres transports locaux et de banlieue
Transport aérien
Transport par train, autobus et autres transports interurbains
Autres transports publics
Services pour le soin des yeux
Services de soins dentaires
Autres services de soins de santé
Services de soins personnels
Services de loisirs
Assurance, licences et autres services pour véhicules de loisirs
Location de médias numériques
Autres équipement, pièces et services de divertissement au foyers
Hébergement des voyageurs
Voyages organisés
Spectacles (excluant les abonnements à des services vidéos et audios)
Abonnements à des services vidéos et audios
Utilisation d'installations et de services de loisirs
Autres services culturels et récréatifs
Frais de scolarité
Autres leçons, cours et services éducatifs
Autres matériels de lecture (excluant les manuels scolaires)
Bière servie dans un établissement avec un permis d'alcool
Vin servi dans un établissement avec un permis d'alcool
Spiritueux servis dans un établissement avec un permis d'alcool

Permis de construction et de démolition - Guide pour autocodage

La liste des codes ci-dessous concerne les “Code pour type de bâtiments” et “Code pour type de travaux”.

Codes pour type de bâtiments

Indiquer le code qui correspond au type de bâtiment pour lequel le permis est émis. En général, le type de bâtiment décrit le ou les usages normaux ou prévus d’une structure.

Codes de bâtiments résidentiels

110 Maison individuelle, maison simple, maison simple détachée, bungalow, maison simple attachée (au niveau de la fondation), unifamiliale
115 Maison simple - condominium
130 Maison mobile
150 Habitation saisonnière (ne pouvant être habitée à l’année ou en permanence); chalet, maison d’été, bateau logement
210 Maison semi-détachée, maison simple attachée
215 Maison semi-détachée - condominium
310 Appartement, immeuble d’habitation, duplex, triplex, quadruplex
315 Appartement - condominium
330 Maison en rangée, quadrex
335 Maison en rangée - condominium

Codes des bâtiments non résidentiels

410 Bâtiment rattaché au secteur de l’industrie primaire; bâtiment de ferme, camp de chasse ou de pêche, service forestier, ferme expérimentale ou communautaire, hôpital vétérinaire, serre, pisciculture
420 Bâtiment - installation minière
430 Usine de fabrication, de traitement et d’assemblage; usine, meunerie, boulangerie, conserverie, imprimerie
440 Gare, terminus, gare d’autobus, de camion ou ferroviaire, aérogare
450 Bâtiment rattaché à l’entretien; hangar, atelier de réparation, bâtiment annexe, hangar ferroviaire et d’aéronefs
460 Entrepôt; centre industriel (entreposage seulement), élévateur à grain, édifice de location, silo, bâtiment d’entreposage frigorifique, terminus céréalier
470 Bâtiment de télécommunication; bureau de poste, usine de tri du courrier, station de radio, studio de radiodiffusion, central téléphonique, studio cinématographique
480 Bâtiment rattaché aux services publics; salle de contrôle d’un réseau hydro-électrique, bâtiment d’une raffinerie de pétrole, usine de filtration d’eau, bâtiment d’épuration des eaux usées, usine de traitement de gaz naturel, bâtiment de dépollution, installation d’élimination de déchets, incinérateur, usine de tri
490 Ouvrage de génie civil; garage de stationnement, tunnel, quai
510 Magasin de détail et en gros; magasin à rayons, studio de photographie, service de location, salon de coiffure, salon de beauté, cours à bois, établissement de nettoyage à sec, buanderie
512 Ensemble commercial; complexe commercial, centre commercial, magasin / immeuble à bureaux
520 Immeuble à bureaux; cabinet de consultants ou de médecins, bureau de compagnie d’assurances, banque, station de taxi, bureaux / cafétéria, bureaux / tabagie
522 Immeuble de bureaux à usage mixte; bureaux / magasins, bureaux / appartements
530 Hôtel, hôtel / motel
532 Motel, petit chalet pour touristes
534 Autres types d’hébergement; résidence d’étudiants, maison de pension, résidence de religieux, auberge, dortoir
536 Centre de congrès, salle d’exposition
540 Restaurant, bar, taverne, boîte de nuit, casse-croûte, beignerie, brasserie.
550 Théâtre et centre d’art d’interprétation; cinéma, salle de concert ou d’opéra, centre culturel
560 Centre de loisir intérieur; complexe sportif, court de tennis ou de squash, centre communautaire, club de curling, patinoire, piscine
562 Centre de loisir en plein air; club sportif, chalet de golf, camping, patinoire ou piscine en plein air
570 Salle d’exposition d’automobiles (neuves et usagées); concessionnaire d’automobiles, de motocyclettes ou de tracteurs
572 Station-service, garage de réparation et atelier spécialisé; station-service/lave-autos, station-service/garage, atelier de réparation de silencieux, d’arbres de transmission.
580 Laboratoire et centre de recherches; centre de recherches médicales, laboratoire industriel, observatoire
590 Immeuble à usages spéciaux; salon funéraire, crématorium, mausolée
610 Édifice gouvernemental législatif ou administratif autre qu'édifice à bureau; hôtel de ville, tribunal, cours de justice, ambassade, édifice parlementaire, édifice du Sénat
612 Autres immeubles gouvernementaux; poste de police, caserne de pompier, prison, bâtiment militaire
620 École élémentaire, maternelle
622 École secondaire
624 Établissement d’enseignement post-secondaire; institut technique, école de métier
626 Université
630 Bibliothèque, musée, galerie d’art, aquarium, jardin botanique, archives, centre scientifique
640 Hôpital; général, militaire ou spécialisé
642 Clinique de santé; clinique externe, poste de premier soin
650 Garderie, foyer de soins infirmiers, maison de repos, foyer pour aveugles, maison de charité, centre de désintoxication
660 Édifice religieux; église, cathédrale, temple, citadelle, synagogue

Code pour type de travaux

Indiquer le code qui correspond au type de travail pour lequel le permis a été émis. Pour les définitions des types de travaux les plus fréquents voir le Guide de déclaration sur les Permis de construction et de démolition.

Notes:
1- Les codes 07, 08, 09, 14 et 15 doivent toujours être utilisés avec des codes de bâtiments résidentiels.
2- La transformation d’un logement ou bâtiment (codes 07, 08 et 09) implique l’addition d’unités de logement, tandis que la fusion (codes 10 et 11) signifie la diminution du nombre d’unités de logement.

01 Nouvelle construction
02 Ajout à un bâtiment existant (ajout structurel) pour non résidentiel seulement
03 Modification et amélioration
04 Fondation
05 Superstructure ou partie d’un nouveau bâtiment
06 Mécanique
07 Transformation d’un logement unifamilial en un logement multifamilial
08 Transformation d’un logement multifamilial en un logement multifamilial
09 Transformation d’un bâtiment non résidentiel en résidentiel
10 Fusion d’un logement unifamilial en un logement non résidentiel
11 Fusion d’un logement multifamilial en un logement multifamilial, en un logement unifamilial ou en un bâtiment non résidentiel
12 Installation d’un immeuble préfabriqué
13 Valeur additionnelle ajoutée au(x) permis antérieur(s)
14 Piscine
15 Garage et abri d’auto
16 Démolition

Permis de construction et de démolition - Guide de déclaration

Confidentialité

La loi interdit à Statistique Canada de divulguer toute information recueillie qui pourrait dévoiler l'identité d'une personne, d'une entreprise ou d'un organisme sans leur permission ou sans en être autorisé par la loi. Les dispositions de confidentialité de la Loi sur la statistique ne sont pas touchées par la Loi sur l'accès à l'information ou toute autre loi. Ainsi, par exemple, l'Agence du revenu du Canada ne peut pas accéder à des données d'enquête identifiables de Statistique Canada.

Les données de cette enquête serviront uniquement à des fins statistiques et seront publiées sous forme agrégée seulement.

Comment soumettre

Une invitation est envoyée par courriel aux répondants pour compléter un questionnaire électronique. Veuillez cliquer sur le lien que vous auriez reçu dans l'invitation et compléter les questions 1 à 3. Les données peuvent être saisies dans le questionnaire électronique ou peuvent être jointes dans un fichier. Il y a un lien disponible dans le questionnaire électronique pour télécharger le modèle Excel basé sur le questionnaire. Une fois rempli, retournez au questionnaire électronique et joignez le fichier à la question 4.

Veuillez consulter le guide de déclaration de l’enquête et le guide pour autocodage lorsque vous remplissez votre rapport.

Veuillez soumettre votre rapport au plus tard 10 jours après la fin du mois.

Correspondance

Avez-vous des questions ayant trait à l'enquête?

Avez-vous besoin d'aide à compléter le formulaire?

Communiquez avec nous

Téléphone
1-877-949-9492 (ATS: 1-800-363-7629)
Du lundi au vendredi (sauf les jours fériés), de 8 h à 19 h (heure de l'Est)
Si vous utilisez un service de relais téléphonique, vous pouvez nous appeler pendant les heures normales de bureau. Il n’est pas nécessaire d’autoriser le téléphoniste à communiquer avec nous.

Courriel
infostats@statcan.gc.ca

Si vous choisissez de transmettre le questionnaire ou de l'information par télécopieur ou par courriel, Statistique Canada tient à vous avertir que la transmission des renseignements peut poser un risque de divulgation. Toutefois, dès la réception du document, Statistique Canada offrira le niveau de protection garanti pour tous les renseignements recueillis aux termes de la Loi sur la statistique.

Instructions

Rapport nul

Lorsqu'il n'y a eu aucune activité de construction ou de démolition au cours du mois, veuillez simplement sélectionner non à la question 1 du questionnaire électronique.

Numéro de permis

Veuillez saisir le numéro de permis et non le numéro de dossier. S'il n'y a pas de numéro de permis, veuillez utiliser le format suivant AAAAMM_N où AAAA est pour l'année de référence, MM est pour le mois de référence et N est pour la numérotation séquentielle (p.ex. 1, 2, 3 etc.).

Date d'émission du permis

La date d'émission du permis de construction. Si le dossier ne comporte aucune date particulière, veuillez utiliser le premier jour du mois.

Lieu de la construction ou de démolition (adresse du chantier)

Veuillez indiquer l'adresse civique de la structure. Si elle n'est pas disponible, indiquez l'adresse légale.

Code pour type de bâtiment

Veuillez sélectionner l'usage prévu de la structure pour indiquer le type de bâtiment. Si le bâtiment a plusieurs usages (comprend plus d'un type de bâtiment), veuillez utiliser le code du bâtiment principal, en fonction de la superficie du bâtiment, et fournir des détails supplémentaires dans la zone de description pour ce permis. Si vous n’êtes pas sûr du type de bâtiment, veuillez coder au mieux de votre connaissance et rajouter un commentaire dans la zone de description du permis ou commentaires supplémentaires sur le permis additionnels situé à la question 9 de la page suivante.

Code pour type de travail

Veuillez sélectionner le type de travail pour lequel le permis est émis. Voir le guide de déclaration pour consulter les descriptions détaillées. Si vous n’êtes pas sûr du type de travail, veuillez coder au mieux de votre connaissance et rajouter un commentaire dans la zone de description du permis ou commentaires supplémentaires sur le permis additionnels situé à la question 9 de la page suivante.

Nouvelle construction
- Si un seul permis est émis pour la construction d'un nouveau bâtiment, le terme « Nouvelle construction » s'applique.
- Si plusieurs permis sont émis pour la construction d'un nouveau bâtiment, veuillez déclarer l'étape de la construction pour laquelle le permis est émis.
Exemples : fondation, installation de bâtiments préfabriqués, installation d'équipement, etc.

Transformation de logements
Ce terme désigne toute modification d'un bâtiment existant impliquant l'augmentation du nombre d'unités de logements.

Fusion de logements
Ce terme désigne toute modification d'un bâtiment existant impliquant la diminution du nombre d'unités de logements.

Ajout à un bâtiment existant (ajout structurel) pour non résidentiel seulement
Ce terme décrit toute extension structurelle non résidentielle à un bâtiment existant.

Modification et amélioration
- Tout travail de construction entrepris en vue d'améliorer ou de modifier une structure existante.
- Les permis émis pour le remplacement d'un ou de plusieurs équipements faisant partie intégrante du bâtiment (ascenseur, système de chauffage et de plomberie, etc.) doivent également être inclus.

Valeur additionnelle à des permis précédents
Veuillez indiquer toute valeur additionnelle aux permis précédemment émis.

Logement secondaire

Veuillez indiquer si ce permis concerne ou comprend un logement secondaire ou une unité de logement accessoire. p. ex. Un logement autonome qui a été créé dans un logement principal plus grand, ou sur la même propriété dans une structure distincte.

Valeur de la construction

Veuillez arrondir au dollar ou au millier près selon votre réponse à la question 2 car les décimales ne peuvent pas être saisies.

Unités de logements créées

Veuillez indiquer le nombre d'unités de logements créées par la construction de nouvelles structures résidentielles ou par la transformation de bâtiments existants. p. ex. Un permis émis pour un nouveau duplex aurait 2 unités créées, car il y a deux logements distincts. Une transformation d'un bâtiment existant pourrait consister à ajouter des unités de logements supplémentaires à un immeuble résidentiel ou à changer l'utilisation de non résidentiel à résidentiel

Unités de logements supprimées

Veuillez indiquer le nombre d'unités de logements supprimées par des rénovations de bâtiments existants, une opération habituellement désignée sous le terme de fusion. p. ex., Un permis émis pour fusionner deux unités de logements en une seule unité aurait une entrée de 1 dans ce champs. Les unités de logement perdues peuvent également être le résultat d'un permis émis pour le changement d'utilisation de résidentiel à non résidentiel.

Unités démolies

Bâtiments résidentiels
Veuillez indiquer le nombre d'unités de logements résidentiels devant être démolis et non le nombre de bâtiments. p. ex., Un permis émis pour la démolition d’un immeuble de 10 appartements aurait une entrée de 10 dans ce champ.

Bâtiments non résidentiels
Veuillez indiquer le nombre de bâtiments devant être démolis.

Superficie brute

Veuillez arrondir au pied carré ou au mètre carré près car les décimales ne peuvent pas être saisies.

Bâtiments résidentiels
Veuillez déclarer la superficie habitable totale de tous les étages exprimée en pieds carrés ou en mètres carrés. Exclure la superficie des garages et des sous-sols non finis.

Bâtiments non résidentiels
Veuillez déclarer la superficie de tous les étages exprimée en pieds carrés ou en mètres carrés. Inclure la superficie des sous-sols.

Date de début de construction (si connue)

Veuillez indiquer, si disponible, la date de début prévue de la construction. Veuillez laisser vide si inconnu.

Nombre d'étages

Veuillez indiquer le nombre d'étages au-dessus du rez-de-chaussée.

Types de bâtiments non résidentiels

Les catégories de bâtiments sont définies comme suit :

Bâtiment industriel
Désigne tout bâtiment utilisé dans la transformation ou la production de biens, ou relié aux domaines des transports et des communications.

Bâtiment commercial
Désigne tout bâtiment utilisé dans le commerce ou la distribution de biens et de services, y compris les immeubles de bureaux.

Bâtiment institutionnel et gouvernemental
Désigne tout bâtiment servant à abriter des services publics et para-publics tels que les édifices reliés à la santé et au bien-être, à l'éducation, à l'administration publique ainsi que les bâtiments religieux.

Types de bâtiments résidentiels

Maison individuelle – ce genre de logement est communément appelé "maison simple" ou unifamiliale. Il comprend les logements individuels complètement isolés de tout côté, y compris les maisons individuelles liées à un autre logement uniquement sous le sol.

Maison semi-détachée ou jumelée – chacun des deux logements côte à côte réunis par un mur commun ou par un garage, mais non attenants à une autre construction et entourés d'espaces libres.

Maison en rangée – une rangée d'au moins trois logements réunis côte à côte sans autre logement au-dessus ou au-dessous.

Appartements – cette catégorie inclut les logements compris dans une variété de bâtiments tels que: les duplex, les duplex jumelés, les triplex, les duplex en rangée, les appartements proprement dit et les logements situés au-dessus ou à l'arrière de tout édifice non domiciliaire.

Maison mobile – conçue et construite pour être transportée sur son propre châssis et qu'on peut déplacer dans un bref délai.

Chalet – logement qui ne peut être habité à l'année ou en permanence vu que les installations nécessaires au confort durant toute l'année sont insuffisantes.

Enquête annuelle de 2021 sur la consommation industrielle d'énergie

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Les renseignements statistiques de PISE sont utilisés dans le but de :

obtenir l'information sur l'offre et/ou la demande d'énergie au Canada
permettre aux organismes gouvernementaux de s'acquitter de leurs responsabilités de réglementation des services publics
permettre à tous les niveaux de gouvernement d'établir des politiques énergétiques éclairées
aider le secteur privé dans le cadre de son processus décisionnel.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

Couplages d'enregistrements

Ententes de partage de données

L'article 11 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux répondant à certaines conditions. Ces organismes doivent posséder l'autorisation légale de recueillir les mêmes données, sur une base obligatoire, et les lois en vigueur doivent contenir essentiellement les mêmes dispositions que la Loi sur la statistique en ce qui concerne la confidentialité et les sanctions imposées en cas de divulgation de renseignements confidentiels. Comme ces organismes possèdent l'autorisation légale d'obliger les entreprises à fournir les mêmes données, on ne demande pas le consentement des entreprises et celles-ci ne peuvent s'opposer au partage des données.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux et territoriaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organisations gouvernementales fédérales, provinciales ou territoriales. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organisations avec lesquelles vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 12 ont été conclues avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec le Newfoundland and Labrador Department of Natural Resources, le ministère de l'Environnement et Gouvernements locaux du Nouveau-Brunswick, le Conseil de l'industrie forestière du Québec, le ministère des Finances du Québec, le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques du Québec, le ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles du Québec, Transition énergétique Québec, le Département de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce du Manitoba, l'Alberta Energy, le British Columbia Ministry of Energy, Mines and Low Carbon Innovation, la Régie de l'énergie du Canada, Ressources naturelles Canada et Environnement et Changement climatique Canada.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez les renseignements au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale
Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez les renseignements au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom
Nom de famille
Titre
Langue de communication préférée
- Anglais
- Français
Adresse postale (numéro et rue)
Ville
Province, territoire ou état
Code postal ou code de zone
Pays
- Canada
- États-Unis
Adresse de courriel
Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
Numéro de poste (s'il y a lieu)
Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation déterminé au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Opérationnelle
N'est pas opérationnelle en ce moment
Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
- Exploitation saisonnière
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
    - Date
  - Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
    - Date
- A cessé ses activités
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Faillite
    - Liquidation
    - Dissolution
    - Autre - Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
- A vendu ses entités opérationnelles
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
    - Date
  - Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
- A fusionné avec d'autres entreprises ou organisations
  - Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
    - Date
  - Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
  - Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
- Est temporairement inactive, mais rouvrira
  - Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
    - Date
  - Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
- N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifier ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation déterminée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord.

Cette question vérifie l'activité principale de cette entreprise ou organisation selon le Système de classification des industries en Amérique du Nord (SCIAN). Le SCIAN (Système de classification des industries en Amérique du Nord) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

Ceci est l'activité principale actuelle.
Ceci n'est pas l'activité principale actuelle.

Fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

p. ex. fabrication de céréales, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que _ n'est pas l'activité principale actuelle. Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : _?

Oui
Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?
Date
Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment effectuer une recherche :

si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de l'entreprise ou organisation
entrez des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de l'entreprise ou organisation
appuyez sur le bouton Rechercher pour parcourir la base de données et pour trouver une activité qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis
sélectionnez une activité de la liste

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

Exploitation agricole ou forestière
Entreprise de construction ou entrepreneur général
Fabricant
Grossiste
Détaillant
Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
Autre secteur

Production d'électricité

1. Cette entreprise a-t-elle produit de l'électricité?

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées.

Électricité produite :
SVP indiquer la quantité totale d'électricité produite, incluant pour la consommation ou pour ventes.

Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp inclure la quantité consommée à la question 5.

2. Quelle quantité d'électricité cette entreprise a-t-elle produite?

Note : Déclarez la quantité totale d'électricité produite; peu importe s'il s'agit d'une consommation par cette entreprise ou à des fins de vente.

Quantité produite

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilowattheure (kWh)
Mégawattheure (MWh)
Million de BTU (MMBTU)

Type d'énergie utilisé

3. Quels types d'énergie cette entreprise a-t-elle utilisée?

Inclure l'énergie utilisée : comme combustible dans le processus de production (également le chauffage, le transport effectué sur le site, la production de vapeur à des fins d'utilisation par l'entreprise); pour produire de l'électricité; pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise; et à des fins non énergétiques (p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence).

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Électricité :
Forme d'énergie produite par friction, induction ou transformation chimique, causée par la présence et le mouvement de particules élémentaires chargées. L'électricité qui est consommée peut être reçue par l'entreprise (achetée) ou produite par celui-ci (autoproduite).

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, formé principalement de méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage et le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.

Distillats moyens (diesel, mazout léger, kérosène)
Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Mazout léger :
Distillat de pétrole léger utilisé dans les brûleurs à air soufflé. Inclure le mazout nos 2, le mazout nos 3, l'huile de chauffage, le gasoil et les carburants industriels légers.

Kérosène et autres distillats moyens :
Inclure le kérosène (un distillat de pétrole léger utilisé dans les radiateurs d'appoint, les cuisinières et les chauffe-eau, et qui convient comme source d'éclairage lorsque brûlé dans des lampes à mèche; aussi appelé pétrole de chauffage), le mazout no 1 et l'huile à lampe. Exclure l'essence utilisée pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Mazout lourd (Canadien/Étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la génération de vapeur, la production d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, incluant le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Lessive de pâte épuisée (liqueur noire) :
Sous-produit recyclé produit lors de la transformation du bois en pâte dans le processus de fabrication du papier. Principalement composé de lignine, d'autres composantes du bois et de produits chimiques qui sont des sous-produits de la fabrication de pâte chimique. Brûlé en tant que combustible ou dans une chaudière de récupération qui produit de la vapeur pouvant être utilisée pour générer de l'électricité.

Détritus :
Matériaux de rebuts solides ou liquides utilisés comme source d'énergie combustible. Inclure la combustion des rebuts de papier, des matériaux d'emballage, des ordures et d'autres déchets industriels, agricoles et urbains. Souvent utilisés pour produire de l'électricité. Veuillez préciser le type de détritus.

Vapeur :
Gaz résultant de la vaporisation d'un liquide ou de la sublimation d'un solide, produit à l'aide de turbines de condensation ou de non condensation. La vapeur qui est consommée peut être autoproduite (produite par l'entreprise) ou reçue par l'entreprise (achetée). Déclarez la vapeur achetée ou autoproduite utilisée comme combustible, utilisée dans la production d'électricité et utilisée à des fins non énergétiques (tel que la pulvérisation ou comme matière de base dans l'application d'un processus). Par contre, la vapeur utilisée comme force motrice pour déplacer des courants de liquides et de gaz, ou la vapeur utilisée pour humidifier la matière de base du prochain processus ne devrait pas être rapportée.

Note spéciale :
La consommation des combustibles utilisés pour produire de la vapeur au sein de l'entreprise (autoproduction) devraient être déclarés dans la catégorie « comme combustible ». Par exemple, si 100 mètres cubes de mazout lourd ont été utilisés pour autoproduction de la vapeur, il faut inclure le 100 mètres cubes de mazout lourd dans la catégorie « comme combustible ».

Charbon :
Substance rocheuse noire ou brun-noir facilement combustible dont la composition, y compris l'humidité inhérente, consiste à plus de 50 % de la masse et à plus de 70 % du volume de matière carbonée. Formé par les résidus de plantes qui ont été comprimés, durcis, modifiés chimiquement et métamorphosés par la chaleur et la pression pendant une période géologique, sans être exposés à l'air.

Charbon bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.

Charbon sous-bitumineux (Canadien/Étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la génération thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie de 16,3 térajoules par kilotonne à un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.

Lignite :
Charbon brun de qualité inférieure présentant une apparence nettement brune et ligneuse ou argileuse, et qui a une teneur en humidité relativement élevée (entre 30 % et 70 % de la masse du combustible). Utilisé presque exclusivement pour la production d'électricité.

Anthracite :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.

Coke de charbon (Canadien/Étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont inclus dans cette catégorie.

Goudron de houille :
Substance organique séparée du gaz de four à coke résultant du cokage (un liquide noir et visqueux). Inclure la pyridine, les acides de goudron, le naphtalène, l'huile de créosote et le brai.

Huile légère de charbon :
Produits condensables (principalement le benzène, le toluène, le xylène et les solvants à base de naphte) obtenus lors de la distillation du gaz de four à coke, après l'extraction du goudron de houille.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.

Coke de pétrole (Canadien/Étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.

Gaz de distillation :
Tout mélange non décomposé de gaz produits dans des raffineries par distillation, craquage, reformage et autres processus. Les constituants principaux sont le méthane, l'éthane, l'éthylène, le butane normal, les butylènes, le propane, le propylène, etc. (et cetera) Le gaz de distillation est utilisé comme combustible de raffinerie et comme matière de base en pétrochimie.

Coke sur catalyseur (coke catalytique) :
Dans de nombreuses opérations catalytiques (p. ex. le craquage catalytique), du carbone se dépose sur le catalyseur, ce qui le désactive. On réactive le catalyseur en faisant brûler le carbone, qui est utilisé comme combustible dans le processus de raffinage. Ce carbone ou coke n'est pas récupérable sous une forme concentrée.

Bitume en émulsion (orimulsion) :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant du bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout et a été développé pour le secteur industriel.

Éthane :
Hydrocarbure normalement gazeux à chaîne droite. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de deux atomes de carbone et de six atomes d'hydrogène (C2H6). L'éthane est principalement utilisé comme matière de base dans la production de produits chimiques et de plastiques ainsi que comme solvant dans le processus amélioré de récupération du pétrole.

Butane :
Hydrocarbure normalement gazeux. Gaz paraffinique incolore, extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie et formé de molécules composées de quatre atomes de carbone et de dix atomes d'hydrogène (C4H10). Le butane est principalement utilisé pour être mélangé à de l'essence à haut indice d'octane, pour le chauffage résidentiel et commercial, et dans la fabrication de produits chimiques et de caoutchouc synthétique.

Naphte :
Matière de base destinée principalement à l'industrie pétrochimique (p. ex. fabrication d'éthylène ou production d'hydrocarbures aromatiques). Les spécialités du naphte comprennent tous les produits finis se situant dans les limites d'ébullition du naphte de 70 °C à 200 °C, qui sont utilisés comme diluants pour peinture, détergents ou solvants. Cela comprend également le gasoil utilisé comme matière de base en pétrochimie.

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.

Gaz flambé :
Gaz qui est brûlé afin de l'éliminer, généralement lorsqu'il contient des composantes toxiques ou odorantes. Le gaz flambé doit être déclaré dans la colonne intitulée « à des fins non énergétiques ».

Autre :
Tout autre type de produits énergétiques consommés qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Veuillez spécifier le type de produits énergétiques dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.

Électricité - produite par l'entreprise ou achetée
Gaz naturel
Propane
Diesel utilisé sur place
Mazout léger
Kérosène et autres distillats moyens
Mazout lourd
Bois et déchets de bois
Lessive de pâte épuisée
Vapeur - produite par l'entreprise ou achetée
Charbon - Bitumineux
Charbon - Sous-bitumineux
Charbon - Anthraciteux
Charbon - Lignite
Coke de charbon
Goudron de houille
Huile légère de charbon
Gaz de four à coke
Coke de pétrole
Gaz de distillation
Gaz de sous-produit
Coke sur catalyseur
Émulsion de bitume (orimulsion)
Éthane
Butane
Naphte
Gaz flambé
Détritus - Spécifiez le type de détritus utilisé :
Autre type d'énergie consommée - Spécifiez tout autre type d'énergie consommée :

Électricité utilisée

4. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'électricité?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilowattheure (kWh)
Mégawattheure (MWh)
Million de BTU (MMBTU)

5. Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :

La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si l'entreprise a consommé de l'électricité produite, svp déclaré la quantité totale de l'électricité produite dans la question 1. Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité d'électricité produite par l'entreprise et achetée a été utilisée comme combustible?
	Quantité d'électricité produite par l'entreprise qui a été utilisée	Quantité d'électricité achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz naturel utilisé

6. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz naturel?

Unité de mesure

100 pieds cubes (cpc)
Pied cube (pi3)
Mètre cube (m3)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

7. Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz naturel :
Mélange d'hydrocarbures, contenant principalement du méthane (CH4), en phase gazeuse ou en solution dans du pétrole brut provenant de gisements souterrains (formations géologiques poreuses).

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de la vapeur pour la vente :
Quantité de produits énergétiques utilisée pour la production de vapeur, qui est ensuite livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente. L'énergie utilisée pour produire de la vapeur qui est utilisée par votre usine doit être déclarée comme combustible dans le processus de production.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à une autre entreprise, selon un contrat de vente ou toute autre entente.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Voici quelques exemples de gaz naturel utilisé à des fins non énergétiques :

utilisé comme agent réducteur pour produire du fer de réduction directe (FRD)
utilisé comme matière de base pour produire de l'hydrogène et de l'ammoniac.

Quelle quantité de gaz naturel a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.

Propane utilisé

8. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de propane utilisée?

Unité de mesure

Cylindre de 33 Livres
Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Millier de mètres cubes (000m3)

9. Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Propane :
Hydrocarbure à chaîne droite, normalement sous forme gazeuse. Gaz paraffinique incolore extrait du gaz naturel ou des jets de gaz de raffinerie, et formé de molécules composées de trois atomes de carbone et de huit atomes d'hydrogène (C3H8). Principalement utilisé pour le chauffage ou le refroidissement résidentiel et commercial, comme carburant dans les transports et comme matière de base en pétrochimie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
la production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques)

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de propane a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Diesel utilisé sur le site

10. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de diesel?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

11. Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Diesel :
Toute catégorie de distillats utilisés dans les moteurs diesel, y compris ceux qui contiennent une faible quantité de soufre (inférieure à 0,05 %). Exclure le diesel utilisé pour le transport à l'extérieur du site de l'usine.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée pour produire de l'électricité :
Quantité d'énergie utilisée pour la production d'électricité utilisée sur place ou livrée à un utilisateur à l'extérieur de l'emplacement de l'usine selon un contrat de vente ou selon toute autre entente.

Quelle quantité de diesel a été utilisée sur le site pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Mazout léger utilisé

12. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout léger?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

13. Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de mazout léger a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Kérosène et autres distillats moyens utilisés

14. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de kérosène et autres distillats moyens?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

15. Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de kérosène et autres distillats moyens a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Mazout lourd utilisé

16. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de mazout lourd?

Unité de mesure

Baril (Bbl)
Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

17. Quelle quantité de mazout lourd importé et canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Mazout lourd (canadien/étranger) :
Toute catégorie de combustibles résiduels, y compris les combustibles à faible teneur en soufre. Principalement utilisés pour la production de vapeur et d'énergie électrique ainsi que l'alimentation des moteurs diesel. Inclure les mazouts nos 4, 5 et 6 et le bunker C.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.


	Quantité de mazout lourd importé qui a été utilisée	Quantité de mazout lourd canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Bois et déchets de bois utilisés

18. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bois et de déchets de bois?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

19. Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bois et déchets du bois :
Bois et énergie tirée du bois utilisés comme combustibles, y compris le bois rond (bois vendu à la corde), la lignine, les résidus de la fabrication de meubles et de cadres de fenêtres, les copeaux de bois, l'écorce, la sciure, les retailles de bois d'œuvre, les résidus forestiers, le charbon de bois et les détritus de pâte provenant de l'exploitation d'usines de pâte, de scieries et d'usines de contreplaqué.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de bois et de déchets de bois a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Lessive de pâte épuisée utilisée

20. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de lessive de pâte épuisée?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

21. Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de lessive de pâte épuisée a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Vapeur utilisée

22. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de vapeur?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

23. Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quelle quantité de vapeur produite par l'entreprise ou achetée a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité de vapeur produite par l'entreprise qui a été utilisée	Quantité de vapeur achetée par l'entreprise qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon bitumineux utilisé

24. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon bitumineux?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

25. Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon dense, noir, souvent formé de couches claires et sombres bien définies et ne contenant habituellement pas plus de 20 % d'humidité. Présente un plus grand pouvoir calorifique et une plus grande quantité de matières volatiles et de cendre que le charbon sous-bitumineux; le pouvoir calorifique du charbon bitumineux se situe habituellement entre 23,3 et 30,2 térajoules par kilotonne. Utilisé pour la production de coke, de vapeur et d'électricité, ainsi que pour la production d'acier. Le charbon métallurgique est habituellement du charbon bitumineux.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité de charbon bitumineux importé qui a été utilisée	Quantité de charbon bitumineux canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon sous-bitumineux utilisé

26. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon sous-bitumineux?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

27. Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon sous-bitumineux (canadien/étranger) :
Charbon noir utilisé principalement pour la production thermique. Présente une forte teneur en humidité, se situant entre 15 % et 40 % de la masse. La teneur en soufre est habituellement très faible, de même que celle en cendre. Au contraire, la teneur en matières volatiles est habituellement élevée et peut dépasser 40 % de la masse. Le pouvoir calorifique varie entre 16,3 térajoules par kilotonne et un peu plus de 20,9 térajoules par kilotonne.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon sous-bitumineux importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité de charbon sous-bitumineux importé qui a été utilisée	Quantité de charbon sous-bitumineux canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon anthraciteux importé utilisé

28. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon anthraciteux importé?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

29. Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Charbon anthraciteux :
Charbon dur, noir et brillant contenant un pourcentage élevé de carbone fixé, un faible pourcentage de matières volatiles et une faible teneur en eau, en soufre et en cendre. A un pouvoir calorifique élevé qui se situe à plus de 27,7 térajoules par kilotonne et qui brûle presque sans fumée. Utilisé généralement pour la production d'acier.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon anthraciteux importé a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Charbon lignite canadien utilisé

30. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de charbon lignite canadien?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

31. Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de charbon lignite canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Coke de charbon utilisé

32. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de charbon?

Unité de mesure

Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)

33. Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de charbon (canadien/étranger) :
Produit poreux et dur provenant de la carbonisation (cuisson) de charbon bitumineux à température élevée dans des fours à atmosphère sous-stoechiométrique, jusqu'à ce que la matière volatile du charbon soit libérée et que le charbon passe par une « phase plastique » pour devenir du coke métallurgique. Utilisé souvent comme combustible et apport de carbone (agent réducteur) pour la fonte de minerai de fer dans une usine sidérurgique (haut fourneau). La poussière de coke et le coke de fonderie sont compris dans cette catégorie.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de coke de charbon importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité de coke de charbon importé qui a été utilisée	Quantité de coke de charbon canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Goudron de houille utilisé

34. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de goudron de houille?

Unité de mesure

Baril (Bbl)
Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

35. Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de goudron de houille a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Huile légère de charbon utilisée

36. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'huile légère de charbon?

Unité de mesure

Baril (Bbl)
Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

37. Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité d'huile légère de charbon a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz de four à coke utilisé

38. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de four à coke?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

39. Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Gaz de four à coke :
Obtenu comme sous-produit des opérations de carbonisation et de gazéification de combustible solide effectuées par les producteurs de coke et les usines sidérurgiques.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de gaz de four à coke a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Coke de pétrole utilisé

40. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke de pétrole?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)
Millier de mètres cubes (000m3)

41. Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Coke de pétrole (canadien/étranger) :
Un produit final, souvent appelé « déchet », du processus de raffinage du pétrole qui est le produit de la raffinerie après que tous les distillats et les huiles aient été distillés à partir du pétrole brut, ce qui laisse un produit qui a l'apparence du charbon. On le trouve sous divers types, p. ex. le coke « d'éponge », « d'injection » et « fluide », distingués selon la taille du produit. Le coke de pétrole est un résidu à forte teneur en carbone et à faible teneur en hydrogène qui est le produit final de la décomposition thermique lors du processus de condensation du craquage. Il présente habituellement une forte teneur en soufre, une faible teneur en matières volatiles, en cendre et en humidité. Il peut être vendu tel quel ou être purifié davantage par calcination pour des utilisations spécialisées, notamment la production d'anodes. Il peut également être brûlé comme combustible dans divers processus, allant des centrales électriques aux fours à ciment. Son pouvoir calorifique se situe habituellement autour de 40 térajoules par kilotonne.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de coke de pétrole importé ou canadien a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité de coke de pétrole importé qui a été utilisée	Quantité de coke de pétrole canadien qui a été utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Gaz de distillation utilisé

42. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de gaz de distillation?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

43. Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de gaz de distillation a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité

Gaz de sous-produit utilisé

44. Quelle quantité de gaz de sous-produit a été utilisée comme combustible?

p. ex. pour le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise

Gaz de sous-produit :
Mélange d'hydrocarbures et d'hydrogène produit à partir de procédés chimiques tels que le craquage d'éthane.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon US (gal. US)
Millier de mètres cubes (000m3)

Coke sur catalyseur utilisé

45. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de coke sur catalyseur?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)
Millier de mètres cubes (000m3)

46. Quelle quantité de coke sur catalyseur a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.


	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Bitume en émulsion (orimulsion) utilisé

47. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de bitume en émulsion (orimulsion)?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

48. Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Bitume en émulsion (orimulsion) :
Émulsion épaisse de pétrole et d'eau. Produit en mélangeant le bitume avec environ 30 % d'eau douce et une petite quantité d'un agent de surface (surfactant). Réagit de façon similaire au mazout et a été développé pour le secteur industriel.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de bitume en émulsion (orimulsion) a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Éthane utilisé

49. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité d'éthane?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

50. Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité d'éthane a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Butane utilisé

51. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de butane?

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

52. Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de butane a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Naphte utilisé

53. Quelle quantité de naphte a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quantité utilisée

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Litre (L)
Million de BTU (MMBTU)
Millier de mètres cubes (000m3)

Gaz flambé utilisé

54. Quelle quantité de gaz flambé a été utilisée à des fins non énergétiques?

p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quantité utilisée

Unité de mesure

Mètre cube (m3)
Gallon US (gal. US)
Millier de mètres cubes (000m3)

Détritus utilisé

55. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de type de détritus?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifié à la question 3

Unité de mesure

100 pieds cubes (cpc)
Baril (Bbl)
Pied cube (pi3)
Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)
Millier de mètres cubes (000m3)

56. Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. de détritus vous avez spécifié à la question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quelle quantité de type de détritus a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Autre type d'énergie utilisée

57. Quelle unité de mesure utiliserez-vous pour déclarer la quantité de l'autre énergie ?

c.-à-d. d'autre énergie que vous avez spécifié à la question 3.

Unité de mesure

100 pieds cubes (cpc)
Cylindre de 33 Livres
Baril (Bbl)
Pied cube (pi3)
Mètre cube (m3)
Gallon impérial (gal. imp.)
Gallon US (gal. US)
Gigajoule (GJ)
Kilogramme (kg)
Litre (L)
Tonne anglaise (lt)
Tonne métrique (tm)
Million de BTU (MMBTU)
Livre (lb)
Tonne américaine (st)
Millier de mètres cubes (000m3)

58. Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?

c.-à-d. d'autre énergie que vous avez spécifié à la question 3.

Utilisez l'unité de mesure que vous avez sélectionnée à la question ci-dessus.

Autre :
Tout autre type de produit énergétique utilisé qui n'est pas mentionné ailleurs dans le questionnaire. Inclure le pétrole utilisé sur le chantier mais exclure le pétrole utilisé pour le transport hors du chantier. Veuillez spécifier le type de produit énergétique dans l'espace fourni à cet effet, de même que l'unité de mesure utilisée.

Quantité consommée comme combustible :
La quantité d'énergie utilisée pour :

le processus de production, le chauffage, le transport effectué sur le site
La production de vapeur par votre entreprise pour son propre usage (p. ex. vapeur utilisée pour le chauffage, la production d'électricité ou à des fins non énergétiques).

Note : Si la commodité d'énergie est utilisée pour la production de vapeur pour votre propre usage, svp répondre à la question de consommation de vapeur produite par cette entreprise.

Quantité utilisée à des fins non énergétiques :
Quantité d'énergie utilisée à d'autres fins que l'alimentation en combustible dans le processus de production de l'usine, la production d'électricité ou de vapeur. Par exemple, de charbon anthraciteux utilisé à des fins non énergétiques sont utilisé comme matière de base (comme agent réducteur) pour produire du ferrosilicium et du silicium métal.

Quelle quantité de l'autre énergie a été utilisée pour chacune des options suivantes?
	Quantité utilisée
Comme combustible dans le processus de production Inclure également la quantité d'énergie utilisée pour le chauffage, le transport effectué sur le site et la production de vapeur pour utilisation de votre entreprise.
Pour produire de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise
Pour produire de l'électricité
À des fins non énergétiques p. ex. atomisation, comme charge alimentaire pour produire d'autres produits, comme agent réducteur ou utilisé dans les mélanges d'essence

Vapeur aux fins de vente

59. Votre entreprise a-t-elle produit de la vapeur à des fins de vente ou de transfert à une autre entreprise?

60. Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise œuvrant dans les secteurs suivants?

Déclarez la quantité en gigajoules.

Ventes de vapeur : Veuillez déclarer la quantité de vapeur vendue ou transférée à d'autres entreprises en gigajoules.

Quelle quantité de vapeur a été vendue ou transférée à une autre entreprise oeuvrant dans les secteurs suivants?
	Quantité en gigajoules
Résidentiel Inclure les immeubles d'appartements.
Agricole
Fabrication du papier
Fabrication de produits chimiques
Toutes autres industries manufacturières
Administration publique
Commercial et institutionnel
Total

Changements ou événements

61. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les changements dans la consommation énergétique, déclarés pour entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Raisons des changements dans l'utilisation d'énergie : Cette section vise à réduire le besoin de demander des renseignements supplémentaires. Statistique Canada compare les réponses fournies dans le questionnaire avec celles des années précédentes. Veuillez indiquer les raisons qui expliquent le mieux les changements importants de votre utilisation d'énergie par rapport à l'année précédente.

Changement de combustible - Précisez le changement de combustible :
Changement dans les prix des carburants - Précisez le changement dans les prix des carburants :
Changement de technologie - Précisez le changement de technologie :
Changement de procédés - Précisez le changement de procédés :
Sensibilisation à l'efficacité énergétique - Précisez la sensibilisation à l'efficacité énergétique :
Nouveau contrat ou perte de contrat - Précisez le nouveau contrat ou perte de contrat :
Expansion ou réduction des installations - Précisez l'expansion ou réduction des installations :
Changement dans les gammes de produits - Précisez le changement dans les gammes de produits :
Autres - Précisez les autres changements ou événement :
Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que Prénom fourni Nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom
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Numéro du poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 5.
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Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures
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Produit intérieur brut par industrie - Provinces et territoires (annuel)

Produit intérieur brut par industrie
Concordance des codes d'industrie
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Concordance des codes d'industrie. Les données sont présentées selon Code d'industrie (titres de rangée) et Nom de l'industrie, Système de classification industrielle de l'Amérique du nord- définition de 2007 et Codes d'industrie selon les tableaux entrées-sorties(figurant comme en-tête de colonne).
Code d'industrie	Nom de l'industrie	Codes du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017	Codes de la Classification des industries des tableaux entrées-sorties
Agrégats spéciaux
T001	Ensemble des industries	11 à 91	BS11A à BS810, NP000, GS610 à GS914
T002	Industries productrices de biens^{Note de tableau 1}	11 à 33	BS11A à BS3A0
T003	Industries productrices de services^{Note de tableau 2}	41 à 91	BS410 à BS810, NP000, GS610 à GS914
T010	Production industrielle^{Note de tableau 1}	21, 22, 31 à 33, 562	BS210, BS220, BS3A0, BS562000
T011	Fabrication de biens non durables	311 à 316, 322 à 326	BS311100 à BS31B000, BS322100 à BS326200
T012	Fabrication de biens durables^{Note de tableau 1}	321, 327 à 339	BS32100, BS327A00 à BS33900
T013	Secteur des technologies de l'information et des communications^{Note de tableau 4}	T014, T015	BS334100, BS334B0^{Note de tableau }, BS417000^{Note de tableau }, BS511200, BS517000, BS518000, BS541500, BS811A00
T014	Technologies de l'information et des communications, fabrication^{Note de tableau 3}	334 excluant 3345	BS334100, BS334B0^{Note de tableau *}
T015	Technologies de l'information et des communications, services^{Note de tableau 4}	4173, 5112, 517, 518, 5415, 8112	BS417000^{Note de tableau }, BS511200, BS517000, BS518000, BS541500, BS811A00^{Note de tableau }
T016	Secteur de l'énergie	211, 2121, 21229, 21311A, 2211, 2212, 32411, 486	BS21100, BS212100, BS212290, BS21311A, BS221100, BS221200, BS324110, BS48600
T018	Secteur public^{Note de tableau 5}	61, 62, 91	BS610, NP61000, GS610, BS620, NP621000, GS620, GS911 to GS914
T020	Ensemble des industries (sauf le secteur du cannabis)	11 à 91 excluant T021	BS11A à BS810 (excluant BS111CL0, BS111CU0, BS453BL0, BS453BU0), NP000, GS610 to GS914
T021	Secteur du cannabis	T022, T023	BS111CL0, BS453BL0, BS111CU0, BS453BU0
T022	Secteur du cannabis (autorisé)	111CL, 453BL	BS111CL0, BS453BL0
T023	Secteur du cannabis (non autorisé)	111CU, 453BU	BS111CU0, BS453BU0
T024	Ensemble des industries (sauf le secteur du cannabis non autorisé)	11 à 91 excluant T023	BS11A à BS810 (excluant BS111CU0, BS453BU0), NP000, GS610 à GS914
Détail industriel
11	Agriculture, foresterie, pêche et chasse^{Note de tableau 1}	11	BS11A, BS113, BS114, BS115
11A	Cultures agricoles et élevage^{Note de tableau 1}	111, 112	BS11A00
111	Cultures agricoles	111	BS111A00, BS111400
111X	Cultures agricoles (sauf le cannabis)	1114A, 111A	BS1114A0, BS111A00
1114A	Culture en serre et en pépinière et floriculture (sauf le cannabis)^{Note de tableau 1}	1114A	BS1114A0
111A	Cultures agricoles (sauf le cannabis, la culture en serre et en pépinière et la floriculture)^{Note de tableau 1}	111 excluant 1114	BS111A00
111C	Production de cannabis	111CL, 111CU	BS111CL0, BS111CU0
111CL	Production de cannabis (autorisée)	111CL	BS111CL0
111CU	Production de cannabis (non autorisée)	111CU	BS111CU0
111Y	Cultures agricoles (sauf le cannabis non autorisé)	111, excluant 111CU	BS1114A0, BS111A00, BS111CL0
112	Élevage et aquaculture^{Note de tableau 1}	112	BS112000
1125	Aquaculture	1125	BS112500
112A	Élevage (sauf l'aquaculture)	112A	BS112A00
113	Foresterie et exploitation forestière^{Note de tableau 1}	113	BS113
114	Pêche, chasse et piégeage	114	BS114
115	Activités de soutien à l'agriculture et à la foresterie^{Note de tableau 1}	115	BS115
1153	Activités de soutien à la foresterie^{Note de tableau 1}	1153	BS115300
115A	Activités de soutien aux cultures agricoles et à l'élevage^{Note de tableau 1}	115 excluant 1153	BS115A00
21	Extraction minière, exploitation en carrière, et extraction de pétrole et de gaz^{Note de tableau 1}	21	BS210
211	Extraction de pétrole et de gaz	211	BS211110, BS211140
21111	Extraction de pétrole et de gaz (à l'exception des sables bitumineux)	21111	BS211110
21114	Extraction de sables bitumineux	21114	BS211140
212	Extraction minière et exploitation en carrière (sauf l'extraction de pétrole et de gaz)	212	BS212100, BS21220, BS21230
2121	Extraction de charbon	2121	BS212100
2122	Extraction de minerais métalliques	2122	BS21220
21221	Extraction de minerais de fer	21221	BS212210
21222	Extraction de minerais d'or et d'argent	21222	BS212220
21223	Extraction de minerais de cuivre, de nickel, de plomb et de zinc	21223	BS212230
21229	Extraction d'autres minerais métalliques	21229	BS212290
2123	Extraction de minerais non métalliques	2123	BS21230
21231	Extraction de pierre	21231	BS212310
21232	Extraction de sable, de gravier, d'argile, de céramique et de minerais réfractaires	21232	BS212320
21239	Extraction d'autres minerais non métalliques	21239	BS212392, BS212396, BS21239A
212392	Extraction de diamant	212392	BS212392
212396	Extraction de potasse	212396	BS212396
21239A	Extraction de minerais divers non métalliques (sauf le diamant et la potasse)	212393, 212394, 212395, 212397, 212398	BS21239A
213	Activités de soutien à l'extraction minière, pétrolière et gazière^{Note de tableau 1}	213	BS21300
21311A	Activités de soutien à l'extraction de pétrole et de gaz^{Note de tableau 1}	213111, 213118	BS21311A
21311B	Activités de soutien à l'extraction minière	213117, 213119	BS21311B
22	Services publics^{Note de tableau 1}	22	BS220
2211	Production, transport et distribution d'électricité^{Note de tableau 1}	2211	BS22110
221A	Distribution de gaz naturel, réseaux d'aqueduc et d'égout et autres^{Note de tableau 1}	2212, 2213	BS221A0
2212	Distribution de gaz naturel	2212	BS221200
2213	Réseaux d'aqueduc et d'égout et autres^{Note de tableau 1}	2213	BS221300
23	Construction	23	BS23A à BS23E
23A	Construction résidentielle	...	BS23A000 à BS23E000
23B	Construction de bâtiments non résidentiels	...	BS23A000
23X	Travaux de génie et autres activités de construction	...	BS23C, BS23E
23C	Travaux de génie	...	BS23C
23C1	Travaux de génie liés aux transports	...	BS23C100
23C2	Travaux de génie liés au pétrole et au gaz naturel	...	BS23C200
23C3	Travaux de génie liés à l'énergie électrique	...	BS23C300
23C4	Travaux de génie liés aux communications	...	BS23C400
23C5	Autres travaux de génie	...	BS23C500
23E	Autres activités liées à la construction	...	BS23E000
23D	Construction (réparations)	...	BS23D000
3A	Fabrication^{Note de tableau 1}	31 à 33	BS3A0
311	Fabrication d'aliments	311	BS311100 à BS311900
3111	Fabrication d'aliments pour animaux	3111	BS311100
3113	Fabrication de sucre et de confiseries	3113	BS311300
3114	Mise en conserve de fruits et de légumes et fabrication de spécialités alimentaires	3114	BS311400
3115	Fabrication de produits laitiers	3115	BS311500
3116	Fabrication de produits de viande	3116	BS311600
3117	Préparation et conditionnement de poissons et de fruits de mer	3117	BS311700
311A	Fabrication d'aliments divers	3112, 3118, 3119	BS311200, BS311800, BS311900
3112	Mouture de grains céréaliers et de graines oléagineuses	3112	BS311200
3118	Boulangeries et fabrication de tortillas	3118	BS311800
3119	Fabrication d'autres aliments	3119	BS311900
312	Fabrication de boissons et de produits du tabac	312	BS312110, BS312120, BS3121A0, BS312200
31211	Fabrication de boissons gazeuses et de glace	31211	BS312110
31212	Brasseries	31212	BS312120
3121A	Vineries et distilleries	31213, 31214	BS3121A0
3122	Fabrication du tabac	3122, 3123	BS312200
31A	Usines de textiles et de produits textiles	313, 314	BS31A000
31B	Fabrication de vêtements, de produits en cuir et de produits analogues	315, 316	BS31B000
321	Fabrication de produits en bois	321	BS32100
3211	Scieries et préservation du bois	3211	BS321100
3212	Fabrication de placages, de contreplaqués et de produits en bois reconstitué	3212	BS321200
3219	Fabrication d'autres produits en bois	3219	BS321900
322	Fabrication du papier	322	BS322100, BS322200
3221	Usines de pâte à papier, de papier et de carton	3221	BS322100
3222	Fabrication de produits en papier transformé	3222	BS322200
323	Impression et activités connexes de soutien	323	BS323000
324	Fabrication de produits du pétrole et du charbon	324	BS324000
32411	Raffineries de pétrole	32411	BS324110
3241A	Fabrication de produits du pétrole et du charbon (sauf les raffineries de pétrole)	324 excluant 32411	BS3241A0
325	Fabrication de produits chimiques	325	BS325100 à BS325400, BS325A0
3251	Fabrication de produits chimiques de base	3251	BS325100
3252	Fabrication de résines, de caoutchouc synthétique et de fibres et de filaments artificiels et synthétiques	3252	BS325200
3253	Fabrication de pesticides, d'engrais et d'autres produits chimiques agricoles	3253	BS325300
3254	Fabrication de produits pharmaceutiques et de médicaments	3254	BS325400
325A	Fabrication de produits chimiques divers	3255, 3256, 3259	BS325500, BS325600, BS325900
3255	Fabrication de peintures, de revêtements et d'adhésifs	3255	BS325500
3256	Fabrication de savons, de détachants et de produits de toilette	3256	BS325600
3259	Fabrication d'autres produits chimiques	3259	BS325900
325B	Fabrication de résines, de caoutchouc et de fibres synthétiques et de peintures	3252, 3255	BS325200, BS325500
326	Fabrication de produits en plastique et en caoutchouc	326	BS326100, BS326200
3261	Fabrication de produits en plastique	3261	BS326100
3262	Fabrication de produits en caoutchouc	3262	BS326200
327	Fabrication de produits minéraux non métalliques	327	BS327300, BS327A00
3273	Fabrication de ciment et de produits en béton	3273	BS327300
327A	Fabrication de produits minéraux non métalliques (sauf le ciment et les produits en béton)	327 excluant 3273	BS327A00
331	Première transformation des métaux	331	BS33100
3311	Sidérurgie	3311	BS331100
3312	Fabrication de produits en acier à partir d'acier acheté	3312	BS331200
3313	Production et transformation d'alumine et d'aluminium	3313	BS331300
3314	Production et transformation de métaux non ferreux (sauf l'aluminium)	3314	BS331400
3315	Fonderies	3315	BS331500
332	Fabrication de produits métalliques	332	BS33200
3321	Forgeage et estampage	3321	BS332100
3323	Fabrication de produits d'architecture et d'éléments de charpentes métalliques	3323	BS332300
3324	Fabrication de chaudières, de réservoirs et de contenants d'expédition	3324	BS332400
3325	Fabrication d'articles de quincaillerie	3325	BS332500
3326	Fabrication de ressorts et de produits en fil métallique	3326	BS332600
3327	Ateliers d'usinage, fabrication de produits tournés, de vis, d'écrous et de boulons	3327	BS332700
3328	Revêtement, gravure, traitement thermique et par le froid, et activités analogues	3328	BS332800
332A	Fabrication de coutellerie, d'outils à main et d'autres produits métalliques	3322, 3329	BS332A00
333	Fabrication de machines	333	BS33300
3331	Fabrication de machines pour l'agriculture, la construction et l'extraction minière	3331	BS333100
333A	Fabrication de machines industrielles et de machines pour le commerce et les industries de services	3332, 3333	BS333A00
3332	Fabrication de machines industrielles	3332	BS333200
3333	Fabrication de machines pour le commerce et les industries de services	3333	BS333300
3334	Fabrication d'appareils de ventilation, de chauffage, de climatisation et de réfrigération commerciale	3334	BS333400
3335	Fabrication de machines-outils pour le travail du métal	3335	BS333500
3336	Fabrication de moteurs, de turbines et de matériel de transmission de puissance	3336	BS333600
3339	Fabrication d'autres machines d'usage général	3339	BS333900
334	Fabrication de produits informatiques et électroniques	334	BS33410, BS334B0
3341	Fabrication de matériel informatique et périphérique	3341	BS334100
3342	Fabrication de matériel de communication	3342	BS334200
3344	Fabrication de semi-conducteurs et d'autres composants électroniques	3344	BS334400
334A	Fabrication d'autres produits électroniques	3343, 3345, 3346	BS334A00
335	Fabrication de matériel, d'appareils et de composants électriques	335	BS33520, BS335A0
3351	Fabrication de matériel électrique d'éclairage	3351	BS335100
3352	Fabrication d'appareils ménagers	3352	BS335200
3353	Fabrication de matériel électrique	3353	BS335300
3359	Fabrication d'autres types de matériel et de composants électriques	3359	BS335900
336	Fabrication de matériel de transport	336	BS336100 à BS336900
336Y	Fabrication de véhicules automobiles et de leurs pièces	3361, 3362, 3363	BS33610 à BS33630
3361	Fabrication de véhicules automobiles	3361	BS33610
33611	Fabrication de voitures et de véhicules automobiles légers	33611	BS336110
33612	Fabrication de camions lourds	33612	BS336120
3362	Fabrication de carrosseries et de remorques de véhicules automobiles	3362	BS336200
3363	Fabrication de pièces pour véhicules automobiles	3363	BS33630
33631	Fabrication de moteurs et de pièces de moteurs à essence pour véhicules automobiles	33631	BS336310
33632	Fabrication de matériel électrique et électronique pour véhicules automobiles	33632	BS336320
33633	Fabrication de composants de direction et de suspension pour véhicules automobiles (sauf les ressorts)	33633	BS336330
33634	Fabrication de systèmes de freinage pour véhicules automobiles	33634	BS336340
33635	Fabrication de pièces de transmission et de groupe motopropulseur pour véhicules automobiles	33635	BS336350
33636	Fabrication de sièges et enjolivures intérieures pour véhicules automobiles	33636	BS336360
33637	Emboutissage de pièces en métal pour véhicules automobiles	33637	BS336370
33639	Fabrication d'autres pièces pour véhicules automobiles	33639	BS336390
3364	Fabrication de produits aérospatiaux et de leurs pièces	3364	BS336400
3365	Fabrication de matériel ferroviaire roulant	3365	BS336500
3366	Construction de navires et d'embarcations	3366	BS336600
3369	Fabrication d'autres types de matériel de transport	3369	BS336900
337	Fabrication de meubles et de produits connexes	337	BS33700
3371	Fabrication de meubles de maison et d'établissement institutionnel et d'armoires de cuisine	3371	BS337100
3372	Fabrication de meubles de bureau (y compris les articles d'ameublement)	3372	BS337200
3379	Fabrication d'autres produits connexes aux meubles	3379	BS337900
339	Activités diverses de fabrication^{Note de tableau 1}	339	BS33900
3391	Fabrication de fournitures et de matériel médicaux	3391	BS339100
3399	Autres activités diverses de fabrication^{Note de tableau 1}	3399	BS339900
41	Commerce de gros^{Note de tableau 1}	41	BS41000
411	Grossistes-marchands de produits agricoles^{Note de tableau 1}	411	BS411000
412	Grossistes-marchands de pétrole et de produits pétroliers^{Note de tableau 1}	412	BS412000
413	Grossistes-marchands de produits alimentaires, de boissons et de tabac^{Note de tableau 1}	413	BS413000
414	Grossistes-marchands d'articles personnels et ménagers^{Note de tableau 1}	414	BS414000
415	Grossistes-marchands de véhicules automobiles, et de pièces et d'accessoires de véhicules automobiles^{Note de tableau 1}	415	BS415000
416	Grossistes-marchands de matériaux et fournitures de construction^{Note de tableau 1}	416	BS416000
417	Grossistes-marchands de machines, de matériel et de fournitures^{Note de tableau 1}	417	BS417000
418	Grossistes-marchands de produits divers^{Note de tableau 1}	418	BS418000
419	Commerce électronique de gros entre entreprises, et agents et courtiers^{Note de tableau 1}	419	BS419000
4A	Commerce de détail^{Note de tableau 1}	44 à 45	BS4A000
441	Concessionnaires de véhicules et de pièces automobiles^{Note de tableau 1}	441	BS441000
442	Magasins de meubles et d'accessoires de maison^{Note de tableau 1}	442	BS442000
443	Magasins d'appareils électroniques et ménagers^{Note de tableau 1}	443	BS443000
444	Marchands de matériaux de construction et de matériel et fournitures de jardinage^{Note de tableau 1}	444	BS444000
445	Magasins d'alimentation^{Note de tableau 1}	445	BS445000
446	Magasins de produits de santé et de soins personnels^{Note de tableau 1}	446	BS446000
447	Stations-service^{Note de tableau 1}	447	BS447000
448	Magasins de vêtements et d'accessoires vestimentaires^{Note de tableau 1}	448	BS448000
451	Magasins d'articles de sport, d'articles de passe-temps, d'articles de musique et de livres^{Note de tableau 1}	451	BS451000
452	Magasins de marchandises diverses^{Note de tableau 1}	452	BS452000
453	Magasins de détail divers^{Note de tableau 1}	453A, 453B	BS453A00, BS453BL0, BS453BU0
453A	Magasins de détail divers (sauf le cannabis)	453A	BS453A00
453B	Magasins de cannabis	453BL, 453BU	BS453BL0, BS453BU0
453BL	Magasins de cannabis (autorisés)	453BL	BS453BL0
453BU	Magasins de cannabis (non autorisés)	453BU	BS453BU0
453X	Magasins de détail divers (sauf le cannabis non autorisé)	453A, 453BL	BS453A, BS453BL0
454	Détaillants hors magasin^{Note de tableau 1}	454	BS454000
4AA	Commerce de détail (sauf le cannabis)	44-45, excluant 453993	BS441000, BS442000, BS443000, BS444000, BS445000, BS446000, BS447000, BS448000, BS451000, BS452000, BS453A00, BS454000
4AZ	Commerce de détail (sauf le cannabis non autorisé)	4AZ	BS441000, BS442000, BS443000, BS444000, BS445000, BS446000, BS447000, BS448000, BS451000, BS452000, BS453A00, BS453BL0, BS454000
4B	Transport et entreposage^{Note de tableau 1}	48 à 49	BS4B0
481	Transport aérien^{Note de tableau 1}	481	BS481000
482	Transport ferroviaire	482	BS482000
483	Transport par eau^{Note de tableau 1}	483	BS483000
484	Transport par camion	484	BS484000
48Z	Transport en commun et transport terrestre de voyageurs et de tourisme d'agrément^{Note de tableau 1}	485, 487	BS485100, BS485300, BS48A000
4851	Services urbains de transport en commun^{Note de tableau 1}	4851	BS485100
4853	Services de taxi et de limousine	4853	BS485300
48A	Autres services de transport en commun et transport terrestre de voyageurs et transport de tourisme d'agrément^{Note de tableau 1}	4852, 4854, 4855, 4859, 487	BS48A000
488	Activités de soutien au transport^{Note de tableau 1}	488	BS488000
486	Transport par pipeline	486	BS48600
4862	Transport du gaz naturel par gazoduc	4862	BS486200
486A	Transport du pétrole brut par oléoduc et autres services de transport par pipeline	4861, 4869	BS486A00
49A	Services postaux, messageries et services de messagers	491, 492	BS49A000
491	Services postaux	491	BS491000
492	Messageries et services de messagers	492	BS492000
493	Entreposage	493	BS493000
51	Industrie de l'information et industrie culturelle^{Note de tableau 1}	51	BS510
511	Édition^{Note de tableau 1}	511	BS511100, BS511200
5111	Éditeurs de journaux, de périodiques, de livres et de répertoires	5111	BS511110, BS5111A0
51111	Éditeurs de journaux^{Note de tableau 1}	51111	BS511110
5111A	Éditeurs de périodiques, de livres et de répertoires^{Note de tableau 1}	51112, 51113, 51114, 51119	BS5111A0
5112	Éditeurs de logiciels	5112	BS511200
512	Industries du film et de l'enregistrement sonore^{Note de tableau 1}	512	BS51200
51213	Présentation de films et de vidéos^{Note de tableau 1}	51213	BS512130
5121A	Industries du film et de la vidéo (sauf la présentation)^{Note de tableau 1}	51211, 51212, 51219	BS5121A0
5122	Industries de l'enregistrement sonore^{Note de tableau 1}	5122	BS512200
515	Radiotélévision (sauf par Internet)^{Note de tableau 1}	515	BS515100, BS515200
5151	Radiodiffusion et télédiffusion^{Note de tableau 1}	5151	BS515100
5152	Télévision payante et spécialisée^{Note de tableau 1}	5152	BS515200
517	Télécommunications^{Note de tableau 1}	517	BS517000
518	Traitement de données, hébergement de données et services connexes^{Note de tableau 1}	518	BS518000
519	Autres services d'information^{Note de tableau 1}	519	BS519000
51A	Télévision payante et spécialisée, télécommunications et autres services d'information	5152, 517, 519	BS515200, BS517000, BS519000
52	Finance et assurances^{Note de tableau 1}	52	BS52B00, BS522A00, BS52410, BS524200, BS52A000
52X	Intermédiation financière et autorités monétaires	521, 522	BS52B00, BS522A00
521	Autorités monétaires - banque centrale	521	BS521000
522	Intermédiation financière et activités connexes	522	BS522130, BS5221A0, BS522200, BS522300
5221	Intermédiation financière par le biais de dépôts	5221	BS522130, BS5221A0
52213	Coopératives de crédit et caisses populaires locales^{Note de tableau 1}	52213	BS522130
5221A	Activités bancaires et autres activités d'intermédiation financière par le biais de dépôts	52211, 52219	BS5221A0
522A	Intermédiation financière non faite par le biais de dépôts et activités liées à l'intermédiation financière	5222, 5223	BS522A00
5222	Intermédiation financière non faite par le biais de dépôts^{Note de tableau 1}	5222	BS522200
5223	Activités liées à l'intermédiation financière^{Note de tableau 1}	5223	BS522300
524	Sociétés d'assurance et activités connexes^{Note de tableau 1}	524	BS52410, BS524200
5241	Sociétés d'assurance^{Note de tableau 1}	5241	BS524100
5242	Agences et courtiers d'assurance et autres activités liées à l'assurance^{Note de tableau 1}	5242	BS524200
52A	Services d'investissement financier, fonds et autres instruments financiers^{Note de tableau 1}	523, 526	BS52A000
52B	Intermédiation financière par le biais de dépôts et autorités monétaires^{Note de tableau 1}	521, 5221	BS52B00
53	Services immobiliers et services de location et de location à bail^{Note de tableau 1}	53	BS531100, BS5311A0, BS531A00, BS53B00
531	Services immobiliers^{Note de tableau 1}	531	BS531100, BS5311A0, BS531A00
5311	Bailleurs de biens immobiliers^{Note de tableau 1}	5311	BS531100
5311A	Logements occupés par leurs propriétaires	...	BS5311A0
531A	Bureaux d'agents et de courtiers immobiliers et activités liées à l'immobilier^{Note de tableau 1}	5312, 5313	BS531A00
532	Services de location et de location à bail^{Note de tableau 1}	532	BS532100, BS532A00
5321	Location et location à bail de matériel automobile^{Note de tableau 1}	5321	BS532100
532A	Services de location et de location à bail (sauf le matériel automobile)^{Note de tableau 1}	532 excluant 5321	BS532A00
533	Bailleurs de biens incorporels non financiers (sauf les oeuvres protégées par le droit d'auteur)	533	BS533000
53A	Magasins de détail divers (sauf le cannabis)	53A	BS532A00, BS533000
54	Services professionnels, scientifiques et techniques^{Note de tableau 1}	54	BS540
541A	Services juridiques, de comptabilité et services connexes^{Note de tableau 1}	5411, 5412	BS541A00
5411	Services juridiques^{Note de tableau 1}	5411	BS541100
5412	Services de comptabilité, de préparation de déclarations de revenus, de tenue de livres et de paye^{Note de tableau 1}	5412	BS541200
5413	Architecture, génie et services connexes^{Note de tableau 1}	5413	BS541300
541B	Autres services professionels, techniques et scientifiques incluant la recherche et le développement scientifique^{Note de tableau 1}	5414, 5416, 5417, 5419	BS541B00
5414	Services spécialisés de design^{Note de tableau 1}	5414	BS541400
5416	Services de conseils en gestion et de conseils scientifiques et techniques^{Note de tableau 1}	5416	BS541600
5417	Services de recherche et de développement scientifiques^{Note de tableau 1}	5417	BS541700
5419	Autres services professionnels, scientifiques et techniques^{Note de tableau 1}	5419	BS541900
5415	Conception de systèmes informatiques et services connexes^{Note de tableau 1}	5415	BS541500
5418	Publicité, relations publiques et services connexes^{Note de tableau 1}	5418	BS541800
55	Gestion de sociétés et d'entreprises^{Note de tableau 1}	55	BS551113
56	Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement^{Note de tableau 1}	56	BS560
561	Services administratifs et services de soutien^{Note de tableau 1}	561	BS56100
561B	Autres services administratifs et services de soutien	5611, 5612, 5613, 5614, 5619	BS561100, BS561300, BS561400, BS561A00
5611	Services administratifs de bureau^{Note de tableau 1}	5611	BS561100
5613	Services d'emploi^{Note de tableau 1}	5613	BS561300
5614	Services de soutien aux entreprises^{Note de tableau 1}	5614	BS561400
561A	Soutien d'installations et autres services de soutien^{Note de tableau 1}	5612, 5619	BS561A00
5615	Services de préparation de voyages et de réservation^{Note de tableau 1}	5615	BS561500
5616	Services d'enquêtes et de sécurité^{Note de tableau 1}	5616	BS561600
5617	Services relatifs aux bâtiments et aux logements^{Note de tableau 1}	5617	BS561700
562	Services de gestion des déchets et d'assainissement^{Note de tableau 1}	562	BS562000
61	Services d'enseignement	61	BS61000, NP61000, GS610
6113	Universités	6113	GS611300
611B	Services d'enseignement (sauf les universités)	61 excluant 6113	BS61000, NP61000, GS611B0
6111	Écoles primaires et secondaires	6111	GS611100 NP61000^{Note de tableau *}
6112	Collèges communautaires et cégeps	6112	GS611200
611A	Autres services d'enseignement	6114 à 6117	BS610000, NP61000^{Note de tableau *}
62	Soins de santé et assistance sociale^{Note de tableau 1}	62	BS62000, NP621000, NP62400, GS620
62X	Soins de santé^{Note de tableau 1}	62 excluant 624	BS621100, BS621200, BS621A00, BS623000, NP621000, GS622000
621	Services de soins de santé ambulatoires^{Note de tableau 1}	621	BS621100, BS621200, BS621A00, NP621000
6211	Cabinets de médecins	6211	BS621100 NP621000^{Note de tableau *}
6212	Cabinets de dentistes	6212	BS621200 NP621000^{Note de tableau *}
621A	Services divers de soins ambulatoires^{Note de tableau 1}	6213, 6214, 6215, 6216, 6219	BS621A00 NP621000^{Note de tableau *}
622	Hôpitaux	622	GS622000
623	Établissements de soins infirmiers et de soins pour bénéficiaires internes^{Note de tableau 1}	623	BS623000, GS62300
624	Assistance sociale^{Note de tableau 1}	624	BS624000, NP62400
71	Arts, spectacles et loisirs^{Note de tableau 1}	71	BS71000, NP71000
71A	Arts d'interprétation, sports-spectacles et activités connexes et établissements du patrimoine^{Note de tableau 1}	711, 712	BS71A000 NP71000^{Note de tableau *}
713	Divertissement, loisirs, jeux de hasard et loteries^{Note de tableau 1}	713	BS713200 BS713A00 NP71000^{Note de tableau *}
7132	Jeux de hasard et loteries	7132	BS713200
713A	Services de divertissement et de loisirs^{Note de tableau 1}	7131, 7139	BS713A00 NP71000^{Note de tableau *}
72	Services d'hébergement et de restauration^{Note de tableau 1}	72	BS72000
721	Services d'hébergement^{Note de tableau 1}	721	BS721100, BS721A00
7211	Hébergement des voyageurs^{Note de tableau 1}	7211	BS721100
721A	Parcs pour véhicules de plaisance, camps de loisirs, et maisons de chambres et pensions de famille^{Note de tableau 1}	7212, 7213	BS721A00
722	Services de restauration et débits de boissons^{Note de tableau 1}	722	BS722000
81	Autres services (sauf les administrations publiques)^{Note de tableau 1}	81	BS810, NP81310, NP813A00
811	Réparation et entretien^{Note de tableau 1}	811	BS811100, BS811A00
8111	Réparation et entretien de véhicules automobiles	8111	BS811100
811A	Réparation et entretien (sauf de véhicules automobiles)^{Note de tableau 1}	8112, 8113, 8114	BS811A00
81A	Services personnels et ménages privés^{Note de tableau 1}	812, 814	BS812A00, BS812200, BS812300, BS814000
812	Services personnels et services de blanchissage^{Note de tableau 1}	812	BS812200, BS812300, BS812A00
8122	Services funéraires^{Note de tableau 1}	8122	BS812200
8123	Services de nettoyage à sec et de blanchissage^{Note de tableau 1}	8123	BS812300
812A	Services de soins personnels et autres services personnels^{Note de tableau 1}	8121, 8129	BS812A00
814	Ménages privés	814	BS814000
813	Organismes religieux, fondations, groupes de citoyens et organisations professionnelles et similaires^{Note de tableau 1}	813	BS813000, NP813100, NP813A00
8131	Organismes religieux	8131	NP813100
813A	Fondations, groupes de citoyens et organisations professionnelles et similaires^{Note de tableau 1}	813 excluant 8131	BS813000, NP813A00
91	Administrations publiques^{Note de tableau 5}	91	GS911100 to GS914000
911	Administration publique fédérale^{Note de tableau 5}	911	GS911100, GS911A00
9111	Services de défense^{Note de tableau 5}	9111	GS911100
911A	Administration publique fédérale (sauf la défense)^{Note de tableau 5}	911 excluant 9111	GS911A00
912	Administrations publiques provinciales et territoriales^{Note de tableau 5}	912	GS912000
91A	Administrations publiques locales, municipales, régionales et autochtones^{Note de tableau 5}	913, 914	GS913000, GS914000
913	Administrations publiques locales, municipales et régionales^{Note de tableau 5}	913	GS913000
914	Administrations publiques autochtones	914	GS914000
... n'ayant pas lieu de figurer Notes de tableau Note de tableau * comprend une portion de l'industrie Retour à la référence de la note de tableau * Note de tableau 1 Comprend également une portion des industries du secteur non commercial NP999999 et GS911 à GS913. Retour à la référence de la note de tableau 1 Note de tableau 2 Exclut une portion des industries du secteur non commercial NP000, GS610 à GS913. Retour à la référence de la note de tableau 2 Note de tableau 3 Comprend seulement une portion de l'industrie BS334B0. Retour à la référence de la note de tableau 3 Note de tableau 4 Comprend seulement une portion des industries BS417000, BS811A00. Retour à la référence de la note de tableau 4 Note de tableau 5 Exclut une portion des industries GS911 à GS913. Retour à la référence de la note de tableau 5

Enquête semestrielle sur la superficie et le rendement des pommes de terre de 2021 - octobre

Pourquoi menons-nous cette enquête?

L'objectif de cette enquête est de recueillir des renseignements qui permettront de produire des estimations de la production de pommes de terre et de sa valeur aux échelons national et provincial.

Ces estimations seront utilisées afin d'évaluer la santé économique de l'industrie. Les producteurs agricoles et les analystes de l'industrie utiliseront ces renseignements pour prendre des décisions quant à la production et la commercialisation; de plus, les analystes du gouvernement s'en serviront pour élaborer des politiques agricoles au Canada.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

Couplages d'enregistrements

Ententes de partage de données

Pour la présente enquête, des ententes en vertu de l'article 11 ont été conclues avec les organismes statistiques provinciaux de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nouveau-Brunswick, du Québec, de l'Ontario, du Manitoba, de la Saskatchewan, de l'Alberta et de la Colombie-Britannique. Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province en question.

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esd-helpdesk-dse-bureaudedepannage.statcan@canada.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, une entente a été conclue en vertu de l'article 12 avec l'agence statistique de l'Île-du-Prince-Édouard.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements.

Dénomination sociale

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connu et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

Anglais
Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone

Pays

Canada
États-Unis

Adresse de courriel

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)

p. ex. 123-123-1212

Numéro de poste (s'il y a lieu)

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)

p. ex. 123-123-1212

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Opérationnelle
N'est pas opérationelle en ce moment
Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
- Exploitation saisonnière
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
    - Date
  - Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
    - Date
- A cessé ses activités
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Faillite
    - Liquidation
    - Dissolution
    - Autre - Précisez les autres raisons a cessé ses activités
- A vendu ses entités opérationnelles
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
    - Date
  - Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
- A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
  - Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
    - Date
  - Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
  - Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
- Temporairement inactive, mais rouvrira
  - Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
    - Date
  - Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
- N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
  - Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
    - Date
  - Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Note : Appuyez sur le bouton d'aide (?) pour plus de renseignements, incluant une description détaillée de l'activité en question, dont des exemples d'activité et toutes les exceptions qui s'appliquent.

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associé à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

Ceci est l'activité principale actuelle
Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

Oui
Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu? Date
Non

6. Recherchez et sélectionnez le code de classification des industries qui correspond le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation.

Comment rechercher :

si vous le souhaitez, vous pouvez filtrer les résultats de recherche en sélectionnant d'abord le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation
entrer des mots clés ou une brève description qui correspondent le mieux à l'activité principale de cette entreprise ou organisation
appuyez le bouton Rechercher pour chercher la base de données pour une activité qui correspond le mieux à la description ou aux mots clés saisis
ensuite, sélectionnez de la liste une activité.

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

Exploitation agricole ou forestière
Entreprise de construction ou entrepreneur général
Fabricant
Grossiste
Détaillant
Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
Autre secteur

Entrez des mots clés ou une brève description, puis appuyez sur le bouton Rechercher

7. Vous avez indiqué que l'activité principale actuelle de cette entreprise ou organisation est :

Activité principale

Y a-t-il d'autres activités qui contribuent de manière considérable (au moins 10%) au revenu de cette entreprise ou organisation?

Oui, il existe d'autres activités
Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité secondaire de cette entreprise ou organisation
Non, c'est la seule activité significative

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

8. Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?

Lorsque les chiffres exacts ne sont pas disponibles, veuillez fournir l'estimation la plus exacte possible.

Environ quel pourcentage des revenus de cette entreprise ou organisation est généré par chacune des activités suivantes?
	Pourcentage des revenus
Activité principale
Activité secondaire
Toutes autres activités
Total des pourcentages

Superficie ensemencée et recoltée

1. Quelle était la superficie totale ensemencée de pommes de terre en (cette année)?

Déclarez la superficie pour l'exploitation entière.

Rapportez la superficie ensemencée de pommes de terre sur votre ferme ou sur toute autre ferme louée par l'exploitant et ses associés.

La superficie ensemencée fait référence à la superficie ensemencée au printemps de l'année de référence.

Superficie totale ensemencée

Unité de mesure

Acres
Hectares

2. Quelle était la superficie totale récoltée de pommes de terre en (cette année)?

Déclarez la superficie pour l'exploitation entière.

Rapportez la superficie récoltée de pommes de terre sur votre ferme ou sur toute autre ferme louée par l'exploitant et ses associés.

Superficie totale recoltée

Unité de mesure

Acres
Hectares

Rendement ou production

3. Pour les pommes de terre récoltées en (cette année), préférez-vous rapporter le rendement moyen ou la production totale?

Le rendement est la mesure de productivité d'une seule unité de superficie.

Pour le calculer : rendement = production / superficie récoltée

Par exemple, si vous produisez 2 500 quintaux de pommes de terre sur 10 acres, votre rendement est de 250 quintaux par acre.

La production est le volume produit par toute la superficie récoltée.

Pour la calculer : production = rendement * superficie récoltée

Par exemple, si vous produisez 250 quintaux de pommes de terre par acre et que vous récoltez 10 acres, votre production est de 2 500 quintaux.

Rendement moyen
Production totale

Rendement moyen

4. Quel était le rendement moyen au champ des pommes de terre récoltées?

Déclarez un rendement basé sur la superficie récoltée seulement.

Inclure toutes les pommes de terre récoltées, pas seulement le rendement commercialisable.

Rendement moyen

Unité de mesure par

Tonnes métriques
Quintaux (100 livres)
Tonnes impériales
Barils (165 livres)
Livres

Production totale

5. Quelle était la production totale de pommes de terre récoltées?

Déclarez la production totale pour l'exploitation entière.

Inclure toutes les pommes de terre récoltées, pas seulement la production commercialisable.

Production totale

Unité de mesure

Tonnes métriques
Quintaux (100 livres)
Tonnes impériales
Barils (165 livres)
Livres
Sac de 10 livres
Sac de 25 livres
Sac de 50 livres
Sac de 75 livres
Kilogrammes

Classification de la production récoltée

6. Quel pourcentage de votre production récoltée devrait correspondre aux normes de classification?

Déclarez le pourcentage qui, selon vos prévisions, devrait correspondre aux normes de classification des pommes de terre de table, de semence ou de transformation telles que décrites par l'Agence canadienne d'inspection des aliments, votre province ou votre transformateur.

Des pommes de terre entreposées, le pourcentage qui sera commercialisable est considéré comme répondant aux normes de classification.

Par exemple : 100 livres de pommes de terre ont été entreposées, toutefois, seulement 90 % d'entre elles seront commercialisables et répondent donc aux normes de classification.

Déclarez : 90 %

Pourcentage

Production agricole

7. Parmi les produits agricoles suivants, lesquels cette exploitation agricole produit-elle actuellement?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Grandes cultures
Foin
Jachère
Pommes de terre
Fruits, petits fruits et noix
Légumes
Gazon
Produits de pépinière
Produits de serre
Bovins ou veaux
Inclure les bovins de boucherie et les bovins laitiers.
Porcs
Moutons et agneaux
Visons
Renards
Poules et poulets
Dindons et dindes
Entailles d'érable
Abeilles à miel
Champignons
Autres - Précisez les produits agricoles
Cette exploitation ne produit aucun produit agricole

Superficie des terres en culture

8. Quelle superficie des terres de cette exploitation est consacrée aux cultures suivantes?

Déclarez chaque superficie une seule fois, même si celle-ci est consacrée à plus d'un type de culture.

Exclure les terres utilisées par d'autres exploitants.

Quelle superficie des terres de cette exploitation est consacrée aux cultures suivantes?
	Superficie	Unité de mesure
Grandes cultures
Foin
Jachère
Pommes de terre
Fruits, petits fruits et noix
Légumes
Gazon
Produits de pépinière
Liste des unité de mesures acres hectares arpents

Superficie de cultures en serre

9. Quelle est la superficie totale sous verre, plastique ou autres couvertures utilisées pour faire pousser les plants?

Superficie totale

Unité de mesure

pieds carrés
mètres carrés

Animaux d'élevage (à l'exception des oiseaux)

10. Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez tous les animaux qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris les animaux en pension, engraissés à forfait ou élevés sous contrat.

Inclure tous les animaux qui sont gardés par cette exploitation, quel qu'en soit le propriétaire, et qui sont en pacage dans un pâturage communautaire, dans un pâturage en association coopérative ou sur une superficie publique.

Exclure les animaux appartenant à cette exploitation mais gardés dans une ferme, un ranch ou un parc d'engraissement exploité par quelqu'un d'autre.

Combien des animaux suivants se trouvent dans cette exploitation?
	Nombre
Bovins et veaux
Porcs
Moutons et agneaux
Visons
Renards

Oiseaux

11. Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?

Déclarez toutes les volailles qui se trouvent dans cette exploitation, quel que soit le propriétaire, y compris celles qui sont élevées sous contrat.

Inclure les volailles destinées à la vente et celles destinées à la consommation personelle.

Exclure les volailles qui vous appartiennent si elles sont gardées dans l'exploitation de quelqu'un d'autre.

Combien des oiseaux suivants se trouvent dans cette exploitation?
	Nombre
Poules et poulets
Dindons et dindes

Entailles d'érables

12. Indiquez le nombre total d'entailles d'érables faites le printemps dernier.

Nombre total d'entailles

Abeilles à miel

13. Combien de colonies d'abeilles à miel vivantes (destinées à la production de miel ou à la pollinisation) appartiennent à cette exploitation?

Inclure toutes les abeilles que possède cette exploitation indépendamment de leur emplacement.

Nombre de colonies

Champignons

14. Quelle est la superficie totale pour la culture des champignons?

Inclure les champignons pouvant être cultivée en lits empilés, en plateaux, dans des tunnels ou sur des billes de bois.

Superficie totale

Unité de mesure

pieds carrés
mètres carrés

Changements ou événements

1. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarés pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Grève ou lock-out
Effet des taux de change
Variation des prix des biens ou services vendus
Sous-traitance
Changement organisationnel
Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
Désastre naturel
Récession
Changement dans la gamme des produits
Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
Expansion
Nouveau contrat ou perte de contrat
Fermeture des installations
Acquisition d'unités commerciales
Autre - Précisez autre changement ou événement :
Aucun changement ou événement

Personne-ressource

1. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :

Numéro du poste (s'il y a lieu) :

Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :

Commentaires

1. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

2. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

Bibliographie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé 2022

Cycles indéterminés
Documents de référence
Diffusions préliminaires du cycle 1
Cycle 1 (2007 à 2009)
Cycle 2 (2009 à 2011)
Cycle 3 (2012 à 2013)
Cycle 4 (2014 à 2015)
Cycle 5 (2016 à 2017)
Cycle 6 (2018 à 2019)
Cycles 1 et 2 combinés (2007 à 2011)
Cycles 1 et 3 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013)
Cycles 1, 2 et 3 combinés (2007 à 2013)
Cycles 1, 2 et 5 combinés (2007 à 2009, 2009 à 2011 et 2016 à 2017)
Cycles 2 et 3 combinés (2009 à 2013)
Cycles 2 et 5 combinés (2009 à 2011, 2016 à 2017)
Cycles 2, 3 et 4 combinés (2009 à 2015)
Cycles 2, 3 et 4 combinés (2011 à 2015)
Cycles 2, 3, 4 et 5 combinés (2009 à 2017)
Cycles 2, 3, 4 et 5 combinés (2011 à 2017)
Cycles 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2009 à 2019
Cycles 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2011 à 2019)
Cycles 2, 4 et 6 combinés (2009 à 2011, 2014 à 2015, 2018 à 2019)
Cycles 3 et 4 combinés (2012 à 2015)
Cycles 3 et 4 combinés (2013 à 2015)
Cycles 3, 4 et 5 combinés (2012 à 2017)
Cycles 3, 4 et 5 combinés (2013 à 2017)
Cycles 3, 4, 5 et 6 combinés (2013 à 2019)
Cycles 5 et 6 combinés (2016 à 2019)
Cycles 5 et 6 combinés (2017 à 2019)
Cycles 1, 2, 3 et 4 combinés (2007 à 2015)
Cycles 1, 2, 3, 4 et 5 combinés (2007 à 2017)
Cycles 1, 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2007 à 2019)
Cycles 1, 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2008 à 2019)
Cycles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 combinés (2007 à 2025)
Cycles 1, 3, 4 et 5 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013, 2014 à 2015 et 2016 à 2017)

Documents de référence

Articles parus dans Rapports sur la santé

BRYAN, Shirley, Marc ST-DENIS et Dana WOJTAS. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : aspects opérationnels et logistiques de la clinique », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 59 à 78.

DAY, Brent, Renée LANGLOIS, Mark S. TREMBLAY et Bartha-Maria KNOPPERS. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : questions éthiques, juridiques et sociales », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 58.

GARRIGUET, Didier. 2008. « Effet de l'identification des personnes dont la déclaration est plausible sur la sous-déclaration de l'apport énergétique dans l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadienne », Rapport sur la santé, vol. 19, no 4, octobre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 47 à 55.

GIROUX, Suzelle. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : aperçu de la stratégie d'échantillonnage », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 35 à 40.

SHIELDS, Margot, Sarah CONNER GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2008. « Estimations de l'obésité fondées sur des mesures autodéclarées et sur des mesures directes », Rapports sur la santé, vol. 19, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 69 à 85.

TREMBLAY, Mark, Michael WOLFSON et Sarah CONNOR GORBER. 2007. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : raison d'être, contexte et aperçu », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 21.

TREMBLAY, Mark, Renée LANGLOIS, Shirley BRYAN, Dale ESLIGER et Julienne PATTERSON. 2007. « Prétest de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé : conception, méthodologie, résultats », Rapports sur la santé, supplément au vol. 18, décembre, produit no 82-003-SPF au catalogue de Statistique Canada, p. 23 à 34.

Articles et publications externes

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CASTLE, David et Nola M. RIES. 2007. « Ethical, legal and social issues in nutrigenomics: the challenges of regulating service delivery and building health professional capacity », Mutation Research/Fundamental and Molecular Mechanisms of Mutagenesis, vol. 622, no 1-2, September, p. 138 à 143.

CONNOR GORBER, Sarah, Mark S. TREMBLAY, D. MOHER et B. GORBER. 2007. « A comparison of direct vs. self-report measures for assessing height, weight and body mass index: a systemic review », Obesity Reviews, vol. 8, no 4, p. 307 à 326.

Dewailly, Éric, Pierre Ayotte, Daria Pereg, Serge Déry, Renée Dallaire, Julie Fontaine, Suzanne Côté et Louis Rochette. 2008. "Exposition aux Métaux d'origine environnementale au Nunavik" Institut national de santé publique du Québec. Vol. 19, no. 2. Mars - Juin.

ÉQUIPE DE L'ENQUÊTE CANADIENNE SUR LES MESURES DE LA SANTÉ. 2008. « Biosurveillance des substances chimiques de l'environnement », Bulletin d'information en santé environnementale, vol. 19, no 2, mars à juin, p. 7 à 8.

ESLIGER, Dale W., Adam PROBERT, Sarah CONNOR GORBER, Shirley BRYAN, Manon LAVIOLETTE et Mark S. TREMBLAY. 2007. « Validity of the Actical accelerometer step-count function », Medicine & Science in Sports & Exercise, vol. 39, no 7, p. 1200 to 1204.

INSTITUT CANADIEN D'INFORMATION SUR LA SANTÉ. 2004. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé », La santé de la nation, vol. 1, hiver, p. 7.

JOURNAL DE L'ASSOCIATION DENTAIRE CANADIENNE. 2007. « Canadian Health

Measures Survey Gets Underway », Journal de l'Association dentaire canadienne, vol. 73, no 2, mars, p. 116.

JOURNAL DE L'ASSOCIATION DENTAIRE CANADIENNE. 2009. « L'entrevue du JADC : Dr Peter Cooney : dentiste en chef du Canada », Journal de l'Association dentaire canadienne, vol. 75, no 1, février, p. 29 à 31.

Lavigne, Salme E, and Paul J Allison, (2022), "A Canadian national oral health survey—coming soon!", Can J Dent Hyg., 56(1):3-6, 01 February 2022.

LES DIÉTÉTISTES DU CANADA. 2006. « Nouvelle enquête de Statistique Canada visant à prendre des mesures physiques directes de la santé nutritionnelle », Membres en action, novembre, p. 4 à 5.

Les sciences et la technologie pour les Canadiens, (2019), "L'Enquête canadienne sur les mesures de la santé : comment les données de biosurveillance nationales nous aident à rester en bonne santé", Blogue science de la santé, 19 mars 2019.

PROBERT, Adam W., Mark S. TREMBLAY et Sarah CONNOR GORBER. 2008. « Desk Potatoes—The Importance of Occupational Physical Activity on Health », Canadian Journal of Public Health, vol. 99, no 4, July-August, p. 311 to 318.

SOMMERFELD, J. et A. M. ODUOLA. 2007. « Health-related biotechnologies for infectious disease control in Africa: Ethical, Legal and Social Implications (ELSI) of transfer and development », African Journal of Medicine and Medical Sciences, vol. 36, no 1-5.

SPENCE, John C. 2004. « The Canadian Health Measures Survey: Introduction: Why Should We Give a Hoot about this Survey? », WellSpring, vol. 15, no 3, October, p. 1.

TREMBLAY, Mark. 2004a. « The Canadian Health Measures Survey: Background to the Canadian Health Measures Survey », WellSpring, vol. 15, no 3, October, p. 2 to 4.

TREMBLAY, Mark. 2004b. « Le besoin de mesures concrètes de la santé au Canada », Revue canadienne de santé publique, vol. 95, no 3, mai-juin, p. 167 à 168.

TREMBLAY, Mark S. et Sarah CONNOR GORBER. 2007. « Canadian Health Measures Survey: Brief overview », Revue canadienne de santé publique, vol. 98, no 6, November-December, p. 453 to 456.

Diffusions préliminaires du cycle 1

Articles parus dans Rapports sur la santé

WONG, Suzy et Ellen J.D. LYE. 2008. « Taux de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens », Rapports sur la santé, vol. 19, no 4, décembre, produit no 82- 003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 31 à 37.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2008. « Étude : Taux de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens », Le Quotidien, 19 novembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2009. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : concentrations plasmatiques de vitamine D dans la population, 2007-2008 », Le Quotidien, 2 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Cycles indéterminés

Articles et publications externes

Cheta, Nicholas, 2021, Associations of Urinary Concentrations of Organophosphates and Pyrethroids with Obesity and Diabetes in Canadian Adults, uO Research, University of Ottawa, 13 September 2021.

Colpitts, Benjamin H., Colpitts, Andrea Mayo, Mathieu Bélanger, Danielle R. Bouchard, Jonathan Boudreau, Brittany V. Rioux, and Martin Sénéchal, 2021, Exploring the Association of a Total Physical Activity Energy Expenditure and Diabetes Mellitus in Adults: A Cross-Sectional Analysis of the Canadian Health Measures Survey, Metabolic Syndrome and Related Disorders, Vol. 19, No. 10, 3 Dec 2021.

Garcia-Barrios Joshua, Mallory Drysdale, Mylène Ratelle, Éric Gaudreau, Alain Leblanc, Mary Gamberg, Brian D. Laird. 2021. "Biomarkers of poly- and perfluoroalkyl substances (PFAS) in Sub-Arctic and Arctic communities in Canada." International Journal of Hygiene and Environmental Health Vol. 235, June 2021

Cycle 1 (2007 à 2009)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BRYAN, Shirley, Mathieu SAINT-PIERRE LAROSE, Norm CAMPBELL, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2010. « Mesure de la tension artérielle et de la fréquence cardiaque au repos dans l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, cycle 1 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 75 à 83.

BUSHNIK, Tracey, Douglas A. HAINES, Patrick LEVALLOIS, Johanne LEVESQUE, Jay VAN OOSTDAM et Claude VIAU. 2010. « Concentrations de plomb et de bisphénol A pour la population canadienne », Rapports sur la santé, vol. 21, no 3, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 20.

COLAPINTO, Cynthia K., Deborah L. O'CONNOR, Lise DUBOIS et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Prévalence et corrélats de la consommation d'un supplément d'acide folique au Canada », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003- X au catalogue de Statistique Canada, p. 41 à 47.

COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011a. « Activité physique des adultes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 7 à 16.

COLLEY, Rachel C., Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Cora L. CRAIG, Janine CLARKE et Mark S. TREMBLAY. 2011b. « Activité physique des enfants et des jeunes au Canada : résultats d'accélérométrie de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 22, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 17 à 26.

COLLEY, Rachel, Sarah CONNOR GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2010. « Procédures de contrôle de la qualité et de réduction des données pour les mesures par accélérométrie de l'activité physique », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 67 à 74.

COLLEY, Rachel C., Suzy L. WONG, Didier GARRIGUET, Ian JANSSEN, Sarah CONNOR GORBER et Mark S. TREMBLAY. 2012. « Activité physique, comportement sédentaire et sommeil chez les enfants au Canada, selon les déclarations des parents et les mesures directes, et associations relatives avec les risques pour la santé », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 49 à 56.

EVANS, Jessica, Yue CHEN, Pat G. CAMP, Dennis M. BOWIE et Louise McRAE. 2014. « Évaluation de la prévalence de la MPOC au Canada fondée sur les déclarations d'un diagnostic et sur l'obstruction des voies aériennes mesurée », Rapports sur la santé, vol. 25, no 3, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. p. 11.

GARRIGUET, Didier et Rachel C. COLLEY. 2012. « Profils quotidiens des Canadiens en matière d'activité physique », Rapports sur la santé, vol. 23, no 2, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 29 à 34.

LANGLOIS, Kellie, Linda GREENE-FINESTONE, Julian LITTLE, Nick HIDIROGLOU et Susan WHITING. 2010. « Les niveaux de vitamine D chez les Canadiens selon les résultats de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007-2009 », Rapports sur la santé, vol. 21, no 1, mars, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 51 à 60.

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Articles et publications externes

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Tableaux de données

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Articles et publications externes

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Cycle 3 (2012 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

FEDER, Katya, David MICHAUD, Pamela RAMAGE-MORIN, James, MCNAMEE, Yves, BEAUREGARD. 2015. «Taux de perte auditive chez les Canadiens de 20 à 79 ans : résultats audiométriques de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013», Rapports sur la santé, vol. 26, no 7, juillet, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 20 à 28.

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LAROUCHE, Richard, Didier GARRIGUET, Katie E. GUNNELL, Gary S. GOLDFIELD and mark S. TREMBLAY. 2016. «Temps passé dehors, activité physique, sédentarité et indicateurs de la santé chez les enfants de 7 à 14 ans : Enquête canadienne sur les mesures de la santé de 2012-2013 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 3 à 14.

Communiqués dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. 2014a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2012 à 2013 », Le Quotidien, 29 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire et des moniteurs d'activité, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 décembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015a. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : activité physique directement mesurée chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 18 février, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015b. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 avril, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015c. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 15 juillet, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015d. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 16 septembre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015e. « Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Consommation de médicaments et apport nutritionnel, 2012 et 2013 », Le Quotidien, 20 octobre, produit no 11-001-X au catalogue de Statistique Canada.

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2014c. « Composition corporelle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014d. « Indice de masse corporelle des enfants et des jeunes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014e. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014f. « Tension artérielle des enfants et des adolescents, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014g. « Maladie pulmonaire obstructive chronique chez les adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 29 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014h. « Niveaux de cholestérol chez les adultes, 2012 à 2013 » Feuillets d'information de la santé. 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014i. « Syndrome métabolique chez les adultes, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014j. « Niveaux de vitamine D chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2014k. « Niveaux de vitamine C chez les Canadiens, 2012 à 2013 », Feuillets d'information de la santé, 16 décembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015f. « Activité physique directement mesurée chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information sur la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015g. « Activité physique directement mesurée chez les enfants et les jeunes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015h. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 avril, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015i. « Concentrations de bisphénol A chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015j. « Concentrations de plomb, de mercure et de cadmium chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015k. « Usage du tabac chez les Canadiens, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 15 juillet, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2015l. « Niveaux d'acides gras oméga-3 chez les adultes, 2012 et 2013 », Feuillets d'information de la santé, 18 novembre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

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Caron-Beaudoin, Élyse, Kyle Powys Whyte, Maryse F. Bouchard, Jonathan Chevrier, Sami Haddad, Ray Copes, Katherine L. Frohlich, Dean Dokkie, Sonje Juul, Michèle Bouchard, Marc-André Verner, (2022), "Volatile organic compounds (VOCs) in indoor air and tap water samples in residences of pregnant women living in an area of unconventional natural gas operations: Findings from the EXPERIVA study", Science of The Total Environment, Volume 805,150242, ISSN 0048-9697, 20 January 2022.

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FEDER, Katya, David MICHAUD, Yves BEAUREGARD; Elizabeth FITZPATRICK, James MCNAMEE, Hugh DAVIES, Tony LEROUX. 2017. « Prevalence of hazardous occupational noise exposure, hearing loss, and hearing protection usage among a representative sample of working Canadians. » Journal of Occupational and Environmental Medicine, vol. 59, no. 1, p. 92-113.

FLEET, Kristen. 2017. « Proinflammatory food consumption and chronic kidney disease in a Canadian nationally representative sample », Human Nutritional Sciences. Winnipeg, MB: University of Manitoba.

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LEVY, Emile, Mariia SAMOILENKO, Sophia MOREL, Jade ENGLAND, Devendra AMRE, Laurence BERTOUT, Simon DROUIN, Caroline LAVERDIÈRE, Maja KRAJINOVIC, Daniel SINNETT, Geneviève LEFEBVRE et Valérie MARCIL. 2017. « Cardiometabolic risk factors in childhood, adolescent and young adult survivors of acute lymphoblastic leukemia - A Petale cohort », Scientific Reports, vol 7, December, p. 1 to 9.

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Tableaux de données

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Cycle 4 (2014 et 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

COLLEY, Rachel C., Gregory BUTLER, Didier GARRIGUET, Stephanie A. PRINCE et Karen C. ROBERTS. 2018. « Comparaison de l'activité physique autodéclarée et mesurée par accéléromètre chez les adultes au Canada » Rapports sur la santé, vol. 29, no 12, décembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada. 13 p.

2019. "Comparaison de l'activité physique accéléromètre chez les jeunes canadiens". Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 7, juillet. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X. 12 p.

Le Quotidien

Statistique Canada. 2016. " Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2014 et 2015." Le Quotidien. 13 octobre.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur la spirométrie. 2012 à 2015." Le Quotidien. 12 janvier.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Niveaux de concentrations de fluorure dans l'eau du robinet et dans l'urine, 2014 à 2015." Le Quotidien. 22 février.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les moniteurs d'activité, 2014 à 2015." Le Quotidien. 19 avril.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les médicaments, 2014 à 2015." Le Quotidien. 6 juillet.

Statistique Canada 2017 " Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données de laboratoire environnementales, 2014 à 2015." Le Quotidien. 24 août.

Statistique Canada 2017 "Enquête canadienne sur les mesures de la santé: données sur les composés organiques volatils dans l'air intérieur, 2014 à 2015." Le Quotidien. 31 octobre.

Statistique Canada 2018 "Enquête canadienne sur les mesures de la santé: concentrations d'arsenic et de parabène chez les Canadiens, 2014 à 2015." Le Quotidien. 22 février.

Blogue de Statcan : "Dix ans de mesure de l'activité physique : Qu'avons-nous appris ?" 24 novembre 2017

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2018a. « Concentrations d'arsenic inorganique chez les Canadiens, 2014-2015 », Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2018b. « Concentrations de parabènes chez les Canadiens, 2014-2015 » Feuillets d'information de la santé, 22 février, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Publications internes

STATISTIQUE CANADA. 2018c. "Concentrations de certaines substances chimiques de l'environnement ajusté en fonction de la créatinine dans la population canadienne." Catalogue no. 82-627-X

2018d. "Concentrations de certaines substances chimiques de l'environnement dans la population canadienne." Statistique Canada Catalogue no. 82-627-X

2018e. "Concentrations de certaines substances chimiques de l'environnement dans la population canadienne, Mise à jour 2." Statistique Canada Catalogue no. 82-627-X

Articles et publications externes

BERTINATO, Jesse, Kuan Chiao WANG et Stephen HAYWARD. 2017. « Serum Magnesium Concentrations in the Canadian Population and Associations with Diabetes, Glycemic Regulation, and Insulin Resistance. » Nutrients, vol. 9, no 3, March, 13 p.

Caron-Beaudoin, Élyse, Pierre Ayotte, Amira Aker, Caty Blanchette, Sylvie Ricard, Véronique Gilbert, Ellen Avard, and Mélanie Lemire, (2022), "Exposure to benzene, toluene and polycyclic aromatic hydrocarbons in Nunavimmiut aged 16 years and over (Nunavik, Canada)–Qanuilirpitaa 2017 survey", Environmental Research 206 (2022): 112586, 15 April 2022.

Kim, Joanne, Jonathan Chevrier, (2020), "Exposure to parabens and prevalence of obesity and metabolic syndrome: An analysis of the Canadian Health Measures Survey", Science of The Total Environment, Volume 713, 135116, 15 April 2020.

ROBERTS Karen C. MSc; Gregory Butler MSc; Brenda Branchard; Deepa P. Rao PhD; Victoria Otterman BA; Wendy Thompson MSc et Gayatri Jayaraman PhD. 2017. "Cadre d'indicateurs de l'activité physique, du comportement sédentaire et du sommeil (APCSS)." Promotion de la santé et prévention des maladies chroniques au Canada. Vol 37, no. 8. Août p. 276 à 280

Santé Canada. 2017. "Quatrième rapport sur la biosurveillance humaine des substances chimiques de l'environnement au Canada." Août. 247 p.

Cycle 5 (2016 à 2017)

Le Quotidien

Statistique Canada. 2018a. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur les ménages et les mesures physiques, 2016 et 2017." Le Quotidien. 24 octobre.

Statistique Canada. 2019a. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Données des mesures non environnementales de laboratoire et de médicaments, 2016 et 2017." Le Quotidien. 6 février. Catalogue no. 11-001-X.

Statistique Canada. 2019b. "Tension artérielle, hypertension et principaux facteurs de risque" Le Quotidien. 20 février.

Statistique Canada. 2019c. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé "Suivi des niveaux d'activité physique des Canadiens, 2016 et 2017." Le Quotidien. 17 Avril,

Statistique Canada. 2019d. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Données sur la vision. 2016 et 2017" Le Quotidien, 2 Octobre.

Statistique Canada. 2019e. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2016 et 2017" Le Quotidien, 13 novembre.

Statistique Canada. 2020a. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé: Cycles 1, 3 et 4 (2007-2009, 2012-2013 et 2014-2015) sérum groupés fichiers de données" Le Quotidien, 3 juin.

Feuillets d'information sur la santé

"Apnée du sommeil au Canada, 2016 et 2017." Feuillets d'information de la santé. 24 octobre. Statistique Canada (Catalogue no. 82-625-X).

"Activité physique et temps passé devant un écran chez les enfants et les jeunes canadiens, 2016 et 2017" Feuillets d'information de la santé. 17 avril. Statistique Canada (Catalogue no. 82-625-X).

Articles parus dans Rapports sur la santé

Carson, V., Langlois. K., and Colley, R. "Associations parents-enfants concernant le comportement sédentaire et l'activité physique au cours de la petite enfance". Rapports sur la santé. (82-003-X). Février 2020. Statistique Canada Catalogue no. 82-003X

Harris, Daniel A., Yanling Guo, Nardine Nakhla, Mina Tadrous, David B. Hogan, Deirdre Hennessy, Kellie Langlois, Rochelle Garner, Sarah Leslie, Susan E. Bronskill, George Heckman and Colleen J. Maxwell, (2022), "Prévalence de la polypharmacie sur ordonnance et sans ordonnance selon la fragilité et le sexe chez les Canadiens d'âge moyen et plus âgés", Rapports sur la santé, Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X, 15 juin 2022.

HOFFMANN, Matt D., Rachel C. Colley, Caroline Y. Doyon, Suzy L. Wong, Grant R. Tomkins et Justin J. Lang. 2019. "Valeurs centiles normatives pour la condition physique des Canadiens." Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 10. (82-003-X). Octobre. Statistique Canada Catalogue no. 82-003X

Tableaux de données

"Distribution de la population à domicile par statut visuel". Tableau: 13100754-01, 2 octobre, 2019

"Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe." Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre, 2019

"Mesures de la condition physique de la population à domicile". Tableau: 13-10-0324-01, 16 octobre 2019

Infographies

"L'obésité chez les adultes canadiens ,2016 et 2017. "Infographies. 24 octobre 2018. Statistique Canada – (Catalogue no. 11-627-M)

"Hypertension: Prévalence et principaux facteurs de risque." Infographies. 20 février 2019. Statistique Canada – (Catalogue no.11-627-M)

"Concentrations de plomb et de bisphénol A (BPA) au sein de la population canadienne," Infographics.13 novembre 2019. (Catalogue no.11-627-M)

Articles et publications externes

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Cycle 6 (2018 à 2019)

Le Quotidien

Statistique Canada 2021. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Données des mesures non-environnementales de laboratoire, 2018 et 2019." Le Quotidien. 5 mars

Statistique Canada 2021. "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : Données sur les moniteurs d'activité, 2018 et 2019." Le Quotidien. 1^er septembre

Articles et publications externes

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Cycles 1 et 2 combinés (2007 à 2011)

Articles parus dans Coup d'œil sur la santé

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Articles parus dans Rapports sur la santé

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LAROUCHE, Richard, Guy FAULKNER and Mark S. TREMBLAY. 2016b. « Déplacement actif et santé des adultes : Enquête canadienne sur les mesures de la santé, 2007 à 2011 », Rapports sur la santé, vol. 27, no 4, avril, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, p. 10 à 19.

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Communiqués dans Le Quotidien

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Feuillets d'information sur la santé

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Articles et publications externes

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Cycles 1 et 3 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013)

Articles et publications externes

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Cycles 1, 2 et 3 combinés (2007 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

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GARRIGUET, Didier, Tracey BUSHNIK, Rachel COLLEY. 2017. « Activité physique et comportement sédentaire : association parent-enfant », Rapports sur la santé, vol. 28, no 6, juin, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

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Articles et publications externes

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Cycles 1, 2 et 5 combinés (2007 à 2009, 2009 à 2011 et 2016 à 2017)

Communiqués dans Le Quotidien

Statistique Canada. 2021. "Les enfants en bonne santé ont-ils des parents en bonne santé?" Le Quotidien. Janvier 20. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

Articles parus dans Rapports sur la santé

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COLLEY, Rachel C., Janine Clarke, Caroline Y. Doyon, Ian Janssen, Justin J. Lang, Brian W. Timmons et Mark S. Tremblay. 2021. "Les enfants en bonne santé ont-ils des parents en bonne santé?" Rapports sur la santé. Janvier Vol. 32 no. 1. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

Doyon, C.Y., Colley, R.C., Clarke, J., Janssen, I., Timmons, B.W., Tomkinson, G.R., Tremblay, M.S. & Lang, J.J. 2021, "Trends in physical fitness among Canadian adults, 2007 to 2017", Health Reports, November vol. 32, no. 11, pp. 3-15.

Articles et publications externes

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Cycles 2 et 3 combinés (2009 à 2013)

Articles parus dans Rapports sur la santé

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Articles et publications externes

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BARBERIO, Amanda M., F. Shaun HOSEIN, Carlos QUIÑONEZ et Lindsay MCLAREN. 2017. « Fluoride exposure and indicators of thyroid functioning in the Canadian population: Implications for community water fluoridation », Journal of Epidemiology and Community Health, vol. 71, no 10, p. 1019 to 1025.

CARSON, Valerie, Mark S. TREMBLAY et Sebastien F. M. CHASTIN. 2017. « Cross- sectional associations between sleep duration, sedentary time, physical activity and adiposity indicators among Canadian preschool children using compositional analyses », BMC Public Health, vol. 17, no 5, November, p. 123 to 121.

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Tableau de données

Distribution de la population à domicile d'après le marqueur de maladie infectieuse, Statistique Canada. Tableau : 13-10-0335-01(anciennement CANSIM 117-0017) Date de diffusion: 2018-07-10

Cycles 2 et 5 combinés (2009 à 2011, 2016 à 2017)

Articles et publications externes

RATELLE, Mylene, Packull-McCormick Sara, Bouchard Michele, Majowicz Shannon and Laird Brian. 2020. "Human biomonitoring of metals in sub-Arctic Dene communities of the Northwest Territories, Canada" Environmental Research Volume 190, November

Cycles 2, 3 et 4 combinés (2009 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

COLLEY, Rachel C., Tanya Christidis, Isabelle Michaud, Michael Tjepkema et Nancy A Ross. 2019. "Le lien entre les quartiers ayant un bon potentiel piétonnier et l'activité physique tout au long de la vie" Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 9. Septembre. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

BANG, Felix, Karen C. Roberts, Jean-Philippe Chaput, Gary S. Goldfield et Stephanie A. Prince. 2020. "Étude sur le lien entre les quartiers ayant un bon potentiel piétonnier, l'obésité et la santé autoévaluée des Canadiens" Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 9. Septembre. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

BANG, Felix, Karen C. Roberts, Jean-Philippe Chaput, Gary S. Goldfield et Stephanie A. Prince. 2020. "Activité physique, temps passé devant un écran et durée du sommeil : associations combinées avec la santé psychosociale des enfants et des jeunes du Canada". Rapports sur la santé. Vol. 31, no. 5. Juillet. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X. pp 9 -16

Tableaux de données

L'indice de masse corporelle pour enfants - méthode de classification Center for Disease Control, inactif. Tableau : 13-10-0320-01 (anciennement CANSIM 117-0002) Date de diffusion 2018-10-24. Archivé, Statistique Canada

L'indice de masse corporelle pour enfants - méthode de classification Cole, inactif. Tableau : 13-10-0320-01 (anciennement CANSIM 117-0002) Date de diffusion 2018-10-24 Archivé, Statistique Canada

L'indice de masse corporelle pour enfants - méthode de classification de l'Organisation mondiale de la santé, inactif. Tableau : 13-10-0322-01 (anciennement CANSIM 117-0004) Date de diffusion 2018-10-24 Archivé, Statistique Canada

L'indice de masse corporelle pour adultes - méthode de classification Santé Canada, inactif. Tableau : 13-10-0323-01 (anciennement CANSIM 117-0005) Date de diffusion 2018-10-24 Archivé, Statistique Canada

Distribution de la population à domicile d'après la classification de la tension artérielle. Tableau : 13-10-0327-01 (anciennement CANSIM 117-0009), Statistique Canada

Classification d'aptitudes musculosquelettiques, inactif. Tableau : 13-10-0325-01 (anciennement CANSIM 117-0007) Archivé, Statistique Canada

Mesures de capacité pulmonaire de la population à domicile. Tableau : 13-10-0328-01 (anciennement CANSIM 117-0010) Date de diffusion : 2018-07-10, Statistique Canada

Infographies

Les quartiers ayant un bon potentiel piétonnier et l'activité physique au Canada. 18 septembre 2019. Statistique Canada - Catalogue no. 11-627-M.

Articles et publications externes

LaKind, Judy S., Tyler Pollock, Daniel Q. Naiman, Sungroul Kim, Audra Nagasawa, Janine Clarke, (2019), "Factors affecting interpretation of national biomonitoring data from multiple countries: BPA as a case study", Environmental Research, Volume 173, 2019, Pages 318-329, June 2019.

Cycles 2, 3 et 4 combinés (2011 à 2015)

Tableaux de données

Mesures de fluorure de la population à domicile, selon le sexe et le groupe d'âge. Table: 13-10-0103-01 (anciennement CANSIM 117-0023). Date de diffusion: 2017-12-07. Statistique Canada

Cycles 2, 3, 4 et 5 combinés (2009 à 2017)

Tableaux de données

Mesures de santé cardiovasculaire de la population à domicile Tableau : 13-10-0326-01(anciennement CANSIM 117-0008), Date de diffusion: 2019-11-13, Statistique Canada

Profil d'analyses chimiques de la population à domicile, Tableau : 13-10-0332-01(anciennement CANSIM 117-0014), Date de diffusion: 2019-11-13, Statistique Canada

Hémogramme de la population à domicile, Tableau : 13-10-0333-01(anciennement CANSIM 117-0015), Date de diffusion: 2019-11-13, Statistique Canada

Distribution de la population à domicile d'après la classification de la condition physique, Tableau : 13-10-0755-01 (anciennement CANSIM 117-0015), Date de diffusion 2019-10-16, Statistique Canada

Temps moyen consacré à des activités sédentaires, Tableau : 13-10-0338-01 (anciennement CANSIM 117-0020). Date de diffusion: 2019-04-17, Statistique Canada

Temps moyen consacré à l'activité physique, Tableau : 13-10-0339-01 (anciennement CANSIM 117-0021). Date de diffusion: 2019-04-17, Statistique Canada

Articles et publications externes

Scott B. Patten, MD, PhD and Jeanne V.A. Williams MSc "Lithium, an Infrequently Used Medication" The Canadian Journal of Psychiatry 2020 Vol. 65 (3) p 204-205

Cycles 2, 3, 4 et 5 combinés (2011 à 2017)

Tableaux de données

Distribution de la population à domicile selon s'ils rencontrent/ne rencontrent pas les Directives canadiennes en matière d'activité physique, 2021 Tableau: 13-10-0388-01. Date de diffusion: 2021-09-01, Statistique Canada

Cycles 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2009 à 2019)

Articles parus dans Rapports sur la santé

Carson, Valérie, Kellie Langlois and Rachel Colley. 2020. "Associations parents-enfants concernant le comportement sédentaire et l'activité physique au cours de la petite enfance" Rapports sur la santé. Vol. 31, no. 2. Février. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

Tableaux de données

Statistique Canada, (2021), "Distribution de la population à domicile selon s'ils rencontrent/ne rencontrent pas les Directives canadiennes en matière d'activité physique, 2011, inactif", statistique Canada, Tableau: 13-10-0388-01, Date de diffusion: 2021-09-01.

Statistique Canada, (2021), "Distribution de la population à domicile selon s'ils rencontrent/ne rencontrent pas les Directives canadiennes en matière d'activité physique, 2020", statistique Canada, Tableau: 13-10-0821-01, Date de diffusion: 2021-09-01.

Profil d'analyses chimiques de la population à domicile, Tableau : 13-10-0332-01 (anciennement CANSIM 117-0014). Date de diffusion: 2021-03-05, Statistique Canada

Hémogramme de la population à domicile, Tableau : 13-10-0333-01 (anciennement CANSIM 117-0015). Date de diffusion: 2021-03-05, Statistique Canada

État nutritionnel de la population à domicile, Tableau : 13-10-0336-01 (anciennement CANSIM 117-0018). Date de diffusion: 2021-03-05, Statistique Canada

Mesures d'anthropométrie de la population à domicile. Tableau: 13-10-0319-01 (anciennement CANSIM 117-0001). Date de diffusion: 2020-10-14, Statistique Canada

Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe, Tableau : 13-10-0373-01. Date de diffusion: 2020-10-14, Statistique Canada

Mesures de santé cardiovasculaire de la population à domicile Tableau : 13-10-0326-01 (anciennement CANSIM 117-0008). Date de diffusion: 2021-06-28, Statistique Canada

Mesures de la condition physique de la population à domicile, Tableau : 13-10-0324-01 (anciennement CANSIM 117-0006). Date de diffusion: 2021-06-28, Statistique Canada

Temps moyen consacré à des activités sédentaires, Tableau: 13-10-0338-01 (anciennement CANSIM 117-0020). Date de diffusion: 2021-09-01, Statistique Canada

Temps moyen consacré à l'activité physique, Tableau: 13-10-0339-01 (anciennement CANSIM 117-0021). Date de diffusion: 2021-09-01, Statistique Canada

Distribution de la population à domicile d'après la classification de la condition physique, Tableau :13-10-0755-01. Date de diffusion : 2021-09-01, Statistique Canada

Distribution de la population à domicile selon s'ils rencontrent/ne rencontrent pas les Directives canadiennes en matière d'activité physique, 2020, Tableau: 13-10-0821-01. Date de diffusion: 2021-09-01, Statistique Canada

Cycles 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2011 à 2019)

Tableaux de données

Archive - Distribution de la population à domicile selon s'ils rencontrent/ne rencontrent pas les Directives canadiennes en matière d'activité physique, 2011, Tableau : 13-10-0388-01. Date de diffusion: 2021-09-01, Statistique Canada

Cycles 2, 4 et 6 combinés (2009 à 2011, 2014 à 2015, 2018 à 2019)

Articles et publications externes

Aker, Amira, Élyse Caron-Beaudoin, Pierre Ayotte, Sylvie Ricard, Véronique Gilbert, Ellen Avard & Mélanie Lemire, (2022), "Non-persistent exposures from plasticizers or plastic constituents in remote Arctic communities: a case for further research", Journal of Exposure Science & Environmental Epidemiology, 32, pages400–407, 28 March 2022.

Cycles 3 et 4 combinés (2012 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

DEGUIRE, Jason, Janine CLARKE, Kaitlyn ROULEAU, Joel ROY et Tracey BUSHNIK. 2019. « Tension artiérielle et hypertension ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 8 p.

RAMAGE-MORIN, Pamela L et Marc GOSSELIN. 2016. « Canadiens vulnérables au bruit en milieu de travail ». Rapports sur la santé, vol. 29, no 8, août, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

RAMAGE-MORIN, Pamela L., Rex BANKS, Dany PINEAULT et Maha ATRACH. 2019. « L'acouphène au Canada ». Rapports sur la santé, vol. 30, no 3, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 9 p.

RAMAGE-MORIN, Pamela L., Rex Banks, Dany Pineault and Maha Atrach. 2019. "Perte auditive non perçue chez les Canadiens de 40 à 79 ans" Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 8. Août 21. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X. 9 p

Ramage-Morin, Pamela L., Rex Banks, Dany Pineault, Maha Atrach et Heather Gilmour, (2021), "Hypertension associée aux problèmes de santé auditive chez les adultes canadiens âgés de 19 à 79 ans", Rapports sur la santé, Vol. 32, no. 10, produit no. 82-003-X au catalogue de Statistique Canada, 20 octobre 2021.

Communiqué dans Le Quotidien

STATISTIQUE CANADA. "Perte auditive non perçue chez les Canadiens de 40 à 79 ans" Août 21. 2019, Statistique Canada

STATISTIQUE CANADA, Enquête canadienne sur les mesures de la santé : certaines données de laboratoire 2012 à 2015, 9 décembre 2016, Statistique Canada

STATISTIQUE CANADA, Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données sur la spirométrie, 2012 à 2015, 12 janvier 2017, Statistique Canada

Feuillets d'information sur la santé

STATISTIQUE CANADA. 2016a. « Perte auditive chez les Canadiens, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016b. « Tension artérielle des adultes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2016c. « Tension artérielle des enfants et des jeunes, 2012 à 2015 », Feuillets d'information de la santé, 13 octobre, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

STATISTIQUE CANADA. 2017. « Maladie pulmonaire obstructive chronique sous- diagnostiquée chez les adultes canadiens : résultats des cycles 3 et 4 (2012 à 2015) de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé », Feuillets d'information de la santé, 12 janvier, produit no 82-625-X au catalogue de Statistique Canada.

Infographies

Statistique Canada, (2021), "La santé auditive des adultes canadiens", statistique Canada infographies, produit no. 11-627-M au catalogue de Statistique Canada, 20 octobre 2021.

Articles et publications externes

Chao, Yi-Sheng, (2022), "Trends in TSH, free T4, and anti-thyroid peroxidase and treatment status: Canadian Health Measures Survey 2012 to 2015" medRxiv, 21 April 2022.

DEMONTY, Isabelle, Kellie Langlois, Linda S. Green-Finestone, Rana Zoka and Loan Nguyen. 2021. "Proportions of long-chain ω-3 fatty acids in erythrocyte membranes of Canadian adults: Results from the Canadian Health Measures Survey 2012 - 2015" The American Journal of clinical Nutrition Vol. 113, no. 4. April.

Demonty, Isabelle, Kellie Langlois, Linda S. Green-Finestone, Rana Zoka and Loan Nguyen. 2021. "Proportions of long-chain ω-3 fatty acids in erythrocyte membranes of Canadian adults: Results from the Canadian Health Measures Survey 2012 - 2015 SUPPLEMENTARY Data." The American Journal of clinical Nutrition. Vol. 113, no. 4. April.

JACKSON, Kristina H. and William S. Harris. 2021. "Assessing the Omega-3 Index in a population: Canada did it right" The American Journal of clinical Nutrition. Vol. 113, no. 4 April

FEDER, Katya, David MICHAUD, James MCNAMEE, Leonora MARRO et Elizabeth FITZPATRICK. 2017 « Prevalence of hazardous leisure noise exposure, hearing loss and hearing protection usage among a representative sample of Canadians, aged 6 to 79 », Journal of Occupational Environmental Medicine, vol. 59, no 1, January. pp 92 to 113.

Michaud, David S., Leonora Marro, and James P. McNamee, 2021, "Self-reported occupational noise exposure and cardiovascular disease in Canada: Results from the Canadian Health Measures Survey", The Journal of the Acoustical Society of America, 150, 990, 10 August 2021.

Michaud, David S., Leonora Marro, and James P. McNamee, 2021, High frequency hearing impairment and cardiovascular disease in Canada: Results from the Canadian Health Measures Survey, The Journal of the Acoustical Society of America, 150, 1001 (2021). Published Online: 10 August 2021.

Mudryj, Adriana N., Natalie D. Riediger and Andrea E. Bombak, (2019), "The relationships between health-related behaviours in the Canadian adult population", BMC Public Health, Volume 19, 1359, pages 1-9, 24 October 2019.

MUNASINGHE, L.L, J.P. Ekwaru, M.F. Mastroeni, S.S.B.S. Mastroeni, P.J. Veugelers. 2019. "The association of serum 25-hydroxyvitamin D concentrations with elevated serum ferritin levels in normal weight, overweight and obese Canadians." PLOS ONE. March 7

NGUYEN, Kathy, Patrick Hamel, Morie Malowany, Anne Vezina, Lesa Aylward, Sean Hays Mike Walker and Anie St-Amand. 2018. "Fluoride Levels in Urine and Tap Water in Canada: Data from the Canadian Health Measures Survey 2012-2015 and Interpretation in a Risk-Based Context" Environmental Health Perspectives Vol. 2018, Issue 1.

Riediger, Natalie D., Andrea E. Bombak, and Adriana N. Mudryj, (2019), "Health-related behaviours and their relationship with self-rated health among Canadian adults" BMC Public Health 19, 960, 18 July 2019.

Rioux, Brittany; Gupta, Neeru; Bouchard, Danielle; Dunbar, James; and Senechal, Martin, (2020), "Outdoor Time is Not Associated with Metabolically Healthy Overweight and Obesity Phenotype in Canadian Children Aged 6-14 Years", International Journal of Exercise Science, Vol. 13, Iss. 2, Pages 383 – 394, February 2020.

Schuchardt, Jan Philipp, Marianna Cerrato, Martina Ceseri, Laura F. DeFina, Graciela E. Delgado, Sandra Gellert, Andreas Hahn et al, (2022), "Red blood cell fatty acid patterns from 7 countries: Focus on the Omega-3 index" Prostaglandins, Leukotrienes and Essential Fatty Acids 179 (2022): 102418, April 2022.

STATLER, Julie. 2018. « Exploring the influence of childcare enrollment on physical activity and sedentary time of a nationally representative sample of Canadian preschoolers, » Health and Rehabilitation Sciences. London, ON: University of Western Ontario.

WILLEY, Jeff B, Tyler Pollock, Errol M. Thomson, Chun Lei Liang, Aubrey Maquiling, Mike Walker and Annie St-Amand. "Exposure Load: Using biomonitoring data to quantify multi-chemical exposure burden in a population." International Journal of Hygiene and Environmental Health Vol. 234, May 2021.

Yousef, Said, Douglas Manuel, Ian Colman, Manny Papadimitropoulos, Alomgir Hossain, MoezAlIslam Faris, and George A. Wells 2021. "Vitamin D Status among First-Generation Immigrants from Different Ethnic Groups and Origins: An Observational Study Using the Canadian Health Measures Survey", Nutrients, Vol 13, no. 8: 2702, 5 August 2021.

Yousef, Said, Ian Colman, Manny Papadimitropoulos, Douglas Manuel, Alomgir Hossain, MoezAlIslam Faris, and George A. Wells, (2022), "Vitamin D and Chronic Diseases among First-Generation Immigrants: A Large-Scale Study Using Canadian Health Measures Survey (CHMS) Data.", Nutrients 14, no. 9, 1760, 22 April 2022.

Cycles 3 et 4 combinés (2013 à 2015)

Tableaux de données

Distribution de la population à domicile d'après l'indice d'allergie. Tableau: 13-10-0331-01 (anciennement CANSIM 117-0013). Date de diffusion: 2018-07-10, Statistique Canada

Distribution de la population à domicile d'après la perte auditive mesurée - seuils de perte auditive de l'American Speech-Language-Hearing Association (ASHA), selon le sexe et le groupe d'âge. Tableau: 13-10-0748-01 (anciennement: CANSIM 117-1022). Date de diffusion: 2018-02-22, Statistique Canada

Cycles 3, 4 et 5 combinés (2012 à 2017)

Articles parus dans Rapports sur la santé

SERVAIS, Jennifer, Pamela L. Ramage-Morin, Julia Gal et Craig M. Hales. Manuel 2021 "Consommation de médicaments sur ordonnance chez les enfants et les jeunes canadiens, 2012 à 2017" Rapports sur la santé Statistique Canada, Catalogue no. 82-003-X. Vol. 32, no. 3. 17 mars 2021.

PRINCE, Stephanie A., Karen C. Roberts, Jennifer L. Reed, Aviroop Biswas, Rachel C. Colley et Wendy Thompson. 2020. "Activité physique et comportement sédentaire quotidiens dans les catégories professionnelles chez les adultes canadiens." Rapports sur la santé Statistique Canada, Catalogue no. 82-003-X. Vol. 31, no. 9. Septembre.

Tableaux de données

Mesures de composés organique volatils de la population à domicile, selon le sexe et le groupe d'âge. Tableau: 13-10-0803-01 (anciennement: CANSIM 117-0024). Date de diffusion: 2019-11-13, Statistique Canada

Articles et publications externes

Chu, Anna, Deirdre A. Hennessy, Sharon Johnston, Jacob A. Udell, Douglas S. Lee, Jing Jia, Jack V. Tu, Dennis T. Ko, (2022), "Using big data for cardiovascular health surveillance: Insights from 10.3 million individuals in the CANHEART cohort", Canadian Journal of Cardiology, ISSN 0828-282X, 13 June 2022.

Cycles 3, 4 et 5 combinés (2013 à 2017)

Tableaux de données

Mesures d'hormone de la population à domicile, Tableau : 13-10-0334-01 (anciennement : CANSIM 117-0016) Date de diffusion : 2019-02-06, Statistique Canada

Cycles 3, 4, 5 et 6 combinés (2013 à 2019)

Tableaux de données

Mesures d'hormone de la population à domicile, Tableau : 13-10-0334-01, Date de diffusion : 2021-03-05, (anciennement CANSIM 117-0016), Statistique Canada

Cycles 5 et 6 combinés (2016 à 2019)

Communiqué dans Le Quotidien

Statistique Canada, (2021) "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : force et structure osseuse du bas du corps, 2016 à 2019", Le Quotidien, Diffusion 27 octobre 2021.

STATISTIQUE CANADA. La capacité aérobie a diminué chez les garçons, et les filles sont devenues plus fortes, 2016 à 2019, Diffusion : 2020-10-14

STATISTIQUE CANADA. "La tension artérielle mesurée chez les adultes canadiens, 2016 à 2019" Date de diffusion : 2021-03-23

STATISTIQUE CANADA. "Consommation de médicaments sur ordonnance chez les adultes canadiens, 2016 à 2019" Date de diffusion : 2021-06-28

Feuillets d'information sur la santé

"Niveaux de cholestérol chez les adultes, 2016-2019" Feuillets d'information sur la santé. 28 juin 2021. Statistique Canada Catalogue no. 82-625-X.

"Tension artérielle des adultes, 2016-2019" Feuillets d'information sur la santé. 23 mars 2021. Statistique Canada Catalogue no. 82-625-X.

"Tension artérielle des enfants et des adolescents, 2016-2019" Feuillets d'information sur la santé. 23 mars 2021. Statistique Canada Catalogue no. 82-625-X.

Statistics Canada, (2021), "Lower body bone structure and muscle function in Canadian older adults and seniors, 2016-2019", Health Fact Sheets, Release date: October 27, 2021, Statistics Canada Catalogue no. 82-625-X.

Tableaux de données

Statistique Canada, (2021), "Mesures de la santé des os de la population à domicile", Statistique Canada, Tableau : 13-10-0827-01, Date de diffusion : 2021-10-27.

Cycles 5 et 6 combinés (2017 à 2019)

Communiqué dans Le Quotidien

Statistique Canada, Enquête sur les mesures de la santé, 2018-2019, Diffusion 2020-12-14

Tableaux de données

Distribution de la population à domicile par statut visuel, Tableau:13-10-0754-01, Date de diffusion : 2020-12-14, Statistique Canada

Cycles 1, 2, 3 et 4 combinés (2007 à 2015)

Articles parus dans Rapports sur la santé

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER, Alexander A. LEUNG et Douglas G. MANUEL. 2019. « Facteurs de risque de l'hypertension au Canada », Rapports sur la santé, vol. 30, no 2, février, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

BUSHNIK, Tracey, Deirdre HENNESSY, Finlay A. MCALISTER et Douglas G. MANUEL. 2018. « Facteurs associés au contrôle de l'hypertension chez les Canadiens plus ȃgés », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

COLLEY, Rachel C., Isabelle Michaud et Didier Garriguet. 2018. "Répartition du temps entre le sommeil, la sédentarité et l'activité : liens avec l'obésité et la santé chez les adultes canadiens" Rapports sur la santé. Vol. 29, no. 4. Août. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

HOFFMAN, Matt D., Justin J. Lang, Michelle D. Guerrero, Jameason D. Cameron, Gary S. Goldfield, Heather M. Orpana et Margaret De Groh. 2020. "Évaluation des propriétés psychométriques du questionnaire sur les points forts et les difficultés évalués par les parents dans un échantillon d'enfants et d'adolescents canadiens âgés de 6 à 17 ans représentatif à l'échelle nationale." Rapports sur la santé. Vol. 31, no. 8. Août. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

MICHAUD, Isabelle, Jean-Philippe CHAPUT et Suzy WONG. 2017. « Durée et qualité du sommeil chez les Canadiens âgés de 18 à 79 ans », Rapports sur la santé, vol. 28, no 9, septembre, produit no 82-003-X au catalogue de Statistique Canada.

Articles et publications externes

Chao, Yi-Sheng, (2022), "Trends in Diabetes Biomarkers and Treatment Statuses of Non-Institutionalized Canadians: Canadian Health Measures Survey 2007 to 2015", medRxiv, 2022.05.04.22274698, 07 May 2022.

Chao, Yi-Sheng, Chao-Jung Wu, Hsing-Chien Wu, Wei-Chih Chen, (2019), "Drug trends among non-institutionalized Canadians and the impact of data collection changes in the Canadian Health Measures Survey 2007 to 2015", PLOS ONE 14(4): e0214718, 12 April 2019.

CHAO, Yi-Sheng, Chao-Jung WU, Hsing-Chien WU et Wei-Chih CHEN. 2018. « Trend analysis for national surveys: Application to all variables from the Canadian Health Measures Survey cycle 1 to 4 », PLOS ONE, vol. 13, no 8, August, p. 1 to 15.

Malecki, Sarah L., Spencer Van Mil, Justin Graffi, Elemi Breetvelt, Maria Corral, Erik Boot, Eva W. C. Chow, Marcos Sanches, Amol A. Verma and Anne S. Bassett, (2020), "A genetic model for multimorbidity in young adults", Genetics in Medicine, Volume 22, Number 1, January 2020.

PETERS, Susan, Calvin Ge, Jan Veldink, "0411 Exposure to diesel engine exhaust and the risk of als." Occupational Environmental Medecine – Vol. 74 Suppl 1.

Senthilselvan A., W V L Coonghe, J Beach, (2020), "Respiratory health, Occupation and the healthy worker effect", Occupational Medicine, Volume 70, Issue 3, Pages 191–199, April 2020.

ST-AMAND, Annie, Leonora MARRO et Subramanian KARTHIKEYAN. 2019. « Analysis of trends in the blood or urinary concentrations of BPA, Cd, Pb and Mercury in Canadians », Canadian Environmental Sustainability Indicators, January.

Cycles 1, 2, 3, 4 et 5 combinés (2007 à 2017)

Articles parus dans Rapports sur la santé

CLARKE, Janine, Rachel Colley, Ian Janssen, et Mark S. Tremblay. 2019. " L'activité physique modérée à vigoureuse mesurée par accéléromètre chez les adultes canadiens, 2007 à 2017." Rapports sur la santé. Vol. 30, no. 8. 21 août. Statistique Canada Catalogue no. 82-003-X.

Langlois, K., Colley, R.C., Garriguet, D., Bushnik, T. & Mather, A. 2021, "Data profile: Expanding the research potential of the Canadian Health Measures Survey using paired respondent data", Health Reports, vol. 32, no. 7, pp. 3-10, Jul 2021.

Articles et publications externes

Biswas, Aviroop, Cynthia Chen, Stephanie A. Prince, Peter M. Smith and Cameron A. Mustard, (2022), "Workers' Activity Profiles Associated With Predicted 10‐Year Cardiovascular Disease Risk", Journal of the American Heart Association, e025148, 3 Jun 2022.

CHAO, Yi-Sheng, Chao-Jung Wu, Hsing-Chien Wu, Hui-Ting Hsu, Lien-Cheng Tsao, Yen-Po Cheng, Yi-Chun Lai and Wei-Chih Chen. 2020. "Opportunities and Challenges From Leading Trends in a Biomonitoring Project: Canadian Health Measures Survey 2007-2017" Frontiers in Public Health September 09

EYKOLBOSH, Angela, Kate WERRY et Tom KOSATSKY. 2018. « Leveraging the Canadian Health Measures Survey for environmental health research », Environment International, août.

FAURE, Sarah, Nolwenn Noisel, Kate Werry, Subramanian Karthikeyan, Lesa L. Aylward, Annie St-Amand. 2020. "Evaluation of human biomonitoring data in a health risk based context: An updated analysis of population level data from the Canadian Health Measures Survey" International Journal of hygiene and Environmental Health Vol. 223, Issue 1, January p. 267-280

Goodarzynejad, Hamidreza, Christopher Meaney, Paula Brauer, Michelle Greiver, Rahim Moineddin, and Alan A. Monavvari, (2022), "Recent trends in adult body mass index and prevalence of excess weight: Data from the Canadian Primary Care Sentinel Surveillance Network", Canadian Family Physician 68, no. 2 (2022): 128-138, 01 February 2022.

Leung, Alexander A., Jeanne VA Williams, Karen C. Tran, and Raj S. Padwal, (2022), "Epidemiology of resistant hypertension in Canada", Canadian Journal of Cardiology 38, no. 5 (2022): 681-687, 01 May 2022.

NCD Risk Factor Collaboration paper, 2021 "Heterogeneous contributions of change in population distribution of body mass index to change in obesity and underweight" eLife. March 9.

POLLOCK, Tyler, Subramanian Karthikeyan, Mike Walker, Kate Werry and Annie St-Amand. 2021. "Trends in environmental chemical concentrations in the Canadian population: Biomonitoring data from the Canadian Health Measures Survey 2007-2017". Elsevier. October Vol. 155.

PRINCE, Stephanie A., Karen C. Roberts, Alexandria Melvin, Gregory P. Butler and Wendy Thompson. 2020. "Gender and education differences in sedentary behaviour in Canada: an analysis of national cross-sectional surveys". BMC Public Health (20:1170) Springer Link. July 27

Pullella, Katherine, Shelley A. Harris, John R. McLaughlin, Jan Lubinski, Steven A. Narod and Joanne Kotsopoulos, 2021, "Abstract 857: Evaluating the relationship between arsenic exposure and cancer risk in Canada", American Association for Cancer Research, Volume 81, Issue 13, July 2021.

Pullella, Katherine, Vicky C. Chang, Shelley A. Harris, Anthony J. Hanley, John R. McLaughlin, Jan Lubinski, Steven A. Narod, Joanne Kotsopoulos, (2022), "Abstract 5895: Examining the association between arsenic exposure and cancer risk among Canadian adults", Cancer Research, 82 (12_Supplement): 5895, 15 June 2022.

Salvador, Vincent D., and George L. Bakris., (2022), "Identifying resistant hypertension in the population: the devil is in the details", Canadian Journal of Cardiology 38, no. 5 (2022): 555-556, 13 January 2022.

TADDEI, Christina, Rod JACKSON, Bin ZHOU, Honor BIXBY, et al. 2019. « National trends in total cholesterol obscure heterogeneous changes in HDL and non-HDL cholesterol and total-to-HDL cholesterol ratio: a pooled analysis of 458 population-based studies in Asian and Western countries. » International Journal of Epidemiology, July.

Cycles 1, 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2007 à 2019)

Communiqués dans Le Quotidien

Statistique Canada, (2021) "Enquête canadienne sur les mesures de la santé : données de laboratoire environnementales, 2018-2019", Le Quotidien, Diffusion : 14 décembre 2021.

Tableaux de données

Mesures d'anthropométrie de la population à domicile, Tableau : 13-10-0319-01(anciennement CANSIM 117-0001), Statistique Canada

Embonpoint et obésité selon l'indice de masse corporelle mesuré, selon le groupe d'âge et le sexe, Tableau : 13-10-0373-01, Statistique Canada

Articles et publications externes

HAINES, Douglas A., Gurusankar Saravanabhavan, Kate Werry et Cheryl Khoury. 2016. "« An overview of human biomonitoring of environmental chemicals in the Canadian Health Measures Survey: 2007–2019 "», International Journal of Hygiene and Environmental Health, August.

Santé Canada. 2020. "Résumé du contenu de biosurveillance de l'enquête canadienne sur les mesures de la santé : Cycle 1 à 6 (2007 à 2019.)" Décembre. 11 pages

The LANCET 2021, "Worldwide trends in hypertension prevalence and progress in treatment and control from 1990 to 2019: a pooled analysis of 1201 population-representative studies with 104 million participants". The Lancet Journal, August 24.

Cycles 1, 2, 3, 4, 5 et 6 combinés (2008 à 2019)

Tableaux de données

Prévalence, traitement et contrôle de l'hypertension et sensibilisation à la maladie, cycles combinés, par groupe d'âge et sexe, Canada (sauf les territoires), Table: 13-10-0384-01, Diffusion: 2021-06-28, Statistique Canada

Cycles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 combinés (2007 à 2025)

Articles et publications externes

EYKELBOSH, Angela, 2019 "Fit to the task: using Canadian data for evidence-informed public health". Environment Health Review. Vol. 62, no. 3. October

Cycles 1, 3, 4 et 5 combinés (2007 à 2009, 2012 à 2013, 2014 à 2015 et 2016 à 2017)

Santé Canada. 2020. "Rapport sur la biosurveillance humaine des substances chimiques de l'environnement au moyen d'échantillons groupés" Résultats des cycles 1 (2007-2008) 3 ((2012-2013) 4 (2014-2015) et 5 (2016-2017) de l'Enquête canadienne sur les mesures de la santé. Décembre. 383 pages

Pourquoi menons-nous cette enquête?

Cette enquête sert à rassembler des données sur les dépenses en immobilisations et réparations au Canada. Les gouvernements et les organismes fédéraux et provinciaux, les associations professionnelles, les universités et les organismes internationaux utilisent ces renseignements pour formuler leurs politiques et comme une mesure de l'activité économique régionale.

Les renseignements que vous fournissez pourraient aussi être utilisés par Statistique Canada à d'autres fins statistiques et de recherche.

Votre participation à cette enquête est requise en vertu de la Loi sur la statistique.

Autres renseignements importants

Autorisation de recueillir ces renseignements

Ces données sont recueillies en vertu de la Loi sur la statistique, Lois révisées du Canada (1985), chapitre S-19.

Confidentialité

Autorisation de révélation

L'article 17 de la Loi sur la statistique fédérale autorise la révélation de certains renseignements relatifs à une personne, à une entreprise ou à une organisation. Statistique Canada ne révélera des renseignements que lorsqu'il est démontré qu'il existe un besoin à des fins statistiques et pour le bien commun, et lorsque cette révélation ne nuira ni aux personnes, ni aux organisations, ni aux entreprises. Dans le cadre de l'Enquête sur les dépenses en immobilisations et réparations, le statisticien en chef a autorisé la diffusion de données relatives aux transporteurs, aux entreprises d'utilité publique et aux établissements non commerciaux, y compris, mais sans s'y limiter, les hôpitaux, les bibliothèques, les établissements d'enseignement, les entités du gouvernement fédéral et différentes administrations provinciales, territoriales et municipales. Il s'agit notamment de données sur les dépenses en immobilisations et réparations au niveau agrégé.

Couplages d'enregistrements

Ententes de partage de données

Afin de réduire le fardeau des répondants, Statistique Canada a conclu des ententes de partage de données avec des organismes statistiques provinciaux et territoriaux et d'autres organismes gouvernementales, qui ont accepté de garder les données confidentielles et de les utiliser uniquement à des fins statistiques. Statistique Canada communiquera les données de la présente enquête seulement aux organismes ayant démontré qu'elles avaient besoin de les utiliser.

Les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

L'article 12 de la Loi sur la statistique prévoit le partage de données avec des organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux ou territoriaux. En vertu de cet article, vous pouvez refuser de partager vos données avec l'une ou l'autre de ces organisations en écrivant une lettre d'objection au statisticien en chef dans laquelle vous précisez les organismes avec lesquels vous ne voulez pas partager vos données et en postant cette lettre à l'adresse suivante :

Statisticien en chef du Canada
Statistique Canada
À l'attention du directeur, Division de la statistique des entreprises
150, promenade Tunney's Pasture
Ottawa, Ontario
K1A 0T6

Vous pouvez aussi communiquer avec nous par courriel à statcan.esdhelpdesk-dsebureaudedepannage.statcan@statcan.gc.ca ou par télécopieur au 613-951-6583.

Aux fins de la présente enquête, des ententes ont été conclues en vertu de l'article 12 avec les organismes statistiques de l'Île-du-Prince-Édouard, des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut ainsi qu'avec Environnement et Changement climatique Canada, Infrastructure Canada, la Régie de l'énergie du Canada et Ressources naturelles Canada.

Dans le cas des ententes conclues avec des organismes gouvernementaux fédéraux, provinciaux ou territoriaux, les données partagées seront limitées aux renseignements relatifs aux établissements commerciaux situés dans la province ou le territoire en question.

Renseignements sur l'entreprise ou l'organisation et la personne-ressource

1. Vérifiez ou indiquez la dénomination sociale et le nom commercial de l'entreprise ou de l'organisation et corrigez-les au besoin.

Note : Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Dénomination sociale

Les modifications apportées à la dénomination sociale doivent être effectuées uniquement dans le but de corriger une erreur d'orthographe ou de typographie.

Nom commercial

Le nom commercial est le nom sous lequel l'entreprise ou l'organisation est communément connue et est différent de sa dénomination sociale.

Dénomination sociale

Nom commercial (s'il y a lieu)

2. Vérifiez ou indiquez les coordonnées de la personne-ressource de l'entreprise ou de l'organisation désignée pour recevoir ce questionnaire et corrigez-les au besoin.

Note : La personne-ressource désignée est la personne qui devrait recevoir ce questionnaire, mais elle n'est pas nécessairement celle qui le remplit.

Prénom

Nom de famille

Titre

Langue de communication préférée

Anglais
Français

Adresse postale (numéro et rue)

Ville

Province, territoire ou état

Code postal ou code de zone
Exemple : A9A 9A9 ou 12345-1234

Pays

Afghanistan
Åland, Îles
Albanie
Algérie
Samoa américaines
Andorre
Angola
Anguilla
Antarctique
Antigua-et-Barbuda
Argentine
Arménie
Aruba
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahamas
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Bélarus
Belgique
Belize
Bénin
Bermudes
Bhoutan
Bolivie
Bonaire, Saint-Eustache et Saba
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Bouvet, Île
Brésil
Océan Indien, Territoire britannique de l'
Brunei Darussalam
Bulgarie
Burkina Faso
Birmanie (Myanmar)
Burundi
Cambodge
Cameroun
Canada
Cap-Vert
Caïmans, Îles
Centrafricaine, République
Tchad
Chili
Chine
Christmas, Île
Cocos (Keeling), Îles
Colombie
Comores
Congo, République du
Congo, La république démocratique du
Cook, Îles
Costa Rica
Côte d'Ivoire
Croatie
Cuba
Curaçao
Chypre
Tchèque, République
Danemark
Djibouti
Dominique
Dominicaine, République
Équateur
Égypte
El Salvador
Guinée équatoriale
Érythrée
Estonie
Éthiopie
Falkland, Îles (Malvinas)
Féroé, Îles
Fidji
Finlande
France
Guyane française
Polynésie française
Terres australes françaises
Gabon
Gambie
Géorgie
Allemagne
Ghana
Gibraltar
Grèce
Groenland
Grenade
Guadeloupe
Guam
Guatemala
Guernesey
Guinée
Guinée-Bissau
Guyana
Haïti
Heard-et-ïles MacDonald, Île
Saint-Siège (État de la Cité du Vatican)
Honduras
Hong Kong région administrative spéciale
Hongrie
Islande
Inde
Indonésie
Iran
Iraq
Irlande, République d'
Île de Man
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jersey
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kiribati
Corée du Nord
Corée du Sud
Kosovo
Koweït
Kirghizistan
Laos
Lettonie
Liban
Lesotho
Libéria
Libye
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Macao région administrative spéciale
Macédoine, République de
Madagascar
Malawi
Malaisie
Maldives
Mali
Malte
Marshall, Îles
Martinique
Mauritanie
Maurice
Mayotte
Mexique
Micronésie, États fédérés de
Moldova
Monaco
Mongolie
Monténégro
Montserrat
Maroc
Mozambique
Namibie
Nauru
Népal
Pays-Bas
Nouvelle-Calédonie
Nouvelle-Zélande
Nicaragua
Niger
Nigéria
Niué
Norfolk, Île
Mariannes du Nord, Îles
Norvège
Oman
Pakistan
Palaos
Panama
Papouasie-Nouvelle-Guinée
Paraguay
Pérou
Philippines
Pitcairn
Pologne
Portugal
Porto Rico
Qatar
Réunion
Roumanie
Russie, Fédération de
Rwanda
Saint-Barthélemy
Sainte-Hélène
Saint-Kitts-et-Nevis
Sainte-Lucie
Saint-Martin (partie française)
Saint-Pierre-et-Miquelon
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Samoa
Saint-Marin
Sao Tomé-et-Principe
Sercq
Arabie saoudite
Sénégal
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Singapour
Saint-Martin (partie néerlandaise)
Slovaquie
Slovénie
Salomon, Îles
Somalie
Afrique du Sud, République d'
Géorgie du Sud-et-les ïles Sandwich du Sud
Soudan du Sud
Espagne
Sri Lanka
Soudan
Suriname
Svalbard et ïle Jan Mayen
Swaziland
Suède
Suisse
Syrie
Taïwan
Tadjikistan
Tanzanie
Thaïlande
Timor-Leste
Togo
Tokelau
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Turquie
Turkménistan
Turks-et-Caïcos, Îles
Tuvalu
Ouganda
Ukraine
Émirats arabes unis
Royaume-Uni
États-Unis
Îles mineures éloignées des États-Unis
Uruguay
Ouzbékistan
Vanuatu
Venezuela
Viet Nam
Vierges, Îles (britanniques)
Vierges, Îles (États-Unis)
Wallis et Futuna
Cisjordanie et bande de Gaza (Palestine)
Sahara occidental
Yémen
Zambie
Zimbabwe

Adresse de courriel
Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional)
Exemple : 123-123-1234

Numéro de poste (s'il y a lieu)
Le nombre maximum de caractères est de 10.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional)
Exemple : 123-123-1234

3. Vérifiez ou indiquez le statut opérationnel actuel de l'entreprise ou de l'organisation identifié au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Opérationnelle
N'est pas opérationnelle en ce moment
- Pourquoi cette entreprise ou organisation n'est-elle pas opérationnelle en ce moment?
  - Exploitation saisonnière
  - A cessé ses activités
  - A vendu ses entités opérationnelles
  - A fusionné avec plusieurs entreprises ou organisations
  - Temporairement inactive, mais rouvrira
  - N'est plus opérationnelle pour d'autres raisons
- Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités pour la saison?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Quand cette entreprise ou organisation s'attend-elle à reprendre ses activités?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  - Faillite
  - Liquidation
  - Dissolution
  - Autre
- Précisez les autres raisons pour lesquelles les activités ont cessé
- Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle été vendue?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Quelle est la dénomination sociale de l'acheteur?
- Quand la fusion de cette entreprise ou organisation a-t-elle eu lieu?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Quelle est la dénomination sociale de l'entreprise ou de l'organisation ainsi créée ou qui demeure?
- Quelles sont les dénominations sociales des autres entreprises ou organisations fusionnées?
- Quand cette entreprise ou organisation est-elle devenue temporairement inactive?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Quand cette entreprise ou organisation prévoit-elle reprendre ses activités?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Pourquoi cette entreprise ou organisation est-elle temporairement inactive?
- Quand cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?
  - Date
  - Exemple : AAAA-MM-JJ
- Pourquoi cette entreprise ou organisation a-t-elle cessé ses activités?

4. Vérifiez ou indiquez la principale activité actuelle de l'entreprise ou de l'organisation identifiée au moyen de la dénomination sociale et du nom commercial mentionnés ci-dessus.

Note : La description de l'activité a été attribuée à l'aide du Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN).

Ce qui suit est la description détaillée de l'activité associée à cette entreprise ou organisation, y compris des exemples et des exclusions applicables à cette classification.

Description et exemples

Ceci est l'activité principale actuelle
Ceci n'est pas l'activité principale actuelle

Veuillez fournir une description brève mais précise de l'activité principale de cette entreprise ou organisation

p. ex. fabrication de céréales à déjeuner, magasin de chaussures, développement de logiciels

Activité principale

5. Vous avez indiqué que n'est pas l'activité principale actuelle.

Est-ce que l'activité principale de cette entreprise ou organisation a déjà été classifiée comme : ?

Quand le changement d'activité principale a-t-il eu lieu?

Date
Exemple : AAAA-MM-JJ

Sélectionnez le secteur d'activité de cette entreprise ou organisation (optionnel)

Exploitation agricole ou forestière
Entreprise de construction ou entrepreneur général
Fabricant
Grossiste
Détaillant
Fournisseur de transport de marchandises ou de voyageurs
Fournisseur de produits de placement, d'épargne ou d'assurance
Agence immobilière, courtage immobilier ou entreprise de location
Fournisseur de services professionnels, scientifiques ou techniques
Fournisseur de soins de santé ou de services sociaux
Restaurant, bar, hôtel, motel ou autre établissement d'hébergement
Autre secteur

Renseignements sur la période de déclaration

1. Quelles sont les dates de début et de fin de l'exercice financier de 2021 de cet organisme?

Note : Pour cette enquête, la date de fin devrait se situer entre le 1er avril 2021 et le 31 mars 2022.

Voici des exemples d'exercices financiers communs qui se situent entre les dates visées :

1 mai 2020 au 30 avril 2021
1 juin 2020 au 31 mai 2021
1 juillet 2020 au 30 juin 2021
1 août 2020 au 31 juillet 2021
1 septembre 2020 au 31 août 2021
1 octobre 2020 au 30 septembre 2021
1 novembre 2020 au 31 octobre 2021
1 décembre 2020 au 30 novembre 2021
1 janvier 2021 au 31 décembre 2021
1 février 2021 au 31 janvier 2022
1 mars 2021 au 28 février 2022
1 avril 2021 au 31 mars 2022 .

Voici d'autres exemples d'exercices financiers qui se situent entre les dates visées :

18 septembre 2020 au 15 septembre 2021 ( p. ex. fin d'année flottante)
1 juin 2021 au 31 décembre 2021 ( p. ex. nouvelle entreprise).

La date de début de l'exercice financier
Exemple : AAAA-MM-JJ

La date de fin de l'exercice financier
Exemple : AAAA-MM-JJ

2. Pour quelle raison la période de déclaration ne couvre-t-elle pas une année complète?

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Exploitation saisonnière
Nouvelle entreprise
Changement de propriétaire
Fermeture temporaire
Changement de l'exercice financier
Arrêt définitif de l'exploitation<
Autre raison - précisez :

Instructions supplémentaires sur la déclaration

3. Tout au long de ce questionnaire, veuillez déclarer les informations financières en milliers de dollars canadiens.

Par exemple, un montant de 763 880,25 $ devrait être déclaré ainsi :

milliers de $CAN

Je déclarerai les renseignements dans le format ci-dessus

Que sont les dépenses en immobilisations?

Les dépenses en immobilisations sont les dépenses brutes en immobilisations destinées aux activités de votre organisme ou destinées à être données en location. Les dépenses brutes sont des dépenses avant la déduction du produit des cessions et les crédits (les subventions d'investissement, les dons, l'aide gouvernementale et les crédits d'impôt à l'investissement).

Les actifs fixes sont également appelés des immobilisations ou des immobilisations corporelles. Il s'agit d'éléments ayant une vie utile de plus d'un an et qui ne sont pas achetés pour la revente, mais plutôt pour leur utilisation dans la production de biens et de services de l'entité. Les immeubles, les véhicules, les améliorations locatives, l'ameublement et les accessoires, le matériel et les logiciels en sont des exemples.

Inclure :

le coût de tous les nouveaux bâtiments, des travaux d'ingénierie, du matériel et de l'outillage dont la vie utile dépasse normalement un an et qui sont comptabilisés à des comptes d'immobilisations
les modifications, les acquisitions et les rénovations majeures
les coûts en capital comme les études de faisabilité, les honoraires d'architectes, d'avocats, d'installations et d'ingénierie
les subventions
les frais d'intérêt capitalisés sur les emprunts ayant servi à financer des projets d'immobilisations
les travaux réalisés par votre propre main-d'oeuvre
les ajouts aux comptes d'immobilisations en cours.

Exclure :

les transferts des comptes d'immobilisations en cours (travaux en cours)
les actifs liés à l'acquisition d'entreprises
les biens aménagés pour la vente et le matériel ou l'outillage acquis pour la vente (inventaire).

Comment traiter les contrats de locations :

Inclure :

les immobilisations acquises comme preneur sous contrat de location-acquisition
les immobilisations acquises pour location à autrui sous contrat de location-exploitation

Exclure :

les immobilisations louées sous contrat de location-exploitation et comptabilisées aux droits d'utilisation conformément à IFRS 16 (Normes internationales d'information financière)
les immobilisations acquises pour location à autrui, soit en location-acquisition, soit par location-bail.

Dépenses en immobilisations - Estimations provisoires 2021

4. Du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, quelles sont les estimations provisoires des dépenses d'immobilisations pour cet organisme?

Présentez votre meilleure estimation des dépenses en immobilisations prévues pour l'année entière.

Inclure :

les dépenses brutes (inclure les subventions reçues) en immobilisations servant à l'exploitation de votre organisme
tous les coûts en capital comme les études de faisabilité, les honoraires d'architectes, d'avocats, d'installations et d'ingénierie, ainsi que les travaux réalisés par votre propre main-d'oeuvre
les additions aux travaux en cours
les améliorations locatives avec le type d'actif loué ( p. ex. location de bureaux avec construction non résidentielle).

Exclure les transferts d'actifs et les acquisitions d'entreprises.

Les immobilisations usagées importées devraient être déclarées sous les immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition.

Achats d'immobilisations usagées canadiennes

Définition : Une immobilisation usagée peut être décrite comme étant un édifice, une construction, une machine ou une pièce d'équipement qui a déjà servi à un autre organisme et que vous avez acquis au cours de la période visée par le présent questionnaire.

Explication : L'objectif de cette enquête est de mesurer l'addition annuelle brute d'immobilisations neuves séparément de l'addition d'immobilisations usagées, pour l'ensemble de l'économie canadienne.

Ainsi, l'acquisition d'une immobilisation canadienne usagée doit être déclarée séparément parce qu'elle laisse le total national inchangé. Il s'agit simplement d'un transfert d'un organisme à un autre.

Les immobilisations usagées importées, par contre, doivent être incluses en tant qu'immobilisations neuves parce qu'elles sont acquises pour l'économie canadienne.

Travaux en cours :

Les travaux en cours représentent les coûts accumulés depuis le début des projets d'immobilisations et qui sont destinés à être capitalisés à l'achèvement.

Généralement, les investissements de capitaux comprennent toute dépense liée à un élément d'actif dont la durée utile est supérieure à un an. Les biens immobilisés imputés aux frais d'exploitation se définissent comme des dépenses qui auraient pu être imputées aux immobilisations, mais qui l'ont été aux dépenses courantes pour différentes raisons.

Terrains

Les dépenses en immobilisations pour les terrains doivent inclure tous les frais liés à l'achat des terrains qui ne sont pas amortis ou dépréciés.

Construction résidentielle

Déclarez la valeur des bâtiments résidentiels, y compris les dépenses pour la partie domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples.

Exclure :

les résidences n'ayant pas de salle de bain et de cuisine autonome ( p. ex. certaines résidences pour étudiants et pour personnes âgées)
la partie non domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples
les dépenses relatives aux services.

Les exceptions doivent être incluses dans les immobilisations non résidentielle.

Construction de bâtiments non résidentielle (à l'exclusion de l'achat des terrains et de la construction résidentielle)

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
les installations des emplacements de ville comme les rues, les égouts, les magasins et les écoles.

Travaux d'ingénierie liés à la construction non résidentielle

Déclarer le coût total engagé durant l'année pour les travaux d'ingénierie liés à la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
les pipelines de pétrole ou de gaz naturel, y compris les tuyaux et les frais d'installation
les travaux de génie liés aux communications, y compris les structures de support pour la transmission, câbles et lignes, etc.
les travaux de génie liés aux centrales électriques, y compris les centrales éoliennes et panneaux solaires, centrales énergétiques nucléaire, réseau de distribution d'électricité, etc.

Matériel et outillage

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour le matériel neuf, que ce soit pour votre usage ou pour la location (à bail ou autrement) à autrui. Tout outillage capitalisé doit également être inclus. Les paiements échelonnés versés avant la livraison doivent être déclarés dans l'année où ils sont effectués. Les recettes provenant de la vente de vos immobilisations ou la valeur de rebut ou de reprise ne doivent pas être déduites du total des dépenses en immobilisations. Veuillez déclarer les soldes dus ou les retenues de garantie dans l'année que le coût est engagé.

Inclure :

les automobiles, les camions, le matériel professionnel et scientifique, le mobilier de bureau et de magasin et les appareils électroménagers
les ordinateurs (logiciels inclus), la radiotélévision, la télécommunication et les autres équipements associés aux technologies de l'information et des communications
les moteurs, les génératrices, les transformateurs
les dépenses capitalisées d'outillages
les paiements partiels versés avant la livraison durant l'année où ces paiements sont effectués
les soldes dus ou les retenues doivent être déclarés durant l'année où les frais sont engagés
frais d'amélioration des propriétés louées à bail.

Estimations provisoires des dépenses d'immobilisations
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition	Achat d'immobilisations usagées canadiennes	Rénovation, réfection, remise à neuf, remise en état, restauration	Total des dépenses en immobilisations
Terrain
Construction résidentielle
Construction de bâtiments non résidentielle
Travaux de génie liée à la construction non-résidentielle
Matériel et outillage
Logiciel

Recherche et développement

5. Du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021, cet organisme a-t-il effectué de la recherche et du développement scientifiques au Canada d'une valeur d'au moins 10 000 $ ou effectué des dépenses externalisées (en sous-traitance à une autre organisation) pour la recherche et le développement scientifiques d'une valeur d'au moins 10 000 $?

La R-D englobe les activités créatives et systématiques entreprises en vue d'accroïtre la somme des connaissances - y compris la connaissance de l'humanité, de la culture et de la société - et de concevoir de nouvelles applications à partir des connaissances disponibles. Pour être considérée comme relevant de la R-D , une activité doit remplir cinq critères de base :

Viser à obtenir des résultats nouveaux (critère de nouveauté);
Reposer sur des notions et hypothèses originales et non évidentes (critère de créativité);
Revêtir un caractère incertain quant au résultat final (critère d'incertitude);
S'inscrire dans une planification et une budgétisation (critère de systématisation);
Déboucher sur des résultats qu'il est possible de reproduire (critère de transférabilité et/ou de reproductibilité).

Il existe trois types de R-D : recherche fondamentale, recherche appliquée, développement expérimental. La recherche fondamentale consiste en des travaux de recherche expérimentaux ou théoriques entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière. La recherche appliquée consiste en des travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances et dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé. Le développement expérimental consiste en des travaux systématiques - fondés sur les connaissances tirées de la recherche et l'expérience pratique et produisant de nouvelles connaissances techniques - visant à déboucher sur de nouveaux produits ou procédés ou à améliorer les produits ou procédés existants.

Dépenses en immobilisations - Prévisions 2022

6. Pour l'exercice financier de 2022, quelles sont les prévisions des dépenses d'immobilisations pour cet organisme?

Déclarez la valeur des projets en attente d'être mise en place durant l'exercice financier de 2022.

Inclure :

les dépenses brutes (inclure les subventions reçues) en immobilisations servant à l'exploitation de votre organisme
tous les coûts en capital comme les études de faisabilité, les honoraires d'architectes, d'avocats, d'installations et d'ingénierie, ainsi que les travaux réalisés par votre propre main-d'oeuvre
les additions aux travaux en cours
les améliorations locatives avec le type d'actif loué (p. ex. location de bureaux avec construction non résidentielle).

Exclure les transferts d'actifs et les acquisitions d'entreprises.

Les immobilisations usagées importées devraient être déclarées sous les immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition.

Achats d'immobilisations usagées canadiennes

Les immobilisations usagées importées, par contre, doivent être incluses en tant qu'immobilisations neuves parce qu'elles sont acquises pour l'économie canadienne.

Travaux en cours :

Les travaux en cours représentent les coûts accumulés depuis le début des projets d'immobilisations et qui sont destinés à être capitalisés à l'achèvement.

Terrains

Les dépenses en immobilisations pour les terrains doivent inclure tous les frais liés à l'achat des terrains qui ne sont pas amortis ou dépréciés.

Construction résidentielle

Déclarez la valeur des bâtiments résidentiels, y compris les dépenses pour la partie domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples.

Exclure :

les résidences n'ayant pas de salle de bain et de cuisine autonome ( p. ex. certaines résidences pour étudiants et pour personnes âgées)
la partie non domiciliaire des emplacements de ville et des complexes à usages multiples
les dépenses relatives aux services.

Les exceptions doivent être incluses dans les immobilisations non résidentielle.

Construction de bâtiments non résidentielle (à l'exclusion de l'achat des terrains et de la construction résidentielle)

Déclarez le coût total engagé durant l'année pour la construction (à contrat ou par vos propres employés) que ce soit pour votre propre usage ou pour location à autrui.

Veuillez inclure également :

les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
les installations des emplacements de ville comme les rues, les égouts, les magasins et les écoles.

Travaux d'ingénierie liés à la construction non résidentielle

Veuillez inclure également :

les frais de démolition de bâtiments, de raccordement aux services publics et de préparation de l'emplacement
les frais d'amélioration des propriétés louées à bail et des terrains
tous les frais de planification et de conception avant la construction, par exemple les honoraires d'ingénieurs et d'experts-conseils ainsi que les matériaux fournis aux entrepreneurs en construction pour l'installation
les pipelines de pétrole ou de gaz naturel, y compris les tuyaux et les frais d'installation
les travaux de génie liés aux communications, y compris les structures de support pour la transmission, câbles et lignes, etc.
les travaux de génie liés aux centrales électriques, y compris les centrales éoliennes et panneaux solaires, centrales énergétiques nucléaire, réseau de distribution d'électricité, etc.

Matériel et outillage

Inclure :

les automobiles, les camions, le matériel professionnel et scientifique, le mobilier de bureau et de magasin et les appareils électroménagers
les ordinateurs (logiciels inclus), la radiotélévision, la télécommunication et les autres équipements associés aux technologies de l'information et des communications
les moteurs, les génératrices, les transformateurs
les dépenses capitalisées d'outillages
les paiements partiels versés avant la livraison durant l'année où ces paiements sont effectués
les soldes dus ou les retenues doivent être déclarés durant l'année où les frais sont engagés
frais d'amélioration des propriétés louées à bail.

Prévisions des dépenses d'immobilisations
Sommaire du tableau
Ce tableau ne contient aucune donnée. Il est un exemple du tableau utilisant par les répondants pour fournir des données à Statistique Canada.
	Immobilisations neuves incluant contrats de location-acquisition	Achat d'immobilisations usagées canadiennes	Rénovation, réfection, remise à neuf, remise en état, restauration	Total des dépenses en immobilisations
Terrain
Construction résidentielle
Construction de bâtiments non résidentielle
Travaux de génie liée à la construction non-résidentielle
Matériel et outillage
Logiciel

Dépenses en immobilisations - Prévisions 2022

7. Vous n'avez pas déclaré de dépenses en immobilisations pour 2022.

Veuillez indiquer la raison.

Aucune dépense en immobilisations prévue pour 2022
Données non disponibles mais aucun changement dans les dépenses en immobilisations est prévu pour 2022
Données non disponibles mais une augmentation dans les dépenses en immobilisations est prévue pour 2022
Données non disponibles mais une diminution dans les dépenses en immobilisations est prévue pour 2022

Recherche et développement

8. Pour l'exercice financier de 2022, cet organisme prévoit-il effectuer de la recherche et du développement scientifiques au Canada d'une valeur d'au moins 10 000 $ ou effectuer des dépenses externalisées (en sous-traitance à une autre organisation) pour de la recherche et du développement scientifiques d'une valeur d'au moins 10 000 $?

Viser à obtenir des résultats nouveaux (critère de nouveauté);
Reposer sur des notions et hypothèses originales et non évidentes (critère de créativité);
Revêtir un caractère incertain quant au résultat final (critère d'incertitude);
S'inscrire dans une planification et une budgétisation (critère de systématisation);
Déboucher sur des résultats qu'il est possible de reproduire (critère de transférabilité et/ou de reproductibilité).

Avis d'intention d'extraire des données Web

9. Cette entreprise a-t-elle un site Web?

Précisez l'adresse du site Web

p. ex. www.exemple.ca

Statistique Canada mène une initiative pilote sur l'extraction de données à partir de sites Web, aussi connue sous le nom de moissonnage du Web, qui fait appel à des logiciels pour repérer et compiler des données accessibles publiquement à partir du site Web des organismes. Nous pourrions donc visiter le site Web de cet organisme pour repérer et compiler des renseignements supplémentaires. Cette initiative devrait nous permettre de réduire le fardeau de réponse pour les organismes et de produire des indicateurs statistiques supplémentaires pour veiller à ce que les données demeurent exactes et pertinentes.

Nous ferons tout en notre possible pour nous assurer que les données soient recueillies de façon à éviter toute répercussion sur la fonctionnalité du site Web. Les données recueillies seront utilisées par Statistique Canada uniquement à des fins statistiques et de recherche, conformément au mandat de l'organisme.

Visitez le site de l'initiative de moissonnage du Web de Statistique Canada pour en savoir davantage à ce sujet.

Visitez le site web sur la transparence et de la responsabilisation à Statistique Canada pur en savoir davantage à ce sujet.

Si vous avez des questions ou des motifs de préoccupation, veuillez communiquer avec les Services à la clientèle de Statistique Canada au numéro sans frais 1-877-949-9492 (ATS: 1-800-363-7629) ou au infostats@statcan.gc.ca. Vous trouverez des renseignements supplémentaires sur la présente enquête en sélectionnant sur le lien suivant :

Enquête annuelle sur les dépenses en immobilisations : estimations provisoires de 2020 et prévisions de 2021

Changements ou événements

10. Indiquez tout changement ou tout événement ayant eu une incidence sur les valeurs déclarées pour cette entreprise ou organisation par rapport à la dernière période de déclaration.

Sélectionnez tout ce qui s'applique.

Pénuries de main-d'œuvre ou absences des employés
Perturbations dans les chaînes d'approvisionnement
Projets reportés à plus tard ou projets en attente
Projets annulés ou abandonnés
Grève ou lock-out
Effet des taux de change
Variation des prix des biens ou services vendus
Sous-traitance
Changement organisationnel
Variation du prix de la main-d'œuvre ou des matières premières
Désastre naturel
Récession
Changement dans la gamme des produits
Entreprise vendue ou ventes d'unités commerciales
Expansion
Nouveau contrat ou perte de contrat
Fermeture des installations
Acquisition d'une entreprise ou d'unités commerciales
Autre
Précisez autre changement ou événement :
Aucun changement ou événement

Personne-ressource

11. Statistique Canada pourrait devoir communiquer avec la personne qui a rempli ce questionnaire pour obtenir de plus amples renseignements.

Est-ce que le prénom fourni et le nom de famille fourni est la meilleure personne à joindre?

Qui est la meilleure personne à joindre au sujet de ce questionnaire?

Prénom :

Nom de famille :

Titre :

Adresse de courriel :
Exemple : utilisateur@exemple.gov.ca

Numéro de téléphone (incluant l'indicatif régional) :
Exemple : 123-123-1234

Numéro du poste (s'il y a lieu) :
Le nombre maximum de caractères est de 5.

Numéro de télécopieur (incluant l'indicatif régional) :
Exemple : 123-123-1234

Commentaires

12. Combien de temps avez-vous consacré à remplir ce questionnaire?

Inclure le temps consacré à recueillir l'information nécessaire.

Heures :

Minutes :

13. Avez-vous des commentaires à propos de ce questionnaire?

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Date de modification :: 2025-07-31